Guides to the Sources for the History of the Nations. 3rd Series: Teil 1 Archives [Reprint 2012 ed.] 9783110970388, 9783598214721

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INTERNATIONAL COUNCIL ON A R C H I V E S

CONSEIL INTERNATIONAL DES A R C H I V E S

Guides to the Sources for the History of the Nations

Guides des Sources de l'Histoire des Nations

3rd Series: North Africa, Asia and Oceania

3ème Série: Afrique du Nord, Asie et Océanie

Volume 2: Sources of the History of Asia and Oceania in France

Volume 2: Sources de l'Histoire de l'Asie et de IOcéanie conservées en France

Part I Archives

1ère Partie Archives

Commission française du Guide des Sources de l'Histoire des Nations

Sources de l'Histoire de l'Asie et de l'Océanie dans les Archives et Bibliothèques françaises I Archives

Ouvrage préparé avec l'aide et sous les auspices de Γ Unesco

Κ G Saur München · New York · London · Paris 1981

CIP-Kurztitelaufnahme der Deutschen Bibliothek Sources de l'histoire de l'Asie et de l'Océanie dans les archives et bibliothèques françaises / Comm. Française du Guide des Sources de l'Histoire des Nations. Ouvrage préparé avec l'aide et sous les auspices de l'Unesco. - München, New York, London, Paris : Saur NE: International Council on Archives / Commission Française du Guide des Sources de l'Histoire des Nations 1. Archives. - 1981 · (Guides to the sources for the history, of the nations ; Ser. 3, North Africa, Asia and Oceania: Vol. 2, Sources of the history of Asia and Oceania in France ; Pt. 1) ISBN 3-598-21472-3 (München) ISBN 2-86294-056-9 (Paris)

© 1981 by K. G. Saur Verlag KG, München Type setting by Satzstudio Frohberg, Freigericht 1 Printed in the Federal Republic of Germany by Hain-Druck KG, Meisenheim/Glan Bound by Thomas-Buchbinderei GmbH, Augsburg ISBN 3-598-21472-3

PRÉFACE

Nous vivons une grande époque de recherches, de remises en question, de renouvellements. De plus en plus, dans le monde, les peuples revendiquent leur identité collective; ils s'efforcent de redéfinir les finalités de leur développement en réconciliant le progrès et la tradition, en puisant dans leur héritage spirituel et culturel les valeurs susceptibles d'inspirer leurs projets d'avenir. A cette fin, il leur faut reprendre pleinement possession de leur mémoire. Il leur faut mettre un terme à cette longue parenthèse de leur histoire, durant laquelle leur voix a été bâillonnée, leur créativité confisquée et leur fidélité à leur passé, constamment agressée par une volonté extérieure, qui prétendait ordonner leurs souvenirs en fonction de repères étrangers. Une des clefs de leur renaissance réside donc, sans nul doute, dans la réinterprétation rigoureuse de leur itinéraire historique, dans un effort lucide en vue de renouer le fil des continuités interrompues. Et cela suppose, tout d'abord, le libre accès aux sources existantes — jusque-là accaparées par certaines puissances ou dispersées au gré des guerres et des conquêtes. C'est en partant de l'urgente nécessité de cette reprise de conscience et au regard des nombreuses difficultés à surmonter pour y parvenir, que l'Unesco a pris une série d'initiatives visant au développement des études historiques dans le Tiers-Monde et, en particulier, au rassemblement de toutes les sources existantes. Dans cette perspective, elle s'est fixé plusieurs objectifs à moyen terme qui visent, sous de multiples formes, à une appréciation et un respect croissants de l'identité culturelle des personnes, des groupes et des nations. Le Guide des Sources de l'Histoire des Nations entre dans le cadre d'une telle démarche. Entrepris dès l'année 1959, avec le concours du Conseil international des Archives, il se propose de recenser les sources, conservées jusqu'ici en Europe et aux Etats-Unis, relatives à l'histoire des peuples d'Amérique latine, d'Afrique et du Proche-Orient, d'Asie et d'Océanie. Il entend ainsi contribuer, d'une part, au développement de la science historique et, d'autre part, aux efforts de chacun des peuples concernés pour affirmer sa personnalité indépendante. Poursuivi avec une remarquable ténacité, en dépit de tous les obstacles rencontrés, il offre un exemple de coopération internationale, mobilisant, non seulement l'Unesco et

V

Préface le Conseil international des Archives, mais aussi plus de cent archives et bibliothèques dans dix-sept pays d'Europe et aux Etats-Unis. Une Commission nationale a été créée dans chaque pays participant, la coordination étant assurée par un comité technique international créé par le Conseil. Les contributions financières de l'Unesco ont représenté environ un tiers du coût total du recensement mais le reste a été généreusement pris en charge par les pays eux-mêmes. Plus de vingt volumes du Guide ont à ce jour été publiés, portant, dans une première série, sur les sources documentaires relatives à l'histoire des pays latino-américains et, dans une deuxième série, sur celles des pays africains au sud du Sahara. La troisième série, dont voici le premier volume, aborde le recensement de celles qui concernent l'Asie, l'Océanie, l'Afrique du Nord et le Proche-Orient. Résultat de dix années de travail, ce volume est consacré aux sources disponibles dans les archives françaises. H sera suivi de nombreux autres. Si j'ai plaisir à féliciter très cordialement, ici, les artisans de ce premier volume, français, je crois qu'il est juste de souligner aussi l'esprit de coopération et la solidarité intellectuelle internationale qui ont-permis la réalisation d'un tel recensement et qui autorisent les meilleurs espoirs pour l'achèvement de l'entreprise dans son ensemble. Amadou-Mahtar M'BOW Directeur général de l'Unesco

VI

TABLE DES MATIÈRES*

Pages Composition de la Commission Liste des collaborateurs Introduction Présentation scientifique

I.

ARCHIVES DE FRANCE ARCHIVES NATIONALES Section Ancienne Série E — Conseils du Roi Série G — Administrations financières Série Κ et KK — Monuments historiques Série M — Mélanges Série r 4 — Apanage d'Orléans Série Τ — Séquestres révolutionnaires Série — Commissions extraordinaires du Conseil Série X — Parlement de Paris Série Z 1D — Amirauté de France Section Moderne Série D — Comité des Assemblées Série F — Administration générale de la France Série BB — Versements du ministère de la Justice Série AF - Secrétairerie d'Etat Section Contemporaine Fonds particuliers Série AB XIX — Documents entrés par des voies extraordinaires . Série AD— Archives imprimées Série AP — Archives privées Série AQ — Archives économiques Série MC — Minutier central Série Mi - Microfilms

*

XV XVII XIX XXI

1 1 2 2 3 3 4 4 4 5 5 5 5 6 6 9 9 10 10 12 14 17 27 30 31

Seules sont indiquées ici les principales subdivisions; un plan détaillé figure en effet en tête de chaque chapitre.

VII

Table des matières Série Ν et NN - Cartes et plans Fonds ministériels Fonds de la Marine Séries anciennes Série A — Actes du pouvoir souverain Série Β — Service général Série C — Personnel Série E — Comptabilité Série F — Invalides et prises Série G — Mémoires et documents divers Séries modernes Série AA — Actes du pouvoir souverain Série BB - Service général Série CC — Personnel Série DD — Travaux hydrauliques et bâtiments Série EE — Comptabilité Série FF — Invalides et prises Série GG — Documents divers Série II — Inspection et Contrôle de la Marine Série JJ — Archives du Service hydrographique de la Marine . . . . Fonds des Colonies Série A — Actes du pouvoir souverain Série Β - Correspondance au départ vers les Colonies Série C — Correspondance à l'arrivée Série D — Troupes des Colonies Série E — Personnel Série EE - Personnel moderne Série F - Divers Série H — Administration pénitentiaire Série J — Successions vacantes Fonds des Affaires étrangères Série B^ — Archives consulaires Série B III — Archives consulaires Section Outre-Mer Introduction Actes du pouvoir central Traités Correspondance générale Télégrammes Généralités Missions d'exploration Séries géographiques Océan Indien Océan Indien (en général) Inde française Océanie — Nouvelle-Calédonie Nouvelle-Calédonie Nouvelles-Hébrides VIII

33 34 36 37 37 38 46 51 52 53 54 54 55 68 71 72. 73 73 74 74 82 83 83 84 90 92 93 93 97 97 98 98 98 99 101 125 126 126 171 175 178 179 179 179 180 181 181 182

Table des matières Océanie Wallis et Futuna Asie Asie orientale Siam Indochine Direction des Affaires politiques Direction des Affaires économiques Direction du Personnel Inspection des Travaux publics Inspection des Colonies Conseil supérieur des Colonies Commission d'Enquête dans les Territoires d'Outre-Mer (Commission Guernut) Agence économique de la France d'Outre-Mer École coloniale Archives privées Papiers d'agents Dépôt des Papiers publics des Colonies Etat civil Recensements Greffes Notariat Conservation des hypothèques Conservation foncière Dépôt des Fortifications des Colonies Cartothèque Filmathèque Photothèque Dépôt des Archives d'Outre-Mer à Aix-en-Provence Fonds de l'Inde Fonds ancien Registres de la Compagnie des Indes, 1701-1825 Anciennes archives de l'Inde française, 1690-1855 Dossiers concernant les Loges Fonds moderne, 1821-1954 Karikal, 1823-1910 Fou cliché ry, 1821-1914 Correspondance Pondichéry et Chandernagor, 1902-1940 Divers documents politiques et administratifs Fonds des Papiers publics Fonds notariaux Greffe du Conseil supérieur de Pondichéry Procès criminels Fonds microfilmé Fonds de l'Indochine Archives centrales Fonds des Amiraux et du Gouvernement général

183 184 184 184 185 185 197 202 204 205 206 206 207 209 210 211 213 215 217 218 219 222 225 225 226 229 231 232 233 237 237 237 238 238 238 238 239 239 239 239 239 239 239 240 240 242 242

IX

Table des matières Autres fonds provenant de l'administration centrale française à Hanoï puis Saigon Dommages de guerre Archives provinciales Fonds de la Résidence supérieure au Tonkin Fonds de la Résidence supérieure au Cambodge Fonds de la Résidence supérieure en Annam Fonds de la Résidence supérieure au Laos Archives imprimées Établissements français dans l'Inde Indochine Annam Cambodge Cochinchine Laos Tonkin Viet-Nam Fonds privés Microfilms Fonds iconographique et cartographique ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET MUNICIPALES Hautes-Alpes Ardennes Aube Aude Aveyron Bouches-du-Rhône Calvados Côte-d'Or Finistère Gironde Hérault Ille-et-Vilaine Isère Loire-Atlantique Loiret Lot-et-Garonne Haute-Marne Meurthe-et-Moselle Meuse Morbihan Moselle Paris et ancien département de la Seine Pas-de-Calais Pyrénées-Atlantiques Réunion Bas-Rhin Sarthe X

245 246 247 247 249 252 256 264 264 264 264 265 265 265 265 266 266 267 271 272 276 276 277 277 278 278 280 280 281 281 282 286 287 288 289 289 290 290 291 291 292 292 292 293 293 294 294

Table des matières Deux-Sèvres Vaucluse Yonne Yvelines et anden département de Seine-et;Oise

II.

ARCHIVES MINISTÉRIELLES

¡

MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES Documents antérieurs à 1896 Fonds Mémoires et documents Fonds Correspondance consulaire et commerciale Fonds Correspondance politique Fonds Océanie, Ancienne série, 1819-1895 Nouvelle série, 1897-1918 Asie Océanie Séries A - Guerre, 1914-1918, et A - Paix, 1918-1920 Série E - Asie-Océanie, 1918-1929 Séries diverses Fonds des Négociations commerciales, 1786-1906 Fonds des Affaires diverses politiques Fonds des Affaires diverses commerciales Fonds des Papiers d'agents (ou Fonds nominatifs) Annexe: L'expédition alliée de Chine et la prise de Pékin, août — décembre 1860 MINISTÈRE DE LA DÉFENSE Service historique de l'Aimée de Terre Série A — Ancien Régime Sous-série 1A — Correspondance Sous-série 3A — Fonds de Suède Sous-série 4A — Correspondance, supplément Série Β - Révolution et Empire Sous-série 8B — Correspondance Série G - Second Empire Sous-série GS — Expédition de Chine Série H — Afrique du Nord et Outre-Mer Indes Tonkin Chine Pacifique Série M — Mémoires et reconnaissances XVIIIe siècle Révolution et Premier Empire XIXe siècle Série Ν — Troisième République Sous-série 7N — Attachés militaires Séries X et Y — Administration des Troupes et documents individuels Cartes manuscrites Continent asiatique

296 296 297 298

299

299 301 301 302 304 305 306 306 306 309 309 312 312 313 314 315 316 331 331 333 333 334 334 334 334 334 335 335 335 335 336 337 338 338 338 339 339 339 345 345 345 XI

Table des matières Des d'Asie 350 Océanie 351 Inspection du Génie 352 Bibliothèque 352 Dépôt des archives 352 Service historique des Troupes de Marine 353 Indochine 354 Indes 359 Chine 359 Pacifique (Océanie) 362 Historiques des unités françaises d'Indochine et du Pacifique . . . 362 Service historique de la Marine 363 Archives centrales 365 Série AA — Actes du pouvoir exécutif 365 Série BB — Service général 366 Série CC - Personnel 397 Série GG — Documents divers 398 Série SS - Guerre de 1914-1918 402 Archives du port de Lorient 406 Série C — Forces navales 406 Série Ρ — Inscription maritime, navigation commerciale 407 Série E — Services administratifs 409 Archives du port de Rochefort 409 Série S — Dons et acquisitions 409 Archives de la lile Région maritime (Toulon) 410 Série A — Fonds de la Préfecture maritime 410 Série C — Forces navales 410 Série E — Services administratifs 411 Série F — Service de santé 412 Série O — Justice maritime 412 Annexe: Zones d'action des divisions et stations navales, de 1870 à 1909 413 Service de Santé des Armées 415 Musée du Val-de-Grâce, Section des Archives historiques du Service de Santé militaire 415 Archives historiques du Service de Santé militaire 415 Collections diverses 416 Institut de Médecine tropicale du Service de Santé des Armées, Centre de Documentation 416 Equipements hospitaliers 416 Rapports annuels 416 Autres pièces périodiques 417 Divers 417

XII

Table des matières

III. ARCHIVES DES ASSEMBLÉES ASSEMBLÉE NATIONALE SÉNAT

IV. ARCHIVES IMPRIMÉES DOCUMENTS MÉTROPOLITAINS Législation Administration centrale des Colonies DOCUMENTS LOCAUX, LÉGISLATION ET ADMINISTRATION Asie Etablissements français dans l'Inde Indochine Océanie Etablissements français de l'Océanie Nouvelle-Calédonie et dépendances Nouvelles-Hébrides Wallis et Futuna

V.

ARCHIVES PRIVÉES ARCHIVES MISSIONNAIRES Missions catholiques Congrégations et instituts religieux d'hommes Congrégations et instituts religieux de femmes Cteuvres missionnaires Missions protestantes ARCHIVES DES CHAMBRES DE COMMERCE ARCHIVES D'ENTREPRISES Établissements de crédit et sociétés financières Entreprises de transports Sociétés industrielles et commerciales Compagnies d'assurances PAPIERS PRIVÉS

419 419 419

421 425 425 428 434 436 436 440 474 474 478 483 483

485 485 485 485 493 496 498 499 506 506 507 507 511 511

VI. EXEMPLE DE RECHERCHE

519

VII. ANNEXES

523

MINISTRES ET SECRÉTAIRES D'ÉTAT (MARINE, COLONIES, FRANCE DOUTRE-MER) DIRECTEURS DE L'ADMINISTRATION CENTRALE ADMINISTRATEURS LOCAUX Asie Établissements français dans l'Inde: gouverneurs et commissaires . . . Indochine Cochinchine: commandants, gouverneurs et commissaires Cambodge : représentants du Protectorat, résidents et commissaires Annam-Tonkin: résidents généraux Annam : résidents supérieurs et commissaires

523 529 531 531 531 537 537 541 543 544 XIII

Table des matières Tonkin: résidents supérieurs et commissaires Indochine: gouverneurs généraux et hauts-commissaires Laos: commandants supérieurs, résidents supérieurs et commissaires Océanie Établissements français de l'Océanie (Polynésie française): commandants et gouverneurs Nouvelle-Calédonie: commandants et gouverneurs Nouvelles-Hébrides : commissaires délégués et commissaires résidents Wallis et Futuna: résidents et administrateurs VIII. INDEX

XIV

546 549 552 553 553 557 561 563 567

COMMISSION FRANÇAISE DU GUIDE DES SOURCES DE L'HISTOIRE DE L ASIE ET DE L'OCEANIE*

Sous le haut patronage de : M. Jean FAVIER, Directeur général des Archives de France.

Président: M. Jean BAILLOU,

Vice-présidents: M. Joël AUDOUY, M. Jean-Claude DEVOS,

Secrétaire général: Mlle Marie-Antoinette MENIER,

Trésorier: M. Bernard MAHIEU,

*

M. Georges LE RIDER, Administrateur général de la Bibliothèque Nationale.

ministre plénipotentiaire, directeur honoraire de l'Institut international d'Administration publique;

chef du Service des Archives et Bibliothèque du Service historique de la Marine; conservateur en chef au Service historique de l'Armée de Terre;

conservateur en chef aux Archives nationales, chargé de la Section outre-mer;

conservateur en chef aux Archives nationales, chargé du Service des renseignements et de la recherche historique;

Les positions personnelles des membres de la Commission sont celles qu'ils occupaient lors de l'élaboration du Guide. XV

Membres: M. Jean AUBIN,

XVI

directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études, conseiller technique auprès de la Commission;

M. Pierre B O Y E R ,

conservateur en chef aux Archives nationales, chargé des Archives d'outre-mer;

M. Georges DETHAN,

conservateur aux Archives du ministère des Affaires étrangères;

M. François DOUSSET,

inspecteur général des Archives de France;

M. Ferréol de F E R R Y ,

conservateur en chef aux Archives nationales, chargé du Service photographique;

M. le capitaine François JÉGOU,

chef de la Section historique des Troupes de Marine;

M. Charles KECSKEMETI,

secrétaire exécutif du Conseil international des Archives;

M. Erik LE MARESQUIER,

conservateur au Service historique de la Marine;

Mlle Marie-Rose SÉGUY,

conservateur en chef à la Bibliothèque Nationale, chargé des Manuscrits orientaux;

MUe Denise SUEUR,

chargée des archives coloniales au Service historique de l'Armée de Terre;

M. Etienne TAILLEMITE,

conservateur en chef aux Archives nationales, chargé de la Section ancienne.

Ont collaboré à la rédaction de ce Guide*: Mlle Marie-Claude BARTOLI,

conservateur au Dépôt des Archives d'outre-mer;

M. Alain C A S T E L t ,

conservateur des Archives de la lile Région maritime (Toulon);

M. Georges DETHAN,

conservateur des Archives du ministère des Affaires étrangères;

M. Jean-Claude DEVOS,

conservateur en chef au Service historique de l'Armée de Terre;

M. Marc F A R D E T ,

conservateur des Archives et de la Bibliothèque du port de Rochefort;

M. Ferréol de F E R R Y ,

conservateur en chef aux Archives nationales, chargé du Service photographique;

Mlle Gilberte de FORGES,

chargée de la Bibliothèque de la Section outre-mer des Archives nationales;

M. Jean-Bernard LACROIX,

conservateur des Archives du port de Lorient;

M. Erik LE MARESQUIER,

conservateur au Service historique de la Marine;

Mlle Catherine MÉHAUD,

collaborateur technique du C.N.R.S.;

Mlle Marie-Antoinette MENIER,

conservateur en chef aux Archives nationales, chargé de la Section outre-mer;

Mlle Denise SUEUR,

chargée des Archives coloniales au Service historique de l'Armée de Terre;

M. Etienne TAILLEMITE,

conservateur en chef aux Archives nationales, chargé de la Section ancienne.

Les positions personnelles des collaborateurs sont celles qu'ils occupaient lors de l'élaboration du G u i d e .

XVII

INTRODUCTION La mission des Services d'Archives n'est pas de simple conservation matérielle, et ce serait employer bien mal le talent des archivistes que les vouer à veiller sur le matériau de l'histoire en attendant que la curiosité des chercheurs naisse d'elle-même et que la demande d'une documentation historique se formule dans l'absolu. Conseiller c'est aussi prévoir, et le guide peut être l'instrument de cette prévision, qui est incitation à la recherche et suggestion de thèmes et d'objets. Combien cette nécessité, ressenttie au sein même de l'organisation nationale de la recherche, se ressent plus vivement encore dès lors que les archives concourent à la connaissance d'une histoire commune à des divers peuples! Chacun d'entre nous a été conduit par les détours de l'histoire à conserver une part de la mémoire collective des hommes. Ceci lui confère la responsabilité d'en informer autrui et de guider, dans ce qu'il connaît le mieux, la démarche du chercheur ou celle du simple curieux. Je souhaite que cette contribution des archivistes de France à l'histoire des peuples d'Asie et d'Océanie réponde à ce besoin dont notre temps a fait un droit: la connaissance du patrimoine historique. Alors que les nouvelles technologies de la documentation administrative et historique mettent à la disposition du chercheur ces documents lointains qu'il fallait naguère aller chercher au prix de coûteux voyages, des guides comme celui-ci prennent une nouvelle dimension. Ils ne sont pas seulement, comme les inventaires traditionnels, le moyen de trouver son chemin dans le labyrinthe des fonds d'archives, ils sont le moyen de savoir ce que l'on peut demander aux autres. Je souhaite que le présent ouvrage soit ainsi, pour des historiens qui savent bien que le patrimoine commun des hommes appartient à tous, le moyen d'une coopération internationale à la mesure des besoins de notre siècle. Jean F A V I E R Directeur général des Archives de France Professeur à l'Université de Paris-Sorbonne

XIX

PRÉSENTATION SCIENTIFIQUE Le volume que nous présentons aujourd'hui est le troisième préparé par la Commission française dans le cadre de la collection des «Guides des sources de l'histoire des nations» réalisée par le Conseil international des Archives sous les auspices et avec l'appui moral et financier de l ' U n e s c o * . Le premier, paru en 1 9 7 1 , avait été consacré aux sources de l'histoire de l'Afrique au sud du Sahara dans les divers dépôts d'archives français, le second, fin 1 9 7 6 , à ces mêmes sources, qu'il s'agisse de manuscrits, d'iconographie, de cartes et de plans, dans les bibliothèques de Paris ou de province. Une mince plaquette réunissait les index de ces deux premiers tomes. Le présent volume est consacré aux sources de l'histoire de l'Asie et de l'Océanie dans les archives françaises et précède de peu celui voué à ces mêmes sources dans les divers départements de la Bibliothèque nationale. D a bénéficié, nous l'espérons du moins, de ces précédentes expériences et des réactions favorables ou défavorables qu'elles ont suscitées. Ainsi se poursuit la collaboration française à l'œuvre internationale dont les bases furent jetées en 1 9 5 8 par le Conseil international des Archives dans une perspective plus restreinte: l'élaboration d'un guide des sources de l'histoire de l'Amérique latine dans les archives européennes, et étendue par la suite, à la demande de l'Unesco, lors de sa conférence générale de la même année, à l'ensemble de l'histoire des nations. La poursuite de ce dessein a ainsi conduit le Conseil international des Archives, après avoir consacré ses recherches à l'Amérique latine puis à l'Afrique au sud du Sahara, à recenser, dans une ultime démarche, les sources de l'histoire de l'Asie et de l'Océanie d'une part, de l'Afrique du Nord et du Proche-Orient de l'autre, dans les archives et bibliothèques d'un certain nombre de nations européennes, liberté ayant été laissée à chaque commission nationale de scinder, suivant la ligne de clivage indiquée ci-dessus, le champ de ses recherches ou d'en présenter les résultats en un seul volume. Etant donné la richesse des archives françaises concernant l'histoire des régions considérées, la Commission française qui réunit, sous la présidence de M. J e a n B A I L L O U , ministre plénipotentiaire, un certain nombre de spécialistes des archives, des bibliothèques et du Centre national de la Recherche scientifique, a jugé préférable de scinderle programme et de se consacrer dans un premier temps aux sources de l'histoire de l'Asie et de l'Océanie. C'est sous son impulsion et son contrôle qu'a été réalisé le présent volume, en *

Le lecteur se reportera avec profit à l'introduction au Guide des Sources de l'histoire de l'Afrique au sud du Sahara dans les Archives et Bibliothèques françaises, I, Archives, pp. 3-7.

XXI

Présentation scientifique tenant compte des règles méthodiques adoptées par le Comité technique international du Guide des Sources lors de ses sessions d'Aix-en-Provence (1968) et de Copenhague (1969). Structure Le Guide des sources de l'histoire de l'Asie et de l'Océanie comprendra trois volumes, le premier consacré aux sources conservées dans les archives françaises, le second aux sources conservées dans les divers départements de la Bibliothèque nationale, le troisième aux sources existant dans les autres bibliothèques de Paris et de province. Limitation géographique Seront recensées dans ces volumes les sources relatives à l'ensemble du continent asiatique, excepté les pays du Proche-Orient (Chypre, Turquie, Syrie, Liban, Israël, Jordanie, Irak et Arabie séoudite), au Yemen et aux pays côtiers de l'Océan Indien situés sur la péninsule arabique (Hadramaout, Koweit, Oman, etc.), aux fles et archipels de l'aire asiatique (Ceylan, Formose, Japon, Rioukiou, Kouriles, Indonésie, Nouvelle-Guinée ainsi que les archipels côtiers de l'Inde), à l'Australie, la Nouvelle-Zélande, aux fies Hawai"ainsi qu'à l'ensemble des fles et archipels formant la Micronésie, la Mélanésie et la Polynésie. Limitation chronologique Seront décrites dans les pages qui suivent les sources documentaires relatives à l'histoire des régions considérées, quelle que soit leur date, mais non les sources archéologiques, épigraphiques et autres. En ce qui concerne les pays asiatiques et pour les archives stricto sensu, elles sont rarement antérieures à la seconde moitié du XVIIe siècle; à la fin du XVIIIe pour l'Océanie. En ce qui concerne le terminus ad quem, qui se pose dans le seul volume Archives, il est fonction de la date légale de fermeture des fonds à la communication, date variable selon les dépôts et les fonds, et se situe de façon générale entre 1940 et 1945. Limitation thématique Archives: Ont été signalées, dans la mesure où elles sont communicables, eu égard à la loi d'archives de janvier 1979 et où elles sont liées au sujet, les sources conservées dans les divers dépôts dépendant de la direction des Archives de France (Archives nationales, départementales, communales, le cas échéant), du ministère des Affaires étrangères, des services historiques de la Marine et de l'Armée de Terre et de certains services y rattachés, des services d'archives des assemblées parlementaires ainsi que dans les archives économiques, familiales, religieuses. Une vaste enquête dont on trouvera ici les résultats, malheureusement médiocres, a été menée à propos de ces dernières en vue de les localiser et de préciser les conditions à leur accès. Le dépôt des Archives d'Outre-Mer à Aix-en-Provence n'a pas été oublié. Un chapitre a également été consacré aux archives imprimées: journaux et bulletins officiels, documents budgétaires, procès-verbaux des assemblées, etc. Les cotes qui y sont données renvoient à celles des bibliothèques où les collections sont le mieux représentées. Un index des noms de lieux, de personnes et d'institutions permet de localiser les pages où figurent ceux-ci et de regrouper les sources citées à leur sujet. Bibliothèques·. Ont été retenues les sources de type archivisti que, qu'il s'agisse de fonds ou de pièces isolées et quelle que soit leur origine, les manuscrits d'intérêt historique (en langues européennes ou orientales) et notamment les relations de voyage et rapports de missions, les documents cartographiques manuscrits, les dessins topographiques et les plans architecturaux, les documents iconographiques. XXII

Présentation scientifique Usage du Guide La conception générale, celle d'un guide d'orientation, exclut l'inventaire complet des fonds étudiés, la conception archivistique du respect des fonds, celle d'une présentation par pays. Elle n'exclut cependant pas pour le chercheur une lecture attentive du Guide qu'il pourra compléter par celle de l'Etat général des fonds des Archives nationales, tome III, Marine et outre-mer qui lui donnera le détail de la structure des fonds. Il trouvera dans le premier, outre la description des fonds dépôt par dépôt et les chapitres consacrés aux archives imprimées et aux archives privées, des exemples de recherche notamment dans les archives des Affaires étrangères (l'expédition alliée en Chine et la prise de Pékin, août-décembre 1860), des exemples de documents complétant la description des fonds ou des séries, une étude des rouages administratifs de l'administration coloniale en métropole qui lui permettra de rattacher à leurs bureaux d'origine certains fonds disloqués par des classements imprudents. Une annexe fournit la liste des ministres de la Marine et des Colonies, des directeurs des Colonies, etc.; elle signale les textes importants concernant l'organisation des territoires et donne la liste de leurs chefs depuis l'origine. Les détails pratiques concernant chaque dépôt sont donnés en tête de la notice qui lui est consacrée (adresse, numéro de téléphone, heures d'ouverture au public, facilités de reproduction, instruments de recherche). Le plan de chacun des chapitres figure en tête de celui-ci. Ce Guide n'aurait pû être réalisé sans l'érudit et chaleureux concours des conservateurs d'archives et de bibliothèques, des détenteurs d'archives privées au nombre desquels nous n'aurons garde d'omettre les instituts missionnaires. Sa mise en page et son index doivent beaucoup à l'irremplaçable concours de Catherine MÉHAUD, collaboratrice technique mise à la disposition de la secrétaire générale de la Commission française par le Centre national de la Recherche scientifique. A tous sont acquis nos plus vifs remerciements. Le directeur général des Archives de France, M. Jean FAVIER, professeur à la Sorbonne, M. Georges LE RIDER, administrateur général de la Bibliothèque nationale, M. Martial de LA FOURNIÈRE, ministre plénipotentiaire, directeur des Archives et de la Documentation du ministère des Affaires étrangères, le général PORRET, chef du Service historique de l'Armée de Terre, le contre-amiral DUVAL, chef du Service historique de la Marine, et leurs prédécesseurs, voudront bien trouver ici l'expression de notre chaleureuse reconnaissance pour la générosité avec laquelle ils ont accordé à la Commission la collaboration de leurs services respectifs. Il en est de même pour M. Charles KECSKEMETI, secrétaire exécutif du Conseil international des Archives, efficace intermédiaire entre la Commission française et les autorités de l'Unesco. Du 3 au 6 juillet 1979 se tenait à Kwala Lumpur (Malaisie), en même .temps que la dernière réunion du Comité des Guides des sources européennes de l'histoire de l'Asie, la première réunion des représentants des services d'archives asiatiques en vue de planifier la rédaction d'une nouvelle série de Guides sur les sources asiatiques de l'histoire de ce même continent. Ainsi se trouvait transmis le flambeau permettant d'éclairer les sources de l'histoire du passé. De la juste perception de celui-ci dépendra la construction d'un avenir meilleur. A cette œuvre commune les auteurs de ce Guide ont travaillé avec joie. Le Secrétaire général de la Commission française. XXIII

I. ARCHIVES DE FRANCE ARCHIVES NATIONALES Archives nationales 60, rue des Francs-Bourgeois — 75003 Paris Tél.: 277.11.30 Heures d'ouverture : Bureau des Renseignements, du lundi au samedi de 9 h. 30 à 12 h. et de 14 h. à 17 h.; salles de lecture, du lundi au samedi de 9 h. à 18 h. (pour consulter les documents les samedis et veilles de jours fériés, il est nécessaire de les demander la veille). Fermeture annuelle: 2 semaines à partir du lundi suivant le 14 juillet. Microfilms, photocopies, xérographies possibles. Les Archives nationales sont ouvertes, sur présentation de leurs papiers d'identité, à tous les citoyens français qui se proposent de mener aux Archives nationales des recherches historiques sérieuses. Elles sont également ouvertes aux ressortissants étrangers qui se seront munis au préalable d'une lettre de recommandation émanant de la représentation diplomatique de leur pays en France, ou de la France en leur pays, ou bien d'une personnalité française suffisamment autorisée. A leur première venue aux Archives nationales, ils voudront bien présenter leur passeport. Tout lecteur nouveau est tenu de se faire inscrire. Cette inscription est reçue au Bureau des Renseignements, tous les jours ouvrables de 9 heures 30 à 12 heures et de 14 heures à 17 heures. Elle donne lieu à la délivrance d'une carte. La carte de lecteur peut être ou temporaire, dans le cas de recherches qui ne sauraient outrepasser un mois, ou permanente. Cette dernière donne accès à tous les dépôts d'Archives relevant de la Direction des Archives de France. La carte temporaire n'est délivrée que pour une seule fois et ne peut être renouvelée. Au-delà d'un mois, toute carte temporaire doit être remplacée par une carte permanente. En vue de son établissement, il est demandé au lecteur de vouloir bien déposer au Bureau des Renseignements deux photographies d'identité. Les lecteurs recueillent près des fonctionnaires du Bureau des Renseignements toutes informations nécessaires à la bonne marche de leurs travaux. Ils peuvent y soumettre les

I Archives de France questions ou les problèmes rencontrés au cours de leurs recherches et demander que ces questions ou ces problèmes soient étudiés à leur intention par un conservateur spécialisé de l'une des sections des Archives nationales. Dans ce cas, le Bureau des Renseignements remplit une formule de demande de recherche qui sera dirigée vers les sections compétentes. Celles-ci apporteront au lecteur un ensemble de cotes ou d'indications susceptibles d'orienter efficacement ses recherches. Pour les instruments de travail d'ensemble, voir: Etat des inventaires des Archives nationales au 1er janvier 19351, Paris, 1935. Etat des inventaires des Archives nationales, départementales, communales et hospitalières. Supplément (1973-1954), Paris, 1955. L'étude de Salvatore Carbone, Gli Archivi Francesi, Roma, 1960,125 p. Le Guide du lecteur, publié en 1969, donne des renseignements généraux et les cadres de classement. Une réédition est en cours. La salle des inventaires inaugurée en 1965 regroupe progressivement tous les instruments de recherche et en facilite ainsi l'accès au public.

SECTION ANCIENNE Plan: Série E Série G

— Conseils du Roi — Administrations financières Sous-série G-* - Amirauté et Conseil des prises Sous-série G6 - Liquidation de la succession Law et de l'ancienne Compagnie des Indes Sous-série G^ - Contrôle général des Finances Série Κ et KK - Monuments historiques Série M - Mélanges Série R 4 - Papiers d'Orléans Série Τ - Séquestres révolutionnaires Série V^ - Commissions extraordinaires du Conseil Série X — Parlement de Paris Série Ζ ^ — Amirauté de France

La section Ancienne des Archives nationales qui conserve en principe les documents antérieurs à 1789 n'offre, en dehors des fonds de la Marine et des Colonies qui lui sont rattachés, que peu de ressources à l'histoire de l'Asie et de l'Océanie. Il convient cependant de signaler brièvement les séries qui peuvent contenir quelques documents, en général à l'état dispersé. SÉRIE E - CONSEILS D U ROI

Pour cette importante série, nous ne pouvons mieux faire que de renvoyer le lecteur au remarquable ouvrage de Michel Antoine, Lefondsdu Conseil dEtat du Roi aux Archives nationales. Guide des recherches, Paris, 1955, qui donne tous les renseignements désirables sur les archives provenant des Conseils, en quelque série qu'elles soient conservées. 1)

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Un Etat des fonds des Archives nationales au 1er janvier 1977 en plusieurs volumes est actuellement en préparation; les premiers volumes sont déjà sous presse.

Archives nationales: Section Ancienne On consultera également, du même auteur YInventaire des arrêts rendus en commandement pendant le règne de Louis XV, 1.1 (1715-1720) et t . II (1721-1723), Paris, 19681975. La suite de cet inventaire existe à l'état dactylographié jusqu'à l'année 1736. L'inventaire des arrêts rendus en commandement pendant le ministère Turgot (17741776) établi par Mme Gallet est actuellement sous presse. Cette série contient d'assez nombreux arrêts concernant les compagnies de commerce et principalement la Compagnie des Indes.

SÉRIE G - ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES Divisée en neuf sous-séries. Trois d'entre elles contiennent des pièces relatives à l'Asie. Amirauté et Conseil des prises. 265 articles. XVIIe — XVIIIe siècles. Voir à ce sujet: Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, Amirauté de France par H.F. Buffet, Paris, 1958, pp. 266-269. G**— Liquidation de la succession Law et de l'ancienne Compagnie des Indes. 11 articles. XVIIIe siècle. Voir inventaire sommaire manuscrit par R. Teulet. G?— Contrôle général des Finances. Cette sous-série ne contient qu'une partie des archives du Contrôle général parvenues jusqu'à nous. On sait que le Contrôleur général avait dans ses attributions les compagnies de commerce, donc la Compagnie des Indes. Voir surtout G 7 1684-1720. Papiers concernant le commerce et les Compagnies, 1685-1738. Inventaire sommaire dactylographié par S. Clémencet. Consulter aussi éventuellement: A. de Boislisle, Correspondance des Contrôleurs généraux avec les intendants des provinces. 1683-1715, Paris, 1 8 7 4 - 1 8 9 7 , 3 vol.

SÉRIE Κ ET KK-MONUMENTS HISTORIQUES Parmi des documents de natures très diverses, on notera : Κ 884 no 4 Décision théologique sur les actions de la Compagnie des Indes. V. 1720. Κ 1230 n ° 224 et suiv. Manuscrits en langue tonkinoise. Κ 1232 n ° 9 «Relation fidelle de la révolution arrivée dans les isles Mariannes, ez années 1684 à 1685 avec la description de ces isles, du naturel, des moeurs et des coutumes de leurs habitans». 13 fo. Κ 1333 n ° 21 Histoire des Portugais et de leurs découvertes aux XVe et XVIe siècles. XVIIe siècle. 64 p. Κ 1334 n ° 2. Mémoire sur le Siam. Fin XVIIe siècle. 7 f ° . - no 3. Mémoire sur la Cochinchine. 1774. 15 f°. - n ° 4. Dissertation sur l'empire de Chine. XVIIIe siècle. 18 f o . Κ 1349 no 132 Mémoire sur le commerce des Hollandais par Bonrepaus. V. 1700.224 fo. Κ 1368 n ° 58. Relation du voyage au Siam du chevalier de Chaumont. V. 1690. 14 f°. — n ° 128. Mémoire sur le commerce des Indes orientales. XVIIe siècle. 5 f ° .

I Archives de France Κ 1374

Κ 1375

n ° 1. Projet de règlement pour les missionnaires qui sont en Chine, Cochinchine, Tonkin et Siam. XVIIIe siècle. 4 7 f » ( l \ - n ° 2. Projet de règlement pour les missions dressé au Siam en 1 7 6 4 . 1 4 — n ° 3— 18. Recueil de documents concernant les missionnaires français en Chine «et autres parties de l'Asie». 1698. — n ° 60. Recueil de documents concernant les missions du Tonkin. XVIIe siècle. 14 f ° . n ° 1. Abrégé de l'histoire des guerres civiles de la Chine depuis 1674 jusqu'à 1686, par le P. Noël, jésuite. 6 f ° . - n ° 14. «Récit de ce qui s'est passé à Pecquin entre l'illustrissime seigneur Charles-Thomas Maillard de Tournon et les PP. Jésuites qui demeurent en cette ville jusqu'au 28 d'aoust 1706 que le patriarche sortit de Pékin». 28 p.

Instruments de recherche: Inventaires manuscrits par Douè't d'Arcq. SÉRIE M - MÉLANGES A signaler : M 203 n ° 8 - 1 1 Documents relatifs au Siam. Vers 1770. M 204 n ° 11 Manuscrit en tonkinois. XVIIe siècle. 22 p. M 205 n ° 1 Plan général de conduite pour les séminaires des Missions étrangères présenté aux évêques vicaires apostoliques aux Indes, en Chine, Tonkin, Cochinchine et Siam. XVIIe siècle. 5 1 p . Notice sur les missions de Chine. XVIIe siècle. 73 p. (en italien). M 214 no 2 Relation des persécutions arrivées en Cochinchine en 1750. 14 p. M 214 no 4 Fragment du journal d'un missionnaire en Chine. XVIIIe siècle. 25 p. M 214 no 7 Mémoire historique sur la Compagnie des Indes. XVIIIe siècle. 145 p. M 240 no 3 Mémoire en latin remis par les Jésuites au Saint-Office à propos des M 241 no 1 controverses soulevées par les missions de Chine. 1698. 83 p. Mémoire sur les Marates par Verdière. V. 1 7 8 0 . 1 5 p. M 662 no 6 Précis de ce qui concerne le port de Lorient et le commerce des Indes et M 785 no 6 de Chine. XVIIIe siècle. 1 1 p . (Papiers du marquis de Mirabeau). Instruments de recherche : Inventaires sommaires manuscrits. SÉRIE R 4 - PAPIERS D'ORLÉANS r 4 825

«Recueil de mots de la langue indoustane». XVIIIe siècle. 24 p.

SÉRIE Τ - SÉQUESTRES RÉVOLUTIONNAIRES A signaler: Τ* 1169 Τ 1527

Mémoires de François Martin sur l'établissement des colonies françaises aux Indes orientales. Fin XVIIe siècle. 658 f ° . Mémoire sur l'Inde. 1788. XVIIIe siècle. 24 p.

1

Voir aussi M 203 n ° 7 et M 204 n ° 7.

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Voir aussi M 204 n ° 8.

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Archives nationales: Section Moderne Instrument de recherche: Inventaire sommaire manuscrit par N. Valois, S. Guillaume et F. Sochnée. SÉRIE V 7 - COMMISSIONS EXTRAORDINAIRES DU CONSEIL A signaler: V 7 12 V 7 156

Armement de vaisseaux pour l'Inde. XVIIIe siècle. Compagnie de la Chine. XVIIe-XVIIIe siècle.

Cf. Le Fonds du Conseil d'Etat du Roi aux Archives nationales par Michel Antoine, déjà cité.

SÉRIE X - PARLEMENT DE PARIS Dans cette énorme masse documentaire (26786 articles) peuvent se trouver quelques procédures concernant la Compagnie des Indes ou des personnes ayant servi en Asie. Dans l'état actuel des inventaires, leur recherche n'est possible que si l'on possède un fil conducteur, principalement une date. SÉRIE Z 1 D - AMIRAUTÉ DE FRANCE Voir à ce sujet le Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime. Amirauté de France par H.F. Buffet, Paris, 1958, pp. 257-266. Etienne Taillemite

SECTION M O D E R N E Plan: Série D - Comité des Assemblées Série F — Administration générale de la France Sous-série F? - Police générale Sous-série F^O _ Agriculture Sous-série F ^ 2 _ Commerce et industrie Sous-série F l ? - Instruction publique Sous-série - Cultes Sous-série F30 _ Administration centrale du ministère des Finances Série BB — Versements du ministère de la Justice Sous-série B ß l 8 - Correspondance générale Sous-série BB 2 4 - Grâces Série AF - Secrétairerie d'Etat

Les affaires concernant l'Asie et le Pacifique (relations diplomatiques, opérations navales et militaires, administration coloniale) étant traitées par les ministères des Affaires étrangères, de la Marine, de la Guerre, des Colonies, les dossiers modernes conservés aux 5

I Archives de France Archives nationales, en dehors des séries Marine et Colonies, ne peuvent constituer généralement qu'une documentation annexe. Celle-ci représentera parfois un complément non négligeable. Il s'agira soit d'extraits ou de copies en provenance des ministères cités plus haut, où les originaux peuvent avoir disparu, soit de pièces de caractère financier, commercial, agricole ou scientifique, soit de renseignements concernant les nationaux des divers pays considérés séjournant en France ou les Français en déplacement ou en mission dans ces mêmes pays. SÉRIE D - COMITÉ DES ASSEMBLÉES D VI5

Lettres et mémoires concernant la liquidation de l'ancienne Compagnie des Indes.

SÉRIE F - ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA FRANCE η Sous-série F — Police générale On y trouvera des documents très divers intégrés de façon presque occasionnelle par l'administration. Le fonds des Renseignements généraux présente, en revanche, un ensemble très cohérent sur les étrangers originaires d'Asie et plus particulièrement sur l'activité des émigrés. F7 F7 F7 F7

Mémoire sur la Nouvelle-Zélande, 1809. Lettres interceptées en provenance de Batavia, 1812. Lettres interceptées à destination de l'Inde, 1805. Expédition de M. d'Orves dans l'Inde, 1781. - Mission de M. de Souillac dans l'Inde, 1785. — Pièces sur l'Agence française de Canton, 1791. F 7 4402 Combat avec des navires anglais dans l'Inde, 1792. F 7 12643 Notes sur l'armée japonaise, guerre russo-japonaise, 1907. F 7 12823 Voyage en France du prince Hiroyaru, 1908. F 7 12829 Télégrammes interceptés: Japon, 1904. F 7 12900 Notes de police sur l'activité communiste en Chine, 1920-1925. F 7 12944 Notes sur la situation politique au Japon, 1877-1885. F 7 13065 Chinois et Japonais : menées anarchistes, 1909-1927. F 7 13068 Anarchistes et révolutionnaires hindous, 1912-1916. F 7 13070 Mouvement internationaliste: Chine, 1907-1914. F 7 13166-13169 Notes du ministère des Colonies sur la propagande communiste, 19261934. F713170 Notes sur l'action du Kuomintang en Orient et Océanie, conférence pan-pacifique de Shanghai, 1924-1929. F 7 13405-13410 Indochine: propagande révolutionnaire. — Surveillance des Indochinois en France. — Presse «annamite», 1911-1913,1932. — Partis et associations, 1927,1932. - Presse, 1926-1931. F 7 13409 Presse annamite. F 7 13410 Etudiants indochinois, 1927-1933. F 7 13438 Comité révolutionnaire chinois à Paris, 1914-1927. — Travailleurs chinois, 1914. 6

4283 4293 4307 4390 2

Archives nationales: Section Moderne F 7 13518 Japonais et Chinois en France, 1925-1934. Instruments de travail: Versement de la Direction de la Sûreté générale (1871-1930) par G. Ritter et J. Chaumié. Direction des Renseignements généraux du ministère de l'Intérieur (1910-1936) par R. Mathieu.

Sous-série

- Agriculture

Π s'agit surtout de documents envoyés pour information au ministre de l'Agriculture. On relève, par exemple: F 1 0 1625 Mission Hébert dans les Mers de Chine, 1842. F 1 0 1642 Cultures et plantes envoyées de Chine, 1857-1859. F 1 0 2034 Etablissements français de l'Inde, 1932-1940. FIO 2044 Afghanistan, accords, négociations, 1923-1934. F 1 0 2091 Relations avec la Chine, 1926-1936. F2140 Thaïlande : documentation (dates diverses). F 1 0 2127 Nouvelle-Zélande, négociations, produits, 1930-1939. F^O 5176 Australie, produits (dates diverses). 5181 Ceylan, produits (dates diverses).

Sous-série F^ 2 — Commerce et industrie Documentation abondante, mais de valeur inégale. On peut citer entre autres: pl2 F12 F12 F12 F12 F12 F^ 2 F^ 2 F^ 2 pl2

2588 Mission Hommaire de Hell en Perse. 6342,6486 Birmanie, accords commerciaux, 1841-1898. 6342,6427 Cambodge, missions, douanes, 1827-1890. 6342,7057,7119. Chine, consuls, 1851-1903. 7865 Chine, listes noires, 1916-1917. 6463-6464 Indes britanniques, 1885-1901. 2701-2710 Indes britanniques, correspondance consulaire (dates diverses). 7158 Indes néerlandaises, rapports consulaires, 1893. 8980 Indes néerlandaises, traités, compagnies pétrolières, 1910-1919. 2593B, 6342,6429, 7299,7433,8034. Indochine française : Conseil supérieur, mission Jaucigny, monnaie, statistiques, 1846-1919. F 1 2 3107,6561-6563,7143-7147, 7288-7380,7865. Japon: accords commerciaux, correspondance consulaire et commerciale, documentation économique, listes noires, 1855-1917. F126605 Thaïlande, consuls, 1842-1903. F127180 Thaïlande, consuls, 1852-1905. F 1 2 9014 Thaïlande, accords, 1832-1913. F127162 Iran, attachés commerciaux, 1928. F 1 2 9285 Iran, documentation économique (dates diverses). F 1 2 7060,7066 Corée, consuls (dates diverses). F 1 2 7177-7178 Honolulu, consuls, 1843-1905. F 1 2 7119 Hong-Kong, consuls (dates diverses). 7

I Archives de France Sous-série F^ 7 — Instruction publique On trouvera quelques dossiers sur l'enseignement en Asie, par exemple dans: F^ 7 2558,2563 Enseignement français au Japon, 1894-1896. F2684 Enseignement français en Inde, 1894. La série des dossiers des missions scientifiques et littéraires subventionnées par le ministère apportera des informations intéressantes sur les chargés de mission et sur le résultat de leurs travaux. Les rapports sont parfois accompagnés de dessins et de photographies. On relève notamment, en ce qui concerne l'Asie, pour le XIXe siècle et le début du XXe: F17 2934 Mission Aymonier en Indochine ,1881. 7 F^ 2938 Mission de Bérarden Inde, 1877.-Mission Auguste Bernard en NouvelleCalédonie, 1892. f17 2939 Mission Besançon au Japon, 1892. — Mission de Beylié en Iran, 1906. F 1 7 2940A Mission Boell en Chine, 1890. - Mission Bonvalot en Asie centrale, 1885. F 1 7 2946 e Mission Chambeyron en Océanie, 1876. F1 7 2947 Mission Charnay (mission photographique en Australie, Tasmanie et Nouvelle-Zélande), 1891. F 1 7 2948 Mission Chavannes en Chine ,1891. Fi' 7 2952 Mission Darmesteter en Hindoustan, 1886. F 1 7 2953 Mission Delaporte en Indochine, 1872-1881. F 1 7 2955 a Mission Deschamps en Océanie, 1883-1899. F 1 7 2956 Mission Dieulafoy en Perse, 1884-1890. F 1 7 2957 a Mission Maxime Du Camp en Perse, 1849. F 1 7 2958 a Mission Dumoutier en Indochine, 1889. F 1 7 2959 A " B " C Missions Dutreuil de Rhins en Indochine, Turkestan, Thibet-Mongolie, Asie centrale, 1887-1900. F172959° Mission Dybowski au Japon, 1877-1881. F 1 7 2963 Mission Alfred Foucher en Inde, 1895. F172973b Mission Emile Guimet en Chine, Japon, Indes, 1887. F1 7 2974 Mission Harmand en Indochine, 1874. F^ 7 2977 Mission du Dr Janselme sur la lèpre en Extrême-Orient, 1898. F i 7 2979 Mission Labbé en Corée et au Japon. F172984B Mission Sylvain Lévi en Inde et au Japon. F172986b Missions Maurice Maindron aux Indes, Nouvelle-Guinée, Célèbes, 1881-1890. F172990b Mission David de Mayrena à Sumatra, 1884. F 1 7 2991 a Mission Métivier à Java et au Japon, 1893. Instruments de travail: Inventaire détaillé par Mme Michel Antoine (en cours d'impression). Une deuxième partie du fonds, constituée par un versement ultérieur, fait l'objet d'un inventaire sommaire du même auteur recensant les missions plus récentes. Sous-série F ^ — Cultes Missions par régions: Asie, Indes orientales, Chine, An XI-1900. F 19 6242 8

Archives nationales: Section Moderne Instrument de travail: Inventaire des documents concernant les missions catholiques aux Archives nationales par Albert Mirot. Sous-série F 3 ^ — Administration centrale du ministère des Finances F30 F30 F30 F3^

316 331 370-378 481482

p30 F30 F30 f30 F30 F3^ F30 F30 F30 F30 F30 F30 F30

49g 516-517 530-533 669 670-684 1072 1402-1409 1912-1915 1918 1920 1921-1922 1923 2059

Colonies néerlandaises, 1896-1912. Guerre russo-japonaise (1904), voies et moyens financiers. Chine, Corée, Japon, Perse, Thaïlande: documentation. Campagne de Chine (1859-1862);personnel,matériel,situation économique, 1859-1917. Trésorerie et poste aux Armées: colonne de Lang-Son, 1885-1886. Expédition de Chine (1900-1901), personnel, matériel. Trésorerie de Cochinchine, 1863-1890. Banque russo-asiatique, 1926-1931. Banque industrielle de Chine, 1920-1940. Banque de l'Indochine (dates diverses). Pétroles de Mésopotamie, chemin de fer de Bagdad, 1919-1931. Emprunts chinois, 1895-1935. Finances en Chine, 1916-1921. Banque industrielle de Chine, 1924-1939. Banque russo-asiatique, 1917-1942. Chemin de fer de l'Est chinois, 1918-1946. Chemin de fer de Bagdad, 1918-1930.

SÉRIE BB - VERSEMENTS DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE Sous-série B B ^ — Correspondance générale B ß l 8 1380 Organisation judiciaire des Etablissements français de l'Inde, 1838-1846. B ß l 8 1466 Projet de suppression de la peine du rotin dans les Etablissements français de l'Inde, 1846. Sous-série B B 2 4 — Grâces Cette sous-série peut, au nom de certains condamnés des colonies françaises en Asie ou en Océanie, fournir des renseignements sur les affaires dans lesquelles ils ont été impliqués. SÉRIE AF - SECRÉTAIRERIE D'ÉTAT A F ^ 53-56 AFlI 4 1 3 4 1 7 A F i v 910 A F i v 1045

Correspondance interceptée du gouverneur de Batavia, fin XVIIIe siècle. Papiers de John Whitehill, ancien gouverneur de Madras, fin XVIIIe siècle. Vente de cargaisons de Java, 1805. Proposition de décret sur les Indes orientales, An XIII.

Instruments de travail: Inventaire général de la série AF par Philippe Du Verdier, Jean Favier et Rémi Mathieu. Index sur fiches par Mme Barbiche de Dainville. Ferréol de Ferry

9

I Archives de France

SECTION CONTEMPORAINE La section Contemporaine n'offre que peu de ressources au chercheur, car elle conserve les fonds de l'époque récente de l'occupation et de la libération du territoire national, fonds qui ne sont pas encore communicables. Le chercheur trouvera toutefois dans la série F—Administration générale de la France quelques documents antérieurs à 1940 qui intéressent l'Asie et l'Océanie et peuvent être consultés. Π existe un certain nombre d'inventaires manuscrits et dactylographiés qu'il devra dépouiller systématiquement. Exemples de documents:

Sous-série F ^ — Commerce et industrie 9648-9800

Office national du Commerce extérieur: correspondance générale avec les représentants diplomatiques de la France à l'étranger, les représentants commerciaux, les particuliers. 1ère série: classement par pays. 9669. Chine, 1911-1917. - 9670 d. 1. Chine, 1916-1922,1937. 9702 d. 7. Possessions françaises en Inde, 1914-1921. - 9709 d. 1. Possessions françaises en Indochine, 1912,1922. — 9709 d. 2. Possessions françaises en Nouvelle-Calédonie, 1 9 1 6 , 1 9 1 7 . - 9725-9729. Possessions anglaises: Australie, 1917-1922. - 9731. Id.: Ceylan, 19111921. - 9 7 3 3 . I d . : Inde, 1911-1920. - 9 7 3 5 d. 1. Id.: Nouvelle-Zélande, 1911-1921. - 9735 d. 2. Id.: Singapour, 1917-1918. - 9753. Japon, correspondance, 1912-1921 ¡Chambre de commerce de Yokohama, 1919-1921.

F 1 2 9801-9892

Office national du Commerce extérieur: correspondance . . . 2e série: classement par produits. Office national du Commerce extérieur: correspondance . . . 3e série: importateurs,exportateurs,commissionnaires, transitaires, transporteurs, etc. (associations, sociétés, particuliers). Catherine Méhaud

F 1 2 9893-9917

FONDS PARTICULIERS Plan: Série AB XIX - Documents entrés par des voies extraordinaires Série AD - Archives imprimées Sous-série A D + - Textes administratifs du pouvoir central ou d'institutions locales Sous-série A D V " - Marine et Colonies Sous-série A D ' ^ - Finances Sous-série A D X I - Commerce et industrie Sous-série A D ^ ^ ' - Documents législatifs A D ™ C _ Impressions des Assemblées ADxvm F - Textes budgétaires

10

Archives nationales: Fonds particuliers Sous-série A D X * X - Textes administratifs _ a f f a i r e s étrangères AqXIX Β _ commerce ADXIX D _ Finances ADXIX F _ intérieur ADXIX I ADXIX ^ - Marine et Colonies _ Postes et télégraphes ADXIX M Υ|Υ Λ AD - Gouvernements généraux de l'Algerie et des Colonies YÏY γ 1 AD - Statistiques internationales ADXIX ^ - Chambres de commerce Sous-série A D X X - Journaux et affiches ADXX ^ - Journaux français Série AP - Archives privées Papiers Barras (171 AP) Papiers de la famille de Béarn de Chalais (69 AP) Fonds Berryer (223 AP) Papiers du prince Roland Bonaparte (103 AP) Papiers Bougainville (155 AP) Chartrier du comte de Brienne (4 AP) Papiers Caffarelli (128 AP) Papiers Caulaincourt (95 AP) Archives Daru (138 AP) Papiers Deschanel (151 AP) Papiers de Duhamel du Monceau (127 AP) Fonds d'Eprémesnil (158 AP) Archives de la Maison de France (Branche d'Orléans) (300 AP) Papiers Guizot (42 AP) Archives de la Maison de Jaucourt (86 AP) Archives Mackau (156 AP) Papiers Mangin (149 AP) Archives Murât (31 AP) Papiers de François de Neufchâteau (27 AP) Archives de la famille de Nicolay (3 AP) Archives de Noailles (111 AP) Papiers d'Alfred Rambaud (81 AP) Papiers Roederer (29 AP) Archives Rostaing (100 AP) Papiers de Rouher (45 AP) Papiers de Jules Simon (87 AP) Papiers Vigouroux (126 AP) Série AQ

- Archives économiques Banque Thuret (68 AQ) Fonds J.D. Boutet (93 AQ) Troisième Compagnie des Indes (8 AQ) Compagnie minière et métallurgique de l'Indochine (142 AQ) Documentation imprimée sur les sociétés (65 AQ) Mitsubishi (34 AQ) Société de construction des Batignolles (89 AQ) Société des Charbonnages du Dong Trieu (141 AQ) Société française Banno (33 AQ)

Série MC

-

Minutier central

11

I Archives de France Série Mi

- Microfilms Archives économiques imprimées (71 Mi) Papiers Chasseloup-Laubat (230 Mi) Consular Despatches (253 Mi) Papiers du Général Marchand (231 Mi) Archives anciennes de la Polynésie française (373 Mi) Société de construction des Batignolles (151 Mi) Livre de bord de Nicolas Surcouf (183 Mi) Archives photographiques Zucca (218 Mi) Série Ν et NN - Cartes et Plans Série Ν - Plans Série NN - Cartes

SÉRIE AB XIX - DOCUMENTS ENTRÉS PAR DES VOIES EXTRAORDINAIRES La série AB XIX fut créée en 1856 pour grouper les documents entrés par des voies extraordinaires. Pour la désencombrer et provoquer un enrichissement des collections par des dons, dépôts, achats et microfilms, de nouvelles séries furent instituées en 1949. Des documents furent alors soustraits de la série AB XIX et intégrés notamment dans les séries AP (archives familiales et papiers d'hommes politiques) et AQ (archives d'entreprises), la série AB XIX étant maintenue pour les documents isolés et les papiers d'érudits. La série AB XIX est en grande partie classée et inventoriée; les inventaires sont consultables dans la salle des inventaires des Archives nationales. Un certain nombre de pièces concernent l'Asie et l'Océanie: AB XIX 195 d.8

AB XIX 657

AB XIX 2271 d.l

AB XIX 2844 d.4 AB XIX 3038 d.6 AB XIX 3193* AB XIX 3308 d.2 AB XIX 3316 d.l

12

Pièces relatives à l'histoire militaire du XVIIIe siècle et à l'émigration offertes par M. l'abbé Gautier. Lettres de MM. de Bouillé, de Bussy, etc., relatives à la guerre contre les Anglais . . . aux Indes, 1781-1783. Imprimés Douët d'Arcq, ancien chef de section aux Archives nationales. Compagnies d'Occident et des Indes, 1717-1731 (39 pièces). Papiers de M. de La Sicotière, en provenance des Archives départementales de l'Orne. Minutes et pièces originales concernant la Marine et les Colonies,... Compagnie de la Chine. Notes de Charles Seignobos. Notes de lecture sur . . . l'Océanie, l'Inde. . . Henri Rochefort. Texte manuscrit de l'article «La Fin d'un rêve» paru le 1 er novembre 1889 et concernant la conquête du Tonkin. J. Des Cars. «Etat des Indes en 1774», rapport manuscrit daté de Pondichéry, 20 décembre 1774 (cahier de 45 feuillets in-folio). Médecin major Mouret. Copies reliées de ses lettres adressées à M. Gosselin, relatives... à la campagne de Chine, 1859-1862. Mémoires et études économiques, 1772-1774. État d'une pacotille pour l'Inde, prix, s. d.; projet d'armement d'une frégate pour faire le commerce de l'Inde et de la Chine, sous le commandement d'Henry de Campis, s. d. ; mémoire général sur le commerce que peut faire la Compagnie des Indes dans ses établissements de l'Inde, 1733 . . .

Archives nationales: Fonds particuliers

AB XIX 3320 d.2

Copies de lettres expédiées du comptoir de Dacca, près de Chandernagor, au Conseil de la Compagnie des Indes, à Paris, et spécialement à MM. Law et Chevalier, 14 mars - 30 octobre 1768.

AB XIX 3320 d.10 Capitaine de Bovis. Copies de lettres du capitaine de Bovis, commandant 1 e Phoque, en mission dans les îles de la Société, Tahiti, Nouvelle-Calédonie, 1852-1855;étude du capitaine de Bovis surla société tahitienne, l'état de la civilisation avant l'arrivée des Européens, l'industrie, copies de journaux de bord de bateaux ayant navigué vers ou à partir de Tahiti de 1851 à 1854, s.d. AB XIX 3323 d.3 AB XIX 3326 d. 1

AB XIX 3343 d.2

Lettre du Consulat général de Chine, 4 février 1921. Minute d'un rapport de Catineau Laroche sur l'extension du commerce maritime de la France, tendant à créer un établissement français aux îles Sandwich, 19 avril 1826. Lettre de G.L. Coeurdoux sur la cartographie des Indes: remarques sur la première partie de la carte d'Asie de M. Danville en 1751 et calque, Pondichéry, 15 octobre 1753.

AB XIX 3350 d.3

Mémoires économiques et financiers et pièces adressées à Joseph Querenet, avocat à la Cour, trésorier général des Maisons, domaines et finances du prince de Conti. . . . Mémoire pour le rétablissement de la Compagnie des Indes, s.d. . . .

AB XIX 3353 d.9

2 lettres de M. de Chalonge, représentant de la Compagnie des Indes à Mazulipatam, adressées à la Compagnie, 3 novembre 1693 et 15 octobre 1694.

AB XIX 3360-3366 Papiers de Sylvain Lévi (1863-1935), indianiste, professeur au Collège de France et président de la Société asiatique: 3360. Manuscrit de sa thèse de doctorat «Le Théâtre indien», 1890. — 3361. Manuscrits de son rapport sur sa mission dans l'Inde et au Japon en 1897 et 1898, et de sa monographie «Le Népal», 18981905. - 3362-3363. Manuscrits de ses ouvrages, 1907-1912. 3364-3365.Manuscrits,notes et études diverses, s.d. — 3366. Articles imprimés et épreuves corrigées. AB XIX 3472 d.5

Don de M. Louis Lamarche par l'intermédiaire des Archives départementales de la Drôme. Journal de marche du sergent EugèneGeorges-Louis Lamarche (1859-1915) pendant la guerre du Tonkin, 1882-1884.

AB XIX 3492 d.4

Don de Mme Gaebelé. Bail à ferme par Dupleix au nom de la Compagnie des Indes à trois Malabars des Aidées d'Archiovak et de Dedouvandou, Pondichéry, 23 mars 1751.

AB XIX 3504 d.3

Lettres de Jean-François de Moracin, commissaire général des ports et arsenaux, ordonnateur de Pondichéry, 1783-1795.

AB XIX 3508-3509 Legs de M. Patrick Coppinger. 3508 d.9. Extraits de presse sur . . . la Chine, 1952. - 3509 d.7. Notes et extraits de presse sur la Corée et Formose, 1950-1953. 13

I Archives de France AB XIX 3528-3530 Don de Mme Philippe Sagnac. 3528 d.9. L'Orient et la Chine au XVIIIe siècle. - 3528 d. 13. Les colonies au XVIIIe siècle: colonies anglaises et hollandaises, Indes, commerce colonial, Perse, Smyrne, Bassorah. - 3530 d.2. La Révolution française. La Constituante:.. . Notes manuscrites et texte dactylographié d'une conférence de M. Pollio «Un Débat sur le commerce de l'Inde à la Constituante», 1937. AB XIX 3562 d.2 Lettre de M. Valory à l'un de ses cousins sur la situation aux Indes et au Bengale, où l'auteur rectifie certaines erreurs commises par l'abbé Raynal, Garetty, 13 mars 1777. AB XIX 3600-3613 Don de Mme la Générale Henry Blanc. Collection d'articles de journaux et de coupures de presse rassemblés par le Général Henry Blanc, 1891-1962. 3600. Articles relatifs à l'Asie. — 3613. Histoire: O r i e n t . . . SÉRIE AD - ARCHIVES IMPRIMÉES La série AD, connue également sous le nom de Bibliothèque administrative ou Collection Rondonneau, tire son origine de la collection d'imprimés relatifs à l'histoire de France constituée par Rondonneau, garde des Archives et du Sceau en 1790 et chef du Bureau des Décrets en 1792. La Collection Rondonneau était initialement composée par la sous-série AD + et les sousséries AD1 à A D x v n pour les pièces datant de l'Ancien Régime et de l'époque révolutionnaire. La sous-série AD + est classée chronologiquement;les sous-séries suivantes sont classées méthodiquement. Voir P. Geraudel, Inventaire des Archives imprimées (partie antérieure à 1945: série AD), Paris, 1954-1958, 2 vol. Sous-série AD + — Textes administratifs du pouvoir central ou d'institutions locales Elle contient le texte des ordonnances, lettres patentes, arrêts, lois et décrets publiés jusqu'en 1806. La collection, classée chronologiquement, comprend un volume par an. On peut y rechercher les textes qui manquent dans les séries Marine A et AA et Colonies A. Sous-série ADVII — Marine et Colonies Voir, en particulier: ADVII 2 A Colonies, 1665-1789. Organisation politique, judiciaire, commerciale. AD VU 16-21 Colonies en général, 1789-1815. A D v n 23 Pondichéry, 1785-1790. Sous-série AD I X — Finances Voir, en particulier: ADIX 384 14

Compagnie des Indes orientales. .., 1664-1719.

Archives nationales: Fonds particuliers

Sous-série AD X 1 — Commerce et industrie Voir, en particulier: AD^I 9 AD* 1 66

Compagnies commerciales, 1686-1738; commerce maritime et extérieur, 1617-1783. Compagnie des I n d e s . . ., 1789-1830.

Sous-série A D x v m — Documents législatifs On y trouvera les débats concernant les questions coloniales devant les différentes assemblées. Voir, en particulier: ADXVIIIC Impressions des Assemblées. 114-125. Colonies: état des colons, commerce . . . , Assemblée constituante, juin 1789 - o c t . 1791. 193-195. Colonies, Assemblée législative, oct. 1791 - sept. 1792. 336,340-348. Colonies et débats sur les colonies, Convention nationale, sept. 1792 - oct. 1795. 398-399,464466,492. Colonies, Conseil des Cinq-Cents et Conseil des Anciens, nov. 1795 - nov. 1799. 519-521. Armée, Marine et colonies, Conseil des Cinq-Cents et Conseil des Anciens, nov. 1795 — nov. 1799. Textes budgétaires (1788-1845). ADXVIIIF Sous-série A D X I X — Textes administratifs Voir, en particulier: ADXIX Β ΑΡΧΙΚΟ

ADXIX

F

ADXDCI

ADXDÍL

Affaires étrangères. 20. M a r c h é s . . . avec le port de Saigon, 1885. Commerce. Annales du commerce extérieur et recueils de rapports commerciaux (seconde moitié du XIXe siècle). 232. General view of commerce and industry in ... Japan, 1893. Finances. 1-2. Douanes. Tableaux du commerce de la France avec ses colonies et les puissances étrangères, 1825-1944. 4. Douanes. Documents statistiques sur le commerce de la France, 1870-1921. 211. Douanes. Tarif spécial de l'Indochine, 1899. Intérieur. 20. Nouvelle-Calédonie. Bulletin officiel de l'administration pénitentiaire, 1896. 54. Nouvelle-Calédonie. Notices surla transportation, 1882-1899. Marine et Colonies. Cette collection est à consulter conjointement avec les fonds d'archives conservés à la Bibliothèque de la Section Outre-Mer où se retrouvent les mêmes catégories de documents. Le reste des 15

I Archives d e France

adXIXM

A D

XIXO

ADXIXY

ADXIXZ

archives de la division navale de l'Indochine et de l'arsenal de Saigon, formant ensemble 186 articles, de 1890 à 1916 environ, est conservé aux Archives de la Troisième région maritime (100 bis). 161-162 bis. Annuaires des marées. .. Indochine, 1826-1888. 218. Notice sur la relégation à .. . la Nouvelle-Calédonie, 1887, 1891-1895,1904-1905. 225-227. Rapport des chemins de fer de l'Indochine et du Yu-Nan, 1891-1908. 227 bis. Rapport et décret sur la conservation de la propriété foncière en Nouvelle-Calédonie. Postes et télégraphes. 11. Service postal des correspondances au Cambodge, en Cochinchine, 1886. 35. Liste des abonnés au téléphone de Saigon et de Cholon, 1900. 38. Tarif des postes France-pays étrangers, 1828-1886. 40-44. Service postal France-colonies. Décrets, 1863,1875,1876. 78. Relations avec les colonies et l'étranger, 1889-1899. Gouvernements généraux de l'Algérie et des Colonies. 100-103. Annam. Situation financière, 1891,1892,1896,1924; Bulletin, 1924-1925. 107-112. Etat de la Cochinchine, 1898;Conseil colonial, 19221924; Comptes et budgets, 1922-1925; Bulletin, 1925. 112 bis-113. Laos. Comptes; Bulletin, 1923-1924. 114-115. Tonkin. Budget, 1923,1924\ Bulletin, 1925. 116-117. Indochine. Rapports du gouverneur général P. Doumer, 1897-1901; Emprunts et budgets, 1924,1926; Journal officiel, 1924-1925; Archives et bibliothèques, 1931-1939. 128-131. Inde. Actes administratifs, table, 1867-1877; Recueil de législation, 1869; Budget, 1924; Annuaire, Journal officiel, 1925. 140. Nouvelle-Calédonie. Journal officiel, 1899. 142. Etablissements français de l'Océanie. Journal officiel, 1925. Statistiques internationales. 66. Australie, 1897. 108. Chine, 1863-1872. 177-178. Indes. Statistiques générales, 1881 ; Statistiques judiciaires, 1895-1898,1903-1^06,1911. 207-210. Japon, 1890-1936. Chambres de commerce. 484. Chambre de commerce à Saigon, 1885-1926.

Sous-série A D ^ — Journaux et affiches Voir, en particulier: A

QXX A

Journaux français.

286. Journal des Colonies, 1791. 610. Courrier politique de la France et de ses colonies, 1793. 16

Archives nationales: F o n d s particuliers

SÉRIE AP - ARCHIVES PRIVÉES La série Archives privées est constituée par des archives familiales et papiers d'hommes politiques. Certaines de ces pièces proviennent de la série AB X I X ^ . La série AP est en grande partie classée et inventoriée, les inventaires sont consultables dans la salle des inventaires des Archives nationales. La consultation des différents fonds est, dans certains cas, soumise à autorisation. Un certain nombre de fonds et quelques pièces intéressent le domaine géographique du présent guide. Voir C. de Tourtier-Bonazzi et S. d'Huart, Archives privées.' Etat des fonds de la série AP. Tome I (1 à 315 AP), Paris, 1973. Papiers BARRAS (171 AP) Parmi les papiers de Paul Barras (1755-1829), Conventionnel puis Directeur, figure une pièce intéressant l'Inde. Elle est consultable sans réserve. 171 AP 1 d.l 6

Marine et Colonies... . Lettre du chef de bataillon Villaret-Joyeuse préconisant la saisie de Pondichéry et des possessions françaises dans l'Inde, 1er messidor an V, 19 juin 1797.

Papiers de la famille de BÉARN DE CHALAIS (69 AP) Ce fonds contient les papiers privés du prince Henri de Béarn, dont des documents concernant ses fonctions de secrétaire d'ambassade, en particulier durant son séjour en Chine (1905-1911). Leur communication est réservée jusqu'en 1995. 69 AP 4 69 AP 5 d.3 69 AP 5 d.25

Papiers du prince de Béarn, secrétaire de la Légation de France à Pékin, concernant la Chine, 1906-1911. Notes sur les possessions allemandes du Pacifique, 1908. Notes sur les Nouvelles-Hébrides.

Fonds BERRYER (223 AP) Né à Paris en 1790, Pierre-Antoine Berryer devint avocat et homme politique ; porte-parole des légitimistes à la Chambre des Députés où il f u t élu en 1830, puis réélu sous la Monarchie de Juillet, la Ile République et le Second Empire, il entra au Corps Législatif en 1863. Il mourut en 1868. Quelques pièces de ce fonds concernent l'Extrême-Orient et sont communicables sans réserve. 223 AP 5 d.l 223 AP 15 d.2 223 A P 1 7 d . 2

1)

Affaires de presse: poursuites contre le journal le Correspondant à propos d'un article sur l'Inde anglaise, 1858 et s.d. Affaires étrangères. Afrique, Orient, Amérique:. . . Notes extraites du budget de l'Indochine, 1864. Territoires d'Outre-Mer. C o l o n i e s : . . . lettres de Cochinchine 1833; lettre de colons, Pondichéry, 31 août 1839.

Cf. p. 12

17

I Archives de France Papiers du prince Roland BONAPARTE (103 AP) Membre de l'Académie des Sciences, le prince Roland Bonaparte (1858-1924) est connu pour ses recherches dans les domaines de la géographie, de l'ethnographie et de la botanique. Il était le petit-fils de Lucien Bonaparte. Ce fonds contient des notes de travail ayant servi à la rédaction des ouvrages du prince Bonaparte sur les voyages des Néerlandais en Nouvelle-Guinée, en Asie et à l'Ile Maurice. Ces documents sont consultables sans réserve. 103 AP 10-11

Notes anciennes en langue hollandaise sur les expéditions néerlandaises en . . . Asie.

Papiers BOUGAINVILLE (155 AP) Il s'agit des archives de Louis-Antoine de Bougainville et de celles de son fils aîné, l'amiral Hyacinthe de Bougainville. Un certain nombre de pièces illustrent les voyages que fit le célèbre navigateur (1729-1811) autour du monde, et notamment dans le Pacifique. Parti en 1767 avec la Boudeuse et YEtoile, il entra dans le Pacifique par le cap Horn, parcourut les Tuamotu, séjourna à Tahiti, reconnut les Samoa, les Nouvelles-Hébrides, la Nouvelle-Guinée, les îles Salomon, fit escale à Batavia et rentra par l'Ile de France et Le Cap;il arriva à Saint-Malo le 16 février 1769. Son fils Hyacinthe, baron de Bougainville (1781-1846), fit partie de l'expédition Baudin dans le Pacifique (1800) et dirigea lui-même un voyage de circumnavigation sur la Thétis et YEspérance. D visita Manille, Tourane, Macao, Singapour, Surabaya, Sydney et rentra en France par le cap Horn. Ses papiers contiennent ses journaux de bord et une documentation sur les divers pays où il se rendit. L'autorisation de la baronne de Vazelhes est nécessaire pour consulter ce fonds. 155 AP 3 d.l

155 AP 3 d.2 155 AP 4 d.9, p.3

155 AP 6 d.2

155 AP 6 d.5

155 AP 7 d.2 155 AP 8 d.2-3

18

Voyage autour du monde. Actes de prise de possession au nom de Louis XV de plusieurs archipels du Pacifique (Tuamotu, archipel de Bourbon, îles Samoa, Nouvelles-Hébrides, est de la Nouvelle-Guinée, île Bougainville), 1768. Pièces relatives au voyage autour du monde, dont un croquis de l'île de Tahiti. Minute autographe du rapport de Bougainville sur l'ouvrage de Cassini, Voyage à Canton, suivi d'observations sur le voyage de la Chine de Lord Macartney . . . , s.d. Campagne de découvertes faites par Hyacinthe-Yves-PhilippePotentien de Bougainville comme aspirant sur le Géographe sous les ordres de l'amiral Baudin, 1801-1803. Campagnes faites à Terre-Neuve et en Indonésie comme commandant en second de la frégate la Cybèle, 1816-1817;notamment: Journal de bord du voyage en Inde, Indonésie et sur les côtes d'Indochine, notice sur Hainan. Voyage autour du monde avec la Thétis et YEspérance et publication Au Journal, 1822-1827. Voyage de la Thétis et de YEspérance autour du monde. Journaux et pièces annexes, 1824-1826.

Archives nationales: Fonds particuliers 155 AP 9 155 AP 10 155 AP 11

15 5 AP 12

Publication du Journal, 1827-1838. Documentation rassemblée par Bougainville pour la préparation du Journal. Documentation rassemblée sur les divers pays traversés lors du voyage autour du monde : d.2. Routes de France en Inde-Madagascar-Malaisie. d.3. Navigation et séjour en Indonésie. d.4. Dossier sur la Chine. Notes du séjour à Macao. d.5. Notes sur l'Indochine et la mission remplie par Bougainville. Documentation rassemblée sur les divers pays traversés lors du voyage autour du monde: d . l . Documents sur l'Australie. Notes sur le séjour à Sydney. d.2. Commémoration du naufrage de Lapérouse entreprise par Bougainville à son passage à Sydney. d.4. Océanie, cap Horn, terres australes.

Chartrier du comte de BRIENNE (4 AP) Quelques pièces, dans les archives administratives du cardinal de Brienne, contrôleur général des Finances, et du comte de Brienne, secrétaire d'Etat à la Guerre, intéressent l'Inde; leur communication est libre. 4 AP 188 4 AP 189

Mémoires sur l'Inde, 1763-1789. Extrait du journal du marquis de Montmorency Laval dans l'Inde, 1748.

Papiers CAFFARELLI (128 AP) Né en 1760, Louis-Marie-Joseph de Caffarelli entra en 1778 dans la Marine, après un bref passage dans l'armée de terre, et fit campagne en Amérique; pendant la Révolution, il reprit du service sur terre. Conseiller d'Etat à la Section de la Marine après le 18 Brumaire, il fut le premier préfet maritime de Brest (1800-1809). Rappelé à Paris en 1810, il reprit sa place au Conseil d'Etat, puis siégea au Conseil de la Marine, à sa création. Commissaire extraordinaire à Toulouse en 1814, pair de France pendant les Cent-Jours, il se retira en 1815 et mourut en 1845. Deux ensembles de pièces, consultables sans réserve, concernent l'Inde et Java. 128 AP 1 d.2

128 AP 2 d.l

Expédition en Inde. Lettres et états concernant les munitions et approvisionnements à embarquer sur les différents bâtiments de l'Inde pour l'envoi d'un bataillon de chasseurs africains. Papiers concernant l'armement du navire le Hawk à Bayonne, en désignation de Java, janvier 1810.

Papiers CAULAINCOURT (95 AP) Ce fonds, communicable avec l'autorisation écrite de la comtesse Daru, contient deux dossiers relatifs à l'Asie. Ils appartiennent aux papiers d'Armand-Augustin-Louis, marquis de Caulaincourt (1773-1827), duc de Vicence, grand écuyer de Napoléon 1er, et son ambassadeur en Russie. 19

I Archives de France 95 AP 4 d.31

95 AP 6 d. 19

Mémoires sur le commerce de l'Inde par Louis Monneron, député extraordinaire des Etablissements français aux Indes orientales, 24 ventôse - 1er prairial an IV, 14 mars - 20 mars 1796. Affaires de Perse, 29 juin 1808 - 9 mai 1809.

Archives DARU(138 AP) C'est par un legs, en souvenir de leur amitié et de leur appartenance commune au Tribunat, que Pierre Daru (1767-1829) se vit attribuer les papiers de Jean-Antoine Gauvin dit Gallois (1755-1828), membre et président du Tribunat. Quelques pièces de ces papiers Gallois sont relatifs à l'Asie; l'autorisation écrite du colonel Daru est nécessaire à leur consultation. Voir S. d'Huart, Les Archives Daru aux Archives nationales. Inventaire, Paris, 1962. 138 AP 213 d.3

Oeuvres imprimées et notes de travail:. . . Notes et travaux historiques sur divers pays, dont l'Asie.

Papiers DESCHANEL ( 151 AP) Paul Deschanel (1855-1922) entra dans la politique active en 1885 comme député d'Eure-et-Loir, et fut ensuite constamment réélu. Vice-président (1896-1898), puis président de la Chambre (1898-1902 et 1912-1920), il fut élu à la présidence de la République en janvier 1920, mais démissionna en septembre de la même année. En 1921, il devint sénateur d'Eure-et-Loir et, en 1922, membre de la Commission des Affaires extérieures. Π mourut en avril 1922. Quelques-uns de ces papiers ont trait à l'Indochine. Pour les consulter, l'autorisation de Mme Charles-Claude Duval est nécessaire. 151 AP 42 d.2 151 AP 46 d.4

Correspondance : Albert Sarraut, gouverneur général de l'Indochine (long rapport sur la situation politique). Dossiers de politique internationale constitués après 1918: Note du gouvernement général de l'Indochine, 6 avril 1920.

Papiers de DUHAMEL DU MONCEAU (127 AP) Savant botaniste et agronome, inspecteur général de la Marine, Henri-Louis Duhamel Du Monceau (1700-1782) consacra sa vie à l'étude. On lui doit de nombreux travaux scientifiques, dont un Traité de la pêche en quatre volumes. Ses archives renferment la documentation rassemblée par Le Masson Du Parc en vue d'écrire une histoire des pêches, et qu'il avait acquise. Certaines pièces des papiers Le Masson Du Parc sont relatives à l'Extrême-Orient; leur communication est sans réserve. 127 AP 3 d.8

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Mémoires sur les pêches à l'étranger et aux Colonies: Indes orientales.. . Notamment: mémoire pour le Bengale ; mémoire pour la Chine; questionnaire pour Goa; questionnaire pour le Japon; questionnaire pour Surate.

Archives nationales: Fonds particuliers Fonds d'EPRÉMESNIL (158 AP) Ce fonds contient une importante correspondance, et d'autres documents, concernant les territoires français de l'Inde où les Duval d'Eprémesnil et les Duval de Leyrit, familles d'origine parlementaire, occupèrent de hautes fonctions. Jacques Duval d'Eprémesnil (1714-1764) fut d'abord employé dans les bureaux de la Compagnie des Indes à Lorient, puis fut envoyé aux Indes comme conseiller au Conseil supérieur de Pondichéry. D devint, en 1743,1e gendre de Mme Vincent qui, en secondes noces, avait épousé Dupleix. Avec La Bourdonnais, il fit le siège de Madras et demeura dans cette place jusqu'en 1748 comme chef du Conseil supérieur; il revint ensuite à Pondichéry. Π mourut à Paris. Son frère cadet, Georges Duval de Leyrit (1715-1764) vint lui aussi aux Indes comme employé de la Compagnie, et fut gouverneur de Pondichéry de 1756 à 1761. L'autorisation écrite du comte d'Eprémesnil est nécessaire à la communication de ce fonds. 158 AP 2 d.l

158 AP 2 d.2 158 AP 2 d.3

158 AP 2 d.6-7 158 AP 2 d.8 158 AP 2 d.l 6

158 AP 2 d.23 158 AP 2 d.24 158 AP 2 d.25

158 AP 5-6

158 AP 8-10

Correspondance de Duval d'Eprémesnil avec Dupleix, le Conseil de Pondichéry, La Bourdonnais, etc., 1746-1758 (ces 102 pièces se rapportent principalement à la prise et l'occupation de Madras). Correspondance de Georges Duval de Leyrit, 1750-1762 (44 pièces). «Journal contenant des remarques sur les différentes fabriques de coton des Indes orientales, par M. l'abbé Walle», Pondichéry, 1er avril 1756. «Journal de ce qui s'est passé pendant la guerre faite par le chevalier de Schonamille aux Maures, à Bengalie et au Pégou», 1744-1746. «Relation de la victoire remportée par l'armée française sur celle du nabab d'Arcatte, Anaverdikan, le premier août 1749», par d'Auteuil. «Mémoire sur l'état de la fortification de Pondichéry au mois d'octobre 1770 et sur son achèvement», par de Boyne; «Observation sur le fort William de Calcutta», 1770-1772. Affaires politiques. «Rapport sur notre situation aux Indes», s.d. «Division et subdivision des castes indiennes,leur subordination entre elles», s.d. «Entretien de deux seigneurs mogols sur l'état présent des Français dans le Dekan, leurs qualités militaires et politiques par comparaison avec les Anglais, avec des réflexions sur cet entretien, adressé à Monsieur le Marquis Dupleix. A Ayderabad, ce 6 septembre 1753» (Attribué à Bussy). Journaux, notes, correspondance relatifs aux Etablissements français de l'Inde au XVIIIe siècle. Notamment 158 AP 5 d.l : «Mémoires ou lettres de ce qui s'est passé dans l'Inde depuis l'arrivée de M. le comte de Lally à Pondichéry». Procès Lally-Tolendal, 1780-1783.

Ce fonds contient en outre 70 volumes manuscrits et imprimés concernant Lally, la Compagnie des Indes, les Duval d'Eprémesnil et les Duval de Leyrit.

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I Archives de France Archives de la Maison de FRANCE (Branche d'ORLÉANS) (300 AP) Dans ce fonds volumineux, dont l'inventaire est en cours, figurent les papiers du comte Henri d'Orléans, fils de Robert, duc de Chartres. Né en Angleterre en 1867, il entreprit tout jeune de grands voyages d'exploration en Afrique et en Asie, et mourut à Saigon en 1901. Ces documents consistent surtout en récits d'exploration, correspondance familiale et scientifique, albums de photographies et coupures de presse faits par le prince en Extrême-Orient, aux Indes, au Tonkin et en Indochine. La communication de ces papiers se fera avec l'autorisation écrite de Mgr le Comte de Paris, après l'achèvement des inventaires. Papiers GUIZOT (42 AP) Né à Nîmes en 1787, François Guizot vint à Paris sous l'Empire et, titulaire de la chaire d'histoire moderne en 1812, enseigna en Sorbonne. Secrétaire général du ministère de l'Intérieur sous la 1ère Restauration, il remplit ensuite de hautes fonctions au ministère de la Justice (1816-1820); à la chute de Decazes, il reprit ses cours (1822-1828). Elu à la Chambre des Députés en 1830, il devint, la même année, ministre de l'Intérieur, puis ministre de l'Instruction publique (1832-1837), ministre des Affaires étrangères (18401847) et, enfin, président du Conseil avant de démissionner le 23 avril 1848. Rentré dans la vie privée, il se consacra à des travaux historiques et mourut en 1874. Les papiers Guizot, dont quelques pièces concernent l'Extrême-Orient et l'Océanie, sont consultables avec l'autorisation écrite de Mme Anne Gruner. 42 AP 6 d.l Affaires politiques et diplomatiques. Affaires de Chine, 1844-1845. 42 AP 6 d.2 Affaires politiques et diplomatiques. Mers du Sud, 1825-1845. 42 AP 129 d.2-2 bis Correspondance. Lettre d'Isambert au roi, sollicitant l'abolition de l'esclavage dans les Etablissements français de l'Inde, Paris, 11 juin 1844. 42 AP 129 d.3-3 bis Correspondance. Lettre d'un négociant à J.-E. Gautier, l'informant de l'état du commerce européen et américain en Chine, des chances de la France dans ce domaine, de l'état d'esprit de la population chinoise, etc., Macao, 28 mars 1844. 42 AP 209 d.53-53 bis. Correspondance. Copie d'une lettre de la reine Pomaré à la reine Victoria pour demander le secours de la flotte anglaise contre les tentatives françaises sur Tahiti, Tahiti, 23 janvier 1843. 42 AP 262 d.7-7 bis Correspondance. Copies d'une lettre du contre-amiral DupetitThouars sur la mort de MM. Halley et Labédat et la situation aux Iles Marquises, en rade de Callao, sur la Reine Blanche, 19 janvier 1843. 42 AP 270 d.30-30 bis. Correspondance. 2 lettres de James Long, Church missionary à Calcutta, mars et avril 1863. 42 AP 274 d.4 Correspondance. Lettre de Léopold Ballu, commandant le Tancrède, au Japon, 14 mai 1864. Archives de la Maison de JAUCOURT (86 AP) Arnail-François de Jaucourt (1757-1852), député à l'Assemblée Législative, appelé au Tribunat par Bonaparte, puis sénateur, fît partie du gouvernement provisoire chargé de liquider l'Empire. Durant le séjour de Talleyrand au Congrès de Vienne, en 1814, il assura l'interim du ministère des Affaires étrangères. Il accompagna Louis XVIII à Gand et, à son 22

Archives nationales: Fonds particuliers

retour, fut nommé ministre de la Marine en juillet 1815, mais il se retira en septembre, en même temps que Talleyrand. Membre du Conseil privé, il se rallia à la Monarchie de Juillet ; en 1848, il se prononça pour Louis-Napoléon. Deux pièces de ce fonds, consultables sans réserve, intéressent l'Inde. 86 AP 8^ p.l 10-111.2 lettres de M. de Rayneval au comte de Jaucourt au sujet de la restitution des colonies françaises de l'Inde par l'Angleterre . . . , de la misérable attitude des ministres anglais dans la question des colonies de l'Inde, qu'ils refusent de rendre au Roi, Londres, 31 mai et 8 juin 1815. Archives MACKAU (156 AP) Les papiers de l'amiral de Mackau et de son fils, député de l'Orne, contiennent quelques pièces relatives à l'Océanie et à l'Extrême-Orient. Ange-René-Armand de Mackau (1788-1855) entra dans la Marine en 1805, et participa aux campagnes navales de l'Empire. Sous la Restauration, il fut envoyé en mission diplomatique en Haïti (1825) et promu contre-amiral, inspecteur général et directeur du Personnel. La Monarchie de Juillet le nomma commandant de la station navale des Antilles (1836) et gouverneur de la Martinique. Vice-amiral en 1837, il fut chargé de négocier avec le gouvernement de la province de Buenos-Aires lors de l'affaire de La Plata (1840-1841). Pair de France en 1841, commandant de l'escadre de la Méditerranée, il fut ministre de la Marine de 1843 à 1847 et devint amiral en 1847. Son fils, Anne-Frédéric-Armand de Mackau (1832-1918) entra au Conseil d'Etat en 1854 avant d'être le député de l'Orne (1866-1870 et 1876-1918). La communication de ce fonds est libre. Voir C. de Tourtier-Bonazzi, Archives Mackau, Watierde Saint-Alphonse et Maison (156 API, II et III). Inventaire, Paris, 1972. 156 AP I 36 d.4

156 AP 1171 156 AP 1176 d.2

Carrière de l'amiral de Mackau entre 1848 et 1850. Documents relatifs au travail rédigé en juillet-août 1848 sur la création d'établissements pénitentiaires en Nouvelle-Calédonie et aux Nouvelles-Hébrides. Baron de Mackau. Politique. Coupures de presse sur la question du Tonkin, 1883-1889... Armée et Marine. Lettres de 1884-1885 décrivant les opérations de Formose.

Papiers M ANGIN (149 AP) Le général Charles Mangin (1866-1925) servit au Soudan, participa à la mission Marchand (1895-1898), puis séjourna au Tonkin (1901-1904). Il revint à deux reprises en Afrique occidentale avant de commander des opérations au Maroc, en 1913. Après s'être distingué lors de la première guerre mondiale et avoir présidé, en 1919, la Commission interministérielle des troupes indigènes, il fut envoyé en mission en Amérique du Sud (1920-1921) et nommé, à son retour, inspecteur général des troupes coloniales et membre du Conseil supérieur de la guerre, fonctions qu'il exercera jusqu'à sa mort. Une pièce de ce fonds, communicable avec l'autorisation écrite des fils du général Mangin, concerne l'Extrême-Orient. 23

I Archives de France 149 AP 9

Mission des troupes noires au Ministère des Colonies, 1864-1912... Rapport sur la défense de l'Indochine.

Archives MURAT (31 AP) Certaines des cartes conservées dans ce fonds sont relatives à l'Asie et l'Océanie. Leur communication se fait sur l'autorisation écrite du prince Murât. Voir Les Archives Murât aux Archives nationales, Paris, 1969. 31 AP 599

. . . — Carte de l'hémisphère austral montrant les routes des navigateurs les plus célèbres, par le capitaine James Cook. — Carte des confins de la Sibérie et de l'Alaska, d'après Cook, par Schrämbl, Vienne, 1788. - Océan Indien,par Schrämbl, 1786. — Asie orientale, par Schrämbl, 1786. — Sibérie, en 2 feuilles, par Schrämbl, Vienne, 1787. — Indes, en 5 feuilles, par Schrämbl, Vienne, 1788. — Côtes de Coromandel, par Schrämbl. — Iémen, par Schrämbl, Vienne, 1789. Polynésie, par Schrämbl, 1789. «Atlas de toutes les parties connues du globe terrestre, dressé pour l'histoire philosophique et politique des établissements et du commerce des Européens dans les deux Indes» (28 p. d'introduction, 49 planches de cartes, 22 planches de tableaux statistiques, in-quarto).

31 AP 605

Papiers de François de NEUFCHÂTEAU (27 AP) François de Neufchâteau (1750-1828), magistrat sous l'Ancien Régime, accueillit la Révolution avec enthousiasme. Député des Vosges à la Législative, dont il devint président, il se tint à l'écart pendant la Convention. Sous le Directoire, il fut ministre de l'Intérieur en 1797 et en 1797-1798, puis se rallia à Bonaparte après le 18 Brumaire. Le 25 décembre 1799, il entra au Sénat conservateur qu'il présidera par la suite. La Restauration venue, il quitta la politique pour s'occuper d'agriculture. Il fut élu à l'Académie française en mars 1816. — Ses papiers sont consultables sans réserve. 27 AP 4 d.4

Documents sur l'agriculture. . . . Texte imprimé et traduction d'une note de John Sinclair, «Avantages que l'agriculture anglaise peut retirer des possessions des Indes orientales», 1814.

Archives de la Famille de NICOLAY (3 AP) Ce fonds contient quelques pièces concernant la Compagnie des Indes, consultables avec l'autorisation écrite du marquis de Nicolay. 3 AP 3 d. 118-119 3 AP 23

Lettre de Louis XIV au président Nicolas Nicolay relative à l'établissement d'une Compagnie des Indes orientales, 24 août 1644. 51-53 Quittances pour le président Nicolas Nicolay, 31 janvier 1685 — 11 février 1720.

Archives des NO AILLES (111 AP) Le Chartrier de Noailles contient quelques documents relatifs à l'Asie. Ils appartiennent d'une part aux papiers de Louis-Marie de Noailles (1756-1804) qui, avec son beau-frère Lafayette, prit une part brillante à la guerre d'Indépendance américaine et mourut sous le Consulat pendant la campagne de Saint-Domingue, et d'autre part aux papiers d'Alfred de 24

Archives nationales: Fonds particuliers Noailles qui fit des expéditions en Chine et en Malaisie en 1847. La communication de ces archives est libre. 111 AP 5 d.6 111 AP 8 d.l

Mémoires sur les Indes occidentales et orientales, apparemment de la main de Louis-Marie, vicomte de Noailles, s.d. Alfred de Noailles. Notes de voyages et autres manuscrits: journal de son voyage en Chine et Malaisie, 1847. . . . Mémoires, signés par le baron de Boislecomte, adressés à Guizot, sur la domination hollandaise dans l'archipel indien, janvier 1841.

Papiers d'Alfred RAMBAUD (81 AP) Historien, Alfred Rambaud (1842-1905) fut nommé chef de cabinet de Jules Ferry, ministre de l'Instruction publique, en 1879. D enseigna ensuite en Sorbonne et détint le portefeuille de l'Instruction publique de 1896 à 1898. D publia, entre autres ouvrages, La France coloniale (1886). Un dossier, communiqué sans réserve, concerne l'Asie du Sud-Est. 81 AP 6 d.5

Notes, brochures, cartes et articles sur la politique française au Tontón, 1885-1898.

Papiers ROEDERER (29 AP) Né à Metz, le comte Pierre-Louis Roederer (1754-1835), après des études de droit, acheta une charge de conseiller au Parlement de cette ville en 1780. Député aux Etats généraux, il devint procureur syndic de la Seine en 1791. D soutint le coup d'Etat de Brumaire. Après avoir été conseiller d'Etat, il assuma en 1802 la direction de l'Instruction publique. Ministre des Finances du royaume de Naples (1806-1810), administrateur du grand-duché de Berg (1810-1813), il fut ensuite envoyé en mission à Strasbourg (1813-1814). Sous les Cent-Jours, il sera commissaire extraordinaire dans le Midi. Retiré de la vie publique au retour de Louis XVIII, le comte Roederer consacra les vingt dernières années de sa vie à écrire, abordant maints sujets. Certains des matériaux qu'il accumula ont trait à l'Asie et sont communicables sans réserve. 29 AP 100 29 AP 109

Notes sur les pays d'Asie, avant 1790. Mémoire sur le gouvernement de la Chine, 1787-1826.

Archives ROSTAEMG (100 AP) Dans ce fonds sont conservés les papiers de Philippe-Joseph, comte de Rostaing (17191796) qui partit en 1746 faire campagne aux Indes en qualité de lieutenant général d'artillerie, puis à l'Ile de France, avant de participer aux opérations militaires en Espagne (1762-1764). Commandant des écoles d'artillerie de Grenelle et d'Auxonne, nommé inspecteur général d'artillerie en 1779, il fut arrêté en 1794 et mourut en prison. Un dossier, communicable sans réserve, intéresse l'Inde. 100 AP 2 d.l

Campagne de l'Inde, mémoires et récits, 1746-1835.

Papiers de ROUHER (45 AP) Avocat, député républicain, Eugène Rouher (1814-1884) se rallia à la cause de LouisNapoléon, et fut maintes fois ministre sous le Second Empire; député bonapartiste sous 25

I Archives de France la Hie République, il abandonna la lutte politique à la mort du prince impérial en 1879. Quelques-uns de ses papiers concernent l'Asie et l'Océanie;leur communication est libre. 45 AP 7 d.l

Affaires coloniales et religieuses. . . . Extraits de la correspondance du contre-amiral de La Grandière, gouverneur de la Cochinchine, sur le traité avec l'Annam . . s . d . Note sur la Nouvelle-Calédonie comme lieu de transportation, s.d. Copie d'une note du contre-amiral de La Roncière sur la Cochinchine, s.d.

Papiers de Jules SIMON (87 AP) Jules-François-Simon Suisse, dit Jules Simon (1814-1896), agrégé de philosophie, suppléa Victor Cousin à la Sorbonne, en 1839. Elu député en 1848, il siégea avec la gauche modérée; protestant contre le coup d'Etat du 2 décembre 1851, il fut révoqué de ses fonctions universitaires. Devenu un des chefs du parti républicain, il fut ministre de l'Instruction publique en 1870-1871, dans le gouvernement de Défense nationale puis dans celui de Thiers. Sénateur inamovible en 1875, président du Conseil en 1876, il se retira le 16 mai 1877 à la suite de dissentiments avec le maréchal Mac Mahon. Ses papiers renferment quelques documents se rapportant à l'Asie. Ils sont consultables avec l'autorisation écrite de Mme Delorme Jules-Simon ou de sa fille, Mme Bonneau. 87 AP 2 87 AP 7

87 AP 19 d.l 87 AP 20 d.8

Correspondance reçue. . . . Pétition des créoles de l'Inde française, 1883. Correspondance reçue. . . . Lettre reçue de Fouzimaro Tanaka, viceministre de l'Instruction publique au Japon, sur l'instruction publique au Japon, s.d. Articles non publiés. La guerre et le Tonkin. Notes et manuscrits. Notes sur la nationalité française des habitants de l'Inde.

Papiers VIGOUROUX (126 AP) Les papiers du consul Alexandre Vigouroux, dont la communication est libre, comprennent quelques pièces intéressant l'Asie. 126 AP 1 d.l

126 AP 1 d.4 126 AP 5 d.l

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Veuve Moustoir. États de service de son mari, 1er lieutenant sur les vaisseaux de la Compagnie des Indes. Toufreville (Pierre Adrien Le Proux de), major au régiment de l'Ile de France, puis à Pondichéry, commandant en second à Karikal. Procuration, 13 avril 1787. Lettres envoyées de Pondichéry et de Karikal, 1790-1792. Mémoire sur une épreuve comparée faite entre les poudres de guerre par les officiers de Pondichéry, 12 décembre 1787. Rapports sur l'Inde, 12 juillet 1813. Correspondance avec le baron d'Armandy, ex-capitaine de la Garde (Mascate, 1819-1822), Corée, sous-lieutenant de vaisseau (Mascate, 26 mai 1819), Norbert (Bombay, 23 novembre 1820).

Archives nationales: Fonds particuliers

SÉRIE AQ - ARCHIVES ÉCONOMIQUES La série Archives économiques issue, comme les Archives privées, de la série AB X I X ( 2 \ est constituée par les archives d'entreprises. Les divers fonds de la série AQ sont en grande partie inventoriés. Leur communication est, dans certains cas, réservée. Quelques-uns de ces fonds concernent l'Asie. Voir YEtat sommaire des archives d'entreprises conservées aux Archives nationales (Série AQ), 2 vol., Paris, 1957-1977. BANQUE THURET (68 AQ) Descendant de commerçants d'Amsterdam, Thuret vint s'établir à Paris et fonda, en 1815, une maison de commerce et de banque. Π se retira en 1830. Ce fonds contient quelques pièces ayant trait au commerce avec l'Inde et Java; leur consultation est réservée. 68 AQ 47 68 AQ 60 68 AQ 101 68 AQ 152

Correspondance reçue. Batavia, de Van Overner Fisscher, 1834-1835. Correspondance reçue. Calcutta, de Roussac Frères et Cie, 18321833. Correspondance reçue. Madras, de Guichard et Gravier, 1832. Correspondance reçue. Pondichéry, de Ch. Guedamour, 1831.

Fonds J.D. BOUTET (93 AQ) Armateur à Nantes, J.D. Boutet avait pris des intérêts dans des plantations de café des environs de Djakarta. — Ce fonds, dont la consultation est libre, comprend des dossiers d'armement et la correspondance relative à la plantation de Djakarta. Certains documents sont en hollandais et en javanais. 93 AQ 1 (1) 93 AQ 1 (2) 93 AQ 1 (3)

Dossiers d'armement pour . . . Java, 1818-1819. Plantations de café de Djakarta, 1818-1830. Correspondance reçue de Java, 1818-1831.

Troisième COMPAGNIE DES INDES (8 AQ) Ce fonds contient les papiers de la dernière Compagnie des Indes orientales, créée en 1785 sur l'initiative de Calonne et liquidée en 1875. Un certain nombre de pièces, dont la consultation est libre, concernent l'Asie: 8 8 8 8 8 8 8 8

AQ 38 AQ 39 AQ 40 AQ 41 AQ 42 AQ 192-196 AQ 197-201 AQ 202-209

8 AQ 240 2)

Registre de correspondance avec Moka . . ., 1786-1788. Registre de correspondance avec le Malabar, 1786-1788. Registre de correspondance avec Coromandel, 1786-1788. Registre de correspondance avec le Bengale, 1786-1788. Registre de correspondance avec la Chine, 1786-1788. Comptabilité du comptoir de Pondichéry, 1792-1793. Comptabilité du comptoir du Bengale, 1786-1802. Comptabilité du comptoir de Canton, expéditions à Canton, 17861793. Livre d'échéance des traites de l'Inde, 1787-1792.

Cf. pp.

27

I Archives de France 8 AQ 241 8 AQ 242 8 8 8 8 8 8 8

AQ AQ AQ AQ AQ AQ AQ

247 248 249 302 303 304 343-348

8 AQ 349 8 AQ 386

Bordereaux des traites fournies par les agents du Bengale, 1786-1790. Bordereaux des traites fournies par le comptoir de Pondichéry, 1787-1790. Brouillards du bureau des achats: comptoirs de l'Inde, 1786-1790. Etats des demandes aux divers comptoirs de l'Inde, 1786-1790. Factures des marchandises des Indes achetées en Europe, 1785-1790. Copie de factures des marchandises exportées des Indes, 1785-1790. Copie des factures des marchandises importées des Indes, 1786-1790. Copie des factures des cargaisons d'Inde en Inde, 1786-1790. Affaires de la Compagnie, correspondance, renseignements généraux sur les comptoirs et le commerce. 3 4 3 . M o k a . . . , 1737-1834.-344.Pondichéry,Surate, 1786-1803.345-346. Bengale, 1786-1795. - 347. Mahé et Yanaon, 17851795. - 348. Canton, Chine . . . , 1785-1794. Papiers Monneron, ancien conseiller à Pondichéry, 1766-1786. Plans de différents forts aux Indes orientales, XVIIIe siècle.

COMPAGNIE MINIÈRE ET MÉTALLURGIQUE DE L'INDOCHINE (142 AQ) La Compagnie minière et métallurgique de l'Indochine fut fondée en 1919 par plusieurs sociétés (Compagnie royale asturienne des mines, Société minière et métallurgique de Penarroya, Société anonyme des mines et fonderies de zinc de la Vieille Montagne) avec l'aide de la Banque de l'Indochine. Elle acquit, en 1920, les mines de Chodien (province de Bac-Kan). En 1924, elle créa dans le delta tonkinois, près du port de Haïphong, une usine de traitement des produits traités. En 1964 furent décidés la dissolution de la société ainsi que l'apport fusion de son actif à la Société des Charbonnages du Dong Trieu. On trouvera peu de choses, dans ce fonds, sur la constitution et l'histoire de la compagnie. Les procès-verbaux du conseil d'administration et des assemblées générales, la correspondance, la comptabilité constituent, avec les dommages de guerre, les dossiers les plus complets. La communication de ce fonds est réservée. DOCUMENTATION IMPRIMÉE SUR LES SOCIÉTÉS (65 AQ) Ce fonds contient une documentation imprimée (statuts, procès-verbaux d'assemblées, bilans, coupures de presse, etc.) sur environ 22 000 sociétés françaises et étrangères. Il en existe un fichier classé selon les branches d'activité et, secondairement, par pays. Ce fonds est communicable sans réserve. MITSUBISHI (34 AQ) Pour faciliter ses activités maritimes, le trust des Mitsubishi, dont l'origine remonte au dernier tiers du XIXe siècle, s'installa partout dans le monde, créant des firmes de transit d'import-export, de banque. C'est ainsi que fut créée une filiale à Paris faisant armement et commerce des perles et du caoutchouc. Ce fonds contient quelques pièces relatives aux affaires commerciales relatives avec le Japon;leur communication est réservée. 28

Archives nationales: Fonds particuliers

34 34 34 34 34

AQ 68 AQ 69-69 bis AQ 70-71 AQ 72-73 AQ 83

Exportations de France vers le Japon, 1930-1938. Importations d'Extrême-Orient, 1930-1941. Perles de culture, 1939-1944. Envois et ventes de produits japonais, contrats, 1939-1942. Correspondance concernant des comptes à régulariser, Lyon-Japon, 1939-1944.

SOCIÉTÉ DE CONSTRUCTION DES BATIGNOLLES (89 AQ) En 1846 fut fondée la société de constructions mécaniques Ernest Gouin et Cie. Elle se transforma rapidement en entreprise de travaux publics et de génie civil en France et dans le monde, principalement dans l'empire colonial. Elle prit en 1871 le nom de Société de Construction des Batignolles, nom qu'elle conserva jusqu'en 1968, date de sa fusion avec la Société parisienne pour l'industrie électrique (SP.I.E.) pour donner naissance à S.P.I.E.-Batignolles. La consultation de ce fonds est réservée. D contient, outre les procès-verbaux des assemblées et conseils, la correspondance et la comptabilité générale, près de 2 000 dossiers techniques sur les travaux réalisés par la société. Ces dossiers, constitués par la documentation officielle, les études et propositions mises au point par le bureau d'étude et les archives des chantiers, sont classés par ordre alphabétique de continents et de pays: 89 AQ 1630-1631 89 AQ 1632-1635 89 AQ 1636-1666 89 89 89 89 89

AQ AQ AQ AQ AQ

1667-1678 1679 1681-1689 1692 2653-2654

Divers travaux en Asie, 1895-1955. Chine (chemins de fer, ports de Shangai'et Port-Arthur . . . ) , 19011947. Inde (ports de Bakhra,Kandla; barrages de Koyna, Pipri, Vaitarna; métro de Calcutta . . . ) , 1946-1957. Indochine (chemins de fer, Haiphong . . .), 1902-1940. Indonésie, 1953. Iran (chemins de fer, barrage de Doroodzane . ..), 1927-1955. Siam (route de Thaïlande), s.d. Australie (barrage de Big Eildon à Eildon), 1950.

SOCIÉTÉ DES CHARBONNAGES DU DONG TRIEU (141 AQ) C'est en 1916 que fut fondée la Société des Charbonnages du Dong Trieu, afin d'exploiter les gisements houillers du Dong Trieu au Tonkin. Ce fonds de 206 articles (1896-1964), dont la communication est réservée, est classé comme suit: 141 AQ 1-2 141 141 141 141 141 141 141 141

AQ AQ AQ AQ AQ AQ AQ AQ

349 50-51 52-88 89-95 96-97 98-108 109-140 141-169

Constitution de la société, statuts, notes historiques et correspondance avec les administrateurs. Comptabilité. Situation financière: dettes bancaires. Correspondance. Personnel. Assurances. Service commercial: ventes de charbon. Exploitation. Commandes, plans de matériel et de bâtiments. 29

I Archives de France 141 AQ 170-189 141 AQ 190-192 141 AQ 193-202 141 AQ 203-206

Dossiers de dommages de guerre. Participations à divers groupements professionnels. Archives de filiales et participations: Comptoir des charbonnages indochinois, Société indochinoise des bois de mine . . . Documentation.

SOCIÉTÉ FRANÇAISE Β ANNO (33 AQ) La Société Banno, une des firmes les plus importantes d'importation et d'exportation du Japon, avait établi des sociétés filiales dans un certain nombre de pays européens. La filiale française fut créée pendant la première guerre mondiale, mise sous séquestre et liquidée en 1944. Ce fonds, dont la consultation est réservée, contient des documents concernant le commerce avec le Japon et la Chine: 33 AQ 33 AQ 33 AQ 33 AQ 33 AQ 33 AQ 33 AQ 33 AQ 33 AQ

62 53 94 95 96 97 98 103 110

Factures Tokyo et Japon, 1930-1937. Factures d'importation au Japon, 1931-1937. Lettres de Paris à Tokyo, 1936-1941. Lettres de Tokyo à Paris, 1940-1941. Lettres de Paris à Osaka, 1935-1939. Lettres de Paris à Dairen, 1937-1938. Factures du Japon, importations, 1931-1940. Lettres Hemi, Tokyo, 1933-1940. Lettres d'Osaka à Paris, 1937-1939.

SÉRIE MC - MINUTIER CENTRAL La série Minutier central groupe sous les cotes MC I à MC CKLIII plus de quatre-vingt dix millions de minutes dressées par les notaires parisiens du XVIe au XDCe siècles. Les minutes sont classées par étude; à chacune de ces études est affecté un chiffre romain. Source encore peu exploitée pour l'histoire d'Outre-Mer, le Minutier central peut offrir des documents précieux pour la connaissance du passé asiatique et océanien. En effet, la plupart des entreprises commerciales devaient leur création à des banquiers et à des marchands de Paris et c'est chez les notaires de ceux-ci que furent dressés actes de société, accords entre actionnaires, contrats d'affrètement, concessions de terres, engagements de colons et d'ouvriers. A ces actes de portée générale se joignent des actes de caractère privé, tels que procurations, ventes, testaments passés par les futurs colons à la veille de leur départ. Instruments de travail 3 : Répertoires analytiques des minutes déposées, classées par ordre alphabétique. Fichiers alphabétiques par nom de personne concernant l'histoire littéraire, l'histoire de l'art au XVIIe siècle, l'époque révolutionnaire et impériale. Inventaire des actes concernant la vie économique de 1800 à 1830. 3)

30

Les lecteurs du Minutier central disposent d'une salle de consultation spéciale ouverte de 10 h. à 18 h. Entrée 87 rue Vieille-du-Temple, Paris lile.

Archives nationales: Fonds particuliers

Exemples de documents concernant l'Asie: MC XXX 245 MCXLIII122

MC XLVIII41 MC XCI671

Délibération des intéressés en la Compagnie de la Chine, 20 mars 1729. Vente de rente par les Jésuites aux évêques français qui seront envoyés pour planter la Foi et établir des églises dans les royaumes de Chine, Cochinchine et autres pays des Infidèles dans les Indes orientales et aux missions jésuites établies esdits royaumes, 22 janvier 1667. Quittance par cinq hindous à la Compagnie des Indes, 1 er avril 1721. Dépôt d'une procuration donnée par le vicaire provincial des Missions de Perse, ainsi que de différentes pièces extraites du registre du Consulat de Perse.

SÉRIE MI - MICROFILMS La série Mi des Archives nationales comprend des microfilms de sécurité qui reproduisent des fonds déjà conservés en originaux et des microfilms de complément, réalisés à partir de documents extérieurs aux Archives nationales. Nous nous bornerons à cette dernière catégorie, mais le lecteur aura une vue d'ensemble du fonds en consultant: C. Gut et F. de Ferry, Etat des microfilms conservés aux Archives nationales (Service photographique, Section Outre-Mer et Dépôt des Archives d'Outre-Mer), Paris, 1968; en appendice, Répertoire des microfilms de complément du Service historique de la Marine par J.-P. Busson.

ARCHIVES ÉCONOMIQUES IMPRIMÉES (71 Mi) Collection de statuts, livres de centenaire, rapports aux assemblées générales, monographies, etc. émanant d'entreprises variées, intégrée sous forme de microfilm dans la sous-série 65 AQ des Archives nationales. La consultation de ces archives n'est soumise à aucune restriction. 71 Mi 10 Crédit foncier colonial. Assemblées générales (2 assemblées), 1906. (65 AQ, A 446) 71 Mi 11 Commission de surveillance des banques coloniales. Rapports, 1855, 1862, 1864-1869,1872,1886-1887,1889-1890,1892-1899. (65 AQ, A 1365) 71 Mi 12 Commission de surveillance des banques coloniales. Rapports, 19001912.(65 AQ, A 1365) 71 Mi 13 Commission de surveillance des banques coloniales. Rapports, 19111919,1921,1923-1925.(65 AQ, A 1365) 71 Mi 26 . . . Compagnie des Messageries maritimes. Rapports aux assemblées générales des 31 mai 1865 et 30 mai 1868. (65 AQ, Q 308)

Papiers CHASSELOUP-LAUBAT (230 Mi) Lettres écrites de la main du marquis de Chasseloup-Laubat, ministre de l'Algérie et des Colonies puis de la Marine et des Colonies, sous le Second Empire. 31

I Archives de France 8 registres (2 689 pages), 1859-1866. La communication en est réservée. CONSULAR DESPATCHES (253 Mi) Consulats des Etats-Unis dans les pays d'Outre-Mer relevant de la France, 1758-1906. Les microfilms sont communicables sans restriction mais, en cas de citation, la provenance devra être mentionnée. 253 Mi 19 253 Mi 27 253 Mi 30-33

Nouméa, 1887-1905. Saigon, 1889-1906. Tahiti, 1836-1906.

Papiers du Général MARCHAND (231 Mi) Ces papiers personnels couvrent toute la carrière du héros de Fach oda, de 1879 à 1934. Né à Thoissey (Ain) en 1863) Jean-Baptiste Marchand s'engagea dans l'Infanterie de Marine en 1883. Il devint sous-lieutenant en 1887 et participa à diverses expéditions en Afrique puis en Chine contre les Boxers. Il démissionna de l'Armée en 1904, puis fut rappelé en activité en 1914-1918. Π mourut à Paris en 1934. La consultation de ces papiers est libre. 231 Mi 3 231 Mi 7

Registre 7. Journal de campagne en Chine (3 vol.), 21 déc. 1900 — 22 janv. 1902. Carton 2, dossier 5. Correspondance reçue et échangée par le lieutenant-colonel Marchand pendant son séjour à Pékin (corps expéditionnaire de Chine), 1901-1902.

ARCHIVES ANCIENNES DE LA POLYNÉSIE FRANÇAISE (373 Mi) Registres originaux de la correspondance des îles Marquises. La communication en est libre. SOCIÉTÉ DE CONSTRUCTION DES BATIGNOLLES (151 Mi) Procès-verbaux du Conseil d'administration ou des Assemblées générales depuis l'origine de cette société, productrice de matériel de chemin de fer et de constructions métalliques, 1847-1953. — La consultation de ces pièces n'est soumise à aucune réserve. La consultation de ces pièces n'est soumise à aucune réserve. 151 Mi 1 -3 151 Mi 4-6

Procès-verbaux du Conseil d'administration, 1873-1953. (89 AQ 1-9 bis) Procès-verbaux des Assemblées générales, 1847-1951. (89 AQ 10-17 bis)

Livre de bold de Nicolas SURCOUF (183 Mi) Ce journal d'une campagne de course faite dans les mers des Indes par le frère du célèbre corsaire est également intéressant pour l'histoire des techniques de la navigation. — La communication en est libre. 32

Archives nationales: Fonds particuliers

Archives photographiques ZUCCA (218 Mi) Quelques dossiers de cette collection d'environ 30 000 clichés intéressent l'Asie (XXe siècle). Ils sont consultables sans restriction, mais leur reproduction est soumise à autorisation. 218 Mi 4 Dossier 56. Inde (29 clichés). Dossiers 57 et 58. Indochine (475 clichés). Dossier 59. Chine (316 clichés). Dossier 60. Japon (131 clichés).

SÉRIE Ν ET NN - CARTES ET PLANS Cette série est constituée de cartes, plans et dessins d'architecture consacrés, pour l'essentiel, à la France. Série Ν - Plans L'Océanie n'est pas représentée dans la série Ν où l'historien de l'Asie trouvera quelques cartes et plans manuscrits du XVIIIe siècle. Il pourra consulter le Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Série N, tome IV, Pays étrangers, par Michel Le Moè'l et Claude-France Rochat, Paris, 1974. Ν III Chine 1 - 2 ^

1.

Carte de la ville et de la rade de Macao (Plume, légende).

2K «Carte des 15 provinces de la Chine» (Plume). T?·. «Carte du Royaume de Corée» (Plume).

Ν III Inde 1

Ν III Indochine 1

2 3 . «Carte de la Tartarie et du Tibet» (Plume). 24. «Carte de la source du Gange dressée sur les mémoires des Lamas du Pays». Il s'agit en fait des sources du Brahmapoutre, du Longchen et de l'Indus (Plume, légende). «Plan et élévation du magasin de la Compagnie impériale à Banquibazar et Hytsapour en Bengale commencé le premier de mars 1728». Lavis avec légende représentant le magasin de la Compagnie d'Ostende. «Plan de l'isle d'Orléans ou de Pol Condor». Carte sommaire en couleurs et avec légende de l'île de Poulo Condor et des îles voisines.

Série NN - Cartes La série NN contient des cartes gravées, que l'on retrouve par conséquent dans d'autres dépôts. Les portefeuilles 169,170 et 179-181 sont consacrés à l'Asie. On y trouve 94 cartes, du XVIe au XVIIIe siècle, qui représentent ce continent, ou l'une de ses régions, ou encore certaines îles. Il convient de signaler quelques-unes de ces cartes: NN 169-13

NN 169-37

«Carte de l'Empire du Japon, dressée sur les auteurs Japonais, sur les mémoires des Portugais et des Hollandais et, en particulier, sur ceux des RR. PP. de la Compagnie de Jésus», par Bellin, 1735. «Goae, Indiae Orientalis metropolis et Emporii longi detissimi, exacta descriptio»,parI.-H. Van Linschoten. Très beau plan de 1595. 33

I Archives de F r a n c e

NN 170-6 à 56

NN 179-81

«Atlas général de la Chine, de la Tartarie Chinoise et du Thibet pour servir aux différentes descriptions et histoires de cet Empire», par Danville, s.d. [2e moitié du XVIIIe siècle]. Ces cartes sont dressées d'après celles faites sur les lieux par les RR. PP. Jésuites. N° 6 : titre. — n ° 7: table. — n ° 8: carte générale de la Chine, de la Tartarie chinoise et du Thibet. - no 9: carte générale de la Chine. — n ° 10-31 : cartes des provinces et plans des villes de la Chine. - n ° 32: carte générale de la Tartarie chinoise. — n ° 33-45: feuilles détaillées de cette carte. — n ° 47: carte générale du Thibet. - n ° 48-56: feuilles de cette carte. Missions des Jésuites en Cochinchine, s.d. [1679 ? ]. Carte manuscrite très curieuse, avec notices, collée sur toile.

Les portefeuilles 174 et 178 ne renferment que six cartes relatives à certaines régions de l'Océanie. Parmi ces cartes, datant des XVIIIe et XIXe siècles, l'on peut citer: NN 174-1 NN 174-11

Carte sans titre, représentant l'Australie, dédiée au comte d'Artois par H. Brué. «Carte d'une partie de la Nouvelle-Hollande, de l'isle des Arsacides découverte par Mrs de Bougainville, de Surville et Shortland; et de quelques autres côtes de la mer du Sud, par Mr. de Laborde, 1791». Catherine Méhaud

FONDS MINISTÉRIELS Plan: FONDS DE LA MARINE Séries anciennes Série A — Actes du pouvoir central Série Β - Service général Sous-série B^ - Décisions Sous-série B^ - Ordres et dépêches Sous-série B^ - Lettres reçues Sous-série B^ - Campagnes navales Sous-série B^ - Armements Sous-série B^ - Pays étrangers, commerce, consulats Série C - Personnel Sous-série C^ - Officiers militaires Sous-série C^ - Officiers civils Sous-série C^ - Troupes Sous-série C^ - Classes, Amirautés, police de la navigation Sous-série C® - Rôles d'équipage Sous-série C^ - Personnel individuel Série E - Comptabilité Série F - Invalides et prises Sous-série F* - Invalides Sous-série F^ - Prises Série G - Mémoires et documents divers

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Archives nationales: F o n d s ministériels Séries modernes Série AA - Actes du pouvoir souverain Série BB — Service général Sous-série BB* - Décisions Sous-série BB^ — Correspondance du Ministre au départ Sous-série BB^ — Correspondance à l'arrivée Sous-série BB^ — Campagnes Sous-série BB^ - Armements Sous-série BB^ — Archives, Cabinet du Ministre, etc. Série CC - Personnel Sous-série CC^ — Etat-major de la Flotte Sous-série CC^ - Officiers civils, corps assimilés et agents divers Sous-série CC^ - Troupes et équipages de la Flotte Sous-série CC^ - Classes, Inscription maritime, navigation marchande Sous-série CC^ - Pêches maritimes Série DD — Travaux hydrauliques et bâtiments Sous-série DD^ - Travaux maritimes Série EE - Comptabilité Série FF - Invalides et prises Série GG - Documents divers Sous-série GG* - Mémoires et projets Sous-série GG^ - Papiers provenant de successions Série II - Inspection et Contrôle de la Marine Série JJ - Archives du Service hydrographique de la Marine Sous-série 1 JJ - Correspondance du Directeur Sous-série 2 JJ - Papiers personnels d'hydrographes Sous-série 3 JJ — Astronomie et renseignements nautiques Sous-série 4 JJ - Journaux de navigation Sous-série 5 JJ - Journaux de navigation Sous-série 6 JJ - Cartes et Plans Sous-série 7 JJ - Minutes de calculs hydrographiques Sous-série 8 JJ - Minutes de cartes hydrographiques Sous-série 10 JJ - Mélanges FONDS DES COLONIES Série A - Actes du pouvoir souverain Série Β - Correspondance au départ vers les Colonies Série C - Correspondance à l'arrivée Sous-série C 1 - Extrême-Orient Sous-série C^ - Inde et Compagnie des Indes Sous-série C^ - Ile Bourbon Sous-série C^ - Ile de France Sous-série C^ - Madagascar et Cap de Bonne-Espérance Série D - Troupes des Colonies Sous-série D^ - Correspondance relative aux Troupes des Colonies Sous-série D ^ - Recrues pour les Colonies Sous-série D 2B - Dépôt des Troupes des Colonies à l'île de Ré, Saint-Jean d'Angély et Lorient Sous-série 2C Troupes et milices des Colonies D Sous-série D 2 D - Personnel militaire et civil Série E - Personnel Série EE - Personnel moderne

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I Archives de France Série F - Divers — Fonds des Colonies Sous-série F Compagnies de commerce Sous-série F ^ Commerce aux Colonies Sous-série F^® Colonies en général Sous-série F ^ Collection Moreau de Saint-Méry Sous-série F-® Bureau du Contentieux Sous-série F^ Missions religieuses Sous-série F ^ Passagers Sous-série F^® Série H - Administration pénitentiaire Série J - Successions vacantes FONDS DES AFFAIRES ETRANGERES Série b' - Archives consulaires Série B ® — Archives consulaires

FONDS DE LA MARINE Une partie importante des archives du ministère de la Marine a été déposée aux Archives nationales depuis 1898. En principe, les documents antérieurs à 1870 sont au Palais Soubise, le Service historique de la Marine conservant les pièces postérieures à cette date. Dans la réalité, il existe d'assez nombreuses exceptions, dans les deux sens, à cette règle. Les attributions du secrétariat d'Etat puis ministère de la Marine ont été, dans le passé, beaucoup plus vastes qu'elles ne le sont aujourd'hui. Jusqu'à la Révolution, la Marine administrait, outre la flotte de guerre, une bonne partie du commerce extérieur de la France, certains consulats (Espagne, Italie, Levant, Barbarie, Pays du Nord de l'Europe), les colonies et enfin la marine marchande dans la mesure où, à cette époque le pouvoir royal se mêlait d'une activité essentiellement privée. La spécialisation des bureaux faisant des progrès avec le temps, la Marine perdit peu à peu ses compétences variées. L'évolution fut lente puisque, si les consulats passèrent au ministère des Affaires étrangères en 1793, ce n'est qu'après 1880 que la Marine perdit l'administration des colonies, devenue soussecrétariat d'Etat, puis, en 1894, ministère indépendant 1 . Quant à la marine marchande, elle resta sous la coupe de la Marine nationale jusqu'en 1913. Comme les escadres ou les bâtiments isolés de la Marine royale puis nationale développèrent dans le passé, sur toutes les mers du globe, une activité intense et multiforme, il est évident que les documents concernant l'Asie et l'Océanie dans les fonds de la Marine sont extrêmement nombreux et importants pour tous les aspects de leur histoire. Le fonds conservé aux Archives nationales est divisé en deux parties: séries anciennes, affectées de cotes à lettre simple, contenant les documents de l'Ancien Régime, depuis le milieu du XVIIe siècle environ jusqu'à 1789 2 ; séries modernes, affectées de cotes à lettres doubles, correspondant à la période postérieure à 1789. 1) 2)

36

Voir à ce sujet F. Berge, «Le Sous-Secrétariat d'Etat et les sous-secrétaires d'Etat aux Colonies, histoire de l'émancipation de l'administration coloniale», Revue Française d'Histoire dOutreMer, t. XLVII, 1960, pp. 301-386. Il n'existe que très peu de documents antérieurs à l'arrivée de Colbert au Secrétariat d'Etat de la Marine (1669). La plupart d'entre eux ne sont que des copies de pièces conservées dans d'autres dépôts.

Archives nationales: Fonds ministériels

L'exploration de cette masse documentaire est facilitée par quelques instruments de recherche d'ensemble: L'Etat sommaire des archives de la Marine antérieures à la Révolution, Paris, 1898, dressé par Didier-Neuville, donne un répertoire numérique de toutes les séries anciennes. Cet état est doublement précieux, d'abord parce que pour certaines séries ou sous-séries, il n'existe aucun autre inventaire, ensuite parce que le répertoire de chaque série ou soussérie est précédé d'une substantielle introduction qui en analyse le contenu et donne de nombreux renseignements sur l'histoire des institutions d'où proviennent les papiers considérés. Toute recherche dans les séries anciennes doit donc être menée d'abord à l'aide de cet état. On pourra consulter aussi la brève étude d'Etienne Taillemite, Les Archives anciennes de la Marine, Paris, Académie de Marine, 1961,3 2 pp., qui donne un court historique des archives, une analyse sommaire du contenu des séries et la liste des instruments de recherche qui permettent de les exploiter 3 . Pour les séries modernes, il n'existe pas l'équivalent de YEtat sommaire. Il faut se contenter, comme orientation générale, de l'étude d'Etienne Taillemite, Les Archives modernes de la Marine et les Archives du Service Hydrographique de la Marine, Paris, Académie de Marine, 1964,42 pp. Nous allons maintenant passer en revue ces diverses séries, en négligeant évidemment celles qui ne contiennent aucun document relatif à l'Asie ou à l'Océanie.

Séries

anciennes

Série A — Actes du pouvoir souverain Consacrée aux actes du pouvoir souverain, elle est divisée en cinq sous-séries et constituée par une collection, très incomplète d'ailleurs, des textes législatifs et réglementaires correspondant aux diverses activités du Secrétaire d'Etat de la Marine: édits, ordonnances, lettres patentes, arrêts du Conseil, règlements divers, etc. Il faut noter que certains documents de cette nature peuvent se trouver en copie dans d'autres séries, par exemple dans correspondance du Ministre au départ. La sous-série essentielle est: A 1 (178 articles), XVIIe siècle - 1790. A2 (41 articles), 1548-1787, peut apporter quelques compléments à la précédente. On y trouve en particulier un recueil des ordonnances rendues sous les ministères de Boynes (1772-1774) et de Castries (1780-1787). A^ (13 volumes), contient une table chronologique de textes législatifs concernant la marine, le commerce, les colonies, etc. Cette table, établie au XVIIIe siècle, correspond

3)

L'historique des Archives de la Marine a été repris d'une façon plus détaillée par le même auteur dans son étude: «Les Archives et les archivistes de la Marine des origines à 1870», Bibliothèque de l'Ecole des Chartes, t. CXXVII, 1969, pp. 27-86.

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I Archives de France évidemment à des classements qui ont été bouleversés depuis et ne peut donc rendre que d'assez faibles services. La recherche d'un document de cette nature devra aussi être menée dans la série A du fonds Colonies, dans la série AD + des Archives nationales, pour ce qui concerne les arrêts du Conseil, dans la série E et dans les séries d'ordonnances imprimées conservées à la Bibliothèque nationale et à celle du Service historique de la Marine. Exemples de documents concernant l'Asie: Al 76 Al 111 A^ 137

Al 138

14 mars 1739. Arrêt du Conseil relatif à la succession de matelots français morts aux Indes. 1773. Instruction sur l'uniforme des Régiments en service à Pondichéry. 5 février 1785. Arrêt du Conseil relatif aux malversations constatées dans la gestion des magasins de Trincomalé (Ceylan). 27 février 1785. Arrêt du Conseil concernant l'expédition d'un vaisseau pour la Chine. 14 avril 1785. Arrêt du Conseil pour l'établissement d'une nouvelle Compagnie des Indes. 15 mai 1785. Arrêt du Conseil pour la nomination des administrateurs de la nouvelle Compagnie des Indes. 20 mai 1785. Arrêt du Conseil portant cession à la nouvelle Compagnie du vaisseau le Dauphin. 29 juin 1785. Arrêt du Conseil ordonnant l'exécution des statuts de la nouvelle Compagnie des Indes (statuts joints). 1er janvier 1786. Ordonnance du roi concernant les officiers de port dans les colonies orientales et occidentales. 29 janvier 1786. Arrêt du Conseil relatif aux contestations survenues pour l'expédition de Chine. 12 mars 1786. Ordonnance concernant la formation, solde et discipline des troupes indiennes affectées au service des colonies orientales. 13 avril 1786. Arrêt du Conseil portant règlement pour la vente des marchandises provenant du commerce de l'Inde. 21 septembre 1786. Arrêt du Conseil portant à 4 0 millions le capital de la Compagnie des Indes et prolongeant à 15 ans la durée de son privilège.

Instruments de recherche: Pour toute la série A, le seul instrument de recherche existant actuellement est l'Etat sommaire des Archives anciennes de la Marine, déjà cité, pp. 1-25. Un inventaire analytique de cette série est en cours de rédaction au Service historique de la Marine. Il est actuellement poussé jusqu 'à l'article A1 4 3 (année 1707).

Série Β — Service général Cette série est extrêmement importante à la fois en volume et en intérêt historique. Elle est divisée en huit sous-séries de contenu fort différent. Sous-série B1 - Décisions. 102 articles (1685-1789) Elle comporte deux éléments très distincts: Délibérations du Conseil de Marine. 56 articles (1715-1721). Il s'agit de brefs rapports soumis au Conseil de Marine qui, on le sait, remplaça du 1er septembre 1715 à 1721 le 38

Archives nationales: Fonds ministériels

secrétaire d'Etat, donnant le résumé d'une affaire et suggérant une décision qui était approuvée ou non en marge par les membres du Conseil, c'est pourquoi ces pièces sont quelquefois appelées Décisions. Nombreuses sont les décisions concernant les questions commerciales ou coloniales, mais celles-ci n'ont cependant pas toutes été classées ici. On en trouve aussi dans les séries Marine B 7 , C et dans les diverses séries du fonds Colonies, surtout C et Travail du roi et Travail du ministre. 46 volumes (1686-1789). Collection fort incomplète puisqu'elle ne comprend qu'un seul volume pour la période 1686-1722. La série vraiment constituée ne commence qu'à partir de 1728 (B^ 58), encore les lacunes sont-elles nombreuses, ainsi, par exemple, les années 1749,1750,1763,1765 manquent totalement. Mais les nombreuses pièces de cette nature ont été malencontreusement ventilées dans d'autres séries: C*, C^ et C 7 pour ce qui concerne le personnel, séries diverses des Colonies où on les retrouve souvent au milieu de la correspondance à l'arrivée. Ces documents, appelés Feuille au roi ou Feuille au ministre sont de la même nature que les délibérations dont il a été question plus haut. On y trouve le résumé d'une affaire et la décision proposée. Le roi ou le ministre apposaient un «Bon» pour signifier leur accord, d'où l'appellation de Bon du roi ou de Bon du ministre donnée quelquefois à ces feuilles. Exemples de documents concernant l'Asie: B1 B1 B1 B1 ßl

1, fo 309,317. (1715) Le s. Agobjan, consul de Perse à Marseille. 3, fo 26,138, 191. (1716) Commerce français en Perse. 4, f ° 342. (1716) Affaires de la Compagnie de la Chine. 10, f ° 32. (1716) Mort de l'ambassadeur de Cochinchine envoyé au Portugal, 14, f ° 1 à 27. (1717) Armements pour les Indes. Lettres de M. Du Livier, gouverneur de Pondichéry. - f ° 34 à 72. (1717) Affaires de l'Inde, ambassade auprès du Grand Mogol, commerce, missions religieuses. — f ° 190 à 215. (1717) Affaires des Compagnies des Indes et de Chine. B 1 15, fo 422. (1717) Conseil supérieur de Pondichéiy. B 1 18, f ° 2,143. (1717) Projet d'association de la Compagnie de la Chine avec la Compagnie portugaise de Macao. B 1 25, fo 113. (1718) Le s. Gardanne, consul en Perse. B 1 27, fo 62, 102 à 120. (1718) Affaires des Compagnies des Indes et de Chine. B 1 28, f0 97, 104,168,173. (1718) Commerce des Indes. B 1 39, f ° 108, 130,146. (1719) Retour du Pontchartrain venant de Chine. B 1 81, f ° 32. (1775) Projet d'affrètements pour les Indes. ß l 97. (1782) Observations de Law de Lauriston sur l'ouvrage de Sonnerat, Voyage aux Indes orientales.

Instruments de recherche: Etat sommaire des Archives anciennes de la Marine, pp. 27-44. Inventaire des Archives de la Marine, série B, Service Général, Paris, 1885,1.1, pp. 1-94. Cet inventaire a été rédigé suivant la méthode dite de «l'échantillonnage». Tous les documents ne sont pas analysés. Il importe donc de l'utiliser avec réserves et son caractère incomplet ne doit en aucune manière dispenser de consulter les documents euxmêmes.

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I Archives de France Sous-série Β2 - Ordres et dépêches. 444 articles (1662-1789) Contient les ordres du roi et la correspondance du ministre au départ adressée aux officiers de vaisseau ou de plume servant soit à terre dans les ports ou quelquefois les colonies, soit à bord des bâtiments de la flotte.On peut aussi y trouver, surtout au XVIIe siècle, des ordonnances, règlements, arrêts du Conseil qui ne figurent pas toujours dans la série A. En principe, tous les ordres et dépêches émanant des bureaux de la Marine du Levant et du Ponant ont été enregistrés ici dans des volumes reliés aux armes des ministres, mais en réalité il y a bien des lacunes que l'on peut quelquefois combler à l'aide des séries homologues conservées dans les Archives de la Marine dans les ports. En général, cette correspondance est classée suivant un ordre à la fois méthodique et chronologique. Il existe pour chaque année un volume d'ordres du roi et deux volumes de dépêches ministérielles, l'un pour le Levant, l'autre pour le Ponant. La plupart de ces volumes sont munis de tables análytiques assez détaillées qui facilitent beaucoup la consultation mais auxquelles il ne convient pas, toutefois, d'accorder une confiance aveugle. A partir de 1776, on a malencontreusement cessé de relier cette série de sorte que, pour les dernières années de l'Ancien Régime, les lacunes sont considérables, des liasses entières de minutes ayant disparu. Cette sous-série présente un intérêt historique certain bien qu'elle ait été, jusqu'à ce jour, trop négligée par de nombreux chercheurs. C'est évidemment ici qu'il faut chercher la pensée du roi et de ses ministres et la définition de la politique générale. De nombreuses pièces concernent le commerce, les consulats, les colonies, les compagnies de commerce et de colonisation, bien que leur place logique soit plutôt dans la sous-série B? ou la série Colonies B ( 4 ) . Tout chercheur qui s'intéresee à l'histoire de l'Asie ne doit danc pas négliger cette série. Exemples de documents concernant l'Asie: B2 B2 B2 B2 B2 B2 B2 B2 B2 B2 B2 B2 B2 4)

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60, fo 173. (1687) Envoi de missionnaires jésuites en Chine. 61, fo 393. (1687) Commerce avec les Indes et la Chine. 62, fo 488. (1687) Projet d'entreprise contre Malacca. 69, Ρ 106, 110,112,152. (1689) Affaires du Siam. 130, f ° 56. (1698) Instructions pour un officier commandant un vaisseau en partance pour la Chine. 147, fo 244. (1700) Départ de YAmphitrite pour la Chine. 152, fo 31. (1701)Bénac,agent à C a n t o n . - f o 33. (1701)Edit de création du Conseil supérieur de Pondichéry. 196, fo 295. ( 1707) Envoi de missionnaires jésuites en Chine. 221, fo 1057. (1710) Projet pour la découverte des Iles Salomon. 242, fo 18-19. (1715) Affaires de la Compagnie de Chine. 305, f ° 507. (1738) Liste d'officiers destinés à servir dans les troupes de la Compagnie des Indes. - f ° 539. (1738) Liste des conseillers au Conseil supérieur de Pondichéry. 307, f ° 4 , 1 8 , 1 9 , etc. (1739) Départ de vaisseaux pour la Chine et Pondichéry. 429, fo 58, 77. (1785) Désarmement de navires venant de Chine. - fo 88. Expédition de La Pérouse. Il importe de noter qu'inversement, certains documents que l'on s'attendait à trouver ici, ont été enregistrés dans Colonies B: par exemple les instructions remises aux officiers de vaisseau chargés de l'escorte des convois marchands à destination des colonies pendant les périodes de guerre.

Archives nationales: Fonds ministériels On remarquera qu'il existe dans cette série un nombre considérable de documents relatifs aux compagnies de commerce et de colonisation, principalement à la Compagnie des Indes. Instruments de recherche: Etat sommaire déjà cité p. 45-78. Inventaire des Archives de la Marine, Série B, t.I pp. 195423,t. II et III. Les remarques faites sur cet inventaire à propos de la sous-série Bl sont également valables pour b2 qui a été analysée d'une manière très sommaire, de sorte qu'il est plus que jamais nécessaire de se reporter aux documents eux-mêmes. Sous-série B3 - Lettres reçues. 803 articles (1628-1789) Correspondance reçue par le Secrétaire d'Etat de la Marine en provenance des officiers en service dans les ports, des autres secrétaires d'Etat, du Contrôleur général, des intendants, des généralités du royaume et enfin de toutes les autorités diverses, voire des particuliers qui entretenaient d'une manière ou d'une autre des relations avec la Marine. Cette correspondance est classée par ordre chronologique et, à l'intérieur de chaque année, par ordre géographique en commençant à Dunkerque pour finir à Toulon. Un volume spécial est, en général, consacré aux ministres et personnages divers. On y trouve, outre de nombreuses pièces relatives au commerce, une documentation abondante sur la constitution et l'entretien des escadres, les armements pour campagne lointaine, etc. Cette sous-série, qui n'a été reliée que dans la seconde moitié du XIXe siècle, comporte malheureusement de nombreuses et importantes lacunes. La correspondance de certains ports manque totalement pour plusieurs années, pour d'autres elle n'est représentée que par quelques pièces. Ainsi, à partir du début du XVIIIe siècle, les déficits sont particulièrement nombreux en ce qui concerne les lettres en provenance des ports situés au sud de la Loire. Mais il ne faut pas oublier que ces lacunes peuvent assez souvent être comblées grâce aux séries de correspondance très importantes et beaucoup plus complètes conservées dans les archives de ports, Brest, Nantes, Rochefort, par exemple. Toute recherche systématique devra donc être menée conjointement dans ces divers dépôts. Exemples de documents concernant l'Asie ou l'Océanie: B 3 101, fo 242, 250, 269,272. (1698) Compagnie de la Mer Pacifique. B 3 102 (1698) Nombreux documents sur les armements pour les Indes. Lettres de Le Mayer, agent de la Compagnie des Indes à Lorient. B 3 109, fo 120, 121. (1700) Compagnie de la Chine. - fo 190. Armement pour Surate. B 3 113 (1701) Nombreuses lettres du commissaire général à Lorient au sujet des affaires de la Compagnie des Indes. B 3 119, fo 98,99,174. (1702) Lettres du contrôleur général Chamillart sur la situation des affaires de la Compagnie des Indes. B 3 221, fo 346-376. (1714) Curiosités du Japon et de Chine offertes au Secrétaire d'Etat Pontchartrain. B 3 287, f ° 182 et suiv. (1723) Mouvements des vaisseaux de la Compagnie des Indes. B 3 290, f ° 197. (1723) Privilège accordé à la Compagnie des Indes pour la vente du café et du tabac. 41

I Archives de France Β 3 318, fo 103. (1727) Envoi d'un botaniste aux Indes. Β 3 329, f ° 97 et suiv. (1729) Correspondance de Fayet, directeur de la Compagnie des Indes à Lorient. B 3 330, fo 101. (1729) Départ de vaisseaux pour les Indes et la Chine. Β 3 334, fo 152. (1729) Gardanne, consul à Ispahan. - fo 165. (1729) Etablissement d'un consul à Bassora. Β 3 344, fo 50. (1731) Levée de matelots pour la Compagnie des Indes. - Ρ 127-137. Construction de navires pour la Compagnie. B 3 570 (1766) Nombreux documents relatifs à la Compagnie des Indes. B 3 608, fo 139-162. (1773) Mouvements de navires vers les Indes et la Chine. B 3 738, f ° 218.(1783) Prêt de vaisseaux du roi pour le commerce de Chine. B 3 754, fo 218. (1784) Envoi de glaces à l'Empereur de Chine. Comme on a pu le constater par ces quelques exemples, cette sous-série contient un nombre particulièrement élevé de documents relatifs aux compagnies de commerce, surtout à la Compagnie des Indes. Il importe évidemment, à cet égard, de dépouiller avec soin toute la correspondance en provenance de Lorient et du Port-Louis ainsi que celle du Contrôleur général qui était chargé de la surveillance de cette compagnie. Instruments de recherche: Etat sommaire déjà cité, pp. 79-146. Inventaire des Archives de la Marine, Sene Paris, 1889-1963,t. IV-VIII. Les remarques faites sur cet inventaire à propos des sous-séries B^ et B^ s'appliquent également à la sous-sene B 3 . L'utilisation de cet instrument de recherche est facilitée par les Tables alphabétiques des noms de personnes, de lieux, de matières et de navires, établi par Etienne Taillemite, Jacqueline Giroux et Thérèse Tour, publiées en 1969. Sous-série B4 - Campagnes navales. 320 articles (1571-1789) A la différence des sous-séries précédentes, Marine B^ n'est pas une série au sens archivistique du terme, c'est-à-dire qu'elle ne contient pas les papiers provenant d'un bureau déterminé, donc dotés d'une certaine homogénéité. En fait, il s'agit d'une collection artificiellement constituée, dès le XVIIIe siècle, de pièces de provenance diverse, prélevées dans d'autres séries, concernant les campagnes exécutées par la marine française dans les régions les plus variées. On y trouve donc des documents de diverse nature: instructions remises aux officiers commandant des bâtiments ou des escadres, correspondances et rapports adressés par ceux-ci au Secrétaire d'Etat, récits de combats, mémoires et projets divers, journaux de navigation, correspondances d'ambassadeurs ou quelquefois d'intendants des ports, recueils de lettres reçues par certains officiers, papiers de conseils de guerre réunis pour juger les officiers ayant perdu un combat ou leur bâtiment, listes de bâtiments armés, états de dépenses, etc. Tout cet ensemble est classé suivant un ordre à la fois chronologique et géographique d'après les zones d'opération des escadres: côtes de France, mers d'Amérique, Océan Indien, etc. On notera à cette occasion que c'est seulement à partir de la seconde moitié du XVIIIe siècle que la marine française commencera à entretenir des stations navales permanentes dans certaines zones: l'Océan Indien par exemple. A partir de l'article 281 commence une «série complémentaire» au contenu très varié, parmi lequel on remarquera des dossiers relatifs aux voyages de découverte et d'observations 42

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scientifiques exécutés au XVIIIe siècle par des officiers français: Bougainville, MarionDufresne, La Pérouse. Le classement de cette sous-série a été souvent remanié jusqu'à l'époque du Second Empire, date à laquelle on a entrepris sa reliure, de sorte que nombre de bizarreries se remarquent. On y a, par exemple, inséré vers 1870 des pièces provenant des archives du Service hydrographique de la Marine, aisément reconnaissables car elles portent le cachet de cette institution. Cette sous-série est très incomplète, surtout pour la période antérieure à 1760 environ. Dès le XVIIIe siècle, des triages entrepris selon des méthodes contestables ont entraîné de regrettables disparitions de sorte que bien des campagnes ne sont pas représentées ici ou ne figurent que par quelques pièces. Toute étude concernant une campagne doit donc toujours être menée parallèlement dans les sous-séries B^ et B^ qui complètent celle-ci. Exemples de documents concernant l'Asie et l'Océanie: B 4 3-5 Β4 Β4 B4 B4 B4 B4 B4 B4 B4 B4 B4 Β4 Β4 B4 Β4 B4 B4 B4 B4 B4

(1666-1674) Campagne dans les mers orientales de l'escadre commandée par Blanquet de La Haye. 11 (1687-1688) Expédition du Siam. 17 (1695-1697) Campagne de Serquigny aux Indes. 20 (1699-1700) Campagne de Desaugiers aux Indes. 26 (1704-1705) Campagne de Pallières aux Indes. 32 (1707-1711) Voyage autour du monde de M. de Frondad (traversée du Pacifique, Chine, Moluques). 41 (1730-1734) Campagne de Pocreau aux Indes. 59 (1746) Campagne de La Bourdonnais dans les mers de l'Inde. Prise de Madras. 73 (1756) Campagne du comte d'Aché aux Indes. 77 et 81 (1757-1759) Idem. 92 (1759) Campagnes d'Aché et d'Estaing aux Indes et à Sumatra. 98-99 (1760-1763) Idem. 112-114(1768) Voyage de Bougainville autour du monde. 115 (1770) Mémoire de d'Après de Mannevillette sur la navigation aux Indes. 121-123(1773-1775) Campagne de Trobriand dans 1 'océan Indien et l'Insulinde. 125 (1775) Campagne de La Pérouse aux Indes. 133 (1775-1777) Campagnes aux Indes, Cochinchine, Siam, Ceylan. 150 (1778-1779) Idem. 196-198(1778-1782) Campagnes dans lamer des Indes. Suffren. 276 (1786-1790) Campagne de d'Entrecasteaux. Indes et Extrême-Orient. 316-320(1768-1788) Voyages de découverte et d'observa ions scientifiques: Surville, Marion-Dufresne, La Pérouse dans le Pacifique.

Instruments de recherche: Etat sommaire déjà cité, pp. 147-225. Un inventaire sommaire de cette sous-série est actuellement en cours d'élaboration. Il est possible de consulter aux Archives nationales la partie déjà rédigée. Sous-série

- Armements. 29 articles (XVIIe siècle — 1789)

Cette petite sous-série contient des états de situation des bâtiments de la flotte, des documents financiers, des mémoires divers, des procès-verbaux de conseils de construction, 43

I Archives de France des renseignements sur les flottes étrangères. Elle ne présente qu'un faible intérêt pour l'historien de l'Asie ou de l'Océanie, nous la signalons cependant car on peut y trouver des renseignements sur les navires de guerre ayant pris part aux campagnes qui se sont déroulées dans l'océan Indien ou les mers de Chine. Instrument de recherche: Etat sommaire déjà cité, pp. 226-230. Sous-série B7 - Pays étrangers, commerce, consulats. 546 articles (1261-1802) Nous avons vu que, sous l'Ancien Régime, le département de la Marine avait dans ses attributions le commerce extérieur et la gestion de certains consulats du Levant, d'Espagne, d'Italie et des pays du nord de l'Europe (Russie, pays scandinaves, villes hanséatiques). La Marine entretenait à Madrid, par exemple, un «agent de la Marine et du Commerce en Espagne» dont les attributions s'apparentaient à celles de nos modernes attachés commerciaux. Cette situation se prolongea jusqu'au décret du 14 juin 1793 qui rattacha les consulats au Ministère des Relations extérieures. Cette réforme entraîna un partage des archives de l'ancien bureau du commerce et des consulats. Pour la correspondance ministérielle au départ, déjà reliée, la Marine conserva les registres antérieurs à 1750. En ce qui concerne la correspondance à l'arrivée, alors en liasses, le tri fut exécuté suivant des principes qu'il est difficile de déterminer avec précision. La plus grande partie de la correspondance des consuls passa aux Affaires étrangères. Cette sous-série doit donc être consultée conjointement avec les séries Affaires étrangères B^ et B ^ conservées également aux Archives nationales, qui contiennent tout ce qui a été prélevé dans Marine Β λ La sous-série B? est divisée en quatre sous-sections: B71-47 - Décisions, travail du roi et du ministre (1709-1723) Il s'agit en fait d'extraits de la correspondance à l'arrivée, donc de lettres des consuls annotées parle ministre et, après 1715, par le Président du Conseil de la Marine, le Comte de Toulouse, amiral de France. B7 48-203 - Correspondance ministérielle au départ (1480-1755) Cette correspondance n'est vraiment homogène qu'à partir de 1709, date de la création du Bureau des Consulats du Ponant. Avant cette date, hormis les volumes intitulés Levant depuis 1686, il s'agit d'une collection assez disparate et incomplète de volumes de provenances diverses dont le contenu concerne le commerce extérieur et intérieur de la France, les colonies, quelquefois même, au temps de Colbert, l'administration générale. La plupart des volumes comportent une table analytique plus ou moins détaillée, à laquelle il ne convient pas d'accorder une confiance aveugle. B7 204-519 - Correspondance à l'arrivée (1261-1795) Très incomplète, surtout pour certaines périodes, en raison des prélèvements dont il a été question plus haut. A la suite de la correspondance proprement dite, on a placé une collection importante de «documents divers» : mémoires surle commerce, dossiers de renseignements surles marines étrangères, correspondances relatives au commerce et à l'industrie (B 7 463-519). B7520-546 - Traités (1261-1819) Il s'agit bien entendu de copies de traités conclus entre la France et divers pays étrangers. 44

Archives nationales: Fonds ministériels Exemples de documents concernant l'Asie: B 7 7 , Ρ 81. 4 Octobre 1710. Lettre du s. de La Chausse, consul à Rome, décret du pape sur les affaires de la Chine. Idem au f ° 161. B 7 8 , Ρ 40 v°. 13 décembre 1710. Lettre du s. Hély, consul à Ténériffe, escale de navires français en route vers la Chine et le Pacifique. B 7 14, f ° 28. 19 avril 1712. Lettre du s. Mandel, agent à Londres. Lettres de représailles contre la Compagnie hollandaise des Indes. — f ° 235. 11 juin 1712. Nouvelles de navires français et anglais venant des Indes et de Chine. B 7 15, f° 17 v°. 10 juin 1712. Lettre de Baluze, agent à Varsovie, donnant des renseignements sur le commerce de Perse, des Indes et de Chine. Β7 16, Ρ 34. 21 septembre 1712. Lettre de Maillet, consul à Livourne. Campagne menée dans l'océan Indien par deux frégates de Saint-Malo. Β 7 29, Ρ 224 v°. 21 juin 1716. Lettre du s. Bru, consul à La Corogne, escale d'un navire de St-Malo venant de Chine avec une riche cargaison. B 7 42, Ρ 114. 10 février 1721. Lettre du s. Porlier, consul à Ténériffe. Passage de trois vaisseaux de la Compagnie des Indes. — Ρ 167. 5 juin 1721. Lettre du s. Lauzier, agent à Amsterdam. Arrivée au Texel de six vaisseaux de la Cie hollandaise des Indes. — Ρ 187. 13 juin 1721. Lettre du s. de Moy, consul à Livourne. La Compagnie des Indes cherche à vendre des marchandises dans ce port. B ' 55, Ρ 240 v°. 15 août 1672. Circulaire relative aux armements en course contre les navires de la Compagnie hollandaise des Indes orientales. — f ° 294 v°. 6 octobre 1672. Lettre à Berryer au sujet des droits levés sur les marchandises vendues par la Compagnie des Indes. Β 7 58, Ρ 130. 3 juin 1686. Lettre au gouverneur de Belle-Isle au sujet des débarquements clandestins de marchandises appartenant à la Compagnie des Indes. — fo 154.3 juillet 1686. Lettre à Ceberet au sujet de l'expédition de Siam. — f ° 371. 13 février 1687. Lettre à Constance Phaulkon au sujet du commerce avec le Siam. Β 7 60, Ρ 201-204. septembre 1689. Lettres relatives aux affaires du Siam et des Indes. — Ρ 248 v°. 8 octobre 1689. Lettre relative aux affaires de la Compagnie des Indes. B 7 211, Ρ 154.1er août 1686. Mémoire du consul à Lisbonne sur le commerce du Portugal avec indications sur le commerce des Indes. B 7 236, f ° 236. 7 septembre 1702. Mémoire sur le commerce de la Mer du Sud et de la Chine. B 7 463 1697. Gros mémoire sur le commerce hollandais dans le monde. Le chapitre XIII, pp. 136-189, est consacré aux Indes orientales. A la suite se trouve un rapport qui concerne la Chine, le Japon, le Tonkin, la Malaisie, les Indes, Ceylan et la Perse. — On trouvera un autre mémoire du même genre dans B ' 4 6 4 pièce n« 2 (vers 1700). B 7 491, Ρ 429,446,447. 1684. Documents relatifs à la Compagnie des Indes. B 7 492 1685-1687. Nombreux documents sur le commerce avec les Indes, le Siam, la Chine: au Ρ 145, gros mémoire sur le commerce, avec un chapitre relatif aux Indes. — Voir un autre mémoire du même genre daté de 1696 dans B 7 497, fo 406. B 7 498, Ρ 52 et suiv. 1697. Procès-verbaux relatifs aux marques et cachets apposés en France sur les marchandises provenant des Indes. 45

I Archives de France Β7 504

1706. Nombreux documents relatifs aux Compagnies des Indes et de Chine.

Comme on peut le constater, les documents concernant l'Asie sont fort dispersés et quelquefois classés sous des rubriques quelque peu inattendues. Instruments de recherche: Etat sommaire déjà cité, pp. 243-305. Inventaire analytique de la série Marine B? par Etienne Taillemite, 4 vol. parus, 19651966 (concerne les articles B^ 1 à 75). La rédaction de cet inventaire se poursuit. Les articles B7 204 à 234 et 463 à 503 sont terminés et peuvent être consultés en dactylographie aux Archives nationales.

Série C — Personnel Cette série est en réalité assez hétérogène et l'on y trouve des éléments variés que nous allons examiner dans la mesure où ils peuvent intéresser l'histoire de l'Asie. Sous-série C1 - Officiers militaires. 281 articles (1660-1789) Consacrée aux officiers militaires, on y trouve d'abord le travail du roi et du ministre, puis la correspondance ministérielle relative au personnel militaire de la flotte à partir de 1747 seulement, date de la création du Bureau des Officiers. Avant cette date, ceux-ci étaient administrés par le Bureau des Fonds dont les papiers se trouvent dans la série E que nous étudierons plus loin. A partir de l'article C^ 102, commence un ensemble de listes générales ou particulières d'officiers classés soit par grade, soit par ports, de matricules, de revues, de registres de mouvements, etc. Ces documents permettent de reconstituer la carrière d'un officier de vaisseau avec les dates de ses promotions, ses embarquements, à condition qu'il ait cessé de servir après 1750, quelquefois les notes qu'il a reçues de ses chefs, les actions auxquelles il a participé, les distinctions et récompenses qu'il a reçues, etc. Les pièces originales émanant des bureaux ne commencent qu'aux environs de 1750. Auparavant, il s'agit de copies de matricules anciennes, aujourd'hui perdues, exécutées vers 1740 par Laffilard, alors archiviste de la Marine. Ces copies sont moins détaillées que les matricules originales, elles n'indiquent pas les embarquements et les renseignements qu'elles contiennent sont quelquefois inexacts. Exemples de documents concernant l'Asie: On peut, grâce aux documents contenus dans cette série, reconstituer la carrière des officiers ayant servi dans l'océan Indien avant la Révolution. Ainsi par exemple: Anne-Antoine comte d'Aché de Serquigny, d'une famille originaire de Normandie, qui commanda une escadre aux Indes pendant la guerre de Sept Ans, était entré aux GardesMarine le 17 août 1717. E fut promu successivement enseigne de vaisseau le 1er octobre 1731, lieutenant de vaisseau le 1er avril 1738, capitaine de vaisseau le 10 octobre 1743, chef d'escadre le 10 août 1756, lieutenant général des armées navales le 1er juillet 1761, vice-amiral le 24 août 1770. Il mourut à Brest le 11 février 1780 (Marine C* 166 et C 1 186 p. 7 où l'on trouvera la liste des bâtiments sur lesquels il a embarqué). 46

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Jean-François Denis de Keredern de Trobriant, qui effectua de 1773 à 1775 une longue campagne dans l'océan Indien au cours de laquelle il visita successivement le golfe Persique, les Indes, le Siam, Batavia, les Moluques, était né le 27 janvier 1730 à Plouigneau (Finistère). Après avoir fait deux campagnes comme volontaire, il entra aux GardesMarine à Brest le 1er avril 1748, et fut promu enseigne de vaisseau le 23 mai 1754, lieutenant de vaisseau le 15 janvier 1762, capitaine de vaisseau le 4 avril 1777. Il mourut le 18 février 1780, alors qu'il commandait le vaisseau YEveillé. De janvier 1773 à la fin de 1775, il avait commandé la flûte l'Etoile avec laquelle il effectua la croisière évoquée plus haut (Marine C* 165, C 1 170 p. 845, C 1 178 p. 167, C 1 180p. 194). Joseph-Antoine Bruny d'Entrecasteaux qui exerça plusieurs commandements dans l'océan Indien avant de diriger l'expédition envoyée à recherche de La Pérouse, était né à Aix-enProvence le 8 novembre 1737. Π entra aux Gardes-Marine à Toulon le 4 juillet 1754 et fut promu enseigne de vaisseau le 17 avril 1757, lieutenant de vaisseau le 1er février 1770, capitaine de vaisseau le 13 mai 1779, directeur-adjoint des ports et arsenaux le 21 décembre 1783, gouverneur général des Iles de France et de Bourbon le 12 février 1787, contreamiral le 16 septembre 1791, vice-amiral le 29 juin 1792. Il mourut en mer sur la Recherche le 20 juillet 1793. En 178t>, il avait commandé la station des mers de l'Inde et effectué avec la frégate la Résolution une campagne à contre-mousson qui l'avait mené jusqu'en Chine. Son voyage à la recherche de La Pérouse lui permit d'explorer une partie des côtes d'Australie et de Nouvelle-Guinée (Marine C 1 171 p. 1122, C 1 178 p. 190, C 1 180 p. 252 v°, C* 182 p. 381 vO, C 1 187 p. 29). Instruments de recherche: Etat sommaire. . ., pp. 311-371. Un fichier alphabétique des officiers de vaisseau a été établi d'après les matricules et les listes de Laffïlard par Mlle Boulard et Mme Tour sous la direction d'Olivier de Prat et d'Etienne Taillemite. Il comprend environ 20 000 fiches et peut-être consulté aux Archives nationales. Sous-série C2 - Officiers civils. 125 articles (1645-1789) Homologue de la précédente pour les officiers de plume: intendants, commissaires, écrivains, contrôleurs, ingénieurs-constructeurs, aumôniers, médecins, etc. Comme dans la sous-série précédente, on trouve d'abord le travail du roi et du ministre pour les années 1756 à 1781 seulement, la correspondance ministérielle concernant les officiers de plume de 1749 à 1789 pour le départ, de 1760 à 1789 pour l'arrivée, puis des listes générales, matricules, revues, etc. Comme pour les officiers de vaisseau, les documents originaux ne sont conservés qu'à partir de 1750 environ, auparavant on ne dispose que des listes établies par Laffilard d'après des matricules et états disparus. Si cette sous-série donne d'assez riches renseignements sur les officiers de plume proprement dits, intendants et commissaires, encore qu'en raison d'une moins bonne tenue des matricules, les détails soient moins complets que pour les officiers de vaisseau, il n'en est pas de même pour les ingénieurs, le corps de santé et les aumôniers pour lesquels il n'existe presque rien avant la seconde moitié du XVIIIe siècle: 1728 pour les aumôniers, 1736 pour les officiers de santé, 1765 seulement pour les ingénieurs-constructeurs. Enfin quatre volumes d'états de solde concernent le personnel de l'administration centrale de la Marine de 1685 à l'an II. 47

I Archives de France Exemples de documents concernant l'Asie: Denis-Nicolas Foucault. Elève de la Marine à Rochefort le 27 octobre 1742, écrivain ordinaire de la Marine le 1 er janvier 1747, écrivain principal le 12 juin 1757, commissaire de la Marine le 24 décembre 1771, commissaire ordonnateur à Pondichéry en 1773 (Marine C 2 42 p. 25, C 2 43 p. 228, C 2 62 p. 78). Etienne Claude Chevreau, ancien employé au service de la Compagnie des Indes, passa à celui du roi en qualité de commissaire de l'Ile de France le 24 juin 1766, commissaire à Lorient en mars 1771, à Brest en juin 1773, à nouveau à Lorient le 1er janvier 1775, il repartit pour les Indes en mars 1775 et servit à Pondichéry avant de devenir en 1786 intendant des Iles de France et de Bourbon (Marine C 2 42 p. 25, C 2 43 p. 5, C 2 44 p. 169, C 2 45 p. 380). Instruments de recherche: Etat sommaire. . . , pp. 372-417. Un fichier alphabétique des officiers de plume, analogue à r,elui qui existe pour les officiers de vaisseau, établi par Mmes Giroux et Tour, sous la direction d'Olivier de Prat et d'Etienne Taillemite, peut être consulté aux Archives nationales. Comme la plupart des officiers chargés de l'administration des Colonies sous l'Ancien Régime provenaient des différents corps de la Marine, c'est dans ces deux sous-séries qu'il faut rechercher leurs états de service en les complétant par les documents conservés dans Marine C^ et dans les fonds des Colonies dont nous reparlerons plus loin. Sous-série C3 - Troupes. 80 articles (1669-1825) Consacrée aux Troupes de la Marine, elle est malheureusement très incomplète, le service des Troupes ayant subi sous l'Ancien Régime de nombreuses vicissitudes et n'ayant jamais constitué à lui seul les attributions d'un bureau spécialisé. Il s'agit donc encore une fois, peut-on dire, d'épaves plus que d'une série véritable. On y trouve la correspondance ministérielle au départ à partir de 1750 seulement et divers états, revues, matricules, etc. Un seul article, Marine C^ 80, concerne l'artillerie de la Marine et des colonies pour les années 1785-1786. Les documents relatifs aux troupes ayant servi aux colonies avant la Révolution doivent être recherchés surtout dans le fonds Colonies dont il sera question plus loin et dans les archives du Ministère de la Guerre. Instruments de recherche: Etat sommaire.. ., pp. 418-441. A. Corvisier, Les contrôles de troupes de l'Ancien Régime, Guide des recherches, Paris, 1968-1971, 2 vol. Sous-série

— Classes, Amirautés, police de la navigation. 289 articles (1660 env.-1791)

Très incomplète elle-aussi, cette sous-série contient le travail du ministre depuis 1721, des ordres et dépêches (correspondance au départ) depuis 1692 mais avec lacunes, la correspondance reçue depuis 1712, des matricules des documents divers sur l'Amirauté et enfin des débris du fonds de l'Amirauté de Dunkerque. 48

Archives nationales: Fonds ministériels Les articles C^ 159 à 176 sont constitués par des rapports d'inspection sur les ports et amirautés du royaume datant, les premiers de 1727-1730, les derniers de 1779-1780. Ces rapports, en général très détaillés, renferment de nombreux renseignements sur le commerce des différents ports et peuvent éventuellement intéresser l'historien de l'Asie. Les archives provenant de l'Amirauté de France sont d'ailleurs très loin d'être intégralement conservées dans cette sous-série. Nous avons vu qu'il en existe aussi dans les séries propres aux Archives nationales G^ et Z ^ . Des fonds très importants sont déposés dans les archives des départements maritimes. On sait qu'il existait, sous l'Ancien Régime, 50 sièges particuliers d'amirauté répartis sur toutes les côtes, dont les attributions étaient à la fois administratives et judiciaires. Ils avaient à connaître de toutes les causes maritimes et contiennent par conséquent une documentation de premier ordre et encore relativement peu exploitée pour l'histoire de la marine marchande depuis le XVIIe siècle jusqu'à la Révolution. Aux procédures criminelles se joignent de nombreux autres documents: inventaires de cargaisons, connaissements, cautionnements, listes des passagers, papiers de commerce, déclarations d'avaries, rapports de mer, etc., toutes pièces essentielles pour l'histoire du commerce. Ces documents sont classés par ordre chronologique, ce qui rend les recherches assez longues et malaisées quand on ne possède pas de fil directeur. Instruments de recherche: Etat sommaire. .., pp. 442-464. Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, Amirauté de France, par H .F. Buffet, Paris, 1958, pp. 255-282. L'auteur y étudie l'institution de l'Amirauté de France, les archives qui en subsistent, les sièges particuliers d'amirauté et donne la liste des fonds conservés dans les départements avec les dates extrêmes des documents et les instruments de travail qui permettent de les exploiter. Sous-série C* — Rôles d'équipage. 1347 articles (1668-1792) Elle contient les rôles d'équipage de navires de la Marine royale et de la Compagnie des Indes armés sous l'Ancien Régime, en une série passablement incomplète. On sait que les rôles d'équipage sont des documents financiers établis pour régulariser et contrôler le paiement de la solde. Ils donnent donc, pour une campagne, la date précise d'armement et de désarmement du navire, la liste complète des personnes embarquées: état-major, passagers, officiers mariniers, matelots, soldats avec leurs dates d'embarquement et de débarquement et l'indication de la solde perçue. A chaque armement du bâtiment, on ouvre un nouveau rôle de sorte que plusieurs documents de ce type peuvent être conservés pour le même bâtiment. Plusieurs rôles ont souvent été reliés dans un même registre. Ils sont classés par port d'armement du navire et, le plus souvent, par types de bâtiments: vaisseaux, frégates, corvettes, flûtes, gabares, etc. Ces documents, assez négligés jusqu'à ce jour par les historiens en raison de leur caractère quelque peu ingrat, sont cependant de nature à donner divers renseignements qu'on ne trouve pas ailleurs: indiquant par exemple le lieu d'origine des officiers mariniers et matelots, ils offrent donc des ressources pour l'étude du recrutement des équipages et pour leur état de santé car les débarquements pour cause de maladie sont indiqués, ainsi 49

I Archives de France que les décès survenus à bord. La consultation du rôle est d'autre part le meilleur moyen de s'assurer de la présence d'un individu à bord d'un bâtiment, enfin les listes de passagers peuvent contribuer à l'étude du peuplement des colonies visitées. Exemples de documents concernant l'Asie: C6 C6 C6 C6

462 Rôle d'équipage du vaisseau l'Orient, division navale de l'Inde (1780-1783). 546 Rôle d'équipage du vaisseau le Sévère, idem. 227 Rôle d'équipage du vaisseau le Zodiaque, escadre de l'Inde (1759). 401,415,982. Rôles de la flûte YEtoile, campagne dans les mers de l'Inde (1771 -1775).

Enfin, il faut signaler tout particulièrement les C^ 961 à 975 qui contiennent des rôles d'équipage de bâtiments armés parla Compagnie des Indes entre 1717 et 1771. Chaque article contient en moyenne une vingtaine de rôles. Cette collection complète celle qui qui est conservée aux Archives de la Marine à Lorient dont il sera question plus loin. Instruments de recherche: Etat sommaire..., pp. 472-566. Inventaire alphabétique sur fiches par noms de navires. Ce fichier peut être consulté aux Archives nationales.

Sous-série C7 - Personnel individuel. 355 articles (XVIIe-XVIIIe siècles) Cette sous-série encore une fois s'apparente davantage à une collection qu'à une véritable série. Elle contient des dossiers individuels d'officiers de vaisseau ou de plume, d'officiers marchands, et en général de personnes relevant du secrétariat d'Etat à la Marine ayant servi avant la Révolution, classés par ordre alphabétique. Les dossiers des officiers ayant fait carrière après 1789 sont conservés au Service historique de la Marine (Série CC 7 ). Les services de certains officiers ou administrateurs sont évidemment à cheval sur cette date. Dans ce cas, il existe quelquefois deux dossiers, l'un aux Archives nationales, l'autre au Service historique. Il importe donc, pour cette période, de consulter toujours les deux séries. Le contenu de ces dossiers appelle quelques observations. Sous l'Ancien Régime, l'administration de la Marine ne tenait pas de véritables dossiers personnels au sens que nous donnons aujourd'hui à ce terme. Une telle habitude ne fut prise que tardivement, surtout à partir de la déclaration du roi de 1779, lorsque l'on se montra plus exigeant dans les attributions de pensions pour ancienneté de services et que l'on demanda aux candidats à ces pensions de présenter des pièces d'état-civil et des états de services certifiés par les autorités des ports d'immatriculation. Avant cette date, les dossiers, quand ils existent car nombre d'officiers n'en ont pas, ne contiennent que quelques pièces éparses, souvent retrouvées après la reliure des séries Β ou C, et que l'on a tant bien que mal intégrées ici. De sorte que ces dossiers, d'une part sont très loin de contenir toutes les pièces conservées sur la carrière d'un officier car nombreuses sont celles qui furent prélevées au XIXe siècle et reliées dans les sous-séries B^ et B^, d'autre part en renferment quelquefois qui n'ont que de lointains rapports avec cette carrière. Néanmoins ces documents ne doivent pas être négligés car ils peuvent donner des précisions sur les embarquements et les campagnes, voire contenir des instructions, des mémoires ou correspondances d'un intérêt plus général. 50

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Même le chercheur qui mène une étude sur un sujet qui ne touche pas directement les personnes, a intérêt à consulter les dossiers des officiers en fonction à l'époque et dans la région qui l'occupe car il peut éventuellement y trouver des pièces qui manquent dans les autres séries. Enfin, il faut signaler qu'on a malencontreusement classé dans cette série des dossiers provenant du Bureau du Contentieux de la Marine. Ceux-ci concernent souvent des négociants ou des capitaines marchands et présentent un certain intérêt pour l'histoire du commerce maritime. Exemples de documents concernant l'Asie: Dossier d'Aché de Serquigny (Anne-Antoine). Vice-amiral t 1780. C7 1 Commandant en 1757-1759 l'expédition de l'Inde. Dossier d'Après de Mannevillette (Jean-Baptiste-Nicolas) t 1780. Capitaine C7 6 des vaisseaux de la Compagnie des Indes puis Inspecteur du Dépôt des Cartes et Plans de la Compagnie à Lorient, auteur du Neptune oriental. C7 135 Dossier de Guignes. Agent de France à Canton (1783-An X). 191 Dossier de Maçnemara (Henri-Pantaléon de). Capitaine de vaisseau 11791, commandant la station navale de l'Inde. C^ 196 Dossier de Marigny (Pierre de). Officier de la Compagnie des Indes, lieutenant de frégate, Procureur du roi à Mahé (1735-1778). C? 219 Dossier de Moreau de Maupertuis, fils naturel de l'académicien, négociant à Canton, t 1776. C? 234 Dossier de Pallières-Christy (Jean-Baptiste de). Capitaine des vaisseaux de la Compagnie des Indes, puis capitaine de vaisseau dans la marine royale. 17191787. 235 Dossier de Paris (Julien). Chirurgien du consulat de Canton. Contient un projet d'armement pour la Chine en 1784. Instruments de recherche: Etat sommaire. .pp. 567-573. Ne donne que les cotes avec le premier et le dernier nom des personnes dont le dossier est contenu dans chaque carton. Inventaire alphabétique sur fiches par Etienne Taillemite. Cette sous-série vient d'être complètement reclassée et un nouveau fichier remplace l'ancien qui contenait de nombreuses erreurs d'identification. Le reclassement a permis de tranférer pluslogiquement dans la série Colonies E de nombreux dossiers d'officiers coloniaux qui étaient abusivement restés dans le fonds Marine où bien des chercheurs ne pensaient pas à les consulter.

Série E — Comptabilité 209 articles (1649-1789) Bien qu'extrêmement incomplète, cette série présente un grand intérêt pour l'histoire financière du Département de la Marine et des Colonies. De plus, le Bureau des Fonds d'où proviennent ces documents, a, jusqu'en 1747, été aussi chargé du détail des officiers de plume et de vaisseau servant à la mer et aux Colonies de sorte qu'on trouve ici, dans la première section intitulée Ordres et Dépêches, de nombreuses pièces concernant des officiers qui, bien souvent, ne figurent pas dans les sous-séries C^ et C^: commissions et 51

I Archives de France brevets, affectations, mutations, congés temporaires ou définitifs, etc. Pendant toute la fin du XVIIe siècle et la première moitié du XVIIIe siècle, le Bureau des Fonds a fait office de Bureau du Personnel et toute recherche concernant la carrière d'un officier ne doit pas négliger cette série qui contient plus que son titre ne le laisserait supposer. Elle se décompose en six sections: Ordres et dépêches, ordonnancement des fonds (1676-1789) et correspondance du ministre relative aux questions financières (1771-1789). Registres des ordres de paiement et des comptes de dépenses, de 1669 à 1785 avec nombreuses lacunes. Billets de plus ample décharge (1704-1744). Journaux pour les Trésoriers Généraux de la Marine (1772-1788). Comptes des recettes et dépenses faites dans les ports entre 1678 et 1734 avec nombreuses lacunes. Ne concernent pratiquement que le port de Brest. Documents divers sur les finances de la Marine entre 1645 et 1789. Instrument de recherche: Etat sommaire..pp. 609-643.

Série F — Invalides et prises Sous-série F1 - Invalides (1709-1791) Cette série présente peu d'intérêt pour l'historien de l'Asie qui ne peut espérer y trouver que la trace de pensions sur les invalides obtenues par les officiers ayant fait carrière aux Indes au XVIIIe siècle (F 1 40 à 69). Sous-série F2 - Prises (1685-1791) Elle peut offrir un peu plus de ressources. On peut y trouver trace des bâtiments ennemis pris dans l'océan Indien pendant les guerres du XVIIIe siècle. Elle se divise en plusieurs sections: — Décisions concernant les prises faites pendant la guerre d'Amérique (F 2 1 à 6). — Ordres et dépêches (1688-1782). Surtout riche pour la période 1688-1715 (F 2 7 à 39) et 1779-1782 (F 2 45 à 49). — Documents divers concernant la course et les prises où l'on relèvera particulièrement F 2 51 à 65 Sentences d'appel rendues par le Conseil d'Etat sur fait de prises (16851749) et Documents relatifs aux prises faites pendant les guerres de Sept ans et d'Amérique (F 2 68,69, 71 à 74, 76 à 82). Les articles F 2 83 à 101 sont consacrés aux prisonniers de guerre capturés entre 1703 et 1791. Instrument de recherche: Etat sommaire..., pp. 645-662. 52

Archives nationales: Fonds ministériels Série G — Mémoires et documents divers Série destinée à recevoir les pièces entrant aux Archives par voie extraordinaire: dons, achats, réintégrations, etc. Par définition son contenu est donc essentiellement disparate. Parmi les articles à explorer pour l'histoire de l'Asie, il faut citer: G 31 à 56 Faits et décisions de l'administration des Colonies, 1723-1774. G 57 à 60 Faits et décisions de l'administration du Commerce, 1723-1774. G 62 Actes et décisions de l'administration de la Marine: Colonies, 1723-1740. G 63 Idem. Commerce et consulats, 1723-1732. Il s'agit en fait de copies exécutées au XVIIIe siècle, de pièces qui se trouvent pour la plupart dans les sous-séries Marine b2 ou b7 ou dans la série Colonies B, mais qui ont été ici regroupées méthodiquement. On pourra aussi trouver à glaner dans G 76 à 80 Matériaux divers pour servir à l'histoire générale de la Marine et des Colonies aux XVIIe et XVMe siècles. Enfin, parmi les pièces éparses se trouvent quelques documents concernant l'Asie. Par exemple: G 91

Mémoires de l'Abbé Rochon. Travaux scientifiques dans l'Océan Indien (1767-1816). G 141 Mémoires du chevalier d'Isle sur les côtes de diverses régions dont les Indes orientales (1763-1785). - Routier des côtes des Indes (1775). G 149 Notes relatives à la Compagnie des Indes (XVIIIe siècle). G 165 Lettres du maréchal de Castries, secrétaire d'Etat à la Marine, à divers officiers dont le marquis de Bussy, commandant aux Indes (1783). G 166 Correspondance du maréchal de Castries avec son neveu le marquis de Fleury, major général des troupes des Indes (1778-1782). G 172 Recueil de lettres originales adressées à d'Estaing, vice-amiral (1767-1789). Quelques pièces concernant les Indes. G 178 Chiffre employé dans les dépêches adressées aux colonies. Clefs du chiffre employé pour communiquer avec Froger de l'Eguille, commandant la station de l'Inde en 1758, et avec Law de Lauriston, commandant aux Indes en 1766. G 184 Recueil de maximes et d'instructions de Colbert. Contient un mémoire sur le voyage de Caron aux Indes en 1669. G 191 Etat du clergé du département de la Marine en 1782 (Intéresse les missions de Chine et des Indes). G 198 Extrait du journal de campagne du vaisseau VArtésien, commandant de Cardaillac, faisant partie de la division de l'Inde commandée par Suffren (1781-1784). G 222, pièces 7 et 8. Lettre au supérieur des Jésuites de Pondichéry (1735) et recueil de lettres relatives à la campagne de l'Inde (1778-1783). - Pièce 33. Lettre sur la campagne de La Pérouse au Bengale (1777). - Pièce 38. Mission scientifique de M. Pellegrin aux Indes sur la flûte YAfriquain (1769-1772). G 226 Documents divers relatifs aux campagnes navales. A signaler un extrait du journal de la campagne des Indes (1756-1758). G 238 Documents concernant l'administration des colonies: Inde. — Mémoires sur la politique et l'administration, 1772-1777. - Troupes de l'Inde: Cipayes, compagnie d'artillerie, 1726-1776. 53

I Archives de France

G 239 G 243 G 244

Quelques pièces relatives à la Compagnie des Indes, 1664-1785. Documents provenant du chevalier Thomas de Saint-Laurent, enseigne de vaisseau, relatifs à la station de l'Inde, 1781-1785. Journal de navigation du Brisson, vaisseau de la Compagnie des Indes, de Lorient à Pondichéry et retour, 1767-1769.

Instruments de recherche: Etat sommaire.. ., pp. 663-683 (analyse sommaire des articles G i à 198). Une partie de ces documents ayant été déposée pendant longtemps à la Bibliothèque du ministère de la Marine a été inventoriée avec plus de détail par Ch. de La Roncière dans le Catalogue général des manuscrits des Bibliothèques publiques de France, Bibliothèque de la Marine, Paris, 1907, pp. 93-142. Les articles G 201 à 219 ont été répertoriés dans le Supplément du même catalogue, Paris, 1924, pp. 1-62. Comme cette série continue à s'accroître grâce aux dons et aux achats, il importe de consulter aussi l'inventaire manuscrit qui concerne les articles 220 et suivants.

Séries

modernes

Série AA — Actes du pouvoir souverain Le cadre de classement des séries modernes de la Marine ayant été calqué autant que faire se peut sur celui des séries anciennes, la série AA concerne les Actes du pouvoir souverain publiés après 1789. Il s'agit de minutes originales ou d'expéditions, manuscrites ou quelquefois imprimées de textes législatifs et réglementaires, lois, décrets, arrêtés, ordonnances, etc. concernant la Marine et les Colonies. Pour la période 1789-1815, cette série est particulièrement importante au point de vue de l'histoire coloniale car elle n'apas d'homologue dans le fonds Colonies. En dehors des quelques épaves conservées dans la sous-série Colonies c'est donc ici qu'il convient de rechercher des textes législatifs concernant les colonies promulgués pendant cette période. Même après 1815, un certain nombre de lois ou décrets de cette nature ont été conservés dans cette série. On trouve dans AA^ 154-156 des minutes d'arrêtés et des décisions accordant des pensions qui correspondent à la brève existence du ministère de l'Algérie et des Colonies (18581860). Cette série contient de très nombreux textes accordant des pensions ou des mises en demi-solde à des officiers servant dans la Marine ou aux Colonies. La série A A se subdivise en trois sous-séries: AA 1 (195 articles), de l'an IV à 1869, qui contient en principe des minutes originales ou des expéditions. AA 2 (97 articles), de 1788 à 1858, où se trouvent des copies et des ampliations des mêmes textes. Cette sous-série ne fait pas totalement double emploi avec la précédente car on peut y trouver des copies manuscrites ou des exemplaires imprimés de textes dont les originaux sont perdus, surtout pour la période des débuts de la Révolution (1789-An IV) qui n'est pas représentée dans AA 1 (Voir surtout les articles A A 2 43-54). AA·* (14 articles), qui contient des répertoires chronologiques ou méthodiques de la législation maritime et coloniale,.lesquels peuvent faciliter certaines recherches. 54

Archives nationales: Fonds ministériels

L'intérêt historique de cette série est notablement diminué par le fait que la majeure partie des documents qui s'y trouvent a été publiée au Moniteur ou Bulletin des Lois ou dans les bulletins officiels des diverses colonies intéressées, surtout après 1820. Néanmoins on peut y trouver des rapports ou des pièces jointes demeurées inédites. Une autre série de documents de même nature est conservée à la Section Outre-Mer des Archives nationales. Il en sera question dans la notice consacrée à cette section. Certaines pièces qui, logiquement, devraient se trouver dans cette série, ont été placées dans Marine BB1 . Toute recherche d'un texte législatif ou réglementaire doit donc être menée conjointement dans ces deux séries. Instrument de recherche: Répertoire numérique manuscrit établi par Georges Bourgin. Série BB — Service général La série BB est pratiquement l'homologue, pour la période postérieure à 1789, de la série B. On y retrouve donc, à deux exceptions près les mêmes sous-séries. Sous-série BB1 - Décisions. 134 articles (1790-1864) Cette sous-série contient la collection des minutes des rapports émanant du Bureau des Ports, devenu en 1823 le Bureau des Mouvements et de la Correspondance générale adressés au Chef de l'Etat ou au ministre de la Marine. On y a quelquefois joint des mises au net de ces rapports revêtus d'une approbation ministérielle valant décision sur une affaire, d'où le titre Décisions donné à cette sous-série. Ces rapports sont classés par ordre chronologique. Les articles 1 à 104 concernent la période 1790-1858, l'article 105 est un supplément contenant des décisions datant de 1792-1859 oubliées lors de la reliure des volumes précédents. Les décisions rendues pendant les années 1859-1864 se trouvent à la fin de l'article 104 et dans l'article 133. On trouve également dans cette sous-série: deux volumes de renseignements et notes (Bßl 116 et 120) pour les années 1808-1818, deux volumes de rapports au roi et de notes pour le Conseil des ministres (BB1 123,10avril 1 8 1 4 - 15 avril 1818 et BB1 129,1824-1828), trois registres de rapports au ministre (BB 1 130-132 pour les années 1844-1847), trois registres de circulaires (BB1 113,118 et 128 pour les années 18061819), sept registres de feuilles de travail du Ministre (BB1 109 à 112,114,115 et 117, du 22 floréal an X à 1809), enfin un registre de délibérations de l'éphémère Conseil de Marine créé par Napoléon (BB1 119,4 septembre 1811 - 2 1 octobre 1813). Certains documents qui devraient être conservés dans la série AA ont été placés ici. C'est le cas d'un répertoire chronologique des arrêtés et décrets concernant la Marine et les Colonies sous le Directoire, le Consulat, l'Empire et les Cent-Jours (BB1 106), d'un registre contenant des arrêtés des consuls pour l'an X (BB 1 107), d'un registre de décrets rendus pendant les Cent-Jours (BB1 124), enfin de quatre registres d'ordonnances royales des années 1814 à 1816 (BB1 122, 125 à 127). Cette sous-série est donc constituée de manière assez hybride et doit être consultée en liaison avec la série AA qu'elle complète et avec la sous-série BB^ dans laquelle se trouvent aussi quelques documents de même nature. 55

I Archives de France Les documents concernant l'Asie y sont évidemment très dispersés mais on peut les retrouver assez aisément quand on connaît au moins approximativement leur date. Instruments de recherche: Etats sommaires manuscrits rédigés par Didier Neuville et Paul Marichal. Répertoire numérique manuscrit dû à Georges Bourgin. Sous-série BB2 - Correspondance du Ministre au départ (1790-1869) Il s'agit de la correspondance adressée par le ministre aux autorités maritimes dans les ports et les bureaux du Ministère, aux autres ministres, aux hauts fonctionnaires, corps savants, chambres de commerce, supérieurs d'ordres religieux, aux autorités départementales, aux ministres étrangers, aux ambassadeurs et consuls de France, aux gouverneurs des Colonies, aux parlementaires, enfin aux particuliers. Toutes ces minutes de lettres sont classées chronologiquement et, à l'intérieur de chaque année, par ordre méthodique, par régions maritimes, par ports, les correspondances diverses étant groupées ensuite sous la rubrique «autres lieux». On trouve aussi dans cette sous-série quelques lettres adressées à des officiers commandant des escadres ou des bâtiments à la mer, mais en nombre relativement restreint car des pièces de cette nature ont été classées de préférence dans la sous-série BB^. En dépit de ce que pourrait faire croire son titre, BB2 ne contient donc pas toute la correspondance ministérielle au départ, mais seulement ce qui subsiste de celle du Bureau des Mouvements, avec, en plus, quelques documents provenant, à certaines époques et notamment sous le Second Empire, du Cabinet des ministres. Les articles 546 à 549 constituent un supplément où ont été réunis des documents retrouvés après reliure. Documents concernant l'Asie et l'Océanie: En dehors des circulaires concernant les colonies en général et des lettres qui peuvent intéresser, soit des armements de navires pour les colonies d'Asie, soit des questions diverses relatives à ces régions, lettres qui sont évidemment dispersées suivant les ports et les destinataires, on remarque des groupes de documents concernant les mers baignant le continent asiatique. Nous en donnons ci-dessous une nomenclature sommaire: BB 2 3 BB2 89 BB2 158 BB2 187 BB2 188 BB2 203 BB2 207 BB2 208 BB2 213 BB2 217 BB2 222 BB2 231 BB2 234 56

Inde, 1791. Id., an XI. Id., 1817. Cochinchine, 1821 (1 lettre). Consul à Tourane, 1824. - Inde, 1821. Inde, 1823. Consul à Tourane, 1824. Inde, 1824. Id., 1825. Id., 1826. Id., 1827. Id., 1829. Id., 1830.

Archives nationales: Fonds ministériels BB 2 BB2 BB2 BB2

244 250 255 268

BB2 BB2 BB2 BB2 BB2

278 281 284 286 287

BB2 290 BB2 293 BB2 300 BB2 304 BB2 315 BB2 325 BB2 330 BB2 349 BB2 360 BB2 361 BB2 367 BB2 368 BB2 369 BB2 371 BB2 372 BB2 377 BB2 378 BB2 380 BB2 381 BB2 382 BB2 384 BB2 390 BB2 391 BB2 392 BB2 3 94 BB2 399 BB2 400 BB2 407 BB2 408 BB2 415 BB2 416 BB2 424 BB2 425

Consul à Canton, 1832. Station de l'océan Indien et des Mers du Sud, 1833. Station des Mers du Sud, 1835. Directeur du Jardin Royal de Pondichéry, 1838. — Supérieur des missions de Picpus, 1838. Consuls à Manille et Tahiti, 1841. - Inde, 1841. Consuls à Manille, Singapour, Calcutta, 1842. - Inde, 1842. Iles Marquises et Tahiti, 1843. Missionnaires en Océanie, 1844. Consuls à Manille et Sydney, 1844. - Inde, 1844. - Iles Marquises, Nouvelle-Zélande, 1844. Consuls à Singapour, Manille, 1845. — Inde et Etablissements français d'Océanie, 1845. Consul à Sydney, 1846. — Station de l'océan Indien, 1846. — Etablissements français d'Océanie, 1846. Consul à Honolulu, 1848. Ministres étrangers en Chine, 1849. Clergé. Evêque de Mandchourie, 1851. — Consul à Pékin, 1851. Clergé. Missions d'Océanie, 1853. Consuls à Singapour, Manille, Macao, Monterey, 1854. Consuls à Singapour, Bombay, Shanghaï, 1855. Consuls à Shanghaï, Pékin, 1856. — Missions d'Océanie, 1856. Inde, 1856. Consul à Shanghaï, 1857. - Station du Pacifique, 1857. Stations de la Réunion et de l'Indochine, 1857. Id. - Station de l'Océanie, 1857. - Consuls à Manille et Honolulu, 1857. Consuls à Manille, Shanghaï, San Francisco, 1857. Inde, 1857. Station du Pacifique, 1858. - Etablissements d'Océanie, 1858. — Consul à Shanghaï, 1858. Consul à San Francisco, 1858. Etablissements d'Océanie, 1858. — Clergé. Provicaire apostolique en Chine, 1858. - Consul à Macao, 1858. Consul à Padang, 1858. Affaires de Chine, 1858. Inde, 1858. Consuls à Singapour, Shanghaï, Padang, 1859. Affaires de Chine, 1859. Algérie et Colonies, 1859. Algérie et Colonies, 1860. Nouvelle-Calédonie et Etablissements d'Océanie, 1860. Consuls à Batavia, 1860. Nouvelle-Calédonie, 1861. Consul à Singapour, 1861. Nouvelle-Calédonie, 1862. Consuls à Batavia, Melbourne, Singapour, 1862. Nouvelle-Calédonie et Etablissements d'Océanie, 1863. Consuls à Batavia, Singapour, Bombay, 1863. 57

I Archives de France Bß2 Bß2 BB 2 BB 2

427 432 433 437

BB 2 439 BB 2 443 BB 2 445 BB 2 450 BB 2 4 5 2 BB 2 459 BB 2 460 BB 2 462 BB 2 471 BB 2 472 BB 2 473

Divisions navales de Cochinchine et Chine, 1864. — Nouvelle-Calédonie, 1864. Consuls à Yokohama, Melbourne, Manille, Batavia, Canton, Singapour, 1864. Nouvelle-Calédonie, Océanie, Inde, 1864. Nouvelle-Calédonie, Océanie, Inde, 1865. — Consuls à Shanghaï, Hong-Kong, Batavia, Singapour, 1865. Océanie, Nouvelle-Calédonie, 1865. — Consul à Singapour, ministre du Siam, 1865. Nouvelle-Calédonie, Océanie, Inde, 1866. — Consuls à Hong-Kong, Batavia, 1866. Nouvelle-Calédonie, Océanie, Cochinchine, 1866. — Division navale des Mers de Chine, 1866. — Consul à Shanghaï, 1866. Nouvelle-Calédonie, Océanie, Cochinchine, 1867. — Agent consulaire de Siam. — Consul à Batavia. Division navale des Mers de Chine, 1867. — Cochinchine, 1867. Divisions navales de Cochinchine, des Mers de Chine et du Pacifique, 1868. — Océanie et Nouvelle-Calédonie, 1868. — Consul à Honolulu. Division navale du Pacifique et des Mers de Chine, 1868. — Nouvelle-Calédonie, Cochinchine, Océanie, 1868. Consuls à Batavia, Aden, Melbourne, Valparaiso, Arica, agent consulaire du Siam, 1868. Divisions navales de Chine et du Japon, de l'océan Pacifique, 1869. — Cochinchine, 1869. — Consuls à Ning-Po, au Callao, San Francisco, 1869. Nouvelle-Calédonie, Océanie, 1869. Agent consulaire du Siam, 1869. — Consuls à Valparaiso, Shanghaï, Aden, San-Francisco, Batavia, 1869.

Comme on peut le constater, cette sous-série n'est pas complète et la correspondance de certaines années a disparu. Nous n'avons pas signalé dans la liste ci-dessus les documents concernant les colonies en général parmi lesquels peuvent évidemment se trouver des pièces relatives à certaines régions d'Asie ou d'Océanie. De même dans les lettres adressées au ministère des Affaires étrangères, aux ambassadeurs et consuls d'Angleterre, d'Espagne, du Portugal, il peut être fait allusion aux colonies d'Asie et du Pacifique. Instruments de recherche: Etats sommaires manuscrits par Didier Neuville et Paul Marichal. Répertoire numérique manuscrit par Georges Bourgin.

Sous-série BB^ - Correspondance

à l'arrivée (1790-1869)

Cette sous-série est la contrepartie de la précédente et a été classée suivant les mêmes principes. On y trouve la correspondance reçue par le ministre en provenance de toutes les autorités ou services énumérés plus haut pour la sous-série BB 2 . Les lettres et rapports d'officiers de vaisseau commandants des bâtiments ou des formations navales ont été placés dans la sous-série BB^; on en trouve exceptionnellement quelques-uns ici. Les articles 838 à 850 constituent un supplément (1790-1848) contenant des pièces diverses. 58

Archives nationales: Fonds ministériels Documents concernant l'Asie et l'Océanie: Les remarques faites plus haut à propos d e B B 2 sont également valables pour BB 3 . Nous donnons ci-dessous la liste des cotes où l'on peut trouver des documents groupés concernant l'Asie et l'Océanie. BB 3 BB 3 BB 3 BB 3 BB 3 BB 3 BB 3 BB 3 BB 3 BB 3 BB 3 BB 3 BB 3 BB 3 BB 3 BB 3 BB 3

3 Relations avec Tippo-Sahib, 1790. 331 Syndics et directeurs de la Compagnie des Indes, 1809. 454 Pondichéry, 1822. 467 Chandernagor, 1823. 4 7 8 , 4 9 0 , 4 9 7 , 507. Etablissements français de l'Inde, 1 8 2 4 , 1 8 2 5 , 1 8 2 6 , 1 8 2 7 . 509 Consul au Callao, 1827. 511 Consul à Valparaiso, 1827. 531 Consul à Tourane, Valparaiso, 1829. 532, 535, 541. Etablissements français de l'Inde, 1829,1830,1831. 550, 557, 564. Consuls à Lima, Valparaiso, 1832,1833,1834. 573 Consuls à Lima, Santiago du Chili, 1835. 582 Consuls à Guayaquil, Lima, Manille, Valparaiso, 1836. 591 Etablissements français des Indes, 1837. 601 Consuls à Manille, Singapour, Valparaiso, 1840. 605 Etablissements français des Indes, 1841. 608 Consuls à Canton, Macao, Manille, Singapour, Tahiti, 1841. 613 Clergé. Lettres de Mgr Pompallier, vicaire apostolique de l'Océanie occidentale et de l'abbé Colin, supérieur des Maristes, 1842. BB 3 614 Consuls à Bombay, Calcutta, Manille, Singapour, 1842. BB 3 615 Etablissements français des Indes, 1842. BB 3 620 Consuls à Lima, Singapour, Valdivia, 1843. BB 3 621 Etablissements français des Indes, 1843. BB 3 625 Etablissements français des Indes et d'Océanie, 1844. BB 3 626 Lettres de l'abbé Colin, 1844. BB 3 627 Consuls à Manille, Singapour, Sydney, 1844. BB 3 632 Consuls à Singapour, Sydney, 1845. BB 3 633 Etablissements français d'Océanie, 1845. BB 3 638 Consuls à Lima, Monterey, Singapour, Sydney, 1846. — Etablissements français d'Océanie, 1846. BB 3 639 Vicaire apostolique en Nouvelle-Calédonie, 1846. BB 3 642 Vicaires apostoliques de Nouvelle-Calédonie et d'Océanie, 1847. BB 3 643 Etablissements français d'Océanie, 1847. BB 3 644 Consuls à Guayaquil, Lima, Monterey, Singapour, 1847. BB 3 647 Vicaire apostolique de Nouvelle-Calédonie, 1848. BB 3 649 Consuls à Calcutta, Honolulu, Macao, Singapour, 1848. BB 3 653 Etablissements français d'Océanie, 1849. BB 3 655 Consuls à Monterey, Singapour, 1849. BB 3 659 Consuls à Valparaiso, 1850. BB 3 662 Vicaire apostolique de l'Océanie centrale, 1851. — Supérieur de la Société dePicpus, 1851. BB 3 663 Consul à Sydney, 1851. BB 3 671 Vicaire apostolique du Maduré (Indes), 1852. — Consul à Singapour, 1852. BB 3 679 Vicaire apostolique des Marquises, 1853. — Abbé Poupinel, procureur des missions d'Océanie, 1853. — Consul à Singapour, 1853. 59

I Archives de France BB 3 BB 3 BB 3 BB 3 BB 3 BB 3 BB 3 BB 3 BB 3 BB 3

686 692 699 701 705 706 710 712 717 718

BB 3 BB 3 BB 3 BB 3 BB 3 BB 3 BB 3 BB 3 BB 3 BB 3

722 725 730 731 735 732 737 742 743 749

BB 3 754 BB 3 BB 3 BB 3 BB 3 BB 3 BB 3 BB 3 BB 3

755 762 763 772 773 774 775 784

BB 3 785 BB 3 788

Consul à Macao, Manille, Monterey, Singapour, 1854. Consul au Siam, à Singapour, à Valparaiso, 1855. Consul à Shanghai, 1856. Missions d'Océanie, 1856. Etablissements français des Indes, 1857. Consuls à Shanghai, San Francisco, Sydney, 1857. Etablissements français des Indes et d'Océanie, 1858. Consul à Auckland, 1858. Consuls à Shanghai, Padang, 1859. Corps expéditionnaire de Chine, 1859. — Mgr Bataillon, vicaire apostolique de l'Océanie centrale, 1859. Nouvelle-Calédonie et Océanie, 1860. — Consuls à Batavia, Valparaiso, 1860. Nouvelle-Calédonie et Océanie, 1861. Nouvelle-Calédonie et Océanie, 1862. Consuls à Batavia, Melbourne, 1862. Nouvelle-Calédonie et Océanie, 1863. Missions aux Indes, 1863. Consul à Singapour, 1863. Consul à Batavia, Canton, Manille, 1864. Etablissements français des Indes, Nouvelle-Calédonie et Océanie, 1864. Consul à Callao, Singapour, Valparaiso, 1865. — Division des Mers de Chine (amiral Jaurès), 1865. Consuls à Batavia, Hong-Kong, Lima, Melbourne, San-Francisco, Shanghai, Valparaiso, 1866. Nouvelle-Calédonie et Océanie, 1866. Consul du Siam à Paris, 1867. Nouvelle-Calédonie et Océanie, 1867. Consuls à Arica, Batavia, Melbourne, San Francisco, Valparaiso, 1868. Consul du Siam à Paris, 1868. Etablissements de l'Inde, d'Océanie, Cochinchine, Nouvelle-Calédonie, 1868. Stations navales des Mers de Chine, Japon et océan Pacifique, 1868. Consul de Siam à Paris, 1869. Consuls à Batavia, Bombay, Callao, Ning-Po, Shanghai, Singapour, Valparaiso, 1869. Division navale des Mers de Chine, 1869. Cochinchine, Nouvelle-Calédonie, Océanie, 1869.

Les observations faites au sujet de la sous-série BB 2 sont également valables pour BB 3 . Instruments de recherche: Etats sommaires manuscrits par Didier Neuville et Paul Marichal. Répertoire numérique manuscrit par Georges Bourgin. Inventaire analytique manuscrit par Jacques d'Orléans pour les articles BB 3 1 à 88 (1789-1795). Sous-série BB4 - Campagnes (1789-1869) Parmi les séries modernes de la Marine, BB^ est certainement celle qui présente le plus de richesses pour l'histoire de l'Asie et de l'Océanie, surtout à partir de l'époque de la Restauration. 60

Archives nationales: Fonds ministériels Elle contient en principe la correspondance reçue des officiers commandants des bâtiments ou des formations navales en armement ou en campagne lointaine, mais en fait sa composition est plus complexe et plus riche. On y trouve en effet non seulement la correspondance à l'arrivée provenant des stations navales disséminées sur tous les océans, mais aussi de nombreuses lettres au départ et principalement les instructions remises aux officiers ayant autorité sur les bâtiments ou les escadres. On s'est efforcé de constituer des «dossiers de campagnes» regroupant correspondance arrivée et départ avec souvent des pièces annexes, par exemple des éléments provenant des archives des divisions ou stations navales. C'est donc ici qu'il faut chercher la trace des activités de la marine française dans l'océan Indien, les Mers de Chine ou l'océan Pacifique. Il importe de souligner que les rapports adressés au ministre par les officiers en campagne lointaine présentent en général un très grand intérêt pour l'histoire des régions concernées. On y trouve en effet à profusion les renseignements les plus divers sur la vie politique et économique des pays visités. Les officiers de marine se révèlent le plus souvent des observateurs sagaces, attentifs, objectifs et font preuve de curiosités très étendues. Il n'est donc pas exagéré de dire que leurs témoignages sont d'une importance essentielle. C'est également dans cette série que l'on trouvera les traces de l'activité scientifique très importante déployée par la Marine après 1815 et de la contribution capitale qu'elle a apportée à la connaissance du monde, spécialement de l'océan Pacifique 1 . Les documents placés ici complètent dans ce domaine ceux que l'on peut consulter dans les séries du Service hydrographique (Voir plus loin séries 3 JJ, 4 JJ, 5 JJ, 6 JJ). Le vaste ensemble constitué par cette sous-série est classé naturellement par ordre chronologique puis par ports d'armement et par divisions ou stations, donc suivant un ordre géographique. A l'intérieur de chaque subdivision, les lettres sont groupées suivant l'ordre alphabétique des noms de navires. Il en est de même pour les bâtiments non endivisionnés et affectés à des missions particulières. Il est donc fort utile de connaître, autant que faire se peut, les noms des navires ayant séjourné dans la zone à laquelle on s'intéresse, car les recherches en sont grandement facilitées. Comme dans les sous-séries précédentes, les documents aberrants sont surtout nombreux pour l'époque révolutionnaire et impériale. Ainsi, par exemple, certaines lettres adressées au ministre par des correspondants à terre ont été classées ici alors qu'elles devraient logiquement se trouver dans BB 3 . Il est donc prudent de consulter conjointement ces deux sous-séries. Bß4 comporte deux suppléments: les articles 992 à 1014 consacrés aux voyages scientifiques organisés par la Marine après 1791, les articles 1015 à 1052 qui contiennent des pièces diverses. Cette sous-série a été, elle aussi, arbitrairement coupée en deux. La partie antérieure à 1870 est aux Archives nationales et la suite au Service historique de la Marine mais un certain nombre de dossiers de campagnes lointaines ou d'expéditions outre-mer sont à cheval sur cette date. Il n'était évidemment pas question de les dissocier et ils ont été conservés par le Service historique. Il est donc le plus souvent indispensable de consulter les deux dépôts.

1)

Cf. Jean-Paul FAIVRE, L'Expansion française dans le Pacifique, Paris, 1953.

61

I Archives de France Nous donnons ci-dessous la liste des cotes contenant des documents relatifs à l'Asie et à l'Océanie: BB4 2 Station de l'Inde, 1790. BB4 4 La Flavie, croisière au Kamtchatka, 1791. BB4 7, 11,23,44. Station de l'Inde, 1791,1792,1793,1794. BB4 86 Station de l'Ile de France, 1795. BB4 110,117. Stations de l'Inde et l'Ile de France, 1796,1797. BB4 118 Le Léger, mission à Batavia, 1797. BB4 129 Station de l'Ile de France, 1798. BB 4 139,149,158,165, 185,208,239,252, 259. Station de l'Inde, 1799,1800,1801, 1802,1803,1804,1805,1806,1807. BB4 274,292. Station de l'Ile de France, 1808,1809. BB4 307 Stations de l'Ile de France, Java, Inde, 1810. BB 4 331-334. Stations de l'Ile de France, Java, 1811. BB4 337 La Qorinde, la Créole, la Minerve, mission en Océan Indien, 1811. BB4 386,388. Station de l'Ile Bourbon, 1814,1815. BB4 395 Stations de l'Ile Bourbon et Inde, 1816. — Le Bordelais, mission en Chine, 1816. BB4 399 Stations de Bourbon et Inde, 1817. BB4 405,409,414. Stations de Bourbon et Inde, Mers de Chine et Cochinchine, 1818, 1819, 1820. BB4 421 Stations des Mers de l'Inde et Asie, 1821. BB4 422 Croisière de YEcho et l'Espérance, Mers de l'Inde, 1821-1825. BB4 435 Station des Mers orientales, 1822. BB 4 447-448. Station du Pacifique, 1823. BB4 449 La Cléopâtre (Asie), la Thétis (Indochine). Projet d'exploration des détroits de Chine et des Philippines, 1823. BB4 459 Station des Mers du Sud, 1824. BB4 460 La Thétis (Extrême-Orient), 1824. BB4 464 Station des Mers orientales, 1825. BB4 469 Station des Mers du Sud, 1825. BB4 474 Mers de Chine et Inde, 1826. BB4 493494. Station Chili-Pérou, 1827. BB4 506-507. Mers du Sud, Indes, Océanie, 1826-1828. BB4 516 et 518. Mer des Indes, Océanie, Chili, Pérou, 1829. BB4 5 26 Station des Mers du Sud, 1830. BB4 540 Stations de l'Océan Indien, des Mers du Sud, 1831. BB4 546 Station des Mers du Sud, 1832. - La Saône, mission en Pacifique, 1832. BB4 5 55 Missions particulières dans l'Océan Indien, 1833. BB4 562 Mers du Sud, 1834. BB 4 563 Missions particulières dans l'Océan Indien, 1834. BB4 568 Station des Mers du Sud, 1835. BB4 569 Missions particulières dans l'Océan Indien, 1835. BB4 573 Station des Mers du Sud, 1836. BB4 575 Station de l'Océan Indien, 1836. - Mission de YAube à Calcutta, 1836. BB4 581 Station des Mers du Sud, 1837. BB4 582 Missions particulières: l'Héroïne et la Vénus dans le Pacifique, 1837. BB4 587 Station des Mers du Sud, 1838. BB4 588 Missions particulières dans l'Océan Indien, 1838. 62

Archives nationales: Fonds ministériels BB4 595 BB4 598 BB4 602 BB4 604 BB4 609 BB4 610

BB4 615 BB4 620 BB4 621 BB4 622 BB4 627 BB4 629 BB4 630 BB4 635 BB4 636 BB4 639 BB4 641 BB4 642 BB4 648 BB4 651 BB4 653 BB4 655 BB4 658 BB4 664 BB4 665 BB4 666 BB4 667 BB4 669 BB4 670 BB4 671 BB4 672 BB4 674

Station des Mers du Sud, 1839. — Mission de la Bonite autour du monde, 1839. — Missions particulières en Océan Indien, 1839. Affaires de Chine. Stations de Chine et des Indes, 1839-1845. Stations de Bourbon et des Mers du Sud, 1840. — Missions particulières: YAlacrity à Valparaiso, la Danaide au Pérou, la Magicienne en ExtrêmeOrient, la Pylade en Polynésie, 1840. Affaires de Chine, 1840-1842. Stations du Brésil et des Mers du Sud, 1841. Station de Bourbon, 1841. — Mission de YErigone et de la Favorite en Extrême-Orient, 1841. — Mission de YHéroïne en Nouvelle-Zélande, 1841. — Mission du Lancier et de la Magicienne aux Indes, 1841. — Mission du Pylade en Polynésie, 1841. Stations du Pacifique, de la Nouvelle-Zélande, 1842. — Station des Mers de Chine, 1842. — Missions particulières {Danaide, Pylade), 1842. Stations des Iles Marquises et du Pacifique, 1843. Stations des Mers de l'Inde et de Chine, 1843. — Missions particulières, la Meurthe aux Iles Marquises, 1843. Affaires de Chine, 1843-1844. Station de Bourbon, 1844. Stations du Pacifique et d'Océanie, 1844. Stations des Mers de l'Inde et de Chine, station de Nouvelle-Zélande, 1844. Stations de Bourbon et Madagascar, 1845. Stations des Mers de l'Inde, Chine et Nouvelle-Zélande, 1845. — Missions particulières, la Seine en Nouvelle-Zélande, 1845. Stations de Bourbon et Madagascar, 1846. Stations des Mers de Chine et de l'Inde, Océanie, côtes occidentales d'Amérique, Nouvelle-Zélande, 1846. Missions particulières: YAllier et YArche d'Alliance en Océanie, 1846. Stations du Pacifique, Bourbon, Madagascar, Inde, 1847. Stations des Mers de l'Inde, Chine, Océanie, Marquises, 1847. — Missions particulières: l'Arche d'Alliance, la Danaé,1a Seine en Océanie, 1847. Stations du Pacifique, Bourbon, Madagascar, 1848. — Circulaires aux colonies d'Océanie, 1848. Stations de Bourbon, Madagascar, Océanie, 1848. — Missionsparticulières dans l'Océan Indien, 1848. Station de l'Indochine, 1848-1850. Subdivision navale d'Océanie, 1848-1854. Subdivision navale Bourbon-Madagascar-Indochine, 1848-1858. Stations d'Océanie, Chine, Réunion, 1849. Stations de Réunion, Madagascar, Océanie, 1849. — Missions particulières: Arche d'Alliance, Loire en Océanie, 1849. Stations d'Océanie, Chine, Indochine, 1850. Stations du Pacifique et d'Océanie, 1850. - Mission du Gassendi en Océanie, 1850. Station de l'Indochine, 1850-1854. Stations d'Océanie, Chine, Réunion, 1851. Station d'Océanie, 1851. — Missions particulières: le Cassini en Chine, le Phoque en Océanie, 1851. 63

I Archives de France Β Β 4 680

Station d'Océanie, 1852. — Missions particulières: VAlcmène et la Proserpine en Océanie, 1852. BB4 681 Stations d'Océanie, Réunion, Indochine, Chine, 1852. BB4 684 Division navale de la Réunion et de l'Indochine, 1852-1855. BB4 685 Station d'Océanie, 1853. BB 4 686 Missions particulières: la Durance à Tahiti, 1853. BB4 687 Stations du Pacifique, de Tahiti, de la Réunion et de l'Indochine, de Chine, 1853. BB 4 701 Subdivision de l'Indochine, 1853-1856. BB4 702 Division navale du Pacifique et Côtes Ouest d'Amérique, 1851 -1857. BB4 706 Expéditions de Chine et de Cochinchine, 1853-1862. BB4 707 Stations du Pacifique et d'Océanie, 1854. BB 4 709 Stations du Pacifique, Océanie, Réunion, Indochine, 1854. BB 4 723 Subdivision navale d'Océanie, 1854-1860. BB 4 724 Mers de Chine, Pacifique, Océanie, 1855. BB 4 725 Missions particulières en Océanie: le Phoque, 1855. BB4 726 Stations du Pacifique, de la Réunion et d'Indochine, 1855. BB4 735 Division navale de la Réunion et d'Indochine, 1855-1857. BB4 737-738. Missions particulières de la Réunion, d'Indochine et Pacifique, 1856. BB4 739 Stations du Pacifique, Océanie, Réunion et Indochine, 1856. BB4 746 Division navale du Pacifique, 1856-1860. BB4 747 Stations du Pacifique et Océanie, 1857. BB4 748 Missions particulières: YAudacieuse, le Catinai en Chine, le Duroc aux Indes, la Mitraille et 1 ePhlégéton en Indonésie, la Provençale en Océanie, 1857. BB4 749 Stations du Pacifique, Réunion, Indochine, 1857. BB4 752 Expédition de Chine, 1857-1858. BB4 752 bis. Procès-verbaux de la Commission concernant la Cochinchine, 1857. BB4 754, 760. Expéditions de Chine et de Cochinchine, 1857-1861,1858. BB 4 761 Station de Chine et du Pacifique, 1858. BB 4 762 Id. - Missions particulières, 1858. BB4 763 Expédition de Chine, 1858-1860. BB4 767 Stations du Pacifique, Chine, 1859. BB4 768-770. Expéditions de Cochinchine et de Chine, 1859. BB4 773 Stations de Chine, Pacifique et Océanie, 1859. BB4 774 Missions particulières: YAudacieuse en Chine, la Bayonnaise en Océanie, la Didon en Chine, YEurydice en Océanie, le Génie en Chine, la Marne en Chine, le Milan à Tahiti, 1859. BB4 777 Expéditions de Chine et de Cochinchine, 1859. BB4 779-780. Id. 1859-1862. BB4 782 Stations du Pacifique et de Chine, 1860. BB4 786 Missions particulières: la Bonite en Australie, le Cassini, le Coëtlogon et la Sybille en Nouvelle-Calédonie, le Latouche-Tréville à Tahiti, 1860. BB4 787-788. Expéditions de Chine et de Cochinchine, 1860-1861. BB4 789 Division navale du Pacifique, 1860-1863. BB4 793 Papiers de l'amiral Charner concernant la Chine et la Cochinchine, 1860-1863. BB 4 794 Expéditions de Chine et de Cochinchine, 1860-1864. BB4 795 Stations du Pacifique et de Chine ,1861. 64

Archives nationales: Fonds ministériels Β Β 4 797

Station d'Océanie, 1861. — Missions particulières: la Bonite en Nouvelle-Calédonie, le Cassini en Océanie, le Coëtlogon, la Comélie, la Dorade, la Gazelle, Ylphigénie, la Ressource en Australie, 1861. BB4 801 Expédition de Cochinchine, 1861-1863. BB4 804 Division navale du Pacifique, 1861 -1864. BB4 812 Stations de Chine et Cochinchine, Pacifique, 1862. BB4 815-816. Division des Mers de Chine, 1862. BB4 816 Missions particulières : la Bonite, la Calédonienne en Australie, le Cosmao, la Dryade, le Dupleix, la Durance, la Garonne, le Rhône,le Tancrède en ExtrêmeOrient, l'/x/'s en Nouvelle-Calédonie, 1862. BB4 817 Division des Mers de Chine, 1862-1863. BB4 825 Stations du Pacifique, des Mers de Chine et Cochinchine, 1863. BB4 827 Missions particulières: la Bonite, le Coëtlogon, le Fulton, le LatoucheTréville en Australie, le d'Entrecasteaux, l'Européen, le, Fortin, l'Orne, la Sarthe en Extrême-Orient, la Sybille à Tahiti, la Garonne, le Japon aux Indes, 1863. BB 4 834 Station de Cochinchine, 1863-1866. BB4 835 Missions particulières: le Chevert en Nouvelle-Calédonie, le Fortin, le Monge, la Sarthe en Extrême-Orient, Tisis, la Néréide, la Sybille à Tahiti, le Surcouf aux Indes, 1864. BB4 836 Stations du Pacifique, de Chine, Cochinchine, 1864. BB 4 838 Divisions des Mers de Chine, 1864-1865. BB 4 839 Division du Pacifique, 1864-1865. BB4 845 Divisions des Mers de Chine et Cochinchine, Pacifique, 1865. BB4 847 Correspondance avec les gouverneurs des Etablissements français de l'Inde, de l'Océanie et de Nouvelle-Calédonie, 1865. BB 4 848 Missions particulières: le Chevert à Tahiti, Ylphigénie, Ylsis, le Laplace, le Marceau, la Sybille en Australie, la Néréide en Nouvelle-Calédonie, 1865. — Projet d'expédition aux mers australes par le C.V. Duroch, 1865. BB4 852 Division navale des Mers de Chine, 1865-1866. BB4 858-859. Divisions navales de Chine, Cochinchine, du Pacifique, 1866. BB4 859 Missions particulières: le Diamant, le Marceau en Australie, le Dupleix, le Tancrède en Extrême-Orient, la Sybille en Nouvelle-Calédonie, 1866. BB4 861 Division navale du Pacifique, 1866-1867. BB4 865 Id., 1866-1869. BB4 867 Stations des Mers de Chine et Cochinchine, Pacifique, 1867. BB4 869 Division des Mers de Chine, 1867. BB4 870 Station des Mers de Chine, 1867. - Missions particulières: le Chevert à Tahiti, le Dupleix, le Forfait en Extrême-Orient, 1867. BB4 871 Id., le Goéland, le Laplace, le Scorpion en Extrême-Orient, Ylphigénie, le Marceau, la Néréide, la Sybille en Nouvelle-Calédonie, le Primauguet en Australie, la Vénus en Océanie, 1867. BB4 872 Division navale des Mers de Chine et du Japon, 1867-1868. BB4 876 Correspondance du gouverneur de Cochinchine, 1867-1868. BB 4 885 Divisions des Mers de Chine, Cochinchine, Pacifique, 1868. BB4 887 Missions particulières: l'Aspic, la Junon, le La Bourdonnais, l'Orne, la Sarthe, le Scorpion en Extrême-Orient, le Chevert en Nouvelle-Zélande, le Coëtlogon à Hawaï, Y Al ces te, le Primauguet, la Sybille, le Tam en Nouvelle-Calédonie, Ylsis, le Laplace à Tahiti, le Marceau en Australie, 1868. 65

I Archives de France BB4 892 Stations des Mers de Chine, Cochiiichine, Pacifique, 1869 2 . Β Β 4 992-994. Expédition de d'Entrecasteaux à la recherche de La Pérouse sur la Recherche et YEspérance, 1791-1810. BB4 995-997. Expédition de Baudin aux Terres Australes sur le Géographe et le Naturaliste, 1792-1815 3 . 4 BB 998-999. Expédition autour du monde du C.V. Freycinet sur YUranie, 1817-1842. BB4 1000 Expédition autour du monde du C P . Duperrey sur la Coquille, 1821-1845. BB4 1001 Expédition autour du monde de Bougainville sur la Thétis et l'Espérance, 1824-1852. BB 4 1002 Expédition autour du monde de Dumont d'Urville sur VAstrolabe, 18251841. BB4 1003 Expédition du capitaine Peter Dillon à la recherche des restes de l'expédition La Pérouse, 1826-1835. BB4 1004 Expédition autour du monde du C.V. Laplace sur la Favorite, 1829-1835. BB 4 1005 Expédition autour du monde du C.V. Dupetit-Thouars sur la Vénus, 18361845. BB4 1006-1007. Expédition autour du monde du C.C. Vaillant sur la Bonite, 1835-1846. BB4 1008 Expédition autour du monde du C.V. Laplace sur YArthémise, 1836-1843. BB4 1009 Expédition autour du monde du C .V. Dumont d'Urville sur Y Astrolabe et la Zélée, 1837-1848. BB4 1010-1012. Documents relatifs à la Nouvelle-Zélande et à l'Océanie (établissement du baron de Thierry, lettres de Mgr Pompallier), 1838-1848. BB4 1015 Note sur les missions accomplies par des navires français dans les mers d'Extrême-Orient, 1832. — Note sur la campagne de YArmide dans l'Inde, 1832. BB 4 1016 Remarques du C.F. Le Goarant de Tromelin sur la carte du Pacifique, 1829. — Station des Mers du Sud, 1830. BB4 1017 Missions particulières: la Corrèze, la Dryade, le Jura, le Lucifer, YOrne, la Sarthe, le Tarn en Extrême-Orient, 1862-1872. BB4 1023 Dossiers de renseignements fournis par les commandants de bâtiments en croisière sur les ports visités: Océan Pacifique et côtes Ouest d'Amérique, 1825-1863. BB4 1025 Id.: Mers des Indes et de Chine, 1845-1863. BB4 1026 Documents concernant la station d'Océanie, 1848-1867. BB 4 1028 Projet de ligne de paquebots vers les Indes et la Chine, 1833-1845. BB4 1033 Documents relatifs aux publications des voyages de circumnavigation de Vaillant, Laplace, de YAlbum de l'Océanie de Radiguet, du Voyage aux Indes Orientales de Bellanger, de Y Atlas des bâtiments asiatiques du Cdt Paris, de la Flore de la Nouvelle-Zélande de Raoul, 1838-1850. BB4 1035 Documents divers. Affaire de YArche d'Alliance en Océanie, 1849. — Lettres du Cdt de la station de l'Indochine (1850), du Cdt de la Division navaled'Océanie (1857-1859). BB4 1 036 Documents divers. Etat de la marine anglaise dans le Pacifique. — Renseignements sur Tourane, les établissements russes en Sibérie (1850-1862), sur la Nouvelle-Calédonie et l'Océanie (1849-1861). 2) 3)

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Pour les articles BB 4 895 à 991, voir le Service historique de la Marine. Pour ce voyage et les suivants, cf. la thèse déjà citée de J.-P. Faivre.

Archives nationales: Fonds ministériels

Bß4 1038 Documents divers. Lettres relatives à la station d'Indochine, 1852. — Notes concernant le L.V. Francis Garnier, chef de la mission du Mékong, 1869. BB^ 1045 Documents divers concernant les expéditions de Chine et d'Indochine, la situation politique au Japon, l'influence anglaise en Asie, 1857-1869 4 . Bß4 1763-1765. Registre de correspondance du C.F. Jurien de La Gravière, Cdt la Bayonnaise, station de Chine, 1847-1850. Instruments de recherche: Etat sommaire manuscrit par Didier Neuville et Paul Marichal. Répertoire numérique manuscrit par Georges Bourgin. Ce répertoire est en cours de révision par les soins de Philippe Henrat et sera publié sous une forme complétée. Sous-série BB5 - Armements (1790-1863) Mêmes observations que pour la série B^ (Voir plus haut). Instruments de recherche: Les mêmes que pour BB^. Sous-série

— Archives. Cabinet du Ministre, etc.

Cette sous-série est particulièrement hétérogène et contient des documents de provenance très diverse. Archives provenant du Cabinet du Ministre. Depuis 1824 On peut y trouver de nombreuses pièces concernant les affaires coloniales, en particulier des dossiers de préparation de textes législatifs, des correspondances, circulaires, notes et documents divers (série incomplète). Procès-verbaux du Conseil d Amirauté Créé par ordonnance royale du 4 août 1824, le Conseil avait des attributions très étendues. Composé de trois officiers généraux de la Marine et de deux officiers supérieurs de l'Administration de la Marine et des Colonies, présidé par le Ministre, il devait émettre des avis «sur toutes les mesures qui auraient rapport à la législation maritime et coloniale et à l'administration des colonies, à l'organisation des armées navales, aux approvisionnements, aux travaux et constructions maritimes, à la direction et à l'emploi des forces navales en temps de paix et de guerre». Les procès-verbaux des séances de ce Conseil sont naturellement classés par ordre chronologique. Un certain nombre de pièces antérieures à 1869 ont été conservées parle Service historique de la Marine; il est donc nécessaire de consulter conjointement les deux dépôts. Exemples de documents concernant l'Asie et l'Océanie: BB8 4)

48 de1052 la Direction deslecolonies sur l'occupation des îles Marquises, 1849. Pour lesNotes articles à 1751, voir Service historique de la Marine. 67

I Archives de France BB& 95 BB8 103 BB8 104 BB8 107

Correspondance reçue au Cabinet du Ministre provenant du consul à Singapour, 1855. Rapports du gouverneur de la Nouvelle-Calédonie, 1848-1857. Correspondance avec la Société de l'Océanie, 1849. Lettres du consul à Singapour, 1853.

Instruments de recherche: Répertoire numérique manuscrit par Georges Bourgin. Série CC — Personnel La série CC est théoriquement consacrée au Personnel mais, comme son homologue de l'Ancien Régime, elle contient un nombre très important de pièces n'ayant rien à voir avec cette spécialité. De plus, la date limite de 1870 n'a pas été respectée pour le partage entre Archives nationales et Service historique de la Marine. Ce dernier a conservé, pour certaines sous-séries, une masse importante de pièces antérieures à 1870, voire l'intégralité de celles-ci, alors qu'au contraire, dans d'autres cas, les Archives nationales ont reçu des documents allant jusqu'à la seconde guerre mondiale. Il importe donc, plus que jamais, de consulter les deux dépôts. Il ne faut pas oublier qu'au XIXe siècle, jusqu'aux environs de 1880, les colonies françaises furent administrées par du personnel provenant des corps de la Marine: officiers de vaisseau ou d'administration. Cette sous-série et celle qui suit sont donc indispensables à consulter pour tout chercheur qui s'intéresse à la carrière d'un gouverneur ou d'un administrateur issu du corps de la Marine. Cette série se décompose en six sous-séries. Sous-série CC^ - Etat-major de la Flotte Documents concernant les officiers de vaisseau. Indispensable pour l'étude de la carrière suivie par les officiers ayant servi en Asie ou en Océanie. On y trouve les originaux ou les ampliations de décisions ministérielles et de rapports concernant les officiers (1790-1869), la correspondance au départ et à l'arrivée traitant des questions de personnel militaire, des revues, matricules, états de mutations, listes d'officiers constituant l'état-major des navires de la flotte, etc. Nous avons donné, dans notre brève étude déjà citée sur les Archives modernes de la Marine, une ventilation sommaire des articles détenus respectivement par les Archives nationales et le Service historique de la Marine. Exemples de documents concernant l'Asie: CC1 1038 Etat-major des bâtiments armés. Escadre de Chine, 1860. Instrument de recherche: Répertoire numérique manuscrit. Sous-série CC^ - Officiers civils, corps assimilés et agents divers Cette sous-série contient des documents de même nature que la précédente pour les personnels autres que les officiers de vaisseau, c'est-à-dire des personnels administratifs: 68

Archives nationales: Fonds ministériels commissaires, officiers d'administration, etc. et les personnels techniques: ingénieurs du Génie maritime, ingénieurs hydrographes, employés du service forestier, du service des forges et fonderies, service de santé, aumôniers de la flotte. Comme pour la sous-série précédente, de très nombreux documents largement antérieurs à 1870 ont été conservés par le Service historique et on en trouvera également la ventilation dans l'étude déjà citée. On remarquera que, parmi les papiers provenant de l'Inspection du Service de Santé de la Marine (CC 2 946-970), se trouvent de très nombreuses pièces n'ayant aucun rapport avec les questions de personnel et présentant un très grand intérêt pour l'histoire de la santé publique: mémoires médicaux, rapports d'inspection, études sur les maladies des gens de mer et les maladies coloniales, hygiène à bord des navires et aux colonies, etc. Malheureusement, ces documents se présentent souvent de façon fragmentaire plutôt qu'en série constituée. Exemples de documents concernant l'Asie et l'Océanie: CC 2 CC 2 CC 2 CC 2

959 Rapports médicaux. Océanie, 1856. 963 Id. Tahiti, station des Mers du Sud, 1820-1865. 964-966. Océanie et Nouvelle-Calédonie. Station du Pacifique, 1846-1865. 970 Rapports médicaux. Station de l'Indochine et de Chine, 1817-1865.

Instrument de recherche: Répertoire numérique manuscrit.

Sous-série CC3 — Troupes et équipages de la Flotte Le contenu de cette sous-série appelle les mêmes observations que les précédentes. On y trouve, en ce qui concerne les troupes de la Marine, devenues ensuite troupes coloniales, le même genre de documents. Cette sous-série présente évidemment un grand intérêt pour l'histoire des opérations militaires sur les théâtres d'opérations extérieurs auxquelles ont participé les troupes de la Marine au cours du XIXe siècle. C'est également dans cette série que se trouvent les papiers du Bureau de la justice maritime et les jugements des Conseils de guerre. Toute la partie de cette sous-série intéressant la période 1870-1913 a été déposée aux Archives nationales en 1967. Outre les habituelles correspondances départ et arrivée concernant les troupes de la Marine, on trouve des articles spécialement consacrées aux affaires d'Outre-Mer. CC 3 CC 3 CC 3 CC 3 CC 3 CC 3 CC 3 CC 3 CC 3

1060 Troupes de Cochinchine, 1863-1866. 1073 Organisation de l'Artillerie de Marine en Cochinchine, 1862-1870. 1080 Cipahis de l'Inde, 1876-1890. 1085 Tirailleurs tonkinois, 1883-1886. 1086-1089. Tirailleurs annamites, 1864-1887. 1092 Expédition de Chine, 1857-1863. 1099 Campagne de Chine, correspondance de l'amiral Courbet, 1884-1885. 1100 Cambodge. Affaires militaires, 1877-1886. 1101-1117. Expédition du Tonkin, 1874-1888. 69

I Archives de France CC3 CC 3 CC3 CC3 CC 3 CC3 CC 3 CC3 CC 3 CC 3 CC3 CC3 CC3 CC 3

1119 Nouvelle-Calédonie. Révolte des Canaques, 1878-1889. 1120-1121. Id. Garnisons, mission topographique, 1870-1889. 1126 Etats-majors des colonies. Tahiti, Inde, 1882-1889. 1127 Circulaires relatives aux garnisons coloniales, 1842-1857. 1147 Service des Travaux. Tahiti et Nouvelle-Calédonie, 1869-1879. 1183 Effectifs indigènes. Chine, Cochinchine, 1851-1883. - Tahiti, NouvelleCalédonie, 1879-1881. 1188 Tonkin, Indochine, 1885-1890. 1189 Tahiti, Nouvelle-Calédonie, Chine, Japon, Océan Pacifique, Marquises, 18651890. 1227 Officiers envoyés à l'exposition de Sydney, 1879. - Personnel de la mission hydrographique de Cochinchine, 1873. 1228 Décorations accordées à la suite de la campagne du Tonkin, 1885. 1248 Indemnités de guerre: affaire du Siam, 1893. - Bénéfice de campagne de guerre: Nouvelle-Calédonie, 1878-1879;Chine et Cochinchine, 1862-1863; Tonkin, 1878-1893. 1260 Etats de pertes (tués et blessés). Campagne du Tonkin, 1883. 1268-1274. Hôpital français de Macao. Corps expéditionnaire d'Indochine. — Registres d'entrée et sortie, actes de décès, etc., 1858-1862. 1275 Idem pour le corps expéditionnaire de Formose, 1884-1885.

Instrument de recherche: Répertoire numérique manuscrit.

Sous-série cd

- Classes, Inscription maritime, navigation marchande. 2303 articles

Contrairement aux sous-séries précédentes, celle-ci est entièrement conservée aux Archives nationales et s'étend chronologiquement de l'époque révolutionnaire jusqu'au début du XXe siècle. C'est en effet une série close puisque, depuis 1913,les services de la Marine marchande sont devenus indépendants de ceux de la Marine nationale. Cette sous-série comprend la correspondance de l'administration des classes et de l'inscription maritime après 1791, des matricules et des dossiers personnels d'officiers de la marine marchande, des documents relatifs à l'état-civil des marins de commerce, actes de décès ou procès-verbaux de disparition à partir de 1840, des papiers provenant de la justice maritime depuis 1852, des dossiers de naufrages de navires marchands depuis 1860 environ et des dossiers de principe concernant la législation maritime et la police de la navigation. Malheureusement, tous ces ensembles sont très incomplets, sauf en ce qui concerne la correspondance de l'inscription maritime. Ainsi, les matricules de capitaines marchands s'arrêtent à 1850, les dossiers de naufrages sont quasi-inexistants avant 1860 et, même après cette date, tous n'ont pas été conservés. Les dossiers de capitaines au long cours sont squelettiques et ne donnent en général que très peu de renseignements sur l'activité des intéressés. Malgré ses importantes lacunes, cette série est d'un grand intérêt pour l'histoire de la marine marchande au XIXe siècle et peut, à ce titre, retenir l'historien de l'Asie et de l'Océanie car nombreux sont les navires français qui ont alors fréquenté ces eaux. Certains 70

Archives nationales: Fonds ministériels articles contiennent la correspondance échangée entre le Bureau de l'Inscription maritime et les gouverneurs de différentes colonies à la fin du XDCe siècle (CC 4 1098 (1892), 1104 (1893), 1111 (1894), 1118(1895), etc.). CC 4 2285 à 2291 contiennent des états d'armements et de désarmements de navires dans les colonies françaises entre 1892 et 1912. Instrument de recherche: Répertoire numérique dactylographié par Jean Mallon. Cet instrument de recherche est évidemment très sommaire mais les recherches sont facilitées par le fait que cette soussérie est, dans l'ensemble, assez bien classée, soit par ordre chronologique (correspondances, décisions, justice maritime, état civil), soit par ordre alphabétique (naufrages classés par ordre alphabétique de noms de navires et par tranches chronologiques, dossiers de capitaines classés par ordre alphabétique). Sous-série CC$ - Pêches maritimes. 697 articles Cette sous-série contient plus que son titre ne le laisserait penser car on y trouve, outre les documents sur les pêches, certaines pièces concernant le commerce extérieur de la France sous la Restauration. Elle est malheureusement très fragmentaire. Ainsi la correspondance du Bureau des Pêches n'est conservée que depuis 1864, les décisions depuis 1881 seulement. Il faut signaler particulièrement l'intérêt des articles CC^ 131 à 151 qui contiennant une série de mémoires statistiques sur le commerce en général, les pêches et l'inscription maritime entre 1814 et 1835. L'historien de l'Océanie trouvera quelques éléments à glaner dans les articles CC^ 593 à 599 et 610 à 611 relatifs à la pêche à la baleine, pendant la première moitié du XIXe siècle, spécialement dans CC^ 596. Instrument de recherche: Répertoire numérique manuscrit par Jean Mallon. Série DD — Travaux hydrauliques et bâtiments Sous-série DD2 - Travaux maritimes Cette sous-série très importante en volume puisqu'elle comprend plus de 2600 articles, a été déposée aux Archives nationales en 1967. Le Service historique n'a conservé que les atlas de plans des ports. Elle est entièrement consacrée à la construction et à l'entretien de toutes les bases et établissements divers appartenant à la Marine tant en France que dans les pays d'Outre-Mer. A ce titre, elle intéresse l'historien de l'Asie et de l'Océanie qui y trouvera des plans et des mémoires relatifs à ces établissements et à la région où ils sont situés. La création de bases navales a souvent donné lieu à la rédaction de rapports ou de mémoires qui présentent un apport utile à la connaissance de l'histoire économique et humaine de la zone intéressée. Il faut signaler particulièrement: Dans la correspondance du Directeur des Travaux maritimes, les lettres échangées avec les gouverneurs de colonies: 71

I Archives de France DD 2 720 DD 2 DD 2 DD 2 DD 2 DD 2

Atlas colonies. Plans de Tahiti, Saigon et Cochinchine, Pondichéry, Chandernagor, Nouvelle-Calédonie, Yanaon, Karikal, Mahé, XIXe siècle. 1092-1093. Tahiti, 1877-1884. - Nouvelle-Calédonie, 1863-1888. - Des Marquises, 1843.-Océanie, 1861-1862. 1097 Cochinchine, 1861-1862. 1098 Tonkin, 1883-1887. 1100 Inde, 1820-1885. 1114 Chine et Japon, 1849-1873.

A partir de DD 2 1163, série de marchés dont certains concernent les colonies (1863 et années suivantes). Voir particulièrement: DD 2 DD 2 DD 2 DD 2 DD 2 DD 2 DD 2 DD 2 DD 2 DD 2 DD 2 DD 2 DD 2 DD 2 DD 2 DD 2 DD 2 DD 2 DD 2

1181,1182, 1185. Saigon, 1881-1883. 1541-1543. Etablissements de la Marine au Tonkin, 1880-1900. 1544-1545. Expédition de Chine, 1900-1901. 1547-1549. Nouvelle-Calédonie, 1873-1937. 1550 Inde, Pondichéry, Mahé, 1884-1919. 1552 Océanie, Tahiti, Nouvelles-Hébrides, Hawaï. 2214 Personnel des travaux hydrauliques en Indochine, 1922-1930. 2498-2526. Arsenal de Saigon. Plans, rapports, etc., 1861-1937. 2527-2529. Tonkin, 1880-1912. 2530 Tahiti, 1861-1929. 2535-2537. Nouvelle-Calédonie, 1861-1936. 2538 Chine, 1866-1932. 2539 Inde française, 1884-1931. 2543 Japon, îles Pescadores, Indochine, 1863-1931. 2544 Expédition de Chine, 1899-1934. 2546 Marine à Papeete, 1925-1936. - Terrains aux Nouvelles-Hébrides, 1912-1913. 2547 Plans de l'arsenal de Saigon. 2553 Bassins de radoub, Asie et Océanie, 1866-1887. 2616 Arsenal de Saigon, 1880-1911.

Instrument de recherche: Répertoire numérique dactylographié en 3 volumes. Série EE — Comptabilité Cette série est consacrée à la comptabilité. On y trouve donc la correspondance du Bureau des Fonds de la Marine à partir de l'An IX (1801). En principe, les documents intéressant les colonies sont groupés en volumes séparés ou constituent une fraction d'un volume, mais, comme c'est presque toujours le cas, la collection n'est pas complète. On trouve également, pour certaines années, les comptes de gestion du Service des Colonies, surtout entre 1826 et 1845. Ces documents, qui présentent un intérêt évident pour l'histoire des établissements français d'Outre-Mer, doivent être consultés en liaison avec les budgets et comptes imprimés qui se trouvent à la Bibliothèque administrative de la section Outre-Mer. Instrument de travail: Répertoire numérique manuscrit par Jean Mallon. 72

Archives nationales: Fonds ministériels Série FF — Invalides et prises Sous-séries FF^ et FF^ - Prises maritimes et Prisonniers de guerre. A signaler : F F 2 16 Guerre de 1803. Prisonniers venant de l'Ile de France. Documents relatifs aux traitements que les prisonniers éprouvent aux Indes. F F 2 51 Etats des corsaires et des prises qu'ils ont faites sur l'ennemi entre 1806 et 1813. F F 2 92 et 98. Répertoires de bâtiments capturés, 1793-1810. F F 2 107 Liste des prises faites par les bâtiments de l'Etat et les corsaires, 1793-1801. F F 2 108 Bâtiments français pris par les Anglais, 1803-1814. F F 2 112 Bâtiments pris par les Français, 1808-1834. F F 2 113 liste alphabétique des prises, décisions des ports, des consulats et des colonies, An IX-1812. Instruments de recherche: Répertoire numérique dactylographié. Inventaire sommaire dactylographié concernant les 52 premiers articles. Sous-série FF^ - Décisions du Conseil des Prises, (43 articles), An XI-1864. Voir principalement: FF3 FF3 FF3 FF3

23 25 30 32

Prises liquidées à l'Ile de France, 1807-1810 Prises liquidées au Cap de Bonne-Espérance, 1805-1814. Prises liquidées au Cap de Bonne-Espérance, An ΧΠΙ-1814. Prises de l'Inde, An XIII-1822.

Instrument de recherche: Répertoire numérique dactylographié.

Série GG - Documents divers Elle contient comme la série G les documents divers entrés aux Archives de la Marine par voie extraordinaire, pour partie tout au moins, et a été diversifiée en trois sous-séries dont les deux premières méritent d'être consultées par l'historien de l'Asie ou de l'Océanie. Sous-série GG1 - Mémoires et projets De composition très hétérogène. A signaler: GG 1 38 GG 1 46 GG 1 48

Expéditions ou projets d'expéditions dans le Pacifique (Kamtchatka, NouvelleZélande, îles Sandwich, Nouvelle-Guinée, Australie), An ΧΠ-1867 (Ce carton a été conservé par le Service historique de la Marine). Notes et mémoires divers sur l'Indochine, la Chine, l'Inde, la Birmanie, Java, la Nouvelle-Calédonie, les îles Fidji, Tuamotu, l'Australie, 1802-1972 (Idem). Première partie d'une étude sur le Japon maritime et ses relations avec l'étranger, par le commissaire Fernen (V. 1870). 73

I Archives de F r a n c e

Sous-série GG2 - Papiers provenant de successions II s'agit de papiers personnels d'officiers de marine récupérés par l'administration après la mort de ceux-ci. Il faut remarquer, à cette occasion, qu'à la suite de regrettables variations dans les méthodes de classement, tous les papiers de cette nature ne se trouvent pas ici. Les archives personnelles des amiraux Jurien de La Gravière et Charner, par exemple, ont été placées dans BB^, celles de l'administrateur Boursaint et de l'amiral Paris dans GG^. Une partie de cette sous-série a été conservée par le Service historique. Parmi les documents qui se trouvent au Palais Soubise ou peut relever : GG 2 1 Papiers de l'amiral Baudin. Campagnes dans les mers de l'Inde, 1806-1808. GG 2 30-31 Papiers Dumont d'Urville. Journaux particuliers, 1825-1828. GG 2 35 Papiers Laroque de Chanfray. Campagne du Lancier aux Indes et dans l'océan Indien, 1838-1840. GG 2 36 Papiers de Gicquel. Expédition de Chine, 1863. GG 2 42 Papiers La Roncière Le Noury. Chine, Indochine, Japon, 1860-1863. Tahiti et Nouvelle-Calédonie, 1859-1863. GG 2 44 Papiers Page. Missions de la Reine-Blanche dans les mers des Indes, 1848. Instrument de recherche : Inventaire sommaire dactylographié. Série II — Inspection et Contrôle de la Marine Elle contient les documents provenant des services de l'Inspection et du Contrôle de la Marine avant 1870. Très incomplète puisqu'elle ne commence qu'en 1844, mis à part l'article 1 constitué par un registre d'ordres et de brevets des Ans XII et XIII (18041805). On trouve ensuite une série de notes et observations du Service du Contrôle de 1844 à 1869, la correspondance reçue par ce service entre 1845 et 1869, des notes aux directions et aux autres ministères et des rapports d'inspection établis entre 1845 et 1869. Le Contrôle de la Marine s'exerçait alors sur les colonies car le corps de l'Inspection coloniale ne fut créé qu'après 1880. C'est donc ici qu'il faut chercher, lorsqu'ils subsistent, les rapports d'inspection concernant les colonies. On en trouvera par exemple un groupe dans II48 pour les années 1845-1855. Instrument de recherche: Répertoire numérique dactylographié par Charles Braibant. Série JJ — Archives du Service hydrographique de la Marine5 Contrairement à ce que pourrait faire croire la cote à double lettre qui lui a été affectée, cette série contient un nombre considérable de documents antérieurs à 1789, mais

5)

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Sur l'histoire du Dépôt des Cartes et Plans de la Marine créé en 1720 et devenu au XIXe siècle le Service hydrographique de la Marine, voir l'article de Ch. de LA RONCIÈRE, «Les origines du Service hydrographique».Bulletin de laSociété de Géographie, 1916 et, pour le XIXe siècle, le travail de M. ROLLET DE L'ISLE, Etude historique sur les ingénieurs géographes et le Service hydrographique de la Marine, 1814-1914, Paris, 1 9 5 1 , 3 7 8 p.

Archives nationales: Fonds ministériels

comme elle se prolonge jusqu'à l'époque contemporaine, on n'a pas jugé utile de la dissocier en deux parties comme les autres séries et son contenu se déroule chronologiquement depuis le XVIIe siècle jusqu'à nos jours. L'importance de ce fonds, la diversité de nature des documents qu'il renferme, le respect de classements anciens, ont conduit à le subdiviser en plusieurs sous-séries qui, très souvent, contiennent des documents sans grand rapport avec l'hydrographie pure mais intéressent l'histoire de la Marine en général dans ses divers aspects. Sous-série 1 JJ - Correspondance du Directeur. 125 articles Elle contient la correspondance reçue par le Directeur du Dépôt des Cartes et Plans ou celui qui en tenait lieu, depuis 1679 jusqu'à 1919. Divers compléments de même nature se trouvent dans les sous-séries Marine BB 2 , BB3 et 10 JJ. Les lettres sont naturellement classées par ordre chronologique. Certaines d'entre elles concernent l'Asie ou l'Océanie. 1 JJ 1 1 1 1 1 1

JJ JJ JJ JJ JJ

7 12 13 15 17

1 JJ 23 1 JJ 31 1 JJ 43

1731. Lettre à M. de La Blandinière concernant l'administration de la Compagnie des Indes. 1775. Lettre de Sartine sur les navires qui vont aux Indes. 1776. Lettres relatives aux travaux de Grenier dans les mers de l'Inde. 1777. Pièces relatives à des plans de Pondichéry. 1778. Correspondance de M. Picot avec le gouverneur de Calicut. 1780. Extrait du journal de navigation du Comte d'Orves, commandant l'escadre des Indes. 1785. Pièces relatives au mémoire de Lemonnier sur les courants du Pacifique. 1792. Rapport sur les travaux de M. de Rosily dans la mer des Indes, en Cochinchine et aux Philippines. 1801. Lettre de M. de Rosily sur ses travaux dans les mers des Indes.

Instruments de recherche: Répertoire numérique dactylographié par Etienne Taillemite. Inventaire analytique manuscrit des articles 1 à 59 rédigé par le capitaine de vaisseau Leps vers 1860. Sous-série 2 JJ - Papiers personnels d hydrographes. 117 articles Cette sous-série contient les papiers provenant de MM. de Rossel, Buache, de Chabert, Delisle, de Fleurieu, Chastenet de Puységur, de Montgéry, de Kersaint et de Givry. La nature et le contenu de ces documents est évidemment très varié et, en général, très technique. On peut toutefois y relever des pièces d'intérêt plus général. 2 JJ 1 2 JJ 11

2 JJ 13 2 JJ 14 2 J J 18

Papiers Rossel. n° 10. Notice sur le voyage de d'Entrecasteaux à la recherche de la Pérouse. — n° 19. Notes relatives aux côtes de Java. n° 5. Extrait du journal de Flinders sur les côtes des Nouvelles-Galles du Sud, 1803. - n° 9. Rapport sur le prospectus du voyage de Krusenstern. - n ° 10. Rapport sur le voyage de d'Entrecasteaux. n° 14. Rapport sur les observations astronomiques faites durant le voyage de d'Entrecasteaux. Documents relatifs au voyage de d'Entrecasteaux. Papiers Buache. n° 2. Traité de la religion des Malabars.

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1 Archives de France Papiers Delisle6. Extraits de voyages anciens aux Indes orientales. Extraits de voyages au long cours dans le Pacifique et l'Océan Indien, XVIeXVIIIe siècles. 2 JJ 60-69 Correspondance de MM. Delisle, 1701-1758. Certaines lettres intéressent l'Asie et la Sibérie (Correspondance avec les Jésuites de Pékin). 2 JJ 71 Notes sur la route de Pékin à Moscou. 2 JJ 72-73 Documents relatifs à la Sibérie (Voyage de Joseph-Nicolas Delisle en 1738). 2 JJ 76 Relation du voyage de M. Delisle en Sibérie, 1740. 2 JJ 78 Documents relatifs à la Sibérie (en partie en russe). 2 JJ 79 Documents relatifs au Pacifique Nord, XVIIIe siècle. 2 JJ 80 Documents relatifs à la Sibérie et au voyage de Behring. 2 JJ 85 Géographie universelle. Extraits de voyages anciens aux Terres australes, aux Indes et dans le Pacifique, XVIe-XVIIe siècles. 2 JJ 89 Documents relatifs au voyage de Delisle de La Croyère en Russie et en Sibérie, 1733-1741. 2 JJ 90 Documents relatifs au Japon. Traductions d'ouvrages chinois exécutées par des Pères Jésuites. 2 JJ 94 Papiers Fleurieu. Documents relatifs à l'Océan Indien (archipels), au régime des moussons, aux routes à suivre, XVIIIe siècle. Observations astronomiques faites à Canton, v. 1780. Voyage de d'Entrecasteaux en Chine, 1786. 2 JJ 95 Documents relatifs aux îles des mers de Chine et d'Insulinde, XVIIIe siècle. 2 JJ 98 Notes géographiques sur les mers australes. 2 JJ 102 Extraits du journal du Géographe en station à Timor, 1803. 2 JJ 108 Papiers Montgery. Extraits de voyages anciens en Asie. 2 JJ 110 Histoire de la campagne de l'Inde de 1781. 2 JJ 53 2 JJ 58

Instruments de recherche: Répertoire numérique dactylographié par Etienne Taillemite. Inventaire sommaire manuscrit en cours de mise au point. Sous-série 3 JJ - Astronomie et renseignements nautiques. 443 articles. XVIIe-XIXe siècles. Cette sous-série est d'un intérêt tout particulier car elle contient, elle aussi, des documents de nature très variée. On y trouve d'abord un ensemble de 66 volumes contenant des pièces de nature scientifique sur l'astronomie nautique, l'hydrographie, les techniques de relèvement des cartes et plans, les méthodes de calcul de la longitude, les instruments de navigation, la météorologie, etc. Le classement est chronologique. Les dates extrêmes vont de la seconde moitié du XVIIe siècle à la fin du XIXe. Parmi les documents scientifiques qui remplissent les articles 1 à 66 se trouvent quelques pièces concernant l'Asie et l'Océanie, par exemple:

6)

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Une autre partie des papiers Delisle se trouve à la bibliothèque de l'Observatoire de Paris et à celle de l'Assemblée nationale. Les cartes provenant du cabinet de G. Delisle ont été classées dans la sous-série 6 JJ.

Archives nationales: Fonds ministériels 3 JJ 2

no 9. Extraits des registres de l'Académie des Sciences concernant l'examen, des cartes de Bellin: Java, Sumatra, Bornéo, détroits de la Sonde, Cochinchine, Philippines, Célèbes et Moluques, 1746. — n° 20. Rapport sur la façon dont M. Héraud a établi l'annuaire des marées de Basse-Cochinchine, 1872. 3 JJ 5 n° 3, 5,17,19,20. Mémoires d'observations sur les cartes de Bellin (Asie et Océanie), 1749-1750. 3 JJ 16 n° 39 et 49. Notes sur une éclipse totale de soleil visible à Honolulu le 7 août 1850. — n° 44. Notes sur une comète observée à Tahiti le 7 octobre 1858. 3 JJ 17 no 4. Notes sur la longitude d'Hobart-Town par Bérard, 1843. 3 JJ 37 n° 42. Observations météorologiques faites en 1826 et 1828 à Pondichéry, Madras et Chandernagor. 3 JJ 38 no 43-45. Idem, à Shanghaï et en Nouvelle-Calédonie, 1856. 3 JJ 39 n° 56. Observations magnétiques faites sur le Dubourdieu dans le Pacifique (16 cahiers), 1890-1893. 3 JJ 42 n° 13. Extraits de journaux relatifs au typhon qui a régné dans les mers de Chine pendant la nuit du 13 au 14 septembre 1849. 3 JJ 49 n° 43. Description des villes et places de Sibérie, du Kamtchatka et du Japon, 1722. 3 JJ 56 Latitudes et longitudes de différents points de l'Océan Pacifique et de la mer des Indes, XIXe siècle. 3 JJ 66 n° 31. Essais astronomiques faits en Nouvelle-Calédonie, 1864-1865. A partir de 3 JJ 67 commence une très importante série de registres concernant des documents d'ordre géographique ou historique concernant toutes les régions du globe, classés par ordre géographique. Nous indiquons ci-dessous la liste des articles intéressant l'Asie et l'Océanie : 3 JJ 316-322. Renseignements hydrographiques, extraits de journaux et mémoires, observations scientifiques: Chili, Pérou, Mexique, Californie, 1665-1889. 316. 1665-1753.-317. 1778-1867.-318. 1850-1884.-319. 1687-1775.320. 1784-1875. - 321. 1869-1889. - 322. 1821-1834. 3 JJ 323-328. Océan Pacifique, 1595-1934 323. 1595-1847. - 324. 1845-1855. - 325. 1850-1869. - 326. 1847-1881. 327. 1863-1886.-328. 1841-1934. 3 JJ 329-332. Mers des Indes et de Chine, 1665-1883 329. 1665-1737. - 330. 1700-1754. - 331. 1739-1868. - 332. 1837-1883. 3 JJ 333-341. Mers des Indes, 1707-1893 333. 1707-1861. - 334. 1888-1892. - 335. 1670-1886. - 336. 1745-1847. 337. 1798-1893. - 338. Travaux de d'Après de Mannevillette, 1741-1775. 339. 1776-1842. - 340-341. Correspondance de d'Après de Mannevillette, 1762-1785. 3 JJ 361 Inde, renseignements géographiques, 1685-1804. 3 JJ 362 Ceylan, renseignements géographiques, 1726-1882. 3 JJ 363 Golfe du Bengale et côte de Coromandel, 1672-1874. 3 JJ 364-365. Détroits de Malacca, Sumatra, Banca, 1686-1882. 3 JJ 366-367. Mer de Chine, 1761-1900. 3 JJ 368-370. Côtes de Siam, Cochinchine, Tonkin, 1687-1930. 3 JJ 371-374. Côtes de Chine, Hainan, Formose, 1655-1907. 3 JJ 375-376. Java, détroits de la Sonde, Timor, Bornéo, Célèbes, Moluques, 1667-1895. 77

I Archives de France

3 JJ 377 lies Philippines, 1697-1890. 3 JJ 378-380. Nouvelle-Guinée, Nouvelle-Hollande, Nouvelle-Bretagne, Nouvelle-Irlande, Nouvelle-Zélande, 1642-1904. 3 JJ 381 Iles du Japon, Kouriles, Kamtchatka, 1751-1894. 3 JJ 382-384. Campagnes de circumnavigation. Pacifique, 1866-1888. Mers de Chine, Océan Indien. 3 JJ 386-389. Documents relatifs au voyage de La Pérouse 1785-1788. 3 JJ 390 Documents relatifs au voyage de Marchand, 1790-1792. 3 JJ 391-392. Documents relatifs aux voyages aux terres australes 1696-1873. 3 JJ 393-396. Documents relatifs au voyage de Dumont d'Urville, 1838-1850 (avec documents en langues tahitienne, hawaïenne, maori). 3 JJ 397 Documents relatifs au voyage de d'Entrecasteaux, 1791-1794. Les registres 3 JJ 398 à 403 concernent les observations de marées et de courants, contiennent des résultats d'observations faites dans le Pacifique, les mers des Indes et de Chine, etc. On trouvera aussi des pièces intéressantes dans les articles 404 à 409 consacrés aux phares et balises et 410 à 419 aux instructions nautiques dans les mers d'Asie et d'Amérique depuis le XVIIIe siècle. Le carton 443, Mélanges, contient une relation d'un voyage au Thibet de 1786 et une «Description de l'Asie» non datée. Instrument de recherche : Inventaire analytique manuscrit en 3 volumes rédigé par les soins du Service hydrographique de la Marine. - Sous le Second Empire, cette série a fait l'objet de prélèvements assez importants de documents dits «historiques» par opposition aux documents techniques, au profit des Archives de la Marine. Ainsi, certaines pièces figurant dans cet inventaire ne se trouvent plus à leur place et on a porté en marge de l'inventaire la mention «délivré». Elles ont été reclassées dans les diverses séries des fonds Marine et Colonies: B 4 ,BB 4 , B 7 , Colonies C, etc. Leur recherche est assez difficile car il faut, pour les retrouver, essayer de deviner d'après leur nature la nouvelle place que les archivistes du XIXe siècle ont décidé de leur donner.

Sous-série 4 JJ - Journaux de navigation. 431 articles E s'agit presque uniquement de journaux présentant un intérêt hydrographique ou géographique à l'exclusion des pièces concernant des opérations de guerre. Celles-ci, lorsqu'elles existent, se trouvent dans les sous-séries B 4 et BB 4 . Il ne faut pas oublier que, jusqu'au début du XIXe siècle, le journal rédigé par chaque officier servant à bord d'un vaisseau du roi (en vertu des ordonnances de 1689 et 1765, tous les officiers de vaisseau devaient tenir un journal), était considéré comme la propriété personnelle de l'officier. Celui-ci se dispensait donc souvent de le déposer aux Archives de la Marine, sauf cas exceptionnels, conseils de guerre par exemple. Nous sommes donc très loin de posséder tous les journaux tenus par les officiers de marine et un certain nombre de documents se trouvent dans les archives privées conservées par les familles ou déposées dans des dépôts publics. La sous-série 4 JJ se compose de journaux provenant du Service hydrographique de la Marine et du Dépôt des Cartes et Plans de la Compagnie des Indes à Lorient qui fut, lors de la suppression de cette compagnie en 1789, réuni au Dépôt de la Marine, ce qui explique la présence de nombreux journaux provenant de navires de la Compagnie. 78

Archives nationales: Fonds ministériels Chronologiquement, 4 JJ comprend deux parties: — les journaux antérieurs à 1789 ; — les journaux postérieurs à 1815. Cette section se continue jusqu'aux environs de 1870. Pour cette période, de nombreux documents de cette nature sont conservés dans les archives du port d'armement des navires. On remarquera l'absence de toute pièce correspondant à l'époque de la Révolution et de l'Empire. D convient de les rechercher dans les séries BB^, 5 JJ et dans les archives des ports. Le classement adopté pour la sous-série 4 JJ est à la fois géographique et chronologique. Des sections ont été constituées d'après les lieux de destination des bâtiments et, à l'intérieur de chaque section, les pièces sont classées par ordre chronologique. Intéressent l'Asie et l'Océanie, pour la période antérieure à 1789, les sections: I Voyages autour du monde; XIV Voyages aux Mers du Sud, Chili et Pérou; XXV Voyages dans la Mer des Indes; XXVI Voyages aux îles de France et de Bourbon; XXVII Voyages dans l'océan Indien; XXIX Voyages à Surate et au Malabar; XXX Voyages à Pondichéry et à la côte de Coromandel; XXXI Voyages au Bengale; XXXII Voyages au Pégou et à Malacca; XXXIII Voyages aux îles de la Sonde, aux Philippines et aux Moluques; XXXIV Voyages en Chine; XXXV Voyages au Japon, Kamtchatka et Terres australes. 4 JJ Supplément contient un très grand nombre de journaux provenant de bâtiments de la Compagnie des Indes. Pour la période postérieure à 1815, voir les sections: III Voyages à la Mer du Sud, Chili et Pérou, océan Pacifique; VIII Voyages aux Indes, en Chine et Indochine; Bâtiments à vapeur, section III, Indochine, océan Pacifique. Instrument de recherche: Inventaire analytique par G. Bourgin et E. Taillemite, Paris, 1963,167 p., index. L'index est divisé en deux parties (avant 1789, après 1815) et donne les références aux noms des officiers et des navires mais on n'y a pas distingué les homonymes de sorte que la même rubrique peut renvoyer à plusieurs officiers ou plusieurs bâtiments portant le même nom. Sous-série 5 JJ - Journaux de navigation. 437 articles Elle est consacrée aux grands voyage de circumnavigation et de découvertes organisés par la Marine française entre 1790 et 1840, de d'Entrecasteaux à Dumont d'Urville, complétant ce qui se trouve dans la sous-série BB^, et aux missions hydrographiques et scientifiques exécutées par des navires français dans les diverses régions du monde pendant les deux premiers tiers du XIXe siècle.

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I Archives de France D s'agit essentiellement d'archives techniques, journaux d'observations météorologique ou magnétiques, registres de calculs, cahiers de relèvements, tables de locks, registres des montres, etc., mais on y trouve aussi des instructions et des correspondances quelquefois agrémentées de dessins, de vues de côtes, de plans. Le classement est assez identique à celui de la sous-série 4 JJ, c'est-à-dire à la fois géographique et chronologique mais en suivant un ordre moins rigoureux. Contrairement aux autres parties du fonds du Service hydrographique, cette sous-série ne contient aucun document antérieur à 1789. L'historien de l'Asie et de l'Océanie s'intéressera surtout à la section I, Voyages de circumnavigation et de découvertes, dans laquelle sont très abondamment représentés les voyages de d'Entrecasteaux, Baudin, Freycinet, Duperrey, H. de Bougainville, Laplace, Du Petit-Thouars, Dumont d'Urville, Vaillant et Bérard qui tous concernént au premier chef le Pacifique et l'Extrême-Orient. Dans la section II, Voyages hydrographiques, voir paragraphe III, Mers du Sud et Océanie: campagnes de YAllier en Nouvelle-Zélande (1840-1842), de la Reine-Blanche en Océanie (1841-1847), de l'Antigone et de la Diligente dans les Mers du Sud (1820-1827). Nombreux documents sur l'hydrographie de la Nouvelle-Calédonie, des Bes de la Société, des Marquises, etc. Le paragraphe IV, Océan Indien et Mers de Chine, est également très riche pour la période 1820-1850: campagnes de YErigone (1840-1844), de l'Héroïne (1842-1844), de la Cléopâtre (1846-1847), de l'Alcmène (1843-1845), de la Favorite (1842-1844), etc. Instrument de recherche: Inventaire sommaire par G. Bourgin, Paris, 1963,65 p., index. Mêmes observations que pour l'index de la sous-série 4 JJ. Sous-série 6 JJ - Cartes et Plans. 102 articles On ne trouvera ici qu'une partie de la très importante collection de cartes et de plans constituée depuis le XVIIe siècle par le Service hydrographique. Cette collection a été scindée en plusieurs fragments. Un dépôt important a été effectué après la Seconde Guerre mondiale au Département des Cartes et Plans de la Bibliothèque nationale. On trouvera, sous la rubrique de cette institution, la notice concernant ce fonds. La présente sous-série est constituée d'éléments assez hétérogènes. On y trouve: — des cartes se rapportant aux voyages de circumnavigation exécutés par des navires français depuis celui de Bougainville (1766-1769) jusqu'à celui de Dumont d'Urville (1840); — des documents cartographiques relatifs aux missions hydrographiques exécutées par la Marine française au XIXe siècle; — une collection très importante de cartes françaises et étrangères, le plus souvent imprimées, atlas, neptunes, etc. concernant tous les pays du monde. Voici le relevé sommaire des cotes intéressant l'Asie et l'Océanie: 6 JJ 1 6 JJ 2-3 6 JJ 4-5 80

Voyages de Bougainville et de La Pérouse, 1768-1788. Voyages de d'Entrecasteaux, 1791 -1793. Voyages de Baudin, 1800-1803.

Archives nationales: Fonds ministériels

6 JJ 6 JJ 6 JJ 6 JJ 6 JJ 6 JJ 6 JJ 6 JJ 6 JJ

6 7 8 9 10-12 141 14IV 15ÏÏ 15V

Voyages de Freycinet, 1818-1820. Voyages de Dumont d'Urville, 1826-1829. Voyages de Laplace, 1830-1839. Voyages de Cook, 1765-1779. Voyages de Dumont d'Urville, 1837-1839. Voyages de Du Petit-Thouars, 1837-1838. Voyages de Tardy de Montravel, 1853-1855 (Extrême-Orient). Voyages de Rosamel, 1839-1841 (océan Indien-Pacifique). Campagne de la Sabine en Indochine, 1843-1846. — Campagne de la Favorite en merde Chine, 1842-1844. 6 JJ 23IH Mission hydrographique Bouquet de La Grye en Nouvelle-Calédonie, 18551858. 6 JJ 25^-26. Missions hydrographiques d'Indochine, 1861-1890. 6 JJ 2 7 I J V Cartes et travaux divers. Extrême-Orient et Pacifique, 1858-1886. 6 JJ 28 Missions hydrographiques au Tonkin. 6 JJ 36 Cartes diverses (Certaines concernent l'Océan Indien et le Pacifique), XVIIIe siècle. 6 JJ 3 9 I I e t m . Cartes hydrographiques. Océan Pacifique, Extrême-Orient, Océan Indien, Indes néerlandaises, XVIIIe siècle. 6 JJ 40 Mers des Indes, XVIIIe-XIXe siècles. 6 JJ 59 Cartes de l'Asie, XVIIe-XVnie siècles. 6 JJ 62 Neptunes et atlas anciens: Herrera, Greenville Collins, Blaeuw, Bruckner. XVIe-XVIIIe siècles. 6 JJ 63 Atlas maritime de Dalrymple, XVIIIe siècle. 6 JJ 74 Cartes provenant des collections de Guillaume de l'Isle. Asie, XVIIe-XVIIIe siècles. 6 JJ 75 Cartes provenant des collections de Guillaume de l'Isle. Mers du Sud, XVIeXVIIIe siècles. 6 JJ 76 Cartes de Bellin. Océan Indien, Extrême-Orient, XVIIIe siècle. Instrument de recherche: Inventaire sommaire manuscrit par G. Bourgin et Th. Tour.

Sous-série 7 JJ - Minutes de calculs hydrographiques Cette sous-série a été déposée aux Archives nationales par le Service hydrographique de la Marine en 1966. Elle contient la masse documentaire très importante réunie par les missions hydrographiques envoyées par la Marine française dans toutes les mers du monde depuis le début du XIXe siècle jusqu'à 1939 environ et complète la sous-série 5 JJ. Constituée uniquement de documents techniques, relevés de sondes, cahiers d'observations, etc.,cette sous-série, qui ne présente d'intérêt que pour les spécialistes de l'hydrographie, contient un nombre assez important de volumes relatifs aux côtes des Indes, d'Indochine et d'Océanie. Instrument de recherche: Répertoire numérique manuscrit établi par les soins du Service hydrographique de la Marine. 81

I Archives de France

Sous-série 8 JJ — Minutes de cartes hydrographiques Comme la précédente qu'elle complète, cette sous-série a été déposée aux Archives nationales en 1966. Elle est constituée par une série de portefeuilles contenant des minutes de cartes hydrographiques concernant les régions les plus diverses. Ces cartes ayant été publiées par les soins du Service hydrographique, les minutes ne peuvent, elles aussi, intéresser que les spécialistes. Instrument de recherche: Répertoire numérique manuscrit établi par les soins du Service hydrographique. Sous-série 10 JJ — Mélanges Cette petite sous-série, qui ne comprend que 26 articles, comporte deux groupes de documents très distincts: — une série de 22 volumes qui contiennent l'enregistrement de la correspondance du Service hydrographique au départ et à l'arrivée entre 1857 et 1867 et complètent ce que nous avons vu dans 1 JJ; — quatre cartons de Mélanges cotés 10 JJ 501-504 parmi lesquels on relève: 10 JJ 501 10 JJ 502

Instructions nautiques. Java, Ile de France et Inde, An IX-1811. Iles Maldives (1809). - Philippines (1836).

Instrument de recherche: Inventaire sommaire manuscrit par Jean Mallon.

FONDS DES COLONIES Les archives coloniales françaises sont, comme les archives de la Marine, divisées matériellement en deux parties. L'une, correspondant en principe aux documents antérieurs à 1815, est conservée aux Archives nationales, l'autre à la section Outre-Mer des mêmes Archives nationales demeurées 27 rue Oudinot, Paris Vile dans les locaux de l'ancien Ministère de la France d'Outre-Mer. Mais, comme toujours en pareil cas, il existe un certain nombre d'exceptions à cette règle. Le fonds Colonies conservé rue des Francs-Bourgeois est constitué par ce qui subsiste des papiers de l'ancien Bureau des Colonies, créé en 1710 au Ministère de la Marine. Avant cette date, on avait déjà procédé à une certaine séparation entre pièces relatives à la Marine et documents concernant les Colonies, ainsi la correspondance du ministre adressée aux colonies était en principe enregistrée à part, mais la règle n'était pas rigoureusement suivie et les textes intéressant nos colonies ne sont pas rares, comme on a pu le constater, dans les séries de la Marine. Il est donc presque toujours nécessaire de consulter conjointement les deux fonds qui se complètent. L'utilisation du fonds Colonies est facilitée par un instrument de travail d'ensemble: le répertoire numérique des séries anciennes des colonies rédigé par P. de Vaissière et Y. Bézard et demeuré manuscrit. 82

Archives nationales: Fonds ministériels

On pourra également se reporter, pour une orientation générale, à l'article d'Etienne Taillemite, «Les Archives anciennes des colonies aux Archives nationales», publié dans la Gazette des Archives, nouvelle série, n° 46,3e trimestre 1964, pp. 93-116. Pour des raisons historiques évidentes, ce fonds ne contient pratiquement pas de documents relatifs à l'Océanie, sauf dans les quelques séries qui se prolongent au-delà de 1815 (ΕΕ,Η). Les pièces concernant l'Asie sont souvent dispersées mais le cadre de classement adopté a provoqué la création de séries homogènes consacrées à telle ou telle colonie d'Asie. Série A — Actes du pouvoir souverain. 28 articles Cette petite série très incomplète contient les originaux ou copies des édits, ordonnances, lettres patentes, arrêts du Conseil, etc. concernant les colonies promulgués entre 1723 et 1779. Le classement est chronologique. Tous les documents de cette nature ne se trouvent pas ici, certains ont été placés dans les séries Colonies Β et F 4 . De plus, comme nous l'avons dit plus haut, de nombreuses pièces relatives aux colonies sont restées dans les séries Marine A^, A^ et B^ pour l'Ancien Régime et AA^ et AA^ pour l'époque révolutionnaire et impériale. Exemples de documents concernant l'Asie : A 5 Ρ 183 Lettres patentes du 30 novembre 1751 obtenues sur l'arrêt du 6 juin 1750 qui casse la délibération des Directeurs de la Compagnie des Indes relative à la réunion faite au domaine de la Compagnie par Dumas, gouverneur des Etablissements des Indes, des aidées d'Archiouac et Thédouvanaton données par le nabab d'Arcatte. A 17 f ° 23 Arrêt du Conseil du 24 octobre 1767 ordonnant que la requête présentée par les syndics et directeurs de la Compagnie sera communiquée à M. de Bussy pour y fournir réponse. A 17 f ° 41 Lettres patentes du 2 avril 1770 qui autorisent Law de Lauriston à négocier avec les commissaires anglais au sujet des contestations concernant le Bengale. Instruments de recherche: Répertoire numérique des séries anciennes des colonies par P. de Vaissière et Y. Bézard. Inventaire sommaire des articles A 1 à 20 par V. Tantet. Série Β - Correspondance au départ vers les Colonies. 277 articles Cette série contient théoriquement toutes les lettres et instructions adressées par le roi ou le ministre de la Marine aux gouverneurs, intendants, officiers en service aux colonies et également aux diverses autorités métropolitaines qui s'occupaient d'affaires coloniales: ministre, contrôleur général des Finances, intendants des provinces et des ports, supérieurs d'ordres religieux, armateurs, négociants, fournisseurs, etc. Outre les lettres, on trouve également de nombreux documents divers: édits, ordonnances, lettres patentes, arrêts du Conseil, surtout avant 1723, qui devaient logiquement se trouver dans la série A, provisions ou commissions d'officiers, ordres de paiement, états de matériel, etc. Le classement, qui a varié avec les époques, est à la fois chronologique et géographique d'après les lieux de destination. A partir du début du XVIIIe siècle, la plupart des volumes 83

I Archives de France sont munis de tables analytiques en général très détaillées qui facilitent beaucoup les recherches. Dans l'article Β 277 ont été regroupées toutes les instructions adressées par le gouvernement aux agents en service dans les colonies entre 1789 et 1804. Les documents concernant l'Asie sont relativement nombreux dans les volumes Β 1 à 6 qui correspondent aux années 1663 à 1674, donc à l'existence de la première Compagnie des Indes orientales. Ils disparaissent complètement par la suite sauf dans Β 33 (1711), Β 34 (1712), Β 35 (1713) où quelques lettres concernent les Indes. Les volumes Β 42 bis et 43 concernent la liquidation de l'expérience Law en ce qui a trait aux affaires coloniales (1720-1731). La correspondance concernant les Indes ne reprend qu'à partir des environs de 1766, date de la liquidation de la Compagnie. Il convient donc de consulter: Β Β Β Β Β Β

147 154 155 166 179 195

Pondichéry, Chandernagor, Mahé, Canton, 1771-1774. Pondichéry, 1775-1777. Chandernagor, Surate, Mahé, Canton, 1775-1781. Pondichéry, 1778. Compagnie hollandaise des Indes, 1782-1784. Inde, 1787-1788.

La correspondance au départ concernant les Iles de France et de Bourbon a été regroupée dans Β 201 à 213 pour les années 1766 à 1788. On y trouve évidemment de nombreuses allusions aux affaires des Indes et aux relations avec l'Indonésie et l'Extrême-Orient. Pour la période révolutionnaire et impériale, voir: Β 214 (1789-1790), 218-219 (17911792), 224-225 (1793-1796), 235 à 238 (1797-1801), 251 à 253 (1802-1806), 264265(1807-1808). D faut noter aussi que l'on peut éventuellement trouver quelques renseignements dans la correspondance enregistrée en volumes séparés, adressée par le ministre aux intendants des ports. C'est ainsi, par exemple, que les instructions remises aux officiers de marine envoyés en mission dans les colonies ont été le plus souvent enregistrées dans cette série et non dans Marine b2 où l'on pourrait logiquement les chercher. Instruments de recherche : Répertoire numérique par P. de Vaissière et Y. Bézard. Inventaire analytique des articles Β 1 à Β 37 (1663-1715) par E. Taillemite, Paris, 1959, VIII-312 p.

Série C — Correspondance à l'arrivée Contre-partie de la série précédente, elle contient les lettres adressées au ministre par les officiers en poste dans les colonies. On y trouve naturellement de nombreuses pièces jointes telles que mémoires sur les sujets les plus divers relatifs à l'administration ou à la vie économique des colonies, instructions remises aux administrateurs, procès-verbaux de réunions d'assemblées locales, recensements de population, procédures diverses, concessions de terre, ordonnances rendues par les autorités locales, documents financiers, états du mouvement des ports, statistiques diverses, actes notariés, etc. 84

Archives nationales: Fonds ministériels

Cette série a été classée suivant un ordre géographique et se trouve divisée en quatorze sous-séries. Contrairement à la correspondance au départ, reliée dès l'origine, ces lettres reçues ne le furent que dans la seconde moitié du XLXe siècle et la préparation de ces reliures fut pour le moins hâtive. De nombreuses pièces ont été mal classées ou oubliées. Ces dernières, impossibles à replacer logiquement, ont constitué des séries complémentaires de cartons qu'il ne faut pas négliger car elles permettent de combler, au moins en partie, les lacunes des séries principales. On peut également retrouver des pièces qui devraient se trouver ici dans la collection Moreau de Saint-Méry (sous-série F 3 ), dans les autres éléments de la série F et dans certains dossiers personnels conservés dans la série E. Chacune des quatorze sous-séries est classée suivant un ordre à la fois chronologique et méthodique. Les lettres de chaque année sont groupées en un ou plusieurs volumes et l'on trouve d'abord les lettres communes du gouverneur général et de l'intendant, puis celles des gouverneurs, des intendants, des commissaires de la marine, des officiers divers en sous-ordre, des particuliers, etc. A la fin de chaque article se trouvent souvent des pièces diverses: états de dépenses, mémoires divers, etc. Deux de ces sous-séries sont entièrement consacrées à l'Asie. Sous-série C^ - Extrême-Orient (XVIIe-XIXe siècles). 27 articles Cette sous-série est en réalité une collection factice de documents concernant l'action française en Cochinchine, Chine, Birmanie et Siam du milieu du XVIIe au début du XIXe siècle. On peut aussi y remarquer quelques pièces relatives au Japon, à la Malaisie, aux îles Philippines, à l'Indonésie et à Formose. On y trouve de nombreux documents en langue vernaculaire. Pour plus de détails, le lecteur devra se reporter à l'inventaire ci-dessous. Instrument de recherche: La Série d'Extrême-Orient du fonds des Archives coloniales conservé aux Archives nationales par Ferréol de Ferry, Paris, 1958,208 p. Sous-série C2 - Inde et Compagnie des Indes (1649-1808.) 309 articles On trouve dans cette sous-série très importante et fort complexe des documents de deux natures différentes: — une partie des Archives des deux premières Compagnies des Indes orientales depuis leur origine, au temps de Colbert, jusqu'à la dissolution en 1769, ainsi que quelques pièces concernant la troisième Compagnie créée en 1785 par Calonne1 ; — la correspondance adressée au ministre par les administrateurs des comptoirs de l'Inde sous le régime royal. Ces deux groupes de documents ne sont pas placés à la suite mais entremêlés. Pour faciliter les recherches, nous donnons ci-dessous un répertoire numérique de cette sous-série. 1)

Un fonds d'archives provenant de cette troisième Compagnie des Indes est conservé aux Archives nationales dans la série 8 AQ. Se trouvent dans la sous-série C un certain nombre de documents rédigés en langues orientales, par exemple, C 2 80, f ° 354. Traité conclu le 22 janvier 1742 entre la Compagnie des Indes et le prince de Bargaret.

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I Archives de France

C2 1

C2 C2 C2 C2 C2

«Etat des papiers relatifs à la Compagnie des Indes qui se trouvent au Dépôt du Contrôle général» par M. de Villiers Du Terrage, premier commis des Finances, 1721-1772. 2-9 Compagnie des Indes. Administration en France, 1649-1705. 2. 1649-1669. - 3.1664-1689. - 4. 1669-1679. - 5. 1680-1686. - 16871693. - 7. 1694-1697. - 8.1698-1700. - 9.1701-1705. 10-11 Législation et arrêts, 1686-1706. 12-20 Compagnie des Indes. Administration en France, 1706-1728. 12. 1706-1707. - 13. 1708-1711. - 14. 1708-1718. - 15.1720-1723. 16. 1724-1725. - 17.1726. - 18. 1727. - 19. 1728. - 20. 1728. 21 Collection d'édits, déclarations, arrêts et règlements concernant la Compagnie, 1644-1737. 2 2 4 0 Compagnie des Indes. Administration de France, 1729-1754. 22. 1729. - 23. 1730. - 24. 1731. - 25. 1732. - 26. 1734-1735. 27.1736-1737.-28.1738-1739.-29.1740-1741.-30.1742-1743. 31. 1 7 4 4 . - 3 2 . 1 7 4 6 . - 3 3 . 1 7 4 7 . - 3 4 . 1748. - 35. En déficit. 3 6 . 1 7 5 0 . - 3 7 . 1 7 5 1 . - 3 8 . 1 7 5 2 . - 39. 1753. - 40. 1754. 41 Projet de convention entre les Compagnies françaises et anglaises, 1754-1755. 42-55 Compagnie des Indes. Administration en France, 1756-1779. 4243. 1 7 5 6 . - 4 4 . 1 7 5 7 . - 4 5 . 1758-1759.-46. 1760-1763.-47. 1764.48. 1 7 6 4 - 1 7 6 5 . - 4 9 . 1 7 6 6 . - 5 0 . 1 7 6 7 . - 5 1 . 1 7 6 7 . - 5 2 . 1 7 6 8 . 53. 1769. - 54. 1770-1775. - 55.1775-1779. 56 Indes orientales. Commerce, 1686-1788. 57-59 Législation de la Compagnie, 1701-1791. 57. 1717-1741. - 58. 1701-1776. - 59. 1778-1791. 60-61 Législation générale, 1823-1825. 60. 1 8 2 3 - 1 8 2 5 . - 6 1 . 1832-1835 2 . 62-101 Correspondance générale, 1666-1770. 62. 1666-1676. - 63. 1674-1691. - 64.1692-1698. - 65. 1699-1700. 66. 1701-1702. - 67. 1703-1705. - 68. 1705-1709. - 69. 1710-1714. 70. 1715-1718. - 71. 1718-1720. - 72. 1720-1723. - 73. 1724-1725. 74. 1724-1729. - 75. 1730-1736. - 76. 1737-1739. - 77. 1739-1740. 78. 1739-1741. - 79. 1740-1741. - 80. 1740-1744. - 81. 1744-1746. 82. 1747-1750. - 83. 1750-1752. - 84. 1753-1754. - 85. 1754. 86.1754-1755. - 87-89.1755. - 90-92.1756. - 93.1757. - 94.1758. 95. 1759. - 96. Surate, 1758-1760. - 97. 1759-1762. - 98. 1763-1765. 99. 1766-1768. - 100. 1769. - 101.1770. 102 Mémoires pour l'instruction du procès de Dupleix, 1753. 103-104. Comptes de Dupleix. Observations de la Compagnie et répliques, 1753. 105-106. Chute et suppression de la Compagnie, 1761-1771. 107-110. Mémoires et projets relatifs à la création d'une nouvelle Compagnie, 17711788. 111 Affaires du marquis de Bussy contre la Compagnie, 1766-1768. 112 Législation de la Compagnie, 1742-1776 et 1785-1789. 113-114. Projet de nouvelle Compagnie des Indes, 1784-1785. 115 Historique de l'établissement des Français en Asie, 1537-1822. 116-117. Mémoires généraux, 1716-1784.

2)

Il s'agit de textes législatifs enregistrés à la Cour Royale de Pondichéry aux dates indiquées.

C2

C2 C2 C2 C2

C2 C2

C2 C2 C2 C2

C2 C2 C2 C2

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Archives nationales: Fonds ministériels C 2 118-131. Correspondance générale, 1771-1773. 118. Pondichéry-Mahé, 1771. — 119. Conseil supérieur de Pondichéry, 1 7 7 1 . - 120. Chandernagor, 1 7 7 1 . - 121. Mahé, 1 7 7 1 . - 122. Conseü de Chandernagor, 1772. - 123.1772. - 124. Conseils de Pondichéry et Chandernagor, 1772. - 125. Conseil de Chandernagor, 1772. - 126. Surate, 1772. 127. Pondichéry. Law de Lauriston, 1773. - 128. Chandernagor-Mahé, 1773. — 129. Conseil de Chandernagor, 1773. - 130. Conseil supérieur de Pondichéry, 1 7 7 3 . - 131. Pondichéry, Mahé, 1772-1773. C 2 132 Consulat de Surate, 1773-1779. C 2 133 Pondichéry. Journal des recettes du trésorier, 1773-1779. C 2 134 Journal des dépenses du Trésor, 1777. C 2 135-144. Correspondance générale, 1774-1784. 135. Pondichéry,Karikal, 1774. - 136. Conseil de Chandernagor, 1774. 137. Côte de Malabar, Surate, 1774. - 138. 1774. - 139. Pondichéry, Mahé, 1775. - 140. Bengale, 1775. - 141. Princes indiens, 1774-1786. 142. Pondichéry. Law de Lauriston, 1776. — 143. Pondichéry. Potier de Courcy, 1776. - 144. Surate, 1775-1784. C 2 145 Journal de la monnaie de Pondichéry, 1770-1778. C 2 146-152. Correspondance générale, 1776-1778. 146. Chandernagor, Mahé, Surate, 1776. - 147-148. Pondichéry. Bellecombe, gouverneur, 1777. - 149. Pondichéry. Chevreau, intendant, 1777. — 150. Pondichéry. Bellecombe et Chevreau, 1777. - 151. Mahé, 1777-1778. 152. Pondichéry. Bellecombe et Chevreau, 1777-1778. C 2 153 Mémoires et projets, 1777-1783. C 2 154 Journal des dépenses du Trésor, 1778-1781. C 2 155-161. Correspondance générale, 1777-1783. 155. Princes indiens, 1777-1783.- 156. Chandernagor, 1 7 7 7 . - 157. Pondichéry, Chandernagor, 1778. - 158. Mahé, 1778. - 159-160. Pondichéry, 1778-1780. - 161. Escadre d'Orves. Compagnies anglaise et hollandaise, 17801782. C 2 162 Correspondance et mémoires, récits de voyages, notes sur les campagnes de guerre, instructions, états financiers, 1772-1783. C 2 163 Correspondance générale. Princes indiens, 1780-1783. C 2 164-165. Mémoires généraux sur l'Inde, 1773-1783. C 2 166 Correspondance générale. Etablissements à l'Est du Cap, 1782-1784. C 2 167-168. Correspondance du marquis de Bussy, 1783-1784. C 2 169 Correspondance de M. de Souillac, 1785. C 2 170 Correspondance de MM. de Bussy et Moracin, 1785-1787. C 2 171 Correspondance des officiers de vaisseau, 1785-1786. C 2 172-174. Correspondance générale, 1785-1788. 172. Princes indiens, 1786. - 173. Bengale, 1785-1786. - 174. Ambassadeurs de Tippou-Sahib, 1786-1788. C 2 175 Correspondance des officiers de vaisseau, 1786. C 2 176-177. Correspondance de MM. de Cossigny et Moracin, 1786. C 2 178 Conventions et différends avec les Anglais, 1786. C 2 179-191. Correspondance générale, 1786-1789. 179. Princes indiens, 1786-1787. — 180. Souillac, Cossigny, Moracin, Conway, 1 7 8 7 . - 181. Cossigny, 1787. - 182. Bengale et côtes de Malabar, 1 7 8 7 . 87

I Archives de France 183. Cossigny etMoracin, 1787. - 184. Conway, 1788. - 185. Conway et Moracin, 1788. - 186. Moracin, 1788. - 187-189. Ambassadeurs de TippouSahib, 1788-1789.- 190. Moracin, 1789.- 191. Conway, 1789. C 2 192 Discussions relatives à l'exécution du traité de paix de 1783 et conventions conclues entre Souillac et Cathcart, 1783-1787. C 2 193-240. Correspondance générale, 2o série, 1664-1793. 193. 1664-1699 3 .- 194.1669-1711.- 195.1700-1710.- 196. 1712-1730. - 197. 1731-1740. - 198. 1741-1748. - 199. 1749-1753. - 200. 1753. 201.1754-1755. - 202-203.1755. - 204. 1756-1758. - 205. 1758. 206. 1759-1760. - 207. 1761-1765. - 208. 1766-1767. - 209. 1768. 210. 1768-1769.-211. 1770.-212-213. 1771.-214-215. 1772.-216-218. 216-218.1773.-219-220.1774.-221-222. 1775.-223-224.1776. 225-228.1777.-229-230.1778.-231.1779-1780.-232. 1781-1782. 233-234.1783-1784. - 235.1785. - 236.1786. - 237-238.1787. 239.1788-1789.-240.1790-1791. C 2 241 Conseil de guerre de Pondichéry, 1792-1793. C 2 242 Correspondance générale, 1792-1794. C 2 243 Liquidation de la Compagnie, 1794. C 2 244-245. Mémoires généraux, 1767-1792. C 2 246-251. Administration en France, 1770-1793. 246. 1770-1775. - 247. 1776-1778. - 248. 1779-1780. - 249. 1781-1782. 250. 1783-1787.-251. 1788-1793. C 2 252 Enregistrement de la correspondance de MM. Law de Lauriston, Potier de Courcy et Foucault, 1773-1777. C 2 253 Idem, MM. de Bellecombe, Chevreau et Potier de Courcy, 1774-1777. C 2 254 Idem, MM. de Picot, de Repentigny et Foucault, 1771-1783. C 2 255 Journal de navigation de M. de Montault, commandant le vaisseau de la Compagnie la Paix, 1767. C 2 256 Récit d'un voyage du Bengale à Delhi, 1773. C 2 257-260. Copies de lettres adressées au ministre, 1773-1776. C 2 261 Instructions et ordonnances, 1773-1776. C 2 262 Lettres de Potier de Courcy au consul de Surate, 1774-1776. C 2 263 Correspondance de Potier de Courcy, 1776. C 2 264 Correspondance de Law, Foucault et Potier de Courcy, 1776-1777. C 2 265 Lettres de Souillac aux princes indiens, 1785. C 2 266 Lettres de Souillac à Cossigny, 1785-1787. C 2 267-268. Copies de lettres adressées au ministre par Souillac, 1785-1787. C 2 269 Règlements de police, 1785-1787. C 2 270 Projet d'ordonnance pour la régie de la Compagnie, vers 1730. C 2 271 Marine de la Compagnie des Indes. Organisation et règlements 1681 -1771. C 2 272-276. Vaisseaux de la Compagnie, 1700-1768. C 2 277 Marine de la Compagnie. Officiers, pilotes, armateurs, XVIIIe siècle. C 2 278 Navigation et hydrographie des mers orientales, XVIIIe siècle. C 2 279-283. Lorient, port de la Compagnie des Indes, 1679-1786. 3)

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Les articles C 2 193 à 240 sont en réalité des recueils factices constitués au XIXe siècle et contenant les documents les plus divers classés dans un ordre à peu près chronologique: lettres, mémoires, instructions, procès-verbaux de délibérations de la Compagnie, etc. Il en est de même pour les articles C 2 246 à 251.

Archives nationales: Fonds ministériels

C2 C2 C2 C2 C2 C2 C2 C2 C2 C2

C2 C2 C2 C2

284 285 286 287

Employés et agents de la Compagnie, XVIIe-XVnie siècles. Productions et animaux, XVIIIe siècle. Mémoire sur le commerce anglais dans l'Inde, 1766-1772. Délibérations et règlements concernant les armements de la Compagnie des Indes, 1747-1768. 288 Officiers des vaisseaux de la Compagnie. Etats de services, 1720-1774. 289 Tableau général des officiers de la Compagnie jusqu'en 1769. 290 Délibérations et règlements concernant les armements de la Compagnie, 17381770. 290 bis Copie de textes législatifs et réglementaires concernant les Établissements français aux Indes, 1702-1826. 290 ter Mémoires, rapports et correspondances concernant les Etablissements français aux Indes, 1736-1787. 291-299. Correspondance générale, 1790-1792. 291-292. Defresne, Moracin, 1790. - 293. Chandernagor, 1790-1791. 294-295. 1790-1791. - 296. Pondichéry, 1791. - 297. Chandernagor, 1791-1792. - 298-299. Pondichéry, 1792. 300-302. Siège et prise de Pondichéry. Conseil de guerre, 1793. 303 Correspondance des commissaires civils, 1792-1795. 304-305. Mémoires et rapports, 1794-1802. 306-309. Correspondances et mémoires, 1803-1808.

Instrument de recherche: Répertoire numérique par P. de Vaissière et Y. Bézard. Ce fonds est complété par celui, très riche, qui subsiste aux Archives de la Marine à Lorient dont il sera question plus loin. Il convient de consulter à ce sujet l'article de G. Beauchesne, «Les sources de l'histoire du port de Lorient et les trois grandes Compagnies des Indes», Revue dhistoire des Colonies, t. XLII, 1955, pp. 96-109. Sous-séries Espérance

- Ile Bourbon, c* - Ile de France,

- Madagascar et Cap de Bonne

En raison des liens étroits qui unissaient avant 1810 les établissements français des Mascareignes et ceux des Indes, les sous-séries C^ et C^ contiennent un certain nombre de pièces qui intéressent l'historien de l'Asie. De même, à certaines époques, la correspondance de l'intendant de l'Ile de France traite des relations entre cette colonie et les établissements hollandais de Java et des Moluques4. Instrument de recherche: Répertoire numérique de P. de Vaissière et Y. Bézard. Documents concernant les Iles de France et de Bourbon pendant la régie de la Compagnie des Indes. Répertoire des pièces conservées dans divers dépôts d'archives de Paris, Nérac, 1953, pp. 3-114.

Guide des sources de l'histoire de l'Afrique au sud du Sahara dans les Archives et Bibliothèques françaises, 1.1, Archives, 1971,pp. 112-117. 4)

Voir à ce sujet les travaux récents de Madeleine Ly-Tio-Fane et de Louis Malleret sur l'intendant Poivre et l'introduction de la culture des épices à l'île de France.

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I Archives de France Inventaire des Archives coloniales. Sous-série C5A et C5B. Correspondance à l'arrivée en provenance de Madagascar et du Cap de Bonne Espérance par Christian Gut, Marie-Josèphe Gut et Monique Pouliquen, Paris, 1970,318 p.

Série D — Troupes des Colonies Cette série contient en réalité les documents collectifs concernant le personnel colonial, par opposition aux dossiers individuels que nous verrons plus loin dans la série E. Si les pièces relatives au personnel militaire sont nettement majoritaires, on y trouve aussi maint renseignement sur les fonctionnaires civils. D faut noter d'autre part que les documents conservés ici dépassent très largement la date limite de 1815 puisque nous verrons certaines sous-séries se prolonger jusque vers 1885. En revanche, le nombre de pièces antérieures au milieu du XVille siècle est relativement réduit. La série D est subdivisée en cinq sous-séries. Sous-série D1 - Correspondance relative aux Troupes des Colonies (1774-1782). 91 articles Contient la correspondance relative aux officiers et hommes de troupes depuis 1774 jusqu'à 1 8 1 5 ( d 1 1 à 25 et 47 à 91), un carton de mémoires et projets (D^ 27,16771800), une collection de décisions et rapports (1814-183 8 avec quelques épaves antérieures). L'article D^ 46 contient des demandes de congés et de passages entre 1858 et 1882. Sous-série d2A — Recrues pour les Colonies (1721-1791). 19 articles D s'agit de registres matricules des hommes recrutés pour les troupes des colonies, classés par ordre chronologique et indiquant les nom, âge, lieu d'origine, signalement, etc. Sous-série d2B — Dépôt des Troupes des Colonies à l'ile de Ré, Saint-Jean d'Angély et Lorient (1763-1783). 18 articles Contient des documents de nature assez identique aux précédents: contrôles, matricules de recrues, registres d'engagements. Les articles 15 à 18 concernent plus spécialement les troupes de l'Inde. Sous-série d2C — Troupes et milices des Colonies (Début du XVIIIe siècle — vers 1885). 384 articles Classée d'une manière à la fois géographique et méthodique, cette sous-série est d'une exploitation plus facile que les précédentes. On y trouve les matricules et revues d'officiers civils et militaires, les contrôles des troupes et milices coloniales, ou tout au moins ce qui en a été conservé. Ces matricules sont tantôt générales à toutes les colonies, les officiers y étant classés par grade et ancienneté (D^C \ à 14, par exemple), tantôt méthodiques, c'est-à-dire concernant une troupe déterminée, tantôt géographiques, c'est-à-dire donnant des renseignements sur les officiers en service dans telle ou telle colonie.

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Archives nationales: Fonds ministériels

Pour le XIXe siècle, on trouve de nombreux documents concernant les fonctionnaires civils: magistrats, ingénieurs, médecins, clergé. Voici la liste des articles de cette sous-série concernant l'Asie : j)2C 42-46 Cadets-gentilshommes de l'île de Ré, 1730-1790 : listes, revues, notes et correspondances concernant la Compagnie des Cadets créée à Rochefort en 1730 pour former les jeunes officiers destinés aux Troupes des Colonies. D 2 C 140-146. Régiment de l'île de France et de Bourbon, 1766-1810. p2C 147-149. Régiment de l'île de France, 1779-1793. De nombreux éléments de ces régiments ont servi aussi aux Indes à certaines époques. D 2 C 150-152. Inde. Troupes diverses, 1750-1759. D 2 ^ 153 Compagnie détachée du bataillon de l'Inde pour la garde du port de Lorient, 1772. D 2 C 154-161. Des de France et de Bourbon. Troupes et milices, revues et contrôles, 1722-1810. D 2C 162-163. Ile de France. Artillerie, contrôles, 1778-1793. D 2 C 164-165. Régiment de l'Ile Bourbon, 1774-1785. D 2C 170 Iles de France et de Bourbon. Etats-majors, listes générales, nominations et 2C D 171 mouvements, Légion de l'Ile 1715-1810. de France. Contrôles et revues, 1766-1772. D 2C 172 Régiment de l'Ile Bourbon. Matricule des officiers, revues et mutations, 17841792. D 2 C 173 Bataillon de cipayes, 1777. D 2 C 174-175. Iles de France et de Bourbon. Artillerie, 1767-1778. D 2 C 176-176 bis. Ile de France. Compagnie d'ouvriers, 1767-1773. D 2 C 177 Régiment de Pondichéry. Officiers militaires, 1784-1806. D 2 C 180-181. Inde. Officiers militaires et civils, 1766-1791. D 2 C 182-185. Régiment de Pondichéry, 1772-1807. D 22 CC 186 Bataillon de l'Inde, 1752-1773. D 187-190. Troupes diverses détachées dans l'Inde, 1724-1804. D 2C 191 Inde. Etats-majors, officiers des troupes de la Compagnie des Indes, 17371770. D 2 C 1 9 2 Inde. Cipayes, 1783-1791. D 2 C 193-194. Inde. Artillerie, matricules, 1777-1785. Capitulation de 1778. 2C D 185-203. Corps royal d'Artillerie des Colonies, 1784-1810. D 2C 216-220, 232. Certains membres de ce corps ont servi aux Indes. 2C D 231 Officiers de justice, toutes colonies, 1760-1780. D 2C 245 Gendarmerie. Contrôle nominatif, toutes colonies, 1875-1878. D 2C 246-255. Etats généraux et matricules des officiers d'administration de la Marine en service dans les colonies, 1751-1847. D 2C 257 Députés des colonies, officiers militaires et civils, toutes colonies, 1816. 2C D 259 Toutes colonies, personnel des Ponts-et-Chaussées, 1814. D 2 C 260-264. Matricules de la magistrature coloniale, 1807-1837. D 2C 265 Service de santé. Matricules, toutes colonies, 1826. D 2 C 266-269. Clergé. Matricules, toutes colonies, 1814-1837. D 2 C 271 Cipayes de l'Inde, 1876. D 2 C 337 Régiment de l'Inde, 1773-1791. D 2 C 374-375. Cipayes de l'Inde, 1792-1802. 91

I Archives de France Sous-série

d2D — Personnel militaire et civil (1685-1789). 16 articles Petite sous-série très fragmentaire contenant peu de pièces antérieures à 1750. E s'agit de listes générales d'officiers militaires ou civils en fonctions à une époque donnée dans telle ou telle colonie. On y trouve aussi des brevets ou ordres du roi nommant un officier à tel ou tel poste, pièces qui n'ont pas toujours été enregistrées dans la série Β comme la règle l'aurait voulu. Un carton concerne l'Inde: D 2 D 11,1709-1789. On pourra également faire des sondages dans D^D 13 à 16 qui couvrent l'ensemble des colonies. Instruments de recherche: Répertoire numérique de Vaissière et Bézard (pour l'ensemble de la série D). Fichier alphabétique des états de services des officiers ayant servi aux colonies avant 1789 établi par J. Giroux, Th. Tour et E. Taillemite (manuscrit). Analogue dans son principe à ceux qui ont déjà été réalisés pour les officiers de vaisseau et de plume de la Marine, ce fichier donne, d'après les matricules conservées dans D 2C , les états de services des officiers militaires et civils. Pour la période antérieure à 1740, les matricules orginales sont perdues et nous ne possédons que l'Alphabet Laffilard (D^C 222), copies d'états de services compilées par François Laffilard, archiviste de la Marine au milieu du XVIIIe siècle. Pour la période postérieure à 1740, le travail a été exécuté d'après les matricules conservées dont la collection est malheureusement très incomplète. A. Corvisier, Les Contrôles de troupes sous l'Ancien Régime, t. III, Troupes des Colonies et de la Marine, Paris, 1970, pp. 571-628. Série E — Personnel Cette série contient les dossiers individuels du personnel colonial, civil et militaire, ayant servi avant la Révolution française. Elle comprend 394 cartons dans lesquels ces dossiers sont classés par ordre alphabétique. Les observations que nous avons faites au sujet des dossiers du personnel de la Marine (sous-série C^) sont également valables ici. Avant les années 1760 environ, il ne s'agit pas de véritables dossiers personnels au sens moderne du terme, mais, le plus souvent, de quelques pièces éparses retrouvées après la reliure de la série C, qui n'intéressent pas toujours la carrière du personnage et ne se trouvent ici que parce qu'elles portent sa signature. Π ne faut donc pas attendre de ces dossiers une documentation très précise sur la carrière des officiers mais on peut y trouver des renseignements complémentaires. D'autre part, il faut toujours se souvenir du fait que les cadres administratifs des colonies françaises d'Ancien Régime étaient constitués presque exclusivement par du personnel de la Marine, surtout jusqu'aux environs de 1750. Nombre de dossiers concernant les officiers sont donc restés dans Marine C^ et toute recherche les concernant doit être menée conjointement dans les deux séries. En plus des pièces concernant le personnel militaire et administratif on a également placé dans cette série un certain nombre de dossiers nominatifs de colons ou de négociants de France ayant des intérêts aux colonies. Ils proviennent du Bureau du Contentieux des Colonies dont nous aurons l'occasion de reparler plus loin. 92

Archives nationales: Fonds ministériels

Exemples de dossiers concernant l'Asie : E6 E 10 E 16 E 44 E 46 E 49 E 51 E 91 E 94

Dossier Anquetil de Briancourt, consul à Surate, 1773-1828. Dossier Aubaud Du Perron, capitaine au Régiment de Pondichéry, 17501789. Dossier Pierre Banal, conseiller au Conseil supérieur de Pondichéry, 17681786. Dossier Boucherai, grand-voyer à Pondichéry, 1785-1786 - Dossier Bouillon, volontaire dans les troupes de l'Inde, 1779-1780. Dossier Bourcet, ingénieur en chef à Pondichéry, t 1776. Dossier Boutin, directeur de la Compagnie de Chine, 1706. Dossier Braux, aventurier chargé d'une prétendue mission au Bengale, 17711772. Dossier Cornet, garde-magasin puis conseiller au Conseil supérieur de Pondichéry, 1760-1788. Dossier Cottineau, lieutenant des vaisseaux de la Compagnie des Indes, 1752.

Instrument de travail: Fichier alphabétique manuscrit établi par P. de Vaissière. Série EE — Personnel moderne Contrairement aux autres séries du fonds Colonies, la série E se prolonge sous double lettre au-delà de 1789, jusqu'à l'époque contemporaine, la section Outre-Mer, pour des raisons matérielles, ne conservant aucun dossier personnel. La série EE (2059 cartons) contient des dossiers des fonctionnaires surtout civils, ayant servi aux colonies entre 1789 et 1870 environ. La série E E " se poursuit jusqu'à l'époque contemporaine. Pour le personnel dont les services sont à cheval sur la date de 1789, consulter à la fois E et EE car un même personnage peut avoir un double dossier. D sera également indispensable de voir la série Marine CC 7 au Service historique de la Marine car, jusqu'aux environs de 1880, le personnel colonial continua à être recruté en grande partie parmi les corps de la Marine: officiers de vaisseau, commissaires, etc. Instrument de recherche: Un fichier alphabétique de la série EE est en cours d'élaboration. Π est actuellement mené jusqu'à la lettre F. Ces dossiers personnels sont consultables à la condition que l'intéressé soit décédé depuis plus de 100 ans. Série F — Divers Ensemble particulièrement artificiel, cette série réunit des documents de nature très différente et se décompose en huit sous-séries. Sous-série F1A - Fonds des Colonies (1670-1789). 58 articles Très incomplète, cette sous-série est fort loin de contenir tous les documents financiers parvenus jusqu'à nous; on en trouve en effet un assez grand nombre dans les séries Β et C. 93

I Archives de France

Les pièces conservées dans F * A font partie de trois catégories différentes: F 1 A 1-38(1670-1759) D s'agit de documents financiers divers: états de dépenses, ordres de paiements, ordres d'envois de fonds, procès-verbaux de caisse, états de lettres de change tirées sur les Trésoriers généraux de la Marine ou des Colonies, marchés ou soumissions de fournitures, etc., le tout, très fragmentaire, classé par ordre chronologique et par colonie; F 1 A 39 à 48 (1753-1762) Comptes de dépenses classés par colonies; F 1 A 4 9 à 57 (1763-1777) Registres de correspondance départ du Bureau des Fonds des Colonies. Avant 1763, consulter la série Marine E. F 1 A 58 (1774-1789) Le registre contient, classées par ordre alphabétique de demandeurs, des requêtes concernant des pensions, remboursements de fonds, etc. Comme on peut le constater, cette petite sous-série ne contient guère que des épaves. Les documents financiers ont particulièrement souffert au cours des siècles et ont fréquemment été détruits volontairement car on les a longtemps considérés, à tort, comme sans intérêt historique. Instrument de recherche: Répertoire numérique de Vaissière et Bézard. Sous-série F^

— Compagnies de commerce (XVIIe-XVIIIe siècles). 21 articles

Contient quelques épaves de papiers provenant des compagnies de commerce et de colonisations créées sous l'Ancien Régime. Voir: F ^ A 12 F2A

Histoire abrégée des compagnies de commerce depuis 1626 par le S. Demis, 1742. 15 à 21. Compagnie de la Mer Pacifique, 1696-1740.

Instrument de recherche: Répertoire numérique de Vaissière et Bézard. Sous-Série F^B — Commerce aux Colonies (1663-1789). 13 articles Cette petite sous-série est en réalité une collection factice de documents divers concernant le commerce colonial et le régime commercial des colonies avant la Révolution. On y trouve par exemple des correspondances échangées avec les chambres de commerce des villes maritimes, des mémoires sur le commerce, des états statistiques à l'état fragmentaire car on en rencontre aussi dans les séries C, F^C e t F^. Instrument de recherche: Répertoire numérique de Vaissière et Bézard. Sous-série F^C - Colonies en général (1704-1789). 13 articles E s'agit encore une fois d'une collection factice de pièces de nature diverse. Les articles 1 à 3 sont constitués par des décisions, c'est-à-dire des feuilles au roi et au ministre donnant 94

Archives nationales: Fonds ministériels

le résumé d'une affaire et portant la décision prise par l'autorité supérieure (1704-1723). Viennent ensuite des mémoires divers et des minutes de rapports au ministre (F^C 4.8, XVIIe-XVIIIe siècles). Les derniers articles sont des mélanges parmi lesquels on peut noter: F^C 10 Lettre de M. Beauvais sur le voyage aux Indes de Sonnerat, v. 1785. F^C 12 Voyage de Pondichéry en France par Poncet de La Rivière, 1760. — Mémoires et correspondances sur les Indes, 1760-1784. — Voyage du chevalier de Dourdon de France en Inde par les déserts, s.d. — Voyage de Paris à Pondichéry par Froment, 1783-1784. - Mémoires sur la navigation de l'Inde, XVIIIe siècle. Instrument de recherche: Répertoire numérique de Vaissière et Bézard. Sous-série F* - Collection Moreau de Saint-Méry (XVIIe-XVIIIe siècles). 287 articles Π s'agit d'une importante collection d'érudit constituée à la fin de l'Ancien Régime et pendant la Révolution. Moreau de Saint-Méry (1750-1819), ancien conseiller au Conseil supérieur de Saint-Domingue, s'attacha à réunir, souvent au détriment des Archives officielles, une collection de pièces relatives à toutes les anciennes colonies françaises5. Les documents originaux y alternent avec des copies et permettent de combler, au moins partiellement, les nombreuses lacunes de la série C. On peut également trouver dans F 3 des études déjà élaborées, comme des descriptions de certaines colonies, des essais sur des problèmes d'histoire, d'économie ou d'ethnographie, des renseignements sur les colonies étrangères, des séries de pièces réunies méthodiquement d'après leur nature instructions aux administrateurs, recueils d'arrêts des conseils supérieurs, etc. Né à la Martinique, Moreau de Saint-Méry s'est surtout intéressé aux colonies d'Amérique, néanmoins l'Asie n'est pas absente de sa collection dans laquelle on peut relever: F 3 45 Inde. Description et historique. F 3 46 Inde. Code historique, 1746-1787. F 3 48 Inde. Indes orientales, XVIIIe siècle. F 3 108-112. Voyage en Chine de Van Braan. F 3 238-240. Code de l'Inde, 1604-1803. Instruments de recherche: Répertoire numérique de Vaissière et Bézard. Inventaire sommaire manuscrit en 3 vol. avec table par Louis-Philippe May (non exhaustif). Sous-série F4 - Bureau du Contentieux (1765-1806). 28 articles Cette petite sous-série, au contenu assez disparate, est constituée de cinq éléments différents: - une collection d'édits, ordonnances, arrêts du Conseil, etc. complétant ce qui se trouve dans les séries Marine A^ et Colonies A (F^ 1 à 7,1765-1790); 5)

Sur Moreau de Saint-Méry et sa collection, voir Description de la partie française de SaintDomingue, nouvelle édition par Bl. Maurel et E. Taillemite, Paris, 1958,1.1., pp. VU-XLVII.

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I Archives de France — des épaves provenant du Bureau du Contentieux ne concernant que les Antilles (F 4 8 à 11,1775-1787); — des épaves provenant du Bureau du Commerce, constituées surtout de pièces relatives à l'administration et à la mise en valeur des colonies et concernant essentiellement les Antilles (F 4 12 à 24,1715-1795); — une collection de lois, arrêtés et décrets concernant les colonies promulgués entre 1782 et 1786 et entre 1799 et 1806 ( F 4 25 et 26); — enfin ce qui subsiste de la correspondance du Bureau du Contentieux entre 1775 et 1790 ( F 4 27 et 28). Instrument de recherche: Répertoire numérique de Vaissière et Bézard. Sous-série F^-A - Missions religieuses (XVIIe siècle-1808). 28 articles Collection factice de documents concernant les missions religieuses dans les anciennes colonies. Les articles suivants concernent l'Asie: F 5 A 12-13 p5A i 4 F ^ A 15-16 F 5 A 17 F5A18 F5A19 F 5 A 21-24

Inde, 1775-1792. Missions Jésuites. Coutumes des Malabars, 1704-1714. Missions Jésuites. Inde, 1691-1769. Inde. Etablissement des Ursulines, 173 8-173 9. Inde et Thibet, 1769-1775. Inde, 1716-1761. Missions d'Extrême-Orient et Chine, 1668-1804.

Instruments de recherche: Répertoire numérique de Vaissière et Bézard. Inventaire sommaire dactylographié établi par Albert Mirot et intégré dans l'inventaire général des documents relatifs aux missions religieuses conservés aux Archives nationales. Sous-série F^

— Passagers (XVIIIe siècle-1885). 143 articles

Il s'agit de listes nominatives de passagers embarqués ou débarqués dans les ports de France et des colonies, conservées en séries très incomplètes. Les registres sont classés par ports d'embarquements ou de débarquements et les dates extrêmes sont très variables d'une colonie ou d'un port à l'autre. Quelques listes de passagers se trouvent parfois dans les séries Β et C ou encore dans Marine B^ et B^ mais il demeure difficile de retrouver trace d'un passage surtout si l'on ne connaît pas le port d'embarquement ou de débarquement. Cette sous-série se prolonge très largement au-delà de 1815. Pour le XDCe siècle, elle est surtout constituée d'états des troupes embarquées pour les colonies ou en revenant. Les articles suivants intéressent l'Asie: FSB 9 Embarquements et débarquements. Inde, 1777-1830. 5B F 20-22 Passagers débarqués à Lorient, 1749-1822. F^B 35 Passagers embarqués pour la France. Inde et Chine, 1751-1830. Il pourra éventuellement être nécessaire de dépouiller les registres classés par ports de débarquements en France 10 à 31) ou par ports d'embarquements ( F 3 8 à 58) ainsi que les listes collectives conservées dans les volumes 59 et suivants. 96

Archives nationales: Fonds ministériels

Instrument de recherche: Répertoire numérique de Vaissière et Bézard. Série H — Administration pénitentiaire Contient les papiers de l'Administration pénitentiaire coloniale depuis le milieu du XIXe siècle. En tête de la série figurent des dossiers de principe dont certains intéressent l'Asie ou l'Océanie, par exemple: H1 H 2-3

Documents relatifs au régime pénitentiaire en Australie. Projets de création d'établissements pénitentiaires en Nouvelle-Calédonie, aux îles Marquises, aux Indes, 1827-1862. H 23 Etudes préliminaires sur la transportation en Nouvelle-Calédonie, 1857. H 24 Nouvelle-Calédonie. Projet de colonisation pénale, 1864-1872. H 30 Nouvelle-Calédonie. Convois de transportés, 1871-1873. H 32-34 Idem, 1867,1878. H 3944 Transportation. Nouvelle-Calédonie, 1867-1880. H 53 Transportation. Inde, Cochinchine, 1843-1877. H 56 Services pénitentiaires. Nouvelle-Calédonie, 1874-1880. H 59 et 68 Idem, 1850-1909. A partir de H 69 commence la série des dossiers individuels de condamnés qui ne peuvent être consultés qu'avec une autorisation spéciale. Instrument de recherche: Répertoire numérique de Vaissière et Bézard.

Série J — Successions vacantes Contient des documents relatifs aux Successions vacantes ouvertes aux colonies. Le début de la série contient des dossiers d'intérêt général. Viennent ensuite les dossiers individuels classés par ordre alphabétique. Intéressent l'Asie: J2 Inde, 1808-1856. J 5-6 Inde, 1767-1831. De J 13 à J 126, dossiers de recherches de successions et états de situations de successions vacantes, toutes colonies, 1814-1864. A partir de J 127, dossiers individuels classés par ordre alphabétique pour la période 18641900; à partir de J 288, idem pour la période 1900-1910. Instrument de recherche: Répertoire numérique de Vaissière et Bézard.

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I Archives de France FONDS DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES Série Β' — Archives consulaires Cette série, versée aux Archives nationales par le Ministère des Affaires étrangères en 1932 et 1933, provient du démembrement, effectué à l'époque révolutionnaire, des archives du Bureau des Consulats du Secrétariat d'Etat de laMarine (Sous-série Marine B^). On y trouve la correspondance au départ de ce bureau à partir de 1756 (Β* 1 à 74) et la correspondance reçue, classée par ordre alphabétique de postes consulaires et par ordre chronologique, depuis une date variable avec chaque poste jusqu'à 1792. Peu de documents intéressent l'Asie. On pourra toutefois consulter éventuellement la correspondance reçue de Bagdad (B1 175-177,1742-1791), de Bassorah (B 1 197,17431791), de Constantinople (B 1 376448, 1637-1790). Instrument de recherche: Répertoire numérique manuscrit par Léonce Célier. Série B III — Archives consulaires Complément de la précédente, cette série a été versée aux Archives nationales par le Ministère des Affaires étrangères en 1929 et provient elle aussi du démembrement des archives du Bureau des Consulats de la Marine. On y a toutefois ajouté des documents postérieurs à 1793 de sorte qu'elle se prolonge jusqu'au milieu du XIXe siècle. D'une grande richesse pour le bassin méditerranéen et le Proche-Orient, elle contient en revanche peu de documents intéressant l'Asie ou l'Océanie. A signaler toutefois: Bm Bm Bm Bm

379 422 455 456

B m 459

Iles Philippines, 1842-1849. Colonies néerlandaises, 1816-1845. Iles Hawaï, 1836-1869. Chili, 1840-1870; Colombie, 1821-1832;Equateur, 1830-1868; Pérou 17921851. Inde et Chine, 1787-1850.

Instrument de recherche: Répertoire numérique manuscrit par Léonce Célier. Etienne Taillemite

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SECTION OUTRE-MER Plan: Introduction Historique de l'Administration coloniale Historique des Archives coloniales Bibliographie Actes du Pouvoir central Traités Correspondance générale Enregistrement au départ Bureau d'Administration Bureau de Législation et d'Administration Bureau politique et commercial Bureau du Personnel des Colonies Bureau du Personnel et des Services militaires des Colonies Bureau des Finances et des Approvisionnements Affaires militaires, soldes et pensions Pensions militaires et civiles Enregistrement à l'arrivée Correspondance et administration générale des territoires Télégrammes Télégrammes, Cabinet du Ministre Arrivée Départ Télégrammes, Administration centrale Généralités Missions d'exploration Séries géographiques Océan Indien Océan Indien (en général) Inde française Océanie - Nouvelle-Calédonie Nouvelle-Calédonie Nouvelles-Hébrides Océanie Wallis et Futuna Asie Asie orientale Siam Indochine Direction des Affaires politiques Archives antérieures à 1920 Archives postérieures à 1920 Service de Liaison avec les Originaires des Territoires français d'Outre-Mer (S.L.O.T.F.O.M.) Direction des Affaires économiques Direction du Personnel Inspection des Travaux publics Inspection des Colonies Conseil supérieur des Colonies Commission d'Enquête dans les Territoires d'Outre-Mer (Commission Guernut)

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I Archives de F r a n c e Agence économique de la Fiance d'Outre-Mer Ecole coloniale Archives privées Papiers Balbière (21 AP) Papiers Bergé (34 AP) Papiers Bouault (8 AP) Papiers Carré de Lusançay (33 AP) Papiers Jacquot (17 AP) Papiers Marceau (2 AP) Papiers Martineau (3 AP) Papiers d'agents Papiers d'Ariès (2 PA) Papiers Bride (13 PA) Papiers Fraisse (26 PA) Papiers Garnier (17 PA et 31 PA) Papiers Lamothe (4 PA) Papiers Legrand (32 PA) Papiers Le Myre de Vilers (7 PA) Papiers Madrolle (42 PA) Papiers Moutet (28 PA) Papiers Pruvost (22 PA) Papiers Sarraut (9 PA) Dépôt des Papiers publics des Colonies Etat civil Registres paroissiaux, puis d'état civil: Etablissements français dans l'Inde, Indochine, Nouvelle-Calédonie et dépendances, Polynésie française Hôpitaux Recensements Greffes Etablissements français dans l'Inde Indochine: Cochinchine, Annam-Tonkin, Cambodge, Laos, Territoire de Kouang-Tchéou-Wan Nouvelle-Calédonie et dépendances Nouvelles-Hébrides Polynésie française Notariat Etablissements français dans l'Inde Indochine: Cochinchine, Cambodge, Annam, Tonkin, Annam-Tonkin, Laos, KouangTchéou-Wan Nouvelle-Calédonie et dépendances Nouvelles-Hébrides Polynésie française Conservation des hypothèques Conservation foncière Dépôt des Fortifications des Colonies Cartothèque Filmathèque 1 Mi Β — Archives familiales 1 Mi D - Archives départementales, de ministères, étrangères, manuscrits de bibliothèques, etc. 2 Mi A — Choix de documents des Archives du ministère de la France d'Outre-Mer actuellement conservés à la section Outre-Mer (Mélanges) 2 Mi C — Archives de Pondichéry 4 Mi - Ouvrages, articles, études diverses Phototèque 100

Archives nationales: Section Outre-Mer INTRODUCTION Héritière de l'ancien service des Archives du ministère des Colonies (devenu ultérieurement ministère de la France d'Outre-Mer), la section Outre-Mer, lors de sa création le 1er janvier 1961, a pris la suite immédiate et conservé les locaux du service prédécesseur, 27 rue Oudinot, PARIS Vile. Elle a hérité également les structures administratives de celui-ci et comporte quatre sous-sections: Archives, Bibliothèque, Cartothèque, Etat civil. La salle de lecture commune aux quatre sous-sections est ouverte du lundi au vendredi inclus, de 9 h. 30 à 13 h. et de 14 h. à 17 h. 30. Elle est fermée du 1er au 31 août, l'aprèsmidi. La section Outre-Mer est ouverte, sur présentation de leurs papiers d'identité, à tous les citoyens français qui se proposent de mener des recherches historiques sérieuses. Elle est également ouverte aux ressortissants étrangers. Ceux-ci se seront munis au préalable d'une lettre de recommandation émanant de la représentation diplomatique de leur pays en France, ou de la France en leur pays, ou bien d'une personnalité française suffisamment autorisée. A leur première venue à la section Outre-Mer, ils voudront bien présenter leur passeport. Tout lecteur nouveau est tenu de se faire inscrire. Il devra rédiger sur un formulaire ad-hoc une demande d'autorisation de consultation comportant ses nom, prénoms, indication de sa citoyenneté, adresse en France et à l'étranger ainsi que l'objet de sa recherche et, éventuellement, le nom des professeurs qui la patronnent. Les documents d'archives antérieurs au 10 juillet 1940 (à l'exception de quelques documents réservés) sont seuls communicables1. Le lecteur en demandera consultation sur des fiches qui lui seront fournies par le président de salle. Il peut, s'il le désire, faire tenir les dossiers à sa disposition pendant un délai déterminé. Les demandes sont reçues de 9 h. 30 à 11 h. 30 et de 14 h. à 17 h. Il est précisé qu'aucun document n'est communiqué après 17 heures. Historique de l'Administration coloniale L'actuelle constitution des fonds d'archives concernant la colonisation ne saurait se comprendre sans un bref historique de l'administration coloniale dont ils sont l'émanation. Π est en effet nécessaire d'observer ici qu'il s'agit non seulement des archives d'une administration centrale, mais aussi d'une administration d'une structure originale, où les matières traitées sont essentiellement diverses, allant du politique à l'économique en passant par l'instruction et les travaux publics, l'agriculture, les mines, et diversement réparties selon l'optique des époques. Cette administration a reçu simultanément, venant des échelons locaux, des documents de haute synthèse (rapport politique mensuel, par exemple) et les demandes les moins élaborées (imprimés administratifs p.e.); elle leur adressa les instructions les plus subtiles (instructions du ministre au gouverneur) ou les plus formelles (tenue des registres de douane). Il en résulte, au départ, une masse déroutante dont la complexité s'est accrue, au cours du temps, par suite des fréquents remaniements dans l'organisation des bureaux dont nous allons donner les principaux jalons. 1)

Décret du 19 novembre 1970.

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I Archives de France Le premier acte de caractère colonial accompli par le gouvernement français est, en 1540, la nomination du sire de Roberval comme «vice-roi du Canada» et de tous les pays explorés par Jacques Cartier. Les guerres de religion qui sévirent en France empêchèrent le gouvernement de suivre les initiatives des armateurs de Dieppe, Rouen et Honfleur qui s'intéressaient à l'Amérique du Nord surtout, à Madagascar, aux Indes, mais aussi au Brésil. Le règne de Henri IV marquera la reprise de l'initiative gouvernementale: ce seront l'envoi de Champlain au Canada, la fondation de Québec en 1606. Cependant, les marchands des ports commençaient à se grouper. C'est ainsi qu'en 1601 se fondait à Saint-Malo une société entre des négociants de cette ville, de Laval et de Vitré pour trafiquer avec les Indes orientales, qu'en 1604 était fondée une nouvelle compagnie présidée par Antoine Godefroy pour le commerce des Indes orientales; la fondation de la Compagnie des Moluques aura lieu en 1615. Cependant, ces compagnies périclitèrent, sans doute en raison de l'hostilité de la Hollande où, depuis 1595, existait une Compagnie des Pays lointains (celle-ci avec d'autres compagnies formera, le 20 mars 1602, la Compagnie des Indes orientales), en raison également de l'hostilité de l'Angleterre où, dès 1579, avait été créée une Compagnie des 101 marchands. De plus, les commerçants des ports français protestaient contre le commerce privilégié. D'autre part, le pouvoir n'avait pas suffisamment de prise sur l'administration. Les ports étaient aux mains des gouverneurs, la marine royale partagée entre les divers amiraux de France, de Bretagne, de Guyenne. Un homme, Richelieu (1582-1642), essaiera à la fois de centraliser l'administration en ce qui regarde la Marine, et de lui donner un but. Il présentera à l'Assemblée des notables qui se tient à Paris en décembre 1626 plusieurs propositions «non tant pour remettre en France la Marine en sa première dignité que par la Marine, la France en son ancienne splendeur». Il démontrera que l'Espagne, l'Angleterre, la Hollande ne sont puissantes que par leur marine, qu'il n'y a de royaume mieux situé et plus riche que la France pour se rendre maître de la mer et que, pour y parvenir, il faut comme les Etats voisins faire de grandes compagnies. Au XVIe siècle, la Marine relevait de l'amiral de France, chef de toutes les armées navales et de toute la marine, juge de toutes les contestations. A ses côtés existaient des amiraux de Bretagne, de Guyenne, du Levant, un général des galères, des gouverneurs des places maritimes. En 1547, sous Henri II, avaient été créés les secrétaires d'Etat dont l'un, Clausse de Marchaumont, était chargé des affaires maritimes et militaires. Richelieu reconnut la nécessité de substituer l'autorité royale à celle de tous les amiraux indisciplinés et autonomes. En 1626 est créée pour lui la charge de Grand-Maître, chef et surintendant général de la navigation et du commerce de France. Il conservera toutefois le secrétaire général de l'amirauté, Martin de Mauroy, tandis qu'une ordonnance du 29 mars 1631 tentera d'organiser une administration dans les ports. Le 28 septembre 1632, le sieur de La Porte est nommé intendant de la Marine, de la navigation et du commerce.

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Archives nationales: Section Outre-Mer Simultanément, Richelieu avait réparti entre deux secrétaires d'Etat les affaires touchant la Marine: Marine du Ponant

Marine du Levant

Nicolas Potier d'Ocquerre, 11 mars 1626 - 29 sept. 1628. (Il a également les affaires étrangères)

Le Beauclerc, sieur d'Achères, 11 mars 1626 - 11 déc. 1630. (Il s'occupe également des finances et de la guerre)

Claude Bouthillier, sieur de Pont, 1628 - 10 mars 1632.

Abel Servien, marquis de Sablé, 1630 - 16 déc. 1636.

Léon Bouthillier, comte de Chavigny, 1632 - 23 juin 1643.

François Sublet Des Noyers, 1636 - 2 mai 1645.

Richelieu étant mort en 1642, Anne d'Autriche devient alors surintendante générale de la navigation et du commerce. Le duc de Beaufort lui succédera. Henri de Loménie, comte de Brienne, 1643 - 2 0 avril 1663, et son fils,

Michel Le Tellier, sieur de Chaville, 1645. (Il a Colbert pour secrétaire à partir de 1648)

Hugues de Lionne, 20 avril 1663.

François Michel Le Tellier, sieur de Louvois, adjoint depuis 1662. Survivancier.

Jusqu'à la fin du XVIIe siècle, les collaborateurs ne sont pas liés au ministre mais au secrétaire d'Etat. Le personnel administratif ressemble assez à celui d'une étude de notaire: quand le maître change, le nouveau maître garde quelques-uns des anciens collaborateurs; ceux-ci exécutent des ordres, n'ont pas d'initiative personnelle. Leur situation durera ainsi jusqu'à la fin du XVIIe siècle. Fouquet avait été nommé surintendant des Finances en 1653. Il s'efforça de rétablir l'ordre dans les finances du royaume, mais ne sépara pas ses intérêts propres de ceux de l'Etat. Il s'intéressa aux Antilles et au Canada. Colbert lui succédera avec le titre de contrôleur général; il aura, à partir du 11 mai 1667, la direction des affaires de la Marine et du commerce. Le 7 mars 1669, le roi constitue entre ses mains une Secrétairerie d'Etat à la Marine. Hugues de Lionne a abandonné les attributions qu'il avait sur la Marine du Ponant, Louvois, qui a succédé à son père, a renoncé aux ports et galères, l'amiral de France, Louis de Bourbon, n'a que 18 mois: Colbert aura donc les mains libres. Il donnera aux rouages de la nouvelle institution une certaine fixité et, en même temps, essaiera de simplifier et de grouper. Au début, le secrétariat d'Etat à la Marine comprend trois bureaux: -

-

Ponant: commerce des Indes et d'Espagne ¡compagnies de commerce de la Guinée, du Sénégal-Indes orientales. Le premier commis est, jusqu'au 1er juillet 1709, M. de La Touche; Levant: Iles d'Amérique, Alger, Tunis, Tripoli, consulats du Levant. Le premier commis est M. de Salabery jusqu'au 1er juillet 1709; Comptabilité des fonds: recettes et dépenses, exécution des marchés. Le premier commis est M. de Valorcières.

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I Archives de France Pour éviter la dispersion des dossiers et constituer des archives, un dépôt commun à la Marine et aux Colonies a été constitué en 1680: le Dépôt des Papiers de la Marine et des Colonies, géré par Clairambault le cadet. C'est l'ancêtre du Service historique de la Marine et de la section Outre-Mer. Sous le successeur de Colbert, son fils Jean-Baptiste Colbert, marquis de Seignelay (6 septembre 1683 — 7 novembre 1690), secrétaire d'Etat à la Marine et au commerce du dehors, un nouveau bureau sera créé le 1er janvier 1687 pour l'examen des comptes et confié à Clairambault l'aîné. Seignelay n'a pas dans ses attributions les finances, mais seulement le commerce du dehors constitué en bureau dont la direction est d'abord donnée à Morel de Boistiroux puis, le 24 mai 1686, à M. de Lagny. Les attributions de ce bureau sont mal définies et sont l'objet de contestations sous le ministère de Louis Phélypeaux, comte de Pontchartrain (7 novembre 1690 — 6 septembre 1699) qui a, de nouveau, réuni entre ses mains la Marine et le contrôle des Finances, puis sous celui de son fils, Jérôme Phélypeaux, comte de Pontchartrain. A l'avènement de celui-ci le contrôle général et les affaires de la Marine sont nettement et définitivement séparées par un règlement du 13 septembre 1699: — Le ministre de la Marine garde dans ses attributions les instructions générales à donner aux gouverneurs, les détails de l'administration intérieure, les affaires commerciales; — Le contrôleur général fixe les taxes applicables aux marchandises à l'entrée en provenance des colonies, et à la sortie, c'est-à-dire à destination de celles-ci. Il a, d'autre part, la surveillance des compagnies de commerce qui ont proliféré sans toutefois réussir 1 . Parallèlement à ces bureaux existe toujours un secrétariat général de l'amirauté, organisme puissant chargé du recrutement et de l'approvisionnement de la flotte. Cependant, les colonies n'ont pas encore de bureau spécialisé et, depuis leur création par Colbert, les bureaux du Ponant et du Levant ont vu leurs attributions se modifier. Une nouvelle réorganisation aura lieu le 1er janvier 1710. Tandis que le bureau du Ponant devient le bureau des Consulats, on crée un bureau des Colonies. Elles seront dès lors représentées auprès du pouvoir par un bureau qui leur est propre et dont la mission est de ne s'occuper que d'elles. Au fur et à mesure de l'extension de notre domaine colonial, ce bureau devra étendre et modifier ses attributions. Néanmoins, il restera longtemps étroitement lié aux autres bureaux de la Marine. Il sera dirigé, au cours du XVIIIe siècle, par des personnalités remarquables: Moïse Augustin de Fontanieu, d'abord trésorier général de la Marine, premier commis le 23 novembre 1710, qui mourra le 3 février 1725; Pierre de Forcade, lié avec le comte de Maurepas (Jean Frédéric Phélypeaux), lui succédera et occupera le poste jusqu'au 17 juin 1738. Il sera remplacé par Arnaud de La Porte qui sera nommé premier commis le 17 juin 1738 et admis à la retraite le 27 janvier 1758, après avoir traversé deux guerres, celle de la Succession d'Autriche qui se termine à l'avantage de nos possessions, puis la guerre de Sept-Ans qui se révèle rapidement désastreuse. Il aura pour successeur Accaron. Celui-ci, qui ne semble pas avoir été particulièrement intelligent (Malouet le traite de «pauvre homme»), assistera à l'effondrement de notre domaine colonial. Il cédera la place après le traité de Paris à un personnage remarquable, Jean-Baptiste Dubuc, qui abandonnera son poste en 1)

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Compagnie d'Orient (24 juin 1642), également appelée Compagnie de Madagascar et Compagnie des Côtes orientales d'Afrique. Compagnie des Indes orientales établie par édit d'août 1664. Compagnie des Indes occidentales créée en 1669, qui ne durera que dix ans.

Archives nationales: Section Outre-Mer 1770, lors de la suppression du privilège de la Compagnie des Indes et sera chargé comme syndic de diriger la liquidation de celle-ci. Il a des idées personnelles sur les conditions dans lesquelles doivent se développer les colonies et son influence sera très grande. Tout au long du XVIIIe siècle, les bureaux se modifièrent au gré des nécessités politiques. En 1749, il y avait huit bureaux: — Fonds, invalides, officiers de plume: Begon; — Ports du Levant, du Ponant, prises et fortifications maritimes, garde des côtes: Pellerin; — Classes, pêche, commerce : Pallu ; — Consulats et commerce maritime: Le Guay; — Colonies: Arnaud de La Porte; — Dépôt des Archives: Lafillard; — Cartes et plans: La Galissonnière. Un secrétariat administre les officiers militaires sous la direction de M. Gaudin. En 1750, le bureau des Fonds des Colonies est séparé de celui de la Marine, tout en restant sous une même direction. En 1763, la distribution des bureaux est la suivante, chaque bureau ou service étant divisé en détail: — Police des ports: Truguet; — Officiers d'épée, de plume, des classes: Rodier; — Comptes: Guignace; — Commerce et consulats: Le Guay; — Colonies: Accaron; — Interprètes: Genet; — Dépôt des Papiers de la Marine et des Colonies: Hamécourt; — Dépôt des Plans: comte de Narbonne; — Secrétaire de la Marine: Baudet. En 1775, il y a douze bureaux et dix premiers commis: — Police des ports: La Fresnaye; — Officiers et classes: Fera. Ce bureau se subdivisera en bureau des Officiers et bureau des Classes; — Fonds et comptes: Guignace; — Commerce: Saint-Didier; — Colonies de l'Amérique et Côte d'Afrique: La Coste; — Colonies de l'Inde et Fonds des Colonies: La Rivière; — Interprètes; — Dépôt des Papiers: Hamécourt; — Dépôt des Plans: Chabert; — Secrétariat: Flouin. La comparaison entre les deux tableaux montre que le bureau des Colonies a été dédoublé en bureau des Colonies de l'Amérique et en bureau de l'Inde, que le bureau des Fonds des Colonies a été rattaché à ce dernier. Diverses créations concernant les Colonies auront lieu dans les années suivantes: — Dépôt des Papiers publics des Colonies (juin 1776); — Dépôt des Fortifications des Colonies (1776); 105

I Archives de France -

Bureau des Affaires contentieuses des Colonies; Intendance générale des Colonies (1783) qui regroupe les trois bureaux dont nous avons parlé.

Depuis la disgrâce de Maurepas, en 1749, les ministres de la Marine s'étaient succédés au gré des intrigues de Cour; les bureaux s'étaient multipliés, notamment sous M. de Sartines. Quand le maréchal de Castries arrive au pouvoir, il a tendance au contraire à rassembler les services. En 1783, l'organisation du ministère est la suivante: -

Direction générale des Ports: ports, grâces et emplois militaires, discipline militaire et des classes; - Intendance générale des Fonds: fonds, dettes anciennes, approvisionnements, invalides et prises; - Intendance générale des Colonies: correspondance, artillerie des colonies, affaires contentieuses; - Direction des Consulats: consulats, classes; - Secrétariat; - Bureau des Papiers; - Bureau des Fonds. Mais les bureaux ne sont pas seuls à s'occuper de la Marine et des Colonies: on trouve à côté d'eux quelques organismes dont le rôle plus ou moins épisodique renforce leur action. Ce sont le Conseil de Marine et le Conseil du Commerce. Le Conseil de Marine avait été créé par Richelieu en 1624. Les affaires qui devaient lui être soumises étaient étudiées par une commission composée du surintendant des Finances, d'un secrétaire d'Etat et de deux conseillers. Son influence f u t surtout marquée sous Colbert, et les commis La Touche, Bonrepos, Fontanieu sont souvent qualifiés du titre de conseiller de Marine. Il f u t fortifié au moment de la Polysynodie sous la présidence du comte de Toulouse. Le Régent avait en effet remplacé les «Secrétaires d'Etat» par les «Conseils» (Conseil de Régence, Conseil de Conscience, Conseil des Affaires étrangères, Conseil de la Guerre). En 1718, les secrétaires d'Etat furent rétablis, les conseils supprimés à l'exception de celui de la Marine. Cependant, le cardinal Dubois s'en offusquera et il sera officieusement supprimé en 1722. Il a son secrétariat et laisse des procès-verbaux (On trouve dans la série A, Colonies, des Archives nationales, Actes du pouvoir souverain, 3 cartons de décisions du Conseil de Marine de 1715 à 1723). Ressuscité en 1785, il disparaîtra en 1791. Le Conseil du Commerce fut organisé en 1715. En 1722, on créa à sa place un Bureau du Commerce. Rétabli en 1730, le Conseil du Commerce f u t réuni en 1787 au Conseil des Finances. Plusieurs de nos colonies y envoient des députés (Martinique: Dubuc Du Ferret; Guadeloupe: Deshayes; Saint-Domingue: Lhéritier de Bru telle). Toutes les affaires métropolitaines qui concernent non seulement la France mais aussi les Antilles, la Côte d'Afrique, sont étudiées tant au Bureau qu'au Conseil du Commerce. Le Conseil de la Compagnie ou Conseil des Indes, bien que très important, avait un rôle essentiellement délimité, celui d'un comité de surveillance dont le président était le contrôleur général. Le conseil se composait d'un chef, d'un président et de vingt conseillers (6 du Conseil du Roi, 4 de la Marine, 10 du Commerce); le premier ministre était chef, le contrôleur général était président.

106

Archives nationales: Section Outre-Mer A côté des conseils que nous venons d'énumérer, on trouve encore des commissions ou comités: — 8 février, 26 mars, 19 décembre 1761 : commission pour les affaires coloniales qui doit intervenir à la fois comme juridiction contentieuse et comme office permanent de législation. Deux conseillers d'Etat, un maître des requêtes et un procureur général la composent; — 1770: création près, du Conseil d'Etat de deux bureaux pour régler les litiges entre les actionnaires de la Compagnie des Indes et le gouvernement du roi; — 1763 : commission sur l'origine de la perte du Canada. Enfin, des coadjuteurs sont parfois donnés aux secrétaires d'Etat sous le titre d'intendants généraux: — 13 novembre 1770—8 avril 1771 : Clugny de Nuits près de Praslin et Terray; — 1er juin 1758: Le Normant près de Massiac; — 1781-1783: Arnaud de LaPorte; — 1783: Dufresne. Il s'agit en réalité d'une sorte de contrôle supérieur des divers services qui s'établit ainsi. Au cours de ces lentes transformations naît un service public. Ceux qui en font partie forment un corps de l'Etat assez solidement constitué pour traverser la Révolution et l'Empire auxquels ils fourniront des ministres. Les commis resteront en général à leur poste. Les premiers jours de la période révolutionnaire allaient d'ailleurs être marqués par l'action non pas de l'administration, mais des colons eux-mêmes unis aux négociants, en vue de faire créer un ministère spécial des Colonies. La question sera portée devant le Comité colonial, puis devant le Comité de Constitution de l'Assemblée nationale. Si le second était favorable, le premier était partagé et les représentants de Saint-Domingue, Gouy d'Arcy et Valentin de Cullion, vinrent défendre l'idée d'un ministère des Colonies. «Il est impossible, disait Cullion, de ne pas diviser les deux départements de la Marine et des Colonies, le parti d'avoir deux directeurs généraux et un ministre est bien mauvais. Il y a des points assez nombreux où le ministre de la Marine est contre le ministre des Colonies. . . Il faut une tête organisée d'une manière très ordinaire pour être ministre de la Marine tandis que pour l'être des Colonies, il faut être homme d'Etat». Le Comité de Constitution s'étant prononcé pour un ministère spécial, le Comité d'Agriculture et du Commerce se saisit de la question et émit un avis contraire. Les négociants métropolitains craignaient, en effet, qu'un ministre particulier des Colonies ne devienne étranger au commerce national. Lorsque l'affaire passera devant la Constituante, en avril 1791, un discours de Moreau de Saint-Méry suffira à faire repousser le projet. Alors que l'administration centrale aurait eu besoin d'être renforcée, elle était affaiblie. En 1793, les consulats seront rendus au ministère des Affaires étrangères, le ministère de la Marine et des Colonies partagé en cinq divisions dont chacune sera placée sous l'autorité d'un adjoint. En 1794, les ministères seront remplacés par des commissions exécutives. Quant à la division des Colonies, elle restera quelque temps sans adjoint pour la diriger; un sous-chef provisoire sera chargé des troupes, un autre de l'administration intérieure et extérieure. Les fluctuations continueront pendant la période révolutionnaire. En 1792, elle comprend quatre sections, plus le bureau des Troupes et Corps entretenus de l'Armée et le Dépôt des Chartes et Papiers des Colonies. 107

I Archives de France Le 24 thermidor an VI, elle est réduite à trois sections lorsque Lescallier en est chargé. Ce n'est qu'à la fin du Directoire, la paix intérieure revenant, qu'on songera à reconstituer l'administration centrale des Colonies. La loi du 5 nivôse an VIII charge spécialement un conseiller d'Etat de l'Administration des Colonies: il proposera au ministre les décisions que celui-ci soumettra aux Consuls. Cette organisation persistera sous l'Empire. Le ministère de la Marine est alors divisé en un secrétariat général, cinq divisions plus l'administration des Colonies ayant à sa tête Guillemain de Vaivre. A nouveau considérées comme une direction du ministère par une ordonnance du 8 janvier 1814, les Colonies resteront, à une brève exception près, dans cette situation jusqu'au 14 novembre 1881. Nous allons abandonner, à partir de 1815,l'étude du ministère dans son ensemble et nous attacher plus spécialement à celle de l'administration des Colonies. En à peu près un siècle, cette administration a acquis une organisation autonome. C'est ainsi qu'en 1807, Guillemain de Vaivre, par exemple, dirige l'administration générale des colonies orientales et occidentales, des comptoirs et établissements de la Côte d'Afrique, de la police, de la législation, du commerce, de la sûreté, de la défense. Il nomme aux emplois civils et militaires, pourvoit aux appointements et soldes, aux approvisionnements, aux expéditions de troupes. C'est un Etat dans l'Etat. Le baron Portai qui, en 1817, anime la direction de la 7e division et qui est «chargé de la direction supérieure de l'administration des Colonies» a dans ses attributions la justice, l'administration, la police, la défense et le commerce des colonies, la nomination à tous les emplois, la promotion et le mouvement des officiers militaires et civils, les finances et les approvisionnements. Ses diverses attributions sont partagées entre trois bureaux {Cf. tabi. 1, p. 112): — Bureau d'Administration; — Bureau des Finances et approvisionnements; — Bureau du Personnel. L'organisation de ces bureaux variera peu jusqu'au second Empire. A partir de 1828 viendra s'ajouter un bureau des Services militaires tantôt uni, tantôt séparé de celui du Personnel. Puis le bureau d'Administration se subdivisera à son tour en 1834: on aura alors un bureau de Législation et d'administration, un bureau Politique et commercial qui tantôt se subdivisera en Politique et Commerce, tantôt réunira ces deux attributions. De même, tantôt le Personnel et les Services militaires seront séparés, tantôt ils seront unis {Cf. tabi. Ι , ρ . χ χ χ ) A côté des bureaux fonctionnent un certain nombre de commissions: — Commission chargée d'examiner les questions relatives à l'esclavage et à la constitution politique des colonies; — Commission formée pour prendre connaissance des affaires relatives à l'exécution de la loi du 4 mars 1831 ; — Commission consultative pour les affaires judiciaires.

108

Archives n a t i o n a l e s : S e c t i o n Outre-Mer

Elles laisseront également des archives 1 . Si les structures de la direction des Colonies restent à peu près identiques au sein du ministère de la Marine, de la Restauration au second Empire, il n'en sera pas de même des deux années où l'administration des affaires coloniales dépendra du ministère de l'Algérie et des Colonies. Celui-ci, constitué par décret du 24 juin 1858, aura deux titulaires, le prince Napoléon puis, après un intérim exercé par Rouher, le comte de Chasseloup-Laubat. Tout d'abord mélangées aux autres affaires sous lé prince Napoléon dont le ministère comprenait, outre un secrétariat général, les directions de l'Intérieur, des Finances et des Affaires militaires, les affaires coloniales seront à nouveau confiées à une direction des colonies sous son successeur. Cette direction comprendra quatre bureaux: — Administration générale des Colonies; — Administration intérieure des Colonies; — Administration financière; — Comptabilité générale. A ses côtés, la direction des Affaires militaires et maritimes traitera les problèmes de son ressort. Lors de la disparition du ministère de l'Algérie et des Colonies, le 24 novembre 1860, la direction des Colonies retourne au ministère de la Marine et ce, jusqu'en novembre 1881. De novembre 1860 à 1870, elle y comptera quatre bureaux: — Administration générale; — Administration intérieure; — Justice et régime pénitentiaire; — Finances, hôpitaux et vivres. En 1871, elle se verra réduite à trois: — Administration générale et municipale; — Colonisation et affaires militaires; — Fonds, hôpitaux et vivres. Le nombre des bureaux remontera à quatre dès 1873: — Administration générale et municipale; — Cultes, instruction publique, colonisation, affaires maritimes et militaires; — Justice et régime pénitentiaire; — Fonds, hôpitaux et vivres. Lors de la création du bureau du Haut-Fleuve et du Niger, en 1883, on comptera cinq bureaux dont les noms se simplifieront en: — Administration générale et affaires politiques; — Administration intérieure et finances; — Justice et régime pénitentiaire; — Fonds, hôpitaux et vivres; — Travaux du haut-fleuve du Sénégal et du Niger.

1)

Celles-ci se trouvent généralement dans le fonds «Généralités».

109

I Archives de France La création d'un sous-secrétariat d'Etat aux Colonies, rattaché au ministère du Commerce, marque le premier pas d'une évolution vers l'indépendance qui s'achèvera le 20 mars 1894 lorsque naîtra le ministère des Colonies. Un bref temps d'arrêt sera cependant marqué entre le 9 août 1882 et le 21 septembre 1883 pendant lequel, le sous-secrétariat d'Etat étant supprimé, la direction des Colonies repassera sous l'autorité du ministère de la Marine. Quant au sous-secrétariat d'Etat, il sera alternativement rattaché aux départements du Commerce (décrets des 14 novembre 1881 et 14 mars 1889), à la Marine (décret du 3 mars 1892) et de nouveau au Commerce et à l'Industrie (décret du 17 janvier 1893). Conformément au principe édicté par l'article 16 de la loi de finances du 30 décembre 1882, l'organisation centrale du sous-secrétariat fut réglée puis modifée par un certain nombre de décrets (11 janvier 1885,25 février 1886, 3 janvier 1887, 20 mai 1888, 13 juin 1889,22 mai 1890, 5 mai 1894). Jusqu'en 1888, si on laisse de côté des modifications de détail, le nombre et la répartition des bureaux demeureront à peu près identiques. Que le sous-secrétariat soit divisé en direction ou en division, un bureau s'occupe des affaires politiques, administratives, un autre de la justice, de l'instruction publique, des cultes, un autre du régime économique, etc. (Cf. tabi. 2, p. 113). A partir de 1888 s'amorce une lente transformation qui s'achèvera lors de la création du Ministère en 1894. La répartition entre les bureaux des matières traitées tend à devenir géographique et l'Indochine est retirée du lot commun, tant du point de vue économique que du point de vue politique (Cf. tabi. 3, p. 114). Cependant, l'organisation de l'administration centrale du Ministère restera toujours l'objet de nombreuses critiques, notamment à la tribune de la Chambre des Députés, lors des votes du budget et, de 1894 à 1919, la répartition des bureaux et leurs attributions seront périodiquement remises en question. A la tendance voulant que soient réparties les affaires entre les services en tenant compte uniquement de leur nature — division technique — s'oppose une conception géographique de l'organisation des bureaux. Nous ne retiendrons ici que les décrets des 5 mai 1894,28 juillet 1894 (Cf. tabi. 4, p. 115), 20 février 1896,23 mai 1896 (Cf. tabi. 5, pp. 116-117), 20 mai 1911 (Cf. tabi. 6, p. 118) qui accentueront le caractère géographique et polyvalent de certains bureaux tandis que des services de personnel et de comptabilité, centralisateurs jusque dans les moindres détails, traiteront les affaires de leur ressort. Ces décrets correspondaient dans une certaine mesure à la période d'expansion de notre empire colonial. Après 1911, celui-ci a atteint son plein développement. La guerre donnera aux affaires économiques une importance primordiale et nécessitera la solution rapide de certains problèmes. Le système administratif, simple et rigide, devra se compliquer pour s'assouplir, les affaires à traiter deviendront de plus en plus complexes et des organes techniques ou spécialisés de plus en plus nombreux se détacheront des services généraux 1 . Le décret du 29 juin 1919 marquera l'aboutissement de cette évolution, confirmant avec des variantes les principes posés en 1911 : les questions politiques et administratives restent groupées géographiquement et correspondent aux administrations des gouverne1)

110

Conseil supérieur des Colonies (décret du 19 octobre 1883). Service central du Contrôle (décret du 20 juillet 1887). Ecole coloniale (loi du 17 juillet 1889). Agence générale des Colonies (décret du 29 juin 1919).

Archives nationales: Section Outre-Mer ments généraux et locaux; les services techniques et spéciaux ne traitent que les affaires présentant un incontestable caractère de technicité, les affaires économiques, en particulier, voient leur importance augmenter ( C f . tabi. 6, p. 118). Un décret de la même date constituait en Agence générale des Colonies un organisme préexistant, l'Office colonial. L'Agence comprenait un service de renseignements et un service administratif. La loi de finances du 31 juillet 1920, article 95, ne laissera plus trace (sauf pour les affaires politiques) d'une répartition géographique des directions et services qui, de seize, seront ramenés à neuf {Cf. tabi. 7, p. 119). — Cabinet du ministre; — Cinq directions: politique, économique, services militaires, personnel, contrôle; — Deux inspections: travaux publics, service de santé; — Un service: marine marchande. Dès lors, la physionomie de l'administration centrale du Ministère est fixée pour longtemps dans ses grandes lignes et le décret du 30 octobre 1935 reproduira à peu près l'organisation de 1920, substituant un service administratif colonial au service de la marine marchande {Cf. tabi. 8, p. 119). L'article 14 de la loi de finances du 29 décembre 1939 transformera l'inspection générale du service de santé en direction. Des commissions ou comités gravitent autour de ce noyau: — Commission de surveillance des banques coloniales; — Commission interministérielle des tabacs coloniaux; — Comité des travaux publics des colonies, etc. A côté de l'administration centrale existent un certain nombre d'organismes qui lui sont rattachés (ou qui lui sont parallèles): — Le Conseil supérieur des Colonies puis de la France d'Outre-Mer, créé par décret du 19 octobre 1883 (et réorganisé ultérieurement) pour donner son avis sur les projets de loi. Il est divisé en Haut-Conseil, Conseil économique et Conseil de législation coloniale. Il présente annuellement un rapport au ministre ; — L'Agence économique puis de la France d'Outre-Mer, issue de l'ancien Office colonial et des agences économiques des Colonies; — L'Ecole coloniale puis Ecole nationale de la France d'Outre-Mer dont le principe remonte à 1886 et dont le but était la formation des administrateurs. La loi constitutionnelle du 10 juillet 1940 transformera le Ministère en Secrétariat d'Etat aux Colonies 1 .

1)

Cf. Bulletin

officiel du Ministère

des Colonies,

1 9 4 0 , p. III, 8.

Ill

I Archives de France Tableau 1 Ministère de la Marine — Direction des Colonies - Organisation des bureaux 1817-1857 Finances et Approvisionnements

Administration

1817 à 1825

Personnel

Services militaires

»

»

"

1er bureau

2ème bureau

1826-27 1828 à 1833

i» "

»

Législation et Administration

Politique et commercial

Finances et Approvisionnements

1834 1835 Régime politique et commercial

Finances et Approvisionnements

»

1836 1837

»

»

»

»

Régime politique, commerce et finances 1838 Régime politique et du commerce 1839 1840 1841 1842

»

Politique

Commerce

Régime politique

Commerce et agriculture

1843 1844

1845 1846 1847

1848 à 1857 112

Personnel et services militaires

: il

»

Régime politique et commerce »>

„

„

Archives nationales: Section Outre-Mer Tableau 2 Ministère des Colonies - Administration centrale 18 oct. 1883' et 11 janvier 1885 2

25 février 1886 4

3 janvier 1887 5

1ère sous-direction

1ère sous-direction politique

1ère division

1er bureau

Affaires politiques, administration générale, archives coloniales

Affaires politiques et administration générale, archives coloniales

Affaires politiques et administration générale, archives coloniales

2e bureau

Justice, instruction publique, cultes

Justice, instruction publique, cultes

Justice, instruction publique, cultes

3e bureau

Troupes coloniales, soldes, congés, commissariat colonial

Administration pénitentiaire

Affaires militaires, soldes et pensions

Décrets de

2e sous-direction 4 e bureau

Régime économique, comptabilité matière

2e division Affaires militaires

Administration pénitentiaire, colonisation pénale

2e sous-direction économique et financière 5 e bureau

Agriculture, colonisation libre et pénale, administration pénitentiare

Régime économique des Colonies

6e bureau

Finances, approvisionnements, bâtiments militaires

Finances, comptabilité matière

Finances, comptabilité matière

7e bureau

Service provisoire du Haut-Fleuve 3

Marchés

Marchés, approvisionnements et transports, service intérieur

Régime économique, travaux publics, colonisation 3e division

1) 2) 3) 4) 5)

Pour le détail, cf. Bulletin officiel de la Marine, 1883, n° 33, p. 491. Pour le détail, cf. Bulletin officiel de la Marine, 1885, n ° 1, p. 30. Ce service ne figure plus dans le décret du 11 janvier 1885. Pour le détail, cf. Bulletin officiel de la Marine, 1886, n ° 12, p. 465. Pour le détail, cf. Bulletin officiel de l'Administration coloniale, 1887, n ° 1, p. 42.

113

I Archives de F r a n c e Tableau 3 Ministère des Colonies - Administration centrale (Ministère de la Marine, puis ministère du Commerce, de l'Industrie et des Colonies) 20 mai 1888 1 et 13 juin 1889 2

22 mai 1890 3

Cabinet 1ère division

Cabinet 1ère division

1er bureau

Affaires politiques et administration générale, toutes colonies sauf Indochine

Affaires politiques et administration générale, toutes colonies sauf Indochine

2e bureau

Justice, instruction publique et cultes

Affaires politiques et administration générale et affaires économiques concernant l'Indochine

3 e bureau

Administration pénitentiaire, colonisation pénale

Régimes économiques et travaux publics, toutes colonies sauf Indochine

Décrets des

2e division 4e bureau

Affaires politiques, d'administration générale et affaires économiques concernant l'Indochine

Justice, instruction publique et cultes

5e bureau

Régime économique et travaux publics, territoires autres que l'Indochine, colonisation libre

Administration pénitentiaire, colonisation pénale

2e division

3e division 6e bureau

Finances, fonds et ordonnances, comptabilité matière

Finances, fonds et ordonnances, comptabilité matière

7e bureau

Affaires et personnel militaire, soldes, pensions, secours, marchés, approvisionnements, transports, service intérieur, archives, bibliothèques

Administration des services militaires aux colonies, soldes, pensions, secours, approvisionnement, transports, service intérieur, archives, bibliothèques

1) 2) 3)

114

Cf. Bulletin officiel de l'Administration Cf. Bulletin officiel de l'Administration Cf. Bulletin officiel de l'Administration

desColonies, 1888, n° 5, p. 362. desColonies, 1889, n° 6, p. 573. desColonies, 1890, n° 5, p. 671.

Archives nationales: Section Outre-Mer Tableau 4 Ministère des Colonies - Administration centrale 5 mai 1894 1

28 juillet 1894 2

Cabinet du ministre

Cabinet du ministre

Direction du Personnel et des Affaires administratives et commerciales

Service du Personnel et du Secrétariat

1er bureau

Personnel et secrétariat, comptabilité des dépenses engagées

Secrétariat, enregistrement, chiffre

2e bureau

Affaires administratives et commerciales 1°. Martinique, Guadeloupe, Réunion, Saint-Pierre et Miquelon 2°. Guyane, Etablissements de l'Océanie, Nouvelle-Calédonie

Personnel de l'administration centrale et des services civils autres que la magistrature, l'instruction publique et les cultes

3e bureau

Affaires administratives et commerciales, Indochine

Magistrature, instruction publique, cultes, personnel et affaires administratives ressortissant à ces services, affaires générales non classées dans les autres services

4 e bureau

Affaires administratives et commerciales 1°. Colonies de la Côte occidentale d'Afrique 2°. Inde et colonies de la Côte orientale d'Afrique

Décrets des

Direction de la Comptabilité et des services pénitentiaires

Direction des Affaires et commerciales

politiques

1er bureau

Budgets et comptes

Afrique

2e bureau

Approvisionnements des services civils, transports

Indochine

3e bureau

Solde des services civils, pensions, archives, agence comptable, service intérieur

Antilles, Réunion, Guyane, Saint-Pierre et Miquelon, Inde, Etablissements de l'Océanie, Nouvelle-Calédonie

4 e bureau

Services pénitentiaires Direction de la défense des Colonies

Défense des Colonies

1er bureau

Service technique

Services techniques

2e bureau

Services administratifs, solde, vivres, hôpitaux, commissariat, corps de santé

Services administratifs

1) 2)

Cf. Bulletin officiel du Ministère des Colonies, 1894, n° 5, p. 395. Cf. Bulletin officiel du Ministère des Colonies, 1894, n ° 7, p. 563.

115

I Archives de France Tableau 5 Ministère des Colonies - Administration centrale Décrets

1er bureau

20 février 1896 1

23 mai 1896 2

Cabinet du ministre Bureau du secrétariat: Secrétariat, enregistrement, chiffre

Cabinet du ministre

Direction du Personnel et de la Comptabilité Personnel de l'administration centrale et services civils autres que la magistrature, l'instruction publique et les cultes

Secrétariat, enregistrement, chiffre 3

2e bureau

Personnel de la magistrature, de l'instruction publique et des cultes

Personnel de l'administration centrale et des services civils autres que la magistrature, l'enseignement et les cultes, personnel militaire

3e bureau

Budgets et comptes, comptabilité des dépenses engagées

Magistrature, enseignement, cultes, affaires ressortissant à ces services, archives

4 e bureau

Soldes, pensions, secours

Banques et établissements de crédit, crédit foncier colonial, statistiques

1er bureau

Direction des A ffaires politiques et administratives Indochine, établissements français dans l'Inde, Nouvelle-Calédonie, établissements français d'Océanie

Affaires politiques, administratives et commerciales 1ère direction: A frique* 1er bureau - Afrique (à l'exception de la Réunion)

Antilles et Guyane, Saint-Pierre et Miquelon, Afrique occidentale, Obock (suite page suivante j

2e bureau - Madagascar

2e bureau

1)

2) 3) 4)

116

(suite page suivante)

Cf. Bulletin officiel duMinistère desColonies, 1896, n° 2, p. 112. Un décret du 17 août 1894 (Bulletin officiel du Ministère des Colonies, 1894, n° 8, p. 660 sq.) a créé, à côté de l'administration centrale, mais n'en faisant pas partie, une direction du Contrôle qui comporte trois bureaux: service du contrôle de l'administration centrale, comptabilité des dépenses engagées, service de l'inspection générale du Service de santé et une inspection générale des Travaux publics. Cf. Bulletin officiel du Ministère desColonies, 1896, n° 5, p. 290. Un arrêté du 27 mai 1896 (Ibid., p. 310) fixe les attributions des bureaux de l'administration centrale du Ministère. Un arrêté du 8 décembre 1901 organise en service du Personnel, sous l'autorité d'un sousdirecteur, les 2e et 3e bureaux du secrétariat général. Le 1er bureau sera rattaché au secrétariat du ministre. Par arrêté du 10 octobre 1907, les bureaux des deux directions Afrique et Asie, Amérique et Océanie, sont réunis pour former la direction des Affaires politiques et administratives à laquelle est rattaché le service géographique et des missions (Bulletin officiel du Ministère des Colonies, 1907, n ° 10, p. 712). Les 2e, 3e, 4e bureaux du secrétariat général sont réunis sous le titre de direction du Personnel.

Archives nationales: Section Outre-Mer Tableau S (suite) Ministère des Colonies - Administration centrale Décrets des

20 février 1896 (suite)

3e bureau

Madagascar et dépendances, Réunion et dépendances Le 3e bureau est en outre charge des affaires commerciales et de celles relatives à la colonisation en ce qui concerne Madagascar et ses dépendances

Section spéciale

23 mai 1896 (suite) 2e direction:Asie, Amérique Océanie 1er bureau - Amérique, Océanie et Réunion 2e bureau - Inde et Indochine

Service géographique, missions, archives Direction des Affaires commerciales et de la Colonisation Régime commercial, banques, travaux publics, statistiques commerciales

Comptabilité et services pénitentiaires

2e bureau

Colonisation libre, concessions territoriales, exposition permanente des Colonies

Approvisionnements généraux et transports, vivres, hôpitaux, matériel, service intérieur

3e bureau

Services pénitentiaires

Soldes, pensions, secours, administration des services militaires

1er bureau

Services pénitentiaires 1

4 e bureau

1er bureau

Direction de la Défense Services technique

2e bureau

Services administratifs

1)

3e direction Budgets et comptes

Un décret du 21 avril 1900 (Bulletin officiel du Ministère des Colonies, 1900, n° 4, p. 335), rattache les services pénitentiaires à la direction d'Asie, Amérique et Océanie.

117

I Archives de France Tableau 6 Ministère des Colonies - Administration centrale Décret du 20 mai 1911 1

du 29 juin 1919*

Cabinet du Ministre

Administration

Secrétariat et contreseing

Direction de l'Indochine et de Madagascar politique

Service de l'Indochine

centrale

( {

économique Madagascar financière Inde, Réunion, Côte française des Somalis

Service de l'Afrique occidentale et équatoriale

I Afrique occidentale I Afrique équatoriale

Service de l'Amérique et de l'Océanie

Í Amérique I Océanie

Direction de l'Afrique occidentale et équatoriale, de la Côte des Somalis Direction des gouvernements autonomes (Guadeloupe, Martinique, Guyane, SaintPierre et Miquelon, Réunion, Inde, NouvelleCalédonie, Etablissements français d'Océanie) Direction du Personnel Direction du Contrôle Direction des Services militaires Service du Secrétariat et contreseing

Règlements généraux Administration centrale Justice, cultes Personnel détaché

Comptabilité

Service du Personnel

Services pénitentiaires Service des banques coloniales et des douanes Inspection générale des services économiques

Services pénitentiaires Services militaires

Service de la Comptabilité

i bureau technique I bureau administratif

Service administratif colonial Direction du Contrôle

Inspection générale des Travaux publics des Colonies Inspection générale de la Marine marchande et du transit maritime colonial

Inspection générale des Travaux publics

Inspection générale du Service de Santé aux Colonies

Inspection générale de la Santé

Inspection générale de la Justice aux Colonies Inspection générale de l'Instruction publique des Colonies

1)

2)

118

Cf. Bulletin officiel duMinistère des Colonies, 1911, n° 5, p. 457. Voir également l'arrêté du ministre des Colonies du 26 mai 1911 fixant les attributions et la subdivision des services créés à l'administration centrale des Colonies par le décret du 20 mai 1911 (Ibid., p. 553). Cf. Bulletin officiel du Ministère desColonies, 1919, pp. 1197 sq.

Archives nationales: Section Outre-Mer Tableau 7 Ministère des Colonies - Administration centrale

Loi du 31 juillet 1920 1

Cabinet du ministre Secrétariat et contreseing Direction politique Direction économique Direction des Services militaires Direction du Contrôle Direction du Personnel et de la Comptabilité Inspection générale des Travaux publics Inspection générale du Service de Santé Service de la Marine marchande

1)

Cf. Journal officiel de la République française, n° 208, 1er août 1920, p. 10942,1ère col.

Tableau 8 Ministère des Colonies - Administration centrale

Décret du 30 octobre 1935 1

Cabinet du Ministre Direction des Affaires politiques Direction des Affaires économiques Direction des Services militaires Direction du Contrôle Direction du Personnel et de la Comptabilité Inspection générale des Travaux publics Inspection générale du Service de Santé 2 Service administratif colonial

1) 2)

Cf. Bulletin officiel du Ministère des Colonies, 1935, n° 696, pp. 1056-1058. L'Inspection générale du Service de Santé est transformée en Direction par l'article 14 de loi de finances du 29 décembre 1939 {Journal officiel de la République française, n ° 587, déc. 1939, p. 14279, 3e col.).

119

I Archives d e F r a n c e

Historique des Archives coloniales Les archives coloniales ont été administrativement séparées des archives de la Marine par le décret du 3 février 1882 et l'arrêté du 14 février de la même année. La conservation des fonds qui les composent a été confiée aux Archives nationales le 1er janvier 1961 à la suite de la disparition du ministère de la France d'Outre-Mer. A l'intérieur même du sous-secrétariat d'Etat puis ministère des Colonies et du ministère de la France d'Outre-Mer, les archives et la bibliothèque connurent un sort divers, tant du point de vue administratif que du point de vue matériel. Administrativement, de 1882 à 1961, les archives et la bibliothèque subirent le contrecoup des nombreux décrets qui organisèrent ou réorganisèrent l'administration centrale des Colonies et connurent des rattachements variés 1 . Matériellement, les archives coloniales qui, depuis l'Ancien régime, avaient formé une entité au sein des archives de la Marine tout en suivant plus ou moins des fortunes diverses, demeurèrent à l'hôtel de la Marine, rue Royale, jusqu'en 1894. A cette date, elles émigrèrent au Pavillon de Flore puis, en 1909, dans l'hôtel de Montmorin, 27 rue Oudinot, lors de l'installation du ministère des Colonies dans l'ancien noviciat des Frères des Ecoles chrétiennes 2 . Toutes cependant ne devaient pas y demeurer. Les conditions de sécurité désastreuses, tant pour les fonds eux-mêmes que pour le Musée du Louvre avec lequel les archives communiquaient, la difficulté de leur communication au public avaient redonné vie à des pressions déjà anciennes (1849) en vue d'obtenir leur versement aux Archives nationales. La question portée par le ministre devant la commission supérieure des Archives nationales ne reçut une solution positive qu'en 1910. Le décret du 27 janvier 1910 autorisait le ministre des Colonies à déposer au Palais Soubise les documents des archives des Colonies antérieurs à 1789 présentant un caractère purement historique ou privé, tout en en conservant la possession. Un arrêté du 24 février 1910 précisait les séries qui devaient être versées. Malgré une localisation double, l'unité des archives coloniales était sauvegardée, le ministre demeurant maître de leur communication 3 . De nombreux versements (1912,1913,1917,1935,1937,1939,1942, etc.) suivirent cet arrêté, soit qu'ils aient eu pour but de compléter les séries déjà versées, soit de dégager

1)

2) 3)

120

Elles furent rattachées au 1er bureau du sous-secrétariat d'Etat aux Colonies (arrêté du 14 février 1882), en constituèrent une section autonome (décret du 20 mai 1888), dépendirent du 3e bureau de la direction de la Comptabilité lors de la création du Ministère (décret du 5 mai 1895), du 3e bureau du secrétariat général (décret du 23 mai 1896), du 2e bureau du cabinet (arrêté du 15 avril 1902), du 3e bureau de la direction du Personnel (décret du 11 novembre 1907), de la 4e section du secrétariat (décret du 20 mai 1911). Un arrêté du 13 juillet 1926 constituait les Archives et la Bibliothèque en bureau rattaché au cabinet du ministre. En 1944, ce bureau prit le nom de service des Archives, de la Bibliothèque et de l'Etat civil. Un moment intégré à la direction de l'Information (arrêté du 25 octobre 1945), puis de nouveau rattaché au cabinet, le service des Archives dépendait de nouveau (arrêté du 22 octobre 1948) de la direction du Personnel lors de la disparition du Ministère. Le transfert des archives débuta par le Dépôt des Papiers publics. Celui-ci commença à fonctionner, 27 rue Oudinot, le 19 octobre 1909. La première tranche de ce transfert au Palais Soubise eut lieu le 17 février 1910, une seconde le 16 janvier 1912.

Archives nationales: Section Outre-Mer

des locaux rapidement engorgés. Une certaine incohérence dans les limites chronologiques des fonds conservés à l'hôtel Montmorin ou au Palais Soubise en étant résultée, des mesures de normalisation furent prises en 1953 et la date de 1815 substituée à celle de 1789; les séries antérieures à cette date demeurèrent rue des Francs-Bourgeois, celles postérieures à 1815, les Dépôts des Fortifications des Colonies et des Papiers publics des Colonies qui n'admettaient pas le partage, conservés rue Oudinot. Cependant, la règle a naturellement subi des exceptions et l'on retrouve à la section Outre-Mer dans certains fonds classés (Généralités, Asie orientale) des documents antérieurs à 1815 qu'il eût été diffìcile d'en dissocier, tandis que les séries Personnel (EE et EE 11 ), Successions vacantes (J), Administration pénitentiaire (H) postérieures à cette date sont restées au Palais Soubise pour des raisons matérielles. Pour des facilités d'administration, les documents déposés rue des Francs-Bourgeois sont actuellement gérés par la section Ancienne, ceux demeurés rue Oudinot, par la section Outre-Mer. Dans l'absolu, les fonds conservés par la section Outre-Mer, en strates successives et en séries discontinues, auraient dû être le reflet fidèle de l'organisation des bureaux. La réalité est partiellement autre et seules quelques séries d'enregistrement, quelques fonds émanés de services hautement spécialisés sont parvenus à nous sans grand bouleversement. Le reste des versements a été soumis à un brassage systématique et l'adresse du destinataire dans la correspondance à l'arrivée, les références de la direction ou du bureau émetteur dans les lettres envoyées permettent, en s'aidant des tableaux ci-dessus, de replacer les documents dans leur contexte administratif. Un décret du 20 juin 1896 avait créé une Commission supérieure des Archives et de la Bibliothèque du ministère des Colonies. Au cours de nombreuses séances, celle-ci sut affirmer l'intérêt qu'elle portait aux archives, s'opposer aux empiétements de départements ou d'organismes voisins. Elle devait cependant souscrire à deux mesures dont les conséquences furent graves, l'une sous l'angle de l'histoire en admettant l'abrogation partielle du décret de 1776 sur le Dépôt des Papiers publics des Colonies 1 , l'autre du point de vue archivistique en donnant son adhésion aux mesures préconisées par l'un de ses membres, Christian SCHEFER, pour le classement des archives. Celui-ci avait été chargé, par une dépêche ministérielle du 1er mars 1911 2 , d'une mission d'étude dans les archives afin de proposer les mesures propres à compléter et préciser les inventaires de manière à donner satisfaction aux historiens, travail de caractère purement scientifique. Les investigations auxquelles il devait se livrer lui permirent de constater d'une part l'absence d'inventaires, à l'exception d'un répertoire sommaire de Guet sur les archives antérieures à 1789, d'autre part l'état chaotique du dépôt. Devant l'impossibilité où se trouvait C. SCHEFER de compléter des inventaires inexistants et d'inventorier là où il n'y avait nul classement préalable, le Ministère devait par deux fois, les 19 juillet et 17 novembre 1911 3 , modifier le caractère de sa mission dont le but final fut de préparer le classement des archives en se préoccupant avant tout des besoins de l'administration. Cette modification fut à l'origine d'un véritable contre-sens archivistique car, s'il était permis à Auguste LEBRUN de ne pas saisir l'unicité des intérêts historiques et administratifs, il est plus difficile de pardonner à SCHEFER d'avoir ignoré cette identité. «Un tel 1) 2) 3)

Voir plus loin, pp. 215-217. Arch, nat., S.O.M., Archives du Service, carton XLVI, dossier 960. Ibid., rapport de C. SCHEFER du 25 mai 1912.

121

I Archives de France travail — écrivait-il — permettrait de suivre pas à pas la vie de l'Administration des Colonies puis du Sous-Secrétariat et du Ministère. Il suggérerait probablement des aperçus imprévus et curieux sur le développement de notre politique coloniale». Mais il ajoutait que «ce travail ne servirait en somme qu'à de purs historiens» et «demeurerait sans utilité pratique». A cette utilité, ou à l'idée qu'il s'en faisait, SCHEFER sacrifia les fonds qui subsistaient encore et établit de toutes pièces un projet de classement qui groupait tous les documents existants et permettrait de fournir, il s'en flattait du moins, dans le moindre temps les précisions que désireraient les bureaux. C'était substituer à des fonds constitués, où les dossiers occupaient leur place naturelle et où il était aisé de les conserver dans leur intégrité, un reclassement idéologique qui préfigurait malencontreusement les méthodes d'un service moderne de documentation. Elles n'ont que faire dans un fonds d'archives historiquement donné. Après s'être, dans un premier temps, préoccupé de rassembler les fonds qui pouvaient se trouver encore dans les services (il avait notamment constaté un hiatus dans les archives concernant l'Afrique entre les années 1883 et 1898), C. SCHEFER soumit son plan à une sous-commission. Nous nous étendrons longuement sur celui-ci car il a étroitement conditionné le classement des fonds dits «géographiques» proprement dits et influencé les classements ultérieurs. Le système de classement qu'il devait adopter pour les archives coloniales était à la fois géographique et logique. Il comprenait des groupes divisés en fonds, les fonds se subdivisant en séries, les séries comprenant des liasses. Lorsqu'une pièce avait simultanément sa place dans deux dossiers, tel dossier dans deux liasses, un système de renvoi permettait d'éviter l'arbitraire. Dans chaque groupe, un premier fonds comprenant l'ensemble de la région considérée réunissait les documents se rapportant à cette région tout entière ou à plusieurs de ses parties, chaque colonie comprise dans le groupe faisait également l'objet d'un fonds particulier. Cinq groupes géographiques étaient ainsi constitués: Afrique, Amérique, Océan Indien, Asie, Océanie, tandis qu'un groupe logique rassemblait toutes les affaires générales et plus essentiellement métropolitaines. Le cadre obtenu était le suivant: Généralités AFRIQUE Afrique (en général) Sénégal Gorée et dépendances Mauritanie 1 Côte d'Ivoire Dahomey Soudan Guinée A.O.F. 1 Gabon, puis Gabon Congo Tchad 1 A.E.F. 1 1)

122

Division constituée ultérienrement.

AMÉRIQUE Amérique (généralités, missions) Guadeloupe Guyane Martinique Saint-Pierre-et-Miquelon OCÉAN INDIEN Océan Indien (en général) Inde Réunion Madagascar Sainte-Marie de Madagascar Mayotte

Archives nationales: S e c t i o n Outre-Mer

ASIE

Philippines Possessions portugaises

Asie orientale (généralités) Indochine Siam Birmanie Chine Japon Indes néerlandaises, Java

OCÉANIE - NOUVELLE-CALÉDONIE Nouvelle-Calédonie Tahiti Nouvelles-Hébrides

Chacun des fonds géographiques devait être divisé méthodiquement en vingt séries; à l'intérieur des séries, les liasses étaient classées chronologiquement. Les séries méthodiques étaient les suivantes: I, Correspondance générale; II, Mémoires généraux, publications; III, Explorations, missions, voyages; IV, Expansion territoriale et politique indigène; V, Expéditions militaires; VI, Relations avec les puissances étrangères; VII, Administration générale et municipale; VIII, Justice; IX, Finances; X, Cultes, instruction publique, beauxarts; XI, Police, hygiène, assistance publique; XII, Travaux publics et communications; XIII, Agriculture et commerce; XIV, Travail et main-d'œuvre, esclavage et traite; XV, Entreprises particulières; XVI, Troupes et Marine; XVII, Approvisionnements; XVIII, Personnel; XIX, Contrôle et inspection; XX, Statistiques. Ce classement n'a été systématiquement appliqué qu'aux documents intéressant l'Afrique. En effet, les crédits nécessaires au fonctionnement de la mission, normaux en 1912 et 1913, réduits de plus de moitié en 1914, ne figuraient plus au budget des archives. L'ancien classement avait été disloqué pour la préparation du nouveau, celui-ci n'avait été appliqué que partiellement. Le désordre en résultait et il fallut envisager de nouvelles méthodes pour le classement définitif des fonds géographiques préalablement constitués par la mission de classement. Elles avaient pour but d'éviter la dispersion des documents issus d'une même unité administrative, inconvénient majeur du «classement Schefer». C'est ainsi que les documents concernant l'Indochine ont été classés suivant le cadre de classement des archives du Gouvernement général de l'Indochine à Hanoï et que les fonds intéressant la Nouvelle-Calédonie, Tahiti et les Nouvelles-Hébrides ont été classés méthodiquement 1 . Enfin, pour les archives postérieures à 1920, les classements s'efforcèrent de suivre le principe du respect des fonds et de grandes séries {Affaires politiques, Affaires économiques, Travaux publics) furent ouvertes, calquées sur la nouvelle organisation des bureaux 2 . Marie-Antoinette Menier

Bibliographie Guët. Les Archives de la Marine et des Colonies, Revue britannique nouv. sér. 2 (4), avr. 1880, pp. 355-376. Laroche, Carlo. Les Archives d'Outre-Mer et l'histoire coloniale, Revue historique, oct.-déc. 1951, pp. 215-253. 1) 2)

Voir pp. 181-183 et 185-196. Voir pp. 197-205.

123

I Archives de F r a n c e Laroche, Carlo. Les Archives du Ministère delà France d'Outre-Mer, Gazette des Archives nouv. sér. (4), juil. 1948, pp. 15-20. Laroche, Carlo. Les Archives françaises d'Outre-Mer, Comptes rendus mensuels de l'Académie des Sciences d'Outremer 26 (3), mais 1966, pp. 122-140. Taillemite, Etienne. Les Archives de la France d'Outre-Mer, Gazette des Archives, juil. 1957, pp. 7-23. Boudet, Paul. Les Archives et les bibliothèques de l'Indochine. Hanoï: I.D.E.O., 20 p. Breazeale, Kennon. Inventaire des documents sur le Siam conservés aux Archives de Paris, Journal of the Siam Society, 1974, pp. 149-206. Brebion, Antoine. Dictionnaire de bio-bibliographie générale ancienne et moderne de l'Indochine française pubi, après la mort de l'auteur par Antoine Cabaton. Paris: Soc. d'éd. maritimes, géographiques et coloniales 1935. 446 p. (Annales de l'Académie des Sciences coloniales, 8) Martineau, Alfred. Inventaire des anciennes archives de l'Inde française. Pondichéry : Soc. de l'Histoire de l'Inde française, 1914. 38 p. Menier, Marie-Antoinette. Images des Iles et documents d'histoire [Le Dépôt des Fortifications des Colonies], Revue historique de l'Armée 19 (1), févr. 1963, pp. 39-49. O'Reilly, Patrick. Calédoniens. Répertoire bio-bibliographique de la Nouvelle-Calédonie. Paris: Musée de l'Homme/Société des Océanistes, 1953. IX-305 p. (Publications de la Société des Océanistes, 3) O'Reilly, Patrick. Hé bridais. Répertoire bio-bibliographique des Nouvelles-Hébrides. Paris: Musée de l'Homme/Société des Océanistes 1957. 291 p. (Publications de la Société des Océanistes, 6) O'Reilly, Patrick. Tahitiens. Répertoire biographique de la Polynésie française. 2e éd. rev., corr. et augm. Paris: Musée de l'Homme/Société des Océanistes, 1975. - [IV-] 671 p. (Publications de la Société des Océanistes, 36) Roussier, Paul. Le Dépôt des Papiers publics des Colonies,Revue d'histoire moderne (22), juil.-août 1929, pp. 241-262. Scarr, Elizabeth. French Government archives,Journal of Pacific history 5, 1970, pp. 176-194. Rectificatif,Ibid., 6, 1971, pp. 170-176. Taillemite, Etienne. Inventaire du fonds Océanie (Polynésie française) conservé aux Archives du Ministère de la France d'Outre-Mer, Journal de la Société des Océanistes 15, 1959, pp. 267-320. Taillemite, Etienne. Inventaire du fonds Océanie postérieur à 1914. S.l.n.d. 19 p. dactyl. Berge, François. Le Sous-Secrétariat et les Sous-Secrétaires d'Etat aux Colonies. Histoire de l'émancipation de l'administration coloniale, R evue française d'histoire d'Outre-Mer 47 (168-169), 1960, pp. 301-386. Duchene, Albert. La Politique coloniale de la France. Le ministère des Colonies depuis Richelieu. Paris: Payot, 1928. 347 p. Girault, Arthur. Principes de colonisation et de législation coloniale. 5e éd. rev. et augm. Paris: Sirey, 1927-1928. 5 vol. Gonidec, P. F.Droit d'Outre-Mer. Paris: Monchrestien, 1959-1960. 2 vol., 493-595 p. Luchaire, François. Droit d'Outre-Mer et de la coopération. 2e éd. refondue. Paris: Presses universitaires de France 1966. 628 p. (coll. «Thémis») Luchaire, François. Manuel de droit d'Outre-Mer. Union française, Afrique du Nord, Territoires Outre-Mer, Indochine. Paris: Sirey, 1949. 574 p. - Supplément mis à jour. 1951. 109 p. Marie-Antoinette Menier

124

Archives nationales: Section Outre-Mer ACTES DU POUVOIR CENTRAL Dans cette série, qui peut être considérée comme la suite de la série A des Archives coloniales antérieures à 1815, sont conservés, sous forme de volumes reliés, en originaux, ampliations ou copies conformes, les actes du pouvoir central. Ces volumes se divisent en deux groupes chronologiques: — Pour la première moitié du XIXe siècle, 25 volumes regroupent, classées par ordre chronologique et avec des lacunes, des copies conformes des textes réglementaires: a. Lois, ordonnances et décisions: An X-an XIV et 1814-1846,14 volumes1; b. Ordonnances royales et décisions: 1830-1840,11 volumes2. — A partir de 1886, deux séries de volumes numérotés de façon continue regroupent, classés par ordre chronologique et sans lacunes, les originaux des textes réglementaires: a. Lois et décrets: 1886-1940, 225 volumes3; b. Arrêtés et circulaires: 1886-1940,41 volumes4.

1) 2) 3)

4)

Voir Sources de l'Histoire de l'Afrique au Sud du Sahara dans les Archives et Bibliothèques françaises. I. Archives, p. 152. Ibid., pp. 152-153. Pour les années 1886-1920, vol. 1 - 1 4 6 , voir Sources de l'Histoire de l'Afrique.. ., pp. 153-155. 147-150: 1921, Janv.-Mars / Avr.-Juin / Juil.-Sept. / Oct.-Déc. 151-154: 1922, Janv.-Mars / Avr.-Juin / Juil.-Sept. / Oct.-Déc. 155-158: 1923, Janv.-Mais / Avr.-Juin / Juil.-Sept. / Oct.-Déc. 159-162: 1924, Janv.-Mars / Avr.-Juin / Juil.-Sept. / Oct.-Déc. 163-166: 1925, Janv.-Mars / Avr.-Juin / Juil.-Sept. / Oct.-Déc. 167-170: 1926, Janv.-Mars / Avr.-Juin / Juil.-Sept. / Oct.-Déc. 171-174: 1927, Janv.-Mars / Avr.-Juin / Juil.-Sept. / Oct.-Déc. 175-178: 1928, Janv.-Mars / Avr.-Juin / Juil.-Sept. / Oct.-Déc. 179-182: 1929, Janv.-Mars / Avr.-Juin / Juil.-Sept. / Oct.-Déc. 183-186: 1930, Janv.-Mars / Avr.-Juin / Juil.-Sept. / O c t . - 2 Janv. 1931 187-190: 1931, 31 Déc. 1930-Mars / Avr.-Juin / Juil.-Sept. / O c t . - 2 Janv. 1932 191-194: 1932, 5 Janv.-Mars / Avr.-Juin / Juil.-Sept. / Oct.-Déc. 195-198: 1933, Janv.-Mars / Avr.-Juin / Juil.-Sept. / Oct.-Déc. 199-202: 1934, Janv.-Mars / Avr.-Juin / Juil.-Sept. / Oct.-Déc. 203-206: 1935, Janv.-Mars / Avr.-Juin / Juil.-Sept. / Oct.-Déc. 207-210: 1936, Janv.-Mars / Avr.-Juin / Juil.-Sept. / O c t . - l e r Janv. 1937 211-214: 1937, 6 Janv.-Mars / Avr.-Juin / Juil.-Sept. / Oct.-31. Déc. 215-218: 1938, 31 Déc. 1937-Mars / Avr.-Juin / Juil.-Sept. / O c t . - l e r Janv. 1939 219-222: 1939, 3 Janv.-Mars / Avr.-Juin / Juil.-Sept. / O c t . - l e r Janv. 1940 223-225: 1940, 3 Janv.-Mars / Avr.-Mai / Juin-Déc. Pour les années 1886-1920, vol. 1-24, voir Sources de l'Histoire de l'Afrique . . p. 156. 34 1933 25: 1921-1922 35 1934 26: 1923-1924 36 1935 27: 1925-1926 37 1936 28: 1927 38 1937 29: 1928 39 1938 30: 1929 40 1939 31: 1930 41 Janv.-Juin 1940 32: 1931 33: 1932

125

I Archives de France

TRAITÉS Ce fonds, artificiel, a été constitué par C. Schefer. Si l'on y trouve, en originaux ou copies, les traités passés entre les représentants de la France et les chefs indigènes africains, rares sont ceux qui concernent l'Asie ou l'Océanie. Certains traités sont restés dans divers fonds avec la correspondance qui les explicitait: Siam (p.e. Siam, carton 1, dossiers 4-6, traité entre la France et le Siam au sujet des missionnaires, 1685); Océanie (p.e. Océanie, carton 40, traité anglo-hawaïen du 12 février 1844); Affaires politiques (p.e. Affaires politiques, carton 2651, dossier 1, traité entre les Grandes Puissances et la Chine, Washington, 6 février 1922). Il est donc nécessaire de rechercher les traités dans ces fonds complémentaires et, pour les accords conclus entre la France et l'Annam et le Cambodge, aux Archives du ministère des Affaires étrangères. Instrument de travail: Un inventaire sur fiches donnant, en même temps que la cote, le lieu, la date, le nom des négociateurs français et indigènes, la nature de la pièce, copie ou original (En réalité, cet inventaire concerne presque exclusivement l'Afrique.) Exemple de document concernant l'Asie: Traité n ° 625 conclu le 6 juin 1884 avec le roi d'Annam.

CORRESPONDANCE GÉNÉRALE Enregistrement

au

départ

Ce fonds correspond, pour la période moderne, à la série Β du classement des archives coloniales antérieures à 1815, déposée aux Archives nationales, section Ancienne. Il est constitué par un ensemble de volumes reliés, où se trouve enregistrée, annuellement, la correspondance émanée des différents bureaux de la Direction des Colonies du ministère de la Marine. Il comprend plusieurs séries qui correspondent, grosso modo, à la division en bureaux de la Direction des Colonies et suivent l'évolution de ces bureaux. La correspondance émanée des 1er et 2e bureaux d'administration forme, jusqu'en 1834, une série unique, sous des titres divers: Direction des Colonies; Bureau d'Administration; Direction des Colonies, 1er et 2e Bureaux d'Administration. A partir de 1834, elle se subdivise en deux sous-séries correspondant chacune à un bureau distinct: Bureau de Législation et d'Administration; Bureau politique et commercial. La correspondance issue du Bureau des Finances et Approvisionnements est enregistrée séparément en une série de volumes datée de 1808 à 1857. Celle émanée du Bureau du Personnel et de celui des Services militaires forme une série unique de 1816 à 1858. La présentation matérielle des volumes varie au cours de la période considérée: certains volumes sont paginés, d'autres foliotés. Pagination ou foliotation peuvent embrasser tous les volumes d'une année, un seul de ces volumes, partie d'un de ces volumes (elles seront alors reprises pour chacune des divisions du volume). 126

Archives nationales: Section Outre-Mer

Le classement des dépêches à l'intérieur des volumes peut être, soit purement chronologique, soit méthodique, par destinataire ou lieu géographique de destination, avec un sousclassement chronologique. L'utilisation de certains volumes, en particulier les plus récents, devient délicate quand table et pagination manquent. Le volume se présente alors comme un simple enregistrement chronologique annuel de la correspondance.

Correspondance générale: Bureau d'Administration1 (volumes 61—133)

61 62

Résumés des rapports au Roi et au Ministre: 1814-1817; toutes colonies Résumes des rapports au Roi et au Ministre: 1818-1824; toutes colonies

Les volumes 63,64,65, englobent des dépêches à destination des autres colonies et des services administratifs métropolitains. Ils sont déposés aux Archives nationales, section Ancienne, sous les cotes Β 274, Β 275, Β 276. Les volumes suivants sont intitulés: Direction des Colonies, Bureau d'Administration 66 Autres lieux. 1816,6 premiers mois; table pour vol. 66 et 67 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

Ministre Secrétaire d'Etat des Affaires étrangères. - a.s.: Inde, p. 6-7 Ministre Secrétaire d'Etat de l'Intérieur. - a.s.: Inde, p. 13 Intendants de la Marine. - a.s.: Inde, p. 14 Commissaires principaux de la Marine dans les ports. - a.s.: Inde, p. 48;Pondichéry, p. 50 Commissaires et Sous-Commissaires de Marine dans les ports. — a.s.: Inde, p. 65, 66 Maires. — a.s.: Inde, p. 70 Chef du Dépôt des Chartes et Archives de la Marine à Versailles. - a.s.: Inde, p. 73 Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 75, 78;Inde, p. 81, 8 4 , 8 5 , 8 8 , 9 3 , 1 1 4 , 116, 131; Java, p. 107

67 Autres lieux. 1816,6 derniers mois 68 Colonies. 1817 69 Colonies. 1817; table pour vol. 68 et 69 dest.: Inde, p. 46-51 ; Circulaires, p. 63-65

70 Autres lieux. 1817,6 premiers mois; table pour vol. 70 et 71 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: 1)

Ambassadeurs de France à Londres. - a.s.: Chandernagor, p. 2, 3 Ministre Secrétaire d'Etat des Affaires étrangères. - a.s.: Inde, p. 9, 11, 13 Ministre Secrétaire d'Etat. - a.s.: Inde, p. 18, 19, 21 Ministre Secrétaire d'Etat des Finances. - a.s.: Pondichéry, p. 22 Ministre Secrétaire d'Etat de la Police générale du Royaume. - a.s.: Chandernagor, p. 27 Directeur général des Douanes. - a.s.: Inde, p. 35 ; Chandernagor, p. 37 Consuls de France et Vice-consuls. — a.s.: Inde, p. 43; Java, p. 44 Commandant de la Marine. - a.s.: Inde, p. 45 ; Java, p. 49 Nantes, Commissaire général. - a.s.: Sumatra, p. 55 Bordeaux, Commissaire principal. - a.s.: Chandernagor, p. 63

Les références (p.) renvoient aux tables des registres, qu'elles soient paginées ou foliotées. Ces tables donnent l'analyse de la pièce. A titre d'indication les volumes 6 6 - 1 0 5 sont foliotés, 107-236 paginés, 282-400 foliotés, 401-416 paginés, 421 et suivants foliotés. 127

I Archives de France dest.: Marseille, Commissaire de Marine. - a.s.: Chandernagor, p. 69 dest.: Divers. - a.s.: Inde, 100,101,107,117,130¡Chandernagor, p. 104,106; Pondichéry, p. 105,107,140; Bengale, p. 135

71 72

Autres lieux. 1817,6 derniers mois Colonies. 1818; table pour vol. 72 et 73

73 74

Colonies. 1818 Autres lieux. 1818,6 premiers mois; table pour vol. 74 et 75

dest.: Inde, p. 66-70

dest.: Ambassadeurs de France et Ministres plénipotentiaires. - a.s.: Inde, p. 2 dest.: Ministre Secrétaire d'Etat des Affaires étrangères. - a.s.: Java, p. 5; Inde, p. 6, 8; Pondichéry, p. 12, 16 dest.: Ministre Secrétaire d'Etat de l'Intérieur. - a.s.: Chandernagor, p. 19;Pondichéry, p. 20;Inde, p. 21, 23, 24 dest.: Ministre Secrétaire d'Etat des Finances. - a.s.: Inde, p. 25, 26,42;Chandernagor, p. 26, 38; Cochinchine, p. 27; Pondichéry, p. 5 5 , 5 7 dest.: Consuls de France et Vice-consuls. - a.s.: Chine, p. 53, 54, 56; Pondichéry, p. 55, 57 dest.: Intendants de la Marine. — a.s.: Inde, p. 66 dest.: Commissaire général ordonnateur à Cherbourg. - a.s.: Bengale, p. 69 dest.: Bordeaux, Commissaire général de Marine. - a.s.: Pondichéry, p. 75; Cochinchine, p. 76, 77; Inde, p. 78 dest.: Le Havre, Commissaire de Marine. - a.s.: Cochinchine, p. 80 dest.: Autorités de Justice, Procureurs généraux et Procureurs du Roi. - a.s.: Pondichéry, p. 97 dest.: Professeurs et Administrateurs du Muséum d'Histoire naturelle. - a.s.: Pondichéry, p. 100, 101; Inde, p. 100 dest.: Chef du Dépôt des Chartes et Archives de la Marine à Versailles. - a.s.: Pondichéry, p. 108 dest.: Divers. - a.s.: Inde, p. 114,131,133,134, 146, 151,159, 166,168, 174, 184, 187; Chine, p. 119;Pondichéry, p. 108, 131,187;Cochinchine, p. 119, 120

73 76

Autres lieux. 1819,6 derniers mois Colonies. 1819; table pour vol. 76 et 77

77 78

Colonies. 1819 Autres lieux. 1819, janvier à avril inclus; table pour vol. 78-80

dest.: Inde, p. 51-55

dest.: Ministre Secrétaire d'Etat des Affaires étrangères. - a.s.: Inde, p. 9, 11-13 dest.: Ministre Secrétaire d'Etat des Finances. - a.s.: Inde, p. 18, 19; Pondichéry, p. 18 dest.: Directeur général des Douanes. - a.s.: Inde, p. 24, 28; Pondichéry, p. 25; Java, p. 26; Chandernagor, p. 26 dest.: Consuls et Vice-consuls de France. - a.s.: Bengale, p. 36;Inde, p. 37 dest.: Intendant de Marine. - a.s.: Pondichéry, p. 40 dest.: Commissaire général de Marine à Bordeaux. — a.s.: Inde, p. 48; Cochinchine, p. 49; Chandernagor, p. 50; dest.: Commissaire général de Marine à Nantes. - a.s.: Pondichéry, p. 53 dest.: Autorités de Justice, Procureurs généraux et Procureurs du Roi. — a.s.: Inde, p. 67; Chandernagor, p. 67; Pondichéry, p. 69 dest.: Chambre de Commerce. - a.s.: Pondichéry, p. 80 dest.: Chef du Dépôt des Chartes et Archives de la Marine à Versailles. - a.s.: Pondichéry, p. 86 dest.: Divers, - a.s.: Pondichéry, p. 90, 94,95, 9 7 , 1 0 0 , 1 1 1 , 1 1 3 , 128;Inde, p. 92, 95, 106, 111,113, 120, 129,157;Chandernagor, p. 136,138,146

79 Autres lieux. 1819, mai à août inclus 80 Autres lieux. 1819, septembre à décembre inclus 81 Colonies. 1820; table pour vol. 81 et 82 dest.: Inde, p. 53-56 dest.: Chambre de Commerce. - a.s.: Inde, p. 81

128

Archives nationales: Section Outre-Mer dest.: Chef du Dépôt des Chartes et Archives de la Marine à Versailles. - a.s.: Pondichéry, p. 86 dest.: Divers. - a.s.:Pondichéry, p. 90, 94,95, 97, 100, 111,113, 128;Inde, p. 92, 95, 106,113,120,129,137

82 83

Colonies. 1820 Autres lieux. 1820, janvier à avril inclus; table pour vol. 83-85 dest.: Ministre Secrétaire d'Etat des Affaires étrangères. - a.s.: Chine, p. 5 , 1 3 , 1 4 ; Inde, p. 7, 9, 14-16;Mahé, p. 10;Philippines, p. 14;Pondichéry, p. 16 dest.: Ministre Secrétaire d'Etat des Finances. - a.s.: Inde, p. 19 dest.: Directeur général des Douanes. - a.s.: Inde, p. 26, 27 dest.: Consuls de France. - a.s.: Chine, p. 37; Inde, p. 37, 38 dest.: Intendants de la Marine à Rochefort. - a.s.: Inde, p. 43 dest.: Commissaire général de la Marine à Bordeaux. - a.s.:Pondichéry, p. 48-50 dest.: Commissaire général de la Marine du Havre. - a.s.: Pondichéry, p. 52, 53; Inde, p. 53 dest.: Commissaire général de la Marine à Nantes. - a.s.: Pondichéry, p. 55 dest.: Autorités de Justice, Procureurs généraux et Procureurs du Roi. — a.s.: Pondichéry, p. 75 dest.: Professeurs et Administrateurs du Muséum d'Histoire naturelle. — a.s.: Pondichéry, p. 77, 79; Inde, p. 78, 79;Cochinchine, p. 78 dest.: Divers. - a.s.: Chandernagor,p. 98;Inde, p. 99,106, 108,112, 117, 130, 141,142, 146¡Pondichéry, p. 100,105, 108;Cochinchine, p. 101,139;Bengale, p. 134

84 Autres lieux. 1820, mai à août inclus 85 Autres lieux. 1820, septembre à décembre inclus 86 Colonies. 1821; table pour vol. 86 et 87 dest.: Inde, p. 4 4 , 4 5

87 88

Colonies. 1821 Autres lieux. 1821,6 premiers mois; table pour vol. 88 et 89 dest.: Consuls de France. - a.s.: Asie, p. 3 dest.: Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Manille, p. 1 ; Inde, p. 12 dest.: Ministre de l'Intérieur. - a.s.: Manille, p. 14; Pondichéry, p. 14, 15 ; Inde, p. 14, 17; Philippines, p. 16;Chine, p. 17;Bombay, p. 18;Canton, p. 18 dest.: Ministre des Finances. - a.s.: Inde, p. 19, 26 dest.: Conseillers d'Etat. - a.s.: Philippines, p. 34 dest.: Intendants de la Marine. — a.s.: Pondichéry, p. 39 dest.: Commissaire général de la Marine à Bordeaux. — a.s.: Inde, p. 43 dest.: Commissaire général de la Marine à Nantes. - a.s.: Inde, p. 48; Manille, p. 48 dest.: Autorités de Justice. - a.s.: Inde, p. 55,56 dest.: Professeurs et Administrateurs du Muséum d'Histoire naturelle . - a.s.:Inde, p. 63; Pondichéry, p. 6 3 , 6 4 dest.: Chef du Dépôt des Chartes de la Marine à Versailles. - a.s.: Chandernagor, p. 70, 72, 73; Pondichéry, p. 71, 73 dest.: Divers. - a.s.:Pondichéry,p. 80, 92,112, 119;Chandernagor, p. 85;Inde,p. 121

89 Autres lieux. 1821,6 derniers mois 90 Colonies. 1822; table pour vol. 90 et 91 dest.: Inde, p. 45-49

91 92

Colonies. 1822 Autres lieux. 1822,6 premiers mois; table pour vol. 92 et 93 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

Consuls de France. - a.s.: Calcutta, p. 3; Karikal, p. 3 Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Pondichéry, p. 9; Inde, p. 9, 10 Ministre de l'Intérieur. - a.s.: Inde, p. 12-18 Directeurs généraux. - a.s.: Inde, p. 32 Commissaire général de la Marine à Bordeaux. - a.s.: Inde, p. 45 Professeurs et Administrateurs du Muséum d'Histoire naturelle. - a.s.: Ceylan, p. 63; Chine, p. 63 ; Chandernagor, p. 64 dest.: Divers. - a.s.:Pondichéry,p. 66, 81, 88, l l l ; I n d e p . 68, 107,108;Chandernagor, p. 83

129

I Archives de France 93 Autres lieux. 1822,6 derniers mois 94 Colonies. 1823; table pour vol. 94 et 95 dest.: dest.: dest.: dest.:

95 96

Inde: Gouverneur civil à Pondichéry, p. 56-58 Inde: Commissaire de la Marine à Chandernagor, p. 59 Contrôleur, p. 60 Divers, p. 61

Colonies. 1823 Autres lieux. 1823,6 premiers mois; table pour vol. 96 et 97 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

Ministre de la Justice. - a.s.: Inde, p. 9; Chine, p. 14 Ministre des Finances. - a.s.: Chandernagor, p. 21 ; Inde, p. 21 Directeur général des Douanes. - a.s.: Inde, p. 28 Commissaire général de Marine à Nantes. — a.s.: Inde, p. 52 Autorités de Justice, Procureurs généraux et Procureurs du Roi. - a.s.: Pondichéry, p. 6 4 , 6 8 dest.: Professeurs et Administrateurs du Muséum d'Histoire naturelle. - a.s.: Inde, p. 71; Chandernagor, p. 73; Pondichéry, p. 73 dest.: Chef du Dépôt des Chartes et Archives de la Marine et des Colonies à Versailles. a.s.: Pondichéry, p. 74 dest.: Divers. - a.s.: Inde, p. 86, 105;Chandernagor, p. 92, 121; Pondichéry, p. 94, 112; Bengale, p. 104; Inde, p. 105

97 98

Autres lieux. 1823,6 derniers mois Colonies. 1824; table pour vol. 98 et 99 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

Inde: Gouverneur civil, p. 41, 42 Inde: Contrôleur à Pondichéry, p. 43 Chandernagor: Commissaire chargé du Service, p. 44 Karikal: M. Fordico, chargé du Service, p. 45 Divers. - a.s.: Inde, p. 45

99 Colonies. 1824 100 Autres lieux. 1824,6 premiers mois; table pour vol. 100 et 101 dest.: Ambassadeurs. - a.s.: Inde, p. 1 dest.: Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Cochinchine, p. 12; Mahé, p. 13; Pondichéry, p. 15; Inde, p. 16 dest.: Ministre des Finances. - a.s.: Inde, p. 18, 19 dest.: Professeurs et Administrateurs du Muséum d'Histoire naturelle. — a.s.: Arabie, p. 62; Inde, p. 63 dest.: Autorités de Justice. — a.s.: Chandernagor, p. 68 dest.: Divers. - a.s.: Inde, p. 78, 80; Cochinchine, p. 79; Pondichéry, p. 9 2 , 1 1 7 ; Asie, p. 92; Bengale, p. 92

101 Autres lieux. 1824 102 Colonies. 1825; table pour vol. 102 et 103 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

103 104

Inde: Inde: Inde: Inde: Inde:

Commissaire civil à Pondichéry, p. 43, 44 Commissaire ordonnateur, p. 45 Contrôleur, p. 46 Administrateur à Chandernagor, p. 48 Administrateur à Karikal, p. 49

Colonies. 1825 Autres lieux. 1825,6 premiers mois; table pour vol. 104 et 105 dest.: dest.: dest.: dest.:

Ambassadeurs, Ministres et Consuls étrangers en France. - a.s. : Inde, p. 1 Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Manille, p. 10 Ministre de l'Intérieur. - a.s.: Manille, p. 14 Professeurs et Administrateurs du Muséum d'Histoire naturelle. - a.s.: Pondichéry, p. 2 7 , 6 5 dest.: Chef du Dépôt à Versailles. - a.s.: Inde, p. 68; Chandernagor, p. 70 dest.: Divers. - a.s.: Inde, p. 75, 76, 79,114;Chandernagor, p. 78, 86; Dacca, p. 82, 99; Pondichéry, p. 111, 113;Karikal, p. 8 3 , 1 0 6

130

Archives nationales: Section Outre-Mer 105 Autres lieux. 1825,6 derniers mois 106 Colonies. 1826 107 Colonies. 1826; table pour vol. 106 et 107 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

Inde: Gouverneur civil, p. 49 Inde: Administrateur général, p. 50 Inde: Administrateur général par intérim, p. 51-53 Inde: Contrôleur, p. 54 Divers. — a.s.: Inde, p. 52

108 Autres lieux. 1826,6 premiers mois; table pour vol. 108 et 109 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest. : dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

Ambassadeurs et Consuls de France à l'Etranger. - a.s.: Batavia, p. 1 Ministre de la Justice. - a.s.: Pondichéry, p. 5 Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Mahé, p. 10 Ministre des Finances. - a.s.: Pondichéry, p. 18 Directeurs généraux des Douanes. - a.s.: Pondichéry, p. 26 Directeurs généraux du Dépôt des Cartes et Plans de la Marine. - a.s. : Australie, p. 26 ; Pondichéry, p. 27 Bureau du Commerce et des Colonies. — a.s.: Perse, p. 28 Professeurs et Administrateurs du Muséum d'Histoire naturelle. — a.s.: Pondichéry, p. 38 Intendant de la Marine à Brest. - a.s.: Bengale, p. 45 Intendant de la Marine à Toulon. — a.s.: Pondichéry, p. 45 Préfets de la Vendée. - a.s.: Chandernagor, p. 72 Autorités de Justice. - a.s.: Pondichéry, p. 74; Chandernagor, p. 74; Inde, p. 75 Divers. - a.s.: Chandernagor, p. 86, 114,129; Pondichéry, p. 88, 89, 94, 119, 133, 138, 146; Inde, p. 90,138; Batavia, p. 101,112, 125,146;Chine, p. 107;Karikal, p. 137; Australie, p. 137

109 Autres lieux. 1826,6 derniers mois 110 Colonies. 1827 111 Colonies et autres pays hors d'Europe, 1827 dest.: Inde: Administrateur général des Etablissements français de l'Inde à Pondichéry, p. 57-63 dest.: Inde: Capitaine de vaisseau chargé du Service à Chandernagor, p. 65 dest.: Inde et Colonies françaises, p. 67, 75

112 Colonies, France et autres Etats d'Europe. 1827 dest.: Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Mahé, p. 10 dest.: Professeurs et Administrateurs du Muséum d'Histoire naturelle. - a.s.: Pondichéry, p. 47 dest.: Directeur général du Dépôt des Cartes et Plans de la Marine. - a.s.: Inde, p. 47 dest.: Toulon. - a.s.:Pondichéry, p. 63 dest.: Nantes. — a.s.: Pondichéry, p. 68; Inde, p. 69 dest.: Bordeaux. - a.s.:Pondichéry, p. 72 dest.: Rouen. - a.s.: Pondichéry, p. 77 dest.: Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 91, 100,110,112,114,133¡Chandernagor, p. 117

113

Autres lieux. 1827 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Calcutta, p. 11 Ministre de l'Intérieur. - a.s.: Pondichéry, p. 20 Ministre des Finances. - a.s.: Inde, p. 23 Directeurs et Directeurs généraux. - a.s.: Pondichéry, p. 29 Professeurs et Administrateurs du Muséum d'Histoire naturelle. — a.s.: Pondichéry, p. 47 Chef du Dépôt des Chartes et Archives de la Marine à Versailles. - a.s.: Pondichéry, p. 59; Inde, p. 59 Administrateur en chef de la Marine à Nantes. - a.s.: Inde, p. 72 Administrateur en chef de la Marine à Bordeaux. - a.s.: Pondichéry, p. 73 Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 95 ; Calcutta, p. 144

114 Colonies. 1828

131

I Archives de France 115

Colonies. 1828 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

116

Administrateur général par intérim des Etablissements français, p. 59, 60 Gouverneur des Etablissements français, p. 61 Administrateur chargé du Service à Chandernagor, p. 65 Commissaire de Marine faisant fonction de Contrôleur, p. 67 Divers. - a.s.: Inde, p. 67

Autres lieux. 1 8 2 8 , 6 premiers mois dest.: Ambassadeurs et Consuls français à l'Etranger. - a.s.: Pondichéry, p. 1 dest.: Fonctionnaires administratifs. - a.s.: Chandernagor, p. 35 dest.: Professeurs et Administrateurs du Muséum d'Histoire naturelle. - a.s.: Pondichéry, p. 39 dest.: Administrateur en chef de la Marine à Marseille. - a.s.: Pondichéry, p. 63 dest.: Administrateur en chef de la Marine à Rouen. - a.s.: Inde, p. 69; Pondichéry, p. 69 dest.: Divers. - a.s.:Pondichéry, p. 82, 86, 90, 109, 130;Chandernagor, p. 103¡Calcutta, p. 124

117

Autres lieux. 1 8 2 8 , 6 derniers mois dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

Ambassadeurs et Consuls de France à l'Etranger. - a.s.: Pondichéry, p. 1 Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Pondichéry, p. 13 Ministre de l'Intérieur. - a.s.: Pondichéry, p. 18 Direction et Secrétariat général du Ministère de la Marine. - a.s.: Pondichéry, p. 57 Chef du Dépôt des Chartes et Archives de la Marine à Versailles. - a.s.: Pondichéry, p. 61 dest.: Administrateur en chef de la Marine à Rouen. - a.s.: Pondichéry, p. 81 dest.: Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 99-101, 105, 131, 145¡Chandernagor, p. 134

118 119

Colonies. 1829 Colonies. 1829 dest.: Gouverneur de l'Inde, p. 61-66 dest.: Capitaine de vaisseau chargé du Service à Chandernagor, p. 67 dest.: Divers. - a.s.: Inde, p. 69

120

Autres lieux. 1 8 2 9 , 6 premiers mois dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

121

Autres lieux. 1 8 2 9 , 6 derniers mois dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

132

Ministre du Commerce. - a.s.: Java, p. 20; Pondichéry, p. 20, 23; Bengale, p. 22 Ministre des Finances. - a.s.: Pondichéry, p. 26 Ministre de l'Instruction publique. - a.s.: Pondichéry, p. 27 Directeur général des Finances. - a.s.: Pondichéry, p. 33 Professeur et Administrateur du Muséum d'Histoire naturelle. - a.s.: Pondichéry, p. 5 7 , 6 3 Archives de la Marine à Versailles. - a.s.: Pondichéry, p. 69 Directeur général du Dépôt des Cartes et Plans de la Marine. - a.s.: Pondichéry, p. 71 Administrateur en chef de la Marine au Havre. — a.s.: Pondichéry, p. 83; Inde, p. 83 Administrateur en chef de la Marine à Rouen. - a.s.: Pondichéry, p. 85 Administrateur en chef de la Marine à Bordeaux. - a.s.: Pondichéry, p. 101 Divers. - a.s.:Pondichéry, p. 1 1 1 , 1 1 9 , 1 2 1 , 1 2 3 , 1 2 9 , 143, 1 4 4 , 1 4 6 , 157, 1 5 9 , 1 6 3 , 166 ; Chandernagor, p. 169 Ministre de la Justice. - a. s.: Pondichéry, p. 6 Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Bombay, p. 9; Pondichéry, p. 10 Ministre de la Guerre. - a.s.: Pondichéry, p. 11 Ministre de l'Intérieur. - a.s.: Pondichéry, p. 15 Ministre des Finances. - a.s.:Pondichéry, p. 22 Intendant de la Maison du Roi. - a.s.: Pondichéry, p. 25 Consuls français à l'Etranger. - a.s.: Pondichéry, p. 39 Directions. — a.s.: Cochinchine, p. 68 Administrateur en chef de la Marine au Havre. - a.s.: Pondichéry, p. 87, 88 Administrateur en chef de la Marine à Rouen. — a.s.: Pondichéry, p. 89 Administrateur en chef de la Marine à Bordeaux. - a.s.: Pondichéry, p. 98 Divers. - a.s.: Inde, p. 123 ; Pondichéry, p. 127, 1 3 0 , 1 3 3 , 144, 1 5 7 , 1 5 8

Archives nationales: Section Outre-Mer

122 Colonies. 1830 123 Colonies. 1830 dest.: Gouverneur de l'Inde. - a.s.: Pondichéry, p. 51,53-55; Inde, p. 52, 53; Yanaon, p. 53

124 Autres lieux. 1830,6 premiers mois dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

125

Ministre des Affaires étrangères. - a.s. Bombay, p. 18 Ministre de l'Intérieur. - a.s.: Pondichéry, p. 23 Consuls français à l'Etranger. - a.s.: Pondichéry, p. 39 Directeur général du Dépôt des Cartes et Plans de la Marine. - a.s.: Inde, p. 75 Administrateur en chef du port du Havre. - a.s.: Pondichéry, p. 85 Administrateur en chef du port de Bordeaux. - a.s.: Pondichéry, p. 95 ; Inde, p. 95 Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 116,135 ; Indes orientales, p. 123; Bengale, p. 151

Autres lieux. 1830,6 derniers mois dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

Ministre de l'Intérieur. - a.s.: Pondichéry, p. 1 7 - 1 9 Ministre des Finances. - a.s.: Pondichéry, p. 20 Administrateur en chef du port du Havre. - a.s.: Pondichéry, p. 69, 70 Administrateur en chef du port de Bordeaux. - a.s.: Pondichéry, p. 78 Divers. - a.s.: Colonies de l'Est, p. 85; Inde, p. 109, 123; Pondichéry, p. 109, 119

126 Colonies. 1831 127 Colonies. 1831 dest.: Gouverneur de l'Inde. - a.s.: Pondichéry, p. 41,48-50; Inde, p. 48-51 ; Chandernagor, p. 49;Karikal, p. 50; Malabar, p. 50 dest.: Divers. - a.s.: Chandernagor, p. 57

128

Autres lieux. 1831,6 premiers mois dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

129

Ministre de l'intérieur . - a.s.: Pondichéry, p. 19; Inde, p. 21 Consuls français à l'Etranger. - a.s.: Pondichéry, p. 35 Directions. — a.s.: Pondichéry, p. 73 Directeur général du Dépôt des Cartes et Plans de la Marine. - a.s.: Inde, p. 77 Administrateur en chef du port de Bordeaux. - a.s.: Pondichéry, p. 91, 92, 121,139; Malabar, p. 109; Inde, p. 126,137,161

Autres lieux. 1831,6 derniers mois dest.: Procureurs généraux. - a.s.: Inde, p. 35 dest.: Administrateur en chef du port de Bordeaux. - a.s.: Pondichéry, p. 73 dest.: Divers. — a.s.: Malabar, p. 79, 97; Pondichéry, p. 106;Chandernagor, p. 107

130 Colonies. 1832 dest.: Gouverneur de l'Inde. - a.s.: Inde, p. 95, 97; Pondichéry, p. 95-98; Chandernagor, p. 97; Karikal, p. 98; Yanaon, p. 98 dest.: Divers. - a.s.: Inde, p. 101

131 Autres lieux. 1832 dest.: dest.: dest.: dest.: dest. : dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

132

Directions. - a.s.: Pondichéry, p. 12 Directeur général du Dépôt des Cartes et Plans de la Marine. - a.s.: Inde, p. 95 Chef du Dépôt des Archives de la Marine à Versailles. - a.s.: Karikal, p. 17 Chef du Dépôt des Archives à Versailles. - a.s.: Inde, p. 21 Administrateur en chef du port de Brest. - a.s.: Pondichéry, p. 49 Administrateur en chef du port de St-Servan. - a.s.: Inde, p. 51 Administrateur en chef du port de Bordeaux. - a.s.: Pondichéry, p. 57, 58 Ministre de la Justice. — a.s.: Pondichéry, p. 65, 67, 71 Directeur des Douanes. - a.s.: Inde, p. 90 Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Inde, p. 139 Divers. - a.s.: Karikal, p. 169; Pondichéry, p. 170,186, 189, 211, 214; Inde, p. 187, 204

Colonies. 1833 dest.: Gouverneur de l'Inde. - a.s.: Pondichéry, p. 95-98; Chandernagor, p. 95-97; Mahé, p. 96 ; Bombay, p. 96 ; Inde, p. 96 dest.: Capitaine chargé du Service à Chandernagor. - a.s.: Inde, p. 99; Bengale, p. 99

133

I Archives de F r a n c e

133

Autres lieux. 1833 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

Pairs de France. - a.s.: Asie, p. 1 Directions. - a.s.: Inde, p. 13, 17; Pondichéry, p. 18, 24, 25 Chef de la Marine du port de Bordeaux. - a.s.: Pondichéry, p. 55 Ministre des Finances. - a.s.: Pondichéry, p. 8 4 Ministre de l'Instruction publique. - a.s.: Pondichéry, p. 101

Direction des Colonies, Bureau de Législation et d'Administration (volumes 134-185) 134

Colonies. 1834 dest.: Gouverneurs de l'Inde. - a.s.: Pondichéry, p. 8 3 , 8 5 , 8 6 ; Inde, p. 8 3 - 8 5 , 8 7 ; Chandernagor, p. 8 3 - 8 5 ; Yanaon, p. 8 5 ; Karikal, p. 86

135

France et autres Etats de l'Europe. 1834 dest.: Archives de la Marine à Versailles. - a.s.: Inde, p. 17; Pondichéry, p. 18, 19, 24, 25 ; Karikal, p. 19; Yanaon, p. 19, 24;Chandernagor, p. 24 dest.: Inspecteur général des Travaux maritimes. - a.s.: Pondichéry, p. 27 dest.: Chefs maritimes des ports du 4e Arrondissement. - a.s.: Pondichéry, p. 4 7 dest.: Ministre de l'Instruction publique. - a.s.: Pondichéry, p. 83 dest.: Proviseurs des Collèges royaux. - a.s.: Inde, p. 8 9 dest.: Préfets. - a.s.: Pondichéry, p. 96 dest.: Ministre du Commerce et des Travaux publics. - a.s.: Pondichéry, p. 109, 110 dest.: Directeurs des Ponts et Chaussées. - a.s.: Pondichéry, p. 113 dest.: Divers. - a.s.: Chandernagor, p. 1 2 9 , 1 3 9 , 161 ; Pondichéry, p. 152, 1 7 5 ; Inde, p. 156

136

Colonies. 1836 dest.: Gouverneur de l'Inde. - a.s.: Inde, p. 6 3 ¡Chandernagor, p. 6 3 - 6 5 ; Pondichéry, p. 6 3 , 6 4 ; Karikal, p. 6 3 ; Bombay, p. 64 dest.: Capitaine chargé du Service à Chandernagor. - a.s.: Inde, p. 67 dest.: Colonies étrangères. - a.s.: Manille, p. 77

137

France et autres Etats de l'Europe. 1835 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

138

Directions. - a.s.: Calcutta, p. 17, 18 Archives de la Marine à Versailles. - a.s.: Inde, p. 2 5 , 2 6 , 3 0 ; Pondichéry, p. 25 Directeur général des Cartes et Plans de la Marine. - a.s.: Calcutta, p. 37 Chefs maritimes des ports du 4e Arrondissement. - a.s.: Pondichéry, p. 53 Ministre de l'Instruction publique. - a.s.: Pondichéry, p. 91 Ministre de l'Intérieur. - a.s.: Pondichéry, p. 9 8 Directeur des Ponts et Chaussées. - a.s.: Pondichéry, p. 125 Consuls français à l'étranger. - a.s.: Bombay, p. 135 Divers. - a . s . : I n d e , p . 141, 171 ; Pondichéry, p. 1 4 7 , 186

Colonies. 1836 dest.: Gouverneur de l'Inde. - a.s.: Chandernagor, p. 6 7 , 6 8 ; Pondichéry, p. 6 7 , 6 8 ; Inde, p. 6 7 , 6 8 dest.: Commissaire de la Marine chargé du Service à Chandernagor. - a.s.: Chandernagor, p. 73

139

France et autres Etats de l'Europe. 1836 dest.: Secrétariat. - a.s.: Pondichéry, p. 13 dest.: Archives de Versailles. - a.s.: Pondichéry, p. 2 7 ; Inde, p. 27;Chandernagor, p. 2 7 , 2 9 ; Karikal, p. 2 9 ; M a h é , p . 29 dest.: Chefs maritimes des ports du 1er Arrondissement. - a.s.: Pondichéry, p. 35 dest.: Chefs maritimes des ports du 4e Arrondissement. - a.s. : Karikal, p. 4 1 ; Pondichéry, p. 4 1 , 4 2 dest.: Ministre de la Justice. - a.s.: Pondichéry, p. 4 9 dest.: Ministre de l'Instruction publique. - a.s.: Pondichéry, p. 75 dest.: Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 115, 1 3 8 , 1 4 3 , 160

134

Archives nationales: Section Outre-Mer 140

141

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Colonies. 1837 dest.: Gouverneur de l'Inde. — a.s.: Pondichéry, p. 54, 56;Chandernagor, p. 54; Karikal, p. 55, 56; Madras, p. 55 France et autres Etats de l'Europe. 1837 dest.: Ministre de la Justice. - a.s.: Pondichéry, p. 40 dest.: Professeur du Muséum d'Histoire naturelle. - a.s.: Inde, p. 75 dest.: Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture et du Commerce. — a.s.:Chine, p. 82 dest.: Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 109,141,147,172,180, 192; Inde, p. 129, 137, 155, 161, 167,175, 202; Indes orientales, p. 142; Bengale, p. 153; Chandernagor, p. 154, 162; Karikal, p. 164 Colonies. 1838 dest.: Gouverneur de l'Inde. - a.s.: Pondichéry, p. 71-74; Chandernagor, p. 71, 72 dest.: Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 77; Calcutta, p. 77 France et autres Etats de l'Europe. 1838 dest.: Conservateur de la Bibliothèque. - a.s.: Pondichéry, p. 17 dest.: Administrateurs des ports. — a.s.: Pondichéry, p. 26 dest.: Ministre de la Justice. - a.s.: Pondichéry, p. 34, 36 dest.: Ministre de l'Intérieur. - a.s.: Pondichéry, p. 66 dest.: Préfets des Départements. - a.s.: Chandernagor, p. 75 dest. : Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture et du Commerce. — a.s. : Bengale, p. 87 dest.: Ministre de l'Instruction publique. — a.s.: Cochinchine, p. 93; Pondichéry, p. 94 dest.: Divers. - a.s.: Inde, p. 127,183,187; Pondichéry, p. 144,193,196, 207 Colonies. 1839 dest.: Gouverneur de l'Inde. - a.s.: Pondichéry, p. 83, 84; Karikal, p. 86; Inde, p. 86 dest.: Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 93 dest.: Consuls de France dans les possessions françaises. - a.s.: Inde, p. 111 France et autres Etats de l'Europe. 1839 dest.: Inspecteur général des Travaux maritimes. - a.s.: Pondichéry, p. 15 dest.: Délégués des Colonies. - a.s.: Pondichéry, p. 17 dest.: Administrateurs des ports. - a.s.: Inde, p. 19, 25; Pondichéry, p. 19 dest.: Procureurs du Roi. - a.s.: Inde, p. 42; Pondichéry, p. 45, 50, 54 dest.: Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Pondichéry, p. 68 dest.: Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture et du Commerce. — a.s.: Bengale, p. 97; Pondichéry, p. 97, 101 dest.: Ministre de l'Instruction publique. - a.s.: Pondichéry, p. 113, 114 dest.: Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 166, 203, 232; Inde, p. 210, 223, 227, 237 Colonies. 1840 dest.: Gouverneur de l'Inde. — a.s.: Inde, p. 105; Pondichéry, p. 105,107, 108;Yanaon, p. 105, 109 ; Chandernagor, p. 106; Karikal, p. 106;Madras, p. 109 dest.: Procureur général. - a.s.: Pondichéry, p. 111 ; Karikal, p. 111 dest.: Consuls français dans les possessions étrangères. - a.s.: Bombay, p. 129; Inde, p. 130 France et autres Etats de l'Europe. 1840 dest. : Secrétariat général. - a.s. : Inde, p. 3 , 5 ; Yanaon, p. 3 dest. : Direction du Ministre de la Marine. - a.s.: Pondichéry, p. 12 dest.: Administrateurs des ports. - a.s.: Pondichéry, p. 24,29,36; Manille, p. 26; Inde, p. 36 dest.: Ministre de la Justice et des Cultes. - a.s.: Inde, p. 41 dest.: Procureurs du Roi. - a.s.: Pondichéry, p. 50,52, 54; Karikal, p. 63 dest.: Evêque d'Autun. - a.s.: Pondichéry, p. 71 dest.: Supérieur du Séminaire du St-Esprit. - a.s.: Pondichéry, p. 73 dest.: Ministre de l'Agriculture et du Commerce. - a.s.: Inde, p. 110-111; Pondichéry, p. 110-111 dest.: Ministre de l'Instruction publique. - a.s.: Pondichéry, p. 121 dest.: Divers. - a.s.: Inde, p. 149,183, 204, 211, 223¡Pondichéry, p. 159, 183, 225, 227, 228

135

I Archives d e F r a n c e

148

Colonies. 1841 dest.: Gouverneur de l'Inde. - a.s.: Pondichéry, p. 91, 93, 94; Yanaon, p. 91, 94;Calcutta, p. 94 dest.: Consuls français dans les possessions étrangères. - a.s.: Pondichéry, p. 119

149

France et autres Etats de l'Europe. 1841 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

Secrétariat général. - a.s.: Pondichéry, p. 2 Direction du Ministre de la Marine. - a.s.: Calcutta, p. 7 Délégués des Colonies. - a.s.: Pondichéry, p. 15 Administrateurs des ports. - a.s.:Inde, p. 18 ; Pondichéry, p. 21 Procureurs généraux. - a.s.: Pondichéry, p. 42 Procureurs du Roi. - a.s.: Pondichéry, p. 45, 50 Evêques. - a.s.: Pondichéry, p. 63 Supérieur du Séminaire des Missions étrangères. - a.s.: Inde, p. 67 Ministre des Affaires étrangères. — a.s.: Pondichéry, p. 71, 73 Préfets des Départements. - a.s.: Pondichéry, p. 90 Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 146, 160, 169, 183, 187; Inde, p. 187, 188, 223

150 Colonies. 1842 dest.: Gouverneur de l'Inde. - a.s.: Inde, p. 91, 93; Pondichéry, p. 92, 94 dest.: Procureur général. - a.s.: Karikal, p. 99 dest.: Consuls français dans les possessions étrangères. - a.s.: Inde, p. 125

151

France et autres états de l'Etats de l'Europe. 1842 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

Délégués des Colonies. - a.s.: Pondichéry, p. 17 Administrateurs des ports. — a.s.: Inde, p. 23 Ministre de la Justice et des Cultes. — a.s.:Inde,p. 34; Pondichéry, p. 38, 39 Procureur général à la Cour de Cassation. - a.s.: Inde, p. 45 Procureurs généraux. - a.s.: Pondichéry, p. 47, 49 Procureurs du Roi. - a.s.: Pondichéry, p. 54 Ministre de l'Agriculture et du Commerce. - a.s.: Inde, p. 105; Pondichéry, p. 105 Directeur de l'Ecole royale des Arts et Métiers. — a.s.: Inde, p. 109 Ministre de l'Instruction publique. - a.s.: Inde, p. 113, 219; Pondichéry, p. 113,161, 162,207,208,211

152 Colonies. 1843 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

153

Gouverneur de l'Inde. - a.s.: Inde, p. 67, 69; Pondichéry, p. 67, 68; Karikal, p. 69 Chef du Service à Chandernagor. - a.s.: Calcutta, p. 73 Gouverneur de l'Océanie. — Iles Marquises, p. 75;Taiohaé, p. 75; Tahiti, p. 76 Consuls français dans les possessions étrangères. - a.s.: Calcutta, p. 90 Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 91

France et autres Etats de l'Europe. 1843 dest.: Secrétariat général. - a.s.: Océanie, p. 3 dest.: Préfets maritimes et Administrateurs des ports. - a.s.: Iles Marquises, p. 8, 10; Pondichéry, p. 10 dest.: Direction du Ministère de la Marine. — a.s.: Iles Marquises, p. 1 7 - 2 0 ; Océanie, p. 2 0 - 2 3 , 25, 26; Chine, p. 27 dest.: Ministre de la Justice et des Cultes. - a.s.: Iles Marquises, p. 40,42; Pondichéry, p. 42; Inde, p. 45 dest.: Président du Comité de Législation du Conseil d'Etat. - a.s. Pondichéry, p. 59 dest.: Supérieur général des Pères de la Doctrine chrétienne. - a.s.: Iles Marquises, p. 63 dest.: Archevêques et Evêques. - a.s.: Iles Marquises, p. 65 dest.: Ministre de la Guerre. - a.s.: Iles Marquises, p. 75 dest.: Ministre de l'Intérieur. - a.s.: Iles Marquises, p. 79 dest.: Préfets des Départements. - a.s.: Iles Marquises, p. 90 dest.: Sous-préfets. — a.s.: Iles Marquises, p. 91 dest.: Présidents et Membres des Chambres de Commerce. — a.s.: Pondichéry, p. 103 dest.: Ministre de l'Instruction publique. — a.s.:Inde, p.110 dest.: Divers. - a.s.: Iles Marquises, p. 132, 137, 139,140, 148-150, 158, 160,162, 167, 171, 174, 176, 185, 186, 194, 2 0 3 ; I n d e , p . 155, 159, 187;Tahiti, p. 208

136

Archives nationales: Section Outre-Mer 154

155

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158

159

160

Colonies. 1844 dest.: Gouverneur de l'Inde. - a.s.: Pondichéry, p. 57, 59; Mahé, p. 60; Inde, p. 60 dest.: Gouverneur de l'Océanie. - a.s.: Tahiti, p. 65,66; Iles Marquises, p. 65 dest.: Divers. - a.s.: Inde, p. 79; Pondichéry, p. 79 France et autres Etats de l'Europe. 1844 dest.: Secrétariat général. - a.s.: Inde, p. 1 dest.: Préfets maritimes et Administrateurs des ports. - a.s.: Inde, p. 9; Pondichéry, p. 9, 17; Iles Marquises, p. 10 dest.: Directions du Ministère delà Marine. - a.s.: Inde, p. 15; Océanie, p. 16; Madras, p. 16; Iles Marquises, p. 16; Pondichéry, p. 17 dest.: Directeur à l'usine de l'Indret. - a.s.: Iles Marquises, p. 27 dest.: Ministre de la Justice. — a.s.: Pondichéry, p. 29, 31 dest.: Procureurs généraux. - a.s.: Pondichéry, p. 27 dest.: Préfets des Départements. - a.s.: Pondichéry, p. 54, 55 dest.: Ministre de l'Agriculture et du Commerce. - a.s.: Pondichéry, p. 58-60, 62 dest.: Ministre de l'Instruction publique. - a.s.: Pondichéry, p. 66-68 dest.: Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 83, 85 Colonies. 1845 dest.: Inde. - a.s.: Karikal, p. 53;Chandernagor, p. 53; Pondichéry, p. 53-55; Inde, p. 54; Ceylan, p. 54;Madras, p. 54¡Calcutta, p. 54; dest.: Océanie. - a.s.: Tahiti, p. 63, 64; Iles Marquises, p. 64 dest.: Consuls français. — a.s.: Bombay, p. 75 ; Inde, p. 75 ; Madras, p. 75 dest.: Affaires d'intérêt privé. - a.s.: Inde, p. 77; Océanie, p. 77 France et autres Etats de l'Europe. 1845 dest.: Direction du Ministère de la Marine. - a.s.: Océanie, p. 1 ; Indes occidentales, p. 1 dest.: Ministère de la Marine. - a.s.: Indochine, p. 2; Iles Marquises, p. 5 ; Pondichéry, p. 9, 14, 29-31; Tahiti, p. 12; Inde, p. 26, 30, 31; Karikal, p. 31 dest.: Procureur de la République. - a.s.: Pondichéry, p. 35 dest.: Ministre de l'Instruction publique. - a.s.: Pondichéry, p. 50 dest.: Ministre des Finances. - a.s.: Inde, p. 77 dest.: Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Chine, p. 87; Tahiti, p. 87 Colonies. 1846 dest.: Gouverneur de l'Inde. - a.s.: Inde, p. 57-59; Pondichéry, p. 57-59; Mahé, p. 57,59; Chandernagor, p. 59 dest.: Gouverneur des Etablissements français de l'Océanie. - a.s.: Papeete, p. 63; Océanie, p. 63 ; Noukahiva, p. 63 dest.: Consuls français. - a.s.: Océanie, p. 81 ; Bombay, p. 81 ; Madras, p. 81 France et autres Etats de l'Europe. 1846 dest.: Directions et Divisions du Ministère de la Marine. — a.s.: Inde, p. 3, 7, 9; Océanie, p. 5, 7; Pondichéry, p. 6 dest.: Chefs du Service de la Marine et Administrateurs des ports. — a.s.: Pondichéry, p. 21, 25 ; Inde, p. 23 ; Tahiti, p. 26, 28 dest.: Ministre de la Justice et des Cultes. - a.s.: Papeete, p. 36, 39; Pondichéry, p. 39 dest.: Archevêques et Evêques. - a.s.: Océanie, p. 52 dest.: Supérieure des Soeurs de St-Joseph. — a.s.: Tahiti, p. 63 dest.: Préfets des Départements. - a.s.: Pondichéry, p. 70 dest.: Maires des villes et communes. - a.s.: Inde, p. 75 dest.: Ministre de l'Instruction publique. - a.s.: Pondichéry, p. 82 dest.: Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Bombay, p. 85, 91 ; Calcutta, p. 91 dest.: Directeur général de l'Administration des ports. - a.s.: Inde, p. 95 dest.: Directeur des Ecoles d'Arts et Métiers. - a.s.: Inde, p. 103 dest.: Divers. — a.s.: Pondichéry, p. 117,155,162; Inde, p. 133;Chandernagor, p. 139; Tahiti, p. 152 Colonies. 1847 dest.: Gouverneur de l'Inde. - a.s.: Karikal, p. 63 ; Pondichéry, p. 6 3 - 6 5 ; Inde, p. 63-65 dest.: Gouverneur de l'Océanie. - a.s.: Papeete, p. 67; Tahiti, p. 67; Océanie, p. 67

137

I Archives de France 161

Intérieur. 1847 dest.: Directions et Divisions du Ministère de la Marine. - a.s.: Pondichéry, p. 3 dest.: Chefs du Service de la Marine, Administrateurs des ports. - a.s.: Pondichéry, p. 24, 27 dest.: Ministre de la Justice et des Cultes. - a.s.: Inde, p. 3 9 ; Pondichéry, p. 4 4 dest.: Archevêques et Evêques. - a.s.: Pondichéry, p. 51 dest.: Supérieur du Séminaire des Missions étrangères. — a.s.: Pondichéry, p. 61 dest.: Supérieur du Séminaire du St-Esprit. - a.s.: Inde, p. 6 3 ; Pondichéry, p. 6 3 dest.: Ministre de l'Intérieur. - a.s.: Pondichéry, p. 7 3 ; Océanie, p. 74 dest.: Ministre de l'Instruction publique. - a.s.: Pondichéry, p. 93 dest.: Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Iles Marquises, p. 9 9 ; Tahiti, p. 99 dest.: Directeur de l'Ecole des Arts industriels de Paris. - a.s.: Tahiti, p. 123 dest.: Divers. - a.s.: Inde, p. 171 ¡Papeete, p. 1 4 6 , 1 7 9 ; Pondichéry, p. 1 5 2 , 1 5 7 , 159, 168, 181,183,186,201

162

Colonies. 1848 dest.: Gouverneur de l'Inde. - a.s.: Pondichéry, p. 4 5 , 4 7 ; Inde, p. 4 5 ; M a h é , p. 4 6 dest.: Gouverneur de l'Océanie. - a.s.: Papeete, p. 4 9 , 5 0 ; Océanie, p. 5 0 ; Tahiti, p. 50

163

France. 1 8 4 8 dest.: Direction du Ministère de la Marine. — a.s.:Chandernagor, p. 4 dest.: Administration des Ports. - a.s.: Tahiti, p. 17, 22, 23, 25 ; Iles Marquises, p. 2 3 ; Pondichéry, p. 27, 2 8 ; Inde, p. 30 dest.: Délégués des Colonies. - a.s.: Inde, p. 35 dest.: Ministre de la Justice et des Cultes. - a.s.: Océanie, p. 4 0 ; Papeete, p. 4 2 , 4 3 , 4 6 , 4 7 ; Pondichéry, p. 4 2 , 4 9 ; Inde, p. 46 dest.: Président du Conseil d'Etat. - a.s.: Mahé, p. 55 dest.: Ministre de l'Education publique et des Cultes. - a.s.: Tahiti, p. 8 8 ; Inde, p. 89 dest.: Archevêques et Evêques. - a.s.: Iles Marquises, p. 97 dest.: Directeur de l'Administration des Postes. - a.s.: Ceylan, p. 127 dest.: Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Pondichéry, p. 1 2 9 ; Tahiti, p. 129, 1 3 0 ; Ceylan, p. 130 dest.: Consuls français à l'étranger. - a.s.: Tahiti, p. 133;Ceylan, p. 133 dest.: Divers. - a.s.: Tahiti, p. 145, 149, 167, 1 7 1 , 1 7 2 , 1 7 9 , 184, 199, 2 0 1 , 2 0 5 ; Inde, p. 165

164

Colonies. 1849 dest.: Gouverneur de l'Inde. - a.s.: Pondichéry, p. 4 5 , 4 6 ; Inde, p. 4 5 , 4 6 dest.: Gouverneur de l'Océanie. - a.s.: Tahiti, p. 4 7 , 4 8 ; Iles Marquises, p. 4 7 dest.: Stations navales. - a.s.: Tahiti, p. 56

165

France. 1849 dest.: Directions du Ministère de la Marine. - a.s.: Ceylan, p. 4 ; Tahiti, p. 4 ; Pondichéry, p. 4 ; Inde, p. 4 dest.: Administrateurs des Ports. - a.s.: Inde, p. 17;Chandernagor, p. 18-21; Tahiti, p. 18, 29 dest.: Ministre de l'Instruction publique et des Cultes. - a.s.: Yanaon, p. 55 ; Inde, p. 57 dest.: Ministre de la Justice. - a.s.: Chine, p. 7 6 ; Inde, p. 81 ; Pondichéry, p. 83, 86, 89 dest.: Conseil d'Etat. - a.s.: Papeete, p. 95 dest.: Ministre de l'Intérieur. - a.s.: Inde, p. 9 8 dest.: Chambres de Commerce. - a.s.: Ceylan, p. 127 dest.: Ministre de la Guerre. - a.s.: Tahiti, p. 130 dest.: Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Mahé, p. 1 3 3 ; Ceylan, p. 1 3 4 ; Tahiti, p. 134 dest.: Ministre des Travaux publics. - a.s. : Pondichéry, p. 140 dest.: Divers. - a.s.: Iles Marquises, p. 148;Océanie, p. 1 4 8 ; T a h i t i , p. 149, 171, 1 7 3 , 1 7 9 , 1 8 5 , 2 0 3 ; Chandernagor, p. 1 5 8 ; Pondichéry, p. 1 6 0 , 1 8 6 , 2 1 2 , 2 1 3 ; C a l é d o n i e , p . 165 ; Inde, p. 182, 183, 185 ; Papeete, p. 191

166

Colonies. 1 8 5 0 dest.: Inde. - a.s.: Pondichéry, p. 6 3 , 65;Perimbé, p. 6 4 ; M a h é , p. 6 4 ; Yanaon, p. 65 dest.: Océanie. - a.s.: Tahiti, p. 71 ; Papeete, p. 72 dest.: Consuls. - a.s.: Tahiti, p. 81

138

Archives nationales: Section Outre-Mer 167

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171

France. dest. : dest.: dest.: dest.:

1850 Direction du Ministère de la Marine. - a.s. : Thibet, p. 3 ; Chine, p. 3 ; Tartarie, p. 3 Administrateurs des Ports. - a.s.: Tahiti, p. 11 ; Papeete, p. 23 Inspecteur général des Travaux hydrauliques et maritimes. - a.s.: Pondichéry, p. 33 Ministre de la Justice. - a.s.: Inde, p. 43;Pondichéry, p. 46; Océanie, p. 46, 59; Papeete, p. 51, 59 dest.: Procureurs de la République. - a.s.: Tahiti, p. 65 dest.: Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Calcutta, p. 71 ; Tahiti, p. 73, 74; Inde, p. 74 dest.: Ministre de l'Intérieur. - a.s.: Pondichéry, p. 89 dest.: Ministre de l'Instruction publique et des Cultes. - a.s.: Pondichéry, p. 119; Inde, p. 120 dest.: Archevêques et Evêques. - a.s.: Océanie, p. 129 dest.: Supérieur général du Séminaire du St-Esprit. - a.s.: Chandemagor, p. 134 dest.: Divers. - a.s.: Tahiti, p. 163,166,168, 211, 213¡Pondichéry, p. 171, 216, 227; Chandemagor, p. 184, 196;Papeete, p. 233 Colonies. 1851 dest.: Inde. - a.s.: Pondichéry, p. 97,99,101,102; Inde, p. 97, 98, 101 ; Karikal, p. 98, 99, 101 dest.: Océanie. - a.s.: Papeete, p. 105; Tahiti, p. 105; Noukahiva, p. 105 France. dest.: dest.: dest.: dest.:

1851 Directions du Ministère de la Marine. - a.s.: Tahiti, p. 6; Yanaon, p. 6 Inspecteur général du Service de Santé. - a.s.: Pondichéry, p. 29, 33 Conseil des Travaux de la Marine. - a.s.: Karikal, p. 30 Ministre de la Justice. - a.s.: Inde, p. 45, 62,63, 66; Papeete, p. 46; Pondichéry, p. 5 4 , 5 6 , 6 0 , 6 2 , 6 4 , 6 5 , 6 7 , 6 8 dest.: Ministre de l'Intérieur. - a.s.: Noukahiva, p. 86 dest.: Préfets des Départements. - a.s.: Pondichéry, p. 92 dest.: Maires des villes et communes. - a.s.: Pondichéry, p. 112 dest. : Directeur général de l'Administration des ports. - a.s.: Tahiti, p. 111 ; Océanie, p. 112 dest. : Ministre de l'Instruction publique et des Cultes. - a.s. : Pondichéry, p. 115 ; Inde, p. 118 ; Yanaon, p. 119, 121 dest.: Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Tahiti, p. 145,148, 149; Pondichéry, p. 146; Chandemagor, p. 148 dest.: Consuls de France à l'étranger. - a.s.¡Calcutta, p. 153; Tahiti, p. 153 dest.: Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 164,181, 228, 229, 234; Inde, p. 166,183,191, 207, 212; Chandemagor, p. 189;Papeete, p. 211, 232 Colonies. 1852 dest.: Gouverneur de l'Inde. - a.s.: Pondichéry, p. 123, 124; Chandemagor, p. 124, 127; Mahé, p. 124; Karikal, p. 125 dest.: Commissaire de la République. - a.s.: Tahiti, p. 129;Noukahiva, p. 130;Moorea, p. 130 dest.: Commissaire principal de l'Océanie. - a.s.: Tahiti, p. 131 dest.: Commandants des stations navales. - a.s.: Indochine, p. 143 dest.: Divers. - a.s.: Tahiti, p. 161 France. 1852 dest.: Inspecteur général des Services de Santé de la Marine. - a.s.: Tahiti, p. 24; Inde, p. 25 dest.: Administrateurs des ports. - a.s.: Papeete, p. 37 dest.: Ministre de la Justice. - a.s.: Pondichéry, p. 64, 72-75, 77, 85 ; Tahiti, p. 68, 71, 80; Inde, p. 85 dest.: Procureur général à la Cour de Cassation. - a.s.: Pondichéry, p. 90 dest.: Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Tahiti, p. 101,105;Chandemagor, p. 105 dest.: Ministre des Villes et Communications. - a.s.: Pondichéry, p. 146 dest. : Ministre de la Police générale. - a.s.: Noukahiva, p. 173 dest.: Directeur de l'Administration générale des Postes. - a.s.: Pondichéry, p. 211 ; Ceylan, p. 211 dest.: Divers. - a.s.: Tahiti, p. 230, 236, 259, 264, 265, 272, 273, 276, 283, 289;Pondichéry, p. 238, 256; Inde, p. 241, 301 ; Océanie, p. 287; Chandemagor, p. 311

139

I Archives de France 172

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Colonies. 1853 dest.: Gouverneur de l'Inde. - a.s.:Inde, p. 117, 119,121 ;Pondichéry, p. 117, 119,120; Yanaon, p. 117,120; Karikal, p. 122; Chandernagor, p. 122 dest.: Océanie. - a.s.: Iles Marquises, p. 123; Tahiti, p. 123,124; Noukahiva, p. 123, 124; Oceanie, p. 124; Papeete, p. 124 dest.: Commissaire impérial. - a.s.:Tahiti, p. 125;Papeete, p. 125 dest.: Gouverneur. - a.s.: Tahiti, p. 126 France. 1853 dest.: Ministre de l'Intérieur, de l'Agriculture et du Commerce. - a.s.: Noukahiva, p. 19 dest.: Préfets des Départements. - a.s.: Iles de la Société, p. 29; Tahiti, p. 30 dest.: Conseiller d'Etat. - a.s.: Inde, p. 19 dest. : Maires des villes et communes. - a.s. : Indes orientales, p. 41 ; Tahiti, p. 44 dest.: Président de la Commission des Monnaies et Médailles. - a.s.: Inde, p. 47 dest.: Directeur du Moniteur Universel. - a.s.: Inde, p. 57 dest.: Ministre de la Police générale. - a.s.: Noukahiva, p. 67 dest.: Ministre d'Etat de la Maison de l'Empereur. - a.s.: Inde, p. 70 dest.: Chef du Cabinet de l'Empereur. - a.s.: Tahiti, p. 71 dest.: Ministre de la Guerre. - a.s.: Noukahiva, p. 73 dest.: Grand Chancelier de la Légion d'Honneur. - a.s.: Papeete, p. 81 dest.: Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Tahiti, p. 96 dest.: Ambassadeurs de France à l'étranger. - a.s.: Tahiti, p. 101 ; Pondichéry, p. 101 dest.: Archevêques et Evêques. — a.s.: Inde, p. 129 dest.: Ministre de la Justice. - a.s.: Pondichéry, p. 147,149, 154, 157-159 dest.: Procureur général à la Cour de Cassation. - a.s.: Inde, p. 175 dest.: Direction du Ministère de la Marine. - a.s.: Pondichéry, p. 183 dest.: Direction du Ministère de la Marine et Administrateur des Invalides. - a.s.: Tahiti, p. 184, 188, 194; Inde, p. 185,190; Papeete, p. 188,194; Océanie, p. 193, 194 dest.: Inspecteur général du Service de Santé. - a.s.: Inde, p. 197 dest.: Inspecteur général du Service de Santé de la Marine. — a.s.: Inde, p. 197 dest.: Conseil des Travaux. - a.s.: Tahiti, p. 203 ; Pondichéry, p. 204 dest.: Chefs du Service de la Marine. - a.s.:Pondichéry, p. 218, 220, 221;Inde, p. 226 dest.: Divers. - a.s.: Inde, p. 242, 289,311, 315, 317;Tahiti, p. 243; Noukahiva, p. 271 Colonies. 1854 dest.: Gouverneur de l'Inde. - a.s.: Inde, p. 131-133; Pondichéry, p. 131, 132,134; Dacca, p. 132; Karikal, p. 133 dest.: Océanie. - a.s.: Tahiti, p. 139-141; Papeete, p. 139, 140; Océanie, p. 139; Iles Fiji, p. 140 dest.: Commandants des stations navales. - a.s.: Indochine, p. 157 Intérieur. 1854 dest.: Directeurs du Ministère de la Marine. - a.s.: Ile de Viti, p. 4; Calcutta, p. 4; Inde, p. 4; Océanie, p. 5 ; Papeete, p. 5 , 6 dest.: Inspecteur du Service de Santé. - a.s.: Papeete, p. 23 dest.: Conseil des Travaux. - a.s.: Papeete, p. 27 dest.: Chef du Service de la Marine. - a.s.: Inde, p. 29; Tahiti, p. 32 dest.: Ministre de la Justice. — a.s.: Tahiti, p. 69; Inde, p. 70 dest.: Membre de la Cour de Cassation. - a.s.: Noukahiva, p. 87 dest.: Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Tahiti, p. 91 ; Pondichéry, p. 95 dest.: Consuls de France à l'étranger. - a.s.: Océanie, p. 97 dest.: Ministre de l'Intérieur. - Noukahiva, p. 103 dest.: Préfets des Départements. - a.s.: Océanie, p. 114; Pondichéry, p. 118 dest.: Président de la Commission des Monnaies et Médailles. - a.s.: Océanie, p. 137 dest. : Conseiller d'Etat, Directeur général des Postes. - a.s. : Pondichéry, p. 145 ; Ceylan, p. 146 dest.: Ministre de la Guerre. - a.s.: Noukahiva, p. 152; Tahiti, p. 152 dest.: Ministre de l'Instruction publique et des Cultes. - a.s.: Chandernagor, p. 167; Océanie, p. 171,172 dest.: Président de l'Académie impériale de Médecine. - a.s.: Océanie, p. 175

Archives nationales: Section Outre-Mer dest.: dest.: dest.: dest.:

176 177 178

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Supérieure générale des Soeurs de St-Joseph. - a.s.: Mahé, p. 181 Supérieure générale de la Société de Picpus. - a.s.: Tahiti, p. 183; Océanie, p. 183 Evêque d'Adras, 2e aumônier de l'Empereur. - a.s.: Iles Fiji et Viti, p. 188 Divers. - a.s.: Ceylan, p. 200; Inde, p. 204, 205,248, 268, 273; Pondichéry, p. 219, 221, 231, 262; Noukahiva, p. 232, 233; Océanie, p. 239 Colonies. 1851-1854 Intérieur. 1851-1854 Colonies. 1855 dest.: Gouverneur de l'Inde. — a.s.: Inde, p. 97, 99; Bombay, p. 97; Chandernagor, p. 98; Pondichéry, p. 99 dest.: Contrôleur colonial. - a.s.: Inde, p. 101 dest.: Chefs du Service de la Marine. - a.s.: Chandernagor, p. 103 dest.: Evêque de Drusipare. - a.s.: Pondichéry, p. 105 dest.: Gouverneur de l'Océanie. - a.s.: Papeete, p. 107; Tahiti, p. 107,108; Iles Tonga, p. 108; Iles Anaa, p. 108 dest.: Gouverneurs, Commandants. - a.s.: Inde, p. 115, 116; Océanie, p. 115 Intérieur. 1855 dest.: Directions. - a.s.: Ceylan, p. 2; Tahiti, p. 5, 8; Iles Tonga, p. 12; Pondichéry, p. 12, 14; Inde, p. 14 dest.: Inspecteur général du Service de Santé. - a.s.: Inde, p. 18, 21 ; Papeete, p. 20, 24; Océanie, p. 29 dest.: Chefs du Service de la Marine. - a.s.: Inde, p. 35 dest.: Préfets maritimes. - a.s.: Inde, p. 39 dest.: Ministre d'Etat. - a.s.: Inde, p. 43 dest.: Ministre de la Justice. - a.s.: Inde, p. 56,64; Pondichéry, p. 60, 61 dest.: Procureurs impériaux. - a.s.: Pondichéry, p. 75 dest.: Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Tahiti, p. 122. - Iles Tonga, p. 124 dest.: Directeur général des Postes. - a.s.: Ceylan, p. 135 ; Karikal, p. 136 dest.: Divers, - a . s . : Pondichéry, p. 153,158,170, 175, 185; Océanie, p. 174, 193;Inde, p. 183;Chandernagor, p. 183, 204;Tahiti, p. 185, 203, 217;Bombay, p. 196;Nouvelle-Zélande, p. 198 Colonies. 1856 dest.: Gouverneur de l'Inde. - a.s.: Inde, p. 99, 101 ; Karikal, p. 99, 102; Pondichéry, p. 99-102 dest.: Commandant particulier de Tahiti. - a.s.: Papeete, p. 105 dest.: Commandant particulier de l'Océanie. - a.s.: Papeete, p. 106; Tahiti, p. 106 dest.: Gouverneur de l'Océanie. - a.s.: Tahiti, p. 107 Intérieur. 1856 dest.: Directions. - a.s.: Inde, p. 9; Océanie, p. 9; Tahiti, p. 10 dest.: Service de Santé. - a.s.: Papeete, p. 16,17, 24; Inde, p. 24, 25 dest.: Préfets maritimes, chefs du Service de la Marine. - a.s.: Tahiti, p. 29; Océanie, p. 31, 35; Chandernagor, p. 37; Pondichéry, p. 37 dest.: Conseil d'Etat. - a.s.: Inde, p. 48 dest.: Ministre de l'Agriculture et du Commerce. - a.s.: Pondichéry, p. 148 dest.: Divers. - a.s.: Inde, p. 162,163,167, 183;Papeete, p. 170,177;Pondichéry, p. 176, 179; Tahiti, p. 184, 221 ; Océanie, p. 201 Colonies. 1855-1856 Intérieur. 1855-1856 dest.: Ministre de l'Intérieur. - a.s.: Iles Marquises, p. 27 Colonies. 1857 dest.: Gouverneur de l'Inde. - a.s.: Pondichéry, p. 83, 85, 87;Chandernagor, p. 83, 88; Inde, p. 84, 86-88; Madras, p. 84; Karikal, p. 85, 86 dest.: Gouverneur de l'Océanie. - a.s.: Nouvelle-Calédonie, p. 99,100; Tahiti, p. 99,101 ; Iles Gambier, p. 99; Iles Pomotou, p. 100¡Papeete, p. 100; Iles Viti, p. 100; Iles Tonga, p. 100; Nouvelle-Zélande, p. 100 dest.: Commandants particuliers. — a.s.: Tahiti, p. 103

141

I Archives de France 185

Intérieur. 1857 dest.: Directions. - a.s.: Inde, p. 2; Karikal, p. 3 ; Nouvelle-Calédonie, p. 3-5 dest.: Préfets maritimes, Chefs du Service de la Marine. - a.s.: Inde, p. 13, ^ N o u v e l l e Calédonie, p. 15 dest.: Administrateurs des Ports. - a.s.: Tahiti, p. 18;Pondichéry, p. 18 dest.: Service de Santé. - a.s.: Papeete, p. 26, 28; Pondichéry, p. 29; Tahiti, p. 29 dest.: Ministre de la Justice. - a.s.: Karikal, p. 39; Pondichéry, p. 40, 43; Inde, p. 4 3 dest.: Procureurs généraux. - a.s.: Inde, p. 49 dest.: Ministre de l'Intérieur. - a.s.: Inde, p. 58, 60 dest.: Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Inde, p. 81 ; Pondichéry, p. 82 dest.: Consuls de France. - a.s.: Océanie, p. 85; Inde, p. 87 dest.: Commission des Médailles et des Monnaies. - a.s.: Océanie, p. 103; Inde, p. 105 dest.: Ministre de l'Instruction publique et des Cultes. - a.s.: Inde, p. 110 dest.: Supérieurs des Communautés. - a.s.: Iles Gambier, p. 123; Tahiti, p. 123 dest. : Conservateurs administratifs des Bibliothèques. - a.s. : Inde, p. 127 dest.: Ministre de l'Agriculture. - a.s.: Inde, p. 131 dest.: Conseil d'Etat. - a.s.: Inde, p. 135 dest.: Divers. - a.s.: Nouvelle-Calédonie, p. 148, 1 5 9 , 1 9 2 , 194;Inde, p. 160, 195, 205; Pondichéry, p. 1 6 6 , 1 7 8 ; Océanie, p. 191

185 bis Correspondance non classée, en carton. 1858

Direction des Colonies, Bureau politique et commercial (volumes 186-236) 186

Intérieur et Colonies. 1834 dest.: Ministre des Finances. - a.s.: Pondichéry, p. 28 dest.: Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Mahé, p. 4 8 dest.: Gouverneur de l'Inde, p. 95

187

Intérieur et Colonies. 1835 dest.: Ministre des Finances. - a.s.: Pondichéry, p. 25 dest.: Directeurs des Douanes. - a.s.: Iles de la Sonde, p. 29 dest.: Ministre du Commerce et des Travaux publics. - a.s.: Pondichéry, p. 35;Madras, p. 36 dest.: Gouverneur de l'Inde. - a.s.: Calcutta, p. 97

188

Intérieur et Colonies. 1836 dest.: Chefs maritimes des Ports. - a.s.: Calcutta, p. 13 dest.: Directeur des Douanes. - a.s.: Inde, p. 28 dest.: Ministre du Commerce et des Travaux publics. - a.s.: Inde, p. 33, 34; Pondichéry, p. 34 dest.: Ministre des Affaires étrangères. - a.s. : Inde, p. 4 0 ; Mahé, p. 41 dest.: Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 51 dest.: Gouverneur de l'Inde. - a.s.: Pondichéry, p. 93; Inde, p. 93 dest.: Administration de Chandernagor. - a.s.: Inde, p. 95

189 Intérieur et Colonies. 1837 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

Chefs maritimes des ports du 5e Arrondissement. - a.s.: Chandernagor, p. 15 Directeur des Douanes. - a.s.: Inde, p. 28 Ministre du Commerce. - a.s.: Inde, p. 34; Singapour, p. 34 Chambre de Commerce des villes. - a.s.: Singapour, p. 37 Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Inde, p. 3 9 - 4 2 ; C a l c u t t a , p. 4 0 Divers. — a.s.: Inde, p. 47 Gouverneur de l'Inde. - a.s.: Chandernagor, p. 31 ; Pondichéry, p. 31 ; Inde, p. 31 ; Singapour, p. 31

190 Intérieur et Colonies. 1838 dest.: Directions. - a.s.: Calcutta, p. 10 dest.: Chefs maritimes des ports du 3e Arrondissement. - a.s.: Inde, p. 19

142

Archives nationales: Section Outre-Mer dest.: Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Calcutta, p. 29, 31 ; Inde, p. 3 0 ; NouvelleZélande, p. 30 dest.: Ministre du Commerce. - a.s.: Inde, p. 4 7 - 5 1 ; Pondichéry, p. 4 8 ; Madras, p. 4 9 dest. : Gouverneur de l'Inde. - a.s. : Chandernagor, p. 35 ; Pondichéry, p. 35 ; Inde, p. 35 ; Yanaon, p. 3 5 ; M a h é , p. 35

191

Colonies. 1839

192

Intérieur. 1839

dest.: Gouverneur de l'Inde, p. 35

dest.: Secrétariat général. - a.s.: Inde, p. 7 dest. : Direction. - a.s. : Nouvelle-Zélande, p. 9 ; Inde, p. 1 0 , 1 2 dest.: Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Nouvelle-Zélande, p. 3 5 ; Mahé, p. 35, 36; Calcutta, p. 36, 39; Inde, p. 3 9 , 4 0 dest.: Ministre du Commerce. - a.s.: Inde, p. 5 4 ; Iles de la Sonde, p. 5 4 ; Pondichéry, p. 5 9 ; Bengale, p. 59 dest.: Ministre des Finances. - a.s.: Inde, p. 67

193

Colonies. 1 8 4 0 dest.: Gouverneur de l'Inde. - a.s.: Calcutta, p. 3 7 ; Inde, p. 37; Singapour, p. 3 7 ; Chine, p. 37

194

Intérieur. 1 8 4 0 dest.: Direction. - a.s.: Inde, p. 9 ; Océanie, p. 11 ; Sumatra, p. 11 ; Iles de la Sonde, p. 13 dest.: Directeur du Dépôt des Fortifications des Colonies. — a.s.: Yanaon, p. 21 ; dest.: Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Mahé, p. 3 9 ; Calcutta, p. 4 0 , 44 ; Singapour, p. 4 0 ; Asie, p. 4 4 ; Pondichéry, p. 6 2 dest.: Directeur des Douanes. - a.s.: Inde, p. 75 dest.: Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 93

195

Colonies. 1841 dest.: Gouverneur de l'Inde. - a.s.: Inde, p. 3 7 ; Mahé, p. 37 dest.: Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 39

196

Intérieur. 1841 dest.: dest.: dest.: dest.:

Chambre des Députés. - a.s.: Inde, p. 1 Dépôt des Fortifications des Colonies. - a.s.: Pondichéry, p. 11 Direction de l'Administration des Douanes. - a.s.: Inde, p. 3 6 ; Pondichéry, p. 4 2 , 4 4 Ministre de l'Agriculture et du Commerce. — a.s.: Iles de la Sonde, p. 4 5 ; Pondichéry, p. 4 9 ; Inde, p. 4 9 dest.: Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Inde, p. 5 3 , 5 7 ; Cochinchine, p. 5 4 ; M a h é , pp. 55, 57, 58 dest.: Consuls ou Agents français à l'étranger. - a.s.: Inde, p. 6 3 dest.: Divers. - a.s.: Inde, p. 79, 80

197

Colonies. 1842 dest.: Gouverneur de l'Inde. - a.s.: Mahé, p. 3 9 ; Inde, p. 39;Coromandel, p. 3 9 ; Malabar, p. 39;Chine, p. 39 dest.: Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 4 0 dest.: Commandants des stations navales. - a.s.: Inde, p. 5 9

198

Intérieur. 1842 dest.: Ministre des Finances. - a.s.: Inde, p. 4 5 dest.: Direction de l'Administration des Douanes. - a.s.: Inde, p. 4 9 , 51, 54 dest. : Ministre de l'Agriculture et du Commerce. - a.s. : Océanie, p. 5 8 ; Sumatra, p. 60 ; Inde, p. 6 1 ; Bombay, p. 65 dest.: Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Chandernagor, p. 6 9 ; Inde, p. 70 dest.: Ministre de la Guerre. - a.s.: Chandernagor, p. 79 dest.: Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 9 2 ; I n d e , p. 93

199

Colonies. 1843 dest.: Gouverneur de l'Inde. - a.s.: Inde, p. 4 7 , 4 8 dest.: Gouverneur de l'Océanie. - a.s.: Polynésie, p. 4 9 ; Iles Marquises, p. 4 9 ; Wallis, p. 4 9 ; Tahiti, p. 5 0 ;

143

I Archives de France dest.: Commandant de la Station navale française de l'Océan Pacifique. - a.s.: Tahiti, p. 60; Wallis, p. 60 dest.: Commandant de la Station navale française des Mers de Chine. - a.s.: Cochinchine, p. 61 ; Philippines, p. 61 ; Iles de la Sonde, p. 61

200

Intérieur. 1843 dest. : Membres de la Chambre des Députés. - a.s. : Inde, p. 3 ; Java, p. 3 ; Iles Marquises, p. 3 ; Tahiti, p. 3 ; Océanie, p. 3 dest.: Secrétariat général de la Marine. - a.s.: Iles Marquises, p. 6 ; Cochinchine, p. 7 dest.: Directions du Ministère de la Marine. - a.s.: Iles Marquises, p. 9; Océanie, p. 9, 12, 13, 16; Calcutta, p. 12; Polynésie, p. 12; Sumatra, p. 1 2 ; A s i e , p . 16 dest.: Directeur général du Dépôt des Cartes et Plans de la Marine. - a.s.: Asie, p. 23 dest.: Chef des ports du 4e Arrondissement maritime. - a.s.: Iles Marquises, p. 41 ; Asie, p. 4 2 ; Sumatra, p. 44 dest.: Ministre des Finances. - a.s.: Inde, p. 51, 52; Pondichéry, p. 51; Iles Marquises, p. 54 dest.: Direction de l'Administration des Douanes. - a.s.: Océanie, p. 62; Pondichéry, p. 64 dest.: Ministre de l'Agriculture et du Commerce. - a.s.: Inde, p. 69, 71, 73, 76, 78;Chine, p. 73;Polynésie, p. 74;Wallis, p. 75, 77;Sumatra, p. 78 dest.: Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Iles Marquises, p. 84, 95; Tahiti, p. 90, 95, 97, 101 ; Mahé, p. 91; Wallis, p. 92, 94; Inde, p. 92, 94; Pondichéry, p. 93; Océanie, p. 96; Indochine, p. 103; Asie, p. 103; Sumatra, p. 103 dest.: Divers. - a.s.: Polynésie, p. 132; Iles Marquises, p. 133, 134, 138, 1 4 1 , 1 4 3 ; T a h i t i , p. 134, 138; Océanie, p. 141; Inde, p. 148

201

Colonies. 1844 dest.: Gouverneur de l'Inde, p. 27 dest.: Gouverneur de l'Océanie. - a.s.: Tahiti, p. 29; Iles de la Société, p. 29; Iles Gambier, p. 29; Iles Marquises, p. 29, 30; Polynésie, p. 30 dest.: Commandant de la Station navale de l'Océan Pacifique. - a.s.: Océanie, p. 39; Tahiti, p. 39 dest.: Commandant de la Division navale des Mers de Chine. - a.s.: Cochinchine, p. 40

202 203

Colonies. 1844 (pas de table) Intérieur. 1844 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

Députés des Départements. - a.s.: Océanie, p. 3 Secrétariat général. - a.s.: Iles Marquises, p. 6 ; Iles de la Société, p. 6 Direction du Personnel. - a.s.: Inde, p. 13 ; Nouvelle-Zélande, p. 13; Tahiti, p. 15 Directeur général du Dépôt des Cartes et Plans de la Marine. - a.s.: Inde, p. 21 Chefs maritimes des ports du 4e Arrondissement. - a.s.: Tahiti, p. 31 Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Cochinchine, p. 49¡Philippines, p. 4 9 ; Sonde, p. 4 9 ; Tahiti, p. 50, 55, 56, 59; Inde, p. 61 dest.: Consul général de France à Londres. - a.s.: Nouvelle-Zélande, p. 63, 64; Tahiti, p. 63 dest.: Divers. - a.s.: Iles Marquises, p. 77; Inde, p. 77, 82; Pondichéry, p. 84

204 205

Intérieur. 1844 (pas de table) Colonies. 1845 dest.: Gouverneur de l'Inde, p. 40 dest.: Gouverneur de l'Océanie, p. 41, 42 dest.: Commandant de la Station navale de l'Océan Pacifique. - a.s.: Nouvelle-Calédonie, p. 54; Wallis, p. 54

206

Colonies. 1845 dest.: Gouverneur de l'Inde, p. 37 dest.: Gouverneur de l'Océanie, p. 38 dest.: Stations, Commandants. - a.s.: Chine, p. 4 5 ; Océanie, p. 45

207

Intérieur. 1845 dest.: Secrétariat général. - a.s.: Chandernagor, p. 11, 12 dest.: Direction du Personnel. — a.s.: Asie, p. 13; Iles Marquises, p. 13; Tahiti, p. 13; Océanie, p. 15; Inde, p. 15

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Direction des ports. - a.s.: Océanie, p. 19, 20 Délégués des Colonies. - a.s.: Asie, p. 22 Directeur du Dépôt des Fortifications des Colonies. — a.s.: Chandernagor, p. 24 Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Tahiti, p. 41, 49; Mahé, p. 46, 48; Océanie, p. 49, 51; Asie, p. 50 dest.: Divers. - a.s.: Wallis, p. 69, 74 ; Océanie, p. 69, 76 ; Nouvelle-Calédonie, p. 74 ; Polynésie, p. 76 Intérieur. 1845 dest.: Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Calcutta, p. 1; Inde, p. 1 dest.: Ministre des Finances. - a.s.: Chine, p. 7 dest.: Ministre du Commerce. - a.s.: Inde, p. 13, 19; Océanie, p. 14, 18;Indochine, p. 14; Chine, p. 15, 17;Pondichéry, p. 15; Iles Marquises, p. 22; Iles de la Société, p. 22 dest.: Ministre de la Guerre. - a.s.: Iles Marquises, p. 25 dest.: Administration des Douanes. - a.s.: Inde, p. 29, 32;Pondichéry, p. 32 dest.: Ports. - a.s.: Iles Fidji, p. 40; Inde, p. 44 dest.: Direction du Personnel. - a.s.: Chine, p. 50; Océanie, p. 50; Iles Fidji, p. 50; Inde, p. 54 dest.: Chambres de Commerce. - a.s.: Inde, p. 59,68; Iles Marquises, p. 72 Colonies. 1846 dest.: Gouverneur de l'Inde. - a.s.: Chandernagor, p. 46; Mahé, p. 46 dest.: Gouverneur de l'Océanie. - a.s.: Océanie, p. 47, 48 dest.: Divers. - a.s.: Sydney, p. 61;Nouvelle-Calédonie, p. 62 Colonies. 1846 (pas de table) Intérieur. 1846 dest.: Direction du Personnel et des Opérations maritimes. - a.s.: Océanie, p. 9, 12-14; Pondichéry,p. 10;Inde,p. 11, 14;Tahiti, p. 13, 15 dest.: Directeur général des Cartes et Plans de la Marine. - a.s.: Mahé, p. 26 dest.: Ministre de l'Agriculture et du Commerce. - a.s.: Chine, p. 42 dest.: Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Chandernagor, p. 46 ; Tahiti, p. 47; Mahé, p. 51; Océanie, p. 51, 53 dest.: Ambassadeurs de France à l'étranger. - a.s.: Inde, p. 57 dest.: Divers. - a.s.: Océanie, p. 78; Iles de la Société, p. 80; Iles Marquises, p. 81 Intérieur. 1846 (pas de table) Colonies. 1847 dest.: Inde, p. 47,48 dest.: Océanie, p. 53-55 Colonies. 1847 dest.: Inde, p. 43-45 dest.: Océanie, p. 53, 54 Intérieur. 1847 dest.: Affaires étrangères. - a.s.: Pondichéry, p. 1 dest.: Finances. - a.s.: Océanie, p. 5 dest.: Agriculture et Commerce. - a.s.: Iles de la Société, p. 12, Océanie, p. 17 dest.: Intérieur. - a.s.: Océanie, p. 19 dest.: Douanes. - a.s.: Pondichéry, p. 27; Inde, p. 29; Madras, p. 29 dest.: Préfets maritimes. - a.s.: Iles Marquises, p. 31 dest.: Commissaires généraux. - a.s.: Pondichéry, p. 33, 36, 37; Inde, p. 37 dest.: Direction du Personnel. - a.s.: Inde, p. 41 . dest.: Direction des Ports. - a.s.: Tahiti, p. 45 dest.: Divers. - a.s.: Tahiti, p. 57, 66 ; Iles Marquises, p. 59; Pondichéry, p. 58, 62, 65, 67, 72, 73, 75; Inde, p. 64, 67; Océanie, p. 67, 72, 74 Intérieur. 1847 (pas de table) Colonies. 1848 dest.: Martinique. - a.s.: Chine, p. 5 dest.: Sénégal. - a.s.: Chine, p. 30

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dest.: Réunion. - a.s.: Asie, p. 39 dest.: Mayotte. - a.s.: Chine, p. 47 dest.: Océanie, p. 4 5 , 4 6 dest.: St-Pierre-et-Miquelon. - a.s.: Chine, p. 49 dest.: Station des Côtes occidentales d'Afrique et autres stations. - a.s.: Chine, p. 51 dest.: Station de Madagascar et de la Réunion. - a.s.: Chine, p. 52 Intérieur. 1 8 4 8 (pas de table) C o l o n i e s . 1 8 4 9 ¿ a s de table) Intérieur. 1 8 4 9 (pas de table) C o l o n i e s . 1 8 5 0 ¿ a s de table) Intérieur. 1 8 5 0 dest.: Ministre de la Marine. - a.s.: Océanie, p. 5 ; Singapour, p. 5 dest.: Direction du Personnel. - a.s.: Océanie, p. 7; Inde, p. 13 dest.: Direction des Services administratifs. - a.s.: Formose, p. 18 dest.: Chefs maritimes des ports du 1er Arrondissement. - a.s.: Chine, p. 25 dest.: Chefs maritimes des ports du 5e Arrondissement. - a.s.: Pondichéry, p. 34 dest.: Ministre des Finances. - a.s.: Papeete, p. 45 dest.: Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Tahiti, p. 63; Inde, p. 62; Océanie, p. 66 Colonies. 1851 dest.: Inde, p. 40 dest.: Océanie, p. 44, 45 Intérieur. 1 8 5 1 dest.: Direction du Personnel. - a.s.: Pondichéry, p. 14 dest.: Chefs maritimes des ports du 3e Arrondissement. - a.s. : Pondichéry, p. 26 dest.: Chefs maritimes des ports du 5e Arrondissement. - a.s.: Pondichéry, p. 34 dest.: Ministre des Finances. - a.s.: Inde, p. 46 dest.: Directeur général des Douanes. - a.s.: Yanaon, p. 50 dest.: Ministre du Commerce. — a.s.: Océanie, p. 56; Iles de la Société, p. 57; Pondichéry, p. 57 dest.: Chambre de Commerce. - a.s.: Inde, p. 63 dest.: Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Mahé, p. 67, 76; Iles de la Société, p. 69; Yanaon, p. 70; Tahiti, p. 70 dest.: Divers. - a.s.: Inde, p. 95, 96 C o l o n i e s . 1 8 5 2 (pas de table) Intérieur. 1 8 5 2 (pas de table) C o l o n i e s . 1 8 5 3 (pas de table) Intérieur. 1 8 5 3 dest.: Affaires étrangères. - a.s.: Tahiti, p. 15 ; Chandernagor, p. 15; Mahé, p. 15;Chine, p. 19 dest.: Finances. - a.s.: Pondichéry, p. 36; Inde, p. 39 dest.: Intérieur. - a.s.: Inde, p. 53 C o l o n i e s . 1 8 5 4 (pas de table) Intérieur. 1 8 5 4 (pas de table) Colonies. 1855 Intérieur. 1 8 5 5 C o l o n i e s , 2 e Bureau, Intérieur. 1 8 5 6 C o l o n i e s , 2 e Bureau, Circulaires. 1 8 5 6 C o l o n i e s , 2 e Bureau, R a p p o r t s . 1 8 5 6 C o l o n i e s , 2 e Bureau, Intérieur. 1 8 5 7 - 1 8 5 8

Archives nationales: Section Outre-Mer Bureau du Personnel des Colonies (volumes 282421) 282

Bureau du Personnel des Colonies, section militaire. 1816 dest.: Ministre Secrétaire d'Etat de la Guerre. - a.s.: Inde, p. 15, 19, 28; Karikal, p. 16; Mahé, p. 19 dest.: Intendant de la Marine à Rochefort. - a.s.: Pondichéry, p. 46 dest.: Commissaire principal de la Marine à St-Servan. - a.s.: Inde, p. 66 dest.: Divers. - a.s.: I n d e , p . 8 3 , 8 7 , 104, 1 0 8 , 1 1 3 , 1 3 1 , 1 3 2 , 139;Bengale, p. 87;Pondic h é r y , p . 9 3 , 9 5 , 99, 1 1 3 , 1 2 1 , 135; Karikal, p. 118 dest.: Inde, p. 1 6 4 , 1 6 6

283

Bureau du Personnel des Colonies, section civile. 1816 dest.: Intendant de la Marine à Rochefort. - a.s.: Pondichéry, p. 32; Dacca, p. 34; Inde, p. 35 dest.: Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 7 0 , 1 0 2 , 113; Inde, p. 70, 76, 80, 82, 83, 85, 93, 122-125, 135, 138; Dacca, p. 83;Chandernagor, p. 129 dest.: Inde, p. 161-163, 165

284 285

Bureau du Personnel des Colonies, Correspondance Sous-Officiers. 1815-1816 Bureau du Personnel des Colonies, section militaire. 1er semestre 1817 dest.: Ministre Secrétaire d'Etat de la Guerre. - a.s.: Java, p. 8; Inde, p. 9 , 1 2 dest.: Etablissements français de l'Inde. - a.s.: Inde, p. 78 dest.: Divers. - a.s.: Inde, p. 88, 122; Java, p. 106

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Bureau Bureau Bureau Bureau

du du du du

Personnel Personnel Personnel Personnel

des Colonies, des Colonies, des Colonies, des Colonies,

section militaire. 2e semestre 1817 section civile. 1er semestre 1817 section civile. 2e semestre 1817 section militaire. 1818

dest.: Ministre Secrétaire d'Etat de la Guerre. - a.s.: Java, p. 4 ; Pondichéry, p. 5, 13; Inde, p. 8, 13 dest.: Grand Chancelier de la Légion d'Honneur. - a.s.: Pondichéry, p. 20 dest.: Commandants et Intendants. - a.s.: Inde, p. 36 dest.: Commandant de la Marine. - a.s.: Pondichéry, p. 38 dest.: Commissaires généraux. - a.s.: Inde, p. 41 dest.: Etablissements français de l'Inde, p. 61, 62 dest.: Divers. - a.s.: Chandernagor, p. 70; Java, p. 79, 86;Pondichéry, p. 94;Mahé, p. 101

290 291

Bureau du Personnel des Colonies, section militaire. 1818 Bureau du Personnel des Colonies, section civile. 1818 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

Ministre Secrétaire d'Etat de l'Intérieur. — a.s.: Pondichéry, p. 5 Directeur général des Ponts et Chaussées. - a.s.: Pondichéry, p. 15 Chef du Dépôt des Chartes et Archives de la Marine. - a.s.: Pondichéry, p. 19 Commissaire de la Marine à Marseille. - a.s.: Chandernagor, p. 40 Etablissements français de l'Inde, p. 6 6 - 7 1 Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 8 3 , 1 0 4 , 1 2 5 , 131; Chine, p. 84; Mahé, p. 105;Chandernagor, p. 113; Karikal, p. 126

292 Bureau du Personnel des Colonies, section civile. 1818 293 Correspondance Sous-officiers. 1818 294 Bureau du Personnel des Colonies, section militaire. 1819 dest.: Chef du Dépôt des Chartes et Archives de la Marine. - a.s.: Pondichéry, p. 45 ; Java, p. 53 dest.: Commandant et Intendant de la Marine. - a.s.: Pondichéry, p. 70 dest.: Inde, p. 90 dest.: Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 116, 117; Karikal, p. 234; Inde, p. 140

295

Bureau du Personnel des Colonies, section civile. 1819 dest.: Ministre Secrétaire d'Etat de l'Intérieur. - a.s.: Marseille, p. 7 dest.: Directeur des Ponts et Chaussées et des Mines. - a.s.: Pondichéry, p. 14 dest.: Supérieur général des Missions étrangères. — a.s.: Inde, p. 21 ; Pondichéry, p. 21

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dest.: Commissaire de Maxine chargé du Service. - a.s.: Chandernagor, p. 37 dest.: Inde, p. 54,55 dest.: Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 62,65, 77,120; Inde, p. 69, 120 dest.: Certificats. - a.s.: Inde, p. 122¡Pondichéry, p. 122 Bureau du Personnel des Colonies, section civile. 1 8 1 9 dest.: Ministre Secrétaire d'Etat de la Guerre. - a.s.: Inde, p. 5 , 1 0 dest.: Ministre Secrétaire d'Etat des Finances. - a.s.: Java, p. 17 dest.: Intendants de la Marine. - a.s.: Java, p. 42 dest.: Commissaires généraux de la Marine. - a.s.: Inde, p. 4 2 , 4 3 ; Chandernagor, p. 43 dest.: Inde, p. 62 dest.: Divers. - a.s.: Inde, p. 70, 85 Bureau du Personnel des Colonies, section militaire. 1 8 2 0 dest.: Ministre Secrétaire d'Etat de la Guerre. - a.s.: Inde, p. 5, 10 dest.: Ministre Secrétaire d'Etat des Finances. - a.s.: Java, p. 17 dest.: Intendants de la Marine. - a.s.: Java, p. 41 dest.: Commissaire général de la Marine. - a.s.: Pondichéry, p. 42; Inde, p. 42, 43; Chandernagor, p. 43 dest.: Inde, p. 62 dest.: Divers. - a.s.: Inde, p. 70, 85 Bureau du Personnel des Colonies, section militaire. 1 8 2 0 Bureau du Personnel des Colonies, section civile. 1 8 2 0 dest.: Préfets de Police. - a.s.: Chandernagor, p. 4 dest.: Certificats. - a.s.: Inde, p. 27¡Pondichéry, p. 27 dest.: Etablissements français dans l'Inde, p. 51 dest.: Commissaire général de la Marine à Bordeaux. - a.s.: Pondichéry, p. 54; Inde, p. 54 dest.: Divers. - a.s.: Inde, p. 70, 92¡Pondichéry, p. 99 Correspondance Sous-offîciers. 1 8 1 9 - 1 8 2 0 dest.: Pondichéry, p. 9 Bureau du Personnel des Colonies, section militaire. 1er semestre 1821 dest.: Ministre Secrétaire d'Etat de la Guerre. - a.s.: Pondichéry, p. 3, 4; Inde, p. 5 dest.: Certificats. - a.s.: Pondichéry, p. 21 dest.: Commandant et Intendant de la Marine à Marseille. - a.s.: Inde, p. 26 dest.: Divers. - a.s.: Inde, p. 56, 66, 81 Bureau du Personnel des Colonies, section militaire. 1821 Bureau du Personnel des Colonies, section civile. 1821 dest.: Certificats. - a.s.: Pondichéry, p. 22, 23 ; Inde, p. 22-24 dest.: Chef du Dépôt des Chartes et Archives de la Marine et des Colonies à Versailles. a.s.: Inde, p. 28 dest.: Bourbon. - a.s.: Pondichéry, p. 65 dest.: Gouverneur civil des Etablissements français de l'Inde. - a.s.: Chandernagor, p. 68 dest.: Divers. - a.s.: Inde, p. 74, 95, 102,112 Bureau du Personnel des Colonies, section militaire. 1 8 2 2 dest.: Ministre Secrétaire d'Etat de la Guerre. - a.s.: Inde, p. 11 dest.: Gouverneur civil des Etablissements français de l'Inde, p. 88 dest.: Divers. - a.s.: Karikal, p. 96, 97, 107; Inde, p. 100 Bureau du Personnel des Colonies, section militaire. 1 8 2 2 Bureau du Personnel des Colonies, section civile. 1 8 2 2 dest.: Inspecteur général du Service de Santé de la Marine. - a.s.: Inde, p. 27 dest.: Etablissements français de l'Inde, p. 65 dest.: Divers. - a.s.: Inde, p. 89, 97; Pondichéry, p. 100,102 Bureau du Personnel des Colonies, section militaire. 1823 dest.: Ministre Secrétaire d'Etat de la Guerre. — a.s.: Inde, p. 7 dest.: Ministre de la Marine. - a.s.: Pondichéry, p. 29 dest.: Chef de bureau des Chartes et Archives de la Marine. - a.s.: Inde, p. 31

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dest.: Commissaire principal à Nantes. - a.s.: Inde, p. 50; Pondichéry, p. 77 dest.: Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 97, 107,124;Inde, p. I l l , 121; Java, p. 122 Bureau du Personnel des Colonies, section militaire. 1823 Bureau du Personnel des Colonies, section civile. 1823 dest.: Députés. - a.s.:Pondichéry, p. 2 dest.: Ministre Secrétaire d'Etat des Finances. - a.s.:Inde, p. 9;Chandernagor, p. 9 dest.: Ministre de la Maison du Roi. - a.s.: Mahé, p. 10 dest.: Procureurs généraux et Procureurs du Roi. — a.s.: Inde, p. 24 dest.: Notes aux diverses Directions. - a.s.: Inde, p. 27, 28 dest.: Inspecteurs généraux du Service de Santé. - a.s.: Chandernagor, p. 30 dest.: Inspecteur général des Travaux maritimes. - a.s.: Pondichéry, p. 31 dest.: Intendant de la Marine. - a.s.: Pondichéry, p. 34 dest. : Commandants et Commissaires généraux de la Marine. - a.s. : Inde, p. 41 ; Pondichéry, p. 41 dest.: Bourbon. - a.s.: Inde, p. 63 dest.: Inde, p. 6 5 - 6 7 dest.: Divers. - a.s.: Inde, p. 70,88, 94,106,109; Karikal, p. 73; Pondichéry, p. 78, 83, 89, 96, 101-103, 107, 108; Chandernagor, p. 108 dest.: Certificats. - a.s.: Inde, p. 113; Pondichéry, p. 113, 114 Bureau du Personnel des Colonies, section militaire. 1er semestre 1 8 2 4 dest.: Ministre Secrétaire d'Etat de la Guerre. — a.s.: Karikal, p. 6; Inde, p. 7, 13 dest.: Préfets des Départements. — a.s.: Inde, p. 18 dest.: Directions des Ministères. - a.s.: Java, p. 20 dest.: Chef du Dépôt des Chartes et Archives de la Marine. - a.s.: Inde, p. 22 dest.: Bourbon. - a.s.: Karikal, p. 51 ; Inde, p. 51 dest.: Divers. - a.s.: Java, p. 93 Bureau du Personnel des Colonies, section militaire. 2e semestre 1 8 2 4 Bureau du Personnel des Colonies, section civile. 1 8 2 4 dest.: Ministre de la Justice. — a.s.: Pondichéry, p. 3 dest.: Ministre de la Maison du Roi. - a.s.: Pondichéry, p. 8 dest.: Directeur général des Ponts et Chaussées. - a.s.: Inde, p. 14 dest.: Commissaires généraux. — a.s.: Pondichéry, p. 44 dest.: Inde, p. 68,69 dest.: Certificats. - a.s.: Pondichéry, p. 71, 72, 74 dest.: Divers. - a.s.: Inde, p. 78, 80;Pondichéry, p. 80, 84, 87, 88, 93, 94, 105-107, 112; Karikal, p. 88 Bureau du Personnel des Colonies, section militaire. 1er semestre 1825 dest.: Ministre de la Guerre. - a.s.: Inde, p. 20 dest.: Ministre des Finances. — a.s.: Pondichéry, p. 35 dest.: Gouverneurs des Etablissements français de l'Inde, p. 119 dest.: Certificats. - a.s.: Inde, p. 171 dest.: Divers. - a.s.: Inde, p. 179,185, 202;Pondichéry, p. 210 Bureau du Personnel des Colonies, section militaire. 2e semestre 1825 Bureau du Personnel des Colonies, section civile. 1825 dest.: Supérieur du Séminaire du St-Esprit. - a.s.: Inde, p. 23; Pondichéry, p. 23 dest.: Congrégation des Soeurs de St-Joseph. - a.s.: Pondichéry, p. 29 dest.: Direction du Ministère de la Marine. - a.s.: Pondichéry, p. 29 dest.: Intendant de la Marine. — a.s.: Inde, p. 36 dest.: Commissaire généraux. - a.s.: Pondichéry, p. 44, 46 dest.: Commissaire principaux. - a.s.: Pondichéry, p. 48 dest.: Bourbon. - a.s.: Chandernagor, p. 66 ; Inde, p. 67 dest.: Inde, p. 69, 70 dest.: Certificats. — a.s.: Pondichéry,p. 71, 72 dest.: Divers. - a.s.:Chandernagor, p. 81,113;Inde, p. 84, 99, 102, 104,109;Pondichéry p. 92, 104-106,108

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Bureau du Personnel des Colonies, section militaire. 1er semestre 1826 dest.: Ministre Secrétaire d'Etat de la Guerre. - a.s. : Pondichéry, p. 5; Inde, p. 11, 18, 33 dest.: Ministre Secrétaire d'Etat des Finances. — a.s.: Pondichéry, p. 41 dest.: Commissaire général de la Marine à Nantes. - a.s.: Inde, p. 83 dest.: Inde, p. 122, 123 dest.: Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 158 Bureau du Personnel des Colonies, section militaire. 2e semestre 1826 Bureau du Personnel des Colonies, section civile. 1826 dest. : Supérieur général du Séminaire du St-Esprit. - a.s. : Inde, p. 17 ; Pondichéry, p. 17 dest.: Bourbon. - a.s.: Pondichéry, p. 69 dest.: Inde, p. 73-76 dest.: Divers. - a.s.: Inde, p. 79, 83, 87, 89, 107,119; Pondichéry, p. 79, 94, 95, 118 Bureau des Services militaires des Colonies, correspondance. 1er semestre 1827 dest.: Ministre Secrétaire d'Etat de la Guerre. - a.s.: Pondichéry, p. 41 ; Inde, p. 14, 18, 22, 30; Java, p. 16,23 dest.: Dépôt des Archives de la Marine à Versailles. — a.s.: Pondichéry, p. 41 ; Inde, p. 41 dest.: Commissaire général de la Marine à Bordeaux. — a.s.: Pondichéry, p. 52 dest.: Commissaire général de la Marine à Nantes. — a.s. : Inde, p. 54 dest.: Bourbon. - a.s.: Inde, p. 88, 89 dest.: Ministre Secrétaire d'Etat des Affaires ecclésiastiques et de l'Instruction publique. — a.s.: Pondichéry, p. 6; Inde, p. 6 dest.: Séminaire du St-Esprit. — a.s.: Pondichéry, p. 33, 34 dest.: Congrégation des Soeurs de St-Joseph. — a.s.: Pondichéry, p. 35 dest.: 3e Arrondissement maritime, Nantes. - a.s.: Pondichéry, p. 54 dest.: 4e Arrondissement maritime, Rochefort. - a.s.: Pondichéry, p. 57, 60 dest.: 5e Arrondissement maritime, Toulon. - a.s.: Pondichéry, p. 64; Inde, p. 64 dest.: Bourbon. - a.s.: Pondichéry, p. 86; Inde, p. 86 Bureau des Services militaires des Colonies, correspondance. 2e semestre 1827 Bureau du Personnel des Colonies, section civile. 1er semestre 1827 dest.: Ministre Secrétaire d'Etat des Affaires étrangères. - a.s.: Inde, p. 2 dest.: Ministre Secrétaire d'Etat des Affaires ecclésiastiques et de l'Instruction publique. — a.s.: Pondichéry, p. 5; Inde, p. 6 dest.: Séminaire du St-Esprit. - a.s.: Pondichéry, p. 33, 34 dest.: Congrégation des Soeurs de St-Joseph. - a.s.: Pondichéry, p. 35 dest.: 3e Arrondissement maritime, Nantes. - a.s.: Pondichéry, p. 54 dest.: 4e Arrondissement maritime, Rochefort. - a.s.: Pondichéry, p. 57, 60 dest.: 5e Arrondissement maritime, Toulon. — a.s.: Pondichéry, p. 64; Inde, p. 64 dest.: Bourbon. - a.s.: Pondichéry, p. 86; Inde, p. 86 dest.: Etablissements français de l'Inde. - a.s.: Pondichéry, p. 89; Inde, p. 89, 90 dest.: Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 98,100, 108, 111, 113, 118, 121, 131, 133, 135, 141, 142, 146, 149; Inde, p. 106, 110, 134, 138;Chandernagor, p. 107, 114, 138 dest.: Ordres. - a.s.: Pondichéry, p. 157 Bureau du Personnel des Colonies, section civile. 2e semestre 1827 Bureau des Services militaires des Colonies. 1er semestre 1828 dest.: Ministre de la Guerre. - a.s.: Inde, p. 19 dest.: Inde, p. 78,79 dest.: Divers. — a.s.: Pondichéry, p. 82, 94 Bureau des Services militaires des Colonies. 2e semestre 1828 Bureau du Personnel des Colonies. 1er semestre 1828 dest.: Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Inde, p. 6 ; Pondichéry, p. 6 dest.: Ministre des Affaires ecclésiastiques. - a.s.: Pondichéry, p. 8 dest.: Congrégation des Soeurs de St-Joseph. - a.s.: Inde, p. 23; Pondichéry, p. 23 dest.: Missions étrangères. - a.s.: Inde, p. 26 dest.: Préfet maritime à Brest. - a.s.: Inde, p. 39; Pondichéry, p. 39 dest.: Commissaire général à Nantes. - a.s.: Pondichéry, p. 42; Inde, p. 42

Archives nationales: Section Outre-Mer dest.: dest.: dest.: dest.:

Préfet maritime à Rochefort. - a.s.: Inde, p. 43 Commissaire de la Marine à Marseille. - a.s.: Pondichéry, p. 48 Inde, p. 70, 71 Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 75, 85, 89,97,102, 108, 113,120, 125, 140, 141,145; Mahé, p. 77, 107; Chandernagor, p. 89, 99,102;Inde, p. 89, 90,109, 121, 130,139; Karikal, p. 96,110,111,120, 121,130, 133 dest.: Ordres. - a.s.: Pondichéry, p. 149; Karikal, p. 149 326 Bureau du Personnel des Colonies. 2e semestre 1828 dest.: Ministre Secrétaire d'Etat des Finances. - a.s.: Inde, p. 6 dest.: Commissaire des Classes à Libourne. - a.s.: Pondichéry, p. 28 dest.: Bourbon. - a.s.: Pondichéry, p. 52,53 dest.: Etablissements français de l'Inde, p. 56-58 dest.: Ordres. - a.s.: Pondichéry, p. 86,124, 138; Karikal, p. 109, 112 3 2 7 Bureau des Services militaires des Colonies. 1er semestre 1829 3 2 8 Bureau des Services militaires des Colonies. 2e semestre 1829 3 2 9 Bureau du Personnel des Colonies. 1829 dest.: Commissaire général de la Marine à Bordeaux. - a.s.: Pondichéry, p. 38; Inde, p. 39 dest.: Préfet maritime à Toulon. — a.s.: Pondichéry, p. 42 dest.: Bourbon. - a.s.: Inde, p. 73; Pondichéry, p. 75 dest.: Etablissements français de l'Inde, p. 81-83 dest.: Chef du Service administratif à Chandernagor, p. 84 dest.: Séminaire du St-Esprit. - a.s.: Inde, p. 102 dest.: Congrégation des Soeurs de St-Joseph. - a.s.: Pondichéry, p. 104 dest.: Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 118, 129,130, 137-139,144, 145,155,167-169,174; Inde, p. 122, 130, 149, 154, 158, 162, 163, 168; Chandernagor, p. 155 3 3 0 Bureau des Services militaires des Colonies. 1er semestre 1830 331 Bureau des Services militaires des Colonies. 2e semestre 1830 3 3 2 Bureau du Personnel des Colonies. 1er semestre 1830 dest.: Ministre de l'Instruction publique et des Affaires ecclésiastiques. — a.s.: Inde, p. 8 dest.: Directeur général des Ponts et Chaussées. - a.s.: Inde, p. 15 dest.: Notes aux Directions du Ministère de la Marine. — a.s.: Inde, p. 35 dest.: Préfet maritime à Brest. - a.s.: Inde, p. 45 dest.: Commissaire général de la Marine à Bordeaux. - a.s.: Bengale, p. 58; Inde, p. 58 dest.: Préfet maritime à Toulon. - a.s.: Inde, p. 60, 61 dest.: Commissaire aux revues à Toulon. - a.s.: Inde, p. 57 dest.: Bourbon. - a.s.: Inde, p. 85 ; Pondichéry, p. 85, 91 dest.: Etablissements français dans l'Inde, p. 93-94 dest.: Certificats. - a.s.: Pondichéry, p. 97 dest.: Divers, - a . s . : Pondichéry, p. 103,108,120, 125,126,134, 152, 153,158, 167;Inde, p. 103, 127, 129,138, 154,167; Chandernagor, p. 153, 158, 167 333 Bureau du Personnel des Colonies. 2e semestre 1830 334—335 Bureau des Services militaires des Colonies. 1er et 2e semestres 1831 336 Bureau du Personnel des Colonies. 1er semestre 1831 dest.: Bourbon. - a.s.: Pondichéry, p. 52-54 dest.: Etablissements français dans l'Inde, p. 56-58 dest.: Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 86; Karikal, p. 109, 112; Chandernagor, p. 130 3 3 7 Bureau du Personnel des Colonies. 2e semestre 1831 3 3 8 - 3 3 9 Bureau des Services militaires des Colonies, 1er et 2e semestres 1 8 3 2 3 4 0 Bureau du Personnel des Colonies. 1er et 2e semestres 1832 dest.: Ministre de la Guerre. - a.s.: Inde, p. 15 dest.: Certificats. - a.s.: Chandernagor, p. 36 dest.: Préfet maritime à Rochefort. - a.s.: Inde, p. 55 dest.: Commissaire général de la Marine à Bordeaux. - a.s.: Inde, p. 57 dest.: Bourbon. - a.s.: Inde, p. 90; Pondichéry, p. 93

151

I Archives de France dest.: Etablissements français dans l'Inde, p. 95-97 dest.: Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 104,146, 148;Karikal, p. 104,125; Inde, p. 106, 122, 124, 129, 135,153;Mahé,p. 147 3 4 1 Bureau du Personnel des Colonies. 2e semestre 1 8 3 2 3 4 2 Bureau des Services militaires des Colonies. 1er semestre 1833 3 4 3 Bureau des Services militaires des Colonies. 2e semestre 1833 dest.: Ministre Secrétaire d'Etat de la Justice. - a.s.: Pondichéry, p. 3 dest.: Préfet maritime à Brest. - a.s.: Inde, p. 40 dest.: Préfet maritime à Lorient. - a.s.: Inde, p. 46 dest.: Commissaire général de la Marine à Bordeaux. — a.s.: Pondichéry, p. 50 dest.: Bourbon. - a.s.: Pondichéry, p. 78, 79; Inde, p. 80, 81 dest.: Etablissements français dans l'Inde, p. 8 5 - 8 8 dest.: Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 99, 108,114, 115,137, 139; Inde, p. 146 3 4 5 Bureau du Personnel des Colonies. 2e semestre 1833 3 4 6 Personnel militaire des Colonies. 1er semestre 1 8 3 4 3 4 7 Personnel militaire des Colonies. 1834 3 4 8 Bureau du Personnel des Colonies. 1er semestre 1 8 3 4 dest.: Bourbon. - a.s.: Pondichéry, p. 22 dest.: Etablissements français dans l'Inde. - a.s.: Mahé, p. 26 ; Pondichéry, p. 26; Inde, p. 26; Chandernagor, p. 28 dest.: Préfet maritime à Brest. - a.s.: Pondichéry, p. 42; Inde, p. 43 dest.: Commissaire principal à St-Servan. - a.s.: Inde, p. 45 dest.: Commissaire général, Chef maritime à Nantes. - a.s.: Pondichéry, p. 48 dest. : Commissaire général, Chef maritime à Bordeaux. - a.s. : Inde, p. 5 2 ; Chandernagor, p. 53 dest.: Ministre Secrétaire d'Etat de la Guerre. - a.s.: Inde, p. 62 dest.: Ministre Secrétaire d'Etat de l'Instruction publique. - a.s.: Pondichéry, p. 63 dest.: Directeur général des Ponts et Chaussées. - a.s.: Inde, p. 75 dest.: Préfets et Sous-préfets des Départements. - a.s.: Inde, p. 78 dest.: Agents français à l'Ile Maurice. - a.s.: Bengale, p. 97 dest.: Divers. - a.s.: Inde, p. 102,127, 137; Chandernagor, p. 104,110, 139;Pondichéry, p. 115, 119,124, 125, 134,136 3 4 9 Bureau du Personnel des Colonies. 2e semestre 1 8 3 4 350—351 Personnel militaire des Colonies. 1er et 2e semestres 1835 3 5 2 Bureau du Personnel des Colonies. 1er semestre 1835 dest.: Ministre Secrétaire d'Etat de l'Intérieur. - a.s.: Inde, p. 6 dest.: Préfet maritime à Brest. - a.s.: Pondichéry, p. 48 dest. : Commissaire de la Marine, Chef du Service de la Marine à Bordeaux. — a.s. : Pondichéry, p. 56 dest.: Préfet maritime à Toulon. - a.s.: Pondichéry, p. 57 dest.: Bourbon. - a.s.: Inde, p. 83; Pondichéry, p. 85 ; Chandernagor, p. 86 dest.: Etablissements français de l'Inde, p. 90, 91 dest.: Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 95, 96,118, 120, 124, 128, 129, 131,132; Karikal, p. 125;Inde,p. 128; Chandernagor, p. 135 3 5 3 Bureau du Personnel des Colonies. 2e semestre 1835 354-355 Personnel militaire des Colonies. 1er et 2e semestres 1836 3 5 6 Bureau du Personnel des Colonies. 1er semestre 1836 dest.: Ministre Secrétaire d'Etat de l'Instruction publique. - a.s.: Inde, p. 6 dest.: Commissaire général à Nantes. - a.s.: Pondichéry, p. 48 dest.: Commissaire général à Bordeaux. - a.s.: Inde, p. 53, 54 dest.: Inde, p. 83-85 dest.: Divers. - a.s.: Karikal, p. 103; Pondichéry, p. 103, 123, 128 3 5 7 Bureau du Personnel des Colonies. 2e semestre 1836 3 5 8 - 3 5 9 Personnel militaire des Colonies. 1er et 2e semestres 1837 152

Archives nationales: Section Outre-Mer 360

Bureau du Personnel des Colonies. 1er semestre 1837 dest.: Garde des Sceaux, Ministre Secrétaire d'Etat de la Justice et des Cultes. - a.s.: Inde, p. 2 dest.: Ministre Secrétaire d'Etat de la Guerre. - a.s.: Pondichéry, p. 3 dest. : Ministre Secrétaire d'Etat de l'Instruction publique. - a.s. : Inde, p. 4 ; Pondichéry, p. 14 dest.: Certificats. - a.s.: Pondichéry, p. 27 dest.: Supérieure générale des Soeurs de St-Joseph. - a.s.: Pondichéry, p. 31 ; Inde, p. 31 dest.: Préfet maritime à Rochefort. - a.s.: Inde, p. 50 dest.: Etablissements français de l'Inde, p. 8 8 - 9 1 dest.: Chandernagor, p. 92 dest.: Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 107, 114,121,130,137, 145;Mahé, p. 107; Inde, p. 108, 114,119, 126,135, 145;Chandernagor, p. 117;Karikal, p. 141, 142 361 Bureau du Personnel des Colonies. 2e semestre 1837 362-363 Personnel militaire des Colonies. 1er et 2e semestres 1838 364-365 Personnel civil des Colonies. 1er et 2e semestres 1838 366 Personnel militaire des Colonies. 1er et 2e semestres 1839 367-368 Personnel civil des Colonies. 1er et 2e semestres 1839 369-370 Personnel militaire des Colonies. 1er et 2e semestres 1840 371-374 Personnel civil des Colonies. 1er, 2e, 3e et 4e trimestres 1840 375-376 Personnel militaire des Colonies. 1er et 2e semestres 1841 377-380 Personnel civil des Colonies. 1er, 2e, 3e et 4e trimestres 1841 381-382 Personnel militaire des Colonies. 1er et 2e semestres 1841 383-386 Personnel civil des Colonies. 1er, 2e, 3e et 4e trimestres 1842 387-388 Bureau des Services militaires des Colonies. 1er et 2e semestres 1843 3 8 9 - 3 9 0 Bureau du Personnel des Colonies. 1er et 2e semestres 1843 391-392 Bureau des Services militaires des Colonies. 1er et 2e semestres 1844 393-396 Personnel civil. 1er, 2e, 3e et 4e trimestres 1844 397-398 Bureau des Services militaires des Colonies. 1er et 2e semestres 1844 3 9 9 4 0 0 Bureau du Personnel des Colonies. 1er et 2e semestres 1845 401 Personnel des Services militaires. 1845; table des vol. 3 9 7 - 4 0 0 dest.: Bourbon. - a.s.: Pondichéry, p. 111 dest.: Inde, p. 124-129 dest.: Océanie, p. 131-140 dest.: Préfet maritime à Brest. - a.s.: Océanie, p. 159, 161, 162 dest.: Préfet maritime à Rochefort. - a.s.: Océanie, p. 173 dest.: Préfet maritime à Toulon. - a.s.:Iles Marquises, p. 177; Océanie, p. 179¡Chandernagor, p. 180,182 dest.: Chef du Service de la Marine à Nantes. - a.s.: Inde, p. 203; Pondichéry, p. 204 dest.: Personnel et Opérations maritimes. - a.s.: Océanie, p. 222, 226, 240-242, 244, 245, 262, 265, 267;Pondichéry, p. 245, 262, 265, 267 dest.: Ports et Arsenaux. — a.s.: Océanie, p. 270 dest.: Division de la Comptabilité des Fonds. - a.s.: Océanie, p. 284; Karikal, p. 299 402-403 Bureau des Services militaires des Colonies. 1er et 2e semestres 1846 404-405 Bureau du Personnel des Colonies. 1er et 2e semestres 1846 4 0 6 Personnel des Services militaires. 1846; table des vol. 4 0 2 4 0 5 dest.: Inde, p. 145-150 dest.: Océanie, p. 151-162 dest.: Préfet maritime à Brest. - a.s.: Océanie, p. 185-188,191; Tahiti, p. 188 dest.: Préfet maritime à Rochefort. - a.s.: Océanie, p. 19.8, 200 dest.: Préfet maritime à Toulon. - a.s.: Océanie, p. 204, 216 dest.: Préfet maritime au Havre. — a.s.: Océanie, p. 227, 229 dest.: Chef du Service de la Marine à Bordeaux. - a.s.: Pondichéry, p. 253, 254

153

I Archives de France dest.: Personnel des Opérations maritimes. — a.s.: Karikal, p. 266; Océanie, p. 267, 279, 281, 282, 288, 289, 291, 2 9 2 ; I n d e , p. 282;Pondichéry, p. 290;Tahiti, p. 294 dest.: Ports et Arsenaux. - a.s.: Océanie, p. 300 dest.: Services administratifs. - a.s.: Océanie, p. 302-304 dest.: Division de la Comptabilité des Fonds. - a.s.: Océanie, p. 311, 322, 332, 345, 355, 359; Inde, p. 3 1 3 , 3 1 8 , 349 dest.: Comité du Génie. - a.s.:Iles Marquises, p. 373¡Tahiti, p. 373 dest.: Dépôt des Fortifications des Colonies. - a.s.: Océanie, p. 380; Tahiti, p. 382 dest.: Artillerie. - a.s.: Océanie, p. 387 dest.: Inspection générale du Service de Santé de la Marine. - a.s.: Inde, p. 395 dest.: Soeurs de St-Joseph. - a.s.: Océanie, p. 407 dest.: Guerre. - a.s.: Océanie, p. 415, 4 2 2 , 4 2 6 - 4 3 1 ; Tahiti, p. 4 2 8 , 4 3 2 , dest.: Agriculture et Commerce. - a.s.: Océanie, p. 438 dest.: Justice et Cultes. - a.s.:Chandernagor, p. 4 4 7 ; I n d e , p. 447 dest.: Finances. - a.s.: Inde, p. 453 dest.: Enregistrement et Domaines. - a.s.: Océanie, p. 461 dest.: Divers. - a.s.: Iles Marquises, p. 465 ; Pondichéry, p. 468, 472, 493, 578, 611, 616; Océanie, p. 5 0 6 , 5 9 3 , 596, 610; Papeete, p. 585 ; Nouka Hiva, p. 589

407-408 Bureau des Services militaires des Colonies. 1er et 2e semestres 1847 409-410 Bureau de Personnel des Colonies. 1er et 2e semestres 1847 411 Personnel et Services militaires. 1847; table des vol. 4 0 7 4 1 0 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

Bourbon. - a . s . : I n d e , p . 107, 108, 1 1 3 , 1 1 7 ; P o n d i c h é r y , p. 116 Inde, p. 130-136 Océanie, p. 138-148 Préfet maritime à Brest. - a.s.: Océanie, p. 1 5 6 , 1 5 7 , 159, 1 6 2 , 1 6 4 Préfet maritime à Toulon. - a.s.: Océanie, p. 189 Chef du Service au Havre. - a.s.: Océanie, p. 205 Chef du Service à Nantes. - a.s.: Inde, p. 219 Chef du Service à Bordeaux. - a.s.:Inde, p. 223; Pondichéry, p. 2 3 0 ; 0 c é a n i e , p. 231 Personnel et Opérations maritimes. - a.s.: Océanie, p. 238, 249, 260; Tahiti, p. 239, 242, 253; Pondichéry, p. 243, 251; Inde, p. 244, 255¡Papeete, p. 247 Services administratifs. - a.s.: Océanie, p. 268, 269, 271, 272, 276, 277; Tahiti, p. 359, 360 Comptabilité et Contrôle central. - a.s.: Océanie, p. 284, 315, 318, 325;Chandernagor, p. 328 Division des Invalides. - a.s.: Océanie, p. 337, 338 Secrétariat général. — a.s.: Océanie, p. 343 Fortifications des Colonies. - a.s.: Océanie, p. 356; Tahiti, p. 359, 360 Service de Santé. - a.s.: Pondichéry, p. 367, 369 Soeurs de St-Joseph. - a.s.: Inde, p. 377 Affaires étrangères. - a.s.: Océanie, p. 383 Guerre. - a.s.: Inde, p. 386 ; Océanie, p. 386, 389, 391, 3 9 2 , 4 0 5 Justice et Culte. - a.s.: Inde, p. 414; Pondichéry, p. 418 Légion d'Honneur. - a.s.: Nouka Hiva, p. 439 Divers. - a.s.: Océanie, p. 450, 4 5 1 , 4 5 5 , 4 7 0 , 528, 535, 546, 554, 564; Tahiti, p. 456; Pondichéry, p. 4 7 1 , 5 1 6 , 526; Inde, p. 480, 530

412-413 Bureau des Services militaires des Colonies. 1er et 2e semestres 1848 414-415 Bureau du Personnel des Colonies. 1er et 2e semestres 1848 416 Personnel et Services militaires. 1848; table des vol. 412-415 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

Bourbon. - a.s.: Inde, p. 101, 112;Pondichéry, p. 104, 111 Inde, p. 119-123 Océanie, p. 125-130 Rochefort. — a.s.: Océanie, p. 1 5 5 , 1 5 6 ; I n d e , p. 155, 157 Toulon. - a.s.: Océanie, p. 159, 160;Chandernagor, p. 159; Pondichéry, p. 163; Océanie, p. 163 dest.: Bordeaux. - a.s.: Inde, p. 1 9 5 , 1 9 8 ; Pondichéry, p. 197, 199, 200; Océanie, p. 199

154

Archives nationales: Section Outre-Mer dest.: Personnel et Opérations militaires. - a.s.: Papeete, p. 204; Océanie, p. 212, 216, 222, 223; Inde, p. 217; Tahiti, p. 218 dest.: Services administratifs. - a.s.: Tahiti, p. 225, 238; Océanie, p. 227, 239 dest.: Comptabilité et Contrôle. - a.s.: Nouka Hiva, p. 246; Inde, p. 248 dest.: Invalides. - a.s.: Océanie, p. 287, 289 dest.: Contrôle. - a.s.: Tahiti, p. 293 dest.: Dépôt des Fortifications des Colonies. - a.s.: Inde, p. 304; Océanie, p. 311 dest.: Service de Santé. - a.s.: Océanie, p. 319 dest.: Justice et Cultes. - a.s.: Inde, p. 333; Pondichéry, p. 334, 337, 339;Chandernagor, p. 336. dest.: Guerre. - a.s.:Océanie, p. 346,347,349,350,358,360,363;Papeete, p. 353; Tahiti, p. 361 dest.: Travaux publics. - a.s.: Océanie, p. 371, 372 dest.: Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 392, 393,405, 429;Chandernagor, p. 393, 418; Océanie, p. 398, 399,404,405, 408,462; Inde, p. 408,415, 426,438, 442, 457, 458, 485 ; Karikal, p. 433,493 dest.: Rapports. - a.s.: Océanie, p. 507,516, 534, 537;Chandernagor, p. 511 ; Pondichéry, p. 517,556, 559, 562, 565 ; Inde, p. 524, 569; Karikal, p. 573

417-418 Bureau des Services militaires des Colonies. 1er et 2e semestres 1849 419-420 Bureau du Personnel des Colonies. 1er et 2e semestres 1849 421 Personnel et Services militaires. 1849; table des vol. 4 1 7 4 2 0 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

Ile de la Réunion. - a.s.: Pondichéry, p. 5 4 , 5 8 ; Inde, p. 57 Inde, p. 64-67 Océanie, p. 68-70 Brest. - a.s.: Pondichéry, p. 75; Inde, p. 77; Océanie, p. 79 Lorient. - a.s.: Océanie, p. 82 Rochefort. - a.s.: Océanie, p. 83, 85; Inde, p. 83 Toulon. - a.s.: Océanie, p. 86-88 Nantes. - a.s.: Pondichéry, p. 99 Bordeaux. - a.s.: Inde, p. 100, 104; Pondichéry, p. 100, 101,103,104; Océanie, p. 103 Marseille. — a.s.: Inde, p. 105 Personnel militaire et mouvements delà Flotte. - a.s.: Océanie, p. 106, 108,110-112; Nouka Hiva, p. 108;Inde,p. 109;Tahiti, p. 112 Services administratifs. - a.s.: Océanie, p. 116,119, 120; Tahiti, p. 118 Secrétariat général et Comptabilité. - a.s.: Océanie, p. 128-130,134;Pondichéry, p. 140 Invalides. - a.s.: Chandernagor, p. 142; Océanie, p. 144; Iles Marquises, p. 145;Inde, p. 146 Inspection générale du Matériel d'Artillerie de la Marine. - a.s.: Océanie, p. 147 Inspecteur général du Service de Santé de la Marine. - a.s.: Inde, p. 149; Pondichéry, p. 149 Dépôt des Fortifications des Colonies. - a.s.: Tahiti, p. 150; Iles Marquises, p. 150; Océanie, p. 151 Justice. — a.s.: Karikal, p. 158;Chandernagor, p. 160;Inde, p. 160-162 Guerre. - a.s.: Océanie, p. 165, 167, 171; Tahiti, p. 170 Instruction publique et Cultes. - a.s.: Yanaon, p. 177 Divers. - a.s.:Pondichéry, p. 191, 203, 230, 245, 248, 254, 266, 276; Inde, p. 204, 205, 217, 220, 231, 247, 250, 261, 262, 268; Yanaon, p. 204; Océanie, p. 211, 242, 262; Papeete, p. 232; Chandernagor, p. 247; Karikal, p. 271

Bureau du Personnel et des Services Militaires des Colonies (volumes 422-490) 422423 424-425

Section militaire. 1er et 2e semestres 1850 Section civile. 1er et 2e semestres 1850 155

I Archives de France 426

Personnel et Services militaires. 1850; table des vol. 4 2 2 4 2 5 dest.: Cayenne. - a.s.: Pondichéry, p. 37 dest.: Ile de la Réunion. - a.s.: Inde, p. 55,60 dest.: Etablissements français de l'Inde. - a.s.: Chandernagor, p. 67; Karikal, p. 67, 69; Inde, p. 67-70; Pondichéry, p. 68, 69 dest.: Océanie, p. 71, 72 dest.: Brest. - a.s.: Inde, p. 85; Océanie, p. 85 dest.: Toulon. - a.s.: Océanie, p. 94, 97 dest.: Le Havre. - a.s.: Océanie, p. 103. dest.: St-Servan. - a.s.: Inde, p. 106 dest.: Nantes. - a.s.: Inde, p. 107, 108;Pondichéry, p. 108 dest.: Bordeaux. - a.s.: Océanie, p. 111 ; Pondichéry, p. 111, 112, 114;Inde,p. 112;Tahiti, p. 113 dest.: Marseille. - a.s.: Inde, p. 116 dest.: Personnel maritime et mouvements de la Flotte. - a.s.: Océanie, p. 120-123 dest.: Travaux. - a.s.: Pondichéry, p. 125 dest.: Services administratifs. - a.s.: Océanie, p. 129-132, 134 dest.: Secrétariat général et Comptabilité. - a.s.: Inde, p. 137; Océanie, p. 145-147; Pondichéry, p. 148 dest.: Invalides. - a.s.: Océanie, p. 154,157, 158; Yanaon, p. 157 dest.: Artillerie. - a.s.: Pondichéry, p. 160 dest.: Inspecteur général du Service de Santé de la Marine. - a.s.: Pondichéry, p. 164 dest.: Dépôt des Fortifications des Colonies. - a.s.: Iles Marquises, p. 168; Papeete, p. 168 dest.: Justice. — a.s.: Inde, p. 182, 183,185 ; Pondichéry, p. 184; Iles Marquises, p. 194; Océanie, p. 194, 197, 204 dest.: Instruction publique et Cultes. - a.s.: Pondichéry, p. 208 dest.: Divers. - a.s.: Océanie, p. 229, 235, 244, 270, 274, 285, 289, 322;Chandernagor, p. 235; Inde, p. 238, 239, 264, 285, 297, 299, 304, 312;Tahiti, p. 238, 262; Pondichéry, p. 240, 247, 256, 290, 292, 297, 309, 315; Karikal, p. 243, 297, 299, 311; Iles de la Société, p. 250 427-428 Section militaire. 1er et 2e semestres 1851 429-431 Section civile. Janv.-avr., mai—août et sept.—déc. 1851 4 3 2 Personnel et Services militaires. 1851; table des vol. 4 2 7 4 3 1 dest.: Inde, p. 59-62; dest.: Océanie, p. 65, 66 dest.: Brest. - a.s.: Océanie, p. 74, 77 78 dest.: Lorient. - a.s.: Océanie, p. 82 dest.: Toulon. - a.s.: Océanie, p. 85 dest.: Nantes. - a.s.: Pondichéry, p. 99, 102; Inde, p. 101 dest.: Bordeaux. - a.s.: Pondichéry, p. 104 dest.: Services administratifs. - a.s.: Océanie, p. 120,123 dest.: Secrétariat général et Comptabilité. - a.s.: Océanie, p. 127, 129, 136 dest.: Invalides. - a.s.: Inde, p. 147,150; Océanie, p. 148, 149;Pondichéry, p. 150 dest.: Service de Santé. - a.s.: Inde, p. 154,155; Tahiti, p. 156 dest.: Justice. - a.s.: Chandernagor, p. 168, 170; Inde, p. 169-172,183; Océanie, p. 180, 181, 184-186, 189 dest.: Divers. - a.s.: Océanie, p. 205, 233, 251, 255, 256, 258; Chandernagor, p. 209; Pondichéry, p. 218,223, 230, 236; Inde, p. 225, 255; Tahiti, p. 235;Nouka Hiva, p. 256 dest.: Rapports. - a.s.: Océanie, p. 266;Inde, p. 268, 272 4 3 3 4 3 4 Section militaire. 1er et 2e semestres 1852 4 3 5 4 3 7 Section civile. Janv.-avr., m a i - a o û t et s e p t . - d é c . 1852 4 3 8 Personnel et Services militaires. 1852; table des vol. 4 3 3 4 3 7 dest.: Martinique. - a.s.: Océanie, p. 19 dest.: Réunion. - a.s.: Pondichéry, p. 47,49 dest.: Inde, p. 84-88 dest.: Océanie, p. 94-96

156

Archives nationales: Section Outre-Mer dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

Brest. - a.s.: Océanie, p. 112,117, 127;Pondichéry, p. 120,127;Inde, p. 126 Toulon. - a.s.: Océanie, p. 128,130 Le Havre. - a.s.: Océanie, p. 139 Nantes. - a.s.: Tahiti, p. 151 Bordeaux.-a.s.: Inde, p. 157-159;Tahiti, p. 158; Océanie, p. 157,160;Pondichéry, p. 159 Marseille. - a.s.: Océanie, p. 163;Inde, p. 171;Pondichéry, p. 172,177 Personnel militaire. - a.s.:Tahiti, p. 198, 200, 203 ; Pondichéry, p. 202, 205 Services administratifs. - a.s.: Pondichéry, p. 207 Invalides. - a.s.: Pondichéry, p. 209; Inde, p. 212 Service de Santé. - a.s.: Inde, p. 221-223 Dépôt des Fortifications des Colonies. - a.s.: Océanie, p. 228 Soeurs de St-Joseph. - a.s.: Pondichéry, p. 243; Océanie, p. 243 Affaires étrangères. — a.s.: Iles Marquises, p. 245 Guerre. - a.s.: Tahiti, p. 247; Océanie, p. 247, 248, 254 Justice. - a.s.: Inde, p. 267, 271 Instruction publique et Cultes. - a.s.: Inde, p. 274;Chandernagor, p. 277 Contrôle central. - a.s.: Pondichéry, p. 287; Océanie, p. 287 Rapports. - a.s.: Pondichéry, p. 289, 296, 301, 309; Inde, p. 290, 292, 297, 301; Tahiti, p. 302; Océanie, p. 302, 310 Divers. - a.s.:Tahiti, p. 318, 342, 346;Calcutta, p. 318¡Pondichéry, p. 332, 339, 343, 347; Chandernagor, p. 344,346, 347; Inde, p. 357, 358; Océanie, p. 357, 374; Nouka Hiva, p. 374

439-442 Section militaire. 1er, 2e, 3e et 4e trimestres 1853 443-446 Section civile. 1er, 2e, 3e et 4e trimestres 1853 447 Personnel et Services militaires. 1853; table des vol. 439-446 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

Réunion. - a.s.: Pondichéry, p. 56; Inde, p. 60 Inde, p. 73-76 Océanie, p. 77, 78 Direction du Personnel. - a.s.: Tahiti, p. 81, 86-88; Inde, p. 82, 84; Karikal, p. 84; Océanie, p. 92 Comptabilité générale. - a.s.: Inde, p. 101 Inspection générale du Matériel d'Artillerie. - a.s.: Océanie, p. 133,134 Service de Santé. - a.s.: Inde, p. 137 Justice. - a.s.: Inde, p. 157; Yanaon, p. 158 Affaires étrangères. - a.s.: Iles Marquises, p. 161 Guerre. — a.s.: Océanie, p. 171, 179,180 Intérieur. - a.s.: Karikal, p. 185 Directeur général des Douanes et des Contributions indirectes. — a.s.: Pondichéry, p. 201 Soeurs de St-Joseph. - a.s.: Pondichéry, p. 215 Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 233, 289; Océanie, p. 240; Inde, p. 246; Karikal, p. 248 Cherbourg. - a.s.: Océanie, p. 305 Brest. - a.s.: Océanie, p. 311 ¡Pondichéry, p. 311 Lorient. - a.s.: Océanie, p. 327;Pondichéry, p. 333 Toulon. - a.s.: Inde, p. 335 Nantes. — Pondichéry, p. 353; Inde, p. 355 Bordeaux. - a.s.: Inde, p.361 Rapports. — a.s.: Inde, p. 365, 372; Calcutta, p. 387

4 4 8 4 5 1 Section militaire. 1er, 2e, 3e et 4e trimestres 1854 4 5 2 4 5 5 Section civile. 1er, 2e, 3e et 4e trimestres 1854 456 Personnel et Services militaires. 1854; table des vol. 4 4 8 4 5 5 dest.: Guyane française. - a.s.: Inde, p. 46 dest.: Iles de la Société, p. 92-95 dest.: Inde, p. 8 8 - 9 1 dest.: Personnel. - a.s.: Océanie, p. 102-106, 125,126, 129;Pondichéry, p. 111; Inde, p. 111

157

I Archives d e F r a n c e

dest.: dest.: dest.: dest.:

Invalides. - a.s.: Océanie, p. 146; Tahiti, p. 149 Matériel. - a.s.: Papeete, p. 151 ; Océanie, p. 151 Matériel d'Artillerie de la Marine. - a.s.: Océanie, p. 154; Papeete, p. 156 Service de Santé. — a.s.: Chandernagor, p. 159;Pondichéry, p. 161 ; Inde, p. 1 6 3 , 1 6 4 ; Tahiti, p. 163 dest.: Dépôt des Fortifications des Colonies. - a.s.: Nouvelle-Calédonie, p. 173 dest.: Justice. - a.s.: Inde, p. 175 ; Pondichéry, p. 176 dest.: Guerre. - a.s.:Océanie, p. 1 8 0 , 1 8 5 , 187, 188, 191;Inde, p. 186 dest.: Brest. - a.s.: Océanie, p. 235;Inde, p. 238 dest.: Rochefort. - a.s.: Tahiti, p. 253;Océanie, p. 2 5 5 ; I n d e , p. 257 dest.: Bordeaux. - a . s . : I n d e , p . 276 ; Pondichéry, p. 277; Océanie, p. 278 dest.: Divers. - a.s.: Inde, p. 281, 288, 335;Nouvelle-Calédonie, p. 295, 310, 319;Océanie, p. 302, 307, 313, 316, 374;Pondichéry, p. 315, 372 4 5 7 Volume en déficit 4 5 8 4 6 0 S e c t i o n militaire. 2 e , 3 e e t 4 e trimestres 1 8 5 5 4 6 1 - 4 6 4 S e c t i o n civile. 1er, 2 e , 3 e e t 4 e trimestres 1 8 5 5 4 6 5 V o l u m e e n d é f i c i t . 1 8 5 5 ; table des v o l . 4 5 8 4 6 4 4 6 6 4 6 9 S e c t i o n militaire. 1er, 2 e , 3 e e t 4 e trimestres 1 8 5 6 4 7 0 4 7 3 S e c t i o n civile. 1er, 2 e , 3 e e t 4 e trimestres 1 8 5 6 4 7 4 P e r s o n n e l e t Services militaires. 1 8 5 6 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

Guyane française. — a.s.: Océanie, p. 39 Réunion. - a.s.: Pondichéry, p. 54; Inde, p. 60 Inde, p. 80-83 Océanie, p. 84-87 Comptabilité. - a.s.: Océanie, p. 111 Invalides. - a.s.: Inde, p. 134 Matériel. - a.s.: Nouvelle-Calédonie, p. 139 Service de Santé. - a.s.: Inde, p. 152 Amirauté. - a.s.: Inde, p. 153 Fortifications. - a.s.: Océanie, p. 160 Dépôt des Fortifications des Colonies. - a.s.: Tahiti, p. 160; Nouvelle-Calédonie, p. 165 dest.: Justice. - a.s.: Pondichéry, p. 167; Inde, p. 167, 168 dest.: Guerre. - a.s.: Océanie, p. 173, 179 dest.: Divers. - a.s.: Océanie, p. 218, 261, 279-281, 295; Inde, p. 218, 256, 287; Tahiti, p. 248, 276, 283 dest.: Lorient. — a.s.: Tahiti, p. 308, 310; Océanie, p. 311 dest.: Brest. - a.s.: Océanie, p. 312; Tahiti, p. 313 dest.: Toulon. - a.s.: Océanie, p. 344, 345 ; Nouvelle-Calédonie, p. 346 dest.: Marseille. - a.s.:Océanie, p. 348 dest.: Rapports. - a.s.: Inde, p. 368, 370, 389;Tahiti, p. 3 7 0 ; 0 c é a n i e , p. 375, 379, 380, 385, 387; Pondichéry, p. 375 ; Yanaon, p. 385 dest.: Décrets. - a.s.: Pondichéry, p. 394; Inde, p. 394 4 7 5 - 4 7 8 C o r r e s p o n d a n c e générale, R e p o r t s militaires. 1er e t 2e semestres 1 8 5 7 4 7 9 4 8 2 C o r r e s p o n d a n c e générale, R e p o r t s civils. 1er e t 2 e semestres 1 8 5 7 4 8 3 P e r s o n n e l e t Services militaires. 1 8 5 7 ; table des c a r t o n s 4 7 5 4 8 2 dest.: Inde, p. 85-88 dest.: Océanie, p. 89-91 dest.: Personnel. - a.s.: Océanie, p. 97; Nouvelle-Calédonie, p. 100; Inde, p. 101 dest.: Direction du Matériel. - a.s.: Nouvelle-Calédonie, p. 125 dest.: Inspection générale du Matériel d'Artillerie de la Marine. - a.s.: Océanie, p. 127 dest.: Service de Santé. - a.s.: Inde, p. 137 dest.: Direction du Dépôt des Fortifications des Colonies. - a.s. Tahiti, p. 142; NouvelleCalédonie, p. 143 dest.: Justice. — a.s.: Inde, p. 154 dest.: Guerre. - a.s.: Inde, p. 160; Océanie, p. 163, 164

158

Archives nationales: Section Outre-Mer dest.: Instruction publique. - a.s.: Inde, p. 181 dest.: Soeurs de St-Joseph. - a.s.: Inde, p. 199 dest.: Divers. - a.s.: Océanie, p. 224, 238;Tahiti, p. 302 dest.: Bordeaux. - a.s.: Pondichéry, p. 329; Océanie, p. 330, 332 dest.: Rapports. — a.s.: Inde, p. 336 dest.: Décisions. - a.s.: Océanie, p. 336; Inde, p. 359 4 8 4 4 8 7 R e p o r t s de c o r r e s p o n d a n c e militaire. 1er e t 2e semestres 1858 4 8 8 4 9 0 R e p o r t s de c o r r e s p o n d a n c e civile. 1er e t 2e semestres 1858

Bureau des Finances et des Approvisionnements (volumes 4 9 1 - 5 4 8 ) 491 492 493

494 495

496

497

498

499

Correspondance. 1808-1809 Correspondance. 1810-1813 C o r r e s p o n d a n c e . 1814-1815 dest.: Préfet maritime à Lorient. - a.s.: Inde, p. 9 dest.: Ministère de la Marine au Secrétaire général. - a.s.: Inde, p. 17 dest.: Ministère de la Marine au Directeur des Fonds et de la Comptabilité. - Inde, p. 20 dest.: Directeur de l'Enregistrement et des Douanes. - a.s.: Pondichéry, p. 34 C o r r e s p o n d a n c e . 1816 dest.: Ports à l'Intendant de la Marine à Toulon. - a.s.: Pondichéry, p. 11 Correspondance. 1817 dest.: Etablissements français dans l'Inde, p. 10 dest. : Chef du Dépôt des Chartes et Archives de la Marine à Versailles. - a.s. : Pondichéry, p. 28 dest.: Divers. - a.s.:Calcutta, p. 40; Inde, p. 46 C o r r e s p o n d a n c e . 1818 dest.: Inde, p. 14 dest.: Bordeaux. - a.s.: Pondichéry, p. 22;Inde, p. 22, 30 dest.: Rochefort. - a.s.: Inde, p. 39 dest.: Vice-Amiral Rosily, Directeur général des Cartes et Plans de la Marine. - a.s.: Pondichéry, p. 45 dest.: Ministre des Finances. - a.s.: Inde, p. 47, 48 dest.: Seguier, Consul général de France à Londres. - a.s.: Inde, p. 51 dest.: Divers. - a.s.: Inde, p. 60 C o r r e s p o n d a n c e . 1819 dest.: Inde, p. 15 dest.: Bordeaux. - a.s.: Pondichéry, p. 22 dest.: Rochefort. - a.s.: Inde, p. 39 dest.: Vice-Amiral Directeur des Cartes et Plans de la Marine. - a.s.: Pondichéry, p. 45 dest.: Ministre des Finances. — a.s.: Inde, p. 47-48 dest.: Seguier, Consul général de France à Londres. - a.s.: Inde, p. 50 dest.: Divers. - a.s.: Inde, p. 60 Correspondance. 1820 dest.: Inde, p. 10, 11 dest.: Ports, Bordeaux. - a.s.: Pondichéry, p. 15,17, 18 dest.: Ministère de l'Intérieur. - a.s.: Inde, p. 28 dest.: Douanes. - a.s.:Inde, p. 32 dest.: Monnaie. - a.s.: Pondichéry, p. 33 dest.: Divers. - a.s.: Inde, p. 35, 37 C o r r e s p o n d a n c e . 1821 dest.: Inde, p. 11 dest.: Bordeaux. - a.s.: Pondichéry, p. 14,15, 18 159

I Archives de France dest.: dest.: dest.: dest.:

500

Finances. - a.s.: Inde, p. 33 Monnaie. - a.s.:Pondichéry, p. 36 Consul général à Londres. - a.s.: Inde, p. 37 Divers. - a.s.: Inde, p. 4 3 , 4 8

Correspondance. 1822 dest.: Inde, p. 11 dest.: Finances. - a.s.: Inde, p. 30, 31 dest.: Divers. - a.s.: Calcutta, p. 38

501

Correspondance. 1823 dest.: Inde, p. 11,12 dest.: Bordeaux. - a.s.: Pondichéry, p. 19 dest.: Finances. - a.s.:Inde, p. 35 ; Pondichéry, p. 35

502

Correspondance. 1824 dest.: Inde, p. 9 dest.: Le Havre. - a.s.: Inde, p. 19 dest.: Finances. - a.s.: Inde, p. 28

503

Correspondance. 1825 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

Inde, p. 15 Commissaire de la Marine chargé du Service. - a.s.: Chandernagor, p. 16 Toulon. — a.s.: Pondichéry, p. 35 Finances. - a.s.: Madras, p. 36; Inde, p. 36 Divers. - a.s.: Inde, p. 55, 59, 61,68, 71

504 Correspondance. 1826 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

505

Correspondance. 1827 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

506

Inde, p. 14 Bordeaux. - a.s.: Pondichéry, p. 1 7 - 2 0 Brest. - a.s.: Inde, p. 22; Pondichéry, p. 22 Le Havre. - a.s.: Pondichéry, p. 25 Nantes. - a.s.: Inde, p. 28 Divers. - a.s.: Inde, p. 51

Correspondance. 1829 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

160

Inde, p. 17, 18 Bordeaux. - a.s.: Inde, p. 20 Nantes. - a.s.: Inde, p. 29 ; Pondichéry, p. 29 Toulon. - a.s.: Inde, p. 32; Pondichéry, p. 32 Divers. - a.s.: Inde, p. 49, 53

Correspondance. 1828 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

507

Inde, p. 13 Chandernagor, p. 14 Bordeaux. - a.s.: Pondichéry, p. 19 Nantes. - a.s.: Pondichéry, p. 29 Rochefort. - a.s.: Pondichéry, p. 31 Toulon. - a.s.: Inde, p. 33 Finances. - a.s.: Inde, p. 35, 37 Intérieur. - Inde, p. 40 Enregistrement des Domaines. - a.s.: Chandernagor, p. 47 Muséum d'Histoire naturelle. - a.s.: Inde, p. 50 Divers. - a.s.: Inde, p. 55-58

Inde, p. 13,14 Bordeaux. — a.s.: Pondichéry, p. 16,17; Inde, p. 17 Le Havre. - a.s.: Inde, p. 24 Rouen. - a.s.: Pondichéry, p. 29 Intérieur. - a.s.: Inde, p. 34 Trésorier général des Invalides. — a.s.: Inde, p. 39

Archives nationales: Section Outre-Mer 508

509

510

511

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513

514

Correspondance. 1 8 3 0 dest.: Inde, p. 14 dest.: Bordeaux. - a.s.: Inde, p. 17,19; Pondichéry, p. 27 dest.: Divers. - a.s.: Inde, p. 47 Correspondance. 1831 dest.: Inde, p. 15 dest.: Bordeaux. - a.s.:Pondichéry,p. 17;Inde, p. 18, 19 dest.: Divers. - a.s.: Inde, p. 48-50 Correspondance. 1832 dest.: Inde,p. 16,17 dest.: Bordeaux. - a.s.: Pondichéry, p. 21, 23; Inde, p. 22,23 dest.: Guerre. - a.s.: Pondichéry, p. 41 dest.: Divers. - a.s.: Inde, p. 52, 61 ; Pondichéry, p. 56 Correspondance. 1833 dest.: Inde, p. 14 dest.: Bordeaux. - a.s.: Pondichéry, p. 16;Inde,p. 16, 17 dest.: Divers. - a.s.: Inde, p. 47 Correspondance. 1834 dest.: Gouverneur de Bourbon. - a.s.: Inde, p. 11 dest.: Inde, p. 13-14 dest.: Gouverneurs, Commandants généraux. - a.s.: Inde, p. 15 dest.: Commissaire principal, chef maritime à Bayonne. - a.s.: Inde, p. 20 dest. : Commissaire général, chef maritime à Bordeaux. - a.s. : Inde, p. 18-21 ; Pondichéry, p. 19-20 dest.: Préfet maritime à Brest. - a.s.: Inde, p. 23 dest.: Préfet maritime à Cherbourg. - a.s.: Inde, p. 24 dest.: Commissaire, chef maritime à Dunkerque. - a.s.: Inde, p. 26 dest.: Commissaire général, chef maritime au Havre. - a.s.: Inde, p. 28 dest.: Préfet maritime à Lorient. - a.s.: Inde, p. 29 dest.: Commissaire général, chef maritime à Nantes. - a.s.: Inde, p. 31-32;Pondichéry, . p. 31 dest.: Préfet maritime à Rochefort. - a.s.: Inde, p. 34 dest.: Commissaire principal, chef maritime à St-Servan. - a.s.: Inde, p. 35 dest.: Préfet maritime à Toulon. — a.s.: Inde, p. 36 dest.: Ministre de la Guerre. - a.s.: Inde, p. 40 dest.: Directeur du Dépôt des Cartes des Cartes et Plans de la Marine. - a.s.: Inde, p. 43 dest.: Divers. - a.s.: Inde, p. 51-52, 57, 59; Pondichéry, p. 51-57 Correspondance. 1835 dest.: Gouverneur de Bourbon. - a.s.: Inde, p. 11 dest.: Inde, p. 14 dest.: Gouverneurs et Commandants. - a.s.: Inde, p. 15 dest. : Commissaire général, chef du Service de la Marine à Bordeaux. - a.s. : Pondichéry, p. 17; Inde, p. 17,18 dest.: Commissaire général, chef du Service de la Marine au Havre. — a.s.: Pondichéry, p. 24 dest.: Ministre des Affaires étrangères. - a.s.: Inde, p. 33 dest.: Ministre des Finances. — a.s.: Inde, p. 34-35 dest.: Caissier central du Trésor public. - a.s.: Inde, p. 39 dest.: Directeur du Dépôt des Cartes et Plans de la Marine. — a.s.: Inde, p. 41 dest.: Divers. — a.s.: Inde, p. 48,49, 57; Pondichéry, p. 48 Correspondance. 1836 dest.: Bourbon. - a.s.:Inde, p. 14 dest.: Inde, p. 15 dest.: Gouverneurs et commandants. - a.s.: divers, p. 16 dest.: Bordeaux. - a.s.: Pondichéry, p. 17,18; Inde, p. 17,19 dest.: Nantes. - a.s.: Chandernagor, p. 28; Inde, p. 28 dest.: Finances. - a.s. : Inde, p. 34-36; Pondichéry, p. 35

161

I Archives de France dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

515

Correspondance. 1837 dest.: dest.: dest.: dest.:

516

Inde, p. 2 3 , 2 4 Bordeaux. - a.s.: Pondichéry, p. 27; Inde, p. 27, 29 Brest. - a.s.: Inde, p. 31 Rochefort. - a.s.: Pondichéry, p. 53 Directeur général du Dépôt des Cartes et Plans. - a.s.: Inde, p. 59 Postes. — a.s.: Inde, p. 65 Divers. - a.s.: Inde, p. 70, 76, 86, 88, 91 ; Pondichéry, p. 76, 83, 87

Correspondance. 1842 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

521

Bourbon. - a.s.: Inde, p. 18 Finances. - a.s.: Inde, p. 25 Divers. - a.s.: Inde, p. 47, 5 3 , 6 4 , 76; Pondichéry, p. 72 Bordeaux. - a.s.: Inde, p. 90-92; Pondichéry, p. 92

Correspondance. 1841 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

520

Bourbon. - a.s.: Inde, p. 15 Bordeaux. - a.s.:Inde, p. 22, 23¡Pondichéry, p. 23 Nantes. - a.s.: Inde, p. 36 Finances. - a.s.: Inde, p. 44 Caissier central du Trésor public. - a. s.: Inde, p. 51 Dépôt des Cartes et Plans de la Marine. - a.s.: Pondichéry, p. 54 Divers. - a.s.: Inde, p. 61, 73¡Pondichéry, p. 65

Correspondance. 1840 dest.: dest.: dest.: dest.:

519

Inde, p. 13, 14 Bordeaux. - a.s.: Pondichéry, p. 17, 19; Inde, p. 17-19 Finances. - a.s.: Inde, p. 36 Instruction publique. - a.s.: Inde, p. 37 Dépôt des Cartes et Plans de la Marine. - a.s.: Inde, p. 43 Sous-commission du Budget de la Marine. - a.s.: Inde, p. 50 Dalmas, Commissaire ordonnateur dans les Etablissements de l'Inde. — a.s. : Inde, p. 55

Correspondance. 1839 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

518

Inde, p. 14, 15 Bordeaux. - a.s.: Inde, p. 18, 19;Pondichéry, p. 19 Instruction publique. - a.s.: Calcutta, p. 39 Divers. - a.s.: Inde, p. 59; Pondichéry, p. 59

Correspondance. 1838 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest. :

517

Guerre. - a.s.: Pondichéry, p. 37 Intérieur. - a.s.: Inde, p. 38 Caissier central du Trésor public. - a.s.: Inde, p. 4 0 Dépôt des Cartes et Plans de la Marine. - a.s. : Pondichéry, p. 42 Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 50, 5 1 , 5 5 ; Inde, p. 55

Etablissements français de l'Inde, p. 24, 25 Bordeaux. - a.s.: Inde, p. 28, 30, 31 ; Pondichéry, p. 29, 30 Brest. - a.s.: Inde, p. 33 Le Havre. - a.s.: Pondichéry, p. 41 Rochefort. - a.s.: Inde, p. 4 8 , 4 9 Toulon. - a.s.: Inde, p. 51 Affaires étrangères. - a.s.: Pondichéry, p. 55 Finances. - a.s.: Inde, p. 57 Divers. - a.s.:Pondichéry, p. 82, 85, 90, 92, 93, 97, 99, 100, 102, 103, 107, 108; Inde, p. 1 0 3 , 1 0 7 , 1 0 8

Correspondance. 1843 dest.: Inde, p. 25, 26 dest.: Iles Marquises, p. 27, 28 dest.: Bordeaux. - a.s.: Pondichéry, p. 35 ; Inde, p. 35, 36, 39; Océanie, p. 36; Iles Marquises, p. 36

162

Archives nationales: Section Outre-Mer dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest. : dest.: dest.:

522

Correspondance. 1844 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

523

Brest. - a.s.: Iles Marquises, p. 4 1 , 4 3 ; Océanie, p. 43-45 Cherbourg. — a.s.: Océanie, p. 47 Dunkerque. - a.s.: Océanie, p. 49 Lorient. — a.s.: Océanie, p. 51 Le Havre. - a.s.: Iles Marquises, p. 54, 5 5 ; Océanie, p. 54-57; Inde, p. 58 Marseille. — a.s.: Océanie, p. 58 Nantes. - a.s.: Océanie, p. 62 Toulon. - a.s.: Iles Marquises, p. 72, 73 ; Océanie, p. 73 Finances. - a.s.: Inde, p. 81, 8 2 ; Océanie, p. 81 Guerre. - a.s.: Iles Marquises, p. 85 Caisse des Dépôts et Consignations. - a.s.: Iles Marquises, p. 97 Cartes et Plans de la Marine. - a.s.: Pondichéry, p. 98 Comité de souscription de la Guadeloupe. — a.s.: Inde, p. 102 Inspecteur général de la Navigation de la Seine. - a.s.: Iles Marquises, p. 114 Monnaies et Médailles. - a.s. : Océanie, p. 117 ; Iles Marquises, p. 117 Ports. - a.s.: Iles Marquises, p. 122 Divers. - a.s.: Océanie, p. 125, 1 2 8 , 1 2 9 , 1 4 0 , 141, 145, 148, 1 5 1 , 1 5 3 , 1 5 6 , 157, 169, 1 7 1 , 1 7 4 , 1 7 7 , 1 7 8 ; Iles Marquises, p. 127, 133, 135-137, 139-141, 1 4 7 , 1 5 3 , 1 5 7 , 1 6 3 , 166, 168, 169, 175 ; Pondichéry, p. 142, 160, 165; Inde, p. 150

Inde, p. 19, 20 Océanie, p. 21, 22 Bordeaux. - a.s.: Océanie, p. 30, 31, 34; Inde, p. 31 ; Pondichéry, p. 31-33 Brest. - a.s.: Chine, p. 35 ; Océanie, p. 36, 38 Lorient. - a.s.: Iles Marquises, p. 49 Rochefort. - a.s.: Inde, p. 54; Océanie, p. 54 Toulon. - a.s.: Inde, p. 58 Finances. - a.s.: Inde, p. 64 Archevêque de Calcédoine. - a.s.: Océanie, p. 72 Cour des Comptes. - a.s.: Pondichéry, p. 74 Chambre de Commerce. - a.s.: Océanie, p. 74 Consul de France à Newcastle. - a.s.: Océanie, p. 74; Tahiti, p. 77 Cartes et Plans de la Marine. - a.s.: Inde, p. 78 Monnaies et Médailles. - a.s.: Océanie, p. 89 Postes. - a.s.: Océanie, p. 91 Divers. - a.s.: Tahiti, p. 96, 114; Océanie, p. 1 0 6 , 1 1 3 , 1 1 7 , 1 1 8 , 1 2 0 - 1 2 4 , 130132, 136, 1 4 3 , 1 4 6 , 148, 153, 156, 161, 162; Pondichéry, p. 111 ; Iles Marquises, p. 128, 134

Correspondance. 1845

dest.: Etablissements français de l'Inde, p. 43-45 dest.: Etablissements français de lOcéanie, p. 47-50

524

Intérieur. 1845 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

Bordeaux. - a.s.: Inde, p. 5, 12;Pondichéry, p. 7 , 1 0 , 1 1 , 1 3 ; O c é a n i e , p. 7 Brest. - a.s.: Océanie, p. 15, 17, 21, 22; Iles Marquises, p. 17 Cherbourg. - a.s.: Océanie, p. 27 Dunkerque. - a.s.: Océanie, p. 29 Le Havre. - a.s.: Océanie, p. 35, 38, 39, 4 1 , 4 2 Marseille. - a.s.: Océanie, p. 49 Nantes. - a.s.: Océanie, p. 51 Rochefort. - a.s.: Pondichéry, p. 58;Inde, p. 58, 60 Administration des Affaires étrangères. - a.s.: Chine, p. 73 Finances. — a.s.: Océanie, p. 75; Inde, p. 79 Commission des Hôpitaux de la Marine. - a.s.: Pondichéry, p. 84 Consul de France à Newcastle. - a.s.: Océanie, p. 85 Dépôt des Cartes et Plans. - a.s.: Pondichéry, p. 87 Divers. - a.s.: Inde, p. 9 6 , 1 1 8 , 1 4 3 ; Pondichéry, p. 100, 113, 135, 142, 150; Océanie, p. 1 0 0 , 1 0 2 , 115, 117, 1 2 1 , 1 2 2 , 1 5 5 , 1 6 1 , 178

163

I Archives de France 525

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532

164

Colonies. 1846 dest.: Inde, p. 20, 21 dest.: Océanie, p. 24, 25 Intérieur. 1846 dest.: Finances. - a.s.: Inde, p. 33 dest.: Guerre. - a.s.: Océanie, p. 34 dest.: Dépôt des Cartes et Plans. - a.s.: Océanie, p. 40 dest.: Bordeaux. - a.s.:Pondichéry, p. 50, 51 dest.: Brest. - a.s.: Océanie, p. 54, 56-58; Tahiti, p. 57 dest.: Le Havre. - a.s.: Océanie, p. 65, 66, 69, 71 ; Inde, p. 68 dest.: Divers. - a.s.: Océanie, p. 88, 92, 94, 96, 99, 101, 102,104, 105,107, 109,110, 112, 114, 116,119, 120,123, 126,128, 130, 134, 135; Tahiti, p. 88, 93, 111, 133, 136; Pondichéry, p. 102, 103, 128, 134;Iles Marquises, p. 119, 132;Inde,p. 121 Colonies. 1847 dest.: Inde, p. 23,24 dest.: Etablissements français de l'Océanie, p. 27, 28 Intérieur. 1847 dest.: Bordeaux. - a.s.: Océanie, p. 3, 5-7; Papeete, p. 4; Pondichéry, p. 4 dest.: Brest. - a.s.: Océanie, p. 8, 11 ; Tahiti, p. 10; Iles Marquises, p. 10¡Papeete, p. 10 dest.: Cherbourg. - a.s.: Océanie, p. 13;Ues Marquises, p. 13 dest.: Le Havre. - a.s.: Océanie, p. 17, 19 dest.: Lorient. - a.s.: Océanie, p. 22 dest.: Morlaix. - a.s.: Océanie, p. 24 dest.: Rochefort. - a.s.: Papeete, p. 28 dest.: Affaires étrangères. - a.s.: Océanie, p. 37 dest.: Finances. - a.s.: Inde, p. 39, 41 dest.: Guerre. - a.s.: Océanie, p. 42 dest.: Intérieur. - a.s.: Océanie, p. 44 dest.: Chambre des Députés. - a.s.: Océanie, p. 47 dest.: Grande Chancellerie de la Légion d'Honneur. - a.s.: Océanie, p. 40 dest.: Conseils d'administration de Gendarmerie. - a.s.: Océanie, p. 53 dest.: Préfet de la Moselle. - a.s.: Iles Marquises, p. 61 dest.: Préfet du Vaucluse. - a.s.: Inde, p. 61 dest.: Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 64, 67-69, 72, 78, 86, 89, 97, 104, 108; Iles Marquises, p. 71, 96, 112; Océanie, p. 71, 75, 80, 81, 84, 85, 87, 91-94, 102, 103, 109, 117, 118, 120; Inde, p. 114 Colonies. 1848 dest.: Inde, p. 18, 19 dest.: Océanie, p. 22 Intérieur. 1848 dest.: Bordeaux. - a.s.: Océanie, p. 1 ; Inde, p. 3 ; Pondichéry, p. 3 dest.: Brest. - a.s.: Océanie, p. 5, 6 dest.: Rochefort. - a.s.: Océanie, p. 23;Pondichéry, p. 23 dest.: Toulon. - a.s.: Océanie, p. 27; Chine, p. 27 dest.: Affaires étrangères. - a.s.: Pondichéry, p. 30; Inde, p. 30 dest.: Finances. - a.s.: Inde, p. 32; Pondichéry, p. 32; Océanie, p. 33 dest.: Dépôt des Cartes et Plans. - a.s.: Papeete, p. 41 ; Pondichéry, p. 41 ; Inde, p. 41 dest.: Payeur général du Trésor public. - a.s.: Inde, p. 48 dest.: Divers. - a.s.: Océanie, p. 52, 54, 67, 69, 76, 86;Inde, p. 53, 60, 75, 81;Chandernagor, p. 56; Pondichéry, p. 73, 76, 80 Colonies. 1849 dest.: Inde, p. 19, 20 dest.: Océanie, p. 21-23 Intérieur. 1849 dest.: Bordeaux. - a.s.: Pondichéry, p. 3, 7; Inde, p. 3,4, 6; Océanie, p. 10 dest.: Brest. - a.s.: Océanie, p. 11

Archives nationales: Section Outre-Mer dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

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Cherbourg. - a.s.: Océanie, p. 13 Le Havre. - a.s.: Papeete, p. 16,18; Océanie, p. 17 Lorient. - a.s.: Océanie, p. 20 Rochefort. - a.s.: Océanie, p. 26; Inde, p. 27, 30 Finances. - a.s.: Inde, p. 36 Justice. - a.s.: Océanie, p. 44 Président de la Cour des Comptes. - a.s.: Océanie, p. 47; Tahiti, p. 47 Consul de France aux Iles Sandwich. - a.s.: Tahiti, p. 50 Conseil d'administration de la Gendarmerie du Finistère. - a.s.: Océanie, p. 52 Dépôt des Cartes et Plans de la Marine. - a.s.: Pondichéry, p. 54; Inde, p. 54 Dépôt des Fortifications des Colonies. - a.s.: Océanie, p. 54 Muséum d'Histoire naturelle. - a.s.: Pondichéry, p. 56 Ecole des Arts et Métiers d'Angers. - a.s.: Pondichéry, p. 60 Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 70, 77, 79, 82, 86;Inde, p. 64, 83, 85 ; Iles Marquises, p. 65; Océanie, p. 86, 87 Colonies. 1850 dest.: Inde, p. 20, 21 dest.: Océanie, p. 24-26 Intérieur. 1850 dest.: Bordeaux. - a.s.: Pondichéry, p. 3-5 ; Inde, p. 3-6; Papeete, p. 6 dest.: Nantes. - a.s.: Inde, p. 21 dest.: Rochefort. - a.s.: Inde, p. 23 dest.: Toulon. - a.s.: Océanie, p. 27 dest.: Commission permanente des marchés du Service colonial. - a.s.: Pondichéry, p. 49 dest.: Muséum d'Histoire naturelle. - a.s.: Pondichéry, p. 74, 78; Océanie, p. 75, 77, 80, 83,85 dest.: Divers. - a.s.: Iles Marquises, p. 69; Pondichéry, p. 74, 78; Océanie, p. 75, 77, 80, 83, 85 Colonies. 1851 dest.: Inde, p. 21 dest.: Océanie, p. 24, 25 Intérieur. 1851 dest.: Bordeaux. - a.s.:Papeete, p. 2;Inde, p. 4 dest.: Brest. - a.s.: Océanie, p. 8, 9; Papeete, p. 9; Nouka Hiva, p. 10 dest.: Le Havre. - a.s.: Océanie, p. 16 dest.: Rochefort. - a.s.: Océanie, p. 22 dest.: Finances. - a.s.: Inde, p. 35 dest.: Caissier Payeur du Trésor. - a.s.: Océanie, p. 46 dest.: Commission des marchés du Service colonial. - a.s.: Pondichéry, p. 48; Papeete, p. 48 dest.: Commission des Plans. - a.s.: Papeete, p. 50 dest.: Cour des Comptes. - a.s.: Océanie, p. 52 dest.: Consul de France à Valparaiso. - a.s.: Océanie, p. 53 dest.: Commissaire d'escadre. - a.s.: Océanie, p. 53 dest.: Conseil d'administration de la Gendarmerie. — a.s.: Océanie, p. 54 dest.: Directeur général du Dépôt des Cartes et Plans. - a.s.: Tahiti, p. 55 dest.: Muséum d'Histoire naturelle. - a.s.: Océanie, p. 59 dest.: Divers. - a.s.: Océanie, p. 63, 85, 94, 97 ; Papeete, p. 66; Pondichéry, p. 67 ; Inde, p. 69, 85 Colonies. 1852 dest.: Inde, p. 40 dest.: Océanie, p. 44-46 Intérieur. 1852 dest.: Bordeaux. - a.s.: Pondichéry, p. 7 dest.: Brest. - a.s.: Océanie, p. 10 dest.: Le Havre. - a.s.: Tahiti, p. 17 dest.: Rochefort. — a.s.: Papeete, p. 26; Inde, p. 26

165

I Archives de France dest.: Guerre. - a.s.: Océanie, p. 45; Inde, p. 4 5 , 4 6 dest.: Justice. — a.s.: Océanie, p. 49 dest.: Divers. - a.s.: Inde, p. 82; Océanie, p. 103, 120; Pondichéry, p. 107

539

Colonies. 1853 dest.: Inde, p. 23, 24 dest.: Océanie, p. 25, 26

540

Intérieur. 1853 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

541

Bordeaux. - a.s.: Inde, p. 2; Pondichéry, p. 2, 6 Le Havre. - a.s.: Inde, p. 13 Rochefort. - a.s.: Océanie, p. 23 Toulon. - a.s.: Pondichéry, p. 26, 27; Océanie, p. 26 Finances. - a.s.: Inde, p. 33, 36 Commission des Marchés. — a.s.: Pondichéry, p. 46; Inde, p. 46 Consul général de France. - a.s.: Calcutta, p. 51 Divers. - a.s.: Pondichéry, p. 60, 63, 69; Tahiti, p. 61 ; Océanie, p. 61, 62, 70; Inde, p. 70

Colonies. 1854 dest.: Inde, p. 20 dest.: Océanie, p. 21

542

Intérieur. 1854 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

543

Bordeaux. - a.s.: Pondichéry, p. 2 , 6 ; Inde, p. 2, 4, 6; Tahiti, p. 4 Le Havre. - a.s.: Océanie, p. 17 Marseille. - a.s.: Sydney, p. 20 Finances. - a.s.: Inde, p. 33, 36 Commission des marchés du Service colonial. - a.s.: Nouvelle-Calédonie, p. 42 Dépôt des Cartes et Plans. - a.s.: Pondichéry, p. 53 Maires. - a.s.: Océanie, p. 54 Payeur général du Trésor. - a.s.: Inde, p. 57 Divers. - a.s.: Inde, p. 61, 64, 70, 79, 82; Noukahiva, p. 61 ; Océanie, p. 63, 76, 81 ; Chine, p. 66; Nouvelle-Calédonie, p. 80, 87, 88 ; Pondichéry, p. 83, 85

Colonies. 1855 dest.: Etablissements français de l'Inde, p. 39, 40 dest.: Océanie, p. 4 9 , 51

544

Intérieur. 1855 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

545

Finances. - a.s.: Inde, p. 1, 3 Consuls. - a.s.: Tahiti, p. 12 Commission des marchés du Service colonial. - a.s.: Papeete, p. 12 Bordeaux. - a.s.:Tahiti,p. 17¡Nouvelle-Calédonie, p. 18; Pondichéry, p. 19; Océanie, p. 20, 22; Inde, p. 23 Cherbourg. - a.s.: Océanie, p. 27 Le Havre. - a.s.: Océanie, p. 29 Rochefort. — a.s.: Pondichéry, p. 40 Toulon. - a.s.: Océanie, p. 44, 45 ; Papeete, p. 45 Divers. - a.s.: Inde, p. 4 8 ; Papeete, p. 50, 59; Pondichéry, p. 62

Colonies. 1856 dest.: Etablissements français de l'Inde, p. 28, 29 dest.: Commandant particulier de Tahiti, p. 30, 31 dest.: Divisions navales de l'Amérique et de l'Océanie, p. 32

546

Intérieur. 1856 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

166

Finances. - a.s.: Inde, p. 4, 6; Océanie, p. 5, 7 Muséum d'Histoire naturelle. - a.s.: Océanie, p. 14 Commissaire des Marchés. - a.s.: Océanie, p. 17; Pondichéry, p. 18 Cour des Comptes. - a.s.: Océanie, p. 19 Bordeaux. - a.s.: Tahiti, p. 33; Pondichéry, p. 34, 35; Inde, p. 34, 35 Brest. - a.s.: Nouvelle-Calédonie, p. 37; Océanie, p. 37, 38; Tahiti, p. 38

Archives nationales: Section Outre-Mer dest.: dest.: dest.: dest.:

547

Cherbourg. — a.s.: Océanie, p. 40 Le Havre. - a.s.: Océanie, p. 44 Nantes. — a.s.: Océanie, p. 51 Toulon. — a.s.: Tahiti, p. 57; Océanie, p. 58; Nouvelle-Calédonie, p. 59; Pondichéry, p. 70, 72, 82, 86

Colonies. 1857 dest.: Inde, p. 26-28 dest.: Océanie, p. 32, 33

548

Intérieur. 1857 dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.: dest.:

Bordeaux. - a.s.: Tahiti, p. 3, 5, 7 ; Pondichéry, p. 4, 6; Océanie, p. 5, 6; Inde, p. 7 Le Havre. - a.s.: Tahiti, p. 15 Marseille. - a.s.: Pondichéry, p. 19 Rochefort. — a.s.: Océanie, p. 24; Inde, p. 24 Finances. - a.s.: Inde, p. 36;Océanie, p. 36, 40, 4 2 , 4 3 Commissaire des marchés du Service colonial. - a.s.: Inde, p. 53 Divers. - a.s.: Tahiti, p. 6 6 , 8 7 , 9 1 , 9 7 , 9 9 , 1 0 0 ; Inde, p. 68, 69, 78, 85, 91, 95; Océanie, p. 82; Pondichéry, p. 83, 91, 98;Karikal, p. 87, 98; Nouvelle-Calédonie, p. 95

Affaires militaires, soldes et pensions (volumes 549-828) Postérieurement à 1858, les volumes d'enregistrement de la correspondance au départ des bureaux ne nous sont pas parvenus, exception faite pour une brève période (1882-1895) pour laquelle nous conservons la correspondance concernant les corps de troupes coloniales, les états-majors coloniaux et des places aux colonies, la gendarmerie coloniale, les soldes et indemnités de toute nature des corps de troupes coloniales et des divers agents des colonies, les frais de voyage, de passage, etc., le Commissariat de la Marine aux Colonies. Le bureau titulaire de ces attributions a fréquemment changé de dénomination; 4e Bureau (1882), 3e Bureau (1883,11 janvier 1885), 4e Bureau (25 février 1886), 3e Bureau de la 1ère Division (décret du 3 janvier 1887), 7e Bureau de cette même Division (arrêté du 25 mai 1888), 2e Bureau de la Direction de la Défense (circulaire du 11 août 1894). Ce bureau a comporté pendant certaines périodes deux sections ayant eu chacune leur enregistrement, sans qu'il soit possible de définir nettement le départ des attributions entre celles-ci. La reliure des volumes comporte souvent des erreurs en ce qui concerne l'intitulé du bureau émetteur, l'indication des destinataires étant, au contraire, généralement exacte.

167

I Archives de France Bureaux chargés des affaires militaires, soldes et pensions (1882-1895) 4e Bureau, 1ère et 2e sections

4e Bureau, 1ère section 3e Bureau, 1ère section

I

4e Bureau, 2e section

(1882)

4e Bureau, 2e section

(1882)

I

3e Bureau, 2e section

(1883)

I

(1886)

4e Bureau, 1ère section

(1882) (1883) (1886)

1ère Division, 3e Bureau (188 7) 1ère Division, 7e Bureau

I

(1888)

Direction de la Défense, 2e Bureau

(1894)

4e Bureau, 1ère et 2e sections 549 Inde, Cochinchine, Nouvelle-Calédonie, Océanie. 1882 551 Décisions ministérielles. Avr. 1882-oct. 1883 4e Bureau, 1ère section et successeurs 552-555 Intérieur. Juil. 1882-déc. 1883 556 Inde, Cochinchine, Tonkin, Nouvelle-Calédonie, Océanie. 1er semestre 1883 557-565 Intérieur. Juil. 1884-déc. 1885 566 Inde, Cochinchine, Tonkin, Nouvelle-Calédonie, Océanie. 1885 568 Décisions ministérielles. 1885 569-570 Intérieur; rapports et décisions. 1886 571 Inde, Cochinchine, Nouvelle-Calédonie, Tahiti; circulaires. 1886 4e Bureau, 2e section et successeurs 572-579 Intérieur. Avr.-déc. 1882 580 Inde. 2e semestre 1882 582 Cochinchine, Nouvelle-Calédonie, Tahiti;circulaires. 2e semestre 1882 583-594 Correspondance générale. 1883 595-596 Notes aux directions. 1883 597-600 Correspondance générale. 1884 601 Inde. 1884 602-603 Cochinchine, Nouvelle-Calédonie, Tahiti; circulaires. 1884 607-617 Correspondance générale. 1885 618-619 Notes, rapports pour les directions. 1885 620-621 Correspondance avec les bureaux, décisions, directives. 1885 622-623 Inde. 1885 624-625 Cochinchine, Tahiti, Nouvelle-Calédonie;circulaires. 1885 628-639 Correspondance générale. 1886 640-641 Notes, rapports pour les directions. 1886 642 Correspondance avec les bureaux. 1886 168

Archives nationales: Section Outre-Mer 643 644-645 646-647

Décrets, décisions, circulaires. 1886 Inde. 1886 Cochinchine, Océanie, Tonkin, Nouvelle-Calédonie. 1886

1ère Division, 3e Bureau 649-657 Correspondance générale. 1887 658-661 Correspondance avec les directions. 1887 662-663 Correspondance avec les bureaux. 1887 664-665 Décisions, décrets, circulaires. 1887 666 Inde. 1887 667-668 Cochinchine, Océanie, Nouvelle-Calédonie, Tonkin. 1887 671 Correspondance générale. 1er trimestre 1887 1ère Division, 7e Bureau 672-682 Correspondance générale. Avr. 1887-déc. 1888 683-684 Correspondance avec les bureaux. 1888 685-686 Correspondance avec la Marine. 1888 687-688 Décisions, décrets, circulaires. 1888 692 Inde, Nouvelle-Calédonie. 2e semestre 1888 693 Indochine. 1er semestre 1888 694-703 Correspondance générale. 1889 704-705 Correspondance avec les bureaux. 1889 706-707 Correspondance avec la Marine. 1889 708 Décisions, décrets, circulaires. 1er semestre 1889 709 Inde. 1889 711 Indochine. 1889 714 Nouvelle-Calédonie, Océanie. 1889 715-724 Correspondance générale. Mars-déc. 1890 725-726 Correspondance avec les bureaux. 1890 727-728 Correspondance avec la Marine. 1890 729 Circulaires, décrets. 1890 730 Indochine. 1890 735 Océanie, Inde, Nouvelle-Calédonie. 1890 736-746 Correspondance générale. 1891 747-748 Correspondance avec les bureaux. 1891 749-750 Correspondance avec la Marine. 1891 755-756 Océanie, Nouvelle-Calédonie. 1891 757-758 Inde, Indochine. 1891 759-765 Correspondance générale. 1892 766-767 Correspondance avec les bureaux. 1892 768-769 Correspondance avec la Marine. 1892 770-771 Décisions, décrets, circulaires. 1892 772 Nouvelle-Calédonie. 2e semestre 1892 773-774 Inde, Indochine. 1892 779-789 Correspondance générale. 1893 790-791 Correspondance avec les bureaux. 1893 792-793 Correspondance avec la Marine. 1893 794-795 Décisions, décrets, circulaires. 1893 169

I Archives de France 796 797-798

Océanie, Nouvelle-Calédonie. 1er semestre 1893 Inde, Indochine. 1893

Direction 803-808 809 810-811 812 814 816 818-822 823 824 826 828

de la Défense, 2e Bureau Correspondance générale. 1894 Correspondance avec les bureaux. 1894 Correspondance avec la Marine. 1894 Décisions, décrets, circulaires. 1894 Indochine. 1894 Nouvelle-Calédonie, Tahiti, Inde. 1894 Correspondance générale. 1895 Correspondance avec la Marine. 1er semestre 1895 Décisions, décrets, circulaires. 1er semestre 1895 Tahiti. 1er semestre 1895 Nouvelle-Calédonie, Inde, Indochine. 1er semestre 1895

Pensions militaires et civiles (volumes 829-846) 829-830 831-832 833-837 838-842 843-844 845 846

Minutes des décrets. 1886-1891 Pensions militaires, minutes des décrets. 1892-1898 Idem. 1905-1918 Idem. 1920-1924 Pensions militaires, arrêtés. 1926-1927 Pensions civiles, minutes des décrets. 1892-1898 Idem. 1905-1909

Enregistrement à l'arrivée Courrier rouge Sauf quelques épaves pour l'extrême fin du XIXe siècle, l'enregistrement de la correspondance à l'arrivée n'a pas été conservé. Les registres subsistants comportent le numéro d'enregistrement, la provenance, la date, le nom du correspondant et une analyse très succinte des pièces1.

C o r r e s p o n d a n c e et a d m i n i s t r a t i o n g é n é r a l e des

territoires

En fin de la série Correspondance générale sont classés, par territoires (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion, Saint-Pierre et Miquelon), les registres de correspondance des administrateurs locaux, les documents récapitulatifs concernant le personnel des divers services entre 1815 et 1850 environ, quelques bilans commerciaux, enfin les actes des organes consultatifs institués au cours du XIXe siècle.

1)

170

Pour le détail des volumes conservés, voir les Sources de l'histoire de l'Afrique au sud du Sahara dans les Archives et Bibliothèques françaises. I. Archives, pp. 186-187.

Archives nationales: Section Outre-Mer Les registres concernant l'Inde (Conseil du Gouvernement, Conseil privé, Conseil d'Administration, Conseil général, Personnel, Commerce et Correspondance) et figurant dans le répertoire de la Correspondance générale ont été réintégrés avec leur cote initiale dans le fonds géographique Inde française. Instrument de travail: Répertoire établi par Mlle Rodde.

TÉLÉGRAMMES La série des Télégrammes se compose de registres classés chronologiquement sur lesquels a été transcrit, depuis 1889, le texte des télégrammes expédiés et reçus par le cabinet du sous-secrétaire d'Etat puis du ministre des Colonies et par les différents bureaux de l'administration centrale. Nous y distinguerons deux sous-séries, selon que les télégrammes ont été enregistrés par le Cabinet du Ministre ou par les bureaux. Télégrammes, Cabinet du Ministre (1889-1940) C'est la sous-série la plus importante et la plus complète. Pour chaque année, il existe deux groupes de registres, matériellement reconnaissables (départ = étiquette verte; arrivée = étiquette rouge). Cette première répartition effectuée, les télégrammes sont enregistrés dans des volumes distincts, affectés chacun à une aire géographique précise: Afrique, Asie, Intérieur (= France), eux-mêmes subdivisés par territoire ou administration, par exemple: 1895, Cabinet du Ministre, Afrique, départ; 1895, Cabinet du Ministre, Asie, départ; 1895, Cabinet du Ministre, Intérieur, arrivée; Le volume 1895, Cabinet du Ministre, Asie, départ, se subdivisera en Inde et Indochine. Le volume 1895, Cabinet du Ministre, Intérieur, départ, se subdivisera en Présidence du Conseil, Ministres, Ministères, Personnel en France, Services coloniaux des Ports, Préfets, etc. Dans les volumes «Télégrammes, Cabinet du Ministre, Intérieur», la numérotation est continue et ne tient pas compte du destinataire, par exemple: Intérieur, 1895, arrivée, n ° 1, 2 janvier 1895. Le Président du Conseil informe le Ministre de la Marine de la réunion du Conseil des Ministres le lendemain. Intérieur, 1895, arrivée, n ° 2, 2 janvier 1895, Marseille à Colonies, bureau de la Colonisation. Nécessité de requérir un passage pour un émigrant, Broche, rejoignant sa famille à Nouméa. Dans les volumes «Télégrammes, Cabinet du Ministre, Afrique et Asie», les télégrammes sont numérotés de 1 à l'infini pour chacune des subdivisions géographiques, par exemple: Asie, 1895, départ; Inde n ° 1 , 4 janvier 1895, télégramme adressé à Pondichéry; Indochine, n ° 1,1er janvier 1895, télégramme à destination du gouverneur général d'Hanoï. 171

I Archives de France A R R I V É E (1889-1940) 1889 1890 1891 1892 1893 1894 1895 1896

1897 1898 1899 1900 1901 1902 1903 1904 1905 1906 1907 1908 1909 1910 1911 1912 1913 1914 1915 1916 1917

1918 1919 1920 1)

172

Toutes Colonies et Intérieur (1 registre unique) Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Asie1 (1 reg.); registre général Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.); Asie (1 reg.); Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.); Asie (1 reg.); Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.); Asie (1 reg.); Intérieur (1 reg.); Télégrammes de presse envoyés à Saigon par M. Le Myre De Vilers, député (1 reg.) Asie (1 reg.); Intérieur (1 reg.); Télégrammes communiqués par la Marine. Affaires du Siam (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.); Asie (1 reg.); Intérieur et divers (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.); Asie (1 reg.); Intérieur (1 reg.); Supplémentaire (répertoire au début; 1 reg.); Direction des Affaires économiques et commerciales (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.); Asie (1 reg.); Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.); Asie (1 reg.); Intérieur et divers (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.); Asie (1 reg.); Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.); Asie (1 reg.); Intérieur (1 reg.); Supplémentaire (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.); Asie (1 reg.); Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.); Asie (1 reg.); Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.); Asie (1 reg.); Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.); Inde et Indochine (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.); Asie (1 reg.); Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.); Asie (1 reg.); Intérieur et divers (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.); Asie (1 reg.); Intérieur et divers (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.); Asie (1 reg.); Intérieur et divers (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.); Asie (1 reg.); Intérieur et divers (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.); Asie (1 reg.); Intérieur et divers (1 reg.) Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Asie, Indochine (1 reg.); Inde (1 reg.); Intérieur et divers (1 reg.) Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Asie, Indochine (1 reg.); Inde (1 reg.); Intérieur et divers (1 reg.) Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Asie, Indochine, Inde (1 reg.); Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Asie, Indochine, Inde (1 reg.); Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Inde, Indochine (1 reg.); Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, Océanie (1 reg.); Inde, Indochine (2 reg.); Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.); Inde, Indochine (1er semestre; 1 reg.); Indochine (1 reg.); Inde, Tahiti (1 reg.); Colonies, Service de l'Amérique et de l'Océanie (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.); Inde, Indochine (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.);Indochine (3 reg.); Inde (2 reg.);Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.);Inde (2 reg.); Indochine (6 reg.);Intérieur (2 reg.) De 1890 à 1894 inclus et de 1897 à 1903 inclus, les registres concernant l'Asie comportent les subdivisions suivantes: Inde, Cochinchine et Tonkin-Annam. De 1895 à 1896 inclus et de 1904 à 1910, les registres concernant l'Asie comportent les subdivisions suivantes: Inde et Indochine.

Archives nationales: Section Outre-Mer 1921

Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Tahiti (1 reg.); Inde (1 reg.); Indochine (6 reg:); Intérieur (1 reg.) 1922 Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Tahiti (1 reg.); Inde (1 reg.); Indochine (5 reg.) 1923 Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Tahiti (1 reg.); Indochine (4 reg.); Intérieur (1 reg.) 1924 Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Tahiti (2 reg.); Inde (1 reg.); Indochine (5 reg.); Intérieur (1 reg.) 1925 Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Intérieur (1 reg.); Circulaires (1 reg.) 1926 Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Indochine (2 reg.) 1927 Indochine (1 reg.); Inde (1 reg.); Intérieur (1 reg.) 1928 Océanie (1 reg.); Indochine (3 reg.); Intérieur (1 reg.) 1929 Inde (1 reg.); Indochine (4 reg.); Intérieur (1 reg.) 1930 Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Inde (1 reg.); Indochine (8 reg.); Intérieur (1 reg.) 1931 Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Inde (1 reg.); Indochine (4 reg.) 1932 Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Océanie (1 reg.); Indochine (2 reg.); Divers (1 reg.) 1933 Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Océanie (1 reg.); Indochine (3 reg.); Divers (1 reg.) 1934 Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Océanie (1 reg.); Indochine (3 reg.); Divers (1 reg.) 1935 Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Océanie (1 reg.); Inde (1 reg.); Indochine (2 reg.) 1936 Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Océanie, Inde (1 reg.); Indochine (2 reg.) 1937 Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Océanie (1 reg.); Indochine (3 reg.); Divers (1 reg.) 1938 Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Océanie (1 reg.); Inde française (1 reg.); Indochine (3 reg.); Divers (1 reg.) 1939 Manquant 1940 Indes françaises, Nouvelle-Calédonie, Océanie (1 reg.) D É P A R T (1889-1940) 1889 1890 1891 1892 1892 1893 1894 1895 1896 1897 1898 1899 1900 1901 1902 1903 1904 2)

Colonies (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.); Asie 2 (1 reg.) Océanie, Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.); Asie (1 reg.); Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.); Asie (1 reg.); Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Asie (1 reg.); Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Asie (1 reg.); Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.); Asie: Inde, Cochinchine (1 reg.); Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, (1 reg.); Asie (1 reg.); Intérieur et divers (1 reg.) Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Asie (1 reg.); Intérieur (1 reg.); Direction des Affaires politiques et commerciales (1 reg.) Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Asie (1 reg.); Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.); Asie (1 reg.); Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.); Asie (1 reg.); Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.); Asie (1 reg.); Intérieur (1 reg.); Supplémentaire (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.); Asie (1 reg.); Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.); Asie (1 reg.); Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.); Asie (1 reg.); Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Inde et Indochine (1 reg.); Intérieur et divers (1 reg.) Voir note p. 172.

173

I Archives de France 1905 1906 1907 1908 1909 1910 1911 1912 1913 1914 1915 1916 1917 1918 1919 1920 1921 1922 1923 1924 1925 1926 1927 1928 1929 1930 1931 1932 1933 1934 1935 1936 1937 174

Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Inde et Indochine (1 reg.); Intérieur et divers (1 reg.) Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Inde et Indochine (1 reg.); Intérieur et divers (1 reg.) Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Inde et Indochine (1 reg.); Intérieur et divers (1 reg.) Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Inde et Indochine (1 reg.); Intérieur et divers (1 reg.) Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Inde et Indochine (1 reg.); Intérieur et divers (1 reg.); Supplémentaire (1 reg.) Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Asie: Indochine (1 reg.); Inde (1 reg.); Intérieur et divers (1 reg.) Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Asie: Indochine (1 reg.); Inde (1 reg.); Intérieur et divers (1 reg.) Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Asie: Indochine, Inde (1 reg.); Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Asie: Indochine, Inde (1 reg.); Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Asie: Indochine, Inde (1 reg.); Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Asie: Indochine, Inde (1 reg.); Intérieur (1 reg.) Inde, Indochine (2 reg.) Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.); Inde, Indochine (1er semestre; 1 reg.); Indochine (1 reg.); Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.);Indochine, Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Indochine (1 reg.); Inde, Indochine (2 reg.); Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.); Inde (1 reg.); Indochine (1 reg.); Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, Tahiti (1 reg.); Inde (1 reg.); Indochine (1 reg.); Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Inde (1 reg.); Indochine (4 reg.); Agence générale de l'Indochine — Indochine (1 reg.); Intérieur (2 reg.) Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Tahiti (1 reg.); Inde (1 reg.); Indochine (5 reg.); Agence générale de l'Indochine — Indochine (1 reg.); Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Tahiti (1 reg.); Inde (1 reg.); Indochine (3 reg.) Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Tahiti (1 reg.); Inde (1 reg.); Indochine (1 reg.); Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Tahiti (1 reg.); Inde (1 reg.); Indochine ( 4 reg.); Intérieur (1 reg.) Tahiti (1 reg.); Inde (1 reg.); Indochine (1 reg.); Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Tahiti (1 reg.); Inde (1 reg.); Indochine (3 reg.); Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Océanie (1 reg.); Inde (1 reg.); Indochine (5 reg.); Intérieur (1 reg.) Tahiti (1 reg.); Océanie (1 reg.); Inde (1 reg.); Indochine (6 reg.);Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Océanie (3 reg.); Inde (1 reg.); Indochine (6 reg.); Intérieur (1 reg.) Nouvelle-Calédonie, Océanie (1 reg.); Inde (1 reg.); Indochine (3 reg.) Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Océanie (1 reg.); Indochine (2 reg.); Divers (1 reg.) Océanie (1 reg.); Inde (1 reg.); Indochine (2 reg.); Divers (1 reg.) Nouvelle Calédonie (1 reg.); Inde, Océanie (1 reg.); Indochine (1 reg.); Divers (1 reg.) Océanie (1 reg.); Indochine (2 reg.) Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Océanie (1 reg.); Indochine (2 reg.); Divers (1 reg.) Nouvelle-Calédonie (1 reg.); Inde (1 reg.); Indochine (3 reg.); Divers (1 reg.)

Archives nationales: Section Outre-Mer 1938 Océanie (1 reg.); Inde française (1 reg.); Indochine (4 reg.); Divers (2 reg.) 1939 Manquant 1940 Indes françaises, Nouvelle-Calédonie, Océanie (1 reg.); Hanoï (9 reg.); Affaires étrangères (2 reg.); Divers (4 reg.)

Télégrammes, Administration centrale (1889-1940) Dans cette sous-série, qui présente de nombreuses lacunes, sont conservés un certain nombre de registres contenant les copies des télégrammes à l'arrivée et au départ des diverses directions ou bureaux de l'administration centrale du ministère des Colonies. L'intitulé des registres correspond aux diverses réorganisations du Ministère. Le classement des télégrammes est chronologique et les télégrammes sont numérotés de façon continue, par tranche annuelle. Registres concernant l'Asie: Tél. Adm. cent. 1, 2 , 4 , 1 2 , 1 4 , 1 6 , 1 7 , 2 0 , 22, 24 26 29 3 2 , 3 6 , 4 0 , 4 3 , 4 4 , 4 6 , 4 8 - 5 0 , 5 2 - 5 7 , 6 0 - 6 2 , 6 5 , 6 6 , 6 9 , 7 1 , 73,75-77,79-87, 8 9 , 9 6 , 9 7 99,102, 1 0 5 , 1 0 7 , 1 0 8 , 1 1 0 , 1 1 2 , 1 1 5 , 1 1 9 , 1 2 2 , 1 2 5 , 1 2 6 , 1 2 8 - 1 3 8 , 1 4 0 - 1 4 2 , 1 4 4 , 1 4 5 147,149,151,153. Registres concernant l'Océanie: Tél. Adm. cent. 1, 2 , 4 , 1 4 , 25, 2 8 , 3 1 , 3 5 , 3 9 42 45 48-50, 53-55, 5 7 , 6 1 , 6 2 , 6 4 , 6 7 , 7 0 , 7 4 , 7 5 , 7 8 - 8 0 , 8 3 - 8 7 , 89, 9 6 , 9 7 , 1 0 9 , 1 1 4 , 118 ' 1 2 1 , 1 2 4 , 1 2 7 , 1 2 9 , 1 3 0 , 1 3 2 - 1 3 8 , 140-145,147,150,152,153. Instrument de travail: Un répertoire numérique.

GÉNÉRALITÉS C. Schefer, dans son plan de classement, avait réservé un groupe pour les affaires générales envisagées d'un point de vue spécifiquement métropolitain: justice, finances, régime douanier, etc. Il avait isolé, lors d'un premier récolement, un certain nombre de cartons ou de registres susceptibles d'y prendre place. Mais le temps lui manqua pour réaliser un classement plus poussé 1 . Ces documents ont fait, depuis lors, l'objet d'un inventaire méthodique sur fiches, dont le plan est le suivant: E s c l a v a g e : Régime des esclaves; instruction morale et religieuse; patronage des esclaves; affranchissements; amélioration du sort des esclaves. A b o l i t i o n d e Γ e s c l a v a g e : Projets; missions à l'étranger; propositions Passy; avis des Conseils coloniaux ; commission de Broglie ; commission de l'abolition de l'esclavage (1848, rapports, procès-verbaux).

1)

D'assez nombreux documents antérieurs à 1815 sont restés dans ce fonds. Il est difficile de les en dissocier.

175

I Archives de France T r a i t e d e s n o i r s : Législation; instructions en vue de la répression; croisière de l'escadre; composition de la division navale de la Côte occidentale d'Afrique; répression de la traite; droit de visite; état des poursuites en matière de traite; convention du 29 mai 1845. P e u p l e m e n t : Généralités sur l'immigration; législation; immigration libre dans les colonies; engagés blancs et de couleur; contrats; rapatriement. T r a v a i l : Régime du travail dans les colonies, commission du travail dans les colonies; travailleurs libres, travail disciplinaire pour les affranchis, travail libre aux Antilles, inspection du travail, syndicat; caisse de retraite et de prévoyance. A f f a i r e s p o l i t i q u e s : Régime politique des colonies (préparation des lois modifiant le régime politique); conseils coloniaux: conseils généraux, conseils privés, conseils municipaux; élections (régime électoral, pressions, pétitions, correspondances); état civil (nomination des officiers de l'état civil, dispositions, instructions et circulaires relatives à l'état civil); répercussions aux colonies d'événements de la métropole. A f f a i r e s d i p l o m a t i q u e s : Généralités (agents étrangers accrédités dans nos colonies, agents consulaires français à l'étranger, chambres de commerce étrangères); Allemagne; Angleterre (établissements anglais, régime des esclaves dans les colonies anglaises, abolition de la traite, rachat des esclaves, engagés africains, engagés asiatiques, immigration, droit de visite, traités de commerce ou d'extraditions); Bulgarie; Colombie; Danemark; Espagne et colonies espagnoles, Pérou, Cuba, Philippines; Antilles espagnoles; Etats-Unis (traités); Extrême-Orient, îles Kouriles, îles Moluques; Guatemala; Italie; Moyen-Orient, imamat de Mascate, commerce avec l'Arabie et la Perse; Pays-Bas, Compagnie hollandaise des Indes occidentales, rapport sur les possessions hollandaises; Portugal, budgets, constitutions, Guyane portugaise, Mozambique; Russie; Suisse; Venezuela. A f f a i r e s é c o n o m i q u e s : Agriculture (thé, riz, café, cacao, poivrier, etc.); écoles d'agriculture, jardins botaniques; chambres de commerce et d'agriculture, décorations, comices agricoles; sucres et rhums, alcools; coton, caoutchouc, ivoire, brasseries, indigo, bois, salines; vers à soie;pêche et chasse;morue, phoques, baleines, éponges et poulpes; commerce (mémoires des chambres de commerce, régime commercial, tarifs douaniers, législation commerciale); compagnies de commerce (brochures, statuts, projets); Office colonial ; Office national du Commerce extérieur; douanes (statistiques, législation, droits); brevets d'invention (législation); poids et mesures; mines; marine marchande, ports et rades (législation, francisation, fret); statistiques. J u s t i c e : Généralités: organisation judiciaire, travaux préparatoires à la promulgation des codes, personnel, organisation des tribunaux, statistiques judiciaires; pourvois en cassation, grâces; naturalisations; magistrature coloniale, nominations, traitements et pensions, greffiers, avocats, avoués, officiers ministériels; administration pénitentiaire, déportés dans diverses colonies (période révolutionnaire), Annamites exilés; police. I n s t r u c t i o n p u b l i q u e : Archives; instruction primaire, instruction secondaire, baccalauréat, enseignement supérieur, bourses et boursiers, subventions aux établissements religieux; demandes d'emploi dans l'enseignement colonial; imprimeries, impressions, souscriptions, envoi de publications officielles, liberté de la presse, Revue coloniale, dépôt légal; bibliothèques; monuments; expositions universelles, expositions permanentes, expositions coloniales; sociétés savantes; service météorologique; service géographique. S a n t é p u b l i q u e : Mémoires sur leclimat, les maladies, lesconditions d'acclimatation des Européens, exercice des professions de médecin, dentiste, sage-femme; Assistance publique, dons et legs, bienfaisance. 176

Archives nationales: Section Outre-Mer A f f a i r e s m i l i t a i r e s : Généralités (ordonnances et règlements, recrutement, avancement, effectifs, traitement, cipayes et milices); armes et explosifs, importations d'armes; Service de Santé, réorganisation, personnel, avancement; stations navales, troupes de Marine ; constructions navales. G é n i e : Dépôt des Fortifications des Colonies, personnel du Génie, compagnies indigènes d'ouvriers du Génie, projets de fortifications. T r a v a u x p u b l i c s : Ponts et Chaussées, inspections au Sénégal, à la Guyane, aux Antilles, chemins de fer,hydraulique, balisage des côtes. P o s t e s et t é l é g r a p h e s . P e r s o n n e l : Généralités; divers (Ponts et Chaussées, magistrature, Commissariat des Colonies). M i s s i o n s : Naturalistes, voyageurs, etc. F i n a n c e s e t a p p r o v i s i o n n e m e n t s : Généralités, créances sur l'étranger (Angleterre, Espagne), impositions, emprunts, fonds secrets; Service des Fonds (an VI et VII); monnaies coloniales, circulation, retrait, bons de caisse, Commission des Monnaies coloniales; budget, préparation, vote; comptabilité, vérification des comptes, caisses de réserve; banques coloniales, législation, Crédit foncier, caisses d'épargne coloniales; loteries; Inspection des Finances; transports et passages. A d m i n i s t r a t i o n : Généralités, Commission des Affaires coloniales, Comité consultatif des Colonies, Conseil d'Etat, associations; administration centrale, composition des bureaux,partage des attributions des ministères de la Marine, et de l'Algérie et des Colonies; réunion des colonies au ministère de la Marine, ordres de service; organisation municipale; contentieux administratif; contrôle et inspection; collections de textes législatifs; domaine et expropriations; presse. D é c o r a t i o n s : Saint-Louis, Légion d'Honneur, médailles d'Honneur. C u l t e s e t m i s s i o n s r e l i g i e u s e s : Généralités, correspondances avec le grand aumônier de France, les archevêques et évêques français, les administrateurs des ports; publication des actes du Saint-Siège aux colonies; rapports sur l'activité missionnaire, dons et legs; inhumations; évêchés coloniaux, historique, organisation des préfectures apostoliques, traitement des évêques; nomination des préfets apostoliques, rapports des évêques avec le gouverneur; édifices du culte; clergé colonial (recrutement, traitement, passages); séminaires des Missions étrangères, séminaires du Saint-Esprit, séminaires de Saint-Sulpice; congrégations: Saint-Jean de Dieu, trappistes, missionnaires du SaintEsprit, soeurs de Saint-Joseph de Cluny, soeurs de Saint-Paul de Chartres. Exemples de documents: Esclavage: Législation relative à l'établissement et à l'existence de l'esclavage dans les comptoirs français de l'Inde, 1844-1852. — Généralités, carton 135, dossier 1150. Peuplement: Etablissement d'un centre d'émigration indienne à Yanaon. — Généralités, carton 118, dossier 1017. Travail: Travailleurs indigènes. Indochine; conventions à ce sujet avec le Cambodge, 1868-1884. - Généralités, carton 292, dossier 1948. Affaires diplomatiques: Politique coloniale allemande en Océanie, spécialement aux îles Samoa, 1879-1889. - Généralités, carton 105, dossier 949. Mémoire sur l'exploitation du grand archipel d'Asie par M. de Saint-Simon, capitaine de frégate, s.d. - Généralités, carton 298, dossier 1894. 177

I Archives de France Affaires économiques: Recommandation du ministère du Commerce en faveur de M. Baron fils, fabricant de savon à Marseille, désirant entrer en relations avec les principaux producteurs de coprah à Mahé, Saigon, Nouméa . . . et les Nouvelles-Hébrides, 1890-1891. - Généralités, carton 52, dossier 432. Projet d'établissement à Formose d'un comptoir de la Compagnie des Indes, 1782-1783. Généralités, carton 298, dossier 1988. Justice: Annamites exilés, 1863-1883. — Généralités, carton 123, dossiers 1080-1082. Instruction publique: Instruction d'un Chinois dans la langue française, 1820-1822. Généralités, carton 259, dossier 1777. Santé publique: Relevé comparatif des journées de traitement des hôpitaux de Fort-deFrance et Nouméa, 1897. — Généralités, carton 668, dossier 2869. Affaires militaires: Correspondance au sujet des importations d'armes en Chine, 1890. Généralités, carton 257, dossier 1773. Personnel: Etat des mutations aux Indes et en Nouvelle-Calédonie, 1869-1873. — Généralités, carton 318, dossier 2075. Missions: Voyage du naturaliste Godefroy aux Philippines, 1819-1821. — Généralités, carton 42, dossier 338. Voyage d'un agent commercial suédois dans les colonies françaises et en Chine, 18431844. — Généralités, carton 42, dossier 348. Finances et approvisionnements: Contrôle des coupons de l'emprunt Nouméa, 1901. Généralités, carton 538, dossier 2566. Administration: Rapport et projets de décrets portant sur l'institution d'un Conseil général et sur le Conseil privé de la Nouvelle-Calédonie, s.d. — Généralités, carton 292, dossier 1944. Cultes et missions religieuses: Subvention accordée pour les frais du culte musulman à Pondichéry, 1834. - Généralités, carton 674, dossier 2986. Affaires diverses: Organisation de la propriété indigène en Océanie, 1881-1888. Généralités, carton 524, dossier 2518.

MISSIONS D'EXPLORATION Sont conservées dans ce fonds les archives issues des bureaux ayant eu dans leurs attributions les missions coloniales, l'étude et la marche des missions françaises et étrangères. Ces bureaux qui se sont succédés dépendaient du secrétariat général du ministère des Colonies: service géographique et des missions, section spéciale du secrétariat, quatrième section du secrétariat. Les archives issues de ces bureaux présentent un caractère administratif et financier. On trouve cependant, parallèlement, un certain nombre de journaux de voyage, rapports de mission et correspondances qui semblent provenir des services puis des directions de l'Indochine ou de l'Océanie. A part quelques cartons ( n o s 100,101, 102,103) et un registre ( n ° 82) concernant la correspondance et les pièces de principe, les archives sont classées par dossiers au nom du chef de mission ou de la personne sollicitant une mission. 178

Archives nationales: Section Outre-Mer Il existe un fichier alphabétique de ces dossiers où ont également été incorporées un certain nombre de fiches concernant les dossiers de missions conservés dans d'autres fonds (Généralités, Inde, Indochine, Nouvelle-Calédonie, Siam, etc.)· Les documents relatifs à la mission Pavie en Indochine, par exemple, sont conservés sous les cotes: Asie orientale, carton 62; Indochine C I O (202), carton 45 ; Indochine NF 694; Siam, carton 4, dossier 57. On ne peut qu'être frappé, en consultant ce fichier, de la dispersion entre divers fonds des archives concernant une même mission. C'est ainsi que les pièces intéressant la mission Collière en Indochine pour y étudier les procédés d'éducation des indigènes (1903) sont classées sous les cotes: Missions, carton 65 ; Indochine C 1 0 (53), carton 40. Instruments de travail: Un inventaire sur fiches. Une liste chronologique des dossiers conservés dans ce fonds. Bibliographie: A.Brébion, Dictionnaire de bio-bibliographie générale ancienne et moderne de l'Indochine française pubi, par A. Cabaton, Paris: Soc. d'éd. maritimes, géographiques et coloniales, 1935. P. O'Reilly, Calédoniens. Répertoire bio-bibliographique de la Nouvelle-Calédonie, Paris: Musée de l'Homme/Société des Océanistes, 1953. P. O'Reilly, Hébridais. Répertoire bio-bibliographique des Nouvelles-Hébrides, Paris: Musée de l'Homme/Société des Océanistes, 1957. P. O'Reilly, Tahitiens. Répertoire biographique de la Polynésie française, 2e éd. rev., corr. et augm., Paris: Musée de l'Homme/Société des Océanistes, 1975. Exemples de documents: Ch. Verrier. Missions en Malaisie, en Birmanie et au Siam pour l'étude des ressources économiques et financières (1911-1919). - Missions, carton 80. A. Vigoureux. Mission agricole dans les archipels de l'Océanie (1900-1904). — Missions, carton 80.

SÉRIES GÉOGRAPHIQUES Ces séries sont issues du pré-traitement des fonds par la mission de classement présidée par C. Schefer 1 . Toutefois, le classement définitif en a été repris selon d'autres principes que nous énumérerons en lieu opportun. Océan Indien O c é a n I n d i e n ( e n g é n é r a l ) . 23 cartons Dans cette série ont été classés un certain nombre de documents dont certains, antérieurs à 1815, ayant trait aux territoires africains et asiatiques baignés par l'Océan Indien. Parmi ceux concernant l'Asie, nous citerons ceux qui traitent: 1)

Cf. pp. 1 2 1 - 1 2 3 .

179

I Archives de France -

-

de la Birmanie: c. 16, d. 74; c. 22, d. 118. - 1863-1893 de Ceylan: c. 6, d. 3 1 ; c . 19, d. 106; c. 21, d. 114. - 1778-1903 de la Chine: c. 16, d. 7 3 . - 1882 de l'Inde: c. 1 8 , d . 9 9 ; c . 23, d. 132 et 1 3 4 . - 1778-1917 de l'Inde anglaise: c. 3, d. 12 et 1 3 ; c . 4 , d . 14 et 15; c. 6, d. 3 2 , 3 3 , 3 5 et 36; c. 11, d. 4 4 ; c . 13, d. 49 et 50;c. 1 4 , d . 5 8 ; c . 16, d. 73; c. 17, d. 87,88 et 9 8 ; c . 2 1 , d . 111 et 1 1 3 . - 1625-1895 des possessions danoises aux Indes: c. 21, d. 110-112. — 1770-1866 des possessions hollandaises aux Indes: c. 7, d. 37; c. 8, d. 38; c. 16, d. 70. — 16021788 des possessions portugaises aux Indes: c. 16, d. 70. — s.d. de Singapour: c. 13, d. 48. - 1819-1842 du Tibet: c. 4, d. 15. - 1879-1892

Instrument de travail: Inventaire sommaire sur fiches. Exemples de documents: Possessions britanniques, renseignements sur l'Inde anglaise (1859-1864). Vente de terres; rachat de l'impôt foncier; rapport présenté à la Chambre des Communes sur les moyens de développer la colonisation; budget pour 1859-1860; création d'un papier monnaie; conseils législatifs. — Océan Indien, carton 3, dossier 13. Possessions britanniques. Rapport du gouverneur de l'Inde sur les négociations avec la Chine au sujet de l'opium (1882). — Océan Indien, carton 16, dossier 73. I n d e f r a n ç a i s e . 232 cartons et registres cotés 324-555 2 Cette série contient les documents concernant les Etablissements français dans l'Inde (Chandernagor, Karikal, Mahé,Pondichéry, Yanaon), les Loges (Balasore, Calicut, Dacca, Kassimbazar, Masulipatam, Patna, Surat, Yugdia), ainsi que les relations entre ces établissements et l'Inde anglaise. Instruments de travail: Plan de classement de la série Inde, avec l'indication des transferts à la section Ancienne et des inventaires partiels par M.-A. Menier (dactylographié). Inventaire sommaire des cartons 3 5 5 , 3 6 3 , 3 7 4 , 3 8 2 , 3 8 3 , 4 6 3 (en partie), 4 7 3 , 4 8 8 4 9 0 , 494, 522-524, 534, 548 par L. Lobligeois (dactylographié). Inventaire analytique méthodique et chronologique sur fiches des cartons et registres 324-559 (XVIIIe-XXe siècles) par L. Bath. Exemples de documents: Domaine, concessions (1666-1770). Autorisations données à la Compagnie des Indes de créer une loge à Surat et d'y commercer librement, et de fabriquer du vin à Chiras; inventaire des meubles et immeubles de la Compagnie dans son comptoir de Surat. — Inde française, carton 457, dossier 547. 2)

180

Les cartons 1 à 323, antérieurs en principe à 1815, sont conservés par la section Ancienne des Archives nationales. Le fonds conservé à la section Outre-Mer est susceptible de s'accroître par suite de réintégrations ou de diminuer par suite de transferts à la section Ancienne.

Archives nationales: Section Outre-Mer

Correspondance générale (1804). Extraits de correspondances particulières trouvées à bord de l'Espérance', analyse de dépêches et traduction des lettres du marquis de Wellesley, gouverneur général de l'Inde anglaise, adressées à la Cour des Directeurs de la Compagnie anglaise de l'Inde. — Inde française, carton 536, dossier 1023. Océanie — Nouvelle-Calédonie N o u v e l l e - C a l é d o n i e . 233 cartons" Ce fonds intéresse la Nouvelle-Calédonie pendant la période 1855-1914. Les séries méthodiques qui reprennent, avec quelques modifications, celles adoptées par Schefer, sont les suivantes: I II III IV V VI VII VIII IX χ XI XII XII bis XIII XIII bis XIV XV XVI XVII XVIII XIX XX XXI

Correspondance générale Publications, mémoires, expositions Explorations, missions, voyages Expansion territoriale et politique indigène Expéditions militaires Relations avec l'extérieur Administration générale et municipale Justice Finances, domaine, enregistrement Cultes, instruction publique, beaux-arts Santé publique Affaires économiques Communications, P.T.T. Commerce et industrie Navigation, transports Agriculture Travail et main-d'œuvre Entreprises particulières Troupes et marine Approvisionnements Personnel Contrôle, inspection Statistique

Instruments de travail : Inventaire méthodique sommaire sur fiches (les fiches seules sont classées méthodiquement). Cet inventaire a été publié par E. Scarr 4 .

3) 4)

Nombre de cartons provisoire, le fonds pouvant s'accroître par suite de réintégrations ou diminuer par suite de transferts à la section Ancienne des Archives nationales. Scarr (E.), «French Government Archives», Journal of Pacific History 5,1970, pp. 176-194. Rectificatif,Ibid. 6,1971, pp. 170-179. Les contacts que Mlle Scarr avait pris avec les conservateurs ayant été trop rapides, sa publication était largement erronée; un rectificatif a paru. Toutefois, ces deux publications ne constituent qu'un inventaire provisoire et seront reprises dans l'avenir.

181

I Archives de France Exemples de documents: Relations avec l'extérieur, colonies allemandes (1884-1903). Etablissement du protectorat allemand sur la côte septentrionale de la Nouvelle-Guinée et sur les îles de l'archipel de Nouvelle-Bretagne (1884), Deutsche Interessen in der Südsee (brochure, 1885); Deutschlands Reklamationen auf Fidji (brochure); commerce allemand dans le Pacifique; documents diplomatiques relatifs aux intérêts allemands dans le Pacifique; note du baron Michel (1886); convention de délimitation anglo-allemande, avec carte; protectorat allemand sur les îles Marshall; situation des colons allemands en Océanie; derniers événements survenus à Samoa (lettre de Francis Garnier, 5 juin 1886); ordonnance impériale sur l'administration de la justice dans le territoire du protectorat de la Compagnie de Nouvelle-Guinée; protectorat allemand sur l'île Pleasant (1888); renseignements sur les colonies allemandes, câbles sousmarins (1903). — Nouvelle-Calédonie, carton 205. Administration générale et municipale (1856-1903). Instructions générales aux gouverneurs Du Bouzet (1856), Guillain (1862), Gaultier de La Richerie (1870), Pritzbuer (1874), Olry (1878), Courbet (1880), Pallu de La Barrière (1882), Le Boucher (1884), Nouet (1886), Pardon (1888); rapports mensuels (1901-1903); diverses correspondances générales. — Nouvelle-Calédonie, carton 25. N o u v e l l e s - H é b r i d e s . 37 cartons Les rubriques de classement de ce fonds, qui concerne les années 1877-1946, sont: A

Β

C D E F G H I J

Affaires politiques et administratives Al Correspondance diplomatique A2 Conventions diplomatiques A3 Rapports d'ensemble des commissaires résidents A4 Missions religieuses Affaires économiques B1 Colonisation et équipement B2 Société française des Nouvelles-Hébrides Finances Contrôle Travail et main-d'œuvre Domaine Personnel Santé Passages Navigation

Instrument de travail: Inventaire méthodique sommaire sur fiches par E. Taillemite (le fonds étant classé méthodiquement, le fichier suit l'ordre des cotes). Exemples de documents: Missions religieuses (1900-1902). Missions maristes aux Nouvelles-Hébrides; subventions accordées; intervention du ministère des Affaires étrangères à la suite de la suppression 182

Archives nationales: Section Outre-Mer de la subvention accordée par le Conseil général de la Nouvelle-Calédonie; passages de missionnaires par les Hébrides; intervention d'Higginson. — Nouvelles-Hébrides A4(l), carton 12. Travail et main-d'œuvre (1918-1923). Tentatives de recrutement de main-d'œuvre javanaise pour les plantations hébridaises; refus opposé par les autorités hollandaises; rapport de l'administrateur Lippmann sur sa mission à Java. — Nouvelles-Hébrides E7, carton 34. O c é a η i e. 153 cartons Cette série est constituée uniquement par les archives de l'administration centrale du ministère des Colonies. Bien que quelques pièces soient antérieures à 1842, il s'agit essentiellement de documents concernant la période française de l'Océanie. Le cadre de classement qui reprend, en le perfectionnant, celui imaginé par C. Schefer, est le suivant: A Β C D E F G H I J Κ L M Ν 0 Ρ Q

Correspondance générale Relations avec l'extérieur, colonies étrangères Explorations, missions, voyages Mémoires (voyages) Administration générale et municipale, domaines Justice, police Finances, enregistrement, hypothèques Instruction publique, cultes Santé publique Agriculture, commerce, industrie Navigation, communications Travaux publics Travail et main-d'œuvre, immigration, affaires sociales Approvisionnements Armée, marine Personnel Contrôle et inspection

Instruments de travail: Inventaire sommaire sur fiches par E. Taillemite. Cet inventaire a été publié partiellement (1838-1914): E. Taillemite, Inventaire du fonds Océanie (Polynésie française) conservé aux Archives du ministère de la France d'Outre-Mer, Journal de la Société des Océanistes 15, déc. 1959, pp. 267-320. Répertoire numérique pour la période 1914-1937 par E. Taillemite (dactylographié). Exemples de documents: Correspondance générale, îles Marquises (1903-1911). Indigénat; rapport du gouverneur E. Petit sur les maux dont souffre cet archipel et les moyens d'y remédier (1903-1904); note de l'inspecteur Salles à ce sujet; lettre du gouverneur Bonhoure (1911). — Océanie A 161, carton 131. Commerce (1842-1846). Renseignements sur les possibilités commerciales offertes par les archipels du Pacifique, les côtes d'Amérique du Sud, les îles de la Sonde, la Chine; 183

I Archives de France traité de commerce avec la Russie (16 sept. 1846); coupures de presse; renseignements sur les pêcheries en Russie. — Océanie J 4, carton 29. W a l l i s e t F u t u n a . 4 cartons Les 70 dossiers qui composent ce fonds sont classés suivant un,ordre numérique continu. Ils contiennent essentiellement des documents de nature budgétaire pour la période 18941943. Instrument de travail: Inventaire sommaire sur fiches. Exemple de document: Budget de Wallis et Futuna pour l'exercice 1908, projet et tableau. Rapport sur la tournée aux îles Wallis, à bord du Kersaint en novembre 1907 (historique du protectorat). Copie de l'installation du résident à Futuna (30 juin 1888) et de la donation de la terre de Matalaa et de la vallée de Kubini au Gouvernement français. - Wallis et Futuna, Carton 1, dossier 6. Asie A s i e o r i e n t a l e . 37 cartons 1 Les documents concernant le Siam ayant été soustraits du fonds Asie constitué par C. Schefer pour former un fonds distinct, cette série est numérotée de façon discontinue. Les principales rubriques sont: -

Asie orientale, généralités: c. 32,39,62,65. - 1681-1904 Birmanie:c. 4 3 , 4 8 , 6 9 . - 1824-1897 Chine: c. 33,36-38,41 bis, 4 4 , 4 5 , 4 9 , 5 1 , 5 5 , 5 6 , 72, 74,78. - 1730-1901 Japon: c. 41 bis, 42 bis-45 bis, 54, 71. - 1785-1896 Indes néerlandaises, Java: c. 3 4 , 3 5 , 3 9 , 4 1 , 75-77. - 1803-1901 Philippines: c. 32,46,56. - 1770-1897 Possessions portugaises: c. 50. — 1852-1893

Instrument de travail: Inventaire sommaire sur fiches. Exemples de documents: Philippines, correspondance générale. Mémoires sur les Philippines (1703-1846); événements de Manille (oct. 1820); divers (1849-1897). - Asie orientale, carton 46. Missions, voyages. Mission Ricard aux Indes néerlandaises (1890); mission Petyt, étude des chemins de fer dans l'Inde et à Java (1891); mission Ganesco en Corée (1894-1895); mission Villetard de Laguerie en Corée (1894-1895); mission Raoul à l'île de la Sonde (1898-1904); mission Paul Labbé à l'île Saghalien et au fleuve Amour (1899); mission Spire à Java (1900); demandes de missions diverses (1887-1902). — Asie orientale, carton 65. 1)

184

Nombre de cartons provisoire, le fonds pouvant s'accroître par suite de réintégrations ou diminuer par suite de transferts à la section Ancienne des Archives nationales.

Archives nationales: S e c t i o n Outre-Mer

S i am. 16 cartons Les 162 dossiers de cette série sont classés suivant un ordre numérique continu. Ils concernent les relations du Siam avec la France et l'Indochine au cours des années 1856-1917, à l'exception des 15 premiers qui couvrent la période 1669-1690. Instruments de travail: Inventaire sommaire sur fiches par F. de Ferry. Cet inventaire a été complété et publié par K. Breazeale, Inventaire des documents sur le Siam conservés aux Archives de Paris, Journal of the Siam Society 62, part 2, jul. 1974, pp. 149-206. Exemples de documents: Traité fait entre le chevalier de Chaumont et Constance Phaulkon, premier ministre du Siam, au sujet des missionnaires (1685). — Siam, carton 1, dossier 4. Correspondance Pavie. Délimitation franco-chinoise et établissement d'un plan vis-à-vis du Siam (1893); refoulement des Siamois sur la rive gauche entre Cammon et Camlo (avril 1893); subventions au journal Siam Free Press (1895); occupation de Stung Treng, Khône, Camlo, Cammon (mars-avril 1893); correspondance entre Pavie et le ministère des Affaires étrangères (1893). — Siam, carton 3, dossier 40. I n d o c h i n e . 701 cartons Il faut distinguer dans cette série l'ancien fonds (334 cartons, XIXe siècle-1919) formé de documents en partie triés par C. Schefer et le nouveau fonds (367 cartons, 1920-1940). L'ancien fonds se présente matériellement dans un ordre méthodique, selon un cadre de classement adapté de celui qui avait été en usage aux Archives du Gouvernement général de l'Indochine à Hanoï: A AFFAIRES POLraQUES A 00 AIO

A 20 A 30

A A A A

40 50 60 70

A 80

A 90

Généralités Notes, documents, rapports, lettres particulières, etc. (classés pax ordre chronologique) Instructions aux gouverneurs A i l aux gouverneurs et gouverneurs généraux A 12 aux résidents et lieutenants-gouverneurs Rapports des gouverneurs, gouverneurs généraux et résidents (classés par gouverneurs) Correspondance des commandants en chef, gouverneurs, résidents, commissaires de la République avec les ministres de la Marine, des Colonies et des Affaires étrangères (classés par gouverneurs) Télégrammes des gouverneurs Piraterie et troubles Affaire Jean Dupuis Relations diplomatiques avec les souverains indochinois A 71 princes, échanges de présents, décorations A 72 voeux, félicitations A 73 voyages A 74 mission indochinoise en France A 75 traités Presse A 81 législation, police de la presse A 82 extraits de presse (ordre chronologique) Cultes, missions religieuses

185

I Archives de France

Β RELATIONS EXTÉRIEURES BOO

BIO

Β 20 Β 30 Β 40 Β 50

Β 60 Β 70 Β 80

Généralités B O I contrebande de guerre, neutralité Β 0 2 presse extérieure Β 03 voyages, missions de personnalités étrangères Β 04 consulats français et étrangers Β 05 ressortissants étrangers, extraditions Relations avec la Chine B I O notes et documents, généralités Β 11 affaires politiques Β 12 délimitation et abornement de la frontière sino-annamite Β 13 affaires économiques et sociales Relations avec la Birmanie Relations avec le Siam ou Thaïlande Relations avec le Japon Relations avec les puissances européennes . Β 51 Allemagne Β 52 Angleterre Β 53 Espagne Β 54 Hongrie Russie, U.R.S.S Relations avec les Etats-Unis d'Amérique Relations avec les Philippines, les Indes néerlandaises, Formose

C MISSIONS C 00 C 10

Généralités Dossiers particuliers (ordre alphabétique)

D ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET LOCALE D00

Généralités D 00 bordereaux, inventaires du documents D 01 rapports: Cochinchine; Annam, Tonkin; Indochine D 02 arrêtés et décisions, signatures-types D 03 inventaires de matériel et de mobilier D 1 0 Organisation de l'administration, notes, projets, décrets D 11 Cochinchine avant 1887 D 12 Annam et Tonkin avant 1887 D 13 Indochine après 1887, création de l'Union indochinoise D 20 Organisation du gouvernement général et des résidences D 21 résidents supérieurs et généraux, résidents avant 1887 D 22 gouverneurs généraux après 1887 D 23 lieutenant-gouverneur de Cochinchine, résidents supérieurs après 1887 D 24 résidents après 1887 D 30 Organisation de la correspondance entre l'administration centrale et l'Indochine D 40 Assemblées et conseils D 40 généralités, élections D 41 députés D 42 Conseil supérieur des Colonies D 4 3 Conseil supérieur de l'Indochine, puis Conseil de gouvernement D 430 généralités D 431 sessions D 432 commission permanente D 44 Conseil colonial de Cochinchine D 4 4 1 élections D 442 procès-verbaux D 45 Conseil privé de Cochinchine D 450 généralités D 4 5 1 procès-verbaux

186

Archives nationales: Section Outre-Mer D 46 Conseil de Protectorat du Cambodge D 47 Conseils de Protectorat de l'Annam et du Tonkin D 470 Conseil de Protectorat de l'Annam-Tonkin D 4 7 1 Conseil de Protectorat de l'Annam D 472 Conseil de Protectorat du Tonkin D 48 Comité consultatif des affaires indigènes D 49 Commission consultative des notables du Tonkin D 50 Administration provinciale et municipale D 51 Conseils d'arrondissement ou conseils de province D 52 monographies de provinces D 5 3 élections municipales D 54 municipalité de Saïgon D 5 4 1 organisation, fonctionnement D 542 procès-verbaux des séances du Conseil municipal D 543 élections municipales D 55 municipalité de Cholon D 5 5 1 organisation, fonctionnement D 552 délibérations du Conseil municipal D 56 municipalité d'Hanoï et Haïphong D 560 généralités D 561 Hanoï D 562 Haïphong D 60 Distinctions honorifiques D 61 attributions de décorations D 62 radiations D 70 Renseignements, réclamations, indemnités D 71 demandes de renseignements, réclamations D 72 demandes d'indemnités, dommages de guerre E CONTENTIEUX ADMINISTRATIF - POURVOIS EN CONSEIL D'ÉTAT ET EN COURS DE CASSATION E 0 0 Généralités E 10 Dossiers particuliers (ordre alphabétique) F DOMAINE, ENREGISTREMENT, TRAVAIL, MAIN-D'OEUVRE FIO

F 20 F 30 F 40 F F F F

50 60 70 80

Domaine F 10 généralités, réglementation F i l acquisitions de terrains et d'immeubles par l'administration, expropriations, échanges, etc. Concessions F 20 généralités, réglementation F 21 demandes de concessions, rachats, cessions (voir aussi «Mines») Cadastre Enregistrement, timbre F 40 généralités, organisation, réglementation F 41 rapports, statistiques, transmissions de renvois d'enregistrement Hypothèques Curatelle aux successions vacantes Caisse des dépôts et consignations Travail et main-d'œuvre F 80 organisation, réglementation F 81 recrutement de main-d'œuvre F 82 main-d'œuvre pénitentiaire F 83 conflits F 84 divers, chômage, syndicats, débouchés

187

I Archives de France G POPULATION - ÉTAT CIVIL GOO Généralités GOO législation G 01 recensements, statistiques, rapports G 02 recensement 1911 : Annam, Cochinchine, Cambodge, Laos, Kouang Tchéou Wan, Tonkin G 03 émigration, immigration G 10 Naissances G 20 Mariages G 30 Décès G 40 Naturalisations, revendications de la nationalité française, renonciations à la nationalité française G 50 Changement de nom G 60 Tutelle G 70 Renseignements, réclamations G 80 Testaments, legs G 90 Divers, transmission de pièces, certificats de bonne vie et mœurs, états de service H INSPECTION ET CONTRÔLE H 10 Inspection mobile ou inspection des colonies, contrôle central H 10 organisation H 11 rapports de l'inspection mobile H 12 rapports de l'inspection des colonies: Bideau 1888-1889, 1890-189l;Espeut 18921894; Verrier 1894-1895,1895-1896; Rivet 1896-1897; Rivet-Adam 1897-1898; Picquié 1899-1900,1905; Arnaud 1901-1902; Guyho 1903-1904; Picquié 1904-1905, 1906-1907 ;Phérivong 1913 H 20 Contrôle local, inspection permanente I PERSONNEL I 00 110

I 20 I 30

I 40 I 50 I 60

Positions, détachements, mutations, états de personnel Solde, indemnités, retraites, congés, passages, soins médicaux, conflits, révocations, avancement 110 soldes, indemnités 111 retraites, pensions, prévoyance 112 congés 113 passages 114 soins médicaux 115 conflits, révocations, incidents, discipline, recrutement Gouverneurs résidents, services civils Services I 30 enseignement I 31 marine 132 services militaires I 33 police I 34 P.T.T. I 35 santé I 36 travaux publics I 37 trésor I 38 vétérinaires Demandes d'emploi, recommandations, bureaux de tabac Renseignements, réclamations, transmission de pièces Dossiers nominatifs (ordre alphabétique)

J PASSAGES, TRANSPORTS, APPROVISIONNEMENTS J 00 J 10

188

Généralités, organisation, réglementation Passages J 10 conditions de passage et de transport (Cie nationale de navigation) J 11 demandes de passages

Archives nationales: Section Outre-Mer

J 20 J 30

J 12 listes de passagers J 13 rapatriement d'indigents Approvisionnements J 20 transports de matériel Approvisionnements: demandes, achats de matériel divers J 30 généralités J 31 cote vacante J 32 Cochinchine J 33 Cambodge J 34 Annam-Tonkin J 35 Laos

Κ FINANCES Κ 00 Κ 10 Κ 20 Κ 30 Κ 40 Κ 50

Κ 60

Κ 70

Κ 80

Κ 90

Généralités, organisation, réglementation, personnel Vérifications de la Cour des Comptes Rapports du contrôle financier Commission de vérification des comptes des Protectorats Emprunts Κ 40 emprunts 80 millions Κ 41 emprunts 200 millions Budgets Κ 50 généralités, budget colonial, budget de l'État Κ 51 budget général Κ 52 budgets locaux, généralités Κ 53 budget local Cochinchine Κ 54 budget local Cambodge Κ 55 budget local Annam-Tonkin Κ 56 budget local Laos Κ 57 comptes administratifs (même ordre que ci-dessus) Κ 58 budgets régionaux Cochinchine (ordre alphabétique); budgets régionaux Tonkin, territoires militaires Κ 59 budgets municipaux Saigon Cholon; budgets municipaux Hanoï Haiphong Trésor, comptes Κ 60 généralités Κ 61 trésorerie de Cochinchine Κ 62 trésorerie du Cambodge Κ 63 trésorerie de l'Annam-Tonkin Κ 64 trésorerie du Laos Κ 65 comptes régionaux de Cochinchine Κ 66 caisse de réserve Κ 67 mouvements de fonds, numéraire Recettes, impôts Κ 70 généralités Κ 71 capitation, corvée Κ 72 patente Κ 73 impôt foncier Κ 74 affermages (voir aussi Douanes et régies) Κ 75 indemnités de guerre dues par l'Annam à la France et à l'Espagne Κ 76 recettes diverses Dépenses Κ 80 généralités, réquisitions de paiements Κ 81 personnel Cochinchine, Annam-Tonkin, Laos, Caisses locales des retraites (voir aussi Passage) Κ 82 matériel (voir approvisionnements); marchés, adjudications, réglementation, commissions extra-parlementaires, marchés (voir T.P. marchés) Paiements, remboursements à la Guerre et à la Marine ou par la Guerre et la Marine

189

I Archives de France L DOUANES L 00 L 10

L 20

L 30 L 40 L50 L 60

Généralités, organisation du service, réglementation Tarifs L I O tarifs généraux Cochinchine, Annam-Tonkin, Indochine Lll tarifs généraux, renseignements L 12 tarifs spéciaux L 13 exportations, importations L 14 relations douanières L 15 taxes accessoires: transit, taxes à la sortie des riz L 16 franchise L 17 arrêtés, circulaires, décisions Perception, contentieux, contrebande L 20 recettes L 21 contentieux L 22 contrebande et fraude Rapports et statistiques des douanes, réclamations Personnel Matériel, approvisionnements Fermes et régies, généralités (voir aussi Finances recettes) L 60 opium: Cochinchine, Tonkin, Annam L 61 tabac L 62 alcools L 63 sel L 64 cannelle, poivre L 65 jeux

M AGRICULTURE - SÉRICICULTURE, ÉLEVAGE, EAUX ET FORÊTS, PÊCHE (voir aussi Affaires économiques) M 00 M10 M 20 M 30 M 40

M M M M M

50 60 70 80 90

Agriculture: généralités, rapports, statistiques, notes Chambres d'agriculture, syndicats agricoles Encouragements à l'agriculture, recommandations, crédit agricole, concours agricoles Stations expérimentales, enseignement agricole, jardins botaniques Essais de culture M 40 notes sur des essais de cultures diverses (ordre alphabétique) M 41 destruction des animaux nuisibles M 42 transport de matériel agricole et de plantes Rapports, notes sur les cultures Sériciculture Elevage Eaux et Forêts Pêche maritime et fluviale (voir aussi Navigation)

Ν COMMERCE, INDUSTRIE Ν 00

Ν 10

Ν Ν Ν Ν

20 30 40 50

190

Généralités, rapports, statistiques Ν 00 généralités, notes et documents N O I rapports (voir aussi Douanes) Ν 02 statistiques Sociétés de Commerce, Banques, Expositions Ν 10 sociétés de commerce, agences, instituts, syndicats (syndicat du Laos) N i l chambres de commerce (Saigon, Hanoï, Haiphong) Ν 12 courtage, banque, crédit, monnaie Ν 13 expositions, musées Réglementation du commerce et de l'industrie Brevets d'invention, marques de fabrique Poids et mesures Commerce extérieur et commerce intérieur Ν 50 commerce extérieur: généralités

Archives nationales: Section Outre-Mer Ν 51 commerce avec la Chine Ν 52 commerce intérieur: renseignements, affaires particulières, réclamations Ν 60 Industrie O JUSTICE O 00 Organisation O 00 généralités O 01 décrets, arrêtés du gouverneur: préparation, approbation, projets O 02 rapports sur le fonctionnement judiciaire et statistiques O 10 Officiers ministériels O 10 généralités, réclamations contre des officiers ministériels O i l notaires O 12 avocats défenseurs 0 13 greffiers, huissiers O 14 commissaires priseurs O 20 Tribunaux O 20 cours criminelles O 21 tribunal correctionnel O 22 tribunaux de 1ère instance O 23 tribunaux de commerce O 24 tribunaux consulaires O 25 cour de cassation O 30 Justice indigène O 40 Assistance judiciaire O 50 Affaires judiciaires (ordre alphabétique) O 60 Prisons et pénitenciers O 60 généralités 0 61 Poulo Condor O 62 déportation 0 63 main-d'œuvre pénale O 64 transport de condamnés O 70 Atténuations de peines O 70 recours en grâce 0 71 réclamations, demandes de révision O 72 réduction des peines 0 73 réhabilitations O 80 Personnel Ρ POLICE, SÛRETÉ Ρ 00

Ρ 10 Ρ 20 Ρ 30

Ρ 40

Ρ 50

Généralités Ρ 00 organisation des services, personnel POI réglementation Ρ 02 approvisionnements Sûreté P I O arrestations, renseignements, rapports P l i passeports, surveillance des étrangers Police des associations Police des lieux publics Ρ 30 débits de boissons Ρ 31 théâtres Ρ 32 prostitution Police de la voie publique Ρ 40 • circulation Ρ 41 incendies Police de la sécurité publique (voir aussi Commerce Industrie: commerce des armes et munitions Ν 20 (1))

191

I Archives de France Ρ 60

Police des cimetières Ρ 60 organisation Ρ 61 exhumations, transports de corps

Q MARINE (voir aussi Affaires militaires) Q 00 Généralités Q 00 organisation des services Q 10 Personnel Q 10 nominations, avancement, solde, indemnités, réclamations, renseignements . . . Q 11 justice militaire" Q 20 Mouvements de navires Q 30 Défense des côtes Q 40 Division navale Q 4 0 divisio η navale d'Extrem e-Orient Q 4 1 division navale de l'Indochine Q 42 station locale de Cochinchine, flottille Q 43 station locale de l'Annam et du Tonkin, flottille Q 44 flottille du Quang Tchéou Wan Q 50 Infanterie de marine Q 60 Intendance maritime Q 60 constructions navales, marchés Q 6 1 approvisonnements Cochinchine Q 62 approvisionnements Annam-Tonkin Q 63 crédits, dépenses, comptabilité Q 64 subsistances Q 70 Arsenaux, ateliers maritimes Q 80 Mission hydrographique R AFFAIRES MILITAIRES R00

RIO R 20 R 30 R 40 R50

R 60

192

Généralités R 00 organisation des corps de troupes et des services ROI rapport sur la situation militaire, correspondance R 02 effectif R 03 discipline, dons Opérations (voir aussi Affaires politiques) Territoires militaires Défense Personnel Corps de troupes et services R 50 infanterie R 51 chasseurs à pied R 5 2 tirailleurs algériens R 5 3 tirailleurs annamites R 54 artillerie R 55 cavalerie, remonte R 56 spahis de Cochinchine R 57 milices, garde indigène, garde civile, gendarmerie R 5 8 génie, topographie R 59 service de santé Administration militaire R 60 crédits, dépenses R 61 pensions, soldes, retraites R 62 approvisionnements: armes et munitions R 63 approvisionnements: habillement, équipement R 64 approvisionnements: vivres R 65 approvisionnements: chevaux, harnachement R 66 divers imprimés

Archives nationales: Section Òutrejvler R 70 Travaux et bâtiments, terrains (voir aussi Domaine) R 80 Justice militaire S TRAVAUX PUBLICS S 00 S 10 S 20 S 30

S 40 S 50 S 60 S 70 S 80 S 90

Généralités S 00 organisation du service SOI personnel Rapports S 10 correspondance, rapports relatifs aux Travaux Publics, programmes et travaux Comptes, comptes moraux mensuels S 20 comptes moraux, rapports mensuels sur la situation des travaux, procès-verbaux Adjudications S 30 réglementation, organisation, renseignements (voir aussi Finances Κ 85 (1) à Κ 86 (2)) S 31 marchés passés par les Travaux Publics, cahiers des charges, devis de travaux (ponts, bâtiments civils, eaux, routes, matériel, navigation, irrigation, assèchement, phares, balises) Voirie S 40 routes S 41 ponts Bâtiments civils Rivières et canaux S 60 rivières et canaux, dragages S 61 irrigation, assèchement Travaux maritimes, phares et balises S 70 travaux maritimes S 71 phares et balises Eau, éclairage S 80 eaux S 81 éclairage Matériel (voir aussi Approvisionnements) S 90 dragues S 91 bateau baliseur

Τ MINES (voir aussi Travaux Publics, Domaine, Concessions) Τ 00

Τ 10 Τ 20 Τ 30

Τ 40

Τ 50 Τ 60

Généralités Τ 00 organisation TOI rapports, notes, bordereaux Τ 02 réclamations de concessionnaires Réglementation Personnel Mines métalliques Τ 30 généralités, essais, rapports Τ 31 fer Τ 32 plomb, zinc Τ 33 étain Τ 34 concessions Houillères Τ 40 généralités Τ 41 concessions Τ 42 asphalte, pétrole, pierres précieuses, graphite Carrières Matériel

U CHEMINS DE FER - TRAMWAYS U00

Généralités U 00 renseignements, études U 01 personnel U 02 exploitation

193

I Archives d e F r a n c e U 10 Chemins de fer de Cochinchine U 10 matériel U l i Ligne de Saïgon-Mytho-Vinh-Long U 12 Ligne Saïgon-Stung-Treng U 20 Chemins de fer du Tonkin U 20 projets, études U 21 emprunts de 80 millions: toutes lignes U 22 emprunts de 80 millions: ligne Hanoï-frontière de Chine U 23 rapports avec l'entreprise Soupe et Raveau U 24 comptes, paiements U 25 prolongements U 26 défense des stations U 27 personnel U 28 matériel U 29 exploitation (voir aussi U 34 (1)) U 30 Emprunt de 200 millions U 30 toutes lignes U 31 réclamations des entreprises U 32 comptes, marchés U 33 lignes Haïphong-Laokay et Hanoï-Vinh U 34 ligne Hanoï-frontière de Chine U 35 ligne Saigon-Nhatrang U 36 ligne Tourane-Hué U 37 ligne Saïgon-Mytho U 40 Chemins de fer du Yunnan U 50 Tramways V NAVIGATION V 00 V10 V 20 V 30 V 40 V 50 V 60 V 70 V 80

V 90 V 100

Généralités Organisation du service de la navigation Réglementation de la navigation Inscription maritime Police maritime et fluviale Sécurité V 50 phares et balises V 51 naufrages, accidents, sauvetages Ports V 60 port de Saïgon Marine marchande V 70 marine marchande V 71 lignes de navigation maritime, postale, fluviale Compagnies de navigation V 80 Messageries impériales V 8 1 Messageries maritimes V 82 Messageries fluviales de Cochinchine V 83 Compagnie indochinoise de navigation V 84 Correspondances fluviales du Tonkin V 85 Compagnie de navigation tonkinoise Mékong V 90 rapports, études, correspondance, cartes V 91 mission hydrographique du haut-Mékong ou flotille du haut-Mékong Fleuve Rouge

W P.T.T. W00 Généralités W 00 organisation, réglementation W 10 Approvisionnements

194

Archives nationales: S e c t i o n Outre-Mer W 20 Ouverture de bureaux W 30 Télégraphes W 30 télégraphe W 3 1 câble du Tonkin X INSTRUCTION PUBLIQUE, BEAUX-ARTS, ARCHIVES, SOCIÉTÉ GÉOGRAPHIQUE, MÉTÉOROLOGIE X00

X 10 X 20

X 30 X 40 X 50 X 60

X 70 X 80 X 90 X 100

Généralités X 00 rapports, statistiques X 01 personnel X 02 bourses d'études Enseignement en France X 10 enseignement supérieur et professionnel X 11 enseignement secondaire et primaire Enseignement en Indochine X 20 enseignement supérieur X 21 enseignement secondaire et primaire X 22 enseignement professionnel Examens, diplômes Matériel scolaire, manuels Etablissements scientifiques, congrès, missions (voir Missions; Agriculture, jardins botaniques; Santé, établissements scientifioues) Beaux-Arts X 60 musées, monuments X 6 1 monuments commémoratifs X 62 théâtres, cinémas X 63 divers, expositions Archives et Bibliothèques Travaux scientifiques X 80 publications, souscriptions (voir aussi Approvisionnements) X 81 conférences Société géographique de l'Indochine X 90 cartes et plans Météorologie

Y SANTÉ, ASSISTANCE PUBLIQUE Y 00

Généralités Y 00 bordereau de pièces diverses Y 01 organisation du service, réglementation Y 02 projets d'établissements sanitaires Y 03 correspondances, rapports sur l'état sanitaire, statistiques Y 04 matériel, médicaments Y 05 personnel, effectifs, passages, solde Y 06 renseignements, demandes d'emploi Y 07 dossiers nominatifs (ordre alphabétique) Y 08 police sanitaire terrestre et maritime Y 10 Hôpitaux, asiles, cliniques Y 20 Epidémies Y 20 peste, choléra Y 21 choléra, mission Denier Y 22 peste, missions Yersin Y 23 typhus Y 24 dysenterie, diarrhée de Cochinchine Y 25 scorbut, muguet Y 26 béri-béri Y 30 Vaccination

195

I Archives de France Y 40 Etablissements scientifiques Y 4 0 Institut antirabique d'Hanoï, mission Lelan Y 41 mission d'études de la fièvre jaune Y 4 2 école de médecine d'Hanoï Y 50 Exercice de la médecine, de la pharmacie, de la chirurgie dentaire Y 50 police de la médecine Y 60 police de la pharmacie Y 60 Assistance publique Y 60 enfants abandonnés Y 61 aliénés Y 62 sociétés de secours Y 63 demandes de secours (ordre alphabétique) Y 70 Etablissements d'épargne et de prêt Y 70 réglementation Y 71 caisses d'épargne Y 72 monts de piété Y 73 sociétés de secours mutuels Y 74 assurances Ζ MÉMOIRES ET DOCUMENTS Ζ 00

Mémoires et documents (ordre chronologique)

Le classement matériel adopté pour le nouveau fonds est l'ordre continu des dossiers. Instruments de travail: Notice sur les principes du classement du fonds Indochine. Inventaire analytique sur fiches de l'ancien fonds: le fonds étant classé méthodiquement, le fichier suit l'ordre des cotes. Inventaire sommaire sur fiches du nouveau fonds: seules les fiches sont classées méthodiquement. Exemples de documents: Affaire Jean Dupuis. Concession des mines de Kebao accordée à J. Dupuis, statuts de la Société anonyme de Kebao (1893); main-d'œuvre, mauvais traitements infligés aux coolies (1893); déficits de la société, grève du personnel, secours accordés par l'administration, réclamation de l'indemnité due à J. Dupuis (1898). — Indochine A 60 (6), carton 25. Compagnies de navigation, marine marchande. Plainte des commerçants français d'Extrême-Orient contre le service des Messageries maritimes (1896). — Indochine V 81 (4), carton 310. Activité des associations anti-françaises (1930-1931). Rapport du gouverneur général de l'Indochine sur l'activité du parti nationaliste annamite (projets d'attentats du nouveau parti «Trung Lap»); rapport sur les agissements des associations anti-françaises, cartes; télégramme sur les verdicts de la Commission criminelle. — Indochine NF, carton 268, dossier 2344. Douanes, Régie de l'opium (1929-1930). Rapport de l'inspecteur des Colonies A. Le Conte sur le rapport de Merat (1930); rapport de Merat établi à l'occasion de l'inspection de Deyme, directeur par interim des Douanes et Régies (1930); annexes au rapport précédent: historique de la question au point de vue international, note sur la situation de l'Indochine au regard de la question de l'opium, mesures envisagées en cas de cessation des envois de l'Inde, statistiques des ventes. - Indochine NF, carton 282, dossier 2480. 196

Archives nationales: Section Outre-Mer De nombreux documents concernant soit les problèmes communs à l'ensemble de l'administration coloniale, soit les possessions françaises d'Asie et d'Océanie existaient encore dans les bureaux lorsque la commission de classement présidée par C. Schefer cesssa ses activités. Ils suivirent le sort de ceux-ci. Versés ultérieurement, ils ne furent pas réintégrés dans le fonds Généralités ni dans les fonds géographiques créés par Schefer mais restèrent classés avec les fonds auxquels ils appartenaient à la date de leur versement, notamment avec ceux provenant des directions des Affaires politiques et économiques. DIRECTION DES AFFAIRES POLITIQUES De 1881, date de la création du sous-secrétariat d'Etat aux Colonies, jusqu'à la loi de finances du 31 juillet 1920, les affaires politiques et administratives ainsi que les affaires économiques d'Outre-Mer furent gérées par un service dont le nom et les attributions subirent des modifications successives. Elles furent ensuite distribuées entre des services à vocation géographique 1 . La nouvelle organisation de l'administration centrale du ministère des Colonies résultant de la loi du 31 juillet 1920 comporta une Direction politique à laquelle le décret du 30 octobre 1935 donnera le nom de Direction des Affaires politiques 2 . Le ministère conservera sans changement notable cette organisation jusqu'à sa disparition. Archives antérieures à 1920 Les archives antérieures à 1920 rassemblées sous l'intitulé Affaires politiques proviennent non seulement de l'ancienne Direction des Affaires politiques et administratives mais aussi des divers services du ministère des Colonies (Personnel, Comptabilité, Affaires militaires, etc.) ainsi que des commissions et comités fonctionnant au ministère (commission des concessions coloniales, commission interministérielle chargée de la révision du régime financier des colonies, etc.). Il s'agit donc de fragments épars et sans unité auxquels il convient de recourir pour combler certaines lacunes apparaissant dans les séries géographiques et les séries générales pour des sources telles que la législation, les délibérations des conseils locaux, les budgets et les emprunts, la fiscalité, la correspondance relative aux opérations militaires, à l'instruction, aux cultes. . . On notera l'existence d'une sous-série intitulée S e r v i c e s p é n i t e n t i a i r e s . Il s'agit en réalité d'une partie des archives émanées des bureaux successifs chargés de cette administration. Certains des documents sont postérieurs à 1920. La majorité des documents de cette période a d'ailleurs été versée à la section Ancienne des Archives nationales, dans le fonds Colonies 3 . Un projet de réunification de la série est à l'étude. Instruments de travail: Bordereaux de versement de la Direction des Affaires politiques. Une liste des cartons concernant les pays d'Asie et d'Océanie est à la disposition des chercheurs. Répertoire méthodique sur fiches reproduisant les bordereaux de versement.

1) 2) 3)

Cf. tableaux 1 à 6, pp. 112-118. Cf. tableaux 7 et 8, p. 119. Cf. p. 97.

197

I Archives de France

Exemples de documents: Chine. Développement de la colonie allemande de Kiao-Tchéou, 1904-1906. — Affaires politiques, c. 114. Extrême-Orient. Les Russes en Extrême-Orient. Guerre russo-japonaise, 1904-1905; Sibérie: action interalliée, action militaire, 1918; flotte russe en Extrême-Orient, 19171922, affaire du croiseur Orel·, conséquences de la révolution russe: réfugiés russes en Indochine, internement des prisonniers retenus en Sibérie, etc. — Affaires politiques, c. 52. Indes. Relations avec les puissances étrangères. Entraves apportées à l'exportation du riz par les autorités de l'Inde anglaise, 1904. - Affaires politiques, c. 2657 d. 1. Etablissements français dans l'Inde. Activités économiques. Banque et monnaies, rapports mensuels sur la situation de la Banque d'Indochine à Pondichéry, 1892-1907. — Affaires politiques, c. 2862 d. 4 - c. 2863. Indochine. Code indochinois de procédure civile et commerciale, 1910-1913.- Affaires politiques, c. 1704. Indochine. La question de l'opium, 1880-1918. - Affaires politiques, c. 2417-2418 et 2425-2426. Nouvelle-Calédonie. Domaines. Immigration néo-hébridaise, 1883-1888; budget de la colonisation, 1903-1907. — Affaires politiques, c. 282. Océanie. Régime des alcools, 1890-1918. — Affaires politiques, c. 398. Services pénitentiaires. Correspondance relative à l'extradition des transportés évadés ou libérés de Nouvelle-Calédonie qui se réfugient dans les colonies anglaises (Australie et Nouvelle-Zélande), 1883-1903. — Services pénitentiaires, c. 9. Archives postérieures à 1920 Les subdivisions et attributions des directions, service et inspections générales créés à l'administration centrale du ministère des Colonies par la loi de finances du 31 juillet 1920 furent fixées par un arrêté du 1er août 1920. L'organisation de la Direction politique était la suivante: 1er Bureau : Constitution générale du domaine colonial de la France, législation et jurisprudence générales en matière politique, sociale et administrative, questions coloniales posées devant la S.D.N. et le B.I.T.; 2e Bureau : Affaires politiques et administration générale des possessions de l'Afrique continentale et de Madagascar: régime du travail, émigration et immigration, régime des armes et munitions, régime de l'alcool, législation du Domaine, des concessions et de la propriété foncière, indigénat, budgets, subventions et régime fiscal; 3e Bureau: Affaires politiques et administration générale de l'Indochine et des colonies à gouvernement autonome (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Saint-Pierre et Miquelon, Réunion, Etablissements français dans l'Inde, Nouvelle-Calédonie, Etablissements français d'Océanie): régime du travail, émigration et immigration, régime des armes et munitions, régime de l'alcool, législation du Domaine, des concessions et de la propriété foncière, indigénat, budgets, subventions et régime fiscal; 198

Archives nationales: Section Outre-Mer 4e Bureau : Affaires judiciaires et administration pénitentiaire ; Service des Affaires musulmanes 4 Les documents ont fait l'objet de versements successifs et leur cotation en une suite numérique continue ne rend pas compte des structures de la direction et de la chronologie. Il ne faut pas oublier également que bon nombre de dossiers en ont été distraits pour compléter les séries géographiques, notamment la série Indochine. Ceux qui figurent encore dans les Affaires politiques ont sans doute échappé aux recenseurs lors de la constitution de ces séries ou ont été versés postérieurement à l'époque de leur constitution. Instruments de travail: Les mêmes que pour les archives antérieures à 1920. Exemples de documents: Questions coloniales Conférence de Washington sur la limitation des armements, le Pacifique et l'ExtrêmeOrient, 1921-1922. - Affaires politiques, c. 32-37. S.D.N. Santé publique. Envoi d'une commission médicale de la S.D.N. en Extrême-Orient, 1924; création d'un bureau de renseignements épidémiologiques dans un port d'ExtrêmeOrient, 1924. — Affaires politiques, c. 87 d. 6 et 7. Insulinde. Indes néerlandaises. Questions économiques, 1927-1938; rapports avec les colonies françaises, 1932-1938; situation politique, 1927-1938;le Japon aux Indes néerlandaises . . . — Affaires politiques, c. 2655. Contrôle de la vie politique et administrative Inde française. Rapports d'ensemble, 1907-1929. - Affaires politiques, c. 727-728. Inde française. Administration. Régime électoral, 1937. — Affaires politiques, c. 2875 d. 4. Indochine. Missions d'inspection, 1909-1928. — Affaires politiques, c. 3150-3159. Nouvelle-Calédonie. Procès-verbaux du Conseil général, 1921-1924 et 1936-1940. — Affaires politiques, c. 286 et 733-736. Budgets Inde française. Budget. Exercices 1919-1940. - Affaires politiques, c. 2871 d. 11 — c. 2872 d. 9. Indochine. Emprunt de 3 900 millions pour . . . Indochine. Discussion devant le Sénat (dossier du Ministre), 1931. - Affaires politiques, c. 2622 d. 9. Régime fiscal Inde française. Finances. Impôts. Délibérations du Conseil général modifiant le régime fiscal, 1934-1935. - Affaires politiques, c. 2884 d. 9. 4)

Ce service fut tantôt indépendant, tantôt rattaché au 2e Bureau.

199

I Archives de France Indochine. Finances. Impôts. Législation fiscale des sociétés coloniales, 1926-1940. — Affaires politiques, c. 2620 d. 12. Immigration et émigration Indochine. Immigration. Textes relatifs aux conditions d'admission des Français et étrangers aux colonies, 1929-1939. — Affaires politiques, c. 861. Nouvelle-Calédonie. Immigration. Entrée des Français et des étrangers, régime des étrangers, 1936-1938. — Affaires politiques, c. 739. Régime du travail Océanie. Législation du travail. Syndicats, 1913-1926; travail, prévoyance sociale, 1924. — Affaires politiques, c. 76 Régime des alcools Nouvelle-Calédonie. Régime des alcools. Décrets du 3 juillet 1930 relatifs au régime des boissons. — Affaires politiques, c. 398. Affaires judiciaires, administration pénitentiaire Indochine. Question écrite au Ministre au sujet des condamnés indochinois envoyés à la Guyane, 1939. — Affaires politiques, c. 1786. Nouvelle-Calédonie et Océanie.,Justice indigène, 1926. — Affaires politiques, c. 1735. Service de Liaison avec les Originaires des Territoires français d'Outre-Mer (S.L.O.T.F.O.M.) Ce fonds regroupe les archives des services métropolitains successifs chargés de la surveillance politique et du contrôle financier des originaires d'Outre-Mer. Créé par instruction du ministre de la Guerre du 20 mars 1916, le Service d'Organisation et de Surveillance des Travailleurs coloniaux en France dépendait de la Direction des Troupes coloniales avant d'être rattaché, par accord interministériel du 18 avril 1917, à la Direction des Services militaires du ministère des Colonies. Il devait assurer la liaison entre les employeurs et les colonies, examiner les conditions d'utilisation de la maind'œuvre indigène. Lui succéda le Service de Contrôle et d'Assistance en France des Indigènes des Colonies, institué par arrêté du 12 décembre 1923 pour assurer la tutelle des originaires des possessions françaises. Attaché à la Direction des Services militaires, ce service passa ensuite dans les attributions de la Direction des Affaires politiques. II prit le nom de Service colonial de Contrôle des Indigènes par arrêté du 23 décembre 1941, puis celui de Service de Liaison avec les Originaires des Territoires français d'Outre-Mer par arrêté du 28 février 1948. Ce service centralisant les informations sur l'activité politique des indigènes recueillies par des contrôleurs en missions, la Sûreté générale, les Directions des Affaires politiques et les administrations des différentes colonies, ses archives constituent une source particulièrement précieuse pour l'étude des mouvements révolutionnaires, nationalistes et communistes Outre-Mer, notamment en Extrême-Orient. 200

Archives nationales: Section Outre-Mer Les dossiers ont été répartis par le service en 13 séries: série série série série série série série série série série série série série

I II III IV V VI VII VIII IX X XI XII XIII

Organisation intérieure et fonctionnement du service; Agents secrets du service; Sûreté intérieure de la France et de ses colonies; Faits divers, agissements ou manifestations n'affectant pas la sécurité du régime; Presse et publications; Etat civil, statut juridique, régime de la circulation des indigènes; Organisation des services d'information policière dans les colonies; Sûreté extérieure; Liaison entre le service et les administrations françaises en France et aux colonies; Missions, enquêtes effectuées en France et dans les colonies; Affaires militaires et questions intéressant la défense des colonies; Documentation; Travaux d'ensemble sur l'agitation anti-française et bolchévique.

Instrument de travail: Un répertoire sommaire.

Exemples de documents: Asie. Chinois expulsés de Manille pour propagande communiste;mesures prises pour empêcher leur accès en Indochine, juillet 1931. — SLOTFOM, série VIII, c. 7. Asie. Propagande allemande et bolchévique en Asie, 1920-1921. — SLOTFOM, série III, c. 92. Asie. Contrebande d'opium, 1928-1938. - SLOTFOM, série IV, c. 9. Asie. Lettre de l'ambassadeur de la République française à Moscou relative aux protestations japonaises contre la formation de propagandistes japonais à Moscou, 31 janvier 1930. - SLOTFOM, série VIII, c. 3. Asie. Renforcement des forces navales françaises en Extrême-Orient, 1925. — SLOTFOM, série XI, c. 1. Asie. Note du consul de France à Kharbine sur la composition et la répartition des armées soviétiques surla frontière sino-sibérienne, 8 août 1927. — SLOTFOM, série XI, c. 1. Chine. Relations officielles des autorités chinoises avec les Annamites révolutionnaires du sud de la Chine, 1927-1931. - SLOTFOM, série III,c. 115. Chine. Religion chrétienne en Chine, 1930-1931. - SLOTFOM, série IV, c. 1. Chine. Propagande anti-communiste à Hong-Kong, 1928. — SLOTFOM, série VIII, c. 10. Chine. Copie d'un rapport du consul de France à Manille sur l'armée révolutionnaire chinoise, 17 novembre 1926. - SLOTFOM, série XI, c. 1. Indes. Agitation communiste aux Indes anglaises et néerlandaises, 1934. — SLOTFOM, série VIII, c. 14. Indes. Rapport des services de la Préfecture de police sur le meeting organisé par la «Société des Amis» à l'occasion de la venue à Paris de l'agitateur hindou Gandhi, 6 décembre 1931. - SLOTFOM, série VIII, c. 14. Indochine. Lettre du gouverneur général de l'Indochine sur l'évolution de la question chinoise en Indochine, 24 novembre 1930. — SLOTFOM, série III, c. 10. 201

I Archives d e F r a n c e

Indochine. Note de la Sûreté générale sur l'activité en Indochine des missionnaires de la société protestante américaine «Christian and Missionary Alliance», 1928. — SLOTFOM, série IV, c. 1. Indochine. Campagne contre la Banque d'Indochine, 1934. — SLOTFOM, série IV, c. 9. Indochine. Liste des journaux en langue annamite publiés en Indochine dont la diffusion présente un certain danger, 1er octobre 1929. — SLOTFOM, série V, c. 34. Indochine. Note au sujet de l'activité déployée en Indochine par les étrangers européens et assimilés y résidant, mars 1928. — SLOTFOM, série VIII, c. 7. Indochine. Choix de lettres d'étudiants annamites en France, 1926-1928. — SLOTFOM, série XIII, c. 2. Nouvelle-Calédonie. Propagande révolutionnaire en Nouvelle-Calédonie, 1925-1926. SLOTFOM, série III, c. 95.

DIRECTION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES Longtemps traitées par un bureau spécial de la direction ou du sous-secrétariat des Colonies, les affaires économiques, lors de la création du ministère, furent réunies aux affaires administratives et traitées conjointement avec elles dans des bureaux répartis géographiquement 1 . Cette organisation se maintint, à l'exception d'un court laps de temps (20 février — 25 mai 1896), jusqu'à la loi du 31 juillet 1920 qui créa une Direction économique; celle-ci prit en 1935 le nom de Direction des Affaires économiques. Des archives de caractère économique qui auraient dû normalement être classées dans les séries géographiques antérieures à 1920 se trouvent jointes à ce fonds. Ces archives, issues des directions antérieures qui possédaient, nous l'avons vu, des attributions économiques, furent sans doute versées à la Direction des Affaires économiques, lors de sa constitution, pour servir de base à ses travaux. Elles doivent être rapprochées des documents de même nature classés dans les séries géographiques ou autres. Les attribuations de la Direction des Affaires économiques peuvent être regroupées autour de plusieurs axes: - Mise en valeur: agriculture, élevage et pêche; rhums et sucres; concessions; maind'œuvre; missions d'inspection; - Affaires commerciales et industrielles: statistiques et informations commerciales; chambres de commerce et agences économiques; régime douanier; transports; liaisons postales et télégraphiques; . - Banque, crédit, régime monétaire: banques d'émission; sociétés bancaires, crédit foncier et agricole ; caisses d'épargne; régime monétaire; - Préparation de la Défense nationale. D'une façon générale, les versements effectués par la Direction des Affaires économiques n'ont pas été reclassés. On peut distinguer, à côté d'un fonds général dont la cotation est continue (cartons 1 à 781 avec des lacunes: 1945,196-219, 273-276,419430,636-640) et qui émane pour la plus grande partie des bureaux des productions, exportations et prix, des approvisionnements, des transports et des finances privées, 1)

202

Cf. tableaux 1 à 7, pp. 112-119.

Archives nationales: Section Outre-Mer plusieurs fonds de moindre importance, dont certains intéressent l'Asie et l'Océanie, émanant de commissions ou de bureaux spécialisés: concessions (91 cartons), maind'œuvre et colonisation (51 cartons), crédit et banques (crédit, 168 cartons; crédit foncier colonial, 51 cartons), préparation de la Défense nationale (Service de l'utilisation des produits coloniaux pour la Défense nationale, environ 43 cartons; Service de préparation de la Défense nationale, 123 cartons). Instruments de travail: Les 195 premiers cartons du fonds général ont fait l'objet d'un inventaire manuscrit dont une partie a été mise sur fiches (cartons 1-124). Bordereaux de versement de la Direction des Affaires économiques pour les cartons 220 à 781 du fonds général et les fonds particuliers. Exemples de documents: Mise en valeur Missions d'inspection. Inde, questions économiques, mission Boulmer, 1920; Océanie, agriculture, mission Henri, 1920; Nouvelle-Calédonie, situation financière et programme des grands travaux, mission Coste, 1929. — Affaires économiques, Production et missions d'inspection, c. 14. Indochine. Concessions. Michelin et Cie; Compagnie générale des Colonies; Compagnie française des cultures d'Extrême-Orient; ex-Compagnie des tabacs d'Extrême-Orient, etc., s.d. — Affaires économiques, Concessions, c. 49. Indochine. Contingentement des rhums coloniaux, 1923-1940. — Affaires économiques, c. 18 d. 14. Nouvelle-Calédonie. Pêches. Pêche des éponges, 1905-1911 ; interdiction aux navires étrangers de se livrer à la pêche dans les eaux territoriales, 1897-1916; installation de chambres froides et pêche à la dynamite, 1921-1925; réglementation de la pêche aux huîtres, 1893-1924; etc. - Affaires économiques, c. 123. Nouvelle-Calédonie et Nouvelles-Hébrides. Main-d'œuvre. Dossier d'enquête sur l'emploi de la main-d'œuvre, 1925. — Affaires économiques, Main-d'œuvre et colonisation, c. 16. Affaires commerciales et industrielles Indochine. Caoutchouc. Exportation et documentation, 1939-1940. — Affaires économiques, c. 15 d. 3. Nouvelle-Calédonie. Chambre de commerce et d'agriculture, 1920-1923. — Affaires économiques, Production et missions d'inspection, c. 10. Banque, crédit, régime monétaire Etablissements français en Inde. Crédit agricole. Décret du 8 janvier 1934; fonctionnement, 1932-1939. - Affaires économiques, c. 189. Indochine. Banque de l'Indochine. Rapports du censeur administratif de Saigon, s.d. [1910-1940]. - Affaires économiques, Banques et crédit, section crédit, c. 49. Indochine. Caisse d'épargne, 1933-1939. — Affaires économiques, c. 480. 203

I Archives de France Océanie. Régime monétaire. Monnaies métalliques, bons de caisse et articles d'argent, s.d. [1910-1940]. — Affaires économiques, Banques et crédit, section crédit, c. 116. Préparation de la Défense nationale 1 Service de l'utilisation des produits coloniaux pour la Défense nationale. Indochine. Riz, mais, alcools pour la fabrication des poudres, 1915-1917 et 1921. Service de l'utilisation des produits coloniaux pour la Défense nationale. Indochine. Correspondance concernant le bois pour l'aviation, le rotin, le bambou, le jute, le sac en jonc, la cellulose blanchie de Luc Binh, etc., 1917-1919. Service de préparation de la Défense nationale. Indochine. Etat des besoins en produits d'importation en temps de guerre, 1937.

DIRECTION DU PERSONNEL La Direction du Personnel a été créée par décret du 20 février 1896 par suite de la scission du Service du Personnel et du Secrétariat. Elle a connu de nombreux avatars, redevenant simple service par décret du 20 mai 1911 puis, à nouveau, direction par décret du 29 juin 1919, et les archives de principe qui auraient dû être le fruit de son activité ne sont parvenues à nous qu'épisodiquement. On en retrouve certains fragments dans le fonds Généralités. Au contraire, les archives de gestion (dossiers des diverses catégories du personnel colonial) ont été périodiquement versées à la section Outre-Mer et sont intégralement conservées. Elles forment, selon leur date, les séries EE et E E " des archives coloniales 2 . Ces dossiers sont généralement constitués: I o par les pièces de principe concernant l'intéressé (actes d'état civil, diplômes universitaires, situation militaire); 2 ° par les arrêtés jalonnant sa carrière; 3 ° par les notes et les appréciations de ses supérieurs; 40 par des documents divers (lettres de recommandation, congés, convalescences). Leur dépouillement est indispensable pour la connaissance psychologique des intéressés. Certains dossiers peuvent cependant paraître fragmentaires et il est nécessaire de compléter les recherches par des investigations auprès des services historiques de l'Armée et de la Marine où peut exister un second dossier complémentaire si le fonctionnaire avait appartenu, avant de faire carrière aux Colonies, à l'armée de terre ou de mer. Seuls les dossiers concernant des personnages morts depuis 50 ans sont communicables. Instruments de travail: Un fichier alphabétique en cours de réalisation, concernant la série EE (dossiers antérieurs à 1870 et postérieurs à 1789). Un fichier alphabétique concernant la série E E "

1) 2)

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Ce fonds étant en cours de reclassement, les exemples ne sont pas cotés. Pour des raisons de locaux, les séries EE et EE^ sont conservées 60 rue des Francs-Bourgeois. Il est possible d'obtenir communication des dossiers, 27 rue Oudinot, en déposant auprès du président de salle, huit jours à l'avance, la liste des dossiers demandés.

Archives nationales: Section Outre-Mer INSPECTION DES TRAVAUX PUBLICS L'Inspection des Travaux publics a été instituée par décret du 17 août 1894, réorganisée par les décrets des 6 décembre 1919 et 27 septembre 1930. Ses rapports avec l'administration centrale ont été fixés par l'arrêté du 10 juin 1899. Selon l'époque de leur versement aux Archives, les dossiers de l'Inspection des Travaux publics peuvent avoir été reclassés dans les diverses séries géographiques constituées par la mission de classement (sous-série XII) ou se trouver dans le fonds des Travaux publics dont seuls les documents les plus récents ont fait l'objet d'un classement. La frange intermédiaire, la plus importante, est en cours de classement. On y trouve les archives du Comité des Travaux publics. Instruments de travail: Inventaire sur fiches des divers fonds géographiques, cf. sous-série XII. Un répertoire numérique muni d'une table géographique et thématique par E. Picques. Exemples de documents: Chine. Mission d'études de M. Leclère, ingénieur des mines, en Chine. Correspondance, rapport au ministre, 1897-1900. — Travaux publics, carton 162, dossier 1. Inde. Rapport de mission Jacquerez concernant l'adduction d'eau potable à Pondichéry, la ligne de chemin de ferPeralam-Karikal, l'hôpital de Karikal, 1902. - Travaux publics, carton 313, dossier 3. Inde. Chemins de fer, renseignements généraux. Mouvement du trafic et résultats financiers de l'exploitation des lignes Pondichéry-rivière de Gingy et Peralam-Karikal (toutes deux exploitées par la South Indian Railway), 1919. — Travaux publics, carton 314, dossier 7. Indochine. Ville de Hanoï. Projet de dépenses pour travaux d'assainissement et d'embellissement, plan de la ville, tableau des alignements définitifs des rues de la ville, 1890. — Travaux publics, carton 162, dossier 14. Indochine. Emprunt de 100 millions de francs, province de Thua-Thien. Travaux de défense contre les eaux salées et irrigation des terrains des Huyens, de Phu-Vang et de Huong-Thuy, 22 juillet 1908. — Travaux publics, carton 177, dossier 8. Indochine. Chemins de fer. Construction de la ligne Saïgon-Khanhoa-Langbian (section de Phanrang à Bangoï). Infrastructure, plans, profils en long, gabarit du matériel roulant et des ouvrages d ' a r t . . . , 1904. — Travaux publics, carton 181, dossier 4 . Nouvelle-Calédonie. Mines. Exploitation du nickel, statistiques de production et d'exportation, 1913-1918. — Travaux publics, carton 319, dossier 7. Nouvelle-Calédonie. Ponts et Chaussées. Plan d'une partie de la ville de Nouméa indiquant l'emplacement des quais à construire et la partie de la ville à conquérir sur la mer, au moyen du rasement de la butte Conneau, 1875. — Travaux publics, carton 325, dossier 5. Océanie. Travaux de reconstruction nécessités par le raz de marée des 7 et 8 février 1906. Notice descriptive des travaux, plan général des quais de la ville de Papeete, projet de reconstruction d'un lazaret, 1er juillet 1906 . . . — Travaux publics, carton 328, dossier 11. 205

I Archives d e France

INSPECTION DES COLONIES L'Inspection des Colonies 1 a été organisée par les décrets des 20 juillet et 25 novembre 1887,15 septembre 1904, 11 juin 1908,13 mai 1913 et par l'arrêté ministériel du 18 mai 1913 réglant son fonctionnement. Elle avait pour objet de «sauvegarder les intérêts du Trésor et les droits des personnes et de constater, dans tous les services, l'observation des lois, décrets, règlements et décisions qui en régissent le fonctionnement administratif». Toute opération de contrôle ou toute étude administrative ou financière faite par un inspecteur donnait lieu de sa part à l'établissement d'un rapport, conservé par les archives de la direction. Celles-ci, destinées à être versées à la section Outre-Mer, sont actuellement conservées par l'Inspection générale des Affaires d'Outre-Mer, rattachée au Premier ministre, dont les locaux se trouvent 27 rue Oudinot. Elles contiennent essentiellement la série complète des rapports de mission des inspecteurs des Colonies et représentent une source historique de premier ordre. La consultation des archives de l'Inspection est réservée. Toutefois, les archives datant de plus de cinquante ans d'âge peuvent être consultées sous certaines conditions: présentation par le conservateur en chef de la section Outre-Mer à l'inspecteur général chargé des archives de l'Inspection d'une fiche comportant les nom et qualité du consultant, l'objet de ses travaux, les documents demandés. Cependant, l'Inspection générale reste maîtresse de sa décision. Exemples de documents: Mission Boulmer dans les Etablissements français de l'Inde, 1929. Mission Picanon au Cambodge, 1922-1923.

CONSEIL SUPÉRIEUR DES COLONIES Le Conseil supérieur des Colonies a été créé par le décret du 19 octobre 1883 pour donner son avis sur les projets de lois ou de décrets et, en général, sur toutes les questions coloniales que le ministre soumet à son examen: «Il peut être chargé par le Ministre de procéder à des enquêtes sur ces questions. Il présente annuellement un rapport sur ses travaux au Ministre . . . » Le Conseil était initialement divisé en plusieurs sections: Législation civile et pénale; Finances, commerce et industrie ; Colonisation libre et pénale; Immigration; Travaux publics, transports, postes et télégraphes, complétées par une Commission permanente. Une commission de réorganisation du Conseil supérieur (déjà modifié par les décrets des 20 mai 1890,19 septembre 1896,17 octobre 1896,20 mai 1904,3 février 1906) fut instituée par un arrêté du 12 octobre 1908 mais le projet de décret élaboré par elle resta dans les cartons. Un décret du 28 septembre 1920, complété par les décrets des 20 octobre et 4 décembre 1923,6 octobre 1925,30 juin 1926, réorganisa totalement le Conseil supérieur, en annulant les textes précédents.

1)

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Actes concernant l'organisation et le fonctionnement Paris: Impr. nationale, 1913.

de l'Inspection des Colonies

(1887-1913),

Archives nationales: Section Outre-Mer Il fut alors divisé en trois corps consultatifs: - le Haut Conseil, appelé à donner son avis sur les problèmes d'ordre général (organisation politique, administrative et militaire de nos établissements); - le Conseil économique, consulté sur les projets intéressant la mise en valeur de nos territoires; - le Conseil de Législation coloniale qui étudie les réformes à introduire dans le régime administratif et financier. Depuis le décret du 30 juin 1926 fut créée une section permanente composée d'un nombre restreint de membres. Le Conseil supérieur des Colonies cessa de fonctionner en 1939. Instrument de travail: Un répertoire numérique méthodique sur fiches, par E. Taillemite. Les fiches sont réparties dans le cadre suivant: Généralités — Procès-verbaux des séances — Elections des délégués — Questions économiques — Questions juridiques et politiques. Bibliographie: H. Jougla, Le Conseil supérieur des Colonies et ses antécédents, Paris : Ed. du Monde moderne, 1927. Exemples de documents: Elections au Conseil supérieur des Colonies. Cambodge, 1932; Cambodge, Annam, Tonkin, 1928; Nouvelle-Calédonie, 1932-1933. - Conseil supérieur des Colonies, carton 21. Commission de la Main-d'œuvre. Tableau comparatif du régime de la main-d'œuvre contractuelle en Indochine, aux Indes néerlandaises, en Malaisie britannique; statuts de l'Association des planteurs de caoutchouc de la côte est de Sumatra, 1926-1929. — Conseil supérieur des Colonies, carton 16. Conférence internationale du Travail, 1935. Rapport sur le décret réglementant le travail dans les Etablissements d'Océanie. - Conseil supérieur des Colonies, carton 18. Dossier relatif à la révision du régime douanier en Nouvelle-Calédonie, 1926-1927. — Conseil supérieur des Colonies, carton 38. Note sur la réforme électorale dans l'Inde, 1884-1891. — Conseil supérieur des Colonies, carton 30.

COMMISSION D'ENQUÊTE DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE MER (COMMISSION GUERNUT) La Commission d'Enquête dans les Territoires d'Outre-Mer fut instituée par la loi du 30 janvier 1937 du premier Gouvernement de Front populaire dans le but de rechercher quels étaient «les besoins et les aspirations légitimes des populations habitant les colonies, les pays de protectorat et sous mandat.» En vertu des décrets des 4 février et 19 mai 1937, cette commission, composée de sénateurs, députés, administrateurs des colonies, universitaires et présidée par les prési207

I Archives de France dents des commissions des colonies du Sénat et de la Chambre des Députés, était divisée en trois sous-commissions dont l'une concernait l'Indochine, les Etablissements français de l'Inde et de l'Océanie. L'enquête fut dirigée par Henri Guernut, ancien député et ancien ministre. En réponse à ses questionnaires portant sur les aspects sociaux, économiques, administratifs et politiques de la situation coloniale, la commission recueillit un grand nombre de rapports, monographies, vœux individuels ou collectifs émanant de personnalités ou d'assemblées coloniales et de partis. Devant l'impossibilité de mener à bien la tâche qui lui était confiée, faute de crédits, la commission démissionna le 7 juillet 1938. Instrument de travail: Un inventaire sur fiches. Exemples de documents: Inde. Vœu émis par l'Association des Hindous de l'Inde française résidant en France dite «Sarasvati Sangam» relatif à l'éducation des masses en matière d'hygiène et avis du gouverneur Crocicchia sur ce vœu, s.d. — Guernut, Β 77. Inde. Lettre du gouverneur Crocicchia concernant des menées étrangères de nature à compromettre l'autorité française, Pondichéry, 24 février 1938. - Guernut, Β 78. Indochine. «L'action de l'Ecole française d'Extrême-Orient au point de vue social», par George Coedes, directeur de l'école, novembre 1937. — Guernut, Ba. Indochine. Rapport de Pierre Gourou sur les solutions locales à apporter au problème de surpeuplement du delta tonkinois, s.d. — Guernut, Bc. Indochine. Notice sur le mouvement gréviste en Cochinchine au cours des mois d'avrilmai-juin-juillet 1937. — Guernut, Bc. Indochine. «La question Moi»,par Guerrini, 1937. — Guernut, Bf. Indochine. «Le crédit agricole. Le crédit dans la population rurale annamite»,par Bailly, s.d. — Guernut, Bl. Indochine. Rapport établi par Chanvril, secrétaire général de la Chambre de commerce de Saigon, sur les relations commerciales sino-indochinoises, à la suite de son voyage en Chine et au Japon en avril 1937. — Guernut, Bn. Indochine. Rapport sur la réadaptation des libérés politiques par Châtel, résident supérieur au Tonkin, 27 août 1937. — Guernut, Bq. Indochine. Enquêtes sur l'alimentation et l'habitation des indigènes du Laos, province de Vientiane, s.d. — Guernut, C V. Nouvelle-Calédonie. «Les Japonais en Nouvelle-Calédonie», rapport par le gouverneur Siadous, 31 novembre 1933. — Guernut, Β 71. Nouvelle-Calédonie. «Art et culture des Néo-Calédoniens», par Maurice Leenhardt, 18 octobre 1937. - Guernut, Β 71. Océanie. «Situation de l'archipel des Marquises», rapport par le gouverneur Chastenet de Géry, 9 novembre 1937. — Guernut, Β 76. Océanie. Vœu émis par le Syndicat agricole des Iles sous le Vent (Raiatea), 4 février 1 9 3 8 . - G u e r n u t , Β 76. 208

Archives nationales: Section Outre-Mer AGENCE ÉCONOMIQUE DE LA FRANCE D'OUTRE-MER Les archives classées sous cette rubrique sont issues de divers organismes. Le plus ancien est l'Office colonial, créé par décret du 14 mars 1899 (modifié par la loi du 18 février 1904 et le décret du 16 mars 1910) sur le modèle de l'Impérial Institute de Londres, des musées commerciaux de Berlin, Bruxelles, Hambourg . . . Il avait pour but de centraliser et de mettre à la disposition du public les renseignements d'ordre économique concernant l'Outre-Mer et d'assurer le fonctionnement d'une exposition permanente du commerce colonial. L'Agence générale des Colonies lui fut substituée par un décret du 29 juin 1919. Le service des renseignements regroupait les informations transmises par les agences économiques des colonies et les gouvernements locaux sur les ressources de nos possessions lointaines, le développement de leurs échanges avec la métropole, l'étude et la vulgarisation des produits coloniaux . . . Le service administratif effectuait pour les colonies les commandes, achats et opérations administratives concernant la partie de leur budget qui s'exécutait en France. Fonctionnaient donc, à côté de cette Agence générale, des agences économiques des colonies, pays de protectorat et territoires sous mandat. Un décret-loi du 4 avril 1934 supprima, par mesure d'économie, l'Agence générale des Colonies. Ses attributions furent confiées par décret du 17 mai 1934 à divers organismes, notamment à un Service intercolonial d'Informations. Réorganisée par une loi du 22 janvier 1941, l'Agence économique des Colonies, devenue ultérieurement Agence économique de la France d'Outre-Mer, fut supprimée par décret du 14 novembre 1953 et les archives conservées par elle versées en plusieurs étapes à la section Outre-Mer. Etant donné les attributions de l'Agence, ces archives consistent essentiellement en dossiers de documentation. Elles contiennent également des recueils de photographies (Cf. Photothèque, pp. 232-233). Instruments de travail: Répertoire numérique des cartons 1 à 415 par A.-M. Oddo. Table méthodique sommaire sur fiches des cartons 416 à 495 par A.-M. Oddo. Répertoire numérique des cartons 523 à 618 par S. James. Répertoire numérique des cartons 619 à 811 par A.-M. Bellair. Exemples de documents: Chine. Forces de terre en Chine; incident de Shan-Haï-Kwan, 1935-1938. — Agence générale, c. 4 1 1 , d . 19 (1). Inde. Finances, banques, crédits, monnaies, 1734-1940. — Agence générale, c. 155, d. 31. Indochine. Assemblées consultatives indigènes, 1913-1936. — Agence générale, c. 165, d. 11. Indochine. Exposition coloniale de Marseille, contrats des ouvriers tonkinois, 1922. Agence générale, c. 767, d. 1661. Indochine. Notes du Bureau du Tourisme en Indochine sur l'organisation du tourisme indochinois, 1928-1930. - Agence générale, c. 594, d. 580.

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I Archives de France Indochine. Agence économique de l'Indochine; Comité pour la propagande des thés d'origine française: propagande, 1938-1939. - Agence générale, c. 817, d. 2019. Indochine. Agence économique de l'Indochine. Compte-rendu de l'exploration effectuée du 17 décembre 1903 au 27 février 1904 par le Service géographique de l'Indochine en vue de la création d'une voie ferrée (départ de Phnom-Penh en direction des frontières siamoise et laotienne ; arrivée à Kouban ; exploration des cols de Dangrek ; abandon du retour vers Hanoï par le Mékong; retour par la même voie). — Agence générale, c. 817, d. 2025. Indochine. Gouvernement général de l'Indochine, Service des Affaires extérieures. Note sur la situation de l'Indochine au regard de la question de l'opium, 31 octobre 1939. Agence générale, c. 796, d. 1826. Indochine. Gouvernement général de l'Indochine. Douanes: mouvements des ports, 1929. - Agence générale, c. 801, d. 1874. Nouvelle-Calédonie. Immigration, main-d'œuvre, 1917-1939. - Agence générale, c. 324, d. 2. Nouvelles-Hébrides. Commerce, industrie, statistiques, 1935. — Agence générale, c. 335, d. 2. Océanie. Enseignement, 1939-1940. — Agence générale, c. 336, d. 17.

ÉCOLE COLONIALE L'organisation administrative et financière ainsi que le fonctionnement de l'Ecole coloniale ont été fixés par la loi de finances du 17 juillet 1889 et les deux décrets du 23 novembre 1889. L'Ecole regroupait deux sections: la section indigène, créée par Auguste Pavie en 1886, et la section ouverte par Paul Dislère en 1888. Son organisation f u t modifiée par les décrets des 4 août 1905 et 21 octobre 1926, et son nom transformé en celui d'Ecole nationale de la France d'Outre-Mer par décret du 21 décembre 1934. Les archives de l'Ecole coloniale, dont le but initial était la formation des administrateurs, ont été versées à la section Outre-Mer en 1965. On peut y distinguer deux groupes. D'une part, les archives de l'Ecole proprement dites (127 articles): registres matricules, registres et délibérations du Conseil d'administration, du Conseil de perfectionnement et de la Commission des études, dossiers concernant certains élèves. D'autre part, les archives personnelles de P. Dislère (58 articles). Outre de nombreux dossiers se rapportant à l'administration de l'Ecole dont P. Dislère f u t longtemps directeur, on trouve des documents concernant les commissions dont il fit partie: organisation politique de la Martinique, Guadeloupe, Réunion et Indochine, douanes de l'Indochine, opérations de la colonne de Kong . . . ainsi que des photographies (ethnographie, paysages, groupes d'élèves). A côté de ces archives, on pourra également consulter 12 cartons provenant de la Direction du Personnel du ministère concernant l'Ecole coloniale : candidature des professeurs, leur traitement, questions militaires, budgétaires et comptables, organisation de la section indigène, etc. 210

Archives nationales: Section Outre-Mer Instruments de travail: Répertoire numérique par G. Cot. Inventaire sommaire (en cours). Exemples de documents: Procès-verbaux du Conseil d'administration de l'Ecole coloniale, 13 décembre 1926 — 19 décembre 1938. - Ecole coloniale, c. 1, reg. 7. Ecole coloniale, année scolaire 1904-1905. Cours de colonisation étrangère, mise en valeur, régime économique, par M. Métin. Cours n ° 4: fédération d'Australie, NouvelleZélande. — Papiers Dislère, Ecole coloniale, c. 7, reg. 20. . Lettre du sous-secrétaire d'Etat des Colonies à P. Dislère, conseiller d'Etat, président de la Commission du Régime pénitentiaire au sujet des réformes du régime pénitentiaire, Paris, 15 octobre 1889. — Papiers Dislère, Ecole coloniale, c. 9, reg. 31. Mission Pavie. Récit de voyage manuscrit avec photographies, dessins et carte par G. Trumelet-Faber, chef de bataillon d'Infanterie, collaborateur de la mission Pavie et intitulé «De Tourane au bassin du Mé-Khong d'avril à août 1891. Exploration des régions montagneuses de l'Indo-Chine françaises entre le 15° et le 17° de latitude Nord» — Papiers Dislère, Ecole coloniale, c. 14, reg. 46.

ARCHIVES PRIVÉES Papiers BALBIÈRE (21 AP) Le manuscrit qui constitue ce fonds et porte le titre de «Voyage de Saint-Martin de Ré à la Nouvelle-Calédonie» est la relation de voyage du déporté Achille Balbière, rédigée en 1873. Papiers BERGÉ (34 AP) Homme d'affaires parisien né à Nouméa en 1898, Edouard Bergé fut, en 1947, le président fondateur d'une «Société d'admiration mutuelle calédonienne». Ces papiers sont de deux types: — doubles de textes d'Edouard Bergé sur l'histoire, l'économie et le folklore néo-calédoniens; - papiers relatifs à l'Amicale des Néo-Calédoniens, Tahitiens et Néo-Hébridais de Paris (1939-1942) et à la Société d'admiration mutuelle calédonienne (1947-1952) dont E. Bergé fut l'animateur. Papiers BOUAULT (8 AP) Les 3 cartons des papiers Jean Bouault, professeur agrégé d'histoire et de géographie,'concernent l'histoire de l'Indochine. Ils contiennent: — des références bibliographiques; - des notes sur le Cambodge, le Tonkin et la Cochinchine en 1858-1879 et sur la mission d'exploration du Mékong par Francis Garnier et Doudart de Lagrée en 1862-1868, d'après des documents d'archives français; 211

I Archives de France — des notes sur le Siam et le Cambodge en 1857-1867 d'après la correspondance du Foreign Office; — des articles pour revues.

Papiers CARRÉ DE LUSANÇAY (33 AP) Né en 1766, le chevalier Pierre Antoine François de Sales Carré de Lusançay participa à la campagne de l'Inde (1787-1790) sur YAstrée. Nommé lieutenant de vaisseau en octobre 1789, il embarqua à son retour en France sur l'Espérance appartenant à l'expédition d'Entrecasteaux partie rechercher les traces de La Pérouse. Après un séjour à Batavia (1794-1795), il passa plus de sept ans aux Philippines au service de la Marine espagnole alors alliée de la France. Rentré en France, il ne navigua plus; sous la Restauration, il obtint le grade de capitaine de vaisseau. Il mourut en 1856. Les papiers Carré de Lusançay consistent en deux copies de lettres du Chevalier relatant ses états de service. Ils contiennent également des notes de M. Bruté de Rémur sur l'expédition d'Entrecasteaux. Papiers JACQUOT (17 AP) Ces papiers consistent en deux cahiers manuscrits, avec cartes et photographies, rédigés entre 1898 et 1900 par le capitaine Jacquot sur ses deux séjours au Tonkin en 1884-1885 puis en 1890-1892. Papiers MARCEAU (2 AP) Né à Chateaudun en 1806, le Commandant Auguste Marceau démissionna de l'Armée en 1844 pour coopérer à la création et à la bonne marche d'une «Société française de l'Océanie» qui se proposait de favoriser le développement, dans le Pacifique, des missions catholiques et de la civilisation qu'elles représentaient. De novembre 1845 à août 1849, il prit le commandement de Y Arche d Alliance pour un voyage océanien missionnaire et commercial. Il mourut à Tours en 1851. Ces papiers consistent en un dossier de lettres adressées au comte Ernest d'Esceville (1845-1848); elles ont pour objet ses projets océaniens. Papiers MARTINEAU (3 AP) Ancien gouverneur des Colonies, président fondateur de la Société d'histoire des Colonies, devenue Société française d'histoire d'Outre-Mer, professeur d'histoire au Collège de France, Alfred Martineau (1859-1945) a laissé un certain nombre de notes et copies de pièces officielles. Il existe un répertoire des documents qui, dans cet ensemble de 7 cartons, concernent l'Asie et l'Océanie. Ces documents sont de deux sortes: — notes sur l'Asie et l'Océanie destinées à ses travaux historiques et, en particulier, ceux sur Dupleix et l'Inde française: cartons 1-3,5-7; — pièces relatives à ses activités de gouverneur des Etablissements français de l'Inde (1913-1918), puis de directeur des Affaires de l'Océan Indien (11918-1919): cartons 3 et 5. 212

Archives nationales: Section Outre-Mer PAPIERS D'AGENTS Papiers D'ARIÈS (2 PA) Ces papiers provenant de la succession du contre-amiral d'Ariès ont été versés en 1879 par le ministère de la Marine et des Colonies. Ds consistent en un dossier de lettres personnelles et de papiers officiels adressés à JosephHyacinthe-Louis-Jules d'Ariès, alors qu'il était commandant supérieur en Indochine (1860-1863). Papiers BRIDE (13 PA) Né en 1871, Jules-Joseph Bride entra en 1895 dans l'administration coloniale du Tonkin, où il fut administrateur de 1903 à 1934. Il y occupa en outre les fonctions de président de la Commission criminelle et d'inspecteur des Affaires politiques et administratives. Ce fonds comporte deux ensembles de documents: — papiers relatifs aux Commissions criminelles du Tonkin (1925-1929); — rapports d'inspection, accompagnés de cartes et plans (1924-1931). Papiers FRAISSE (26 PA) Administrateur de la France d'Outre-Mer, André Fraisse poursuivit sa carrière en Indochine (1933-1946), puis en Afrique noire (1951-1962). Les papiers Fraisse concernant l'Asie sont de deux types: — registre de correspondance de l'inspecteur des Services civils chargé de la première Région de Cochinchine (1909-1911); feuillets manuscrits contenant les commentaires et interprétations de l'administrateur André Fraisse sur ces pièces; — monographie de la province de Cholon (1937) par l'administrateur des Services civils Goutès; monographie de la province de Longxuyên (1937), anonyme. Papiers GARNIER (17 PA et 31 PA) La carrière de Marie Joseph François dit Francis Garnier (1839-1873) s'est entièrement déroulée en Extrême-Orient, comme officier de Marine. Il participa aux campagnes de 1860-1862 contre l'Annam et la Chine. En 1866, il entreprit, avec Doudart de Lagrée, l'exploration du bassin du Mékong, revenant en 1868 par le Yang-Tsé-Kiang. De retour en France, il participa à la défense de Paris lors de la guerre de 1870-1871. En 1873, chargé parle gouverneur de la Cochinchine d'obtenir de Hanoï l'ouverture du fleuve au commerce français, il s'empara de la ville puis conquit le delta, mais f u t tué à Hanoï par les Pavillons Noirs. 1 7 P A — Les pièces contenues dans ces 2 cartons sont toutes relatives à ses expéditions: rapports et journaux accompagnés de cartes et croquis, manuscrit de la relation de son voyage en Indochine. 31 PA — Ces papiers, qui complètent le fonds précédent, contiennent des notes de Francis Garnier sur la remontée du Mékong et l'entrée en Chine, des correspondances familiales et des pièces sur les honneurs rendus à sa mémoire. 213

I Archives de France Papiers LAMOTHE (4 PA) Après une brillante carrière dans la presse, Henri-Félix de Lamothe (1843-1926) entra en 1885 dans l'administration coloniale comme commandant de Saint-Pierre et Miquelon. Gouverneur du Sénégal puis de la Guyane, il devint ensuite commissaire général du Gouvernement au Congo français. Il termina sa carrière comme gouverneur en Indochine où il fut lieutenant-gouverneur de la Cochinchine (1901-1902) puis résident supérieur au Cambodge (1902-1906). Un certain nombre de pièces intéressent l'Indochine: — un registre de copies de lettres intitulé «Correspondance confidentielle de M. de Lamothe, gouverneur de 1ère classe des Colonies, lieutenant-gouverneur de la Cochinchine» (sept. 1901-oct. 1902): carton 2; — copies de rapports et de lettres (1880-1911): carton 2, pièces 27 à 35; — article de la Dépêche coloniale du 5 juin 1905 («L'Indochine et la guerre russojaponaise»): carton 2, pièce 33. Papiers LEGRAND (32 PA) Les papiers de l'administrateur René Legrand, en fonction en Afrique Equatoriale Française de 1905 à 1929, concernent essentiellement l'Afrique et Madagascar, hormis un dossier ayant pour titre «La guerre européenne et l'Indochine. Mesures de défense» (juil. 1914-sept. 1918). Ce dossier se compose de correspondances, rapports, textes législatifs et articles de presse. Papiers LE MYRE DE VILERS (7 PA) Né en 1833, Charles-Marie Le Myre de Vilers entra à l'Ecole navale, mais démissionna de la Marine en 1861 pour entrer dans l'administration préfectorale. Préfet d'Alger de 1869 à 1870, il devint secrétaire général puis directeur des Affaires civiles de l'Algérie (18771879). Nommé gouverneur de la Cochinchine (1879-1882), il fut ensuite résident général de France à Madagascar (1886-1893) avant d'être envoyé à Bangkok comme ministre plénipotentiaire, en juillet 1893, pour y régler les affaires du Siam. Il fut chargé, en 1894, d'une nouvelle mission extraordinaire à Madagascar, et mourut en 1918 après avoir été député de la Cochinchine à plusieurs reprises. Les papiers Le Myre de Vilers, réunis en 6 cartons, ont essentiellement trait à ses activités de gouverneur puis de député de la Cochinchine et de ministre plénipotentiaire au Siam. Signalons, en outre, dans le carton 1 : — dossier consacré au Comité pour l'érection d'un monument à Francis Garnier (18951902); — journaux de voyage des membres de la mission Pavie (1889-1893). Papiers MADROLLE (42 PA) Claudius Madrolle est né à Dieppe en 1870. Après avoir parcouru l'Afrique occidentale, Madagascar et la Réunion, ainsi que l'Europe, il effectua, entre 1895 et 1902 puis en 1907, plusieurs missions d'exploration en Indochine et en Chine. De 1902 à 1907, il fut attaché au Cabinet du gouverneur général de l'Indochine. Cl. Madrolle est également l'auteur de plusieurs ouvrages et guides touristiques sur les pays qu'il visita. L'inventaire de ce fonds, récemment versé et qui compte 18 cartons, est en cours. 214

Archives nationales: Section Outre-Mer

Papiers MOUTET (28 PA) Marius Moutet, sénateur de la Drôme, est mort à Paris en 1968. Il est né a Nîmes en 1876 et, après des études de droit, s'inscrivit au Barreau de Lyon. Elu député en 1914, puis en 1919 et 1924, il devint ensuite ministre des Colonies de 1936 à 1938. Réélu député de la Drôme en 1945 et 1946, il fut ministre de la France d'Outre-Mer, puis conseiller de la République en 1947 et, l'année suivante, sénateur de la Drôme, ce qu'il était encore en 1968. Les papiers Marius Moutet, dont un répertoire a été dressé, concernent l'ensemble des colonies et, plus particulièrement, l'Indochine, au cours de ses ministères successifs. Les documents antérieurs à 1940 sont seuls consultables. Papiers PRUVOST (22 PA) Intendant militaire des Troupes coloniales en 1933, Hubert Alfred Louis Pruvost est nommé, l'année suivante, inspecteur des Colonies. En 1948, il devient inspecteur général. Dans ce fonds, seule une pièce concerne l'Asie: «Introduction à l'étude des problèmes indochinois», 1936, texte dactylographié de 12 pages. Papiers SARRAUT (9 PA) Avocat, puis député et sénateur, Albert Sarraut (1872-1962) fut chargé, de 1911 à 1914 et de 1916 à 1919, du gouvernement général de l'Indochine. Entre autres fonctions ministérielles, il occupa à plusieurs reprises celles de ministre des Colonies (1920-1924 et 1932-1933). Membre puis président de l'Assemblée de l'Union française, il présida en 1950 la conférence de Pau avec les Etats associés. Ce fonds contient les papiers officiels d'Albert Sarraut sur son activité de gouverneur général de l'Indochine. Les 17 cartons qui le composent s'articulent comme suit: carton 1 : secrétariat particulier, Gouvernement général de l'Indochine; cartons 2 à 5: affaires politiques et indigènes; carton 6: tourisme et musée ethnographique de Saigon; carton 7: navigation et chemins de fer; cartons 8 et 9: services indochinois; carton 10: questions financières; cartons 11 et 12: affaires militaires; carton 13: associations, concessions, impôt foncier; carton 14: Cambodge, Laos, Kouang-Tchéou-Wan; cartons 15 à 17: Cochinchine, Tonkin, Nord-Annam, régime des alcools.

DÉPÔT DES PAPIERS PUBLICS DES COLONIES Le Dépôt des Papiers publics des Colonies a été créé par édit royal de juin 1776. Par «papiers publics», on entendait alors les actes susceptibles de se rapporter à: — l'état des citoyens: registres de baptêmes, mariages et sépultures; — l'existence des émigrants de France ou en France: rôles d'embarquement ou de débarquement; 215

I Archives de France — la fortune des individus, tels que les titres translatifs ou adjudicatifs de propriété (volontaires comme les actes de notaires, forcés comme les sentences et arrêts), les partages de successions ou de communautés, les concessions de terre; — la police générale et particulière en chaque colonie. Cet édit avait un double but: du point de vue métropolitain, permettre aux familles d'établir l'existence ou la mort de ceux de leurs membres qui s'étaient expatriés, de constater leur état, celui de leur fortune, de conserver ou défendre leurs droits, d'attaquer les jugements rendus outre-mer; du point de vue colonial, d'assurer la conservation de ces titres, mis ainsi à l'abri des détériorations dues au climat et d'en fournir, le cas échéant, des duplicata. L'édit avait une partie rétroactive et une partie actuelle: dans la première était prévu obligatoirement l'envoi en France: — d'un relevé des enregistrements de lois, des expéditions des règlements des gouverneurs généraux et intendants, et des règlements des Conseils supérieurs; — d'un double ou d'une expédition des registres de baptêmes, mariages et sépultures; — d'un double des registres d'inhumations tenus par les préposés aux hôpitaux, soit que ces registres fussent encore entre les mains des curés ou desservants de paroisse et des préposés, soit qu'ils eussent déjà été déposés aux greffes de l'Intendance ou de la Subdélégation; par la deuxième étaient prévus, d'une part, l'établissement, et d'autre part, l'envoi en France par les soins du greffier de l'Intendance ou de la Sub délégation, chaque année: — d'une expédition des lois, des règlements des gouverneurs généraux et intendants, avec mention des arrêts d'enregistrement, des arrêtés de règlement des Conseils supérieurs; — d'un double des registres de baptêmes, mariages et sépultures établis par les curés; — d'un double des registres d'inhumation établis par les préposés des hôpitaux; — d'une seconde minute des différents actes reçus par les notaires à l'exception des actes d'inventaire, de partage ou de vente sur inventaire; — d'un registre tenu par les officiers des classes aux Colonies contenant les noms et qualités des passagers arrivés de France, les noms des navires sur lesquels ils avaient passé, la date de leur arrivée aux Iles, les mêmes renseignements pour les passagers partant pour la France; — un registre similaire tenu par les officiers des classes dans les ports de France devait être adressé chaque année au ministre. Enfin, un certain nombre de clauses avaient trait aux conditions d'envoi en France de ces divers papiers. Deux modifications importantes furent apportées à cet édit, l'une par le décret du 21 avril 1912 qui supprima l'établissement et l'envoi au Dépôt des Papiers publics des doubles minutes des actes notariés, des inscriptions hypothécaires, des arrêts et jugements rendus par les tribunaux. L'autre par le décret du 1er juin 1965 (65422) qui prévoit le dépôt au Service central d'Etat civil du ministère des Affaires étrangères (7 allée Brancas, 44 Nantes) des registres d'état civil datant de moins de cent ans, établis dans les territoires des Etats antérieurement placés sous la souveraineté ou l'autorité de la France1. 1)

216

Le transfert des registres intéressés au Service central d'Etat civil du ministère des Affaires étrangères a eu lieu le 30 octobre 1969.

Archives nationales: Section Outre-Mer

L'ensemble du Dépôt des Papiers publics des Colonies, à l'exception des documents concernant les Passages2 est conservé par la section Outre-Mer. On y distingue les séries suivantes: Etat civil - Recensements — Greffes — Notariat — Hypothèques — Conservation foncière. Etat civil Nous distinguerons dans cette série les registres de catholicité proprement dits, auxquels ont succédé les registres d'état civil, les registres d'inhumation tenus par les préposés des hôpitaux dont un exemplaire était envoyé au Dépôt des Papiers publics, divers documents, certificats de décès notamment, ayant trait à l'état civil des personnes, conservés dans le fonds du DP.P. bien qu'ils n'en fissent pas forcément partie. Registres paroissiaux, puis d'état

civil

En principe, les registres de catholicité puis registres d'état civil conservés dans le D.P.P. concernent la population libre (blancs et affranchis) à l'exclusion de la population servile. Cependant d'une part, dans certains territoires, des registres séparés n'avaient pas été établis initialement pour chaque catégorie de population et les actes avaient été indistinctement portés dans un seul registre. Les copies effectuées rétrospectivement, en exécution de l'édit de 1776, portent sur l'ensemble du registre. On trouvera donc, pour certaines époques, mélangés, les actes de baptême, mariage, sépulture des esclaves et ceux des libres (blancs compris). D'autre part, à la suite de la première abolition de l'esclavage, les registres furent de nouveau communs, pendant un court laps de temps, aux nouveaux et anciens citoyens. Cependant, généralement, les tables décennales se réfèrent uniquement aux actes concernant la population blanche. Etablissements français dans l'Inde Nous indiquons ici les dates extrêmes des volumes conservés à la section Outre-Mer: Calicut, 1764-1765; Chandernagor, 1690-1864; Godelour, 1761-1777; Karikal, 17391864; Madras, 1745-1777; Mahé, 1723-1864;Mazulipatam, 1751-1759;Pondichéry, 1676-1867; Sadrast, 1761-1777; Yanaon, 1767-1864. Indochine Seuls sont conservés à la section Outre-Mer les 2 volumes intitulés Cochinchine — Saïgon, 1861-1868. Nouvelle-Calédonie et dépendances Dans cette série, qui s'accroît annuellement, les registres les plus anciens sont ceux de: Baie du Sud - Baie du Prony, 1869; Belep, 1899; Bouloupari, 1876; Bourail, 1868; Canala, 1871;Dumbéa, 1875;Gatop, 1868; Hienghène, 1879;Houaïlou, 1875; Houagap, 1863; Ile desPins, 1873;IleNou, 1866 ; Iles Loyalty, 1865; Iles Wallis, 1894; Kouaoua, 1892; K o u m a c - G o m e n - G o m e n Ouaco, 1875;LaFoa, 1882;Moindou, 1878; Mont-d'Or, 1879;Napoléonville, 1866;Népoui (Poya), 1879;Nouméa (Port-de-France), 1855; Oubatche, 1872;Ouégoa, 1874;Païta, 1870;Pam, 1889;Poindimié, 1899;Pouébo, 2)

Les Passages, sous la cote Colonies F^B, sont déposés aux Archives nationales, section Ancienne, 60 rue des Francs-Bourgeois.

217

I Archives de France 1866; Pouembout, 1888; Poum - Plum - Unia - Ile aux Chèvres - Tipindgé, 1903 ; Pounérihouen, 1879; Presqu'île de Ducos, 1872; Saint-Vincent, 1879; Sarraméa, 1900; Thio, 1877;Touho, 1877; Voh, 1902; Nouvelles-Hébrides, 1901. Polynésie française Dans cette série, qui s'accroît annuellement, les registrès les plus anciens sont ceux de: Iles Gambier: Rikitea, 1886; Iles Marquises: Afareaitu, Haapiti, Papatoai et Teaharoa, 1876; Iles Sous le Vent: Bora-Bora, Huahine, Raiatea Opoa, Raiatea Tevaitoa, Raiatea Uturoa, Tahaa, 1898; Iles Tahiti: Papeete, 1843;Iles Tuamotu: Rotoava, 1882;Iles Tubuai: Rapa, 1879. Les registres d'état civil ne sont pas communicables au chercheur. Celui-ci peut consulter les tables décennales ayant plus de cent ans et demander, moyennant un droit d'expédition, des copies ou des extraits des actes l'intéressant. Instruments de travail: Un repertoire des tables décennales. Des tables alphabétiques de Pondichéry, 1830-1840. Résumé des actes de l'état civil de Pondichéry, 1676-1784, pubi, par A. Martineau et H. de Closets d'Errey, Pondichéry: Soc. de l'histoire de l'Inde française, 1917-1937, 3 vol. Un inventaire numérique des registres des Etablissements français d'Océanie, par F. Drollet. Hôpitaux L'édit de 1776 qui prescrivait aux préposés aux hôpitaux de déposer au Dépôt des Papiers publics un double de leurs registres d'inhumation, n'a été que très partiellement observé dans le courant du XIXe siècle. La section Outre-Mer conserve cependant les registres suivants: Hôpital Hôpital Hôpital Hôpital

de Pondichéry: 1748-1791 (G 1 428434); 1792 (non coté) de Bandipaléon: 1782 (non coté) de Chandernagor: 1751 (non coté) de Mahé: 1778 (non coté)

Instrument de travail: Tables décennales des hôpitaux de Pondichéry, 1748-1791. Recensements On a classé dans le Dépôt des Papiers publics, bien qu'initialement ils n'en fassent pas partie, un certain nombre de documents qualifiés de «recensements». Nombreux pour les Antilles, ils sont rares pour l'Afrique et l'Océan Indien et encore plus rares pour l'Asie et l'Océanie. Signalons cependant: Recensements des Etablissements français de l'Inde G1 481 : Chandernagor ( 1751 -1768); Mahé ( 1753-1754); Ramataly (1754). Instrument de travail: Un inventaire dactylographié. 218

Archives nationales: S e c t i o n Outre-Mer

Greffes Etablissements français dans Γ Inde3 Les actes des greffes des Etablissements français dans l'Inde ayant été reliés avec une précision insuffisante, les collections se présentent sous la forme suivante: Pondichéiy, Tribunal de la Chaudrie 4 : Jugements de 1766-1827 reliés dans: Pondichéry, 1ère instance, 1766-1792 (G 2 17-18), 2 vol. et 1793-1828,4 vol. Pondichéiy, Conseil supérieur : Jugements, 1702-1728 (G 2 16), 1 vol .; jugements de 1729-1819 reliés dans: Pondichéry, 1ère instance, 1829-1830. Pondichéry, Justice de paix: Jugements, 1874-1907,12 vol.; pour 1908-1910, voir: Inde, Greffes, mêmes dates. Pondichéry, 1ère instance: Jugements, 1828-1907,40 vol.; pour 1908-1910, voir: Inde, Greffes, mêmes dates. Pondichéry, Cour royale: Jugements, 1819-1847,12 vol. Pondichéiy, Cour d'appel: Jugements, 1842-Γ852 et 1863-1907, 5 vol.; pour 1908-1910, voir: Inde, Greffes, mêmes dates. Pondichéry, Cour impériale: Jugements, 1853-1862,1 vol. Pondichéry, Cour d'assises: Jugements de 1833-1934 reliés dans: Pondichéry, Cour royale, mêmes dates. Pondichéry, Adjudications: Jugements de 1816-1851 reliés dans: Pondichéry, 1ère instance, 1836-1851. Chandernagor, Justice de paix: Jugements, 1874-1907, 7 vol.; pour 1908-1910, voir: Inde, Greffes, mêmes dates. Chandernagor, 1ère instance: Jugements civils, 1777-1789 (G 2 19), 1 vol. et 1789-1823, 34 vol.; jugements correctionnels et criminels, 1777-1826, 1 vol.; tous jugements, 1824-1887,16 vol.; pour 1908-1910, voir: Inde, Greffes, mêmes dates. Karikal, Tribunal de la Chaudrie: Jugements de 1766-1824 reliés dans: Karikal, 1ère instance, 1766-1824 (G 2 20). Karikal, Justice de paix: Jugements, 1874-1907, 2 vol.; pour 1908-1910, voir: Inde, Greffes, mêmes dates. Karikal, 1ère instance: Jugements, 1825-1907,15 vol.; pour 1908-1910, voir: Inde, Greffes, mêmes dates. Karikal, Adjudications: Jugements de 1818 reliés dans: Mahé et Karikal, Actes de greffe, même date. Mahé, Justice de paix à compétence étendue: Jugements, 1880-1907,1 vol.; jugements de 1862-1879 reliés dans: Mahé, 1ère instance, mêmes dates;pour 1908-1910, voir: Inde, Greffes, mêmes dates. Mahé, 1ère instance: Jugements, 1819-1879,4 vol. Mahé, Adjudications: Jugements de 1819-1841 reliés dans: Mahé et Karikal, Actes de greffe, mêmes dates. 3)

4) 5)

L'organisation de la justice dans les Etablissements français de l'Inde a été réglée par une ordonnance du 7 février 1842 modifiée par les décrets des 31 mai 1 8 7 3 , 1 1 janvier et 4 février 1881, 28 juillet 1887 et 19 avril 1895. Créé pour juger les affaires civiles entre indigènes, le tribunal de la Chaudrie fonctionna jusqu'en 1827. Entre 1806 et 1810, il portait le nom de tribunal de police. Le Conseil supérieur ou souverain fut créé à Surate par un édit de janvier 1671. Transféré à Pondichéry par un édit de février 1701, il fut réorganisé par un édit de février 1776.

219

I Archives de France Yanaon, reliés Yanaon, reliés

Justice de paix: Jugements, 1874-1907,1 vol.; jugements de 1855 et 1858 dans: Yanaon, 1ère instance, 1766-1873 (G2 21). lèrëmstance: Jugements, 1776-1873 (G^ 21), 1 vol.; jugements de 1873-1881 dans: Yanaon, Justice de paix, mêmes dates.

Instrument de travail: Un inventaire détaillé par F. Giaroli.

Indochine6 Cochinchine Cochinchine, Service judiciaire: Jugements, 1865-1878,11 vol. Saigon, Justice de paix: Jugements, 1876-1912,32 vol. Saigon, 1ère instance: Jugements civils, 1865-1884 et 1887-1912, 72 vol.; jugements commerciaux, 1865-1912, 59 vol.; jugements correctionnels, 1865-1884,32 vol.; jugements criminels, 1865-1871, 2 vol. Saigon, Cour d'appel: Jugements civils, commerciaux et correctionnels, 1865-1871, 2 vol.¡jugements civils, 1872-1912,48 vol.; jugements correctionnels et criminels, 1872-1886, 8 vol.; jugements correctionnels, 1887-1888, 2 vol.; jugements criminels, 1887-1888, 2 vol.; actes notariés, 1890-1892 et 1897,3 cahiers. Baclieu, Justice de paix à compétence étendue: Jugements civils et commerciaux, 18891909, 1 vol. et 1912,2 cah.; pour 1910-1911, voir: Cochinchine, 1ère instance, mêmes dates. Baria, Justice de paix à compétence étendue: Jugements civils et commerciaux, 19041909, 1 vol. et 1912,1 cah.;pour 1910-1911, voir: Cochinchine, 1ère instance,mêmes dates. Bentré, 1ère instance: Jugements civils et commerciaux, 1889-1909,1 vol. et 1912,1 cah.; pour 1910-1911, voir: Cochinchine, 1ère instance, mêmes dates. Bienhoa, Justice de paix à compétence étendue: Jugements civils et commerciaux, 18891909, 2 vol. et 1912,1 cah.; pour 1910-1911, voir: Cochinchine, 1ère instance, mêmes dates. Cantho, 1ère instance: Jugements civils et commerciaux, 1890-1909,3 vol. et 1912, 1 cah.; pour 1910-1911, voir: Cochinchine, 1ère instance, mêmes dates. Chaudoc, 1ère instance: Jugements civils et commerciaux, 1889-1909,1 vol.; pour 19101911, voir: Cochinchine, 1ère instance, mêmes dates. Longxuyên, 1ère instance: Jugements civils et commerciaux, 1888-1909,1 vol.; pour 1910-1911, voir: Cochinchine, 1ère instance, mêmes dates. Mytho, 1ère instance: Jugements civils et commerciaux, 1889-1909,4 vol. et 1912, 2 cah.; pour 1910-1911, voir: Cochinchine, 1ère instance, mêmes dates. Rachgia, Justice de paix à compétence étendue: Jugements civils et commerciaux, 18971909, 2 vol.; pour 1910-1911, voir: Cochinchine, 1ère instance, mêmes dates. Sadec, 1ère instance: Jugements civils et commerciaux, 1890-1894,1 vol. 6)

220

L'organisation de la justice en Indochine a été réglée pai les décrets des 17 juin 1889, 17 mai 1895, 15 septembre et 16 octobre 1896, 12 juillet 1897, 1er novembre 1901, 1er décembre 1902, 21 février, 31 août et 17 décembre 1905, 27 février 1906.

Archives nationales: Section Outre-Mer

Soctrang, 1ère instance: Jugements civils et commerciaux, 1889-1909,4 vol. et 1912, 2 cah.; pour 1910-1911, voir: Cochinchine, 1ère instance, mêmes dates. Tanan-Gocong, 1ère instance: Jugements civils et commerciaux, 1891-1894,1 vol. Tayninh, Justice de paix à compétence étendue: Jugements civils et commerciaux, 18891909, 1 vol. et 1912, 2 cah.; pour 1910-1911, voir: Cochinchine, 1ère instance, mêmes dates. Travinh, 1ère instance: Jugements civils et commerciaux, 1889-1909, 1 vol. et 1912, 1 cah.; pour 1910-1911, voir: Cochinchine, 1ère instance, mêmes dates. Vinh-Long, 1ère instance: Jugements civils et commerciaux, 1889-1909, 10 vol. et 1912 2cah.;pour 1910-1911,voir:Cochinchine, 1ère instance,mêmes dates. Annam-Tonkin Haïphong, 1ère instance: Jugements civils, 1889-1912,19 vol.; jugements commerciaux, 1889-1912,12 vol.; jugements en matière de successions vacantes, 1902 et 1905, 2 vol. et 1912,1 cah. Hanoï, 1ère instance: Jugements civils, 1889-1912,41 vol.; jugements commerciaux, 1889-1912, 23 vol.; jugements de simple police, 1889, 1 vol.; jugements correctionnels, 1889,1 vol.; jugements sur requêtes et p.v. divers, 1889,1893-1897, 6 vol. et 1912,1 cah. Hanoï, Cour d'appel: Jugements civils, 1894-1907,17 vol.; jugements civils et commerciaux, 1908-1911,4 vol.; jugements criminels, 1889, 1 cah.; pour les appels du Tonkin antérieurs à juin 1894, voir: Saigon, Cour d'appel. Tourane, Justice de paix à compétence étendue: Jugements civils et commerciaux, 18991911,6 vol. et 1912,2 cah. Territoires civils et militaires, Justice de paix à compétence étendue: Jugements civils et commerciaux, 1903-1911,8 vol. et 1912,11 cah.

Cambodge Phnom-Penh, 1ère instance: Jugements civils, 1883-1912,13 vol.; jugements commerciaux, 1882-1912,10 vol.; jugements de simple police, 1884-1885, 1 cah.; jugements correctionnels, 1883-1888,2 vol. Battambang, 1ère instance: Jugements civils, 1911,1 cah. Kompong Chhnang, 1ère instance: Jugements civils, 1911, 1 cah. Kompong Thom, 1ère instance: Jugements civils et commerciaux, 1911, 1 cah.

Laos Cammon, Justice de paix à compétence étendue: Jugements civils et commerciaux, 19031911,9cah. Haut-Mékong, Justice de paix à compétence étendue: Jugements civils et commerciaux, 1903-1911, 9 cah. Luang-Prabang, Justice de paix à compétence étendue: Jugements civils et commerciaux, 1903-1911, 9 cah. 221

I Archives d e F r a n c e

Vientiane, Justice de paix à compétence étendue: Jugements civils et commerciaux, 19031911,9cah. Xieng-Thouang, Justice de paix à compétence étendue: Jugements civils et commerciaux, 1903-1911,9 cah.

Territoire de Kouang-Tcheou-Wan Kouang-Tcheou-Wan, Justice de paix à compétence étendue: Jugements civils et commerciaux, 1905-1911,7 cah. Nouvelle-Calédonie

et

dépendances7

Nouvelle-Calédonie, Service judiciaire: Jugements, 1859-1862 et 1867-1871, 7 vol. Nouméa, Tribunal de commerce: Jugements, 1872-1912,31 vol. Nouméa, 1ère instance: Jugements civils, 1872-1912, 106 vol.; jugements correctionnels, 1872-1911,76 vol. Nouméa, Tribunal criminel: Jugements, 1876-1893,5 vol. Nouméa, Cour criminelle: Jugements, 1894-1911, 7 vol. Nouméa, Tribunal supérieur: Jugements, 1872-1892,13 vol. Nouméa, Cour d'appel: Jugements civils et commerciaux, 1894-1912,16 vol.; jugements correctionnels, 1894-1911,14 vol. Bourail, Justice de paix à compétence étendue: Jugements, 1890-1912,9 vol. Canala, Justice de paix à compétence étendue: Jugements, 1890-1912,8 vol. Ouegoa, Justice de paix: Jugements civils, 1886 et 1889-1892, 5 cah.; jugements de simple police, 1889-1892,4 cah.; jugements correctionnels, 1889-1893, 5 cah. Nouvelles-Hébrides8 Port-Vila, Justice de paix à compétence étendue: Jugements, 1910-1912,1 vol. Polynésie

française9

Papeete, Justice de paix: Jugements, 1885-1910,7 vol. Papeete, 1ère instance: Jugements civils et commerciaux, 1870-1910,48 vol.; jugements correctionnels, 1885-1910, 23 vol. Papeete, Tribunal supérieur: Jugements, 1870-1910,25 vol. Iles de la Société, Service judiciaire: Jugements, 1843-1866,9 vol. Iles de la Société, Conseil de guerre: Jugements, 1844-1851,1 livre. Notariat Le notariat était initialement assuré, dans les possessions françaises d'Asie et d'Océanie, par des officiers de justice, les greffiers. A la fin du XIXe siècle, des notaires proprement 7) 8)

9)

222

L'organisation de la justice en Nouvelle-Calédonie a été réglée par les décrets des 28 novembre 1866, 27 mars 1 8 7 9 , 2 8 février 1 8 8 2 , 1 5 novembre 1893, 5 août 1908 et 29 juin 1912. L'organisation judiciaire française a été instituée aux Nouvelles-Hébrides en vertu de la loi du 30 juillet 1900 autorisant le Président de la République à assurer par décret la protection des citoyens français dans ces iles. Les tribunaux français furent créés par le décret du 9 mai 1909. L'organisation de la justice en Polynésie française a été réglée par les décrets des 18 août 1868, 1er juillet 1880, 6 octobre 1882, 9 juillet 1890 et 17 septembre 1897.

Archives nationales: Section Outre-Mer dits prirent la succession: le 22 septembre 1869 en Cochinchine, le 24 août 1887 aux Indes françaises, le 6 janvier 1875 en Nouvelle-Calédonie et le 9 juillet 1890 à Tahiti. Nous indiquons ici les dates extrêmes des volumes conservés à la section Outre-Mer. Établissements français dans

l'Inde

Bahour: 1893-1894,1 vol.; 1899-1910,4 vol. Chandernagor: 1687-1776 (répertoires), 3 vol.; 1776-1910, 59 vol. Grand'Aldée: 1890-1891,1 vol.; 1893-1894,1 vol.; 1899-1910,4 vol. Karikal: 1777-1778,1 vol.; 1821-1910,19 vol. Mahé: 1778,1 vol.; 1789-1790,1 vol.; 1824-1910,11 vol. Nedouncadou: 1894,1 vol.; 1900-1910,4 vol. Oulgaret: 1899-1910,5 vol. Pondichéry: 1747-1910,160 vol. Villenour: 1890-1910, 5 vol. Yanaon: 1776-1777,1 vol.; 1841-1907,2 vol. · Instrument de travail: Répertoire par F. Giaroli. Indochine Cochinchine Baclieu: 1891-1912, 7 vol. et cah. Baria: 1905-1911,3 vol. Bentré: 1884-1912,7 vol. et cah. Bienhoa: 1889-1912, 5 vol. et cah. Bin-Hoa - Giadinh: 1884-1888,3 vol. Cantho: 1890-1912,16 vol. et cah. Chaudoc: 1886-1912,6 vol. et cah. Long-Xuyên: 1889-1912, 5 vol. et cah. Mytho: 1884-1912, 15 vol. et cah. Rachgia: 1897-1911,4 vol. Sadec: 1890-1894,1 vol. Saigon: 1865-1912,157 vol. Soctrang: 1886-1911,11 vol. Tanan-Gocong: 1891-1894,1 vol. Tayninh: 1893-1906,1 vol.; 1910-1912,3 vol. et cah. Travinh: 1889-1912,9 vol. et cah. Vinh-Long: 1886-1912,11 vol. et cah. Cambodge Battambang: 1910-1912,1 vol. et cah. Kampot: 1907,1 vol. Kompong-Cham: 1911,1 vol. 223

I Archives de France Phnom-Penh: 1 8 8 3 - 1 9 1 2 , 2 4 vol. et cah. Pursat: 1902-1906 (répertoire), 1 vol. Takeo: 1 9 1 0 - 1 9 1 1 , 1 vol.

An nam Tourane: 1 8 9 9 - 1 9 1 2 , 1 6 vol. et cah.

Tonkin Haïphong: 1 8 8 9 - 1 9 1 2 , 2 7 vol. et cah. Hanoi: 1 8 8 9 - 1 9 1 2 , 8 1 vol. Moncay: 1 8 9 1 , 1 vol. Résidence des Provinces: 1 8 9 4 - 1 8 9 6 , 3 vol. Territoires militaires: 1 8 9 4 - 1 8 9 6 , 3 vol.

Annam-Tonkin Territoires civils et militaires: 1897-1912, 8 vol.

Laos Laos: 1 8 9 5 - 1 9 1 1 , 3 vol.

Kouang-Tcheou-Wan Kouang-Tcheou-Wan: 1 9 0 4 - 1 9 0 8 , 1 vol. Instrument de travail: Répertoire par F . Giaroli. Nouvelle-Calédonie Bourail: 1890-1912, 8 vol. Canala: 1 8 8 5 - 1 9 1 2 , 6 vol. Ile des Pins: 1888-1889, cah. Nouméa: 1 8 6 7 - 1 9 1 2 , 1 0 9 vol. Ouegoa: 1890-1892, cah. Instrument de travail: Répertoire par F . Giaroli. 224

et

dépendances

Archives nationales: Section Outre-Mer

Nouvelles-Hébrides Port-Vila: 1911-1912, cah. Instrument de travail: Répertoire par F. Giaroli. Polynésie

française

Papeete: 1862-1910,28 vol. et cah. Instrument de travail: Répertoire par F. Giaroli. Conservation des hypothèques Parmi les registres de conservation des hypothèques conservés à la section Outre-Mer, seuls ceux concernant les Indes françaises intéressent notre objet. Dans les Etablissements français de l'Inde la conservation des hypothèques était régie, avant que le Code civil y soit promulgué par ordonnance du 6 janvier 1819, par l'arrêt du règlement du 28 janvier 1778 et, dans les Etablissements secondaires, par un arrêté local du 4 juillet 1843. Pondichéry: 1841-1844,7 vol. Instrument de travail: M.-A. Menier, Les registres des conservations des hypothèques d'Outre-Mer conservés par la section Outre-Mer des Archives nationales, La Gazette des Archives, nouv. sér., n ° 89, 2e trim. 1975, pp. 83-97. Répertoire avec notice historique. Conservation foncière La section Outre-Mer ne conserve, pour l'Asie et l'Océanie, que les registres de conservation foncière relatifs à l'Indochine. Le service de la conservation foncière et des droits fonciers fut institué en Indochine par décret du 21 juillet 1925 modifié par décrets des 23 novembre 1926 et 6 septembre 1927. Baclieu: 1938-1939,1 vol. Bentré: 1935-1939,6 vol. Cantho: 1934-1938,4 vol. Chaudoc: 1937-1939,2 vol. Cholon: 1929-1939,8 vol. Gocong: 1928-1932,4 vol. Haiphong: 1930-1937,3 vol. Hanoï: 1930-1939,12 vol. Mytho: 1932-1939,10 vol. Rachgia: 1931-1939,14 vol. Saigon: 1928-1938,6 vol. Instrument de travail: Répertoire par M.-A. Menier. 225

I Archives de France DÉPÔT DES FORTIFICATIONS DES COLONIES1 Le Dépôt des Fortifications des Colonies a une double origine, les fonds qui le constituent (cartes, plans et mémoires concernant les possessions françaises Outre-Mer) provenant d'une part des Archives de la Marine et des Colonies, et d'autre part des Dépôts de Fortifications locaux 2 . L'ensemble de ces documents, «destinés à fournir au service journalier du ministère de la Marine et des Colonies, des renseignements et des éclaircissements que le trop grand éloignement des lieux» rendait impossible, fut réuni à Versailles, sous le titre de «Dépôt des Cartes et Plans des Colonies», en 1778 et subit des tribulations diverses. Devenu «Dépôt des Fortifications pour les Colonies» par un arrêté des Consuls du 15 nivôse an VIII, son caractère militaire s'accentue alors au détriment de son aspect initialement encyclopédique. Cependant, après un bref séjour dans les locaux de l'Inspection générale de l'Artillerie de Marine, de 1880 à 1910 environ, l'ensemble du dépôt est transféré aux Archives coloniales dont il suivra le sort. Il fait donc partie actuellement des Archives nationales, section Outre-Mer. Son classement date du début du XIXe siècle. Les documents (cartes et plans classés en portefeuilles, par format; mémoires encartonnés) y sont répartis dans les cadres suivants: Iles et Côtes d'Europe; Corée;Côte d'Or et Gabon; Sénégal; Côtes d'Afrique; Sainte-Marie de Madagascar; Mayotte; Réunion; Ile de France; Mémoires sur les Indes orientales; Pondichéry;Chandernagor, Karikal, Mahé et Yanaon; Cochinchine; Tahiti; Guyane; Martinique; Guadeloupe; Saint-Domingue; Mémoires généraux concernant l'Amérique méridionale et les Antilles; Antilles étrangères et places du continent de l'Amérique mériodionale; Louisiane; Amérique septentrionale ; Saint-Pierre et Miquelon; Lois, décrets, règlements; Instructions et modèles. L'historien de l'Asie et de l'Océanie se trouvera plus spécialement concerné par les séries: Cochinchine, 1860-1889:703 pièces; Indes orientales, 1664-1840: 887 pièces; Mahé, Karikal, Chandernagor, Yanaon, 1722-1852:123 pièces; Pondichéry, 1681-1881:717 pièces; Iles Marquises, 1838-1883:65 pièces; Nouvelle-Calédonie, 1854-1882: 804 pièces; Tahiti, 1823-1880:534 pièces. Il existe en outre un «supplément» du Dépôt des Fortifications des Colonies, formé en réalité de plusieurs fonds: — un complément proprement dit (il s'agit de cartes qui avaient été gardées dans les bureaux et qui ont été restituées ultérieurement); — les archives de l'Inspection générale de l'Artillerie de Marine entre 1880 et 1910; — des documents, jusqu'en 1940, provenant de la Direction des Services militaires du ministère des Colonies (créée en 1908 et remaniée en 1920), dont le 1er bureau avait dans ses attributions les travaux militaires et armements, le service des directions d'artillerie. 1) 2)

226

L'historien ne doit pas se laisser abuser par le titre restrictif de ce fonds d'archives dont la richesse est extrême, comme nous allons le montrer. Cf. M.-A. Menier, Images des Iles et documents d'histoire, Revue historique de l'Armée 1 , 1 9 6 3 , pp. 39-49. Il s'agit d'un essai d'histoire du D.F.C.

Archives nationales: Section Outre-Mer

A l'exception des parties Indochine, Nouvelle-Calédonie, Tahiti, ce supplément n'est pas classé; les plans accompagnant les mémoires sont restés dans les cartons. Le fonds du D.F.C, présente un double aspect: il est riche, varié, mais résulte d'une sélection arbitraire jusqu'en 1815; il a un caractère militaire mais plus systématique à partir de cette date. Compte tenu de ces réserves, on est susceptible d'y trouver: — des éléments de triangulation — de topographie ex.D.F.C. Cochinchine, n° 1, lever de reconnaissance de Saigon, 25 août 1860,D.F.C. Ees Marquises, n° 4 B , baie de Vaïtahu, île Taouata, lever topographique des environs du Fort Duquesne, juin 1843,D.F.C. Pondichéry, n° 162, toisé et estimation pour le relèvement des 4 fronts de la partie nord de Pondichéry, 1766. — d'hydrographie ex. : D.F. C. Iles Marquises, n° l(l)B , plan de la baie Anna-Maria (îles Nouka-Hiva), levé et dressé par Maresco, enseigne de vaisseau à bord de la corvette YAstrolabe, août 1838. — des cartes générales ex.:D.F.C. Indes orientales, n ° 155a , carte générale de l'Inde, postérieure à 1775; D.F.C. Nouvelle-Calédonie, n ° 10 A , carte de la Nouvelle-Calédonie et des îles Loyalty par Tardy de Montravel, capitaine de vaisseau, 1856,D.F.C. Tahiti, n ° 4 A , carte des archipels de Taïti, de Pomotou et des Iles Marquises par Vincendon Dumoulin, ingénieur hydrographe, 1843. — des cartes partielles ex.:D.F.C. Cochinchine, n ° 390, plan général du Quartier des Mares, 1870. — des tracés de rivières ex.:D.F.C. Indes orientales, n ° 182® , plan schéma des rivières de Nelliceram, s.d.; D.F.C. Karikal, nO 3 0 a , plan de la rivière de Karikal, 1825. — des tracés de routes ou de chemins ex.:D.F.C. Cochinchine, n° 34, tracé itinéraire des routes des provinces de Mytho et de Vinh-Luong, 1863;D.F.C. Nouvelle-Calédonie, n° 435, note au sujet des travaux des routes entrepris par l'Administration de Nouvelle-Calédonie, 1869;D.F.C. Tahiti, no 2 3 e , plan de différents ponts et routes, 30 avril 1844. — des plans terriers tx.:D.F.C. Cochinchine, n°s 5 6 8 0 ) et 568( 2 ) A , 5 6 8 ( 3 4 ) B , δόδί 5 " 8 ) 0 , légende explicative du plan terrier du domaine militaire avec 8 dessins, 10 déc. 1874-,D.F.C. Nouvelle-Calédonie, n ° 103 a , plan terrier de Port-de-France, 12 août \%6\\D.F.C. Tahiti, n° 5 4 a , plan terrier du domaine militaire de la place de Papeete, 1er janv. 1848. — des plans de villes, de villages, de camps militaires ex.: D.F.C. Cochinchine, n° 27, plan de Saigon et de ses environs, 3 janv. 1862 ; D.F.C. Indes orientales, n° 162®, plan de la ville de Surate et du Jardin français, par M. Anquetil de Briancourt, représentant la France à Surate, 1758;D.F.C. Pondichéry, n° 395, mémoire concernant le projet d'une ville sur l'Ile aux Cocotiers, Mil',D.F.C. Tahiti, n° 5 A , plan de Papeete, janv. 1844-,D.F.C. Yanaon, n° I a , plan de la loge de Yanaon, 1755. — des plans de forts ou de bâtiments administratifs ex.:D.F.C. Cochinchine, n° 85,plan du fort de Tong-Kéou (calque), 25 fév. 1866; D.F.C. Iles Marquises, n° 3C , Vaïtahu, plan de la caserne du fort de la Montagne ou 227

I Archives de France Halley, 1843,D.F.C. Indes orientales, n o s 185 B , 186 B et 187 B , plans du fort de Nelliceran indiquant chacun divers projets d'augmentation, 6 janv. 1753 ; D.F.C. Mahé, n° 7^-, plan de la forteresse de Mahé, 1728;D.F.C. Pondichéry, n° 653, pian de l'hôtel du Gouvernement, 1821 ; D.F.C. Tahiti, n° 451, plan du fort et des ouvrages avancés élevés sur le Mont Faïère, 30 déc. 1870. — des mémoires d'instructions aux gouverneurs, aux commandants de postes, aux officiers de marine, aux voyageurs ex.:D.F.C. Indes orientales, n° 225, copie des instructions pour Mr Louis Mercier sur son voyage à l'Ile de Ceylan données à Pondichéry par Mrs de Cossigny et Moracin, 31 oct. 1786·,D.F.C. Pondichéry, n° 644, instructions données au citoyen Léger, 1793. — des traités tx.-.D.F.C. Indes orientales, n° 31, dernière rédaction des articles du traité envoyée en Angleterre le 4 mai 1754, provenant des bureaux de la Marine;.D.F.C. Pondichéry, n° 9 bis, copie du traité fait avec les Hollandais à Pondichéry, 27 janv. 1705. — des prises de possession — des projets d'établissement, de défense, d'attaque, des plans de campagne tx.\D.F.C. Cochinchine, n ° 355, rapport sur la défense générale du pays, 9 mars 1870; D.F.C. Iles Marquises, n° 25, duplicata du rapport du gouverneur Bruat au ministre de la Marine et des Colonies: les Marquises considérées comme point militaire, 10 nov. 1843 \ D.F.C. Indes orientales, n°s 4445, «mémoire pour le cas où le Gouvernement projetterai [sic] dans le courant de cette nouvelle guerre une expédition contre les établissements Anglais aux Indes orientales, proposition de se porter dans le Bengale, d'attaquer Calcuta et le fort Villiams, moyens d'exécution. Nécessité de mettre Pondichéry en sûreté, etc.» par M. Folenay, lieutenant-colonel du Régiment de Poitou, 17 janv. ΠΊ9\ D.F.C. Nouvelle-Calédonie, nos 205 et 2 0 6 a , mémoire joint au projet de l'établissement de Napoléonville avec un croquis à l'appui, 20 janv. 1864;D.F.C. Pondichéry, n° 191, description des ouvrages faits pour mettre Pondichéry à l'abri d'un coup de main, Π6Ί-, D.F.C. Tahiti, n° 150, lettre au directeur des Affaires militaires et maritimes proposant de fixer les bases de l'organisation de l'établissement français de Taïti, 8 nov. 1859. — des récits de sièges ou d'événements militaires ex.:D.F.C. Indes orientales, n ° 353, relation de la prise de Calcutta par le Nabab Sourad Jot Dosa et de quelques événements qui l'ont précédée, 1757,D.F.C. Mahé, n° 17, relation de ce qui s'est passé à la campagne dernière concernant la guerre des 4 Nambiars contre les Français, 23 oct. 1737;D.F.C. Pondichéry, n° 561, relation du siège de Pondichéry par les Anglais, 1778. — des mémoires sur les places étrangères tx.-.D.F.C. Indes orientales, n ° 219, notes sur les plans des forts de Trinquemaley et d'Ostenbourg, appartenant à la Hollande dans l'île de Ceylan, ces plans levés par Mr de Rambaud et adressés par Mr le Chevalier Desrois, lieutenant-colonel au Corps royal du Génie, 1793. — des récits de voyage, des itinéraires ex.:D.F.C. Cochinchine, n ° 32, tableau itinéraire de Saigon à Taï-Ninh, 28 avril 1863; D.F.C. Indes orientales, n° 207, mémoire sur l'arrivée de l'escadre du Roi, commandée par Mr Delahaie, à l'île de Ceylan, 1672. — des projets de colonisation — des documents concernant l'hydrologie, la géologie, la mise en valeur des sols, les plantes utiles et médicinales 228

Archives nationales: Section Outre-Mer ex.-.D.F.C. Cochinchine, n° 341,projet d'aménagement général des eaux, 1870,D.FC. Karikal, n ° 21, règlement de culture pour les possessions du Roi à Karikal, 15 mai 1788. — des budgets, des états de recette et de dépense, des devis ex.:D.F.C. Nouvelle-Calédonie, n ° 73, projet de répartition du budget pour 1861, 11 mars 1861 \ D.F.C. Pondichéry, n ° 420, lettre au ministre sur le traitement des officiers et employés du Génie à Pondichéry, 1774;D.F.C. Tahiti, n ° 525, comptabilité, finances et matière de l'exercice de 1875. — des mémoires sur le commerce ex.-.D.F.C. Indes orientales, n ° 100, notes particulières sur les idées générales du commerce des Indes orientales et de la Chine, s.d. — des mémoires sur les transportations, sur les mauvais traitements ex.:D.F.C. Indes orientales, n ° 209, recueil des violences faites par les Hollandais aux sujets du roi de l'île de Ceylan et autres lieux des Indes orientales, 1673\ D.F.C. Nouvelle-Calédonie, n ° 588, cartes des positions occupées par la transportation en mars 1872. — des documents sur l'environnement, les conditions de vie, travaux divers ex.:D.F.C. Cochinchine, n ° 566, lettre au gouverneur au sujet de la question des eaux potables dans les provinces de l'Ouest, 1874,D.F.C. Nouvelle-Calédonie, n ° 153, extrait d'une note sur la situation sanitaire de la Nouvelle-Calédonie par l'inspecteur général du Service de Santé, 22 mai 1862. Instruments de travail: Il existe pour chacune des séries énumérées ci-dessus un inventaire manuscrit, établi vers 1880, qui comporte la description du document, son auteur, sa date et sa cote. Il existe également des inventaires manuscrits des séries Indochine, Nouvelle-Calédonie, Iles Marquises et Tahiti du Supplément, établis par A. Fortunato. Exemples de documents: Voir ci dessus, pp. 227-229. Pour consulter un document, il est nécessaire d'indiquer le nom du fonds, la subdivision (géographique ou logique), la cote. Celle-ci comporte un simple numéro pour les mémoires, un numéro affecté d'une lettre indiquant le format pour les cartes et plans. ex.: D.F.C. Cochinchine, n ° 1 D.F.C. Iles Marquises, n» 4B CARTOTHÈQUE Le Service géographique et des Missions du ministère des Colonies fut organisé par l'arrêté du 31 janvier 1889. Ses attributions étaient les suivantes: Io

Formation de collections des cartes et documents géographiques relatifs aux colonies françaises; 2° Classement et mise en œuvre des cartes et croquis originaux transmis par les administrations coloniales; 3 ° Publication de cartes nouvelles établies d'après les renseignements parvenus des colonies; 229

I Archives d e F r a n c e

4 ° Classement méthodique des traités conclus avec les indigènes, formation de cartes indicatives de ces traités; 5° Examen, au point de vue géographique, de toutes les publications officielles concernant les colonies. Le décret du 7 juin 1944 organisa les services géographiques coloniaux dans le cadre de l'Institut géographique national; toutefois, le Service géographique continua d'exister au ministère de la France d'Outre-Mer. Lors de la suppression de celui-ci en 1958, les collections furent rattachées aux Archives nationales (section Outre-Mer). Cette cartothèque, dont le classement n'est pas encore terminé, est moins riche en ce qui concerne l'Asie et l'Océanie qu'en ce qui concerne l'Afrique 1 . Il existe cependant des fonds restreints sur les Etablissements français de l'Inde, l'Indochine, les Etablissements français de l'Océanie, la Nouvelle-Calédonie et les NouvellesHébrides. Exemples de documents: Carte du territoire de Pondichéry indiquant un échange proposé avec les territoires anglais (avec la nouvelle frontière agréée entre Sir George Clerk et le capitaine Ch. Pigeard par la Convention de Londres du 3 juin 1857), par E. Loyauté, août 1857, 1/62.000. Mission hydrographique du Haut-Mékong, 1893-1896 et 1895-1898. Plan de Vientiane par L. Blévec, 1/2.500; plan de Xien Sem par le lieutenant de vaisseau Mazeran, 1/6.000. Indochine, pays limitrophes. Itinéraire de Long-Tcheou à la porte de la Chine (annexe à une note du Consul de France à Long-Tcheou), 1890, 1/100.000. Tonkin. Positions des pirates dans la Xlle région bis en décembre 1889,1/500.000. Archipel des Marquises. île de Nuka-Hiva, district de Taiohae, plan parcellaire no 117, terre Kohunui appartenant aux héritiers Taupotini, dressé le 28 mai 1925 par l'adjudant R. Clavel, 1/10.000 (Il s'agit là d'une épave, les plans parcellaires n'étant pas conservés à la section Outre-Mer). Nouvelle-Calédonie et dépendances. Administration pénitentiaire. Territoire agricole de Bourail, tableau comparatif faisant connaître le développement de ce territoire de 1895 à 1900 en particulier en ce qui concerne: I o les voies de communication, 2 ° le nombre de concessions rurales, dressé par M. F. Garcías, géomètre, sous les ordres supérieurs de M. P. Feillet, gouverneur de la Colonie et de M. E. Telle, directeur de l'Administration pénitentiaire, décembre 1899, 1/80.000 (Le même tableau existe pour le territoire agricole de La Foa). Archipel des Nouvelles-Hébrides. Répartition de la population européenne au 30 septembre 1904,1/750.000.

1)

230

Cf. Sources de l'histoire de l'Afrique au sud du Sahara dans les Archives et Bibliothèques françaises. I. Archives, Zug: I.D.C., 1971, pp. 583-585.

Archives nationales: Section Outre-Mer

FILMATHÈQUE La filmathèque de la section Outre-Mer conserve trois catégories de microfilms: des microfilms de complément (1 Mi), de sécurité (2 Mi), d'ouvrages ou articles imprimés non considérés comme documents d'archives (4 Mi). Les microfilms intéressant l'Asie et l'Océanie sont les suivants: 1 Mi Β — Archives familiales 1 Mi Β 2

1 Mi Β 8 1 Mi Β 14 1 Mi Β 15 1 Mi Β 31

Correspondance de la famille Motáis relative aux événements de la Révolution et de l'Empire aux Iles de France et de Bourbon. Quelques lettres de Pondichéry. (Communisation réservée.) Papiers du Conventionnel J.B. Cavaignac concernant sa mission à l'Ile de France et à Mascate. (Communication réservée.) Correspondance de M. Rheinart, résident de France à Hué, et de M. Vulliez, magistrat à Saïgon, 1882-1888. (Communication réservée.) Correspondance du marquis de L'Enferna pendant son séjour en Indochine, 6 octobre 1 8 9 0 - 10 mars 1891. Correspondance privée du Père Joseph Druais (1879-1914), missionnaire en Chine de 1905 à 1913.

1 Mi D — Archives départementales, de ministères, étrangères, manuscrits de bibliothèques, etc. 1 Mi D 5 Instructions et pièces diverses relatives au voyage de La Pérouse, 1785. (Bibliothèque Mazarine, 1546). 1 Mi D 7 Documents concernant la déportation des communards à l'Ile-des-Pins (Nouvelle-Calédonie): Album de l'Ile-des-Pins: déportation; Communards at the Isle of Pines, New Caledonia, 1875-1877; Journal published on the Isle of Pines; Communards: Isle of Pines, Noumea, New Caledonia. (Mitchell Library, Sydney, Australie, 988.7R et D.361). 2 Mi A — Choix de documents des Archives du ministère de la France d'Outre-Mer actuellement conservés à la section Outre-Mer (Mélanges) 2 Mi A 1 2 Mi A 2 2 Mi A 3 2 Mi A 17

Indes: mémoires, rapports et correspondance, XVIIIe siècle. «Voyage de M. de Modave du Bengale à Delhy», 1774. Inventaire du Dépôt des Fortifications des Colonies, Pondichéry, 1681-1689. Projet de yacht pour le roi du Cambodge et 10 pièces du même dossier concernant la flotille du roi du Cambodge à la fin du XIXe siècle (Dépôt des Fortifications des Colonies, Indochine, n° 586). 2 Mi A 120 Etat civil de l'Inde: Chandernagor, 1690-1830; Pondichéry, 1749-1830; Calicut, Godelour, Madras, Mazulipatam, Sadrast, 1749-1809; hôpitaux, 1723-1830. 2 Mi C - Archives de Pondichéry 2 Mi C 1)

Archives de Pondichéry1 : Procès criminels; feuilles volantes; volumes 1-232; greffe de Pondichéry, 1733-1814; greffe de Chandernagor; plan

Série difficilement consultable étant donnée la qualité du microfilm.

231

I Archives de France terrier de Pondichéry; correspondance de Mahé, 1849-1853 et 1907; état civil n° 1-225 ; notariat vol. 1-3 ; dossiers divers. 4 Mi - Ouvrages, articles, études diverses 4 Mi 11 Capitaine Tixier, «Note sur l'orographie de l'Indochine française (Commission de délimitation entre l'Indochine et le Siam)», extrait du Bulletin de la Société de Géographie, t. XX, 6,15 décembre 1909, pp. 337-348. PHOTOTHÈQUE La photothèque est formée d'une part par les clichés de plans et de documents conservés par la section Outre-Mer, d'autre part par les clichés de documents réunis à la faveur d'une exposition, de photographies recueillies lors de la disparition de l'Agence économique de la France d'Outre-Mer, cette dernière étant la partie la plus originale. Les clichés et photographies sont classés dans les catégories suivantes: Dépôt des Fortifications des Colonies, par format et pays; Expositions, par format; Géographie, par format et pays; Miscellanea, par format; Agence générale des Colonies. Les photographies, réunies en albums ou présentées sur des planches, sont en partie classées. La section Outre-Mer a récemment obtenu un important versement de l'ancienne photothèque de l'Agence (tirages et clichés) qui fera prochainement l'objet d'un reclassement. Instruments de travail: Un répertoire numérique. Un répertoire méthodique et géographique Exemples de documents: Indes. Carte anglaise des postes français entre Malabar et Mahé d'après l'arpentage de 1802, comportant une note de réclamation par J. Dayot et le comte Dupuy, 1817.— D.F.C., boîte A V,60 B. Indes. Scène de la vie hindoue, préparation d'un bûcher funéraire. S.d. - Géographie, boîte D VII, 29. Indochine. Carte des provinces rétrocédées entre le Cambodge et le Siam, 1907. — D.F.C., boîte D VII, 69. Indochine. Cochinchine, groupes ethniques, s.d. - Agence générale, carton 5, C 15. Indochine. Kouang Tcheou Wan, équipement sanitaire et social, s.d. — Agence générale, carton 10,KTW. Indochine. Yunnan, chemin de fer, s.d. — Agence générale, carton 20, Y 42. Indochine. L'opium, s.d. — Agence générale, carton 21,1 20. Nouvelle-Calédonie. L'Isle des Pins de 1872 à 1896, prisonniers politiques arabes. — Géographie, boîte C XIV, 26. 232

Dépôt des Archives d'Outre-Mer à Aix-en-Provence Nouvelle-Calédonie. Population, émigration javanaise, vers 1930. — Agence générale, carton 49,125-129. Océanie. «Journal des choses remarquables dans le cours du voyage de YEtoile autour du monde» par François Chenard de La Giraudais, capitaine de brulôt, commandant de la flûte YEtoile, conserve de la Boudeuse, frégate de Bougainville, lors de son voyage autour du monde (Feuilles paginées 7 , 8 et 9 du manuscrit original autographe concernant l'escale de 1768 à Tahiti). - Miscellanea, boîte A I I , 8. Océanie. Iles Loyauté, scène de pêche à Tadine (Ile Maré), s.d. — Agence générale, carton 48,7. Marie-Antoinette Menier avec la collaboration de Catherine Méhaud

Dépôt des Archives d'Outre-Mer à Aix-en-Provence Archives nationales Dépôt des Archives d'Outre-Mer Chemin du Moulin de Testas, Les Fenouillères - 13100 Aix-en-Provence Tél.: 26.43.21 à Aix-en-Provence Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 9 h. à 17 h. Fermeture annuelle: 2 semaines à partir du lundi suivant le 14 juillet. Les archives rapatriées d'Outre-Mer sont conservées au dépôt annexe des Archives nationales à Aix-en-Provence. Lorsque les colonies françaises ont accédé à la souveraineté, le partage des archives qui avaient été constituées dans celles-ci s'est effectué en observant une distinction entre les archives de souveraineté et les archives de gestion, les premières revenant à la métropole, les secondes étant laissées sur place à la disposition des nouveaux états 1 . Par archives de souveraineté, il faut entendre tous les documents présentant un caractère politique, diplomatique, militaire ou privé, tels qu'ils émanent de l'administration des chefs de territoire en tant que dépositaires des pouvoirs de la République. On ne trouvera donc pas au dépôt d'Aix-en-Provence ce qui relève de la gestion, c'est-à-dire de l'administration pure: travaux publics, enseignements, santé, personnel local, etc. De par la nature même de sa constitution, on ne saurait trouver au dépôt de fonds concernant l'Océanie, la Nouvelle-Calédonie et les Nouvelles-Hébrides. Les fonds principaux concernant l'Asie sont ceux de l'Inde et de l'Indochine. On complétera leurs ressources par celles qu'offrent les archives imprimées, les archives privées, les microfilms ainsi que les fonds iconographique et cartographique.

1)

Cf. Laroche (Carlo), «Les archives de l'expansion française Outre-Mer conservées en Métropole», Gazette des Archives, 4e trim. 1966, pp. 235-252.

233

I Archives de France Plan: FONDS DE L'INDE Fonds ancien Registres de la Compagnie des Indes, 1701-1825 Anciennes archives de l'Inde française, 1690-1855 Dossiers concernant les Loges Fonds moderne, 1821-1954 Karikal, 1823-1910 Pondichéry, 1821-1914 Correspondance Pondichéry et Chandernagor, 1902-1940 Divers documents politiques et administratifs Fonds des Papiers publics Fonds notariaux Greffe du Conseil supérieur de Pondichéry Procès criminels Fonds microfilmé

FONDS DE L'INDOCHINE Archives centrales Fonds des Amiraux et du Gouvernement général Série A - Actes officiels Série Β - Correspondances générales Série C - Personnel Série D - Administration générale Série E - Aministration provinciale Série F - Affaires politiques Série G — Justice Série H - Travaux publics Série Κ - P.T.T. Série L - Commerce, industrie, tourisme Série Ρ - Marine de guerre Série Q - Cabinet militaire Série R - Instruction publique, sciences et arts Série S - Services sanitaires et assistance publique Série Τ - Finances Série U - Douanes et régies, contributions indirectes Autres fonds provenant de l'administration centrale française à Hanoï puis Saigon Archives du Haut-Commissariat de la République Service économique Cadastre Travaux publics Fonds du Conseiller politique, du Conseiller diplomatique et du Conseiller social Fonds divers

234

Dépôt des Archives d'Outre-Mer à Aix-en-Provence Haut-Commissariat de France à Saigon Affaires politiques Dommages de guerre Archives provinciales Fonds de la Résidence supérieure au Tonkin Registres Correspondance Départ Correspondance Arrivée Liasses d'archives Série Β - Correspondance générale Série D — Administration générale Série F — Affaires politiques Série M — Travail, colonisation et régime foncier Série Ν — Agriculture et forêts Série O - Navigation Série S - Services sanitaires et assistance publique Série U - Transports, importations Fonds de la Résidence supérieure au Cambodge Série A — Actes officiels Série Β - Correspondances générales Série C - Personnel Série F - Affaires politiques Série Q - Affaires militaires Fonds de la Résidence supérieure en Annam Série Β - Correspondance générale Série C - Personnel Série D - Administration générale Série E - Administration locale Série F - Affaires politiques et cultes Série G - Justice Série H - Travaux publics Série I - Mines Série J - Voies ferrées et transports Série Κ - Postes et télécommunications Série L - Industrie et commerce, tourisme Série M — Domaine, concessions et ventes Série Ν - Agriculture et forêts, service vétérinaire Série O - Navigation Série Q - Affaires militaires Série R - Enseignement et beaux-arts Série S - Service sanitaire et assistance médicale Série Τ - Finances Série U - Douanes Fonds de la Résidence supérieure au Laos Série A - Actes officiels Série Β - Correspondances générales Série C - Personnel Série D — Administration générale Série E - Administration provinciale Série F - Affaires politiques Série G - Justice

235

I Archives d e F r a n c e Sér Sér Sér Sér Sér Sér Sér Sér Sér Sér Sér Sér Sér Sér

eH el eJ eK eL eM eN eO eQ eR eS eT eU eZ

Travaux publics Mines Transports Postes, télégraphes, téléphone Commerce, industrie, tourisme Colonisation, travail, régime foncier Agriculture, eaux et forêts Navigation Affaires militaires Instruction publique Services sanitaires et assistance publique Finances Douanes et régies, contributions indirectes Copies de documents intéressant l'histoire

ARCHIVES IMPRIMÉES Etablissements français dans l'Inde Indochine Annam Cambodge Cochinchine Laos Tonkin Viet-Nam

FONDS PRIVÉS Fonds Fonds Fonds Fonds Fonds Fonds Fonds

Dupuis Parmentier-Leuba Naudin Marchai Fraisse Azambre Revertegat

MICROFILMS 2 Mi 13 Mi 19 Mi 21 Mi 24 Mi 38 Mi 40 Mi 41 Mi

-

Fonds Dupuis Documentation relative à l'Amiral Ohier Documentation relative à l'Indochine Journaux d'Indochine Thèses, mémoires, diplômes Hypothèques de Saiigon Rapports consulaires britanniques Etablissements français en Inde

FONDS ICONOGRAPHIQUE ET CARTOGRAPHIQUE Fonds iconographique Cartothèque

236

Dépôt des Archives d Outre-Mer à Aix-en-Provence FONDS DE L'INDE L'établissement des Français en Inde remonte au début du XVIIe siècle; ce n'est cependant qu'avec la troisième Compagnie des Indes (1665) que la France y prend vraiment pied et Dupleix, en 1741, se rend maître du tiers des Indes. Mais, avec le traité de Paris de 1763, la France doit abandonner toute l'Inde à l'exception des cinq comptoirs de Pondichéry, Karikal, Chandernagor, Yanaon et Mahé, dans lesquels toutefois elle s'engageait à ne pas entretenir de troupes. Les Etablissements français de l'Inde ne survécurent pas à l'indépendance de l'Inde (1947); la France renonça aux cinq comptoirs, elle céda Chandernagor en 1950 à l'Union indienne après plébiscite et les quatre autres comptoirs en 1954 à la demande de Nehru, sans même consulter la Chambre. Contrairement à celles des autres colonies, les archives de l'Inde sont anciennes. Un historique en a été fait par Edmond Gaudart, gouverneur en retraite, dans l'introduction à l'inventaire de ces archives 1 . Les lacunes constatées ne sont pas imputables à ce transfert; elles existaient déjà au début du siècle, du fait «du manque de vigilance et de soins de la part des autorités administratives» 2 qui en avaient la charge. Il s'agit d'un petit fonds (70 m. 1.) composé essentiellement de documents du XVIIIe siècle. Malheureusement, il a beaucoup souffert et le mauvais état de conservation des dossiers rend la consultation d'un grand nombre d'entre eux difficile. Il a fait l'objet en 1952 d'un microfilmage par les soins de Mlle Marie-Antoinette Menier, conservateur aux Archives nationales. Les mauvaises conditions techniques locales ont donné un film très irrégulier. Les 230 bobines sont actuellement conservées à Aix, mais plusieurs sont illisibles. Les lecteurs devront donc toujours se renseigner auprès des conservateurs pour savoir si les documents sont matériellement communicables. Les archives de l'Inde française se divisent en trois fonds: le fonds ancien ou de la Compagnie des Indes, le fonds moderne et contemporain et le fonds des papiers publics. Fonds ancien Registres de la Compagnie des Indes

1701-1825

108 registres pour lesquels ou peut se reporter à l'inventaire dressé par Martineau 3 . Pondichéry

1) 2) 3)

- Délibérations du Conseil supérieur. Reg. 1-3. (22 Mi 75-76) — Lettres du Conseil supérieur à la Compagnie des Indes. Reg. 4-12. (22 Mi 77-82)

Gaudart (Edmond), Catalogue des manuscrits des anciennes archives de l'Inde française, 2e éd., Pondichéry, 1926,1.1, pp. I-XVIII. Gaudart (Edmond), op. cit. Martineau (Alfred), Inventaire des anciennes archives de l'Inde française, Pondichéry, 1914, 38 p. (A.O.M.: 37 Mi 10).

237

I Archives de France - Correspondances diverses. Reg. 13-26. (22 Mi 83-89) - Actes divers. Reg. 27-49. (22 Mi 90-96) - Documents de l'époque révolutionnaire. Reg. 50-59. (22 Mi 97-102) Mahé. Reg. 60-79. (22 Mi 103-115) Karikal. Reg. 80-88. (22 Mi 116-119) Chandernagor. Reg. 89-97. (22 Mi 120-123) Autres comptoirs et registres se rapportant à plusieurs comptoirs. Reg. 98-107. (22 Mi 124-128) On peut aussi ajouter: 6 registres divers du Conseil supérieur de Pondichéry. 1773-1838 Registre de la liquidation de la Compagnie des Indes. 1754-1788 Anciennes archives de l'Inde française 1690-1855 Ce fonds se compose d'une série de 6870 dossiers, appelés également «feuilles volantes». Il est doté d'un répertoire «donnant un résumé suffisamment complet des faits que [les pièces] énoncent, pour guider et faciliter les recherches» 4 . Chaque volume est suivi d'un index des matières et des noms propres. Pondichéry. 1690-1789. Dossiers 1-1121. (22 Mi 35-33) Pondichéry. 1789-1815. D. 1122-2289. (22 Mi 3 4 4 0 ) Chandernagor et les loges du Bengale. 1720-1807. D. 2290-3182. (22 Mi 41-46) Karikal. 1739-1815. D. 31834425. (22 Mi 46-53) Mahé et les loges de Calicut et de Surate. 1666-1808. D. 4426-5097. (22 Mi 53-59) Yanaon, Mazulipatam et diverses localités. 1669-1793. D. 5098-5382. (22 Mi 59-60) Pondichéry. 1816-1855. D. 5383-6271. (22 Mi 60-72) Etablissements secondaires et loges. 1816-1855. D. 6272-6867. (22 Mi 72-74) Dossiers concernant les Loges Carte sur toile de 1782 (opérations). Divers cartes et plans (1 liasse). Dossiers sur les loges: Β - Bengale en général. Cassimbazar, Dacca, Jougdia, Patna, Surate. — C — Mahé. — D — Balassore. — E — Calicut. — F — Mazulipatam. — G — Iles Iskitippah. — V — Surate. — W — Mazulipatam.

Fonds moderne 1821-1954 Pour cette série, il existe au Dépôt des Archives d'Outre-Mer un répertoire dactylographié. Les registres sont classés par ordre chronologique. Karikal 1823-1910 (38 registres). Copies de lettres du gouverneur, du commissaire de la Marine avec le gouverneur, de l'administrateur; enregistrement de la correspondance de l'administrateur avec le directeur de l'intérieur et avec le gouverneur (lacunes).

4)

238

Gaudaxt (Edmond), Catalogue des manuscrits des anciennes archives de l'Inde française, Pondichéry, 1926-1936, 8 vol. (A.O.M.: 37 Mi 1-3).

Dépôt des Archives d'Outre-Mer à Aix-en-Provence Pondichéry 1821-1914 (74 registres) Lettres des administrateurs, le vicomte Desbassayns de Richemont, Melay et Saint-Simon; copies de lettres adressées à Karikal. — Correspondance du gouverneur à l'administrateur de Karikal, à la direction de l'intérieur, au secrétaire général des Etablissements de l'Inde; registres des arrêtés; notes confidentielles; circulaires.

Correspondance Pondichéry et Chandernagor 1902-1940 (20 registres) Lettres au départ, lettres confidentielles, télégrammes confidentiels, télégrammes chiffrés du gouverneur de Pondichéry. Il s'agit soit d'enregistrement, soit de copies in-extenso. Il existe au Dépôt des Archives d'Outre-Mer un relevé dactylographié de ces 20 registres.

Divers documents politiques et administratifs Un répertoire sommaire dactylographié a été dressé pour ce petit fonds (44 liasses) en grande partie non communicable: 1938-1954.

Fonds des Papiers publics Fonds notariaux Ces fonds sont très importants pour le XVIIIe siècle. Un relevé des registres, classés par ordre chronologique, se trouve aux Archives d'Outre-Mer. Notariat de Pondichéry: 80 volumes de 1699 à 1754 (manque l'année 1750). — 109 liasses de 1755 à 1835. — 1 vol. de successions vacantes de 1786 à 1827. Notariat de Chandernagor: 107 volumes de 1701 à 1818. - 1 liasse de 1752 à 1756. 2 registres de successions vacantes de 1794 à 1807. Notariat de Mahé: 5 liasses de 1791 à 1816, dont on a fait un inventaire détaillé dactylographié.

Greffe du Conseil supérieur de Pondichéry Cette série comprend des dossiers de successions, de successions vacantes et diverses affaires de 1733 à 1814 et de 1832 à 1835. Le fonds, en mauvais état, ne peut pas être consulté. (22 Mi 159 à 178) Procès criminels 252 dossiers de procès criminels de 1705 à 1815 composent ce fonds. Il y a quelques rouleaux d'olles et certains documents sont écrits en langue malabare. Un inventaire détaillé manuscrit a été fait, mais ce fonds ne peut être communiqué en raison de son mauvais état de conservation. (22 Mi 1 à 24) 239

I Archives de France Fonds microfilmé Le microfilm, conservé sous la cote 22 Mi, comprend: — la plupart des documents précités: procès criminels, «feuilles volantes», correspondance de Pondichéry et Karikal, archives judiciaires, greffe; — en outre, divers dossiers provenant de Pondichéry concernant Lagrenée, La Rosière, E.Périchon,Moracin, La Porterie, Desjardins, Lally, le marquis de Conflans, René Mousse; d'autres venant du greffe de Chandernagor sur Desjardins, Lally, Dulaurens, Porlant; — le plan terrier de Pondichéry; — la correspondance de Mahé 1849,1853,1907; — les documents exposés à Paris en 1931 à l'exposition coloniale internationale 5 .

FONDS DE L'INDOCHINE Dès l'origine, les amiraux et gouverneurs se sont préoccupés de la conservation des archives de leur administration. A la suite d'une délibération du Conseil colonial de Cochinchine du 29 septembre 1902, des locaux fonctionnels étaient installés à Saigon. Un règlement du 26 avril 1909 codifiait les conditions de versement, de triage et de communication. Sur l'initiative du gouverneur général Sarraut, un jeune archiviste-paléographe qui devait se révéler un remarquable administrateur, Paul Boudet, était chargé, en 1917, de mettre sur pied une organisation structurée des Archives pour l'ensemble de l'Indochine; celles-ci furent associées, sous une même Direction, dans des bâtiments et avec un personnel communs, à la gestion des trois grandes bibliothèques publiques de la Cochinchine à Saigon, du Cambodge à Phnom-Penh et la Bibliothèque centrale de Hanoï, créée avec l'appui du gouverneur général Pierre Pasquier, dont elle prit le nom. Les archives centrales de Hanoï étaient celles du Gouvernement général de l'Indochine. Elles englobaient, en même temps, les archives de la Résidence supérieure du Tonkin et des versements d'archives locales (résidences, ville de Hanoï, etc.). Les archives de Cochinchine à Saigon conservaient les premiers actes de l'administration locale française et ceux provenant des services du gouverneur et des diverses institutions de la colonie. Les archives de la Résidence supérieure de l'Annam, à Hué, avaient commencé à être réorganisées à partir de 1938 par le premier chartiste viêtnamien, Ngo-Dinh-Nhu, qui avait entrepris, en même temps, de remettre sur pied les archives proprement vietnamiennes du Gouvernement impérial. Les archives du Cambodge à Phnom-Penh, avaient le caractère d'archives centrales du protectorat. Au Laos, les archives n'avaient qu'une organisation de fait, au sein de la Résidence Supérieure.

5)

Gaudart (Edmond), Exposition coloniale internationale, Paris, 1931. Section historique des Etablissements français de l'Inde. Catalogue de quelques documents des Archives de Pondi-

chéry, Pondichéry, 1931. 240

Dépôt des Archives d'Outre-Mer à Aix-en-Provence Paul Boudet allait demeurer 31 ans à la tête de la Direction des Archives et des Bibliothèques de l'Indochine, dont deux arrêtés de 1917 avaient posé les fondements, complétés par des innovations hardies: création d'un corps d'archivistes-bibliothécaires indochinois, cours de formation et stages de secrétaires de l'administration destinés à se spécialiser dans la gestion des archives au sein de leurs services d'origine, instauration du classement décimal dans les archives, publication d'un Manuel de l'Archiviste, d'une Bibliographie de l'Indochine, d'une liste périodique des ouvrages remis au Dépôt légal, et d'un Recueil de textes administratifs de l'Indochine. Quatre chartistes, avant NgoDinh-Nhu, étaient venus collaborer à cette œuvre: André Masson et Rémi Bourgeois, Simone de Saint-Exupéry et Marie-Victoire Duval. En 1945, Boudet pouvait noter, pour les seules Archives centrales, le classement de 180.000 dossiers, de 35.000 liaisses et de 20.000 registres, répertoriés en trois catalogues (registre numérique, fichier méthodique, fichier alphabétique). Un classement provisoire ingénieux par lettres de séries permettait la communication immédiate des pièces récemment versées. Lors de l'arrestation par les Japonais de tous les fonctionnaires français, le 9 mars 1945, Ngo-Dinh-Nhu, avec l'assentiment de Boudet, fut chargé des fonctions de Directeur des Archives et Bibliothèques et put préserver l'intégralité des fonds. Pendant les événements du 19 décembre 1946 les locaux des Archives centrales de Hanoï, occupés par les forces nationalistes, furent le théâtre de quelques combats, au cours desquels plusieurs séries de registres et de dossiers ont disparu. Après la reprise de possession par les autorités françaises, les archives récentes encore conservées au palais du gouverneur général furent transportées dans les bâtiments de la Résidence supérieure du Tonkin, devenue Commissariat de la République. A la suite des accords préparés par F. de Ferry, successeur de Boudet, et signés en 1950 avec les gouvernements du Viêtnam et du Cambodge, la France fit rapatrier les archives de souveraineté. Ferréol de Ferry

Les fonds d'archives conservés au Dépôt des Archives d'Outre-Mer forment un ensemble considérable de plus de 3.000 mètres linéaires. On peut y distinguer: Les archives centrales (2/3 de l'ensemble) qui regroupent les archives du Gouvernement général et de ses services, notamment le fonds des Amiraux (360 m J.), fonds ancien de caractère politique et militaire qui intéresse les débuts de la colonialisation mais auquel des versements divers allant jusqu'en 1940 ont été incorporés; le fonds du gouvernement général (200 m J.) qui recoupe partiellement le fonds des amiraux et dont les séries, d'inégale importance, correspondent aux divers services; divers fonds d'administration centrale tels que ceux du Haut-Commissariat de France à Saigon, le fonds des dommages de guerre, etc. Les archives provinciales qui tirent leur origine des résidences supérieures: fonds de la Résidence supérieure au Tonkin (450 m.l.), fonds très riche et en cours de classement; fonds de la Résidence supérieure au Cambodge (250 m J.) assez considérable, non encore classé mais pourvu d'un bordereau; fonds de la Résidence supérieure en Annam (100 m.l.), 241

I Archives d e F r a n c e

petit, dont les documents jusqu'en 1940 ont été classés et dotés d'un répertoire multigraphié; fonds de la Résidence supérieure au Laos (21 m.l.), petit fonds classé et doté d'un répertoire multigraphié. Le fonds du gouvernement de Cochinchine est resté dans sa totalité à Saigon. Toutefois on peut trouver de nombreux dossiers relatifs à la Cochinchine dans le fonds des Amiraux et dans celui du Gouvernement général. Cadre de classement des archives de l'Indochine: Ce cadre a été établi par Paul Boudet d'après un plan méthodique. De grandes séries générales désignées par une lettre regroupent les affaires d'après leur nature. C'est suivant le système décimal que sont faites les subdivisions à l'intérieur des grandes séries1. A Β C D E F G H I

— Actes officiels (registres d'actes officiels originaux) — Correspondances générales - Personnel - Administration générale - Administration provinciale - Affaires politiques - Justice - Travaux publics — Mines J - Chemin de fer, transports terrestres et aériens Κ - Postes, télégraphes et téléphones L - Commerce, industrie, tourisme M - Travail, colonisation, régime foncier Ν - Agriculture et forêts O - Navigation Ρ - Marine de guerre Q - Affaires militaires R - Instruction publique, sciences et arts S - Services sanitaires et assistance publique Τ - Finances υ - Douanes et régies, contributions indirectes ν - Archives et bibliothèques χ - Affaires diverses

Ces séries sont très inégalement représentées dans nos fonds: les archives de souveraineté ne regroupent en principe que les questions politiques, militaires ainsi que celles qui concernaient les citoyens français. En revanche, les archives du Haut-Commissariat, créé après le partage, ont été considérées dans leur ensemble comme des archives françaises et rapatriées en bloc. Mais, étant donné leur caractère récent, elles ne sont pas communicable s. Archives centrales Fonds des Amiraux et du Gouvernement général Ce fonds se compose de dossiers cotés de 1 à 64 160 contenant des documents anciens du début de la colonisation à la fin de la lile République. Toutefois, il y a des lacunes dues à 1)

242

Manuel de l'archiviste. Instructions pour l'organisation et le classement des archives de l'Indochine, Hanoï, 1934, 160 p.

Dépôt des Archives d'Outre-Mer à Aix-en-Provence des retraits effectués par diverses administrations responsables en 1950,1953 puis 1954 et à des pertes qui se sont produites lors de la guerre puis des transferts. Pour ces dossiers, il existe un fichier méthodique. Le lecteur qui désire obtenir la communication d'un dossier doit inscrire sur la fiche de demande le numéro qui précède la courte analyse du document. Le reste du fonds est classé suivant les grandes séries, mais ne comporte pas de répertoire. Cependant, le chercheur peut se faire communiquer les documents suivants: Série A — Actes officiels Ail Ordres, arrêtés, décisions du gouverneur de la Cochinchine: Arsenal de Saigon (nov. 1875 — sept. 1878); Service de la Marine (janv. 1876 — déc. 1883); Service administratif (nov. 1875 — déc. 1877); Service judiciaire (nov. 1875 — déc. 1887); Intérieur (janv. 1885 — déc. 1888); Pièces concernant le Cambodge (1882-1887). Arrêtés du gouverneur général de l'Indochine du 15 nov. 1887 au 25 août 1955 (quelques lacunes). A 16 Circulaires du gouverneur général, 1930-1943 (lacunes). A 23 Originaux des arrêtés du gouverneur de la Cochinchine (19 déc. 1887 au 29 mai

1888). Série Β — Correspondances générales Β 11 Dépêches ministérielles, 1858-1915 (lacunes). Β 12 Dépêches ministérielles. Cabinet militaire, 1879-1913 (lacunes). Β 15 Service des affaires politiques. Β 20 Correspondance départ du gouverneur général, 1886-1920 (lacunes). Β 21 Correspondance générale ministérielle (départ), 1862-1941 (lacunes). Β 221 Correspondances intérieures (départ), 1903-1943 (lacunes). Β 222 Correspondances extérieures (départ), 1857-1941 (lacunes). Β 225 Bureau politique. Correspondance départ, 1898-1948 (lacunes). Β 25 Notes postales, 1926-1943. Β 233 Correspondance départ à divers, 1909-1922. Β 50 Enregistrement des télégrammes au départ, 1887-1949. Β 60 Enregistrement des télégrammes à l'arrivée, 1879-1941. Β 70 Correspondance intérieure confidentielle, 1916-1930, 1931,1933,1934-1937, 1939. Série C — Personnel Non communicable. Série D D 10 D 17 D2 D 23 D 24 D 25

— Administration générale Rapport sur la situation administrative de l'Indochine en 1891 (2 liasses). Organisation administrative de l'Indochine. Inspection des colonies, 1856-1889. Assemblées et conseils. Conseil supérieur de l'Indochine, puis Conseil du gouvernement, 1897-1937. Conseil colonial, 1887-1896. Conseil privé de la Cochinchine, 1900-1915. Conseil du protectorat au Cambodge, 1910-1943. D 27*1 Grand conseil des intérêts économiques et financiers, 1929-1937. D6 Police administrative. 243

I Archives de France D D D D D D D

611 7 71 8 84 86 88

Police de la presse. Revue de la presse, 1899-1934. Forces de police. Garde indigène, 1900-1913. Etat civil. Avis de décès européens, 1908-1913 Naturalisation de tirailleurs indigènes. Statistiques, 1901-1907,1920-1927.

Série E — Administration provinciale Quelques liasses. Série F — Affaires politiques F 0 Généralités. F 03 Rapports au gouverneur général: Rapports politiques: Cochinchine, Tonkin, Laos, Annam, Kouang Tchéou Wan, 1887-1909 (20 liasses). Rapports des chefs d'administration locale: 1910-1937 (19 liasses). F 07 Propagande. Envoi annuel en France d'une mission de mandarins chinois, 19031906. F 10 Relations diplomatiques. Guerre russo-japonaise, délimitations de frontières. F 44 Administration annamite. Procès-verbaux du Conseil du Co-mat, 1923. F 60 Police des frontières. Rapports (30 liasses). F 7 Sûreté générale et immigration. F 71 Presse chinoise, 1907-1910 (12 liasses). F 73 Surveillance des étrangers asiatiques (8 liasses). Expulsions de Cochinchine, 1908-1913. Expulsions du Tonkin, 1904-1914. Expulsions de Cochinchine et Tonkin, 1915. F 9 Cultes. F 98 Caodaïsme, 1925-1950. Communisme, 1920-1930. Les autres dossiers de police ne sont pas communicables. Série G — Justice G 10 Législation. Codes, 1920-1933. Le reste de la série n'est pas communicable. Série H — Travaux publics H 1 et 2. Routes et ponts, 1922-1944. Divers (4 liasses) Série Κ — P.T.T. Divers, 1904-1938 (7 liasses). Série L — Commerce, industrie, tourisme L 3 Expositions. L 33 Exposition coloniale internationale de Paris, 1931. 244

Dépôt des Archives d'Outre-Mer à Aix-en-Provence L 36 L 40 L81

Foire de Hanoï, 1918-1932. Renseignements économiques. Annuaire économique de l'Indochine, 1926. Tourisme. Hôtels, 1921-1935. Divers.

Série Ρ — Marine de guerre Depuis 1890. Série Q - Cabinet militaire 1880 à 1952 En partie non communicable (100 ml.). Série R — Instruction publique, sciences et arts R 37 Baccalauréat, 1954-1955. Ce petit fonds contient les dossiers des candidats au baccalauréat de l'enseignement secondaire par année, par centre, par session et par série. Pour chaque candidat, ou trouve son dossier d'inscription, ses copies corrigées et l'état des notes des épreuves écrites et orales ainsi que celui des épreuves facultatives. Centres de Hanoï, Hué, Vientiane, Saigon, Dalat, Phnom-Penh, Tourane. Ce fonds n'est accessible qu'aux autorités universitaires et aux intéressés. R7 Service géographique, 1899-1914. Série S — Services sanitaires et assistance publique Série Τ — Finances Direction du Trésor, non classé (260 m.l.). Série U — Douanes et régies, contributions indirectes U1 Douanes. U 63 Régime des tabacs. U7 Régies diverses. U8 Impôts indirects divers. U9 Magasins généraux. Autres fonds provenant de l'administration centrale française à Hanoï puis Saigon Archives du Haut Commissariat de la République (360 m l . ) C.R. Ce fonds, comprenant les archives récupérées du cabinet militaire de l'ancien gouvernement général, le cabinet du gouverneur général Brévié, les affaires politiques, n'est pas classé, mais il y a des bordereaux d'envoi. Service économique (50 m l . ) S.E. Ces archives ont été classées par le service économique selon la méthode de Paul Boudet et un index méthodique dactylographié accompagne ce fonds. On y trouve des rapports, des accords commerciaux, des dossiers sur les travaux publics, l'eau, l'électricité, les 245

I Archives de France mines, le service géologique, les chemins de fer, les P.T.T., le commerce, l'industrie, le tourisme, les sports, la chasse, l'agriculture, les forêts, les chambres d'agriculture, la colonisation, le coton, le caoutchouc, les tabacs, l'élevage, les douanes. Cadastre (80 m.l.) Non classé. Travaux publics (22 m l ) T P . Ces archives, sans bordereau ni répertoire, viennent d'être transférées aux Archives d'Outre-Mer (août 1973). Fonds du Conseiller politique, du Conseiller diplomatique et du Conseiller social (110 m.l.) C.P. Des bordereaux ont été joints à ces documents qui ne sont pas communicable s. Divers fonds non classés (400 m.P.) provenant de: — la Direction des affaires économiques, 1940-1950; — Cabinet militaire de Lattre, Blaizot; — Cabinet civil, 1945-1951; — Direction générale de la documentation, 1946-1953 (cette dernière partie est dotée d'un répertoire). Haut-Commissariat de France à Saigon (120 m.l.) Il s'agit là d'un fonds rapatrié par les soins de l'ancien ministère des Etats associés. Après avoir été entreposé dans les sous-sols de l'ancienne Agence de la France d'Outre-Mer, il fut transféré à la section Outre-Mer des Archives nationales vers 1966 où Melle Coquelin, attachée au C.N.R.S., entreprit en 1972 un premier classement de ce fonds. Au cours de l'année 1973, les 331 cartons composant ce fonds furent envoyés à Aix-en-Provence. Ces archives contiennent la correspondance du Haut-Commissariat de France à Saigon de 1946 à 1954 et ne sont donc pas communicables. Affaires politiques (100 ml.) Ce fonds des archives de la Direction des Affaires politiques du Haut-Commissariat a été transféré aux Archives d'Outre-Mer en août 1973 sans bordereau ni répertoire. Ces documents ne sont pas communicables. Dommages de guerre Il s'agit de dossiers concernant les sinistres survenus à des personnes physiques ressortissantes du Cambodge, du Laos et du Vietnam et exclues du bénéfice de la loi sur les dommages de guerre (art. 10 du décret du 27 septembre 1947 portant application à l'Indochine de la loi du 28 octobre 1946 sur les dommages de guerre); ces dossiers dits régnicoles ont été transférés en 1968 aux Archives d'Outre-Mer par les soins du ministère de l'Équipement et du Logement qui en détient le fichier alphabétique utilisé par les services liquidateurs des dommages de guerre. Le ministère de l'Équipement a aussi transféré en 1970 aux Archives d'Outre-Mer les dossiers de procédure des dommages de guerre mobiliers, ainsi que les dossiers de domma246

Dépôt des Archives d'Outre-Mer à Aix-en-Provence ges de guerre immobiliers. Ce fonds des dommages de guerre ne peut être communiqué, vu sa date et sa nature, qu'aux services administratifs responsables. Sont ajoutées à ce fonds des épreuves de photographies provenant de l'ancien service des Dommages de guerre d'Indochine, prises entre 1948 et 1954, ayant servi à l'étude des dossiers des dommages de guerre. Archives provinciales Fonds de la Résidence supérieure au Tonkin Le fonds du Tonkin, très riche, est en cours de classement. On trouvera donc ici non pas un répertoire mais un relevé sommaire des documents que le lecteur pourra consulter dès que les archives auront été définitivement classées. Registres Correspondance Départ 2450 volumes d'enregistrement de la correspondance des services de la Résidence supérieure au Tonkin forment cette série. Ils couvrent la période de 1885 à 1952 avec un registre pour les années 1874-1879, il y a des lacunes. Pour la période 1885-1940, on trouve une soixantaine de registres par an. Après 1940, seuls des registres concernant les affaires économiques et sociales sont conservés. Un relevé chronologique dactylographié se trouve aux Archives d'Outre-Mer et permet la consultation de ces registres avant leur classement définitif. — Lettres et télégrammes du résident supérieur au Tonkin au gouverneur général de l'Indochine, au secrétaire général de l'Indochine, à «l'autorité française». — Lettres et télégrammes du résident supérieur au Tonkin au lieutenant gouverneur de la Cochinchine à Saigon, aux résidents en Annam, au Tonkin. — Lettres et télégrammes du résident supérieur au Tonkin aux résidents, chefs de province (Haï Ninh, Nam Dinh, Son Tay, Lang Son, Ha Nam, Thaï N'guyen, Thaï Binh, etc.), aux résidents et chefs de service, aux maires. — Lettres et télégrammes du résident supérieur au Tonkin au Conseil de protectorat, au Conseil du contentieux administratif. — Lettres et télégrammes du résident supérieur au Tonkin aux autorités indigènes, aux mandarins, aux phus, aux huyens, au Kinh luoc d'Hanoï. — Plaintes, requêtes. — Notes de service, bulletins de «soit communiqué», bulletins de renvoi, bordereaux. — Bureau d'ordre, 1er bureau, 2e bureau, 3e bureau, 4e bureau, 5e bureau. — Administrations diverses. — Autorités militaires. — Douanes et régies à Haiphong et Saigon. — Direction de l'agriculture, jardins botaniques. — Service de prison, immigration, identité. — A partir de 1920: Comité central des mutilés et réformés de guerre. Comité local des pupilles de la Nation. 1924: Bureau spécialisé des mutilés, réformés et rapatriés. — À partir de 1940: affaires et services économiques. 247

I Archives de France Correspondance Arrivée Les registres sont moins nombreux (1500) et recouvrent les années 1887-1951. D'autres registres, reflet de l'activité administrative des divers services, sont restés insérés dans les liasses. Liasses

d'archives

Le fonds est en cours de classement, mais on peut donner dès maintenant aux chercheurs un certain nombre de documents: Série Β — Correspondances générales Correspondances diverses du résident supérieur, 1920-1927 (9 liasses). Correspondances avec le gouverneur général, 1910-1914. Télégrammes et notes postales jusqu'en 1941. Série D — Administration générale D 25 Procès-verbaux des séances du Conseil de protectorat, 1894-1904. D 71 Garde indigène de Bac Ninh, Ha Nam, Hai Duong, Hung Hoa, Hung Yen, Ninh Binh, Phu Lien, 1888-1902. Garde indigène de Linh Co, 1891-1915. Série F F 17 F 68 F 71 F 73 F 732 F 77 F 91

— Affaires politiques Affaires japonaises. Mission japonaise, 1925. Police des frontières. Pirateries: 2e bureau, 1891-1912 (25 liasses). Presse indochinoise, 1928-1938. Surveillance des étrangers asiatiques. Expulsions d'Hindous, de Chinois. Congrégations chinoises. Cultes catholique et protestant, 1887-1907. Culte catholique, 1877-1896.

Série M — Travail, colonisation, régime foncier M0 Colonisation, généralités, 1911-1922. Série Ν — Agriculture et forêts Chambre d'agriculture. Série O — Navigation Ports fluviaux, ports autonomes, navigation. Série S — Services sanitaires et assistance publique S 02 Inspection des services sanitaires, 1912-1919. S 05 Commission d'hygiène des provinces, 1916-1918. S 47 Lépreux. S 48 Service anti-malarien. S5 Assistance médicale. 248

Dépôt des Archives d'Outre-Mer à Aix-en-Provence Série U — Transports, importations Fonds de la Résidence supérieure au Cambodge Lors du rapatriement des archives de la Résidence supérieure du Cambodge au ministère de la France d'Outre-Mer, il a été établi par les services qui se sont occupés du déménagement des bordereaux d'envoi détaillant le contenu des 145 caisses. Malheureusement, le contenu de chacune des caisses n'est pas homogène: on trouve des documents de toutes les origines et de toutes les périodes. Il y a eu, d'autre part, quelques bouleversements inévitables — quoique peu importants — entre les divers transferts de Phnom-Penh à Paris puis à Aix-en-Provence. Pour dresser l'état de ce fonds, on s'est servi des bordereaux d'envoi des caisses, tout en effectuant des sondages dans les archives. Cela donne un travail imparfait, mais qui donne au lecteur une idée générale de ce qu'on pourra consulter lorsque les archives seront classées. On a plus particulièrement détaillé la série F qui est la plus importante et qui présente le plus grand intérêtpour les chercheurs. On a esssayé, aussi souvent que possible, de préciser les dates des documents: toutefois, lorsqu'on donne deux dates extrêmes, on n'a pas pu vérifier qu'il n'y a pas de lacunes; il est possible que l'on trouve, lors du classement, le même type de documents pour d'autres années. Série A — Actes officiels Circulaires ministérielles. Série Β — Correspondances générales Β 1 et Β 2. Correspondances au départ: Correspondance générale, 1868-1941. — Correspondance confidentielle, 1890-1935. — Correspondance du résident supérieur à tous les résidents, 1908-1933. — Correspondance à la signature du résident supérieur, 1946. — Correspondance du Secrétariat particulier, 1930-1932,19371939,1940-1941. Cabinet: correspondance, 1925-1942 (lacunes) et notes du chef de Cabinet, 1925-1929. — Délégation du gouvernement cambodgien, s.d. — Correspondance ou enregistrement des divers bureaux, ~ 1923 — ~ 1925. Bulletins de «soit-communiqué», 1917. —Notes postales, 1923-1925. — Emprunt indochinois, 1922. — Enregistrement des bordereaux pour les services généraux et locaux, 1927-1930. Β 3 et Β 4. Correspondance à l'arrivée: Amiral, 14 août 1873 — 17 mars 1882. — Amiralgouverneur de laCochinchine, 1863. — Correspondance générale, 1911-1920. Correspondance des services du Cambodge, 1926-1932. - Correspondance des résidents, 1926-1932. — Bulletins de «soit-communiqué». Β5 Télégrammes au départ: Gouvernement général, 1911-1932. — Résidents, 19041906. - Correspondance générale, 1898,1915-1917. Β6 Télégrammes à l'arrivée: Gouvernement général, 1917-1939. — Résidences, 1902-1939. - Correspondance générale, 1890-1898,1924-1926. Β7 Télégrammes départ et arrivée, correspondance générale, 1916-1939. Β8 Correspondances diverses: Arrivée et départ de divers services à identifier, 18901940. — Arrivée et départ du résident supérieur: au roi du Cambodge, 1898-1904; au gouverneur de la Cochinchine, 1906-1914; au ministre de France à Bangkok; aux résidents, 1884-1889. — Administration cambodgienne: correspondance 249

I Archives de France

Β9

avec les ministres, 1892-1923; enregistrement des correspondances des ministres du roi en cambodgien, 1897-1901. - Correspondance des provinces: PhnomPenh, 1890-1909 (épaves); Kampot, arrivée et départ, 1906,1930-1941 ; Kompong Cham, départ, 1930; Takeo, départ, 1907-1911 ; Païlin, Tonlérepou, Siem Réap, Prey-Veng, Soai Rieng, Kratié, Kompong Chnang, Stung Treng, Battambang, Kompong Thom . . . Répertoires de correspondance: Avec les résidents, 1912-1914, 1917,1923. Cabinet, correspondance générale, 1925.

Série C — Personnel Non communicable, nombreux dossiers individuels des personnels européen et indigène.

Série F — Affaires politiques F 0 Généralités: Rapports politiques (surtout pour les années 1920-1940). Programme de pénétration dans l'arrière-pays moï. Pacification. F 1 Relations diplomatiques. Traités: Relations avec le Siam, 1927-1935, 1933-1934; frontières avec le Siam, 1905-1931 ; incidents entre le Siam et le Cambodge, 1903-1929. - Cession de Battambang. Administration des territoires cédés. Cession de l'île de Treyka à la France par le roi Norodom, 1904-1905. — Affaires diverses, 1893-1929. F 2 Consulats de France en Extrême-Orient: Consulat de Battambang. — Relations avec la légation de France à Bangkok, 1927-1930. F 3 Renseignements politiques: Information sur les pays voisins de l'Indochine, excepté la Thaïlande, 1927-1936. — Relations avec les pays de l'Union indochinoise. — Renseignements sur les pays étrangers, 1896-1926. — Activités américaines aux Indes néerlandaises. — Convention franco-chinoise, 1927. F 4 Rapports avec les rois et les princes: Déplacements de la famille royale. — Décès et successions de rois et de princes. — Listes de personnes autorisées à visiter le palais royal, construction, ornementation du palais. — Palais royal (correspondance, communiqués, divers), 1885-1942. — Rapports avec les rois et les princes du Cambodge et l'administration cambodgienne, 1910-1917. — Administration cambodgienne, conseil des ministres: rapports, 1913-1916; affaires diverses, 1902-1905; ministère du Palais. F 5 Missions et explorations. Quelques dossiers. F 6 Police des frontières, piraterie, révoltes. Divers dossiers, 1875-1890. F 61 Police des frontières: Police des frontières du Siam, de la Cochinchine, du Cambodge, 1895-1928. — Révoltes et pirateries aux frontières, 1891-1915. — Police de la frontière du Cambodge, 1928-1939. - Répression des malfaiteurs à la frontière de Cochinchine. F 65 Révoltes et pirateries: Révolte au Cambodge, agitateurs chinois. - Activités communistes au Cambodge, en Cochinchine, au Siam. — Activité communiste annamite et du Kuoming tang. — Mouvement révolutionnaire communiste au Cambodge et en Cochinchine. — Répression des actes de piraterie, organisation de la police de répression, 1929-1931,1932-1935, 1939-1941. - Pirateries et vols, 1 8 9 6 , 1 9 0 2 - 1 9 3 1 . - P i r a t e r i e s de la région de Pnong, 1914-1915. - Vol d'objets d'art. - Vol de dynamite, 1931-1940. 250

Dépôt des Archives d'Outre-Mer à Aix-en-Provence F 69 F 7 F 70

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Attentats politiques: Assassinats, agressions, enlèvements: 1 9 0 3 , 1 9 0 4 , 1 9 0 5 1 9 2 5 , 1 9 3 3 . . . — Dossier sur l'assassinat de Bardez, en particulier. Sûreté générale et immigration. Généralités sur l'organisation de la sûreté générale et de l'immigration: Contrôle des étrangers et des passagers. — Rapports des agents. — Rapports journaliers, 1920-1942. — Immigration, identité judiciaire, 1912-1932. — Application de l'interdiction de séjour aux Cambodgiens, 1930 à 1937. Surveillance des Européens et assimilés, 1876-1930: Signalement d'étrangers de passage, 1920-1930. — Affaires confidentielles concernant les Européens. — Extraditions des Européens, 1927-1930. Surveillance des étrangers asiatiques: Généralités (immigration, extradition, rapatriement, renseignements confidentiels), 1902-1928. — Surveillance, 19271930. - Expulsion des Chinois et Asiatiques étrangers, 1900-1940 (nombreux dossiers). — État des Chinois renvoyés à cause de leur situation fiscale irrégulière, 1936-1939. - Extraditions de Chinois et de Cambodgiens, 1927-1930. - Interdictions de séjour des Asiatiques, 1912-1926, 1931, 1938-1941. Surveillance des indigènes et assimilés: Surveillance, généralités. — Internements par mesures administratives. — Interdictions de séjour, 1902-1938. — Résidence obligatoire. - Expulsion d'indigènes, 1908-1917. - Expulsion d'Annamites, 1921-1941. - Titres d'identité. - Rapatriements. Contrebandes d'armes: Fabrication et détention d'armes, 1934. Congrégations: Kompong Speu, chef des Chinois — Chefs des Annamites. Élection des chefs de congrégations diverses, 1914-1929. — Nomination de chefs de congrégation chinoise dans la province de Kompong Thom. Passeports, permis de circulation: Passeports et laissez-passer, 1903-1932. — Permis de séjour d'Asiatiques étrangers. — Demandes de passeports pour la Chine. — Visas, passeports de Chinois se rendant au Siam. — Laissez-passer pour des régions interdites. Cultes. Cultes catholiques: Biens des missions, 1908. Affaires missionnaires. — Rapports entre Eglise et Etat, 1891-1918. Culte protestant: Religion américaine évangélique, 1932-1937. Culte bouddhique. Caodaïsme. Nombreux dossiers.

Série Q - Affaires militaires (1889-1939) Mobilisation, 1889-1906,1914,1916. - Mobilisation administrative, 1 9 1 3 , 1 9 1 8 à 1924. - Volontaires, 1914-1918. Services civils. Réquisitions de personnes et de moyens de transport, ravitaillement, 1918-1919. Tirailleurs. Pensions, allocations, soldes. Service militaire, 1912-1917. - Recrutement européen. - Recrutement indigène, 19041919. - Réserves européennes, 1893,1894-1926. - Sursis. Aménagement des postes stratégiques. — Terrains d'atterrissage, aérodromes. Missions militaires. Justice militaire. Etat sanitaire des blessés et des malades. 251

I Archives de France Il est impossible, dans l'état actuel de classement, de donner des détails sur les autres séries. La série G paraît assez importance avec les archives de la gendarmerie et de la police judiciaire. Les rapports politiques et économiques des diverses provinces (série E), les tournées d'inspection des résidents et gouverneurs (série D), les rapports économiques généraux (série L) sont nombreux et couvrent, semble-t-il, toute la période coloniale. Fonds de la Résidence supérieure en Annam Les accords de protectorat du 25 août 1883 et du 6 juin 1884 ont permis l'introduction, dans le royaume d'Annam, de l'administration française. Celle-ci, loin de doubler inutilement l'administration annamite traditionnelle, l'a assez bien complétée dans des domaines nouveaux d'activité, créant ainsi un système mixte. Le résident supérieur de France à Hué a u n double rôle. Il représente le gouvernement français, ou plutôt le gouverneur général de l'Indochine, auprès de la cour d'Annam et préside même le Comat, conseil secret qui assiste le roi. Il est également, toujours sous la direction et le contrôle du gouverneur général, le chef de l'administration coloniale du royaume, à l'exception des services judiciaires. Le présent fonds provient des bureaux mêmes de la Résidence. On y trouvera essentiellement, encore que très souvent sous forme d'épaves, des documents relatifs aux fonctions administratives du résident supérieur: correspondance générale avec le gouverneur général, les services, les particuliers; les dossiers du personnel (non consultables); les rapports avec les résidents de France dans les provinces, des dossiers de demandes de concessions de terrain et de subventions émanant de colons et aussi d'indigènes. En revanche, peu de choses sur les rapports avec le gouvernement annamite et l'administration traditionnelle. Il faut noter, également, que certains services coloniaux, organisés au niveau de l'Union et qui avaient en Annam leur direction hors de Hué, à Tourane notamment, jouissaient de ce fait en partie d'une certaine autonomie administrative. Enfin, de nombreux dossiers intéressent le Laos. Les dossiers ont été classés suivant les grandes divisions du cadre de classement établi par Boudet. En dépit de ses lacunes, ce fonds permet de rendre compte de la position particulière et du rôle administratif de la Résidence de France à Hué. Série Β — Correspondance générale Enregistrement de la correspondance au départ (1875-1938). Cette série est très lacunaire et ne présente plus, en fait, que des épaves. Β 1 Β2 Β3 Β4 Β 5-14

252

Correspondance départ, lettres du chargé d'affaires Rheinart à la cour de Hué (recueil de copies), 30juillet - 23 septembre 1875. Enregistrement de la correspondance départ du chargé d'affaires, 23 mars 30 septembre 1876 (1 registre). Correspondance départ du Résident Charles au Résident à Faifo, 7 février décembre 1 9 1 4 ( 1 registre). Correspondance départ de la Direction des Bureaux de la Résidence Supérieure adressée aux membres du Conseil de Protectorat, registre 3 avril — 30 juin 1934. Correspondance départ du Résident Supérieur Graffeuil. 5. 1er mai - 29 juin 1935. — 6. Novembre - décembre 1935. — 7. Avril 1938. — 8. Mai 1 9 3 8 . - 9 . Juillet 1 8 3 8 . - 10. Août 1 9 3 8 . - 11. Septembre 1938. 12. Octobre 1938. - 13. Novembre 1938. - 14. Décembre 1938.

Dépôt des Archives d'Outre-Mer à Aix-en-Provence Série C - Personnel (1910-1930) C 1 Généralités: Statut des élèves-administrateurs, 1910. — Documents sur le personnel européen, 1924. — Circulaire du Gouverneur Général du 10 mars 1930 sur le contrôle des emplois réservés aux anciens militaires indigènes.

Série D - Administration générale (1893-1940) Quoique très fragmentaire, cette série est une des plus importantes du fonds; elle représente, en effet, la plus grande partie de l'activité du Résident Supérieur. D 1

D2 D3

D4

D5

D6

Conseil du Protectorat. Réunions, 1911,1913,1930. — Conseil des Intérêts français économiques et financiers: Réunions du 20/11/1930; convocations, ordre du jour, procès-verbaux des séances, questions examinées. Chambre des représentants du peuple. Procès-verbaux des séances, 1920-1932. Inspection des colonies, 1900-1916. Rapports et circulaires, 1900-1909. — Inspection des Affaires politiques et administratives. Rapport sur la gestion du Résident Giran, 1916. — Administration provinciale. Questions particulières relatives aux relations avec le Laos, 1895-1902. — Organisation administrative locale (1893-1913): Organisation du Laos annamite, 1893; poste administratif de Song Khône, 1894; rattachement à l'Annam d'une enclave du Laos, 1912; délimitation des provinces du Thua-Thien et Quang-Nam, 1902; délimitation des provinces de Khanh-hoa (Nha-trang) et Binh-thuan (Phan-Thiêt), 1913. Missions d'études (1893-1915): Etudes économiques et missions administratives, missions des Français en Indochine et d'Indochinois en France. — Généralités (1906-1923): Renseignements statistiques sur le fonctionnement des services administratifs en Annam pour la mission de propagande coloniale, 1923; statistiques de colonisation et de population, 1906-1908. Etat civil (1929-1931): Application de l'arrêté du 1er août 1930 créant l'Etat civil indigène; naturalisations et adoptions, 1929-1931. - Distinctions honorifiques (1909-1928): Dont 1921 : octroi du titre de noblesse au Résident Supérieur Charles; 1928: octroi du titre de Duc de Trach-Nam à P. Pasquier. Police, police administrative (1929-1940): Suspension de l'Agence générale des Colonies, 1930; réglementation de la protection des femmes et des enfants contre la traite, 1930; application de la loi du 12/2/1927 sur les objets transportés; demandes d'autorisations pour matériel dangereux (explosifs, etc.), huilerie, essence, 1929-1940; police des associations; status et procès-verbaux des séances du Cercle de la Rivière Noire de Hué, 1901-1918.

Série E - Administration locale (1899-1928) E 1-3 Rapports mensuels envoyés au Résident supérieur par les Administrateursrésidents des différentes provinces, 1914. E4 Organisations administratives: questions particulières. Postes administratifs, tournées administratives, circonscriptions administratives, 1899-1920. E 5 Assemblées avec les notables indigènes. Mandarins provinciaux, 1914-1919. E6 Administration municipale (1917-1928): Réunions de la commission municipale deTourane, 1928; éclairage urbain: adjudications, 1917-1924; installation d'eau, baux d'immeubles, noms de rues de Vinh avec carte, 1921. 253

I Archives de France Série F - Affaires politiques et Cultes (1907-1917) F 1 Rapports politiques sur des affaires particulières (1907-1917): Pillages dans les villages, 1907; attaque de Mois, 1909; doléances des Djaraï, 1910; assassinats commis par les Moïs, 1912; émeute sur les chantiers à la Nam Pao (Laos), 1917. — Rapports politiques envoyés par les administrateurs des provinces, 1900-1914. — Cultes: quêtes de prêtres chaldéens en Annam, 1909. Série G - Justice (1889-1932) Affaires judiciaires diverses, (1909-1928). — Gendarmerie: Bâtiments de la gendarmerie de Tourane, 1889-1895; suppression du poste de gendarmerie de Bin Thuy, 1932. — Prisons: Nourriture des prisonniers en 1917. Série H - Travaux publics (1907-1933) Rapports sur le fonctionnement du service des Travaux publics, septembre 1913 - septembre 1914. — Construction d'une route de Théores à Darlac, 1907. — Aménagement et réparations des chemins de Bana, 1923. — Procédure au sujet de la route de Tourane à Bana, 1919-1924. — Correspondance du 2e bureau avec l'Inspection générale des Travaux publics, 1933. S é r i e l - M i n e s (1911-1941) Demandes d'exploitation de carrières de phosphates, 1911-1912 (avec cartes). — Demandes d'exploitation de carrières de marbre, 1930 (avec cartes). — Demandes d'autorisation de recherches minières par la Société Agricole, financière, industrielle et minière de l'Indochine, 1930. - Matériel de désinfection de la Compagnie Clayton, 1929. — Office technique pour l'utilisation de l'acier, 1929. — Procès-verbaux du conseil d'administration de la Société «Omnium minies tonkinois», 1930. — Dépôts d'explosifs, 1938-1941. Série J - Voies ferrées et Transports (1894-1926) Inauguration de voie ferrée entre Dongha et Quang Binh, 1926. — Organisation d'un service de tramways Mai" Lanh — Song Khou, 1894. — Organisation d'un service de transports entre Tourane et Bana. - Correspondance sur les Chemins de fer, 1921. Série Κ — Postes et Télécommunications (1894-1940) Construction d'une ligne télégraphique de Mambao à Kham-Thong-Yaï, 1894. — Construction d'une ligne télégraphique de Camlo à Naprasung, 1894. — Construction d'une ligne télégraphique à Bana, 1923. — Affaires particulières du personnel des P.T.T. (18961920); autorisation de posséder un poste radio (1939-1940). Série L — Industrie et Commerce, Tourisme (1907-1938) L 1 Généralités: Efforts financiers des colonies. Rapports et statistiques annuels pour l'Annam, 1925-1929. — Chambres de commerce: Chambre mixte de Vinh: vœux, procès-verbaux des séances, listes électorales, 1929; Chambre mixte de Tourane: vœux et élections, 1929. L 2 Agences commerciales: Bang Moue et Kemmarat, 1893-1894. — Colonat: Aide aux colons, 1909-1910. — Sociétés commerciales: Liste des Sociétés commerçantes et colons établis en Annam, 1911-1912; cours des actions des sociétés et compagnies commerciales, industrielles et agricoles, 1929. - Banques: Prorogation du privilège de la Banque d'Indochine; ouverture d'une agence de la 254

Dépôt des Archives d'Outre-Mer à Aix-en-Provence

L3

L 4-5

Banque d'Indochine à Hué, 1929. - Questions particulières: Incendie dans une scierie, 1909; encouragement à l'emploi de véhicules à gazogène; marques de fabrique, 1929; appareils de T.S.F., 1929. — Expositions commerciales d'Anvers. Planteurs de café, 1929. Exportations (1907-1938): Traités et accords commerciaux franco-allemand, franco-australien et franco-grecs, 1929; exportations des éléphants de Darlac, 1907; exportation de caoutchouc, lettres des courtiers. Tourisme (1921-1932): Dossiers sur le tourisme envoyés au gouverneur général, 1923; articles de presse sur le tourisme, 1923; demandes de subventions par les hôteliers, 1921-1932 (et les agences de voyages); construction d'hôtels et bungalows; mission de tourisme Citroën, correspondance, 1932.

Série M — Domaine, Concessions et Ventes (1898-1930) Dossiers des ventes de terrains domaniaux et urbains et concessions diverses à des services, des sociétés ou des particuliers, pourvus pour la plupart de cartes ou de plans cadastraux. M 1-9

996 dossiers des provinces de Nghê-An (concessions Vinh) et de Thuan-Thien (centre urbain Hué) et de la Concession de Tourane (domaine et centre urbain).

Série Ν — Agriculture et Forêts, Service vétérinaire (1914-1930) Ν 1 Rapports sur le fonctionnement du service forestier, 1914. — Société forestière et commerciale de PAnnam, dossier et titres de propriété. — Société forestière Nord-Africaine: lettre à l'attaché commercial du Consulat de France à Changaï, 1929. - Bana: création d'un jardin potager et d'acclimatation, 1929-1930. Ν2 Service vétérinaire, élevage et épizootie: Rapports sur le fonctionnement du service vétérinaire zootechnique et des épizooties, 1929,1er et 2e trimestres et octobre 1929; statistiques trimestrielles de cheptel, 1929; questions particulières: élevage du mouton, achat de races bovines, importation de bétail laotien, exportation de bétail, 1929; épizootie: mesures contre la peste bovine et la fièvre aphteuse, rage canine, 1929. Série O - Navigation (1894-1926) O 1 Circulaire du Résident supérieur relative aux cannonières naviguant sur le HautMékong, 1894. - Navigation maritime: correspondance de la Direction des Services économiques, 1922-1924 (compagnie de navigation). — Navigation fluviale: correspondance de la Direction des Services économiques, 1922-1926. — Navigation sur la Nam Pak et le Namou, 1926, messageries fluviales de Cochinchine, 1922-1924. Série Q - Affaires militaires (1893-1941) Convois de ravitaillement, 1893-1894. - Expédition des Linhs au Laos, 1901 (correspondance). -Missionsmilitaires:Mission du Lieutenant Debay, 1894-1915 (reconnaissance de la chaîne d'Annam, cartes, correspondance); demandes de communication de ce dossier, 1936-1938. - Service de Santé: Plan de secours et aménagement des postes de secours de défense passive de Hué et Tourane, 1940-1941. Série R - Enseignement et Beaux-arts (1897-1929) Enseignement: Rapport sur l'enseignement en Annam, 1910-1911. — Création en Annam de cours du soir et de cours de perfectionnement, 1 9 1 5 . - Société d'enseignement mutuel: 255

I Archives de France demande de patronage de l'Alliance française, 1913; Collège Quoc-Hoc: Rapport sur sa création, 1897; réorganisation interne, 1905¡participation à l'exposition coloniale de Marseille, 1906; création d'un cours de pédagogie, 1910; demande d'admission, 1900-1914. Beaux-arts: Rapports sur les arts et industries d'art indigènes, 1925-1926. - Participation à l'exposition internationale de Vienne et à l'exposition de la Société Coloniale des artistes français, 1929. — Pierres sculptées laissées à Faifo par M. Rougier, correspondance, 1914. Série S — Service sanitaire et Assistance médicale (1895-1940) Rapports sur le fonctionnement des services sanitaires et médicaux de l'Annam, 19291930. — Organisation sanitaire: Création d'un poste de médecin, 1895; législation: application de la loi du 15 juillet 1893 aux ressortissants des colonies domiciliés en France, 1924. — Organisation sanitaire et hospitalière à la mobilisation, 1938-1939. - Service sanitaire de la Défense passive: cours d'instruction «Z», service sanitaire anti-gaz, mobilisation du personnel médical. — Produits pharmaceutiques: nourriture des malades, matériel sanitaire de la Défense passive, 1917-1940. - Instituts scientifiques Création de l'Institut ophtalmologique Albert Sarraut à Hué, 1924; instituts de microbiologie, 1924-1925. — Sanatoria: permission de séjour. 1921. — Création d'un asile et d'une léproserie à Hué, 1913: Organisation d'un poste de secours à Ky Anh, 1924; acquisition d'un chalet pour le service de la Santé à Bana, 1920-1923. — Assistance aux lépreux, mesures d'assistance et statut des lépreux: Prophylaxie de la lèpre (comité d'hygiène de l'Annam, créations de villages, ordonnance royale sur les lépreux, etc.), 1913-1924; recensement des lépreux, 1915-1925; construction des léproseries provisoires, création de léproseries villages, 1920-1924; personnel religieux des léproseries, 1921. — Epidémies diverses: Vaccination, 1912; épidémie de variole, 1924. Série Τ - Finances (1894-1927) Rapport au Conseil du Gouvernement sur la direction des Finances, 1927. — Budget: Dépenses faites par l'Annam à l'occasion de l'occupation du Laos, 1894; crédits pour dépenses de matériel et personnel, 1926. — Patentes et taxes diverses, 1928. — Taxe sur les phosphates, 1912. Série U — Douanes Encouragements à donner aux saumuriers, 1913.

Fonds de la Résidence supérieure au Laos Les archives de la Résidence supérieure à Vientiane étaient conservées soit dans les bureaux soit pour ce qui est des documents antérieurs à 1940, dans un local attenant à la Résidence. Les archives de souveraineté ont été rapatriées, à savoir: — Les rapports politiques et économiques annuels, les rapports au Conseil du Gouvernement de l'Indochine; — Les correspondances politiques et rapports de tournée des provinces ou des consulats de Luang-Prabang; — La correspondance politique concernant le IVe Territoire militaire, l'affaire des Bolovens (1909) et l'affaire du Kommandam; 256

Dépôt des Archives d'Outre-Mer à Aix-en-Provence - La correspondance diplomatique: relations avec le Siam, 1895-1907; renseignements sur le Siam et la rive droite, 1903 ; traités avec le Siam (affaires spéciales, 1897-1903.; contesté du Kutsavady; contesté de Ken Tao); délimitation de frontières: lao-annamite, Rivière Noire-Mékong; convention chinoise sur l'immigration; — Dossiers divers de l'administration française. Par ailleurs, des dossiers plus récents émanant des bureaux sont venus compléter ce premier lot. L'ensemble forme un petit fonds qui n'excède pas 25 m. linéaires. Ces documents ont été répartis suivant les grandes séries du cadre de classement établi par Paul Boudet pour les archives de l'Indochine sans qu'il soit tenu compte des sous-séries. En revanche, on s'est efforcé dans la mesure du possible, tout en classant les dossiers suivant un ordre méthodique, de conserver une certaine chronologie dans chaque série de façon à préserver la coupure de 1940. Les séries sont très inégalement riches et fournies. Signalons les plus importantes: Série E — Administration provinciale. Elle présente une belle collection de rapports de provinces de la fin du XIXe siècle au début de 2e guerre mondiale, avec quelques lacunes. Elle est très précieuse pour connaître les différents groupes ethniques, leurs traditions, leur état politique et social, ainsi que l'installation progressive de l'administration française. Série F - Affaires politiques. Cette série commence aussi à la fin du XIXe siècle mais devient moins fournie à partir de 1914. On y trouvera les renseignements relatifs aux obstacles rencontrés, à l'état d'esprit des populations et à la lutte contre les pirates. Certains rapports concernent des régions qui, par la suite, ont été rattachées à l'Annam ou au Cambodge. Les relations avec le Siam, les questions de délimitation des frontières sont abordées dans cette série; Série L — Commerce, industrie, tourisme. Elle est composée de rapports économiques généraux et de rapports d'agences commerciales, très fournis jusqu'en 1936. Cette série permet de connaître quels étaient les caractères et les fondements de l'économie laotienne traditionnelle; on peut suivre l'implantation progressive de l'activité des Européens et assister à la transformation dans le temps et l'espace des échanges et des productions. Série S — Services sanitaires et assistance publique. Elle recèle une suite de rapports mensuels qui présentent l'état sanitaire avec ses épidémies et ses endémies et permettent d'assister au recul des unes et des autres dans tout le pays. Série A - Actes officiels (1942-1945) 1 A 1-7 Recueil des arrêtés du résident supérieur au Laos, 3 avril 1942 ( n ° 447) - 31 décembre 1942 (no 1768). Manque A 4 (28 juillet - 8 septembre, nos 968-1166). A 8-15 Recueil des arrêtés du résident supérieur au Laos, 1er janvier 1943 ( n ° 1) - 31 décembre 1943 (no 1669). Manque A 11 (19 mai - 5 juillet, nos 586-793). A 16-26 Recueil des arrêtés du résident supérieur au Laos, 3 janvier 1944 (no 1) - 31 décembre 1944 (no 1670). Manquent A 17 (15 février - 28 mars, nos 197-377) et A 21 (26 juillet - 2 août, n o s 918-951). 1)

A partir de 1902, cf. Bulletin administratif

du Laos.

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I Archives de France A 27

Registre chronologique des ordonnances royales, arrêtés du résident supérieur au Laos et de l'administrateur de la ville de Vientiane, 3 janvier 1944 - 30 juin 1944. A 28 Registre des décisions du résident supérieur au Laos, 4 août 1944 ( n ° 97) - 30 décembre 1944 (no 163 bis). A 29 Manque. A 30 Recueil des arrêtés du résident supérieur au Laos, 9 février 1945 ( n ° 199) 10 mars 1945 (nO310). Il s'agit de registres de «pelures». Série Β — Correspondances générales Enregistrement de la correspondance départ, 1946 (1 cahier). Enregistrement analytique de la correspondance départ, 1947-1950 (8 cahiers). Enregistrement de la correspondance arrivée, 1946-1950 (6 cahiers). Série D — Administration générale D 1 Monographies de la province d'Attopeu (Bas-Laos), 1895,1896, 1907, 1911, 1925. - Monographies de la province de Bassac (Bas-Laos), 1895,1897, 1899, 1911,1929. — Notice sur le Commissariat de Ban Mouang, 1897. - Province de Cammon, 1933. — Monographies sur le Haut-Mékong: Notice sur le Commissariat de Vien Pouka (Haut-Laos occidental), 1898; monographie des territoires de Xieng Khong et Xieng Sen (Haut-Laos, zone réservée), 1896-1897; notes sur les Mousseux de la région de Muong Sing (Haut-Laos), 1903 ; royaume de Muong Sing, 1905;province du Haut-Mékong, 1929. D2 Khong. - Savannakhet, Souravanne, 1904,1911, 1930; Savannakhet, 1897, 1899,1904. - Vientiane, 1896,1898,1911,1923. - HuaPhan, 1927. Rapports faits à la conférence des gouverneurs généraux à Paris le 3 novembre 1936. D3 Rapports annuels du résident supérieur au Laos au gouverneur général, 19071910, 1913-1914,1941-1942. - Rapports au Conseil supérieur de l'Indochine sur la situation au Laos, 1902-1910. D4 Conseil du Gouvernement de l'Indochine. Rapports sur la situation générale au Laos, 1911-1914. D 5 . Id., 1915-1922. D6 Id., 1923, 1924,1926-1933,1935,1936. - Rapport quinquennal, 1919-1923. D7 Conseil du Contentieux administratif, 1919-1925. — Associations laïques, 19121944. - Dossier de mobilisation, mesures de sécurité, police, 1938-1942. D8 Convention d'accord franco-laotien, 1946. — Rapport de séances de l'Assemblée nationale du Vietnam, 1946. — Rapports et conventions indochinoises, 19461947. — Assemblée constituante laotienne, 15 mars — 10 mai 1947. - Rapports avec le gouvernement laotien, 1947-1949. - Rapports de gendarmerie, trafic d'opium, 1946-1949. D9 Population, état civil (1914-1949), naturalisation, statistiques (1948-1950). Série E — Administration provinciale E 1 Circulaires, notes et instructions adressées par le résident supérieur au Laos aux conseillers provinciaux, 1899-1950. 258

Dépôt des Archives d'Outre-Mer à Aix-en-Provence E2

Province des Hua Phans (Muong Son): correspondance avec le commandant supérieur du Haut-Laos à Luang Prabang, 1896-1898; tournées administratives, 1899-1901. E3 Province des Hua Phans: tournées administratives, 1902-1933. E4 Administration française: provinces des Houaphans, 1904-1933; Sam Neua, 1905-1935. E 5 Attopeu, 1909-1934;Khong, 1908-1929. E6 Bassac, 1894-1934; Saravane (dossiers divers), 1895-1906. E7 Saravane, 1895-1935. E8 Savannakhet, 1913-1935; Cammon, 1898-1905. E9 Cammon, 1906-1935. E 10 Vientiane, 1900-1948. Ell Ban Houei Sai, 1896-1938; Luang Prabang, 1899-1931. E 12-27 Rapports trimestriels généraux et politiques adressés par les commissaires du Gouvernement dans les provinces au résident supérieur au Laos, à Vientiane. 12.1912-1914. - 13.1915. - 14. 1916-1917. - 15. 1918. - 16. 1919-1920. 17.1921-1922. - 18.1923-1924. - 19. 1925-1926. - 20. 1927-1928. 21. 1929-1930. - 22. 1931. - 23. 1932-1933. - 24. 1934. - 25. 1935-1936. 2 6 . 1 9 3 7 . - 2 7 . 1938-1940. E 28-29 Rapports administratifs, 1939-1948 et 1948-1950. E 30 Conseils provinciaux, 1911-1914; Livre vert, 1933-1943; élections, 1946-1947. E 31 Missions diverses dans les provinces, 1894-1937. — Missions photographiques aériennes, 1925-1939. Série F — Affaires politiques F 1 Rapports politiques mensuels des provinces. — Rapports de l'Agence économique d'Outhène, 1895-1896. - Rapports divers, 1895-1898. - Rapports politiques, commerciaux, correspondance. Vientiane (Haut-Laos), 1897-1898. - Agence commerciale de Xieng Khong et Xieng Sen (Haut-Mékong), 1903. — Luang Prabang et poste administratif de Muong Hou, 1902-1903. — Attopeu, Bassac, Cammon et Agence commerciale de Lakhône, Darlac, Hua Phans, Khong, Saravane, Savannakhet, Stung Treng, 1901-1903. F2 Darlac, Stung Treng, 1904. - Tran Ninh, Cammon, Khong, Luang Prabang et MuongHou,Saravane,Savannakhet, 1905.— Vientiane, Tran-Ninh, Savannakhet, Saravane, Luang Prabang et Muong Hou, Khong, Hua Phans, Haut-Mékong, Cammon, Agence commerciale de Lakhône, Bassac, 1906. - Vientiane, TranNinh, Savannakhet, Saravane, Luang Prabang et Muong Hou, Hua Phans, HautMékong, Cammon, Agence commerciale de Lakhône-Phanom, Bassac, 1907. F3 Tran-Ninh, Vientiane, Savannakhet (j anvier 1911), Saravane, Pak Sé, Luang Prabang et Muong Hou, Haut-Mékong, Xieng Khong, délégation de Muong Sing, commissariat de Muong-Hou-Neua, Ban Houei Sai, Khong, Cammon, Attopeu, 1908-1910. F4 Attopeu, Haut-Mékong (Ban Houei Sai, Muong Sing), Bassac, Cammon, Khong, Luang Prabang et Muong Hou, Sam Neua (Hua Phans), Saravane, Savannakhet, Tran-Ninh, Vientiane, 1911. — Tran-Ninh, divers, 1909-1914. - Rapport politique général du Laos, 1913,1915,1919,1925, 1934, 1936, 1938. F 5 Affaire des Bolovens et rattachement du plateau des Bolovens à la province de Bassac, 1904-1909. - Affaire de Bak-My et de Khommadam Saravane, 1909259

I Archives de France 1912 et 1925-1927. - Troubles méos au Tran-Ninh (Xieng Khouang), 19201937. - Nouvelle politique fiscale à l'égard des Khas, 1936-1942. - Divers, 1925-1928. F 6 Rapports politiques généraux, rapports politiques et économiques des provinces, 1941-1949. F 7 Etat nominatif des Français naturalisés et étrangers en résidence dans les provinces du Laos, 1924. — Immigration, émigration, expulsion d'Annamites, 1949. F 8 Cultes, missions catholiques, 1893-1910. - Cultes catholique et bouddhique, 1941-1946. F 9 Traités avec le Siam, 1896-1907. F 10 Consulats de France: Oubone, 1908-1929; Nan et Xieng Mai, 1895-1928; Ssemao, 1897; Ban Dua Makeng, 1899-1900. — Renseignements divers sur le Siam, 1903-1937. F 11 Délimitation des frontières: frontière chinoise de la Rivière Noire au Mékong, 1896; frontière Laos-Annam, 1913-1936;frontière Laos-Cambodge, 1934-1937; frontières entre les divers commissariats, 1897-1901. F 12 Affaires politiques, rapports et correspondance, rapports politiques, tracts contre les Français, situation dans la province de Tran-Ninh, 1940-1946. — Liste des civils tués ou disparus au cours des événements du 19 décembre 1946 et jours suivants. — Liste des Français détenus par le Viet Minh, 1946-1948. — Dossiers de renseignements de diverses provinces, 1946. F 13 Organisation du Haut-Commissariat; instructions du haut-commissaire; rapports mensuels des provinces de Saravane, Thakek, Vientiane, Luang Prabang, Sayaboury, Samneuva; rapports de la Sûreté fédérale, du service de l'information. — Piraterie (Pak Sé, Saravane, Savannakhet, Thakek, Vientiane);espionnage (Thakek). — Bulletin de renseignement des Forces françaises du Laos (Etat-major, 2e bureau). — Frontière Chine-Laos. — Expulsion des Annamites; politique des Annamites. — Questions administratives (Thakek, ville de Vientiane, Namtha, administration générale). — Rétrocession, exécution du protocole (Pak Lay Sayaboury). — Epuration du personnel européen; conférence de Dalat. — Elections vietnamiennes; statut fédéral. — Correspondance avec le Siam; relation avec l'autorité militaire. — Rapports d'ensemble sur la situation. — 1946. F 14 Délégation de Tchépone, 1946-1949. F 15-16 Renseignements, rapports politiques, 1947. F 17-18 Renseignements, rapports politiques, 1948 et 1949,1950. F 19 Bulletin de renseignement des Forces du Laos, 1946-1950. F 20 Piraterie, pillages, révoltes, crimes politiques, 1947-1949. F 21 Piraterie, vols, répression, extraditions, convocations au tribunal siamois, 19491950. — Arraisonnement d'avions, 1947. Série G — Justice G 1 Organisation et fonctionnement du Service judiciaire, 1902-1926. — Assassinat de Ménager, 1896. - Assassinats commis par les Khas Tahois du village d'Asop, 1911-1912. G2 Rapports sur le fonctionnement de la justice indigène et affaires judiciaires diverses, 1917-1941. G3 Affaires judiciaires ¡justice de paix; délits; poursuites; justice française; Sûreté; police;état civil; naturalisations, 1926-1949. 260

Dépôt des Archives d'Outre-Mer à Aix-en-Provence Série H — Travaux publics H 1 Rapports sur les itinéraires (1903-1910), sur les différentes voies de communication (1903-1937); reconnaissances; création d'établissements; rapports de fonctionnement. H 2 Routes coloniales; activités du service; aérodromes; main-d'œuvre, etc., 19431950. Série I - Mines Permis de recherche et concessions; renseignements statistiques; rapports divers, 1911-1949. Série J — Transports J 1 Transport automobile; organisation des transports, transports en commun; permis de conduire; taxes; réglementation, 1922-1937. J 2 Etat des matières sorties de l'atelier administratif de Vientiane pour l'autorité japonaise, 1945. — Transport des fonctionnaires, essence, transports routiers (entreprises, matériel, etc.), 1946. - Transports aériens, transit, 1946. J 3 Transport automobile, aérien, fluvial, 1947. - Manifestes, 1947. - Attribution de matériel et d'essence, 1948. Série Κ — Postes, télégraphes, téléphone Plan d'aménagement télégraphique du Tran-Ninh, 1936. - Codes téléphoniques, 19371944. - Service P.T.T. au Laos, 1946. - Postes et télécommunications, 1950. Série L - Commerce, industrie, tourisme L 1-9 Rapports économiques. 1.1897-1905. - 2.1906-1907. - 3 . 1 9 0 8 - 1 9 0 9 . 4 . Î910-1911. - 5. 1912-1915. - 6. 1916-1919. - 7. 1922-1930. - 8. 19301933.-9.1934-1936. L 10-12 Rapports des agences commerciales de Paklay et de Xieng Khan (province de Luang Prabang, Haut-Laos). 10:1895-1899. - 11:1902-1905. - 12: 19061949 (lacunes). L 13 Agence commerciale de Lakhône (Bas-Laos), 1899. — Statistiques commerciales: Xieng Jouang, Attopeu, Bassac, Muong Hou, Haut-Mékong (Ban Houei Sai), Saravane, Vientiane, Cammon, Luang Prabang, Hin Boun, Savannakhet, Houaphans (Sam Neua), 1906-1909. - Divers, 1900-1908. L 14 Mission économique du Laos (mission Julien Delpit), 1914-1917. — Création d'un service économique du Laos, correspondances, 1914-1916. L 15 Généralités diverses, 1915-1917. L 16 Dossiers des provinces (missions économiques): Attopeu, Kham-Mouan (Cammon, Thakek), Haut-Mékong et Sam Neua (Houa Phan), Luang Prabang. L 17 Bassac (Paksé), Saravane, Savannakhet, Tranninh, Vientiane, Ve territoire militaire (Muong Khoua). L 18 Substitution du commerce français au commerce allemand (saisies, poursuites concernant les importations de marchandises prohibées), 1914-1918. — Mobilisation économique, révision annuelle des ressources et des besoins (province de Savannakhet), 1923,1936-1938. - Importations, exportations (Devouton), 1934-1939. L 19 Exposition coloniale internationale de Paris de 1931. — Monographie du Laos. L20 Service économique, 1946-1947. 261

1 Archives de France L 21

Rapports économiques, 1948-1950. - Création d'industries locales et d'entreprises commerciales. L 22-23 Contrôle des prix, coût de la vie; Comité économique, 1936-1948 et 1948-1951. L 24 Ravitaillement (denrées alimentaires, commerce, transports, produits de première nécessité, objets divers, prix), 1944-1946. L 25 Ravitaillement (économie, produits contingentés, commerce, coopérative fédérale de consommation des fonctionnaires du Laos, prix, répartition interprovinciale), 1947. L 26 Ravitaillement (besoins du Laos, Comité national de ravitaillement, répartition des produits contingentés, distributions diverses), 1948. — Ravitaillement, généralités (principes, correspondance); Vientiane, Nord-Laos, bons de déblocage, liste des commerçants agréés, acheminement des marchandises contingentées, répartition des produits contingentés entre les besoins fédéraux laotiens, ravitaillement de l'armée, maison Denis-Frères, Thakek, 1949-1950. L 27 Importations, exportations (transports, Siam, produits disponibles pour l'exportation, relations avec les autres Etats de l'Indochine, Bureau des Affaires laotiennes, Commission des Echanges extérieurs au Laos, Commission du Commerce extérieur de Saigon). — Conférences internationales, 1947-1948. L 28 Importations, exportations (réglementation des échanges extérieurs, autorisations, demandes refusées), 1949-1951. Série M — Colonisation, travail, régime foncier M 1 Main-d'œuvre, 1927-1929,1945, 1948. - Travail public obligatoire, 1932-1938. — Application des arrêtés des 5 et 6 février 1932. M2 Domaine local et colonial: échanges et cessions de terrains à l'autorité militaire et à divers services administratifs (1907-1929, 1939-1944); concessions domaniales aux Européens et aux indigènes; statistiques. — Colonisation, 19171939. Série Ν — Agriculture, eaux et forêts Ν 1 Direction de l'Agriculture: correspondances, organisation, stations agricoles, expérimentations, enquêtes, envois d'échantillons, colonisation, etc., 1898-1907. - C r i s e rizicole, 1907-1915. Ν 2 Agriculture: soutien à la production, inventaire des produits agricoles du Laos, 1908-1935. Ν3 Stations d'élevage de Xieng Khouang, 1905-1908. - Rapport sur la station agricole de Tranninh, 1922. Ν4 Elevage: service vétérinaire, rapports annuels, 1911-1940. — Rapport sur l'amélioration de la race chevaline (haras de Savannakhet), 1906-1907. - Services vétérinaires, 1946. Ν 5 Statistiques de productions agricoles diverses par provinces, 1908-1940. — Statistiques de la production de riz par provinces, 1919-1940. Ν6 Eaux et forêts: ravitaillement, organisation, fonctionnement, productions, 19401950. Série O — Navigation O 1 Navigation sur le Mékong: balisage, instructions, 1906-1947. 262

Dépôt des Archives d'Outre-Mer à Aix-en-Provence Série Q - Affaires militaires Q 1 Contrôle des armes, agitation dans le Haut-Laos, affaire de Samneua, gardes indigènes, affaire du défilé de Long-Thong, reconnaissances militaires, etc., 18971915. Q2 Ve territoire militaire: création et organisation, ravitaillement, opérations, aménagement des rivières, sel, tournées, mise en valeur, etc., 1915-1939. Q3 IVe territoire militaire, 1921-1928. - Camp d'estivage du Tranninh, 1936-1940. — Problèmes sanitaires (Paksé, Tchépone . . . ) , 1937-1940. - Mobilisation. Q 4-5 Affaires militaires: incidents entre civils et militaires, 1941-1947 et 1948-1949. Série R — Instruction publique Enseignement, rapports sur le fonctionnement du service, 1913-1950. — Service géographique: catalogue des cartes et plans, correspondance, achats. — Cartes: Indochine, Annam, Tonkin, Laos; Vientiane, Saravane, Savannakhet, Thakhek, Xieng Khouang, Sam Neua; Ve territoire militaire. Série S — Services sanitaires et assistance publique S 1 Hôpital et ambulance de Luang Prabang, 1895-1906. S2 Hôpitaux et ambulances de Vientiane, Xieng Khouang, Khong, Pak Hinboun, 1896-1906. S 34 Service de l'assistance médicale indigène au Laos. Rapports annuels, 1907-1926 et 1927-1940. S 5-8 Rapports mensuels. 5.1908-1920. - 6.1921-1926. - 7.1927-1932. - 8. 19331938. S9 Situation sanitaire dans les provinces: rapports mensuels, 1907-1915. — Vaccinations. — Rapports de tournées médicales et d'inspection, 1928-1938. S 10 Léproseries, 1923-1942. — Documents divers concernant l'assistance médicale, 1925. - Prévoyance sociale, 1937-1938. Sil Service social, organisation, fonctionnement, 1948. - Action sociale: rapports, œuvres sociales, entraide,monts-de-piété, colonies de vacances, maisons de repos, kermesses. . . , 1948-1949. - Service social: administration générale, kermesses, correspondance, 1947. — Orphelinats, 1946. S 12 Action sociale, documentation sociale, 1946-1949. — Rapport annuel (assistance publique et assistance médicale), 1950. — Action sociale, 1951. — Divers: produits pharmaceutiques, recensements d'Eurasiens et de familles rapatriées, importation d'espèces m é d i c i n a l e s . . . , 1947-1949. Série Τ — Finances Τ 1 Efforts financiers pour la mise en valeur des colonies (circulaire et instructions, états), 1925-1943. Τ 2 Capitaux, 1910. - Démonétisation des billets 100 $ I.D.E.O., 1949. - Banque, monnaie, faux billets, 1945-1948. Τ3 Autorisation de dépenses diverses, 1930-1946. — Budget général (prévisions), 1948. - Personnels, 1945-1949. Τ4 Budget général (proportions), 1949-1951. Série U — Douanes et régies, contributions indirectes Régime douanier du Laos. — Accords avec le Siam. — Régies. — Tarifs, 1909-1939. 263

I Archives de France Série Ζ — Copies de documents intéressant l'histoire Copies de documents intéressant l'histoire de l'Indochine, Laos, Annam, Tonkin, 18851895. — Note géographique, historique et^ethnographique par Th. Guignard, des Missions étrangères. — Dictionnaire Kha Pong par Antoine Lagreze.

ARCHIVES IMPRIMÉES Établissements français dans l'Inde Publications officielles Budget des Établissements français dans l'Inde. 1857-1954 (lacunes) Bulletin officiel des Établissements français de l'Inde. 1838-1910 (lacunes) Journal officiel des Établissements français de l'Inde. 1894-1954 (lacunes) Procès-verbaux des séances du Conseil général des Établissements français de l'Inde. 1919-1936 (lacunes) Annuaires Annuaire des Établissements français dans l'Inde. 1884-1939 (lacunes) Indochine Publications officielles Budget général du Gouvernement général de l'Indochine. 1914-1950 (lacunes) Bulletin officiel de l'Indochine. 1883-1913 (lacunes) Bulletin officiel du Haut-Commissariat de France en Indochine. 1951-1954 (lacunes) Journal officiel de l'Indochine. 1904-1951 (lacunes) Rapport au Conseil de Gouvernement. 1927-1929 (lacunes) Recueil des circulaires, instructions et avis concernant le service judiciaire de l'Indochine. 1819-1897 Recueil général permanent des actes relatifs à l'organisation et à la réglementation de l'Indochine. 1776-1909 Annuaires Annuaire administratif des services communs de l'Indochine, anciennement: Annuaire de l'Indochine française, puis: Annuaire général administratif, commercial et industriel. 1890-1950 (lacunes) Annuaire économique de l'Indochine. 1913-1948 (lacunes) Annam Publications officielles Budget local de l'Annam. 1921-1941 (lacunes) Bulletin administratif de l'Annam. 1902-1940 (lacunes) Rapport d'ensemble sur la situation du Protectorat de l'Annam. 1929-1938 264

Dépôt des Archives d'Outre-Mer à Aix-en-Provence Cambodge Publications officielles Budget local du Cambodge. 1928-1933 Bulletin administratif du Cambodge. 1902-1952 Journal officiel du Cambodge. 1946-1947 (lacunes) Rapport d'ensemble sur la situation du Cambodge. 1923-1938 (lacunes) Annuaires Annuaire illustré du Cambodge. 1904 Statistiques Annuaire rétrospectif du Cambodge. 1937-1957 Cochinchine Publications officielles Budget local de la Cochinchine. 1932-1933 (lacunes) Bulletin administratif de la Cochinchine. 1912-1941 (lacunes) Bulletin du secrétariat du Gouvernement de la Cochinchine. 1902-1909 Bulletin officiel de la Cochinchine. 1862-1889 «Courrier de Saïgon»,journal officiel de la Cochinchine. 1861-1879 Rapport au Conseil colonial sur l'état de la Cochinchine. 1880-1940 (lacunes) Annuaires Annuaire de la Cochinchine française. 1866-1872 (lacunes) Statistiques Statistiques du mouvement maritime et commercial de la Cochinchine. 1922 Laos Publications officielles Bulletin administratif du Laos. 1905-1939 (lacunes) Statistiques Annuaire statistique du Laos. 1950-1957 (lacunes) Bulletin statistique du Laos. 1957-1963 (lacunes) Tonkin Publications officielles Bulletin administratif du Tonkin. 1914-1940 (lacunes) Bulletin officiel du Commissariat de France au Tonkin. 1948-1951 (lacunes) Rapport d'ensemble sur la situation du Tonkin. 1929-1938 265

I Archives de France Viet-Nam Publications officielles Bulletin officiel du Commissariat de la République dans le centre Viet-Nam. 1951 Bulletin officiel du Viet-Nam / Cong-Van-Tâp San Nam-Viêt. 1950 Journal officiel du Sud Viet-Nam / Cong-Bao Nam-Phân Viet-Nam. 1948-1949 Journal officiel du Viet-Nam / Cong-Bao Viet-Nam (bilingue). 1948-1952 (lacunes) Annuaires Annuaire téléphonique du centre Viet-Nam. 1952 Statistiques

Annuaire statistique de la République du Viet-Nam. 1950-1956 (lacunes)

FONDS PRIVÉS Quelques fonds privés, déposés aux Archives d'Outre-Mer, concernent l'Asie. Fonds Dupuis (1 AP) Documents sur Jean Dupuis, explorateur, concernant son activité commerciale et politique au Tonkin: correspondance (1884-1912), rapports de MM. Hautefeuille, Trentinian et Harmand (1873-1879). (3 AP) Fonds Parmentier-Leuba Avec des manuscrits d'articles et de romans écrits par Jeanne Leuba sur le Laos, le Tonkin, le Cambodge et l'Annam. Fonds Naudin (5 AP) comprenant 130 photographies Visite du roi de Siam à Saigon (14 au 16 av. 1930) album de 66 photographies. — Temple de Banteai Srei comprenant 11 photographies prises par Henri Parmentier. - Musée Blanchard de La Brosse à Saigon, album de 18 photographies. — Album de 36 photographies de tombeaux de Saigon et des environs rassemblées par J. Bouchot pour un guide de Saigon. Fonds Marchai (6 AP) Comprend, outre diverses œuvrès, le manuscrit des «Souvenirs d'un ancien conservateur d'Ankor» d'Henri Marchai. Fonds Fraisse (9 AP) Se compose de papiers déposés par M. André Fraisse, administrateur de la France d'OutreMer, qui resta dix ans en Extrême-Orient: Notes sur l'organisation administrative de l'Indochine, la législation et l'administration indochinoise. — Notes sur l'ethnologie annamite (Bac Lieu - Cochinchine, 1933-1935). - Mémento administratif de la province de Bac Lieu (1934). — Notes diverses: pouvoirs comparés des autorités administratives métropoli266

Dépôt des Archives d'Outre-Mer à Aix-en-Provence taines et indochinoises, intérêt de la fondation d'un conservatoire de théâtre classique en Cochinchine (1938), niveau de vie des paysans de la province de Cholon (1937), enquête sur l'alimentation à Long Xuyên (1942). — Discours de Pierre Pages, gouverneur de la Cochinchine, à l'ouverture de la session ordinaire du Conseil Colonial (13.10.1937). — Conférence des gouverneurs généraux (1937), vœux adoptés. — Statut juridique des indigènes (1935). — Office indochinois du riz (1937). — Contribution financière des indigènes aux dépenses d'organisation et d'administration de la Cochinchine. — Notes et rapports divers sur les Mois, province de Thudaumot, tournée en pays insoumis entre Dals-Huyt et Song-Be (1929), servage (1936), longévité des Indochinois (1942), notes de géographie humaine. Forces de police de la province de Cholon. — Parentés relevées entre les dialectes Kha du Sud-Laos et les dialectes de la péninsule malaise. — Notes sur les Cambodgiens de Cochinchine. — Culture du riz (province de Long Xuen): enquête en Quoc Nhu. — Notes sur le Laos: le Cammon, fête annuelle de la garde indochinoise, monographie de la province de Cammon (1930), renseignements touristiques sur les environs de Paksong (1945), etc. Fonds Azambre (9 AP) Comprend une série de documents, coupures de presse et notes sur les hauts-plateaux du Sud-Viet-Nam, «Pays montagnards du sud», rassemblés par M. Georges Azambre, ancien professeur de Sciences humaines aux lycées français du Viet-Nam. Fonds Revertegat (12 AP) Comprend une série de diplômes bouddhiques, de correspondance du chef de la pagode de Long-Huê et des manuscrits de recherches faites sur le bouddhisme par M. Bruno Revertegat, Hoà Thuong honoraire, ancien vice-président de la Société des Etudes indochinoises.

MICROFILMS 2 Mi — Fonds Dupuis (35 mm., négatif, 181 m., 1967) Papiers privés du négociant Jean Dupuis, explorateur du Haut-Tonkin. Dates extrêmes: 1873-1912. - Origine: Bibliothèque municipale de Saint-Etienne (Loire). Instrument de travail: Répertoire au Dépôt des Archives d'Outre-Mer. Edition et copie de lecture au Dépôt des Archives d'Outre-Mer. 2 Mi 1

2 Mi 2 2 Mi 3 2 Mi 4

Cahiers de copies de lettres et de rapports divers: Correspondances diverses (1873-1879); rapports divers; correspondance (1884-1886); correspondance (1886-1888); correspondance (1891-1912). Correspondance (1866-1874); correspondance (1888-1891). Correspondance (1891-1899); correspondance (1896-1911). - Notes relatives à l'affaire Dupuis. Correspondances reçues de diverses personnalités et administrations; correspondance privée: d'Argence. 267

I Archives de France 2 Mi 5 2 Mi 6

Correspondance privée: Blancheton à Dercour (début). Correspondance privée: Dercour à Vlavéanos; sociétés diverses; lettres et documents chinois et annamites.

13 Mi - Documentation relative à l'Amiral Ohier (1867-1870) (35 mm., négatif, 21 m., 1967) Origine: Collection particulière de Mlle Stalla de Cherrier. — Provenance: essentiellement Archives de la Marine. - Dates extrêmes: 1862-1874. Edition: 13 Mi 1 : Dépôt des Archives d'Outre-Mer. — 13 Mi 2: Mlle Stalla de Cherrier. Copie de lecture: Dépôt des Archives d'Outre-Mer. 13 Mi 1

13 Mi 2

Lettres et rapports de l'Amiral Ohier, gouverneur de la Cochinchine (18671871). — Notice biographique sur la vie et les états de services de l'Amiral Ohier (1814-1870), Marine, Paris. — Le contre-amiral Ohier (notice), 51 p. Actes de naissance. — Lettres sur son départ de la Cochinchine (1869-1870). — Extrait du registre de correspondance de la Marine du 30.1.1869 au 1.10.1871.

19 Mi — Documentation relative à l'Indochine (35 mm., négatif, 110 m., 1967-1970) Coupures de journaux français et indochinois relatives à l'activité commerciale et politique de Jean Dupuis au Tonkin, 1873-18951. Volumes relatifs à l'histoire des mouvements politiques de l'Indochine française publiés par le gouvernement général de l'Indochine, 1925-1934. Ouvrages relatifs au Siam, XVIIe-XIXe siècles. Journaux indochinois, 1940-1945. 19 Mi 1-3 Coupures de presse du 14 juillet 1881 au 4 octobre 1895. 19 Mi 4 Gouvernement général de l'Indochine. Contribution à l'histoire des mouvements politiques de l'Indochine française. Vol. I: Le «Tân-viêt cach-mênh dang» (parti révolutionnaire du jeune Annam), 1925-1930. — Vol. II: Le «Viêt-nam Quôc-dan dang» (parti national annamite au Tonkin), 1927-1932. — Vol. III: Le «Viêt-nam Quôc-dan dang» (parti national annamite des émigrés en Chine), 1930-1933. — Vol. IV: Le «DôngDu'o'ng Cong-san Dang» (parti communiste indochinois), 1925-1933. Vol. V: La terreur rouge en Annam, 1930-1931. — Vol. VII: Le Caodaïsme, 1926-1934. Le Peuple Siamois ou Thaï par Léon Rosny. Relation de l'Ambassade de M. le Chevalier de Chaumont à la cour du Roy de Siam, 1686. Mémoire sur la mission de Siam, par J.B. Pallegoix, Evêque de Mallos, vicaire apostolique de Siam, 1853. 19 Mi 5 L'Avenir du Tonkin, 23/9/1940.-L'Action, 31/8/1944,18/3/1945 au 18/8/ 1945. — La République, n° 3, 5 , 6 , 9 , 20 à 24. — L'Entente, n° 130, 140, 148,151.

1)

268

Fonds légué à la bibliothèque de la ville de Saint-Etienne par l'explorateur.

Dépôt des Archives d'Outre-Mer à Aix-en-Provence 21 Mi — Journaux d'Indochine (35 mm., positif, 1970,4500 m.) Dates extrêmes: 1921-1945. — Origine: Collection incomplète de la Section Outre-Mer des Archives nationales (cotée: F . O . M . 8 à l 8 1 ) . Instrument de travail: Inventaire et table de concordance dressés par S. Czarnecki. Edition: Section Outre-Mer des Archives nationales à Paris. Copie positive: Archives d'Outre-Mer à Aix-en-Provence. 21 Mi 106-107. L'Ami du peuple Indochinois, 1930-1931 (lacunes). 21 Mi 47-50.L'Avenir du Tonkin, 1922-1930 (lacunes). 21 Mi 17-27.56-76. Le Courrier de Hai-Phong, 1923-1936 (lacunes). 21 Mi 108-112. l e Courrier de Saigon, 1931-1933 (lacunes). 21 Mi 113-118 .Le Courrier saigonnah, 1923-1931 (lacunes). 21 Mi 119-120. La Dépêche, 1935-1939 (lacunes). 21 Mi 121. L'Echo annamite, 1922-1924 (lacunes). 21 Mi 122-123. France-Annam, 1934-1936 (lacunes). 21 Mi 77-102. France-Indochine, 1922-1940 (lacunes). 21 Mi 124-153. L'Impartial, 1922-1934 (lacunes). 21 Mi 51-55.L'Indépendance tonkinoise, 1927-1938 (lacunes). 21 Mi 154-155. L'Indochine républicaine, 1926-1927 (lacunes). 21 Mi 2 8 4 6 . Journal officiel de l'Indochine française, 1940-1945. 21 Mi 8-16, 103-105. L'Opinion, 1924-1935 (lacunes). 21 Mi 156. La Patrie annamite, 1933-1937 (lacunes). 21 Mi 157. La Petite tribune indigène, 1921-1924 (lacunes). 21 Mi 158-163. La Presse indochinoise, 1930-1935 (lacunes). 21 Mi 164. Le Progrès annamite, 1924-1925 (lacunes). 21 Mi 165-171. Le Réveil saïgonnais, 1922-1928 (lacunes). 21 Mi 172-173. Temps d'Asie, 1922-1925. 21 Mi 174-176. Ι α Tribune indigène, 1922-1924 (lacunes). 21 Mi 177. La Tribune indochinoise, 1926-1927 (lacunes). 21 Mi 178. La Voix annamite, 1923-1925. 21 Mi 179-181. Ζ,α Volonté indochinoise, 1926-1930 (lacunes). 24 Mi — Thèses, Mémoires, Diplômes (35 mm., 16 mm., négatif) Collection de mémoires, thèses et diplômes relatifs à l'histoire des pays d'Outre-Mer, comprise dans un sens large. — Dates extrêmes des sujets de mémoires: Xe-XXe siècles. — Origine: Ces travaux sont, pour l'essentiel, l'œuvre d'étudiants et de chercheurs d'Aix-enProvence. Edition: Dépôt des Archives d'Outre-Mer à Aix (A.O.M.). Contretype: Dépôt des A.OM., Institut d'Histoire des Pays d'Outre-Mer (I.HP.O.M.) et Centre de Recherches et Études sur les Sociétés Méditerranéennes (C.R.E.S.M.). Communication soumise à la loi du 11 mars 1957 n'autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les «copies ou reproductions strictement réservées à 269

Dépôt des Archives d Outre-Mer à Aix-en-Provence l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective» et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, «toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite» (alinéa 1er de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce fût, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. De ce fait, ces documents ne sont communicables qu'après accord de l'auteur ou de son substitut (directeur scientifique). 24 Mi 12

24 Mi 15

24 Mi 22

24 Mi 32 24 Mi 39

Fieschi (Françoise). — Les problèmes de l'Indochine à travers le sémaphore de Marseille. - Université d'Aix-Marseille, 1966. - 20 p. (DE.S.). Lê Minh Ha. - Genèse de la révolution d'août 1946 au Viet-Nam. — Université d'Aix-Marseille, 1967. - 80 p. (IEP.). Troct (Wolfgang). — L'expédition prussienne en Asie du Sud-Est (18601862). - Université d'Aix-Marseille, 1967. - 50 p. (DE.S.). Tran Duy Thanh. — La politique américaine au Viet-Nam de 1945 à nos jours. - Université d'Aix-Marseille, 1967. — 80 p. (IEP.). Vutthi Thoutch. — L'Etat khmer de l'indépendance à l'indépendance à travers la protection et l'Union française. — Université d'Aix-Marseille, 1958. - 2 vol., 178 + LVI p. (Thèse de Droit.) Weber (Jacques). — Un établissement français en Inde: Karikal (1832-1849). — Université de Provence, 1971. — 2 vol., 183 + 91 p. (Mémoire de maîtrise.) Mazard (M J.). — L'émigration indienne vers les colonies françaises (18601880). — Université de Provence, 1973. - 317 p. + annexes (Mémoire de maîtrise).

38 Mi - Hypothèque de Saigon (35 mm., perforé, négatif, 1952, 2.015 m) Registres d'inscription des hypothèques prises à Saigon, intéressant la fortune mobilière et immobilière des habitants de la Cochinchine (Conservation des hypothèques de Saigon). — Origine: Haut-Commissariat de France en Indochine (Cabinet). - Dates extrêmes: 1862-1901. Edition et copie de lecture: Dépôt des Archives d'Outre-Mer. 38 Mi 1-66 Transcription des hypothèques de Saigon du 10 juillet 1862 au 23 octobre 1901. 40 Mi - Rapports consulaires britanniques (35 mm., négatif) Collection des rapports annuels sur des questions de politique générale et les problèmes commerciaux établis par les consuls britanniques en poste à travers le monde. — Dates extrêmes: 1886-1902. - Origine: Bibliothèque de la Chambre de Commerce à Paris. Original et contretype: Archives d'Outre-Mer (Aix) et Institut d'Histoire des Pays d'OutreMer (Aix). 41 Mi - Etablissements français en Inde (35 mm., négatif, 1972,615, 50 m.) Collection: des registres des procès-verbaux des délibérations du Conseil d'Administration des Etablissements français en Inde à Pondichéry; des annuaires des Etablissements. — 270

Dépôt des Archives d'Outre-Mer à Aix-en-Provence Dates extrêmes: 1840-1879. — Origine: Section Outre-Mer des Archives nationales. 41 Mi 1-24.Conseil d'Administration: procès-verbaux des délibérations du Conseil privé, 1840-1879 (manquent 1856-1857). 41 Mi 25-26. Annuaire des Établissements français de l'Inde, 1860-1875.

FONDS ICONOGRAPHIQUE ET CARTOGRAPHIQUE Fonds iconographique Un fonds d'estampes indochinois est conservé aux Archives d'Outre-Mer. C'est un fonds ouvert puisque des photographies et cartes postales y sont régulièrement envoyées. Il comprend 1500 estampes, cartes et plans, photographies et cartes postales. Il existe un fichier numérique ainsi qu'un inventaire alphabétique sur fiches. Les photographies et cartes postales récemment entrées sont en cours de classement. Cartothèque Des cartes de l'Asie sont conservées aux Archives d'Outre-Mer: Cartes de collections, incomplètes Asie au l/1.000.000e, 1895. Indochine au l/500.000e, 1899. - l/100.000e, éd. américaine récente. - l/100.000e, éd. française récente. Cambodge au l/500.000e, 1893. Tonkin au l/25.000e. - l/100.000e (annamite). - l/200.000e (administrative). l/300.000e (administrative). - l/400.000e (administrative). Cartes isolées (une centaine) Un fichier alphabétique par noms de lieux est mis à la disposition des chercheurs dans la salle du public. Marie-Claude Bartoli

271

I Archives d e F r a n c e

ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET MUNICIPALES Plan: Hautes-Alpes: Archives départementales Collection du Marquis de La Mazelière Ardennes: Archives départementales Microfilms de complément Aube: Archives départementales Série Aube F Aude: Archives départementales Série Aude J Aveyron: Archives départementales Série Aveyron E Série Aveyron J Bouches-du-Rhône: Archives départementales Série Bouches-du-Rhône Β Série Bouches-du-Rhône C Série Bouches-du-Rhône E Série Bouches-du-Rhône F Série Bouches-du-Rhône H Série Bouches-du-Rhône M Série Bouches-du-Rhône U Calvados: Archives départementales Microfilms de complément Côte-d'Or: Archives départementales Série Côte-d'Or F Finistère: Archives départementales Série Finistère E Série Finistère J Gironde: Archives départementales Série Gironde Β Série Gironde C Série Gironde J Série Gironde M Microfilms de complément Hérault: Archives départementales Série Hérault A Série Hérault Β Série Hérault C Série Hérault D Série Hérault E Série Hérault F Série Hérault M Série Hérault Q Série Hérault R Ille-et-Vilaine: Archives départementales Série Ille-et-Vilaine Β Série Ille-et-Vilaine C Série Ille-et-Vilaine E Série Ille-et-Vilaine F

272

Archives d é p a r t e m e n t a l e s et municipales Isère: Archives départementales Série Isère J Loire-Atlantique: Archives départementales Série Loire-Atlantique Β Série Loire-Atlantique C Série Loire-Atlantique E Série Loire-Atlantique Marine Loire-Atlantique: Archives municipales Archives municipales, série HH Archives municipales, fonds Dobrée Loiret: Archives départementales Dépôt de l'Evêché d'Orléans Lot-et-Garonne: Archives départementales Série Lot-et-Garonne J Haute-Marne: Archives départementales Série Haute-Marne M Meurthe-et-Moselle: Archives départementales Cartes Meuse: Archives départementales Série Meuse J Morbihan: Archives départementales Série Morbihan Β Série Morbihan J Moselle: Archives départementales Série Moselle J Paris et ancien Département de la Seine: Archives départementales Série Paris D Pas-de-Calais: Archives départementales Série Pas-de-Calais M Série Pas-de-Calais R Pyrénées-Atlantiques: Archives départementales Série Pyrénées-Atlantiques J Réunion: Archives départementales Série Réunion C° Série Réunion Période royale Série Réunion L Série Réunion M Bas-Rhin: Archives départementales Série Bas-Rhin J Série Bas-Rhin M Sarthe: Archives départementales Série Sarthe J Microfilms de complément Deux-Sèvres: Archives départementales Série Deux-Sèvres F Vaucluse: Archives départementales Série Vaucluse E Yonne: Archives départementales Série Yonne F Yvelines et ancien Département de Seine-et-Oise: Archives départementales Série Yvelines E Série Yvelines F

273

I Archives de France L'organisation des Archives départementales et municipales françaises date, comme celle des Archives nationales, de la période révolutionnaire. Elles tirent leur origine administrative des lois de fructidor an IV répartissant les documents généraux entre les départements et les documents particuliers entre les cantons, et du 5 brumaire an V qui ordonna la réunion dans les chefs-lieux de département de tous les titres et papiers acquis à la République. C'est ainsi que les Archives départementales se virent attribuer, outre les archives en cours de formation dans l'administration départementale, les papiers des anciennes intendances, des juridictions supprimées (parlements, baillages, chambres des Comptes, cours d'Amirauté, greffes), des établissements ecclésiastiques, tandis que les Archives communales conservaient les archives paroissiales, les registres d'état civil, les archives de l'administration communale (délibérations, recensements, comptes, cadastres). On trouvera dans les volumes suivants les principaux textes législatifs concernant ces dépôts d'Archives: Lois, règlements et instructions relatifs aux Archives départementales, communales et hospitalières, Paris, 1884. Lois, règlements et instructions concernant les Archives communales, Paris, 1926. Il existe actuellement une direction des Archives départementales et un dépôt au chef-lieu de chaque département, des Archives municipales dans de nombreuses villes de province. Le classement des Archives départementales organisé par les lois des 8 août 1839, 24 avril 1841,6 mars 1843 et 24 juin 1844 est identique d'un dépôt à l'autre. Le plan de classement est le suivant: Archives d'Ancien Régime Série A. Actes du pouvoir souverain: édits, ordonnances, lettres patentes. Domaine public: domaine royal, apanages des princes, trésors des chartes de grands feudataires Série B. Cours et juridictions: parlements, baillages et sénéchaussées, chambres des Comptes, cours des Aides, cours des Monnaies, sièges d'Amirauté Série C. Administration provinciale d'Ancien Régime: intendances, subdélégations, élections, bureaux de finances, Etats provinciaux Série D. Instruction publique: universités et collèges, académies et sociétés savantes Série E. Féodalité, notariats, corporations, confréries, sociétés laïques, état civil Série F. Pièces diverses Série G. Clergé séculier Série H. Clergé régulier Archives modernes Série J. Documents entrés par voie extraordinaire Série K. Lois, ordonnances et arrêtés Série L. Administration et juridictions de l'époque révolutionnaire Série M. Personnel et administration générale Série N. Administration et comptabilité départementales Série 0 . Administration et comptabilité communales Série P. Finances, cadastres, postes, eaux et forêts Série Q. Domaine Série R. Guerre et affaires militaires Série S. Travaux publics 274

Archives départementales et municipales Série T. Instruction publique, sciences et arts Série U. Justice Série V. Cultes Série X. Etablissements de bienfaisance Série Y. Prisons et mendicité Série Z. Archives des sous-préfectures Microfilms Les services d'Archives départementales possèdent des collections de microfilms principalement de deux types: Microfilms de complément qui permettent de compléter les séries d'un dépôt par des microfilmages exécutés dans d'autres dépôts d'archives publiques, des bibliothèques, des fonds d'archives privées. Ils sont cotés dans la sous-série 1 Mi; Microfilms de sécurité destinés à préserver les séries les plus précieuses. Ils sont cotés dans la sous-série 2 Mi. Un catalogue est périodiquement publié par la Direction des Archives de France: Catalogue des microfilms de sécurité et de complément conservés dans les Archives des départements, Paris, 1955. Catalogue..1er supplément (1955-1958), Paris, 1960. Catalogue. . .,2e supplément (1959-1965), Paris, 1968. Ces microfilms peuvent se présenter soit sous forme de rouleaux non découpés, soit sous forme de bandes standard de 23 centimètres; ces éléments de description sont indiqués entre parenthèses après la cote proprement dite: ainsi, 1 Mi η (R 1-6) signifie que l'article 1 Mi η correspond à 6 rouleaux et 1 Mi η (Β 1-5) signifie que l'article 1 Mi η correspond à 5 bandes de 23 centimètres. Les Archives municipales ont également un cadre de classement valable pour toutes les communes: Archives antérieures à 1790 Série AA. Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale Série BB. Administration communale Série CC. Finances et contributions Série DD. Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voiries Série EE. Affaires militaires Série FF. Justice et police Série GG. Cultes, instruction publique, assistance publique Série HH. Agriculture, industrie, commerce Série II. Divers: tabellionages municipaux, dons, cartes et plans Archives postérieures à 1790 Série A. Lois et actes du pouvoir central Série Β. Actes de l'administration départementale Série C. Bibliothèque administrative Série D. Administration générale de la commune Série E. Etat civil Série F. Recensements, commerce et industrie, agriculture Série G. Contributions, administrations financières 275

I Archives de France Série Série Série Série Série Série Série Série Série Série Série

H. Affaires militaires I. Police Κ. Elections, personnel municipal L. Finances de la commune M. Edifices communaux N. Biens communaux 0 . Travaux publics, voirie, moyens de transport, cours d'eau et navigation P. Cultes Q. Assistance et prévoyance R. Instruction publique, sciences, lettres et arts S. Divers

Parmi ces diverses séries, l'historien de l'Asie ou de l'Océanie pourra trouver son bien dans les séries Β (parlements, chambres des Comptes, tribunaux d'Amirauté), E (notariat), F (pièces diverses), J (documents entrés par voie extraordinaire) des Archives départementales ainsi que dans les séries HH (agriculture, industrie, commerce), II (divers: tabellionages municipaux, dons, cartes et plans), F (recensements, commerce et industrie), R (instruction publique, sciences, lettres et arts) et S (divers) des Archives municipales. On trouvera ci-dessous une liste non exhaustive des documents intéressant l'histoire de l'Asie et de l'Océanie contenus dans divers dépôts départementaux ou municipaux.

HAUTES-ALPES Archives départementales Route de Rambaud - 05000 Gap Tél.: 51.08.19 à Gap Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 9 h. à 12 h. et de 14 h. à 18 h. Collection du Marquis de La Mazelière Cette collection, dont un état sommaire a été dressé par L. Arthaud en 1942, contient un nombre important d'ouvrages sur l'Asie, notamment sur le Japon. Elle contient également des œuvres manuscrites du Marquis de La Mazelière sur la civilisation indienne et sur l'histoire et la civilisation japonaises; toutefois, presque toutes ces œuvres ont été publiées entre 1900 et 1939.

ARDENNES Archives départementales 10, rue de la Porte de Bourgogne — 08011 Charleville-Mézières Cedex Tél.: 57.40.06 à Charleville-Mézières Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 9 h. à 12 h. et de 14 h. à 18 h. Fermeture annuelle: du 1er au 15 juillet 276

Archives départementales et municipales Microfilms de complément 1 Mi 208 (Bl). Testament de J.-B. de Langres, ingénieur ordinaire du Roi nommé pour le voyage du Siam . . . , 1683 (Collection de M. Hardy, Charleville-Mézières).

AUBE Archives départementales 21, rue Etienne Pedron - 10000 Troyes Tél.: 43.28.05 à Troyes Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 9 h. 15 à 18 h. Série Aube F Voir G. Duhem et P. Dupieux, ,4/r/ziVes départementales de l'Aube. Répertoire numérique de la série F, Troyes, 1936. 1F Fonds Binot (73 art.). Ce fonds concerne essentiellement l'Inde avant et après le traité d'Amiens, l'expédition du Général Binot et le retour des prisonniers par le cap de BonneEspérance, 1802-1804. Microfilms de sécurité pour deux articles: 1 F 21 Lettres de Kerjean, ancien député de Pondichéry à l'Assemblée nationale, prisonnier des Anglais, au Général de Chermont, 17931798 (2 Mi 114, R 1). 1 F 34 Lettres de Léger, préfet colonial des Etablissements français dans l'Inde à Binot, 2 et 8 juillet 1803 (2 Mi 115, R 1).

AUDE Archives départementales 48, rue Bringer — 11012 Carcassonne Cedex Tél.: 25.02.95 à Carcassonne Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 8 h. à 12 h. et de 14 h. à 18 h. Série Aude J 7J

Fonds Albert Sarraut. Les papiers d'Albert Sarraut, déposés en 1971, ont fait l'objet d'un répertoirerécolement dressé par F. Daujan. En dehors des imprimés,les dossiers ne sont communicables que sur autorisation particulière du Directeur des Archives départementales. Les dossiers sont composés de correspondances, notes, brouillons d'articles, coupures de presse, etc. concernant principalement les questions suivantes: Gouvernement général de l'Indochine, 191 l-1920;Ministère des Colonies, 277

I Archives de France 1920-1924;Parti du Viet-Nam, troubles de 1930; Assemblée de l'Union française, 1946-1958; Conférence de Fontainebleau (1946), conférence avec les Etats associés (Pau, 1950); Conflit franco-vietnamien: documentation générale, 1945-1954.

AVEYRON Archives départementales 11, rue Louis Dusty — 12000 Rodez Tél.: 68.12.86 à Rodez Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 8 h. à 12 h . et de 14 h. à 18 h. Fermeture annuelle: du 1er au 15 juillet

Série Aveyron E E 1

Fonds Solier de Camarès. On trouvera la description de ce fonds dans L. Dermigny, Cargaisons indiennes, Solier et Cie. 1781-1793, 2 vol., Paris, 1959-1960.

Série Aveyron J J 617

Association Notre-Dame du Salut (Rodez). Correspondance de Mère SainteThérèse, supérieure de la mission aux Indes, 3 0 janvier 1842 — 3 j u i n 1845; correspondance de diverses religieuses de la mission d'Agra, août 1845 — décembre 1857.

BOUCHES-DU-RHÔNE Archives départementales 66, rue Saint-Sébastien — 13282 Marseille Cedex 2 Tél.: 54.90.40,91.90.11 et 42.18.90 à Marseille Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 8 h . 30 à 12 h . 45 et de 13 h . 45 à 17 h. Fermeture annuelle: du 1er au 15 août Voir R. Busquet, Les fonds des Archives départementales des Bouches-du-Rhône. principal de Marseille. Séries anciennes A à F.Marseille, 1937.

Dépôt

Série Bouches-du-Rhône Β Β 105 Β 125 9 Β

278

Cour des Comptes de Provence, enregistrement. Création de la Compagnie des Indes. Cour des Comptes de Provence, enregistrement. Règlement et conditions du monopole de la vente du café attribué à la Compagnie orientale des Indes. Siège d'Amirauté de Marseille, 1540-1792 (198 art.). Voir R. Busquet, Inventaire sommaire des Archives départementales

Archives départementales et municipales

10 Β 12 Β

antérieures à 1790. Archives civiles. Série B. T. IV-Amirauté de Marseille et des Mers du Levant, Marseille, 1932. Siège d'Amirauté de La Ciotat, 1546-1793 (12 art.) Siège d'Amirauté de Martigues, 1772-1783 (2 art.)

13 Β

Tribunal de commerce de Marseille. Voir le répertoire manuscrit de cette série.

Série Bouches-du-Rhône C C 2166 Intendance de Provence. Etat nominatif des marins provençaux décédés à bord des vaisseaux composant l'escadre des Indes sous les ordres du Bailli de Suffren. C 4650

Intendance de Provence. Commerce des Indes, 1792-1787 (1 liasse).

Série Bouches-du-Rhône E 42 E Archives de la société de vente de la poudre d'Ailhaud. Seraient à consulter: 42 E 1-7 Registres de correspondance, 1769-1780. 200 E Intendance de la Santé de Marseille1. Il faut surtout mentionner la très importante série des déclarations des capitaines de bateaux à l'arrivée au port de Marseille (provenance, escales, équipage, nombre de passagers, cargaison): 200 E 1 14 registres, 1709-1731. 200 E 2a 71 registres, 1732-An XII (Manque 1747). 200 E 3a 45 registres, An XII-1852. En outre, il convient de signaler pour les relations avec l'Inde: 200 E 36a Correspondance des consuls de France et des administrations sanitaires, correspondance avec Bombay, 1840 (1 carton). Série Bouches-du-Rhône F 7F

1)

Collection particulière Pierre Labarre. 7F4 «Voyage aux Indes de l'Epanuriondas, voilier de 505 tonneaux du port de Marseille, 1800-1827»: journal de navigation du Capitaine Honoré Rousseau (Reproduction dactylographiée du manuscrit). 7F 5 «Voyage aux I n d e s . . .», album des cartes, 1817-1818. Les intendants de la Santé, désignés pai le Conseil de ville dès le début du XVIIe siècle, avaient pour charge de faire respecter les règlements sanitaires et de protéger la ville contre les épidémies que les navires pouvaient apporter. Ce régime s'est perpétué jusqu'à nos jours, l'intendance municipale étant devenue, au XIXe siècle, service d'Etat. Les archives anciennes de la Direction de la Santé ont été versées aux Archives des Bouches-duRhône en 1926. Elles comprennent plus de 900 registres et 600 cartons. La partie la plus intéressante et la plus consultée consiste dans les registres de dépositions des capitaines de navire à l'arrivée qui nous renseignent, jour par jour, sur les entrées de navires à Marseille, leur port de départ, leurs escales, leurs équipages, le nombre de leurs passagers et donnent des indications sommaires sur leurs cargaisons. Cette collection comprend: 1709-An XII: 85 registres in-4° (cotés 1 et 2a); An XII-1852: 45 registres in-4° (cotés 3a); 1730-1835:6 registres de déclarations particulières (cotés 3c). A partir de 1828 commence une série de registres d'arrivages qui donnent des renseignements beaucoup plus laconiques sur les voyages et la cargaison: 134 registres (cotés 1 2a), 1828-1895. Ce fonds comprend en outre 123 registres de délibérations de l'Intendance sanitaire (1713-1750), des séries de registres de correspondances, des registres de mouvements, de quarantaines (17251787), les rapports des médecins du service sanitaire (1733-1866).

279

I Archives de France Série Bouches-du-Rhône H 56 H

Grand Prieuré de Saint-Gilles. 56 H 572 Dossier de l'admission de Pierre André de Suffren à l'ordre de Malte, 1746.

Série Bouches-du-Rhône M M^ 8410 Surveillance des Indochinois et Annamites, 1931-1932. M 6 10891 Consul de Chine, 1919-1939. M 6 10894 Consul d'Iran, 1919-1939. Série Bouches-du-Rhône U 531 U

Tribunal de commerce de Marseille. 531 U 1460. Rapports de mer, 1808-1930.

CALVADOS Archives départementales Rue de Lion-sur-Mer — 14000 Caen Tél.: 94.70.85 à Caen Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 8 h. 30 à 18 h. 30; pendant les vacances scolaires de Pâques et de Noël, et du 16 juillet au 15 septembre, du lundi au vendredi de 9 h. à 12 h. et de 14 h. à 17 h. Fermeture annuelle: du 1er au 15 juillet Microfilms de complément 1 Mi 32 (R 1). Papiers de la famille Le Myre de Vilers, 1600-1960.

CÔTE-D'OR Archives départementales 8, rue Jeannin - 21000 Dijon Tél.: 32.25.25 à Dijon Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 10h. à 12 h. et de 14 h. à 18 h. Fermeture annuelle: du 1er au 15 juillet Série Côte-d'Or F 1 F 462

280

Relation de la campagne faite dans l'océan Indien et en Inde par un militaire du régiment d'Australie, 1781-1786 (Ne comprend que les pages 5-134).

Archives départementales et municipales

FINISTÈRE Archives départementales 4, rue du Palais - 29000 Quimper Tél.: 95.06.51 à Quimper Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 8 h. 30 a 12 h. et de 14 h. a 18 h. 30 Série Finistère E E 238

Fonds Du Dresnay. Papiers du Chevalier Des Roches Du Dresnay, gouverneur des îles de France et de Bourbon de 1768 à 1771. Rapports et correspondance (4 dossiers) avec des documents sur l'Inde (La partie principale de ce fonds est conservée à la Bibliothèque municipale de Quimper, Ms. 12,16 recueils).

Série Finistère J 12 J

24 J

97 J

Fonds Corre (Médecin de Marine, 1841-1908). 12 J 9 Album de croquis de voyages pris en . . . Cochinchine, 1876-1879. 12 J 20 Brochures, épreuves d'articles de Corre et lettres concernant particulièrement l'Indochine et l'Asie. 12 J 69-74 Correspondances maritimes et coloniales, correspondances de médecins, notamment sur l'Indochine. Fonds Deshaies de Montigny (Général, gouverneur de Chandernagor, né en 1743). 24 J 1-8 Mémoires et correspondances officielles sur les comptoirs français, Ceylan, l'administration de Chandernagor de 1776 à 1792, la révolution à Chandernagor, 1790-1792. 24 J 9-18 Documents privés sur la carrière et la famille du Général Emmanuel Ernest Deshaies de Montigny. Fonds Charles Chasse (Professeur d'anglais et critique). 97 J 290-292. Articles de revues et coupures de presse sur l'art, l'histoire, la vie politique aux Indes et en Océanie, s.d.

GIRONDE Archives départementales 13-25, rue d'Aviau - 33081 Bordeaux Cedex Tél.: 29.13.47 à Bordeaux Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 8 h. 30 à 18 h. Série Gironde Β 7 Β 1001-3154. Fonds des négociants. Voir F. Giteau, Archives départementales de la Gironde. Répertoire numérique du Fonds des négociants (7Β1001-3154), Bordeaux, 1960. 281

I Archives de France 7 Β 1569 7 Β 3105

Labat de Serenile. Navires le Dégourdi et 1s Dr Pangloss, autorisations p o u r . . . l'Inde, 1783-1785. Pièces isolées par pays: Inde, 1778.

Série Gironde C Correspondance de l'Intendant de Guyenne et de la Chambre de commerce de Bordeaux. Fonds de la Chambre de commerce de Bordeaux. Série Gironde J Voir F. Giteau, Archives départementales de la Gironde. Répertoire de la série J (Fonds particuliers), Bordeaux, 1955. 10 J

Fonds Duverger. 10 J 131 Collection de documents originaux: Indes anglaises (affaires franco-anglaises), 1765-XIXe siècle. 10 J 146 Carte de la Chine, s.d. 10 J 147

Cartes manuscrites par Duverger: Inde, XIXe siècle.

Série Gironde M 8M7

Renseignements sur le commerce avec la Chine et le Cambodge, 1884-1885.

Microfilms de complément 1 Mi 68 (B 1-8). Balguerie junior, «Remarques impartiales sur les Chinois», 1783-1784, manuscrit (Collection de M. Cruse, Bordeaux). 1 Mi 69 (B 1-15). Balguerie junior, «Journal de mon voyage sur le vaisseau l'Hippopotame», 1783-1784, manuscrit (Collection de M. Cruse, Bordeaux). 1 Mi 70 (B 1-9). Balguerie junior, «Instructions sur le commerce de la Chine», 1783-1784, manuscrit (Collection de M. Cruse, Bordeaux). HÉRAULT Archives départementales 40, rue Proudhon - 34011 Montpellier Cedex Tél.: 72.87.41 à Montpellier Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 9 h. 30 à 17 h. 30 Fermeture annuelle: du 1er au 15 août Série Hérault A A 87, 91,130, 150, 151,157,159, 165, 168,170, 178, 180, 181,183, 186,190, 191. Compagnie de la Chine et Compagnie des Indes orientales. Marchandises importées. A 62, 81,178, 194-196. Etains et étoffes de Siam. 282

Archives départementales et municipales Série Hérault Β Β 11*, f ° s 51 v°, 248. Compagnie de la Chine et Compagnie des Indes. Β 12*, fos 1, 9 ν«, 33, 68 v°, 86 vO. Compagnie des Indes. Β 12*, fo 86 vO. Etoffes de Chine. Β 40*, f ° 910. Compagnie des Indes orientales. Série Hérault C C 2041

C 2120 C 2121

C 2163 C 2164 C 2190 C 2224 C 2228

C 2265

C 2279

C 2282 C 2295 C 2372

C 2515

C 2602

Correspondance sur les demandes faites par les comptoirs de l'Inde du quart seulement des draps londrins seconds qui leur étaient précédemment expédiés, 1741-1744. Autorisations données aux fabricants de Languedoc d'expédier des draps. . . aux Indes, 1745-1748. Commission de 150 pièces de draps londrins seconds donnée par la Compagnie des Indes aux cinq manufactures de MM. Marcassus, Pascal, Fornier Cadet et Cie, Laporterie et Füs et Cie, Boulât et Cie. La Compagnie des Indes charge M. Delrieu, fabricant de Carcassonne, de la confection de 4 pièces de draps à l'imitation des écarlatines d'Angleterre. Echantillon de drap anglais que la Compagnie des Indes désirerait faire imiter à Nîmes. Draps non revêtus de plombs destinés aux Indes. Correspondance concernant la permission d'exporter.. . aux Indes orientales des draps destinés au Levant. Délai de 3 mois accordé aux passeports de la Compagnie des Indes pour l'entrée des toiles blanches et peintes. Prorogation du privilège de cette compagnie. Proposition faite par MM. Bigot et Vidal, entrepreneurs d'un triage à soie à Saint-Pons de Thomières, de faire filer dans leur manufacture, suivant un secret apporté de Chine, la soie blanche imitée de celle de Nankin, 16681766. Procédés à suivre pour obtenir les soies blanches semblables à celles de Nankin; arrêt du Conseil d'Etat qui permet l'entrée des soies blanches de la Chine par le port de Rouen et règle les formalités et les droits auxquels elles seront assujetties, 1763-1765. La Compagnie des Indes demande la permission de tirer du Languedoc 99 ouvriers en soie pour les colonies de sa concession. Méthode de Mathieu, négociant de Nîmes, pour donner aux soies de France la blancheur et la solidité de celle de Nankin. Rapports sur l'établissement des fabriques de petites étoffes dans la province et sur les avantages que le commerce doit en retirer . . . dans les Indes, 17411742. Cartes d'échantillons de draps et d'escots fabriqués à Clermont de Lodève pour être envoyés aux Indes orientales par la Compagnie des Indes, 17211741. Arrêt du Conseil d'Etat ordonnant que les toiles peintes et étoffes de Chine et du Levant trouvées en magasin seront brûlées et les dénonciateurs payés de la totalité des amendes aux dépens du Roi, 22 février 1716. Edit ordonnant des peines corporelles contre l'importation des toiles peintes ou étoffes de Chine, juillet 1717. 283

I Archives de France

C 2603

C 2604

C 2622

C 2696

C 2757

C 4668 C 4680

284

Arrêt du Conseil d'Etat faisant défense aux commis des fermes auteurs de saisies de marchandises des Indes de procéder ailleurs que par-devant des intendants, 28 août 1717. Arrêt commettant Raymond de Larroc pour apposer la marque sur les marchandises de la Compagnie des Indes introduites dans la province déjà contrôlées au port de débarquement, 1er juillet 1718. Arrêt annulant la marque jadis apposée sur les mêmes marchandises par l'ordre de Basville et disant qu'elles devront être présentées pour recevoir une nouvelle marque, 4 juillet 1718. Arrêts concernant la Compagnie des Indes, 12 décembre 1702, 10 février 1714,11 juin 1714,4juin 1714, 20 janvier 1716,28 août 1717, 14 juin 1719. Arrêts concernant la Compagnie des Indes, 11 octobre 1720, 10 juin 1721, 23 juin 1722,14 décembre 1723, 13 novembre 1723,15 avril 1727,4 septembre 1732. Arrêt du 28 novembre 1730 concernant la Compagnie des Indes. Arrêt permettant aux directeurs de la Compagnie des Indes de graver de nouveaux bulletins destinés à la marque des mousselines et toiles de coton, 28 septembre 1748. Arrêt du Conseil ordonnant qu'il sera incessamment procédé à l'apposition gratuite des nouveaux plombs et des marques ordonnés par l'arrêt du Conseil du 28 septembre 1748 sur toutes les pièces de mousselines et toiles de coton fabriquées aux Indes étant actuellement à l'intérieur du royaume, 3 mars 1749. Avis de l'intendant aux subdélégués pour leur annoncer la prochaine visite des agents de la Compagnie, 1749. Lettre de Thimotiiée, agent de la Compagnie, à l'intendant pour l'informer de son prochain passage; l'intendant envoie à Arles les papiers nécessaires à Thimothée. Lettres patentes autorisant tous les armateurs à négocier dans les Indes, en Chine et dans les mers au-delà du cap de Bonne-Espérance en dérogation du privilège de la Compagnie des Indes, à condition que les vaisseaux feront retour dans le port de Lorient, 13 août 1769 et 6 septembre 1769. Lettres patentes portant devant les intendants des colonies les contestations relatives à la liquidation de la Compagnie des Indes, ordonnant le renvoi en France des originaux des titres de créance sur la Compagnie des Indes déposés dans les greffes des Conseils des Indes. .., 10 février 1776. Lettres patentes ordonnant l'emploi d'une marque spéciale, 27 mars 1712. Droit d'entrée sur le castor au profit de la Compagnie, 16 mai 1720. Lettre patente nommant les administrateurs, secrétaire et sous-secrétaire de la Compagnie et réglant la forme de son administration, 30 août 1723. Lettre de Gilly de Nogaret annonçant qu'il vient d'être nommé directeur de la Compagnie en remplacement de Cavallier, décédé; il prie l'intendant de demander aux Etats de nommer comme député du commerce, à sa place, son frère Gilly de Montaud qu'il prend l'engagement de diriger à l'occasion, 14 mars 1748. Correspondance concernant cette affaire. Statuts de la Compagnie royale de Chine, 1701. Mémoire adressé à l'intendant de Ballainvilliers: «A N î m e s . . . la fabrique de bas s'est vue interdire le débouché des Indes, d'où chômage de 20 000 ouvriers . . .»,1786.

Archives départementales et municipales C 5485 C 5489 C 5516 C 5525 C 5529 C 5580 C 5944

Nouvelle prohibition des toiles peintes, écorces d'arbres et étoffes de la Chine, 1736. Prohibition des étoffes des Indes, 1730. Déclaration obligatoire de toutes les étoffes de . . . Inde et Chine dans la possession des marchands, à cause de la peste de Marseille, 1720-1721. Annulation des passeports de la Compagnie des Indes pour l'entrée des toiles de coton, 1786. Draps achetés à Roques de Carcassonne par la Compagnie des Indes, plaintes sur leur qualité, 1751 -1753. Arrêt sur les droits dûs sur les toiles de coton blanches de la Compagnie des Indes. Arrêt du Conseil relatif au capital de la Compagnie des Indes, à la liberté du commerce de l'Inde au-delà du cap de Bonne-Espérance, 1787.

Série Hérault D D 201*, f o s 183-190. Compagnie des Indes. Série Hérault E I E 1250

Papiers Sabatier. Projet d'une Compagnie des Indes en 1785 (Compagnie Calonne). I E 1252, p. 875. Papiers Sabatier. Commande par la compagnie hollandaise à Jean Sabatier, munitionnaire pour les Indes, 1er mars 1781. I I E 57/758. Marc Antoine Combemale,montpelliérain,époux de Marie Victoire Van Loo, premier agent de la Compagnie des Indes à Pondichéry. Procuration à son frère Joseph-François,négociant à Montpellier, 5 vendémiaire An VIII. David Eustache Vialars, fils de David, négociant à Montpellier, et de Marie Judith Reynard. Certificat d'embarquement pour Pondichéry le 3 février 1785 et de débarquement à Calcutta le 29 septembre 1785 (Certificat du Commandant Bousquet, commissaire de la Marine, 18 floréal An IX).

Série Hérault F 1 F 29, f o s 24 et 27. Lettres de Cabanes à Laval et Wilfesheim, armateurs pour l'Inde, 23 août 1776 et 6 janvier 1777. Série Hérault M 39 M 277 Opinion publique sur les affaires du Tonkin, 1884. Prise de Langson, 1885. 147 M 104 M. Valmalle, sériciculteur de Ganges, envoyé en mission au Japon par le comice agricole de Ganges, 1863-1864. Envoi de graines de vers à soie de Chine, 1864. 147 M 105 Importations dans l'Hérault de graines de vers à soie du Japon, 1866. Série Hérault Q Q 1122

Jacques Bezard, directeur de la Compagnie des Indes, guillotiné. Biens situés à Montpellier et Maugio.

Série Hérault R 3 R 82-84 Médailles du Tonkin, 1894-1914. 285

I Archives de France ILLE-ET-VILAINE Archives départementales 20, avenue Jules Ferry — 35000 Rennes Tél.: 36.16.60 à Rennes Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 8 h. 30 à 12 h. et de 14 h. à 18 h. 30 Série Dle-et-Vilaine Β 9Β Siège d'Amirauté de Saint-Malo, 1693-1791 (683 art.). Voir H. Buffet, Archives départementales d'Ille-et-Vilaine. Répertoire numérique de la soussérie 9 Β (Amirauté de Saint-Malo), Rennes, 1962. 9 Β 369-431. Congés de navires p o u r . . . les Indes orientales, la Chine. 9 Β 436-514. Rapports des capitaines de navires revenant de ces pays. Série Dle-et-Vilaine C Documents de l'Intendance et des Etats de Bretagne concernant la Compagnie des Indes: C 1589 C 1590

Compagnie des Indes, 1720-1786. Compagnie des Indes et Compagnie des Indes orientales, marchandises, 16911730. C 1591 Compagnie des Indes, marchandises, 1731-1748. C 1592 Idem, marchandises, 1725-1760. C 2577 Idem, Compagnie de 1785, 1785-1787. C 2696 Idem, demande de rétablissement par les Etats de Bretagne, 1772. C 2805 Idem, troupes, 1726. C 2829 Idem, capitation des officiers, 1762. C 3159 Idem, capitation des officiers, 1760. C3160 Idem, troupes, 1762. C 3167 Idem, suppression de la Compagnie, 1770. C 3179 Idem, officiers ,1782. C 3313 Idem, capitation des officiers, 1761 ; soieries des Indes et de la Chine interdites, 1714. C 3811, ρ. 203 et 241. Idem, troupes, 1752-1754. C 3812, p. 681,685, 698 et 958. Idem, troupes, 1754-1757. C 3813, p. 914.Idem, déserteurs, 1757-1758. C 3816, p. 1466-1608. Idem, troupes, 1760. C 3817, p. 813 et 959. Idem, capitation des officiers et employés, 1760-1761. C 3818, p. 1532. Idem, capitation des officiers et employés, 1761-1762. C 3820, p. 1775. Idem, directeur de Lorient, 1764-1765. C 3824, p. 951.Idem, capitation des officiers, 1770-1773. C 3901 Idem, liberté du commerce de l'Inde, 2 mai 1790. C 4313 Idem, officiers et employés de la Compagnie de Lorient. C 4365 Idem, capitation des officiers, 1783. Série Dle-et-Vilaine E 2 Ed 72 286

Correspondance d'un soldat de la Compagnie des Indes, Duchemin.

Archives départementales et municipales 2 Ed 105 2 Ev 2

Compagnie des Indes: Du Trevou. Instructions pour R.W. Burdett allant aux Indes.

Série nie-et-Vilaine F 1 F 1897, nos 1 , 2 et 2 bis. Compagnie des Indes orientales, Saint-Malo, 1715-1727. 1 F 2175-2178. Fonds Bourde de La Rogerie. 1 F 2175 Notes sur les Indes. 1 F 2176 Notes sur les îles Kerguelen. 1 F 2177 Notes sur les Moluques. 1 F 2178 Notes sur la Chine et l'Indochine. 1 F 22481 * Porcelaines de la Compagnie des Indes par le Dr Tournier. 4 Fg 9 Dossier d'un chirurgien de la Compagnie des Indes, 1759-1773. 4 Fg 16 «Journal d'un voyage autour du monde sur le Bordelais de Bordeaux, cap. Ch. de Roquefeuil, 1816-1819» par le chirurgien Vimont. 4 Fg 17 Livre de bord tenu par un officier du vaisseau du roi le Sévère, croisière du Coromandel, escadre de Suffren, du 23 mars 1782 au 29 mai 1783. 4 Fg 24 Comptes du Marquis de Castries, cap. Winslow, sorti de Lorient pour l'Inde et la Chine, 1772. 4 Fg 44 Comptes du Coromandel, cap. Comte, et du Malabar, cap. Pinatel, revenus des Indes orientales à Lorient en février et mars 1787. 4 Fg 45 Papiers de la maison Apuril de Kerloguen concernant notamment le navire YAuguste-Victor, cap. Ch. Joseph Cuny de Beaurouet, armé à Rochefort pour les Indes orientales en 1784. 4 Fg 122 Instruction du Sr Vassal de Lorient, armateur au Havre, pour R.W. Burdett embarqué sur le Sully, cap. Jean-Michel, allant aux Indes, 1817. 4 Fg 167 Nouvelle-Zélande.

ISÈRE Archives départementales 2, boulevard des Adieux - 38000 Grenoble Tél.: 54.37.81 à Grenoble Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 9 h. à 12 h. et de 13 h. à 18 h. Fermeture annuelle: du 1er au 15 juillet

Série Isère J 28 J

Collection du docteur Paul Bisch. Cette collection est composée, en partie,par les archives de la famille Doudart de Lagrée intéressant le Dauphiné. Le dossier sur le commandant Ernest Doudart de Lagrée, officier de Marine et explorateur du Mékong en 18661868, n'apporte que peu de pièces en raison de la destruction de ses papiers par son exécuteur testamentaire, conformément à ses dernières volontés: 28 J 30 Dossier sur Ernest Doudart de Lagrée (1823-1868): notes biographiques par le docteur Paul Bisch; notes et bulletins du collège des Jésuites de Chambéry, 1832-1838; lettre autographe signée à 287

I Archives de France M. Jouvin, ancien avocat à Grenoble, 22 mars 1848; ordonnance médicale par Nuillet, chirurgien de la Marine, Toulon, 12 juillet 1861; brevet de chevalier de la Légion d'Honneur, 15 décembre 1856; lettre de Norodom, roi du Cambodge, à lui adressée,Pnom· Penh, 6 février 1867 (1 p. en français, 3 p. en cambodgien); décoration du Grand Ordre du Cambodge (ruban et plaque).

LOIRE-ATLANTIQUE Archives départementales 8, rue de Bouillé - 44000 Nantes Tél.: 73.12.18 à Nantes Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 9 h. à 18 h. Fermeture annuelle: du 1er au 15 juillet Voir H. de Berranger, Guide des Archives de la Loire-Atlantique, 2 vol., Nantes, 19621964. Série Loire-Atlantique Β 1 Β 4399-5070. Siège d'Amirauté de Nantes. On pourra y consulter, entre autres, les rapports de retour des capitaines de navires, pour la période postérieure à la suppression de la Compagnie des Indes (1769), sans oublier cependant que le trafic avec l'Asie est faible à cette époque. Voir E. Gabory, Archives départementales de la LoireAtlantique (antérieures à 1790). Répertoire numérique de la série Β (Cours et Juridictions), Nantes, 1945. Série Loire-Atlantique C Les archives de la Chambre de commerce de Nantes ont été classées dans cette série. Voir L. Maitre, Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, LoireAtlantique, t. 2,2e partie, Séries CetD, Nantes 1898, pp. 103-205. C 748-749 C 749-750 C 751 C 770 C 875

Compagnie de la Mer du Sud. Compagnie des Indes, 1664-1789. Commerce des marchandises de l'Inde. Entrepôt de la Compagnie des Indes. «Journal de bord des navires le Mercure, le Jason et la Vénus formant une escadre envoyée aux Indes orientales sous le commandement de M. Guimont du Coudray, pour aller faire la course puis la traite, commencé en 1712 et fini en 1714» (180 folios).

Série Loire-Atlantique E E 1245

288

Papiers Terrien (1 liasse). Correspondance adressée de Canton à Nantes, 17741778, exploitée par H. Du Halgouët, «Pages coloniales. Relations maritimes de la Bretagne avec la Chine au XVIIIe siècle. Lettres de Canton», Mémoires de la Société d'histoire et d'archéologie de Bretagne, t. XV, 1934, pp. 331443.

Archives départementales et municipales Série Loire-Atlantique Marine Archives du port de Nantes: elles contiennent notamment les rôles d'armements et de désarmements pour les XVIIIe et XIXe siècles. Si le trafic avec l'Asie est faible au XVIIIe siècle, il est plus important au XIXe.

Archives municipales 17, rue Garde-Dieu - 44036 Nantes Cedex Tél.: 47.09.10 à Nantes Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 9 h. à 12 h. 15 et de 14 h. 15 à 18 h. 30. Voir S. de La Nicollière-Tejeiro et R. Blanchard, Inventaire sommaire des Archives communales antérieures à 1790, Ville de Nantes, 3 vol., Nantes, 1888-1919. Table générale alphabétique par R. Blanchard et M. Giraud-Mangin, Nantes, 1948. Archives municipales, Série HH HH 219-226. Papiers des ventes de la Compagnie des Indes, 1719-1733. Archives municipales, Fonds Dobrée Les registres (correspondance, livres de bord et comptabilité) de ce fonds sont aux Archives municipales; les autres documents (correspondance, dossiers de navires, etc.) se trouvent à la Bibliothèque municipale. Voir Denieul et Rouzeau, Ville de Nantes. Inventaire des papiers Dobrée, 1771-1886, Nantes, 1968.

LOIRET Archives départementales 6, rue d'Illiers - 45032 Orléans Cedex Tél.: 62.68.62 à Orléans Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 9 h. à 12 h. et de 14 h. à 18 h. Dépôt de l'Evêché d'Orléans (en cours de classement) Petit dossier de lettres, rapports et notes de Mgr Foucard, originaire d'Orléans, missionnaire en Chine, préfet apostolique de la province de Kouang-Si et évêque de Zela entre 1860 et 1889.

LOT-ET-GARONNE Archives départementales 3, place de Verdun - 47016 Agen Tél.: 66.00.60 à Agen Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 8 h. à 12 h. et de 14 h. à 18 h. 289

I Archives de France Série Lot-et-Garonne J 13 J

Fonds Millón d'Ainval. Liasse n° 77. Dossier établi par Maurice Millón d'Ainval sur le frère de sa mère, Louis Tardy de Montravel (1811-1864), contre-amiral, gouverneur de la Guyane, ayant participé aux expéditions de Dumont d'Urville sur la Zélée. Lettres autographes, dessins originaux (îles Gambier, île Céram, etc.), cartes, reproductions de dessins de Montravel ayant paru dans des revues de l'époque (Singapour, Japon, etc.).

HAUTE-MARNE Archives départementales Rue du Lycée, Choignes — 52000 Chaumont Cedex Tél.: 03.33.54 à Chaumont Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 9 h. à 12 h. et de 13 h. 30 à 17 h. 30 Fermeture annuelle: 1ère quinzaine de juillet Série Haute-Marne M 85 M 6

Etat des personnes auxquelles des passeports ont été délivrés: une émigrante de Chaumont pour le Tonkin, 1922. 167 M 19 Statistiques du mouvement des passeports: Asie, Australie-Océanie, 18471855.

MEURTHE-ET-MOSELLE Archives départementales 1, rue de la Monnaie - 54000 Nancy Tél.: 24.49.43 à Nancy Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 8 h. 30 à 18 h. Fermeture annuelle: du 1er au 15 juillet Cartes «Asia novissima tabula ...» gravée par Johann et Lucas de Deutichem en 1573 (Extraite du «Spéculum orbis terrarum» édité par Gérard de Jode, Anvers, 1578, f ° IUI). Dim. 340 χ 440. «Tertiae partis Asia . ..» par Jacob Castaldo de Piémont, gravée par Johann et Lucas de Deutichem en 1573 (Extraite du «Spéculum orbis terrarum» édité par Gérard de Jode, Anvers, 1578, f° VIII). Dim. 325 χ 500. Carte générale de l'Asie, par Nicolas Sanson d'Abbeville, géographe du Roy. Editée par P. Mariette, rue Saint-Jacques à Paris, en 1650 (Extraite d'un ensemble intitulé «Cartes dressées par M. Sanson» relié avec une table manuscrite, f° 3). Dim. 387 χ 555. 290

Archives départementales et municipales «Asiae vêtus...» par Nicolas Sanson d'Abbeville, géographe du Roy. Editée par P. Mariette, rue Saint-Jacques à Paris, en 1650 (Extraite d'un ensemble intitulé «Cartes dressées par M. Sanson» relié avec une table manuscrite, f ° 65). Dim. 390 χ 560. Carte générale de l'Asie, par le sieur Buy de Mornas, professeur de géographie et d'histoire, gravée par Martinet (Extraite de 1'« Atlas méthodique et élémentaire de géographie et d'histoire», Paris, chez l'auteur et chez Desnos, rue Saint-Jacques, 1761). Dim. 390 χ 550. Monde connu des Anciens, par Jean Valet, gravée par P.F. Tardieu, XVIIIe siècle. Dim. 327 χ 442.

MEUSE Archives départementales 20, rue Monseigneur Aimond — 55012 Bar-Le-Duc Tél.: 79.01.89 à Bar-le-Duc Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 8 h. à 18 h. Série Meuse J J 189*6 Dossier de 23 pièces concernant Jean-François Gerbillon, de Verdun, Supérieur général de la mission en Chine.

MORBIHAN Archives départementales 12, avenue Saint-Symphorien — 56019 Vannes Tél.: 66.45.85 à Vannes Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 8 h. -12 h. et de 13 h. 30 à 18 h. 30 Série Morbihan Β Voir P. Thomas-Lacroix, Répertoire de la série Β (8B-14B), Vannes, 1941 et H. Du Halgouët, «Pages coloniales. Relations maritimes de la Bretagne et de la Chine au XVIIIe siècle. Lettres de C an ton», Mémoires de la Société d'Histoire et d'Archéologie de Bretagne, 1934, pp. 331443. 9 Β t. XV,Siège d'Amirauté de Vannes. 10 Β Siège d'Amirauté de Lorient. Série Morbihan J J 280

Notes historiques sur la Cochinchine religieuse et française par l'abbé Bochez, aumônier de la Marine, Rochefort-sur-Mer, 1886 (1 cahier manuscrit). 291

I Archives de France

MOSELLE Archives départementales Préfecture - 57034 Metz Cedex Tél.: 30.81.00 à Metz Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 8 h. 30 à 12 h. et de 14 h. à 18 h. Fermeture le jour du Vendredi saint

Série Moselle J 18 J (dépôt). Fonds du Petit Séminaire de Montigny-lès-Metz. 18 J 364 Lettres du Père Jacquemin, originaire de la Meurthe, missionnaire en Chine: renseignements sur les événements politiques et militaires en Chine et sur les missions, 1848-1894. 19 J (dépôt). Fonds du Grand Séminaire de Metz. 19 J 693 Correspondance adressée au supérieur du Petit Séminaire de Montigny-lès-Metz par le Père Gemot, missionnaire à Cai Mong (Cochinchine): détails sur l'organisation de la communauté chrétienne de la mission et sur les événements militaires et politiques en Cochinchine, 1862-1908.

PARIS ET ANCIEN DÉPARTEMENT DE LA SEINE Archives départementales 30, quai Henri IV - 75004 Paris Tél.: 272.34.52, 887.53.60 et 272.19.15 Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 9 h. à 18 h. Fermeture annuelle: du 1er au 15 août

Série Paris D D o l o 634, d. 2985. Papiers de Boureau Deslandes, commissaire de la Marine. Expéditions dans l'Inde et au Siam, XVIIIe siècle. D o l o 1455 ; d. 3439. Succession de Gilles Henry Collin de Bar, ancien procureur général au Conseil supérieur des Indes. Comptes de la publication de son ouvrage

L'Inde ancienne et moderne (XVIIIe siècle - 1820). D Q 1 0 1502, d. 5675. Succession de Louise Saldane Alina d'Eldire, sultane du Grand Mogol, décédée à Paris le 18 juin 1851. D Q 1 0 1572. Papiers Mouffle. Notes sur l'histoire de l'Inde. S.d.

PAS-DE-CALAIS Archives départementales Rue des Anciens Combattants d'Algérie, Dainville — 62000 Arras Tél.: 21.10.90 à Arras Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 9 h. à 17 h. 292

Archives départementales et municipales Série Pas-de-Calais M M 3186-3197 (cote provisoire). Recensement des indigènes originaires des colonies françaises, 1925-1926. Série Pas-de-Calais R Non coté

Dossiers sur l'emploi de travailleurs chinois dans les régions dévastées après la première guerre mondiale.

PYRÉNÉES-ATLANTIQUES Archives départementales Boulevard Tourasse - 64000 Pau Tél.: 02.67.06 à Pau Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 8 h. 30 à 12 h. 30 et de 13 h. 30 à 17 h. Série Pyrénées-Atlantiques J 1 J 155 Relation de la mort, survenue en Chine en 1797, de Paul Souviron, orginaire d'Oloron. Copie de 3 lettres de 1795,1798 et 1811. I J (non classé). Fonds Nogaret. Livre de bord du lieutenant de vaisseau dans la mer de Chine, 8 décembre 1890 - 30 juin 1892.

RÉUNION Archives départementales Le Chaudron - 97490 Sainte-Clotilde Tél.: 21.28.29 à Saint-Denis Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 8 h. 30 à 16 h. 30 Série Réunion C° Fonds de la Compagnie des Indes, 1665-1767. On y trouvera une centaine de documents, en particulier une quarantaine de lettres des administrateurs des comptoirs de l'Inde. Cette série a été inventoriée par A. Lougnon, Classement et inventaire du fonds de la Compagnie des Indes, 1665-1767, Nérac, 1956; l'inventaire contient un excellent index. Série Réunion Période royale II existe une liasse de correspondance des administrateurs de Bourbon avec ceux de Pondichéry. Voir le répertoire manuscrit du fonds de la Période royale, 1767-1789. Série Réunion L Révolution, Empire, Régime anglais, 1789-1815. Cette série renferme une liasse sur les événements de Pondichéry, 1792-1794, ainsi qu'une autre contenant la correspondance avec Mascate en 1808; une troisième contient la correspondance avec les Indes néerlandai293

I Archives de France ses et les Philippines, 1800-1804. Voir E.P. Thébault, Répertoire numérique de la série L (Révolution, Empire, Régime anglais, 1789-1815), Nérac, 1954. Série Réunion M Archives du Gouvernement, 1815-1947. Voir le répertoire manuscrit de la série M. Correspondance avec les Puissances étrangères, en particulier Mascate, l'Inde anglaise, les comptoirs français de l'Inde, l'Indochine. Les principaux sujets traités sont les problèmes de ravitaillement (surtout en riz) et d'immigration de travailleurs (Indiens, Chinois, Indochinois) à la Réunion. Dépêches ministérielles et Lettres au ministre. Ces sous-séries traitent des mêmes sujets. Immigration. Cette sous-série contient 5 registres matricules des immigrants, 1888-1936; les rapports de patronage des travailleurs étrangers, 1848-1869; la correspondance avec le consul de Grande-Bretagne au sujet du recrutement des travailleurs indiens.

BAS-RHIN Archives départementales 5-9, rue Fischart — 67000 Strasbourg Tél.: 61.39.00 à Strasbourg Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 8 h. 45 à 11 h. 45 et de 14 h. à 17 h. 45 Série Bas-Rhin J 3J2

Pamphlet relatif à la fin de la Compagnie des Indes orientales, 1769.

Série Bas-Rhin M IX M 4 La Chambre de commerce de Strasbourg demande que soit réduite la taxe sur le riz importé des colonies hollandaises, 1842. XIIM 1 Enquête du ministère de l'Agriculture et du Commerce sur le contrecoup dans le Bas-Rhin des événements de l'Inde, 1857.

SARTHE Archives départementales 1, rue des Résistants Internés - 72000 Le Mans Tél.: 84.55.85 au Mans Heures d'ouverture: période scolaire, du mardi au vendredi de 9 h. à 11 h. 45 et de 14 h. à 17 h. 45, le samedi de 9 h. à 11 h. 45 et de 14 h. à 16 h. 45; pendant les congés scolaires, du lundi au vendredi de 9 h. à 11 h. 45 et de 14 h. à 17 h. 45 Fermeture à 16 h. les veilles de fêtes légales et fermeture toute la journée les samedis veilles de fêtes légales 294

Archives départementales et municipales Série Sarthe J 12 J

Fonds d'Estournelles de Constant. La consultation de ce fonds est libre, mais sa publication est réservée: il convient de se munir de l'autorisation écrite de Mme Le Guillard, Château de Créans,Clermont Créans, 72200 La Flèche. 12 J 94 Chine. Correspondance du baron Paul d'Estournelles de Constant avec J.R. Loutseng-siang, délégué à la Conférence de La Haye, ministre en Russie, premier président du Conseil de la République chinoise, et Chen-too-Chen, 1907-1914 (45 pièces). 12 J 106 Japon. Correspondance, notamment lettres du vicomte Isudzuki, de Julio Naruse, de l'association Concordia, de S. Tatenti, etc., 1906-1913 (29 pièces). 12 J 117 Ministère des Affaires étrangères. Affaires diverses, documentation, mission Pavie en Indochine, lettres d'Auguste Pavie, 1890 (31 pièces). 12 J 118 Ambassade de Londres, P. d'Estournelles, chargé d'affaires. Dépêches et correspondance officielle, notes, affaire du Siam . . ., 1891-1894. 12 J 212 A Rectorial Address delivered to the Students in the University of St-Andrew, 17th October 1905, by Andrew Cernegie. Edition de cet ouvrage en chinois et japonais. 12 J 215 «Plans et dossiers de mon futur livre». Répertoire sur fiches de dossiers répartis dans les chapitres.. . 4-6, Péril jaune: généralités, Chine, Japon, etc. 12 J 216 Catalogue du même ouvrage (288 pièces). 12 J 270 Guerre russo-japonaise. Documentation et notes: correspondance avec les membres du Groupe parlementaire de l'Arbitrage et de l'Union interparlementaire . . . (172 pièces). 12 J 282 Péril jaune, Α-C. Au dossier «Attachés militaires», lettre du Colonel d'Amade, attaché militaire à Londres, 1904 (146 pièces). 12 J 284 Idem, O-S. A noter les dossiers «Opinions», lettres de Collin de Planes, G. Deveria, lieutenant-colonel Famin, Iwan Gilkin et E. Rocher, 1896-1902; lettres de A. Basily, Charles Dupuy, du prince L. Ourousoff, etc., reçues à l'occasion de la parution de l'article de P. d'Estournelles, «Le problème chinois» dans la Revue politique et parlementaire du 10 novembre 1900 (Cf. aussi 12 J 290) (171 pièces). 12 J 285 Idem, Α-C. Important dossier sur le chemin de fer de Haïphong à Yun-nan-tse, correspondance du consul A. François, 1902 (202 pièces). 12 J 286 Idem, D. A noter: La Chine et la diplomatie européenne, lettres de Emile Barbé, GM. La Chesnais, etc. à propos de l'article de P. d'Estournelles et d'E. Rocher, consul de France à Liverpool, 1900(100 pièces). 12 J 287 Idem, E (122 pièces). 12 J 288 Idem, G-O. A noter: l'indemnité chinoise, discours de P. d'Estournelles à la Chambre des Députés, 1900; lettres de 295

I Archives de France

12 J 289 12 J 290

12 J 191 12 J 192

Gustave Le Bon, René Goblet, Charles Richet, J. Cordier, Paul Delombre, etc., 1901 (198 pièces). Idem. Notes, documentation, correspondance (215 pièces). Idem, Pe-Y. A noter: Le problème chinois par P. d'Estournelles, lettres de F. Buisson, Francis Charmes, A. de Courcel, Paul Deschanel, C. de Freycinet, Iwan Gilkin, du comte Martens, du comte Nigra, de René Goblet, Reverseaux, Marcel Sembat, etc., 1900; Yun-nan, lettres du consul A. François, 1903-1904 (177 pièces). Idem, Α-K. A noter dans le dossier «Artistes», un prospectus illustré de The English Tea Company (164 pièces). Idem, L-T. Un exemplaire des Fables choisies de J.P. Claris de Florian illustrées par des artistes japonais sous la direction de P. Barboutau, Tokyo, Paris, s.d. (133 pièces).

Microfilms de complément 1 Mi 2 (R 6). Jean-Baptiste Cavaignac, conventionnel. Mission à . . . Mascate, An X - An XII (Archives privées de M. Eugène Cavaignac, chez Mme Paul-Dubois, château d'Ournes, Fiée). Une autorisation est nécessaire à la consultation. 1 Mi 17 (R 1). Extraits, faits par la Marquise de L'Enferna, des lettres de son mari pendant son premier voyage en Indochine, 1890 (Archives privées de la Baronne Hennet de Goutel, château de Cogners). I Mi 29 (R 2). Lettres de G. de Gaulne au Comte Armand Ogier, concernant l'armement de navires à Bordeaux pour commercer . . . aux Indes, 1825-1831 (Archives privées du Comte de Germiny, château de Couléon, La Chapelle-SaintRémy).

DEUX-SÈVRES Archives départementales 26, rue de la Blauderie - 79022 Niort Cedex Tél.: 24.38.78 à Niort Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 8 h. 30 à 17 h. Série Deux-Sèvres F II F 23

Deux lettres de Pomaré V, roi de Tahiti (l'une en français, l'autre en tahitien), 1889-1890 (Microfilm de sécurité: 2 Mi, R 1). Lettre de Aitoa, général en chef de Tahiti (en tahitien), vers 1890.

VAUCLUSE Archives départementales Palais des Papes — 84000 Avignon Tél.: 81.26.27 à Avignon Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 8 h. à 12 h. 30 et de 13 h. 30 à 18 h. 296

Archives départementales et municipales Série Vaucluse E Papiers de William Mac Intosh (correspondance en anglais): E 83

Lettres reçues par William Mac Intosh et comptes durant.. . son voyage en Inde, 1779-1780. E 85 Lettres reçues de Madras et de Vizagapatam durant sa visite de l'Inde en bateau, vers 1779-1780. Court mémoire sur le commerce portugais dans les Indes orientales, 1781. E 96, c. 1 Cahier du 22 janvier 1776 sur les rapports entre la Compagnie des Indes orientales et l'Empire mogol, sur le commerce du Bengale. Adresse du gouverneur général à la Cour des directeurs sur la résistance à la procédure de la judicature suprême dans le cas du Rajah de Cossigurah. Memorandum sur les Indes comprenant un petit dictionnaire (généralités sur les Moluques, Sumatra, Malabar, Batavia, Bornéo, Ceylan, le Siam, Coromandel, etc.), des notes sur la religion hindoue, l'état du commerce allemand en Inde, la situation de la Compagnie anglaise en 1775-1779.

YONNE Archives départementales 37, rue Saint-Germain - 89000 Auxerre Tél.: 52.27.97 à Auxerre Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 8 h. 30 à 17 h. 30 Série Yonne F F 689-698 Papiers Paul Bert et Klobukowski. F 689 Papiers de Paul Bert. Correspondance familiale, publications scientifiques, documents parlementaires, photographies. F 690 Décès de Paul Bert, 1886. Articles nécrologiques, articles de presse sur Paul Bert et son œuvre. F 691 Cérémonies en l'honneur de Paul Bert: cinquantenaire, centenaire, etc. F 692 Papiers de famille, patronages laïcs Paul Bert. F 693 Papiers d'Antony Klobukowski. Dossier concernant sa carrière; journal d'un voyage en Cochinchine, 1882. F 694-695 Correspondance officielle d'Antony Klobukowski, gouverneur général de l'Indochine. F 696 Documents relatifs à l'Indochine et au Siam. F 697 Documentation imprimée sur l'Extrême-Orient. F 698 Antony Klobukowski. Papiers relatifs à diverses questions diplomatiques, militaires et politiques. Colonel Jean-François Klobukowski. Correspondance personnelle et papiers privés; collecte pour les anciens combattants d'Indochine, 1953. 297

I Archives de France

YVELINES ET ANCIEN DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-OISE Archives départementales Grande Ecurie du Roi, Avenue de Paris — 78000 Versailles Tél.: 950.75.96 Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 9 h. à 17 h. 30 Série Yveline» E E 1506 Copie d'un discours de Narcis, ancien syndic de la Compagnie des Indes, à l'assemblée des actionnaires, 1759. Lettres patentes portant homologation d'une délibération de la Compagnie des Indes. E 3018 Récit par le P. Montalembert, jésuite, de la mort de Claude Boivin d'Hardancourt à Chandernagor, 1717. E 3052 Mémoire par Achille de Robien, ancien chef du Conseil royal de Canton, au sujet des sommes par lui avancées pour la flûte YEtoile à Canton. Mémoire pour le Sieur Chevalier, commandant au Bengale, contre le Sieur Robien, fin XVIIIe siècle. E 3055 Lettres adressées au Comte de Robien par un avocat de Paris à propos du procès de son frère contre les Sieurs Law et Chevalier. E 3056 Lettres de Nantes relatives à des armements pour l'Inde et la Chine, 17841789. 10 lettres adressées de Canton et Macao au Chevalier de Robien par son frère, 1767-1772. E 3746-3761 bis. Fonds Valory-Dupleix. Voir G. Desjardins et M. Bertrandy-Lacabane, Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790. Archives civiles. Série E, Versailles, 1880, t. II, pp. 213-339. E 3746-3756. Copies de lettres et livre de comptes de Dupleix, Karikal, Pondichéry et autres lieux de l'Inde, 1750-1754. E 3757-3761 bis. Contrat de mariage, inventaire des meubles, procès-verbal de vente des bijoux de Dupleix,Paris, 1759-1768. Série Yvelines F 1 F 216

Relation sur la navigation des Anglais dans l'Inde, XVIIIe siècle. Les Directeurs des Services d'Archives départementales

298

II. ARCHIVES MINISTERIELLES MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES

Archives du Ministère des Affaires étrangères 37 quai d'Orsay - 75007 Paris Tél.: 555.95.40 Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 14 h. à 19 h., le samedi de 10 h. à 13 h. Pas de fermeture annuelle Possibilité de reproduction microphotographique sur place

Plan: Documents antérieurs à 1896 Fonds Mémoires et Documents Série Asie Série Chine Série Japon Série Océanie Série Perse Fonds Correspondance consulaire et commerciale (1793-1901) Fonds Correspondance politique Chine Japon Perse Siam Angleterre, Correspondance politique des consuls Pays-Bas, Correspondance politique des consuls Fonds Océanie Ancienne série (1819-1895) Nouvelle série 1897-1918 Asie Chine Corée

II Archives ministérielles Indes Indes néerlandaises Indochine Japon Mascate Perse Siam Océanie Australie Océanie Terres australes Grande-Bretagne, Empire britannique Séries A - Guerre (1914-1918) et A - Paix (1918-1920) Série A - Guerre Série A — Paix Série E - Asie-Océanie (1918-1929) Affaires communes à divers pays d'Asie Afghanistan Australie Chine Corée Golfe Persique, Mer Rouge Iles d Océanie Inde française Indes néerlandaises Indochine Japon Perse Possessions britanniques Siam Séries diverses Fonds des Négociations commerciales (1786-1906) Chine Corée Grande-Bretagne Japon Perse Siam Fonds des Affaires diverses politiques Angleterre' Chine Corée Indes Indochine Japon Océanie Perse Siam Fonds des Affaires diverses commerciales Fonds des Papiers d'agents (ou Fonds nominatifs)

300

Ministère d e s A f f a i r e s étrangères

Annexe: L'expédition alliée de Chine et la prise de Pékin (août-décembre 1860) Correspondance Correspondance Correspondance Correspondance Correspondance Correspondance

politique politique politique politique politique politique

Chine 34 Chine, C.P. des Consuls Changhaï4 Angleterre 718 Russie 222 (août-décembre 1860) Japon 2 (1860) Belgique 51 (1860)

DOCUMENTS ANTÉRIEURS À 1896 FONDS MÉMOIRES ET DOCUMENTS Inventaires: Inventaire sommaire des Archives du Département des Affaires étrangères. Mémoires et Documents. Fonds divers, Paris, Imprimerie nationale, 1892, in-8°, 460 p., index. Pages 87-94 (série Asie), 119 (série Chine), 285-286 (série Perse). Inven taire sommaire des Archives du Département des Affaires étrangères. Mémoires et Documents. Fonds divers. Supplément, Paris, Imprimerie nationale, 1896 (2e éd. 1906), in-8°, 247 p., index. Pages 97-100 (série Asie), 147-148 (série Perse). Inventaire manuscrit pour les volumes suivants: Série Asie: n o s 9, 22-105 ( f ° s 213-228 de l'inventaire ms.). Série Chine: n o s 4-31 (fos 52-54). Série Japon: n°s 1-3 (fo 37). Série Océanie: n o s 1-12 (fos 113-115). Série Perse: nos 2,6,8-11 (f°s 147-149). Contenu: Série Asie nos 1-14 Indes orientales (1537-1836): essentiellement XVIIIe siècle. 15-21 Indes orientales, Chine, Cochinchine (1664-1822): essentiellement XVIIIe siècle. Inde (1834-1841). 22 Indochine (1807-1885): essentiellement seconde moitié du XIXe siècle. 2748 Birmanie (1843-1885). 49-51 52-54 Inde (1824-1885). 55 Corée (1854-1889). Asie centrale (1709-1884): XIXe siècle, sauf une pièce. 56 57-77 Indochine (1884-1891). 78 Inde (1857-1890). 79 Birmanie (1886-1894). 80 Inde (1840-1892). 81-87 Indochine 44-50 (1843-1893): surtout depuis 1888 (sauf vol. 81). 88 Siam (1695-1709). 89-95 Indochine (1887-1895). 96 Siam (1853-1895). 97-100 Nouvelle-Zélande (1772-1851). 101-105 Indochine: Annam et Tonkin (1884-1887).

301

II Archives ministérielles Série Chine n os 1-2 Mémoire de Le Dran sur les servîtes en Chine (1735). 3 Légation de Mezzabarba, patriarche d'Alexandrie, en Chine (1720-1721): ms en italien. 4 1840-1845. 5-9 Mission Lagrenée en Chine (1843-1846). 10 Commission des indemnités de Tien-Tsin (1872-1873). 11 Idem (1862). 12 Missions en Chine ( 1724-1886). 13-15 Mission Lagrenée supplément ( 1843—1846). 16 Organisation consulaire (1794-1880). 17-20 Mémoires et documents divers (1793-1885). 21-23 Questions commerciales (1814-1888). 24 Mission Dubois-Jancigny dans les mers de Chine ( 1841 -1846). Série Japon nos 1 1854-1870. 2 1871-1884. 3 Questions contentieuses (1864-1873). Série Océanie n os

1 2 3 4 5 6 7-8 9-11 12

Indonésie, Iles Gambier, Wallis, Nouvelle-Calédonie, etc. (1822-1846). Iles Marquises (1841-1843). Insulinde (1853-1884). Nouvelles-Hébrides, Nouvelle-Calédonie, Iles Loyalty (1875-1883). Iles Sandwich, Carolines, Fidji, fle de Pâques, etc. (1836-1883). Nouvelles-Hébrides (1884-1886). Iles diverses: archipel Cook, îles Salomon, Gilbert, Bougainville, Samoa, Tonga, Sandwich, Wallis, Futuna, Loyalty, Clipperton, etc. Nouvelles-Hébrides (1886-1894). Iles diverses: Saint-Paul et Amsterdam, Fidji, Kerguelen, Salomon, Samoa, Tonga, Sandwich, îles de la Société, îles Sous-le-Vent, etc. (1892-1895).

Série Perse n os 1 2-11

Volume disparu pendant la guerre de 1940-1945: il concernait les années 1707 à 1805. XVIIIe siècle et surtout XIXe siècle jusqu'à 1870.

FONDS CORRESPONDANCE CONSULAIRE ET COMMERCIALE (1793-1901) Inventaire: Archives du Ministère des Affaires étrangères. Etat numérique de la correspondance consulaire et commerciale de 1793 à 1901, Paris, Imprimerie nationale, 1961, in-4°, 138 p. 302

Ministère des Affaires étrangères Contenu: Ce fonds va jusqu'en 1901, dépassant ainsi la date de 1896 qui est le terme de la Correspondance politique (ancienne série). Il a été mêlé après 1902 à la Correspondance politique (nouvelle série). Les volumes de ce fonds intéressant l'Asie sont les suivants: Aden. Vol. 1-2(1858-1901). Bangkok. Vol. 1-9(1857-1901). Bassorah. Vol. 2 4 (1794-1889). - N.B.: le vol. 1 (1743-1791) est aux Archives nationales dans la série B* (Affaires étrangères). Batavia. Vol. 1-12(1856-1901). Bombay. Vol. 1-8 (1841-1901). Bouchir. 1 vol. sans no (1889-1901). Calcutta. Vol. 1-19(1839-1901). Canton. Vol. 1-5 (1824-1901). Cochinchine (Hué, Tourane). Vol. 1-2 (1816-1832). Colombo-Madras-Moulmein. 1 vol. sans n ° (1858-1889). Formose. 1 vol. sans n« (1897-1899). Fou-Tchéou. Vol. 1, voir Ning-Po. Vol. 2 4 (1875-1901). Hankéou. Vol. 1-2 (1863-1901). Hodeidah. 1 vol. sans n« (1880-1886). Hong-Kong. Vol. 1-6 (1858-1901). Hué. Voir Cochinchine. Long-Tchéou. Vol. 1-2(1889-1901). Macao. Vol. 1-4(1844-1859). Madras. Voir Colombo. Mandalay. 1 vol. sans n ° (1885-1889). Mascate. Vol. 1-2(1783-1901). Melbourne. Vol. 1-9 (1854-1901). Moka. 1 vol. sans n« (1710-1829). Mongtsé. 1 vol. sans nO (1889-1901). Moulmein. Voir Colombo. Ning-Po et Fou-Tchéou. 1 vol. (suite à Fou-Tchéou) (1865-1874). Padang. Vol. 1-2(1856-1865). Pak-Hoi. Vol. 1-2(1888-1901). Pékin. Vol. 1-9(1858-1901). Rangoon. Vol. 1-2 (1883-1901). Shanghaï. .Vol. 1-16(1847-1901). Singapour. Vol. 1-8 (1839-1901). S se Mao. 1 vol. sans n» (1896-1901). Sydney. Vol. 1-8 (1842-1901). Tauris. Vol. 1-2(1867-1901). Tché-Fou. 1 vol. sans nO (1897-1901). Tchong-King. 1 vol. sans n« (1896-1901). Téhéran. Vol. 1-5 (1840-1901). Tokyo. Vol. 1-13 (1877-1901) . Tourane. Voir Cochinchine. Wellington. Vol. 1-2 (1877-1901). Yedo. Vol. 1-7(1859-1877). Yokohama. Vol. 1-14 (1870-1901). 303

II Archives ministérielles FONDS CORRESPONDANCE POLITIQUE Inventaires: Archives du Ministère des Affaires étrangères. Etat numérique des fonds de la Correspondance politique, de l'origine à 1871, Paris, Imprimerie nationale, 1936, in-40, 510 p. Archives du Ministère des Affaires étrangères. Etat numérique des fonds de la Correspondance politique, 1871 à 1896, Paris, Imprimerie nationale, 1961, in-40, 104 p. Contenu: Cette série rassemble par pays et dans l'ordre chronologique jusqu'en 1896 la correspondance des représentants de la France à l'étranger. Pour l'Asie, il ne s'agit encore que des pays suivants: Chine, vol. 1-96, 1840-1896, plus: Correspondance des Consuls en Chine, vol. 1-15 (18581895); Correspondance politique des Consuls à Chang-Haï, vol. 1-6 (1848-1870). Japon, vol. 1-46, 1854-1896, plus: Correspondance politique des Consuls au Japon, 1 vol. (1879-1892). Perse, vol. 1 4 6 , 1707-1896, plus: Correspondance politique des Consuls en Perse, vol. 1 4 (1867-1895). Siam, vol. 1-26,1855-1896. A quoi il faut ajouter les correspondances des consuls dans les dominions britanniques d'Asie et d'Océanie (Inde, Birmanie, Malaisie, Australie . . . ) et dans l'Indonésie hollandaise. La liste suivante n'a retenu que les postes d'Asie et d'Australie dans l'ordre chronologique: Angleterre, Correspondance politique des consuls vol. 21 24 30 3,1 38 39 40 41 42 43 44 47 49 54 55 56 57 58 59 60 304

Bombay, Calcutta, Singapour (1838-1848). Calcutta, Singapour . . . (1840-1852). Calcutta, Singapour, Sydney . . . (1846-1856). Calcutta (1857-1858). Bombay, Calcutta, Sydney (1857-1859). Calcutta, Melbourne, Sydney, Singapour . . . (1860-1865). Calcutta, Sydney, Singapour . . . (1863-1865). Calcutta, Singapour . . . (1866). Calcutta, Singapour . . . (1867). Bombay, Calcutta, Sydney, Singapour . . . (1868). Calcutta . . . (1869). Calcutta (1870-1875). Calcutta (1876-1878). Hong-Kong (1880-1886). Singapour (1870-1886). Bombay (1873-1886). Aden (1858-1884). Rangoon (1883-1891). Mandalay (1885-1888). Calcutta (1879-1886).

Ministère des Affaires étrangères 62-64 65 75 84 87-88 94 96 98 100 101 112 113 114 116

Melbourne (1874-1886). Sydney (1871-1887). Calcutta (1887-1888). Calcutta, Colombo (1889-1891). Melbourne (1887-1891). Melbourne (1892-1894). Rangoon (1892-1894). Hong-Kong (1887-1894). Calcutta (1892-1895). Sydney (1888-1895). Singapour (1887-1895). Aden (1885-1895). Bombay, Mandalay, Rangoon (1888-1895). Hong-Kong, Melbourne . . . (1895).

Pays-Bas, Correspondance politique des consuls vol. 5 8 9 12 13

Batavia, Padang . . . (1857-1869). Batavia.. .(1870-1876). Batavia . . .(1877-1886). Batavia . . .(1887-1894). Batavia . . .(1895).

N.B. Les renseignements d'ordre politique concernant l'Asie au XIXe siècle ne se trouvent pas tous dans la correspondance des quelques postes asiatiques. De grandes séries européennes, telles que les correspondances politiques d'Angleterre, d'Allemagne, de Belgique, des Pays-Bas, du Portugal, du Saint-Siège, etc., c'est-à-dire des pays ayant eu des colonies en Asie ou s'étant efforcés d'y exercer une influence, fourniront certainement des documents. La difficulté sera de les retrouver dans les longues suites chronologiques des dépêches: signalons, par exemple, que la série Angleterre ne comporte pas moins de 921 volumes, depuis l'origine, il est vrai reculée (XVIe siècle) jusqu'à 1896. Cf. l'annexe: Documents des Archives des Affaires étrangères concernant la campagne de Chine et la prise de Pékin (octobre 1860). FONDS OCÉANIE. ANCIENNE SÉRIE (1819-1895) Inventaire: L'inventaire de ce fonds ne figurait pas dans ceux de la Correspondance politique antérieure à 1896. Il aété joint à celui de la Nouvelle série, aux pages 137 et 138: Archives du Ministère des Affaires étrangères. Etat numérique des fonds de la Correspondance politique et commerciale, 1897 à 1918, Paris, Imprimerie nationale, 1973, in-4°, 282 p. Contenu: vol. 1,1 bis, 2-18 Iles Sandwich, 1819-1895. 19-35 Tahiti, 1826-1890. 305

II Archives ministérielles

NOUVELLE SÉRIE 1897-1918 A partir de 1897, les documents des Affaires étrangères ont été reclassés en une série unique, à la fois politique et commerciale, diplomatique et consulaire, groupés par pays ou régions, selon un plan méthodique (politique intérieure, politique étrangère, finances, affaires commerciales, etc.) et dans l'ordre chronologique à l'intérieur de chaque division. Inventaire: Archives du Ministère des Affaires étrangères. Etat numérique des fonds de la Correspondance politique et commerciale, 1897 à 1918, Paris, Imprimerie nationale, 1973, in-4°, 282 p. N.B. Certains dossiers, d'importance secondaire, n'ont pas été mentionnés dans cet inventaire. On en trouvera un répertoire dactylographié à la salle de consultation des Archives. Contenu: ASIE Chine: 618 vol. Corée: 24 vol. Indes: 48 vol. (dont certains sur l'Afghanistan, la Birmanie, le Béloutchistan, le Thibet, la Malaisie et Singapour) Indes néerlandaises: 10 vol. Indochine: 34 vol. Japon: 84 vol. Mascate:47 vol. Perse: 40 vol. Siam: 54 vol. OCÉANIE Australie: 19 vol. Océanie: 36 vol. (Nouvelle-Zélande, Nouvelles-Hébrides, Nouvelle-Calédonie, Etablissements français, Iles Hawai', Clipperton . . .) Terres australes: 2 vol. Signalons aussi dans la Nouvelle série les volumes suivants: Grande-Bretagne, 29-30: Empire britannique. Dossier général (1897-1914). Notons à titre d'exemple que les 618 volumes de l'immense série Chine pour ces années 1897-1917 sont ainsi répartis: vol. 1-66 67-75 76-78 79-80 81 82-92 306

Politique intérieure générale Thibet. Mandchou rie. Turkestan, Mongolie. Musulmans. Armée, Marine.

Ministère des Affaires étrangères 93-94 95-143 144,145 146-148 149-156 15 7-164 165-173 174 175-177 178-179 180-190 191-308

309402 343410 411-535 536-552 553-577 578-580 581-583 584-596 597-602 604-606 607 608-612 615-618

Trafic d'armes. Politique étrangère générale: relations avec les Puissances. et 613. Concessions étrangères. Forces armées étrangères. Relations avec l'Allemagne. Relations avec la Grande Bretagne. Relations avec la Russie. Relations avec l'Italie. Relations avec le Portugal. Relations avec les Etats-Unis. Relations avec le Japon. Relations avec la France. Dossier général. Question du Kouang-Tchéou-Ouan. Question d'Hainan. Question du Kouang-Si. Question du Kouang Toung. Question du Yunnan. Forces françaises en Chine. Protection des nationaux. Concessions françaises. Postes consulaires. Ecoles françaises. Protectorat religieux de la France. et 614. Finances publiques et privées. Industrie, Travaux publics, Mines, Chemins de fer. Navigation maritime et fluviale. Relations commerciales avec l'étranger. Commerce intérieur. Enseignement. Questions sanitaires et sociales (épidémies, opium . . . ) . Questions de juridiction et de propriété. Douanes. Postes et télégraphes. Missions scientifiques, voyages. Hong-Kong.

A ces 618 volumes concernant la Chine s'ajoutent 86 cartons de dossiers administratifs ou documentaires, dont la liste (qu'on trouvera ci-dessous) n'est pas donnée par l'inventaire imprimé. Chine cartons I-10

II-14 15 16 17

Protocole: 1-3. Corps diplomatique français. 4. Attaché militaire français. 5. Postes consulaires. Enquête de 1907. Français en Chine. Cimetières. 6. Immeubles diplomatiques et consulaires. 7. Quartier diplomatique de Pékin. 8. Corps diplomatique chinois. Corps diplomatique étranger. 9-10. Décorations. Arsenal de Fou-Tchéou. Armée, Marine; autorisations (1909-1917). Politique intérieure et étrangère: documentation. Politique étrangère: Guerre des Boxers, renseignements et nouvelles intéressant les familles (1900), propositions de récompenses (1900-1903). 307

II Archives ministérielles 18-20 21 22 23 24 25-26 27 28-29 30-32 3340 41 42 43-44 45-46 4748 49-52 53 54-58

59-60 61 62 63-64 65 66 67 68-69 70 71-83

308

Troupes internationales. Guerre 1914-1918: blocus, commerce avec l'ennemi (dossiers de particuliers ou de sociétés). Politique étrangère. Relations avec l'Allemagne: documentations imprimée (1899-1914). Politique étrangère. Relations avec l'Angleterre, les U.S.A., la France et le Portugal: documentation imprimée (1898-1903). Politique étrangère. Concessions françaises et étrangères: documentation imprimée (1854-1916). Politique étrangère. Concession française de Shanghai: documentation imprimée (1901-1918). Hong-Kong: questions de protocole, navigation et commerce. Relations avec la France: voyages et explorations des consuls dans la Chine du Sud (1896-1905). Oeuvres françaises: hôpitaux, dispensaires (Canton, Yunnanfou, Tientsin, Hankéou, etc.). Oeuvres françaises: services médicaux, médecins (dossiers particuliers dans l'ordre alphabétique). Oeuvres françaises: allocations. Protection par la France des Grecs et des Ottomans: dossiers particuliers (19071916). Protectorat religieux de la France en Chine: tableaux des missions catholiques; indemnités aux familles de missionnaires, etc. Finances publiques et privées (banques): documentation imprimée (19011915). Travaux publics (Port de Hoi How à Hainan, Sse Tchouen, etc.): documentation imprimée (1911). Chemins de fer chinois (de Long-Tchéou, Hankéou-Canton, Hankéou-Pékin, Yunnan . . .): documentation imprimée. Chemins de fer chinois: personnel français; presse chinoise (1908-1917). Affaires commerciales: 54. Conseillers de commerce extérieur: documentation. 55 et 56. Renseignements commerciaux des consuls aux particuliers. 57 et 58. Rapports commerciaux des consuls. Douanes: personnel français. Presse chinoise (1897-1911). Postes françaises (bureaux de Pékin, Tientsin . ..): personnel. Postes chinoises, françaises et étrangères (1907-1917). Télégraphe, T.S.F. (1907-1917). Enseignement: étudiants chinois en France; professeurs français en Chine; écoles. Questions culturelles et scientifiques. Emigration. Questions sociales: opium, documentation imprimée (1911-1914). Contentieux: 71. Affaire Macty et Abbadie (1895-1898). 72. Réclamations diverses (1896-1906). 73. Affaire Bertrand contre maréchal Sou (1899-1913).

Ministère des Affaires étrangères

84-85 86

74. Affaire de Pha-Long au Yunnan (1908-1913). 75. Réclamations diverses (1907-1917). 76-81. Guerre des Boxers: indemnités (1901-1902). 82-83. Révolution chinoise: indemnités (1912-1918). Chine et Japon: mission Clavery (1907). Cartes géographiques (documents en chinois).

SÉRIES A GUERRE (1914-1918) ET A PAIX (1918-1920) Inventaire: Archives du Ministère des Affaires étrangères. Etat numérique des fonds de la Correspondance politique et commerciale, 1897 à 1918, Paris, Imprimerie nationale, 1973, in-4°, 282 p. En effet, cet inventaire que nous avons déjà signalé pour la Nouvelle série 1896-1918, contient dans sa seconde partie (pp. 203-282), le répertoire des dossiers subsistant de l'ancienne série A Guerre. Quant à la série A Paix, dont la plupart des dossiers ont disparu lors de l'occupation des Archives du quai d'Orsay en 1940-1944, elle a fait l'objet d'un inventaire dactylographié. Contenu : Très peu des dossiers conservés concernent directement les pays asiatiques. Ce sont: SÉRIE A GUERRE vol. 1250-1251. Achats de bateaux au Japon. 1915-1917. 1370 Achats de la France au Japon, 1914-1917.

SÉRIE A PAIX vol. 41 139 200

Congrès de la Paix: plénipotentiaires de la Chine (1918-1920). Conditions de la Paix . . . Chine (1918-1920). Travaux préparatoires de la Conférence de la Paix: politique du Japon (1918).

SÉRIE E ASIE-OCÉANIE (1918-1929) Inventaire: Cette série, récemment reclassée et ouverte au public, a fait l'objet d'un inventaire dactylographié, à la disposition des chercheurs des Archives diplomatiques. Elle compte 994 309

II Archives ministérielles volumes pour les pays concernés par ce Guide ( + 5 1 vol. concernant la Russie d'Asie et les Philippines). Contenu: En voici le plan sommaire: AFFAIRES COMMUNES À DIVERS PAYS D'ASIE vol. 1-22

23-66

Années 1918-1922: Services maritimes, télégraphiques et postaux. Immeubles diplomatiques français. Attachés militaires. Missions et recommandations. Dénonciation des traités de commerce. Aviation. Attaché commercial en Extrême-Orient. Années 1922-1929: Navigation. Missions et recommandations diverses. Propagande anti-coloniale. Questions musulmanes. Émigration asiatique. Opium. Communications transasiatiques.

AFGHANISTAN vol. 14 5-37

Années 1918-1922. Juillet 1922 - décembre 1929.

AUSTRALIE vol. 1-19

Années 1918-1929.

CHINE vol. 1-140 141-504

Années 1918-1922. Juillet 1922 - décembre 1929.

CORÉE vol. 1-5

Années 1918-1929.

GOLFE PERSIQUE, MER ROUGE vol. 14

310

Années 1918-1929.

Ministère des Affaires étrangères ILES D'OCÉANIE vol. 1-51

Années 1918-1929 (Nouvelle-Calédonie, Tahiti, Nouvelles-Hébrides, Ile de la Recherche, Nouvelle-Zélande, Terres australes, Conférences internationales sur le Pacifique).

INDE FRANÇAISE vol. 1-3

Années 1918-1929.

INDES NÉERLANDAISES vol. 1-3 4-22

Années 1918-1922. Années 1922-1929.

INDOCHINE vol. 1-5 6-22

Années 1918-1922. Juillet 1922 - décembre 1929.

JAPON vol. 143 44-93

Années 1918-1922. Juillet 1922 - décembre 1929.

PERSE vol. 1-68

Années 1918-1929.

POSSESSIONS BRITANNIQUES (Birmanie, Malaisie, Hong-Kong, Indes anglaises, Ceylan). vol. 1-26 2748

Années 1918-1922. Juillet 1922 - décembre 1929.

311

II Archives ministérielles SIAM vol. 1-19 ' 20-52

Années 1918-1922. Juillet 1922 - décembre 1929.

SÉRIES DIVERSES FONDS DES NÉGOCIATIONS COMMERCIALES (1786-1906) Inventaire: Cette série récemment reclassée n'est ouverte que sur une autorisation spéciale. Elle a fait l'objet d'un inventaire sommaire dactylographié. Elle est surtout riche pour les années 1870 à 1900. Contenu: Cette série concerne essentiellement la préparation des traités de commerce. Chine vol. 1 2 3 4 5 6

Années 1845-1870. Années 1871-1878. Années 1879-1885. Années 1885 - mars 1886. Année 1886, avril — décembre Années 1887-1897.

Corée vol. 1

Années 1882-1890.

Grande-Bretagne vol. 33-36

Négociations commerciales France-Birmanie, 1872-1883,1884, 1885,18851894.

Japon vol. 1 2 3-6 7 8 312

Années 1861-1878. Année 1879. Années 1880-1882. Années 1883-1884. Années 1885-1887.

Ministère des Affaires étrangères 9-11 12 13 14-15 16 17

Année 1887. Année 1889. Années 1890-1894. Années 1895-1897. Années 1898-1901. Années 1902-1904.

Perse vol. 1 2

Années 1806-1826. Années 1833-1901.

Siam vol. 1 2-3 4 5

Années Années Années Années

1856-1882. 1883-1886. 1887-1891. 1892-1894.

FONDS DES AFFAIRES DIVERSES POLITIQUES Inventaires: Ce fonds, classé par pays, n'a fait l'objet d'inventaire que pour les pays commençant par les premières lettres de l'alphabet (Α-D). Il ne peut être consulté que sur autorisation spéciale. Contenu: Dans ce fonds ont été classés, au moment de la reliure de la Correspondance politique antérieure à 1896, les dossiers qui ont paru secondaires: contentieux politique, réfugiés en France, correspondance avec les ambassades à Paris, affaires particulières, indemnités financières, etc. Angleterre (inventaire manuscrit détaillé) carton sans n ° (le dernier de la série). Birmanie, 1886-1893. Chine (inventaire manuscrit détaillé) cartons 1 2 3 4 5 6 7 8-12

Années Années Années Années Années Années Années Années

1840-1859. 1859-1868. 1869-1875. 1876-1883. 1884-1885. 1886. 1887-1889. 1890-1895 (ces cartons n'ont pas été inventoriés) 313

II Archives ministérielles Corée (inventaire détaillé) cartons 1 2

Années 1881-1894. Année 1894.

Indes (non inventorié) cartons 1-5

Années 1883-1895.

Indochine (non inventorié) cartons 1-15

Années 1857-1896.

Japon (non inventorié) cartons 1-9

Années 1862-1895.

Océanie (non inventorié) cartons 14

Années 1843-1890.

Perse (non inventorié) cartons 14

Années 1830-1895.

Siam (non inventorié) cartons 1-11

Années 1864-1895.

FONDS DES AFFAIRES DIVERSES COMMERCIALES Inventaire: Ce fonds qui a fait l'objet d'un inventaire dactylographié ne peut être consulté que sur autorisation. Ses cartons sont numérotés de façon continue et non selon les pays. Contenu: Ce fonds complète les dossiers commerciaux de la Correspondance consulaire et commerciale (1793-1901) essentiellement pour les années 1880-1901. cartons 328-345

353

314

Affaires commerciales de Chine (1887-1902): entreprises françaises, chemins de fer chinois. — N.B. À signaler dans le carton 328 un dossier des années 18621869. Affaires commerciales de Corée (1896-1901): concessions de mines, chemins de fer, postes.

Ministère des Affaires étrangères 402-405

Affaires commerciales du Japon (1889-1901): importations de coton, matériel naval, ports, chemins de fer, etc. 417-418 Affaires commerciales de Perse (1882-1901): raisins secs, tabacs, fournitures militaires, etc.

FONDS DES PAPIERS D'AGENTS (OU FONDS NOMINATIFS) Inventaires: Les divers papiers d'agents diplomatiques déposés aux Archives des Affaires étrangères sont répertoriés dans un fichier sommaire dans l'ordre alphabétique des noms des agents. Ce fichier n'est pas mis à la disposition des chercheurs, mais seulement un inventaire dactylographié des fonds ouverts à la consultation. Pour les autres, ils devront demander une autorisation particulière. Contenu: Ces papiers conservent beaucoup de doubles de correspondances officielles et permettent ainsi de combler certaines lacunes de la Correspondance politique. On y trouve aussi des lettres privées échangées entre diplomates, hommes politiques, hommes d'affaires qui éclairent parfois l'arrière-plan de l'histoire diplomatique. Ils sont dressés dans l'ordre alphabétique des noms des agents diplomatiques et hommes d'Etat qui en ont fait don aux Archives diplomatiques. Ils comportent environ 200 fonds nominatifs et leur série n'est pas close mais devrait s'enrichir à l'avenir. Parmi eux, des papiers de ministres des Affaires étrangères, secrétaires généraux, directeurs politiques du Ministère peuvent combler parfois les lacunes des archives (très pauvres ou disparues) des cabinets des ministres et donner d'intéressantes précisions sur la politique asiatique de la France. Tels sont dans l'ordre alphabétique les fonds suivants qui ont tous fait l'objet d'inventaires plus ou moins détaillés: BARTHÉLÉMY-SAINT-HILAIRE, ministre en 1880-1881. BERTHELOT Philippe, secrétaire général (1920-1921 et 1925-1933). BILLOT Albert, directeur politique (1882-1884). DELCASSÉ Théophile, ministre en 1898-1905 et 1914-1915. DESPREZ Félix, directeur politique de 1866-1882. GAMBETTA Léon, ministre en 1881-1882. HANOTAUX Gabriel, ministre de 1894-1898. HERRIOT Edouard, ministre en 1924-1925 et en 1932. MILLERAND Alexandre, ministre en 1920. RIBOT Alexandre, ministre en 1890-1893. THOUVENEL Edouard, ministre de 1860-1862. WALEWSKI Alexandre, ministre de 1855-1860. Par contre, ont été rarement inventoriés les papiers d'agents diplomatiques ayant été en poste ou en mission en Asie-Océanie et, dans la liste ci-dessous, l'existence d'un répertoire sera indiquée par un astérisque. Ce sont dans l'ordre alphabétique ceux de: AUBARET Louis, consul à Bangkok: 1 carton (1864-1868). 315

II Archives ministérielles BEAU Jean-Baptiste, ministre à Pékin (1901), gouverneur général de l'Indochine (19021911): en cours de classement. BERTHEMY Jules, ministre à Pékin de 1862-1866:1 carton, 2 vol. (1863-1875). *BILLY Robert de, qui termina sa carrière comme ambassadeur à Tokyo (1926-1929): 13 cartons inventoriés. Voir carton 12 (1922-1946). *BONIN Joseph, qui fut agent diplomatique en Indochine (1892-1904), et dont les papiers concernent la Chine, l'Inde, le Japon, le Tibet, l'Asie centrale (1901-1914): 35 vol. avec un inventaire sommaire. BONS D'ANTY Pierre, consul à Long Tchéou et Sseu-Mao (1889-1898): 7 vol., 2 cartons (1889-1906). BOURÉE Prosper, ministre en Perse: 1 vol. (1851-1860). CONSTANS Jean, ministre en Chine (1886) et gouverneur général de l'Indochine (18871889): 3 vol. (1880-1909). CONTE Eugène, secrétaire au Japon: 1 carton (1882-1883). FOUCHET Maurice, aux Indes et en Afghanistan (1923-1924). Voir les carton 3 et 4. FRANDIN Hippolyte, agent en Chine et à Séoul: 1 carton (1883-1902). GÉRARD Auguste, ministre en Chine et au Japon: 16 vol. (1894-1920). GOUT Jean, sous-directeur d'Asie: 10 vol. (1900-1924). HARMAND Jules, ministre à Tokyo: 1 vol. (1898). LAGRENÉE Théodore de, ministre en Chine (1843-1849): 3 cartons, 8 vol. (1823-1857). LUCY-FOSSARIEU, agent en Chine et au Japon: 2 cartons (1885-1907). MARGERIE Pierre de, ministre au Siam et en Chine: 5 cartons (1902-1924). MEYER Théodore, consul à Hankéou, Fou Tchéou et Singapour: 1 carton (1870-1900). OUTREY Maxime, ministre à Tokyo (1868-1873): 7 cartons (1854-1882). *PAVIE Auguste, ministre à Bangkok, missions en Indochine: 13 cartons (1887-1895), inventaire détaillé. PELLEGRINI Antoine, agent à Bangkok (1901-1904): 1 dossier (1902-1903). PICHON Stephen, ministre en Chine (1895-1901) et ministre des Affaires étrangères (1906-1911,1913,1917-1920): 8 vol. (1901-1918). RATARD Jules, consul à Yokohama (1897-1901) et à Changhaï (1901-1908): 2 cartons (1890-1910).

ANNEXE: L'EXPÉDITION ALLIÉE DE CHINE ET LA PRISE DE PÉKIN (AOÛT - DÉCEMBRE 1860)

La recherche dont on trouvera ci-après les résultats a été entreprise dans l'intention de montrer qu'en général il ne suffit pas de consulter aux Archives des Affaires étrangères une seule série de documents. C'est ainsi qu'on pourrait penser que, sur l'expédition alliée en Chine et la prise de Pékin, en octobre 1860, la seule source à laquelle il faille recourir au Quai d'Orsay soit la collection des dépêches, quasi journalières, adressées au ministre des Affaires étrangères, Edouard Thouvenel, par le baron Gros, ambassadeur extraordinaire de Napoléon III en Chine, réunies dans le volume 34 de la Correspondance politique de Chine. Or la consultation, pour les mois d'août à décembre 1860, de la correspondance du consul de France à Changhaï et celle des dépêches de Londres, Saint-Pétersbourg, Yedo (Japon) 316

Ministère des Affaires étrangères et Bruxelles a permis de compléter ce dossier par des informations non négligeables concernant les rapports entre les puissances alliées lors de l'expédition et le retentissement qu'eut dans le monde la prise de Pékin et le sac du Palais d'Eté. En fait, ce retentissement semble avoir été moindre que celui auquel on aurait pu s'attendre. La nouvelle de l'événement du 26 octobre 1860 ne parvint en Europe qu'à la midécembre et ne paraît guère avoir troublé les cercles diplomatiques des grandes et moyennes puissances. Aucune dépêche de Berlin ( C i . Prusse 337), de Rome (C.P. Rome 1015 et 1016), de Vienne (C.P. Autriche 477 et 478), de Francfort (C.P. Allemagne 832), de Munich (C.P. Bavière 236 et 237), de Madrid (C.P. Espagne 857), de Constantinople (C.P. Turquie 347), de Lisbonne (C.P. Portugal 196), de Berne (C.P. Suisse 589), de Stockholm (C.P. Suède 329), de La Haye (C.P. Hollande 659), d'Athènes (C.P. Grèce 80), non plus que de Washington (C.P. Etats-Unis 123), de Bangkok (C.P. Siam 2), de Rio de Janeiro (C.P. Brésil 39), de Canton (C.P. consuls Chine, Canton 1), de Calcutta ou de Singapour (C.P. consuls Angleterre 1860-1862), et bien que la recherche ait été poursuivie pour les deux premiers mois de 1861, ne fait allusion à la campagne et à son dénouement tragique. Est-ce parce que ce dernier fut loin d'être généralement approuvé — le représentant français à Bruxelles osa, seul, l'avouer — les diplomates du Second Empire ne se souciant guère d'indisposer leur chef par les critiques qui, à l'étranger, pouvaient être faites à sa politique? En tous cas, les résultats assez décevants de cette longue et quasi exhaustive recherche confirment l'opinion que la Chine restait alors très loin de l'Europe, n'ayant fait son apparition sur la scène internationale, à l'occasion de la guerre de l'opium, que depuis une vingtaine d'années. Avons-nous fait la part trop belle à la correspondance officielle du baron Gros dont nous donnons un compte rendu précis? Elle ne remplit pas moins de 800 pages (400 folios) sur papier format ministre du volume 34 de la Correspondance de Chine. Notre résumé devrait servir en quelque sorte de table à ce gros manuscrit et en faciliter ainsi l'accès aux chercheurs. Certes, une part importante de ces textes a déjà été éditée par Henri Cordier (L'expédition de Chine de 1860, Paris, 1906)1 mais l'auteur de cet ouvrage déjà ancien a fait un choix très personnel et souvent contestable des dépêches du baron Gros. Nous ne donnons ici que le dossier du Quai d'Orsay, mais du moins est-il maintenant c o m p l e t . . . dans la mesure, qu'on peut espérer quasi absolue, où la consultation d'une vingtaine de volumes (dont six seulement ont fourni des textes) a pu épuiser la recherche. Georges Dethan On trouvera ci-dessous l'analyse des six volumes qui ont fourni des informations.

1)

D'autre part, le baron Gros avait publié en 1864 sa correspondance personnelle durant l'expédition avec le ministre Thouvenel. Ces textes, très proches des documents officiels, méritent d'être comparés avec eux. Cf. GROS (baron), Négociations entre la France et la Chine en 1860. Livre jaune du baron Gros, ambassadeur extraordinaire et haut-commissaire de l'Empereur de Chine en 1858 et en 1860. Extrait de sa correspondance et de sonjoumal pendant la récente mission qu'il a remplie dans l'Extrême Orient, Paris, 1864. 317

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5 août 1860. «A bord du Du Chayla, en rade devant Pétang», Baron Gros à Thouvenel (Dir. Pol. η ° 13). Arrivée: Cabinet 16 octobre 1860. Les deux expéditions française et anglaise sont établies dans la ville et dans les forts de Pétang. Elles ont acquis cette «bonne base d'opérations» sans la moindre résistance de la part des Chinois et sont prêtes à marcher sur Takou. 7-8 août 1860. «A bord du Du Chayla, devant Pétang», du même au même (Dir. Pol. n ° 14). Arrivée: même date. Le gouvernement chinois a fait proposer un projet d'arrangement pacifique qui se termine par un ultimatum menaçant, ceci par l'intermédiaire du ministre des Etats-Unis, M. Ward. Gros estime que cette communication «est encore bien plus inacceptable par le fond que par la forme.» Annexe: «A bord du Coromandeh, 8 août 1860 (copie), M. Morrison à l'amiral Hope: traduction en français, annexe de la lettre précédente. Le vice-roi du Petcheli a dépêché un envoyé auprès de Lord Elgin. 24 août 1860. «A bord du Du Chayla, devant le Pe'iho», baron Gros à Thouvenel (Dir. Pol. n ° 15). Arrivée: Cabinet 2 novembre. A communiquer à Sa Majesté (de la main de Thouvenel). Les troupes alliées remontent la rivière du Pei Ho et se dirigent vers Tien-Tsin. Récit des derniers événements militaires. Gros envoie en annexe (12 documents) la copie de la correspondance qu'il a échangée avec les autorités chinoises du Petcheli (fos 26-47). 25 août 1860 «A bord du Du Chayla, devant le Pe'iho», du même au même (Dir. Pol. n ° 16). Arrivée: même date que la précédente. Il envoie au ministre le rapport du général de Montauban (f° s 50-51). 6 septembre 1860. Tien-Tsin, du même au même (Dir. Pol. n° 17). Arrivée: Cabinet 12 novembre. Le gouvernement chinois cède sur tous les points et une convention va être signée avec lui qui donnera satisfaction à l'ultimatum présenté en mars par la France. Gros doit se rendre à Pékin avec lord Elgin pour y échanger les ratifications du traité de Tien-Tsin. Récit des derniers événements militaires. A la lettre sont jointes en annexes des copies d'une correspondance entre le baron Gros et les représentants chinois, ainsi que le projet de convention de Tien-Tsin (f° s 60-80). 8 septembre 1860. Tien-Tsin, du même au même (Dir. Pol. n ° 18). Arrivée: même date que la précédente. Difficultés faites par les Chinois au cours des négociations: ils n'ont pas de pleins pouvoirs. Les forces alliées vont marcher sur TungTcheou et Pékin. En annexe, 6 documents en copie: correspondance de Gros avec les Commissaires impériaux chinois (fos 85-92). 19 septembre 1860. «Tang Tsin Chouan, route de Tien-Tsin à Pékin», du même au même (Dir. Pol. n ° 19). Arrivée: Cabinet 26 janvier 1861. Son collègue, Lord Elgin, l'a obligé de suivre les armées, alors qu'il aurait préféré rester à Tien-Tsin. Il a déclaré aux Commissaires chinois qu'il ne traiterait qu'à Tung Tcheou, malgré les simulacres de négociation du prince Tsaï. Une armée tartare, forte de 70 pièces de canon et commandée par le prince Son-Kolin-hin,

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a été mise en déroute par le général de Montauban. Les armées alliées vont au devant d'une nouvelle force tartare considérable. «Nos troupes n'entrèrent pas dans Tungtchéou car le pillage de la ville serait impossible à éviter . . . De Tungtchéou nous marcherons sur Pékin où nous serons dans quelques heures, à moins que le gouvernement chinois ne vienne, sérieusement cette fois, courber la tête devant nous et céder sur tous les points.» En annexe: copie de correspondances de Gros avec les commissaires chinois (fos 97-105) et copie de la lettre à Gros du négociateur français, le baron de Bastard, Hosian, 18 septembre 1860 (fos 106-111). 19 septembre 1860. «Au bivouac de Tang Tsin Chouan, 5 lieues au sud-est de Pékin.» Lettre particulière de Gros à «mon cher collègue» : résumé des derniers événements, «Faites mettre en prose élégante quelques unes de mes phrases pour les soumettre à l'Empereur, afin qu'il sache comment ses affaires marchent au pied de la grande muraille.» 22 septembre 1860. «Palikiao, c'est-à-dire, Pont à huit milles», le baron Gros à Thouvenel (Dir. Pol. n ° 20). Arrivée: Cabinet 26 janvier 1861. Les armées tartares défaites à Palikiao. Vaines négociations avec les Chinois. Le pays est ruiné par le pillage des armées, tant chinoises qu'alliées. En annexe et en copie ( f ° s 117-120): 22 septembre I960, projet de note à Tsaï et à Mouh, commissaires impériaux; 21 septembre 1860, le prince Kong au baron Gros. 23 septembre 1860. «Bivouac de Palikiao, à 13 milles de Pékin», lettre particulière de Gros à «mon cher collègue» [Thouvenel]. La nouvelle victoire du général de Montauban a valu à Gros l'envoi d'offres de paix du prince Kong. 26 septembre 1860. [Paris], Thouvenel à Gros: minute. Il a reçu sa correspondance jusqu'au n ° 11 (11 juillet) et ne peut lui donner aucune instruction nouvelle. «Je ne puis qu'approuver l'attitude toute passive que vous proposez de conserver jusqu'au moment où les opérations militaires auront modifié l'état de choses actuel et disposé le cabinet de Pékin à prendre en considération les demandes que vous êtes chargé de lui présenter.» 3 octobre 1860. Palikiao, Gros à Thouvenel (Dir. Pol. n ° 21). Arrivée: 28 janvier 1861. Aucune réponse du prince Kong n'est parvenue. «Nous marcherons demain sur Pékin si nos munitions sont arrivées.» Gros a des appréhensions pour la vie des Français et des Anglais détenus à Pékin. 13 annexes en copie: 1. 23 septembre, le prince Kong au baron Gros: il n'est pas possible de renvoyer les plénipotentiaires franco-anglais ni de leur remettre la lettre que Gros leur a envoyée. 2. Palikiao, 25 septembre, Gros à Kong: proteste contre la violation du droit des gens que constitue la séquestration des plénipotentiaires alliés et demande la reprise des pourparlers. 3. Palikiao, 26 septembre, Gros au général de Montauban: il lui envoie copie de sa lettre à Tong. 4. 27 septembre 1860, Kong à Gros: proteste contre l'avance des troupes alliées. Les plénipotentiaires alliés sont sains et saufs. 319

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5. Palikiao, 28 septembre 1860, Gros à Kong: demande la libération immédiate des plénipotentiaires et la signature de la paix. 6. Palikiao, 29 septembre 1860, Gros au général de Montauban: il le tient au courant de ses négociations avec Kong et le prie de prendre, de concert avec le général Hope Grant, les mesures convenables pour contraindre le gouvernement chinois à céder. 7. 29 septembre 1860, Kong à Gros: si les troupes alliées se retirent jusqu'à Chiang Kia Ouan, le traité de paix sera signé dans les trois jours. 8. 30 septembre 1860, Gros à Kong: ses propositions sont «inacceptables». Les détenus français et anglais n'ayant pas été relâchés, les commandants en chef alliés prendront les mesures de contrainte nécessaires. 9. Palikiao, 1er octobre 1860, Gros au général de Montauban: il le tient au courant de son dernier échange de lettres avec Kong. 10.1er octobre 1860, Kong à Gros: demande la réunion immédiate de délégués chinois et alliés pour signer le traité. 11. 1er octobre 1860, les négociants de Pékin à Gros: ils le supplient de faire arrêter les hostilités et ils s'emploient à rétablir la paix. 1 2 . 2 octobre 1860, Gros à Kong: il a remis la solution des affaires entre les mains du Commandant en chef des forces françaises. Il lui demandera cependant de s'arrêter si Kong renvoie dans leurs camps les plénipotentiaires français et anglais et nomme les délégués pour discuter de la paix. 13. Palikiao, 2 octobre 1860, Gros à Montauban: lettre d'envoi de la pièce précédente. 3 octobre 1860. Bivouac de Palikiao, Gros à «mon cher collègue». Lettre particulière. Sans nouvelle réponse de Kong, l'armée marchera sur Pékin dès que les munitions seront parvenues. 8 octobre 1860. Tuilerie de Tine-ou-Tchouang, Gros à Thouvenel (Dir. Pol. n ° 22). Arrivée : Cabinet 26 janvier 1861. Les munitions arrivées le 4 , l'armée s'est mise en marche le 5 vers Pékin et Gros s'est installé à l'abri dans une tuilerie aux portes de la ville. Récit de la prise de Pékin tombée le 7 octobre sans coup férir, ainsi que du palais de Yuen-ming-Yuen (Palais d'Été). Le prince Kong s'est enfui mais vient d'envoyer une nouvelle lettre à Gros lui offrant de lui rendre ses prisonniers dès que la paix serait signée. Gros a jugé inutile de répondre. Il donne le texte de deux lettres de lord Elgin et du général de Montauban qui parle des richesses fabuleuses trouvées au Palais d'Été. «Nous ferons le partage, mais nous ne pourrons enlever qu'une partie minime. Deux cents voitures ne pourraient pas enlever les choses précieuses que contient le palais.» Une nouvelle proposition sera faite au gouvernement chinois «de traiter avec lui et de lui rendre sa capitale dès que nous aurons obtenu ce que nous lui demandons.» P.S. du 9: certains des détenus franco-anglais ont été remis en liberté. Certains ont été très maltraités. En annexe ( f o s 162-163), copie: Gros au général de Montauban, Tuilerie de Tine-ou-Tchouang, le 5 octobre 1860. Il lui demande de prendre possession à Pékin des anciens édifices et établissements religieux français. «Si nos missionnaires continuent à être aussi muets

Ministère des Affaires étrangères qu'ils l'ont été jusqu'à présent et qu'ils ne nous donnent aucun avis, j'y supléerai en vous communiquant la liste des églises et cimetières que nous avons réclamés dans Pékin.» 164-171 8 octobre 1860 (lundi). Tuilerie de Tine-ou-Tchouang, Gros à «mon cher collègue» [Thouvenel]. Lettre particulière. Récit des derniers événements. 172-175 19 octobre 1860. «Lamaserie de Kouang-Seu, sous les murs de Pékin», Gros à Thouvenel (Dir. Pol. n ° 23). Arrivée: 28 janvier 1861. Sur 37 Européens arrêtés le 18 septembre, 19 seulement ont été rendus en vie, les autres ont été mis à mort dans d'atroces conditions. Malgré cela, Gros ne veut pas soutenir les initiatives de Lord Elgin qui cherche «à renverser la dynastie pour tendre la main aux rebelles de Nankin» et a fait incendier le Palais d'Été. Gros espère toutefois renouer avec le prince Kong. P.S. «du 20, à 6 h. du matin». Le général Ignatieff a pu amener le prince Kong à céder sur toute la ligne. 17 annexes à cette lettre (copies): 176-177 1. 12 octobre 1860, Kong à Gros: protestation contre l'incendie et le pillage du Palais d'Été. Les Européens prisonniers seront libérés. 178-179 2. Devant Pékin, 13 octobre 1860, Gros à Elgin: il faut répondre à Kong qui dénature la vérité sur l'affaire des prisonniers franco-anglais. Il faut rétablir à Pékin le culte chrétien et les légations européennes permanentes. 180 et vO 3. 14 octobre 1860, Kong à Gros: tous les ordres sont donnés pour la signature de la convention préparée à Tien-Tsin. 181-185 4. Projet de note de Lord Elgin au prince Kong, 16 octobre 1860 (traduction). «Voici les conditions dont l'acceptation immédiate peut seule sauver le gouvernement chinois.» Gros a noté en tête de ce projet que Lord Elgin y a renoncé, abandonnant certaines conditions humiliantes, comme la destruction du Palais d'Été et l'érection d'un monument expiatoire à Tien-Tsin: «il [lord Elgin] voudrait que, pour bien constater que nous sommes maîtres de Pékin, on s'emparât, avant de traiter, du palais impérial. J'aime mieux cela que la première menace mais je voudrais que le palais ne fût pris que si on nous refuse nos demandes.» 186-197 5. Gros à lord Elgin, Lamaserie de Kouang Seu, 16 octobre 1860. Son projet exige du gouvernement chinois des réparations qu'il ne voudra ni même ne pourra jamais donner. Les autres conditions devraient être acceptées sans difficultés: il faudrait toutefois réduire le chiffre de l'indemnité demandée. 188 et v° 6. Lord Elgin à Gros, 16 octobre 1860, reçue le 17 à 6 h. du matin (traduction). Il est prêt à renoncer à certaines clauses, mais non à celle stipulant la destruction du Palais d'Été. 189-193 7. Gros au prince Kong, 17 octobre 1860. Réponse à la lettre du prince du 12. «La paix n'est pas faite.» Le gouvernement chinois a écarté toutes les occasions de la conclure. «Les troupes alliées ont pris le Palais d'Été . . . elles ne l'ont point pillé . . . elles n'ont fait que partager entre elles une prise de guerre que le sort avait fait tomber entre leurs mains et le prince doit savoir que si le Palais a été ensuite saccagé et incendié, c'est par les bandes de brigands chinois que ee trouvent p a r t o u t . . . » Gros fait alors des propositions pour la paix.

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8. Gros à lord Elgin, Lamaserie de Kouang Seu, 17 octobre 1860,7 h. du matin. «La démolition de Yuen-ming-Yuen me répugne . . . » Quant à celle du Palais de Pékin, il vaudrait mieux ne pas en parler au prince Kong, du moins dès maintenant. 9. Le général de Montauban à Gros, Quartier général devant Pékin, 17 octobre 1860. «Le général Grant envoie demain une division à Yuen-ming-Yuen. C'est selon moi la rupture de toutes les négociations. Je crois que nous devrions protester entre les mains de lord Elgin . . . » 10. Gros à Montauban, Lamaserie de Kouang Seu, 18 octobre 1860. Son refus de s'associer au général Grant dans la destruction du Palais d'Été équivaut à une protestation. 11. Proclamation du général de Montauban aux habitants de Pékin, «Fait au quartier général, sur le rempart de la ville, à la porte Ngan Ting le 18 octobre 1860.» Les troupes alliées ne sont venues à Pékin que pour faire expier au gouvernement chinois le traitement odieux qu'il a réservé aux plénipotentiaires français et anglais. Si celui-ci rejetait les propositions de paix des Alliés, «le commandant en chef ne serait pas responsable des malheurs que les autorités chinoises auraient attirés sur la ville.» 12. Gros au prince Kong, 18 octobre 1860. Il a oublié de demander la veille au prince de «vouloir bien répondre au soussigné le 20 de ce mois avant midi.» 13. Lord Elgin à Gros, Camp devant Pékin, 19 octobre 1860 (traduction). Il lui adresse la copie de sa lettre du 17 au prince Kong et justifie sa demande de la destruction de Yuen-ming-Yuen. 14. Prince Kong à Gros, 19 octobre 1860. Il accepte certaines conditions. «Ce sera dans les conférences que tiendront ensemble les délégués des deux Empires que ces questions pourront être définitivement arrêtées.» 15. Gros à Montauban, Lamaserie de Kouang Seu, 19 octobre 1860. Il lui envoie copie de divers documents qui lui feront connaître la situation «et la divergence d'opinion qui existe entre lord Elgin et moi au sujet des mesures à prendre contre le gouvernement chinois.» Le bruit court que l'Empereur de Chine serait mort. 16. Edit impérial publié le 20 octobre 1860. Dispositions de guerre édictées vers le 20 septembre après l'arrivée des Alliés devant Tong Tchéou. 17. Le général Ignatieff à Gros, Pékin, 18 octobre 1860. Il a fait connaître à Pékin aux représentants du gouvernement chinois son indignation en apprenant le sort réservé aux plénipotentiaires alliés et la nécessité pour eux «de donner sur le champ une ample satisfaction à ce sujet aux puissances alliées» en signant le traité de paix immédiatement. Il demande à Gros ses intentions au sujet de Pékin afin d'y sauvegarder le sort des Russes qui s'y trouvent. 19 et 20 octobre 1860. «Lamaserie de Kouang Seu sous les murs au nord de Pékin», Gros à «mon cher collège» [Thouvenel], lettre particulière. Il lui rend compte de la situation qui est «bien grave» et de «la position délicate

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où je me trouve vis-à-vis de mon collègue d'Angleterre, qui veut aller trop loin.» Sur les 37 prisonniers européens faits le 18 septembre par les Chinois, 19 seulement ont été rendus vivants après avoir été torturés. Gros a le plus grand mal d'empêcher de cruelles représailles, tant la rage est grande chez les soldats alliés. Lord Elgin «voudrait anéantir la dynastie régnante et aller peut-être donner la main aux rebelles de Nankin. Je ne veux ni ne puis aller jusque là . . . pour satisfaire un besoin de vengeance . . . qui me ravalerait au niveau de ces misérables Tartares si je cherchais à le satisfaire aujourd'hui que j'ai la force en main.» Aussi c'est «le cœur serré» qu'il a assisté de loin à l'indendie du Palais d'Été, acte auquel lui-même et Montauban ont refusé de s'associer. Lord Elgin a cédé à ses objurgations et n'a pas détruit le Palais de Pékin, du moins pas encore: il ne s'y résoudra que si les Alliés essuient un nouveau refus du gouvernement chinois. De même, il a renoncé à son exigence de monument expiatoire à TienTsin, mais Gros craint qu'il n'ait des «instructions secrètes qui lui prescrivent ou lui permettent de pousser la dynastie régnante à sa perte, s'il le peut.» Par contre Gros espère le soutin du général Ignatieff pour porter le prince Kong à traiter. «P.S. du 20 à 6 h. du matin.» Il a reçu dans la nuit une lettre d'Ignatieff. Le prince Kong cède et s'engage même à dégrader les deux généraux en chef chinois responsables de «l'abominable attentat du 18 septembre.» 25 octobre 1860 [Paris]. Thouvenel à Gros: minute autographe. Il approuve sa conduite, ayant reçu sa correspondance jusqu'au n ° 14 (7 août 1860). Il n'y a pas à prendre ombrage que les Anglais augmentent leurs troupes. 26 octobre 1860, Pékin, Gros à Thouvenel: télégramme (arrivé à Marseille le 26 décembre 1860, 5 h. 10 mn). «J'ai signé la paix hier avec le frère de l'Empereur muni de pleins pouvoirs. L'échange des ratifications du traité de Tien-Tsin a eu lieu le même jour. Indemnités accordées et restitutions d'églises aux catholiques.» 26 octobre 1860. Pékin, du même au même (Dir. Pol. n ° 24). Arrivée: 28 janvier 1861. La convention de paix a été signée à Pékin le 24 octobre par lord Elgin et le 25 par Gros: détails à ce sujet. Quelques difficultés subsistent. Que faire si le prince Kong, qui a reçu Gros «en ami», demandait, pour apaiser les troubles en Chine, l'assistance des troupes françaises (car lord Elgin refusera la sienne)? D'autre part Montauban voudrait faire hiverner ses troupes dans l'île de Chusan ce qui paraît fâcheux à Gros qui ne doute pas pourtant que le général se rende à sa requête de ne pas donner suite à ce projet. 10 annexes à cette dépêche (copies): 1. «Convention de Pékin», franco-chinoise, du 25 octobre 1860. 2. Echange des ratifications franco-chinoises du traité de Tien-Tsin du 27 juin 1858: Pékin, 25 octobre 1860. 3. 20 octobre 1860, Gros au prince Kong: il lui accuse réception de sa lettre du 17 par laquelle le prince lui faisait savoir l'agrément du gouvernement chinois aux demandes françaises. 4. Lamaserie de Kouang Seu, le 21 octobre 1860, Gros à Elgin. A la suite de l'insertion demandée par Elgin dans le traité à signer avec la Chine d'un article sur l'émigration des coolies. 323

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5. Lamaserie de Kouang Seu, le 22 octobre I860, le comte de Bastard, premier secrétaire de l'ambassade de France en Chine, au baron Gros. Rapport sur sa mission auprès des délégués du prince Kong. Il a pris possession des 200.000 taels d'indemnité versés à la France et s'est mis d'accord avec les représentants chinois sur les termes exacts des articles du traité. 239-240 6. Lamaserie de Kouang Seu, le 22 octobre 1860, 8 h. du matin, Gros à Montauban. Prière de donner des ordres pour que le payeur de l'armée puisse prendre possession des 200.000 taels versés en indemnité par les Chinois; pour qu'il prévoie aussi l'escorte qui accompagnera Gros à Pékin. «Si, comme je l'espère, rien ne vient désormais entraver la marche des négociations, tout peut être terminé dans deux ou trois jours et notre retour à TienTsin s'effectuera lorsque vous le jugerez convenable.» 241 7. 23 octobre 1860, Gros au prince Kong. Il est prêt à signer la Convention le 25 à midi. 242 8. Pékin, 25 octobre 1860. Ratifications par le prince Kong du traité de Tien-Tsin du 27 juin 1858. 243 et ν » 9. «Dans Pékin, le 26 octobre 1860», Gros à Lord Elgin. Il lui envoie copie des instruments de paix signés la veille entre la France et la Chine. « J e compte retourner dans peu de jours à Tien-Tsin avec les forces françaises qui se trouvent devant Pékin.» Il aura sans doute à s'y concerter avec lord Elgin. 244-245 10. Pékin, 27 octobre 1860, Gros à Montauban. Il lui envoie copie des instruments de paix. Tout acte d'hostilité doit cesser en Chine. Gros considère désormais sa mission en Chine «comme à peu près terminée» et compte rentrer à Tien-Tsin. 246-252 26 octobre 1860. «Dans Pékin», Gros à «mon cher collègue» [Thouvenel]. Lettre particulière autographe. Au sujet de la signature de la Convention: « L a journée d'hier sera la meilleure de ma longue carrière . . . Contez tout cela à Mme Thouvenel.» 253-255 1er novembre 1860. Pékin, Gros à Thouvenel (Dir. Pol. n ° 25). Arrivée: Cabinet 26 janvier 1861. Montauban «semble ne pas vouloir se résigner » à l'évacuation de Chusan par les troupes françaises. Cérémonies diverses à Pékin. Gros désire que le gouvernement chinois réclame l'appui de la France pour venir à bout des rebelles. «Nous prendrions une admirable position dans l'Empire [chinois] si nous sauvions la dynastie.» 7 annexes (copies): 256-257 1. Pékin, 27 octobre 1860, Gros à Montauban. Préparatifs pour son départ de Pékin. 258 2. Pékin, 29 octobre 1860, Gros au prince Kong. Il lui envoie quittance des 200.000 taels dûs par la Chine à titre d'indemnité. 259-260 3. Pékin, 29 octobre 1860, Gros à Montauban. Il restera à Pékin aussi longtemps que lord Elgin et demande à Montauban de laisser une force suffisante à sa disposition. 261 4. Pékin, 29 octobre 1860. Ordre de départ des troupes donné par le général de Montauban. 262-263 5. Pékin, 31 octobre 1860, Gros à Montauban. Au sujet de l'évacuation de Chusan que la Convention de Pékin rend obligatoire:

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«Je désire vivement qu'aucune complication ne surgisse au moment où tout prend un aspect favorable.» 6. 1er novembre 1860, Prince Kong à Gros. Il a reçu un édit impérial daté du 28 octobre et stipulant que les nouvelles conventions avec la France et l'Angleterre sont confirmées et seront exécutées. 7. Edit impérial du 28 octobre 1860. « . . . Dès aujourd'hui les hostilités cessent à jamais, la paix est rétablie . . . » 1er novembre 1860. Pékin, Gros à «mon cher collègue» [Thouvenel]: lettre particulière, duplicata. P.S. autographe du 7 novembre 1860. Mêmes termes que la lettre officielle n ° 25 à la Dir. Pol. du 1er novembre. A sa proposition de venir au secours du gouvernement impérial contre les rebelles, Gros ajoute toutefois: «Mais que diraient nos alliés? C'est à vous à prononcer.» 1er novembre 1860. Pékin. Original de la lettre particulière précédente (Manque le P.S. du 7 novembre). 9 novembre 1860. [Paris], Thouvenel à Gros: minute. Il a reçu ses dépêches 15 et 16 (24 et 25 août), se réjouit du succès français et fait toute confiance à Gros pour mener à Tien-Tsin des négociations avec les Chinois. Il est heureux de sa bonne entente avec lord Elgin et partage ce sentiment avec lord Russell. Si les rebelles s'attaquaient à Shanghaï, «l'occupation de Nankin par les forces alliées serait, comme vous le pensiez, justifiée par les circonstances.» Lorsque les affaires de Chine seront conclues, il serait bon que les forces navales alliées se montrent au Japon dont le gouvernement rend illusoire l'installation des agents consulaires étrangers à Yedo. 17 novembre 1860. Tien-Tsin, Gros à Thouvenel (Dir. Pol. n« 26). Arrivée: Cabinet 26 janvier 1861. Il va établir la légation à Tien-Tsin et se préparer à rentrer en France. Le prince Kong qui l'a reçu ne lui a fait aucune avance pour obtenir l'aide de la France contre les rebelles. Il s'est opposé à l'idée énoncée par Bruce, frère de lord Elgin, d'installer la légation anglaise à Pékin. Lord Elgin lui a donné raison et les deux représentants alliés ont quitté la ville le 9 novembre. Montauban lui a promis, après quelques difficultés, de faire évacuer Chusan. «Mes craintes sont donc entièrement dissipées et tout marchera facilement si les imprudences et les fautes de 1859 ne se reproduisent pas.» Démoralisation des armées alliées du fait du pillage du Palais d'Été; les soldats cherchent à revendre les objets qu'ils y ont volés et qui sont évalués à 30 ou 40 millions de francs. 14 annexes (notifications officielles diverses, correspondance de Gros avec lord Elgin, le général de Montauban, Mgr. Mouly, évêque de Petcheli, et surtout le prince Kong sur l'exécution de la convention de Pékin). 17 novembre 1860. Tien-Tsin. Gros à «mon cher collègue» [Thouvenel] : lettre particulière autographe. Lui-même et lord Elgin vont quitter la Chine. «Mais hélas, mon Dieu, dans quelles tristes mains allons-nous remettre les affaires si délicates à traiter maintenant dans ce pays? Et M. Bruce et son collègue ne vont-ils pas ajouter un second volume à celui qu'ils ont si déplorablement écrit en 1859?» Difficultés 325

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d'installation à Tien-Tsin où il a trouvé M. de Bourboulon installé à la légation. «Laissez-moi vous dire, mon cher collègue, qu'il faut que nos intérêts ici soient défendus par un homme d'esprit, de tact et de distinction, par un homme d'élite enfin. Cela est nécessaire en ce pays bien plus que partout ailleurs... Envoyez ici quelqu'un qui ne gâte pas les belles et heureuses bases que nous avons posées et que quelques maladresses peuvent facilement renverser.» C'est donc «avec regret» qu'il va «remettre les affaires entre les mains de M. de B.[Bourboulon] . . . Adieu, mon cher collègue, et à bientôt je l'espère. La publication de la mission queje viens d'accomplir pourrait être pleine d'intérêt et nous y jouerions un beau rôle. Je vous demanderai, à mon retour à Paris, l'autorisation de l'entreprendre. Je vais avoir le temps maintenant de reprendre ma correspondance officielle avec vous et je transformerai en dépêches numérotées les lettres particulières que je vous ai écrites, mais revues et corrigées.» En effet on trouve dans cette lettre particulière tout ce qui est raconté dans la lettre officielle n ° 26 de même date a.s. du prince Kong, de Bruce, du général de Montauban et de la démoralisation de l'armée. Détails nouveaux cependant à ce dernier sujet: on cite un chef de corps qui a dans ses bagages pour plus de 800.000 frs de perles et de diamants. 24 novembre 1860. [Paris], Thouvenel à Gros: minute. Il a reçu ses dépêches 17 et 18 (6 et 8 septembre). Il approuve les mesures militaires qu'il a prises, d'accord avec lord Elgin, devant «l'incurable mauvaise foi» des Chinois dont il espère la «prompte soumission» à des résolutions pacifiques et l'adhésion à «ce qui avait été conclu à Tien-Tsin.» Il recommande à Gros «la question des passeports et celle de l'inspectorat des douanes»- tout en le félicitant pour l'habileté de sa négociation. «Je souhaite donc que les dispositions que vous aviez arrêtées soient acceptées à Pékin.» Il ne fait d'objection que sur la rédaction de la clause concernant l'indemnité à verser à la France: telle qu'elle est, elle ne permettra pas de prélever certaines sommes en faveur d'établissements privés ou d'institutions religieuses. Il désirerait donc un changement de rédaction «si, ce qui me semble au reste peu probable, tout n'était pas encore terminé lorsque cette dépêche vous parviendra.» Il aurait aussi désiré que, tout le temps que durera l'occupation par les forces alliées de «certains points de la Chine», celles-ci puissent percevoir directement tous les droits de douane dans des ports désignés pour subvenir aux frais de leur occupation, ceci «jusqu'à l'entier paiement de l'indemnité». «Ayant ainsi entre lesmainsles gages de leurs créances, [les deux gouvernements français et anglais] pourraient procéder sans plus attendre à une évacuation complète du territoire chinois, et, une fois leur créance acquittée, restitueraient aussitôt aux autorités locales la perception de leurs douanes.» 3 décembre 1860. Hong-Kong, Gros à Thouvenel (Dir. Pol. n ° 27). Arrivée: Cabinet 26 janvier 1861. Mort du comte de Bastard, premier secrétaire de l'ambassade. 4 décembre 1860. Hong-Kong, Gros à Thouvenel (Dir. Pols, n« 28). Arrivée: Cabinet 26 janiver 1861. Il a reçu 200.000 taels sur les 500.000 que le gouvernement chinois s'est engagé à «payer d'avance.» 2 annexes relatives à ce versement.

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4 décembre 1860. Hong-Kong, Gros à Thouvenel (Dir. Pol. n ° 29). Arrivée: Cabinet 26 janvier 1861. Il lui adresse la copie de sa correspondance avec M. de Bourboulon du 14 au 23 novembre 1860 (13 annexes). Ces annexes annoncent l'envoi de documents divers (Convention de Pékin, passeports, correspondance avec les autorités chinoises). Quittant la Chine il doit «accréditer en quelque sorte» Bourboulon auprès de gouvernement impérial de Pékin, «comme l'agent supérieur français avec lequel il devra désormais traiter les affaires qui concernent nos intérêts en Chine» et il lui indique «la marche que je vous engage à suivre» : veiller à l'accomplissement des clauses du traité sera sa principale tâche, sans y ajouter de nouvelles prétentions (en particulier au sujet des missionnaires et des terrains où ils désirent construire des églises). Parmi ces conseils, relevons celui-ci: «L'émigration des coolies étant permise dans tous les ports ouverts au commerce étranger, il y aura encore à établir, de concert avec les autorités chinoises, les règles indispensables pour donner à ce genre de spéculation, qui a amené trop souvent d'abominables abus, toute la moralité possible et toutes les garanties nécessaires au maintien de la plus entière liberté d'action à laisser aux émigrants.» (Lettre du 15 novembre à M. de Bourboulon). 357 9 décembre 1860. Londres, 10 h. 57 mn du matin, Flahaut à Thouvenel: télégramme. «Des nouvelles de Chine arrivées cette nuit disent que les Alliés sont maîtres de deux des portes de Pékin, ainsi que du Palais d'Été de l'Empereur qui s'est enfui en Tartarie.» 358 11 décembre 1860. Londres, 1 h. 3 mn. Communication d'une dépêche de l'agence Reuter transmise de Londres à Paris par la correspondance télégraphique privée. Elle donne des'nouvelles de Pékin, 13 octobre. La ville s'est rendue, seuls quelques otages des Chinois ont été libérés, l'Empereur de Chine est en fuite, etc. 359-365 13 décembre 1860. Canton, Gros à Thouvenel (Dir. Pol. n ° 30). Arrivée: Cabinet 26 janvier. Affaires de Canton où Mgr. Guillemin, avec un zèle imprudent, s'apprête à faire bâtir une cathédrale. «Je quitte Canton demain pour effectuer mon retour en France. J'ai vu le vice-roi et nous nous sommes quittés dans les meilleurs termes possibles.» 3 annexes: correspondance avec le vice-roi de Canton (copies). 366-374 S.d. [Paris], note de Thouvenel. Ce texte a été «modifié en étant inséré au Moniteur du 17 décembre I860.»: minute. Il annonce la prise de Pékin par les Alliés et retrace les négociations antérieures. Il justifie l'attitude des Alliés. C'est un «acte de perfidie» qui les a contraints à reprendre les opérations militaires: l'arrestation des plénipotentiaires anglais et français. «Les informations officielles s'arrêtent à la date du 3 octobre. On ignore les détails de la prise des deux portes de Pékin annoncée par la voie télégraphique, mais on sait que la situation matérielle et morale des forces alliées était pleinement satisfaisante.»

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II Archives ministérielles P.S. au crayon: «Une dépêche télégraphique arrivée ce soir par la voie de Pétersbourg, annonce que la paix a été signée à Pékin le 26 octobre.» 20 décembre 1860. Paris, Thouvenel au ministre de l'Intérieur: minute. 11 se plaint que le journal La Patrie ait publié la veille au soir «des nouvelles de Chine tirées évidemment de la dépêche télégraphique qui m'a été adressée par M. le baron Gros et qui est arrivée en clair à votre département.» Il le prie de donner des ordres «pour prévenir désormais tout incident analogue.» 23 décembre 1860. Manille, Gros à Thouvenel Dir. Pol. n ° 31). Arrivée: Cabinet 376 12 février 1861. Parti de Hong-Kong le 18, il est arrivé le 21 au soir à Manille où il a été logé dans le palais des capitaines-généraux. 378-379 26 décembre 1860. [Paris], Thouvenel à Gros: minute. L'ambassade de Pétersbourg lui transmet le jour même la lettre de Gros du 1er novembre. Bien que ses dépêches ne lui aient apporté que des «informations sommaires», il le félicite «des conditions dans lesquelles se trouvent rétablis nos rapports avec le gouvernement chinois.» Il n'est pas d'avis de donner suite aux éventuelles demandes du prince Kong d'un soutien français contre les révoltés qui occupent Nankin. «Dans toute cette affaire de Chine, nous avons tenu à agir en parfait et constant accord avec le gouvernement anglais.» Le gouvernement de l'Empereur ne peut donc accueillir des offres «qu'on déclare ne vouloir adresser qu'à nous.» Enfin l'expérience du peu de confiance que l'on peut accorder au cabinet de Pékin autorise «la supposition qu'en cette circonstance le gouvernement chinois pourrait bien ne songer qu'à briser ou à affaiblir par d'adroites manœuvres l'alliance de deux gouvernements qui doivent à leur complet accord de vues et d'action d'avoir triomphé de sa résistance et de sa mauvaise foi.»

CORRESPONDANCE POLITIQUE CHINE, CP. DES CONSULS CHANGHAÏ4 fos 37-40

21 novembre 1860. Shang-haï, Edan, consul provisoire, à Thouvenel. Arrivée: 14 janvier 1861. D communique une lettre de Pékin de Mgr. Anouilh annonçant la réouverture des églises catholiques.

CORRESPONDANCE POLITIQUE ANGLETERRE 718 fos 166-167

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5 novembre 1860. Londres, Chateaurenard à Thouvenel (Dir. Pol. 109). Arrivée: Cabinet, 6 novembre 1860. Il a vu la veille à Richmond lord John Russell qui s'est réjoui avec lui de la victoire remportée en Chine par les armées franco-anglaises et particulièrement de la bonne intelligence qui règne entre les chefs militaires et diplomatiques de l'expédition français et anglais. «La route de Pékin est ouverte à la France et à l'Angleterre», mais si les ambassadeurs pouvaient faire dès maintenant la paix, ce serait mieux juge Russell: une occupation de Pékin nécessiterait en effet de

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nouvelles dépenses, des renforts de troupes et jetterait «les deux gouvernements dans un inconnu plein d'embarras, si ce n'est de périls.» 10 novembre 1860. Londres, Persigny à Thouvenel (Dir. Pol. 111). Arrivée : Cabinet, 11 novembre 1860. Conversation avec lord Palmerston «animé de sentiments beaucoup plus bienveillants que par le passé. Π s'est fait en effet dans ce pays tout un mouvement d'opinion qui tend sensiblement à se rapprocher de nous. Notre coopération glorieuse dans les affaires de Chine y a contribué,» aussi bien que des causes plus générales que Persigny énumère. 8 décembre 1860. Paris, 6 h. du soir, [Thouvenel] à Flahaut: télégramme. «Le gouvernement anglais a-t-il des nouvelles de Chine et quelles sont-elles?» 8 décembre 1860. Londres, 9 h. 30 du soir, Flahaut à Thouvenel: télégramme. «Je sors de chez lord J. Russell qui ne m'a donné aucune nouvelle de la Chine. Je crois qu'on ne peut pas en avoir avant mardi.» 15 décembre 1860. Paris, 9 h. 30 du matin, Thouvenel à Flahaut: télégramme chiffré. «Veuillez faire réclamer et me transmettre le plus tôt possible les plis que la malle de Chine aurait apportés pour moi au Foreign Office.» 15 décembre 1860. Londres, 4 h. du soir, Flahaut à Thouvenel: télégramme. Pas de dépêche apportée par la malle de l'Inde. 15 décembre 1860. Paris, 5 h. 55 du soir, Thouvenel à Flahaut: télégramme chiffré. «Une dépêche de Pékin, en date du 28 octobre, annonce au prince Gortschakow que la paix a été conclue le 26 et les ratifications échangées le même jour. L'évacuation a commencé le 24. Veuillez en informer Lord John Russell.» 25 décembre 1860. Londres, 3 h. 5, Reuter Office à Havas: télégramme. Nouvelles de Pékin du 31 octobre donnant en bref les articles des conventions de Pékin et se terminant ainsi: «Palais Été Empereur brûlé par les Anglais.»

CORRESPONDANCE POLITIQUE RUSSIE 222 (AOÛT-DÉCEMBRE 1860) fos 267-268

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8 décembre 1860. Saint-Pétersbourg, Montebello à Thouvenel (Dir. Pol. n« 82). Arrivée: Cabinet 14 décembre 1860. Nouvelles de Pékin du 17 septembre venant du général Ignatieff, qui a reçu l'ordre du tsar de remettre au baron Gros les fondations catholiques de Pékin confiées au collège russe par le dernier évêque. 15 décembre 1860. Saint-Pétersbourg, 2 h. 48 s., Montebello à Thouvenel : télégramme. Reçu à Paris le 15 décembre à 3 h. 15. Nouvelles de Pékin du 28 octobre : Ignatieff y est entré dès le 16, paix conclue le 26 . . . 19 décembre 1860. Saint-Pétersbourg, Montebello à Thouvenel (Dir. Pol. 89). Arrivée: Cabinet 25 décembre 1860. Nouvelles de Pékin du baron Gros qui se loue d'Ignatieff pour qui Montebello demande la croix de grand officier de la Légion d'Honneur. 329

II Archives ministérielles

CORRESPONDANCE POLITIQUE JAPON 2 (1860) fos 285-292

22 septembre 1860. Yedo, Du Chesne de Bellecourt à Thouvenel (Dir. Pol. n« 47). Arrivée: Cabinet 14 décembre 1860. Effet produit au Japon par les premières nouvelles des succès alliés en Chine; elles n'y apportent aucune amélioration au sort toujours difficile des étrangers. 323 et ν» 17 octobre 1860. Yedo, Du Chesne de Bellecourt à Thouvenel (Dir. Pol. n« 52). Arrivée: Cabinet, 28 décembre 1860. En P.S.: «Nous venons de recevoir ici la nouvelle de la rupture des négociations en Chine et celle des victoires remportées à la fin du mois de septembre à quelques milles de Pékin.» A Kanagawa il règne «une certaine anxiété, causée principalement par la crainte que ces événements ne nous privent encore pendant longtemps de l'appui de quelques bâtiments des forces navales alliées.» 350 9 novembre 1860. Paris, Thouvenel à Du Chesne de Bellecourt: minute. Il loue son zèle pour appuyer auprès du gouvernement japonais les demandes intéressant l'approvisionnement du corps expéditionnaire français en Chine. «Devant la possibilité d'une rapide et satisfaisante conclusion des affaires de Chine», il envisage de renvoyer des navires de guerre français dans les eaux japonaises.

CORRESPONDANCE POLITIQUE BELGIQUE 51 (1860) fos 285-286

17 décembre 1860. Bruxelles, M. d'Astorg à Thouvenel (Dir. Pol. no 82). Arrivée: Cabinet 18 décembre 1860. L'Echo dû-Parlement publie un article «au sujet des nouvelles que les journaux anglais publient sur la Chine. L'Echo croit devoir stigmatiser, au nom des peuples civilisés et libres, les pillages que les troupes européennes, et particulièrement les soldats français, auraient exercé dans le Palais d'Été.» En annexe: l'article de l'Echo. G. D.

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Ministère de la Défense: Service historique de l'Armée de Terre

MINISTÈRE DE LA DÉFENSE SERVICE HISTORIQUE DE L'ARMÉE DE TERRE Service historique de l'Armée de Terre Château de Vincennes, Pavillon des Armes — 94300 Vincennes Tél.: 343.70.91 Heures d'ouverture: du lundi au jeudi de 9 h. 30 à 17 h. 15 et le vendredi de 9 h. 30 à 16 h. 45. Le Service historique de l'Armée de Terre a succédé au Dépôt de la Guerre créé par Louvois en 1688. Π a u n e triple mission: rédiger l'histoire officielle de l'Armée française, gérer les archives militaires, gérer les bibliothèques militaires 1 . Les Archives militaires, rassemblées depuis la fondation du Dépôt de la Guerre, sont très importantes (environ 60 kms). Leur consultation est ouverte au public pour les archives qui datent de plus de trente ans; pour les archives intéressant une campagne, ce délai part de la date officielle de cessation des hostilités. Les documents diplomatiques (attachés militaires) suivent les règles de communication du ministère des Affaires étrangères. Les chercheurs étrangers doivent déposer, par l'intermédiaire de leur représentant diplomatique, une demande d'autorisation de consultation auprès du ministère des Affaires étrangères, Service des Archives diplomatiques. Plan: Série A - Ancien Régime Sous-série 1A - Correspondance Sous-série 3A — Fonds de Suède Sous-série 4A - Correspondance, supplément Série Β - Révolution et Empire Sous-série 8B - Correspondance Indes Java Série G — Second Empire Sous-série G^ — Expédition de Chine Série H - Afrique du Nord et Outre-Mer Indes Tonkin Chine Archives de l'expédition de Chine, 1900-1901 Archives des concessions françaises en Chine Pacifique Série M - Mémoires et reconnaissances XVIIIe siècle Révolution et Premier Empire XIXe siècle

1)

Biliothèque du ministère de la Défense (300 000 volumes), 231 boulevard Saint-Germain, 75007 Paris et Bibliothèque du Service à Vincennes (80 000 volumes).

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II Archives ministérielles Série Ν - lile République Sous-série 7N - Attachés militaires Chine, 1919-1940 Japon, 1919-1940 Siam, 1920-1939 Iran-Afghanistan, 1919-1939 Séries X et Y - Administration des Troupes et documents individuels Cartes manuscrites Continent asiatique Perse Ceylan et Inde Indochine Chine Japon Iles d'Asie Océan Indien Océan Pacifique Océanie Australie Iles

Les archives militaires sont réparties entre deux sections: la section moderne, qui seule intéresse ce guide, pour la période antérieure à juillet 1940 et la section contemporaine pour la période postérieure à cette date. Le plan de classement est le suivant: Série A — Ancien Régime, 1631-1790 Série Β - De la Révolution à la Paix d'Amiens, 1791-1803 Série C — 1er Empire, 1ère Restauration, Cent Jours, 1804-1815 Série D - Restauration, 1815-1830 Série E - Monarchie de Juillet, 1830-1848 Série F - Ile République, 1848-1851 Série G - Ile Empire, 1851-1870 Série H — Afrique du Nord et Outre-Mer, de 1830 à nos jours Sériel — Divisions militaires, 1799-1859 Série J — Justice militaire, de l'an II à 1925 Série Κ — Mélanges: donations ou achats, XVIIIe et XIXe siècles Série L — Guerre franco-allemande, 1870-1871 Série M — Mémoires et reconnaissances antérieurs à 1900 Série Ν - Ule République, 1871-1940 Série Ρ - Ule République, 1940-1946 Série Q — IVe République et Ve République Série X - Archives administratives de l'Etat-Major des Corps de Troupe antérieures à 1870 (organisation, inspections de personnel) Série Y — Archives administratives (contrôles régimentaires et dossiers individuels) Quelques remarques préliminaires s'imposent avant de décrire les documents intéressant l'Asie et l'Océanie au Service historique de l'Armée de Terre. Un certain nombre de documents ont été enlevés des différentes séries pour constituer la collection des manuscrits des Archives de la Guerre (série M). 332

Ministère de la Défense: Service historique de l'Armée de Terre Le lecteur qui s'intéressera aux archives antérieures à 1870 devra consulter cette Série M en plus de la série correspondant à la période qu'il étudie. D'autre part, la série 1A (Correspondance antérieure à 1790) est suivie par deux suppléments, 3 A et 4A. C'est ainsi que l'historien qui veut étudier l'époque de Lally Tollendal dispose en 1A de quatre volumes de correspondance et d'un journal des opérations; en 3A de la copie du journal de Lally Tollendal et du mémoire du Conseil supérieur de Pondichéry sur la conduite de M. Lally pendant le siège; en 4A du rapport de Bussy; en M d'un mémoire sur la conduite de M. Lally dans l'Inde provenant des papiers du comte de Guibert.

SÉRIE A - ANCIEN RÉGIME Voir Inventaire sommaire des archives historiques du ministère de la Guerre. Archives anciennes. Correspondance, Paris, 1898-1930, 7 vol. Au volume 7, table des matières renvoyant à la cote du registre. Sous-série 1A — Correspondance 1631-1786 Ce n'est qu'à partir de Lally Tollendal sous le règne de Louis XV que le secrétaire d'Etat à la Guerre eut à s'occuper des affaires des Indes. Depuis la création de la Compagnie des Indes en 1664, seules des troupes recrutées par cette compagnie ou dépendant de la Marine participent à des expéditions en Asie. Les seuls documents originaux sous le règne de Louis XIV sont une lettre à Colbert sur la création de la Compagnie des Indes (1A 636 p. 29), deux arrêts du Conseil de 1704 et 1708 à propos des contestations entre le directeur et les actionnaires (1A 2143 p. 268) et de la réunion des directeurs syndics et actionnaires en présence du prévôt des marchands. Le mémoire d'Hardancourt, ancien directeur, contient une relation des événements de 1664 à 1755 ; il s'étend davantage sur l'organisation de la compagnie (1 A 2565). Les expéditions commandées par Dupleix, l'entreprise de La Bourdonnais sur Madras, la victoire du chevalier de La Touche sur Nazersingue, font l'objet de quelques rapports (1A 3338 et 3393). Les correspondances sur l'expédition de Lally parti aux Indes avec six bataillons des régiments de Berry, Lorraine, Lally, sont dans les registres 1 A 3458, 3541, 3629. Ce dernier volume contient le journal des opérations de 1757 à 1761. Pendant la guerre de l'Indépendance américaine, le procureur général au Conseil supérieur de Pondichéry, Piveron de Morlat, est chargé de négocier avec le sultan de Mysore Hayder Ali. Le texte des traités, la correspondance de 1783 et de 1785 sont classés dans le registre 1A 3765. Le compte rendu de M. de Souillac sur la situation aux Indes du 15 septembre 1785 est également dans ce volume 2 .

2)

La correspondance est interrompue en 1784 par ordre de Bussy. Le compte rendu de Piveron de Morlat est en M 249.

333

II Archives ministérielles Sous-série 3A — Fonds de Suède3 Il s'y trouve deux relations du siège de Pondichéry de 1747 (3A 26 et 77), un mémoire de Dupleix contre la Compagnie (3A 79), le mémoire du Conseil supérieur de Pondichéry sur la conduite de Lally (3A 77). Sous-série 4A — Correspondance, supplément (non relié) Ce carton contient un mémoire de Dupleix (4A 22), le rapport de Bussy sur l'expédition de 1759 contre Madras (4A 32), la correspondance du même avec le maréchal de Ségur (4A 50), le serment de fidélité «à la Nation, à sa Majesté, aux lois» par l'assemblée des citoyens de Pondichéry du 1er mars 1790 (4A 65 C).

SÉRIE Β - RÉVOLUTION ET EMPIRE Voir Inventaire des archives conservées au Service historique de l'Etat-Major de l'Armée. Archives modernes, 2e éd. rev. et compi., Paris, 1954. Sous-série 8B — Correspondance Le carton 8B^ regroupe les pièces relatives à la période de la Révolution et de l'Empire: Indes Sont à signaler, entre autres, des lettres de Chermont, gouverneur de Pondichéry, sur la situation de la ville en mai et juin 1793 ; une copie de la lettre du gouverneur de Madras Charles Oakley au secrétaire d'Etat Dunded annonçant la prise de Pondichéry (24 août 1793); un mémoire de Piveron de Morlat au Directoire sur l'intérêt qu'il y avait pour la France de soutenir Tipou Sahib (1796); ùn rapport de l'adjudant commandant Binot, chargé de la reprise de possession des Etablissements français de l'Inde, au ministre (1801) suivi du texte des sommations que lui adressèrent les Anglais et de la capitulation qu'il signa; un autre rapport du même sur son voyage de retour; un mémoire anonyme sur l'Inde anglaise (postérieur à 1809). Java Deux mémoires sur les possibilités de défense de l'île de Java par le général Daendels avec une carte (mai 1811); capitulation de Java (novembre 1811); état des officiers (18101811).

SÉRIE G - SECOND EMPIRE Voir Inventaire des archives conservées au Service historique de l'Etat-Major de l'Armée. Archives modernes, 2e éd. rev. et compi., Paris, 1954.

3)

334

Appelé ainsi parce que ces archives ont été emportées en Suède, probablement à l'èpoche de Bernadotte; elles ont été renvoyées en France par le roi Charles VI.

Ministère de la Défense: Service historique de l'Armée de Terre Sous-série GS — Expédition de Chine La série G^ comprend les archives de l'expédition de Chine proprement dite avec ses prolongements: opérations de Cochinchine où une partie des troupes du corps expéditionnaire combattit sous les ordres de l'amiral Charner (G^ 1 , 6 , 8 , 15); opérations autour de Shang Hai auxquelles des unités de l'armée de terre participèrent jusqu'en 1864 (G^ 6 et 15); opération au Japon (deux dossiers en G^ 8 et 13) 4 .

SÉRIE H - AFRIQUE DU NORD ET OUTRE-MER Indes Les «archives» des Etablissements français de l'Inde ne comprennent que trois dossiers, très minces: — une petite correspondance au sujet d'un projet de création d'une compagnie «pour fabriquer des objets e n j u t e » en 1886; — un exemplaire du «budget des recettes et des dépenses du service local pour l'exercice 1930»; — un dossier de trois pièces «résumé de la presse anglo-indienne», 1937-1938. Tonkin Le fonds concernant les archives d'Indochine jusqu'en 1939 est classé sous le nom Tonkin. En effet, c'est seulement le 7 janvier 1885 que les opérations militaires au Tonkin, jusqu'alors sous la direction du ministre de la Marine, passent sous les ordres du ministre de la Guerre. Donc, il ne faut chercher au Service historique que les archives concernant la conquête du Tonkin. L'ensemble de ce fonds représente 94 cartons en volume. Ces archives peuvent être divisées en cinq groupes très inégaux en quantité: — un «Historique de la conquête du Tonkin» rédigé par les capitaines Sergent et Margueron qui traite de la période 1867-1886, c'est-à-dire jusqu'à la fin du commandement de la colonie du Tonkin par des généraux (2 cartons); — les archives proprement militaires couvrant la période 1883-1896; — des archives concernant la période 1902-1910: ordres généraux, rapports annuels; — les archives des opérations menées durant la guerre 1914-1918 (1 carton); — enfin, quelques rares archives pour la période 1919-1939: un rapport sur la réorganisation militaire de l'Indochine (décembre 1919); des historiques de régiments s'arrêtant presque tous en 1930; quelques archives, de peu d'importance, concernant les événements de Yen Bay de 1930. La deuxième partie est, de beaucoup, la plus riche, la plus complète, la plus volumineuse, la plus intéressante. Elle comprend: Io

4)

des rapports d'opérations: prise d'Hanoi, rapport Berthe de Villers, 1882; affaire de Sontay, décembre 1883; prise de Tuyen Quan, 1884; opérations devant Chu, 1884; combat de Bac Lé, 1884; rapports d'opérations du général Millot sur les opérations Inventaire dactylographié.

335

II Archives ministérielles

20

3° 4° 5° 6° 7° 80

devant Bac Ninh, 1884; rapports du colonel Dugenne sur Bac Lé et Lang Son, 1884; rapports du général Brière de L'Isle sur les opérations d'octobre-décembre 1884; rapports des généraux Brière de L'Isle, Négrier, du colonel Giovanninelli sur Lang Son; des journaux de marche: journal de l'Etat-Major du Corps expéditionnaire du Tonkin, 1884-1886 ;journal de la Division d'occupation du Tonkin et de l'Annam, 1886-1887; journal des troupes de l'Indochine, 1888;journal du siège de Tuyen Quan, 18841885;journal du siège de la place de Kep, 1885; quelques papiers de succession, en particulier du général de Courcy et du général de Négrier; des rapports mensuels et annuels, 1886-1893; des documents géographiques: notes, études, photographies, 1883-1890; des archives concernant les préparatifs de l'expédition, les formations et situations de troupes; des télégrammes, 1883-1895; une volumineuse et importante correspondance entre les ministères de la Guerre, de la Marine, des Affaires étrangères et le Corps du Tonkin.

Chine Les archives se rapportant à la Chine sont divisées en deux grandes séries: archives de l'expédition de Chine de 1900-1901, archives des concessions françaises en Chine. Archives de l'expédition de Chine, 1900-1901 Ce fonds important (45 cartons) est assez complet. Le caractère très particulier de cette expédition internationale, unique en son genre, entraîne des répercussions sur la nature des archives. Comme dans toutes les archives militaires on trouve des archives locales, de postes (PaoTing-Fou, Hioung (ou Hiung Shien), Tcheng Ting, Houailou, Sin Lo, Tientsin), des archives d'ordre purement militaire (correspondance, télégrammes, archives concernant la cavalerie, l'artillerie, le génie, le service de santé, le matériel, le personnel, la justice, etc.). Les archives typiques de l'expédition sont composées par la correspondance avec le maréchal de Waldersee, les archives concernant les corps expéditionnaires étrangers et la défense du quartier des légations, la garde des communications avec la mer, les procèsverbaux du Conseil du Gouvernement provisoire de Tientsin, le rapport du général Voyron de juin 1901. Archives des concessions françaises en Chine Les archives antérieures à 1920 sont très peu nombreuses. Elles comprennent des rapports annuels du Corps d'occupation de Chine; des rapports et bulletins de renseignements de l'attaché militaire (intéressants pour la période 1911-1918); des renseignements géographiques, topographiques, militaires ou politiques sur la Chine et sur les autres puissances en Chine ou en Asie; enfin, des documents d'ordre très matériel sur le casernement des troupes dans les concessions. Les archives pour la période 1920-1934 environ sont peu nombreuses et se caractérisent surtout par un grand manque d'homogénéité. Il n'est guère possible, par elles, de se faire une idée précise de la situation politique, des opérations militaires en Chine et des con336

Ministère de la Défense: Service historique de l'Armée de Terre

trecoups qu'entraîne cette situation sur la vie des troupes étrangères des concessions et particulièrement des troupes françaises. On trouve toutefois quelques renseignements de la police française, quelques comptes rendus d'opérations, quelques rapports et correspondances. A partir de 1933-1934, les correspondances sont plus importantes. On trouve des rapports sur les réunions des «Intelligence Officers», les commandants étrangers, les troupes étrangères ou chinoises, des notes ou études. Les documents concernant la concession de Shanghai présentent un peu plus d'homogénéité que ceux concernant la Chine du Nord. Les archives concernant les concessions en Chine sont néanmoins très intéressantes. Elles tranchent beaucoup sur le caractère habituel des archives militaires et reflètent plutôt la vie d'un groupe d'Occidentaux exilés dans un pays d'Extrême-Orient avec un statut unique qui en fait autant, ou plus, des spectateurs que des acteurs d'une page d'histoire. Pacifique5 La série Pacifique ne comprend que 4 cartons d'archives antérieures à 1940, archives que l'on peut répartir ainsi: Io

Archives du ministère de la Marine et des Colonies: délibération du Conseil d'Amirauté, défense de la Nouvelle-Calédonie, mars 1872;Táiti, défense de la colonie, délibérations du Conseil d'Amirauté, 2 avril 1880 et 18 novembre 1881; inspection générale d'Artillerie, tableau de la situation des ouvrages de défense de colonies, 1882; extrait d'un rapport sur la Nouvelle-Calédonie par le contre-amiral Courbet, septembre 1882; envoi d'un calque de la carte de la colonie indiquant l'emplacement des troupes au 1er juillet 1883; note relative au personnel d'Artillerie nécessaire à la défense de la presqu'île de Nouméa, octobre 1886; projet de création d'un corps de Tirailleurs indigènes aux Nouvelles-Hébrides, août 1887; rapport sur la situation militaire de la Nouvelle-Calédonie au 1er janvier 1889; 2° Archives du Commandement supérieur des troupes du Groupe du Pacifique: rapport général annuel du colonel commandant supérieur des troupes du Groupe du Pacifique, 1904-1910; ordres généraux, Nouvelle-Calédonie (1903-1907) et colonie de Tahiti (avril-juillet 1903); 3° Historiques d'unités: «Historique des détachements d'Infanterie de Marine et d'Infanterie coloniale en Nouvelle-Calédonie, 1854-1930» par le lieutenant Maillot; historique du Bataillon mixte du Pacifique, 1916-1919; 4 ° Projet de mobilisation et de défense, 1894 (5 cahiers); 5° Affaire des Poyes, 1901 (dossier de 200 pièces comprenant surtout des télégrammes); 6 ° Révolte de 1917 (dossier de 290 pièces comprenant presque uniquement des télégrammes et quelques très rares rapports); 7° Archives de gendarmerie depuis 1865; 8° Correspondance confidentielle: 3 registres de 1872 à 1924 (les années 1902 à 1921 manquent); le plus ancien (1872-1877), correspondance de l'ordonnateur et du gouverneur, fournit des renseignements très intéressants sur la banque de Nouméa; 9 ° Situation militaire, plans de défense et de mobilisation, 1888-1893; 10° 57 tableaux de 1896 donnant des renseignements très utiles, en particulier dans le domaine économique, sur la production de la Nouvelle-Calédonie à cette date; 5)

Les autorités militaires emploient toujours le mot «Pacifique» et jamais le mot «Océanie».

337

II Archives ministérielles 1 I o Etudes, reconnaissances de terrains, organisation et instruction du Groupe du Pacifique, 1927-1939. Ces archives, non dénuées d'intérêt, ne fournissent plus les renseignements, inattendus mais précieux, des documents mentionnés plus haut.

SÉRIE M - MÉMOIRES ET RECONNAISSANCES Voir Louis Tuetey, Mémoires et reconnaissances, catalogues des manuscrits des bibliothèques publiques de France, Archives de la Guerre, Paris, 1912,3 vol. Les documents de cette série complètent ceux qui ont déjà été énumérés dans les séries précédentes. XVnie siècle Mémoire de Touchain de La Lustière, major au Corps royal du Génie, qui débute par un historique succinct de la colonie de Pondichéry de sa fondation à 1790 (M 235). Mémoire sur la conduite qu'a tenue M. de Lally dans l'Inde, provenant des papiers du comte de Guibert (M 247). Rapport non daté, rédigé en 1759-1760, s'intitulant «Possessions des Européens dans l'Inde». Il donne l'état des comptoirs ou territoires occupés sur la route des Indes avec les productions ou les revenus que l'on peut en tirer à l'Ile de France, Madagascar, les Séchelles, Muska, Juddah, Benderabassy, Bassorah, Bombay, Surate, Tallichery, Callicut, Mahé, Côte de Coromandel (carton M 1106). Deux relations du siège de Pondichéry en 1778 sont conservées dans le volume M 249 avec deux exposés sur la situation de l'Inde à l'époque, l'un du lieutenant-colonel de cavalerie Russel qui avait commandé un contingent français au service d'Hayder Ali, sultan de Mysore, l'autre par Anquetil de Briancourt, résident français à Surate (mai 1781). Tous deux insistent sur l'utilité de traiter avec ce même Hayder Ali qui, en 1779, avait engagé la lutte contre les Anglais. Piveron de Morlat, procureur général au Conseil supérieur de Pondichéry, est chargé de négocier avec le nabab. Pour l'aider et protéger les établissements hollandais, le bailli de Suffren est envoyé aux Indes en janvier 1781; il emmène une armée sous les ordres du maréchal de camp Duchemin. Bussy l'ancien second de Dupleix, est à la tête d'une seconde expédition en juillet 1782. Le volume M 249, déjà cité, contient les «journaux des opérations de guerre (terre et mer)» et le compte rendu rédigé en 1786 par Piveron de Morlat sur ses missions auprès d'Hayder Ali et de son fils Tipou Sahib jusqu'à l'arrivée de M. de Souillac en juillet 1785. Il relate les événements qui se passèrent en Inde pendant cette période et la mort de Bussy. D'autres journaux d'opérations (commandement de Duchemin et opérations navales) sont dans le registre M 237. Pendant cette période, un certain nombre de projets de fortifications de Pondichéry, Karikal, Chandernagor, furent élaborés ou même des plans de campagne dont certains destinés à Bussy. Ils se trouvent dans les cartons M 1106 et 1671. Ce dernier contient également des rapports sur les possessions hollandaises. Révolution et Premier Empire Un manuscrit du capitaine Delangle traite des entreprises des Anglais contre les établissements français ou hollandais aux Indes, de 1785 à 1794 (M 588). Un autre manuscrit, 338

Ministère de la Défense: Service historique de l'Armée de Terre envoyé au ministre de la Guerre en 1808 par Louis Bourquier qui servait dans les troupes des princes Mahrattes, raconte les guerres qu'ils se livrèrent dans l'Indoustan jusqu'au 11 septembre 1803, date où les troupes qu'il commandait furent battues par l'armée anglaise du général Lake (M 603). Une autre tentative contre la suprématie anglaise en Asie f u t amorcée par l'envoi en Perse du général Gardanne (1808) qu'il prolongea par un voyage au Caucase en Russie en 1809. Les itinéraires dressés à cette occasion par les ingénieurs géographes, les rapports du général Gardanne dont conservés dans le carton M 1673. XIXe siècle Relation de l'expédition de Canton en 1857 par le capitaine Labbé, commandant le Génie (M 843). Journal de l'expédition de Chine de 1860 par le colonel Schmitz, chef d'État-major (M 884). Récit de cette campagne par le capitaine Bouet du Génie depuis le départ de Toulon jusqu'à l'embarquement pour Saïgon après la signature de la paix. Il ne se borne pas aux opérations de son arme mais donne une vue d'ensemble ; des cartes, des plans de forts ou de champ de bataille sont joints, dont un plan de Pékin (M 844). Manuscrit du capitaine de Chennevière, historique officiel rédigé en 1861 avec les épreuves corrigées (M 883 et 884). Compte rendu des reconnaissances faites par l'amiral Protêt en 1860 (M 1671). Compte rendu d'une mission du capitaine Bouvier du Génie en 1862: description de Pékin et itinéraire de Pékin à Perm par la Mongolie et la Sibérie (M 1674; 39 p. et 6 cartes ou plans). L'expédition de Cochinchine a fait l'objet des travaux du chef d'escadrons d'état-major de Foucauld, chef du Service topographique (M 855 et 856) et d'une relation par le capitaine Bouet qui fait suite à celle de l'expédition de Chine (M 837).

SÉRIE Ν - TROISIÈME RÉPUBLIQUE Voir Inventaire sommaire des archives de la Guerre, 1872-1919,

Paris, 1968-1975,6 vol.

Avant la création du 2e Bureau de l'Etat-Major, la Section de Statistiques centralisait les rapports des missions ou des postes. Les archives de cette section ont été classées dans les Manuscrits. C'est ainsi que l'on y trouve les voyages du capitaine Beaufort d'Hautpoul en Perse en 1839, du lieutenant Pichón en 1852, du capitaine Delort en 1854, les archives de la mission du colonel Brongniart en 1858-1863 (M 1673 et 1674). Sous-série 7N — Attachés militaires Cette série renferme les archives des attachés militaires, la documentation qu'ils ont réunie sur le pays où ils séjournaient et des correspondances des Affaires étrangères. Elle a fait l'objet de deux versements. Pour le premier (documents antérieurs à 1919), il existe un inventaire imprimé, cité plus haut; pour le second (1919-1940), des inventaires dactylographiés par pays. 339

II Archives ministérielles

Les documents proviennent non d'une expédition militaire, mais résultent des rapports diplomatiques établis de puissance à puissance, missions temporaires d'abord, remplacées peu à peu par des postes permanents occupés par des attachés militaires. Trois postes ont été créés en Asie: en Perse, en Chine, au Japon; l'attaché militaire en Chine remplit également les fonctions d'attaché militaire au Siam de 1913 à 1920 où un poste est créé dans ce pays. Chine Le poste d'attaché militaire est pourvu dès 1871 et, sauf deux interruptions (1877-1884 et 1904-1905), jusqu'en 1920, ce qui nous procure une série de rapports très complète 6 . Ils concernent l'armée chinoise, la situation de la France en Extrême-Orient, la Corée, la guerre des Boxers, la guerre russo-japonaise, des renseignements politiques, économiques et militaires sur les provinces 7 . Ils sont complétés par des dossiers d'études et la documentation réunie par le service de renseignements en Chine 8 . Les dossiers sur l'armée chinoise et les forces d'occupation sont groupés à part 9 . Un carton concerne les missions en Sibérie de 1918 10 . Japon Le poste d'attaché militaire est créé en 1880 mais des officiers instructeurs séjournent au Japon à partir de 1867. Une mission militaire est envoyée à cette date et dirigée par le capitaine Chanoine. Elle est rappelée en France après le renversement du Ta'icoun en 1868. Un officier, le capitaine Brunei, et quelques instructeurs prirent parti pour les Keráis du nord mais durent se réfugier sur un navire à la suite de la défaite de leurs alliés à Hokodade. Ces événements sont relatés dans leur correspondance 11 . A la même époque, le prince Mun bou Tayou, frère du Taïcoun, séjourne en France et en Europe; il a pour gouverneur le colonel Villette du Corps d'Etat-Major 12 . En 1872, le gouvernement japonais recrute en France une mission d'officiers instructeurs; elle est dirigée par le colonel Marquerie que remplace en 1873 le colonel Munier. Cette mission est renouvelée à différentes reprises jusqu'en juin 1880; en mars de cette année, un officier instructeur, le lieutenant Bourgoin, est nommé attaché militaire. Le poste sera supprimé de 1890 à 1894. I x s rapports des chefs de mission et attachés militaires sont plus spécialement consacrés à l'armée japonaise et aux questions militaires, aux guerres contre la Chine ou la Russie. La politique intérieure n'apparaît que lors de l'insurrection de 1876 ou les événements qui suivent la mort de l'Empereur en 1912. Un certain nombre traitent des événements de Chine de 1910 et 1911 13 .

6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13)

340

7N 1665 à 7N 1669 à 7N 1673 à 7N 1678 à 7N 1686. M 1672. M 1672. 7N 1690 à

1668 1679 1677 1685

1708

Ministère de la Défense: Service historique de l'Armée de Terre Perse Le poste d'attaché n'est créé qu'en 1919 mais les rapports de voyages ou de missions remontent plus haut (Voir la série M). Les renseignements obtenus sur la situation en Perse, les difficultés faites aux chrétiens, l'armée ou le trafic d'armes après 1863 proviennent de correspondances des Affaires étrangères 14 . Un voyage d'études est fait en 1899 par le lieutenant Mollandin qui s'intéresse à la situation politique 15 , à l'économie et à l'armée persanes. Une note sur le Seistan rédigée en 1904 par le colonel russe Tchernazoulow 1 6 est une description très précise de cette région. Les événements de 1918 amenèrent le 2e Bureau à s'intéresser aux liaisons possibles à travers la Perse 17 . Clémenceau décida d'envoyer un représentant militaire permanent 1 8 dont les rapports sont reçus dès 1919. Indes et Iles de la Sonde Les attachés militaires en Grande-Bretagne et aux Pays-Bas donnent quelques renseignements sur les pays colonisés par ces puissances. Chine

1919-1940

Ce fonds de 37 cartons en volume se divise en quatre parties: — rapports des attachés militaires (9 cartons); — documentation: études, rapports, résumés, cartes, communiqués, coupures de presse, bulletins divers, mémoires, etc. fournissant des renseignements d'ordre aussi bien économique que militaire (21 cartons); — renseignements sur la vie du poste d'attaché militaire de France en Chine, d'ordre surtout administratif et comptable, mais qui peuvent être très intéressants pour une étude (5 cartons); — bulletins et comptes rendus de renseignements périodiques du 2e Bureau de l'EtatMajor des troupes de l'Indochine sur la situation en Extrême-Orient de 1934 à 1939. La collection est incomplète (2 cartons). Il est certain que c'est la première partie qui est la plus intéressante en ce qui concerne le grand conflit sino-japonais, prélude asiatique de la deuxième guerre mondiale. Les archives concernant la période 1919-1930 sont de beaucoup moins importantes en volume (1 carton). Les archives concernant les dix ans 1931-1940 en occupent 8, et le carton que traite des opérations militaires de 1937 doit être un des plus utiles. Mais tout le fonds est intéressant parce qu'on trouve trace de l'activité des futurs protagonistes du grand conflit mondial, chacun essayant d'en tirer profit pour sa propre expansion: expansion terrestre (Japon, U.R.S.S.), commerciale (Allemagne, Angleterre, France, Etats-Unis). Quatre grands points ressortent de la lecture de ce fonds: tout d'abord la participation, d'ordre matériel uniquement (fournitures d'armes), des puissances occidentales qui ont assisté «paralysées» au conflit asiatique (il y eut une mission militaire allemande, mais 14) 15) 16) 17) 18)

7N 1662. 16N 1663. 16N 1663. 16N 1663. 16N 1 6 6 2 .

341

II Archives ministérielles rappelée dès mai 1938). Cette période de vingt ans marque le retrait et le recul d'Asie jaune de ces puissances. Puis on voit le rôle de la Russie, celle-ci faisant passer les intérêts de l'Etat avant les intérêts de l'idéologie doctrinaire: elle aide Tchang KaïChek contre le Japon envahisseur de la Mandchourie. On trouve une réaction du même ordre de la part de certaines armées communistes chinoises qui acceptent de lutter contre le Japon aux côtés de Tchang Kai Chek à partir de 1938. Enfin, on assiste à la montée des leaders communistes (Mao Tsé Toung, Chu Teh, Chou En Lai") et au développement du régime communiste qui sera celui de la Chine moins de dix ans plus tard. Le fonds Japon complète naturellement le fonds Chine. En particulier, après la conquête de la Mandchourie par les Japonais, c'est l'attaché militaire à Tokyo qui fournit à Paris les renseignements sur ce pays. Japon

1919-1940

Le fonds d'archives des attachés militaires au Japon comprend 18 cartons. Il est classé en trois parties: — rapports des attachés militaires; — documentation; — rapports de stage, correspondance de l'attaché militaire japonais à Paris, organisation du poste de Tokyo. Le premier carton couvre la période 1919-1923. La question dominante est la révolution bolchévique et l'activité japonaise en Sibérie; beaucoup de renseignements sur la négociation Koltchak-Semenof, les événements d'Irkoutsk, le massacre de Nicolaefsk, l'occupation de Sahkaline, l'affaire de Chien-Tao, les pourparlers avec Tchita, la conférence de Daïren, enfin, l'évacuation de Vladivostok et du Chantoung par les Japonais. L'autre grand volet de l'activité japonaise pendant cette période, qui passe un peu à l'arrière-plan dans ces documents, est le rapport du Japon avec le monde occidental. Quelques documents sont à signaler: réduction de l'émigration japonaise en Californie, hostilité japonaise au renouvellement de l'alliance avec l'Angleterre, îles du Pacifique sous mandat japonais, déception de la presse après la conférence de Washington; enfin, les documents qu'on trouve d'ordinaire: manœuvres, aéronautique, budget de guerre, histoire et situation du socialisme au Japon, renseignements sur les activités allemandes, la question pétrolière au Japon. Bien qu'il y ait eu en permanence un attaché militaire de 1919 à 1940, les archives des années 1919-1929 ont disparu. Pour 1930 et 1931, les archives sont d'ordre varié. On trouve des documents sur la fin du conflit russo-chinois, la situation militaire en Chine, des négociations secrètes ChineU.R.S.S., l'achat de bateaux japonais par PU.R.S.S., la politique Nankin-Tokyo, des renseignements concernant les officiers chinois sortis de l'école des officiers de Tokyo, et d'autres sur la motorisation dans l'armée, les chars d'assaut, la lutte entre le cabinet et le conseil privé au sujet des accords de Londres, et l'assassinat en Mandchourie du capitaine Nakamura. 342

Ministère de la Défense: Service historique de l'Armée de Terre En 1932, trois points essentiels se dégagent: Changhaï, la situation en Mandchourie, le complot militaire du 15 mai. 1933 voit à la fois les opérations en Mandchourie, les opérations dans la région Pékin-Tientsin, la décision de rompre avec la S.D.N. et le développement naval concurrentiel du Japon et des Etats-Unis. 1934 est l'année où le Japon se dégage des liens qui le retenaient encore aux autres puissances occidentales: proclamation de l'empire du Mandchoukouo, affirmation par le Japon de ses intérêts spéciaux en Chine,la «doctrine de Monroe asiatique», la rupture des relations U.R.S.S.-Mandchoukouo. 1935 est encore une année presque d'attente avant la grande crise asiatique, prélude de la deuxième guerre mondiale: position de l'Allemagne et du Japon en face de la crise européenne, rapport de l'ambassadeur français sur la position du Japon vis-à-vis de la Chine et du Mandchoukouo. L'U.R.S.S. offre la démilitarisation de l'Extrême-Orient. L'armée japonaise agit en Chine du Nord et vise la Mongolie tandis qu'à l'intérieur le gouvernement japonais veut éloigner l'armée de la politique. Si bien que 1936 s'ouvre sur la dissolution de la Diète et l'insurrection du 26 février. L'U.R.S.S. et la Mongolie extérieure signent un pacte d'assistance. Le Japon entame son expansion dans les mers du Sud. Il manifeste son dépit des accords financiers sino-allemands et sino-américains et du pacte franco-soviétique. Et il signe lui-même le pacte de Berlin et refuse un pacte de non-agression avec les Soviétiques. Pour 1937, on trouve un important rapport d'ensemble sur l'armée japonaise, une correspondance traitant la politique intérieure, la politique à l'égard de l'U.R.S.S., le pacte italo-germano-nippon, le Mandchoukouo, la Chine du Nord et la grande affaire de cette année: le nouveau théâtre d'opérations en Chine, à Changhaï depuis le mois d'août. Le dernier carton couvre les deux années 1938 et 1939 et le début de 1940. L'attaché militaire mentionne le ralentissement des opérations en Chine, où l'occupation japonaise n'est pas intégrale, le déficit en officiers subalternes, les chances qu'offre contre l'U.R.S.S. une situation européenne chaque jour plus tendue, l'emploi d'une brigade motorisée. Le 12 juillet, bilan d'une année de guerre qui conclut à un échec politique et moral pour les Japonais. Tchang KaïChek préconise la guerilla contre laquelle les Japonais sont incapables de triompher. La victoire en Chine est illusoire, «la limite des conquêtes possibles est atteinte». Mais l'impuissance des Etats occidentaux et les difficultés de l'U.R.S.S. encouragent les militaires japonais. Synchronisme prévisible entre une attaque germanoitalienne en Europe et une opération japonaise contre l'Indochine et Hong-Kong. Un des derniers rapports de janvier 1940 indique «le réveil un peu partout de l'activité chinoise». Cette première partie est donc très riche. La deuxième partie, documentation de 1919 à 1939, traite, outre le point de vue strictement militaire, des questions économiques et financières et des renseignements sur les stages, missions, voyages. On y trouve un «résumé de l'histoire des relations sino-japonaises, 1915-1921» et, à la date du 8 août 1939, un «bilan de deux années de guerre». La troisième partie regroupe les rapports de stage, des lettres d'attachés militaires japonais à Paris, des renseignements sur l'installation et la vie matérielle du poste à Tokyo, l'organisation de la valise. 343

II Archives ministérielles En conclusion, trois points ressortent essentiellement de ce fonds d'archives: le développement économique et militaire du Mandchoukouo par les Japonais qui en font une base d'opérations pour leur conflit avec la Chine; le conflit sino-japonais avec, déjà, menace d'extension sur les colonies françaises et anglaises voisines; enfin, le détail du contentieux avec l'U.R.S.S. toute proche. Un dernier point étonne. C'est le silence quasi total sur les relations avec les Etats-Unis même, et surtout, dans les toutes dernières années. Siam

1920-1939

Les archives du Siam ne comprennent que 5 cartons. Le premier attaché militaire français est arrivé au Siam en 1920. Dans le premier carton, qui couvre la période 1920-1930, ont trouve passablement de renseignements sur l'aviation siamoise, les terrains d'atterrissage, les achats de moteurs, l'envoi d'une mission d'études aéronautiques en Amérique, et les classiques renseignements sur les manœuvres, l'armement, l'école d'artillerie. On y trouve également des documents sur les rapports avec la colonie française voisine: 1926, signature d'une convention entre le Siam et le gouvernement général de l'Indochine, haute commission permanente franco-siamoise du Mékong; 1927, document sur les Siamois au Laos et les Annamites au Siam; 1928, rapports du Laos français avec le Siam. Le second carton, période 1931-1939, contient des renseignements d'ordre différent: 1931, rapport sur la base de Singapour et les Straits Settlements (crise financière, conséquences du conflit sino-japonais); 1932-1935, ce sont les événements politiques au Siam qui prennent le pas; 1936-1939, accroissement de l'influence des Japonais, relations cordiales siamo-allemandes, visite de l'amiral Esteva, le Siam et la crise européenne. Le troisième carton comprend de la documentation (politique intérieure et extérieure, renseignements financiers, politique économique, etc.). Quatrième carton: renseignements sur le poste d'attaché militaire, créé en 1919. Cinquième carton: renseignements généraux sur l'armée siamoise. Iran-Afghanistan

1919-1939

Un seul attaché militaire français s'occupait des deux pays. Ce fonds contient 15 cartons sur l'Iran, 1 sur l'Afghanistan. Pour l'Iran, 7 cartons renferment les rapports de l'attaché militaire; 6, la documentation du 2e Bureau; 2, les dossiers de correspondance du poste et de la mission militaire française. Dans les 7 premiers cartons, on trouve des rapports généraux (1931, 1933, 1934, 1937), des textes de conventions ou d'accords (par exemple, la convention russo-persane de 1921), des renseignements sur la situation intérieure surtout dans les années 1923, l'activité de l'Anglo-Persian Oil Company et le rôle de l'Angleterre, l'activité du Shah contre les grands féodaux, des achats de matériel militaire (la concurrence entre les différents pays européens est profitable au budget iranien). D'octobre 1935 à 1938, on trouve les rapports et lettres du général Gendre, chef de la mission militaire française en Iran. On trouve également, dans le premier carton, un «historique des postes persanes depuis 1874», inattendu dans des archives militaires. 344

Ministère de la Défense: Service historique de l'Armée de Terre Ce fonds, assez volumineux, paraît devoir être assez riche pour les chercheurs. Un seul carton concerne l'Afghanistan. Le pays a été indépendant en 1921. Il n'intéressait pas directement la France. Mais les archives peuvent fournir des renseignements sur l'activité et l'influence de l'Angleterre, l'U.R.S.S. et la Turquie dans cette partie du monde.

SÉRIE X ET Y - ADMINISTRATION DES TROUPES ET DOCUMENTS INDIVIDUELS Voir Inventaire des archives conservées au Service historique de l'Etat-Major de l'Armée. Archives modernes, 2e éd. rev. et compi., Paris, 1954. Nous mentionnerons les contrôles des officiers des régiments de l'Ile de France et de Pondichéry, 1790-1791 (Y b 473 et 474), des états d'inspection de ces régiments en 17901791 (X b 197) et en 1792-1797 (X ¡ 12), différents «états» sur les troupes hollandaises dans les Indes (X1 30), sur les Cipayes (X 1 48) ou autres unités (X1 76).

CARTES MANUSCRITES19 Continent asiatique Perse MASCATE. Plan de Mascate, de sa rade et des environs jusqu'à Mathra, sur la côte d'Arabie, dans le golfe d'Oman, avec légende, 1803. Anonyme. Echelle: 1/21600. 1 f. (5B 45). Ceylan et Inde CEYLAN. Partie occidentale de l'île, 1786. Anonyme. Echelle: 1/376624. 1 f. (5D 56). COLOMBO. Plan du fort et de la ville, 1805. Lemaire, Fombe. Echelle: 1/1542. 1 f. (5D 59). COLOMBO. Plan de la ville, 1786. Toemander. Echelle: 1/771. 1 f. (5D 60). COLOMBO. Environs, 1785. Anonyme. Echelle: 1/3756. 1 f. (5D 61). COLOMBO. Plan du fort, 1757. Anonyme. Echelle: 1/1533. 1 f. (5D 62). COLOMBO. Profils des fortifications. Anonyme. Echelle: 1/288. 1 f. (5D 63). COLOMBO. Ville et fort, 1796. Sombe. Echelle: 1/40605. 1 f. (5D 64). GALE. Plan du fort, 1787. Anonyme hollandais. Echelle: 1/66000. 1 f. (5D 68). GALE. Projet de fortifications du fort. Anonyme. Echelle: 1/1098. 1 f. (5D 69). GALE. Ville et port. Leyrit. Echelle: 1/7200. 1 f. (5D 70). GALE. Profit du port. Anonyme. Echelle: 1/298. 1 f. (5D 71). MANAAR. Environs du port, île de Ceylan. Anonyme. Echelle: 1/12554. 1 f. (5D 81). MANAAR. Plan du fort. Anonyme. Echelle: 1/4017. 1 f. (5D 82). TRINQUEMALE. Plan du fort. Anonyme. Echelle: S.E. 1 f. (5D 97). TRINQUEMALE. Projet pour le fort. Anonyme. Echelle. 1/2839. 1 f. (5D 98).

19)

Il a paru préférable de donner la liste complète de ces cartes dont l'inventaire n'existe que sur fiches. Ces fiches ont été rédigées àia fin du XIXe siècle. Les cotes indiquées sont provisoires.

345

II Archives ministérielles TRINQUEMALE. Profils relatifs aux projets pour le fort. Anonyme. Echelle: 1/92. 1 f. (5D 99). TRINQUEMALE. Profils relatifs aux projets pour le fort. Anonyme. Echelle: 1/447. 1 f. (5D 100). TRINQUEMALE. Port. Leyrit. Echelle: 1/14400. 1 f. (5D 101). TRINQUEMALE. Forts de Trinquemale et d'Ostinburg. Anonyme. Echelle: 1/14400. 1 f. (5D 102). INDE. ARAGUENENELLOUX. Plan de la pagode, 1756. Anonyme. Echelle: 1/9600. 1 f. (5D 4). BENGALE. Partie du Bengale, 1768. Munisse. Echelle: 1/1450000. 1 f. (5D 53). BIRAMALEY. Plan de la montagne. Anonyme. Echelle: 1/2579. 1 f. (5D 8). BOMBAY. Plan de l'île. Anonyme. Echelle: 1/232028. 1 f. (5D 6). BOMBAY. Plan de l'île et de la ville, 1757. Anonyme. Echelle: S.E. 1 f. (5D 7). CALCUTTA. Plan de la forteresse. Anonyme. Echelle: 1/6171. 1 f. (5D 9). CALICOURCHY. Plan du fort, 1736. Anonyme. Echelle: 1/1763. 1 f. (5D 10). CARNATE. Côte du Carnate. Duez de Fontenay. Echelle: 1/86400. 1 f. (5D 11). CARNATE. Côte du Carnate. Duez de Fontenay. Echelle: 1/14400. 1 f. (5D 12). CHANDERNAGOR. Plans de Chandernagor. Anonyme. Echelle: 1/5236. 9 f. (5D 13). CHANDERNAGOR. Plan de Chandernagor. Anonyme. Echelle: 1/7200. 1 f. (5D 57). CHIRINGAM. Presqu'île, 1755. Fanthôme et Gérard. Echelle: 1/19200. 1 f. (5D 14). CHIRINGAM. Plan de l'île, 1761. Anonyme. Echelle: 1/44880. 1 f. (5D 15). CHIRINGAM. Plan du Grand. Anonyme. Echelle: 1/3244. 1 f. (5D 16). COCHIN. Plan de la ville. Anonyme. Echelle: 1/2024. 1 f, (5D 58). COLASTRY et NELICERANT. Royaume. Anonyme. Echelle: 1/8640. 12 f. réunies en deux parties (5E 5). COROMANDEL. Carte de partie. Fontaine. Echelle: 1/172800. 1 f. (5D 17). CÓROMANDEL. Partie entre Madras et Pondichéry. Anonyme. Echelle: 1/117215. 1 f. (5D 18). COROMANDEL. Partie du Coromandel. Anonyme. Echelle: 1/86400. 1 f. (5D 19). COROMANDEL. Carte de la côte depuis la côte de Pêcherie jusqu'à Pelicatte. Anonyme. Echelle: 1/720000. 1 f. (5D 65). COROMANDEL. Partie de la côte depuis Negapotam jusqu'à Sudras. Anonyme. Echelle: 1/95000. 1 f. (5D 66). GANGE. Embouchure, 1769. Pilote anglais. Echelle: 1/385909. 1 f. (5D 74). GANGE. Bouches. Anonyme. Echelle: 1/460000. 1 f. (5D 75). GOA. Ile et ses environs, 1784. Anonyme. Echelle: 1/883374. 1 f. (5D 20). GOUDELOUR. Plan avec légende. Anonyme. Echelle: 1/7200. 1 f. (5D 76). HOUTATOUR. Plan de la pagode. Anonyme. Echelle: 1/649. 1 f. (5D 21). JAFFANA-PATNAN. Profils relatifs au projet de 1787. Anonyme. Echelle: 1/173. 1 f. (5D 77). KARIKAL. Plan du fort, 2e exemplaire. Anonyme. Echelle: 1/1986. 12 f. (5D 22). KRISTNA. Cours du Kristna, 1755. Duez de Fontenay. Echelle: 1/7200. 2 f. (5D 23). MADRAS. Plan de la ville. Anonyme. Echelle: 1/288. 1 f. (5D 24). MADRAS. Plan, 1767. Anonyme. Echelle: 1/7200. 1 f. (5D 25). MAHÉ. Plans relatifs à l'établissement. Anonyme. Echelle: S.E. 26 f. (5D 26). MAHÉ. Plan topographique dressé par ordre de M. de Belle-Combe, commandant général des Etablissements français dans l'Inde, 1778. Anonyme. Echelle: 1/6878. 1 f. (5D 27). MAHÉ. Plan calque. Anonyme. Echelle: 1/6171. 1 f. (5D 28). 346

Ministère de la Défense: Service historique de l'Armée de Terre MAHÉ. Plan et projet de fortifications, 1778. Anonyme. Echelle: 1 / 2 9 9 3 . 4 f. (5D 29). MALABAR. Croquis et partie de la côte (huile). Anonyme. Echelle: 1/69941. 1 f. (5D30). MALABAR. Partie de la côte. Anonyme. Echelle: 1/14400. 1 f. (5D 31). MALABAR. Carte d'une partie des côtes. Anonyme. Echelle: 1/240000. 2 f. (5D 78). MONTOUPATY. Fort, 1755. Anonyme. Echelle: 1/6084. 1 f. (5D 32). NELICERAM. Fort sur la côte de Malabar. Anonyme. Echelle: 1/1949. 1 f. (5D 34). NISAMPATNAN. Plan particulier des dépendances de la province. Anonyme. Echelle: 1/28800. 1 f. (5D 33). PÉGU. Côte. Anonyme. Echelle: 1/492545.1 f. (5D 86). PÉGU. Côte méridionale du Pégu. Duez de Fontenay. Echelle: 1/864000. 1 f. (5D 35). PONAMPOLIVATOM. Plan de la pagode. Anonyme. Echelle: 1/864. 1 f. (5D 87). PONDICHÉRY. Plan de la ville et des environs. Bourcet. Echelle: 1/4873. 1 f. (5D 36). PONDICHÉRY. Plan, 1755. Anonyme. Echelle: 1/2541. 1 f. (5D 37). PONDICHÉRY. Ville, 1789. La Lustière. Echelle: 1/7400. 1 f. (5D 88). PONDICHÉRY. Ville et environs. Anonyme. Echelle: 1/1800. 1 f. (5D 89). RENGON. Plan de l'entrée de la rivière, 1733. Nirdoudey. Echelle: S.E. 1 f. (5D 38). RENGON. Entrée de la rivière. Charenton. Echelle: 1/370000. 1 f. (5D 91). REGINAGARIDROUGON. Port, 1756. Fanthôme. Echelle: 1/1964. 1 f. ( 5 D 4 0 ) . ROCHES. Plan et profil de la batterie, colonie de Mahé, 1717. Anonyme. Echelle: 1/144. 1 f. (5D 92). SAINT-DAVID. Plan du fort. Anonyme. Echelle: S.E. 1 f. (5D 95). SAINT-GEORGES. Retranchements du fort de Palma. Echelle: 1/785. 1 f. (5D 96). TIRIVARINGAN. Plan de la pagode, 1786. Anonyme. Echelle: 1/187783. 1 f. (5D 44). TIROUMAMAPARY. Fort, 1755. Fanthôme. Echelle: 1/812. 1 f. (5D 45). TRICHINAPALY. Plan de la ville. Anonyme. Echelle: 1/227. 1 f. (5D 46). TRICHINAPALY. Plan de la ville. Anonyme. Echelle: 1/2518. 1 f. (5D 47). TRICOLOUR. Plan de la pagode. Fanthôme et Gérard. Echelle: 1/2160. 1 f. (5D 48). VALLOURCOTES. Plan du fort. Anonyme. Echelle: 1/7513. 1 f. (5D 49). VERDACHELON. Plan de la pagode, 1756. Fanthôme. Echelle: 1/5400. 1 f. (5D 50). VISIGAPATNAM. Plan, 1786. Anonyme. Echelle: S.E. 1 f. (5D 103). YANAON. Plan de l'aidée. Anonyme. Echelle: 1/2541. 1 f. (5D 106). YANAON. Plan de l'entrée de la rivière. Anonyme. Echelle: 1/48005. 1 f. (5D 51). YANAON. Plan de la rivière. Anonyme. Echelle: 1/86400. 1 f. (5D 52).

Indochine ANNAM. Carte des postes militaires de l'Annam, 1887 (manuscrit sur toile calque). Commandant E. Berthaut. Echelle: 1/100000. 1 f. (5E 230). BASSE-COCHINCHINE. Carte de la Basse-Cochinchine depuis le cap Saint-Jacques jusqu'au nord de Bien-Hoa à l'est et jusqu'à Chaudoc et l'arroyo de Bassac à l'ouest, 1861. Service du Génie. Echelle: 1/180000. 2 f. (5E 153). BASSE-COCHINCHINE. Carte de la Basse-Cochinchine depuis le cap Saint-Jacques jusqu'au nord de Bien-Hoa à l'est et jusqu'à Chaudoc et l'arroyo de Bassac à l'ouest (calque), 1862. R. Juffé, sous-lieutenant de Tirailleurs algériens, d'après les renseignements de M. de Foucauld, chef de la section topographique de Cochinchine et Manen, ingénieur hydrographe. Echelle: 1/150000. 1 f. (5E 155). BASSE-COCHINCHINE. Carte provisoire (calque), 1861. Service du Génie. Echelle: 1/190000. 1 f. (5E 153). 347

II Archives ministérielles BASSE-COCHINCHINE. Carte générale dressée par M. le chef de bataillon Piétri du bataillon de Tirailleurs algériens d'après les renseignements donnés par M. de Foucauld, chef d'escadron d'Etat-Major, chef du service topographique, et M. Manen, ingénieur hydrographe, par R. Juffé, sous-lieutenant de Tirailleurs avec une notice relative à l'exécution de la carte. Echelle: 1/150000. 1 f. (5E 155). CAMBODGE. Carte de la côte. Anonyme. Echelle: 1/548000. 1 f. (5D 54). CAMRAIGNE. Baie et port, 1794. Anonyme. Echelle: 1/92500. 1 f. (5D 55). CAM RANH. Plan de la baie et du port de Cam Ranh, sur la côte de la province de Khanh Hoa, au sud de l'Annam, avec sondes, 1794. Officier de la Marine. Echelle: 1/93000. 1 f. (5D 55). COCHINCHINE. Carte de la côte de la Cochinchine (dénommée à tort sur la carte: Cambodge) depuis le cap Saint-Jacques à l'est jusqu'à Hatien à l'ouest, avec sondes, 1795. Anonyme. Echelle: 1/550000. 1 f. (5D 54). COCHINCHINE et ANNAM. Cartes de partie des côtes de Cochinchine et d'Annam. 10: depuis le cap Saint-Jacques jusqu'au cap Varella; 20: depuis l'île Trala jusqu'au cap Varella; 30: depuis la baie de Cam Ranh jusqu'à Tam Quan, au nord de la province de Binh Dinh; 40: de Cua Soirap, près Saigon, à la rivière de Hué; avec sondes, levées en 1793, 1794, 1795. J.M. Dayot.Echelles: 1/104000, 1/540000 et 1/950000. 4 f. dont 3 jointes (5E 3, 5). COU MONG et QUINHON. Forts, 2 exemplaires du port de Cou Mong, 1794-1795. Anonyme. Echelle: 1/402252. 1 f. (5E 6). HUE. Plan de la rivière de Hué, depuis la ville jusqu'à la mer de Chine, avec sondes à l'entrée de la rivière et légende, 1756. Anonyme. Echelle: 1/203000. 1 f. (5D 39). NHATRANG. Carte marine de la baie de Nha Trang, sur la côte sud de l'Annam (province de Khanh Hoa) avec l'enfoncement de Binkange et les îles voisines, 1794. Anonyme français. Echelle: 1/92000. 1 f. (5D 83). NHATRANG. Plan de la baie (2 exemplaires), 1794. Anonyme. Echelle: 1/460000. 2 f. (5D 83). QUI NHON. Plan de la baie et du port de Qui Nhon dans la province de Binh Dinh, au sud de l'Annam, avec sondes, 1793. Anonyme (officier de la Marine française?). Echelle: 1/56100. 1 f. (5D 90). QUI NHON. Baie et port. Anonyme. Echelle: 1/56108. 1 f. (5D 90). QUI NHON et CU MONG. Plan de la baie et du port de Qui Nhon et plan du port de Cu Mong situé immédiatement au sud, avec sondes, 1793-1794. Anonyme français. Echelles: 1/40260 et 1/54470. 2 f. jointes (5E 6). ROY. Plan de la rivière de Hué. Anonyme. Echelle: 1/43200. 1 f. (5D 39). SAIGON. Plan de la rivière de Saigon (Donnaie) depuis la ville jusqu'au cap Saint-Jacques, avec les arroyos voisins et légende, avec sondes, 1791. Anonyme (Dayot?). Echelle: 1/160000. 1 f. (5D93). SAIGON. Plan de la citadelle et de la ville de Saigon, avec les environs jusqu'au-delà de Cholon et des deux forts en aval sur le Donnaie, avec légende, 1791. Brun, ingénieur français. Réduction manuscrite par Dayot, 1799. Echelle: 1/12857. 1 f. (5D 94). SAIGON. Carte de la province de Saïgon avec sa division en six phus (départements), routes et légende, 1861 (réduction d'une carte annamite faite à Saïgon par le service du Génie. Calque du Dépôt de la Guerre). Echelle: 1/460000. 1 f. (5E 151). THANH HOA. Carte du Thanh Hoa, avec routes et emplacements des postes français, septembre 1887. Comte E. Berthaut. Echelle: 1/100000. 1 f. (5E 230/g). VINH LONG. Environs, 1862. Service du Génie. Echelle: 1/54000. 1 f. (5E 154). 348

Ministère de la Défense: Service historique de l'Armée de Terre XUAN DAI. Carte marine des baies de Xuan Dai et de Vung Trich, dans la province de Phu Yen (sud de l'Annam), avec sondes, 1793. Anonyme français. Echelle: 1/28800. 1 f. (5D 105). Plan des ports de Vung Lam et Vung Chao, 1793. Anonyme. Echelle: 1/29500. 1 f . ( 5 D 105). Chine CANTON. Plan de Canton et des environs, Macao et Hong Kong, 1857. Anonyme. Echelle: 1/13028. 1 f. (5E 26). CHAN HAI KOUAN. Abords et défenses, 1888. Capitaine d'Amade. Echelle: 1/20000. 2 f. (5E 187). CHINE. Carte de la côte de la Chine, à l'ouest et au nord-est de Canté, donnée au mandarin commissionné par la cour de Pékin pour détruire les pirates qui s'étaient réunis dans les îles de cette côte, mai 1806 (manuscrit en caractères chinois avec traduction). 1 f. en rouleau (5E 12). HONG KONG. Plan de la ville et des établissements anglais voisins dans lile de Hong Kong, avec la partie anglaise de la presqu'île de Kowloon; en cartouche, l'île de Hong Kong vers 1900 (toile-calque). Anonyme. Echelles: 1/7042 et 1/140000. 1 f. (5E 371). KING TCHÉOU-FOU. Plan-perspective de King Tchéou-Fou, Mandchourie, au nord du golfe de Liao Toung, 1888. Manuscrit chinois donné par le capitaine d'Amade. 1 f. (5E 189). KWANG NING SHIEN. Plan-perspective de Kwang Ning Shien, à l'ouest de Moukden, Mandchourie, 1888. Manuscrit chinois donné par le capitaine d'Amade. 1 f. (5E 189/b). LU TAI. Itinéraire de Lu Tai à Chan Hai Kouan, janvier 1888. Capitaine d'Amade. Echelle: 1/200000. 1 f. (5E 187/a). MANDCHOURIE. Carte d'ensemble, 1888. Capitaine d'Amade. Echelle: 1/250000. 5 f. (5E 185). MANDCHOURIE. Itinéraires dans les provinces de Kirin et de Moukden et dans le Liao Toung et le Liao Si, établis avec caractères chinois et traduction, avec carte générale formant tableau d'assemblage, janvier — mars 1888. Capitaine d'Amade. Echelle: 1/250000. 5 f. (5E 185). MOUKDEN. Grand plan-perspective, avec légende détaillée, 1888. Manuscrit chinois communiqué par le capitaine d'Amade, attaché militaire. 1 f. et 6 p. de texte (5E 189). MOUKDEN. Plans de villes chinoises, 1888. Envoyés par le capitaine d'Amade. Echelle: S. E . 3 f . ( 5 E 189). PÉKIN. Plan de la ville d'après un plan chinois anonyme. Echelle: S. E. 1 f. (5E 7). PÉKIN. Plan de Pékin avec légende, vers 1790. Anonyme français. Echelle: 1/38000. 1 f. (SE 7). PÉKIN. Environs (calque d'après un plan russe), décembre 1859. Dépôt de la Guerre. Echelle: 1/42300. 1 f. (5E 105). PÉ-TCHI-LI. Carte duPé-Tchi-Li, avec tableau d'assemblage et légende, noms en caractères chinois avec traductibn, 1888. R. P. Favier, missionnaire. Echelle: 1/100000. 36 f. (5E 186). PORT-ARTHUR. Reconnaissance de la presquile de Port-Arthur, 1887 et 1888. Capitaine d'Amade. Echelles: 1/200000 et 1/80000. 2 f. (5E 188). PORT-ARTHUR. Ta Iden Wan, itinéraires suivis dans la presqu'île, 1888. Capitaine d'Amade. Echelles: 1/200000 et 1/80000. 2 f. (5E 188). TCHELY. Carte et tableau d'assemblage, 1888. R. P. Favier. Echelle: S. E. 35 f. (5E 186). 349

II Archives ministérielles Japon MITO. Plan des établissements, avec légende, 1784. Capitaine Lébon. Echelle: 1/2400.1 f. (5E 264).

Des d'Asie Océan Indien ALAS. Carte marine du détroit d'Alas dans les îles de la Sonde, entre Soembawa et Lombock, XVIIIe siècle. Anonyme hollandais. Echelle: 1/320000 (5E 37). ALOO (ALOR). Carte du détroit d'Aloo dans les îles d'Alor (partie est de l'archipel de la Sonde) entre l'île Lomblen et l'île Pantar, avec vues perspectives et légende détaillée, 1805. A. Roussin, enseigne à bord de la Sémillante. Echelle: 1/555600 (5E 13). BATAVIA. Plan des fortifications du front de mer de Batavia avec la ligne de défense le long de la côte, depuis le Tolbruch sur la rivière d'Antijol jusqu'à celle d'Ankié, avec sondes marines, levé vers 1690 par Reiner, ingénieur de la Compagnie des Indes hollandaise (copie manuscrite faite en 1805 par Lemaire, visée par Tombe, capitaine adjoint du Génie à l'Ile de France). Echelle : 1/3000 (5E 15). BATAVIA. Carte d'une partie des côtes de Java, à l'est et à l'ouest de l'entrée de la rivière de Batavia, avec ouvrages de défense et légende, levée en 1804 par Tombe, capitaine adjoint du Génie français et Schmaltz, ingénieur de la Compagnie des Indes hollandaise. Echelle: 1/3000 (5E 17). BINTANG. Carte de l'île de Bintang, formant la partie sud-ouest du détroit de Singapour, avec parties des îles voisines (très mal dessinées), vues perspectives et sondes marines, vers 1750. Anonyme. Echelle: 1/170000 (échelle graphique fausse) (5D 5). GALOENGOENG. Carte du volcan de Galoengoeng (Java) avec les vallées qui en descendent à l'est et au sud et indication des coulées de lave des éruptions d'octobre 1822. Payen et Tassin. Echelle: 1/82000 (8-59). JAVA. Carte de l'île de Java avec routes, vers 1800. Anonyme hollandais. Echelle: 1/650000 (5E 19). JAVA. Carte de l'île avec ses divisions et légende, 1806. Anonyme et Chandellier, ingénieur géographe français. Echelles: 1/1110000 et 1/2220000(5E 18.41). JAVA. Côte (trois parties). Tombe. Echelle: 1/2979 (5E 17). JAVA. Carte de l'île. Vaterlo. Echelle: 1/1234389 (5E 20). LODEWYK. Plan du fort Lodewyk (Fort Louis) sur la côte nord de Java, près de Soerabaija et sur la rive sud du détroit séparant la grande île de l'île de Madura, 1810. Starreuburg, colonel adjudant général hollandais. Echelle: 1/795 (5E 40). MADOERA. Carte du détroit de Madoera (ou Madura) entre la côte nord de Java et l'île de Madoera, avec sondes marines, levée en 1803/1804. Tombe, capitaine adjoint du Génie français. Echelle: 1/72000 (5E 21). MALACCA. Détroit, 1760. Chandellier. Echelle: 1/800000 (5E 22). MALACCA. Plan de la ville. Anonyme. Echelle: 1/2439 (5D 79). MALACCA et SUMATRA. Partie des îles de Malacca et Sumatra. Anonyme. Echelle: 1/148127 (5D 80). MÉNARE. Projet de deux forts sur les rives de la passe de Ménare, entre l'île de Java et celle de Ménare, 1805. Tombe, capitaine adjoint du Génie français à l'île de France. Echelle: 1/7560 (5E 24). 350

Ministère de la Défense: Service historique de l'Armée de Terre POULO-PINANG. Carte de Poulo-Pinang (île dénommée ainsi: Ile du Prince de Galles), avec sondes, vers 1800. Anonyme français. Echelle: 1/107000 (5D 72). SOERABAJA. Carte de l'entrée des rivières Caliémas ou Surabaya, ou Soerabaja, et Bagieram, sur la côte nord de Java, avec les batteries qui les défendent, 1805. Tombe, capitaine adjoint du Génie français. Echelle: 1/4114 (5E 16). SONDE. Carte marine de la partie orientale des îles de la Sonde, depuis l'île de Madoera, sur la côte nord de Java, jusqu'au-delà de Timor, XVIIIe siècle. Anonyme hollandais. Echelle: 1/1020000 (5E 34-35). SUMATRA et JAVA. Carte de la moitié sud des côtes de Sumatra avec la partie ouest des côtes de Java et les îles voisines, XVIIIe siècle. Anonyme hollandais. Echelle: 1/1800000 (5 E 36). SUMBAWA et JAVA. Iles. Anonyme. Echelle: 1/1481268 (5E 37). TIMOR. Carte des côtes de l'île de Timor avec la partie occidentale des îles de la Sonde (en cartouche: plan de Dilli avec légende en portugais), 1785. Anonyme portugais. Echelle: 1/964000(8-8). Océan Pacifique AMBOINA. Carte de l'île d'Amboine (îles Moluques), avec sondes, s. d. (fin XVIIIe siècle?). Anonyme hollandais. Echelle: 1/160000 (5E 14). BABUAYN. Carte des îles Babuyan au nord de Luçon, s. d. Anonyme français. Echelle: 1/740000 (84). CÉLÈBES. Carte des côtes de l'île de Célèbes et des îles voisines, avec sondes, vers 1740. Anonyme hollandais. Echelle: 1/3000000 (8-7). CÉLÈBES. Carte marine des côtes de l'île Célèbes avec les petites îles voisines, vers 1750. Anonyme français. Echelle: 1/1000000 (8-2). HALMAHERA. Carte de la pointe sud de l'île d'Halmahera avec l'île Batjan (Moluques), vers 1750. Anonyme hollandais. Echelle: 1/310000 (8-9). MINDORO. Carte des côtes de l'île de Mindoro avec les côtes sud de l'île de Luçon et celles des fles voisines, vers 1820. Anonyme espagnol. Echelle: 1/580000 (5E 25). MOLUQUES. Carte des îles Moluques (partie sud), vers 1750. Anonyme hollandais. Echelle: 1/1000000 (8-10). MOLUQUES. Carte des îles Moluques (partie nord), vers 1750. Anonyme hollandais. Echelle: 1/1000000 (8-11). PHILIPPINES. Carte des Philippines avec, en cartouche, partie de la côte nord-ouest de Luçon, XVIIIe siècle (manuscrit espagnol d'après des cartes anglaises). Echelle: 1/2750000 (5E31). PHILIPPINES. Ile Romblon. Anonyme. Echelle: 1/55000 (5E 30). SANCIR (SANGI). Carte d'une partie de la côte de l'île Sangjr (est des îles de la Sonde) avec vues perspectives prises du large, sondes et légende, 1805. Roussin, enseigne à bord de la Sémillante. Echelle: 1/82200 (5E 32). TIC AO. Los Maranjos (Philippines). Anonyme. Echelle: 1/875000 (5E 38). Oceanie Australie NAPOLÉON (Terre). Carte de la côte de la Terre Napoléon au sud-est de l'Australie (région Adélaïde-Melbourne), 1808. L. Freycinet. Echelle: 1/1800000 (8-5). 351

II Archives ministérielles Iles EXPERIMENTE. Carte de l'île de l'Experimente, dans le groupe des Sporades, avec légende détaillée (île découverte en 1804). Commandant de navire français, entre les îles Carolines et les îles Marshall. Echelle: 1/74000 (8-68 bis). CYTHÈRE.CartedeniedeCythère avec légende (levée peu après sa découverte en 1783). Officiers français. Echelle: 1/320000 (8-3). Jean-Claude Devos avec la collaboration de Denise Sueur

INSPECTION DU GÉNIE Bibliothèque 39, rue de Bellechasse - 75007 Paris Tél.: 555.95.20 (poste 25655) Heures d'ouverture: les lundi, mardi, jeudi, vendredi de 9 h. à 12 h. Dépôt des Archives Château de Vincennes - 94300 Vincennes Tél.: 343.65.90 (poste 29) Heures d'ouverture: les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 14 h. 30 à 18 h. 30 Les Archives de l'Inspection du Génie sont partagées entre la bibliothèque et le dépôt du Château de Vincennes. BIBLIOTHÈQUE La bibliothèque est spécialisée dans la fortification et l'architecture militaire. Parmi les nombreux atlas manuscrits qu'elle renferme nous trouverons sous la cote: A 163 Atlas topographique de l'Inde, rédigé par ordre de Monseigneur le maréchal de Castries, par le chevalier de Solminihac de La Mothe, d'après toutes les cartes antérieurement publiées, les plans récemment levés et ses reconnaissances particulières, 1786. 31 cartes coloriées à la main: Cap de Bonne Espérance, Tauranne, Suratte, Masulipatam, Fort Williams, etc. DÉPÔT DES ARCHIVES Les archives sont réparties en articles, les documents susceptibles d'intéresser notre sujet se trouvant dans les articles 14 et 15. L'ordre est généralement alphabétique, par noms de lieux. 352

Ministère de la Défense: Service historique des Troupes de Marine

Article 14 — Places étrangères Chine Ceylan Japon Java Macao Madras Tonkin

Notes sur les fortifications de la Chine avec quelques plans (Pékin, Hué, Palihao, etc.), 1863-1928. Mémoires et plans gravés sur les forts de Trinquemalay et d'Ostembourg, 1783. Documentation sur les fortifications et la défense des côtes du Japon, 19081911. Mémoire sur l'île de Java par le Chef de Bataillon du Génie Soleille avec plan et tableau des productions de l'île, 1804. Plan de la ville, 1784. Plan du Fort Saint-Georges, 1780. Notes sur le service du Génie au Tonkin avec plans manuscrits des places, 18751892.

Article 15 — Campagnes et sièges Expédition de Chine. 1858-1862. Préparatifs de l'expédition; journaux; atlas manuscrit de la campagne de Cochinchine avec mémoire, 1859. 1900-1901. Expédition (2 cartons): — Organisation de l'expédition, partie militaire et technique (journaux de marches, rapports des commandants du Génie, etc.), plan de Pékin et de son enceinte. — Id. avec plans de Pao-Ting-Fou, historique du siège de Tsing-Tao (discours et cartes). Guerre russo-japonaise. Rapport sur le siège de Port-Arthur, 1905. Campagne de Mandchourie (texte ronéotypé par l'état-major de l'Armée), 1906. Pondichéiy. Sièges de 1748-1758 (journal et plans). Carte des environs, 1778. Mémoire sur le siège de 1793. Reddition par capitulation des troupes débarquées à Pondichéry, 1803. Madras Plans des sièges de 1746 et 1766.

SERVICE HISTORIQUE DES TROUPES DE MARINE Service historique des Troupes de Marine Caserne d'Artois, 9 rue Edouard-Lefebvre — 78000 Versailles Tél.: 953.92.35 (poste 708) Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 9 h . à 11 h. 30 et de 13 h. 3 0 à 17 h . 3 0 Consultation soumise à l'autorisation du colonel directeur du service; les chercheurs étrangers doivent adresser leur demande d'autorisation de consultation au ministère des Affaires étrangères (Service des Archives diplomatiques) Reproduction possible Plan: Indochine Indes

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II Archives ministérielles Chine Pacifique (Océanie) Historiques des Unités françaises d'Indochine et du Pacifique

Le Service historique des Troupes de Marine, l'une des sections du Centre militaire d'Information et de Documentation sur l'Outre-Mer, a recueilli les archives et la documentation rassemblées par l'ancienne Section d'Etudes et d'Information des Troupes coloniales (S.E.I.T.C.): organisation des troupes, mémoires historiques et techniques (dont plusieurs ont été publiés dans la Revue des troupes coloniales), rapports, journaux des marches et opérations (ces derniers obligatoires même en temps de paix depuis juin 1954). Un certain nombre de pièces anciennes (XVIIe-XVIIIe siècles) sont déposées au Musée des Traditions des Troupes de Marine à Fréjus. Il existe un inventaire sommaire dactylographié s'apparentant à un cadre de classement et un fichier; tous deux donnent l'intitulé mais non le contenu des dossiers. Une section est consacrée à la deuxième guerre mondiale, les autres embrassent des aires géographiques: Indochine, Inde, Chine, Pacifique.

INDOCHINE Etats nominatifs des militaires décédés, 1859-1860. 2°, 3 0 , 4 0 R.I. Ma. Cochinchine (23 états mss). - Situation des effectifs (Cochinchine), 1857 à 1865. 2°, 3°, 4 ° Régiments, bataillons indigènes (23 dossiers). IND. 25 Organisation des troupes de Cochinchine, 1861 à 1870 (9 lettres + 39 rapports mss). IND. 28 Accès au Laos, 1904 (3 cartes). IND. 17 A Notice biographique concernant Luu-Vinh-Phuoc, 1899 (12 p. + 3 croquis). IND. 32 F La conquête de la Cochinchine, 1866 à 1885. Rapport du Général Bouet; rapport sur la question du Cambodge; rapport du Général Bégin (88 p. mss). IND. 37 Expédition de Gia-Phu, 1865. Etude du Commandant Delatouche; rapport adressé au Commandant du Cercle de Baria; la colonne expéditionnaire de Gia-Phu (45 p. mss + 1 carte). IND. 38 A Organisation des Tirailleurs cochinchinois, 1868. Compagnie de Cochinchine, rapport d'ensemble; formation du Régiment de Tirailleurs annamites (55 p. mss). IND. 38 D L'Indochine avant l'intervention française. Motif de l'intervention (12 p. dactylogr.). IND. 14 Un épisode de nos relations avec la Cochinchine à la veille de la révolution, 1770-1789 (5 p. dactylogr.). IND. 21 Les Troupes de la Marine dans la guerre de la France contre l'Empire d'Annam, 18581862. Opérations de Tourane, concentration à Saigon (30 p. mss). - En Cochinchine avec les Espagnols, 1858-1863 (6 p. mss). — 5 conférences sur l'expédition de Cochinchine, 1861 (82 p. mss + 7 cartes). — Correspondance du Général Chaumont, Cochinchine, 1862-1863 (25 lettres mss). — Correspondance du Général Reboul, Cochinchine, 18621863 (25 lettres mss). IND. 24 Inspection générale du Génie. Cochinchine, 1877-1878. Auteur: Général Lacour (14 p. mss). IND. 38 F 354

Ministère de la Défense: Service historique des Troupes de Marine Budget 1875-1877, Génie Cochinchine (18 rapports). IND. 38 J Organisation militaire de la Cochinchine, 1883 (43 p. mss). IND. 38 M Opérations au Tonkin, 1883-1884. Auteur: Le Myre de Vilers (7 p. mss + 1 carte). IND. 41 Combat de Can-Giay (Pont de Papier), 19 mai 1883 (1 lettre = 3 p. mss + 1 livret = 7 p. + 1 ouvrage du Capitaine Coquet, 32 p. dactylogr.). IND. 43 Nam-Dinh, 1883. Rapport du Commandant Badens (12 p.). IND. 46 D Combat des 4 Colonnes et de Wong, 15-16 août 1883. Auteur: Capitaine Magnabat (6 p.). IND. 47 Combat de Phung, 1-2 sept. 1883. Auteur: Capitaine Magnabat (4 p. + 3 cartes). IND. 49 D Rapport sur les opérations de Sontay (10 p. mss). IND. 52 D Sontay, 14-16 déc. 1883. Divers papiers concernant le combat de Sontay. IND. 52 E Indochine, 1883-1885 (38 cartes + croquis). IND. 58 C 1 Instruction du Général en chef pour les opérations dirigées contre Hong-Hou (15 p. mss). IND. 64 D Hoa-Muc (colonne de Maussion), 1885. Divers papiers et lettres (1 état + papiers, 5 feuillets + 62 lettres mss). IND. 81 Β Langson, 1885 (4 feuillets dactylogr.). IND. 85 Le Tonkin, 1885-1894 (82 p. mss). IND. 87 A Le guet-apens de Hué, 4-5 juil. 1885 (6 p. dactylogr.). IND. 90 D Colonne dans la Rivière Noire et dans le Song Day, 26 avril — 22 mai 1885 (66 lettres et télégr. mss + 4 cartes). IND. 95 A Impressions et souvenir d'un Colonial, 1887. Auteur: J . Pleyber (48 p. dactylogr.). IND. 14 D Instruction sur le service des renseignements au Tonkin, 1888 (9 p. mss). IND. 116 D Plan de Phu-Lang-Thuong, 1891. IND. 132 E Organisation des troupes de la 4e Brigade, 1889 (10 p.). IND. 132 F Notes et réflexions sur l'évacuation de ΓAnnam par les troupes françaises, 1890 (6 ρ. mss). IND. 156 F Réflexions sur l'Annam-Tonkin, avril 1890 (19 p. mss). IND. 158 Historique des opérations militaires en Indochine, juillet 1891 — mars 1892 (1 carte du 2e territoire militaire). IND. 176 E, IND. 177 D Journal de marches et opérations de la colonne du Loc Nam et du Dong Trieu en 1892. Documents divers sur ces colonnes avec 1 carte du Dong Trieu du 25 nov. 1891 au 30 mai 1892. IND. 178 G Rapport du Général Voyron, mars 1892. (140 p. mss + 12 cartes + croquis). IND. 182 G Rapport succinct sur les principaux événements militaires qui se sont passés en Indochine pendant l'année 1893 (41 p. mss). IND. 205 Plan de défense de la Cochinchine, 1892 (6 p. mss). IND. 205 A Tonkin, nouvelle organisation, 1893 (1 carte). IND. 205 F Situation militaire en Indochine, 1892-1896 (33 dossiers). IND. 205 G, 237 D, 237 G, 264 E, 264 G, 280 E 355

II Archives ministérielles Carte de la place de Yen Bai, 1893. IND. 223 D Les services administratifs au Tonkin, 1893 (32 p. mss). IND. 237 H Inspection du personnel militaire en Indochine, 1894 (17 p. mss). IND. 237 G Instruction sur le service de renseignements en Indochine en 1894 (4 p.). IND. 237 J Rapports spéciaux sur l'Indochine, 1895-1897. Auteur: Général Coronnat (142 p. mss). IND. 264 J , 280 D Rapport d'ensemble sur la campagne d'hiver de 1895 (39 p. mss). IND. 264 M La colonne du Donai, 1895 (36 p. mss). IND. 266 D Galliéni au Tonkin. Auteur: Colonel Vial (77 p. dactylogr.). IND. 270 F Rapport d'ensemble sur la situation en Indochine, hiver 1895-1896. Auteur: Général Duchemin (22 p. mss). IND. 280 H Organisation des troupes en Indochine, juin 1896. Auteur: Général Dodds (5 p. mss). IND. 280 J Conseil de défense en Indochine, 1897 (39 p. mss + 3 cartes). IND. 295 Rapport annuel sur l'Indochine, 1898 (9 dossiers). IND. 296 D Note sur les effectifs d'infanterie nécessaires pour la défense de la Cochinchine. Augmentation d'effectif, 1898 (14 p. mss + 1 croquis). IND. 296 J Fonctionnement du Régiment de Tirailleurs annamites pendant l'année 1899 (7 p. mss). IND. 296 Q Résumé historique des événements militaires depuis 1900 jusqu'en 1908 inclus. Organisation militaire et faits de guerre (Tonkin, Annam, Cochinchine, Cambodge) (38 p. dactylogr.). IND. 300 D La guerre au Tonkin. Etude des procédés de marche, de stationnement et de combat, 1911 (160 p. dactylogr.). IND. 300 J Rapport du Général de division, commandant en chef les Troupes de l'Indochine sur l'application en Indochine des décrets du 28 décembre 1900 et du 6 janvier 1901 (18 p. mss). IND. 3 0 0 1 Rapport général annuel sur les questions intéressant les troupes d'occupation et la défense de l'Indochine (19 p. mss). IND. 300 M Note au sujet des améliorations à apporter à la situation militaire en Indochine, 1900 (29 p. mss). IND. 300 Ν Quelques idées sur un avant-projet d'organisation nouvelle du Corps d'occupation du Tonkin dans la zone montagneuse du nord, portant création de 4 compagnies de mitrailleuses à 12 pièces de 8 mm. et 4 batteries à tir rapide à 12 pièces de 37 mm. (16 p. impr. + 4 photos). IND. 300 Q Rapports sur la situation militaire en Indochine de mai 1901 à septembre 1901 (3 p. mss). IND. 302 E Rapport sur la direction d'artillerie du Tonkin (service constructions), 1901-1905 (40 p. dactylogr.). IND. 302 J Opérations en Indochine, avril-mai 1901 (131 p. mss + 1 carnet de 12 croquis). IND. 303 Note au sujet des améliorations à apporter à la situation militaire en Indochine, 1902. Auteur: Général Coronnat (22 p. mss + 19 p. dactylogr.). IND. 307 D Observations au sujet de la situation militaire de la Cochinchine en novembre 1902 (17 p. mss). IND. 307 Ρ 356

Ministère de la Défense: Service historique des Troupes de Marine Situation militaire en Indochine pendant le mois de juin 1903 (83 p. dactylogr. + 4 cartes). IND. 308 J Principaux événements militaires en Indochine, année 1903 (149 p. mss + 5 p. dactylogr.). — Rapport sur l'utilité de l'établissement d'un tramway à traction mécanique à la voie de 1 m. entre les rails pour relier Phu-To à Tuyen-Quang (22 p. mss + 2 croquis). IND. 308 Κ Renseignements pour servir à la création, en Annam, d'un bataillon de troupe indigène (7 p. mss). IND. 308 Ν Répartition générale de 4 régiments de la division de Cochinchine, 1904 (3 p. mss). IND. 308 R Recrutement indigène en Cochinchine, 1904 (13 p. dactylogr. + 1 p. mss). — Armement et fortification du Cap Saint-Jacques (8 p. mss). — Situation militaire en Cochinchine, mai 1904 (2 p. mss). IND. 309 P. Notes diverses sur la situation des territoires militaires en Indochine en 1904 (3 p. impr. + 9 p. dactylogr. + 22 p. mss + 2 cartes). — Situation militaire en Indochine, févrierdécembre 1904 (120 p. dactylogr. + 8 cartes + 1 croquis + 8 p. mss). — Programme des constructions militaires et armement en Indochine (20 p. mss + 8 p. dactylogr.). — Etude du projet de chemin de fer entre Mékong et Vinh, 1903-1904 (47 p. mss + 1 croquis + 2 cartes). IND. 309 M Les origines de l'Annam. Extrait de l'histoire de l'asservissement de l'Annam. Auteur: Capitaine Crémieux, 1904 (14 p. mss + 24 p. dactylogr. annotées). IND. 17 L Aperçu de notre action politique et militaire en Annam après la conquête de la Cochinchine, 1859-1885 (6 p. dactylogr.). IND. 18 Ν Carte de la Cochinchine française, 1878. IND. 15 L'île de Bai-Luoi. Auteur: Capitaine Pericaud (5 p. dactylogr.). IND. 15 A La question des frontières du Siam et du Cambodge, 1898-1899 (18 p. mss + 1 croquis). IND. 16 L Notice sur la circonscription de Siemreap-Angkor, 1911 (25 p. dactylogr.). — Notice sur la circonscription de Pursat, 1911 (55 p. dactylogr.). IND. 16 M Voyage de Pnom-Penh à Ben-Thuy, 1911. Auteur: Lieutenant Barjou (25 p. dactylogr. + 28 photos). En déficit Aperçu sur notre action politique et militaire en Annam avant la conquête de la Cochinchine (6 p. dactylogr.). IND. 14 F Le Siam, 1904. Auteur: Colonel Mazillier (36 p. mss). IND. 14 M Manuel militaire à l'usage des Troupes en Indochine (4 ex. de 189 p. dactylogr.). IND. 14 Ν Chargement de l'homme en Indochine. Archives de médecine navale et coloniale, 1895 (Opuscule impr. 77 p. + photos + 10 rapports de 8 p. dactylogr. et 2 p. mss). Article du Journal de Hanoï, décembre 1905. Auteur: Général Leblois. En déficit Situation militaire en Indochine, janvier-octobre 1905 (105 p. dactylogr. + 9 cartes). — Etude d'un matériel de portage pour petits chevaux dans les batteries de montagne de l'Indochine (28 p. dactylogr.). IND. 310 D Rapport sur l'organisation militaire et la défense de l'Indochine. Auteur: Général Voyron, 1906 (264 p. impr.). — Situation militaire en Indochine, avril-novembre 1906 (223 p. dactylogr. + 9 cartes). IND. 310 M 357

II Archives ministérielles Les accords asiatiques de 1907 (textes officiels) (18 p. impr.). IND. 310 Ν Résumé historique des événements militaires survenus en Indochine en 1909 (63 p. dactylogr. + 2 cartes). IND. 311 D Rapport sur les opérations contre les bandes chinoises «réformistes», 10 octobre 1908 — 20 février 1909. Auteur: Général Geil (109 p. dactylogr. + 35 p. mss + 2 cartes). IND. 315 D Opérations Yen-The, du 29 janvier au 28 mars 1909 (181 p. dactylogr. + 15 cartes + 3 ordres). IND. 322 D Résumé mensuel des renseignements en Indochine entre le 15 juillet 1913 et le 15 avril 1914 (73 p. mss + 2 cartes). IND. 335 F Rapport sur l'organisation militaire du Yunam (13 p. dactylogr.). IND. 335 L Rapports sur la fortification de Saigon. Auteur: Général Leblois (205 p. dactylogr. + 21 croquis). IND. 335 Ν Défense du Tonkin, 1913. Auteur: Général Pennequin (28 p. dactylogr. + 1 carte). IND. 336 E Rapport sur le mouvement révolutionnaire annamite, 1913 (16 p. mss). IND. 336 F Opérations diverses dans le territoire militaire du Haut-Laos, 1916 (74 p. dactylogr. + 3 cartes). IND. 339 J Opérations militaires dans le Haut-Laos et la province de Lai-Chau, 1915-1916. Rapports et annexes (215 p. dactylogr. + 8 cartes + 7 photos). IND. 339 J Opérations effectuées dans la province de Thai-Nguyen du 31 août au 12 septembre 1917 (965 p. dactylogr. + 47 cartes). IND. 344 Opérations menées du 16 mars 1918 au 20 juin 1919 dans le 1er territoire militaire et la province de Quang-Yen (475 p. dactylogr. + 29 cartes et croquis). — Révolte de BinhLieu, 1915-1919 (15 p. dactylogr. + 3 croquis). IND. 347 D L'action allemande en Indochine (colonne de Binh-Lieu, Tonkin, 1918-1919). 2 rapports (186 p. dactylogr.). IND. 351 Rapport sur les opérations du Haut-Laos, septembre 1919 — mars 1920. Auteur: Colonel Angeli (70 p. dactylogr. + 1 carte). — Liste nominative du personnel civil et militaire ayant participé à la colonne Dorey, 8 décembre 1920 — 21 mars 1921 (35 p. dactylogr.). -- Campagne hiver 1920-1921. Laos (201 p. dactylogr. + 14 cartes). IND. 353 F Rapports au Conseil de gouvernement. Session ordinaire de 1921. 1ère partie: Situation générale de l'Indochine (390 p. impr.). IND. 361 F Rapport sur les opérations de Lang-Son, octobre 1921. Autèur: Lieutenant-colonel Le Boulanger (35 p. dactylogr. + 3 cartes). IND. 361 J Opérations militaires. Organisation du commandement militaire territorial en Indochine. Manœuvres au Tonkin, 1931 (27 p. dactylogr.). IND. 400 L'aéronautique militaire en Indochine, 1930 (80 p. dactylogr. illustrées de nombreuses photos). IND. 410 Opérations de Tien-Hoï, janvier 1922 (5 p. dactylogr.). IND. 42.5 Combat de Mamsi et Bacsi, 19 novembre 1927 (20 p. dactylogr.). IND. 427 Bulletin de renseignements, Indochine, 1933-1938 (724 p. + 9 cartes). IND. 430 La pénétration en pays Mnong et Stieng insoumis, 1931-1933 (427 p. dactylogr. + 9 cartes). IND. 433 358

Ministère de la Défense: Service historique des Troupes de Marine Opérations dans le nord-Annam, 16 octobre 1930 30 novembre 1 9 3 0 ( 3 0 p. dactylogr.)· IND. 435 Le Plateau de Tran-Ninh, 1936-1937 (8 p. dactylogr.). IND. 438 Evénements militaires en Indochine, juillet 1932 — juin 1934 (20 p. dactylogr.). IND. 435

INDES Notice dactylographiée sur les cinq comptoirs de l'Inde et sur les Cipayes. Origine: C.M.I.D.O.M. S.d. INDES 50 Cahiers du budget définitif, année 1930 (93 p. impr.). — Budget, recettes et dépenses du service local pour l'exercise 1931 (93 p. impr.). INDES 80 «La situation dans les Etablissements français de l'Inde», 22 juin 1954; «La fin des comptoirs français», 7 novembre 1954; «La fin des comptoirs français», 9 novembre 1954. (Trois articles du journal l'Union française, par Henri Jacquier, Conseiller de l'Union française pour les Établissements français de l'Inde). INDES 110

CHINE Notice sur l'île de Haï-Nan. Considérations générales; considérations militaires. Auteur: Lieutenant Noguès (35 p. + 2 cartes). CHI. 20 Impressions sur la Chine, 1939. Auteur: Lieutenant-colonel Sarrat (40 p. dactylogr.). CHI. 28 Evolution de la question chinoise, 8 janvier 1903. Origine: E.M.A./2e Bureau (31 p. dactylogr.). CHI. 34 A Etude sur la Chine, 26 février 1903. Auteur: Commandant Fonssagrives (33 p. dactylogr.). CHI. 34 Impressions sur la Chine, 1907. Auteur: Commandant Mordrelle (29 p. mss). CHI. 35 Les Russes en Mandchourie, 24 décembre 1902. Auteur: Lieutenant Fomer (34 p. mss). CHI. 36 Voyage d'études en Mandchourie, 1908. Auteur: Colonel Novitzky (43 p.). — Id. 1ère partie: Opérations de la 35e division d'Infanterie russe du 25 août au 3 septembre 1904 (155 p. + 1 carte); 2e partie: Offensive de la Ile Armée en Mandchourie en janvier 1905 (178 p.). CHI. 36 A La rénovation de la Chine, 1912. Auteur: Capitaine Chaudron (21 p. mss + 2 cartes). CHI. 38 Historique du poste de Pékin, 1901-1930. Auteur: Chef de Bataillon Gimel (19 p. + 4 plans). CHI. 40 L'expédition de Chine, 1857-1861. Auteur inconnu (19 p. mss). CHI. 55 Campagne de Chine, 1899-1900. Opérations militaires. Auteur inconnu (18 p. mss). CHI. 100 La campagne de Chine, 1900-1901. Auteur: Lieutenant Rondet (47 p. mss). CHI. 101 La campagne de Chine. Relations entre commandants alliés (Lettres, 13 feuillets mss). CHI. 110 359

II Archives ministérielles La campagne de Chine. Problèmes de commandement (1 lettre). CHI. 120 La campagne de Chine. Problèmes d'administration intérieure au Corps expéditionnaire (Lettres, 35 feuillets mss). CHI. 125 Règlements généraux d'administration pour la ville de Tientsin (5 p. mss). CHI. 130 Rapports sur les unités du Génie pendant la campagne de Chine (8 pièces mss). CHI. 145 Compte rendu sur les activités de l'Artillerie coloniale pendant la campagne de Chine (8 dossiers mss). CHI. 150 Rapport sur le Service géographique en Chine (3 pièces mss). CHI. 155 Rapport médical sur le Corps expéditionnaire en Chine (1 pièce ms). CHI. 160 Campagne de Chine. Justice militaire (1 pièce ms). CHI. 165 Ordres relatifs à la formation du Corps d'occupation laissé à Petchili (19 pièces div. mss). — Réduction des effectifs en Chine, constitution d'une réserve au Tonkin (38 pièces div. mss). CHI. 180 Troupes de Chine. Situation d'ensemble au 1er janvier 1902 (13 pièces dont 2 mss et 11 dactylogr.). CHI. 195 Pièces diverses sur la Brigade d'occupation en Chine (31 pièces mss + 4 pièces dactylogr.). CHI. 210 Réduction des effectifs de la Brigade d'occupation de Chine (6 pièces mss). CHI. 212 Révolte dans la Chine méridionale, 24 avril 1902. Auteur: Capitaine Fauvais-Gallois (5 p. mss + 1 carte). CHI. 220 Rapports sur l'armée chinoise, 1902-1903. Auteur: Lieutenant-colonel de Grandprey (22 pièces dont 17 dactylogr.). CHI. 225 Rapport du chef du Génie: «Projet d'installation de la garnison de Tientsin à l'arsenal de l'est». Etat estimatif. Plan de Tientsin. Dessins (10 feuilles). — Rapport du directeur du Service de Santé (14 pièces dont 3 dactylogr.). CHI. 230 Rapport sur l'arsenal maritime de Foutchéou. Auteur: Lieutenant-colonel de Grandprey (6 p. dactlogr.). CHI. 232 Lettres sur l'évacuation de Shanghaï, 1902 (43 pièces dont 9 dactylogr.). CHI. 240 Rapport sur la Chine, point de vue anglais (17 p. dactylogr.). CHI. 250 Le corps expéditionnaire allemand en Chine. Notice sur Kiao Tcheou. Vue générale de Tsingtan (photos) (3 pièces mss en 41 p.). CHI. 260 Projet de casernement à Shanghaï. Achat de terrain (3 plans + 10 lettres mss + 5 lettres dactylogr. + 3 rapports). CHI. 280 Problèmes du Détachement français restant à Shanghaï, 1903-1904 (8 lettres dont 6 dactylogr.). CHI. 290 Rapports d'ensemble du 27 janvier 1903 au 25 novembre 1903 sur le Corps d'occupation de Chine (9 pièces dactylogr.); sur les grandes manœuvres japonaises en 1903 (7 lettres dont 2 mss). CHI. 300 Rapports d'ensemble sur le Corps français d'occupation en Chine en 1904 (11 pièces dactylogr.). CHI. 310 La Brigade de réserve de Chine (22 lettres et rapports: 11 dactylogr. + 11 mss). CHI. 320 Pièces traitant de sujets divers sur le Corps d'occupation en Chine. Division navale portugaise; rixe entre Français et Japonais; armées étrangères (9 lettres dactylogr.). CHI. 330 Incident anglo-thibétain, 1904 (2 lettres dactylogr. de 3 et 6 p. + croquis). CHI 332 360

Ministère de la Défense: Service historique des Troupes de Marine Rapports d'ensemble sur le Corps français d'occupation de Chine, année 1905. Lettre sur l'évacuation de la Brigade du Corps français d'occupation en Chine. Actualités chinoises (armée régulière) (7 p. dactylogr.). CHI. 350 Etude sur l'armée japonaise, juillet 1906 (13 p. dactylogr.). CHI. 351 La bataille de Moukden. Auteur: Lieutenant Léonard (24 p. mss). CHI. 352 Réorganisation de l'armée chinoise. Ecoles militaires de Pékin, février 1905 (Traduction, 82 p. mss). - Rapport d'inspection de l'armée chinoise (Traduction). Auteur: Capitaine Vandescal (36 p. mss). CHI. 355 Renseignements administratifs divers sur la Brigade de réserve de Chine, 1906 (17 p. mss + 13 p. dactylogr.). - Organisation de l'Artillerie (Brigade de réserve), 1905-1906 (13 p. mss + 4 p. dactylogr.). CHI. 360 Conférence sur le réveil de la Chine, 23 décembre 1907. Auteur: Commandant Lagarrue (17 p. dactylogr.). CHI 365 La garde de la concession française de Shanghai', 1907-1908. Auteur: Capitaine Mallet (20 p. mss). CHI. 375 L'armée chinoise dans les provinces du Quang-Si et Quang-Toung. Auteur: Lieutenant Coulon (43 p. dactylogr.). CHI. 380 Le Corps d'occupation français au début de la guerre de 1914(10 lettres et télégrammes). CHI. 390 Envoi de renfort en Chine fin 1916 (21 pièces, lettres et télégrammes). CHI. 395 Renseignements sur l'évolution politique de la Chine depuis la chute de la dynastie mandchoue. Origine: 2e Bureau de l'Armée (50 p. dactylogr. + 1 carte). CHI. 399 Résumé de la situation intérieure de la Chine du 8 juin 1916 jusqu'au début de 1921. Origine: 2e Bureau (37 p. dactylogr. + 1 carte). CHI. 4 0 0 4 0 5 Liasse de 11 cartes de Chine. CHI. 420 Situation militaire en Chine en 1924 (18 rapports dactylogr.). CHI. 430 Rapports et télégrammes concernant les événements de Chine en 1925 (17 p. dactylogr.). CHI. 440 Rapports du Général Brissaud-Desmaillet au sujet de la mission du Général Hsu-ChouTchang, 1925 (4 pièces dactylogr.). CHI. 450 Situation militaire en Chine en 1926 (8 rapports dactylogr.). CHI. 470 Bulletins de renseignements sur la situation en Chine en 1927-1935 (135 rapports dactylogr. + 24 cartes). CHI. 480-500, 520, 540, 560-590 Rapport du Lieutenant-colonel Marcaire sur Shanghaï, 1930 (19 p. dactylogr. + photos). CHI. 530 Le problème de la langue française en Chine, 1931. Auteur: Ch. Grosbois (35 p. dactylogr.). CHI. 550 Les opérations japonaises dans la région de Shanghai-Nankin, 1937 (26 p. dactylogr.). CHI. 612 Rapports dactylographiés concernant le centre médical français de Canton, 1937 (8 pièces + 1 album photos). En déficit Négociations avec la Chine. Les intérêts japonais en Cliine (22 p. dactylogr.). — Mémoire secret concernant la Mandchourie, la Mongolie, la Chine, les U.S.A. et le monde, présenté par le Général Tanaka, 1937 (33 p. dactylogr.). CHI. 690 361

Il Archives ministérielles PACIFIQUE (OCÉANIE) Campagnes de «Taïti» et des Iles Marquises, 1842-1846 (18 p. mss). PAC. 230 Nouvelle-Calédonie, 1855-1886. Etude sur l'île (Travail incomplet, 12 p. mss). PAC. 108 Installation de deux postes militaires français aux Nouvelles-Hébrides. Correspondances diverses (95 p. mss). PAC. 330 Carte des environs de Nouméa. Origine: Service du Génie, M. Pradel, 21 août 1874 (Croquis fait à la main sur tissu huilé). PAC. 112 Plan terrier de la garnison de Nouméa. Origine: Service du Génie, 1875 (1 plan sur papier dessin). PAC. 115 Insurrection de 1878. Extraits de l'historique des détachements des 2e et 3e Régiments d'Infanterie de Marine. Origine: C.M.I.D.O.M. (5 p. dactylogr.). PAC. 120 Plan de défense de la Nouvelle-Calédonie. Séances des 26 avril, 4 mai et 10 mai 1893, du 31 mars 1898 (130 p. mss). PAC. 125 Plan de défense de Tahiti. Séances des 18 et 25 mai 1893 (61 p. mss). PAC. 240 Note relative aux effectifs nécessaires pour la défense de la Nouvelle-Calédonie, 1898. Origine: Commission des points d'appui de la flotte aux colonies (8 p. mss). En déficit Rapport annuel pour 1898, Infanterie de Marine. Origine: Colonie de Taïti (4 p. mss). PAC.250 Travaux divers en Nouvelle-Calédonie et dépendances. Origine: Inspection générale des Travaux publics, 1937 (7 p. dactylogr.). PAC. 135 Territoires du Pacifique. Analyse politique, économique et sociale, 1947. Origine: Commandant supérieur des Troupes du Groupe Pacifique (32 p. dactylogr.). PAC. 50 La Nouvelle-Calédonie fête le centenaire de son rattachement à la France, 1968. Origine: C.M.I.D.O.M. (5 p. dactylogr.). PAC. 101

HISTORIQUES DES UNITÉS FRANÇAISES D'INDOCHINE ET DU PACIFIQUE 9e R.I.C. Indochine Historique 1890-1930, par le Colonel Frech (6 p.). - Historique 1890-1919 (253 p. dactylogr.). Non coté 10e R.I.C. Indochine Extrait du journal de marche; historique du Régiment, 1888-1899 (95 p.). Non coté l i e R.I.C. Indochine Historique 1859-1869 (85 p. dactylogr.). Non coté 12e R.I.C. Nouvelle-Calédonie Rapport annuel (dossier ms.). Non coté 16e R.I.C. Chine Historique 1900-1929; historique du Bataillon sibérien (202 p. dactylogr.). Non coté 17e R.I.C. Chine Historique 1900-1908 (21 p.). Non coté 18e R.I.C. Chine Historique 1900-1901 (21 p. dactylogr.). Non coté 362

Ministère de la Défense: Service historique de la Marine Tirailleurs tonkinois Registre d'ordres 1883 (317 p. mss). Non coté Tirailleurs annamites Historique 1879-1929 (53 p. dactylogr.). Non coté 1er Régiment de Tirailleurs tonkinois Historique 1884-1897 (87 p. dactylogr.). - Historique 1898-1914 (147 p. dactylogr.). Historique 1914-1930 (96 p. dactylogr.). Non coté 2e Régiment de Tirailleurs tonkinois Historique 1884-1929 (59 p. impr.). Non coté 3e Régiment de Tirailleurs tonkinois Historique 1885-1930 (67 p. dactylogr.). Non coté 4e Régiment de Tirailleurs tonkinois Historique 1928 (3 feuilles dactylogr.). Non coté Bataillon mixte de l'Annam Historique 1928-1930 (5 p. dactylogr.). Non coté 104e Bataillon indochinois de marche d'Extrême-Orient, Chine Historique 1927-1930 (21 p. dactylogr.). Non coté 4e R.A.C. Indochine, Chine Historique 1883-1930 (222 p.). Non coté 5e R.A.C. Indochine Historique 1858-1937 (2 p. dactylogr.). Non coté

SERVICE HISTORIQUE DE LA MARINE Service historique de la Marine Pavillon de la Reine, château de Vincennes — 94300 Vincennes Adresse postale: 75200 Paris Naval Tél.: 328.81.50 Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 9 h. 30 à 17 h. Possibilité de microfilm. Les archives de la Marine sont ouvertes au public dans les mêmes conditions que les Archives nationales ou départementales; toutefois, les personnes de nationalité étrangère doivent déposer auprès du ministère des Affaires étrangères (Service des Archives diplomatiques) une demande d'autorisation de consultation, par l'intermédiaire de leur représentant diplomatique. Plan: Archives centrales Série AA - Actes du pouvoir exécutif Sous-série A A ' - Originaux des actes du pouvoir exécutif Série BB — Service général Sous-série BB 2 - Correspondance du ministre, départ Sous-série BB^ - Correspondance à l'arrivée

363

II Archives ministérielles Sous-série BB"* - Campagnes Sous-série BB^ - Marines étrangères Sous-série BB^ - Cabinet du ministre, conseils, commissions Série CC - Personnel Sous-série CC1 - Etat-major de la flotte Sous-série CC^ - Corps assimilés Sous-série CC^ - Dossiers individuels Série GG - Documents divers Sous-séries GG^ - Mémoires et projets divers et GG^ - Papiers provenant de successions, dons et acquisitions Série SS - Guerre de 1914-1918 Sous-série Ea — Etat-major général, 1ère section Sous-série Eb — Etat-major général, 2e section Sous-série Ec — Etat-major général, 3e section Sous-série Ed — Etat-major général, 4e section Sous-série Ee — Etat-major général, 5e section Sous-série Es — Etat-major général, secrétariat Sous-série Gp — Direction générale de la guerre sous-marine, service des patrouilles maritimes Sous-série Lh - Division navale d'Extrême-Orient et du Pacifique Sous-série Tz - Division navale de l'Indochine Sous-série Xi - Attaché naval à Tokio Archives du port de Lorient Série C - Forces navales Sous-série 4C - Division navale de l'océan Indien Série Ρ - Inscription maritime; navigation commerciale Sous-série 1P - Fonds de la Compagnie des Indes Sous-série 2P - Bureau des Classes de Port-Louis puis de Lorient Série E - Services administratifs Sous-série - Lettres de la Cour Archives du port de Rochefort Série S - Dons Sous-série Sous-série Sous-série

et acquisitions 2S - Fonds Boulineau 5S - Fonds Pouget 15S - Fonds Silvestre

Archives de la Ille Région maritime (Toulon) Série A - Fonds de la Préfecture maritime Sous-série 2A® - Correspondance reçue des bâtiments Série C - Forces navales Sous-séries 1C, 2E^ et 2E^ - Rôles d'équipage Sous-série 2C - Journaux de bord et de navigation Sous-séries 3C et suivantes — Archives des diverses formations et unités rattachées au port de Toulon Série E - Services administratifs Sous-série 1E® - Direction de l'Intendance. Rapports, mémoires, projets

364

Ministère de la Défense: Service historique de la Marine Série F - Services de santé Sous-série 3F - Archives médicales des unités et forces navales Série O - Justice maritime Sous-série 6 0 ^ - Justice maritime. Conseils tenus à bord des bâtiments Sous-série 8 O — Juridictions coloniales. Troupes de la Marine

ARCHIVES CENTRALES Les documents conservés par le Service historique de la Marine constituent la suite chronologique des séries Marine déposées aux Archives nationales. Le système de cotation est le même que celui des séries modernes. Toutefois, les archives de la guerre de 19141918 sont classées de façon particulière et forment un fonds distinct. Quant aux documents de la période 1920-1940, ils sont en cours de classement. Le contenu des séries conservées au Service historique est identique à celui des séries déposées aux Archives nationales et nous renvoyons le lecteur à la notice établie par Monsieur Taillemite, qui s'applique à l'ensemble. En l'absence d'inventaire analytique pour les séries modernes, les renseignements suivants ne peuvent constituer que des directions de recherche. Ne sont d'ailleurs mentionnés que les fonds intéressant directement les divers pays de l'Asie et de l'Océanie.

Série AA — Actes du pouvoir exécutif Sous-série AA1 - Originaux des actes du pouvoir

exécutif

Les articles 195-472 de la sous-série A A ' renferment les originaux des décrets concernant la Marine et les Colonies de 1870 à 1892 1 , puis la Marine seule de 1892 à 1918. Presque tous ces documents ont été publiés intégralement au Bulletin officiel de la Marine', la plupart d'entre eux l'ont été également au Bulletin des lois et au Journal officiel, mais sans les rapports au Président de la République. Le recours à la sous-série AA^ ne s'impose donc qu'exceptionnellement, pour la consultation des plans parcellaires annexés aux décrets portant sur des questions de domanialité, par exemple. Instruments de recherche: Repertoire numérique dactylographié; tables du Bulletin officiel de la Marine.

1)

La Direction des Colonies, qui avait été distraite du ministère de la Marine par le décret du 14 juin 1858, portant création d'un ministère de l'Algérie et des Colonies, fut de nouveau réunie au département de la Marine par décret du 24 novembre 1860. Elle en f u t distraite une deuxième fois par le décret du 14 novembre 1881 portant création du ministère du Commerce et des Colonies, puis rattachée à nouveau au département de la Marine par le décret du 3 0 janvier 1882. Elle en f u t distraite une troisième fois par décret du 14 mars 1 8 8 9 portant rattachement des services coloniaux au ministère du Commerce, de l'Industrie et des Colonies et rattachée une dernière fois au département de la Marine par le décret du 1 2 juillet 1 8 9 2 , avant d'en être définitivement séparée par le décret du 17 janvier 1 8 9 3 portant rattachement des services coloniaux au ministère du Commerce, de l'Industrie et des Colonies. Enfin, la loi du 2 0 mars 1894 a créé le ministère des Colonies.

365

II Archives ministérielles Série BB — Service général Sous-série BB2 — Correspondance du ministre, départ Les minutes de la correspondance du ministre sont classées chronologiquement et par destinataires: préfets maritimes, officiers, gouverneurs, consuls, ministres, directeurs de l'administration centrale de la Marine. Ne seront examinées ici que les correspondances qui intéressent directement notre sujet et tout d'abord les lettres adressées aux gouverneurs des colonies. Pour l'Asie et l'Océanie, ce sont essentiellement le commandant des Etablissements français de l'Océanie, commissaire de la République aux îles de la Société, le gouverneur des Etablissements français dans l'Inde et, accessoirement, le gouverneur de la Cochinchine française et le gouverneur de la Nouvelle-Calédonie et dépendances. Pour ces deux dernières colonies, dont le gouverneur fut parfois en même temps chef de division, les instructions du ministre sont à rechercher, pour l'essentiel, dans la correspondance adressée aux commandants des divisions navales, classée dans la sous-série BB 4 2 . D'autre part, à partir de 1893, date à laquelle l'administration des colonies a été définitivement détachée de la Marine, la correspondance adressée aux gouverneurs se réduit à quelques lettres par an. La correspondance adressée aux gouverneurs est conservée sous les cotes suivantes: B B 2 4 8 2 - 4 8 3 ( 1 8 7 0 ) ; - 4 8 9 , 4 9 3 ( 1 8 7 1 ) ; - 5 0 2 ( 1 8 7 2 ) ; - 5 1 6 ( 1 8 7 3 ) ; - 5 3 2 ( 1 8 7 4 ) ; - 541 ( 1 8 7 5 ) ; - 555 (1876); - 564 (1877); - 576 (1878); - 588 (1879); - 597 (1880); - 602 (1881); - 609 (1882); - 616 (1883); - 627 (1884)3; - 634 (1885); - 645 (1886); - 654 (1887); - 666 (1888); 675 ( 1 8 8 9 ) ; - 6 8 5 ( 1 8 9 0 ) ; - 6 9 4 ( 1 8 9 1 ) ; - 7 0 2 ( 1 8 9 2 ) ; - 7 1 0 ( 1 8 9 3 ) 4 ; - 7 3 0 ( 1 8 9 5 ) ; - 7 3 5 ( 1 8 9 6 ) ; - 7 4 5 ( 1 8 9 7 ) ; - 7 5 0 ( 1 8 9 8 ) ; - 7 5 7 ( 1 8 9 9 ) 5 ; - 8 6 0 ( 1 9 0 2 ) ; - 865 ( 1 9 0 3 ) ; - 8 7 2 ( 1 9 0 4 ) ; 881 ( 1 9 0 5 ) ; - 8 8 6 ( 1 9 0 6 ) 6 ; - 899 ( 1 9 0 8 ) ; - 9 0 2 ( 1 9 0 9 ) ; - 935 ( 1 9 1 0 ) .

La correspondance adressée aux représentants diplomatiques (consuls et ambassadeurs) peut apporter quelques informations; toutefois, cette correspondance est assez clairsemée et n'offre souvent qu'un médiocre intérêt, le rôle des consuls se bornant généralement à assurer la liaison avec les commandants des forces navales. Parmi les destinataires les plus fréquents, on trouve le ministre de France à Tokio, les consuls ou consuls généraux à Yokohama, Shanghaï, Hong-Kong, Tien-Tsin, Haiphong, Singapour, Sydney, Manille, Bangkok, Calcutta, Bombay. La correspondance adressée aux représentants diplomatiques est regroupée dans les volumes suivants: BB2 482, 485 (1870); - 489, - 560 (1876); - 570 (1877); (1882); - 623 (1883); - 628 675 ( 1 8 8 9 ) ; - 6 8 5 ( 1 8 9 0 ) ; -

493 (1871); - 583 (1878); (1884); - 634 694 (1891); -

504 (1872); - 594 (1879); (1885); - 645 702 (1892); -

517 (1873); - 599 (1880); (1886); - 654 711 (1893); -

2) 3)

Cf. p. 377 et p. 3 8 2 Pour les Établissements français de l'Océanie, voir B B 4 1962.

4)

Pour l'année 1894, voir B B 4 1269.

5)

Pour les années 1 9 0 0 et 1901, voir B B 4 1 3 2 7 et 1335.

6)

Pour l'année 1 9 0 7 , voir B B 4 1706.

7)

Pour l'année 1 8 9 6 , voir B B 4 1286.

366

533 (1874); - 602 (1881); (1887); - 666 720 (1894); -

543 (1875); - 610 (1888); 730 (1895)7;

Ministère de la Défense: Service historique de la Marine - 7 4 4 ( 1 8 9 7 ) 8 ; - 865 ( 1 9 0 3 ) ; - 8 7 2 ( 1 9 0 4 ) ; - 881 ( 1 9 0 5 ) ; - 886 ( 1 9 0 6 ) 9 ; - 8 9 9 ( 1 9 0 8 ) ; - 9 0 2 ( 1 9 0 9 ) ; - 935 ( 1 9 1 0 ) ; - 9 4 3 ( 1 9 1 1 ) ; - 9 5 4 ( 1 9 1 2 ) ; - 9 6 7 (1913).

On peut trouver encore des renseignements épars dans les lettres écrites aux ministres et en particulier au ministre des Affaires étrangères, au ministre de la Guerre et, à partir de 1889, au sous-secrétaire d'Etat puis ministre des Colonies, à l'administration des postes et aux particuliers, au nombre desquels figurent les administrateurs des compagnies commerciales. Parmi les lettres adressées aux directions, il faut mentionner les notes à la Direction des Colonies (jusqu'en 1888). Enfin, les rapports et notes au ministre apportent des renseignements très intéressants sur l'organisation des forces navales, en particulier en Indochine; de plus, l'exposé des motifs accompagnant les projets de décrets ou de décisions est souvent l'occasion de faire le point des questions soumises à l'approbation du ministre. A noter que les projets classés sans suite ne sont pas les moins intéressants. Quelques exemples suffiront à montrer l'intérêt de ces documents: 10 décembre 1875, rapport au ministre sur les établissements de la Marine à Tchéfou, Woosung et Yokohama (BB 2 545). 28 novembre 1887, procès-verbal de la conférence relative à la remise à la Marine de la direction des affaires militaires au Tonkin et en Annam, autographié (BB 2 658). 29 novembre 1887, historique de la question de l'organisation d'une marine du protectorat (ibid.). 6 décembre 1887, rapport au ministre proposant la suppression de la station locale de la Nouvelle-Calédonie (ibid.). 22 décembre 1887, rapport au ministre au sujet de l'Union indochinoise et de la création d'une division navale d'Indochine (ibid.). 5 décembre 1889, analyse des principaux actes constitutifs de l'Union indochinoise (BB 2 678). 31 mars 1898, note au sujet de l'occupation possible de certains points des côtes de l'empire chinois ( B B 2 753). 24 juillet 1899, historique de l'occupation de Kouang-Tchéou-Wan (note au ministre, minute et copie) (BB 2 759). 2 mars 1900, autre note sur le même sujet (minute et copie) (BB 2 765). 23 février 1900, analyse succinte des correspondances échangées entre le département de la Marine et celui des Affaires étrangères au sujet des canonnières de pénétration (minute et copie) (ibid.). Les rapports et notes au ministre sont conservés sous les cotes suivantes: BB2 477 (1862-1871); - 510 ( 1 8 7 7 ) ; - 5 8 0 ( 1 8 7 8 ) ; - 591 629 ( 1 8 8 4 ) ; - 637 (1885)"; - 6 9 6 ( 1 8 9 1 ) ; - 705 ( 1 8 9 2 ) ; ( 1 8 9 7 ) ; - 7 5 3 ( 1 8 9 8 ) ; - 759 873 (1904); - 879 (1905); - 941 ( 1 9 1 1 ) ; - 951 ( 1 9 1 2 ) ; 8)

( 1 8 7 2 - 1 8 7 3 ) ; - 535 ( 1 8 7 4 ) ; - 545 ( 1 8 7 5 ) ; - 5 5 8 ( 1 8 7 6 ) ; - 5 6 7 (1879); - 599 ( 1 8 8 0 ) ; - 604 ( 1 8 8 1 ) ; - 611 (1882); - 620 ( 1 8 8 3 ) 1 0 ; 6 4 7 ( 1 8 8 6 ) ; - 6 5 8 (1887); - 6 6 9 ( 1 8 8 8 ) ; - 6 7 8 ( 1 8 8 9 ) ; - 6 8 8 ( 1 8 9 0 ) ; - 714 ( 1 8 9 3 ) ; - 7 2 2 ( 1 8 9 4 ) ; - 7 2 9 ( 1 8 9 5 ) ; - 7 3 7 ( 1 8 9 6 ) ; - 746 ( 1 8 9 9 ) ; - 765 ( 1 9 0 0 ) ; - 771 ( 1 9 0 1 ) ; - 8 5 8 ( 1 9 0 2 ) ; - 8 6 6 ( 1 9 0 3 ) ; 887 ( 1 9 0 6 ) ; - 8 9 2 ( 1 9 0 7 ) ; - 898 ( 1 9 0 8 ) ; - 9 0 3 ( 1 9 0 9 ) ; - 9 3 4 ( 1 9 1 0 ) ; - 9 6 9 (1913).

Pour les années suivantes, la correspondance adressée aux consuls est conservée dans la soussérie B B 4 : B B 4 1 3 0 4 ( 1 8 9 8 ) , 1316 ( 1 8 9 9 ) , 1327 ( 1 9 0 0 ) , 1335 ( 1 9 0 1 ) , 1 6 4 9 ( 1 9 0 2 ) .

9)

Pour l'année 1907, voir B B 4 1706.

10)

Voir aussi l'article B B 4 1947 dans le dossier de l'expédition du Tonkin (cf. p. 389).

11)

Voir aussi l'article B B 4 1965 dans le dossier de l'expédition du Tonkin ( c f . p. 389).

367

II Archives ministérielles Il faut mentionner encore les dossiers des bénéfices de campagne de guerre, regroupés sous les cotes BB 2 920-922, dont certains intéressent directement les opérations menées en Extrême-Orient et dans le Pacifique. On consultera les dossiers suivants: Chine et Japon, 1857-1860 et 1863-1864 (BB 2 920, fos 23-38). Nouvelle-Calédonie, 1863-1864 et 1879, et Pacifique, 1897 (ibid., fos 46-57). Cambodge, 1885-1886 (BB 2 921, fos 3-70). Haut-Mékong et Siam, 1893 (ibid., fos 261-350). Chine, 1900-1902 (ibid., fos 3 5 6 4 0 5 ) . Cambodge (opération de Kampot), 1909 (ibid., fo 406425). Instrument de recherche: Répertoire numérique dactylographié. Sous-série BB3 - Correspondance à l'arrivée Le classement de la correspondance reçue par le ministre est identique à celui de la correspondance au départ: pour chaque année, les lettres sont classées par origine. Parmi les gouverneurs des colonies, on retiendra les correspondants suivants: gouverneur de la Cochinchine (Saigon), gouverneur de la Nouvelle-Calédonie (Nouméa), commandant des Etablissements français de l'Océanie (Papeete), gouverneur des Etablissements français dans l'Inde (Pondichéry). A partir de 1894, date de la création du ministère des Colonies, la correspondance des gouverneurs adressée au ministre de la Marine se réduit à quelques lettres et télégrammes. La correspondance du gouverneur des Etablissements français dans l'Inde est très irrégulière, peu importante et d'un intérêt tout à fait médiocre. On trouvera quelques lettres ou télégrammes annonçant l'arrivée ou le départ de bâtiments relâchant à Pondichéry dans les articles suivants: BB 3 795 (1870) 1 2 ; - 885 (1880); - 916 (1884); - 925 (1885); - 939 (1886); - 959 (1887); - 984 (1888); - 999 (1889); - 1011 (1890); - 1060 (1894); - 1094 (1898); - 1227 (1902).

Beaucoup plus intéressante et très régulière est la correspondance du commandant puis du gouverneur des Etablissements français de l'Océanie, qui concerne non seulement les îles de la Société et plus particulièrement l'activité des bâtiments de la station locale, mais aussi les îles Gambier et les Marquises. C'est ainsi qu'on trouve, à la date du 5 novembre 1874, la transmission de rapports du commandant de la Mésange et du résident des Marquises sur la situation de l'île de la Dominique, avec une carte de l'île donnant les noms des tribus, leur population et le nom de leurs chefs (BB^ 829) 13 . Les lettres reçues du gouverneur des Etablissements français de l'Océanie et du commandant de la station locale des îles de la Société se trouvent dans les articles suivants: BB 3 795 (1870) 1 4 ; - 810 (1872); - 817 (1873); - 829 (1874); - 837 (1875); - 852 (1876); - 861 (1877); - 870 (1878); - 877 (1879); - 885 (1880); - 892 (1881); - 907 (1882); - 910 (1883); 12) 13)

Pour la période de la guerre de Prusse (1870-1871), voir BB 4 916. Toutefois, pour les Gambier et les Marquises, consulter de préférence la correspondance reçue de la division navale de l'océan Pacifique, dans la sous-série BB 4 . Quant aux propres archives de la station locale à partir de 1893, elles ont été classées avec celles de la division navale du Pacifique (cf. p. 377).

14)

Voir aussi BB 4 916 (guerre de Prusse, 1870-1871) et BB 4 948 (1871).

368

Ministère de la Défense: Service historique de la Marine 916 ( 1 8 8 4 ) ; - 9 2 6 ( 1 8 8 5 ) ; - 9 3 9 ( 1 8 8 6 ) ; - 9 6 0 ( 1 8 8 7 ) ; - 9 8 4 ( 1 8 8 8 ) ; - 9 9 9 ( 1 8 8 9 ) ; - 1011 ( 1 8 9 0 ) ; - 1 0 2 1 ( 1 8 9 1 ) 1 5 ; - 1045 ( 1 8 9 3 ) ; - 1060 ( 1 8 9 4 ) ; - 1 0 7 2 ( 1 8 9 5 ) ; - 1 0 8 0 ( 1 8 9 6 ) ; - 1 0 9 2 ( 1 8 9 7 ) ; - 1 0 9 4 ( 1 8 9 8 ) ; - 1 1 1 0 ( 1 8 9 9 ) ; - 1 1 1 4 (1900).

La correspondance du gouverneur de la Nouvelle-Calédonie conservée dans la sous-série BB 3 ne commence, en série continue, qu'en 1885, date de nomination du premier gouverneur civil. Pour la période antérieure, les lettres reçues de la Nouvelle-Calédonie sont à rechercher dans la sous-série BB^, en raison des doubles fonctions du gouverneur, qui était également chef de la division navale 16 . Outre des renseignements sur la NouvelleCalédonie elle-même, on trouve dans la correspondance du gouverneur des renseignements sur l'archipel des Nouvelles-Hébrides 17 et les îles Loyalty. La correspondance reçue du gouverneur de la Nouvelle-Calédonie et du commandant de la station locale se trouve dans les articles suivants: B B 3 926 ( 1 8 8 5 ) ; - 9 4 0 ( 1 8 8 6 ) ; - 9 5 9 ( 1 8 8 7 ) ; - 9 8 4 ( 1 8 8 8 ) ; - 9 9 9 ( 1 8 8 9 ) ; - 1011 ( 1 8 9 0 ) ; 1021 ( 1 8 9 1 ) " ; - 1045 ( 1 8 9 3 ) ; - 1 0 6 0 ( 1 8 9 4 ) ; - 1 0 7 2 ( 1 8 9 5 ) ; - 1080 ( 1 8 9 6 ) ; - 1 1 1 4 ( 1 9 0 0 ) .

La correspondance reçue de Cochinchine est également partagée, selon les dates et pour les mêmes raisons, entre les sous-séries BB 3 et BB^; elle est conservée sous la cote BB 3 de 1880, date de nomination de Le My re de Vilers comme gouverneur de la Cochinchine, à 1887. Les lettres reçues du gouverneur de la Cochinchine sont conservées sous les cotes suivantes: B B 3 8 8 6 ( 1 8 8 0 ) ; - 8 9 2 ( 1 8 8 1 ) ; - 9 0 7 ( 1 8 8 2 ) ; - 9 1 0 ( 1 8 8 3 ) 1 9 ; - 925 ( 1 8 8 5 ) ; - 9 3 8 ( 1 8 8 6 ) ; 9 5 8 (1887).

La correspondance des représentants diplomatiques (consuls et ambassadeurs) peut apporter des renseignements intéressants sur les pays étrangers. Parmi les correspondants habituels du ministre de la Marine, on note le ministre de France en Chine et les consuls de France à Yokohama, Shanghaï, Hong-Kong, Haïphong, Singapour, Manille, Melbourne, Sydney, Batavia, Bombay, Calcutta. A côté de nombreuses lettres laconiques et d'un médiocre intérêt, on trouve parfois des correspondances intéressantes, comme la lettre du consul de France à Haïphong, du 19 juillet 1883, sur l'état d'esprit dans les sphères officielles tonkinoises, avec copie de proclamations et d'extraits de presse (BB 3 909). Les lettres émanant de consuls en fonctions dans des pays aussi différents que l'Allemagne ou les Etats-Unis peuvent également intéresser l'histoire de l'Asie et de l'Océanie. C'est ainsi qu'on trouve dans les lettres du consul général de France à San-Francisco des renseignements sur les services de bateaux à vapeur entre San-Francisco et l'Australie en 1874 et 1875 et sur les lignes commerciales entre les Etats-Unis, la Chine et le Japon en 1874 (BB 3 828 et 837). De même est-ce dans la correspondance du consul général de France à Hambourg pour l'année 1879 qu'il faut chercher un très important dossier sur l'action de l'Allemagne en Polynésie: 18 août, envoi de cartes et de documents sur les îles Samoa et, 27 août, renseignements complémentaires et note sur la négociation des traités conclus

15) 16) 17)

Pour l'année 1892, voir B B 4 1251. Voir page 3 7 7 . Voir aussi le dossier des Nouvelles-Hébrides (cf. p. 390).

18) 19)

Pour l'année 1892, voir B B 4 1251. La totalité de la correspondance de l'année 1 8 8 4 et la plus grande partie de celle des années 1 8 8 3 et 1885 est conservée dans le dossier de l'expédition du Tonkin sous les cotes BB^ 1951, 1 9 6 0 et 1 9 6 7 (cf. p. 389).

369

II Archives ministérielles par l'Allemagne avec les îles Tonga et Samoa, qui donne des renseignements très intéressants sur la situation politique dans ces archipels ( B B 3 882). Plus rares sont les lettres des légations étrangères en France. Les lettres des consuls sont conservées sous les cotes suivantes: BB 3 800 (1870); - 801 (guerre de Prusse, juillet 1870 - mars 1871); - 805 (1871); - 813 (1872); 824 (1873); - 828 (1874); - 837 (1875); - 853 (1876); - 866 (1877); - 872 (1878); - 882 (1879); - 884 (1880); - 894 (1881); - 906 (1882); - 909 (1883); - 920 (1884); - 931 (1885); - 949 ( 1 8 8 6 ) ; - 974 (1887); - 994 (1888); - 998 ( 1 8 8 9 ) ; - 1011 (189 0) 2 0 ; - 1040 (1892); - 1052 (1893); - 1060 ( 1 8 9 4 ) ; - 1071 ( 1 8 9 5 ) ; - 1080 ( 1 8 9 6 ) 2 1 ; - 1089 ( 1 8 9 7 ) ; - 1102 ( 1 8 9 8 ) ; - 1111 ( 1 8 9 9 ) ; 1117 ( 1 9 0 0 ) ; - 1123 (1901); - 1227 ( 1 9 0 2 ) ; - 1237 ( 1 9 0 3 ) ; - 1245 ( 1 9 0 4 ) ; - 1254 ( 1 9 0 5 ) ; 1262 (1906) 2 2 ; - 1277 (1908); - 1284 (1909); - 1323 (1910); - 1331 (1911).

On trouve encore de nombreuses lettres de consuls et d'ambassadeurs touchant plus particulièrement aux questions de politique générale dans la correspondance reçue du ministère des Affaires étrangères. Les lettres sont alors transmises en copie et sous forme de pièces jointes. Par exemple: 29 février 1880, envoi d'un rapport de l'ambassadeur de France à Berlin au sujet des entreprises de la marine allemande en Océanie et la négociation de traités de commerce entre l'Allemagne et les autorités des îles Hawaï ( B B 3 890). 11 août 1880, envoi d'un rapport du ministre de France à Pékin sur les conséquences éventuelles d'un conflit entre la Chine et la Russie ( B B 3 890). 11 novembre 1881, envoi d'un rapport du ministre de France en Chine concernant notamment la marine chinoise et les travaux de défense exécutés dans le golfe de Petchili ( B B 3 897). 15 décembre 1897, envoi d'un rapport du vice-consul de France à Hoï-how sur Hoï-how et l'île d'Haïnan, avec carte ( B B 3 1087). La correspondance des Affaires étrangères, très abondante et très riche, est conservée sous les cotes suivantes: BB 3 797 (1870, 1er semestre); - 798 (1870, 2e semestre); - 805 (1871); - 812 (1872); - 822 (1873); - 827 (1874); - 833 (1875); - 855 (1876, 1er semestre); - 856 (1876, 2e semestre); - 864 (1877); - 873 (1878); - 880 (1879); - 890 (1880); - 897 (1881); - 904 (1882, 1er semestre); 905 (1882, 2e semestre); - 913 (1883) 2 3 ; - 919 (1884); - 928 (1885); - 946 (1886, janvier-août); - 947 (1886, septembre-décembre); - 968 (1887, janvier-avril); - 969 (1887, mai-août); - 970 (1887, septembre-décembre); - 990 (1888, 1er semestre); - 991 (1888, 2e semestre); - 1004 (1889, 1er semestre); - 1005 (1889, 2e semestre); - 1015 (1890); - 1025 (1891, 1er semestre) 24 ; - 1026 (1891, 2e semestre); - 1037 (1892, 1er semestre); - 1038 (1892, 2e semestre); - 1049 (1893, 1er semestre) 25 ; - 1050 (1893, 2e semestre); - 1056 (1894, janvier-juin); - 1057 (1894, juillet-août); 1058 (1894, septembre-décembre);- 1068 (1895 Janvier-mai);- 1069 (1895,juin-décembre); - 1078 ( 1 8 9 6 ) ; - 1086 (1897, 1er semestre); - 1087 (1897, 2e semestre); - 1096 (1898, janvier - 13 juin); -

20)

Pour l'année 1891, voir B B 4 1247.

21)

Entre le 25 août 1896 et le 6 janvier 1901, l'essentiel de la correspondance du consul de France

22)

Pour l'année 1907, voir BB 4 1714.

23)

Pour les années 1883 à 1886, voir aussi le dossier de l'expédition du Tonkin dans la sous-série

24)

Entre 1891 et 1907, voir aussi BB 4 1995, 1998 et 1 9 9 9 dans le dossier des Nouvelles-Hébrides (cf. p. 390).

25)

Pour 1893 et 1894, voir aussi BB 4 1993, affaires du Mékong et du Siam ( c f . p. 390).

à Manille se trouve dans l'article BB 7 33 ( c f . p. 396).

B B 4 ( c f . pp. 388-390).

370

Ministère de la D é f e n s e : Service historique d e la Marine 1097 ( 1 8 9 8 , 1 7 juin-décembre); - 1098 (1898, janvier-décembre, affaires de Chine et conflit hispanoaméricain); - 1105 (1899, janvier - 10 avril); - 1106 (1899, 10 avril - 21 juillet); - 1107 (1899, 23 juillet-décembre); - 1115 (1900) 2 6 ; - 1120 ( 1 9 0 1 ) ; - 1225 (1902, janvier - 14 juin) 2 7 ; - 1226 (1902, 16 juin-décembre); - 1234 ( 1 9 0 3 ) ; - 1243 ( 1 9 0 4 ) ; - 1250 ( 1 9 0 5 ) ; - 1258 ( 1 9 0 6 ) ; - 1266 ( 1 9 0 7 ) ; 1272 (1908); - 1 2 8 0 ( 1 9 0 9 ) ; - 1319 ( 1 9 1 0 ) ; - 1329 ( 1 9 1 1 ) ; - 1341 ( 1 9 1 2 ) ; - 1357 (1913). On consultera e n c o r e avec p r o f i t la c o r r e s p o n d a n c e des autres ministères, d o n t le départem e n t de l'Intérieur ( D i r e c t i o n de l ' A d m i n i s t r a t i o n pénitentiaire) p o u r l ' é t u d e de la déportation e n N o u v e l l e - C a l é d o n i e dans les années qui o n t suivi la C o m m u n e , c e l u i de la Guerre, n o t a m m e n t p o u r le T o n k i n entre 1 8 8 4 et 1 8 9 2 , et celui d e s C o l o n i e s à partir d e 1 8 8 9 2 8 . La c o r r e s p o n d a n c e reçue de c e s divers ministères est c o n s e r v é e s o u s les c o t e s suivantes: BB 3 799 (1870); - 805 (1871); - 812 (1872); - 821 (1873); - 827 (1874); - 834 (1875); - 856 (1876, Guerre); - 857 (1876, Intérieur); - 865 (1877); - 874 (1878); - 881 (1879); - 891 (1880); - 898 (1881); - 906 (1882) 2 9 ; - 920 (1884); - 929 (1885); - 948 (1886); - 971 (1887, Guerre, 1er semestre); - 972 (1887, Guerre, 2e semestre) 30 ; - 973 (1887, Intérieur); - 992 (1888); - 1006 (1889); - 1016 (1890); - 1028 (1891); - 1039 (1892); - 1051 (1893); - 1059 (1894); - 1070 ( 1 8 9 5 ) ; - 1079 ( 1 8 9 6 ) ; - 1088 ( 1 8 9 7 ) ; - 1099 ( 1 8 9 8 ) 3 1 ; - 1114 ( 1 9 0 0 ) ; - 1121 ( 1 9 0 1 ) ; - 1227 (1902); - 1235 (1903); - 1242 (1904); - 1251 (1905); - 1259 (1906); - 1266 (1907); - 1273 ( 1 9 0 8 ) ; - 1281 ( 1 9 0 9 ) ; - 1320 (1910); - 1330 ( 1 9 1 1 ) ; - 1342 ( 1 9 1 2 ) ; - 1368 (1913). La c o r r e s p o n d a n c e d e la D i r e c t i o n d e s C o l o n i e s 3 2 se trouve s o u s les c o t e s suivantes: BB 3 794 (1870); - 806 (1871); - 814 (1872); - 823 (1873); - 828 (1874); - 836 (1875); - 854 (1876); - 862 (1877); - 871 (1878); - 878 (1879); - 887 (1880); - 896 (1881) 3 3 ; - 903 (1882); 912 (1883); - 918 (1884); - 927 (1885); - 945 (1886); - 966 (1887); - 988 (1888). La c o r r e s p o n d a n c e du D é p ô t d e s Cartes e t Plans puis Service h y d r o g r a p h i q u e d e la Marine apporte des r e n s e i g n e m e n t s intéressants sur les c ô t e s d e n o m b r e u x pays. E n f i n , parmi les lettres classées s o u s la rubrique f o n c t i o n n a i r e s e t particuliers, o n retiendra plus spécialem e n t , p o u r l ' é t u d e des relations c o m m e r c i a l e s , la c o r r e s p o n d a n c e des c h a m b r e s d e c o m merce et celle des c o m p a g n i e s de navigation. I n s t r u m e n t s de recherche: Répertoire n u m é r i q u e d a c t y l o g r a p h i é . Inventaire a n a l y t i q u e dactylographié p o u r les articles suivants: 7 9 4 , 7 9 9 - 8 0 1 , 8 0 5 , 8 0 6 , 810, 812-814, 817, 821, 823, 824, 827-829, 834-837, 852-854, 856, 857, 861, 862, 865, 866*.

26) 27) 28) 29) 30) 31) 32) 33)

34)

Entre le 7 avril 1900 et le 16avril 1902, voir aussi BB 4 2017, dans le dossier de l'expédition de Chine ( c f . p. 390). Quelques lettres du mois de janvier ont été reliées à la fin de BB 3 1226. Avant cette date, consulter les lettres des directions (voir ci-après). Pour l'année 1883, la correspondance des ministères est conservée sous la cote BB 4 1165. Voir aussi BB 4 1381 (cf. p. 391). Pour l'année 1899, la correspondance des ministères est conservée sous la cote BB 4 1324. La Direction des Colonies est devenue en 1885 Sous-secrétariat d'Etat. A partir du 25 novembre 1881, voir BB 3 898, ministère du Commerce et des Colonies. A signaler, à la date du 26 décembre, la transmission d'une lettre du gouverneur de la Guyane, du 31 octobre, concernant l'envoi d'une liste de vingt et un Annamites amnistiés ou grâciés embarqués sur le transport Calvados et la transmission d'une réclamation de cinquante-cinq autres Annamites, qui n'ont pu prendre passage sur le bâtiments (texte en langue annamite, avec traduction). Pour les articles 805, 812, 827 et 856, l'inventaire n'inclut pas la correspondance du ministère des Affaires étrangères qui est analysée dans l'inventaire suivant.

371

II Archives ministérielles Inventaire analytique dactylographié pour les articles 797-798, 805, 812, 822, 827, 833, 855-856, 864, 873, 8 8 0 , 9 1 3 et manuscrit pour 919, 928, 946, 1025-1026, 1037-1038, 1107, 1329, 1341, 1357, par Joël Audouy. Sous-série BB4 - Campagnes La sous-série BB^ est de loin la plus riche pour la connaissance des possessions françaises et des pays étrangers à la fin du XIXe siècle et au début du XXe siècle. Cette sous-série comporte, d'une part, les minutes de la correspondance adressée aux commandants des divisions et stations navales et, d'autre part, les lettres reçues de ces différentes formations. A l'intérieur de chaque année, minutes et lettres reçues sont groupées par destinataire et par origine. Les minutes renferment les instructions générales ou particulières du ministre et la correspondance à l'arrivée les comptes rendus et rapports des commandants d'unités ou de formations. Ce premier ensemble constitue le fonds du Bureau des Mouvements de la flotte; mais ont été également classées dans cette sous-série les propres archives des divisions et stations navales. Plusieurs formations intéressent l'Asie et l'Océanie, ou bien intégralement, comme la division navale des mers de Chine et du Japon, ou bien partiellement, comme la division navale du Pacifique. D'autre part, les appellations et les limites des diverses forces navales ayant varié à plusieurs reprises, il est indispensable de connaître les changements intervenus dans l'organisation des divisions et stations navales entre 1870 et 1913 pour déterminer la répartition des documents intéressant chaque pays durant cette période. Pour cette raison, chaque formation sera traitée à part. Seront examinées successivement les correspondances des divisions et stations navales suivantes: Côtes occidentales d'Afrique puis Océan Indien, Océan Pacifique et Nouvelle-Calédonie, Cochinchine, Annam et Tonkin, Mers de Chine et du Japon 3 5 . Océan

Indien

En 1870, les instructions adressées au commandant de la division navale ou station navale des côtes orientales d'Afrique, appelée aussi station de la mer des Indes, rappellent que la mission de la division est de «protéger et de surveiller les nombreux intérêts religieux, politiques et commerciaux que nous avons à sauvegarder dans les mers de l'Inde, c'est-àdire dans une zone s'étendant des côtes orientales d'Afrique aux côtes occidentales de l'Australie et comprenant la mer Rouge ainsi que les golfes Persique, d'Oman et du Bengale» 36 . Au mois de juillet 1874, la division navale des côtes orientales d'Afrique est réunie à la station de Cochinchine pour former la division navale de l'Indochine 3 7 . La station de la mer des Indes est rétablie en 1877 38 , mais la limite orientale de sa circonscription est ramenée à l'île de Ceylan (Pointe de Galles); toutefois, en 1879 elle retrouve ses anciennes limites et son action s'étend à nouveau sur le golfe du Bengale, le détroit de Malacca jusqu'à Singapour exclusivement et la côte sud de Sumatra 3 9 . En 1884, la mer Rouge est rattachée à la division navale du Levant et la zone d'action de la division navale

35) 36) 37) 38) 39)

372

On se reportera 15 juillet 1870, Voir plus loin. Cf. instructions Cf. instructions

aussi à la carte donnée en annexe (cf. p. 414). dans BB 4 902. du 31 octobre, dans BB 4 1069. du 4 octobre 1879, dans BB 4 1100.

Ministère de la Défense: Service historique de la Marine de la mer des Indes puis division navale de l'océan Indien (1886) est limitée par le méridien du cap des Aiguilles et la côte d'Afrique jusqu'au cap Guardafili, les côtes comprises entre le cap Aden et l'île de Poulo-Pénang, la Tête d'Achem 40 , la côte sud des îles de la Sonde jusqu'à la pointe ouest de Timor puis les côtes occidentales et méridionales d'Australie depuis l'île Melville jusqu'au méridien du cap Howe 41 . En 1889, la mer Rouge, à l'exclusion de Port-Saïd, est à nouveau placée sous la surveillance de la division navale de l'océan Indien, tandis que la limite orientale de la circonscription de la division est fixée au méridien du cap Leeuwen 42 . A partir du 1er mars 1899, la limite orientale de la division est ramenée, à partir de Poulo-Pénang, au méridien de la Tête d'Achem 43 . En 1903, la surveillance de la division en mer Rouge ne s'étend plus que jusqu'à Suez 44 . Enfin, par décision du 15 octobre 1908, la division navale de l'océan Indien est supprimée et, à compter du 1er janvier 1909, les deux seuls bâtiments qui composent alors la division, la Surprise et le Vaucluse, sont considérés comme des bâtiments isolés; à partir du 1er janvier 1910, ils sont rattachés à la division navale de l'Extrême-Orient. Bien que l'action de la division navale de l'océan Indien ait été essentiellement tournée vers les côtes d'Afrique et Madagascar, on peut trouver dans la correspondance du chef de la division quelques renseignements sur les pays du sud de l'Asie, comme les Indes néerlandaises, la Birmanie, Ceylan. Mais c'est surtout sur les côtes du golfe Persique et de la mer d'Oman que les bâtiments de la division ont effectué des missions. On peut mentionner, par exemple, un rapport accompagné de renseignements commerciaux sur Bender-Abbas, Mascate, Bouchir, Koweit, Lindjah, 6 avril 1903, et un important dossier sur Mascate et les intérêts français dans la région de l'Oman, 21 juin 1903 (BB 4 1669). La correspondance de la station de la mer des Indes puis division navale de l'océan Indien se trouve sous les cotes suivantes: minutes BB 4 902 (1870, janvier-septembre); - 903 (1870, septembre-décembre) 45 ; - 957 (1872); - 968 ( 1 8 7 3 ) ; - 9 7 0 ( 1 8 7 4 ) ; - 1069 ( 1 8 7 7 ) ; - 1084 ( 1 8 7 8 ) ; - 1100 (1879); - 1115 ( 1 8 8 0 ) ; - 1129 ( 1 8 8 1 ) ; - 1144 ( 1 8 8 2 ) ; - 1976 ( 1 8 8 3 ) ; - 1182 ( 1 8 8 4 - 1 8 8 5 ) ; - 1985 ( 1 8 8 6 ) ; - 1199 ( 1 8 8 7 ) ; 1213 ( 1 8 8 8 ) ; - 1225 ( 1 8 8 9 ) ; - 1233 ( 1 8 9 0 ) ; - 1241 ( 1 8 9 1 ) ; - 1250 (1892); - 1259 (1893); 1269 ( 1 8 9 4 ) ; - 1278 ( 1 8 9 5 ) ; - 1285 ( 1 8 9 6 ) ; - 1292 ( 1 8 9 7 ) ; - 1303 ( 1 8 9 8 ) ; - 1315 ( 1 8 9 9 ) ; 1326 (1900); - 1334 (1901); - 1651 (1902); - 1662 (1903); - 1673 (1904); - 1684 (1905); 1695 (1906); - 1705 (1907); - 1716 (1908); - 1726 (1909);

lettres reçues BB 4 888 (1868-1870); - 949 (1871-1872); - 969 (1873-1874); - 1109 (1877-1879); - 1125 (1880); - 1137 ( 1 8 8 1 ) ; - 1156 ( 1 8 8 2 ) ; - 1977 ( 1 8 8 3 ) ; - 1981 (1884); - 1984 ( 1 8 8 5 ) ; - 1986 ( 1 8 8 6 ) ; 1204 (1887); - 1220 (1888); - 1229 (1889); - 1236 (1890); - 1243 (1891); - 1256 (1892); 1266 (1893); - 1274 (1894); - 1281 (1895); - 1291 (1896); - 1300 (1897); - 1311 (1898); 1 3 2 2 ( 1 8 9 9 ) ; - 1331 (1900); - 1338 ( 1 9 0 1 ) ; - 1657 ( 1 9 0 2 ) ; - 1669 ( 1 9 0 3 ) ; - 1680 ( 1 9 0 4 ) ; 1691 (1905); - 1702 (1906); - 1713 (1907); - 1722 (1908); - 1731 (1909). 40) 41) 42) 43) 44)

Gounong Harous (pointe nord-ouest de Sumatra). Cf. instructions du 11 février et du 6 avril 1884, dans BB 4 1182. A partir du 28 février 1894, la côte sud de Timor est placée sous le contrôle de la division navale de l'océan Indien. Cf. instructions du 29 mai et dépêche ministérielle du 26 novembre 1889, dans BB 4 1225. Cf. dépêche ministérielle du 17 décembre 1898, dans BB 4 1303. Cf. instructions du 12 avril, dans BB 4 1662.

45)

Pour les mois de janvier et février 1871, voir BB^ 489.

373

II Archives ministérielles Les propres archives de la station de la mer des Indes puis division navale de l'océan Indien sont conservées sous les cotes BB^ 1493-1510. Aucun dossier n'intéresse particulièrement les pays d'Asie 46 .

Océan

Pacifique

En 1870, la circonscription de la division navale de l'océan Pacifique s'étend des côtes occidentales d'Amérique au 160° de longitude orientale, «à l'exception de la NouvelleCalédonie et des îles placées dans le voisinage de cette colonie, où la surveillance s'exerce au moyen des bâtiments appartenant au service local» 47 . En 1885, la limite occidentale de la division est modifiée et déterminée, à partir du détroit de Behring, par les points 45° Ν — 162° E et 15° S — 162° E, le détroit de Torrès, la côte est d'Australie jusqu'au cap Howe et le méridien de ce dernier cap 48 . En 1889, la surveillance de la division navale est étendue à la côte sud de l'Australie jusqu'au cap Leeuwin 49 . A partir du 1er mars 1899, la limite occidentale de la division navale du Pacifique oriental est ramenée, au sud de l'équateur, à 30° S — 180°; la division perd donc la surveillance des Nouvelles-Hébrides, de la Nouvelle-Calédonie et de la Nouvelle-Zélande, qui passent dans la circonscription de la division navale de l'Extrême-Orient et du Pacifique occidental 50 . Mais dès le 24 septembre 1900, la division navale de l'océan Pacifique est non seulement rétablie dans ses anciennes limites mais reçoit en outre la surveillance de la Nouvelle-Guinée et de la totalité des côtes d'Australie 51 , la limite de sa circonscription au sud de l'équateur étant repoussée vers l'ouest jusqu'au méridien de l'île Bathurst et le parallèle de cette île jusqu'à son intersection avec le méridien de la Tête d'Achem. La division navale de l'océan Pacifique est supprimée en 1909, le Kersaint et la Zélée étant toutefois maintenus en station dans l'océan Pacifique et considérés comme bâtiments isolés en mission: «le Kersaint continuera à être affecté plus spécialement au service de la commission navale mixte des Nouvelles-Hébrides et aura son centre de stationnement et de ravitaillement en NouvelleCalédonie ; il pourra le cas échéant être envoyé en mission sur les côtes d'Australie ou en Nouvelle-Zélande. Quant à la Zélée, elle restera chargée jusqu'à nouvel avis d'assurer la surveillance des îles de la Société et des archipels environnants.. ,» 5 2 . A partir du 1er janvier 1910, le Kersaint et la Zélée sont rattachés à la division navale de l'ExtrêmeOrient 53 . Bien que l'essentiel de l'activité de la division navale de l'océan Pacifique soit tourné vers les côtes de l'Amérique centrale et de l'Amérique de sud, la surveillance des archipels de l'Océanie a toujours été assurée très régulièrement par un ou deux bâtiments de la division,

46)

En fait, les documents conservés par les Archives centrales ne représentent qu'une partie des archives de la division; l'essentiel du fonds est conservé aux Archives du port de Lorient (cf. p. 4 0 6 ) .

47)

Instructions du 2 3 juillet 1870, dans B B 4 9 0 2 . Pour la Nouvelle-Calédonie, voir plus loin.

48)

Cf. instructions du 16 novembre 1 8 8 5 , dans B B 4 1181.

49)

Cf. instructions du 2 3 novembre 1889, dans B B 4 1225.

50)

Cf. instructions du 17 avril 1899, dans B B 4 1315.

51)

Cf. dépêche ministérielle du 31 août 1 9 0 0 , dans B B 4 1 3 2 6 , et instructions du 25 avril 1901 dans

52) 53)

Dépêche ministérielle du 27 mars 1909, dans B B 4 1 7 2 6 . Cf. dépêche ministérielle du 1 2 novembre 1 9 0 9 (ibid.).

B B 4 1334.

374

Ministère de la Défense: Service historique de la Marine chargés notamment d'effectuer la tournée des missions. Cette tournée, en principe annuelle, donne lieu à l'établissement d'un compte rendu sur la situation des archipels visités et comporte de nombreux renseignements d'ordre religieux mais aussi politique et commercial. On peut citer, à titre d'exemple, le rapport du commandant de VHamelin, en 1871, sur Tahiti, l'archipel de Cook, Tonga, l'archipel des Navigateurs (Samoa), les îles Wallis, Futuna, Rotuma, la Nouvelle-Calédonie et la Nouvelle-Zélande (BB 4 942, fos 184234) et le rapport du commandant du Dayot, du 30 septembre 1880, qui comporte des notes très intéressantes sur les Samoa et les Fidji en particulier (BB 4 1122). Ces comptes rendus, qui sont souvent accompagnés de pièces jointes, peuvent former de véritables dossiers, comme celui qui est constitué par le commandant du Hussard sur son voyage dans l'Océanie centrale du 6 juillet au 22 septembre 1881 ; la transmission du rapport, du 7 novembre 1881, est en effet suivie, le 5 décembre, par une deuxième lettre du chef de la division navale accompagnée de pièces jointes et, le 31 décembre, par l'envoi du texte des divers traités et conventions concernant les Samoa en 1878-1879 et Tonga entre 1852 et 1879 (BB 4 1135). Les commandants des bâtiments sont ainsi conduits à s'intéresser directement à l'action des autres puissances occidentales dans le Pacifique; on peut citer à ce sujet l'important dossier constitué par le commandant du Seignelay sur les Samoa, octobre 1877 (BB 4 1076), et le rapport du commandant du Hugon sur l'état politique de l'archipel de Cook et l'influence des missionnaires anglais, 31 août 1881 ( B B 4 1135) 54 . Il convient de souligner la rigueur de tous ces rapports, dont certains ont d'ailleurs pu être publiés partiellement en raison même de leur valeur documentaire, comme celui du commandant du Hussard sur les îles Sandwich, du 12 mai 1881 5S . Parmi les pays visités plus ou moins fréquemment, citons encore l'Australie (Melbourne et Sydney), la Tasmanie (Hobart), la Nouvelle-Zélande (Auckland), les îles Fanning et Washington 56 , les Nouvelles-Hébrides 57 . On trouve enfin, constamment, des renseignements détaillés sur les îles de la Société, l'archipel des Pomotu, les îles Gambièr, Tubuaï, Rapa, l'archipel des Marquises, bien que ces îles soient placées sous le contrôle direct du commandant puis du gouverneur des Etablissements français de l'Océanie. Le partage de l'autorité entre le chef de la division navale et le gouverneur a d'ailleurs été toujours incertain et a donné lieu à de fréquentes polémiques, la définition même des attributions respectives de l'un et de l'autre ne pouvant qu'entretenir cette confusion. En fait, le commandant en chef de la division navale de l'océan Pacifique a été amené fréquemment à intervenir dans les affaires de la

54)

Sur les tournées des missions, voir aussi les articles B B 4 1605 et 1606 (cf. p. 379).

55)

Dans B B 4 1134. La lettre d'envoi du chef de la division navale, le contre-amiral Brossard de Corbigny, datée du 1er juin, est intéressante, car elle donne la limite des renseignements publiés: « . . . Ci-joint un rapport intéressant de M. le commandant Parizot réunissant les renseignements qu'il a pu se procurer à Honolulu sur la situation actuelle des Sandwich. Certaines parties de ce rapport ont un caractère trop confidentiel pour être publiées; mais les documents commerciaux et statistiques qu'il renferme me paraîtraient de nature à intéresser les lecteurs de la Revue maritime et coloniale . . .» Effectivement, des extraits du rapport ont été publiés dans la Revue maritime et coloniale, t. LXXI, octobre-décembre 1 8 8 1 , pp. 194-202.

56)

Voir par exemple B B 4 1723.

57)

Pour les Nouvelles-Hébrides, voir aussi l'article B B 4 1 6 0 9 (cf. p. 379) et les articles B B 4 19951 9 9 9 (cf. p. 390).

375

II Archives ministérielles colonie, surtout à partir de 1881 s 8 . La même ambiguïté a pu exister pour la NouvelleCalédonie après la suppression de la division navale de Nouvelle-Calédonie en 1884, mais dans une moindre mesure. La correspondance de la division navale de l'océan Pacifique est conservée sous les cotes suivantes: minutes BB4 902 (1870, janvier-septembre); - 903 (1870, septembre-décembre); - 945 (1871, avril-décembre) 59 ; - 957 (1872);- 968 ( 1 8 7 3 ) ; - 970 (1874);- 981 (1875);- 1055 (1876);- 1068 (1877); 1084 (1878); - 1 1 0 0 ( 1 8 7 9 ) ; - 1115 (1880);- 1129 (1881);- 1144 (1882);- 1160 ( 1 8 8 3 ) ; - 1181 (1884-1885); - 1189 (1886);- 1199 (1887);- 1213 (1888);- 1225 ( 1 8 8 9 ) ; - 1233 ( 1 8 9 0 ) ; - 1241 (1891);- 1249 (1892); - 1259 ( 1 8 9 3 ) ; - 1269 (1894);- 1278 (1895);- 1285 ( 1 8 9 6 ) ; - 1292 (1897);- 1304 ( 1 8 9 8 ) ; - 1315 ( 1 8 9 9 ) ; - 1326 (1900);- 1334 (1901);- 1651 ( 1 9 0 2 ) ; - 1662 (1903); - 1673 (1904); - 1684 (1905); - 1695 (1906); - 1705 (1907); - 1716 (1908); - 1726 (1909); lettres reçues 60 BB4 890(15 juillet 1868 - 9 mai 1871); - 942 (25 juillet 1870 - 2 décembre 1872); - 962 (11 juillet 1872 - 30 novembre 1874); - 979 (2 octobre 1874 - 26 décembre 1875); - 1075 (1876-1877); 1076 ( 1 8 7 7 ) ; - 1093 ( 1 8 7 8 ) ; - 1110 (1879);- 1121 (1880, janvier-juillet); - 1122 (1880, aoûtdécembre); - 1134 (1881, janvier-août); - 1135 (1881, 29 août-décembre); 1152 (1882);- 1163 (1883);- 1174 ( 1 8 8 4 ) ; - 1184 ( 1 8 8 5 ) ; - 1193 (1886);- 1204 (1887);- 1219 ( 1 8 8 8 ) ; - 1229 (1889);- 1237 ( 1 8 9 0 ) ; - 1246 ( 1 8 9 1 ) ; - 1255 (1892);- 1264 ( 1 8 9 3 ) ; - 1274 (1894);- 1282 (1895);- 1291 ( 1 8 9 6 ) ; - 1299 (1897); - 1311 (1898);- 1319 (1899);- 1331 ( 1 9 0 0 ) ; - 1338 (1901);- 1659 (1902); - 1668 (1903);- 1679 (1904);- 1690 ( 1 9 0 5 ) ; - 1701 (1906);- 1711 (1907); - 1723 (1908, janvier - 2 novembre); - 1724 (1908, 8 novembre-décembre);- 1733 (1909). On doit y ajouter l'article BB^ 111 1 : journal de l'état-major de la Magicienne, portant pavillon du commandant en chef de la division, août 1876 — février 1879. Ce document intéresse en effet l'archipel des Marquises et plus spécialement Taïo-Hae (île de NukuHiva), où la Magicienne a fait escale au mois d'août 1877 ( f o s 26 vo - 27 v°), et Tahiti, où le bâtiment a séjourné d'août à novembre 1877 ( f ° s 28-38) et en juin et juillet 1878 ( f ° 51 v°). Quant au propre fonds de la division navale du Pacifique, il en sera traité après la correspondance de la division navale de la Nouvelle-Calédonie, qu'il concerne également.

58)

59) 60)

376

Cf. les instructions générales adressées au contre-amiral Landolfe, du 23 septembre 1882, dans BB4 1144. Les instructions spéciales qui y sont jointes donnent un historique très complet et l'état des questions qui se posent dans les différents archipels des Établissements français de l'Océanie et témoignent bien de l'ambiguïté de la situation. Le ministre écrit en effet, à propos des îles Marquises: « . . . Bien que vous n'ayez pas à vous immiscer dans l'administration de ces contrées, je vous serais obligé de me faire part, à l'occasion, de vos idées personnelles sur le meilleur mode d'administration à adopter pour elles». Voir aussi à ce sujet la note au ministre du 13 janvier 1884, dans BB 2 629. Les archives de la station navale des îles de la Société ont été confondues avec celles de la division navale du Pacifique; on les trouvera sous les cotes BB 1570, 1577,1583,1585 et 1601 (cf. pp. 377-379). Pour les mois de février et mars, voir BB ¿ 489. De 1868 à 1877, les lettres reçues ont été classées par campagnes, ce qui explique les chevauchements de dates des premiers volumes.

Ministère de la Défense: Service historique de la Marine La correspondance de la division navale de la Nouvelle-Calédonie est particulièrement intéressante pour l'étude de la déportation et de la transportation; on y trouve, en effet, à côté des lettres du gouverneur, chef de la division, de nombreux rapports de mer des commandants des transports chargés de conduire les convois de condamnés 6 1 . Cette correspondance permet également d'étudier la colonisation de la Nouvelle-Calédonie et on doit noter l'intérêt que présentent à ce sujet les listes nominatives de passagers libres, fonctionnaires ou immigrants, qui figurent dans ces volumes 62 . La correspondance de la division navale de la Nouvelle-Calédonie se trouve sous les cotes suivantes: minutes B B 4 9 6 8 ( 1 8 7 3 ) " ; - 9 7 0 ( 1 8 7 4 ) ; - 9 8 0 ( 1 8 7 5 ) ; - 1055 ( 1 8 7 6 ) ; - 1 0 6 9 ( 1 8 7 7 ) ; - 1085 ( 1 8 7 8 ) ; 1100 ( 1 8 7 9 ) ; - 1115 ( 1 8 8 0 ) ; - 1 1 2 9 ( 1 8 8 1 ) ; - 1143 ( 1 8 8 2 ) ; - 1160 ( 1 8 8 3 ) ; - 1 1 8 0 ( 1 8 8 4 - 1 8 8 5 ) ;

lettres reçues B B 4 916 (août 1870 - février 1 8 7 1 ) 6 4 ; - 9 4 6 (1871, février-juin) 65 et 9 4 8 ( 1 8 7 1 ) 6 6 ; - 1077 (18761 8 7 7 ) ; - 1 0 9 4 ( 1 8 7 8 ) ; - 1106 ( 1 8 7 9 ) ; - 1123 ( 1 8 8 0 ) ; - 1153 ( 1 8 8 1 - 1 8 8 2 ) ; - 1175 ( 1 8 8 3 - 1 8 8 4 ) .

Les archives de la division navale de l'océan Pacifique sont conservées sous les cotes BB^ 1566-1611 67 . Les articles suivants intéressent plus particulièrement l'Océanie: BB^ 1567 Division navale du Pacifique. Remises de service, 1859-1899. Ces documents, établis par le chef de division quittant le commandement à l'intention de son successeur, font le point des affaires en cours; on les consultera avec profit pour toutes les questions relatives à l'action de la division dans l'Océanie. Bß4 1568-1569. Division navale du Pacifique. Dépêches ministérielles, 1862-1864 et 1870-1901,1902-1909. BB^ 1570 Station locale des îles de la Société. Dépêches ministérielles (originaux et enregistrement), 18 novembre 1887 — 12 septembre 1900. Cette correspondance ne présente qu'un intérêt mineur et peut être négligée en raison de son caractère essentiellement technique et administratif. BB^ 1573 Nouvelle-Calédonie. Enregistrement des dépêches ministérielles concernant la transportation et la déportation, 1878-1882 (quelques pièces antérieures en ce qui concerne la transportation) 6 8 . 61)

62)

A compléter par la correspondance reçue des officiers (cf. p. 391). Pour l'étude de la déportation et de la transportation, voir aussi les articles 1 5 7 3 et 1 5 7 7 , dans le fonds de la division navale du Pacifique (cf. ci-après). Voir aussi les articles 1 6 3 3 - 1 6 4 8 (cf. p. 393).

63)

Avant cette date, les minutes ont été classées avec les lettres adressées aux gourverneurs, dans la

64) 65)

sous-sérieBB 2 : B B 2 4 8 3 (1870,janvier-septembre); 4 9 3 ( 1 8 7 1 , 15 avril-décembre); 5 0 2 ( 1 8 7 2 ) . O Pour les mois de janvier a juin 1 8 7 0 , voir B B J 795. Division navale de l'Océanie occidentale. v

66) 67)

68)

Pour 1872, voir B B 3 8 1 0 ; pour 1 8 7 3 et 1874, B B 3 8 2 5 ; pour 1 8 7 5 , B B 3 832. Inventaire analytique pour ces deux derniers articles. Le classement de cet ensemble est particulièrement défectueux. En effet, en ce qui concerne la correspondance, plusieurs fonds ont été confondus : celui de la division navale du Pacifique elle-même, celui de la station locale des îles de la Société et celui de la Nouvelle-Calédonie. D'autre part, une partie importante du fonds de la division navale de l'océan Pacifique est conservée aux Archives du port de Toulon (cf. p. 4 1 0 ) . Voir aussi B B 4 1577.

377

II Archives ministérielles BB 4 1574-1576. Division navale du Pacifique. Enregistrement de la correspondance adressée au ministre par le chef de division, 15 novembre 1882 — 13 février 1892 69 , 27 avril 1905 - 3 juin 1907,4 juin 1907 - 10 juillet 1909. 4 BB 1577 Nouvelle-Calédonie. Enregistrement de la correspondance adressée au ministre par le contre-amiral Courbet, gouverneur, 16 octobre 1880 — 5 décembre 1882. A noter en particulier, dans le registre «affaires générales», à la date du 5 décembre 1882, une longue lettre sur la situation de la Nouvelle-Calédonie (pp. 229-312). Dans le registre intitulé «documents divers», copie de quelques lettres au ministre, 29 janvier 1875 — 21 août 1880, et de dépêches ministérielles confidentielles, 1879-1882. Station locale des îles de la Société. Enregistrement de la correspondance adressée au ministre par le commandant de la station, 1er août 1893 — 12 décembre 1899. Copie de quelques lettres postérieures, jusqu'au 11 août 190070. 4 BB 1583 Division navale du Pacifique. Enregistrement de la correspondance adressée aux gouverneurs et aux agents diplomatiques, 14 novembre 1882 — 24 avril 1893, et correspondance échangée avec les gouverneurs, agents diplomatiques et divers, 26 juin 1897 - 15 avril 1903. Station locale des îles de la Société. Enregistrement de la correspondance reçue des gouverneurs, 21 juillet 1893 - 1er septembre 1899, et enregistrement de la correspondance adressée aux gouverneurs, 8 juillet 1895 — 9 novembre 1900 71 . 4 BB 1584 Division navale du Pacifique. Enregistrement de la correspondance adressée aux commandants des bâtiments, 1884-1902. BB4 1585 Idem, 1903-1907. Station locale des îles de la Société. Journal du commandant supérieur aux îles sous-le-Vent, août 1887 - août 1894. Enregistrement des instructions adressées aux commandants des bâtiments, 11 juillet 1893 — 28 février 189772, et des lettres reçues de ceux-ci, 23 janvier 1894 — 22 décembre 1898. Ces lettres présentent un grand intérêt pour l'étude de la situation politique aux îles sous-le-Vent. BB 4 1586 Division navale du Pacifique. Renseignements militaires et commerciaux. On y trouve quelques notes et rapports sur les possessions et les centres commerciaux allemands en Océanie, sur la défense de Port-Jackson, d'Auckland et d'Hobart. BB4 1587 Division navale du Pacifique. Lettres reçues par le chef de la division navale, 1903-1908. A signaler la correspondance de laMeurthe, 5 mars 1903 — 9 décembre 1904, et celle de la Durance, 14 février 1903 — 19 septembre

69)

La suite de cet enregistrement, jusqu'en 1905, se trouve aux Archives du port de Toulon.

70)

On trouvera un autre enregistrement, plus complet, du 19 juin 1893 au 17 octobre 1895, dans

71)

les archives de la Durance, sous la c o t e B B 4 2511 (cf. p. 394). Entre le 12 juin 1893 et le 26 juillet 1895, consulter également l'enregistrement conservé dans les archives de la Durance, sous la cote BB 4 2512 ( c f . p. 394).

72)

Du 19 février 1894 au 26 juin 1895, un deuxième enregistrement est conservé dans les archives de la Durance, sous la cote BB 4 2512 ( c f . p. 394).

378

Ministère de la Défense: Service historique de la Marine 1904, qui intéressent la Nouvelle-Calédonie, les Etablissements français de l'Océanie et les archipels de l'Océanie centrale, et diverses correspondances de Nouvelle-Calédonie pour les années 1907 et 1908. BB 4 1589 Division navale du Pacifique. Renseignements hydrographiques. A signaler un dossier sur les îles et archipels suivants: Tonga, Samoa, Wallis, Futuna, Rotuma, Fidji, Kermadec, Ellice, Gilbert, Marshall, Nouvelle-Guinée, etc., 18701894. Ces renseignements correspondent notamment à la partie nautique et hydrographique des rapports sur les tournées des missions ou des rapports de mer. BB 4 1590 Idem, Nouvelle-Zélande, Australie, Nouvelle-Calédonie, Nouvelles-Hébrides, 1870-1896; Tahiti, Moorea, Iles sous-le-Vent, Tuamotu, Marquises, Gambier, Rapa, Tubuai, etc., 1862-1897. BB 4 1591 Division navale du Pacifique. Notes critiques sur l'hydrographie et la navigation. Ces notes, rédigées successivement par le contre-amiral Cloué, le contreamiral de Lapelin et le contre-amiral Brossard de Corbigny sont très intéressantes; on y trouve, à l'occasion, des renseignements géographiques, économiques et commerciaux. Les articles suivants forment des dossiers et appartiennent intégralement à la division navale du Pacifique, à l'exception de BB 4 1601. BB 4 1598 Attaque de Petropolowski (Kamtchatka), 1854-1855 (quelques pièces). BB 4 1599 îles Marquises, 1857-1883;îles Tuamotu, 1887;îles Gambier, 1870-1871. A noter en particulier, pour les Gambier, un rapport médical du médecin-major de la Somme et un recueil de lois (texte original et traduction française). BB 4 1600 Iles de la Société, dossiers des bâtiments, 1864-1895. Quelques rapports intéressants sur les Iles sous-le-Vent entre décembre 1887 et juillet 1890 (correspondance des commandants du Decrès, du Volta et du Champlain). BB 4 1601 Station locale des îles de la Société. Correspondance adressée par le commandant du Papeete au commandant de la station locale, 1893-1898. Intéresse Tahiti et surtout les Iles sous-le-Vent. BB 4 1602-1603. Iles sous-le-Vent, 1847-1897. BB 4 1604 Nouvelle-Calédonie, 1846-1904. BB 4 1605 Océanie centrale, dossiers des bâtiments, 1847-1880. Correspondance très intéressante se rapportant aux tournées des missions. BB 4 1606 Idem, 1881-1908. BB 4 1607 Océanie centrale, pièces diverses. BB 4 1608 Australie et Nouvelle-Zélande. BB 4 1609 Nouvelles-Hébrides. Notes hydrographiques, 1879; quelques lettres du gouverneur de la Nouvelle-Calédonie; correspondance adressée au chef de la division navale du Pacifique par les commandants de la Meurthe, 12 décembre 1904 17 avril 1906, et du Kersaint, 28 octobre 1 9 0 7 - 21 juillet 1908, qui intéresse aussi les Fidji et Wallis. îles Sandwich. Rapports des commandants des bâtiments, 1839 et 18511882; lettres du consul de France, des autorités hawaïennes et des consuls étrangers, 1845-1893, avec lacunes. BB 4 1611 Cartes.

379

II Archives ministérielles C o c h i n c h i n e , A n n a m et

Tonkin

La station locale de Cochinchine, placée sous l'autorité du contre-amiral, gouverneur et commandant en chef en Cochinchine, devient en 1874 la division navale de l'Indochine, par suite du regroupement des forces navales stationnées en Cochinchine et dans l'océan Indien 73 ; la limite orientale de la circonscription de la division est fixée à la ligne joignant l'île d'Haïnan au détroit de la Sonde. Après le rétablissement de la station de la mer des Indes, la zone d'action de la division navale de l'Indochine n'englobe plus, à l'ouest, que le golfe du Bengale et, en 1879, la surveillance de la station ou division navale de Cochinchine est réduite au «littoral de la Cochinchine, y compris les îles Poulo-Condor, de l'Annam et du Tonkin» 74 . En 1881, la surveillance de la division navale est étendue au golfe du Siam et les limites extrêmes de la circonscription de la division sont «de Singapour inclusivement au détroit d'Haïnan, y compris la côte ouest de cette île» 7S . La création, en 1883, de la division des côtes du Tonkin a entraîné la suppression de fait de la division de Cochinchine. Pour remédier aux inconvénients résultant de cette situation, un décret du 5 juin 1884 a créé l'emploi de commandant supérieur de la Marine en Indochine (station locale de la Cochinchine), placé sous l'autorité directe du gouverneur 76 . En 1887, l'action du capitaine de vaisseau chef de la division navale de la Cochinchine ne s'étend plus que sur les côtes de la Cochinchine et du Cambodge et le golfe du Siam 77 . En 1888 est créée une éphémère division navale de l'Indochine, placée sous le commandement en chef du contre-amiral de La Jaille, dont l'action s'étend «sur le golfe du Tonkin, y compris le détroit d'Haïnan jusqu'à la pointe sud de cette île, sur les côtes et les fleuves de l'Annam, de la Cochinchine et du Cambodge et le golfe du Siam» ; les chefs des divisions navales de la Cochinchine et du Tonkin sont placés sous l'autorité du commandant en chef de la division navale de l'Indochine 78 . Mais, dès 1889, les forces navales de l'Indochine sont rattachées à la division navale de l'Extrême-Orient 79 . En 1891, la division navale de l'Indochine est provisoirement rétablie 80 puis elle est remplacée dès l'année suivante par une division navale de la Cochinchine et une station locale de l'Annam et du Tonkin 81 . Indépendants l'un de l'autre, le chef de la division navale de la Cochinchine et le commandant de la Marine au Tonkin ne relèvent que du gouverneur général de l'Indochine 82 . En 1902, la division navale de Cochinchine devient la division de réserve de la force navale des mers d'Orient puis division de réserve de l'escadre de l'Extrême-Orient

73) 74) 75) 76) 77) 78) 79) 80) 81) 82)

380

Cf. dépêche du 3 juillet 1874 et instructions du 17 octobre 1874, dans BB 4 970. Dépêche du 13 juin 1879 et instructions du 13 septembre 1879, dans BB 4 1100. Instructions du 22 décembre 1881, dans BB 4 1129. Voir le rapport au ministre du 5 juin 1884, dans BB 2 629. Cf. instructions du 25 juin 1887, dans BB 4 1200. Instructions du 22 janvier 1888, dans BB 4 1212. Voir plus loin. Cf. instructions du 22 juillet 1891, dans BB 4 1240. Cf. instructions du 25 juin 1892, dans BB 4 1250. Toutefois, l'arsenal de Saigon, dirigé par le chef de la division navale de la Cochinchine, relève de l'autorité du commandant en chef de la division navale de l'Extrême-Orient. Il importe donc de consulter aussi la correspondance de cette formation, dans laquelle on trouve, par exemple, à la date du 29 décembre 1885, l'envoi d'un dossier comportant plusieurs rapports sur le port et l'arsenal de Saigon (BB 4 1969) et, en septembre 1893, un important rapport sur l'organisation du port de Saigon, avec plan de la rivière de Saigon (BB 4 1265).

Ministère de la Défense: Service historique de la Marine (1903-1905). En 1906 est rétablie une division navale de l'Indochine, dont l'action s'étend sur le golfe du Tonkin, y compris Kouang-Tchéou-Wan et l'île d'Haïnan, sur les côtes et les fleuves de l'Annam, de la Cochinchine et du Cambodge, sur le golfe du Siam et sur la côte orientale de la péninsule malaise jusqu'à l'entrée du détroit de Singapour 83 . La division navale des côtes du Tonkin, créée le 31 mai 1883, et placée sous le commandement en chef du contre-amiral Courbet, f u t réunie l'année suivante à la division navale des mers de Chine et du Japon pour former l'escadre de l'Extrême-Orient. La station locale du Tonkin, créée le 8 avril 1884 et placée sous les ordres directs du commandant du corps expéditionnaire, devient, le 16 janvier 1885, la division navale du Tonkin (ou division navale du Tonkin et de l'Annam) 8 4 , dont l'action s'étend sur tout le littoral de l'Annam et le golfe du Tonkin, y compris le détroit d'Haïnan et la côte occidentale de l'île d'Haïnan; elle est rattachée en 1888 à la division navale de l'Indochine puis, en 1889, à la division navale de l'Extrême-Orient. En 1891 et 1892, la station du Tonkin et de l'Annam est rattachée à la division navale de l'Indochine, reconstituée pendant quelques mois. A partir du 25 juin 1892, la station devient indépendante et ne relève que du gouverneur général de l'Indochine. En 1896, elle perd la surveillance des côtes de l'île d'Haïnan, au profit de la division navale de l'Extrême-Orient, et, en 1899, le commandant de la Marine au Tonkin est placé sous les ordres du chef de la division navale de l'Extrême-Orient et du Pacifique occidental pour tout ce qui se rapporte au transfert des services de la Marine d'Haïphong à Port-Courbet (Hongay) 85 . En 1900, la station locale de l'Annam et du Tonkin reçoit à nouveau la surveillance de la baie de KouangTchéou-Wan et de l'île d'Haïnan 8 6 . Enfin, en 1906, les côtes d'Annam et du Tonkin sont rattachées à la division navale de l'Indochine et, à partir du 1er janvier 1907, la station prend le nom de station locale du Tonkin 8 7 ; elle est supprimée le 1er janvier 1908 88 . Bien que la correspondance concernant la Cochinchine et le Tonkin soit confondue sous la rubrique «Indochine» entre 1888 et 1901, il a paru préférable de répéter la liste des cotes pour chacune des deux formations. La correspondance de la station ou division navale de Cochinchine et de la division navale de l'Indochine est conservée sous les cotes suivantes:

83) 84)

85) 86) 87) 88)

Cf. instructions du 7 novembre 1907, dans BB 4 1706. La direction des opérations militaires au Tonkin a été exercée par la Marine jusqu'au mois de janvier 1885, date à laquelle la remise en a été faite au département de la Guerre. On trouvera un historique de l'organisation des forces navales au Tonkin en 1883 et 1884, avec la liste des autorités civiles et militaires, dans le rapport au ministre du 23 décembre 1885 (BB 4 1965, directions). La Marine sera de nouveau chargée de la direction des affaires militaires au Tonkin et en Annam à la fin de l'année 1887 ( c f . BB 4 1381 ; voir plus loin, p. 391). Cf. instructions au commandant en chef de l'escadre de l'Extrême-Orient, du 12 décembre 1898, dans BB 4 1305. Cf. dépêche ministérielle du 24 août 1900, dans BB 4 1326. Cf. dépêche ministérielle du 28 novembre 1906 au commandant en chef de l'escadre de l'Extrême-Orient, dans BB 4 1695. Cf. dépêche ministérielle du 9 décembre 1907 au commandant en chef de la division navale d'Indochine, dans BB 4 1706.

381

II Archives ministérielles minutes BB 4 902 (1870, janvier-septembre); - 903 (1870, septembre-décembre) 8 5 ; - 957 (1872); - 968 ( 1 8 7 3 ) ; - 970 ( 1 8 7 4 ) ; - 981 ( 1 8 7 5 ) ; - 1055 ( 1 8 7 6 ) ; - 1069 ( 1 8 7 7 ) ; - 1084 ( 1 8 7 8 ) ; - 1100 (1879); - 1115 ( 1 8 8 0 ) ; - 1129 ( 1 8 8 1 ) ; - 1144 ( 1 8 8 2 ) 9 0 ; - 1190 ( 1 8 8 6 ) ; - 1200 ( 1 8 8 7 ) ; - 1212 (1888); 1224 (1889); - 1232 (1890); - 1240 (1891); - 1250 (1892); - 1259 ( 1 8 9 3 ) " ; - 1269 (1894); 1278 (1895); - 1286 (1896); - 1292 (1897); - 1304 (1898); - 1314 (1899); - 13 26 (1900) 9 2 ; 1334 (1901); - 1651 (1902); - 1662 (1903); - 1673 (1904); - 16 84 (1905) 9 3 ; - 1696 (1906); 1706 (1907); - 1716 (1908); - 1726 (1909)' 4 ;

lettres reçues BB 4 899 (1869-1871); - 916 (6 août 1870 - 23 mai 1871, guerre de Prusse); - 964 (1872-1874); 987 (1875); - 1063 (1876); - 1079 (1877); - 1096 (1878); - 1108 (1879); - 1155 (18 80-18 8 2) 95 ; - 1217 (1888, janvier - 10 août); - 1218 (1888, 15 août-décembre); - 1230 (1889) 9 6 ; - 1235 (1890); - 1244 (1891); - 1254 (1892); - 1265 (1893) 9 7 ; - 1273 (1894); - 1282 (1895); - 1290 (1896); - 1298 (1897); - 1311 (1898); - 1323 (1899); - 1330 (1900) 9 e ; - 1339 (1901); - 1658 (1902); - 1671 (1903); - 1677 (1904, 1er semestre); - 1678 (1904, 2e semestre); - 1688 (1905, 1er semestre); - 1689 (1905, 2e semestre) 9 9 ; - 1700 ( 1 9 0 6 ) ; - 1714 ( 1 9 0 7 ) ; - 1722 ( 1 9 0 8 ) ; 1732 (1909) 1 0 0 .

Le fonds propre de la division navale de l'Indochine se réduit à deux articles et ne couvre que les années 1891 et 1892: BB^ 1564

89)

Enregistrement de la correspondance adressée par le contre-amiral Fournier, commandant en chef, au ministre de la Marine, au gouverneur général de l'Indochine, aux résidents, aux consuls, aux autorités locales, aux comman-

Pour le début de l'année 1871, voir B B 2 4 8 9 . Pour les années 1 8 7 2 , 1 8 7 5 , 1877, 1880-1882, on consultera aussi les minutes de la correspondance adressée aux gouverneurs, dans la sous-série BB 2 ( c f . p. 382).

Entre 1883 et 1885, voir les articles BB 4 1946 et 1962, dans le dossier de l'expédition du Tonkin ( c f . pp. 388-389). Pour l'année 1883, voir aussi BB 2 616. 91) Voir aussi BB 4 1993, affaires du Mékong et du Siam ( c f . p. 390). 92) Entre le 15 juin 1900 et le 4 avril 1902, voir aussi BB 4 2009, dans le dossier de l'expédition de Chine (cf. 390). 93) Pour 1904 et 1905, les minutes de la correspondance adressée au commandant de la division de réserve sont confondues avec celles de la correspondance adressée au commandant en chef de l'escadre de l'Extrême-Orient. 94) La suite des minutes a été classée dans la sous-série BB 2 : BB 2 9 3 0 ( 1 9 1 0 ) , 945 (1911), 956 (1912), 9 6 3 ( 1 9 1 3 ) . 95) De 1883 à 1887, voir la correspondance du gouverneur de la Cochin chine, dans BB 3 (cf. p. 369). Voir aussi pour l'année 1883 les articles BB 4 1948, 1950 et 1951 et, pour 1884, l'article BB 4 1960, dans le dossier de l'expédition du Tonkin (cf. pp. 388-389 et notes 152, 153 et 155). 96) Voir aussi, à partir du mois de mars, BB 4 1228. En effet, de mars 1889 à juin 1890, l'essentiel de la correspondance du chef de la division navale de Cochinchine est adressé au commandant en chef de la division navale de l'Extrême-Orient. 97) Voir aussi BB 4 1994, affaires du Mékong et du Siam (cf. p. 390). 98) Voir aussi BB 4 2015, dans le dossier de l'expédition de Chine (cf. p. 390). 99) Pour 1904 et 1905, la correspondance du commandant de la division de réserve est incluse dans celle du commandant en chef de l'escadre de l'Extrême-Orient. 100) La suite des lettres reçues a été classée dans la sous-série BB 3 : BB 3 1317 (1910), 1335 (1911), 1349 (1912), 1367 (1913). 100 bis) Voir plus loin. 90)

382

Ministère de la Défense: Service historique de la Marine dants et aux autorités militaires, 15 juillet 1891 - 20 juin 1892, tables; enregistrement de la correspondance du chef d'état-major, 17 juillet 1891 — 9 juin 1892, table. BB^ 1565 Cahier d'ordres du commandant en chef, 2 octobre 1891 — 21 juin 1892, table; enregistrement des télégrammes reçus et expédiés, 31 juillet 1891 — 21 juin 1892, tables; lettres reçues; dossiers des arsenaux d'Haïphong et de Saigon. Le reste des archives de la division navale de l'Indochine et de l'arsenal de Saigon, formant ensemble 186 articles, de 1890 à 1916 environ, est conservé aux Archives de la lile région maritime (100 bis). La correspondance de la division navale puis station locale du Tonkin et de l'Annam 1 0 1 se trouve sous les cotes suivantes: minutes B B 4 1200 ( 1 8 8 7 ) ; - 1212 ( 1 8 8 8 ) ; - 1 2 2 4 ( 1 8 8 9 ) ; - 1 2 3 2 ( 1 8 9 0 ) ; - 1 2 4 0 ( 1 8 9 1 ) ; - 1 2 5 0 ( 1 8 9 2 ) ; — 1 2 5 9 ( 1 8 9 3 ) ; - 1269 ( 1 8 9 4 ) ; - 1278 ( 1 8 9 5 ) ; - 1286 ( 1 8 9 6 ) ; - 1 2 9 2 ( 1 8 9 7 ) ; - 1 3 0 4 ( 1 8 9 8 ) ; - 1 3 1 4 ( 1 8 9 9 ) ; - 1326 ( 1 9 0 0 ) ' 0 2 ; - 1334 ( 1 9 0 1 ) ; - 1 6 5 2 ( 1 9 0 2 ) ; - 1663 ( 1 9 0 3 ) ; - 1 6 7 4 ( 1 9 0 4 ) ; - 1685 (1905);

lettres reçues B B 4 1207 ( 1 8 8 7 ) 1 0 3 ; - 1217 ( 1 8 8 8 , janvier - 10 août); - 1218 (1888, 15 août-décembre); - 1230 (1889) 1 0 4 ; - 1235 ( 1 8 9 0 ) ; - 1 2 4 4 ( 1 8 9 1 ) ; - 1254 ( 1 8 9 2 ) ; - 1265 ( 1 8 9 3 ) ; - 1273 ( 1 8 9 4 ) ; - 1 2 8 2 ( 1 8 9 5 ) ; - 1 2 9 0 ( 1 8 9 6 ) ; . - 1298 ( 1 8 9 7 ) ; - 1311 ( 1 8 9 8 ) ; - 1323 ( 1 8 9 9 ) ; - 13 3 0 (19 00) 1 0 5 ; - 1339 ( 1 9 0 1 ) ; - 1658 ( 1 9 0 2 , janvier-avril); - 1 6 6 0 ( 1 9 0 2 , mai-décembre); - 1671 ( 1 9 0 3 ) ; - 1 6 8 2 ( 1 9 0 4 ) ; 1692 (1905).

M e r s de C h i n e et du

Japon

La division navale des mers de Chine et du Japon, chargée de la surveillance des côtes du Céleste Empire et du Japon, de la partie nord de l'Asie orientale et des archipels des colonies espagnoles et néerlandaises 106 , prend au mois d'août 1884 le nom d'escadre de l'Extrême-Orient, par suite de sa réunion à la division navale des côtes du Tonkin, sous le commandement en chef du vice-amiral Courbet. L'escadre est dissoute le 25 juillet 1885 et la division des mers de Chine et du Japon prend alors le nom de division navale de l'Extrême-Orient; la délimitation avec la division navale de l'océan Pacifique est fixée au

101)

La correspondance de la division navale des côtes du Tonkin à partir du 1 9 mai 1 8 8 3 se trouve dans le dossier de l'expédition du Tonkin ( c f . p. 388). Il en est de même de celle de la flottille puis station locale puis division navale du Tonkin de 1 8 8 3 à 1886, qui est jointe à la correspondance du commandant en chef du corps expéditionnaire.

102)

Entre le 15 juin 1 9 0 0 et le 4 avril 1902, voir aussi B B 4 2 0 0 9 dans le dossier de l'expédition de Chine ( c f . p. 390). A la fin du volume, on trouve la correspondance de la division d'occupation du Tonkin et de l'Annam.

103) 104)

Voir aussi, à partir du mois de mars, B B 4 1228. En e f f e t , de mars 1 8 8 9 à juin 1 8 9 0 , la correspondance du chef de la division navale du Tonkin est adressée au commandant en chef de la division navale de l'Extrême-Orient.

105)

Voir aussi B B 4 2 0 1 5 , dans le dossier de l'expédition de Chine ( c f . p. 390).

106)

Cf. instructions du 5 mars 1872, dans B B 4 9 5 7 , et instructions du 15 décembre 1873, dans BB4 968.

383

II Archives ministérielles méridien de 162° E jusqu'au parallèle de 45° Ν pour rejoindre de là le détroit de Behring 107 . Entre 1889 et 1891, l'autorité du commandant en chef de la division navale de l'Extrême-Orient est étendue aux forces navales stationnées en Indochine (division de Cochinchine et commandement de la Marine au Tonkin) 108 . En 1896, la totalité des côtes de l'île d'Haïnan passe sous la surveillance de la division navale de l'Extrême-Orient 109 . En 1898, les affaires de Chine avant entraîné un renforcement temporaire des forces navales, la division prend le nom d'escadre de l'Extrême-Orient 110 . Le 1er mars 1899, elle devient la division navale de l'Extrême-Orient et du Pacifique occidental et sa zone d'action est étendue à l'ensemble des îles de la Sonde, à la Nouvelle-Zélande, à la Nouvelle-Calédonie, aux Nouvelles-Hébrides et à la totalité des côtes de l'Australie et de la Tasmanie 111 . Mais dès le 24 septembre 1900, la division navale du Pacifique et l'escadre de l'Extrême-Orient sont rétablies dans leurs anciennes limites; la division navale du Pacifique reçoit en outre la surveillance de la Nouvelle-Guinée, tandis que la baie de Kouang-Tchéou-Wan et l'île d'Haïnan sont comprises dans la zone d'action de la station locale du Tonkin 112 . Par décret du 1er avril 1902 113 , est créée une force navale des mers d'Orient, qui regroupe les divisions navales de l'Extrême-Orient, de la Cochinchine, du Pacifique et de l'océan Indien (à l'exception de la mer Rouge et du golfe Persique) 114 . Mais, dès le mois de janvier 1903 115 , la force navale des mers d'Orient est dissoute et chaque division reprend son autonomie, à l'exception toutefois de la division de Cochinchine, qui devient la division de réserve de l'escadre de l'Extrême-Orient, jusqu'en 1906, date à laquelle une division navale d'Indochine est rétablie. L'escadre reprend alors le nom de division navale de l'ExtrêmeOrient 116 . Après la suppression des divisions navales de l'océan Indien et du Pacifique (1er janvier et 10 juillet 1909), l'action du commandant en chef de la division navale de l'Extrême-Orient est étendue à la totalité de l'océan Indien et du Pacifique 117 et la division prend en 1912 le nom de division navale de l'Extrême-Orient et du Pacifique. La correspondance de la division navale des mers de Chine et du Japon puis division navale de l'Extrême-Orient représente une source de premier ordre pour la connaissance de la Chine et du Japon à la fin du XIXe siècle et au début du XXe siècle; on y trouve en effet constamment des renseignements d'ordre politique, économique et militaire sur ces deux pays. Les deux postes d'observation permanents du commandant en chef de la division sont Yokohama, où la Marine française possède des établissements, et Hong-Kong;

107)

Cf. instructions du 9 octobre 1885, dans B B 4 1964.

108)

Cf. instructions du 16 janvier 1890, dans B B 4 1232, et instructions du 23 novembre 1891, dans

109)

Cf. instructions du 23 décembre 1896, dans B B 4 1285.

110)

Cf. instructions du 10 février 1 8 9 8 , dans B B 4 1305.

111)

Cf. instructions du 12 décembre 1 8 9 8 , dans B B 4 1305.

112)

Cf. les instructions adressées au vice-amiral Pottier, 27 juillet 1900, et la dépêche du 24 août

B B 4 1240.

1900, dans B B 4 2008 ; voir aussi les instructions adressées au chef de la division navale du Pacifique, 25 avril 1901, dans B B 4 1 334.

115) 116)

Journal officiel du 5 avril. Cf. les instructions du 16 avril 1 9 0 2 , dans B B 4 1651. Toutefois, la correspondance, qu'il s'agisse des minutes o u des lettres reçues, a été classée en f o n c t i o n des anciennes circonscriptions. Décret du 27 décembre 1 9 0 2 et décision du 25 janvier 1903. Cf. instructions du 29 octobre 1 9 0 7 , dans B B 4 1705.

117)

Cf. instructions du 30 novembre 1909, dans B B 4 1 7 2 6 .

113) 114)

384

Ministère de la Défense: Service historique de la Marine mais le bâtiment chef de division fréquente aussi les ports de Canton, Macao, Shanghaï, Kobé, Osaka et Nagasaki et le commandant en chef entretient une correspondance régulière avec les légations de Tokio et de Pékin et les divers consulats établis dans les deux pays 118 . L'intérêt des renseignements adressés ou transmis au ministre tient à leur caractère essentiellement narratif et descriptif mais aussi aux commentaires, généralement très pertinents, des commandants en chef, qui furent toujours choisis avec soin. A titre d'exemple, on peut citer l'opinion exprimée par le contre-amiral de La Bonninière de Beaumont dans son rapport de fin de commandement 119 et la description par le viceamiral Bayle de son voyage par le transsibérien 120 . Pour primordial que soit l'intérêt porté à la Chine et au Japon dans la correspondance de la division navale, les renseignements sur les autres pays sont loin d'être négligeables. C'est ainsi qu'on trouve des renseignements sur la Russie d'Asie et en particulier sur le port de Vladivostok: 8 décembre 1871, envoi de rapports du commandant de l'aviso Linois sur Vladivostok et les établissements russes du sud de la côte de Tartarie (BB 4 951); 10 août 1873, renseignements sur le port de Vladivostok, avec plan et croquis des installations de l'arsenal (BB 4 963); 23 septembre 1896, renseignements très intéressants sur la ville et l'arsenal de Vladivostok et sur le tracé du transsibérien (BB 4 1290). En ce qui concerne les Indes néerlandaises, on peut noter, à la date du 31 mars 1880, l'envoi d'un rapport du commandant du Kerguelen sur sa mission à Bornéo, avec carte (BB 4 1124), et, à la date du 16 janvier 1882, la transmission d'un rapport du commandant du Kersaint, du 12 janvier, sur Bornéo 121 . Enfin, la correspondance de la division navale de l'Extrême-Orient constitue une source essentielle pour l'étude de la rivalité sino-japonaise et russo-japonaise et pour la guerre hispano-américaine aux Philippines. La correspondance de la division navale des mers de Chine et du Japon puis division navale de l'Extrême-Orient est conservée sous les cotes suivantes: minutes BB 4 902 (1870, janvier-septembre); - 903 (1870, septembre-décembre); - 945 (1871, avrildécembre)'"; - 957 (1872); - 968 (1873); - 970 (1874); - 981 (1875); - 1055 (1876); - 1069 ( 1 8 7 7 ) ; - 1084 ( 1 8 7 8 ) ; - 1 1 0 0 ( 1 8 7 9 ) ; - 1115 ( 1 8 8 0 ) ; - 1129 ( 1 8 8 1 ) ; - 1144 ( 1 8 8 2 ) ; - 1160 (18 8 3) 123 ; - 1181 ( 1 8 8 4 ) 1 2 4 ; - 1190 ( 1 8 8 6 ) ; - 1200 ( 1 8 8 7 ) ; - 1212 (1888); - 1224 ( 1 8 8 9 ) ; - 1232 ( 1 8 9 0 ) ; - 1240 ( 1 8 9 1 ) ; - 1250 ( 1 8 9 2 ) ; - 125 9 ( 1 8 9 3 ) 1 2 5 ; - 1269 ( 1 8 9 4 ) ; - 1278 ( 1 8 9 5 ) ; - 1285 ( 1 8 9 6 ) ; - 1292 ( 1 8 9 7 ) ; - 1305 ( 1 8 9 8 ) ; - 1314 ( 1 8 9 9 ) ; - 1326 (1900, janvier - 4 octobre) 126 ; -

118) 119) 120) 121)

122) 123) 124) 125) 126)

Voir les propres archives de la division ( c f . ci-après). Du 1er janvier 1897, dans BB 4 1299. 6 septembre 1903, dans BB 4 1666. Un deuxième exemplaire de ce rapport, «croisière du Kersaint sur la côte nord de Bornéo (décembre 1881)», est joint à la lettre du commandant en chef, du 6 mars 1882, traitant également de Bornéo (étude historique et politique), avec cartes (BB 1154). Pour les mois de janvier a mars, voir BB ¿ 489. Voir aussi BB 4 1946, dans le dossier de l'expédition du Tonkin (cf. p. 388). Jusqu'au 4 juillet. Pour la fin de l'année 1884 et pour 1885, voir les articles BB 4 1 9 5 3 e t 1964, dans le dossier de l'expédition du Tonkin ( c f . p. 388). Voir aussi BB 4 1993, affaires du Mékong et du Siam ( c f . p. 390). Entre le 31 mai 1900 et le 7 mai 1902, voir l'article BB 4 2008, dans le dossier de l'expédition de Chine (cf. p. 390).

385

II Archives ministérielles 1651 (1902, 16 avril-décembre);- 1662 ( 1 9 0 3 ) ; - 1673 ( 1 9 0 4 ) ; - 1 6 8 4 ( 1 9 0 5 ) ; - 1695 ( 1 9 0 6 ) ; 1705 ( 1 9 0 7 ) ; - 1716 ( 1 9 0 8 ) ; - 1726 ( 1 9 0 9 ) 1 2 7 ;

lettres reçues B B 4 8 9 7 ( 1 8 6 9 - 2 mai 1870); - 941 (10 mai 1870 - 1er avril 1871); - 951 (8 avril 1871 - 24 avril 1 8 7 2 ) ; - 9 6 3 (25 avril 1872 - 4 mai 1 8 7 4 ) ; - 975 ( 1 8 7 4 ) ; - 9 8 6 ( 1 8 7 5 ) ; - 1061 (1876, janvier 19 mai); 1 0 6 2 ( 1 8 7 6 ) ; - 1078 ( 1 8 7 7 ) ; - 1095 ( 1 8 7 8 ) ; - 1107 ( 1 8 7 9 ) ; - 1124 ( 1 8 8 0 ) ; - 1136 ( 1 8 8 1 ) ; - 1 1 5 4 ( 1 8 8 2 ) ; - 1 164 ( 1 8 8 3 ) 1 2 8 ; 1194 ( 1 8 8 6 ) ; - 1205 ( 1 8 8 7 ) ; - 1215 ( 1 8 8 8 ) ; - 1228 (1889); 1235 ( 1 8 9 0 ) ; 1244 ( 1 8 9 1 ) ; - 1254 ( 1 8 9 2 ) ; - 1265 ( 1 8 9 3 ) 1 2 9 ; - 1273 ( 1 8 9 4 ) ; - 1283 ( 1 8 9 5 ) ; - 1290 ( 1 8 9 6 ) ; - 1299 ( 1 8 9 7 ) ; - 1309 ( 1 8 9 8 , janvier - 10 juillet); — 1310 ( 1 8 9 8 , 10 juilletd é c e m b r e ) ; - 1320 ( 1 8 9 9 , janvier-mai); - 1321 (1899, juin-décembre); - 1330 ( 1 9 0 0 , janvier 25 septembre) 1 3 0 ; - 1658 (1902, 20 avril-décembre); - 1666 ( 1 9 0 3 ) ; - 1677 (1904, 1er semestre); 1678 (1904, 2e semestre); - 1688 ( 1 9 0 5 , 1er semestre); - 1689 (1905, 2e semestre); - 1699 (1906, 1er semestre); - 1700 ( 1 9 0 6 , 2e semestre); - 1710 ( 1 9 0 7 ) ; - 1722 ( 1 9 0 8 ) ; - 1 7 3 2 (1909) 1 3 1 .

Les propres archives de la division navale des mers de Chine et du Japon puis division navale de l'Extrême-Orient sont conservées sous les cotes B B 4 1511-1563. Elles sont classées de la façon suivante: BB 4 1511-1534. Enregistrement in-extenso de la correspondance du commandant en chef de la division (1863-1906) 1 3 2 . 4 B B 1535-1551. Lettres reçues par le commandant en chef de la division, classées par origine et chronologiquement: Lettres des agents diplomatiques et consulaires, B B 4 1535 (1863-1883), 1537 (1884-1885), 1538 (1886-1896), 1539 (1897-1899). Outre la correspondance reçue des légations de France en Chine (à partir du 1er mai 1865) et au Japon (à partir du mois de novembre 1863), on trouve dans ces articles de nombreuses lettres des consulats ou vice-consulats à Yokohama (depuis 1868), à Kobé, Osaka et Nagasaki (1870, 1887-1899), à Shanghaï (depuis 1866), à HongKong (depuis 1866) et à Canton ( 1 8 6 8 - 1 8 9 1 , 1 8 9 6 , 1897) et quelques lettres des consulats ou vice-consulats à Ning-Po puis à Foutchéou (1866, 1867, 1869, 1878, 1883, 1 8 8 4 , 1 8 8 9 , 1893-1898), à Tien-Tsin (1872, 1875-1880, 1884-1889, 1894, 1895), à Tchéfou (1880, 1898), à Hankéou (1865, 1867, 1884) et Kieu-Kiang (1893), à Pakoi et Tung-Hing (1898-1899). S'y ajoutent la correspondance du commissaire du gouvernement français en Corée (17 mars 1888-1896) et celle du consul de France à Manille (1868, 1870, 1875, 1876, 1878, 1888-1892,1895-1899) 1 3 3 , quelques lettres du consul de France à Batavia ( 1 8 8 1 , 1 8 8 7 , 1888, 1899) et une lettre du consul de France à Wellington (1899). Chaque pièce est brièvement analysée; quelques pièces en langue indigène, généralement accompagnées de la traduction. 127)

La suite des minutes est classée dans la sous-série B B 2 : B B 2 9 3 0 ( 1 9 1 0 ) , 945 (1911), 9 5 6 (1912), 9 6 3 ( 1 9 1 3 ) .

128)

Du 25 mai 1 8 8 3 à 1885, voir les articles B B 4 1948, 1 9 6 1 , 1 9 5 9 , 1968 et 1969, dans le dossier de l'expédition du Tonkin (cf. p. 388).

129)

Voir aussi B B 4 1 9 9 4 , affaires du Mékong et du Siam (cf. p. 390).

130)

Entre le 17 mai 1900 et le 6 mai 1902, voir les articles B B 4 2 0 1 0 - 2 0 1 4 , dans le dossier de l'expédition de Chine (cf. p. 390).

131)

Les lettres reçues à partir de 1 9 1 0 ont été classées dans la sous-série BB 3 : B B 3 1315 (1910), 1335 ( 1 9 1 1 ) , 1 3 4 8 (1912), 1361 ( 1 9 1 3 ) .

132) 133)

On trouvera le détail de ces articles dans le répertoire de la sous-série B B 4 . Entre le 25 avril et le 7 décembre 1 8 9 8 , les lettres du consul de France à Manille se trouvent dans B B 4 1556.

386

Ministère de la Défense: Service historique de la Marine Correspondance reçue par l'amiral Courbet, commandant en chef de la division navale des côtes du Tonkin puis de l'escadre de l'Extrême-Orient (18831885), BB 4 1536. Ont été regroupées dans cet article les lettres du commissaire général de la République au Tonkin puis du résident général de France à Hué, du commandant en chef du corps expéditionnaire et des autorités étrangères. Deux pièces en langue indigène. Lettres des commandants des bâtiments, BB 4 1540 (1865-1870), 1541 (18711880), 1542 (1881-1883), 1543 (1883-1885), 1544 (1886-1889), 1545 (1890-1891), 1546 (1892-1894)134, 1547 (1895-1896), 1548 (1897-1899). A l'intérieur de chaque article, les lettres sont classées dans l'ordre alphabétique des bâtiments. La correspondance concernant VAlouette, de 1901 à 1904, forme l'article BB4 1549. Lettres de divers correspondants, BB 4 1550 (1862-1896) et 1551 (1897-1900). On trouve notamment dans ces deux articles la correspondance reçue du chef de la division navale de Cochinchine et du commandant de la station locale du Tonkin à partir de 1890135. A signaler également quelques lettres des missions catholiques. BB 4 1552-1563. Dossiers: 1552. Affaire du Siam (1893). Renseignements sur la situation militaire et politique du Siam. A signaler en particulier les rapports des commandants des bâtiments de la division navale de l'Extrême-Orient (Forfait, Inconstant, Comète, Lion, Papin, Lutin, Alouette, Aspic, Vipère) et la correspondance du chef de la division navale de Cochinchine. — 1553. Guerre sino-j apon aise (1894-1895). - 1554. Hivernage à Tien-Tsin (1871-1896);établissements de la Marine à Yokohama (1866-1872), à Tchéfou (1862-1873) et à Woosung (1868-1874); arsenal de Yokosuka (1875-1877 et 1890). - 1555. Arsenal de Foutchéou (1866-1877); correspondance et pièces diverses (1870-1895, affaires politiques et diplomatiques et opérations de guerre intéressant en particulier le conflit franco-chinois et les affaires du Tonkin), dont deux rapports du capitaine de frégate Fournier sur la situation politique et militaire de la Chine, 24 mars 1880, et sur la mission diplomatique de M. Tricou, ministre plénipotentiaire et envoyé extraordinaire de France en Chine (novembre 1883 — mars 1884); acquisitions de terrains à Canton, Hong-Kong et Shanghaï (1860-1863); massacres de Tien-Tsin (1870); Japon, guerre des Kéraïs (1868-1869); charbons japonais et chinois (1867-1889). - 1556. Arsenal de Foutchéou (1895-1896 et 1898-1900); renseignements sur l'île d'Haïnan (1897-1898) 136 ; guerre hispano-américaine, lettres reçues du consul de France à Manille (25 avril - 7 décembre 1898), du commandant du croiseur Bruix (7 mai - 26 juin 1898) puis du contre-amiral Gigault de La Bédollière, commandant la deuxième division de l'escadre de l'Extrême-Orient

134)

Pour l'année 1893, voir aussi B B 4 1552.

135) 136)

Pour la division navale de Cochinchine en 1893, voir aussi B B 4 1552. A signaler en particulier un plan colorié du port de Hoï-how et de la ville et des environs de Kieng-Tchéou, joint à la lettre du commandant du Descartes du 13 février 1898. Sur Hainan, voir aussi la correspondance du commandant en chef de la division navale, notamment les lettres des 10 et 23 mars 1 8 9 8 , dans B B 4 1309.

387

II Archives ministérielles (1er juillet — 22 août 1898), et des commandants des croiseurs Pascal (6 septembre - 19 septembre 1898) et Jean-Bart (11 mars et 28 mars 1899) 137 ; charbons (1892-1900). - 1557. Correspondance reçue par le capitaine de vaisseau Bayle, commandant du Duguay-Trouin, comme chef de division en sous-ordre dans la division navale de l'Extrême-Orient (21 octobre 1894 - 12 février 1896) 138 . - 1558. Dossiers militaires, Chine (1888-1896). Renseignements sur l'armée et la marine chinoises, défense des côtes (fortifications du Yang-Tsé-Kiang et du golfe de Petchili, de Port-Arthur, de la rivière Min, etc.); cartes et plans nombreux. — 1559. Dossiers militaires, Japon et divers (18721896). Renseignements sur l'armée et la marine japonaises, défenses des côtes du Japon, de Corée et de Sibérie (Vladivostok); cartes et plans nombreux. — 1560. Dossiers militaires, Japon (1897-1900). — 1561-1562. Inspections générales, 1901-1904 et 1905-1906. - 1563. Documents relatifs à l'amiral Courbet. A signaler treize caricatures chinoises sur la guerre du Tonkin, imprimées à Canton, dont une en couleurs représentant Courbet; un plan de Song-Tay et la copie d'une lettre au ministre, du 11 septembre 1884, sur les opérations exécutées dans la rivière Min du 23 au 29 août 139 . Un certain nombre de volumes du Bureau des Mouvements ont été anciennement regroupés par dossiers de campagnes. Il convient de consulter les articles suivants: BB 4 1946-1975. Expédition du Tonkin (1883-1886). On y trouve la correspondance échangée entre le ministre de la Marine et les autorités suivantes: Chef de la division navale de Cochinchine, entre le 5 janvier et le 25 mai 1883 14 °; minutes, BB 4 1946; lettres reçues, BB 4 1948. Commandant en chef de la division navale des mers de Chine et du Japon; minutes, BB 4 1946 (1883, 2 avril - 21 décembre) 141 ; lettres reçues, BB 4 1948 (1883, 25 mai - 1er décembre), 1961 (1884, janvier - 9 août) 142 . Commandant en chef de la division navale des côtes du Tonkin, puis escadre de l'Extrême-Orient, puis division navale de l'Extrême-Orient 143 ; minutes, BB 4 1946 (1883, à partir du 19 mai), 1953 (1884), 1964 (1885), 1973 (1886) 1 4 4 ;lettres reçues, BB 4 1949 (1883, à partir du 12 mai), 1958 (1884, janvier-juillet), 1959 (1884, août-décembre), 1968 (1885, 1er semestre) 14s , 1969 (1885,2e semestre), 1973 (1886) 146 . 137)

L'essentiel des rapports des commandants a été adressé au ministre de la Marine par le comman-

138)

dant en chef de l'escadre de l'Extrême-Orient ( B B 4 1 3 0 9 ) . Ces archives ont vraisemblablement été distraites du f o n d s de la division navale du Pacifique.

139) 140)

L'original de cette lettre se trouve dans B B 4 1 9 5 9 , mais le plan n ° 2, reproduit ici, est en parfait état. Le capitaine de vaisseau Rivière, chef de la division, f u t tué le 19 mai au combat de Caû-giay.

141) 142) 143)

De janvier à juillet 1884, voir B B 4 1181 (cf. p. 385). A partir du 9 août, voir ci-dessous la correspondance de l'escadre de l'Extrême-Orient. L'escadre de l'Extrême-Orient fut constituée au mois d'août 1 8 8 4 par réunion de la division navale des côtes du Tonkin et de la division navale des mers de Chine et du Japon; elle fut dissoute le 25 juillet 1885.

144)

Quelques lettres seulement; voir aussi B B 4 1 1 9 0 ( c f . p. 385).

145)

Trois lettres (duplicata) de 1 8 8 4 : n ° 2 0 9 , du 1 9 janvier; n ° 2 9 7 , du 7 avril (primata dans B B 4 1 9 5 8 ) , et n ° 3 9 4 , du 11 septembre (primata dans B B 4 1 9 5 9 ) . Quelques lettres seulement; voir aussi B B 4 1 1 9 4 (cf. p. 386).

146)

388

M i n i s t è r e d e la D é f e n s e : S e r v i c e h i s t o r i q u e d e la M a r i n e

C o m m a n d a n t e n c h e f du c o r p s e x p é d i t i o n n a i r e du T o n k i n 1 4 7 ; m i n u t e s , B B 4 1 9 4 6 ( 1 8 8 3 , à partir du 17 d é c e m b r e ) , 1953 ( 1 8 8 4 ) , 1 9 6 3 ( 1 8 8 5 ) , 1 9 7 2 ( 1 8 8 6 ) 1 4 8 ; l e t t r e s reçues, B B 4 1 9 5 0 ( 1 8 8 3 , 1 8 j u i n - n o v e m b r e ) , 1 9 5 6 ( 1 8 8 4 , 1er s e m e s t r e ) 1 4 9 , 1 9 5 7 ( 1 8 8 4 , 2e s e m e s t r e ) , 1 9 6 6 ( 1 8 8 5 ) , 1 9 6 7 ( 1 8 8 5 ) 1 5 0 , 1974 ( 1 8 8 6 ) 1 5 1 . G o u v e r n e u r de la C o c h i n c h i n e ; m i n u t e s , B B 4 1 9 4 6 ( 1 8 8 3 ) , 1 9 6 2 ( 1 8 8 4 1 8 8 5 ) ; l e t t r e s reçues, B B 4 1 9 5 1 ( 1 8 8 3 , à p a r t i r d u 16 f é v r i e r ) 1 5 2 , 1 9 6 0 (1884)153,1967(1885). C o m m i s s a i r e g é n é r a l du g o u v e r n e m e n t de la R é p u b l i q u e au T o n k i n 1 5 4 ; m i n u tes, B B 4 1 9 4 6 ( 1 8 8 3 ) ; l e t t r e s reçues, B B 4 1 9 5 0 ( 1 8 8 3 , 2 7 j u i l l e t - n o v e m b r e ) 1 5 5 ; puis m i n i s t r e p l é n i p o t e n t i a i r e , résident général à H u é ( 1 2 septembre 1884 -

5

; minutes, B B 4 1962

14 avril 1 8 8 5 ) .

L e reste d e la c o r r e s p o n d a n c e se r a p p o r t a n t à l ' e x p é d i t i o n d u T o n k i n est reg r o u p é dans les v o l u m e s suivants: m i n u t e s , B B 4 1 9 4 7 ( 1 8 8 3 ) , 1 9 5 4 ( 1 8 8 4 ) , 1 9 6 5 ( 1 8 8 5 ) , 1 9 7 3 ( 1 8 8 6 ) ; l e t t r e s reçues, B B 4 1 9 5 2 ( 1 8 8 3 ) ,

1954(1884),

1 9 7 0 ( 1 8 8 5 ) , 1 9 7 3 ( 1 8 8 6 ) . O n y t r o u v e en p a r t i c u l i e r la c o r r e s p o n d a n c e é c h a n g é e avec l e p r é f e t m a r i t i m e d e T o u l o n , les m i n i s t r e s des A f f a i r e s é t r a n g è r e s e t d e la G u e r r e 1 5 7 , les d i r e c t i o n s ( n o t e s au m i n i s t r e ) e t d i v e r s c o r -

147) 148) 149)

Successivement les généraux Bouet, Millot, Brière de l'Isle, Roussel de Courcy, puis général Jamont, commandant la division d'occupation du Tonkin et de l'Annam (1886). Essentiellement correspondance adressée au capitaine de vaisseau commandant la Marine au Tonkin, chef de la division navale. Les journaux de marches et d'opérations du 1er semestre se trouvent dans BB^ 1957 ( f o s 61-250) : 31 juillet 1884, envoi des rapports détaillés des différents chefs de corps sur les opérations contre Bac-Ninh et Honghoâ (février-avril 1884). En revanche, on trouve dans B B 4 1956 les ordres généraux et particuliers et les états des mouvements des bâtiments de la station locale de janvier à décembre. Pour le mois de janvier, voir aussi BB 4 1958 : 19 janvier 1884, compte-rendu de l'expédition contre Sontay, avec croquis; le duplicata se trouve dans BB 4 1968.

150) 151)

152)

153)

154) 155) 156) 157)

Ordres généraux (janvier-mars) et états des mouvements des bâtiments de la flottille puis division navale du Tonkin (4e trimestre 1884-4e trimestre 1885). On y trouve essentiellement la correspondance et les rapports du commandant de la Marine, chef de la division navale (capitaine de vaisseau de La Bonninière de Beaumont) et du commandant particulier de la Marine à Hanoï (capitaine de frégate Bugard). A la fin du volume, états des mouvements des bâtiments de la division navale du Tonkin, décembre 1885-novembre 1886. Pour l'année 1887, voir B B 4 1207 (cf. p. 383) et, pour 1888, B B 4 1427 ( c f . p. 393). On trouve ici les rapports du commandant de la station navale de Cochinchine et du corps expéditionnaire (capitaine de vaisseau Rivière) puis du commandant supérieur au Tonkin (général Bouet). On trouve ici les états et rapports de la station de Cochinchine pour le 3e trimestre 1884 et, à la fin du volume, les états des mouvements des bâtiments de la station locale pour l'ensemble de l'année 1884. Harmand, à partir du 8 juin 1883. A la fin du volume, états des mouvements de la station navale de Cochinchine (à partir du mois de mai) puis de la flottille du Tonkin (à partir de juillet). Lemaire, nommé par décret du 1er septembre 1884. Voir aussi la sous-série BB^. On pourra consulter encore, sous la cote B B 4 2500, les télégrammes échangés entre les ministres de la Guerre et de la Marine et les autorités civiles et militaires au Tonkin (cf. p. 394).

389

II Archives ministérielles

BB4

respondants, dont les consuls. S'y ajoutent les articles B B 4 1971 (documents diplomatiques imprimés: affaires du Tonkin, 1874-1883; affaires de Chine) et 1975 (collection de photographies de Phu-Sa et de Sontay, un album). 1993-1994. Affaires du Mékong et du Siam (1893-1894). On trouve dans ces deux volumes la correspondance échangée entre le ministre de la Marine et le commandant en chef de la division navale de l'Extrême-Orient, le chef de la division navale de Cochinchine et le ministre des Affaires étrangères 158 .

B B 4 1995-1999. Affaires des Nouvelles-Hébrides. Correspondance échangée avec la division navale du Pacifique, le gouverneur de la Nouvelle-Calédonie et les ministres des Affaires étrangères et des Colonies. Pour les lettres reçues jusqu'en 1893, il s'agit le plus souvent de copies; d'autre part, à partir de 1894, classement chronologique unique, avec table. Le détail des cotes est le suivant: B B 4 1995-1996 (1875-1893), 1997-1998 (1894-1900), 1999 (1901-1907) 159 . B B 4 2008-2018. Expédition de Chine (1900-1902). A été regroupée sous ces cotes la correspondance échangée entre le ministre de la Marine et les autorités ou les formations suivantes: Escadre de l'Extrême-Orient; minutes, B B 4 2008 (31 mai 1900 - 7 mai 1902); lettres reçues, B B 4 2010 (17 mai - 25 juillet 1900), 2011 (26 juillet - 25 septembre 1900), 2012 (24 septembre 1900 - 18 février 1901), 2013 (18 février - 10 août 1901), 2014 (12 août 1901 - 6 mai 1902). Division navale de Cochinchine et station locale de l'Annam et du Tonkin; minutes, B B 4 2009 (15 juin 1 9 0 0 - 4 avril 1902); lettres reçues, B B 4 2015 ( 2 janvier 1900 - 28 avril 1902) 160 . Corps expéditionnaire de Chine; minutes, B B 4 2009 (26 juillet 1900 - 21 mars 1902); lettres reçues, BB 4 2015 (17 juillet 1900 - 4 mai 1902) 161 . Ministre des Affaires étrangères; minutes, B B 4 2 0 1 8 ( 1 3 juin 1900 — 17 mars 1902); lettres reçues, BB 4 2017 (7 avril 1 9 0 0 - 16 avril 1902). Ministre de la Guerre ; minutes, B B 4 2018 (20 septembre 1900 - 1 er juillet 1902); lettres reçues, B B 4 2016 (30 juillet 1900 - 26 juin 1902). Ministre des Colonies; minutes, B B 4 2018 (15 juin 1 9 0 0 - 13 février 1901); lettres reçues, BB 4 2016 (16 juin 1900 - 6 décembre 1901). Le reste de la correspondance se rapportant à l'expédition de Chine se trouve dans les articles suivants: B B 4 2009 et 2018 (minutes); 2015 et 2016 (lettres reçues). A signaler plus particulièrement les rapports au ministre (dans B B 4 2009) et la correspondance reçue du préfet maritime de Toulon (dans B B 4 2016) 162 .

158)

Pour le Siam, voir aussi, dans le fonds de la division navale de l'Extrême-Orient, l'article BB 4 1552 (cf. p. 387).

159)

Pour l'année 1908, voir l'article BB 4 2394 ( c f . p. 394) et, pour l'ensemble, l'article BB 4 1609 dans le fonds de la division navale du Pacifique ( c f . p. 379). Correspondance peu importante après le 20 octobre 1900. Correspondance peu importante. On pourra consulter encore les télégrammes expédiés et reçus par le ministre entre le 9 avril et le 6 juillet 1900, dans le registre BB 4 2504 (cf. p.394).

160) 161) 162)

390

Ministère de la Défense: Service historique de la Marine La correspondance des divisions et stations navales doit enfin être complétée par celle des officiers, dans laquelle on trouve notamment les lettres reçues des bâtiments isolés, dont les transports de l'Etat. Les minutes peuvent se trouver dans BB^ ou BB 4 et les lettres reçues dans BB^ ou BB 4 , selon les années 163 . Dans l'ensemble, cette correspondance présente un caractère essentiellement technique (rapports de traversée, renseignements sur les bâtiments eux-mêmes et sur les conditions de navigation), mais on y trouve aussi des rapports généraux plus ou moins détaillés donnant des renseignements de toute nature. Les lettres reçues représentent en particulier une source de premier ordre pour la connaissance des conditions de transport des condamnés; elles apportent de nombreux renseignements sur l'état sanitaire et l'hygiène (rapports médicaux), les vivres, la discipline et, parfois, sur les prisonniers eux-mêmes. Citons par exemple le rapport d'ensemble du commandant de YOrne sur sa campagne de 1874 (BB 4 988,1er janvier 1875), celui du commandant du Rhin, du 26 octobre 1876 (BB 4 1067) et le rapport de fin de campagne du commandant de la Garonne, du 8 mars 1873, qui donne des détails intéressants sur le comportement des déportés: « . . . ils avaient commencé à faire circuler entre eux un journal intitulé Le Spectre, dont on devine aisément l'esprit. Le principal rédacteur était un certain Renard, ancien secrétaire de R o s s e l . . .» (BB^817) 1 6 4 . A côté des archives du Bureau des Mouvements et des fonds propres des divisions et stations navales, on trouve encore dans la sous-série BB 4 des archives provenant des 1er et 3e bureaux de l'état-major général. On consultera plus particulièrement les articles suivants: BB 4 1341 Dossier du passage de Vénus sur le soleil en 1864 1 6 5 . A la fin du volume, sous la rubrique «documents divers», on trouve un plan de Pékin en 1875. BB 4 1365-1367. Analyses de correspondances et extraits de presse concernant les colonies françaises et étrangères et divers Etats. Dans l'ensemble, ces notes présentent peu d'intérêt; on en trouvera le détail dans le répertoire de la sous-série BB 4 . BB 4 1372-1373. Pièces diverses. A signaler un avant-projet concernant les établissements de Port-Courbet (baie d'Hongay), cartes et plans, 1887 (BB 4 1372) 166 ; un plan de la concession française de Tien-Tsin, 1875; un plan de l'arsenal de Foutchéou, s.d. (1882); une série de vues panoramiques et de plans gouachés des ouvrages de défense de Vladivostok, Port-Arthur, Ning-haï, de l'embouchure du Peï-ho, de Weï-haï-weï, Ting-haï (îles Chusan), Chin-haï, Swatow, Amoy, de la rivière de Canton, de Pankhoï, Tchefou et Yokohama (BB 4 13 73) 167 . BB 4 1379-1382. Lettres reçues du ministère de la Guerre, 18 76-188 7 1 6 8 . Cette correspondance est particulièrement intéressante pour l'étude de l'occupation du Tonkin. A noter, à la date du 1er décembre 1887, un important dossier concernant la remise au département de la Marine de la Direction des Affaires militaires au Tonkin et en Annam (BB 4 1381, pp. 281-319) 169 et, à la date du 163) 164) 165)

Se reporter aux divers répertoires. Inventaire analytique pour BB^ 8 1 8 et 819. Voir aussi la correspondance du gouverneur de la Nouvelle-Calédonie (cf. p. 369). Ce volume provient exceptionnellement du Bureau des Mouvements.

166)

A compléter par une note du directeur du matériel, du 18 mai 1 8 8 7 ( B B 4 1 3 7 7 , pp. 2 1 9 - 2 3 3 ) .

167)

Voir le dossier correspondant dans B B 4 1 3 9 9 ( c / p. 392).

168)

Ces lettres complètent la correspondance du ministre de la Guerre classée dans la sous-série BB^ (cf. p. 371).

169)

Recopie en partie mais complète aussi le dossier conservé dans BB^ 972.

391

II Archives ministérielles 15 décembre, une collection des ordres, notes, circulaires et décisions du général commandant la division du Tonkin et de l'Annam, à partir de janvier 1886 {ibid., pp. 383-791). On peut citer encore la copie d'un rapport de l'attaché militaire à la légation de France en Chine sur les arsenaux de Foutchéou, Shanghaï et Tien-Tsin, 13 août 1872 (BB 4 1382, pp. 319-365), les procès-verbaux de la commission chargée par le ministre de la Guerre de procéder à des études préliminaires relatives à la création d'une place maritime pouvant servir de base d'opérations au Tonkin, 1885, pièces jointes, dont un très beau plan de la ville de Quang-Yen en novembre 1883 (ibid., pp. 665737), et des notes sur la défense de Hong-Kong, sur l'escadre anglaise des mers de Chine et sur Vladivostok, 1885-1886 (ibid., pp. 743-762). La répartition des lettres est la suivante: BB4 1379 (1876-1884), 1380 (1885-1886), 1381 (1887), 1382 (1869-1887)170. 4 BB 1383-1392 et 1420-1422. Lettres reçues du ministère des Affaires étrangères, 18671888 17 '. Cette correspondance intéresse particulièrement la Chine, surtout entre 1883 et 1885. La répartition des lettres est la suivante: BB4 1383 (1867-1881), 1384(1882), 1385 (1883), 1386 (1884, 1er semestre), 1387 (1884,2e semestre), 1388 (1885, 1er semestre). 1389 (1885, 2e semestre), 1390(1886,1er semestre), 1391 (1886,2e semestre), 1392(1887), 1420 (1888,1er semestre), 1421 (1888,3e trimestre), 1422 (1888,4e trimestre). BB4 1395-1399 et 1426. Lettres reçues des commandants à lamer, 1870-1888. Cette correspondance complète celle des divisions et stations navales. C'est ainsi qu'on y trouve, à la date du 2 juin 1873, une lettre du commandant en chef de la division navale des mers de Chine et du Japon donnant des renseignements sur l'arsenal de Foutchéou (BB4 1395, pp. 613-626). Dans l'ensemble, il s'agit surtout de renseignements d'ordre strictement militaire, qui forment parfois de véritables études, comme les notes du commandant du Lutin sur les fortifications du Yang-Tsé-Kiang, 16 décembre 1882, avec croquis (BB 4 1397, pp. 982-1010), et sur l'arsenal et les fortifications de Canton, 28 décembre 1882 (ibid., pp. 1052-1067), ou l'envoi par le commandant en chef de la division navale des mers de Chine et du Japon, le 5 juillet 1883, d'un rapport du vice-consul à Foutchéou sur les forces militaires de l'empire chinois (BB 4 1398, pp. 131-163)172. Citons encore la note du commandant du Lutin sur la marine chinoise, 18 mars 1883 (ibid., pp. 182-221), une note du commandant du Primauguet sur les fortifications du Yang-Tsé, juillet 1886, avec croquis (BB 4 1399, pp. 393 449), et surtout l'important dossier constitué par les notes relatives aux ouvrages de défense des divers points des mers de Chine (division navale de l'Extrême-Orient, décembre 1886) (ibid., pp. 823-965)173. La répartition des lettres est la suivante: BB4 1395 (1870-1873),

170)

172)

Pour l'année 1888, les lettres de la Guerre sont confondues avec la correspondance reçue des autres ministères (BB^ 1419); o n y trouve notamment une note de l'attaché militaire à Tokio sur la compagnie de navigation Nippon-Yusen Kwaisha (pp. 182-198) et trois états des flottes de Foutchéou et de Canton (pp. 2 2 4 sq.). Ces lettres complètent la correspondance du ministère des Affaires étrangères classée dans la sous-série B B 3 (cf. p. 370). Une autre copie du même rapport se trouve aux pages 2 6 9 - 3 0 9 .

173)

Les plans correspondants se trouvent dans l'article BB^ 1 3 7 3 (cf. p. 391).

171)

392

Ministère de la Défense: Service historique de la Marine 1396(1874-1879), 1397(1880-1882), 1398(1883-1885), 1399(1886-1887), 1426(1888). BB 4 1400 et 1427. Lettres reçues des gouverneurs des colonies, 1877-1888 174 . Cette correspondance intéresse en particulier l'Indochine. C'est ainsi qu'on y trouve la copie de deux lettres du général Munier, commandant la division d'occupation du Tonkin et de l'Annam, au ministre de la Guerre, 4 et 25 décembre 1887 (BB 4 1427, fos 4-24 v«) 175 , et la totalité des rapports du général Bégin, commandant en chef des troupes de l'Indochine, sur la situation politique et militaire en Annam et au Tonkin pendant l'année 1888 {ibid). BB 4 1401-1408 et 1428-1429.Lettres des consuls,1865-1888. Cette correspondance complète les lettres des consuls conservées dans la sous-série BB 3176 . La répartition des lettres est la suivante: BB 4 1401 (1865-1875), 1402(1876-1883), 1403 (1884), 1404 (1885), 1405 (1886,1er semestre), 1406 (1886, 2e semestre), 1407 (1887, 1er semestre), 1408 (1887, 2e semestre), 1428 (1888, 1er semestre), 1429 (1888, 2e semestre). On trouvera encore quelques renseignements sur la Chine et sur les possessions anglaises dans les lettres reçues de l'attaché naval à Londres entre 1879 et 1885 (BB 4 1409-141Γ) et sur la contrebande de guerre avec la Chine dans les lettres reçues des particuliers (BB 4 1416). Enfin, signalons quelques pièces isolées: Rapports sur la défense des côtes du Japon, 1876-1877 (BB 4 1434, pp. 159-252). Copie d'un rapport de M. Jourdan, capitaine du Génie, sur un voyage dans le golfe de Tartarie et la baie de Castries, juillet-août 1868 (BB 4 1447, pp. 277-308). Deux études, peu originales, du colonel Laurent et du capitaine de Trentinian sur le Tonkin, 1883 et 1881 (BB 4 1449, fos 146-211 et pp. 242-302). Trois études de l'état-major général, note sur les affaires du Tonkin, 1879-1880 (BB 4 1450, pp. 673-680, minute; pp. 688-694, texte autographié), rapport sur l'armée britannique (armée des Indes et forces coloniales), 1883 (BB 4 1451, pp. 350-401), note sur les frontières de l'Indochine française, question du Laos, du Siam et de la péninsule malaise du Chieng-Mai, 1884 (ibid., fos 427428). A signaler, enfin, les articles suivants: BB 4 1629-1630. Passagers, états numériques des passagers transportés de France aux colonies et réciproquement. Intéresse en particulier l'expédition de Chine (1859-1861), la Nouvelle-Calédonie, la Cochinchine et le Tonkin. BB 4 1631 Transport des insurgés, compte des dépenses, correspondance, notes et états, 1871 -1872. On trouvera également das cet article le Règlement sur le service à bord des bâtiments destinés à la transportation à la Nouvelle-Calédonie des condamnés aux travaux forcés, 19 mars 1873 (Paris, Impr. nat., 1873). BB 4 1633-1648. Listes nominatives de passagers, 1872-1904. Classement chronologique 177 .

174) 175) 176) 177)

Ces lettres complètent la correspondance des gouverneurs classée dans la sous-série BB^ (cf. p. 368). o Ces deux lettres ne figurent pas dans Β Β 972. Cf. p. 369. Se reporter au répertoire numérique. Voir aussi la correspondance reçue de la direction puis du ministère des Colonies dans BB 3 (cf. p. 371).

393

II Archives ministérielles BB 4 2019 Rapport d'ensemble sur les opérations du corps expéditionnaire de Chine (1900-1901). BB 4 2393 Étude sur la Marine au Tonkin et en Chine (1882-1884). BB 4 2394 Nouvelles-Hébrides. Correspondance échangée avec le ministère des Affaires étrangères et lettres reçues de la division navale du Pacifique, 1908. BB 4 2395 îles Marquises. Etude très intéressante sur l'administration, la population et l'économie de l'archipel, s.d. (1888). BB 4 2436 Opérations sur les côtes de Chine (1884-1885), copie de lettres et de télégrammes. Plan de campagne contre la Chine (1892). Projet d'opérations contre le Siam (1893). BB 4 2439 Tonkin (1883-1890). Crédits, documents parlementaires et pièces diverses, cartes. BB 4 2500-2504. Enregistrement des télégrammes expédiés et reçus concernant le Tonkin (5 juillet 1885 - 21 janvier 1887), la Nouvelle-Calédonie et le Pacifique (6 mai 1886 - 19 décembre 1887), l'Indochine (5 avril 1888 - 14 février 1890), l'Extrême-Orient (6 juillet 1894 - 25 janvier 1896), la Chine (9 avril - 6 juillet 1900). BB 4 2511 Correspondance du capitaine de frégate Philibert, commandant de la Durance et de la station locale des îles de la Société. Enregistrement de la correspondance adressée au ministre et au chef de division, 19 juin 1893 — 17 octobre 1895 178 4 BB 2512 Idem. Enregistrement de la correspondance échangée avec les gouverneurs, 12 juin 1893 - 26 juillet 1895, et des instructions adressées aux commandants des bâtiments de la station locale, 19 février 1894 — 26 juin 1895. BB 4 2514 Enregistrement de la correspondance expédiée et reçue par le capitaine de vaisseau Philibert, commandant du Descartes et commandant supérieur de Kouang-Tchéou-Wan, 27 décembre 1897 — 7 février 1900. BB 4 2515 Escadre de l'Extrême-Orient. Liste des états-majors, 1900-1901. Journal de navigation du chef d'état-major, 1er août 1900 — 13 octobre 1901. Copie de notes et de rapports sur les événements de Chine (3 cahiers). Instrument de recherche: Répertoire numérique dactylographié; certains articles ont fait l'objet d'un inventaire analytique, dont BB 4 1365-1367,1379-1392,1395-1411, 1416, 1420-1422, 1426-1429, 1434, 1447,1449-1451 (inventaire par pays et régions géographiques ou par matières). Sous-série BB^ — Marines étrangères La sous-série BB 7 ne représente pas un fonds homogène: les dossiers qui la constituent proviennent aussi bien des représentants diplomatiques à l'étranger puis des attachés navals que des bureaux de l'état-major et certaines pièces isolées y ont été incorporées en raison de leur nature et non de leur origine. Les articles suivants intéressent un certain nombre de pays de l'Asie et de l'Océanie: BB78

178)

394

Documents divers, 1786-1842. Note sur le cap de Bonne-Espérance et sur Ceylan adressée au Directoire exécutif par Louis Monneron, ci-devant agent de la Marine française au cap de Bonne-Espérance et à l'île de Ceylan, 29 Les articles 2511, 2512, 2514 et 2515 proviennent de la succession du vice-amiral Philibert.

Ministère de la Défense: Service historique de la Marine germinal an V (4 p.); «observations sur les établissements français en Afrique et en Asie et sur leurs rapports avec la nation anglaise», par Gourlade (copie), s.d. (époque révolutionnaire) (34 p.); «projet d'entreprise sur le commerce anglais des Indes orientales», par Théodore Contamine, 18 pluviôse an VIII (4 p.); «état des canons, munitions et ustanciles d'artillerie nécessaires pour l'équipage de siège destiné à rester dans l'Inde», s.d. (après 1786) (9 p.); «observations diverses sur un projet d'expédition pour l'Inde» et «projet de chargement de deux vaisseaux pour l'Inde», par Saint-Céran et J.J. Boyer, Port Nord-Ouest, Ile de France, 24 juin 1802 (8 + 16 p.); «précis du mémoire présenté au Premier Consul de la République le 27 ventôse an VIII par les citoyens Pariset frères», sur la possibilité de s'emparer avec vingt mille hommes de toutes les possessions anglaises depuis Surat jusqu'à Ganjam et du port de Trinquemalee «et du même coup faire sauter la banque de la Compagnie» (35 p.); «théorie à l'usage des compagnies de cipaies», par A. Blin, capitaine de grenadiers d'Infanterie de Marine, Karical, 1842, avec traduction en malabar (40 p.); correspondance entre le ministre de la Marine et des Colonies et le ministre des Relations extérieures au sujet du passage de Cavaignac, nommé résident et commissaire général des relations commerciales de la République à Mascate, sur les bâtiments de la division destinée aux Indes orientales, an XI (1802-1803); lettre de Cossigny au ministre de la Marine et des colonies, proposant d'envoyer deux cents ou trois cents hommes de troupe à Manille en prévision d'une attaque des Anglais, 9 ventôse an V (4 p.);mémoires divers sur Java, dont une notice sur Batavia, par Cossigny, 14 ventôse an X (6 p.); relation d'une mission au Siam et en Cochinchine, extraite de la Gazette de Calcutta, 24 juillet 1823 (40 p.); «notes sur les établissements des Anglais dans les mers du Sud», par Hamelin, s.d. (26 p.) 179 . BB^ 23-24 Russie. Correspondance reçue de l'attaché naval à Saint-Pétersbourg, 18891899 et 1900-1904. On trouve aussi dans ces deux articles des documents de diverses origines et provenant notamment de la force navale des mers d'Orient puis escadre de l'Extrême-Orient. Par exemple: renseignements sur Port-Arthur et sur le port de Dalny, avec plans 180 ; notes sur les défenses de Vladivostok, août 1902, avec plans 181 ; lettres originales du commandant en chef de la force navale des mers d'Orient, n ° 63, du 24 août 1902, accompagnant l'envoi des travaux du lieutenant de vaisseau Audemard sur la défense de Port-Arthur, de Nagasaki, de Tchéfou et de la rivière Min (Foutchéou), avec cartes et plans de PortArthur et de Nagasaki, et n ° 57, du 10 décembre 1903, accompagnant l'envoi de renseignements sur les défenses de Port-Arthur, avec plan. BB^ 31 Marines étrangères secondaires. Chine (1892-1913): rapports des attachés militaires en Chine, au Japon et à Londres, transmis par le ministère de la Guerre, puis, à partir de 1906, rapports de l'attaché naval à Tokio; notes de l'état-major et des Affaires étrangères. A signaler une note sur les défenses de

179) 180) 181)

Concerne surtout la Nouvelle-Galles (Port-Jackson). Annexes à la lettre n° 96, du 25 octobre 1902, conservée dans BB 4 1658. Correspondant à l'envoi du 26 septembre 1902, dont le bordereau est également conservé dans BB 4 1658.

395

II Archives ministérielles Chin-Haï, avec un beau plan chinois de l'embouchure de la rivière de NingPo (30 octobre 1906), un rapport imprimé du vice-roi de Nankin sur les fortifications du bas-Yang-Tsé, avec traduction jointe (juillet 1907), et une étude de l'attaché militaire suédois à Tokio et à Pékin sur la défense des côtes de la Chine, illustrée de très nombreuses photos (1909); s'y ajoutent quelques lettres originales du commandant en chef de l'escadre puis division navale de l'Extrême-Orient 182 . Siam(1893,1895,1898,1902,1906-1909, 1911):lettres des Affaires étrangères et quelques lettres de l'attaché naval à Tokio. Perse et Bélouchistan (1908, 1911). Océanie (1909). BB732 Guerre sino-japonaise, 1894-1895. Quelques ouvrages imprimés et extraits de presse sans grand intérêt. Copies de lettres du commandant en chef de la division navale de l'Extrême-Orient, 12 novembre 1894 - 6 avril 1895¡quelques pièces jointes se trouvent ici en original 183 . BB733 Guerre hispano-américaine. Correspondance du consul de France à Manille, 25 août 1 8 9 6 - 6 janvier 1901 184 . 7 BB 34 Guerre hispano-américaine. Lettres reçues des commandants à la mer 185 , du ministère des Affaires étrangères 186 et des représentants diplomatiques, 23 avril - 1er octobre 1898 187 . 7 BB 35 Guerre hispano-américaine. Extraits de presse étrangère et études réalisées par l'état-major de la Marine. BB 7 36 Études et ouvrages étrangers, certains traduits, sur la guerre hispano-américaine. En fait, cet article et le précédent intéressent peu les Philippines et peuvent être négligés. BB 7 61-66 Japon. Correspondance reçue de l'attaché naval à Tokio, 24 avril-décembre 1899 1 8 8 , 1900-1901, 1902,1903, 1904 et 1905. 7 Guerre russo-japonaise.Correspondance reçue de l'escadre de l'Extrême-Orient BB 67 et de Marine Saigon (division de réserve), de la division navale de l'océan Indien et de Marine Diégo-Suarez, des bâtiments isolés et de diverses autorités maritimes, 1904-1905. Correspondance reçue de l'attaché naval à SaintPétersbourg, 1904-1905.

182)

A noter une lettre du 12 juin 1901 intéressant les défenses de Colombo. En revanche, une autre lettre, concernant la défense de Tchéfou et de la rivière Min a été classée dans l'article BB' 24 (voir ci-dessus). 183) Elles ont été distraites de la correspondance de la division navale conservée dans la sous-série Β B 4 ; voir en particulier les articles BB 4 1273 et 1283. 184) Voir aussi, dans le fonds de la division navale de l'Extrême-Orient, les articles BB 4 1539 et 1556 et la correspondance des consuls dans la sous-série BB , en particulier BB 3 1 1 0 2 ( 1 8 9 8 ) , 1111 (1899) et 1117 (1900). 185) Voir aussi la correspondance de l'escadre puis division navale de l'Extrême-Orient dans la soussérie BB 4 ( c f . p. 386). 186) Voir aussi BB 3 1096 et surtout BB 3 1098 ( c f . pp. 370-371). 187) Quelques lettres postérieures de l'attaché militaire à Washington. 188) Le premier attaché naval à la légation de France à Tokio fut le lieutenant de vaisseau Boissiere (Jacques); nommé par décret du 15 janvier 1899, il prit ses fonctions le 24 avril suivant. Ses successeurs furent le lieutenant de vaisseau Martinie (Marie-Edouard-Raymond), du 27 janvier 1903 au 1er avril 1911, et le lieutenant de vaisseau puis capitaine de frégate Brylinski (RogerAuguste), du 1er avril 1911 à 1919. On trouve aussi dans les articles 62-65 et 127-128 quelques pièces provenant des ministères de la Guerre et des Affaires étrangères et de l'escadre de l'Extrême-Orient.

396

Ministère de la Défense: Service historique de la Marine

BB7 68

BB7

BB7 BB7 BB7 BB7 BB7

Guerre russo-japonaise. Correspondance reçue des ministères des Affaires étrangères, des Colonies, 1904-1905, et de la Guerre, 1904-1906, et des attachés navals à Londres, Berlin, Rome et Washington, 1904-1907. Note sur les questions de droit international (1907). 69 Guerre russo-japonaise. Chronologie des opérations, 1904 (un registre). Coupures de presse, 1904. Correspondance officielle échangée entre les gouvernements russe et japonais à partir du 28 juillet 1903 (préliminaires de la guerre), impr. 70 Guerre russo-japonaise. Coupures de presse, 1905. Traduction de documents étrangers, 1904-1905. 71-73 Guerre russo-japonaise. Publications japonaises, 1904-1906. 74 Guerre russo-japonaise. Etude de la 1ère section de l'état-major général sur les opérations de la guerre,multigr. 75,120-122. Correspondance reçue de l'attaché naval à Saint-Pétersbourg, 19061908 189 ,1909-1910, 1911-1912 et 1913. 127-128. Correspondance reçue de l'attaché naval à Tokio, 1906-1909 et 1910-1913.

Instrument de recherche: Répertoire numérique dactylographié; certains articles ont fait l'objet d'un inventaire détaillé. Sous-série BB8 - Cabinet du ministre, conseils, commissions On peut trouver dans cette sous-série quelques compléments aux sous-séries précédentes et notamment l'enregistrement des télégrammes depuis 1873. Instrument de recherche: Répertoire numérique dactylographié.

Série CC — Personnel Sous-série CÖ - Etat-major de la flotte Outre les minutes de la Direction du Personnel depuis 1870, on trouvera dans cette soussérie la matricule des officiers de vaisseau depuis 1789. D'autre part, un certain nombre de documents concernant les campagnes de guerre depuis 1827 ont été regroupés sous les cotes CC1 1154-1158. On consultera plus particulièrement les dossiers suivants: Station de l'Indochine, 1844-1845, et affaires d'Océanie, 1844-1846 (CC1 1155). Affaire de Pétropolowski, 1854 (CC1 1156). Attaque de Shanghaï, 1855, prise de Canton, 1857;prise des forts du Peï-Ho, 1858;prise de Tourane, 1858-1859; Cochinchine, 1859-1863 (CC1 1157). Tonkin, 1873; Nouvelle-Calédonie, 1878-1879 (CC1 1158).

189)

Pour les années 1904 et 1905, la correspondance de l'attaché naval à Saint-Pétersbourg a été classée dans le dossier de la guerre russo-japonaise (BB 7 67). Dans la correspondance de l'année 1906, on trouvera notamment les comptes rendus des procès des amiraux Rojeswenski et Niébogatoff.

397

II Archives ministérielles Instrument de recherche: Répertoire numérique dactylographié. Sous-série CC2 - Corps assimilés Correspondance depuis 1870 et matricules depuis 1789, concernant notamment les officiers de santé, les ingénieurs, les commissaires et les officiers d'administration, dont certains ont pu exercer leurs fonctions aux colonies. Instrument de recherche: Répertoire numérique dactylographié. Pour cette sous-série, comme pour la précédente, on consultera également la notice d'Etienne Taillemite, Les archives modernes de la Marine et les archives du Service hydrographique, Paris, Académie de Marine, 1964, pp. 15-19. Sous-série CC7 - Dossiers individuels Cette sous-série concerne toutes les catégories de personnel ayant servi dans la Marine depuis la Révolution, à l'exception des troupes de la Marine, dont les dossiers ont été transférés aux Archives de la Guerre (Service historique de l'Armée); d'autre part, il s'agit essentiellement de dossiers d'officiers. On trouvera donc dans cette sous-série des renseignements généralement très complets non seulement sur l'état-civil et la carrière des chefs des divisions et stations navales et des commandants de bâtiments, mais aussi sur le personnel ayant servi aux colonies ou bien à l'étranger, comme les attachés navals, ou encore pour le compte d'autres pays, comme, par exemple, le lieutenant de vaisseau Prosper-Marie Giquel, 1835-1886 (CC ' 1020), et le lieutenant de vaisseau Paul-Alexandre Neveue d'Aiguebelle, 1831-1875 (CC^ 1850), qui furent chargés par le gouvernement chinois, en 1866, de diriger la création de l'arsenal de Foutchéou. Il n'existe pas d'instrument de recherche pour cette sous-série. Les dossiers individuels ne sont communicables que cent vingt ans après la naissance des intéressés.

Série GG — Documents divers Sous-séries GG1 — Mémoires et projets divers; GG2 - Papiers provenant de successions, dons et acquisitions Un certain nombre de documents de cette série composite intéressent l'Asie et l'Océanie; ils sont d'intérêt et d'importance très variables. On consultera plus spécialement les articles suivants: GG* 38

1 90)

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Pièces diverses, 1791-1829. Correspondance au sujet d'un projet d'expédition de négociants de Lorient sur les côtes du Kamtchatka et en Chine, 1791 ; réclamations de Péron et Lesueur, membres de l'expédition Baudin, 18031806; deux lettres de Jean-Baptiste Eyriès au sujet de la traduction et de l'édition de l'ouvrage de Broughton,^ Voyage of Discovery to the Pacific Ocean . . ., 1806 190 ; rapport au ministre et deux lettres de Freycinet au sujet

B r o u g h t o n (William-Robert), Voyage de découvertes Pacifique . . ., Paris, D e n t u , 1 8 0 7 , 2 vol. in-8°.

dans la partie septentrionale

de

l'Océan

Ministère de la Défense: Service historique de la Marine

CGI 46

GG^ 197

GG^ 28

GG^ 38

de la publication de la partie nautique du Voyage de découvertes aux terres australes, 1814 191 ; notes sur la Nouvelle-Galles du Sud, s.d. (1818); projets de reconnaissance de l'Australie, de la Nouvelle-Guinée et des îles Salomon, s.d. (1820-1821); proposition d'expédition et d'établissement en NouvelleZélande, par le baron de Thierry, 1825 192 ; mémoire sur les îles Sandwich, par Morineau, 1829. Pièces diverses, 1859-1872. Notes sur la Cochinchine, par le lieutenant de vaisseau Chevalier, 1863 ; notice sur les forêts de la Cochinchine, par Korn, sous-ingénieur de la Marine, 1864 193 ; expédition du Yang-Tsé supérieur, par le lieutenant-colonel H.A. Sarei, de la Société royale de géographie, 1861, texte anglais et traduction; l'insurrection des Toeping en Chine, par Prosper Giquel, 1862; coupures du North China Herald (de Shanghaï) sur le même sujet, 8 février et 9 mars 1862 ; notice sur Formose (supplément au Overland China Mail, de Hongkong, du 15 décembre 1860)¡mémorandum anglais sur l'immigration chinoise (traduction), s.d.; analyse d'une brochure du colonel W.F.B. Laurie sur les possessions françaises dans l'Inde, 1871 ; note sur le commerce aux Indes avec les Pays-Bas, s.d.; extraits de deux lettres du consul général de France aux Indes néerlandaises surla situation de cette colonie, 24 avril 1861, et sur la culture du quinquina à Java, 23 juillet 1865; projet de colonisation de la Nouvelle-Calédonie, par V. Kresser, autographié, 1861 ; projet d'exploration de la Nouvelle-Calédonie, par le chef de bataillon Trêves, 1865 ; notes sur l'application du régime hypothécaire à la Nouvelle-Calédonie, 1872; notes sur les Fidji; rapport de l'enseigne de vaisseau Caillet, adjoint au commandant de la station locale de Tahiti, sur l'archipel des Tuamotu, janvier 1861 (original et copie); note adressée au ministre des Affaires étrangères sur l'expédition de M. Burke en Australie (copie), 1862. Papiers du baron Joseph de Bonnefoux. A noter le journal de bord de la frégate Belle-Poule, 24 messidor an XI — 12 frimaire an XIV, qui intéresse notamment le golfe du Bengale et les îles de la Sonde 194 . Papiers Gougeard 195 . Ce petit fonds intéresse particulièrement la Cochinchine. Outre des correspondances diverses, on y trouve l'enregistrement des rapports concernant la préfecture de Tan-an, juillet 1863 — novembre 1864. Papiers Rocquemaurel 196 . A signaler l'enregistrement de la correspondance reçue et envoyée par le capitaine de vaisseau Rocquemaurel, commandant de la corvette Capricieuse (station de l'Indochine), lOjuin 1850 — 15 mars 1854; cette correspondance, très complète, est d'un grand intérêt.

191)

Freycinet (Louis-Claude Desaulces de), Voyage de découvertes aux terres australes . . ., Paris, Impr. impériale, 1 8 0 7 - 1 8 1 6 , 3 vol. in-4° et 1 atlas gr. in-fol. 192) Sur ce personnage, voir la correspondance de Lavaud, en particulier la lettre au ministre du 19 juillet 1840, d a n s G G 2 50. 193) Publié intégralement, sous le titre Excursion dans les forêts qui s'étendent entre Tay-Ninh et Relim . . ., dans la Revue maritime et coloniale, t. XII, novembre 1864, pp. 4 5 3 - 4 6 5 . 194) La Belle-Poule, sur laquelle B o n n e f o u x était embarqué en qualité d'enseigne, faisait partie de la division de l'Inde, constituée en 1 8 0 3 sous le commandement du contre-amiral Linois. 195) Le lieutenant de vaisseau Gougeard (Auguste) f u t chargé en 1 8 6 3 , comme commandant de la Dragonne, de contrôler la région de Tan-an et de Tan-hoa. Il termina sa carrière c o m m e capitaine η

196)

de vaisseau. Son dossier est conserve sous la cote CC 1051. Le dossier du capitaine de vaisseau Rocquemaurel (Louis-François-Gaston-Marie-Auguste) est conservé sous la cote CC? 2172.

399

II Archives ministérielles GG2 39

GG 2 43

GG2 45

GG 2 50

GG2 59

GG281

GG2 83

Papiers Rigault de Genouilly. A signaler l'original des instructions du ministre au contre-amiral Rigault de Genouilly, commandant de la division navale de la Réunion et de l'Indochine, 24 janvier 1857. Papiers du général Bouet. Enregistrement de la correspondance du général de brigade Bouet, commandant du corps expéditionnaire du Tonkin, 3 juin — 10 septembre 1883. Rapport du lieutenant de vaisseau Duboc sur l'affaire de Sheïpoo (attaque des bâtiments chinois Yu-Yen et Tcheng-King, 15 février 1885). Papiers du capitaine de frégate Lewal 197 , commandant du Linois et commandant supérieur à Yokohama (1870-1872). Lettres reçues, minutes et copies de sa correspondance, notes. Papiers du contre-amiral Lavaud 198 . Minutes de la correspondance du capitaine de corvette puis capitaine de vaisseau Lavaud, commandant de YAube et de la station navale de la Nouvelle-Zélande, mars 1840-1843 ; enregistrement correspondant, jusqu'au 5 juillet 1841 199 Lettres reçues, pour la même période, dont copie d'un long rapport du capitaine de corvette Du Bouzet sur la mission de YAllier aux îles Tonga, Wallis et Fu tuna, du 12 février 1842 200 . Minute d'un mémoire de Lavaud: «Voyage et essai de colonisation à l'île du sud de la Nouvelle-Zélande entrepris à bord de la corvette YAube .. .» Papiers de l'amiral Boué de ^apeyrère. A signaler la «Relation des opérations de la commission de délimitation franco-chinoise aux frontières sino-annamites de 1885 à 1887», par le commandant d'Infanterie de Marine Boiiinais, réprésentant du ministère de la Marine et des Colonies, 1888, manuscrit, 202 p. Ce récit est extrêmement vivant et très intéressant. Papiers du commandant Trêve 201 . «Relation confidentielle d'une mission diplomatique à Pékin» (1861-1862), par le lieutenant de vaisseau Trêve, autographié. Minutes de la correspondance du capitaine de vaisseau Trêve, commandant de Y Atalante et commandant supérieur à Haïphong, 13 juillet - 22 juillet 1884 et 18 novembre 1 8 8 4 - 8 août 1885. Papiers du vice-amiral Clément de La Roncière Le Noury. Copie de correspondances officielles et notes intéressant la Cochinchine (1860-1865); une note sur la puissance militaire du Japon, 1864. Pièces diverses. Copie d'un rapport du commandant du Hugon sur la tournée des missions, 30 septembre 1882; notes sur les mines de charbon du Tonkin,

η

197) 198)

199)

200)

201)

400

Le dossier du capitaine de frégate Lewal ( 1 8 2 6 - 1 8 7 2 ) est conservé sous la cote CC 1583. Charles-François Lavaud (1 7 9 8 - 1 8 7 8 ) fut commandant de la station navale de la NouvelleZélande entre 1 8 3 9 e t l 8 4 3 puis gouverneur des Etablissements français de l'Océanie de 1846 à 1850. Son dossier est conservé sous la cote Q c ) 1404. On trouvera les originaux des lettres adressées au ministre dans l'article BB^ 1011, conservé aux Archives nationales (fonds Marine). L'ensemble de cette correspondance a fait l'objet d'une étude d'Olivier Demeulenaere dans les Cahiers d'histoire du Pacifique 8, janv. 1978, pp. 39-68. Le journal de bord personnel de Du Bouzet est conservé à la Bibliothèque historique de la Marine (manuscrit 380); la période intéressant la campagne de l'Allier se trouve aux f ° s 5 5 v ° - 6 4 (juin 1841-février 1842). Le lieutenant de vaisseau Auguste-Hubert-Stanislas Trêve ( 1 8 2 9 - 1 8 8 5 ) , directeur du port de Tien-Tsin, fut chargé des fonctions de consul à Tien-Tsin puis détaché à la légation de France en Chine ( 1 8 6 1 - 1 8 6 2 ) ; avec le grade de capitaine de vaisseau, il commanda 1 'Atalante du 31 mai 1 8 8 4 au 9 septembre 1885. Son dossier est conservé sous la cote CC^ 4 e moderne 241.

Ministère de la Défense: Service historique de la Marine

GG^ 86

GG^ 98

GG^ 99

GG^ 102

GG^ 103

GG^ 104

GG^ 105

GG^ 113

202) 203) 204) 205)

206)

par le commandant de YAnnamite, 1891 ; note sur les événements de Samoa, 1899; note sur les îles Wallis et Fu tuna, 1900. Fonds Vivielle. Lettres reçues par le capitaine de vaisseau Vivielle, commandant du Villars (division navale des mers de Chine et du Japon puis escadre de l'Extrême-Orient), 1884-1885. Cette correspondance intéresse l'expédition du Tonkin202. Papiers du vice-amiral Besson203. A signaler l'enregistrement de la correspondance du commandant du Dubourdieu (division navale de l'océan Pacifique), 24 janvier 1890 - 22 juin 1893. Fonds Jauréguiberiy. Quelques pièces de correspondance officielle du capitaine de frégate puis capitaine de vaisseau Jean-Bernard Jauréguiberry concernent la Cochinchine et la Chine ( 1858-1861)204. Fonds Abel Aubert Du Petit-Thouars. On consultera dans ce fonds très important la correspondance se rapportant à la campagne de la Vénus entre 1836 et 1839 et surtout à la station navale de l'océan Pacifique de 1842 à 1844205. Fonds Taboulet. Les documents rassemblés par Georges Taboulet proviennent pour l'essentiel de Jules Blancsubé, député de la Cochinchine de 1881 à 1888; ont été réunies ici, à côté de pièces de correspondance et de notes dactylographiées ou manuscrites, diverses brochures de Blancsubé intéressant l'histoire de l'Indochine entre 1879 et 1887. Un dossier sur la piraterie au Tonkin (1889-1909); à signaler une liste des rebelles ayant fait leur soumission depuis le 7 février 1889 (résidence de Bac-Ninh). Fonds Gueydon206. Quelques lettres se rapportant à la campagne de la canonnière Lutin (division navale de l'Extrême-Orient), 21 octobre 1894 — 27 mars 1896. Fonds Page 207 . Correspondance et notes se rapportant notamment à la campagne de la Favorite dans les mers de l'Inde et de la Chine (1841-1844), à la station navale de l'Océanie (1852-1854) et à l'expédition des mers de Chine (1857-1861). Fonds Sainte-Claire-Deville. Quelques documents se rapportant à l'expédition de Chine ( 1900-1901)208

Le dossier du contre-amiral Silvestre-Léopold Vivielle (1831-1909) est conservé sous la cote CC 7 4e moderne 481. Comme capitaine de vaisseau, il commanda le Dubourdieu du 26 avril 1891 au 7 juillet 1893. Jauréguiberry commanda successivement, de 1857 à 1861, la Gironde, \ePrimauguet et la Meurthe (division navale des mers de Chine et du Japon). Abel Aubert Du Petit-Thouars (1793-1864) commanda notamment, avec le grade de capitaine de vaisseau, la frégate Vénus, de 1836 à 1839, puis, comme contre-amiral, la station navale de l'océan Pacifique, sur la Reine-Blanche (28 novembre 1841-31 décembre 1844). Son dossier est conservé sous la cote CC 7 778. Le dossier du vice-amiral Paul-Albert de Gueydon (1857-1929) est conservé sous la cote CC 7 4e moderne 410. f

207) 208)

·.

9

ι

Les documents regroupes ici complètent l'article GG 44, conserve aux Archives nationales. Le dossier du vice-amiral Théogène-François Page (1807-1867) est conservé sous la cote CC 7 1893. Le commissaire de la Marine Henri-Marie-Amédée Sainte-Claire-Deville fut directeur des services administratifs du corps expéditionnaire français.

401

II Archives ministérielles GG 2 115

Fonds Besnard. Quelques notes et copies de lettres concernant l'Indochine, la Chine et le Japon 209 .

Instrument de recherche: Répertoire numérique dactylographié. La communication de certains fonds de la sousserie GG 2 est soumise à l'autorisation des donateurs. Série SS - Guerre de 1914-1918 Les archives de la guerre de 1914-1918, qui constituent la série SS, ont fait l'objet d'un classement méthodique par les soins de la section historique, chargée de tirer les enseignements de la première guerre mondiale. Ne sont mentionnés ici que les sous-séries et les articles qui intéressent directement, en tout ou en partie, l'Asie et l'Océanie. Sous-série Ea — Etat-major général, 1ère section (renseignements, marines étrangères, travaux historiques) Ea 10

Perse, 1918-1920; Inde, 1914-1919; Siam, 1913-1919;Indochine, 19141918; Philippines, 1914-1919;Indes néerlandaises, 1913-1919; Australie, 1914-1919; Nouvelle-Zélande,1914-1918; Nouvelle-Calédonie et NouvellesHébrides, 1916-1919. Ea 76 Chine, 1914-1919. Ea 15 0-153. J apon, 1914-1919. On trouve dans ces trois articles une partie des lettres reçues de l'attaché naval à Tokio 210 ; les renseignements politiques et économiques ont été regroupés dans l'article 153. Sous-Série Eb - Etat-major général, 2e section (bases et points d'appui, mobilisation, réquisitions, transports et ravitaillement) Eb 35 Eb 36

Eb51 EB 58 Eb 94 Eb 119

209)

Points d'appui. Comité consultatif de défense des colonies. Quelques références à Saigon et au cap Saint-Jacques211. Points d'appui. Intéresse essentiellement l'Indochine (Saïgon-cap SaintJacques). Quelques pièces d'intérêt médiocre sur Papeete, Nouméa, Pondichéry et Mascate. A signaler une note sur les Nouvelles-Hébrides (1914) et quelques lettres sur un projet d'annexion par la France des îles Wallis et Fu tuna (1918). Tonnage de la flotte (marine marchande). Japon, 1914-1919. Acquisitions et réquisitions de navires étrangers. Chine et Japon, 1915-1919. Approvisionnements de la flotte, charbons. Océan Indien (Mascate), Pacifique (Nouméa, Papeete), Indochine. Transport de personnel, 1916-1919. Intéresse l'Extrême-Orient.

Le vice-amiral Armand-Louis-Charles-Gustave Besnard (1833-1903) commanda notamment le Ducouedic (division navale de l'Indochine), 1878-1879. En 1889, il fut nommé commandant en chef de la division navale des mers de Chine et du Japon. Son dossier est conservé sous la cote CC^ 2e moderne Β 12. 210) Le fonds de l'attaché naval à Tokio constitue la sous-série Xi (voir plus loin). 211) Voir aussi l'article suivant et le dossier Tz 26.

402

Ministère de la Défense: Service historique de la Marine Sous-série Ec - Etat-major général, 3e section (communications) Ec 11

T.S.F. Pacifique et océan Indien, 1913-1918. Chine et Cochinchine, 19121919; un dossier sur le poste de Shanghaï (1913-1916).

Sous-série Ed - Etat-major général, 4e section (forces navales, opérations) Ed 130

Correspondance expédiée. Extrême-Orient, Pacifique, océan Indien, mer Rouge, 1914-1919 2 1 2 . Ed 131 Télégrammes reçus. Extrême-Orient,Pacifique, océan Indien, mer Rouge, 1914-1920. Ed 132-135.Correspondance reçue. Extrême-Orient, Pacifique, océan Indien, mer Rouge, 1914 2 1 3 , 1915-1916, 1917-1918 et 1919 2 1 4 . Sous-série Ee - Etat-major général, 5e section (défense du littoral) Ee 36

Défense des côtes. Un dossier sur l'Indochine; on y trouve essentiellement les situations mensuelles des bâtiments de la flottille de torpilleurs de Saigon de 1913 à 1918 2 1 5 .

Sous-série Es - Etat-major général, Es 7

secrétariat

Décorations échangées avec la Chine, le Japon, la Perse et le Siam.

Sous-série Gp - Direction générale de la guerre sous-marine, service des maritimes Gp 24 Gp 28

Constitution de la flotte de patrouille. Achats de chalutiers au Japon, 19151918 216 . Divisions de patrouilles. Patrouilles japonaises, 1917-1919.

Sous-série Lh - Division navale d Extrême-Orient Lh 1

212) 213)

214) 215) 216) 217)

218)

patrouilles

et du

Pacifique217

Défense delà concession française de Shanghai', 1913, plans; ordres et circulaires, 26 décembre 1913 - 8 janvier 1916; enregistrement des télégrammes chiffrés reçus et expédiés, 14 janvier 1914 - 18 mai 1915; double de la correspondance adressée au ministre, 4 juin 1914 — 7 janvier 1916 2 1 8 . Quelques lettres de 1913. Quelques lettres de 1913. Ont été regroupées dans cet article et les trois suivants les lettres reçues de la division navale de l'Extrême-Orient (1914-1915), de la division navale de l'Indochine, du gouverneur des Etablissements français de l'Océanie, des ministères des Affaires étrangères et des Colonies et de bâtiments isolés. Quelques lettres de 1920. Voir aussi l'article Tz 27. Voir aussi l'article Xi 3. Placée depuis le 26 décembre 1913 sous le commandement en chef du contre-amiral Huguet, qui devient, au mois de mars 1915, commandant de la division navale d'Extrême-Orient et de la division française détachée en Egypte. Celui-ci quitte son commandement au mois de janvier 1916, sans être remplacé, et 1 ζ Montcalm, qui portait son pavillon, est alors rattaché à la Troisième escadre. La division navale d'Extrême-Orient ne sera rétablie qu'en 1920. S'y ajoute une lettre isolée, du 31 janvier 1914. Du 8 au 22 janvier 1914, la correspondance adressée au ministre est jointe à celle du commandant supérieur des forces navales détachées dans les mers de Chine, dans l'article Lh 6. Entre le 26 janvier et le 4 juin 1914, se reporter aux originaux, classés dans l'article Ed 132.

403

II Archives ministeriélles Lh 2

Lh 3 Lh 4 Lh 5

Lh 6

Double de la correspondance adressée aux commandants des bâtiments, 28 décembre 1913 - 30 décembre 1915; au commandant de la Marine à Saigon, 16 janvier 1914 - 16 décembre 1915; aux gouverneurs, ambassadeurs et consuls, 14 décembre 1913 - 24 décembre 1915 ; à d'autres destinataires, 2 janvier 1914 — 6 janvier 1916. Dépêches ministérielles, 2 janvier 1914 — 4 décembre 1915; lettres reçues de divers correspondants, 3 octobre 1913 — avril 1914. Lettres reçues de divers correspondants, mai 1914 — décembre 1915. Dossiers. Instructions de guerre, 1913-1914, intéressant notamment la défense de l'Indochine 219 ; renseignements communiqués par les autorités anglaises, 1914-1915; inspection générale, 1914; débarquement à Singapour (17-23 février 19 1 5) 220 ; renseignements sur la division, s.d. (juillet 1915). Commandant supérieur des forces navales détachées dans les mers de Chine221. Ordres, 7 février — 22 novembre 1914; double de la correspondance adressée au ministre et à divers destinataires, janvier — 18 novembre 1914; lettres reçues, 6 janvier — 24 août 1914 222 ; enregistrement des télégrammes, 13 août - 10 octobre 1914.

Sous-série Tz - Division navale de Tz 1-3 Tz 4 Tz 5 Tz 6 Tz 7 Tz 8 Tz 9 Tz 10 Tz 11-13

Tz 14 Tz 15-17

219) 220) 221)

l'Indochine223

Ordres particuliers, 26 décembre 1913 — 16 novembre 1917, 17 novembre 1 9 1 5 - 3 1 octobre 1917 et 2 novembre 1 9 1 7 - 3 1 décembre 1919. Ordres concernant l'arsenal de Saigon, 20 novembre 1913 — 24 février 1917. Circulaires, 19 septembre 1913 — 19 mars 1919. Enregistrement des télégrammes chiffres (décryptés) reçus et expédiés, 6 janvier 1912-1920. Enregistrement des télégrammes expédiés, 15 décembre 1913 — 2janvier 1919. Enregistrement des télégrammes reçus, 17 décembre 1913 — 1er janvier 1919. Double de la correspondance confidentielle et secrète expédiée, 10 février 1912 - 10 janvier 1919. Double de la correspondance adressée au ministre, 3 janvier 1913 — 20 mars 1919. Double des lettres adressées aux autres correspondants 224 , 15 décembre 1913 - 28 juin 1915,30 juin 1915 - 17 janvier 1917 et 18 janvier 1 9 1 7 - 3 0 juillet 1918. Dossier mobilisation, 1912-1915. Double de la correspondance expédiée par l'adjudant de division, 10 mai 1913 - 26 janvier 1916, 27 janvier 1916 - 23 février 1917 et 24 février 1917 2 juillet 1918.

Voir aussi l'article Tz 20. A la suite de la mutinerie d'un régiment britannique. Le capitaine de vaisseau Daveluy, commandant du Dupleix, du 7 février à novembre 1914, pendant le séjour du Montcalm dans le Pacifique. 222) Essentiellement du contre-amiral Huguet et de l'attaché naval à Tokio. 223) Aux archives du commandant de la Marine en Indochine, chef de la division navale, ont été joints deux petits fonds: celui de la flottille de défense du cap Saint-Jacques (partie de Tz 26) et celui de la flottille de torpilleurs de Saigon (partie de Tz 27). 224) Gouverneur général de l'Indochine, gouverneur de la Cochinchine, commandants des bâtiments, etc.

404

Ministère de la Défense: Service historique de la Marine Tz 18 Tz 19 Tz 20

Tz 21

Tz 22 Tz 23 Tz 24 Tz 25

Tz 26

Tz 27-28

Répertoire de la correspondance adressée au ministre, 14 mars 1914 — 30 avril 1917. Répertoire de la correspondance adressée au ministre, 5 mai 1917 — 27 juillet 1919, et aux autres correspondants, 10 mars 1 9 1 4 - 5 février 1918 225 Lettres reçues, secrètes et confidentielles, 27 décembre 1911 — 24 juin 1918; instructions de guerre (division navale de l'Extrême-Orient), 11 décembre 1 9 1 2 - 2 3 mars 1914. Lettres reçues du gouverneur général de l'Indochine, 1914-1918 et 1920; arrêtés, décisions et circulaires du gouverneur général, 10 janvier 1913 — 24 juillet 1919; copies de lettres du ministère des Colonies, 1er février 1913 — 24 octobre 1918. Lettres reçues du gouverneur de la Cochinchine, 1914-1918 et 1920; arrêtés, décisions et circulaires du gouverneur, janvier 1913 - 15 novembre 1919. Lettres reçues des résidents, des consuls et des administrateurs, 1914 et 19161919; de diverses administrations. Lettres reçues du commandant des troupes de l'Indochine et du commandant de la place de Saigon, 1914-1919. Lettres reçues du Doudart-de-Lagrée, 31 mai 1918 — lermars 1920226 ; recrutement d'ouvriers indigènes, 1916; recrutement de marins tonkinois, 19171918; fourniture de charbon aux navires neutres. Front de mer du cap Saint-Jacques. Enregistrement de la correspondance reçue et expédiée par le commandant de la flottille de défense du cap SaintJacques, 5 août 1914 — 31 janvier 1919; originaux des lettres adressées au commandant de la Marine en Indochine, 1914-1919, avec lacunes. Flottille de torpilleurs de Saigon. Double de la correspondance du commandant de la flottille de torpilleurs, 17 août 1912 - 24 juillet 1915 et 6 août 1916 — 8 mai 1917; originaux des lettres adressées au commandant de la Marine en Indochine, avec lacunes; pièces jointes, états divers.

Pour la suite de la correspondance reçue (articles 2944), qui présente un caractère essentiellement technique et administratif, on se reportera au répertoire numérique. Sous-série Xi - Attaché naval à Tokio Xi 1 Xi 2

Xi 3 225) 226) 227)

Double de la correspondance adressée au ministre, janvier 1914 — 20 février 19 1 9 227 . Idem, mars-décembre 1919. Torpilleurs construits au Japon (1917): minutes des télégrammes adressés au ministre; double de la correspondance adressée à divers correspondants et lettres reçues concernant le personnel de surveillance et les effectifs; rapports de construction et d'essais. Achats de chalutiers, d'armes et de munitions. Correspondance expédiée et reçue, 1914-1917. Chaque volume de correspondance est également accompagné d'une table, à laquelle o n se reportera de préférence. Rattachée à la division navale de l'Indochine, la canonnière Doudart-de-Lagrée était affectée à la surveillance du Yang-Tsé-Kiang. Le capitaine de frégate Brylinski, attaché naval depuis 1 9 1 1 , fut remplacé, le 21 février 1919, par le capitaine de corvette puis capitaine de frégate Champoiseau. Les lettres originales, reçues par le ministre, se trouvent dispersées dans les différents dossiers de l'état-major, en particulier dans les articles Ea 7 6 , 1 5 0 - 1 5 3 ;Eb 5 1 , 5 8 .

405

II Archives ministérielles Instruments de recherche: Répertoires numériques dactylographiés. Pour la période postérieure à 1920, on pourra consulter les archives se rapportant aux formations suivantes: division navale puis force navale de l'Extrême-Orient (1920-1939); station navale du Pacifique (1920-1939); commandement de la Marine en Indochine (1920-1939); station navale de l'océan Indien (1920-1934 et 1938-1939); division volante des croiseurs (1922-1923). Quant à la correspondance de l'attaché naval à Tokio, elle n'existe qu'entre 1920 et 1934. Toutes ces archives sont très incomplètes, en raison des destructions systématiques qui ont été effectuées en 1940; elles ont été patiemment reconstituées par Monsieur Audouy, conservateur en chef, qui en achève le classement et l'inventaire.

ARCHIVES DU PORT DE LORIENT Trois sous-séries du dépôt d'archives de Lorient intéressent directement l'Asie: 4C —Division navale de l'océan Indien, 1858-1907 (278 articles); 1P — Fonds de la Compagnie des Indes, 1718-1789 (312 articles); 2P - Bureau des Classes de Port-Louis puis de Lorient, 1712-1790 ( 104 articles). Ces trois sous-séries sont munies d'instruments de travail détaillés permettant des recherches très précises. On consultera aussi la notice d'ensemble sur les archives du port de Lorient, établie par Mlle Beauchesne 228 . Nous examinerons donc seulement la composition sommaire de chacun des fonds retenus.

Série C — Forces navales Sous-série 4C — Division navale de l'océan Indien La partie des archives conservée à Lorient représente l'essentiel du fonds propre de la division, dont on trouve quelques éléments dans la sous-série BB^ des Archives centrales229. Ce fonds remonte à l'origine de la station navale de la Réunion et de Madagascar (1858) puis division navale des côtes orientales d'Afrique (1859), dont la zone d'action s'étendait à la totalité de l'océan Indien 230 . Le plan de classement de cette sous-série est le suivant: dépêches et circulaires ministérielles, 1858-1903 (4C ^ ) ; ordres du chef de division, 1858-1905 (4C^); correspondance au départ, 1858-1907, avec lacunes (4C^); correspondance expédiée et reçue, enregistrement, répertoire, pièces isolées (4C^); lettres reçues des commandants des bâtiments, gouverneurs, résidents, administrateurs, consuls, etc. (4C^); dossiers divers (4C^); documents concernant les bâtiments et le personnel de la division (4C'); archives provenant de Tamatave (4C^ et 4C^); golfe d'Aden et mer Rouge ( 4 C ^ ) 2 3 1 ; archives des bâtiments de la division ( 4 C ^ ) . 228) 229) 230) 231)

406

Beauchesne (Geneviève), Le dépôt d'archives du port militaire de Lorient, dans Enquêtes et documents, t. III, 1975, pp. 7-25 (Centre de recherches sur l'histoire d e l à France atlantique). Articles 1493-1510 ( c f . p. 374). Voir page 372. Partie du fonds de la division navaletdu Levant, à laquelle la mer Rouge a été rattachée de 1884 à 1889.

Ministère de la Défense: Service historique de la Marine Instrument de recherche: Beauchesne (Geneviève), Archives du port de Lorient. Inventaire de la sous-série 4C, division navale de l'océan Indien, multigraphié, index.

Série Ρ — Inscription maritime; navigation commerciale Sous-série 1P - Fonds de la Compagnie des Indes Les archives de la grande Compagnie des Indes (1717-1770), dont la liquidation s'est poursuivie à Lorient jusqu'à la Révolution, ont subi d'énormes pertes, que ce soit par carence, incendie, prélèvements 232 ou destructions volontaires. C'est ainsi que la correspondance est presque inexistante avant 1750 et qu'elle n'est vraiment complète qu'entre 1765 et 1770. De même les registres de vente (1P 2744) et les liasses de bulletins de livraisons (1P 257-262) ne commencent qu'en 1758; et encore la série des registres, jusqu'en 1775, est-elle fort incomplète. C'est pourtant une source primordiale pour la connaissance du commerce avec la Chine et l'Inde 233 . Quant aux registres des trésoriers, ils ne commencent qu'en 1737 et ils ne se suivent qu'à partir de 1743, en s'interrompant encore par deux fois. En définitive, la partie la plus importante du fonds est constituée par les documents concernant les navires, parmi lesquels on doit distinguer des pièces diverses, vraisemblablement retirées des rôles de bord et qui intéressent essentiellement le personnel (IP 118-162), les rôles de désarmement établis par les bureaux de la Compagnie (1P 164-208) et les dossiers d'armement, depuis 1746 seulement, qui donnent, par exemple, surla page récapitulative des dépenses la quantité de piastres emportée pour le commerce de Canton (1P 209-227). Instruments de recherche: Inventaire des archives de la Compagnie des Indes (sous-série IP), par A. Legrand et Félix Maree; revu et corrigé par Geneviève Beauchesne et Jean-Bernard Lacroix, Paris, 1978 (Etat-major de la Marine, service historique) 234 . Sous-série 2P - Bureau des Classes de Port-Louis puis de Lorient Ce fonds complète celui de la Compagnie. On y trouve en effet les rôles des bâtiments armés ou désarmés à Lorient au cours du XVIIIe siècle. On doit distinguer les rôles de bureau (2P 1-19, armements au long cours, 1721-1790) et les rôles de bord (2P 20-53, désarmements au long cours, 1719-1788); s'y ajoute l'article 2P 68, dans lequel on trouve

232) 233)

234)

Par exemple, les journaux de bord furent envoyés au Dépôt des Cartes et Plans, d'où ils ont été versés aux Archives nationales (fonds Marine 4 JJ). Ces documents ont été exploités par Tournier, La porcelaine des Indes d'après les archives de la Compagnie française des Indes, dans Bulletins et mémoires de la Société archéologique d'Illeet-Vilaine, t. LXX, 1953, et surtoutpar Dermigny (Louis), La Chine et l'Occident; le commerce à Canton au XVIIIe siècle (1 719-1833), Paris, 1 9 6 4 , 4 vol. in-8°. Entre 1 7 2 0 et 1 7 7 0 , la Compagnie a envoyé, directement o u indirectement, quelque quatre-vingts bâtiments en Chine. Reprend l'Inventaire de Legrand, publié dans le Bulletin de la section de géographie du Comité des travaux historiques, Paris, 1 9 1 3 , et le Supplément à l'inventaire du fonds de la Compagnie des Indes annexé aux archives de l'arrondissement maritime de Lorient. . ., publié par Félix Maree, Paris, 1922.

407

II Archives ministérielles des rôles de bureau et des rôles de bord (1724-1792). Les deux catégories de rôles doivent être consultées conjointement, car bien des navires armés à Lorient n'y sont pas revenus et, réciproquement, nombre de bateaux venus désarmer à Lorient avaient pu être armés ailleurs, même parmi ceux de la Compagnie. D'autre part, si les rôles de bureau ne portent pas mention des mouvements de personnel en cours de campagne, ils donnent souvent beaucoup plus de renseignements d'état-civil que les rôles établis par la Compagnie ellemême et on y trouve aussi des pièces volantes très intéressantes, comme des états de cargaison au départ. Quant aux rôles de bord, ils portent mention de tous les mouvements de personnel au cours du voyage ainsi que des embarquements et débarquements de passagers; pour la Chine, par exemple, ce sont le plus souvent des missionnaires ou des jeunes gens qui viennent faire leurs études en France et qui retournent dans leur pays une fois devenus prêtres ou religieux, et, pour l'Inde, les pères italiens de la mission du Thibet. Tous ces documents débordent l'histoire de la Compagnie des Indes. Après 1770, ils concernent les bâtiments hérités de la Compagnie par le roi puis vendus à des armateurs, d'autres navires construits ou achetés par des particuliers et, enfin, à partir de 1785, ceux de la Compagnie de Calonne; mais beaucoup de ces bateaux sont seulement venus décharger leurs marchandises à Lorient, où se faisaient toujours les ventes, et sont ensuite repartis dans leurs ports d'origine, de sorte que la documentation est beaucoup moins importante que pour la période précédente 235 . L'essentiel du commerce du port de Lorient avec les pays d'Asie était tourné vers l'Inde, la Chine et, naturellement, l'Indochine, depuis la tentative d'installation à Poulo-Condor en 1720-1721 jusqu'aux affaires politiques de la Cochinchine à la fin du règne de Louis XVI. Pour les autres contrées de l'Extrême-Orient, on ne peut relever, çà et là, que quelques renseignements; et si Java était fréquentée par des navires français, c'était le plus souvent au départ de l'île de France. On remarquera toutefois que, pendant la guerre d'Indépendance américaine, Lorient offrit l'hospitalité à la Compagnie hollandaise des Indes, qui arma au moins deux de ses navires pour les Indes (1781-1782); en conséquence de quoi, semble-t-il, quatre bâtiments français, dont deux bordelais, armèrent pour le compte de cette Compagnie, en 1783, à destination de Batavia et, après avoir porté leurs cargaisons en Hollande, revinrent désarmer à Lorient 236 . A noter enfin, dans les rôles au cabotage, spécialement entre 1775 et 1777, les chassemarée qui chargeaient à Lorient du thé pour Roscoff, l'un des centres de la contrebande à destination de l'Angleterre (2P 66, liasses III-V) 237 . Instrument de recherche: Beauchesne (Geneviève), Archives du port de Lorient. Inventaire analytique de la soussérie 2 P, bureau des classes de Port-Louis puis de Lorient, dactylographié.

235)

236) 237)

408

En fait, enuc 1770 et 1785, Lorient perd de son importance au profit de Bordeaux et de Marseille. Voir à ce sujet Dermigny, op. cit., et Carrière (Charles), Négociants marseillais au XVIlIe siècle, Marseille, 1973,in-8°. 2P 50, pièces 16 et 19; 2P 51, pièces 26 et 31. Cf. Dermigny, op. cit.

Ministère de la Défense: Service historique de la Marine Série E — Services administratifs Sous-série 1E4 - Lettres de la Cour (1696-1793) Il convient de consulter encore la sous-série ÎE^, dans laquelle on trouve des renseignements intéressants sur la Compagnie des Indes orientales. C'est aussi dans cette sous-série qu'il faut rechercher une partie des sources concernant la campagne de Surville sur le Saint-Jean-Baptiste ( 1767-1773) 238 . Enfin, signalons un document isolé: compte de caisse rédigé à Canton en 1777-1778, sur le navire le Modeste (3S 1).

ARCHIVES DU PORT DE ROCHEFORT L'essentiel des documents pouvant intéresser l'Asie est à rechercher dans la série S.

Série S — Dons et acquisitions Sous-série 2 S — Fonds

Boulineau239

On y trouve notamment les journaux de bord personnels de Boulineau sur la Sémiramis, octobre 1862 - octobre 1864 (division navale des mers de Chine et du Japon) (article 6) et sur la Dordogne, 2 novembre 1864— 12 mai 1865 (traversée de Shanghaï à Rochefort) (article 1), sur la Thémis, 3 octobre 1879 - 5 mars 1882 (division navale des mers de Chine et du Japon) (articles 12et 13),suri e Châteaurenault, 15 avril 1883 — 17 novembre 1884 (division navale des côtes du Tonkin puis escadre de l'Extrême-Orient) (articles 14 et 15) 240 ; l'enregistrement de sa correspondance comme commandant du Châteaurenault, mai 1883 — octobre 1884 (articles 22 et 23); un rapport au comité des inspecteurs généraux sur l'organisation du personnel des marins indigènes de la Cochinchine, 3 juin 1892 (article 25) et onze cartes du Tonkin (article 28). Sous-série 5 S - Fonds Pouget A signaler des notes sur Tahiti, 1856 (article 23).

238)

239)

240)

Documentation utilisée par l'amiral de Brossard,Moana, océan cruel. . ., Paris, 1^66, in-8°, et par Henri-François Buffet, Voyage à la découverte du Port-Louisien Surville, dans Mémoires de la Société d'histoire et d'archéologie de Bretagne, t. XXX, 1950, pp. 87-114. Don de la famille du contre-amiral Boulineau. Thomas-Gabriel-Léonce Boulineau (1838-1921) servit notamment, en qualité d'enseigne de vaisseau puis de lieutenant de vaisseau, sur la Sémiramis, du 8 février 1862 au 19 octobre 1864, et sur la Dordogne, du 19 octobre 1864 au 14 juin 1865. Avec le grade de capitaine de frégate, il est embarqué sur la Thémis, du 3 octobre 1879 au 2 mai 1882, et il commande le Châteaurenault, du 15 avril 1883 au 17 novembre 1884. Il est nommé capitaine de vaisseau le 13 octobre 1884 et contre-amiral le 26 février 1895. Son dossier individuel est conservé aux Archives centrales, sous la cote CC' 4e moderne 157. Tous ces documents comportent des notes très intéressantes sur les opérations militaires, accompagnées de croquis et de cartes manuscrites. On trouvera une brève analyse de chacun des articles dans le répertoire dactylographié de la sous-série 2 S, établi par Madame Descubes.

409

II Archives ministérielles Sous-série 15 S - Fonds Silvestre241 Ce fonds important regroupe la correspondance officielle et privée de Pierre-Jules Silvestre et de son fils, Achille Silvestre, qui exercèrent, l'un et l'autre, d'importantes fonctions en Indochine 242 . S'y ajoutent de nombreuses notes, études manuscrites et photographies sur l'Indochine et un lot important d'ouvrages et de brochures imprimés concernant également l'Indochine. Le classement et l'inventaire de cet ensemble est en cours.

ARCHIVES DE LA lile RÉGION MARITIME (TOULON) Plusieurs sous-séries des Archives de la lile Région maritime intéressent l'histoire de l'Asie et de l'Océanie, en raison du rattachement des forces navales de l'Extrême-Orient et du Pacifique et de nombreuses unités au port de Toulon.

Série A — Fonds de la Préfecture maritime Sous-série 2A6 - Correspondance reçue des bâtiments Cette correspondance qui, au XVIIIe siècle, concerne peu l'Asie et l'Océanie, s'enrichit considérablement à partir de 1827 et couvre tout le XIXe siècle. Instrument de recherche: Répertoire numérique (en cours).

Série C — Forces navales Sous-séries 1C,2E6 et 2E7 - Rôles d'équipage L'ensemble des rôles, depuis 1749, est à consulter pour les recherches sur le personnel des bâtiments qui ont fréquenté l'Asie et l'Océanie. Instruments de recherche: Répertoires numériques multigraphiés.

241) 242)

410

Don de Madame Silvestre, 1976. Né à l'île d'Aix en 1841, Pierre-Jules Silvestre s'engagea à l'âge de dix-sept ans dans l'Infanterie de Marine, à Rochefort. Envoyé en Cochinchine dès l'âge de dix-neuf ans, il y fit un nouveau séjour, comme sous-lieutenant, en 1865. Promu lieutenant en 1867, il retourne en Cochinchine où il restera jusqu'en 1886. Capitaine en 1872, il est nommé l'année suivante administrateur de 1ère classe et, en 1882, inspecteur des affaires indigènes. Promu chef de bataillon en 1883 et administrateur principal en 1884, il devient directeur des affaires civiles et politiques au Tonkin. Admis à la retraite en 1886, il est appelé à occuper la chaire de droit et coutumes annamites à l'Ecole libre des Sciences politiques de Paris et, en 1893, son enseignement est étendu à toutes les questions politiques et économiques relatives à l'Asie orientale. Il abandonne sa chaire en 1913. On se reportera à la notice nécrologique qui lui a été consacrée dans le Bulletin de la Société de géographie de Rochefort, t. XXXVII, 1918, pp. 99-103. Quant à Achille Silvestre, il fut résident supérieur au Cambodge.

Ministère de la Défense: Service historique de la Marine Sous-série 2C - Journaux de bord et de navigation Cette sous-série concerne un grand nombre de bâtiments qui ont fait partie des forces navales de l'océan Indien, de l'Extrême-Orient et du Pacifique, ainsi que des bâtiments isolés, depuis l'an XIII. Instruments de recherche: Répertoire numérique manuscrit et table alphabétique multigraphiée. Il existe en outre, pour le XIXe siècle, un catalogue sélectif multigraphié qui donne, pour chaque zone de navigation, la liste des bâtiments dans l'ordre des cotes de la sous-série 2C, correspondant approximativement à l'ordre chronologique. Sous-séries 3C et suivantes — Archives des diverses formations et unités rattachées au port de Toulon On consultera notamment les fonds suivants: Sous-série 63 C — Aviso-dragueur Moqueuse (division volante de croiseurs, Extrême-Orient et Indochine, 1921-1924). Sous-série 64 C — Canonnière Décidée (division navale d'Extrême-Orient, 1898-1922). Sous-série 135 C — Canonnière fluviale Olry (Chine). Sous-série 157 C — Torpilleur Takou (ex-Haï-Tang, chinois). Sous-série 169 C — Division navale d'Extrême-Orient et du Pacifique. Les archives qui constituent cette sous-série complètent les deux fonds de la division navale de l'océan Pacifique et de la division navale des mers de Chine et du Japon puis division navale de l'Extrême-Orient conservés dans la sous-série BB 4 des archives centrales 243 . Il n'est malheureusement pas possible de donner ici un état de cette sous-série, en raison du manque de rigueur du plan de classement et de la confusion des deux fonds. Sous-série 172 C - Aviso Dumont-d'Urville (Shanghai', 1932-1940). Sous-série 176 C — Station navale du Pacifique et aviso Cassiopèe (1925-1939). Sous-série 235 C — Canonnière Peï-Ho (division navale d'Extrême-Orient, 1905-1913). Sous-série 395 C -Division navale de l'Indochine (1885-1916). A compléter par les articles BB 4 1564 et 1565 des Archives centrales 243 bis . Instrument de recherche: Répertoire numérique provisoire manuscrit, multigraphié pour certains fonds.

Série E — Services administratifs Sous-série - Direction de l'Intendance. Rapports, mémoires, projets A signaler, dans les rapports adressés au commissaire général, le rapport du commis aux vivres de la Physicienne (voyage de Freycinet, 1820) (article 1, liasse 1, n ° 2). Instrument de recherche: Répertoire numérique multigraphié. 243)

Cf. p. 377 et p. 386. Une troisième partie du même fonds, couvrant la période 1 9 1 3 - 1 9 1 6 , a été classée dans la série SS des Archives centrales, sous-série Lh ( c f . pp. 4 0 3 4 0 4 ) . 2 4 3 bis) Cf. pp. 382-383.

411

II Archives Ministérielles

Série F — Service de santé Sous-série 3F — Archives médicales des unités et forces navales Classement alphabétique. Instrument de recherche: Répertoire numérique multigraphié.

Série O — Justice maritime Sous-série 6

- Justice maritime. Conseils tenus à bord des bâtiments

Instrument de recherche: Répertoire numérique multigraphié. Sous-série 8 0 - Juridictions coloniales. Troupes de la Marine On trouvera dans cette sous-série les archives des conseils de guerre et des tribunaux maritimes coloniaux; les recueils de jugements ont été cotés 8 0 ^ . Les juridictions intéressant l'Extrême-Orient sont les suivantes: Saigon, 1er conseil de guerre, 1868-1901 (8 0 1-34; 8 O 1 1 et 32). Saigon, 2e conseil de guerre, 1868-1892 (8 0 35-53). Saigon, 1er tribunal maritime permanent, 1868-1906 (8 O 54-55) 244 . Hanoï, 1er conseil de guerre, 1883-1901 (8 O 56-110; 8 O 1 2-19). Hanoï, 2e conseil de guerre, 1883-1901 (8 O 111-135; 8 O 1 20-30). Hué, conseil de guerre, 1885-1891 (8 0 * 33-36) 245 . Kelung (corps expéditionnaire de Formose), conseil de guerre, 1884-1885 (8 O 141) 246 . Tien-Tsin (corps expéditonnaire de Chine), conseil de guerre, 1900-1902 (8 O 136-140; 8 O 1 37). Instrument de recherche: Répertoire numérique multigraphié, par Mireille Forget. Pour chaque juridiction, une table alphabétique renvoie aux numéros des dossiers; on y relève, pour Saigon et Hanoï, de nombreux noms indochinois. Erik Le Maresquier, avec la collaboration de Alain Castel (Toulon), Marc Fardet (Rochefort) et Jean-Bernard Lacroix (Lorient).

244)

Pour le 2e conseil de guerre et le tribunal permanent de Saigon, les recueils de jugements n'existent pas: on pourra toutefois consulter, pour le 2e conseil de guerre, le répertoire coté 8 0 1 31.

245) 246)

Les dossiers n'ont pas été conservés. Voir aussi le répertoire coté 8 31.

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Ministère de la Défense: Service historique de la Marine ANNEXE: ZONES D'ACTION DES DIVISIONS ET STATIONS NAVALES, DE 1870 À 1909 (Schéma établi à partir de la carte 5736 du Service hydrographique de la Marine). 1) Division navale du Pacifique jusqu'en 1885; puis division navale de l'Extrême-Orient. 2) Division navale du Pacifique jusqu'au 1er mars 1899; puis division navale de l'ExtrêmeOrient et du Pacifique occidental, jusqu'au 24 septembre 1900; puis division navale du Pacifique. 3) Division navale des mers de Chine et du Japon jusqu'en 1885; puis division navale du Pacifique, jusqu'au 1er mars 1899; puis division navale de l'Extrême-Orient et du Pacifique occidental, jusqu'au 24 septembre 1900; puis division navale du Pacifique. 4) Division navale de l'océan Indien de 1884 à 1889; puis division navale du Pacifique, jusqu'au 1er mars 1899; puis division navale de l'Extrême-Orient et du Pacifique occidental, jusqu'au 24 septembre 1900; puis division navale du Pacifique. 5) Division navale des côtes orientales d'Afrique (ou station de la mer des Indes); puis division navale de l'Indochine, de 1874 à 1877; division navale de l'océan Indien, de 1884 au 1er mars 1899; puis division navale de l'Extrême-Orient et du Pacifique occidental, jusqu'au 24 septembre 1900; puis division navale du Pacifique. 6) Division navale des côtes orientales d'Afrique (ou station de la mer des Indes); puis division navale de l'Indochine, de 1874 à 1877; puis station de la mer des Indes (limitée à Ceylan entre 1877 et 1879) et division navale de l'océan Indien. 7) Division navale des côtes orientales d'Afrique (ou station de la mer des Indes); puis division navale de l'Indochine, de 1874 à 1879; puis station de la mer des Indes et division navale de l'océan Indien. 8) Division navale de l'Indochine, de 1874 à 1879; puis station de la mer des Indes, de 1879 à 1884; puis division navale de l'Extrême-Orient. 9) Division navale des côtes orientales d'Afrique (ou station de la mer des Indes); puis division navale de l'Indochine, dé 1874 à 1877;puis station de la mer des Indes et division navale de l'océan Indien, de 1879 au 1er mars 1899; puis division navale de l'ExtrêmeOrient et du Pacifique occidental, jusqu'au 24 septembre 1900; puis division navale de l'Extrême-Orient. 10) Division navale des côtes orientales d'Afrique (ou station de la mer des Indes); puis division navale de l'Indochine, de 1874 à 1877; division navale de l'océan Indien, de 1884 au 1er mars 1899; puis division navale de l'Extrême-Orient et du Pacifique occidental, jusqu'au 24 septembre 1900; puis division navale de l'Extrême-Orient. 11) Division navale de l'Extrême-Orient; puis division navale de l'océan Indien, à partir de 1894; puis division navale de l'Extrême-Orient et du Pacifique occidental, du 1er mars 1899 au 24 septembre 1900; puis division navale de l'Extrême-Orient. 12) Division navale de l'Extrême-Orient jusqu'au 24 septembre 1900; puis division navale du Pacifique. 13) Division navale de l'Indochine, de 1874 à 1879; puis division navale de l'ExtrêmeOrient. 14) Division navale de l'Indochine, de 1874 à 1879; puis division navale de l'ExtrêmeOrient, de 1879 à 1881 (à l'exception du littoral de la Cochinchine et des îles PouloCondor); puis (avec Singapour) division navale de Cochinchine. 15) Division navale de l'Indochine et division navale de Cochinchine jusqu'en 1883; puis division navale des côtes du Tonkin et station locale du Tonkin et de l'Annam, jusqu'en 1906; puis division navale de l'Indochine. 413

II Archives Ministérielles 16) Baie de Kouang-Tchéou-Van: division navale de l'Extrême-Orient; puis station locale de l'Annam et du Tonkin, de 1900 à 1906 ; puis division navale de l'Indochine. 17) De d'Haïnan (détroit d'Haïnan et côte occidentale de l'île): division navale de Cochinchine, jusqu'en 1883; puis division navale des côtes du Tonkin et station du Tonkin et de l'Annam, jusqu'en 1896; puis division navale de l'Extrême-Orient, jusqu'en 1900; puis, station locale de l'Annam et du Tonkin, jusqu'en 1906;puis division navale de l'Indochine.

jtF.R

414

M i n i s t è r e d e la D é f e n s e : Service d e S a n t é d e s A r m é e s

SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Plan: Musée du Val-de-Grâce, Section des Archives historiques du Service de Santé militaire Archives historiques du Service de Santé militaire Collections diverses Institut de Médecine tropicale du Service de Santé des Armées, Centre de Documentation Equipements hospitaliers Rapports annuels Autres pièces périodiques Divers

MUSÉE DU VAL-DE-GRÂCE, SECTION DES ARCHIVES HISTORIQUES DU SERVICE DE SANTÉ MILITAIRE

Musée du Val-de-Grâce 277 bis, rue Saint-Jacques — 75005 Paris Tél.: 329.12.31 (poste 40.52) Heures d'ouverture: du lundi au jeudi de 9 h. à 12 h. et de 14 h. à 18 h., le vendredi de 9 h. à 12 h. et de 14 h. à 17 h. La Section des Archives du Musée du Val-de-Grâce conserve essentiellement deux fonds importants: les archives historiques du Service de Santé militaire, de la fin de l'Ancien Régime à 1914, et les archives de la Guerre 1914-1918. Seul le premier de ces fonds intéresse l'Asie, ainsi que quelques pièces figurant dans des collections de moindre importance. Archives historiques du Service de Santé militaire Ces archives, autrefois conservées au ministère de la Guerre, furent transférées en 1916 au Musée du Val-de-Grâce. Elles proviennent du Comité technique de santé des Armées. On y trouvera des documents sur l'expédition de Chine (1860) et la campagne du Tonkin (1884-1897). Instrument de travail: Inventaire analytique par J.-P. Babelon. Exemples de documents: Notes sur la médecine des Mongols, par Matignon, s.d. — Carton 52, dossier 4. L'expédition de Chine. Relation physique, topographique et médicale de la campagne de 1860, par le Dr F. Castano, s.d. — Carton 52, dossier 6. Etat sanitaire du Tonkin en 1884. — Carton 100, dossier 6. Journal des marches et opérations du Bas-Delta, novembre 1885 — janvier 1886, par Baudot. — Carton 101, dossier 6. Fonctionnement de l'hôpital d'Haï-Phong, par Le Marchand, s.d. — Carton 101, dossier 7. Rapport sur la colonne de Binh-Thuan et considérations ethnologiques sur l'Annam sud, 1885-1886, par N i c o l a s . - C a r t o n 101, dossier 11.

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II Archives ministérielles Notes de Morand sur les conditions d'aménagement des navires de commerce employés au rapatriement des troupes du Tonkin, 1888. — Carton 106, dossier 11. Collections diverses La Collection Bergounioux et les historiques d'hôpitaux militaires contiennent également des pièces relatives à l'Asie, mais en moins grand nombre. Instrument de travail: Un inventaire analytique des collections diverses. Exemples de documents: Histoire médicale de la guerre de Chine, 1861. — Coll. Bergounioux, carton 200/3, dossier 7. L'organisation et l'administration dans les hôpitaux militaires pendant la guerre du Tonkin, s.d. — Coll. Bergounioux, carton 201, dossier 1. Historique de l'hôpital militaire de Saigon, s.d. - Carton 3073 bis. INSTITUT DE MÉDECINE TROPICALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES, CENTRE DE DOCUMENTATION

Institut de Médecine tropicale des Armées Parc du Pharo — 13007 Marseille Tél.: 33.35.68 et 33.30.46 à Marseille Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 8 h. à 12 h. et de 14 h. à 18 h. Le Centre de Documentation de l'Institut de Médecine tropicale des Armées conserve, depuis 1969, les archives de l'ancienne Direction du Service de Santé de la France d'Outre-Mer. Ces documents, dont les plus anciens datent de 1930, appartiennent à quatre grandes catégories: équipements hospitaliers, rapports annuels, autres pièces périodiques et divers. Les pièces antérieures au 8 mai 1945 sont seules communicables 1 . Equipements hospitaliers Hôpital de Phnom-Penh. Hôpital de Papeete. Rapports annuels Rapports généraux Direction du Service de Santé de la France d'Outre-Mer, 1939, 1940. Situation sanitaire de l'empire colonial français, 1940,1941. Situation médicale des Territoires français d'Outre-Mer, 1932-1935, 1940. Le Service d'hygiène et de santé publique aux Colonies, 1925-1928. 1)

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Cf. le décret n ° 69-781 du 5 août 1969 relatif aux dispositions applicables aux archives de la Défense.

Ministère de la Défense: Service de Santé des Armées

Asie Morbidité et mortalité des troupes en Indochine, 1938. Indochine. Rapports d'ensemble, 1930-1939. Hygiène et santé publique en Indochine, 1938 (partie administrative seulement). Annam, 1938,1939. Laos, 1937,1938 (partie administrative seulement), 1939. Assistance militaire au Laos, 1938. Cambodge-Laos, 1938, 1939. Cambodge, 1937. Cochinchine, 1938,1939. Tonkin, 1937-1940. Hôpital Lanessan, 1938,1939 (partie administrative seulement). Nam-Dinh, 1938 (partie statistique seulement). Kouang-Tchéou-Wan, 1937, 1938 (partie statistique seulement). Chine, 1937,1938, 1940. Indes françaises, 1935, 1942, 1943. Océanie Etablissements français d'Océanie, 1939-1945. Fonctionnement du Service de Santé des Etablissements français d'Océanie, 1939-1945. Nouvelle-Calédonie, 1938, 1941-1943, 1945. Nouvelles-Hébrides, 1939, 1943-1945. Wallis et Futuna, 1939, 1943-1945. Instituts Pasteur Institut Pasteur d'Hanoï, 1938. Institut Pasteur de Changaï, 1938-1942, 1944-1945. Autres pièces périodiques Rapports

semestriels

La lèpre en Océanie, 1938. Rapports

trimestriels

Kouang-Tchéou-Wan, 1940 (1er, 2e et 3e trim.), 1941 (1er trim.). Annam, 1940 (1er, 2e et 3e trim.), 1941 (1er trim.). Tonkin, 1940 (2e trim.). Cambodge, 1940, 1941. Divers Le Service de santé et d'hygiène publique aux Colonies sous le ministère de M. Daladier, juin 1924 - mars 1925. Le Service de santé et d'hygiène publique aux Colonies sous le ministère de M. Hesse, mars-octobre 1925. Les maladies pestilentielles, endémoépidémiques, transmissibles et sociales dans les colonies françaises et les territoires sous mandat, 1939, 1940. 417

II A r c h i v e s m i n i s t é r i e l l e s

Textes sur la protection de la santé publique en A.O.F., Madagascar, Nouvelle-Calédonie, Indochine, Côte française des Somalis. Textes sur la main-d'œuvre coloniale et les accidents de travail. Organisation de la Direction du Service de Santé de la France d'Outre-Mer. Rapport sur la transformation de Saigon, 1930. Conférence rurale d'hygiène des pays d'Orient, 1937. Textes sur la protection de la santé publique en Indochine, A.E.F. et Madagascar. Rapport de la mission Raynal aux Indes anglaises, 1933. Fonctionnement du Service de la vaccine, 1936, 1940. Les Instituts Pasteur d'Outre-Mer pendant la guerre. Catherine Méhaud

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III. ARCHIVES DES ASSEMBLÉES

ASSEMBLÉE NATIONALE Assemblée nationale Palais Bourbon 126, rue de l'Université - 75007 Paris Tél.: 260.60.00 et 555.95.30 (poste 34.75) Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 10 h. à 12 h. et de 14 h. à 18 h.; le samedi de 10 h. à 12 h. et de 14 h. à 17 h. Les Archives de l'Assemblée nationale sont constituées essentiellement par les procèsverbaux des assemblées parlementaires depuis le 5 mai 1789 (Etats-Généraux), procèsverbaux dont la consultation est facilitée par les tables — nominatives et des matières — annuelles et quinquennales établies par le Service des Archives. Celui-ci conserve en outre les projets et propositions de loi, rapports, amendements et tous documents parlementaires, ainsi que les procès-verbaux des commissions et ceux des bureaux de validation d'élections. La consultation des Archives de l'Assemblée nationale s'effectue selon les règles suivantes édictées par le Bureau de l'Assemblée: «Sont seuls autorisés à consulter sur place les Archives de l'Assemblée nationale les députés en exercice, les anciens députés et les personnes munies d'une autorisation spéciale et nominative délivrée par le Secrétaire général de la Présidence. Tous les documents ayant plus de cinquante ans de date peuvent être librement consultés».

SÉNAT Sénat Palais du Luxembourg 15, rue de Vaugirard — 75006 Paris Tél.: 329.12.62 et 325.62.62 Heures d'ouverture: du mardiau vendredi de 9 h. 30 à 12 h. et de 14 h. 30 à 18 h. Les Archives du Sénat sont ouvertes, sur présentation de leurs papiers d'identité, aux lecteurs justifiant de leurs recherches; ceux-ci ont accès librement aux documents ayant plus de trente ans de date. Dans le cas de consultation nécessitant plusieurs séances de travail, une carte est délivrée au lecteur qui fournit deux photographies d'identité pour l'établissement de celle-ci. 419

III Archives des Assemblées Les Archives du Sénat conservent, pour la période postérieure à 1848 1 , des documents tels que: procès-verbaux des séances des commissions, auditions de ministres en commissions, procès-verbaux d'élection des sénateurs d'Outre-Mer, documents parlementaires (rapports, avis, etc.), procès-verbaux des séances publiques (discussions budgétaires, discussions de politique étrangère, économique et financière), ainsi que les interpellations, textes et réponses aux questions orales avec ou sans débat. Les séances publiques du Sénat font l'objet d'une table annuelle — nominative et analytique — établie par le Service des Archives. Les procès-verbaux des séances des commissions relatives aux colonies constituent une source de renseignements précieuse pour l'histoire de l'Asie et de l'Océanie. Les commissions concernant ces deux continents entre 1856 et 1918 sont les suivantes: Commission chargée d'examiner le projet de senatus-consulte relatif à la transcription hypothécaire dans les colonies, 1856. Commission chargée d'examiner le senatus-consulte sur l'expropriation pour cause d'utilité publique dans les colonies, 1856. Commission relative au crédit foncier colonial, 14 juin 1876. Commission sur l'application aux colonies de la loi du 2 août 1868 portant abrogation de l'article 1781 du Code Civil, 18 juin 1880. Commission sur la ratification de la cession faite à la France par S.M. Pomaré V des archipels dépendants de la Couronne de Tahiti, 22 décembre 1880. Commission sur des opérations effectuées au Tonkin, à Hué et à Madagascar, 15 novembre 1883. Commission sur l'augmentation de crédit pour le Tonkin, 14 décembre 1883. Commission sur les crédits relatifs au Tonkin, 1er décembre 1884. Commission sur un traité conclu entre la France et l'Annam, 16 mai 1885. Commission sur l'organisation des colonies, 6 mars 1886. Commission sur les élections en Cochinchine, 22 décembre 1888. Commission sur l'indigénat, 20 mai 1890. Commission surla colonisation, 26 octobre 1891. Commission sur les compagnies de colonisation, 27 mars 1896. Commission sur la colonisation française, 6 juillet 1896. Commission sur les banques coloniales, 25 octobre 1901. Commission à l'occasion de la campagne en Chine, 28 avril 1902. Commission sur les magistrats coloniaux, 3 février 1903. Commission sur les affaires extérieures et coloniales, 16 mai 1907. Commission sur les colonies françaises, 21 janvier 1909. Commission sur le statut des colonies, 17 juin 1910. Commission sur les chemins vicinaux et ruraux dans les colonies, 14 mars 1918. Commission sur la mise en valeur des colonies, 7 novembre 1918. Ces documents ne sont pas cotés; il convient donc de les demander par leur intitulé et leur date.

1)

420

Les archives antérieures à 1848 ont été versées aux Archives nationales dans la série CC Sénat conservateur, Chambre et Cour des Pairs.

IV. ARCHIVES IMPRIMÉES La nécessité de diffuser à travers les divers départements de l'administration ou de porter à la connaissance d'une partie ou de la totalité de la population certains textes législatifs ou réglementaires, documents budgétaires, rapports, statistiques, comptes-rendus d'assemblées, etc., a conduit à imprimer ceux-ci afin de pouvoir les mettre à la disposition de nombreux intéressés. Produits de l'activité législative, réglementaire ou administrative, ces documents relèvent, dans leur essence, du domaine des archives, cependant que leurs caractéristiques externes les apparentent aux périodiques et même aux livres ou aux brochures. Aussi sont-ils classés souvent dans les bibliothèques. Le lecteur trouvera ici un répertoire de ce genre de publications (différent des collections de textes extraits des archives et éditées par les soins d'érudits, qui ne sont pas recensés dans le présent Guide) auxquelles est donné en France le nom d'Archives imprimées. Elles ne sauraient être localisées dans un fonds particulier et il aurait suffi, à la rigueur, d'en établir une liste théorique. Il a paru utile, cependant, de signaler systématiquement au lecteur, pour chaque article, l'état de la collection et sa cote à la bibliothèque de la section Outre-Mer des Archives nationales 1 , en tant que bibliothèque spécialisée, et, si cette collection présente des lacunes, les mêmes renseignements pour le dépôt qui la complète le mieux (Bibliothèque nationale 2 , Direction de la Documentation 3 , Institut international d'Administration publique 4 , Ministère des Affaires étrangères 5 ). Le lecteur pourra également consulter à la bibliothèque de la section Outre-Mer le fichier correspondant au dépouillement effectué dans ces cinq bibliothèques 6 . Les Archives imprimées ont été classées en deux parties: la première est consacrée aux Archives imprimées émanées des administrations métropolitaines, la seconde aux Archives imprimées locales. 1) 2) 3) 4) 5)

6)

Bibliothèque de la Section Outre-Mer des Archives nationales: 27 rue Oudinot, 7 5 0 0 7 Paris. Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 9 h. 3 0 à 12 h. et de 14 h. à 17 h. 30. Bibliothèque nationale, Département des Imprimés: 58 rue de Richelieu, 7 5 0 0 2 Paris. Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 9 h. à 20 h., le samedi de 9 h. à 18 h. Bibliothèque de la Direction de la Documentation: 29, quai Voltaire, 7 5 0 0 7 Paris. Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 10 h. à 18 h. Bibliothèque de l'Institut international d'Administration publique: 2, avenue de l'Observatoire, 7 5 0 0 6 Paris. Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 9 h. à 18 h., le samedi de 9 h. à 12 h. Bibliothèque du Ministère des Affaires étrangères: 37 quai d'Orsay, 7 5 0 0 7 Paris. Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 10 h. à 12 h. 30 et de 14 h. 3 0 à 18 h. 30, le samedi de 10 h. à 12 h. 30. Les abréviations utilisées sont les suivantes: 5 . 0 . M . Section Outre-Mer des Archives nationales; B.N. Bibliothèque nationale; D.F. Direction de la Documentation; 1.1.A.P. Institut international d'Administration publique; A.E. Ministère des Affaires étrangères.

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IV Archives imprimées Dans cette seconde partie, les documents sont classés dans un ordre géographique par continent, puis par colonie ou territoire. A l'intérieur de chaque chapitre a été adopté un cadre de classement identique. Les publications officielles sont réparties en 8 rubriques comme suit 7 : A n n u a i r e s . Leur date initiale, leur composition, leur fréquence de parution varient d'une colonie à l'autre. On peut cependant y trouver globalement les renseignements suivants: Une notice historique sur la colonie, accompagnée parfois d'une chronologie, et suivie de renseignements géographiques, économiques, climatiques, etc.; Une liste chronologique (parfois sujette à révision) des gouverneurs, ordonnateurs, principaux chefs de services, députés, sénateurs, maires, préfets apostoliques, etc.; Une partie administrative donnant l'état nominatif du personnel administratif classé par services, chaque service étant précédé d'un bref historique et du rappel des textes l'ayant constitué ou modifié ; Les principaux textes organiques concernant l'administration de la colonie, ainsi que les traités ou conventions avec les autorités locales ayant précédé ou défini l'installation française dans le territoire; Un certain nombre de renseignements administratifs: tarifs des transports, tarifs postaux, chambres de commerce et d'agriculture, taxes, banques, le tout souvent précédé d'un bref historique; Une dernière partie consacrée à des renseignements divers: sociétés, recensements, itinéraires, kilométrages, etc. J o u r n a u x e t b u l l e t i n s o f f i c i e l s . Les journaux officiels sont divisés en deux parties: Une partie officielle donnant, d'une part les textes des décrets (accompagnés ou non des arrêtés d'application des gouverneurs locaux), arrêtés, circulaires et tous actes du pouvoir concernant le territoire, ainsi que les arrêtés et décisions des autorités locales, d'autre part les nominations et mutations du personnel administratif; Une partie non officielle comprenant des avis et annonces variant peu d'un territoire à l'autre: arrivées et départs de navires, statistiques d'importations et exportations, publications légales (ventes aux enchères, constitution de sociétés), observations météorologiques, extraits des registres d'état civil, situation des caisses d'épargne et des caisses agricoles, etc. Cette dernière partie était plus développée primitivement: jusqu'au début du XXe siècle y figuraient des nouvelles de France et de l'étranger, des nouvelles locales, des faitsdivers, des annonces publicitaires et, parfois, un feuilleton documentaire ou romanesque. Les bulletins officiels, de même que les journaux officiels, comportent d'une part les textes métropolitains ou locaux concernant le territoire, d'autre part les extraits d'arrêtés ou décisions concernant le personnel administratif. Cette seconde partie est toutefois plus développée que dans les journaux officiels; sa consultation est grandement facilitée par les tables nominatives annuelles. B u d g e t s e t c o m p t e s d é f i n i t i f s 8 . Les budgets des colonies françaises se répartissent en divers groupes: 7) 8)

422

Nous indiquons ici les caractéristiques générales de chacune de ces rubriques, des notices spécifiques leur étant consacrées pour chaque territoire. Pour l'historique de l'organisation administrative du budget des colonies et pour plus de détails sur leur exploitation, voir l'ouvrage de Georges François, Le budget local des colonies, Paris, Larose, 1908 (3e édition revue, augmentée et mise au courant).

IV Archives imprimées

Les budgets généraux représentent la personnalité financière d'un groupe de territoires ayant des intérêts communs et réunis administrativement en un gouvernement général, tel le budget général de l'Indochine. Ces budgets traitent de toutes dépenses d'intérêt commun. Arrêtés en Conseil supérieur, ils sont approuvés par décret ministériel; Les budgets locaux concernant les recettes et dépenses de chaque territoire. On trouve de plus: Des budgets extraordinaires concernant les dépenses exceptionnelles réglées au moyen de ressources spéciales d'emprunt; Des budgets annexes spécialisant les recettes et dépenses de diverses exploitations industrielles et commerciales administrées par l'Etat. Ils sont rattachés aux budgets généraux par voie d'une subvention globale. Ces budgets passent par trois étapes: Projets de budgets. Le projet de budget général est établi par le gouverneur général en Conseil supérieur. Les projets de budgets locaux sont préparés par le gouverneur du territoire depuis la disparition du poste de directeur de l'Intérieur (le 21 mai 1898). Ils sont alors présentés aux assemblées compétentes locales qui les discutent et les votent par chapitre; Budgets. Le projet de budget général est approuvé par décret ministériel. Les projets de budgets locaux sont rendus exécutoires par arrêté du gouverneur pris en Conseil avant l'ouverture de l'exercice et imprimés après approbation du ministre. On se trouve alors en présence de budgets; Comptes définitifs ou administratifs. Toutes les opérations financières sont consignées sur un livre de comptes ouverts établi d'après les divisions du budget, ainsi que sur d'autres livres auxiliaires. Le relevé de ces différentes opérations forme les comptes définitifs. Pour le budget général, ils sont adressés au Parlement. Pour les budgets locaux, les comptes définitifs de l'exercice, imprimés, sont adressés au Conseil général ou au Conseil d'administration du territoire, puis soumis à l'approbation des Chambres. Les rubriques des budgets se répartissent en: Recettes ordinaires: taxes, contributions, droits de douane, revenus de propriétés coloniales, produits divers dévolus au Service colonial, subventions accordées par la métropole, etc.; Recettes extraordinaires: contributions extraordinaires, prélèvements sur la Caisse de réserve, produits d'emprunt, etc.; Dépenses ordinaires: dépenses des différents services administratifs, des services d'intérêt économique et social, dettes exigibles, créances, pensions, etc.; Dépenses extraordinaires: expositions, faits de guerre, etc. En fin de budget, on trouve généralement la situation du fonds de réserve et le tarif des taxes locales. R a p p o r t s 9 . Un rapport général sur la situation administrative, économique et sociale du territoire est fourni chaque année par les autorités locales. Les principaux services, ainsi que les organismes scientifiques, culturels, etc., donnent également un compte-rendu annuel de leurs activités. D'autre part, des rapports annuels sur les principaux territoires ou groupes de territoires (à l'exception de l'Indochine) ont été fournis à l'Organisation

9)

La plupart des rapports n'ont pas été imprimés et sont insérés dans les dossiers d'archives. C'est pourquoi la série «rapports» de la bibliothèque de la section Outre-Mer est incomplète, comme dans les autres bibliothèques, d'ailleurs.

423

IV Archives imprimées des Nations Unies de 1948 à 1956 par la Direction politique du Ministère de la France d'Outre-Mer au titre de l'article 73 (e) de la Charte des Nations Unies; cette publication se poursuit actuellement en ce qui concerne le Condominium des Nouvelles-Hébrides. S t a t i s t i q u e s . Dès 1835, la parution de statistiques coloniales est assurée par le Ministère de la Marine puis par le Ministère des Colonies qui éditent également diverses publications statistiques non périodiques. A partir de 1899, cette tâche est dévolue à l'Office colonial du Ministère des Colonies. Cet organisme, créé par décret du 14 mars 1899 et réorganisé par décret du 29 juin 1919 qui le constitue en Agence générale des Colonies, comprend, outre une section de commerce, un service de colonisation et une bibliothèque, un service de statistiques. Après la guerre de 1914-1918, les publications statistiques deviennent plus irrégulières. Cependant, les grandes colonies françaises produisent leurs propres statistiques dans le Bulletin de l'Agence économique de l'A.O.F., le Bulletin de l'Agence économique de l'A.E.F. ainsi que dans le Bulletin économique de l'Indochine. On trouve également des statistiques d'importations et d'exportations dans la partie non officielle des journaux officiels locaux. En 1937, la création du Service intercolonial d'Information et de Documentation, dépendant de la Direction des Affaires économiques du Ministère des Colonies, entraîne la fondation du Bulletin mensuel de statistiques coloniales à caractère purement économique. Ce service, devenu Service des Statistiques du Ministère des Côlonies en 1943, va collaborer étroitement avec l'Institut national de la Statistique et des Etudes économiques dès la fondation de celui-ci en 1946. Outre le Bulletin mensuel de statistiques d'Outre-Mer sont édités divers annuaires et publications. En outre, des services de statistiques locaux apparaissent dans les possessions françaises d'Outre-Mer et font paraître des bulletins périodiques. De nombreuses publications statistiques continuent d'être publiées actuellement par les services de statistiques des Départements et Territoires d'Outre-Mer, cependant que le Département de la Coopération de l'Institut national de la Statistique et des Etudes économiques, successeur du Ministère de la France d'Outre-Mer, complète leurs informations. A s s e m b l é e s e t C o n s e i l s . En principe, ont existé dans chaque territoire deux sortes d'assemblées dont les noms ont varié suivant l'époque: Un Conseil privé (parfois nommé Conseil d'administration), organe consultatif composé des chefs d'administration et de membres civils nommés par décret. Il est chargé d'assister le gouverneur ou le résident dans sa gestion du territoire; Une Assemblée locale (dont le titre varie suivant le territoire et la date), délibérante et composée de membres élus. Dans certains territoires, elle comporte également des membres délégués choisis par le gouverneur ou le résident. Elle est destinée à donner son avis sur toutes les questions d'ordre administratif, économique ou financier. Il existe également certaines assemblées propres à un territoire, tels les Conseils des intérêts économiques et financiers en Indochine. T e x t e s l é g i s l a t i f s e t r é g l e m e n t a i r e s . Il existe un certain nombre de recueils de textes législatifs et réglementaires concernant soit l'ensemble de la juridiction d'un territoire, soit un domaine particulier de cette juridiction. Certains de ces recueils ont été édités par ordre des autorités métropolitaines ou locales. Cependant, la plupart d'entre eux proviennent d'initiatives privées. C h a m b r e s d ' a g r i c u l t u r e e t d e c o m m e r c e . Créées par arrêtés des gouverneurs, elles n'ont ni le même statut organique que les chambres métropolitaines, ni un statut uniforme, du fait de la diversité des conditions locales. Elles sont souvent mixtes. Ces chambres servent d'intermédiaire entre les gouvernements généraux ou locaux 424

Documents métropolitains et les commerçants ou agriculteurs, dont elles expriment les doléances et pour qui elles obtiennent divers avantages ou concessions. Elles ont d'une part un rôle consultatif en émettant des avis et des vœux et en donnant des conseils au gouvernement avant la création de certaines mesures, d'autre part un rôle actif en entreprenant des travaux, en envoyant des missions à l'extérieur, etc. Ces activités, relevant du domaine privé, obtiennent s'il y a lieu le concours de l'Etat. Outre leur rapport annuel, les chambres de commerce et d'agriculture font paraître un bulletin hebdomadaire, mensuel ou trimestriel.

DOCUMENTS MÉTROPOLITAINS

Plan: Législation Lois et décrets Débats parlementaires - Chambre des Députés Débats parlementaires - Sénat Débats parlementaires - Assemblée de l'Union française Documents parlementaires - Conseil économique Documents administratifs Textes législatifs et réglementaires Annuaires Administration centrale des Colonies Annuaires Journaux et bulletins officiels Budgets et comptes définitifs Statistiques Organismes divers

LÉGISLATION

Lois et Décrets Réimpression de l'Ancien Moniteur. S.O.M. Non coté 1 :1789-1799 Le Moniteur universel. S.OM. Non coté: 1802-1868 Devient: Journal officiel de l'Empire français. S.O.M. Non coté: 1 8 6 9 - 4 septembre 1870 1)

Pour demander un document non coté, indiquez sur la fiche le titre tel qu'il figure dans le Guide . . . et l'année.

425

IV Archives imprimées Devient: Journal officiel S.O.M. N o n Journal officiel S.O.M. N o n Devient: Journal officiel S.O.M. N o n Devient: Journal officiel S.O.M. N o n

de la République française. Lois et décrets. coté: 5 septembre 1870 à nos jours de la France libre. Lois et décrets (paru à Londres). coté: janvier 1941-juillet 1942 de la France combattante (paru à Londres). coté: août 1942-août 1943 de la République française (paru à Alger). coté: juin 1943-mai 1944

Débats parlementaires

- Chambre des

Députés

Journal officiel de la République française. Débats parlementaires . Chambre des Députés. S.O.M. N o n coté: 1881-mai 1 9 4 0 Devient: consultative Journal officiel de la République française. Débats parlementaires . Assemblée provisoire (paru à Alger de janvier à juillet 1944). S.O.M. N o n coté: 1944-août 1945 Devient: Journal officiel de la République française. Débats parlementaires. Assemblée nationale constituante. S.O.M. N o n coté: novembre 1945-novembre 1946 Devient: Journal officiel de la République française. Débats parlementaires. Assemblée nationale. S.O .M. N o n coté: 1947 à nos jours Débats parlementaires Journal officiel S.O.M. N o n Journal officiel République. S.O.M. N o n

— Sénat

de la République française. Débats parlementaires. Sénat. c o t é : 1881-mai 1940. Décembre 1958 à nos jours de la République française. Débats parlementaires. Conseil de la c o t é : 1947-octobre 1958

Débats parlementaires

- Assemblée

de l'Union

française1

Assemblée de l'Union française. Débats. S.O.M. N o n coté: 1947-1958 B.N. F o l . Le 1 0 4 9 : 1 9 4 7 - 1 9 5 8 1)

426

La constitution du 27 octobre 1946 porta création de l'Union française, ensemble formé, d'une part, de la République française (France métropolitaine, Départements et Territoires d'OutreMer), d'autre part, des territoires et Etats associés. Les organes centraux de l'Union française étaient la Présidence, le Haut-Conseil (composé d'une délégation du Gouvernement français et de la représentation facultative de chacun des États associés) et l'Assemblée de l'Union française. Celle-ci était formée par moitié de membres représentant la France métropolitaine, et, par moitié de membres représentant les départements et territoires d'Outre-Mer et les États associés. La loi n° 46-2385 du 27 octobre 1946 fixa la

Documents métropolitains Assemblée de l'Union française. Documents. S.O.M. Non coté: 1947-1958 Assemblée de l'Union française. Avis, rapports, résolutions, impressions. B.N. 40 Le 1 0 4 5: 1947-195 8 Assemblée de l'Union française. A vis, rapports, propositions, et résolutions. Adoptions. B.N. 80 Le 104 6:1947-195 8 Assemblée de l'Union française. Feuilleton. B.N. 80 Le 1 0 4 7: 1947-1958 Assemblée de l'Union française. Service des Commissions. Bulletin des Commissions. B.N. 80 Le 1 0 4 8: 1948-195 8 Documents parlementaires - Conseil économique Journal officiel de la République française. Avis et rapports du Conseil économique (devenu Conseil économique et social, 1960). S.O.M. Non coté: 1948 à nos jours Documents administratifs Journal officiel de la République française. Documents administratifs. S.O.M. Non coté: 1960 à nos jours Textes législatifs et réglementaires Assemblée de l'Union française. Recueil de textes constitutionnels, législatifs et réglementaires. S.O.M. A 4287 B.N. 80 Le 1 0 4 1 Assemblée de l'Union française. Année 1948. Résolutions adoptées le 29 janvier 1948. Résolution portant règlement de l'Assemblée de l'Union française. B.N. 8° Le 1 0 4 2 Règlement sur la comptabilité des recettes et des dépenses de l'Assemblée de l'Union française. B.N. 80 Le 1 0 4 4 Annuaires Almanach royal. S.O.M. Non coté: 1731. 1751. 1758-1759. 1761-1765. 1768-1770. 1772-1782. 17841785. 1789-1792 Devient: Almanach national. S.O.M. Non coté: an III (1793-1794). An Xl-an XIII (1802-1805) Devient: Almanach impérial. S.O.M. Non coté: 1806-1807. 1811. 1813 composition et l'élection de cette Assemblée. Certaines modifications y furent apportées par les lois du 27 août et 4 septembre 1947. L'Assemblée de l'Union française disparut à la suite de l'institution, par la constitution du 4 octobre 1958, de la Communauté française.

427

IV Archives imprimées Devient: Almanach royal (et national à partir de 1830). S.O.M. Non coté: 1814-1847 Devient: Almanach national. S.O.M. Non coté: 1848-1852 Devient: Almanach impérial. S.O.M. Non coté: 1853-1870 Devient: Almanach national. S.O.M. Non coté: 1871-1872. 1874-1906. 1908-1919 Assemblée de l'Union française. Liste.. . de Mesdames et Messieurs les Conseillers de l'Union française avec indication de leur adresse. Groupes et commissions. B.N. 160 Le 1 0 4 3 : 22 novembre 1947. 9 février 1948. 9 février 1949 Annuaire de l'Assemblée de l'Union française. S.O.M. An. 45: 1950. - An. 62: 1952. - An. 95: 1954 ADMINISTRATION CENTRALE DES COLONIES Annuaires Etat général de la Marine et des Colonies. B.N. 80 Le 2 5 207: 1820-1851 Annuaire de l'Algérie et des Colonies. S.O.M. Non coté: 1859-1860 Annuaire de la Marine et des Colonies. S.O.M. Non coté: 1861-1889 B.N. 80 Le 2 5 209: 1852-1889 Annuaire colonial. S.O.M. Non coté: 1887-1897 Annuaire du ministère des Colonies. S.O.M. Non coté: 1898-1942 B.N. 80 Le 2 5 2 1 7 (12): 1898-1942 Annuaire du ministère de la France d'Outre-Mer. S.O.M. Non coté: 1951. 1954 Journaux et Bulletins officiels Journal officiel du Haut-Commissariat de France en Afrique (paru à Alger). S.O.M. Non coté: janvier 1943 - février 1943 Devient: Journal officiel du Commandement en chef français (paru à Alger). S.O.M. Non coté: février 1943 - mai 1943 Journal officiel de la Communauté. Recueil des actes et informations. S.O.M. Non coté: février 1959 - décembre 1960 Bulletin des lois relatives à la Marine et aux Colonies. S.O.M. Non coté: 1789-1806 B.N. F 4268542704: 1789-1808 428

Documents métropolitains

Recueil des actes organiques des Colonies. B.N.

4 0 L f 2 2 4 7 5 : 1805-1881

Annales maritimes et coloniales, ou Recueil des lois, décrets, ordonnances, décisions et règlements rendus sur la Marine et les Colonies. S.O.M. Ρ 183: 1 8 0 9 - 1 8 4 7 B.N. V 2 3 1 3 0 et sq.: 1 8 0 9 - 1 8 4 8

Bulletin officiel de la Marine.

S.O.M. Non coté: 1 8 4 8 - 1 8 8 6 B.N. 8 0 Le 5 1 1 0 : 1848-1886

Bulletin officiel de la Marine et des Colonies. Edition refondue et annotée des Annales maritimes et coloniales et du Bulletin officiel. S.O.M. Non coté: 1 6 8 1 - 1 8 9 4 (Les années 1681 à 1824 sont regroupées en 1 volume paru en 1 8 8 2 )

Bulletin officiel de l'Administration des Colonies. S.O.M. Non coté: 1887-1893 B.N. 80 Le 5 1 1 4 (7): 1887-1893 Devient:

Bulletin officiel du ministère des Colonies. S.O .M. Non coté: 1894-1945 Devient:

Bulletin officiel du ministère de la France d'Outre-Mer. S.O.M. Non coté: 1946 - janvier 1959 Devient:

Bulletin officiel de l'Administration générale des services du ministère de la France d'Outre-Mer. S.O.M. Non coté: février 1959 - juillet 1960 Devient:

Bulletin officiel de l'Administration provisoire des services du ministère de la France d Outre-Mer. S.O.M. Non coté: août 1960 - février 1963

Budgets et Comptes définitifs Ministère de la Marine et des Colonies. Budget (Service colonial). S.O.M. Non coté: 1820-1894 B.N. 4 0 L f 2 2 4 9 : 1820-1893 Devient:

Ministère des Colonies. Budget.

S.O.M. Non coté: 1895-1923. 1925-1946 B.N. 4 ° Lf 2 2 4 1 6 9 : 1895-1931. - 40 Lf Devient:

2249:

1932-1939

Ministère de la France d'Outre-Mer. Budget. S.O.M. Non coté: 1947. 1949-1961

Ministère de la Marine et des Colonies. Comptes définitifs (des dépenses du Service colonial). S.O.M. Non coté: 1814-1826. 1828. 1831. 1 8 3 4 - 1 8 9 4 B.N. 4 ° L f 2 2 4 4 à 7: 1 8 1 4 - 1 8 8 3 . - 4 0 L f 2 2 4 1 1 9 : 1 8 8 4 - 1 8 9 4

429

IV Archives imprimées Devient: Ministère des Colonies. Comptes définitifs des dépenses. S.O.M. Non coté: 1895-1914. 1932-1933. 1937 B.N. 40 L f 2 2 4 1 1 9 : 1 9 1 4 - 1 9 3 8 Devient: Ministère de la France dOutre-Mer. Comptes définitifs des dépenses. S.O.M. Non coté: 1955. 1957-1958 Ministère des Colonies. Compte général du mouvement du matériel appartenant au Service colonial (département des Colonies à partir de 1894) effectué pendant l'année. . . S.O.M. Non coté: 1890-1896. 1900-1911 Chambre des Députés. Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le budget des dépenses de l'exercice. . . (Ministère des Colonies). S.O.M. Non coté: 1877-1917. 1919-1924. 1926-1932 Sénat. Rapport fait au nom de la Commission des Finances chargée d'examiner le projet de loi accepté par la Chambre des Députés portant fixation du budget général de l'exercice. .. (Ministère des Colonies). S.O.M. Non coté: 1901-1918. 1920-1923. 1925-1926. 1930-1932 Statistiques Etat de population, de culture et de commerce relatif aux colonies françaises pour l'année. . . S.O.M. Ρ 673: 1835. 1837-1838 B.N. 80 Lk 9 7 : 1834-1837 Devient: Tableaux et relevés de population, de culture, de commerce, de navigation, etc. formant pour l'année... la suite des tableaux et relevés insérés dans les Notices statistiques sur les colonies françaises. S.O.M. Ρ 673: 1839-1881 B.N. 80 Lk 9 9 et 9 bis: 1839. 1844. 1851-1852. 1855-1856. 1867-1872. 1874-1881 Devient: Ministère de la Marine et des Colonies. Statistiques coloniales pour l'année . . . (population, culture, commerce et navigation). S.O.M. Ρ 673: 1882-1891 B.N. 80 Lk 9 9 bis: 1882-1917. 1921 Notices statistiques sur les colonies françaises. 1ère partie: Notices préliminaires, Martinique, Guadeloupe et dépendances. 2e partie: Bourbon, Guyane française. 3e partie: Etablissements français de l'Inde, Sénégal et dépendances. 4e et dernière partie: Possessions françaises à Madagascar, Iles Saint-Pierre et Miquelon. Appendices. 4 vol., Paris, Impr. royale, 1837-1840. S.O.M. C 5695 B.N. 80 Lk 9 8 Ministère de la Marine et des Colonies. Notices statistiques sur les colonies françaises. S.O.M. Ρ 683: 1883 Ministère des Colonies. Office colonial. Statistiques coloniales pour l'année. .. Commerce. S.O.M. P 6 7 4 : 1890-1914. 1931 Ministère des Colonies. Résumé des statistiques coloniales pour les années . . . S.O.M. Ρ 680: 1892-1895 (1 vol.) 430

Documents métropolitains Ministère des Colonies. Office colonial. Statistiques coloniales pour les années. . . Finances. S.O.M. Ρ 676: 1895-1913 Ministère des Colonies. Office colonial. Statistiques coloniales pour l'année. . . Industrie minière. S.O.M. Ρ 677: 1900-1904. 1906-1917 Ministère des Colonies. Office colonial. Statistiques coloniales pour l'année.. . Navigation. S.O.M. Ρ 675: 1903-1916. 1931 Ministère des Colonies. Office colonial. Statistiques de la population dans les colonies françaises pendant l'année .. . suivies du relevé de la superficie des colonies françaises. S.O.M. Ρ 6 7 9 : 1 9 0 6 . 1 9 1 1 Devient: Ministère des Colonies. Agence générale des Colonies. Recensement de la population dans les colonies françaises. Année.. . Suivi du relevé de la superficie des colonies françaises. S.O.M. Ρ 679: 1921 Ministère des Colonies. Office colonial. Situation économique des colonies françaises pendant l'année. . . Commerce et navigation. S.O.M. Ρ 6 8 2 : 1 9 0 4 . 1 9 0 6 Ministère des Colonies. Office colonial. Statistiques des chemins de fer des colonies françaises jusqu'à l'année 1910. S.O.M. Ρ 678 Ministère des Colonies. Office colonial Statistiques décennales du commerce des colonies françaises (1896-1905). Documents réunis par M. Chemin-Dupontes. T. I: Statistiques générales et statistiques par colonie. T. Il: Exportations. T. III·. Importations. 3 vol. Melun, Impr. administrative, 1908-1910. S.O.M. E 204 B.N. Fol. Lf 2 2 4 2 0 8 Ministère des Colonies. Office colonial /'puis Agence générale des Colonies). Renseignements généraux sur le commerce des colonies françaises (et la navigation) en .. . S . O . M . P 6 8 1 : 1914-1928 B.N. 80 V 3 9 3 68: 1914-1928 Ministère des Colonies. Service intercolonial d'information et de documentation (devenu en 1943 : Service colonial des statistiques). Bulletin mensuel de statistiques coloniales. S.O.M. Ρ 447: 1937-1939. 1943-février 1947 B.N. 40 Jo 744: 1937-1939 Devient: Ministère de la France d Outre-Mer. Service des Statistiques. Institut national de la statistique et des études économiques. Bulletin mensuel de statistiques d'Outre-Mer. S.O.M. Ρ 447: mars 1947-1960 Devient: Données statistiques. S.O.M. Ρ 447: 1961 Secrétariat d'Etat aux Colonies. Direction des Affaires économiques. Statistiques du commerce extérieur des possessions françaises en .. . S.O.M. Ρ 685:1938-1940 Devient: Ministère de la France d Outre-Mer. Service des statistiques. Statistiques du commerce extérieur des Territoires d Outre-Mer en .. . S.O.M. Ρ 6 8 5 : 1 9 4 5

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IV Archives imprimées Ministère de la Production industrielle. Direction des Mines. Statistiques de l'industrie minérale en France, en Algérie et dans les territoires de la France d'Outre-Mer. S.O.M. Ρ 686:1946, fase. 1. 1950 Ministère des Colonies. Service colonial des statistiques. Annuaire statistique des possessions françaises. Ed. provisoire. 1944, 2 vol. S.O.M. An. 4 1 Ministère de la France dOutre-Mer et chargé des relations avec les Etats associés. Service des statistiques. Annuaire statistique de l'Union française Outre-Mer. 1939-1946. 12 fase. 2e éd. S.O.M. An. 4 2 Ministère de la France d'Outre-Mer et chargé des relations avec les Etats associés. Service des statistiques. Annuaire statistique de l'Union française, 1939-1949. 2 vol. 3e éd. S.O.M. An. 4 3 Ministère de la France d'Outre-Mer. Service des statistiques. Documents et statistiques (Edité depuis 1961 par l'Institut national de la statistique et des études économiques). S.O.M. Ρ 447 bis: 1949 (en cours) Ministère de la France d'Outre-Mer. Service des statistiques. Bulletin de conjoncture des Territoires d'Outre-Mer. S.O.M. Ρ 357: 1953-1958 Devient: Bulletin de conjoncture d'Outre-Mer. S.O.M. Ρ 357: 1959-1964 Organismes divers Conseil supérieur des Colonies C'est par décret du 19 octobre 1883 qu'est institué le Conseil supérieur des Colonies. Créé sur proposition de la Commission supérieure des Colonies chargée de procéder aux réformes nécessaires à l'administration des colonies et siégeant depuis décembre 1878, ce Conseil est destiné à remplacer le Comité consultatif créé le 3 mai 1854 et tombé en sommeil depuis 1870. Assemblée consultative, il est chargé de donner son avis sur les projets de lois, décrets, etc. et, d'une façon générale, sur toutes les questions coloniales que lui soumet le ministre. Ministère de la Marine et des Colonies. Rapport présenté au ministre de la Marine par le Conseil supérieur des Colonies pour l'année 1884. B.N. 4o Lf 2 2 4 1 4 9 Ministère de la Marine et des Colonies. Conseil supérieur des Colonies. Procès-verbaux. Séances des 7 juin 1884 - 4 août 1885. B.N. Fol. Lf 2 2 4 1 4 6 Le décret du 20 mai 1890 augmente le nombre des colonies admises à élire des délégués au Conseil ainsi que le nombre des membres nommés par le ministre. Le Conseil est divisé en 4 sections correspondant à 4 groupes de colonies, l'Indochine formant le 3e groupe, l'Inde française, la Nouvelle-Calédonie et les Etablissements français de l'Océanie appartenant au 4e de ces groupes. Conseil supérieur des Colonies. Séances des 20, 25, 26, 28 et 30 mai, 1er et 6 juin 1891. B.N. 8 ° Lf 2 2 4 2 4 7 432

Documents métropolitains

Ministère du Commerce, de l'Industrie et des Colonies. Sous-secrétariat d'Etat aux Colonies. Conseil supérieur des Colonies. Rapports sur la question des Compagnies de colonisation. B.N. 40 Lf 2 6 3 218 Ministère du Commerce, de l'Industrie et des Colonies. Conseil supérieur des Colonies. Projet de loi sur les Compagnies de colonisation. B.N. Fol. Lf 2 6 3 195 Réorganisé complètement par le décret du 28 septembre 1920, le Conseil est divisé en corps consultatifs se réunissant séparément: le Haut-Conseil, le Conseil économique et le Conseil de législation. Le décret du 26 décembre 1935 le remanie à nouveau et lui attribue la dénomination de Conseil supérieur de la France d Outre-Mer. Le Conseil disparaîtra lors de la guerre 1939-1945 Ministère des Colonies. Conseil supérieur des Colonies. Procès-verbaux. S.O.M. Non coté: 1925-1933 Ministère des Colonies. Conseil supérieur des Colonies. Rapports annuels. S.O-M.Non coté: 1926-1932 Les rapports au ministère des Colonies sur les travaux du Conseil supérieur des Colonies ont été publiés dans les annexes du Journal officiel de la République française. Rapport 1926-1927 " 1927-1928 1928-1929 " 1929-1930 " 1930-1931 " 1931-1932 " " "

1932-1933 et 1933-1934 1934-1935 1935-1936

Journal officiel, annexes, 11

il

55

11

ÎI

n

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documents administr. annexes, 11

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1928, p. 899 1929, p. 345 1930, p. 449 1931,p. 351 1932, p. 331 1933, p. 1 1935, p. 165 1935, p. 1199 1937, p. 101

Office colonial L'Office colonial fut créé par décret du 14 mars 1899. Relevant du ministère des Colonies, il comportait un Centre de renseignements et d'émigration, une exposition permanante et une bibliothèque. Le décret du 23 septembre 1919, en le réorganisant, le constitua en Agence générale des Colonies. Celle-ci fut supprimée par décret du 4 avril 1934. Bulletin de l'Office colonial. S.O.M.P 1:1908-septembre 1919 B.N. 80 Le 5 114 (15): 1908-septembre 1919 1)

Voir: Joucla (Henri). Le Conseil supérieur des Colonies et ses antécédents. Monde moderne, 1927. S.Ü.M. D 906 B.N. 8°Lf224246

Paris, Editions du

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IV Archives imprimées Devient : Bulletin de l'Agence générale des Colonies. S.O.M.P 1: octobre 1919-1934 B.N. 80 Le 5 1 1 4 (15): octobre 1919-1934 Ministère des Colonies. Agence générale des Colonies. Rapport au Conseil d'administration sur le fonctionnement des Services pendant l'année. .. B.N. 8 ° Lf 2 2 3 17: 19 1 7. 1923-1924. 1929 Gilberte de Forges

DOCUMENTS LOCAUXLÉGISLATION ET ADMINISTRATION Plan: Asie Etablissement français dans l'Inde Annuaires Journaux et bulletins officiels Budgets et comptes définitifs Rapports Statistiques Assemblées et conseils Textes législatifs et réglementaires Conventions diplomatiques Etat civil Chambres d'agriculture et de commerce Indochine Cochinchine Annuaires Journaux et bulletins officiels Budgets et comptes définitifs Rapports Statistiques Assemblées et conseils Textes législatifs et réglementaires Chambres d'agriculture et de commerce Cambodge Annuaires Journaux et bulletins officiels Budgets et comptes définitifs Rapports Statistiques Assemblées et conseils Textes législatifs et réglementaires Chambres d'agriculture et de commerce Annam Annuaires Journaux et bulletins officiels Budgets et comptes définitifs Rapports Assemblées et conseils Textes législatifs et réglementaires Chambres d'agriculture et de commerce Tonkin Annuaires Journaux et bulletins officiels

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Documents locaux Budgets et comptes définitifs Rapports Statistiques Assemblées et conseils Textes législatifs et réglementaires Chambres d'agriculture et de commerce Laos Annuaires Journaux et bulletins officiels Budgets et comptes définitifs Rapports Statistiques Assemblées et conseils Textes législatifs et réglementaires Chambres d'agriculture et de commerce Kouang-Tchéou-Wan Budgets et comptes définitifs Rapports Indochine Annuaires Journaux et bulletins officiels Budgets et comptes définitifs Rapports Statistiques Assemblées et conseils Textes législatifs et réglementaires Vietnam Annuaires Journaux et bulletins officiels Rapports Statistiques Textes législatifs et réglementaires Chambres d'agriculture et de commerce Océanie Etablissements français d'Océanie Annuaires Journaux et bulletins officiels Budgets et comptes définitifs Rapports Statistiques Assemblées et conseils Textes législatifs et réglementaires Chambres d'agriculture et de commerce Nouvelle-Calédonie et dépendances Annuaires Journaux et bulletins officiels Budgets et comptes définitifs Rapports Statistiques Assemblées et conseils Textes législatifs et réglementaires Chambres d'agriculture et de commerce Nouvelles-Hébrides Journaux et bulletins officiels Budgets et comptes définitifs Rapports Statistiques

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IV Archives imprimées Wallis et Futuna Journaux et bulletins officiels Budgets et comptes définitifs Rapports Statistiques

ASIE

ÉTABLISSEMENTS FRANÇAIS DANS L'INDE Annuaires L'excellent historique de l'Annuaire de l'Inde française a paru en tirage à part sous le titre: Précis chronologique de l'histoire de l'Inde française (1664-1816), suivi d'un relevé des faits marquants de l'Inde française au XIXe siècle, publié par H. de Closetz d'Errey et édité par la Société de l'histoire de l'Inde française à Pondichéry, Bibliothèque publique et Paris, Ernest Leroux, 1934. Annuaire des Etablissements français dans l'Inde. S.O.M. Non coté: 1842-1844. 1850-1854.1856-1939 D.F. 80 P. 44:1839. 1843-1844. 1850-1853. 1860-1910. 1913-1923. 1925-1929. 1931-1939.1942-1943 Journaux et Bulletins

officiels

Moniteur officiel des Etablissements français dans l'Inde. Journal administratif, judiciaire, commercial et littéraire. S.O.M. Non coté: 8 mars 1850 - 30 déc. 1893 D.F. 40 P. 280:1849-1893 Devient: Journal officiel des Etablissements français dans l'Inde. S.O.M. Non coté: 6 janv. 1894 - 31 déc. 1942 D.F. 40 P. 280:1894 Devient: Journal officiel de l'Inde française. S.O.M. Non coté: 2 janv. 1943 - 22 oct. 1954 (lacunes pour 1945-1947 et 1949) Archives administratives des Etablissements français de l'Inde contenant les lois, ordonnances, règlements et toutes autres publications faites par ordre du Gouverneur. S.O.M. Non coté: 1823-1827 Devient: Bulletin des actes administratifs des Etablissements français de l'Inde. S.O.M. Non coté: 1828-1866. Tables générales pour 1825-1849 et 1849-1867 Devient: Bulletin officiel des Etablissements français de l'Inde. S.O.M. Non coté: 1867-1910. Tables générales pour 1867-1877, 1877-1886 et 18871896

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Documents locaux Budgets et Comptes

définitifs

Budget local des recettes et dépenses. S.O.M. Non coté: 1857-1940. 1943-1954 B.N. Fol. et 40 Lk 1 9 220: 1858-1859. 1877-1879. 1889-1949. 1951-1952. 1954 Etat de développement des recettes et dépenses du budget local. S.O.M. Non coté: 1857. 1859-1879 Devient: Compte définitif des recettes et dépenses du budget local. 5.0.M. Non coté: 1880-1943. 1947-1948. 1950-1951 Rapports VIOLLETTE (Maurice). — Rapport [concernant] le budget général de l'exercice 1911 (budgets locaux des colonies). 1ère partie:. .. Etablissements de l'Inde. Annexe au rapport. - 1910, 2 vol. 1.1.A.P. 11.910 1(2) Situation de l'enseignement dans les Etablissements français de l'Inde à la date du 25 mars 1885. - S.d. I.I.A.P. 5.400 Statistiques LAUDE. — Etudes statistiques sur la population des Etablissements de Pondichéry et de Karikal. - 1868. S.O.M. Br. 7874 Β Assemblées et Conseils Le 5 juillet 1791, l'Assemblée générale des citoyens décide la formation d'une Assemblée coloniale permanente, tenant ses assises à Pondichéry, et composée de 21 membres, chaque comptoir ayant un nombre de représentants proportionnel à sa population européenne. Cette Assemblée est appelée à faire des ordonnances, règlements, etc. . . . contenant des dispositions législatives et destinés à être adressés à l'Assemblée Nationale pour ratification, à s'occuper des impôts et autres questions diverses. Elle siège du 14 juillet 1791 à décembre 1792. Sur l'instigation de Lescallier, Commissaire de la République, elle est remplacée par une nouvelle Assemblée coloniale composée de 12 membres, élue du 2 au 12 décembre 1792. Cette nouvelle assemblée tient sa première réunion officielle le 17 décembre 1792. Le 12 juillet 1793, pas suite du siège de Pondichéry par les Anglais, elle se réduit à une Commission intermédiaire de 3 membres. Le 24 août, cette Commission disparaît lors de la prise de la ville par l'ennemi. Assemblée coloniale représentative des Etablissements français dans l'Inde. B.N. Lk 1 9 18: Séances des 11, 13, 14 et 15 octobre 1792 Lk 1 9 19: Séances des 11, 14, 15 et 17 octobre 1792 Assemblée coloniale de Pondichéry. Précis de la première séance... du lundi 17 décembre 1792. B.N. Lk 1 9 20 437

IV Archives imprimées Le décret du 13 juin 1873 institue un Conseil colonial composé de 5 membres de droit et de 7 membres élus. Le décret du 25 janvier 1879 lui substitue un Conseil général composé de 25 membres élus, dont il précise les attributions. Celles-ci seront modifiées à diverses reprises, entre autres par les décrets des 26 février 1884,10 septembre 1889, 6 avril 1934, 23 août 1945 et 12 mars 1946. Le décret du 25 octobre 1946 remplace le Conseil général par une Assemblée représentative territoriale, portant la dénomination d'Assemblée représentative. Composée de 44 membres élus, elle est chargée de la gestion des intérêts propres au territoire. Elle élit chaque année en son sein une Commission permanente composée de 3 à 5 membres. Conseil général. Procès-verbaux des séances. S.O.M. Non coté: 1872-1902.1904-1905. 1907-1926. 1928-1944.1946 Assemblée représentative de l'Inde française. Procès-verbaux des séances. S.O.M. Non coté: 1947-1949 Le décret du 13 juin 1873, instituant un Conseil colonial dans les Etablissements français de l'Inde, porte également création de Conseils locaux élus, siégeant à Pondichéry, Chandernagor, Yanaon, Karikal et Mahé. Es sont appelés à donner leur avis sur les projets de budgets locaux, municipaux, etc. Le décret du 25 janvier 1879, substituant le Conseil général au Conseil colonial, modifie et précise les attributions des Conseils locaux. Conseil local de Chandernagor. Procès-verbaux des séances. S.O.M. Non coté: 1872-1898. 1904 Conseil local de Karikal. Procès-verbaux des séances. S.O.M. Non coté: 1872-1898. 1904 Conseil local de Mahé. Procès-verbaux des séances. S.O.M. Non coté: 1872-1898.1904 Conseil local de Pondichéry. Procès-verbaux des séances. S.O.M. Non coté: 1872-1898.1904 Conseil local de Yanaon. Procès-verbaux des séances. S.O.M. Non coté: 1872-1898. 1904 Un édit de février 1701 porte création d'un Conseil souverain à Pondichéry, destiné à rendre la justice civile et criminelle dans tous les territoires français de l'Inde, et composé de «Directeurs généraux de la Compagnie des Indes, et, en leur absence, de leur directeur général du comptoir de Pondichéry, et des marchands de ladite Compagnie résidant à Pondichéry». Il est installé le 25 septembre 1702. Sa composition est modifiée par la déclaration royale du 30 décembre la suppression de la Compagnie des Indes en 1770.

1772, par suite de

L'édit de février 1776 porte suppression de l'édit de 1701 et création d'un nouveau Conseil supérieur. Pondichéry ayant été prise par les Anglais le 17 octobre 1778 et restituée le 1er février 1785, l'édit d'août 1784 rétablit un Conseil supérieur qui est installé le 12 septembre 1785. Privé d'une partie de ses pouvoirs par la création d'une Assemblée coloniale le 5 juillet 1791, ses activités sont encore réduites lors de la nouvelle occupation de Pondichéry par 438

Documents locaux les Anglais qui prennent la ville le 24 août 1793. Une Cour de judicature lui est substituée en juin 1805. Pondichéry ayant été reprise par les Français le 4 décembre 1816, le Conseil supérieur est rétabli 1 e 8 février 1817. Le 18 juin 1820, il devient Cour royale. Le Conseil supérieur de Pondichéry a créé des Conseils principaux, à Chandernagor en 1703, à Mahé en 1727, à Madras en 1746 et à Mazulipatam en 1761. Correspondance du Conseil supérieur de Pondichéry avec le Conseil de Chandernagor suivie de la correspondance du Conseil de Chandernagor avec différents particuliers [1728-1757]. Pubi, par Alfred Martineau. - 1915-1919, 3 vol. S.O.M.C. 1589 Correspondance du Conseil supérieur de Pondichéry et de la Compagnie [1726-1767]. Pubi, avec introd. par Alfred Martineau. - 1920-s.d., 6 vol. S.O.M.C. 1588 Résumé des lettres du Conseil supérieur de Pondichéry à divers, du 1er août 1725 au 31 décembre 1742 et du 8 décembre 1742 au 14 novembre 1760. Pubi, avec introd. par H. de Closets d'Errey. - 1933. S.O.M.C. 1837 Résumé des lettres du Conseil provincial de Madras avec Mahé de La Bourdonnais, Dupleix, le Conseil supérieur et divers. Pubi, avec introd. par H. de Closets d'Errey. 1936. S.O.M.D. 1735 Procès-verbaux des délibérations du Conseil supérieur de Pondichéry du 1er février 1701 au 31 décembre 1739. Pubi, par Edmond Gaudart. — S.d.-1914, 3 vol. S.O.M.C. 1481 Extrait des registres du Conseil supérieur de Pondichéry du 9 janvier 1793. — 1793. B.N. Lk 1 9 21 Arrêts du Conseil supérieur de Pondichéry [1735-1820] analysés par. . . Gnanou Diagou. - 1935-1941, 8 vol. S.O.M. D. 1750 (1-6): 1735-1806 B.N. 40 Lk 1 0 585 (14,1-VIII): 1735-1820 Résumé des brevets, provisions et commissions du Roi et des nominations faites par les directeurs de la Compagnie des Indes et le Conseil supérieur de Pondichéry par Mme Deront. - 1931. B.N. 80 Lk 1 0 585 (18) Textes législatifs et réglementaires Généralités LAUDE (F.Ν.). — Recueil de législation. Etablissements français de l'Inde. - 1869. S.O.M. D. 88 P E N A V A Y R E (E.). - Recueil des ordonnances royales du 23 juillet 1840 et 7 février 1842 concernant le gouvernement des Etablissements français dans l'Inde.. . suivies du décret du 31 mai 1873. - 1875. D.F. 80 5587 Codification des actes locaux et métropolitains (arrêtée au 30 juin 1918). 1ère partie: A-I. - 1919. D.F. 80 7133 439

IV Archives imprimées Affaires économiques Recueil des textes relatifs aux taxes et droits établis dans la colonie (mis à jour jusqu 'au 31 décembre 1912). - 1913. S.O.M. Br. 191 D Justice Code d'instruction criminelle des Etablissements français dans l'Inde. Décret du 12 juin 1883 (promulgué par arrêt du 15 janvier 1884). - 1885. S.O.M. B. 981 (VII) EYSSETTE (Alexandre). — Jurisprudence et doctrine de la Cour d'appel de Pondichéry en matière de droit indien et de droit musulman. - 1877, 2 vol. S.O.M. B. 245 (I et II) Avis du Comité consultatif de jurisprudence indienne. Pubi, avec une préf. et des notes par Léon Sorg. — 1896. S.O.M. B. 318 Conventions

diplomatiques

Lettres et conventions des gouverneurs de Pondichéry avec différents princes hindous, 1666-1793. - 1914. S.O.M. C. 1586 Etat civil Résumés des actes d'état civil de Pondichéry, 1676-1784. — 1917-1937, 3 vol. + index alphabétique. S.O.M. C. 1587 et D. 1730 (index) Chambres d'agriculture et de commerce Circulaires commerciales de la Chambre de commerce de Pondichéry. S.O.M. P. 7 2 6 : 1 7 juil. 1923. Mars 1933 - mars 1940 (lacunes). 2e trim. 1946 INDOCHINE Cochinchine Annuaires Annuaire de la Cochinchine française. S.O.M. Non coté: 1865-1889 D.F. 40 P. 133: 1864-1871. 1873-1888 Devient: Annuaire de l'Indochine française (Cf. Indochine). Guide annuaire illustré de la Cochinchine. S.O.M. Non coté: 1899-1900. 1904-1905 Lieh Annam Thong Dung / Annuaire annamite de la Cochinchine. S.O.M. Non coté: 1881-1890. 1889. 1907 Administration des Postes, Télégraphes et Téléphones. Annuaire des réseaux téléphoniques de l'Indochine.. . [Tonkin, Nord-Annam, Centre-Annam, Sud-Annam, Cochinchine, Cambodge, Laos]. B.N. 80 Lk 1 0 994: 1923. 1929-1943. 1950-1954 440

Documents locaux Journaux et Bulletins

officiels

Le Courrier de Saigon. S.O.M. Non coté: lerjanv. 1864 — 20 juil. 1879 Devient: Journal officiel de la Cochinchine française. S.O.M. Non coté: 26 juil. 1879 - 3 1 déc. 1888 Devient: Journal officiel de l'Indochine française (Cf. Indochine). Journal officiel de la République en Cochinchine. S.O.M. Non coté: 15 juil. 1946 - 19 avril 1948 Devient: Journal officiel du Sud Viet-Nam (Cf. Viet-Nam). Bulletin officiel de l'expédition en Cochinchine. S.O.M. Non coté: 1862-1864. Table générale pour 1861-1866 Devient: Bulletin officiel de la Cochinchine française. S.O.M. Non coté: 1865-1888. Tables générales pour 1861-1866,1868-1871 et 18721877 Devient: Bulletin officiel de l'Indochine française (Cf. Indochine). Bulletin du Secrétariat général de la Cochinchine. S.O.M. Non coté: 2e trim. 1888 Devient: Bulletin de la Direction du Service local de la Cochinchine. S.O.M. Non coté: 3e trim. 1888 - 1er trim. 1889 Devient: Bulletin du Secrétariat général de la Cochinchine. S.O.M. Non coté: 2e trim. 1889-1905 Bulletin administratif de la Cochinchine. S.O.M. Non coté: 1902-1936. 1937-1941 (lacunes). 1945 (lacunes). 1947

Budgets et Comptes

définitifs

Projet de budget local des recettes et dépenses. S.O .M. Non coté: 1884-1904 B.N. Fol. Lk 1 9 483: 1942. 1945 Budget local des recettes et dépenses. S.O.M. Non coté: 1864-1944 Comptes définitifs des recettes et dépenses du budget local. S.O.M. Non coté: 1864.1866. 1869-1943 Budget de la Région de Saïgon-Cholon. S.O.M. Non coté: 1932-1941 B.N. Budget primitif: Fol. Lk 1 9 692: 1935-1942 Budget supplémentaire: Fol. Lk 1 9 693: 1933-1938. 1940. 1943 Comptes administratifs des recettes et dépenses du budget de la Région de Saïgon-Cholon. S.O.M. Non coté: 1932-1939 B.N. Fol. Lk 1 9 691: 1934-1935. 1937. 1939-1940 441

IV Archives imprimées Budget des recettes et dépenses de la Ville de Cholon. S.O.M. Non coté: 1934-1935. 1937. 1939 Budget supplémentaire des recettes et dépenses de la Ville de Cholon. S.O.M. Non coté: 1933. 1936-1939 Comptes administratifs des recettes et dépenses de la Ville de Cholon. S.O.M. Non coté: 1936-1938 Budget de la Ville de Saigon. S.O .M. Non coté: 1934 Ö.N. Fol. Lk 1 9 141:1873.1880.1885-1899.1926-1941 Comptes administratifs des recettes et dépenses de la Ville de Saigon. S.O.M. Non coté: 1933 . B.N. Fol. Lk 1 9 675: 1939-1940 Budget annexe de l'arsenal de Saigon. S.O.M. Non coté: 1923-1925. 1927 Comptes définitifs du budget annexe de l'arsenal de Saigon. S.O.M. Non coté: 1924-1925 Budget du port de commerce de Saigon. B.N. Fol. Lk 1 9 706:1927-1944 Rapports Généralités Rapport au Conseil colonial. S.O.M. RAP. 13: 1880-1901. 1908. 1914-1918 D.F. 80 P. 587: 1880-1902. 1904-1918 Devient: Rapport au Conseil colonial sur le fonctionnement des services locaux de la Cochinchine. S.O.M. RAP. 13: 1919-1923 D.F. 80 P. 587: 1919-1923 Devient: Rapport au Conseil colonial sur l'état de la Cochinchine. S.O.M. RAP. 13: 1924 - mai 1925. 1928-1931 D.F. 80 P. 5 8 7 : 1 9 2 4 - 1 9 3 1 Devient : Rapport au Conseil colonial sur la situation de la Cochinchine. S.O.M. RAP. 13: 1932 - avr. 1940 D.F. 80 P. 587: 1932-1937 Affaires économiques Comité agricole et industriel de la Cochinchine. La Cochinchine française en 1878. - 1878. 5.0.M. D. 1583 Chambre d'agriculture de Cochinchine. Rapport de la délégation de la Chambre d'agriculture au Conseil colonial en 1922. . . - 1922. 1.1.A.P. 12.502(11) Chambre de commerce de Saigon. Rapport de la Commission chargée d'examiner les vœux émis par le Congrès des Chambres de commerce et des Chambres d'agriculture de la France d'Outre-Mer. - 1932. B.N. 40 Lk 1 0 1114 Le Commerce de la Cochinchine et du Cambodge en 1894. - 1895. I.I.A.P. 3.119 (IV) 442

Documents locaux Conseil d'administration du Port de commerce de Saïgon-Cholon. Compte-rendu la gestion de l'année 1925. - 1926. D.F. 40 Br. 573 Administration des Douanes et Régies .Rapport au Conseil de surveillance. I.I.A.P. 2.683 (I): nov. 1888 4.186 (XIV): nov. 1889

de

Statistiques Généralités Etat de la Cochinchine française en . . . S.O.M. RAP. 4:1879-1901 B.N. 40 Lk 1 9 233:1878-1904. 1908 Affaires économiques Chambre de commerce de Saigon. Situation commerciale, statistiques, importations et exportations. Mouvement général maritime et commercial de la Cochinchine française. S.O.M.P. 687:1920-1923 B.N. 40 V. 1070:1879. 1885. 1899-1902. 1905-1906. 1912-1923 Devient: Chambre de commerce de Saigon. Statistique commerciale de la Cochinchine. S.O.M. P. 687:1924-1929. 1938 B.N. 40 V. 1070:1924-1938 Démographie Récapitulation générale du recensement de la population en Cochinchine, 2 7 décembre 1901 (par circonscription et par nationalité). - S.d. S.O.M.D. 3195 (III) Recensement général de la population de la Cochinchine, 15 février 1921. — 1921. S.O.M.Br. 1574 C Assemblées et Conseils Le décret du 8 février 1880 porte création d'un Conseil colonial en Cochinchine, assemblée délibérante mixte, composée de 12 membres français et de 6 membres indigènes, élus ou délégués. Ses attributions sont administratives, budgétaires et fiscales. Sa composition est modifiée à plusieurs reprises, entre autres par les décrets des 2 avril 1910 et 9 juin 1922 qui portent le nombre des membres indigènes de 6 à 10,6 janvier 1932 et 1er septembre 1936. Une Commission permanente est créé par décret du 3 novembre 1910 et maintenue par le décret du 9 juin 1922. La loi du 14 mars 1949 remplace le Conseil colonial par une Assemblée représentative territoriale mixte composée de membres élus et de membres délégués. Conseil colonial. Procès-verbaux. S.O.M. Non coté: 1880-1939 B.N. Fol. Lk 1 9 123:1880 - n o v . 1940 Devient : Commission mixte du Conseil colonial. Procès-verbaux. B.N. Fol. Lk 1 9 123: déc. 1940-1942 443

IV Archives imprimées Textes législatifs et réglementaires Généralités Répertoire général des lois, décrets, circulaires, arrêtés et décisions du «Bulletin officiel de la Cochinchine». - 1877. D.F. 40 C-VI 79 Recueil de la législation et réglementation de la Cochinchine au 1er janvier 1880. - 18801881,2 vol. S.O.M. D. 3219 LAFFONT (E.) et FONSSAGRIVES (J.B.). - Répertoire alphabétique de législation et de réglementation de la Cochinchine arrêté au 1er janvier 1889. - 1890, 7 vol. S.O.M. D. 83 MARTY (F.). - Répertoire analytique de législation et de réglementation de la Cochinchine et du Cambodge. Partie complémentaire. 1889-1901. - 1896-1902, 2 vol. S.O.M. D. 84 MICHEL (Gabriel). — Répertoire des lois, décrets et ordonnances rendus applicables à la Colonie et publiés au