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Latin Pages [227] Year 1962
ANALECTA
MEDIAEVALIA
NAMURCENSIA
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l
racu
De nati
UN TRAITÉ
DE MORALE ÉCONOMIQUE AU XIVe SIÈCLE
LE
TRACTATUS
DE USURIS
DE MAÎTRE ALEXANDRE D'ALEXANDRIE
TEXTE PUBLIÉ ET COMMENTÉ PAR A.-M. HAMELIN , O.F.M. LECTEUR AU CLÉRICAT THÉOLOGIQUE FRANCISCAIN PROFESSEUR À L'UNIVERSITÉ DE MONTRÉAL
EDIT. NAUWELAERTS
LIBR. FRANCISCAINE
2, PLACE CARDINAL MERCIER 2080 OUEST, BOUL. DORCHESTER MONTRÉAL - CANADA LOUVAIN 1962
LIBRAIRIE GIARD 2 , RUE ROYALE LILLE
BPT)
Scries .
46897
HB535
A5 1962
MAIN INTRODUCTION
Le problème économique est d'une incessante actualité: tous les âges se sont occupés de possession, de permutation et de distribution des richesses. Mais aujourd'hui plus que jamais il enserre chaque individu , même le reclus qui voudrait vivre en marge d'une société où l'on ne parle plus que d'affaires. Déjà le problème moral que l'économie soulève a trouvé un commencement de solution dans la Sainte Écriture (¹) . Que d'imprécations encore les Pères de l'Église n'ont-ils pas lancées contre un commerce trop intéressé (2) . Le moyen âge à son tour abonde en monographies de ce genre ; et quand Erasme, au début du XVe siècle, clamait avec un peu d'humour il est vrai , mais avec un fond de vérité pour son temps que les marchands sont les plus fous et les plus sordides des hommes (3) , il ne faisait après tout que traduire à sa façon ce que les théologiens et les philosophes expliquaient dans leurs savantes dissertations. Disons cependant que du XII* au XIV° siècle la question de la morale économique se confond pratiquement avec le traité de l'usure qui, de fait, constitue la première forme de l'économie naissante. Revenir au problème moral de l'économie médiévale peut (1) A ce sujet il existe de nombreux et exellents écrits. On pourra consulter avec profit: TONDELLI, Povertà e richezza nel Vangelo dans La Scuola Cattolica, serie V, 20 (1921) 26-42 ; Pirot, J., Jésus et la richesse, Marseille 1944 ; LOEB, La littérature des pauvres dans la Bible, Paris 1892 ; FEUILLET, Les riches, intendants du Christ dans Rech. de Sc. Rel. 34 (1947) 30-54 ; et plusieurs autres. (2) Basile LE GRAND † 379 (Hom . Il in Ps 14; PG 29, 277) , GRÉGOIRE DE NYSSE † 394 (Contra usurarios; PG 46, 448) ont vigoureusement combattu contre la misère sociale , l'usure et l'avarice. Nous avons aussi de CLÉMENT D'ALEXANDRIE, Quis dives salvetur ? (Hom . in Mc 10 et Mt 19) . S. AMDROISE écrit encore plus sévèrement contre l'usure et la richesse. Parmi les modernes nous pouvons consulter : GIET, La doctrine de l'appropriation des biens chez quelques-uns des Pères dans Rech. de Sc. Rel. 35 (1948) 55-91 . (3) Texte cité par TARDE, L'idée du juste prix, Paris 1906, p. 19 n. 1.
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paraître odieux. Quelle différence profonde entre l'univers économique du moyen âge et notre univers économique moderne ! Que de problèmes nouveaux se pose notre temps et que le monde médiéval a ignorés ! Pourtant si les problèmes sont neufs, les principes qui les régissent sont d'un ordre intemporel, perpétuellement valable. Pour rendre à ces deux pensées l'universalité dans laquelle elles se rejoignent, il convient de définir d'abord leur coefficient historique (*) . Et de fait, si nous voulons bien comprendre les principes qui ont régi la question économique dans sa formation et son évolution, il est toujours de première nécessité de nous en rapporter à ceux qui les ont développés ; telle est la raison de ces multiples écrits modernes sur la morale économique du moyen âge . Malheureusement, si nombreux qu'ils soient, ces écrits n'ont pas encore saisi toute l'ampleur de la question, car ils se sont peut-être trop tenus en marge d'une école qu'on ne saurait négliger: nous voulons parler de l'école franciscaine . Son influence certes s'impose, elle serait même, aux dires des historiens, la seule primordiale qui parvint peu à peu à faire accepter les monts-de-piété. Ceux-ci , en fait, ne seront dus qu'au développement progressif d'une orientation économique créée par Jean Duns Scot, mais surtout développée par François de Mayronnes et popularisée par saint Bernardin de Sienne (³) . Nous rencontrons bien un Jourdain (®) qui, d'une façon générale, nous rapporte les idées économiques de Scot, rappelant un mot de François de Mayronnes et de saint Bernardin. Mais ces idées générales, dans la suite, ne seront jamais développées ; à peine les trouvera-t-on transcrites par certains auteurs (4) SELLIER écrit justement dans Morale et vie économique, Paris 1953, p. 2 : « En fait, les principes doivent être mis en valeur, et leur valeur propre ne dépend pas du sort qu'on leur fait. C'est notre insuffisance qui crée le problème de la morale efficace, non la leur» . (5) Cf. LECOY DE LA MARCHE, St-Louis, son gouvernement, sa politique, Tours [ 1928] , p. 332 : « …..Mais bientôt, dus à Scot, François de Mayronnes, les germes de la tolérance se font jour. On arrive à penser que l'intérêt de l'argent, bien que contraire à la perfection chrétienne n'est pas contraire du moins à la loi naturelle... On voit ainsi en un siècle les idées faisant leur chemin et à quel point les raisonnements se rapprochent de ceux des économistes modernes» . Voir aussi DuFOURQ, L'avenir du Christianisme, Paris 1925, t. VII, p. 410. (*) JOURDAIN, Mémoire sur les commencements de l'économie politique dans les écoles du Moyen Age dans Excursions hist. et phil., Paris 1888, pp. 440-1 .
INTRODUCTION
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subséquents qui n'auront pas trop scrupule de trahir la pensée de l'Église en soulevant un peu le voile qui cache la vérité en dehors de l'école thomiste. D'autres, des économistes ceux-là , étudient certains points particuliers de la doctrine franciscaine ; c'est ainsi que Garnier expose la doctrine du juste prix ('), Favre le prêt à intérêt (9) . Ce ne sont pourtant que de brèves indications puisque l'un et l'autre n'y consacrent que quelques pages de leur ouvrage. Un seul, Frédéric Morin ( ) , conduit par son intuition, s'est permis de scruter plus à fond la question, mais personne de ceux que nous avons consultés , ne semble le connaître. Il vaudrait donc la peine de nous arrêter à l'évolution de la morale économique dans l'école franciscaine, question qui, semble-t-il, n'a jamais été suffisamment traitée.
Pour faciliter cette tâche et y contribuer tant soit peu, qu'il nous soit permis de présenter dans notre dissertation un de ces auteurs franciscains peut-être trop méconnu dans le domaine de l'économie morale : Alexandre d'Alexandrie . Nous verrons dans un chapitre subséquent l'influence qu'il a exercée au cours des XIV et XV° siècles. A partir du XVIe siècle malheureusement sa célébrité s'effrite ; on ne trouve plus que quelques mentions fuyantes dans les répertoires bibliographiques, et puis plus rien. Prenons Garnier (10) , Favre ( 1¹) ; consultons Haessle (12) , Brants (13) ; reculons jusqu'à Jourdain (14) et à plusieurs autres théologiens de l'histoire économique : pas un mot d'Alexandre d'Alexandrie. En ces dernières années un auteur le cite à propos, John T. Noonan (¹ ) . Mais ce ne sont là que de brèves indications. Telles sont les deux raisons qui ont motivé nos recherches . Alexandre Bonini vit le jour à Alexandrie, petite ville épis-
(7) GARNIER, De l'idée du juste prix chez les théologiens et les canonistes du moyen âge, Paris 1900, pp. 74-83 ; 92-93. (8) FAVRE, Le prêt à intérêt dans l'Ancienne France, Paris 1899-1900, pp. 107-110. (9) MORIN, art. Pierre Lombard dans Dict. de phil. et de théol. scol. au M.A., éd. Migne, Petit-Montrouge 1856, t. II, col . 638-652. (10) GARNIER, op. cit. (11) FAVRE, op. cit. (12) HAESSLE, Le travail, Paris 1933. (13) BRANTS, Esquisse des théories économiques professées par les écrivains du XIIe et XIV s., Paris 1895. (14) JOURDAIN, op. cit. (15) NOONAN, The Scholastic Analysis of Usury, Cambridge 1947.
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copale du Piémont (1 ) , vers 1268 ( 7) . Il entra bientôt dans l'Ordre des Mineurs de la Province de Gênes (18) et après quelques années est envoyé à Paris pour y poursuivre ses études supérieures en théologie . C'est là que le surprennent les phases les plus véhémentes de la lutte du Sacerdoce et de l'Empire (19) . De sorte que, forcé par les événements, il est obligé de quitter subitement l'École franciscaine de Paris entre le 25 et le 28 juin 1303 (20) ; ce qui nous permet de comprendre l'acte de foi au
(16) Cf. Bulle de BENOIT XI (29 nov. 1303) dans DENIFLE ET CHATELAIN, Chartularium Univers . Paris ., t. II , p . 105 ; cf. également BARTHOLOMÉE DE PISE, Conformitates dans Anal. Franc., t . IV, p. 527 ; WADDING, Annales Minorum, t. VI, p . 240. Elles sont donc fausses ces sources qui nous présentent Alexandre comme un Milanais : RUDOLPHE DE TOSSIGNANO, Histor. Seraph . Relig., f. 185v., LELONG, Biblioth. Sacra, t. II , p 602 ; l'erreur vient peut-être du fait qu'Alexandrie était sub ducatu Mediolanensi, cf. WADDING, loc. cit. (17) Les Analecta Franciscana, dans une note à la Chronique des XXIV Généraux, le font naître vers 1270 (t. II, p . 467, n. 4) . Cette date nous paraît sensiblement exacte. En effet, nous basant d'une part sur les documents qui fixent l'âge des bacheliers à l'Université de Paris à 30 ans et des maîtres à 35 ans (cf. GLORIEUX, art. Sentences (Commentaire des) dans Dict. Théol. Cath., Paris 1941 , t. XIV, col. 1865) , et sachant d'autre part qu'Alexandre reçut sa maîtrise en novembre 1303 (cf. Bulle de BENOIT XI, oc. cit.), nous sommes reportés à l'année 1268. (18) BARTHOLOMÉE DE PISE, loc. cit., cf. également le manuscrit publié par le P. EUGEL, dans Bull. Franc., t. V, p. 600. (19) Les livres d'histoire ecclésiastique racontent les différentes phases de cette lutte célèbre. On en trouvera certaines indications dans LONGPRÉ, Le Bx Jean Duns Scot, O.F.M., pour le S. Siège et contre le Gallicanisme, Quaracchi 1930, surtout pp . 6 et suivantes ; cf. également DUPUY, Histoire du différent entre le Pape Boniface VIII et Philippe LeBel, Paris 1855, pp. 75 et suivantes ; PICOT, Documents relatifs aux Etats Généraux et assemblées réunis sous Philippe LeBel, Paris 1901, pp. 383 et suivantes. (20) Cette affirmation suppose tout un raisonnement basé sur un document découvert par le P. LONGPRÉ aux Archives Nationales de Paris (J. 488, nº 585) ; cf. LONGPRÉ, op. cit., pp . 25-26) . Ce document, d'une extrême importance à notre avis, nous donne la liste des signataires franciscains : d'abord les appelants au concile, puis les non-appelants. Or la seconde liste du document qui contient 87 noms de religieux, porte précisément le nom d'un certain fr. Alexandrinus. Nul doute que ce soit le sien à côté de celui de Scot. Le fait d'y lire Alexandrinus et non Alexandrus n'est pas une objection, puisque d'autres documents l'appellent aussi du même nom (cf. MORIUNDUs , Monumenta Aquensia, Turini 1789, t. I col. 686 : « Fr. Alexandrino Bonino de Alexandria... ») .
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Vicaire du Christ et à l'Église romaine qu'il proclame au début de son Tractatus de Usuris (2¹) . Le 29 novembre de la même année, il reçoit à Alexandrie (*) le grade de Maître en théologie de Paris et sa nomination de Lecteur au Sacré Palais du Latran (29) ; il y demeure jusqu'en 1307, année de son retour à Paris comme successeur de Jean Duns Scot à la régence de l'École franciscaine (24) . C'est du-
(21) Tractatus de Usuris, Introitus (§ 10, p . 124) . Au cours de notre travail nous citerons toujours le Tractatus de Usuris en référant à la présente édition du texte le paragraphe et la page. (22) Nous tirons cette conclusion du fait que l'autographe de la Bulle de Benoit XI est conservée aux archives du couvent St. François à Alexandrie (Cf. Bull. Franc., t.V, n°7 à la fin) . (23) Cf. Bulle de BENOIT XI, loc cit: « Dilecto filio fratri Alexandro Bonino de Alexandria ordinis fratrum Minorum Aquensis dioecesis . Dum fecunditatem scientiae litteralis praesertim facultatis theologice, eloquentie venustatem, gravitatem morum, aliaque dona virtutum, quibus personam tuam Dominus illustravit attendimus, dignum arbitramur et congruum, ut illa te favorabiliter gratia honoremus, ad quam ydoneus comprobaris ob tuorum exigentiam meritorum. Cum itaque tu ab olim studio dicte facultatis insistens sic profeceris per Dei gratiam laudabiliter in aedem, quod Parisius librum Sententiarum legisti solemniter, ac in scolis magistrorum facultatis predicte arguendo et respondendo frequenter te ydoneum comprobasti ad conscendendum cathedram magistralem : nos, premissis debita consideratione pensatis, te ad hoc ydoneum reputantes, de fratrum nostrorum consilio licentiam docendi, legendi, disputandi et determinandi Parisius et ubique locorum ibi auctoritate apostolica in eadem concessimus facultatem ; tuque postmodum de mandato nostro sub dilecto filio nostro G., tituli sancti Martini in montibus presbytero cardinali in aula nostri palatii Lateranensis in facultate predicta solemniter incepisti prestitis a te in manibus eiusdem cardinalis pro nobis ecclesia Romana recipientis corporaliter iuramentis, quae in universitate Parisiensi solemniter incipientum in facultate predicta soliti sunt prestare. Nulli ergo...>> (24) Ce retour à Paris nous est assuré par quatre documents tirés du procès des Templiers. Le premier, daté du 25 mars 1308, nous rapporte la réponse des maîtres consultés par Philippe Le Bel : « ... magistri in theologia Parisiis, licet indigni, tam actu regentes quam non regentes>> e nous y lisons le nom de « Magistri (A) de Alexandria, Minoris... » (DENIFLE et CHATELAIN, op. cit., t. II, p. 127, n° 664) . Dans le second, daté du 25 octobre 1307, il s'agit de l'interrogatoire de Jacques Molay devant les « ...fratribus guardiana Minorum, Alexandro Lombardo, Minorum, Romeo, ... magistris in theologia...» (Cf. FINKE, Papstlum u. Untergang des Templeordens, Munster i. W. 1907, t. II , p . 308 ; Lizerand, Le dossier de l'affaire des Templiers, Paris 1923 , p . 70) . Le 26 octobre, les actes du même procès répètent deux fois son nom : il s'agit d'un nou-
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rant son voyage de retour à Paris que tout probablement il dispute, au Studium franciscain de Gênes, son Tractatus de Usuris (25) . Mais voilà qu'à l'été 1308 Alexandre d'Alexandrie est nommé Ministre de la Province de Gênes (2 ) ; déjà pour la nouvelle année scolaire nous trouvons un autre maître régent
vel interrogatoire de Jacques Molay en présence des « ... venerabilium religiosorum et discretorium virorum... frat(ris) Alexandri, Ordinis Minorum, Henrici Teutonici, Ordinis Heremitarum Sancti Augustini ... magistrorum in theologia ...» (FINKE, op . cit., p . 310) ; et peu après : «Petrus Guardianus Minorum et Alexander Ordinis Minorum... magister in theologia» (ibid, p. 312) . Trois de ces documents ont déjà été étudiés par GLORIEUX, Suite des Maîtres Franciscains de Paris dans Arch. Franc. Hist . 26 (1933 ) 262 ; on les trouvera également dans l'article du P. CALLEBAUT, La Maîtrise du Bx Duns en 1305 dans Arch. Franc. Hist. 21 ( 1928) 215 s.) . De ces documents nous pouvons donc tirer deux conclusions certaines et définitives : la première, qu'Alexandre est à Paris dès octobre 1307 et, la seconde, qu'il y est en qualité de « magister in theologia » . (25) Comme nous le prouverons plus bas. (26) Il est difficile de déterminer avec précision de quelle Province Alexandre fut ministre provincial, Gênes ou Terre de Labour (Naples) , puisque des documents d'égale valeur l'indiquent à l'un et l'autre endroit. Il est d'abord à noter que les provinces de Gênes et de la Terre de Labour sont tout à fait différentes à cette époque (Cf. GOLUBOVICH, Biblioteca Bio-Bibliografica della Terra Santa, Quaracchi 1913, t. II, p . 259) . Cette difficulté a été résolue de diverses manières par les auteurs: a) Certains auteurs modernes le placent ministre de la province de Naples, ensuite de la province de Gênes. Ainsi : EUBEL, Bull. Franc., t. V, p.94 n. 5; PAPINI, Minoritae conventuales lectores dans Miscell. Franc. 33 (1933) 71. Cette solution n'est pas impossible puisque les documents qui le font ministre de la province de Naples sont ceux qui concernent la lutte entre la Communauté de l'Ordre et les Spirituels, tandis que les documents le plaçant ministre de la province de Gênes sont ceux qui parlent de son élection comme ministre général. Il est bien à noter toutefois qu'aucun document ancien ne rapporte qu'il fut ministre de l'une et de l'autre province.. b) D'autres auteurs, comme GRATIEN, Histoire de la fondation ... de l'ordre des F.M., Paris 1928, p. 449, n. 41 ; ANTOINE DE SÉRENT, art. Alexandre (d'Alexandrie) dans Dict. d'Hist. et de Géogr. Eccl., Paris 1914, t. II, col. 255 ; VEUTHEY, Alexandre d'Alexandrie dans Etudes Franc. 43 (1931) 148 ; GLORIEUX, Répertoire .... Paris 1933, t. II, p . 199, optent pour la seule province de Naples. Il nous semble pourtant plus vraisemblable d'opter pour la province de Gênes, d'abord parce qu'il s'agit de sa propre province, et ensuite parce que les documents qui favorisent cette opinion paraissent plus certains.
INTRODUCTION
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dans la personne de Nicolas de Lyre (27) . La carrière théologique et philosophique du Maître a pris fin : tout son temps se passera désormais à la lutte contre les Spirituels . Sur cette fameuse dispute entre la Communauté de l'Ordre et les Spirituels, que les annales antiques rapportent (28) et qui devait durer de l'année 1309 jusqu'au Concile de Vienne (1312) (2 ) , plusieurs historiens ont déjà écrit (" ) ; il nous importe seulement d'y noter la présence d'Alexandre, comme ministre provincial et maître en théologie, soit au Prieuré de Groseau, soit à la cour d'Avignon, soit même au Concile de Vienne (³¹) . Son influence est prépondérante si nous nous basons sur les expressions des auteurs anciens qui racontent cette magna disceptatio: frater Alexander de Alexandria, qui fuit postea Generalis, ab alia parte communitatem Ordinis defendebat (32) . Enfin, le 3 juin 1313, au chapitre de Barcelone il est élu
Ministre Général (3 ) succédant à Gonsalve de Valbonne et jus(27) GLORIEUX, Suite des Maîtres franciscains ..., loc. cit., p . 278. (28) Catalogus Gener. Minist. Ord. dans Anal. Franc., t. III. p. 704 ; Chron. XXIV Gener. dans Anal. Franc., t. III, pp. 457-8 ; Chron. Glasseberger dans Anal. Franc., t. II, p. 114 ; WADDING, op. cit., pp. 187-8, n° 223. (29) Les documents antiques placent le point crucial de la lutte à Avignon, au mois d'avril 1310. La lutte cependant a duré plus de deux ans (Cf. Decalogus Evang. Paup. , Fund. X, dans Arch. Franc. Hist. 32 (1939) 389 ; également plus bas note 31) . (30) Cf. GRATIEN, op. cit., pp. 378-499 ; plusieurs documents ont été édités par P. EHRLE et DENIFLE dans Arch. f. Litt. u. Kirch . (31) Son intervention est mentionnée par tous les documents qui nous rapportent la controverse. Chacune de nos affirmations trouve son fondement dans les documents suivants : UBERTIN DE CASALE, Defensio I.P. Olivi dans Arch. f. Litt u. Kirch., t. II, p . 378 (Conc. Vienne, comme ministre prov.) , Decal Evang. Paup., loc. cit. (Curie Romaine, c'est-à-dire Groseau et Avignon, comme ministre prov.) , RAYMOND DE FRONSAC, dans Arch. f. Litt. u. Kirch, t. III, p. 19 (Conc. Vienne, comme maître en théol.) , BONAGRATIA DE PERGAME, Recusatio contra suam eiectionem dans Arch. f. Litt. u. Kirch., t. III, p . 39 (Conc. Vienne, comme ministre prov.), Catal. Gener. Ministr. Ord., loc. cit. (Curie romaine, comme ministre prov. et maître en théol.) , Chron., XXIV Gener., loc. cit. et WADDING, loc. cit. (Avignon, comme maître en théol.) . Cf. également Aegidii impugnatione doctrinae P.I. Olivi, texte publié par le P. LEONE AMORÒS dans Arch. Franc. Hist. 27 (1934) 418. (32) Chron. XXIV Gener., loc. cit.; cf. Catal. Gener. Minist. Ord., loc. cit.; WADDING, loc. cit. (33) WADDING, loc. cit.; Chron. XXIV Gener., loc. cit., p . 467 ; Catal. Gener. Minist . Ord., loc. cit. etc.
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qu'à sa mort il travaille ardemment à l'unité de l'Ordre Séraphique. Homme pacifique certes il le fut (34) , mais une telle vie au service de Dieu et de son Ordre religieux ne pouvait manquer d'épuiser ses forces. Inquiet de l'attitude suffisante d'un trop grand nombre de rebelles, Alexandre d'Alexandrie meurt à Rome le 5 octobre 1314 (95) . Son généralat avait duré 16 mois ; lui-même avait à peine plus de quarante-cinq ans. La mémoire du Maître d'Alexandrie vit encore dans l'œuvre considérable qu'il laisse après lui . Nous n'avons pas l'intention d'étudier en entier cette œuvre ; qu'il nous suffise d'y jeter un coup d'œil général, avant de passer à ce qui nous intéresse d'abord, le Tractatus de Usuris. Parmi ses œuvres se distinguent les Commentarii in quatuor libros Sententiarum de Pierre Lombard (3 ) . Ces commentaires sont l'objet d'une chaude controverse entre les auteurs que seule une étude approfondie de l'ouvrage pourra dirimer ; nos recherches actuelles ne nous permettent aucune précision nouvelle . Ses commentaires et postilles bibliques sont encore d'une grande importance (37) ; nom(34) Les documents anciens nous le montrent d'une activité insurpassable, presque inimaginable et toujours dans le même but, implanter partout la paix et la discipline. Par exemple sa lettre circulaire, adressée à fr. Aymard, ministre de Milan, dans laquelle il recommarde de se plier strictement à l'observance de la règle et de se conformer exactement à la dernière décrétale du Souverain Pontife (cf. Ms Ausch, cod. 49, ff. 155a-156a ; un extrait est publié dans Arch. Iberico-Americano ( 1914) 125-8) ; autre exemple les Constitutions de Nîmes qu'il fait rédiger en conformité avec les Décrétales de Clément V (cf. édition du P. DELORME dans Arch. Franc. Hist. 14 (1921) 415-434) ; et surtout son action en Provence où il réunit dans les trois couvents de Narbonne, de Béziers et de Carcassone les Spirituels, mettant à leur tête des supérieurs conciliants, (cf. Libellus envoyé au Chapitre Général de Naples, publié dans Arch. f. Litt. u. Kirch., t. II, p. 161 : « Volo, inquit, quod vobis dentur prelati non discibiles» ) ; enfin ses nombreux appels à la concorde et à la paix avec l'aide des évêques et du roi Jacques II d'Aragon (cf. Arch. Franc. Hist. 2 (1909) 159-160) . (35) Cf. Catal. Gener. Minist. Ord., loc . cit., Chron. XXIV Gener., loc. cit.; Chron. Glassberger, loc. cit., p . 121 ; WADDING, loc. cit., etc. (36) La meilleure liste des commentaires a été donnée par le P. DOUCET, Maîtres Franciscains de Paris dans Arch. Franc. Hist. 27 (1934) 558-9 et STEGMÜLLER, Reportorium Commentariorum, Herbipoli (Würzburg) , 1947, t. I, pp. 29-30 ; Il faut ajouter Ms Sarnano, Bibl. Comm., cod. E. 41 , ff. 1-64 (Cf. ABATE, Antichi manoscritti... dans Miscell. Franc. 47 (1947) 487) . (87) Cf. STEGMÜLLER, Repert. Biblicum, Matriti 1950 , pp . 63-65.
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mons la Postilla in Evangelium S. Ioannis (38) , la Postilla in epistolam ad Romanos et la Postilla in Isaiam de l'authenticité desquelles personne ne doute. Son œuvre monumentale pourtant est philosophique (* ) : Quodlibet I (40) , In duodecim Aristotelis Metaphysicae expositio ( 1) et In librum de Anima commentarii (42) . Ces trois ouvrages connurent l'impression. Nous trouvons encore d'autres écrits qui ont pour sujet la controverse de la Communauté de l'Ordre avec les Spirituels. Il importe de citer le Tractatus de usu paupere (43) , la Responsio ad Ubertinum Casalem (44) . Du temps de son Généralat il ne nous reste que ses lettres à frère Aymard (45) et à Jacques II (4 ) , roi d'Aragon. Voilà donc, décrits à grands traits, les ouvrages de Maître Alexandre d'Alexandrie, parmi lesquels il faut placer le Tractatus de Usuris dont nous présentons le texte, précédé d'une brève introduction critique et doctrinale.
(38) Ajouter: Ms Sarnano, cod. E. 83 (Cf. ABATE, loc. cit.). (39) Cf. GLORIEUX, Répertoire, t. II, pp. 199-202 ; DOUCET, op. cit., pp. 559-561. (40) La première question a été éditée par le P. B. JANSEN, S. J., dans Zeitschr. f. kath. Theol. 53 (1929) 538-543. Cf. GLORIEUX, La littérature quodlibétique, t. II, pp . 55s. (41) Publié à Venise en 1572 sous le nom d'Alexandre de Halès. L'œuvre a été même attribuée au patriarche d'Alexandrie par la Bibl. Hisp., sec. 1 , 1948, t. VI, n° 33, 504. Pour rectification, cf. GRABMANN, Mittelalterliches Geistesleben, [München 1926] , p. 529. (42) Il en existe un exemplaire à la bibliothèque British Museum de Londres, IB 55.315. (48) On trouvera le texte dans Arch. Franc. Hist. 10 (1917) 116-122. (44) On trouvera le texte également dans Arch. Franc. Hist. 7 (1914) 659-675; 8 (1915) 56-80. (45) Cf. note 34. (46) Cf. note 34.
PREMIÈRE PARTIE
PRÉSENTATION DU TEXTE
CHAPITRE PREMIER
OBSERVATIONS CRITIQUES
Le Tractatus de Usuris de Maître Alexandre d'Alexandrie se présente encore aujourd'hui uniquement dans des manuscrits . Nous décrirons d'abord ces manuscrits, puis nous chercherons les rapports qui peuvent exister entre ce traité et les traités des autres auteurs sur le même sujet. Ces études nous permettront de déterminer si Alexandre en est le véritable auteur et dans quelle mesure. Nous terminerons enfin ces observations critiques par une courte analyse de la méthode suivie dans l'ouvrage.
ART. 1.- LES MANUSCRITS Ce premier article nous présentera le Tractatus de Usuris tel qu'il se trouve aujourd'hui . Ce sera la matière de deux paragraphes dont le premier décrira les manuscrits , le second déterminera la relation entre les manuscrits et établira les conclusions que nous pouvons tirer.
§ 1.- LEUR DESCRIPTION Le Tractatus de Usuris, comme la plupart des autres ouvrages d'Alexandre d'Alexandrie, n'a jamais été édité. Actuellement nous le trouvons sous forme de manuscrits répartis dans quatre bibliothèques d'Italie : Rome, Bologne, Turin et Florence (¹) . 1.-Le manuscrit de la bibliothèque du Vatican (¹) Il faut ajouter encore le Ms de Padoue, Bibl. Univ., cod. 1159, ff. 172 v, 177r, dans lequel on trouve la question de la vente à crédit : «Qualiter potest vendere ad credentiam assumpta de dictis Alexandri de Alexandria, Scoti, ...» Cf. Arch. Franc. Hist. 32 (1939) 13.
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PRÉSENTATION DU TEXTE
Vat. Lat., cod. 1237 (ff. 153r-174r) (²). Le manuscrit de la bibliothèque Vaticane est le mieux connu des auteurs récents qui ont écrit sur Alexandre d'Alexandrie. Le Tractatus de Usuris y est transcrit sur deux colonnes et révèle deux mains d'écriture dont la seconde est beaucoup plus régulière. Il s'y rencontre évidemment quelques erreurs, mais très peu d'omissions ; font défaut surtout les références. Notre traité est explicitement attribué à Alexandre d'Alexandrie tant dans la rubrique initiale que dans la rubrique finale. Ainsi lisons-nous au début du manuscrit : « Incipit Tractatus de Usuris secundum Magistrum Alexandrum de Alexandria, provinciae Lombardiae, Ordinis Minorum Generalem Ministrum , Ianue disputatus » (³) ; et le texte se termine : « Hic tractatus et si non sequatur ordinem capitulorum secundum Magistrum Alexandrum de Alexandria, Ordinis Minorum Generalem , tamen materia ad litteram de verbo ad verbum est sua et sic pro Magistro Alexandro potest allegari » (* ) . Ces quelques dernières lignes du manuscrit nous apprennent et le nom de son auteur et l'endroit de la dispute , c'est-à-dire Gênes ; de plus nous y lisons que le texte est rapporté littéralement, mais que l'ordre des chapitres en aurait été changé. De fait ces indications semblent postérieures, puisqu'elles n'apparaissent pas dans le manuscrit de la bibliothèque de Bologne, plus ancien. Nous en discuterons d'ailleurs plus loin. Ce manuscrit ne paraît pas avoir beaucoup servi : il ne porte aucune note marginale, aucun signe d'une autre main, qui pourraient nous le laisser soupçonner. La date aussi est incertaine ; d'après la tenue du manuscrit, les signes employés, il paraît évident que nous sommes en présence d'un manuscrit de la seconde moitié du XV° siècle . C'est l'opinion du P. Pacetti (5) que nous préférons à celle du P. Veuthey (") , le plaçant au XIV siècle.
(2) Cf. VEUTHEY, op.cit., p. 157 ; GLORIEUX, Répertoire, t. II, p . 201 ; PACETTI, De Sancti Bernardini Senensis operibus, ratio criticae editionis, Florentiae 1947, p. 99; PELZER, Codices Vat. Lat. , Romae 1931, t. III, nº 1237. Le manuscrit a déjà été décrit par PELZER (loc. cit.) et PACETTI (loc. cit.) . (3) Ms V. L., f. 153r. (4) Ibid, f. 174r. (5) PACETTI, loc. cit. (6) VEUTHEY, loc. cit.
OBSERVATIONS CRITIQUES
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2.-Le manuscrit de la bibliothèque de Bologne Bibl. Univ., cod. 129 (ff. 136r-169v) ("). Le codex qui contient ce manuscrit porte comme titre : Teutonici opusculi, d'après l'ouvrage du premier auteur, Jean de Fribourg, opuscules théologiques et moraux. Il importe de remarquer le numéro 129 et non 152 (129) comme l'indique le P. Veuthey, ou simplement 152 comme l'écrit Mgr Glorieux . Ces deux auteurs n'ont fait que transcrire le numéro 152, qui correspond à la progression arithmétique des indications du travail de Frati, tandis que le numéro 129 est le seul exact qui nous permet de retrouver le manuscrit. Le codex enfin porte l'indication de son origine : « Ex bibliotheca fratrum S. Pauli in Monte ». Nous devons apporter une rectification jusqu'ici inconnue : en étudiant le manuscrit nous nous sommes rendu compte qu'au folio 169v le Tractatus de Usuris se termine tel qu'il est transcrit dans le manuscrit du Vatican, bien que la rubrique finale manque. La partie inférieure de la colonne ( 169d) reste libre ; puis sans transition, au folio suivant (170a) , le texte continue avec ces paroles : « Circa venditionem et emptionem in contractu...» , jusqu'au folio 195r : « …..non sibi reddi. Et haec de usuris et restitutionibus sufficiunt ad praesens» , où commence un autre ouvrage: Ieronimi presbiteri ad Rusticum monacum. Nihil est... Ce dernier ouvrage semble être une lettre incomplète qui se termine au folio 201r par ces mots : « ...ut sunt mendacia » . Les chercheurs jusqu'ici ont tout inclus dans le Tractatus de Usuris d'Alexandre d'Alexandrie. C'est ainsi que fait explicitement Frati (8) et lui-même marque la voie aux autres ; voici la description qu'il fait du manuscrit : « f. 1361-201r ' tractatus de usuris Alexandri, ord.min .'/'Utrum sine sedis...' 'ut sunt mendacia'.» Le P. Veuthey (9) ne fait que transcrire les premières indications : « Tractatus de usuris 152 ( 129) f. 136-201 » ; or cette pagination comprend tout et par conséquent des deux traités n'en fait qu'un. Mgr Glorieux (10) cependant élargit le titre :
(7) Cf. FRATI, Codici Latini dell'universita di Bologna, Firenze 1908, p. 165 ; VEUTHEY op.cit., p. 157 ; GLORIEUX, op.cit., t. II, p. 201. Le manuscrit a déjà été décrit par FRATI, loc. cit. (8) FRATI, loc. cit. (9) VEUTHEY, loc. cit. (10) GLORIEUX, loc. cit.
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PRÉSENTATION DU TEXTE
Tractatus de usuris et de restitutionibus, mais il indique la même pagination. Après avoir étudié le codex, nous sommes maintenant certains d'y trouver trois manuscrits bien différents, transcrits dans le même temps et par deux mains d'écriture tout au plus, se remplaçant dès le manuscrit d'Alexandre. Le troisième manuscrit, une lettre d'un certain prêtre Jérôme au moine Rusticus, et traitant de l'excommunication , n'offre aucune difficulté. Le deuxième manuscrit toutefois, traitant du même sujet de l'usure, pose un problème : de qui est-il ? Nous répondons à la question en prouvant d'abord qu'il ne fait pas partie du premier Tractatus de Usuris; il n'est même pas un écrit d'Alexandre d'Alexandrie ; nous dirons en troisième lieu à qui on doit l'attribuer. a) Il n'appartient pas au Tractatus de Usuris d'Alexandre d'Alexandrie. La première raison en est que cet appendice considérable ne paraît nullement dans les autres manuscrits. Et de fait, les trois autres manuscrits, si nous nous en tenons au corps même du manuscrit, commencent et finissent par les mêmes mots : « Utrum sine sedis apostolicae...» - > cap. 7 (§ 67, p. 150) .
(26) V.g. Ms du Vatican (f. 158v) indique dist. 42, comme le fait le Ms de Florence (f. 77r), tandis que la vraie référence doit indiquer la dist. 47, comme d'ailleurs la transcrivent les deux autres Mss. De même f. 170v, le Ms du Vatican emploie le mot « ecclesias » pour « eleemosynas» , comme le fait le Ms de Florence au folio 105v. D'autres exemples se trouvent au f. 168v du Ms du Vatican, etc...
OBSERVATIONS CRITIQUES
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sieurs) autre manuscrit sur lequel auraient été copiés ceux de Turin, de Bologne et du Vatican. Cette conclusion nous est dictée par les omissions non concordantes de ces trois manuscrits ; elle viendrait également des citations des auteurs contemporains, comme Astesanus, Franciscus de Platea, qui n'ont pas toujours exactement le même texte transcrit dans tous les manuscrits . Nous croyons cependant une autre conclusion plus probable selon laquelle le manuscrit de Bologne serait la source directe ou indirecte des trois autres manuscrits. De cette conclusion, voici une preuve négative et positive .
a) Preuve négative : Les deux raisons apportées pour la première conclusion ne sont pas du tout apodictiques. La première raison vaut à peine , puisque les omissions sont de très peu d'importance dans tous les manuscrits ; la deuxième ne prouve pas davantage, puisque ces auteurs, bien que transcrivant les textes littéralement, se permettent très souvent des changements de termes, ou des constructions différentes, comme nous le constaterons plusieurs fois pour Astesanus par exemple. De plus, comment peut-on admettre que les mêmes erreurs aient été transcrites par tous les manuscrits alors que seuls les contemporains auraient connu le vrai texte ? b) Preuve positive : En considérant attentivement le manuscrit de Bologne, nous constatons qu'il est absolument complet comparé aux trois autres manuscrits. De fait ses omissions sont nulles (27) et toujours son texte est le plus certain. Ses références sont exactes la plupart du temps (28) et quand elles sont fausses, ses erreurs sont retranscrites par les autres manuscrits, à peu d'exceptions près . Enfin, ce manuscrit, certainement plus primitif que les autres, le seul peut-être du XIV® siècle, est tout à fait désigné pour avoir servi de source aux trois autres. Et nous suggérons la dépendance suivante :
(27) Il ne se trouve aucune exception qui ait quelque valeur. Par contre les textes qu'on trouve chez lui et qui ont été oubliés par l'un ou l'autre des autres manuscrits sont de quelque importance. (28) V.g. le Ms de Bologne (f. 144v) réfère bien à la dist. 23 du Décret de Gratien, tandis que les autres manuscrits indiquent faussement la dist. 24 ; et plusieurs autres exemples pourraient être ainsi donnés.
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PRÉSENTATION DU TEXTE Ms de Turin
Ms de Florence
Ms de Bologne Ms du Vatican
Le manuscrit de Bologne est donc le premier sur lequel ont été copiés les manuscrits de Turin et du Vatican ; cette copie cependant a été complétée avant les additions faites par une seconde main dans le manuscrit de Bologne, puisque les autres manuscrits ne portent pas ces corrections. En effet, comme nous l'avons dit, le manuscrit contient des notes marginales dues à une autre main, qui emploie des termes inconnus d'Alexandre. D'autre part le manuscrit du Vatican allonge la rubrique initiale, plus courte en celui de Bologne et probablement aussi en celui de Turin, mais égal en celui de Florence . Tandis que la rubrique finale manque en ceux de Bologne et de Turin, mais paraît dans le manuscrit du Vatican et se trouve répétée dans celui de Florence. Enfin le manuscrit de Florence n'a pu être corrigé sur celui de Turin , ne contenant pas les deux textes supplémentaires ; ce qu'on n'aurait pas manqué de faire. Mais il aurait été corrigé sur celui de Bologne, toujours avant sa correction. Voilà bien nos propres suggestions. Remarquons toutefois que ces conclusions n'ont pas la prétention d'être définitives. Elles veulent tout simplement marquer un point dans la découverte des manuscrits d'Alexandre d'Alexandrie .
ART . 2.- LE TRAITÉ DANS SON ÉPOQUE Voilà donc décrits les manuscrits où nous trouvons transcrit notre traité de l'usure. Il nous faut maintenant faire un pas de plus et chercher quelles sont les relations entre ce traité et ceux des autres auteurs qui ont écrit aussi de l'usure. Ce travail nous permettra de déterminer l'authenticité et la date du Tractatus de Usuris d'Alexandre d'Alexandrie : il nous sera plus facile ensuite de juger aussi de son originalité. Il nous faut donc écrire d'abord les relations de notre traité avec les auteurs précédents, puis les successeurs.
OBSERVATIONS CRITIQUES
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Les écrits sur l'usure ont été d'une telle fréquence au moyen âge qu'il serait présomptueux de vouloir les mentionner tous. A ce sujet Le Bras, dans son article du Dictionnaire de Théologie Catholique (¹) nous donne une excellente idée de la question bien que son travail ne soit pas encore complet. Nos investigations se poursuivront à travers les Commentaires des Sentences, les Questions disputées , les Sommes des Confesseurs et les Traités proprement dits. Les élucubrations et les considérations des théologiens se sont principalement exercées d'abord dans les Commentaires des Sentences de Pierre Lombard, soit au livre III, distinction 37, ou mieux encore au livre IV, distinction 15, quand il s'agit d'étudier la satisfaction ou la restitution. Saint Thomas expose longuement le sujet ; il n'est pourtant pas le seul à le faire puisque nous trouvons matière abondante déjà dans les commentaires de Richard de Mediavilla (²) , de saint Bonaventure de Balnorea (³) et même de Jean Duns Scot (*) dont l'œuvre sera plus tard amplifiée par François de Mayronnes (5) . La littérature quodlibétique nous livre une infinité de questions disputées. Nous avons étudié les questions de Richard de Mediavilla (°) , d'Henri de Gand (7) , de Jean-Pierre Olivi (8) ; mais il en est bien d'autres que nous n'avons pas explorées, elles sont mentionnées dans le travail de Mgr Glorieux sur la littérature quodlibétique (°) . Ces quodlibets ne sont pas encore les traités proprement dits,
(1 ) LE BRAS, art. Usure dans Dict. Théol. Cath., Paris 1950, t. XV², col. 2336-2372. (2) RICHARD DE MEDIAVILLA, IV Sent., dist. 15, q.4.5.6 (Ed . Venetiis 1509, f. 74-75) . (3) S. BONAVENTURE, IV Sent., dist. 15, p. II, art. 2, q. 1 (Ed . Quaracchi 1889, t. IV, pp. 369-371) . (4) SCOT, IV Sent., dist. 15, q.2 (Ed . Vivès, t. XVIII , pp. 255-357) . (5) FRANÇOIS DE MAYRON., IV Sent., dist. 16 (Ed. Venetiis 1507, ff. 29v-30v.). (*) RICHARD DE MED., Quod. II, q. 23 (Ed. Venetiis 1509, ff. 22r-25r). (7) HENRI DE GAND, Quod. (Ed. Parisiis 1518) . (8) OLIVI, Tractatus de contractibus, de usurariis et de restitutionibus, œuvre manuscrite dont nous avons parlé précédemment. Cf. p . 22-23. (9) GLORIEUX, La littérature quodlibétique, Paris 1925 et 1935 , t. I et II, çà et là.
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PRÉSENTATION DU TEXTE
bien que parfois plusieurs d'entre eux portent ces noms de traités, comme celui d'Alexandre d'Alexandrie qui, en fait, est rédigé à la façon de questions disputées. Les œuvres de saint Bernardin nous présentent davantage la matière sous forme d'un véritable traité qu'il appelle d'ailleurs Tractatus de contractibus et de usuris (1º) . Celui de Gilles de Lessines est plus célèbre : composé entre 1276 et 1285 il est le premier à prendre la forme de véritable traité théologique ; on l'a longtemps attribué à saint Thomas ( ¹ ) . Mais c'est surtout au XVème siècle que seront développés les vrais traités sur la question de l'usure. Nous pouvons en trouver quelques-uns édités dans le Tractatus illustrium in utraque tum pontificii tum caesarii iuris facultate iuris consultorum (12) . Les Pénitentiels et les Sommes faites à l'usage des confesseurs ne pouvaient pas laisser ignoré un point d'une telle importance, et surtout ne pas parler d'un péché si universellement répandu (13) ; qu'il nous suffise pour le moment de retenir quelques noms. Nous avons consulté La Somme des Confesseurs, ou la (10) S. BERNARDIN, Carême De Evang. Aetern., sermons 32-45. Au moins dans certains manuscrits le sermon 32 commence ainsi : « Incipit tractatus de contractibus et usuris secundum predictum fratrem Bernardinum de Senis. Et primo ponitur Ordo dicendorum... et usurarum » . Le corps du même sermon porte : «Tractaturi igitur de ipsis contractibus et usuris, hunc ordinem observare intendimus» (Ed. de Quar., t. IV, p. 117) . Enfin le sermon 45 se termine : « Et hoc modo Certains terminatur tractatus de contractibus » (Ed. cit., p . 416) . manuscrits ne portent que les sermons 32-45 avec ce titre : Tractatus de Contractibus et usuris. Cf. PACETTI, op. cit., pp . 18-19. (11) On trouvera cette attribution dans l'ouvrage de GARNIER, op. cit., p . 62. La rectification a été faite par HOCEDEZ , La date du De Usuris de Gilles de Lessines dans Ephem. Theol. Lov. 3 (1926) 508512. Cf. également GRABMANN, Aegidius von Lessines dans Mittelalterliches Geisleben 2 (1932) 521ssq . (12) Tractatus illustrium in utraque tum pontificii tum caesarii iuris facultate iuris consultorum, t. VII, De Contractibus et aliis illicitis, Venetiis 1584. Nous pouvons y trouver les traités de Laurent de Rodulphis (ff. 15-50) , de saint Jean de Capistran (ff. 91-113) , de saint Antonin de Florence (ff. 78-91) , et plusieurs autres comme nous le noterons plus bas. (13) Cf. DIETERLE, Die Summae confessorum dans Zeitsch. f. Kirch. 24 (1903) , 353-374, 520-548 ; 25 (1904) , 248-272 ; 26 (1905) , 59-81 , 350362 ; 27 (1906) , 70-83 , 166-188, 216-310, 431-442 ; 28 (1907) , 401-413. Cf. également A. VAN HOVE, Prolegomena ad Codicem ..., Romae 1945, pp. 512-517. Dans ce dernier ouvrage on trouvera une bibliographie abondante.
OBSERVATIONS CRITIQUES
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Somme des cas de Raymond de Peñafort, O.P. ("), glosée par Guillaume de Rennes, O.P. (15) , celle d'Henri de Suse, cardinal d'Ostie (16) , d'Astesanus, O.F.M. (17) , de Saint Antonin, O.P. , archevêque de Florence (18) , de Pacifique de Novare (19) , d'Ange Carletti de Clavasio, O.F.M. (20) , de Baptiste Trovamala , O.F.M. ( 2¹) ; et nous pourrions en ajouter plusieurs autres. Dans notre excursion à travers les sources nous n'avons pas mentionné les Sommes Théologiques, comme celle de saint Thomas (22) et d'Alexandre de Halès (23) , déjà suffisamment con-
(14) Summa Sti Raymundi de Peñafort Barcinonensis..., Romae 1603. La question de l'usure se trouve au livre II, De peccatis in proximum, pp. 227-243. (15) Cette glose de Guillaume de Rennes, composée vers 1241 , est souvent attribuée à Jean de Fribourg. Cf. l'édition de la Summae Sti Raymundi précédemment citée. Pour rectification, cf. HURTER, Nomencl. Litt., t. II, col . 364. (16) Summa Aurea, Lugduni 1597, ff. 307r-311v. (17) Summa de casibus conscientiae, dite Summa Astensis, dont on trouve les manuscrits dans presque toutes les bibliothèques d'Europe . Elle connut d'ailleurs plusieurs éditions : Venetiis 1468, Strasbourg avant 1470, 1470, et 1474, Basel vers 1477, Venetiis 1478 (cette édition porte quelques corrections) , Coloniae 1479, Venetiis 1480, Nuremberg 1462, Lugduni 1519, Nuremberg 1520 ou 1528, Romae 17281730. Nous nous sommes servis de l'édition de Rome, en la comparant avec les éditions de Lyon (1519) , Bâle (1477) , Venise ( 1478) et Cologne ( 1479) . La question de l'usure se trouve au livre III, tit. XI Ed. Romae 1728, pp. 322-351) . (18) Summa Theologica, plusieurs fois éditée. Egalement Summa perutilis confessorum, Venetiis 1522, que nous avons utilisée, pars VI, tract. de restitutione. Au sujet de cette somme, on peut consulter Civilta Catt., 4 ( 1868) 581 ; BLOUIX, De Papa, t. II, à la fin. (19) Summa Confessionis, dite Pacifica conscientia [Venetiis 1509] . (20) Summa casuum conscientiae, dite Angelica, écrite avant 1470 . Nous avons consulté l'édition de Lyon 1531 (2 vol .) , qui porte comme titre : Summa Angelica de conscientialibus casibus, t. II, au mot Usura et Restitutio. Cette somme dépend dans sa plus grande partie de la Summa Pisanella. Il faut lui ajouter le Tractatus de restitutionibus, Romae 1771, qui réfère aussi à Alexandre d'Alexandrie. (21) JEAN BAPTISTE DE SALLIS , appelé aussi Trovamala, Summa casuum conscientiae ad utilitatem simplicium confessorum, dite Rosella. Elle est disposée par ordre alphabétique, mais elle est plutôt juridique. Nous nous sommes servis de l'édition de Venise 1499. (22) Summ. Theol., II, q. 77-79. (23) Summ. Theol., lib. III, pars II, inq. 3, tract. 2, sect. 1, q.2, tit. 7, c. 4 (Ed. Quaracchi, t. IV, pp.564-567) ; Ibid, inq. 4, tract. 2, q.3, tit. 3, c. 1-4 (IV, 911-916) . Cf. également GUILLAUME D'AUXERRE, Summa Aurea, Lib. III, tract. 26 (Ed . Parisiis, ff. 244d-248c) .
PRÉSENTATION DU TEXTE
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nues ; nous avons laissé de côté la prédication populaire, et les ouvrages des canonistes et des romanistes, comme Azo , François Accurse, Bartold et Baldus (24) , qui ne sont pas proprement théologiens. Mais cette seule vue d'ensemble des écrits sur l'usure au moyen âge nous donne déjà un aperçu de l'ampleur du travail. Tous : savants, philosophes, théologiens, canonistes, ont mis leur savoir en œuvre sur cette brûlante question. Aussi notre travail ne prétend-il pas rendre compte absolument de tout ; du moins voudrions-nous donner une idée assez précise du sujet en nous rapportant principalement aux auteurs qui ont laissé une marque plus profonde. Dans un premier paragraphe nous parlerons de ceux qui ont laissé leur trace dans le traité d'Alexandre d'Alexandrie ; le second paragraphe déterminera ensuite l'influence qu'Alexandre lui -même a exercée.
§ 1-. LES SOURCES Les sources du Tractatus de Usuris se trouvent en premier lieu dans toutes ces citations qui se rencontrent au cours de l'ouvrage. Nous pouvons y distinguer les citations fondamentales et les autres.
A.- Les citations fondamentales Explicitement Maître Alexandre se réfère aux philosophes païens, à la Sainte Ecriture, aux Pères de l'Eglise et aux prescriptions ecclésiastiques. Nous disons un mot de chacune de ces catégories.
1.- Les philosophes païens. - Des philosophes païens Alexandre ne retient qu'un nom , celui d'Aristote . Les citations au philosophe péripatéticien sont nombreuses, mais se réfèrent toujours au premier livre des Politiques et surtout à deux passages fameux sur l'argent et sa valeur économique (8 références) . En aucun endroit il ne fait mention de l'Ethique à Nicomaque, qui pourtant traite aussi de la question au livre V. Est- ce à dire qu'il ait ignoré Aristote ? Si nous n'avions que le Trac(24) Cf. KURTSCHID-WILCHES, Historia Iuris Canonici, Romae 1943, t. I, pp. 263-269. On trouvera une bibliographie p . 263.
OBSERVATIONS CRITIQUES
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tatus de Usuris pour baser notre réponse, nous devrions dire qu'il s'est contenté tout au plus des citations de seconde main. Nous savons cependant par ses autres écrits (25) qu'il connaissait parfaitement celui qu'il appellera le plus souvent « le Philosophe» , l'homme ancien devenu tout-à-coup populaire à l'Université de Paris. Sur les questions d'argent, Alexandre ne discute jamais Aristote ; il accepte sa doctrine, même s'il ne cite jamais littéralement. A ce nom d'Aristote, il faut aussi ajouter celui de Justinien dont Alexandre retient le nom une fois au passage . Cette citation cependant a si peu d'importance qu'il ne vaut pas la peine de nous y arrêter. 2.- La Sainte Ecriture. ― Les textes de la Sainte Ecriture sont toujours littéralement cités selon la Vulgate et se réfèrent autant à l'Ancien qu'au Nouveau Testament. Ces citations pourtant sont pour la plupart celles qu'utilisent ordinairement les auteurs, traitant de la question. Celles de l'Ancien Testament se présentent en nombre plus considérable, mais Alexandre n'a pas la prétention de transcrire tous les textes. Quelques-uns suffisent à sa preuve, démontrant que l'usure est prohibée par la loi divine. 3.- Les Saints Pères.
Bien que ses références aux Pères de
l'Eglise surabondent, si nous considérons l'étendue du traité, il serait hâtif de conclure qu'Alexandre manifeste une bonne connaissance de la patristique. Nous y trouvons certes les noms de saint Jérôme, de saint Jean Chrysostome, de saint Léon le Grand, de saint Augustin et de saint Ambroise plusieurs fois répétés. Il est toutefois à remarquer que toutes ces citations (à une exception près) trouvent déjà place dans les textes canoniques qu'il commente. Il est inutile de démontrer qu'Alexandre ne s'en est tenu qu'aux canons, sans référence directe au texte. Lui-même d'ailleurs ne cache pas son procédé en employant souvent l'expression : «Augustinus dicit et habetur extra. de Usuris», ou « Haec extra. de Usuris et sunt verba Augustini>> . Un seul texte, celui de saint Jean Chrysostome (2 ) , n'apparaît pas dans le Décret de Gratien ni dans les Décrétales de Grégoire IX, mais comme il s'agit d'un texte fort souvent cité (25) In duodecim Aristotelis Metaphysicae libros expositio et In lib. de Anima Comment. Cf. plus haut. (26) S. JEAN CHRYS ., Hom. V in Mt, nº 5 (PG 31 , 62) .
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PRÉSENTATION DU TEXTE
par ailleurs, nous ne pouvons prouver que l'auteur l'ait puisé lui-même en première source. La conclusion nous semble donc certaine : malgré les nombreuses citations des Pères. Alexandre d'Alexandrie a ignoré la patristique du moins en références directes ; nous ne parlons cependant ici que du Tractatus de Usuris. L'auteur ne cite que des lieux communs, dont la plupart sont déjà contenus dans le texte de l'œuvre de Gratien de Bologne.
4.- Les prescriptions canoniques. -
Nous sommes forcés
d'adopter un jugement tout à fait différent lorsqu'il s'agit des références canoniques. Maître Alexandre d'Alexandrie manifeste une connaissance très sûre du Décret de Gratien, comme des Décrétales de Grégoire IX. Nous n'ignorons pas qu'à cette époque tous les traités de l'usure (et ils sont nombreux) ne sont qu'un tissu serré de textes canoniques. Toutefois les soixantequatre canons qu'il utilise constamment, pris pour la plupart dans le chapitre de l'usure soit du Décret (27), soit des Décrétales (28), ne pourraient pas avoir cette force d'argumentation s'ils n'avaient été puisés en première source . Et cette valeur paraît surtout dans les questions discutées, où l'interprétation des canons entre comme argument décisif en faveur de son opinion.
B.
Les autres citations
En plus des citations fondamentales, nous trouvons encore en Alexandre Lombard la référence à différents auteurs. Ces citations sont ordinairement apportées dans les discussions, comme présentation des différentes opinions sur la question. Chez lui, nous trouverons des citations explicites, où notre auteur donne au moins le nom du personnage auquel il se réfère ; d'autres références par contre ne sont indiquées que par les termes commodes et d'usage courant au moyen âge : « quidam dicunt» , «< aliqui ... alii dicunt... » . Distinguons ces citations dans le Tractatus de Usuris.
1. Les citations explicites. ― Si nous tenons compte de la longueur du traité, les citations explicites dans l'œuvre du Maî(27) Causa XIV, q. 1-6 (Ed . Frieberg, t. I, col. 732-744) . (28) C. 1-19 V 19 (Ed . cit., t. II, col. 811-816) .
OBSERVATIONS CRITIQUES
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tre d'Alexandrie sont peu nombreuses et les auteurs mentionnés sont en nombre fort restreint. De cette première catégorie l'énumération se résume à la suivante : Bartholomée de Brescia, Bernard de Bottone, Henri de Suse , Raymond de Peñafort et quelques autres. Bartholomée Nous avons vu déjà qu'Alexandre s'est servi à et Bernard large mesure du Décret de Gratien et des Décrétales de Grégoire IX, il faut ajouter qu'il n'a pas consulté seulement les canons, mais qu'il a su également tirer parti des gloses qui accompagnent ces canons : ce sont celles de Bartholomée de Brescia et Bernard de Parme, toujours citées par l'expression « Glossa dixit » . Les citations littérales ou presque littérales qu'il donne ne nous permettent pas de douter de cette affirmation. Les références à Bernard de Parme, dans son Apparatus in Decretales (29) , sont très fréquentes : on peut en souligner plus de dix-sept. Celles à l'Apparatus in Decretum Gratiani de Bartholomée de Brescia (3 ) sont moins nombreuses : quatre seulement. Henri de Maître Alexandre d'Alexandrie réfère six fois à la Summa Hostiensis, et chaque fois à la même quesSuse tion du livre V, De Usuris (31) . Ces textes sont toujours donnés selon le sens. La définition de l'usure nous fournira un exemple illustrant sa manière de procéder : Summ. Host.
Alex. de Alex.
«Usura est: quodcumque solutioni rei mutuatae accedit ipsius rei usus gratia pactione interposita, vel hac intentione habita in contractu vel exactione habita expost facto» (32) .
«Dico nomine Hostiensis : usura est quidquid accidit sorti rei mutuatae, ipsius rei gratia, pactione interposita tacita vel expressa» (33).
Raymond de Les références à la Summa Raymundi sont enPenafort core moins nombreuses : nous n'en trouvons que (29) BERNARD BOTTONE DE PARME, Apparatus in Decretales Gregorii IX, reçue comme glose ordinaire. On la trouve dans Decretalis D. Gregorii Papae IX, cum glossis, Romae 1582. (30) BARTHOLOMÉE DE BRESCIA, Apparatus in Decretum divi Gratiani dans Corpus Iuris Canonici, Lugduni 1550, pars II. (31) Summ. Host., loc.cit. (32) Summ. Host. (Ed. cit., f. 307r) . (33) Tractatus de usuris, cap . 1 (§ 12, p. 125) .
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PRÉSENTATION DU TEXTE
quatre dont trois appartiennent au livre II, question De Usuris, et au livre I, question De Decimis. Ici encore nous n'avons jamais le texte littéral, bien que parfois les textes soient très voisins l'un de l'autre. Godfroid Traio Alexandre d'Alexandrie nomme Godfroid S. Thomas et Traio en cinq endroits différents, comme il Richard de M. nommera saint Thomas et Richard de Mediavilla une fois. Nous verrons plus loin s'il faut malgré tout trouver une influence plus profonde. Pour le moment il nous importe de savoir que ces citations ne comportent que le nom de l'auteur, mais jamais le nom de l'œuvre à laquelle la citation se rapporte (34) . Il est certain pourtant que le référence à saint Thomas est prise à la Somme Théologique (35) et que la citation de Richard est une référence à son Commentaire des Sentences (36) . Alexandre s'est-il référé à la source directe ? Nous ne saurions répondre avec certitude à la question. Chose certaine, chaque fois qu'il donne le nom de Godfroid Traio, ce nom est accompagné de celui d'Henri de Segusio; et nous trouvons le même texte transcrit littéralement de la Summa Hostiensis. En voici un exemple: Summ . Host.
Alex. de Alex.
« Respondeo, si ideo hoc facit, ut in aestimatione lucretur, usurarius est secundum Gof. sicut hi, qui de mundinis ( !) in nundinas mutuant...» 37.
«Ad hoc respondet Host. sequens Gof. quod si ideo hoc fecit, ut aestimatione lucretur, usurarius est, sicut sunt illi qui de nundinis in nundinas mutuant» 38.
Voilà toutes les références explicites à leur complet ; Alexandre d'Alexandrie ne cite aucun autre nom. Il ne faudrait pas croire cependant que ce soit là toute l'influence qu'il a reçue .
(34) Pour Godfroid, cf. la citation que nous avons transcrite plus bas; pour Richard nous avons ce texte (Tractatus de usuris, cap. 7, § 57, p. 145) où nous lisons : « Abolitur autem vitium in casu isto sicut dicit Raymundus, Ricardus, quia hoc fecit...» ; pour saint Thomas, cf. Ibid., cap. 7 (§ 120, p. 174) : « Potest etiam dici ad tertium argumentum, secundum Thomam , quod ... ». (35) Summ. Theol., II , II, q . 78, a . 2, ad 2. (36) RICHARD DE MEDIAVILLA, IV Sent. , dist. 15, q. 6 (Ed . cit. , f. 75) . (37) Summ. Host. (Ed. cit., f. 310r) . (38) Tractatus de usuris, cap. 7 (§ 134, p. 179) .
OBSERVATIONS CRITIQUES
37
2. Les expressions indéterminées. Il est plus difficile de déterminer certaines expressions souvent employées : « Quidam dicunt... » , « Aliqui ... alii dicunt» . Qui sont ces auteurs ? Alexandre les a-t-il vraiment consultés, ou s'est-il contenté de puiser, dans les auteurs à sa disposition, les opinions courantes sur le problème en question ? Nous devons dire d'abord que bien souvent Maître Alexandre se contente de rapporter les « quidam » et les « alii » tels qu'il les trouve déjà dans les textes qu'il consulte. Quelques exemples suffiront à notre preuve.
Summ. Ray.
Alex. de Alex.
«Quaero utrum usurarius te«Alli vero... dicunt quod quilineatur testituere, non solum pe- bet eorum tenetur omnia resticuniam usurariam sed etiam tuere, ita quod usurarius tenetur restituere quicquid ... quia quae quidquid cum ipsa lucratus est, et fructus perceptos ex re empta ex mala radice procedunt, corde pecunia foenebri ? Ad hoc di- rupta sunt. Item difficile, ut ait cunt quidam quod teneatur om- Leo, ut bono pagantur exitu quae malo sunt initiata nia restituere, quia enim ex radice procedunt corrupta, corrupprincipio. Item Ambrosius : Si ta sunt. Difficile enim est, ut ait quis... (40). M Leo, ut bono peragantur exiquae tu, malo sunt inchoata M principio. Item Ambrosius : Si quis...» (39). Notre auteur ne donne aucune référence à la Summa Raymundi, mais la confrontation des deux textes ne nous laisse pas douter de l'influence directe. Nous reviendrons plus loin sur la question des implicites ; pour le moment cet exemple nous permet de conclure que, au moins de temps à autre, Alexandre ignore lui-même ce que cache le terme employé. Donnons un autre exemple du même genre, puisé cette fois dans la Summa Hostiensis ; l'auteur donne sa référence au début même du texte. Summ. Host.
Alex. de Alex.
«Tu dic quod illa est ratio, quia rei locatae dominium retinemus, adeo quod conductor de proprietate qui referre non poterit. Et ideo pro usu rei proprie,
«Host. autem profundat se solum super rationem dominii dicens quod illa est ratio : quia rei locatae retinetur, dominium adeo quod conductor de proprie-
(39) Summ. Raym . (Ed . cit., p. 242) . (40) Tractatus de usuris, cap . 7 (§ 158, p. 189) .
TEXTE
DU
PRÉSENTATION
338
quam concedimus pecuniam, recipimus quod licitum est, quia nec aliquis cogitur de proprio beneficium facere. Sed rei mutuatae dominium transferimus... hanc rationem dicunt Alii quia mutuum debet esse gratuitum... » (41) .
tate quaestionem referre non potest. Et ideo pro usu rei propriae, quam concedimus pecuniam, recipimus quod licitum est, quia nemo cogitur de proprio beneficium facere. Sed rei mutuatae dominium transfertur in debitorem... Alli dicunt et melius quod ratio huius dicere est quod debet esse gratuitum...» (42) .
Nul doute encore sur ce passage . Nous pouvons cependant noter ici la façon libre dont Alexandre transcrit sa citation. La première opinion , désignée par « tu dic» dans le texte de la Summa Hostiensis, est celle d'Henri de Suse, tandis que l'autre est celle des adversaires qu'il rejette. Alexandre, au contraire, incline vers la seconde tandis qu'il rejette la première. Nous pourrions transcrire encore bien des exemples, tirés de différents auteurs comme de la glose des Décrétales, ou de Richard de Mediavilla. En d'autres endroits, très nombreux aussi, avec les expressions « alii >» ou « quidam » , Alexandre donne nettement l'opinion d'Henri de Suse ou de Raymond de Peñafort. Ici, il n'y a aucune difficulté à l'admettre puisque certainement il avait en main ces deux sommes de cas de conscience. Nous pouvons aussi ajouter le nom de Guillaume de Rennes, cité dans sa glose sur la Summa Raymundi, bien qu'il ne soit jamais nommé explicitement par Alexandre. A titre d'exemple signalons ce texte très clair : Guil.
Alex. de Alex.
«Fure vel raptore quia fur et raptor non deducunt expensas, nec operas suas ; quod tamen intelligo, si agatur in forma iudicii ; in foro autem poenitentiali non credo hunc rigorem esse servandum ; iniquum enim esset aliquem locupletari cum damno alterius, postquam plene satisfactum ei esset de damno illato...» (48).
«Alii tamen dicunt id quod dictum est de raptore et fure quod non debent deducere expensas es se intelligendum in foro iudicii. In foro autem conscientiae, talis rigor non est servandus, quia iniquum est aliquem locupletari cum damno alterius postquam ei de damno illato satisfactum est...» (44).
(41) (42) (43) (44)
Summ. Host. (Ed . cit., f. 307v.) . Tractatus de usuris, cap . 2 (§ 25, p . 130) . Summ. Raym., in glossa ad v. fure vel raptore (Ed . cit., p. 243) . Tractatus de usuris, cap . 8 (§ 160, p. 190) . Cf. également cap. 8
OBSERVATIONS CRITIQUES
39
Est-il possible d'ajouter encore d'autres noms ? Nous entrons ici dans le problème soulevé par le P. Veuthey, à savoir si Alexandre d'Alexandrie se réfère aux théologiens contemporains. Le P. Veuthey écrit : « Alexandre ne cite aucun contemporain. Les auteurs les plus récents dont il parle nommément sont frater Bonaventura et Dominus Albertus. Nulle part nous avons rencontré les noms de Thomas ou de Scot » (45) . Le premier argument contre cette affirmation vient de ce que nous avons vu précédemment : saint Thomas est cité nommément une fois, et le texte rapporte littéralement un passage de la Somme Théologique . Il serait difficile ici de parler d'interpolation ; tous les manuscrits s'accordent à le rapporter, et le texte est trop long pour qu'on puisse en douter. Le second argument est une preuve externe tirée de la Summa Astensis: «Hoc idem [tenuit] Alexander Lombardus, frater minor, in quodam suo quolibet Ianue, licitum esse determinavit et etiam communiter omnes doctores Parisienses quos viderat, praeter unum, hoc sentisse me praesente dixit» (4 ) . Dans ce texte Astesanus affirme avoir assisté à la dispute du Quodlibet de Usuris, dans lequel Alexandre se réfère aux opinions des Maîtres de Paris, non pas anciens, mais qu'il avait vus. Or précisément sur cette question à laquelle Astesanus renvoie, Alexandre ne fait qu'employer le terme vague de « Alia etiam opinio cui assentiendum est ... » (47) . C'est donc dire que, au moins dans l'explication orale de ses opinions, Maître Alexandre parlait de ses contemporains. Et l'affirmation conséquente n'est pas moins vraie qu'avec des formules générales il se refère, parfois du moins, à ces mêmes théologiens. Pouvons-nous citer les noms ? La réponse à cette question prêtera toujours à caution ; nous tentons pourtant d'en donner quelques-uns.
Richard de Mediavilla
Déjà Alexandre a explicitement nommé Richard de Mediavilla , se référant à son Commentaire des
Sentences. Ces opinions sont toutefois très souvent transcrites et se rapportent soit à ce même Commentaire, ou
(§ 181 , p . 198) : « alii dicunt>> ― Summ. Raym . in glossa ad v. Collegium (Ed. cit., p . 240) : « Ego credo» . (45) VEUTHEY, op.cit., p. 164. (46) Summ. Astens. (Ed . cit., p . 335. (47) Tractatus de usuris, cap. 7 (§ 74, p. 153 ) .
ON
PRÉSENTATI
40
DU TEXTE
encore au Quodlibet II, q. 23. Ce Quodlibet II, en effet, bien que traitant d'une façon générale des clercs , porte une question sur les rentes viagères. Or la plus grande partie de la question est transcrite par Alexandre dans son propre Tractatus de Usuris. Dans la partie doctrinale de notre dissertation nous developperons ce point qui nous paraît très important ; qu'il nous suffise ici d'apporter une preuve à notre affirmation . Ric.
Alex. de Alex.
«Si enim in illo contractu servetur equalitas que attendi debet inter ementem et vendentem licitus contractus est : si autem fiat cum quadam corruptione equitatis iuris naturalis, contractus est illicitus...» (48).
«Talis contractus licitus est ut fieri potest dum tamen servetur aequalitas inter ementem et vendentem. Alias si corrumpetur aequalitas esset contractus illicitus...» (49) .
«Quamvis autem haec opinio aliquorum magistrorum non videtur tamen mihi dicenda quod contractus sit illicitus ex forma…..» 50) .
«Quamvis autem haec opinio sit magistrorum, posset tamen dici quod contractus sit licitus ...» (51) .
Et ainsi est transcrite la plus grande partie de la question . S. Thomas Nous pouvons en dire autant de saint Thomas qu'on a déjà nommé également une fois. Toujours cependant les citations implicites, désignées par les expressions indéterminées, se réfèrent à la Somme Théologique, où saint Thomas traite de l'usure. Nous ne saurions donner d'autres noms avec certitude. Il est vrai que souvent les opinions de Guillaume d'Auxerre , Jean de la Rochelle, Alexandre de Halès, saint Bonaventure, Jean Duns Scot, et autres sont transcrites à la suite de ces expressions. Rien toutefois ne nous permet de conclure qu'intentionnellement et expressément Alexandre s'y réfère . 3.- Les dépendances tacites. question
suivante,
celle
des
Et ceci nous amène à la références
tacites.
Alexandre
d'Alexandrie, comme la plupart de ses contemporains, a-t-il copié les autres auteurs sans faire aucune allusion à son plagiat ? Nous pouvons affirmer que oui , même si notre prétention (48) (49) (50) (51)
RICHARD DE MED., Quod II, Tractatus de usuris, cap . 7 RICHARD DE MED., Quod II, Ms V.L., f. 163v. Tractatus
q . 23 (Ed . cit., f. 22v) . (§ 74 , p. 153) . q. 23 (Ed. cit., f. 23v) . de usuris, cap. 7 (§ 100, p. 165) .
OBSERVATIONS CRITIQUES
41
n'est pas de donner ici tous les renvois à ces citations et la preuve pour chacune d'elles .
Summ . Host. Si Alexandre s'est servi des deux Sommes de cas Summ. Raym. d'Henri de Suse et de Raymond de Peñafort, il fallait bien nous attendre qu'il rapporte encore leur opinion sans en indiquer leur nom. Or quelques passages portent la marque manifeste d'une influence directe. Nous avons déjà cité plus haut (52) un texte pris à la Summa Raymundi; en voici un second aussi probant :
Summ. Ray.
Alex. de Alex.
; nous trouvons même certains autres passages, presque littéralement copiés, sans pourtant y remarquer de référence ni explicite ni implicite. Ainsi lisons- nous : (52) Cf. plus haut p . 37. (53) Summ. Raym . (Ed . cit., p. 227) . (54) Ms V.L., f. 157r. Tractatus de usuris, cap. 5 (§ 43, p. 139) .
42
PRÉSENTATION DU TEXTE Guil.
Alex. de Alex.
« De servientibus autem usurariorum, credo quod possunt recipere mercedem suam de huiusmodi rebus, si serviant eis in licitis et honestis aut necessariis quia utilitas, quam consequuntur huiusmodi usurarii ex operis (!) huiusmodi servientium compensatur cum mercede, quam dant servientibus illis; nec possunt dici pauperiores propter mercedem datam, cum loco mercedis habuerint commodum operarum. Si autem inhonestis aut illicicitis , non credo quod debeant recipere mercedem de huiusmodi. Idem etiam iudicandum est de cultoribus praediorum et de aliis mercenariis eorumdem...» (55) .
«Et ideo servitores usurariorum et mercenarii possunt recipere mercedem suam, si serviant in licitis et honestis, nec tenentur ad restituendum et hoc quia utilitas, quam consequantur huiusmodi usurarii ex opere huius servientium compensatur cum mercede quam dant servientibus illis et maxime quia propter mercedem datam non possunt dici pauperio. res cum loco mercedis habeant commodum operarum . Secus autem si servient in illicitis et inhonestis tunc non possunt recipere mercedem. Idem indicandum de cultoribus praediorum usurariorum et aliis mercenariis eorumdem...» (58).
Cette dernière comparaison, très claire, suffit à notre preuve. Voilà donc les auteurs qui ont inspiré Alexandre d'Alexandrie dans la rédaction de son Tractatus de Usuris. Nous ne voulons pas insinuer que notre auteur a lui-même puisé tous ces textes à leur source directe. Au contraire, nous pouvons affirmer que, au moment de la rédaction de son travail, il n'avait devant les yeux que le Décret de Gratien et les Décrétales de Grégoire IX, avec leur gloses ordinaires, celles de Bartholomée de Brescia et de Bernard de Parme. Il avait également en main la Summa Raymundi avec la glose de Guillaume de Rennes et la Summa Hostiensis . Voilà ce qui complétait vraisemblablement sa bibliothèque . Godfroid Traio n'a probablement été connu qu'à travers la Summa Hostiensis, puisque toujours ses citations accompagnent celles de la Summa, et les deux textes se ressemblent trop pour qu'on puisse douter de l'affirmation. Quant aux autres références, faites le plus souvent sous le couvert d'une expression indéterminée (quidam, alii), il semble bien que, pour Richard de Mediavilla excepté, ce ne soit là que des réminiscences de ses cours de Paris, ou des références trouvées déjà transcrites dans les œuvres consultées. Ceci nous semble
(55) Summ. Raym . in glossa ad v. auctoritate sit (Ed. cit., p. 240) . (56) Tractatus de usuris, cap . 8 (§ 184, p . 199) .
OBSERVATIONS CRITIQUES
43
très clair quand nous considérons attentivement toutes ces références. Pour ce qui est de l'originalité d'Alexandre, la question sera traitée expressément quand nous déterminerons les opinions personnelles de notre Maître en théologie.
§ 2.- SON INFLUENCE Il serait bien difficile aujourd'hui de mesurer avec précision l'influence qu'Alexandre Lombard a exercée au cours des siècles. Nous pouvons seulement constater un peu comment les auteurs, qui l'ont suivi, ant tiré parti de sa doctrine. Ces dépendances sont déjà indiquées d'une façon très générale dans le Supplément de Sbaralea à l'œuvre de Wadding (57) ; le texte de Sbaralea a été traduit presque littéralement dans la suite par le P. Veuthey (58) . Pour notre part, nous essayerons d'analyser plus profondément cette influence surtout au cours des XIV et XVe siècles en nous reportant toujours directement aux sources qui nous ont servi ; et pour faciliter notre tâche, nous dirigerons d'abord nos recherches parmi les auteurs franciscains, ensuite parmi les autres théologiens.
A.
Parmi les théologiens franciscains
Après avoir feuilleté tant soit peu les théologiens franciscains qui ont suivi Alexandre, une première constatation s'impose : durant le XIV siècle et les deux premiers tiers du XV° siècle, à peu près tous les auteurs franciscains le mentionnent et réfèrent à son Tractatus de Usuris. Presque tous, avons-nous dit, puisque certains comme François de Mayronnes (59) , Jean de Capistran ("") , ou Pacifique de Novare ( ¹) , ne retiennent jamais le nom d'Alexandre. Chez la majorité pourtant, nous trouvons mentions de lui. Nous étudierons en particulier les œuvres d'Astesanus, de François de Platea , Ange de Clavasio, saint Bernardin de Sienne et Jean-Baptiste de Sallis, qui manifestent une plus grande connaissance du Maître d'Alexandrie.
(57) SBARALEA, op.cit., t. II, p. 11 . (58) VEUTHEY, op.cit., p. 157. (50) FRANCOIS DE M., IV Sent., dist. 15 (Ed. cit., f. 30v) . (80) JEAN DE C., De usuris seu de cupiditate (écrit en 1436 et plusieurs fois édité) dans Tractatus illustrium….., t. VII, ff. 91v-113r. (81) PACIFIQUE DE N., op.cit.
44
Astesanus
PRÉSENTATION DU TEXTE Non seulement Astesanus a utilisé le Tractatus de Usuris, mais il l'a copié littéralement. Ceci se com-
prend facilement du fait d'abord que ce sont deux religieux de la même province de Gênes (62) , du fait également que de toute évidence Astesanus assista lui-même à ces questions disputées (63) . Même quand il ne le cite pas, l'influence demeure évidente en sorte que nous pouvons dire avec la certitude historique de ne pas nous tromper que notre traité est la source principale de la Summa Astensis pour ce qui concerne la question de l'usure. Pour nous convaincre d'une telle affirmation, il suffit de nous en remettre à la comparaison des deux textes. Ainsi dans son chapitre de l'usure, Astesanus transcrit littéralement des passages entiers, comme par exemple le cas de la vente à échéance ( 4) , le cas d'accélération de payement (65) , le cas du prêt de société ("") , la restitution de la chose identique ( 7) , la question de la restitution dans le cas de l'épouse de l'usurier (6 ) , la distinction entre les contrats usuriers et les autres contrats frauduleux pour ce qui est de la restitution (8 ) , et la question de la restitution des pauvres (7 ) . Le paragraphe concernant les achats et les ventes particulières se réfère aussi explicitement aux mêmes passages d'Alexandre, soit à propos des
(62) Au sujet de la vie d'Astesanus, cf. GIORGINO, Sponsalium institutum in Fr. Astesani de Ast. Summa de casibus, Calatinae 1942, pp. 4-17. (63) Summ. Astens. (Ed. cit., p. 335) : « Hoc idem [tenuit] Alex. Lomb. frater Minor, in quodam suo quolibet Ianuae, licitum determinavit... me praesente dixit » . Pour avoir négligé ce fait, Luciano Dalle Molle a faussement attribué à Astesanus une pensée qui appartenait à Alexandre Lombard. Cf. Dalle MOLLE, Il contratto di Cambio nei moralisti, Roma 1954, p. 43. (64) Summ. Astens . (Ed. cit., p. 329b § 4, 5) - Voir Tractatus de usuris cap. 7 (§ 135, p . 180) . Cité dans les notes suivantes : Ibid., p . 329b $ 4 - cap. 7 (§ 135, p. 180) , la première référence se rapportant à la Summ. Astens. et la seconde au Tractatus de usuris. cap. 7 (§ 98, p . 164) . (65) Ibid., p. 330b § 1 cap. 7 (§ 117, p. 173) . (66) Ibid., p. 337a § 1 (67) Ibid., p. 343a § 2 ― cap. 8 (§ 152, p. 187) . cap. 8 (§ 186, p. 201) . (68) Ibid., p. 343b § 5 ― cap. 8 (§ 208, p . 209). (69) Ibid., p . 345b § 6 (70) Ibid., p. 348b § 4 - cap. 8 (§ 204, p. 208).
OBSERVATIONS CRITIQUES
45
rentes viagères (") , ou sur la question des changeurs (72), même s'il ne transcrit pas toujours littéralement. Nombre de paragraphes également ont été transportés sans indication du lieu de provenance, que ce soit dans la question de la restitution de l'épouse (73) , de la restitution à l'article de la mort (74) , dans le cas de grandes dépensés (75) , ou ailleurs. Nous n'en voulons comme preuve que ce texte qui montre bien comment Astesanus utilise ses sources.
Ast.
Alex. de Alex.
« Quando debet fieri restitutio ? Respondeo quod statim, non remittitur peccatum nisi ablatum resti. tuatur, ut dicit Aug. lib. de verbis Domini ...
«Nunc videndum est quando debet fieri [restitutio] . Dicendum est quod statim debet fieri et ratio est quia secundum Aug. de verbis Domini : Non remittitur peccatum nisi restituatur ablatum ... In casu tamen aliquo iste qui tenetur restituere non imputatur sibi si statim non restituit. Unus casus est quando restitutum esset contra bonum proximi, et illud quod non tenetur quis restituere gladium furioso ... Alius casus est si hoc fit de voluntate illius cui debet fieri restitutio ... Alius casus est quando debens restituere expectat opportunitatem restituendi cum maiori pace et honestate quam si statim restitueret licet de se sit paratus restituere ut puta si ille cui restitutio sit facienda debitum ignorat et non sine scandalo vel aliqua deshonestate possit fieri talis restitutio. Alius casus est si possibilitas non adest...» (77) .
In casu tamen, ille qui restituere debet, non est in mora, nec imputatur sibi, si non restituit statim, et primo si restitutio fit contra bonum proximi propter quod non tenetur quis reddere gladium furioso. Secundo si fiat hoc de libera voluntate eius, cui restitui debet. Tertio quando expectatur opportunitas restituendi cum maiori pace et honestate, ut si ille, cui restitui debet debitum ignoret, et non sine scandalo, vel inhonestate aliqua statim sibi restitui posset. Quarto si facultas non adsit...» (70) .
L'argument indiscutable que nous pouvons tirer de ce texte vient de cette référence au livre De Verbis Domini de saint (71) (72) (73) (74) (75) (78) (77)
Ibid., pp. 316a-b cap. 7 (§ 92, p. 161 ; § 107 , p . 168 ; § 128, p . 177) . Ibid., pp. 320-1 - cap. 7 (§ 136-143, pp. 180-183) . Ibid., p. 343 § ult. cap. 8 (§ 202) . Ibid., p. 348b § 5 ― cap. 8 (§ 205, p . 208). Ibid., p . 348b § 1-2 --- cap. 8 (§ 202, p. 207) . Summ. Astens. (Ed . cit., p. 348a §5) . Tractatus de Uusuris, cap . 8 (§ 197-201 , p. 205-6) .
46
PRÉSENTATION DU TEXTE
Augustin qu'Astesanus transcrit d'Alexandre. Or la citation véritablement est prise de l'Epître à Macédonius (78) .
François François de Platea (†1460) , docteur en l'un et l'autre de Platea droit de Bologne, a brillamment écrit sur la restitution, l'usure, et l'excommunication (79). Nous nous sommes servis de fait du seul manuscrit qui ait pu nous parvenir sous la main, soit le Tractatus de Restitutionibus (8º). Comme Astesanus, François de Platea se sert largement d'Alexandre d'Alexandrie dans l'élaboration de ses opinions ; et ce n'est pas une seule fois qu'il le cite, mais ce sont des centaines de fois, à toutes les pages et de façons les plus diverses : soit explicitement en écrivant « Alex. de Al . » (81) , « Alex. de Ales » (82), parfois « Alex »> seulement (8 ) , ou même « Alex. Alex. » (84) , ou « Alexander» (85) ; soit tacitement, comme dans le cas des changeurs, où il transcrit littéralement le texte sans donner aucune référence (8 ) . En aucun endroit nous n'avons vu François de Platea discuter sa source, la préférant même à d'autres auteurs dans les discussions . Il reste pourtant à savoir s'il a utilisé le texte directement, ou s'il ne l'a connu qu'à travers des sources de seconde main. Le fait de l'avoir connu directement ne semble pas faire de doute, pour la bonne raison qu'il le cite trop souvent, peut-être plus souvent encore qu'aucun autre auteur.
(78) Cf. c. 1 C. XIV q.6 (Ed. cit., c. 742) . En S. AUGUSTIN, Epist. 153 ad Macedonium (PL 33 , 662) . (79) Il remplit l'office de Nonce Apostolique. On le dit même : « egregius divinorum sermonum Declamator» . Son traité De Restitutionibus, usuris et excommunicationibus fut souventes fois édité soit séparément, soit en parties distinctes (Venetiis 1472, 1474, 1477 , Spirae 1489, etc.) . Il écrivit également De actu matrimoniali (Ms Lipsiae dans Bibl. Paulina) et des Sermons variés . Cf. SBARALEA, op.cit., t. II, pp. 295-6; HURTER, op.cit., col. 800. (80) Ms Turin, Bibl. Nat., cod. H. VI. 46, ff. 19r-44r (nouvelle numérotation). (81) Ibid., f. 20v. (82) Ibid., ff. 20v, 25v, 26r, 27v, 28r, 36v, 37v, 41r, 42r, 42v, 43r, etc. (83) Ibid., ff. 22v, 23v, 30r. (84) Ibid., ff. 30v, 26r, 22v, 24v, 25v, 38v, 39v, etc. (85) Ibid., f. 28v. (86) Ibid., ff. 35v-36r.
47
OBSERVATIONS CRITIQUES
L'autre chef de preuve vient de la comparaison que nous voudrions faire de quatre textes parallèles .
Host.
Alex. de Alex.
Ast.
Franc.
«Quid si pecuniam mutuet, recepturus ad certum alterius generis monetam, vel aurum vel aliam speciem ? R. si ideo hoc facit ut in aestimatione lucretur usurarius est secundum Gof. sicut his qui de mundinis ( !) in nundinas mutuant >» (87).
«Quid dicendum est de illo qui mutuat pecuniam recepturus ad terminum alterius vel monetam aurum vel arAd gentum ? hoc respondet Host. seq. Gof., quod si ideo hoc facit ut aestimatione lucretur usurarius est sicut illi qui de nundinis in nunmunundinas tuant» (88).
«Quod si quis mutuet pecuniam recepturus in termino aurum, vel argentum vel alterius generis monetam ? R. secundum Gof. si hoc faciat aestimatione lucretur, usurarius est; et idem dicit Host.» (89) .
Quid de illo qui mutuavit-pecuniam recepturus ad terminum alterius generis monetam vel aurum vel argentum ? Ad hoc resp. Host. seq. Gof. sed quod dicit Alex. quod si hoc ideo facit ut in aestimatione lucretur usurarius est sicut ille qui de nundinis ad nundinas mutuant» (90) .
L'exemple apporté ne nous permet pas de douter de l'influence directe d'Alexandre d'Alexandrie sur François de Platea.
Ange de Clavasio
Ange de Clavasio écrivit vers 1270. Nous avons de
lui plusieurs ouvrages ( ¹) , parmi lesquels nous avons consulté la Summa Angelica ( ²) et le Tractatus de Restitutionibus (93) . Déjà dans le prologue de sa Summa, Ange transcrit le nom de ceux qui l'ont inspiré , dont le troisième est celui d'Alexandre Lombard (94) . Mais dans l'un comme dans
(87) Summ. Host. (Ed. cit., f. 310r) . (88) Tractatus de usuris, cap. 7 (§ 134 , p . 179) . (89) Summ. Astens. (Ed. cit. , p . 336a) . (90) FRANCOIS DE PLATEA, Tract. de Rest. (Ms cit., f. 25v) . On trouve cet autre exemple : Summ. Astens. (Ed. cit., p.337) ; voir Tractatus de usuris cap. 7 (§ 112ssq., p . 170) , et FRANCOIS DE PLATAE (Ms. cit., f. 24v) . (91) Arcam fidei, Officium et Missam de quinque Martyribus Ord. Min., Epist. responsiva ... ; Cf. WADDING, Scriptores Ord. Min., t. I, p. 19; SBARALEA, op.cit., t. II, pp . 43-44 ; Hurter, op.cit., t. IV, col. 897-898. (92) Summ. Angelica de casibus conscientialibus, ad v. Usura et Restitutio (Ed. Lugduni 1531, t. I et II) . (93) Tract. de Rest. (Ed. Romae 1771 , t. I et II) . (94) Summ. Ang., t. I, deuxième table : « Secundo presens tabula nomis (?) doctorum theologie et utriusque iuris qui sunt contentorum in
48
PRÉSENTATION DU TEXTE
l'autre écrit, nous avons rencontré plusieurs fois le nom d'Alexandre et sous diverses formes : « Alexander Lomb. » (95) , « Alexander de Alexandria » (96) , et simplement « Alexandria » (97) , où sans aucun doute il s'agit de notre auteur. La plupart du temps la référence ne nous indique que le nom d'Alexandre ; mais parfois expressément il réfère au Quodlibet de Usuris. Ces derniers passages cependant paraissent avoir été pris plutôt de l'œuvre d'Astesanus que du traité même d'Alexandre. Faisons la comparaison des textes :
Alex. de Alex.
Ange
Ast.
« Alia etiam opinio cui assentiendum est quod talis contractus licitus est, ut fieri potest dum tamen aequalitas servetur inter ementem et vendentem » (98) .
«Idem dicit Ric. de eo qui emit annos redditus etiam pecuniarios vel centum pensionem vel praedium hereditarie, vel ad vitam ementis quod licet si debita servetur aequalitas, et Alex. Lomb. in quolibet suo idem tenet et communiter omnes doct. Parisienses et canonistae » (99) .
«Hoc enim tenuit Ric. ut supra patuit ; hoc idem Alex. Lomb., frater minor, in quodam suo quolibet Ianuae, licitum esse determinavit; et etiam communiter omnes doctores parisienses, quos viderat, praeter unum... Et etiam secundum Hostien. ... » (100).
Bernardin de Sienne
Un autre franciscain aurait sans doute mérité une plus large place dans notre travail : Alexandre Ariostus
qui ,
dans son
Enchyridion (101),
prefata summa auriga...: Albertus Magnus, Ord . Predicatorum ; Alexander scil. de Ales, Ord. Min .; Alexander Lombar. de Alexandria, Ord. Min.; ...». (95) Cf. Summ. Ang. (Ed. cit. , t. II, ff. 369r, 369v, 379v, 380r, 230r, 232v, 233v, 235v, etc.) ; Tract. de Rest. (Ed . cit., t. I, pp. 83-84, 91 , 95, 98, 152, etc.). (96) Cf. Tract. de Rest. (Ed . cit., t. I, pp. 49-50, 63, 190, 351, etc.) . (97) Cf. Summ. Ang. (Ed . cit., t. II, f. 373v) ; voir Tractatus de usuris, cap. 7 (§ 135, p. 180). (98) Tractatus de usuris, cap . 7 (§ 74, p . 153) . (99) Summ. Astens. (Ed. cit., p . 335b) . (100) Tract. de Rest. (Ed. cit., t. I, pp. 49-50) . Ange de Clavasio se réfère aussi à III Sent. de Maître Alexandre, et au IV Sent. Ce dernier passage a déjà été discuté plus haut, chap. I, note 25. (101) ALEXANDRE Ariostus, op.cit.
OBSERVATIONS CRITIQUES
49
mentionne à plusieurs reprises le nom d'Alexandre Lombard (102) . Déjà plus haut nous avons discuté du cas où il renvoie au Tractatus de Restitutionibus d'Alexandre d'Alexandrie (108) . Mais comme le nom d'Alexandre Ariostus n'est pas très connu, nous n'insistons pas et nous préférons nous arrêter à saint Bernardin de Sienne. L'influence d'Alexandre d'Alexandrie sur saint Bernardin de Sienne paraît être de première importance, malheureusement l'édition critique de ses œuvres est trop peu avancée pour nous permettre un travail parfait en ce sens (104) . Nous n'avons consulté que les œuvres principales : le carême De Christiana Religione (1430-1436) , où nous trouvons les sermons traitant de la restitution en général, et très souvent de la restitution des usures en particulier (105) et le carême De Evangelio aeterno ( 14301440) , où se trouvent ces sermons que lui-même a intitulés : Tractatus de Contractibus et de Usuris (106) . Les citations explicites à notre auteur abondent ; elles sont indiquées de diverses façons : « Alexand . Lomb. » , « secundum Alexandrum Lombard.» et une fois il réfère expressément «Alexand. Lombard. in tractatu suo De Usuris » (107) . Les passages cités sont parfois transcrits selon le sens (108) , le plus souvent littéralement, ou à peu de variantes près (109) , ou bien partie littéralement, partie selon le sens ( 110) . Plus rarement saint Bernardin de Sienne cite tacitement le texte de Maître Alexandre et quand il semble le faire, nous ne pouvons affirmer avec certitude qu'il réfère directement à notre Tractatus de Usuris plutôt qu'à celui d'un autre auteur (¹¹¹) .
(102) Ibid., Pars II, De 7 praecepto (Ed . cit., f. 113r) . (103) Cf. plus haut, p . 21. (104) Cf. PACETTI, De Sancti Bernardini Senensis operibus, ratio criticae editionis Florentiae 1947 ; et Bernardini Senensis Opera (Ed . Quaracchi 1950) . (105) Cf. Opera (Ed. Quarracchi, t. I, pp. 403-522) . (108) Cf. Opera (Ed. cit. , t. IV, pp. 117-416) . (107) Quadr. De Christ. Relig., serm. 37, a. II, c. 4 (Ed. cit., t. I, p. 475) . (108) Quadr. De Christ. Relig. (Ed. cit., t. I, pp. 405, 431, 435, 442, 475, etc.) . (109) Quadr. De Christ. Relig. (Ed . cit., t. I, pp . 405-6) ; Quadr. De Evang. Aetern. (Ed. cit. , t. IV, pp. 174 , 352, 354, etc. ) . (110) Quadr. De Christ. Relig. (Ed . cit., t. I, pp. 434, 443) . (111) V.g. Quadr. De Evang. Aetern., serm. 38, a. I , c. 4 (Ed. cit., t. IV, p. 249) ; voir Ms V.L. , f. 154r.
PRÉSENTATION DU TEXTE
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Nous sommes donc tout a fait en droit de conclure que pour son traité De Contractibus et de Usuris saint Bernardin de Sienne a puisé à larges mains dans le traité d'Alexandre d'Alexandrie. Nous pourrions même ajouter qu'il a connu directement sa source, car François de Platea et Astesanus, les seuls chez qui il aurait pu vraisemblablement se documenter, n'apportent pas toujours les mêmes citations. Trovamala La Summa Casuum conscientiae de Jean-Baptiste de Sallis (alias Trovamala) , dite la Summa Rosella (112), transcrit le prologue de la Summa Angelica dans lequel est nommé « Alexander Lombardus de Alexandria, Ordinis Minorum»> parmi les auteurs cités (118) . Dans le corps de l'ouvrage, en fait, des dix-huit citations sous les termes restitutio et usura, nous trouvons mention de son nom sous les formes diverses de « Ale de Alexan» (114), « Ale Lomb» (115) , ou « Alex » (116) . Jamais toutefois il ne réfère nommément au Tractatus de Usuris. La transcription littérale des textes ne nous permet cependant pas de douter de l'orgine des citations. Ainsi ce texte d'appartenance la plus difficile :
Trovam.
Alex. de Alex.
«Quare campsores potest recipere lucrum permutando... R. idem Alex quod numisma habet duplicem commutationem: una ex natura rei sive pondere et materia; alia ex determinatione legis positivae... (117).
« ... ...numisma habet duplicem recompensationem: una ex natura rei sive pondere sive mensura ; alia ex determinatione legis positivae ...» (118) .
Plus rarement la Summa Rosella transcrit le texte du De Usuris, sans aucune référence. Nous ne saurions pourtant douter du passage suivant :
Trovam .
Alex. de Alex.
«Pone Petrus existens Ianue emit a M. turonenses in Francia : verbi gratia si usque ad nundinas
«Pone casum quod Petrus existens Ianue emit a Martino turonenses recipiendos in Francia in
(112) (113) (114) (115) (116) (117) (118)
Summ. Rosella, ad v. Restitutio et Usura (Ed . Venetiis 1499) . Cf. plus haut note 94. Summ. Rosella (Ed. cit., ff. 468v, 459v, 455r) . Ibid., (Ed. cit., ff. 376v, 380r, 457r, 450v, 458r, 459r, 460v) . Ibid., (Ed . cit., f. 468v) . Ibid. Tractatus de usuris, cap . 7 (§ 143, p . 183) .
OBSERVATIONS CRITIQUES
sunt tres menses minus dabit emens pro libr. turonensibus quam si essent tantum 2 menses. Contractus non videtur licitus et maxime si pecunia recipienda in termino probabiliter creditur plus valitura, vel si sic emens communiter lucratur . Hoc enim posito videtur esse indirectum mutuum . Puta ut quis det minus recepturus plus in termino , secus si esset dubium ; ratione enim dubii probabiliter vel communiter accidentis : sorte posset excusari» (119) .
B.
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talibus nundinis. Dicendum est... Verbi gratia si usque ad nundinas sunt tres menses, minus dabit emens pro libris turonnensibus quam si essent tantum duo, contractus non videtur esse licitus et maxime si pecunia receptura in termino probabiliter creditur plus valitura vel si sic ementes communiter lucrentur. Hoc autem posito videtur esse indirectum mutuum, Puta ut quis dat minus probabiliter recepturus plus in termino. Secus si esset dubium ; ratione enim dubii probabiliter vel communiter accidentis excusatur contractus >>> (120).
Parmi les théologiens non franciscains
Les pages précédentes nous ont montré dans quelle mesure les auteurs franciscains ont utilisé le texte même d'Alexandre d'Alexandrie, quand ils eurent à traiter eux-mêmes de la question de l'usure. Cette influence pourtant est beaucoup moins manifeste quand nous dirigeons nos investigations en dehors de la famille franciscaine. Nous devons admettre que la plus grande partie des auteurs n'en disent rien ; ainsi Antoine de Rosellis (121) , Fabien de Monte S. Sabino (12) , François Zanetto (123), Antoine de Burgos (124) et le pape Guy (125) , ne semblent même pas soupçonner son existence. De même Laurent de Rodulphis qui, depuis 1404, a conquis la popularité grâce à son Tractatus de Usuris (128) ne cite jamais notre auteur. Ce ne sont
(119) Summ. Rosella (Ed. cit., f. 462v) . (120) Tractatur de usuris, cap. 7 (§ 135, p . 180) . (121) ANTOINE DE ROSELLIS , De Usuris dans Tractatus illustrium..., t. VII, ff. 66v-70r. (122) FABIEN DE M., Tractatus de emptione et venditione, Venetiis 1575. (123) FRANCOIS ZANETTO, Tractatus de emptione et venditione, Venetiis 1575. Ce dernier a été publié avec le traité précédent et sous le même titre. (124) ANTOINE DE BURGOS, De emptione et venditione [s.1 ., s.d.] ; nous avons trouvé ce traité relié avec le précédent à la Bibl. Casanatense, à Rome. (125) GUIDUS, PP., De contractibus illicitis dans Tractatus illustrium..., t. VII, ff. 71v-74r. (126) LAURENT DE Rodulphis, De Usuris, aussi dans le même Tractatus Illustrium..., ff. 15-50.
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PRÉSENTATION DU TEXTE
pas là cependant les auteurs les plus connus de ceux qui ont traité de morale économique. D'autres mentionnent à l'occasion le nom d'Alexandre d'Alexandrie : Côme de Peña se réfère à lui quand il traite de la question des translations du domaine et des rentes (127) ; Ambroise de Vignate le cite deux fois lorsqu'il parle des changeurs (128) et Guillaume Bont au moins une fois (129) . Intéressant également, mais à un autre point de vue, est le nom de Conrad de Summenhart; son De Contractibus est devenu célèbre ( 130) . Dans le prologue de son travail il donne ses sources et mentionne entre autres plusieurs noms de franciscains comme celui d'Alexandre de Halès, d'Henri de Gand , de Richard de Mediavilla et même de Scot qu'il appelle « doctor subtilis, paululum diffusius quam supra memorati subtiliter de contractibus disservit» . Mais il ne fait jamais mention du nom d'Alexandre Lombard. Nous avons pourtant trouvé deux passages où explicitement il cite le Maître d'Alexandrie (¹³¹) . Ce qui fait ici sa particularité, c'est qu'à chaque endroit il le prend à parti et discute ses opinions ; nous y reviendrons dans la partie doctrinale. Pour le moment saint Antonin de Florence mérite davantage de retenir notre attention. S. Antonin
Saint Antonin parle à diverses reprises d'Alexandre d'Alexandrie dans les deux œuvres que nous
avons consultées : la Summa Confessionum (132) et le Tractatus (127) CÔME DE PEÑA, O.P., Tractatus canonico-moralis de simonia, de usuris et de aliis ad iustitiam pertinentibus, Ms Roma, bibl. Casan. , cod. C. IV. 13 (923) ; la question de l'usure commence au f. 26r. Les citations à Maître Alexandre se rencontrent ff. 67v-68v, 69r ; voir Tractatus de usuris respectivement cap. 7 (§ 96 ssq, p. ) ; cap . 6 (§ 45, p. ), 157v. -- Côme de Peña écrivit son œuvre au couvent de Sainte Lucie de Fabriano, en l'an 1475, comme il le dit lui-même dans la rubrique finale de son travail, f. 176v. (128) AMBROISE DE V., De Usuris dans Tractatus illustrium..., t. VII, ff. 50-66; surtout f. 66v. Voir Tractatus de usuris, cap . 7 (§ 134-135, p . ) . (129) GUILLAUME BONT, De Usuris dans le même Tractatus illustrium , ff. 74v-78v ; la citation à Maître Alexandre se trouve f. 78r. ― Guillaume Bont (1484), archidiacre et chanoine de Bruxelles, fut Docteur de l'académie naissante de Louvain et premier professeur de droit canon ; cf. HURTER, op.cit., t. IV, col. 793. (130) CONRAD DE SUM., De Contractibus, Venetiis 1580. (131) Ibid., Tract. 6, q. 93, cod . I (Ed. cit., p. 507) ; Tract. 7, q. 99, concl. 2 (Ed. cit., p. 545) . (132) S. ANTONIN, Summa perutilis confessionum, pars VI, De restitutione (Ed. Venetiis 1522) .
OBSERVATIONS CRITIQUES
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de Usuris (133). Jamais pourtant il ne réfère directement au Tractatus de Usuris d'Alexandre, sans doute parce qu'il était très connu et qu'il ne valait pas la peine de l'identifier. Son nom se rencontre sous diverses formes : « Ale. Lombardus » (134) , ou simplement « Alex. » et « Al. » ( 135) ; il ne semble pas qu'il faille mettre en doute l'identité de ces abbréviations avec le nom de notre Alexandre, car déjà il a transcrit son nom tout au long, de plus les doctrines présentées sont bien celles de notre auteur. Une fois cependant saint Antonin prend Maître Alexandre à parti ; disons tout de suite qu'il s'agit d'une mauvaise interprétation d'un texte, comme nous le verrons plus tard (1ºº) . Quant aux citations implicites, il est difficile de rien préciser . Bien souvent nous y reconnaissons l'opinion d'Alexandre, mais comme saint Antonin ne cite toujours que selon le sens, nous ne pouvons dire avec certitude qu'il avait particulièrement en vue Alexandre d'Alexandrie .
Voilà donc brièvement déterminé cet article de l'influence d'Alexandre d'Alexandrie, en comparant son traité avec les écrits des théologiens qui l'ont suivi. La première conclusion qui s'impose est qu'il eut une très grande influence dans sa propre famille franciscaine ; chez les auteurs non franciscains nous découvrons aussi ses traces, mais pas chez tous. Il est à noter toutefois que le plus grand d'entre eux, saint Antonin de Florence, se réfère à lui dans chacun de ses ouvrages. Nous n'avons pu cependant consulter toutes les sommes (et les autres ouvrages) qui traitent de cette question de l'usure ; on comprendra pourquoi notre travail ne peut être parfait. Une deuxième conclusion s'avère tout aussi intéressante. Les auteurs, d'une façon générale, se réfèrent ordinairement aux mêmes passages du Tractatus de Usuris : rentes viagères, pro(133) S. ANTONIN, De Usuris, dans Tractatus illustrium..., t. VII, ff. 78v-91v. (134) S. ANTONIN, Summa... (Ed. cit., f. 190r) . (135) Ibid., ff. 199r et 163v. (136) S. ANTONIN, De Usuris, cap. 2, § 35 (Ed. cit., f. 84v) voir Tractatus de usuris, cap. 3 (§ 26, p. 131) .
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PRÉSENTATION DU TEXTE
blème des changeurs d'argent, le péril, considéré comme titre extrinsèque au transfert de la propriété dans le prêt d'argent, quelques précisions sur la restitution, etc. Nous ne prétendons pas que toutes ces questions ont la même nouveauté dans l'œuvre de Maître Alexandre ; ceci pourtant nous aidera à diriger notre attention lorsqu'il sera question de délimiter son originalité.
ART. 3.- PARTICULARITÉS LITTÉRAIRES
Jusqu'ici nous avons attribué le Tractatus de Usuris à Alexandre d'Alexandrie sans aucune hésitation . Il s'agit maintenant de le prouver. Est-ce bien Alexandre qui a traité ces questions ? S'il en est ainsi, avons-nous aujourd'hui le texte d'Alexandre ou s'agit-il d'un texte adultéré ? Quand et où a-t-il rédigé ce traité ?
§ 1.- L'AUTHENTICITÉ
Nous pouvons parler de l'authenticité à un double point de vue: l'authenticité du traité lui-même et l'authenticité du texte contenu dans le traité. Il importe donc de chercher si Alexandre est le véritable auteur de cette œuvre et, dans le cas affirmatif, de déterminer si le texte que nous y trouvons est vraiment celui qu'Alexandre nous a laissé. Nous ne pouvons certes douter que Maître Alexandre d'Alexandrie ait disputé ces questions de l'usure. En effet, tous les auteurs contemporains qui en parlent les rapportent à lui. Et le témoignage de la Summa Astensis à ce sujet est de première importance : très souvent le traité est attribué à Alexandre Lombard (¹) . Puisqu'il était présent à ces disputes, mieux que tout autre il peut témoigner de la paternité de cette œuvre. La preuve de l'authenticité du texte demande une distinction.
Lisons d'abord la rubrique finale du manuscrit de la bibliothèque du Vatican : « Hic tractatus et si non sequatur ordinem capitulorum secundum magistrum Alexandrum... tamen materia ad litteram de verbo ad verbum est sua et sic pro magistro Alexandro potest allegari » (2) . Cette rubrique a été ajoutée plus tardivement dans les manuscrits ; en effet, elle n'apparaît pas (¹) Summ. Astens. (Ed. cit., pp. 316, 321 , 329, 335, 337 , etc.) . (2 ) Ms V. L., f. 174r (§ 214 , p. 211) .
OBSERVATIONS CRITIQUES
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dans le manuscrit de la bibliothèque de Florence qui certainement lui est antérieur. La première affirmation de la rubrique à savoir l'inversion dans l'ordre des chapitres, est incontrôlable. Nous découvrons le même ordre dans tous les manuscrits, ce qui contredirait la rubrique. Par ailleurs, nous ne pouvons éclairer la difficulté par les citations des auteurs qui ont toujours une même manière de se reporter au traité par des expressions générales : « secundum Alexandrum Lombardum» ou « secundum Alexandrum de Alexandria » . Il est plus facile de prouver la seconde observation par le témoignage externe des auteurs contemporains. En effet, si nous établissons un parallèle entre le texte des manuscrits d'Alexandre et les citations faites par les auteurs, nous sommes forcés d'en admettre l'identité. Et l'argument de première valeur se prend encore de la Summa Astensis. Examinons le texte suivant :
Ast.
Alex. de Alex.
«Ratione enim dubii secundum Alex. Lomb. potest aequitatem iustitiae facere... Sic etiam videtur excusare ratio periculi, per quam abundantia potest recompensari. Res enim extra periculum existentes plus valent quam res eiusdem speciei in periculo existentes, et sic haec recompensatio reducitur ad naturam rei quae propter periculum aestimatur plus vel minus valere ; et sic periculum et dubium excusant ab usura, scil. insunt rei, de qua fit contractus ex natura sua. Ubi autem periculum non inest ex natura rei, non excusat ab usura, ut patet in mutuo pecuniae nauticae, de quo extra. e. naviganti, ubi dicitur quod si quis alicui naviganti pecuniam propter spem alicuius lucri commiserit...» (3) .
«Ratione enim dubii excusare potest et facere aequitatem iustitiae ... Sic etiam videtur excusari ratione periculi quod recompensare potest superabundantiam. Res enim extra periculum existentes plus valent quam res eiusdem speciei in periculo existentes, et sic haec recompensatio reducitur ad naturam rei quae propter periculum aestimatur plus vel minus valere ; et sic periculum vel dubium tollit vitium usurae. Ubi autem periculum non tollit hoc vitium de sua natura non excusat usuram, sicut patet in periculo quod est in mutuis de quo dicitur extra. de usuris, Naviganti, ubi dicitur quod si quis alicui naviganti pecuniam commiserit propter spem alicuius lucri... » (4) .
(3) Summ. Astens. (Ed. cit., p . 329) ; voir Summ . Rosella (Ed. cit., f. 450v). (4) Tractatus de usuris, cap.9 (§ 66-67, p . 149-150) .
56
PRÉSENTA
T TION DU EXTE
Le texte est expressément rapporté à Alexandre Lombard : notre première affirmation est donc prouvée . Mais nous en tirons davantage : en effet, à peu de variantes près, les deux textes sont identiques et ceci nous sert à prouver notre seconde affirmation.
S'il en était besoin, nous pourrions confirmer notre preuve avec les citations de François de Platea, dont nous avons parlé précédemment. Quant aux autres auteurs qui ont transcrit le texte d'Alexandre, comme saint Bernardin, Jean-Baptiste de Sallis, et les autres, ils ne peuvent rien apporter à notre preuve, parce qu'il n'est pas prouvé qu'ils se soient rapportés directement aux manuscrits qui nous restent encore aujourd'hui . Mais la preuve est déjà suffisante. Une question épineuse surgit pourtant d'un texte même d'Alexandre. Dans la question générale de son traité, il distingue deux points essentiels, l'un supposé, l'autre recherché : « In ista quaestione sicut apparet, aliquid supponitur et aliquid quaeritur...» ; et d'après cette distinction divise sa matière : « In ista quaestione sic procedam: primo incipiam a quaesito ... et tandem aliquid dicam de supposito ... » (5) . La matière de sa recherche se subdivise en neuf questions secondaires que l'auteur étudie l'une après l'autre ; mais dans la suite il ne revient pas à la supposition qu'il a déjà faite. Dès lors nous nous demandons si cette seconde partie du traité s'est perdue , ou si elle n'a jamais été rédigée ; il y a possibilité de côté et d'autre . Il nous semble pourtant plus plausible d'admettre que la supposition n'a jamais été discutée par Alexandre et qu'il s'en est tenu à la première recherche. Ceci nous paraît assez clair dans l'hypothèse que nous expliquerons bientôt.
§ 2.- LA DATE ET LIEU DE RÉDACTION Si le traité doit être vraiment attribué à Alexandre d'Alexandrie, il nous faut maintenant résoudre le problème de sa date : où et quand a-t-il été disputé. Deux manuscrits, soit celui de la bibliothèque du Vatican (*) et celui de la bibliothèque Lau-
(5) Tractatus de usuris, Introitus (§ 9-10, p. 124) . (®) Ibid.
OBSERVATIONS CRITIQUES
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rentienne de Florence (7), déterminent le lieu de la dispute : «Ianue disputatis» . La ville de Gênes était certes favorable à une dispute de ce genre sur les questions économiques. Le fait est de plus confirmé par la Summa Astensis qui nous affirme : «Hoc idem [tenuit] Alex. Lombardus, frater minor, in quodam suo quolibet Ianue» (8) . Nous n'avons donc pas à douter de ce fait. Mais voilà la difficulté : quand Alexandre a-t-il rempli à Gênes la fonction de Lecteur ? et comment ces questions de morale économique ont-elles pu y être disputées par lui ? La question est d'autant plus pressante que l'œuvre d'Alexandre apparaît exclusivement philosophique et scripturaire (°) . Le traité sort donc totalement du cadre ordinaire de l'enseignement du Maître, d'autant plus qu'il est basé presque exclusivement sur le Décret de Gratien et les Décrétales de Grégoire IX, donc entièrement canonique dans sa forme. Et ceci nous paraît encore plus étrange du fait qu'il soutient cette discussion en présence d'Astesanus, au témoignage même de ce dernier. Or nous savons par ailleurs d'après des documents certains, qu'Astesanus est un diplômé de l'école canonique de Bologne où il reçut ses grades vers 1275 (1º) ; nous savons de même qu'Astesa(7) Ms Florence, Bibl. Laur., cod. 156 (88), f. 67r. (8) Summ. Astens. (Ed . cit., p . 335) . (9) Cf. plus haut p. 12. (10) Aucun auteur, de ceux que nous avons consultés, ne rapporte ces études d'Astesanus à Bologne : cf. BIHL, art. Astesanus dans Dict. d'Hist. et de Géogr. Eccl., t. IV, col. 1168-9 ; ROLANDIS, Scrittori astigiani, Asti 1939, pp. 11-12 ; BURRONI, I Francescani in Asti (Studii e ricerche storiche) , Asti 1938, p. 17 ; Gesamtkatalog der Wiegendrucke, Leipzig 1928, t. III, nn. 2749-2758 ; MANGENOT, art. Astesanus dans Dict. Théol. Cath., Paris 1903, t. 12, col. 2142 ; GIORGINO, op. cit., pp. 4-17. Le fait pourtant nous semble prouvé par deux documents publiés par le P. BONAVENTURA GIORDANI en 1927, (cf. Acta Franciscana e tabulariis Bononiensibus deprompta dans Anal. Franc., t. VII ) . Ce sont deux testaments, où nous découvrons le nom d'Astesanus. Le premier en effet (n. 144, p. 52) se lit ainsi : « Actum Bononiae, in refectorio, Fratrum Minorum coram f. Oliverio Parmen, et... fr. Astexano de Asto, de Ord. Min., testibus. Bonvicinus Leonardi Firmani, not. » 29 Nov. 1273. Le second (n. 147, p. 53) : « Actum Bononiae in Capitulo Fratrum Min., pp. fr. Holiverio de Parma,..., fr. Astexano de Asti, ... fratribus dicti Ordinis» 4 avril 1274. De ces deux documents nous pouvons conclure qu'Astesanus se trouvait à Bologne en 1273 et 1274, comme étudiant ; il est en effet fort improbable qu'il y ait eu deux frères du même nom dans la même Province et originaires de la même ville d'Asti . Et ceci explique la carrière morale et juridique d'Astesanus .
58
PRÉSENTATION DU TEXTE
nus, déjà professeur depuis quelque temps à Gênes, devient de plus en plus célèbre, si nous en croyons la Chronique de Glassberger (11) ; Astesanus enfin est moraliste et canoniste réputé, docteur dans l'un et l'autre droit, comme le démontrent son œuvre (12) et les multiples témoignages que nous avons sur lui (18).
Nous pourrions faire plusieurs réponses à cette difficulté. Une première possible serait qu'Alexandre ait soutenu cette question en une circonstance exceptionnelle, comme la tenue d'un chapitre général. De fait, aux chapitres généraux d'Ordre religieux, on avait l'habitude de disputer ainsi certaines questions théologiques. Il semble que ce fut là le cas de Gilles de Rome (14) ; il nous reste encore ce manuscrit anonyme de la bibliothèque de l'Escorial (près de Madrid) qui commence ainsi : « Quaestiones que sequuntur fuerunt disputatae Parisiis in capitulo generali celebrato anno Domini MCCLXIX coram Magistro ordinis fratrum predicatorum et definitorum... » (15). Précisément nous constatons la tenue d'un chapitre général de l'Ordre à Gênes en 1302 (1 ) . Toutefois, à ce chapitre nulle mention n'est faite de ces questions disputées par Alexandre d'Alexandrie, et de plus la date de 1302 nous paraît difficile à admettre du fait que les questions disputées relèvent de l'enseignement d'un Maître qualifié (17) ; or Alexandre ne recevra cette qualification qu'en 1303. D'autre part le chapitre général
(11) Chron. Glassberger, loc. cit., p. 120 : « Sub huius ministri [Gunsalvi] regimine claruerunt in Ordine egregii et magistri et sancti fratres... frater Astexanus » . Ceci est écrit pour l'année 1313. (12) Cf. Summ. Astens. et la thèse du P. GIORGINO, op. cit., pp. 4-17. (13) MARIEN DE F., op . cit., p. 636 : « Utriusque Iuris atque Theologiae doctor» ; WADDING, De Scriptor. Ord. Min., t. I, p . 33 : « Vir doctissimus et in utroque iure versatissimus » ; TRITHEMIUS, op. cit., p. 106 : « Vir in Divinis Scripturis nobiliter doctus, Philosophus et Iurista insignis, scientia clarus...>> (14) GLORIEUX, Répertoire..., t. II, n . 400. (15) Ms anonyme Escorial, cod. R.II.2, f. 200v. (16) MARIEN DE F., op. cit., p . 630 : « [Vicesimum octavum] capitulum generale celebratum est Ianue anno Domini 1302, Ordinis 94, per fratrem Ioannem de Muro, qui in officio confirmatur, sed in sequenti mense Decembris per Papam Bonifatium fuit assumptus ad dignitatem Cardinalatus tituli Sancte Rufine». (17) Cf. GLORIEUX, art. Sentences, loc. cit., col. 1865.
OBSERVATIONS CRITIQUES
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suivant nous apporterait la date plus convenable de 1307 ; mais selon la même chronique de Marien de Florence , il se tiendra à Toulouse (18) . Quoi qu'il en soit, la date à trouver doit se placer entre 1303 et 1307. Ce ne peut être après 1308, car déjà à cette date Alexandre est devenu Ministre Provincial. Or nous écrit Mgr Glorieux : « Le terminus ad quem de son côté peut être fixé assez souvent lui aussi, car certaines fonctions étaient incompatibles avec l'enseignement actif... ; un religieux que ses supérieurs envoyaient en mission ou préposaient à la tête d'un de leurs couvents ou qui se voyait élu prieur ou ministre provincial ne pouvait plus se donner à son enseignement » (1º) . D'autre part en 1307-8 il est Maître régent de l'école franciscaine à l'Université de Paris, La date doit donc se déterminer avant 1307 ; mais après 1303 , c'est-à -dire après la réception de son grade de Maître en théologie.
C'est pourquoi cette autre réponse, donnée par le P. Veuthey (20) et transcrite ensuite par Mgr Glorieux (2 ) , paraît probable: Alexandre aurait été Lecteur au Studium de Gênes pendant un certain temps, entre son départ du Latran et son retour à Paris. Evidemment nous n'avons aucune preuve décisive pour confirmer ou nier cette affirmation. Cependant il nous semble moins probable que Benoît XI ait nommé aussi solennellement Alexandre d'Alexandrie comme Lecteur au Sacré Palais du Latran pour une année seulement ou quelques mois tout au plus. Seule la fonction d'évêque, ou la charge de maître régent à Paris, comme il lui arrivera en 1307, pouvait motiver son départ du Latran. Aussi il nous semble plus probable qu'Alexandre ait disputé ces questions devant les étudiants franciscains de Gênes, lorsqu'il passa dans cette ville, en se rendant à Paris pour y remplacer Jean Duns Scot à la tête de l'école franciscaine. Cette proposition nous apparaîtra plus clairement dans le paragraphe suivant.
(18) MARIEN DE F., loc. cit.: « Tricesimum capitulum generale cebratum est Tolose, Provincie Aquitanie, anno Domini 1307, ab exordio vero Ordinis 99, per Fratrem Generalem, in quo fuerunt noningenti nonaginta Fratres» . (19) GLORIEUX, La littérature Quodlibétique, p.77. (20) VEUTHEY, op. cit., p. 148. (21) GLORIEUX, Répertoire ..., t. II, p. 199.
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3.- LA FORME LITTÉRAIRE
La réponse à la précédente question fait surgir une nouvelle difficulté : s'il est vrai qu'Alexandre a disputé son argument de l'usure devant les étudiants franciscains de Gênes, comment sa dispute peut-elle encore être appelée Quodlibet, comme le prétend Astesanus ? On voit le problème : s'agit-il dans ce travail d'une véritable dispute quodlibétique ? Alexandre n'a certainement pas pu la soutenir à Gênes, en dehors d'un centre universitaire. Différents titres ont été donnés à l'œuvre de Maître Alexandre. Les deux principaux sont ceux de Tractatus et de Quodlibet. Tous les manuscrits, dans leur rubrique initiale, nous indiquent le titre de Tractatus. Toutefois au cours des XIVème et XVème siècles, peu d'auteurs ont employé ce terme : nous n'en trouvons la transcription que chez saint Bernardin de Sienne (22) et Alexandre Ariostus (23) . Au XVIème siècle Marien de Florence (24) revient à ce titre, et ensuite tous les auteurs biographiques et bibliographiques après lui ; le titre de tractatus alors prévalut. Le nom de Quodlibet se trouve pour la première fois dans la Summa Astensis, mais il est souvent répété dans la suite (25) . Les théologiens qui traitent de l'usure et citent Alexandre, mentionnent toujours le nom de Quodlibet, comme nous avons pu le constater dans l'article sur son influence. Nous sommes pourtant en droit de nous demander jusqu'à quel point ils ont écrit ce titre sous l'influence d'Astesanus (2) . Il existe donc deux traditions, très fondées, la première sur les manuscrits, l'autre sur les contemporains d'Alexandre. Pour dirimer la difficulté il importe d'abord de connaître la différence essentielle entre le Tractatus et le Quodlibet. Certes l'un et l'autre sont deux leçons exclusivement réservées au Maître en théologie. Mais tandis que le traité est l'élaboration d'un Maître, une élucubration méditée sur un argument déterminé, (22) S. BERNARDIN, Quadr. De Christ. Relig., serm. 37, a . II, c.4 (Ed . cit., t. I, p . 475). (23) ALEXANDRE ARIOSTUS, op. cit., pars III a Campsore (Ed. cit., ff. 183v, 184v) . (24) MARIEN DE F., op. cit., p. 635 : « Scripsit et tractatum De Usuris» . (25) Summ. Astens . (Ed. cit., pp. 316, 335, 337, etc.) . (26) Cf. plus haut p. 47.
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la dispute quodlibétique, au contraire, est une sorte de joute intellectuelle que le Maître livre devant ses étudiants et d'autres personnes invitées, qui peuvent l'interroger sur les diverses branches de son savoir. L'ancienne définition du Quodlibet d'ailleurs en exprime bien sa nature : « disputatio de quodlibet a quolibet proposita» . Au moins au XIVème siècle donc, la question quodlibétique était l'acte magistral par excellence et se faisait en deux temps : une dispute publique et une détermination privée du Maître.
A la première session, qui constitue la joute proprement dite, des questions étaient proposées au maître. Ces questions , le plus souvent, portaient sur des difficultés occasionnellement opportunes selon les circonstances culturelles, religieuses ou politiques du temps. Le maître répondait aux questions ainsi posées. Le jour suivant, ou le premier jour libre dans la suite, le maître lui -même et lui seul donnait une réponse définitive en disposant les questions et les difficultés par ordre et les résolvait de toute son autorité. Nous ne voulons pas revenir sur ces questions déjà élucidées par Mgr Glorieux (27) , il nous faut pourtant ajouter que ces disputes quodlibétiques étaient essentiellement universitaires et trouvaient place au temps de l'Avent (Quodlibet de Natali) et du Carême (Quodlibet de Paschate). Voilà bien le Quodlibet dans sa forme essentielle . Pour ce qui est d'Alexandre d'Alexandrie, il convient de faire les remarques suivantes. Certainement en tant que Maître de Paris, Alexandre pouvait soutenir une dispute quodlibétique. Le Tractatus de Usuris, d'autre part, dans sa forme générale, se présente aussi comme une dispute quodlibétique. En effet, nous y trouvons une question initiale : « Utrum sine Sedis Apostolicae licentia speciali in aliquo casu liceat homini usurae expetere, seu aliquid ultra sortem accipere pactione interposita, tacita vel expressa ?» Cette question semble bien avoir été proposée à Maître Alexandre qui écrit : « Primo incipiam a quaesito quia magis est ad propositum nostrum» (28) . A la question proposée, Alexandre donne d'abord quelques objections et ensuite présente sa solution. Y eut- il dispute proprement dite ? Nous
(27) GLORIEUX, La littérature Quodlibétique, pp . 11-95. (28) Tractatus de usuris, Introitus (§ 9, p. 124) .
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pourrions le croire à cause de ce texte d'Astesanus déjà cité : « et etiam communiter omnes doctores parisienses , quos viderat [Alexander] , praeter unum hoc sensisse, me praesente dixit» (29) . Or ce texte ne se trouve pas dans la rédaction des manuscrits que nous avons. Il faut donc supposer une réponse orale, que nous n'avons plus, et par conséquent une discussion. Mais cet argument n'est pas probant, parce qu'il peut simplement signifier une explicative orale donnée par Alexandre qu'Astesanus a cueillie au passage et transcrite dans sa Summa. D'autre part, selon le texte d'Alexandre lui -même, les objections ne viennent pas des auditeurs, mais du Maître qui enseigne : « Arguo primo quod sic... arguo sic...». Donc, même si, d'une façon générale, la forme littéraire est celle d'une détermination quodlibétique, nous n'avons pas cependant dans l'œuvre d'Alexandre ce que nous trouvons dans les autres questions de ce genre. De plus Maître Alexandre pouvait enseigner dans toutes les universités de la terre ; l'école franciscaine de Gênes cependant n'a jamais été considérée comme une université officielle. Un Quodlibet proprement dit ne pouvait donc non plus y être disputé. D'autre part il est difficile d'affirmer que cette dispute quodlibétique ait eu lieu au temps de Pâques ou de Noël, dans l'hypothèse que ce traité a été rédigé à son passage à Gênes en 1307, au moment où Alexandre regagnait Paris. Enfin une troisième considération vient de ce fait que l'œuvre est aussi présentée sous la forme d'un Tractatus, dans lequel l'argument est développé par ordre logique. Evidemment plusieurs subdivisions , qui dans la suite seront nommées chapitres, sont données sous forme de questions-réponses. Il peut s'agir cependant d'une véritable discussion, mais d'une exposition logique de la doctrine, où sont d'abord exposées les raisons de l'adversaire et ensuite proposés les arguments de l'auteur.
Il reste donc que le travail de Maître Alexandre d'Alexandrie, dans sa forme, tient plus du Tractatus que de la Disputatio quodlibeta. Et ceci nous permet l'élaboration de l'hypothèse suivante : Frère Astesanus est Lecteur à Gênes ; à cause d'une réputation de plus en plus répandue, il connaît Alexandre, religieux de sa
(29) Summ. Astens., (Ed . cit., p. 335) .
OBSERVATIONS CRITIQUES
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propre Province, qui s'est signalé à Paris, s'est recommandé par ses cours au Latran, et qui maintenant comme maître régent, doit succéder à Jean Duns Scot à la tête de l'école franciscaine de Paris. Quand Alexandre parvient à Gênes, Astesanus l'invite à traiter quelque question devant les étudiants, et lui-même propose, sous forme de question, l'argument de l'usure tout particulièrement, agitée partout (³ ) , et principalement à Gênes, la ville du grand commerce. A cette leçon occasionnelle, Alexandre donne d'abord la forme de dispute quodlibétique, c'est-àdire question (celle d'Astesanus) , objections et réponses ; mais sans répondre directement aux objections, passe facilement à la forme du traité et ordonne logiquement sa leçon comme dans la plupart des autres traités du temps . Nous voyons en effet très bien que seule la question principale est proposée, les autres ne sont là que pour disposer commodément la matière : «Hic per ordinem declarabuntur, quia primo videtur quid est usura, et unde dicatur ; secundo, utrum usura sit peccatum ; etc ...>> Astesanus lui-même assiste à la magistrale. Nous pouvons comprendre alors pourquoi le titre De Usura dans la Summa Astensis n'apporte rien de personnel ; en effet, la plus grande partie de la leçon d'Alexandre y est transcrite. Astesanus se contente de l'amplifier, en y ajoutant les textes d'autres maî-
(30) Dans ces questions quodlibétiques reviennent très souvent les problèmes soulevés par les prêts d'argent. Nous en trouvons dans HENRI DE GAND : «Utrum licitum sit vendere redditus ad vitam» , Quod. II, q. 15, en 1277 ; « Utrum commutatio campsoria sit licita» , Quod. VI, q. 22, en 1281 ; « Utrum liceat emere redditus perpetuos» , Quod. VIII, q. 24, en 1284 (Cf. Ed . cit., respectivement ff. 40v, 142r, 333v) , JACQUES DE VITERBE : « Utrum procuratae res usurariorum teneantur ad restitutionem» , Quod. I, q. 20, en 1293 (Cf. Ms Paris, Nat. Lat., cod. 14569, ff. 119-187v) , NICOLAS DE BAR: « Utrum sit licitum emere pensiones annuas» , Quod. I, q. 13, en 1286-1310 (Cf. Ms Paris, Nat. Lat., cod. 15850, ff. 10-42 A.) , RICHARD DE MEDIAVILLA : « Utrum liceat emere vel vendere redditus ad vitam » , Quod. II, q. 23, en 1286 (Cf. Ed . cit.) , GERVAIS DE S. ELOI : « Utrum contractus de emptione et venditione reddituum ad vitam sit de iure licitus» , Quod., q.25, en 1282-1291 (Cf. Ms Paris, Nat. Lat., cod. 15350, ff. 269A-291 ) et plusieurs autres (Cf. GLORIEUX, op. cit., çà et là) . Comme nous pouvons le constater, une question revient sans cesse dans ces disputes théologiques : celles des rentes viagères. Elle a été mise au premier plan depuis Henri de Gand qui, en 1276, s'est permis de la comparer à des prêts purs et simples; les théologiens dans la suite essaient de réagir, c'est ce que fait Alexandre lui-même. Nous reviendrons sur le sujet dans la partie doctrinale de notre travail.
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tres, et en transcrivant littéralement certains arguments complémentaires d'autres théologiens . Le titre de Quodlibet convient donc à ces questions du fait que l'argument est proposé sous forme de question ; et il est étonnant que ce titre lui soit imposé par Astesanus lui -même, titre qui sera dans la suite transcrit par les successeurs et sous l'influence d'Astesanus. Tandis que le manuscrit le plus ancien, celui de la bibliothèque de Bologne, que tous placent au début du XIV° siècle, nous donne le titre de Tractatus.
Notre hypothèse repose sur les affirmations de la Summa Astensis. Il est à noter pourtant qu'Astesanus lui-même nous entraîne à une nouvelle difficulté. En effet, il réfère à Alexandre de trois façons bien différentes : « Alex. Lomb. in quadam quaestione de usuris in suis quolibet» (31). Alex. Lombardum in quolibet q. de usuris ». (32) . > .
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te contre Henri de Gand (7 ) . La discussion ne change pas l'assentiment de ce dernier ; au contraire, malgré l'opposition de ses contradicteurs, il écrit dans son Quolibet II, en 1277 : « ut intellexi , aliquibus displicui ... Aliquantulum tamen certior sum pro tunc determinato, quam tunc eram... » (8º) . De la même manière il argumente dans son Quolibet VIII. Martin V ( 1425) et Calixte III ( 1455) , voulant dirimer la controverse au XVe siècle, chercheront chez lui leur argumentation (8¹) . Chez notre auteur, nous trouvons clairement exprimée l'opinion d'Henri de Gand ; c'est même chez lui que François de Platea (82) , saint Bernardin de Sienne (83) , Jean B. de Salis (84) , Alexandre Ariosti (85) , iront copier leurs exposés. Maître Alexandre n'a pas toutefois toute l'originalité qu'on lui prête. Il subit en effet l'influence de Richard de Mediavilla (8 ) qui lui-même avait emprunté son status quaestionis du Quolibet VIII d'Henri de Gand (87) . Il faut noter toutefois la différence profonde de ces deux auteurs , différence qui fait toute l'originalité d'Alexandre d'Alexandrie : ce dernier reconnaît le contrat comme licite de par sa forme même, tandis que Richard de Mediavilla ne le considérera que
(79) GILLE DE LESSINES, op.cit. , cap . IX : quomodo in emptione reddituum ad vitam incidat vitium usurae (Ed . cit., p.422) , écrit : « Sed in scriptis quorumdam magistrorum vidimus... Horum autem et tantorum virorum sententiam non audentes falsam...». (80) HENRI DE GAND, Quod. II, q. 15 (Ed. cit., f. 40v) : «Ut intellexi, aliquibus displicui. Quod revera non dixi in favorem vel odium alicuius. Sed teste Deo, loquar ipsa veritate, quantum mihi apparuerit, coactus, iuxta hoc quod ibi declaratum fuit. Nec in rei veritate adhuc mihi aliud quam tunc dixi, apparet. Quod cum apparuerit, quocumque docente, vel etiam ecclesia contrarium tenere praecipiente, absque confusione, et rebellione paratus ero oboedire in hoc sicut in omnibus aliis determinatis vel determinandis. Aliquantulum tamen certior sum pro tunc determinato, quam tunc eram ...». (81) Cf. Extrav. communes , III 5 c. 1 dans lesquelles Martin V déclare qu'un tel contrat de vente n'est pas usuraire ; au c. 2 Callixte III fait une déclaration similaire (Ed. cit., 1270-1272) . (82) FRANÇOIS DE PLATEA, Op.cit., (Ms cit., f. 27v seq.) . (83) BERNARDIN DE SIENNE, Quadr. « De Evang. aetern . » (Ed . cit., t . IV, p. 174seq .) . (84) Summ. Rosella (Ed . cit., f. 457v seq.) . (85) ALEXANDRE ARIOSTI, Op.cit. (Ed . cit., f. 166v, 181r-v) . Egalement CÔME DE PEÑA, op.cit. (Ms cit., f. 67v-68v) . (86) Voir la note 50 du chap. 1 , art. 1 . (87) Cf. HOCEDEZ, Richard de Middleton, Louvain, 1925, p . 414-7. (88) RICHARD DE MEDIAVILLA, Quod. II, q. 23 (Ed. cit., f. 22v) : «Con-
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comme indifférent (88) . Notre auteur a, de plus, énormement contribuée à clarifier la question. Alexandre d'Alexandrie analyse le problème sous ses différents aspects : rentes contituées par placement d'immeuble (redditus praediales) à vie (89) ou héréditaire (° ) , soit par placement d'une somme d'argent (redditus peculiarii) (91) . Nous groupons tous les cas, parce que régis par les mêmes principes fondamentaux . En posant la question de la légitimité de telles transactions ,
certains théologiens y ont d'abord vu un prêt pur et simple. Si aujourd'hui la licéité (au moins pratique) du prêt d'argent à intérêt s'accomode fort bien de cette conception (92) , il n'en allait pas ainsi à l'époque médiévale. Aussi ces sortes de contrats, pour ceux qui les considéraient dans ce sens, encouraient-ils la même réprobation que l'usure elle-même (9³) . D'autres théologiens, quand il s'agissait au moins de placement d'immeuble, y voyaient un contrat d'achat-vente ; ils se refusaient néanmoins à le considérer comme licite à cause de
tractus ex forma sua non debet esse indicari nec usurarius, nec licitus...» Comparer avec Tractatus de usuris, cap . 7 (§ 79 , p . 155) : « Utrum scilicet contractus de forma sua vit vitiosus, nam dictum est quod non». Voir le contexte. (89) Tractatus de usuris, cap . 7 (§ 72seq . , p . 152) . (90) Ibid (§ 83 seq., p . 157) . (91) Ibid (§ 99 seq., p. 165) . (92) Voir Code Civil de la Prov. de Québ., art. 1787 : « La constitution de rente est un contrat par lequel les parties conviennent du paiement par l'une d'elles de l'intérêt annuel sur une somme d'argent due à l'autre ou par elle comptée, pour demeurer permanemment entre les mains de la première comme un capital qui ne doit pas être demandé par la partie qui l'a fourni» . (93) Tractatus de usuris, cap . 7 (§ 99 , p . 165) : « Reducitur ad contractum mutui in quo non licet, ut dictum est, sperare lucrum...» . Cf. HENRI DE GAND, Quod.I, q.39 (Ed . cit., f. 24r) : « Det aliquid centum libras parisienses ut ad vitam recipiat quolibet anno quindecim libras turonenses ; hic intra novem annos recipit sortem et decem libras turonenses ultra. Quid refert recipere istas decem libras turonenses ultra sortem quolibet anno recipiendo postionem aliquam sortis secundum praedictam pactionem, et recipere in nono anno simul totam sortem et decem libras turonenses ultra sub tali pactione : quod det aliquis modo alicui centum libras turonenses recepturus pro eis post novem annos centum libras parisienses cum decem libris turonensibus ? Revera in nullo refert... Tamen in isto ultimo contractu expressa et manifesta est usura..." .
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la trop grande disproportion possible entre le placement et l'indemnité espérée (" ) . D'autre part, quand il s'agissait d'un placement d'argent, comment aurait-on pu y trouver un contrat d'achat-vente ? Acheter ou vendre de l'argent ne pouvait être qu'illicite du fait que l'argent est un moyen, une mesure et, par conséquent, en aucune façon ne peut faire l'objet d'un contrat de ce genre (95) . Contre eux, Alexandre Lombard se rallie à l'opinion de Richard de Mediavilla (9 ) . Il ne considère pas la transaction comme un prêt, mais comme un véritable contrat d'achat-vente et, et en tant que tel, de soi, le contrat est absolument licite . Pourquoi ? parce qu'ici, ce n'est pas en soi l'argent qui est vendu, mais le droit de recevoir une certaine somme d'argent en temps prescrit ; la pécune accompagne le droit, mais elle n'est pas elle-même l'objet du contrat. Apportons un exemple : un père de famille, possédant un immeuble, peut très bien le donner à un (94) Tractatus de usuris, cap. 7 (§ 73 , p. 152) . Cf HENRI DE GAND, Quod. q. 93 (Ed . cit., f. 24r) : « Item numquid magnum est emptori periculum quod cito mori possit et admittere sortem et lucrum, et tamen non excusatur usura, quae est propter solam spem et intentionem plus accipiendi, si forte contingerit supervivere. Esto enim quod faciat usurarius contractum sub tali pacto : accomodo tibi decem libras parisienses ut reddas mihi in fine anni duodecim, quod si interim moriar nihil reddas alicui ex parte mea... numquid est plena usura, propter spem supervivendi et amplius percipiendi, non obstante dubio mortis ? Certe ita. Contractus ergo ille in quo emuntur redditus ad vitam ut praedictum est, cum sit idem in forma cum isto, ut visum est, simpliciter est usurarius, nec in aliquo excusatur propter dubium mortis»> ; voir aussi Quod. II, q. 15 (Ed. cit., f. 40v) . (95) Tractatus de usuris, cap. 7 (§ 99 , p. 165) . Cf. HENRI DE GAND, Quod. VIII, q. 24 (Ed. cit., f. 333v) : « Nunc autem pecunia tale quid est in quo, per se non cadit emptio et venditio ut extremum, sed ut medium utriusque sicut ibidem exposuimus (Quod. II, q. 15) ; ideoque ubicumque et quandocumque traditur pecunia in contractu tamquam extremum non tamquam medium emptionis et venditionis, mutuo traditur. Propter quod spes accipiendi plus per huiusmodi pecuniae traditionem, procul dubio secundum dictum Augustini, usura est. Si ergo pecunia nuda datur et nulla omnino emptio et venditio interveniant, sive ut tota simul recipiatur post lapsum temporis et aliquid amplius, de quo nullus dubitat, quin sit usura, sive per quotam aliquam singulis annis recipiatur, intentione plus recipiendi recepta sorte..., procul dubio, non video quin sit usura... Nec in rei veritate est emptio, licet sic solet appellari ut pallietur vitium» . (96) Nous l'avons déjà dit précédemment. Voir aussi Summ. Host., loc.cit., §8 (Ed . cit., f. 310r) . Concernant la doctrine tenue par Alexandre d'Alexandrie sur le sujet, voir NooNAN, op.cit., p . 156-163.
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de ses enfants à la condition que celui-ci le fasse vivre dans ses vieux jours. Voilà un contrat fort bien accepté de tous. Le mouvement inverse est aussi admissible : conserver la propriété pour en donner l'usufruit. Mais supposons que le père de famille n'a pas l'immeuble en question ; s'il se le procure avec la somme d'argent qu'il détient afin de pouvoir le donner ensuite à son fils, aura-t-il mal agi ? Nous revenons au cas précédent. Pourquoi alors ne pourrait-il pas donner directement la somme d'argent en sa possession ? Avec cette somme il n'achète pas de l'argent, mais un droit ni plus ni moins (97). De soi donc le contrat est parfaitement licite, mais à quelles conditions ? Tout simplement par le rapport des proportions entre la somme versée et la somme à percevoir (98) ; et si , en fait, à cause d'un événement fortuit cette proportion n'existe pas, du moins la bonne foi des contractants et le doute maintiennent sa licéité (99) . Il faut dire que le contrat est fondé sur des probabilités : le nombre de jours qui restent à vivre, les possibilités héréditaires. Le calcul de ces probabilités permettra de fixer la somme à recevoir, d'arrêter le taux des revenus, de manière à établir un équilibre raisonnable (100) . Ainsi équilibrés, les risques sont partagés de part et d'autre (101) . Au contraire si, escomptant les risques, il est clair que le contrat va favoriser un parti considérablement au désavantage de l'autre, le contrat devient illégitime , parce que le prix versé ne correspond plus au droit lui-même (102) . Par ailleurs, dans ces contrats pas plus que dans les autres, il n'est permis de profiter de la nécessité d'autrui pour lui imposer une rente désavantageuse (103) . Le contrat peut toujours être vicié par la mauvaise volonté d'un contractant ; ceci néanmoins est accidentel au contrat qui n'en demeure pas moins licite de soi (104) .
(97) Tractatus de usuris, cap . 7 (§ 101 , p. 166) . (98) Ibid (§ 74, p. 153) . Cf. Summ. Host., loc.cit. (99) Ibid (§ 78, p. 154) . (100) Ibid (§ 87, p. 159) ; aussi (§ 76, p. 154) . (101) Ibid (§ 81 , p. 156) . (102) Ibid (§ 74-75, p. 153 ; § 84, p. 156) . (103) Ibid (§ 86, p. 159) . (104) Ibid (§ 104, p. 167) .
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§ 3.- LES OPÉRATIONS FINANCIÈRES Les opérations financières vont aussi recevoir d'Alexandre d'Alexandrie une lumière nouvelle. Plus encore que les transactions commerciales, le commerce d'argent pouvait paraître odieux aux théologiens du XIII° siècle : si le but de l'argent est de servir de commune mesure dans le contrat achat-vente, cet échange de l'argent contre de l'argent est ni plus ni moins qu'un usage contre nature et, par conséquent, un usage illicite ; surtout dans le cas où je change cet argent dans le but d'en obtenir un profit, car alors c'est vouloir faire fructifier l'argent par lui-même, « pecunia augeat pecuniam » (105) . Analysons avec notre auteur quelques opérations financières. 1.- La lettre de change. Le principe précédent ne pouvait que condamner le métier de changeur d'argent (campsores) . Alexandre pose pour la première fois la question ex professo, bien que le cas ait été mentionné avant lui (106) . Lui-même pourtant ne se réfère à personne, mais tous ceux, qui le suivront le copieront avec enthousiasme (107) . Notre auteur aborde la question du biais de son utilité. Il peut même arriver, dit-il, que l'échange de l'argent devienne une nécessité ; l'usage en est courant aujourd'hui . En effet, en raison de la diversité des monnaies d'un pays à un autre, pour faciliter l'achat des produits nécessaires à la vie de l'homme, la lettre de change s'impose. Nous avons vu la nécessité de la monnaie dans les échanges commerciaux ; de cette nécessité découle aussi la nécessité des échanges de monnaies et, par voie de conséquence, du métier d'échangeurs (108) . Cette même né(105) Id, cap. 1 (§ 15, p. 126) ; cap. 7 (§ 138 , p. 181) ; voir HENRI DE GAND, Quod. I, q. 39 (Ed. cit., f. 24 v) : «Usura... Secunda pecuniativa est illa quae dicitur campsoria et est acquisitiva pecuniarum de pecunia, contra naturam et intentionem pecuniae. Non enim inventa est pecunia ad eius multiplicationem, sed ad faciendum per ipsam aliarum rerum commutationem ad vitam necessariarum. Et talis campsoriae... una species est thocos: hoc est usura cuius opus determinans dicit: quod seipsam facit amplius...». (106) Cf. par exemple HENRI DE GAND, loc.cit., et Quod VI, q.26. (107) Summ. Ast. (Ed. cit., p. 320-321) ; S. BERNARDIN DE SIENNE, Quadr. "De Evang. Aetern.» (Ed. cit., t. IV, p. 289) ; CONRAD DE SUMM., op.cit. (Ed. cit., p.545) ; ALEXANDRE ARIOST., op.cit. (Ed . cit., p. 183-4) ; Summ. Rosella (Ed. cit., f. 468v-9r) . (108) Tractatus de usuris, cap. 7 (§ 139, p. 181 ) . Cf. FRANÇOis de MayRONNES, IV Sent., dist. 16, q. 4 (Ed. cit., f. 31a) .
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cessité ressort encore de l'obligation qu'ont certains de voyager (109); voilà pourquoi l'Église a toujours approuvé les échangeurs d'argent (110). Comment alors l'échangeur peut-il recevoir un profit pour son « commerce » ? La monnaie prend sa valeur habituellement de la loi positive dans un lieu donné ; c'est ce qui explique la diversité des valeurs monétaires. Dès lors, lorsqu'un changeur reçoit une certaine monnaie pour en donner une autre, il ne fait en somme qu'échanger l'usage d'une monnaie contre l'usage d'une autre monnaie ; il ne s'agit donc pas d'une transaction qui s'apparente au prêt (¹¹¹) . Qu'on veuille nommer la transaction une vente ou un troc pur et simple, le surplus revient toujours à l'échangeur comme fruit de son travail ; il a droit à une récompense pour le service qu'il rend à la société ( ¹¹²) . Ce serait donc mal d'appliquer le fait évangélique des « Vendeurs chassés du temple» au métier de changeurs lui-même. Alexandre montre très bien comment le commerce d'argent, bon en soi, peut devenir mauvais en raison des circonstances (113) . Si les changeurs ont été chassés du temple, ce n'est pas à cause de l'échange des monnaies qu'ils opéraient, ce qui n'était en somme que nécessité par l'obéissance du juif à la loi, mais parce que ce commerce s'opérait dans un endroit réservé à la prière et... pourrait-on ajouter, sans doute aussi parce que les changeurs exagéraient leur stipendium . Le Seigneur ne leur envoie pas dire qu'ils sont des voleurs : « Vos autem fecistis illa speluncam latronum» (114) . 2.- La spéculation et le jeu . Notre auteur pousse encore plus loin, et se demande si ce trafic peut aller jusqu'à la spéculation. Nous n'entrerons pas dans le détail de la question, pas plus d'ailleurs que l'auteur n'y est entré lui-même. Nous voulons parler ici de la spéculation véritable, de celle qui consiste essentiellement à vendre à terme une monnaie que l'on croit devoir baisser, ou dans le mouvement contraire (115) . La Summa Hostiensis, se basant sur ce simple principe que l'argent est im-
(109) (110) (111) (112) (113) (114) (115)
Ibid. Ibid (§ 137, p . 181 ). Ibid (§ 140 , p . 182) . Cf. Noonan, op.cit., p. 183-184. Ibid (§ 143, p. 183) . Ibid (§ 144, p. 183). Mt 21 , 13. Cf. Tractatus de usuris, cap. 7 (§ 134, p. 179 ; § 145, p. 184) .
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productif de soi, la condamne d'une façon générale parce que c'est vouloir tirer profit au dépend d'autrui (116) . Cependant Maître Alexandre d'Alexandrie y découvre d'autres principes qui éclairent le problème . En fait ici, on ne vend pas le temps qui ne nous appartient pas, et de ce point de vue le Cardinal d'Hostie avait raison ; mais le doute sur la valeur future de la monnaie, les risques encourus , peuvent légimiter certains profits (117). Aujourd'hui la spéculation est un fait quotidien . Elle est étendue non seulement au trafic des monnaies, mais même de la marchandise ; elle est le constitutif vital des maniements de la bourse. En appliquant les principes de l'auteur nous arrivons à conclure que la spéculation peut être licite pourvu évidemment qu'on ne s'efforce pas de provoquer soi -même les manœuvres de l'événement dont on attend le bénéfice. Sa justification réside encore dans les services rendus, en régularisant le cours de capitaux flottants ; en prévoyant l'offre et la demande futures, la spéculation aide à les satisfaire . Elle restreint la mauvaise utilisation des biens en temps d'abondance et en reporte l'excédent sur les temps de disette. Le spéculateur judicieux et consciencieux mérite donc la gratitude de la société et, en tant que fonctionnaire public, Duns Scot a déjà admis qu'il a droit à son salaire (118) . Quant au jeu, sa licéité est basée aussi sur les risques du hasard (119) . Toutefois il importe de remarquer, avec Alexandre
(118) Summ. Host., loc.cit., § 8 (Ed. cit., f. 310r) : « Quid si quis pecuniam mutuet recepturus ad certum terminum alterius generis monetam, vel aurum, vel argentum, vel aliam speciem ? Respondeo : si ideo hoc facit, ut in aestimatione lucretur, usurarius est...». (117) Tractatus de usuris, cap. 7 (§ 134, p. 179 ; § 145, p. 184 ; § 147, p. 185) (118) C'est toujours sur cette référence au bien commun que Duns Scot fonde la légitimité des échanges commerciaux. Le commerçant est regardé comme une sorte de fonctionnaire qui sert le public et qui a droit, en conséquence, de vivre des revenus de son travail. Bien plus, en autant qu'il sert le public le bénéfice est justifié, même s'il dépasse le necessarium vitae. Scot semble donc admettre pour le commerçant un certain bien-être . Mais ce serait toutefois mal le comprendre que d'y voir l'approbation de tout gain hasardé ; l'utilité qu'en tire la république marque la condition de sa licéité et sa limite. Voir Scor, IV Sent., dist. 15, q. 2, nº 22 (Ed . cit., t. XVIII, p. 317) ; voir aussi FRÉDÉRIC MORIN, art. Pierre Lombard, dans Dict. de phil. et de théol. scol., Petit MontRouge, 1856, col. 627. (119) Tractatus de usuris, cap . 8 (§ 194, p. 204) .
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lui-même, que tous ces bénéfices, légitimes en eux-mêmes, ne doivent pas être préjudiciales à la société et, par le fait même, déplorables au point de vue moral (120) . C'est qu'ils aboutissent à certains moments à déprécier l'effort régulier et le travail : on en vient à cet état d'esprit consistant à croire qu'il est permis et même honorable de s'enrichir rapidement sans travailler. Cette idée mène directement au renversement complet de la notion de justice. N'oublions pas que la somme totale des bien dont dispose une société est limitée , mais qu'elle est susceptible d'être augmentée ou diminuée. Or le gain réalisé n'aura sa raison d'être que lorsqu'il participe à l'accroissement total du patrimoine commun; dans le cas contraire, il est tout à fait immoral, car il consiste à puiser du fonds commun sans rien donner de retour, c'est du vol. 3.- Les dépôts bancaires. La question des emprunts d'Etat n'allait pas encore trouver son théologien dans la personne de Maître Alexandre d'Alexandrie . Comme ses prédécesseurs (121) il les rejette au même titre que les autres : le mutuum de soi ne mérite aucun surplus. L'Etat peut bien récompenser gratuitement ses citoyens de l'argent qu'ils lui prêtent, mais non stipuler dans un pacte le taux d'emprunt, c'est de l'usure (122) . Le contrat de société, accepté au même titre que dans les écrits des prédécesseurs, ne trouvera pas non plus avec lui tout le développement que lui donneront saint Antonin de Florence et saint Bernardin de Sienne (123) ; il en expose cependant la substance de l'argumentation en faveur de ces contrats (124) . Il portera toutefois plus d'attention à la question des dépôts qui , pour lui, n'est qu'une application particulière du contrat de société. La question que se pose Alexandre est la suivante : est-il permis de recevoir , ou même d'exiger, un revenu pour de l'argent
(120) Ibid (§ 196, p. 205) . (121) Cf. Summ. Raym ., loc.cit., § 15 (Ed . cit., p . 240) . (122) Tractatus de usuris, cap. 7 (§ 116, p. 172) . Voir NOONAN, op. cit., p. 156-163. (123) S. BERNARDIN DE SIENNE semble être le premier à distinguer l'argent capital (Quadr. « De Evang. Aetern.» , serm. 34, c. 3 (Ed. cit., t. IV, p. 170) : « Pecunia... non solum habet rationem simplicis pecuniae, sive rei, sed etiam ultra hoc quamdam seminalem rationem lucrosi, quam communiter capitale vocamus» . Il semble bien cependant, d'après ce texte, que l'usage en est déjà courant. Cf. OLIVI, De contractibus usurariis, f. 307r. (124) Tractatus de usuris, cap. 4 (§ 39-40, p . 137) . Cf. S. THOMAS , Summ. Theol. II, II, q. 78, a. 2, ad 5; Noonan, op.cit., p. 146-147.
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que nous déposons chez un autre, et à quel titre ? La question sera la même pour un dépôt en nature (125) . Contrairement à la conclusion que nous pourrions attendre, notre auteur accepte le profit réalisé à l'occasion de ces transactions. La seule distinction qu'il précise c'est que l'argent ne doit pas être prêté, car alors il n'y a rien à espérer ; toujours le prêt est un contrat gratuit. Si par contre l'argent est confié à un autre pour que ce dernier le conserve, il est permis d'exiger une part des profits lorsque le dépositaire s'en est servi. Dans ce cas en effet celui qui a fait le dépôt demeure le propriétaire de son argent et toujours le principe vaut : res fructificat domino . Mais par le fait même il encourt aussi les risques et demeure responsable des pertes : res periit domino . Le dépôt est donc un juste titre des profits réalisés (126) . De son côté, le dépositaire peut aussi recevoir sa part, d'abord à cause du service qu'il rend au propriétaire en conservant son bien, mais surtout parce que le dépôt ne fructifie qu'en raison de son travail. Toujours cependant ses exigences devront respecter les bornes de la juste proportion (127). Le propriétaire, sans doute , ne doit-il pas baser ses profits uniquement sur le temps, pas plus d'ailleurs que sur les périls du dépôt, car vraisemblablement l'argent en banque est sans danger de perte, mais sur les profits réalisés par le dépositaire, ou son remplaçant, avec l'argent déposé. En somme le dépôt est considéré comme un contrat de société. On le voit Alexandre Lombard prend bien garde à ce que le dépôt ne soit pas un simple prêt, il ne veut même pas accepter un titre qui ne serait que coloré, comme le periculum sortis, ce que d'aucuns ont pris comme un refus total des profits réalisés à l'occasion de dépôt bancaire. Ce dépôt bancaire doit être un véritable dépôt ; en nature ou en argent il doit être un bien de production, ce sur quoi appuira Pie XII dans ses allocutions sur le sujet, en amplifiant évidemment avec les données de l'économie moderne (128).
(125) Tractatus de usuris, cap. 7 (§ 126. p. 176) . (126) Ibid (§ 123 seq., p. 175) . (127) Ibid (§ 127, p. 177) . (128) Ibid (§ 128, p. 177) . Cf. PIE XII, Discorso ai dirigenti della Cassa di risparmio di Roma, 3 déc. 1950, dans l'Osservatore Romano, 4 déc. 1950, p. 1 ; Discours prononcé en français devant un groupe de banquiers réunis en Congrès International, dans La Croix, 9 janv. 1953. Comparer avec Noonan, op.cit., p. 175.
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ART. 3.- PROBLÈMES COROLLAIRES L'usure, pris dans son sens strict de contrat de prêt vicieux, ou dans son sens large de tout gain frauduleux, constitue une grave injustice. Elle est même un contrat intrinsèquement mauvais qui , de soi, ne trouve exception ou dispense d'aucune sorte, bien que des circonstances particulières soient souvent l'objet d'une légitime rémunération pour le prêteur. Maître Alexandre d'Alexandrie analyse certains problèmes corollaires à cet exposé principal . D'abord il cherche si l'usurier acquiert la propriété de son profit usuraire. A cette question fondamentale se rattache, comme conséquence, le problème de la restitution ; si de fait le profit usuraire est injustifié, et ne passe pas à la propriété de l'usurier, ce dernier devra réparer selon l'équité du droit naturel. Enfin, les Pontifes Romains du moyen âge ont statué des peines canoniques contre les usuriers ; ces peines notre auteur les mentionne en passant. Nous allons exposer ces différentes questions, toujours selon la pensée d'Alexandre.
§ 1.- LE TRANSFERT DE LA PROPRIÉTÉ Avant d'aborder le problème de la restitution de l'usure, Alexandre Lombard se devait d'éclairer une première difficulté qui conditionnait la seconde. Il s'agissait de savoir si l'usurier pouvait légitimement acquérir le profit de son prêt : « utrum tranfertur dominium in usura ? » Il ne faudrait pourtant pas confondre le sens de cette question avec cette autre signification possible, qu'Alexandre d'ailleurs a déjà débattue dans les pages précédentes, à savoir si l'argent prêté par l'usurier passe à la propriété de l'emprunteur (¹) . Voilà pourquoi notre auteur précise sa pensée en ajoutant : « ita quod lucrum quod accipitur ultra sortem fiat creditoris ?» (2) . L'usurier acquiert-il donc la propriété de son profit usuraire ? La question avait passionné les docteurs avant lui, comme elle continuera à le faire dans la suite, tel que nous le révèlent certains passages caractéristiques d'Astesanus (3) , de Côme de
(1) Tractatus de usuris, cap . 2 (§ 22 seq., p . 128) . (2) Id., cap. 6 (§ 44, p. 139) . (3)Summ. Ast., lib. III, tit. 11 , art. 3 (Ed. cit., p . 325) .
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Peña (*) , de saint Bernardin (5) , de saint Antonin de Florence (*) et même de Conrad de Summenharte (7) . De fait l'importance de la réponse ne fait aucun doute. Si la propriété n'est pas transférée, on comprend que le prêteur soit obligé de restituer le profit de son prêt ; une difficulté viendra toutefois du fait que l'usurier ne détient pas le bien d'autrui contre la volonté du propriétaire, comme il se produit dans le cas du vol . Si par ailleurs il en est le maître, pourquoi doit-il faire la restitution d'une chose dont il est le véritable propriétaire ? Alexandre traite de la question dans deux passages de son Tractatus (8) . A la suite de saint Bonaventure (°) , de Richard de Médiavilla (¹º) et d'Alexandre de Halès (11 ) , il opte pour la négative mais en mê-
(4) CÔME DE PEÑA, op.cit. (Ms cit., f. 69r) . (5) S. BERNARDIN DE SIENNE, Quadr. « De Christ. Relig." , serm. 35, art. III, c. 2 (Ed . cit., t. I, p . 440) . (6) S. ANTONIN DE FLORENCE, Summ. Confessorum (Ed . cit., f. 175) . (7) CONRAD DE SUMM, op.cit., tr. III, q. 69 (Ed. cit., p. 308) . (8) Au chap. 6 (§ 44 seq., p. 139) et au chap. 8 (§ 150 seq ., p. 186) . (9) S. BONAVENTURE, IV Sent., dist. 15, pars 2, a. 2, q. 1 sub respondeo (Ed. cit., t. IV, p. 371a) : « Ad illud quod quaeritur de male acquisitis, dicendum quod quaedam sunt male acquisita, in quibus transfertur dominium et competit repetitio... Quaedam autem sunt in quibus non transfertur dominium, sed competit repetitio, ut in furto et in rapina. Ad huiusmodi autem genus reducuntur omnia quae iniusto titulo et male fide possidentur, quia iniustus titulus pro nullo habendus est. Malae autem fidei possessor dicitur qui contra legem interdicta mercatur; talia sunt quae habentur per simoniam et usuram » . (10) RICHARD DE MEDIAVILLA, IV Sent, dist. 15, pars 2, q.5, sub respondeo (Ed.cit., f.69r) : « Si autem non est licitum ea retinere ; aut illis a quibus acceptata sunt convenit ius repetendi ; qualia sunt bona acquisita per usuram vel furtum vel rapinam : de talibus non debet fieri eleemosyna; sed restitutio: de iureiurando» . Donc, comme dans le vol et la rapine, il n'y a pas de transfert de propriété dans l'usure. (11) ALEXANDRE DE HALES, Summ . Theol., lib. III, pars II, inq. 4, tract. 2, q. 3, tit. 3 (Ed. cit., t. IV, p.906) : « Sed melius est dicendum quod de illicite acquisitis, ubi non transfertur dominium, sed competit repetitio vel etiam restitutio non potest fieri beneficium sive eleemosyna, ut in usura» . Il exprime la même opinion précédemment, cf. pars II, inq. 3, tract. 2, sect. 2, q . 3, tit. 1 (Ed. cit., t. IV, p. 734) . Cependant au livre IV de la même Somme Théologique Alexandre de Halès semble accepter l'opinion contraire (q. 33, memb. 2, a. 2 (Ed . Coloniae 1622, f. 458d) : «Ad hoc dicunt quidam generaliter : quod de nullo iniuste acquisito potest fieri eleemosyna... Alii dicunt quidam et melius distinguentes sic. Aliquando iniusta acquisitione non transfertur dominium in accipientem : ut in furto, vel rapina et huiusmodi. Aliquando transfertur : et hoc potest dupliciter. Vel ita quod competit illi repetitio, a quo habetur, ut in
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me temps il s'oppose à Godfroid de Traio (12) et à Duns Scot (19). Suivons son raisonnement. Alexandre Lombard appuie son argumentation sur une preuve d'autorité. Le premier argument vient des paroles de saint Ambroise qui compare l'usure à la rapine (14) . Or tous admettent que le domaine n'est pas transféré dans la rapine , il en est donc ainsi de l'usure. Le témoignage est confirmé par l'autorité de saint Augustin qui affirme l'inutilité des aumônes faites avec les fruits de l'usure (15) . De plus saint Augustin assure que les profits de l'usure ne peuvent être gardés (1º) . En effet, res clamat domino : si le profit usuraire doit être restitué au débiteur, c'est qu'il en est le maître, une chose ne pouvant avoir deux maîtres. Il n'y a donc pas de transfert de propriété au prêteur (17) . L'argumentation de l'opinion adverse n'est cependant pas dépourvue de toute valeur, aussi Alexandre s'applique-t-il à la réfuter. On disait d'abord que l'emprunteur cède spontanément ce surplus à l'usurier (18) ; ce à quoi notre auteur répond en faisant la distinction entre la volonté conditionnée et la volonté absolue (1 ). Si l'emprunteur cède son bien, c'est qu'il ne peut faire autrement.
usura (ubi secundum quosdam dicunt aliqui, transfertur dominium) et simonia; aliquando...». Sont également de l'opinion négative : Summ. Raym., loc.cit., §2 (Ed. cit., p. 227) et lib. I, De Decimis, §6 (Ed. cit., p . 26a) ; GUILLAUME D'AUXERRE, op.cit., lib. III, tr. 26, cap. 1 , q. 1 (Ed. cit., f. 245v) ; JEAN DE LA ROCHELLE (?), Questio de usura, Ms Assisi, Bibl. Comm., cod. 138, f. 20v. (12) GODFROID DE TRAIO, Summ. in tit. Decretales, De Decimis, n° 12 (Ed. Venetiis, 1586, f. 140c) ; cf. BERNARD de Parme, op.cit., in h. 1 (Ed. cit., 1125s) . (18) SCOT, IV Sent., dist. 15, q . 2, nº 26 (Ed. cit., t. XVIII, p . 325) : « Ad secundum et si transferat dominium, tamen recipiens tenetur restituere, sicut in mutui datione transfertur et tamen debitor tenetur tandem restituere creditori» . (14) Tractatus de usuris , cap . 6 (§ 45, p . 139) . S. AMBROISE, De bono mortis, c. 12 n° 56 (PL 14, 566) ; cf. Gratian., c. 10 C.XIV q.4 (Ed. cit., 738). (15) Ibid., S. AUGUSTIN, De Verbis Domini, Tract. 35, serm. 113, n° 2 (PL 38, 649) ; cf. Gratian., c. 1 C.XIV q . 5 (Ed . cit., 738) . (16) Ibid. S. AUGUSTIN, Epist. 153 ad Macedon., c. 6 (PL 33, 665) ; cf. Gratian., c. 11 C.XIV q . 4 (Ed . cit., 738) . (17) Ibid. (18) Ibid (§ 46, p. 140) . (19) Ibid (§ 47, p. 141) .
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L'opinion contraire s'appuyait également sur le fait que les lois civiles permettant l'usure n'obligent pas à restitution (20) . Alexandre répond en apportant deux raisons. L'usure est d'abord prohibée par le droit naturel contre lequel ne peut prévaloir aucune loi , aucune dispense ; la loi civile n'a donc aucune force en conscience contre la loi naturelle . D'autre part, ajoute-til en se basant sur Raymond de Peñafort (2¹) , les lois civiles permettant l'usure sont abrogées (22). Une autre opinion prétendait que l'usurier, bien que propriétaire de son profit usuraire , devait néanmoins remettre la valeur de ses profits usuraires (23). Des profits malhonnêtes peuvent être acquis de différentes façons, soit par une mérétrice, par un usurier, par un voleur. Tous admettent que la mérétrice n'a rien à restituer ; on lui conseille pourtant d'être libérale dans ses aumônes (24) . Dans le cas du vol, tous les biens mal acquis doivent être remis au propriétaire (25) . Entre l'un et l'autre se place l'usurier, qui doit remettre, non pas le profit lui-même de ses usures, mais quelque chose d'équivalent. Pourquoi cette différence ? la propriété est transférée dans le cas de la mérétrice, non dans le cas du voleur ; mais chez l'usurier ? On argumentait alors que l'usurier ne commet pas de véritable injustice au débiteur qui consent à donner ce surplus , et par conséquent la propriété s'en trouvait transférée . L'usurier ne peut cependant pas conserver son profit, puisque celui-ci n'est pas tout à fait volontaire de la part du débiteur. Voilà comment l'usurier, bien que propriétaire de son profit usuraire , se voit cependant dans la nécessité de compenser par une valeur équivalente en raison du contrat immoral qu'il a passé (2 ) . L'on peut toutefois encore se demander comment un propriétaire a l'obligation de restituer un bien qui lui appartient (27) . Devant la faiblesse de l'argumentation , Alexandre continue d'affirmer l'obligation de restituer le fruit même de l'usure ; la res-
(20) Cf. JUSTINIEN, Codex IV, tit. 32, n° 26 dans Corpus iuris civilis, Augustae Taurinorum 1829, t. II, p. 252. (21) Summ. Raym ., loc.cit., § 10 (Ed. cit., p. 236) . (22) Tractatus de usuris, cap. 6 (§ 52 , p. 143) . (23) Voir note 13 de cet article. (24) Tractatus de usuris, cap. 8 (§ 170, p. 194 ; § 150, p. 186). (25) Ibid (§ 150, p. 186). (28) Voir note 13 de cet article. (27) Tractatus de usuris, cap. 6 (§ 48, p. 141) .
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titution d'une valeur égale ne s'imposant que dans le cas où le profit a été consumé ou transmis à la propriété d'une tierce personne (28). Cette controverse, oiseuse d'apparence , n'a pourtant pas encore reçue de solution définitive. Il est vrai que la question nous apparaît sous un autre angle aujourd'hui . Dans le cas d'un contrat malhonnête en raison de son objet même, lorsque la prestation immorale a été remplie, quelle est l'obligation de la prestation honnête ? Les opinions sont partagées sur la réponse à donner à cette question. Le partage des avis créent des opinions probables qui permettent dans la pratique d'appliquer le principe : melior est conditio possidentis. C'est ainsi qu'une mérétrice peut conserver le profit de son commerce honteux .
§ 2.- LA RESTITUTION DES USURES
Le chapitre de la restitution , assez longuement développé par Alexandre d'Alexandrie, comprend toutes les principales questions qui se greffent sur la restitution du prêt à intérêt. En somme, c'est tout un traité de la restitution qu'il agence ici . 1.- Nécessité de la restitution. Dans ce chapitre pourtant,
Alexandre ne fait qu'énoncer la nécessité de la restitution : « restitutio usurarum fieri debet ex hoc quod non remittitur peccatum nisi restituatur ablatum » (29) . En différents passages cependant il prouve son énoncé . Pour être propriétaire d'un bien, dira-t-il, il faut avoir un titre ; or les choses acquises par usure le sont sans vrai titre ni de vente , ni de domaine, ni de location, ni de permutation , le prêt n'étant pas un titre suffisant à l'acquisition du domaine : « illicitus titulus pro non titulo habendus est » (3º) . Bien plus non seulement l'usurier acquiert sans titre, mais il acquiert contre tout droit et naturel et positif. On prétend, il est vrai, que l'usure est conforme aux lois civiles ; nous avons vu toutefois que , selon l'interprétation de Raymond de Peñafort, endossée par Alexandre , les lois civiles permettant l'usure sont abrogées. Voudrions-nous les considérer comme
(28) Ibid (§ 50, p. 142) . (29) Id, cap . 8 (§ 149, p. 186) . (30) Ibid (§ 195, p . 204) .
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existantes qu'elles seraient sans valeur en conscience , parce que la loi humaine ne peut urger contre la loi naturelle et divine. Voilà pourquoi il doit toujours y avoir restitution (31). Cette restitution s'impose même en cas d'usure mentale. Déjà nous avons appris que le seul espoir de lucre rendait usurier devant Dieu. Celui qui , en effet, a prêté en vue du lucre et qui, sans espoir de profit, n'eut pas prêté, est usurier. Le profit est corrompu par le désir mauvais ; le créancier doit donc restituer, au moins au for interne, même si au for externe il paraît innocent. Telle quelle la réponse toutefois demandait une précision. Le débiteur, de lui-même, peut toujours ajouter quelque chose au capital prêté, pourvu que ce soit fait sans entente préalable ; ce surplus est regardé comme un don gratuit de sa part du moins. En conséquence le prêteur ne commet aucune injustice en acceptant ce don gratuit malgré sa mauvaise volonté. Mais son mauvais désir ne doit alors être que secondaire, voilà pourquoi Alexandre ajoute opportunément le terme principaliter: « si tamen creditor intentione recipiendi ductus principaliter aliquid mutuavit, alias non mutuaturum...» ( 2). Guillaume de Rennes avait déjà dit de la même façon : « Si [pres-
(31) Plusieurs textes le prouvent; voir Tractatus de usuris, cap. 6 (§ 51-52, p. 143) : « Secundo duplici ratione : una est quia usurae prohibitae sunt iure naturali, sed contra tale ius nulla lex vel dispensatio potest admitti ; secunda ratio est quia non habet imperium par in parem, multo minus minor in maiorem, et ideo imperatur non potest statuere contra legem Dei» . Voir aussi la note 22 de cet article. (32) Nous avons déjà noté que saint Antonin attribuait à Alexandre une opinion contraire. De fait, un texte apporte une difficulté : « Primo modo non tenetur accipiens restituere illud quod ultra sortem accepit, quamvis peccet si corruptam habeat intentionem. Corrupta autem fuit intentio si principaliter propter spem lucri mutuavit, non autem si secundario; et haec opinio confirmatur per illud quod dictum est in Decretalibus, ubi decretalis Urbani [III] dicit quod tales qui mutuant in spe lucri inducendi sunt in iudicio animarum ut reddant, quia faciunt contra legem Christi ... » (Tractatus de usuris, cap. 3 (§ 31 , p.134) . Dans ce texte Alexandre expose l'opinion de Richard de Médiavilla (IV Sent., dist. 15, q.5 (Ed. cit., f. 75r) et prouve le contraire. L'opinion de la preuve est sans doute l'opinion qu'il préfère ; nous avons d'ailleurs prouvé cet avancé par cet autre texte : « Si tamen creditor intentione recipiendi ductus principaliter aliquid mutuavit, alias non mutuaturus, licet in foro iudiciali non possit censeri usurarius, tamen in foro poenitentiali inducendus est ut restituat» (Tractatus de usuris, cap . 3 (§ 26, p. 131) . Cf. GUILLAUME D'AUXERRE, op.cit., lib. III, tr. 26, c. 2, q. 2 (Ed . cit., f. 248a).
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titor] credit quod non est dilectione sed propter mutuum datum est ei, tenetur restituere, alias non» (33) . Nous pouvons donc conclure que l'usurier est une sorte de voleur qui a lésé la justice ; la restitution viendra rétablir celui qui a été lésé dans la possession et la jouissance de son bien. Elle est un acte de justice . Or de même que le respect de la justice est de nécessité salut, ainsi en est-il de la restitution. Le péché ne peut être pardonné que si l'on a l'intention d'en sortir par le rétablissement du droit, par la restitution, selon les paroles même de saint Augustin : « Non remittitur peccatum, nisi restituatur ablatum» (34). 2.- Objet de la restitution. Qu'est-ce que l'usurier doit restituer ? Cette question dépend de ce que nous avons dit précédemment de la translation du domaine. Ce que l'usurier doit restituer, c'est d'abord son usure, c'est-à-dire le profit qu'il a retiré de son prêt, même s'il ne le retient pas à l'encontre de la volonté du propriétaire, parce que la propriété est transférée (³ ) . Toutefois, en raison de la part de volontaire du côté de l'emprunteur, le prêteur usurier peut, en certaines circonstances, ne remettre que l'équivalent du profit réalisé (3 ) . Le problème est aussi complexe lorsqu'il s'agit de savoir si les fruits, qu'a rapportés le surplus usuraire, doivent être également restitués. De jure le propriétaire a certes droit à son bien et à l'usufruit de son bien : « quae ex mala radice procedunt, corrupta sunt» (37) . Aussi Raymond de Peñafort affirmait qu'il fallait restituer tous les fruits réalisés, admettant toutefois que l'usurier puisse déduire les dépenses et les fruits modérés de son travail (38) . D'autres voulaient distinguer entre le voleur et l'usurier parce que, selon la loi civile, l'usurier est propriétaire de ses profits (3 ) . La doctrine commune cependant distinguait en-
(33) GUILLAUME DE RENNEs, loc.cit., § 4 ad v. mutuavit pecuniam (Ed . cit., p . 230) . (34) Tractatus de usuris, cap. 8 (§ 150, p. ). S. AUGUSTIN, Epist. 153 ad Macedon., loc.cit.; cf. Gratian., c. 1 C.XIV q. 6 (Ed. cit. , 742) . (35) Ibid (§ 149, p. 186) . (36) Ibid (§ 152, p. 187) . (37) Ibid (§ 185, p. 189) ; cf. Mt 12, 33. (38) Summ. Raym., loc.cit., § 17 (Ed. cit., p. 242-243) : « Idem quod si res furtiva... sed expensas tamen potest deducere et sorte operas suas moderatas...» La glose l'entend cependant seulement du for externe (Ibid in glossa ad v. Fure et raptore). (39) Tractatus de usuris, cap . 8 (§ 157, p. 189) .
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PRÉSENTATION DU TEXTE
tre les biens qui fructifient d'eux-mêmes et les autres. Or l'argent est stérile de soi . Si donc par mon placement je parviens à faire quelques profits, ces profits sont les fruits de mon travail et non de l'argent en tant que tel ; même si l'argent n'est pas à moi, néanmoins, je suis maître de mon travail et par conséquent des fruits de mon travail (4º) . Alexandre Lombard dirime la controverse par un compromis. La raison, dit-il, m'assure que l'argent usuraire ne me rapportera que si je l'ai dépensé . Pour le remettre je dois donc revendre ces biens et restituer l'argent extorqué, et ceci s'accorde pleinement avec les Décrétales qui veulent que : « possessiones emptae de usuris debent vendi , et ipsarum pretia his, a quibus usurae sunt extortae, restitui » (4¹) . Remarquons en passant que ce cas ne vaut que lorsqu'il est impossible de remettre par ailleurs l'argent usuraire (42) et que , somme toute, notre auteur n'accepte pas qu'il faille en remettre les fruits. Alexandre d'Alexandrie est plus sévère quand il s'agit de la restitution des dommages, mais il se contente de transcrire Guillaume de Rennes (43) . Ou bien le dommage, dit-il, est inhérent à la chose, ou bien il n'arrive qu'accidentellement. Dans le premier cas, le récipiendaire est tenu à la restitution de tout ; dans le second la réponse est tellement complexe que l'auteur se contente d'exposer les opinions sans la dirimer : « Hic tamen est dubium quia valor est in potentia » (44) . 3.- Les circonstances de la restitution . A l'occasion, d'autres sujets sont abordés que nous groupons autour des circonstances de la restitution.
(40) Ibid (§ 159, p . 189) . Cf GUILLAUME D'AUXERRE, op.cit., lib. III , tr. 26, c. 3 (Ed. cit., f. 248c) : « Non est simile de vinea et de denariis : vinea enim ex se fructus sunt; denarii non ex se, sed per accidens » ; GUILLAUme de Rennes, loc.cit., § 17 ad v. acceperit a debitore (Ed. cit., p . 242) ; S. THOMAS, Summ . Theol., II, II, q. 78, a. 3, concl.; Scoт, IV Sent., dist. 15, q. 2, nº 31 (Ed . cit., t. XVIII, p. 333) : « Lucrum acquisitum ex pecunia foenebri non tenetur foenerator reddere, alioquin illi qui reciperet, posset esse iuste usurarius, quia recipere fructum de sua pecunia provenientem per industriam alterius, est facere usuram» ; Richard de MEDIAVILLA, IV Sent., dist. 15, q.6 (Ed. cit., f. 75v) . (41) Gregor. IX, c. 5 V 19 (Ed . cit., 813) . (42) Tractatus de usuris, cap . 8 (§ 162, p. 190). (43) GUILLAUME de Rennes, loc.cit., § 17 ad v. acceperit a debitore (Ed . cit., p. 242) . (44) Tractatus de usuris, cap . 8 (§ 167 , p. 193) .
CONSPECTUS DOCTRINAL
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Cuinam: D'une façon générale, la restitution doit être faite à celui qui a été lésé (45) , autrement dit au vrai propriétaire, sans quoi l'égalité n'est pas rétablie et le droit demeure lésé. Si le bénéficiaire est complètement inconnu et si les recherches pour le retrouver ont échoué, on peut réparer d'une autre manière comme, par exemple, en faisant des aumônes pour son salut (46) ; Alexandre n'en indique malheureusement pas la raison. En cas de mort, la restitution se fait à l'héritier qui est censé ne faire qu'une personne morale avec le légataire (47) . Si le propriétaire est loin , il faut lui faire parvenir son bien ; en cas d'impossibilité on devra le déposer en lieu sûr après en avoir avisé l'intéressé (48) . Ce sera à peu près le même cas si le bénéficiaire n'est pas en état de recevoir son bien ; il faudra alors attendre et lui conserver pour un moment plus opportun (49) . A cet exposé Alexandre Lombard ajoute quelques cas particuliers de restitution, dont le cas du prélat qui a soustrait quelque bien à son église (5º) , le cas de simonie (5¹) , le cas du juge qui reçoit un cadeau pour rendre son témoignage (52) , le cas de l'officiel qui, en dehors de son salaire, accepte un pourboire pour remplir son office (53) . Il est intéressant de le voir aborder, dans ces deux derniers cas, la question des pots-de-vin. Sans doute n'avons-nous pas à chercher ici tout un long développement sur le sujet ; voyons seulement les principes qui jouent dans le cas. Le pourboire, ou pot-de-vin, peut être donné de bonne foi, et reçu avec une égale bonne foi , sans nuire à la façon d'agir du récipiendaire. Mais il peut être offert de mauvaise foi, avec l'intention arrêtée d'acheter la conscience de l'officiel, ou extorqué de mauvaise foi par abus d'autorité. Si Alexandre protège la bonne foi des contractants, il ne permet pas pour autant à un mandataire de profiter de ces dons supplémentaires, puisque son travail est déjà gratifié par ailleurs . Voilà pourquoi , malgré la bonne foi de celui qui offre et de celui qui accepte, le potde-vin ne peut être retenu ; mais comme le donateur l'a cédé
(45) (46) (47) (48) (49) (50) (51) (52) (58)
Ibid Ibid Ibid. Ibid. Ibid. Ibid Ibid Ibid Ibid
(§ 168, p. 193) . (§ 169, p. 193) .
(§ 172, (§ 176, (§ 173, (§ 175,
p. 195) . p. 196) . p . 195) . p . 196) .
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PRÉSENTATION DU TEXTE
librement, le pourboire sera remis aux pauvres. Si l'officiel est de mauvaise foi, il devra remettre au donateur, pourvu que celui au moins soit de bonne foi ; dans le cas contraire il faudra remettre aux pauvres (54) . Alexandre n'explique pas le pourquoi de cette remise aux pauvres, pas plus qu'il ne l'a fait précédemment dans des cas où l'argent extorqué par l'usurier ne peut être remis au légitime propriétaire. A ses paroles pourtant l'on peut croire que c'est en vue de mieux assurer le repentir, ou la bonne foi, de celui qui possède ainsi de l'argent dont il n'est pas le propriétaire. La raison sociale d'une telle remise n'interviendra que beaucoup plus tard. Toutes les dernières particularités que vient d'apporter Alexandre d'Alexandrie n'appartiennent pas de fait à l'usure. L'on remarque de plus qu'il en traite avec très peu de développement. Il parle de la restitution qui s'impose pour l'usurier; à l'occasion il traite de toutes les questions qui s'y greffent, sans l'intention arrêtée de faire un véritable traité de la restitution. Quis: Si de fait la restitution est une partie de la satisfaction, celui qui a péché ne peut satisfaire sans réparer par lui-même (55) . On comprendrait à la rigueur que la perturbation sociale encourue par l'injustice puisse être rétablie même si un autre restitue à la place du prêteur ; n'empêche pourtant que sa faute personnelle n'a pas la satisfaction nécessaire ; et le principe vaut même à l'article de la mort (5 ) . Si l'usurier a cédé ses biens en vertu de sa générosité et de son obligeance , les biens doivent être remis par les bénéficiaires (57) ; s'ils lui ont été volés, il faut considérer comme une obligation de sa part de subir les dommages occasionnés par leur perte. Lorsque le bien a été cédé à une autre personne qui, aujourd'hui se trouve possesseur de bonne foi, l'usurier ne peut récupérer l'objet (5 ); il doit cependant réparer celui qui a été lésé par une valeur égale au prix de son usure. Mais alors une question se pose: comment a-t-il pu transférer une propriété dont il n'était pas le maître ? De fait le titre n'a pas été réellement transféré. Le possesseur de bonne foi possède avec un titre
(54) (55) (56) (57) (58)
Ibid (§ 173 seq., p. 195) . Ibid (§ 177 , p . 197) . Ibid (§ 205, p. 208) . Ibid (§ 186, p. 201) . Id, cap. 6 (§ 50-51 , p . 142) .
CONSPECTUS DOCTRINAL
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coloré qui disparaît dès qu'il prend connaissance de sa situation (59) , mais comme il est de bonne foi, il a droit d'exiger le prix et les dépenses faites pour l'acquisition et la conservation de ce bien. Ceci d'ailleurs est confirmé par la situation faite aux aumônes. Dans ce cas en effet, celui qui reçoit un don, produit de l'usure, sans connaître sa provenance, ne pèche pas et n'est pas tenu à restitution. Si cependant il le savait, mais qu'il a accepté les aumônes par nécessité, il ne pèche pas non plus. Sans nécessité pourtant, il ne peut accepter le profit d'usures notoires propter scandalum, parce que ce serait une approbation implicite du péché d'autrui (60) . Des circonstances peuvent se présenter où deux personnes se voient obligées de restituer le même bien : l'un qui possède , et l'autre qui a malhonnêtement accepté le bien volé ( ¹) ; c'est la question des coopérateurs et du possesseur actuel de mauvaise foi. Disons d'abord que les complices sont tenus de restituer in solidum (67) , à moins qu'il ne s'agisse que d'une coopération matérielle indirecte, comme celle des Seigneurs qui favorisent l'usure sur leur territoire (°³). Alexandre Lombard considère particulièrement le cas des conseillers : « Numquid iste tenetur in solidum restituere ?» (64) . Guillaume de Rennes avait déjà répondu à la question : si quelqu'un induit un autre à faire de l'usure, alors même que cet autre ne fut pas encore décidé de le faire, il n'est tenu à restitution qu'en autant qu'il a reçu ( ) . Notre auteur accepte cette opinion, sans référence explicite à son auteur. A Alexandre pourtant se référeront saint Bernardin (" ) et Alexandre Ariosti (67). Quando: De soi la restitution ne souffre pas de délai . De mê-
(59) Id, cap. 8 (§ 189, p. 202) . (60) Ibid (§ 187 , p . 201 ) . (61) Ibid (§ 177 seq., p. 197) . (62) Ibid (§ 178 seq. , p. 197) . (63) Ibid (§ 188 seq., p. 202) . (64) Ibid (§ 180, p. 198) . (65) GUILLAUME de Rennes , loc.cit., § 15 ad v. collegium (Ed . cit., p . 240) . (66) S. BERNARDIN DE SIENNE, Quadr. «De Christ. Relig.» , serm. 33, a. 2, 0.3 (Ed. cit., t. I, p . 411) . (67) ALEXANDRE ARIOST., op. cit., pars II, De 7 praecepto (Ed. cit. , f. 113r).
114
PRÉSENTATION DU TEXTE
me qu'il est un péché d'injustice de s'emparer du bien d'autrui, il en est un autre de le retenir indûment ; le propriétaire a droit à son bien (® ) . Il est cependant des cas où cette restitution ne puisse se faire du tout, ou ne puisse se faire immédiatement. La règle générale veut alors que le receleur soit toujours prêt à restituer ; il le fera effectivement si c'est possible, dans le cas contraire il devra le faire aussitôt que possible ( 9) . Lorsque l'impossibilité vient du véritable propriétaire, le récipiendaire doit prouver sa bonne volonté en restituant aux pauvres. Parmi les causes excusantes Alexandre énumère la prescription (7 ) , une trop grande dépense impossible à faire immédiatement (" ¹) , l'extrême ou la quasi-extrême nécessité (72) . Quo modo: La restitution doit aussi réparer la justice en toute égalité. Voilà pourquoi si l'usure est notoire , on doit aussi réparer le scandale et cela de nécessité de salut ; la restitution, dans ce cas, doit donc être publique (7 ).
Comme conclusion à son traité Maître Alexandre d'Alexandrie ajoute quelques mots sur les peines infligées aux usuriers (74) ; il en traite si brièvement qu'il importe peu de nous y arrêter. D'ailleurs la plus grande partie du texte est transcrit des Décrétales et de la Summa Hostiensis (7 ) .
(68) (69) (70) (71) (72) (73) (74) (75)
Tractatus de usuris, cap . 8 (§ 197 , p . 205) . Ibid (§ 198, p. 206) . Ibid (§ 190-191 , p . 202) . Ibid (§ 202, p. 207) . Ibid (§ 204, p . 208). Ibid (§ 207, p. 209). Id, cap.9 (§ 211-213, p. 210) . Summ. Host., lib. V de Usuris, § 10 (Ed. cit., f. 310r) .
CONCLUSION
Au terme de ce travail sur le Tractatus de Usuris de Maître Alexandre d'Alexandrie il importe de réunir les principales conclusions. Notre introduction a voulu présenter Alexandre tel que nous le découvre l'histoire, et tracer un tableau bref de son œuvre. Ce théologien n'eut certes pas lui-même l'importance d'un Jean Duns Scot, ni d'un Saint Thomas d'Aquin ; son nom connut tout de même la célébrité , si l'on en croit les charges importantes qu'il eut à remplir au cours de sa courte carrière . Quand l'influence de Scot paraissait indiscrète à sauvegarder les droits légitimes de l'Ordre et de l'Eglise, le Ministre Général des Frères Mineurs ne sut trouver un homme plus intelligent pour succéder à un maître incomparable, et plus tenace pour résister à la volonté perverse d'un envieux comme Nogaret. Cet homme, que l'histoire présente d'abord comme un théologien de premier ordre, deviendra dans la suite le plus grand défenseur de l'unité de l'Ordre comme Ministre Provincial, puis Ministre Général. Le corps de notre travail a ensuite examiné plusieurs questions historiques et littéraires de l'œuvre d'Alexandre . Nous avons déterminé en premier lieu où retrouver le Tractatus de Usuris, et nous avons vu qu'il fallait le chercher en quatre manuscrits actuellement connus, dont celui de Bologne nous est apparu comme le plus antique et la source directe ou indirecte des trois autres. Le traité a ensuite été comparé aux traités des autres auteurs qui écrivirent aussi sur l'usure. Et nous avons découvert que si d'une part il eut une grande influence jusqu'au XVème siècle , surtout dans la famille franciscaine , d'autre part il dépend aussi et beaucoup de ses prédécesseurs qu'il copie parfois littéralement. Cette étude nous a permis de déterminer l'authenticité et la valeur extrinsèque de l'œuvre. Quant au temps où le traité fut disputé, nous avons soutenu l'hypothèse selon laquelle Alexandre d'Alexandrie l'aurait exposé en 1307 devant les étudiants franciscains de Gênes, au moment où il
116
PRÉSENTATION DU TEXTE
regagnait Paris pour succéder à Jean Duns Scot à la tête de l'école franciscaine de la célèbre Université, que des prédécesseurs comme Alexandre de Halès et saint Bonaventure avaient commencé d'illustrer. La seconde partie nous a exposé la doctrine du traité, mise en relation avec les traités semblables des auteurs contemporains. Nous pouvons déduire, semble-t-il, qu'Alexandre n'a pas eu tellement l'intention de compléter un traité de l'usure, mais seulement d'élucider certaines controverses particulièrement aigües dans son temps, surtout la question des rentes viagères. En pratique, même les communautés religieuses, surtout elles, achetaient des rentes de ce genre. Théoriquement cependant certains auteurs célèbres comparaient ces rentes aux prêts simples. La question était de savoir si l'on devait accepter ces rentes comme exceptions à la sévérité de l'usure. Nous avons vu d'éminents canonistes accepter ces exceptions. Devant les étudiants de Gênes, Alexandre d'Alexandrie s'applique à démontrer que ces rentes ne constituent pas de véritables contrats usuraires. Pour bien répondre à son but, il détermine d'abord l'état de la question, à savoir la notion et la malice de l'usure. Il dé-
montre ensuite comment, dans certains cas, le contrat n'a d'usuraire que l'apparence. Dégageant clairement les principes à la base de ces solutions certaines, il les applique maintenant aux rentes viagères, l'objet principal de son attention ; et lui-même explique que, à la vérité, ces rentes sont licites de par leur forme même, bien qu'elles puissent être perverties malicieusement par le vendeur ou l'acheteur. A ce problème il ajoute le cas des lettres de change qui, de fait, est similaire au premier. Alexandre présente, à la fin, certaines questions connexes concernant la restitution, sans intention arrêtée de les développer. Nous dirons peu de la valeur doctrinale du traité. Il est certain qu'Alexandre Lombard n'est pas original en tout ; d'ailleurs en aucun endroit il n'a manifesté ce désir d'être un pionnier. Son souci est beaucoup plus d'être logique, que de faire du neuf. Il a retenu la doctrine générale du traité de l'usure, telle que l'avaient enseignée d'autres avant lui (') . En quelques points particuliers il paraît plus hardi. On le voit accepter comme titre valable à une certaine rétribution le periculum sortis, alors que (¹) Presque tous les auteurs modernes apportent déjà leur jugement sur la valeur de l'argumentation scolastique au sujet de l'usure.
CONCLUSION
117
les contemporains s'appliquaient à le rejeter. Il expose avec plus de clarté la question des rentes viagères. Il réusssit à dégager le sens et la licéité du métier de changeurs d'argent. Aussi ceux qui l'ont suivi ont-ils préféré se référer à lui plutôt qu'à d'autres auteurs sur ces questions. Quoiqu'il en soit, il est certain que l'œuvre de Maître Alexan-
dre demeure utile pour nous montrer la façon de raisonner des théologiens du moyen âge, au sujet de la morale économique et de l'usure en particulier. Les principes sont nettement dégagés, puis expliqués dans des argumentations nécessaires et, en ce sens, Alexandre est d'abord un exemple de sagacité et de logique dans la façon de présenter son argumentation. Même si de nos jours nous pouvons trouver certaines conclusions transitoires, plutôt inspirées de l'ambiance doctrinale à laquelle on donnait trop d'importance, on voit cependant chez lui la constante préoccupation d'analyser les faits concrets à la lumière des principes de base. Toujours en ses pages nous trouvons une sollicitude qui domine toutes les autres : indiquer aux chrétiens la ligne de conduite qu'ils doivent tenir, c'est-àdire observer la justice dans ses relations avec autrui, surtout dans la question économique. L'importance du Tractatus de Usuris nous apparaît dans ces quelques conclusions. Le fréquent usage qu'en firent ses successeurs n'est pas le moindre témoignage en sa faveur, surtout quand il s'agit du plus grand d'entre eux, saint Antonin de Florence. En lui le R. P. Longpré avait raison d'y trouver les « meilleures traditions du XIII° siècle» (*).
(2) LONGPRÉ, Ephrem, O.F.M., L'école franciscaine, dans France Franciscaine 6 (1923) , 121 .
DEUXIÈME PARTIE
TEXTE
PRÉLIMINAIRES
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Nous reproduisons ici le texte du Tractatus de Usuris de Maître Alexandre d'Alexandrie d'après les quatre manuscrits actuellement connus, en notant le plus soigneusement possible les variantes de chacun des manuscrits. Nous ajoutons deux séries de notes . La première, en progression alphabétique, donne les références explicites et implicites que l'auteur indique la plupart du temps ; nous avons cependant tenu à les compléter et à les corriger lorsqu'il y avait lieu . Les références implicites sont indiquées par le signe : Cf. La seconde série de notes, se référant aux lignes du texte , donne les variantes des manuscrits. Le sens des abréviations sera aisément compris puisque nous nous sommes servi des signes déjà communément admis.
1° Siglorum codicum interpretatio W cod. Augustae Taurinorum, H. VI. 46 ; X cod. Vaticanus Latinus, nº 1237 ; Y cod. Bononiae univers. , n° 129 ; Z cod. Florentiae Laurentianae, n° 156. 2° Signorum interpretatio a) In textu: [ ] ab editore ad commodum lectoris addita ; [ ] textus qui habent fundamentum in coddicibus.
b) In apparatu critico : ] verba textus delecti a lectionibus variantibus distinguit ; / variantes lectiones eiusdem lineae dividit. 3° Abbreviationum interpretatio add. addidit adnot. adnotavit al. m . alia manu C. caput cf.
conferatur, confer codex, codices columna correxit distinctio
cod. codd. col. corr. d. ed. , edd.
edditio, edidit
exp. f. , ff.
expunxit folium , folia
122
LE TEXTE
ibid. in marg .
ibidem
lib.
in margine lacuna loco citato liber
ms. , mss , n° not. om . op. cit.
manuscriptum , manuscripta numero notavit omisit opere citato
p. pon.
pagina
lac 1.c.
զ. rep. rest.
ponit quaestio, quaestiones repetivit restituit
seq., seqq. sequens, sequentes subn. subnotavit tit. titulus text. textus tr. tractatus V. verbum vol., voll.
volumen, volumina
[INTROITUS]
W f. 1r X f. 153r Y f. 136r Z f. 67r
1.- Incipit Tractatus De Usuris secundum Magistrum Alexandrum de Alexandria, provinciae Lombardiae, Ordinis Minorum Generalem Ministrum, Januae disputatus. 2.- Utrum sine Sedis Apostolicae licentia speciali in aliquo casu alicui liceat homini usuras expetere, seu aliquid ultra sor- 5 tem accipere, pactione interposita , tacita vel expressa ? 3.- [Objectiones] . Et arguo primo quod sic. Usuras expetere in aliquo casu non est peccatum, ergo alicui licitum est aliquid ultra sortem accipere ; consequentia est clara et antecedens probatur. Et primo auctoritate Ambrosii dicentis : «Ab illo exige 10 usuras cui nocere merito desideras, cui jure inferuntur arma, huic legitime inferuntur usurae » (a) ; et coetera. Secundo probatur idem antecedens sic : furtum et rapina non semper est peccatum, ergo nec usuras expetere semper est peccatum . Consequentia tenet per illam regulam : Si de quo magis videtur ines- 15 se et non inest, ergo nec de quo minus. Et antecedens est evidens per id Exodi (b) ubi expresse dicitur quod Israelitae expoliaverunt Egyptum quando inde exituri erant versus terram promissionis. 4.- Secundo ad principale arguo sic : Istud licite fieri potest 20 quod nec divina, nec humana lege percipitur non fiendum ; immo ambabus permittitur et portatur, sed accipere aliquid ultra sortem nulla lege percipitur non fiendum ; ergo et coetera. Major est manifesta per argumentum in pluribus locis et minor probatur. Primo per legem divinam per illud quod habetur 25 Deuteronomio ubi sic dicitur : «Non foeneraberis fratri tuo pe(a) De Tobia, c. 15, nº 51 (PL 14, 779) ; cf. Gratian.: c. 12 C. XIV q . 4 (b) Exod 11,2 (ed. Friedberg, 1922, col. 738) . (1) Incipit ... Januae disputatis ] Incipit tractatus de Alexandria, Ordinis Minorum pon.Y (11 ) inferuntur] om.Z (14) Ergo] om.W (15) al.m.Z (21) Non] nec Y (2) Incipit ... Januae disputatis] Incipit tractatus
de Usuris Alexandri Arma, huic legitime Magis] major corr. de Usuris Alexandri
124
LE TEXTE
cuniam ad usuram, sed alieno » (a) . Patet et coetera. Secundo per legem humanam [quae] publice permittit usurarios . Ergo, et coetera.
30
5.- Tertio ad principale arguo sic : non in quolibet casu tenetur, pecuniam habens, eam proximo mutuare ; ergo in aliquo casu quis potest licite pro mutuata aliquid ultra sortem accipere. Antecedens est notum et consequentia tenet, quia pretium recipere pro eo quod quid facere non tenetur, non videtur Z. f. 67v 35 esse secundum se illicitum. 6.- Quarto ad principale arguo sic : argentum monetatum et in vasa formatum non differt specie ; sed pro vasis argenteis accomodatis licet accipere aliquid ultra sortem, ergo pro mutuo
40
argenti monetati licet aliquid ultra sortem accipere. 7.- Quinto, illud quod voluntarie traditur potest licite recipi, sed qui mutuum accipit voluntarie dat usuras ; ergo et coetera. 8.- [Sed contra] . In contrarium arguo sic : nulli mutuanti ali-
quid inde sperare licet, ergo in nullo casu alicui licet pactione interposita, tacita vel expressa, ultra sortem aliquid recipere. 45 Consequentia est evidens et antecedens est Salvatoris, Lucae dicentis : « Mutuum dantes nihil inde sperantes » (b). 9.- In ista quaestione, sicut apparet, aliquid supponitur et aliquid quaeritur. Supponitur enim quod Apostolicus in aliquo Y f. 136v casu licentiam dare possit aliquid ultra sortem recipere et hoc 50 licite . Et tandem quaeritur si, sine ejusdem licentia, in aliquo casu alicui liceat ultra sortem aliquid recipere ; et ideo in ista quaestione ego sic procedam: primo incipiam a quaesito quia magis est ad propositum nostrum. 10.- [Actus fidei ] . Et tandem aliquid dicam de supposito prae55 mittendo semper quod [nec] in istis, nec in quibusdam per me, parvum clericum, in futurum dicendis seu scribendis, aliquid contra fidei sanctae catholicae unitatem; Supremi Pontificis et omnium Cardinalium, seu universalis Ecclesiae determinationes dicere seu scribere intendo. Et si, ex lapsu linguae, immo ex (a) Deut 23, 19-20
(b) Lc 6,35
(28) Quae] corr. al.m.Z; quia WXY (32) Pro mutuata] permutuata W (35) Se] non add. W (37) Sed] patet add. Y (39) Accipere] recipere Y (47) In ista ... dare possit] Quod in aliquo casu licentiam dare in ista quaestione sicut apparet, aliquid supponitur et aliquid quaeritur. Supponitur enim possit pon.W (55) Nec] om.XY (57) Unitatem] veritatem Z / Omnium] romanorum WY
QUID SIT USURA
125
ignorantia potuis quae in me maxima est, aliquid contra prae- 60 dicta Dei me peccatorem gratia deferente quam cordis ex intimis oro ut mecum sit et mecum laboret, dicere contingeret seu scribere, ex nunc me penitus volo non dixisse. 11.- [ Divisiones] . Descendo ergo ad quaestionis decisionem propter multa quae tracta fuerint in arguendo. [Haec] nomine 65
Z f. 68r
X f. 153v
per ordinem declarabuntur, quia : Primo videbitur quid est usura et unde dicitur ; Secundo, utrum usura sit peccatum quo
1755
viso videbitur; Tertio, in quo contractu usura habeat esse ; Quarto, utrum in aliquo alio contractu quam in mutuo habeat esse ; Quinto videbitur utrum pecunia tantum sit materia usu- 70 rae ; Sexto, utrum in usura transferatur dominium ; Septimo, utrum in aliquo casu licitum sit aliquid ultra sortem recipere, et hoc est quod quaerebat quaestio principalis et ponentur casus ; Octavo, qualiter restitutio usurarum sit facienda ; Nono, de poena usurariorum.
Capitulum primum QUID EST USURA ET UNDE DICATUR
12.- [Quid sit usura] . Primo ergo videndum est quid est ( !) usura et unde dicatur. Et quantum ad primam partem istius copulative dico nomine ( ?) Hostiensi : « Usura est quidquid acci- 80 dit sorti rei mutuatae, ipsius rei usus gratia, pactione interpo-
W f. 1v
sita, tacita vel expressa » . Quicquid dicit, quia sive sit pecunia, sive [spes , sive fructus, vel quicquid aliud quod ultra sortem exigitur in mutuo, usura est (a) . Et hoc confirmatur per dictum Beati Hieronimi, Super Ezechielem, ubi dicitur : « Putant qui- 85 dam usuram tantum esse in pecunia. Quod praevidens Scriptura omnis rei aufert superabundantiam ut non plus accipias quam dedisti ei. Quidam enim solent pro pecunia fenerata munuscula diversi generis accipere et non intelligunt Scripturam, usuram superabundantiam appellare quicquid illud est, si abs- 90
(a) Sum-Host., lib. V, de Usuris, § 1 (ed . Lugduni 1597, p . 307a) (61) Dei ] Deo Y (64) Decisionem ] et add.W (65) Fuerint] fue(76) om.semper tit, WY runt Z / Haec] hic XY (83) Spes] XYZ species X. (87) Accipias] recipias Y
126
LE TEXTE
que eo quod dederint, plus acceperint» (a) . Idem Ambrosius: « Esca usura est, vestis usura est et usura est quicquid acciderit Y f. 137r sorti» (b) . 13.- [Unde dicatur] . Quantum ad secundam partem copula95 tive praedictae, est sciendum quod usura dicitur quasi usus aeris ; et ideo usura consistit in usu alicujus rei. Est autem ad- Z f. 68v vertendum quod , secundum Philosophum (c) , usus rei est duplex. Quidam enim est usus rei per se proprius, sicut usus calcei est calciatio. Quidam autem usus rei est accidentalis, sicut 100 usus calcei accidentalis est commutatio publica quod calciamentum commutetur pro numismate vel pro tritico, vino vel oleo . Est autem iste usus inventus propter relevandas necessitates hominum et commutando bona inter homines quia in quo unus deficit alius abundat et, e contrario . Et ideo fuit necessaria com5 mutatio rerum . 14.- Primus usus determinatur per finem convenientem, sicut finis calcei est calciatio ; et in tali usu non est usura, sed magis in secundo qui est commutatio quae est ad alterum et maxime in usu ejus et pecuniae. Pecunia enim, sicut dicit Philoso10 phus (d) , inventa est ad hoc quod fit medium inter vendentem et ementem propter necessaria vitae communicanda inter homines quibus cura est communicare res inter homines, sicut mercatores qui non possunt semper portare res secum ut communicent res cum rebus. Et ideo necessarial fuit inventio numis15 matis ut fieret adequatio inter ementes et vendentes secundum justitiam 'commutativam¹ . Et in tali usu pecuniae non est usura qui solum tenet rationem medii ad faciendam equitatem iuris naturalis inter ementes et vendentes. 15.- Secundus usus pecuniae accidentalis et innaturalis est 20 quando quis utitur pecunia solum ad augendum eam. Et iste usus innaturalis est, quia pecunia non est inventa ut augeatur vel ut pariat se ipsam, sed magis inventa est ut sit medium ad faciendum aequitatem inter ementes et vendentes. (a) Super Ezechielem , lib. VI , c. 18, n. 210 (PL 25, 176) ; cf. Gratian.: c. 2 C. XIV q. 3 (735) (b) De Tobia, c. 14, n. 49 (PL 14, 778) ; cf. Gratian.: c. 3 C. XIV q. 3 (735) (d) Ibid. (c) I Polit. c. 6 (92) Vestis usura est] vestis usus in est Y (98) Proprius] prius Z (100) Accidentalis] om.Z (3) Commutando] communicandum W (7) Usu] casu Y (8) Commutatio] communis W (14) Necessaria] W; necessarium ZYX (16) Commutativam] W; communicativam XYZ (22) Inventa est] om.W
UTRUM USURA SIT PECCATUM
127
Capitulum secundum 25
25
UTRUM USURA SIT PECCATUM
Z f. 69r
X f. 154r
16.- Secundo videndum est utrum usura sit peccatum et dicendum quod sic. Ubi notandum est quod in omni actu hominis malum incidit aut lege, aut natura : 17.- [1° Ex lege] . Lege , quando quod sit lege prohibetur, et loquor hic de lege scripta. Usura autem lege divina prohibetur, 30 unde Levitico dicitur : « Non dabis pecuniam tuam ad usuram » (a) . Item Ezechiele : « Qui ad usuram non accomodaverit et amplius non acceperit, vita vivet» (b) . Item in eodem: « Qui usuram et superabundantiam non acceperit non morietur» (c). Item Lucae: « Mutuum dantes, nihil inde sperantes » (d) ; Glossa 35 [explicat] : id est, non in homine spem mercedis figentes, ita quod alias non sis mutuaturus nisi spe lucri. Et sic incidit ma-
Y f. 137v
lum in usura quia lege prohibetur. Hoc etiam probant sancti, sicut patet per Augustinum (e) , Hieronimum (f) , Ambrosium (g). Hoc autem est expressum lin Decretalibus (h) ubi dicitur 40 quod usura lege prohibetur. Ideo judicandi sunt male agere qui usuras committunt et inducendi ad restitutionem (i) . 18.- [2° Ex natura] . Secundo incidit malum in actu ex natura. Omnis enim actus naturaliter ordinatur ad aliquem finem, a quo fine qui deviat, deviat a natura rei , et ideo peccat ; finis 45 commutationis est sustentatio vitae humanae. Et ideo qui commutat res propter augmentationem sui tantum, deviat a fine naturali rei, sic autem est usura. Et haec est ratio Philosophi (j ) : pecunia enim inventa est ut fiat commutatio inter ementem et vendentem propter necessaria vitae et non ut pecunia augeat 50 (a) Lev 25, 37 (b) Ezech 18,8 (c) Ezech 18,17 (d) Lc 6,35 (e) Enarratio in Ps 36, (PL 36, 386) ; cf. Gratian.: c. 1 C. XIV q. 3 (735) (f) Super Ezech., 1.c.; cf. Gratian.: 1.c. , c. 2 (g) De Tobia, c. 14, (PL 14,773) ; cf. Gratian.: 1.c., c. 3 (h) Gregor. IX : c. 10 V 19 (ed. Friedberg 1922, col. 814) (i) Haec omnia sumpta sunt quasi ad litteram (j) I Poex Sum. Ray. lib. II De Usuris § 4 (Ed. Romae 1603, p . 230) lit., c. 3, V Ethic, c. 5
(27) Dicendum] est add. W (29) Lege] primo enim W (47) Propter] per W Tuam] exp. Z (36) Id est] om.W
(31)
128
LE TEXTE
pecuniam . Et ideo qui intendit augmentum pecuniae, sicut facit usurarius, peccat. Et ideo distinguemus cum Philosopho (a) duplicem pecuniam, quarum primarum : 19.- Prima est oeconomica qua quidem pecunia] utitur oeco-
55 nomicus propter necessaria vitae ; et haec quidem laudanda est nit finem in appetitu suo, quia non intendit pecuniam nisi propter necessaria vitae ; nec appetit eam in infinitum, quia quia ad finem debitum. In tali enim pecunia oeconomicus po- Z f. 69r ea quae sunt ad finem finite appetuntur. 60 20.- Secunda pecunia est quae intendit partum pecuniae et haec damnata est, quia appetit pecuniam in infinitum. Ea enim quae ad finem sunt, finite appetuntur, sed finis in infinitum appetitur, sicut sanitas in infinitum appetitur ; et non potio, quia non appetitur nisi in tantum in quantum est ad sanitatem. Odio65 sa est enim ista pecunia, quia pecunia non est ad finem debitum, cum fit inventa propter necessaria vitae ; sed translata est ad illum finem quem intendit cupiditas et avaritia. Propter quod Philosophus dicit (b) quod obolestica est odiosa, quia statuit obolos ex numismate. Dicitur enim obolestica ubi datur W f. 2r 70 obolus, id est parum pondus, pro alio ejusdem generis ad augmentum eiusdem. 21.- Est etiam usura ex abundantia contra naturam actus in quo accidit usura et superabundantia, ut enim dictum est prius. Usura est quicquid accidit sorti rei mutuatae, ipsius rei usus 75 gratia et hoc pactione interposita ; ubi autem est pactio, ibi non est liberalitas. De ratione autem mutui est quod fit contractus gratuitus et liberalis et, ut inferius dicitur, duo sunt contractus ; qui de ratione sui sunt gratuiti ; scilicet commodatum et mutuatum, propter quod omnis excrescentia quae ex mutuo 80 evenit ex pacto, cum tollat rationem gratuiti, est contra naturam actus; talis autem est excrescentia usurarum. Sic ergo patet ex natura actus qui debet gratuitus quod usura est malum. 22.- Patet etiam hoc quia quicquid acquiritur ut possideatur, si justo titulo possideri non potest, malum est et peccatum in
(a) Ibid.
(b) Ibid.
(54) Pecunia] WYZ ; om.X (62) In infini(53) Primarum] om.Z (63) In infinitum ] infinite corr.al.m. Z / tum] infinite corr.al.m.Z (64) Odiosa est] ergo add. W / Pecunia non Et non potio] om. Z (74) Ipsius] est add.Y (78) Commodatum et muest] ipsa est W tatum] commodatia et mutuati W
UTRUM USURA SIT PECCATUM
Y f. 138r
Z f. 70r
X f. 154v
129
possidente. Haec autem est usura, quia excrescentia quae ra- 85 tione mutui habetur dum scilicet transfertur de dominio ad dofertur. Quod enim transit de domino ad dominum, tribus variis fertur. Quod enim transit de dominio ad dominum, tribus variis potest transferri : aut per naturam, sicut patet in successionibus, quando, scilicet, res devolvuntur a patre in filios, et talis trans- 90 latio non est in usura, ut manifestum est ; aut dono mere liberalitatis, scilicet quando quis aliquid dat quod suum est alicui gratis, quae translatio non est in usura , qui aut dictum est, in usura exigitur excrescentia ex pacto implicito vel explicito. Usura enim est exigere excrescentias pro re mutuata, pactione 95 interposita, et hac intentione habita in contractu vel exactione habita ex pacto. Talis autem pactio tollit rationem gratuiti doni et liberalis, vel fit translatio aequitate iuris, sicut in venditionibus et permutationibus quod non habet locum in lusuris] . Usura enim fit in contractu mutui qui alius est specie a contractu 100 venditionis et permutationis . Patet ergo quod usura est malum, et quia est contra legem divinam , sicut patet ex utroque testamento, et quia est contra naturam actus. 23.- [De locatione] . Si autem quaeratur quare in locatione licet accipere sortem et lucrum, quod non licet in mutuo, respon- 5 det quaedam glossa (a) quae dicit quod ratio est quia eorum quae consistunt in numero, pondere et mensura, in quibus est usura, transfertur dominium et illud sit mutuum ; nam mutuum est quid de meo sit tuum. Et ideo res mutuata statim est in periculo illius qui recipit eam. Propterea inconveniens est quod 10 recipiens nomine mutui cum stet periculo ipsius magis gravetur ex ea dando, scilicet aliquid ultra sortem. In re autem locata non est sic, sicut in domo vel in equo quae stant in periculo locantis ; et ideo non est inconveniens si conductor alias grave15 tur dando aliquid pro usu rei locatae. 24.- Contra istam rationem objicit [Summa] Hostiensis (b) , quia, secundum hoc, foenus nauticum esset licitum ubi pecunia
(a) Bartholomeus Brixiensis, App. in Decretum Gratiani, c.1 C. XIV q. 3 ad. v. plus quam (ed. Lugduni 1550 , p. 628) (b) Sum. Host., lib V, de Usuris, § 1 (ed Lugduni 1597, p. 307b)
(88) Dominum] dominium (86) Dominum] Dominium corr.al.m. Z (92) (91) Non est in usura] non est usura corr.al.m.Z cor.al.m.Z (96) Hac] ex W (98) Vel] aut W (99) Usuris Z; iuris Quis] om.W (2) Patet] patuit W WXY
130
LE TEXTE
stat periculo mutuantis, sicut patet in Decretalibus! ubi sic dicitur: «Eunti ad nundinas certam mutuans pecuniae quanti20 tatem, pro eo, quod suscipit in se periculum, recepturus aliquid ultra sortem, usurarius est censendus » (a) . Ubi dicit glossa (b) , quod iste qui recipiebat periculum pro compensatione credebat excusari ut posset recipere aliquid ultra sortem propter pericu- Z f. 70v lum quod accepit supra se cum tamen periculum debeat esse 25 debitoris, quia periculum pecuniae mutuatae ad debitorem pertinet, cum sit facta sua. Sed tamen non excusatur quando sit usurarius, quia cum fit hoc mutuum nihil sperari inde debet juxta illud : « Mutuum date, nihil inde sperantes» (c) ; et vera Y f. 138v compensatio admitti debet ut usura exigatur. 30 25.- Supponit hic ratio quod transfertur dominium in mutuo. Utrum autem transfertur dominium in usura ? dubium est. [Summa] Hostiensis (d) autem profundat se solum super rationem dominii, dicens quod illa est ratio : quia rei locatae dominium retinetur, adeo quod conductor de proprietate quaes35 tionem referre non potest. « Et ideo pro usu rei propriae quam concedimus, pecuniam recipimus quod licitum est, { quia] nemo cogitur de propio beneficium facere » (e) . Sed rei mutuatae dominium transfertur in debitorem. Improbe autem exigitur lucrum pro usu rei propriae debitorus. Alii (f) dicunt et melius 40 quod ratio huius dicere est quod debet esse gratuitum; et ideo ex pacto nihil licet recipere, licet posset ex gratia. Non sic autem est in locatione, quia locatio non est contractus gratuitus ; et ideo pro pecunia data ad pompam potest aliquid recipi quia non est mutuum, sed locatum. De hoc habes [inDe45 creto Gratiani ] ubi dicitur in glossa ejusdem texti, scilicet pri- W f. 2v ma glossa (g) , non tenetur communiter. Alii dicunt quod « usus rei locatae aliquis est sine consumptione » ; et ideo pro eo po(a) Gregor. IX : c. 19 XIX 5 (816) (b) Bernardus, App. in Decretales, c. 19 XIX 5 ad v. periculum (ed. Romae 1582, col. 1745) (c) Lc 6,35 ; cf. Gregor. IX: 1.c. et Gratian.: C. XIV q. 3 per totum (735) (d) Sum. Host., lib. V, de Usuris, 1.c. (e) cf. Gratian.: c. 44 C. XII q. 12 (701) (f) Ita dicit Sum. Host., 1.c. (g) Ioann.; cf. Barth., op.cit., c.1 C. XIV q.3 ad v. plus quam (628) (22) Compensatione ] recompensatione W (24) De(20) Se] ea W beat] debebat Z (27) Debet] om.W (28) Nihil inde sperantes] et coetera W / Date] dantes X/Vera] ista corr.al.m.Z (29) Admitti ] non add.al.m. Z (36) Quia] WYZ; qui X (40) Dicere] differentiae ZW
IN QUO CONTRACTU HABEAT ESSE USURA
131
50
test aliquid recipi . Usus autem rei mutuatae est ipsa consumptio ; et ideo pro eo nihil potest recipi (a) .
50
Capitulum tertium IN QUO CONTRACTU HABEAT ESSE USURA
Z f. 71r X f. 155r
26.- Tertio videndum est : In quo contractu habeat esse usura ? Et dico quod solum in contractu mutui ; et hoc apparet per istam particulam in definitione usurae posita , qua dicitur quod usura est quicquid accedit sorti, et coetera. Unde Goffredus 55 definit usuram, dicens : « usura est quicquid sorti accidit» , sicut habetur [in Decreto Gratiani ] (b) . Ideo dixit, ut notaretur, contractus mutui in quo habet esse vitium usurae, nam usura est propter excrescentiam quae accipitur ultra sortem . Nam si ex re locata aliquid debetur et accipiatur, non dicitur usura, sed est 60 merces quae accidit locatae rei . In mutuo autem excrescentia ultra sortem non accidit sorti, sed magis accidit pactione interposita. Ideo pactio apponitur, quia nullo pacto ab initio interveniente, nec ex actione ex pacto facto habita , debitor aliquid gratis offerat, creditor sine aliquo pacto istud recipere potest 65 dummodo mala intentione caruerit ; « nullam enim culpae maculam oblatio suscipiendi ingerit quae non ex ambientis intentione vel petitione processit» (c) . Si tamen creditor intentione
Y f. 139r
recipiendi ductus principaliter aliquid mutuavit, alias non mu- 70 tuaturus, licet in fore judiciali non possit censeri usurarius (d) . tamen in foro poenitentiali inducendus est ut restituat. Patet ergo, ex definitione data, quod usura est in contractu mutui . 27.- Patet etiam hoc cum usura fit vitium et peccatum, ut dictum est superius. Oportet quod fit in aliquo contractu sortiente vitium ex hoc quod aliquid accipitur ultra sortem. Hoc 75 autem non potest esse in contractu emptionis et venditionis, quia (a) Sum. Host. 1.c. (307b) ; cf. S. Thomas, Sum. Theol . 2.2 . q. 78 a. 1 (c) cf. Gratian.: c. 4 C. I q. 2 (b) Gratian.: c. 3 C. XIV q.3 (735) (409) (d) Cf. Gregor. IX: c. 6 v 19 (813)
(61) Quid] quae Z / Accidit] accedit corr.al.m. Z cato W; corr.al.m. Z (64) Ex] om. W
(63) Pacto] pec-
132
LE TEXTE
in tali contractu non accipitur aliquid quod accidat sorti ; immo si aliquid accipitur ultra de re empta cum venditur, illud est de sorte, et non accidit sorti . Si enim quis emat agrum pro cen80 tum et in fine anni proventus agri valeat viginti, illa excrescentia proventus agri est de sorte. Eodem modo si quis emit merces quae abundant in uno loco pro minori pretio et lucratur aliquid z f. 71v in aliquo loco ubi deficiunt, lucrum est de sorte ; et ideo tale lucrum est justum, nec facit vitium usurae. Et sic in contractu 85 emptionis et venditionis non est vitium usurae, nam, ut dictum est, usura est quidquid accidit sorti, et coetera. In contractu autem emptionis et venditionis lucrum non accidit sorti , sed est de sorte. 28.- Nec est usura in contractu locationis propter eamdem 90 rationem ; et ideo illud quod datur pro re locata magis est merces quam usura. Et cum usura non possit esse in locatione et venditione, restat quod sit in commodato vel in mutuato, In commodato autem non potest esse quia si pro re accomodata aliquid datur, commodatum transit in locatum , ut iam non di95 catur commodatum, sed locatum. Est ergo ratio in brevi : usura est vitium alicujus contractus sed non emptionis, nec locationis, nec commodati ; restat ergo quod mutui. Hanc rationem sequitur quaedam glossa (a) quae dicit quod « sunt duo contractus qui de natura sui sunt gratuiti, ut mutuum et commodatum » . 100 Mutuum si non est gratuitum, non est mutuum sed usura. Commodatum autem si non est gratuitum, non est usura sed tamen desinit esse commodatum et transit in locatum . Si enim aliquid accipitur pro commodato sicut desinit esse gratuitum, sic desinit esse commodatum. Illud enim quod accipitur pro commo5 dato, aut accipitur pro re illa, aut pro usu rei . Si pro re illa X f. 155v aliquid accipitur, aut pecunia, [ aut alia res ; si pecunia jam non est commodatum sed emptio et venditio. Si autem alia res, tunc est permutatio. Si autem accipitur pro usu rei , aut est pecunia et tunc est locatio ; si autem est alia res, erit contractus 10 innominatus : do ut des.
(a) Barth., op.cit., in initio C. XIV q. 3 ad v. Quam multum (628) quasi ad litteram
(3) Pro commodato] ultra sor(80) Viginti] bis centum corr.al.m. Z (5) Illa] ipsa WY tem hoc autem non potest esse corr.al.m. Z (6) (7) Autem] est add. Y Aut] WYZ; om . X / Res] acceditur W
IN QUO CONTRACTU HABEAT ESSE USURA
133
29.- Ut autem haec ratio melius videatur notandum quod sors dicitur dupliciter : Uno modo pro signo distinctivo rerum et hoc modo dicitur : « Contradictionem comprimit sors» (a) .
Z f. 72r
Sortes mittuntur in signum. Secundo modo dicitur sors pro officio vel pro re justa possessa in divisione aliquarum rerum, 15 vel possessionum ; et hoc modo in Scriptura vocantur possessiones filiorum Israel sortes. Et hoc modo res juste possessa dici-
Y f. 139v tur sors, et accipiendo sortem hoc modo, est usura vel non est usura, ex hoc quod accidit sorti aliquid, vel est de sorte . Si excrescentia est de sorte , non est usura in contractu ; si autem 20 accidit sorti, est usura ibi. Si enim aliquis juste possedit aliquem fundum vel aliquam rem, fructus excrescens est de sorte. Eodem modo si quis justo pretio emat rem aliquam, ista
W f. 3r res empta portat secum rem suam ; et si inde provenit aliqua excrescentia, est de sorte et eodem modo est in locatione. 25 Commodatum autem, si remanet in sua natura, non recipit excrescentiam sortis, sed magis transit in alios contractus, ut dictum est. Sic autem transferendo lucrum sit de sorte, et ideo non est ibi vitium usurae. In mutuo autem excrescentia semper est extra sortem, et ideo quia accidit sorti , non est licitum aliquam 30 excrescentiam accipere ratione mutui , quia non licet accipere ratione sortis nisi quod est de sorte. 30.- Ex hoc autem oritur quod in re pignorata fructus debent computari in sortem ut non sit vitium usurae. In re autem vendita non sic, quia autem quis computare teneatur fructus in 35 sortem, quando data pecunia, recipit rem titulo pignoris. Patet per illud quod dictum est [ in Decretalibus] (b) . Sic ergo patet quod, quia lucrum accidit sorti in mutuo, ideo non debet accipere excrescentiam in mutuo¹ ratione mutui . Et ideo dicitur a Magistris quod in mutuo non licet aliquid accipere ultra sortem. 40 Distinguitur tamen quod accipere aliquid ultra sortem potest intelligi tribus modis quia : « aut sine pacto et insinuatione intentionis plus habendi ; aut cum insinuatione intentionis plus habendi ; aut cum pacto. (a) Prov 18, 18
(b) Gregor. IX: c. 1 , 2, 8 V 19 (811 , 813)
(11) Notandum] ostendum corr. W (12) Dicitur] W; om. XYZ (32) Nisi (14) Sortes] enim add. W (17) Dicitur] esse add. Y quod] quod non Y / Est] om . W (33) Autem oritur] om. Y / Debent] debeant Y (38) Ideo non in mutuo] Y; om . WYZ (42) Insinuatione intentionis] intentione insinuationis W
134
LE TEXTE
45
31.- Primo modo non tenetur accipiens restituere illud quod ultra sortem accepit, quamvis peccet si corrumptam habeat intentionem . Corrupta autem fuit intentio si principaliter prop- Z. f. 72v ter spem lucri mutuavit, non autem si secundario » ( a) ; et haec opinio confirmatur per illud quod dictum est in Decretali50 bus] (b) , ubi decretalis Urbani [ III ] dicit quod tales qui mutuant in spe lucri inducendi sunt in judicio animarum ut reddant, quia faciunt contra legem Christi, Lucae dicentis : « Mutuum date, nihil inde sperantes» (c). Quod exponens, glossa dicit sic : sperantes, quando scilicet quis mutuat principaliter 55 spe lucri ; secundario tamen aliquid sperare non est malum ut ipse serviat illi , quia debitor est naturaliter obligatus ad ' antidotal creditori (d) . 32.- Secundo autem modo, scilicet cum insinuatione plus habendi, non licet aliquid accipere ultra sortem cujus ratio est, 60 quia talis insinuatio est quoddam pactum interpretative ; insinuat enim mutuans quod alias non mutuaret nisi esset lucrum X f. 156r accedens sorti . 33.- Tertio autem modo, scilicet cum pacto , non licet aliquid accipere ultra sortem. Tamen, hoc potest contingere tribus mo- Y f. 140r 65 dis, qui omnes tres modi prohibentur : « Primo modo cum capitale et lucrum ponitur sub certitudine ; secundo modo cum capitale ponitur sub certitudine et lucrum in fortuna, ut cum aliquis mutuat alteri et sub tali pacto quod habebit aliquam portionem lucri capitali suo sibi , salvo quicquid accidat ; tertio 70 modo quando lucrum ponitur sub certitudine et capitale sub fortuna, ut cum aliquis eunti ad nundinas mutuat centum pro certa summa pecuniae, recipiens in se periculum capitalis, nisi perdat per negligentiam vel culpam mutuum accipientis» e).
(a) Ric. a Med. , IV Sent., d. 15, q.5 (ed.cit. 75 r) (b) Gregor. IX : c. 10 V 19 (814) (c) Lc 6,35 (d) Bern., op.cit., c. 10 V 19 ad v. sperantes (1739) quasi ad litteram (e) cf. Ric. a Med. , 1.c. (53) Date] dantes X / Quod exponens] om . Z (61) Enim] autem Y / Alias] aliter W (65) Qui omnes tres modi prohibentur] om. W (68) Mutuat] mutuet Y (73) Accipientis] recipientis W
UTRUM IN ALIO CASU SIT USURA
135
Capitulum quartum UTRUM IN ALIO CONTRACTU QUAM IN MUTUO SIT USURA 75
34.- Quarto videndum est utrum in aliquo alio contractu quam in mutuo possit esse usura . Ad quod dicendum est quod usura directe est in mutio ; indirecte autem potest esse in aliis contractibus et hoc, quia in aliis contractibus potest fieri aliquid 80 in fraudem usurarum .
Z f. 73r
35.- [1° In contractu emptionis et venditionis] . Ut cum usurarius non potest ex eo exigere quod de pecunia lucratur contractum mutui transfert ad contractum emptionis : Puta cum ab aliquo emit terram multo minori pretio quam valeat, restiturus eam pro eodem pretio infra certum tempus, sive quandocum- 85 que voluerit venditor, maxime quando pretium justum vix accedit ad dimidiam partem justi pretii. Probatur hoc [ in Decretalibus , ubi habetur de hoc in textu (a) et in glossa (b) . Iste etiam casus ponitur ' in Decretalibus , in glossa magna, ubi ponuntur casus quibus licet accipere excrescentiam ultra sortem, 90 et dicitur sic : « Si vendo tibi fundum iusto pretio, ea lege , ut quandocumque tibi solvero pretium quod mihi das, fundum ad me revertatur. In casu isto emens lucratur fructus ; alias si modicum esset pretium, praesumitur contractus factus in fraudem usurarum , et maxime si emptor consuevit exercere usu- 95 ras » (c) . Concedit ergo glossa quod contractus potest esse licitus scilicet quando justum est pretium ; potest enim fieri in fraudem usurarum quando, scilicet pretium est improportionatum, et quando emptor consuevit exercere usuras. De hoc etiam ha100 betur [in Decretalibus] (d ) . 36.- Proponuntur autem tres casus quibus praesumitur talis contractus in fraudem usurarum : Primo, ex eo quod modicum est pretium respectu valoris rei ; secundo, ex eo quod aliquid persolvitur ultra summam receptam ; puta fuit res vendita pro (a) Gregor. IX : c. 5 III 17 (519) (b) Bern., op.cit., c. 5 III 17 ad v. emptionis (1126) (c) Bern., op.cit., c. 8 V 19 ad v de fuedo (1738) (d) Gregor. IX: c. 4 III 21 (526-7)
(78) Autem] om . W (85) Certum] tantum W (86) Venditor] in(92) Fundum] fundus Z (90) Licet] om. Y digens add. supr. W (99) De] et W (95) Exercere] emere W
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5 centum et est in pacto quod cum resciditur venditio solvatur centum et triginta ; tertio, quando emptor consuevit exercere usuras. Probatur hoc [ in Decretalibus] ( a) . Sic igitur in contractu emptionis et venditionis potest aliquid fieri in fraudem usurarum . 10
37.- [2° In contractu locationis] . Potest etiam hoc fieri in contractu locationis si locator aestimat valorem rei locatae et si W f. 3v perdatur quamlitercumque vult recuperare rem suam. Hoc fit Y f. 140v
in fraudem usurarum quia res aestimata, intercedit loco pecu- Z f. 73v niae ; nec est vera locatio, quia locator suo periculo rem tradit 15 pro qua merces ei constituitur. Dicitur locator, quia res suas permittit aliquem uti mercede convenienti . Unde si permitto te X f. 156v uti domo mea mercede convenienti, ego dicor locator et tu, conductor (b) . Aliquando tamen locatio dicitur firma (c) . Nota autem quod locatio quandoque fit in perpetuum, aliquando ad 20 certum tempus ; et si moriatur conductor infra certum tempus, succedit ei haeres. Secus autem est in usufructu qui personalis est et moritur cum persona. 38.- [3° In contractu emphiteotico] . Est autem alius contractus, medius inter locationem et venditionem, ut contractus em25 phiteoticus qui non est emptio vel locatio, sed tenet medium inter utrumque. De hoc contractu habetur in Decretalibus! (c) , ubi dicit glossa : «Contractus emphiteoticus medius est inter locationem et venditionem. In hoc enim accedit ad venditionem quia quando talis contractus celebratur, aliquid datur, sicut in 30 venditione datur pretium. Sed tamen differunt, quia per venditionem transfertur dominium, sed ibi retinet dominus dominium ; et ideo magis nititur accedere ad naturam locationis, quia sicut locator retinet dominium et singulis annis aliquid recipit, ita et hic quia emphiteota singulis annis solvit Cano35 nem » (e) , id est censum confirmatum. Et ideo magis determinatur de isto contractu in titulo locationis quam venditionis. Emphiteosis est nomen graecum et est idem quod melioratio in
(b) cf. Gregor. IX: (a) Gregor. IX : c. 5 III 17 (519) ; c. 4 III 21 (527) (d) Ibid., c. 4 (521) c. 1 , 2, 3 III 18 (520-1) (c) Ibid., c. 2 (521) (e) Bern. , op.cit. , c. 4 III 18 ad v. emphyteuta (1131 )
(7) Igitur] ergo Z (20) Si moriatur ... tempus] rest.al.m. Z (22) Moritur] moriatur YX (26) Hoc] in add. WXY; corr.al.m. Y (30) Sed] distinctione add. X (33) Sicut] si Y (34) Emphiteota] W; emphiteotica XYZ ; quia add. W (35) Id est] scilicet add. Y
UTRUM IN ALIO CASU SIT USURA
137
latino, et hoc quid antiquitus sterilia tantum per hunc contractum concedebantur, sed postea permissum est fieri de fertilibus
Z. f. 74r
et fructuosis. Patet ergo quod in contractu locationis potest ali- 40 quid fieri in fraudem usurarum. 39.- [4° In contractu societatis ] . Potest enim hoc fieri in contractu societatis, in quo potest committi vitium usurae vel turpe lucrum quando, scilicet inter socios non servatur aequitas. Contractus enim societatis tripliciter variatur : aliquando sunt duo 45 quorum unus ponit tantum pecuniam et alter operam corporalem ; aliquando, unus ponit pecuniam et operam et alius operam vel pecuniam tantum ; aliquando, ambo ponunt in societate pecuniam et operam ; et in omnibus his servanda est aequitas, 50 ne aliquid fiat in fraudem usurarum. Ponitur autem talis ca-
Y f. 141r
sus ad cietatis tertiam decem
ostendendum quod aliquid potest fieri in contractu soin fraudem usurarum. Aliquis ponit libras triginta ad partem lucri et damni , hoc est ad lucrum et damnum librarum, viginti libris remanentibus semper salvis.
Hoc casu posito, nisi ille qui operam ponit mercedem recipit 55 laboris quem sustinet pro commercio decem librarum quarum lucrum et damnum spectat ad illum qui pecuniam dedit, ille est usurarius qui dedit pecuniam. Nam triginta libras mutuavit mercatori pro commercio decem librarum pertinentium ad lucrum [et damnum istius qui pecuniam dedit, cum fit re- 60 cepturus viginti libras quae non stant periculo suo, sicut et illius qui operam gerit. Ergo aeque bene deberent stare viginti ad lucrum illius qui operam ponit, quia qui habet onus, conveniens est ut habeat emolumentum. Et ideo si iste qui operam gerit nihil habeat pro mercede laboris exibiti in lucro quod 65
X f. 157r
accidit illi qui pecuniam dedit, usura committitur, quia, hoc casu posito, ille qui pecuniam dedit nihil debet habere pro viginti libris, ad similitudinem mutuantis, quia ratione mutui , nihil potest recipere ultra sortem. 40.- Cum ergo contrahitur societas ita ut unus ponit pecu- 70 niam, alius operam , licitum est dum tamen conservetur aequitas socialis. Hoc autem non est in proposito, quia, si mercator reci-
piens pecuniam et ponens operam postquam emit merces perdat eas, perdit viginti libras et operam corporalem. Colator autem
(44) Non] tenetur vel add. Y (60) et] WYZ; om . X (61) Viginti triginta Y (68) Libris] quae non stant periculo suo add. W (71) Conservetur] servetur Y (73) Perdat] si perdet W
138
LE TEXTE
75 pecuniae, nihil perdit nisi decem libras, et non operam corpo- Z f. 74v ralem. Casus ergo non est licitus, sed in fraudem usurarum.
Capitulum quintum UTRUM SOLA PECUNIA SIT MATERIA USURAE ET QUAE SUNT SPECIES EJUS USURAE
80 41.- Quinto vindendum est, utrum sola pecunia sit materia usurae, et quae sunt species ejus usurae. 42.- [1° Quoad materiam] . Quantum autem ad materiam usurae, dicendum est quod materia usurae conditionatur tribus modis, quia quod consistit in numero, pondere et mensura, 85 materia usurae potest esse cujus ideo est quia usura significat superantiam illicitatam provenientém ex usu alterius rei. Superabundantia autem talis est excrescentia respectu alicujus injusti lucri. Sicut ergo justum lucrum et aequum, cujus rationem tollit talis superabundantia, determinatur et certificatur, 90 ita determinabitur et certificabitur talis superabundantia. Justitia autem et aequitas in rebus, quae veniunt in usu hominum, potest certificari et determinari pondere, numero et mensura. Numero enim , pondere et mensura cognoscitur aequalitas et W f. 4r inaequalitas in rebus quae veniunt in usu hominum, quia res, 95 vel sunt actu distincte et in talibus cognoscitur aequalitas vel inaequalitas in numero. Numerus est prima ratio discretionis , et ideo in discretis cognoscitur aequalitas vel inaequalitas per numeros. Aut sunt res indistinctae et in talibus non potest cognosci aequalitas vel inaequalitas nisi duobus modis, scilicet : 100 aut per mensuram aliquam determinatam, scilicet quando res talis habet quantitatem faciliter divisibilem, et tractabilem si- Y f. 141v cut vinum, oleum, ager, pannus et similia ; aut per certum et determinatum pondus, sicut in his quae non sunt faciliter divisibilia et quorum aequalitas consistit in pondere , qualia sunt 5 aurum, argentum, aes, ferrum, plumbum. Sicut autem in his tribus determinatur aequum et justum, ita haec tria sunt materia
(76) Sed] sit add. Y (96) Numerus ] enim add. YZ / Discretionis ] distinctionis Z (97) In discretis ] in distinctis Z (99) Inaequalitas ] per numeros add. et subn. Z
UTRUM TRANSFERTUR DOMINIUM IN USURA
Z f. 75r
139
superabundantiae quam vocamus usuram, quia extremorum et medii debet esse una materia . Propter quod bene dictum est quod non tantum pecunia sive numisma dicuntur materia usurae, sed etiam aliae res cadunt sub materiam usurae, quae 10 veniunt in [usu] hominum ; propter quod dicit Deuteronomius : «Non foenerabis fratri tuo ad usuram pecuniam, nec fruges, nec aliquam aliam rem » (a) . 43.- [2° Quoad species] . Quantum autem ad species usurae dicendum quod sunt duae : Prima dicitur usura sortis, quae est 15 quando aliquid incrementum ex sorte mutuata accidit sorti ; secunda species dicitur usura usurarum, sive improbum foenus, quando scilicet non solum sors, sed etiam usurae quae accidunt sorti , pariunt alias usuras (b) . Sunt et aliae species condemnatae a jure, scilicet : usura quae dicebatur centesima, quam per 20 annum aequiparabitur sorti tantum ; alia quae dicebatur emiolia, ab emion, quod est medium et olion, quod est totum, quia per annum pariebat medietatem totius sortis. De his habetur
25
lin Decreto Gratiani¹ (c) , ubi damnatur et centesima et emio25 lia (d).
Capitulum sextum UTRUM
DOMINIUM IN USURA
44.- Sexto videndum est : utrum transferatur dominium in usura, ita quod lucrum quod accipitur ultra sortem fiat creditoris. 45.- [1° Prima opinio] . Et patet secundum theologos (e) quod non. Dicit Beatus Augustinus sic : « Quid dicam de usuris, quas et ipsae leges et judices reddi 'jubent ? An crudelior est qui (a) Deut 23, 19 (b) Gratian.: c. 2 C. III q. 7 (525) (c) Gratian.: c. 2 D. 47 (169-170) (d) cf. Sum . Ray. op.cit., § 2 (227) (e) S. Bonaventura, IV Sent. d. 15, pars. 2, a. 2 , q. 1 , sub respondeo (Quar. IV, 371 a) ; Raymundus, Sum. I, de Decimis, §6 (126a) ; Ric. a Mediavilla, IV Sent., dist. 15, pars. 2, q. 5 sub respondeo (ed . Venetiis 1509, f. 69v) sed non directe, quando loquitur de eleemosyna. (11) Usu] usus X (19) Et] om. W (27) Transfertur] Z ; differatur X (33) jubent] jubentur X / An] non add. WX; om. Ż
309
X f. 157v
TRANSFERTUR
140
LE TEXTE
subtrahit aliquid vel recipit diviti, quam qui 'trucidat) paupe35 rem foenere ? Haec itaque, atque hujus, male utique possidentur, vellem quod restituantur» ( a) . Si autem restitui jubentur secundum Augustinum, ergo non transit ibi dominium. Item Augustinus : « Nolite velle facere eleemosinas de foenore et de usuris» (b) sed constat quod quilibet de suo potest facere elee40 mosinas ; ergo usurae non sunt propriae de proprietate accipientium eas. Item Ambrosius : « Si quis usuram accipit, rapinam facit. vita non vivit» (c) . Sed in rapina non transit dominium ; Z f. 75v ergo et coetera. Praeterea nulla res est restituenda alicui nisi illi qui est verus dominus eius, sed omnis usura restituenda 45 est secundum legem divinam ei a quo recepta est, sicut vero domino. Ergo dominium ejus non transit in accipientem ; alias esset verus dominus eius quod non est verum. Una enim res non potest habere dominos duos aequales, ut autem dictum est ; haec res est de dominio illius qui dedit usuras, ergo si debe50 bant restitui, illi debentur qui dedit. 46.- [2° Secunda opinio ] ( d) . Sed contra istam Ecclesiae et Sanctorum determinationem, potest argui multipliciter et pri- Y f. 142r mo sic: quia ' unal et eadem voluntate quis petit mutuum et lucrum sive incrementum de suo promittit. Sed si libera volun55 tate promittit lucrum, tenetur ergo ipsum reddere creditori tanquam vero domino, cui promisit hoc et sic vere transfertur dominium per promissionem debitoris et solutionem ejus qui promisit. Secunda ratio est : quia secundum communem legem res aliena, cujus dominium non transfertur, semper restituenda 60 vero domino est eadem numero a quocumque possideatur. Sed in usura etiam secundum legem divinam hoc non indicatur. Si etiam aliquis accepit equum, vel pecuniam, vel quamcumque aliam rem in usuram ab alio, non tenetur restituere secundum legem eamdem in numero, sed sufficit si restituat valorem rei. (a) Epist. 153 ad Macedon . c. 6 (PL 33 , 665) ; cf. Gratian.: c. 11 C. XIV q. 4 (738) (b) De Verbis Domini, Tract. 35, sermo 133 , nº 2 (PL 38, 649) ; cf. Gratian.: c. 1 C. XIV q.5 (738) (c) De bono mortis, (d) cf. c. 12, nº 56 (PL 14, 566) ; cf. Gratian.: c. 10 C. XIV q . 4 (738) Goffredus de Trajo, Sum. in tit. Decretales, De decimis, n. 12 (Venetiis 1586, f. 140c) ; Bernardus de Bottone, op.cit. in h. 1 (coll. 1225sq)
(48) Autem dic(45) Ei] et Y (34) Trucidat] WYZ; trucidant X (53) Una] WZ ; om. X / Quis petit ... promitti ] tum] indicatum W (54) Lucrum sive ] promisit W / Sive ] fuit Z / De suo rest.al.m. Z promittit] om. W / Sed si libera voluntate promittit lucrum] om. Z
UTRUM TRANSFERTUR DOMINIUM IN USURA
141
Praeterea si foenerator equum acceperit, vendiderit alteri, vel 65 dederit, constat per leges quod transfertur dominium et quod non competit repetitio ejusdem equi illi qui foeneratori dedit equum pro usura. Competeret autem repetitio ejusdem, nisi esset translatum dominium, sicut competit in rapina. Praeterea leges permittunt usuram exigi nec compellunt ad restitutionem 70 exactionum per usuras (a) .
Z f. 76r
X f. 158r W f. 4v
47.- [3° Discussio] . Ad has rationes potest responderi, tenendo primam partem : Ad primam ( !) quae fundatur super rationem voluntarii, dicendum est quod ratio cogeret, si esset ibi ratio voluntarii absolute ; quod tamen non est verum, quia non est ibi 75 nisi voluntarium mixtum, sive conditionatum, quale voluntarium est in isto qui projecit merces in mari. Quando ergo dicitur in argumento eadem voluntate conditionata, quis petit mutuum et promittit lucrum, dicendum est quod eadem voluntate qua petit et promittit, sed non eodem modo se habente, [quial res- 80 pectu lucri conditionata, quod enim quis promittit lucrum; hoc est quia non potest habere gratis propter malitiam creditoris. 48.- Ad secundum dicendum quod satis probat quod transfertur dominium . Si enim accipiens lucrum de usura [ esset] verus dominus lucri, non teneretur restituere nec eodem numero, nec 85 equivalens, et hoc quia esset verus dominus illius. Ex hoc ergo quod tenetur ad minus restituere aequivalens, potest argui quod non est verus dominus iste qui accipit aliquid per usuram. 49.- Avertendum tamen est quod : Aliter judicat alienum lex divina et aliter lex humana ; lex enim divina alienum judicat 90 quicquid possidetur contra legem Dei , qui est verus Dominus omnium . Sic autem possidet foenerator, sicut patuit per Augustinum ad Macedonium, ubi dicitur: de exactus per usuras
Y f. 142v
« haec itaque atque haec male utique possidentur» (a) . Et ibidem : « Hoc certe alienum non est quod jure possidetur ; hoc 95 autem jure possidetur quod juste ; et hoc juste quod bene. Omne ergo quod male possidetur alienum est, male autem possidet qui male utitur» (b) . Lex autem humana judicat magis alie-
(a) Iustinianus , Codex IV, tit. 32, n. 26 (II, 252) (b) Epist. 153 ad Macedonium, 1.c.; cf. Gratian.: c. 11 C. XIV q. 4 (738) (c) Ibid. (72) Responderi] (68) Repetitio] restitutio W (67) Equi] om . Z multipliciter add. W (77) Est] verum add. et subn . Z / Isto] illo W (84) Es(83) Quod] argumentum add. Y (80) Quia WYZ ; qui X set] Z; esse X (86) Verus] vere Y (88) Verus] vere Y (91) (94) Haec] hoc Y Quicquid] quidquid Z
142
LE TEXTE
num quod est praeter voluntatem hominis, qui verus dominus 100 rerum existit. Et ideo , quia in usura est voluntarium mixtum, quod non est in rapina et furto, ideo magis judicat alienum in rapina et furto quam in usura , et magis etiam cogit justitiam fieri in rapina et furto quam in usura, et etiam quia rapina et furtum sunt magis lesiva boni communis quam usura. Lex au5 tem divina judicat alienum in utroque, scilicet tam id quod est contra legem Dei, sicut est in usura, quam illud quod est Z f. 76v contra legem Dei et voluntatem hominis sicut in rapina et furto; et ideo judicat restitutionem fieri in utroque. 50.- Sed tunc est quaestio : quare non judicat restitutionem 10 fieri ejusdem numeri in usura, ex quo judicat alienum ibidem et non translatum dominium ? Ad quod dici potest quod quantum est de lege divina, debet foenerator compelli ad restitutionem ejusdem numeri, si res manet apud ipsum et in potestate ejusdem, nisi per assensum repetentis liberetur ; alias te15 netur ad restitutionem aequalem, si consumpta est res, vel translata in alterius dominium qui bonae fidei possessor est. 51.- Sed nunc restat una quaestio valde bona, videlicet : quomodo res accepta per usuram transferri potest in dominium alterius, ex quo est aliena ; et quomodo quis potest retinere res 20 datas vel emptas a foeneratore, sine consensu veri domini ; et quomodo non tenentur restituere eas vero domino, sicut tenentur in furto et rapina ? Et dicendum est quod hoc est quia est de voluntate in uno quam in alio ; et plus de lesivo boni communis in rapina et furto quam in usura ; et magis contractio rei 25 alienae contra voluntatem domini est in rapina et furto quam in usura. Verum est quod lex divina aliter considerat justum et injustum, quam lex humana. Lex enim divina considerat justum cujuslibet personae quam lex humana in quantum persona, per hoc ordinatur ad vitam aeternam. Lex autem humana 30 considerat hoc justum in quantum per hoc homines ordinantur X f. 158v ad civilitatem, ut vivant inter se pacifice. Hac autem lege utitur lex divina sicut instrumento suo. Ubicumque per hanc homo potest ordinari vel deordinari a fine. Et, sicut natura est instru-
(9) Restitulegem Dei] om. W (2) Etiam] om. Y (6) Sicut est (13) Numetionem] etiam sunt add. Y (10) Numeri ] numero W ri] numero W (14) Repetentis ] recipientis Y Alias] aliter W (21) Tenentur] tenetur corr. al. (15) Aequalem] aequivalentem Y m. Z (24) Contractio] contractatio corr. al. m. Z / Et magis ... quam in usura] om. W 27 Quam lex humana ] om . Y
UTRUM IN ALIQUO CASU LICET EXIGERE USURAS
Z f. 77r
143
mentum divinae virtutis, sic lex humana legis divinae. Quia ergo per usuram acquisita corrumpunt dominium justum in 35 persona tantum acquirente et detinente, non autem proprie corrumpunt civile et humanum justum, quia lucrum quod accidit creditori in usura non omnino est contra voluntatem debitoris ; et per consequens non perturbat pacem civilem, sicut contrac-
Y f. 143r tio rei alienae in furto et rapina. Et ideo sufficit quod judici 40 'qui judicat secundum legem divinam ut foenerator restituat tantum quantum accipit contra legem divinam . Et hoc quia res accepta per usuram non est faciens injustum ex parte dantis in quo est aliqua ratio voluntarii, sed solum ex parte foenera45 toris, qui agit contra rationem gratuiti. 52.- Ad tertium argumentum, de legibus dicit Raymundus (a) quod omnes leges quae permittunt usuras exigi abrogatae sunt, quod ispe probat. Primo, auctoritate Psalmi dicentis : « Qui pecuniam suam non dedit ad usuram» (b) . Secundo, duplici ratione : una est quia usurae prohibitae sunt jure naturali, sed 50 contra tale jus nulla lex vel dispensatio potest admitti (c) ; secunda ratio est quia non habet imperium par in parem, multo minus minor in majorem, et ideo imperator non potest statuere contra legem Dei. Probatur etiam hoc jure civili quia dicit Imperator quod sacrae leges non dedignantur sacros canones imi- 55 tari, sed secundum canones non possunt exigi usurae, ergo nec secundum leges, et coetera. Dicit etiam imperator se amplecti quatuor concilia universalia, sed in Niceno concilio quod fuit
Z f. 77v
unum de quatuor universalibus, reprobantur usurae, sicut habetur in Decreto Gratiani¹ (d) . Ergo secundum leges, et coe- 60 tera. Nec obstat quod dictum est in Decreto Gratiani ! (e) , et est verbum Augustini ad Macedonium (f) , sequitur non est quo judice repetantur ; verbum enim istud respicit factum et non jus.
(c) Gra(a) Summa, lib. II, de Usuris, § 10 (236) (b) Ps 14,5 3 II ; c.2 (12) D.7 14 c.1 ; ) (114 q.7 XXX n.: C. 13 c. ; ) 13( c.2 D.8 tia D. 13 ( 31-32 ) (d) Gratian.: c. 2 D. 47 (169-170) (e) Gratian.: c. 11 C. XIV q.4 (738) (f) Epist 143 ad Maced . 1.c. (39) Contractio ] contractatio corr. .al.m. Z (41) Quod judicat ] qui judicet rest. al. m. Z / Divinam ] humanam Z / Ut foenerator restituat ... legem divinam ] om. W 57 Et coete(45) Rationem ] legem Y ra] om. W
144
LE TEXTE
Capitulum septimum
65
UTRUM IN ALIQUO CASU LICET EXIGERE USURAS
53.- Septimo videndum est : Utrum in aliquo casu licet exigere usuras, et hoc est quod quaerebat quaestio principaliter, ubi dicendum est quod cum usura de se sit malum, quia est excrescentia accidens sorti mutuo vitiosa, quod est contra legem 70 'Deil et contra rationem gratuiti . Ideo talis excrescentia numquam potest exigi ipsa remanente sub ratione liciti et mali, quia ipsa remanente sub ratione mali non cadit dispensatio in W f. 5r ea, sicut probatur ' in Decretalibus] (a) ,ubi dicitur quod cum usura prohibeatur utriusque testamenti pagina, non cadit in ea 75 dispensatio sicut nec in mendacio. Sed tamen aliqua circumstantia posset tollere rationem vitii ab illa excrescentia, ita quod excrescentia licita posset fieri mutuanti. Tunc liceret exigere tales excrescentias ultra sortem, sicut autem est in quibusdam casibus.
80
[§ 1° Duodecim casus certi] 54.- Nota duodecim casus in quibus aliquid accipere ultra sortem non est peccatum .
55.- [1° Casus Vassalli] . Primus est quando Ecclesia accipit in pignore a vassallo suo feudum quod tenet ab eadem; tunc 85 enim Ecclesia non tenetur computare in sortem fructus. Et hoc X f. 159r lin Decretalibus (b) habetur, ubi dicitur quod monasterium detinens terram, titulo pignoris, debet computare fructus in sortem et retenta sorte ex fructibus, debet reddi terra debito- Y f. 143v ri ; « et hoc nisi terra sit de feudo monasterii » , tunc sicut glos90 sa (c) dicit, non tenetur Ecclesia computare fructus in sortem Interim tamen non debet recipere fructum a vassalo, nec tunc (b) Gregor. IX: c. 8 V 19 (813) (a) Gregor. IX : c. 4 V 19 (812) Bern., op.cit., c. 8 V 19 ad v. conquestus (1737)
(c)
(77) Mutuanti ] et add. Z (70) Dei ] W; om . XYZ (67) Et] om. Z non est peccatum] rest. confuse Z (81) Nota (90) Ecclesia] om. Y
UTRUM IN ALIQUO CASU LICET EXIGERE USURAS
Z f. 78r
145
est usura quasi dicat. Ideo enim casus est licitus quia tollitur vitium usurae, quia Ecclesia ratione feudi non dicitur recipere alienum. Acciperet enim si interim vassallus teneretur ad servitium. Ratio autem feudi tollit rationem vitii ; et ideo ponit 95 excrescentiam sub ratione liciti. Hoc idem habes ' in Decretalibus¹ (a) ubi determinat quod in tali casu fructus non debent computari in sortem, ita tamen quod interim vassallo non tenetur ad servitium. 56.- Sed tunc est quaestio : utrum hoc solum habeat locum 100 in feudo Ecclesiae ? Ad quod dicit [ Summa ] Hostiensis (b) quod non invenitur in aliquo a feudo expressum. Videtur tamen quod possit probari quod habet locum in aliis quia aut est licitum, aut illicitum. Si licitum, ergo et in laico , quia ibi est eadem ratio et idem jus ; si autem illicitum multo minus debet concedi 5 clerico quam laico, quia licet usura respectu laicorum sit mala, tantum respectu clericorum execranda est. Ratio autem quare aboletur vitium usurae in isto casu est quia vassalus non est dominus, quamvis habeat utilem actionem, vel secundum alios, non est major dominus. Praesumitur etiam velle dare quia 'ad¹ 10 antidota est naturaliter obligatus (c) . 57.- [2° Casus possessionis Ecclesiae] . Secundus casus est ubi possessio Ecclesiae assignata est clerico in benificium. Tunc enim potest clericus fructus hujus benificii percipere ultra sortem ; de hoc habetur in Decretalibus] (d ) , ubi mandatur quod 15 fructus computantur in sortem, quando possessio est obligata loco pignoris, « nisi sorte benificium Ecclesiae fuerit, quod redimendum est hoc modo de manu laici » . Aboletur autem vitium in casu isto, sicut dicit Raymundus (e) , Ricardus, quia hoc fit non causa lucri, sed ut res de manu laici redimatur, et hoc dicit 20 eadem decreta ; simile habetur de decimis, sicut dicit Raymundus. Si enim miles injuste detinet decimas, nec poterit eas 'Ec-
(a) Gregor. IX : c. 1 III 20 (525) (b) Sum. Host. lib. V de Uusuris § 8 (308) (c) Sum. Host. (1.c.) qui dicit : « unde vassalus non praesumitur...» Sensus tamen est positivus, et ita correxit Astesanus, Sum . Ast., lib. III, tit. XI, a. IV, (ed. Romae 1728, p. 328) (d) Gregor.. IX : c. 1 V 19 (811) (e) Sum. Raym., lib. II de Usuris, §3 (228)
(96) Habes] habetur WY (94) Enim] autem Y (97) Determinat ] deternimatur W (7) Tantum ] tamen Z (10) Ad] (2) A] exp. Z WYZ ; om. X 18 Modo] om. W (19) Ray(13) Ecclesiae ] om . W (22) Si enim ... quaerit Raymundus ] om. W mundus] om. Y
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clesia] recuperare, quaerit Raymundus (a) : Utrum possint redemi de manu istius sine periculo simoniae ? Respondens dicit 25 quod possunt redemi dominus, tamen fiat auctoritate episcopi, Z f. 78v quia auctoritas judicis in talibus multum excusat (b ) . Possunt etiam recipi in pignore, sicut et quaelibet alia possessio quam miles detinet violenter et injuste. Nec tenetur sit recipiens fructus computare in sortem, dum tamen non pertineant hujus de30 cimae ad alienas ecclesias quas non debet recuperare (c) . Idem dicit esse intelligendum de omnibus possessionibus emptis de illis fructibus injuste perceptis, scilicet quod hujus possessiones possunt recipi in pignus fructibus non computatis in sortem. Patet ergo secundus casus in quo licet fructus non computare. 35 Sed numquid licet clerico recipere possessiones ecclesiae quae non sunt sibi assignatae pro beneficio ? Ad quod respondet glossa (d) , dicens quod non, nisi hoc fieret de licentia Ecclesiae, ita X f. 159v Y f. 144r quod clericus reciperet fructus nomine Ecclesiae. 58.- [3° Casus dotis] . Tertius casus est qui assignatur in De40 cretalibus] , ubi sic dicit de re : « Sane generum ad fructus possessionis, quae sibi a socero [sunt] pro numerata dote pignori obligatae, computandos in sortem, non credimus compellendum». Assignat causam qui « frequenter dotis fructus non sufficiunt ad onera matrimonii supportanda» (e) . Est ergo intelli45 gendum hoc esse licitum, quando maritus sustinet onera matrimonii, et aliter non (f) . Aliam causam assignat [Summa] Hostiensis ut, scilicet dos salva remaneat mulieri (g) . Aliter contingeret eam consummi et laederetur res publica. 59.- Quaeritur ergo si gener possessionem, sic sibi obligatam 50 cum jure quod ibi habet, concedit alteri recepta ab eo summa pecuniae quae promissa ei fuerat pro dote. Numquid iste alius recipiens talem possessionem poterit lucrifacere fructus perceptos usque dum soluta ei fuerit pecunia praedicta, sicut gener ? Ad hoc respondet ratio dicens quod si gener animo do55 nandi transferret jus totum, quod habet in pignore, in talem 7. f. 79r W f. 5v non propter contractum pecuniae quam accepit ab eo , sed prop(a) Sum . Ray., lib. I, de Decimis, § 11 ( 131-132) (b) cf. Gregor. IX : c. 5 III 19 (522-3) (c) cf. Gregor. IX : c. 35 III 30 (569) (d) Bern. , (e) Greop.cit., c. 1 V 19 ad v. beneficium ( 1733) quasi ad litteram gor. IX: c. 16 V 19 (815) (f) cf. Sum. Ray., lib. II, De Usuris, § 3 (228) (g) Sum. Host., lib. V de Usuris, § 8 (309a)
(42) Obligatae ] obligata Z (47) Sci(40) Sic dicit] sicut dictum W licet] om . W (53) Soluta ] scilicet add. Y / Praedicta] om. W
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ter affinitatem et amicitiam, vel quia sibi conjunctus et iste numerat sibi pecuniam propter gratiam et dilectionem, et non propter fructus lucrifaciendos. Tunc enim non est usura , quia non est ibi vera ratio mutui. Aboletur enim vitium usurae quia 60 gener sibi gratis concessit jus quod habet in possessione ; et per consequens donat sibi fructus quos ipse potest percipere. Si tamen ductum sit in pactum quod gener teneatur numeranti reddere pecuniam, si iste voluerit, usura est, si numerans pecuniam vellet lucrifacere fructus et propter hoc mutuavit. Sed 65 pone casum conversum, ut scilicet ponamus solutum matrimonium ut heredes mariti obligant mulieri aliquam possessionem pro dote sua, quia non habent inde solvant, numquid fructus computabuntur in sorte ? Dicas secundum [Summa] Hostiensis (a) quod sic. Non enim est eadem ratio in primo et in se- 70 cundo ; et ideo non est idem jus. 60.- [4° Casus interesse] . Quartus casus est ratione interresse et hoc pluribus modis. Uno modo cum fidejussor pro defectu debitoris compulsus est creditori solvere capitale et usuram. Tunc enim fidejussor potest recipere utrumque, quia servari debet in- 75 demnis b) . Secundo , quando numerans vel mutuans incurrit damnum ex hoc quod iste qui accipit mutuum non reddit in termino assignato ; debet enim mutuans servari indemnis (c) . Aboletur autem hic vitium usurae , quia ideo usura est vitium, quia ratione mutui speratur lucrum; hic autem non accipitur ex- 80 crescentia nisi ratione damni vitandi et non lucri habendi.
Z f. 79v
61.- [5° Casus doni gratuiti ] . Quintus casus est si sine omni pacto datur gratis aliquid ultra sortem. Caveat autem recipiens, si pravam intentionem habuisset, quia si quis propter lucrum principaliter mutuaret, aliter non mutuaturus, inducendus es- 85
X f. 160r Y f. 144v
in casu isto vitium usurae, quia usura ideo est vitium, quia corrumpit liberalitatem et gratuitum quod debet esse in mutuo. Gratuitum autem non destruit gratuitum, sed magis auget.
set in foro poenitentiali ad restitutionem (d) . Aboletur autem
(b) cf. Gregor. IX: c. 3 III 22 (530) (a) Ibid. (d) cf. Gregor. IX: c. 6, 10 V 19 (813, 814)
(c) cf. Ibid. c. 2
(70) In (61) Concessit ] sibi add. Z / Possessione ] possessionem Z (71 ) Jus] Baldus dicit quod est verum quando muprimo] om. Z (75) Enim] nolier habet aliunde, unde vivat, aliter non add. W (87) Isto ] illo W (84) Si] sibi Y ta Z
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62.-16° Casus morae] . Sextus casus, secundum aliquos (a) , est ratione morae ut si debeas mihi centum ad tempus seu ad terminum certum et noluisti solvere in termino, et ideo oportuit me recipere pecuniam sub usura, teneris mihi restituere illas usuras, si solvi . Si vero non solvi , liberare me debes ab
95 obligatione. Sed iste casus non debet numerari contra quartum, quia hic est interesse , non causa lucri, sed causa damni vitandi. 63. [7° Casus poenae canonicae] . Septimus casus est cum petitur usura canonica hujus est poena canonis quae potest exigi ultra sortem (b) . Sed quod dicetur de poena quae apponitur in 100 contractu, numquid potest exigi sine vitio usurae ? Ad quod respondet Raymundus (c) quod si poena est judicialis, id est a judici imposita propter puniendam contumaciam debitoris, exigi potest (d) . Si autem poena est conditionalis , de consensu partium apposita, ut saltem poenae metu debitum certa die solva5 tur, usura non committitur ; dum tamen est intentio recta ubi , scilicet creditor non ea intentione det mutuum, quia credit, aut sperat poenam esse commutandam. Tunc enim non aboletur vitium usurae cum ipse mutuet causa lucri, et cum ipse speret lucrari poenam quae spes destruit liberalitatem et gratuitum. 10
64.- [8° Casus damni ] . Octavus causus 'ponitur in Decretalibus] (e). « Cum vendo tibi praedium et trado et percipis fructus, nec solvis mihi pretium ad terminum» , potero usuras petere elapso termino cum fructus rei venditae tuos facias et nihil mihi solvis vel solvisti . Reducitur hic casus, secundum glossam,
15 ad quartum quod est de interesse, quia non accipitur hic aliquid Z f. 80r sicut in usura, sed sicut interesse. Et quando dicitur quod usura est quicquid accidit sorti, hoc intelligendum est in mutuo, et quando aliquid excogitatur in fraudem usurarum, vel quando ex pacto aliquid exigitur, vel sit causa lucri et non damni vitan-
(a) Hic Alexander refert quasi ad litteram verba Raymundi : cf. Summa, Lib. II, De Usuris, § 3 (228b) . Ille casus invenitur quoque in Sum. (b) cf. Gratian.: c. 10 Host., lib. V de Usuris, §8 (309a) ; Bern., etc. (d) cf. C. XII q. 2 (689) (c) Summ. Raym ., De Usuris. §5 (231) (e) Bern., op . cit., c. 8 V 19 ad v. De feudo Gratian.: c. 6 D. 23 (81 ) (1738) (95) Con(92) Et ideo oportuit] et in ideo oportere oportuit X (3) Conditionalis] conventionalis Z (97) cum] om. Y tra ] in W (15) Quia non ... (10) Ponitur] pon. Y; om. X (5) Est] sit W sicut interesse ] om . Z (16) Sed sicut interesse] om. W
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di. Si tamen praecise fiat propter damnum vitandum, non est 20 usura .
Y f. 145r
W f. 6r
65.- [9° Casus venditionis ] . Nonum causum ponit glossa, ut si vendo tibi tali pacto « ut quandocumque solvero tibi pretium quod mihi das, res ad me revertatur. In casu isto emens lucratur fructus si justum sit pretium, alias si modicum esset pretium, 25 praesumitur contractus in fraudem usurae» (a) . Aboletur autem in casu isto vitium usurae propter venditionem [ reductam] ad aequitatem juris naturalis sive propter aequitatem salvatam inter ementem et vendentem, quae non servatur quando est mo30 dicum pretium respectu rei venditae. 66.- [10° Casus dubii] . Decimus casus est ratione dubii , de quo habetur [in Decretalibus] sicut enim ibi dicitur : « Si quis dat decem solidos, ut alio tempore, puta in autumno, totidem sibi grani, vini , olei mensarae reddantur, quae licet tunc plus valeant tamen utrum plus vel minus solutionis tempore fuerint 35 valiturae, verisimiliter dubitatur, nec debet ex hoc usurarius reputari » (b) . Debemus autem dicere verisimiliter dubitatur, quia >> (c). « Si quis enim daret decem solidos in autumno quando parvi pretii bladum, vinum, oleum, sunt, ut 40 in Pascha totidem sibi bladi, vini, olei mensurae reddantur quando hujusmodi merces, secundum usus communes, consueverunt esse cariores, usura esset, quia non verisimiliter dubitatur; immo probabiliter creditur quod plus valebunt mensurae tempore solutionis quam valerent tempore contractus » (d) . Abo- 45 letur autem in casu isto vitium usurae propter dubium . Ratione enim dubii excusare potest et facere aequitatem justitiae, licet plus recipiatur quam detur, eo quod ratio hujus dubii potest aestimationem valoris in rebus ex ipsa natura rerum quae in tali specie possunt plus vel minus valere. Unde non causa temporis 50 aliquid accipitur, sed propter ipsam naturam rei quae plus valet in uno tempore quam in alio et aliquando minus. (a) Bern., op. cit., c. 8 V 19 ad v. de feudo (1738) (b) Gregor. IX : c. 19 V 19 (816) (c) Bern., op. cit., c. 19 V 19 ad v. Verisimiliter (1745) (d) cf. Guil. Rhed., Glossa in Sum. Raym., lib II De Usuris § 3 ad v. verisimiliter dubitatur (ed. Romae 1603 , 228) ad litteram
(25) Alias] enim add. non debet recipiat in
aliter W (27) Reductam] rectam WXYZ (32) Quis] W (36) Nec debet... verisimiliter dubitatur] om. Z / quis reputari usurarius si minus dat in uno pretio quam alio hoc modo add. in marg. X
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67.- Sic etiam videtur excusari ratione periculi quod recom- Z. f. 80v pensare potest superabundantiam. Res enim extra periculum 55 existentes, plus valent quam res ejusdem speciei in periculo existentes ; et sic haec recompensatio reducitur ad naturam rei quae propter periculum aestimatur plus vel minus valere ; et sic periculum vel dubium tollit vitium usurae. Ubi autem periculum non tollit hoc vitium, de sua natura non excusat usu60 ram. Sicut patet in periculo quod est in mutuis de quo dicitur [in Decretalibus ] (a) ubi dicitur quod si quis alicui naviganti pecuniam commiserit propter spem alicujus lucri, non excusatur a vitio 'usurae' , etiamsi periculum propriae sortis super se ac- X f . 160 v ceperit. Cum etiam aliquis alicui mutuaverit centum ad decem 65 annos, ita quod si infra decem annos mortuus fuerit alter ipsorum liberatus sit qui debitum accepit a mutuo et debito. Si vero supervixerint ambo, dabit qui mutuum accepit bis centum ei qui mutuum dedit, tale periculum non excusat, quia non contractum ad aequalitatem justitiae . Talis enim superabundantia non ex 70 labore, nec ex usu rei proprio, nec recompensatione alterius rei reducitur ad aequalitatem justitiae . Periculum enim non excusat ubi causa temporis aliquid plus accipitur ; sed ubi non est causa temporis superabundantia accipitur, tunc ratio dubii vel periculi excusare potest quando, scilicet incidit dubium ex na- Y f. 145v 75 tura rei. 68.- Excusat autem hoc in duobus casibus : unus est per anticipationem temporis quando scilicet quis minus dat quam valeant res tempore contractus ; dubitatur tamen utrum plus vel minus valeant tempore solutionis . Secundus casus est per dilationem 80 temporis ; ratione enim hujus dubii excusatur qui pannos, vinum, oleum, granum, vel alias merces vendit ut amplius quam tunc valeant in certo termino per ejusdem percipiat. Si tamen 7. f. 81r ea tempore contractus non fuerat venditurus ; ' alias non excusatur quia si tunc fuerat venditurus' pro minori et ex certa fac-
(a) cf. Gregor, IX, 1.c.
(63) Usurae] WYZ ; om . X (65) Ita quod] hoc pacto Z / Si infra decem annos ] rest. al. m. Z (72) Aliquid plus] rest. in marg. Z / Accipitur: sed... temporis] om . Z (77) Qui in uno tempore non fuerat venditurus si vendat ut in certo pretio plus recipiat, excusatur hoc modo add. in marg. X (82) Percipiat] recipiat W (83) Alias non ... venditurus] WY; rest.al.m. in marg. Z; om. X
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ta plus recipit in aliquo termino, usura est. De hoc habes in De- 85 cretalibus' , in textu (a) et in glossa (b) . 69.- [11° Casus pecuniae ad pompam] . Undecimus talis est quando datur et praestatur pecunia ad pompam (c) . Aboletur autem ibi vitium usurae quia non est ibi mutuum sed locatio . In locatione autem licet aliquid recipere ultra sortem quia tunc 90 talis pecunia locatur et eadem numero debet reddi a conductore locanti ; ideo usura non est. Nota etiam quod pecunia locata mercatori non committitur usura quia non transfertur dominium in mercatore nec stat periculo illius, sed magis commodantis. 70.- [ 12° Casus inimicorum] . Duodecimus casus, quem ponit 95 Ambrosius, et habetur in Decreto Gratiani¹ , ubi dicitur : « Ab illo exige usuram cui nocere merito desideras ; cui jure inferuntur arma, huic legitime inferuntur usurae ; quem bello vincere non potes, ab hoc usuras exige, quem non fit crimen occidere» (d) . Si autem in tali casu aboletur vitium usurae, hoc ideo est quia solus Deus verus dominus omnium rerum est ; et dantur bona nominibus ad colendum unum Deum. Ubi ergo non est cultus Dei, sicut inimicis Dei, legitime possunt usurae exigi,
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quia hoc non fit causa lucri sed causa fidei et ratione caritatis ut inimici Dei debilitentur et etiam quia bona non sunt eorum 5 ex quo impugnant fidem sed de jure debentur aliis . 71.- Ex hoc decreto dixerunt aliqui quod ab hostibus licite possumus accipere usuras, nam et omnis eorum bona possimus licite auferre, ut habetur lin Decreto Gratiani¹ (e) , et quibuscumque insidiis possumus nocere eis (f) . Ex hoc dixerunt 10 Z. f. 81v
aliqui, quod Christianus potest accipere usuram a Judeis, sive Saracenis, sicut a coeteris hostibus fidei christianae. Alii intelligunt decretum non de omnibus infidelibus, sed solum de inimicis reipublicae, quibus licite est aperte et per insidias nocere ; a coeteris autem qui parati sunt servire non licet accipere. 15 Unde dicitur quod « dispar est causa Saracenorum et Judeorum.
(a) Ibid., c. 6, 19 (813 , 816) (b) Bern., 1.c. , c. 6 ad v. in civitate (1736) ; c. 19 ad v. naviganti (1744) (c) Ibid. c. 9 ad v. de feudo, in fine (1738) (d) De Tobia, c. 15, nº 51 (PL 14, 779) ; cf. Gratian.: c. 12 C. XIV q.4 (738) (e) Gratian.: c. 1 C. XXIII q.7 (950) (f) cf Gratian.: c. 2 C. XXIII q. 2 (894) (87) De pecunia praestata ad pompam et inde locata mercatori add. in marg. X (90) Recipere ] accipere W / Tunc] ergo Y (99) Fit] om . Y (2) Colendum] cognoscendum Y (7) Aliqui ] rest.al.m. Ż (9) Auferre] transferre W (16) Causa] sacramentorum add. Y
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In istos enim juste pugnatur, quia Christianos persequuntur et Y f. 146r de urbibus expellunt ; hii autem ubique service parati sunt» (a) ; glossa autem super hoc decreto quod dicit quod verbum Am20 brosii debet intelligi negative . Dicit enim decretum : « ex illo exige usuras cui merito nocere desideras » , quasi dicat nulli debes desiderare nocere, ergo a nullo debes exigere usuras; et secundum hunc intellectum, a nullo licet exigere usuras, pagano et judeo (b).
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[§ 2º] Quidam casus dubii
72.- Et hic est primus. Primo enim quaeritur : utrum alicui liceat emere redditus praediales ad vitam, sine vitio usurae ? 73.- [1° Prima opinio ] . Ad hoc dixerunt quidam (c) quod non. W f. 6v Ad hoc est prima ratio quia intentio plus accipiendi facit usu30 ram (d) . Sed iste qui emit redditus ad vitam facit intentione plus accipiendi credens tantum vivere quod plus accipiat quam dedit. Goffredus etiam , sequens istam opinionem, dicit (e) quod qui dant pecuniam ecclesiis et ab eis accipiunt Icertasl posses- X f. 161r siones tenendas toto tempore vitae suae ut post eorum mor35 tem ad certas possessiones reddeant pecunia etiam apud ecclesiam manente, non est licitus contractus, eo quod homines sperant multum vivere, et eo quod taliter contrahentes credunt se amplius percepturos de fructibus possessionum quam sit pecunia quam dederunt ; sicut ante dictum, est sola intentio facit 40 usuram. Praeterea quando in contractu notabiliter unus habet meliorem partem, contractus est illicitus. Sic autem in proposito videmus enim viros et mulieres, viginti quinque annorum Z f. 82r emere redditus ad vitam pro tali pretio quod infra octo annos percipiunt sortem et quamvis possint mori infra illos octo annos, (b) Joan.; cf. Barth. , op. cit., (a) Gratian.: c. 11 C. XXIII q.8 (955) c. 11 C. XXIII q.8 ad v. dispar (819) ; cf. Sum . Ray., l.c. § 15 (241) (c) Ric. a Mediavilla, Quolibet 2, q . 23, qui opiniones praebet. Tamen (d) cf. sententia ejus est contraria (f. 22r) ; Sum . Ray., l.c. §8 (234) (e) Glossa in Sum. Host., lib. II , De Gregor. IX: c. 10 V 19 (814) Usuris
(22) Et secundum exigere usuras] om. W (24) (20) Ex] ab W Judeo] Causus insuper sunt ponendi in quibus dubium patet esse : utrum sit in eis contractus usurarius add. W et X in marg. (33) Certas] YZ ; om . X
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probabilius tamen est [quod] possint vivere in duplo; et sic 45 emens habet favorem suum id quod accidit frequentius et quod est probabilius. Vendens autem in suum favorem quod est raro et sic est inaequalitas in contractu et per consequens contractus est illicitus. 74.- [2° Secundo opinio et argumentatio] . Alia etiam opi- 50 nio (a) , cui assentiendum est, quod talis contractus licitus est, ut fieri potest, dum tamen servetur aequalitas inter ementem et vendentem ; alias, si corrumpetur aequalitas, esset contractus illicitus. Debet enim inter ementem et vendentem servari aequalitas juris naturalis ita quod pretium datum ab emente proportione- 55 tur rei datae a vendente. Et ideo quando est ibi excessus corrumW f. 146v
pens istam proportionem, sive ex parte ementis, sive ex parte vendentis, contractus rescindi potest, sicut illicitus. Puta si pretium notabiliter excedit rem vel res pretium. Dico autem notabiliter, quia excessus parvus pretii ultra rem vel rei ultra pre- 60 tium, non vitiat contractum, sed excessus clarus vel notabilis ; et ideo statuerunt leges unam viam. Quia si quis deceptus sit ultra dimidium iusti pretii potest recedere a contractu vel agere ad supplementum pretii, sicut habetur [ in Decretalibus] (b) , super quod dicit glossa quod dimidia pars justi pretii sic debet intel- 65 ligi. 75.- « Ecce res valet decem, dedit eam pro 'quatuor , patet quod deceptus est in sex, sed ' sex' sunt plus quam dimidia, scilicet quinque, sicut deceptus ultra dimidiam partem justi pretii. Patet etiam esse deceptio ex parte emptoris ita quod emptor 70 est deceptus. Propono enim quod res valeat decem et emptor solvit sexdecim, deceptus est in sex quae sunt plus quam dimidia quod est quinque. Et ideo potest agere ad pretium recipiendum quod est plus dimidii vel in toto recedere a contractu quia deceptus est ultra dimidiam partem justi pretii . Non sic autem si 75 esset deceptus in quinque, tantum, quia quinque sunt ipsum (a) cf. Summ. Host. l.c. §8 (310r) ; Guil . Rhedo. , op.cit. § 7 ad. V. Paratus emere (233) ; Ric .a Med. Quodlibet 2, q. 23 (f. 22v) (b) Gregor. IX: c. 6 III 17 (520) (45) Quod] WY; rest. al. m. Z; om . X (51) Licitus est] rest.al.m. Z / Ut] om . Z (53) Alias] aliter W (60) Parvus] parvi corr.al.m. Z supplementum pretii ] (62) Quia] Quod W (63) Potest recedere om . W (67) Quatuor] WYZ; minori X (68) Sex] Y; om. X / Plus] plures X (69) Sicut] sic Y (72) Plus] quam add. W (75) Et non sunt ultra dimidium] om. W
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dimidium et non sunt ultra dimidium a) ; et ideo in foro judi- Z f. 82v ciali non potest agere contra actorem. Licet autem taxaverunt ipsum excessum quando est ultra dimidiam partem justi pretii, 80 ut argui, non possit agere ad supplementum vel recedere a contractu. Tamen in foro conscientiae bene vitiatur contractus etiam si est deceptio infra dimidietatem justi pretii , quia infra dimidium potest esse notabiliter excessus et clarus corrumpens aequitatem juris naturalis. Sic ergo inter ementem 85 et vendentem potest esse licitus contractus, si servatur aequalitas. 76.- Talis autem aequalitas potest servari, quando redditus emuntur ad vitam. Hoc autem est quando pretium est tantae quantitatis quod pensatis aetate ementis et sanitate ejusdem, 90 et periculis circa fructus possessionum et labore et solicitudine non apparet quis notabilis habeat meliorem partem, utrum emens vel vendens. Si autem talis aequitas corrumpatur, certum est quod contractus non potest fieri , nec est licitus. 77.- Praeterea, ad id ostendendum, sunt aliqua manifesta. 95 Certum est enim quod qui est dominus alicujus rei , dominus est et usus ejusdem, sed manifestum est quod dominus verus alicujus rei potest eam transferre. sicut simpliciter potest trans- Y f. 147r ferre etiam fructuum in alterum, retenta sibi proprietate rei , sicut patet in locatis. Videtur etiam posse probari ex vero domi100 nio quod, sicut dominus rei potest eam transferre simpliciter dando vel vendendo eam vel retinendo proprietatem rei et transferendo usumfructum, ita potest dare et vendere quoad terminatum tempus vel particulare, et sic possunt vendi redditus ad vitam propter ad idem, sicut habetur [in Decretalibus! (b) . 5 Ratione dubii excusatur hujusmodi contractus. 78.- Si quis pannum, vinum, oleum, granum, vel alias merces vendit ut amplius quam valeant in certo termino recipiat pro 'eisdem , si tamen eas tempore contractus non fuerat venditu- X f. 161v rus. Ratione dubii iste quis plus accepit quam dedit excusatur (a) Bern. , op. cit. , c. 6 III 17 ad v. dimidiam (1126) quasi ad litteram (b) Gregor. IX: c. 19 V 19 (816)
(80) Possit] potest W (82) Dimedie(78) Actorem] actionem W tatem] dimidiam Y (87) Aequalitas servari debet inter ementem (90) Et et vendentem; redditus praediales ad vitam add. in marg. X (98) Ususfructuum] ususfructus corr.al.m. Z periculis] et om. Y (3) Et] rest.al.m. Z (8) Eisdem] W; ejusdem X
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Z f. 83r
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in tali contractu, ut dictum est supra (a) . Sed, si in emptione 10 vel venditione reddituum ad vitam dubium est utrum vendens plus det quam accipiat,
quia emens potest cito mori etiam
non percepta sorte, et utrum emens plus accipiat quam det, quia multum potest vivere et cito mori, et sic ratione dubii videtur excusari. Videtur ergo quod et propter justam aestima- 15 tionem et propter periculum annexum ipsi contractui, et ex natura ejus, et ex parte utriusque, scilicet ementis et vendentis, et propter rationem veri dominii et liberam voluntatem con-
W f. 7r
trahentium , quod ' contractus' de sua natura sit licitus. Dico autem de natura sui quia ex parte contrahentis potest esse vi- 20 tium in contractu propter corrumptam intentionem ejusdem. Puta si aliquis dives habens sibi ad sufficientiam non propter necessitatem vitae, sed propter avaritiam aut ut ditior fiat, tales redditus emit ; hoc enim est turpe lucrum ex parte contrahen25 tis. 79.- Ad argumentum, in contrarium, quando dicitur quod intentio facit usuram, dicendum est quod hic non agitur de vitio ex parte contrahentis' , sive intendentis, sed de vitio contractus in se ; utrum scilicet contractus de forma sua sit vitiosus, nam dictum est quod non, si servetur aequalitas inter ementem et 30 vendentem, qua servata etiam si contingat ementem plus accipere quam dedit, fit suum et hoc ex natura contractus. Nam in contractu mutui tantum debet pensari substantia rei et valor ejus et non usus vel fructus, quia ratione usus non licet accipere ultra sortem in re mutuata, sed tantum sufficit quod red- 35 datur valor rei mutuanti, et non eadem res numero ; propter quod dixerunt quidam quod non debet reddi eadem res numero, quia transfertur dominium, de hoc dictum est supra (b) . 80.- In accomodato autem debet reddi eadem res numero, et
Y f. 147v
ideo non transfertur dominium, sed pro usu ejus nihil debet 40 recipi ; alias accomodatum esset locatum. In emptione et venditione pensatur substantia et usus rei , et ideo si emens justo pretio contingat quod propter fructus possessionis percipiat plus quam dedit, fit juste suum et est totum de sorte. Unde in emp-
(a) p. 149
(b) p. 130
(10) Sed] similiter corr.in.marg. Y (19) Contractus] WYZ ; contractum X / Natura] non add. XZ ; subn. Z (21) Nota de corrupta intentione add. in marg. X (26) Ad argumentum ... contrahentis] Y; rest. al. m. Z; om. X (36) Propter quod ... eadem res numero] om. W
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45 tione et venditione, si plus accipitur vel speratur accipi quam sit datum non est culpa quia totum est de sorte et hoc verificatur tam in emptione et venditione, quae fit simpliciter quam in ista fit ad tempus, vel ad vitam, quia eo jure quo quis re- Z f. 83v cipit aliquid plus quam dederit, et sit juste suum in posses50 sionibus emptis simpliciter eodem jure accipit aliquid plus quam dederit in possessionibus vel redditibus emptis ad vitam quia totum quod plus accipitur est de sorte eo quod substantia rei et usufructum ejus emit. 81.- Ad id quod dicit Goffredus (a ) , scilicet quod spes facit 55 usurarium dicendum hoc esse verum in mutuo, quia ibi speratur aliquid quod non est de sorte. Sed tunc est dubium, scilicet quo jure vendens aliquid ad vitam, puta possessionem, potest illud retinere quando emens post venditionem parum supervixit. Ad quod dicendum est quod retineri potest ratione et titu60 lo emptionis juste, nam, ut dictum est, contractus est licitus, quia incidit periculum et dubium ex utraque parte ; quando enim iste emit ad tempus dubium est utrum debeat plus vel minus supervivere, quia incertitudo temporis facit aequalitatem in utraque parte. Si enim quis vendat ad vitam ementis 65 possessiones, vendit tempus incertum, quis nescit quantum debeat supervivere emens et cum indeterminatio temporis pendeat a natura 'contractus et non ab homine , ideo est praeter hominis intentione. Ex natura ergo contractus vere transfertur res in emente, et quando moritus etiam si parum vivat, ex natura 70 ejusdem contractus revertitur ad venditorem. Nec videtur hoc major difficultas quam in his quae venduntur simpliciter. Si enim quis emat equum et pro eo solvat centum libras constat quod si in crastinum moriatur equus, nihilominus vendens centum libras juste retinet quamvis nullam utilitatem emptor con75 secutus fuerat de re empta. Hoc autem accidit eo quod rem suam vendens juste transtulit in ipsum ementem. Talis autem translatio justa statim facit pretium esse vendentis. 82.- Ad ultimum argumentum patet solutio praedicta, quia (a) Glossa in Sum. Host., lib. V de Usuris (54) (45) Si plus ... venditione] rest. al. m. Z (53) Ejus ] om . W Ad id quod ... de sorte] om. W / Goffredus eodem Z (58) Illud] id WY (59) Venditor iuste recipit possessionem quando emptor parum supervixit add. in mag. X (67) Contractus] W, om . X (72) Constat ... centum libras] rest. al. m. in marg. Z
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contractus iste non debet judicari illicitus, nisi quando non servatur aequitas juris naturalis inter ementem et vendentem. 80
Y f. 148r Z f. 84r X f. 162r
In casu autem proposito non videtur servari propter aetatem ementis, quia verisimile est quod debeat tantum supervivere quod multum lucrabitur et quod infra modicum tempus recipiat sortem et sic conditio vendentis est pejor et ementis potior, nisi forte mulier vel homo juvenis emens esset expositus 85 tot periculis et infirmitatibus quod non clare videretur, quod istorum probabilius esset ; aut ementem vivere per tantum tempus quod vendens laedatur notabiliter, aut ipsum mori infra octo annos, debent enim pensari et aetas et infirmitas ementis 90 ut licitus sit contractus. 83.- [Secundum casus ] . Sed numquid licet emere [redditus] praediales hereditarie ? Et posset videri quod non per illam legem quae ponitur Levitico, ubi dicitur : « Quando vendes cuipiam civi tuo vel emes ab eo, ne contristes fratrem tuum, sed juxta annorum jubilei eme ab eo, et juxta supputationem fruc- 95 tuum vendet tibi . Quanto plus anni remanserit post jubileum, tanto crescet et pretium ; et quanto minus tempus numeraveris, tanto minus et emptio constabit » (a) . Super quo verbo, dicit glossa, quod hoc mandatur, dicitur secundum litteram, sed tamen moraliter nos informat ut in contractibus compatiamus ne ni- 100
W f. 7v
mium moleste de pauperum necessitatibus negotietur et ne studeat possessiones eorum acquirere, sed indigentibus commodere et commodata paulatim de fructibus eorum recipere. Ex hoc auctoritate et glossa habetur quod quando quis emit possessiones proximi sui ad vitam quod percepta sorte ex provenientibus 5 fructibus, non liceat ementi aliquid amplius accipere. Haec autem ratio multo magis habet servari in his quae emuntur hereditarie, quia ibi semper est notabilis excessus pretii super rem emptam, quia clarum est quod ipse tenens, vel haeredes sui, 10 notabiliter recipient ultra sortem. videtur (b) quod aliis argumento obstante hoc autem 84.- Non talis contractus potest licite servari seu fieri , si servetur aequi(a) Lev 25, 14-16
(b) cf. Ric. l.c.; Sum . Host., l.c.
(88) Laedatur] laeditur Y (91) Redditus] W; hereditates X / Utrum liceat emere redditus praediales hereditarie quando filii ementis possidunt add. in marg. X (93) Vendes, emes ] vendens, emens Z / Cuipiam ] fratri tuo vel add. W (95) Juxta ] justum Z / Annorum ] annos W / Supputationem ] sub putationem Z (1) (100) Ne] nec W Negotietur] negotionum W / Studeat] studeamus W
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LE TEXTE
tas juris naturalis quod quidem fit quando tanta aequalitas observetur in contractu quod non per aliquid apparet quis contra15 hentium habeat meliorem partem. Si autem appareat alteri quod pretium est minus respectu rei emptae, tunc est corruptio aequitatis ex parte ementis, et tenetur emens ad supplementum justi Z. f. 84v pretii ; et si esset pretium ita parvum quod esset minus medietate justi pretii, posset vendens in foro judiciali recedere a 20 contractu. Si autem est res empta parvi valoris et pretium ita magnum quod notabiliter excedit rem venditam tunc corrumpitur aequitas ex parte vendentis et tenetur emens in foro conscientiae restituere quod accepit ultra pretium justum ; et si Y f. 148v excessus esset ultra medietatem justi pretii , emens posset re25 cedere a contractu . Posset tamen hic aliter esse vitium ; puta si quis decipiens se ipsum crederet quod redditus haereditarie posset haberi pro ita parvo pretio, sicut quando emuntur ad vitam, Isi enim quando redditus emuntur ad vitaml contractus est illicitus propter parvitatem pretii multo magis quando emun30 tur haereditarie. 85.- Ad argumentum, tenendo hanc opinionem, potest dici quod in illa lege de qua dicitur Levitico (a) quod aliquid fuit litterale et aliquid morale, quod autem litterale est, non obligat, sicut nec jubileus, licet enim moralia legis obligent, tamen non 35 obligant judicialia vel coerimonialia. Quantum ad istud quod spirituale seu morale fuit in tali lege, apparet ex glossa quod magis prohibetur avaritia divitum quam forma contractus. Unde glossa dicit quod necessitatibus proximorum est compatiendum, nec est negotiandum de necessitatibus pauperum; immo 40 magis dites indigentibus commodare et commodata paulatim de fructibus eorum percipere . Ubi patet quod venditio a paupere facta sit propter defectum, et emptio tenet locum mutuationis ; et ideo minus justa propter necessitatem vendentis et malitiam ementis. Et ideo quod plus accipitur, non habet justum titulum 45 possessionis ; ubi est advertendum quod quando quis emit possessionem ad tempus, vel simpliciter causa lucri quod expecta(a) Lev 25, 14-16
(16) Corruptio] rest. al. m. Z (18) Et si esset ... justi pretii] om . W (24) Medietatem] dimedietatem (22) Emens] vendens corr. al. m. Z Ꮓ (25) Vitium hereditarie ementium add. in marg. X (28) Si enim ad vitam] W; rest. al. m. in marg. Z; om. X (33) Et aliquid litterale est] rest. al. m. Z (35) Obligant] obligent W (37) Prohibetur] prohibeatur W
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7. f. 85r
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tur, tunc ex natura temporis et non natura rei possessae, vitium est in contractu et tale lucrum dicitur turpe in jure. 86.- Si vero hujus possessio ematur causa lucri et talis emptio fit minus justa propter necessitatem vendentis cui ex cari- 50 tate subvenire debuit, in tali contractu est vitium usurae, non per se, sed propter aequipolentiam , quia lucrum quod provenit ex tali contractu militat contra caritatem. Si vero possessionem emat non causa lucri primo et per se, sed ad necessitatem et 55 utilitatem vitae, dummodo servetur in emptione aequitas.
X f. 162v
Y f. 149r
87.- Si plus accrescat processu temporis quam datur illud fit ementis quia illud accepit tamquam suum propter naturam contractus et non ratione temporis, nisi valde per accidens ; quando autem dicebatur quod si emuntur redditus haereditarie necessario contingit fieri notabilem excessum supra sortem propter suc- 60 cessionem haereditariam. Dicendum est quod nec jus naturale, nec jus positivum dictat quod iste qui emit rem haereditarie teneatur tantum dare pro ea quantum probabile est quod debeat ipse recipere per vitam suam et filii et nepotes et tota posteritas sua, quida secundum hoc res quae emitur haereditarie non pos- 65 set cadere sub justa aestimatione. Sed quando taxatur justum pretium sufficit quod habeatur aspectus ad pretium qui emit et ad posteritatem usque ad certum gradum, puta forte usque ad filium vel nepotes. Non autem oportet quod habeatur aspectus ad omnes qui possunt succedere usque ad omne tempus, quia 70 sic non posset aestimari res quae venditur. 88.- [Tertius casus] . Sed numquid possit vendi redditus percipiendi, vel jus percipiendorum reddituum in minori pretio quod statim emens solvit quam esset pretium si solutio singulis annis differretur; puta, utrum liceat emere redditus molendinorum 75
Z f. 85v
usque ad decem annos minus pretium, quia statim solvitur quod daretur si solutio singulis annis expecteretur. Visum est quibusdam quod non, quia! quicumque pro re in futurum 'dando minus pretium, statim solvit quam credatur probabiliter valitura in futurum , usuram committit. Puta si aliquis pro de- 80 cem minis grani dandis in kalendis octobris, dat in kalendis julii libras viginti quinque, dando pro mina solidos decem, et (49) Hujus] hujusmodi corr. al. m. Z (59) Si] om . Y (69) Aspectus] respectus corr. al. m. Z (72) Utrum liceat minus dare quando statim solvitur add. in marg. X (76) Usque] om. W (77) Daretur] dantur W (78) Quia] WYZ ; om. X (79) Dando minus ... in futurum ] WYZ ; om . X (82) Et] si W / Crederetur ] credit Y
160
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probabiliter crederetur quod tunc valebit mina solidos quindecim amplius, usura est. Et simile erit in centum minis. Simile 85 etiam erit in toto agro seminato, quia non licet minus dare quando de novo est seminatus quam quando instat tempus 'messis' . A simili, ergo, non licet minus dare pro redditibus qui expectantur in futurum quam daretur pro fructibus jam perceptis. 90 89.- Alii (a) dicunt et melius quod casus est licitus : Primo enim supponunt quod futuri fructus emi possunt, sive percipien- W f. 8r dorum fructuum, sive jura molendirorum, vel pedagiorum. Secundo supponunt quod justum pretium debet esse proportionatum rei venditae. Justitia autem pretii attendi debet a tempore 95 contractus ut tantum detur quantum valet res tempore contractus, non autem quantum valitura est toto tempore et consequenti, quia res non debet aestimari nisi secundum quod valet tempore contractus. Unde [ Summa ] Hostiensis, quando agit de casibus qui videntur usurarii et non sunt, dicit (b) in 100 duodecimo casu : quando vendo fructus ad tempus, non tenetur emptor mihi restaurare si plus percepit de fructibus quam sit sors et hoc ratione incertitudinis. Secundo ergo contraxari debet pretium habendo respectum ad valorem rei tempore contrac- Y f. 149v tus. Tertio ex hoc potest concludi casum esse licitum, quia licet 5 plus percipiat emens tempore convenienti quam dederit, tamen, illud quod percipit, est de sorte propter veram venditionem factam juris percipiendorum fructuum, cum justitia pretii attendatur tempore contractus quo tempore non magis valet quam venditur. Vitium enim et usura est quando datur minus pretium 10 quam res valeat tempore contractus a quo tempore justum pre- Z f. 86г tium judicandum est ; non autem vitium est si detur minus pretium quam daretur in futuro . 90.- Dicetur contra hoc sicut se habet venditor ad emptorem, ita ergo emptor ad venditorem. Sed venditor si plus accipiat 15 ratione prolungatae solutionis, usurarius est censendus. Sed sic
(a) Ric. a Med . 1.c.
(b) Sum. Host., 1.c. § 8 (309г)
(86) Quando de novo ... minus dare] om. W (84) Erit] est W (87) Messui ] messium Y; messis corr. al. m. Z (88) Expectantur] expectuntus W (91) Enim] nota Z (95) Ut tantum tempore (96) Et] exp. Z (100) Duocontractus] rest. al. m. in marg. Z decimo] vigesimo secundo W (1) Restaurare ] restituere W / Sit] om . Y (5) Dederit] dederat Z; tempore contractus add. W
UTRUM IN ALIQUO CASU LICET EXIGERE USURAS
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est in proposito quia minus datur quia anticipatur pretium . Dicendum est quod argumentum non cogit quia, licet majoritas pretii in vendente propter diilationem et minoritas pretii in emente propter anticipationem facit usurarium, tamen non sic est in proposito. Primo quia non debes judicare minus pretium 20
X f. 163r
quod est proportionatum et justum respectu rei quae venditur, licet sorte sit minus respectu futuri . Secundo id de anticipatione temporis locum habet quando res quae venditur non statim traditur, sed statim pretium datur et res expectatur. In propositio autem statim datur res quem venditur, licet usus expectetur. 25 91.- In emptione et venditione intervenire potest duplex expectatio : prima ut expectetur res vendita et quia expectatur ideo minus datur, ut si quis dat decem pro mina frumenti quae valet duodecim, recepturus minam in alio tempore ; et talis expectatio, si est ex pacto, usura est. Alia expectatio non rei 30 sed usus ejusdem ; puta qui res est talis naturae quod emens non potest ei statim uti, potest enim contingere quod res quae venditur statim traditur. Sed tamen ita res non habet usum suum ; et ideo si emens minus dat, quia non potest statim uti re, propter expectationem usus non peccat, quia res statim tra- 35 ditur et tantum venditur quantum valet tempore contractus.
Z f. 86v
Sed si minus pretium detur pro ea propter usum successivum ejusdem , sicut in redditibus molendinorum ubi perceptio reddituum est successiva , vel quia expectatur usus ejusdem ; ut si quis pro pelle varia quae statim traditur, det minus circa 40 Pentecosten quam circa festum Sancti Michaelis, et hoc quia usu rei expectatur in Pentecosten et non in festo Sancti Mi-
Y f. 150r
chaelis, quamvis autem tradatur utroque tempore, tamen licet uno tempore dare minus quam in alio, non propter rem ex45 pectatam, sed propter usum. ex quorum est unus 92.- Et nota quod quamvis isti duo casus parte ementis et alius ex parte vendentis, videantur differre penes anticipationem et dilatationem temporis, quia emens dat minus pretium propter hoc accepit solutionem, et vendens pretium majus recepti quam res valeat in praesenti, quia ex- 50 pectat solutionem. Tamen uterque casus potest reduci ad dila-
(24) In proposito autem statim datur res] (20) Debes] debet W (32) Ei ] ea WYZ; (41) Et hoc ... sancti Michaelis ] rest, al. m . Z (46) Nota] corr. al. m. Z / Quod ] om . Y (42) Rei] ejus W om . Y (49) Hoc accepit solutionem et vendens pretium ] rest. confuse al.m. in marg. Z
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tionem, quia sicut in primo casu statim dat pretium et expectat rem, ita et in secundo casu, vendens statim dat rem et expectat pretium . Utrobique enim est aliquid expectatum, licet in 55 uno casu res et alio pretium, et sicut in venditione vendens dat minus recepturus plus propter dilationem temporis, ita emens dat Iminus] recepturus plus in alio tempore, licet datum in uno sit res et alio pretium, et utrobique est vitium. In uno, quia datur minus propter anticipatam traditionem rei vendi60 tae et expectationem pretii , in alio propter anticipatam solutionem pretii et expectationem rei. Et sic est fin primol vitium in emptione quando expectatur pretium, pretium stat periculo emptoris, ita in secundo res quae tradi debet donec traditur stat periculo venditoris. Non sic autem est in proposito, 65 quia illud quod venditur statim traditur, scilicet jus percipiendorum reddituum, licet expectetur usu successurus juris quia scilicet annuatim tantum recipitur.
93.- Ad argumentum patet, ad primum enim quando dicitur quod quando minus pretium datur quam res quae expectatur, W f. 8v 70 creditur valitura, patet quod non est simile, quia res non statim Z f. 87r traditur sed expectatur. In praesenti autem statim emitur res praesens, scilicet jus et actio quod statim fit ementis et stat periculo et commodo ipsius, et ideo contractus licitus est. 94.- Sed pone casum conversum : puta quod aliquis vendidit 75 jus percipiendorum reddituum quod tempore contractus valet centum, et quia expectat solutionem fiendam certis terminis, vult ultra habere centum et viginti, numquid est casus licitus ? Videtur esse dicendum quod non, quia statim traditur res quae venditur et emptor periculo stet et statim alteri eam vendere 80 potest. Et quia expectans solutionem fieri, vult habere plus propter dilationem temporis, videtur indirecte committi usura , et quasi quis indirecte mutuet pretium justum rei venditae, scilicet libras centum et ex eis habeat ultra sortem libras viginti; et haec usura indirecte videtur esse in omni re vendita ad 85 tempus. Si enim res valeat in praesenti decem et quis eam ven-
(55) Venditione ] venditem W (53) Et] om. YZ (57) Minus ] WY; (61) In primo] rest. al. m. Z; om . X / Datum] tantum corr. al. m. Z WY; om. XZ / Notat hanc rationem add. in marg. X (63) Ita] om. Z / In secundo ... periculo venditoris ] rest. al. m. Z (70) Creditur] (74) Casus conversus et notabilis add. in marg. X plus add. al. m. Ꮓ (79) Emptor] X; emptorem WY
UTRUM IN ALIQUO CASU LICET EXIGERE USURAS
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dat duodecim, quia expectat solutionem videtur indirecte mu-
Y f. 150v
Z f. 87v
tuare decem casum, dicit tamen enim dubium, sit Sorte autem,
ut recipiat ultra sortem libras [duol . Hunc tamen, decretum (a) , ex forma sua non esse usurarium, venditores nihilominus « peccatum incurrunt, nisi merces istas plus solutionis tempore valituras» . 90 decretum dicit ex forma sua non esse casum usurarium, quia est usura indirecta ; ut enim dictum est supra, usura indirecta inciditur praeter contractum mutui. 95.- Ad secundum argumentum de decem minis grani, patet quod non est simile, quia ibi res quae venditur non statim datur, 95 et quod non statim datur, non venit ex natura rei, sed ex pacto. Hic autem statim traditur jus, licet ex natura rei expectatur usus. Illae decem minae certae sunt et in periculo venditoris [probabiliter etiam credebatur quod essent valiturae plus traditionis tempore. Ipse enim emens nollet recipere rem tempore 100 quo datur pretium ; et ideo licet videatur emptio tamen est mutuum ; sit enim mutuum sub palio emptoris, quia mutuatur minus ut recipiatur plus. 96.- [Quartus casus ] . Sed numquid, in aliquo casu , licet vendere ad credentiam ? Dicendum est quod venditio ad creden- 5 tiam potest fieri tripliciter : Primo modo, credentia pretii solvendi in tempore futuro potest incidere in contractu per gratiam et liberalitatem venditoris, scilicet quando res venditur secundum aestimationem justam pro tempore emptionis et
X f. 163r
commutationis ipsius rei fructuum, et ipse venditor expectat 10 solutionem liberalitate propter gratiam quam habet ad emp-
15
torem. Et talis credentia nullum victium facit, quia nulla excrescentia est propter credentiam, cum res vendatur tantum quantum valet secundum justam aestimationem quae aestima15 tio fit pro tempore contractus. gratiam credentia per non 97.- Secundo modo, potest incidere venditoris, sed ex natura contractus quia res non aestimatur secundum valorem quo valet quando venditur, vel traditur, sed (a) Gregor. IX: c. 6 V 19 (813)
(87) Duo ] WYZ; duodecim X (89) Enim] exp. al. m. Z (90) Sit] qui add. al. m. Z (91) Decretum] decretales Z (96) Sed ex pacto ... ex natura rei] om. W (98) Ille ] enim add. WY (99) Probabiliter] W; rest. al. m. Z ; probari X Enim ] om. Z (100) Rem] quam add. XZ; corr. al. m. Z (3) Plus] om. W (4) Si licet vendere ad credentiam in aliquo casu add. in marg. X (18) Vel speratur] vel om . Y
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quo valitura vel speratur tempore solutionis ; verbi gratia , si 20 aliqua res vendatur in aliquo tempore in quo non habet tantum utilitatem et necessitatem respectu humanae vitae, quantum habitura est in tempore futuro, et vendens non est eam venditurus eo tempore quo minus valet sed alio tempore quo speratur majoris valoris. Hoc casu posito, vendere ad credentiam est 25 licitum ex natura contractus, ut probatur per illud quod dictum est in Decretalibus] (a) , ubi dicitur quod iste excusatur qui vendit merces plus quam tunc valebant in certo termino percepturus solutionem, et hoc si aliter non fuerat eas venditurus. 30 98.- Tertio modo potest incidere credentia in contractu per 7 f. 88r per accidens, scilicet ex natura temporis, scilicet quando aliquis vendit plus quam valet res tempore venditionis, vel quam valiturae sint probabiliter tempore solutionis aliter eas venditurus, et hoc modo contractus est vitiosus. Dixerunt tamen, 35 quidam (b) quod licet contractus sit cusari potest ex parte venditoris . Si non intendit vendere carius propter num quod videt sibi imminere ex
vitiosus de se, tamen exenim venditor rem suam tempus, sed propter damdilatione solutionis recu- Y f. 151r
perandae, seu propter vexationem suam redimendam quam 40 probabiliter timet futuram in repetitione debiti sui , vel propter malitiam creditoris, vel impotentiam debitoris, tunc excusatur contractus a vitio , quia aequitas aestimationis in hujus contractibus per recompensationis damnum, quod probabiliter timetur, servatur. Et rectitudo hujus intentionis tunc apparet 45 quando venditor optaret potius non vendere talibus quam vendere ad credentiam, et quando libentius daret pro minori pretio quam istis ad credentiam pro majori. Sic ergo excusatur contractus, sed secundum istos, et si excusatio vera est, excusatur propter interesse quia non fit principaliter propter lucrum sed 50 propter damnum vitandum. Licet sic excusetur, tamen videtur mihi casus dubius. Nullo autem modo vendens sic non potest excusari quando, scilicet propter credentiam plus vendit quam
(a) Gregor. IX : c. 19 V 19 (816) quasi ad litteram 1.c. § 8 (309r)
(b) Sum. Host.,
(24) Vendere ... contractus ut] WY; om . XZ (28) Aliter] tunc W (40) Repetitionem Z (42) Hujus] Hujus(36) Enim] tamen Y modi Z (46) Et quando ... ad credentiam ] om. Z (47) Sic] XZ; Si WY / Contractus, sed ... est excusatur] om . W
UTRUM IN ALIQUO CASU LICET EXIGERE USURAS
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valeat res simpliciter, vel quam verisimiliter valitura sit tempore solutionis, vel et verisimiliter tantum sit valitura tempore 55 solutionis, quantum venditur tamen vendens alias res suas non venderet nisi plus reciperet propter credentiam et expectationem. 99.- [Quintus casus ] . Sed numquid licet emere redditus pecuniarios hereditarie, sive ad vitam, [sive ad tempus] ? Et videtur quibusdam ( a) quod non , quorum ratio est quia pecunia 60 ad hoc inventa est ut sit medium inter ementem et vendentem , W f. 9r Z f. 88v
non ut ematur et vendatur ; propter quod emens vel vendens pecuniam utitur ea ad finem ad quem non est inventa, et per consequens peccat et maxime, quia contractus non videtur posse reduci [nisi ] ad contractum mutui . Cum enim non possit 65 pecunia emi vel vendi quia non est extremum venditionis vel emptionis sed medium, non potest iste contractus reduci ad emptionem vel venditionem, et certum est quod non est locatio vel commodatum. Ergo reducitur ad contractum mutui in 70 quo non licet, ut dictum est, sperare lucrum. 100.- Propterea hic nititur dare pecuniam ut pecunia augeat seipsam ; et hoc non licet, sicut patet per Philosophum (b) . Propterea hic videtur accessus lucri ad sortem . Talis autem accessus et successivus vel simul, non variat contractus quia utrobique utitur usura, quia usura est, quid accedit sorti. Sed 75 si fit accessus simul, puta si quis dat centum libras ut recipiat viginti in uno anno, usura est et vitiosus contractus . Ergo, eodem modo, si quis dat decem ut recipiat viginti in duobus vel tribus annis, usura est. Hoc est quando emuntur redditus pecuniales in certis annis lucrum non solum aequatur, sed et excedit 80
Y f. 151v
sortem et quamvis iste excessus fiat per successivam perceptionem reddituum , tamen hoc non ratificat contractum quia non differt utrum talis excrescentia successive vel simul recipiatur. Quamvis autem haec opinio sit [Magistrorum] , posset tamen dici quod contractus licitus est. Contractus enim vitiatur multis 85 modis.
(a) Sum. Ray. 1.c.
(b) I Polit., c. 3
(59) Sive ad tempus] (54) Valitura sit ... et versimiliter] om. W (61) Vendentem] et add. Y WY; rest. al. m. Z; om. XZ (64) Quia] talis add. Y (71) Pecunia] pecuniam Y (73) Propterea hic ] propter hoc W (81) Perceptionem ] et add.Z (84) Magistrorum] WY; magnorum XZ; rest. al. m.Z
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LE TEXTE
101.- Uno modo, ex parte rei quae venditur vel emitur ; puta quae res non est vendibilis, puta homo liber vendi non potest. Vendi etiam non possunt spiritualia. Non etiam vendi potest 90 res aliena. Et hoc modo secundum opinionem primam, vitiatur iste contractus, quia pecunia non est vendibilis et in tantum vitiatur, quia declinat a contractu emptionis et intrat in contractu mutui, ex quo non licet sperare lucrum. Sed tamen X f. 164r responderi potest ad hoc quod in rebus nostris tria bona habe95 mus Iscilicetl : mobilia et immobilia et jus in utrisque ; et sicut Z. f. 89r distinguitur mobile et immobile et jus in utrisque, ita ipsum jus vendi potest, sicut et mobilia et immobilia. Non ergo venditur ipsa pecunia, sed jus percipiendi redditus pecuniales. Quamvis autem pecunia non vendatur, transit tamen cum jure ven100 dito. Videmus enim aliquid quod emi non potest vel vendi, et tamen transit cum aliquo alio quod emitur vel venditur de jure. Sicut jus patronatus vendi vel emi non potest, quia annexum spirituali, et tamen transit cum venditione villae vel fundi , quae vendi de jure possunt, ita in proposito venditur jus quo 5 vendito transit pecunia. Jus enim percipiendi talem quantitatem pecuniae super bonis alicujus vendentis quolibet anno, sive hereditarie, sive ad vitam ementis, non est pecunia, sed distinguitur unum ab alio. Verum est tamen quod alia ratione non potest vendi pecuniam quam jus patronatus . Pecunia autem 10 non potest vendi , quia est medium in venditione ; jus autem patronatus quia annexum spirituali . 102.- Secundo modo, potest esse vitium in contractu ex parte pretii et tale vitium excluditur ab isto contractu quando proportionatur pretium juri quod venditur. Regulare enim est 15 quod contractus emptionis et venditionis illicitus est cum in eo non servatur aequitas juris naturalis . Cum enim aequitas talis servatur, ita quod non est notabilis excessus pretii super rem venditam, nec ergo est contractus [illicitus] . Non ergo negatur quin talis contractus non potest vitiari ex parte pretii, 20 sed tamen sicut potest vitiari, ita potest ratificari. 103.- Tertio modo potest incidere vitium in contractu ex parte
(94) Quod] non emitur pecunia res pecuniae sicut add. al. m. Ꮓ (95) Scilicet] WY; om . XZ (99) Vendatur] venditur Y (2) Annexum ] est add. Z (4) Jure ] non add. ZX; exp. al. m. Z / Ita ] quod add. XZ; exp. al. m. Z (13) Isto] omni Y (16) Enim ] autem WZ / est] sit W (18) Illicitus] licitus X (19) Quin] quando W
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Y f. 152r Z f. 89v
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pacti appositi rei quae transigitur ; hoc est quando apponitur pactum quod repugnat rei quae transigitur ita quod ipsa res non patitur apponi pactum et hoc modo vitium est in simonia. Alio modo quando pactum repugnat contractui ; hoc autem est quan- 25 do contractus est gratuitus et tale vitium facit usuram. Usura enim est ex hoc quod aliquod exigitur ex pacto ratione rei mutuatae. Tale autem vitium non est in contractu praedicto, cum sit ibi vera venditio et non mutuum. 104.- Quarto modo potest vitium ex parte contrahentis, sicut 30 est quando quis fingit se emere quod in pignus recipit, et tunc non excusatur a vitio usurae nisi computet fructus in sortem. Argumentum patet lex Decratalibus] (a) , et hoc modo posset aliquis dicere quod hic est vitium, quia tantumdem est sic contrahere sicut mutuare cento pro decem, quolibet anno, ita quod 35 sic contrahens mutuat indirecte et fingens emptionem facit mutuum. Posset dici quod argumentum non cogit, quia in tali contractu non est mutuum directum nec indirectum. Ubi enim est
W f. 9v
Z f. 90r
mutuum, mutuatus obligatur mutuanti in pretio. In tali autem contractu pretium transit et jus percipiendorum reddituum stat 40 periculo et lucro emptoris. Posset tamen in contractu incidere vitium ex parte contrahentis propter cupiditatem et avaritiam contrahentis, sed hoc accidit contractui. 105.- Alio modo probant aliqui (b) hunc contractum esse licitum, quia licite quis posset emere praedium pro centum libris 45 et praedium emptum posset hereditarie dare alicui pro se et pro heredibus suis hoc pacto quod recipiens praedium obligaretur pro se et pro heredibus dare quolibet anno centum solidos danti praedium pro se et pro heredibus suis, et sic, mendiante emptione et venditione pretii , talis habet pro centum libris cen- 50 tum solidos quolibet anno ; nihil aliud autem differet in conspectu Dei, utrum habeat hoc immediate vel mediate. Contractus igitur videtur esse licitus . Fateor tamen quod non est honestum et decens sicut est contractus quo emuntur redditus praediales. Ad argumentum primum patet per dicta, quia non emi- 55 (a) Gregor. IX : c. 4 III 21 (526) 1.c. §8 (310r)
(b) Ricar. a Med . 1.c.; cf. Sum . Host.,
(22) Hoc est ... quae transigitur] om . W (30) Utrum quis fingit se emere quod in pignus recipere usurarius est add. in marg. X (33) Posset] potest Y (42) Propter cupiditatem ... contrahentis] om . Z (49) Suis] om . WY (55) Primum] om. Z Per dicta ] praedicta corr. al. m . Z
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tur pecunia, sed jus. Ad secundum dicendum est quod non est hic accessus lucri ad sortem quia in venditione , ut dictum est supra, totum est de sorte et per consequens patet ad illud quando dicitur quod est mutuum quia hoc negatur. 60
106.- Pone casum quod communitas januensis olim quosdam redditus quos recipiebat de sale et de pane qui fiebat ab aliquo venalis, vendiderunt certis personis usque ad certum tempus
sub certi pretii solutione , ita quod infra illud tempus tenebatur communitas pretium salis non augmentare et nihilominus quod 65 sal esset ad sufficientiam venalis. Dederunt autem praedicti emptores minus pretium quam si communitas solutionem fiendam expectasset certis terminis. Post haec autem per annum, vel amplius, magistratus [praedictael communitatis voluerunt X f. 164v praedictos redditus recuperare contradicentibus autem primo Y f. 152v 75 emptoribus, tandem consenserunt et definitum est quod praedicti redditibus dimitterentur communitati , et pro dictis redditibus praedicti emptores haberent annuatim certam pecuniam, ita tamen quod communitas possit eos reducere quando vellet ad statum pristinum percipiendorum reddituum. Quaeritur ergo, 70 utrum contractus sit licitus ? 107.- Dicendum quod contractus continet duos casus. Primus [continet! venditionem primorum reddituum salis vel pannis venalis . Secundus continet recuperationem eorumdem reddituum pro certa pecuniae quantitate. Primus ergo contractus videtur 80 esse licitus , si concurrat aequitas juris naturalis, puta quod pre- Z f. 90v tium sit aequatum rei venditae . Ratio autem est qui non peccat contractus ratione rei traditae, quia res tradita est vendibilis ut ostensum est superius ; percipiendorum fructuum potest vendi, redditus ergo futuri, sive fructus vendi possunt, sicut here85 ditas quam obvenire debet et iactus retium et similia. Nec peccat ex parte pretii, quia supponitur quod pretium sit proportionatum rei quae traditur ut servetur aequitas inter ementem et vendentem ; nec potest infici contractus ex hoc quod minus pretium datur quam daretur si solutio fieret certis terminis, 90 quia, ut ostensum est, pretium debet dari pro re ita tamen quod aestimetur res quantum valet tempori contractus ; nec peccat contractus ex hoc quod contingit accipere aliquid ultra sortem , quia sors in venditione locum non habet. Venditor enim de nullo pretio tenetur emptori, licet teneatur sibi de (68) Praedictae ] WYZ; praedicta X (77) Continet] WY; est Z ; om. X (83) Superius ] qui res add. al. m. Z
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emptione ; et ideo non potest dici quod emptor aliquid recipiat 95 ultra sortem. Immo iste quod sic emit et non est certus de aliqua sorte cum sors transeat. Posset ergo breviter pro hac conclusione formari ratio sic : nullum vitium potest esse in hoc contractu nisi usurae, sed in hoc contractu non est usura. Ergo 100 et coetera. 108.- Quod autem in contractu non fit usura patet, quia usura non accidit nisi in mutuo directo vel indirecto ; unde : « Si foeneraberis aliquando, id est, si mutuum dederis» (a) , et est dictum Augustini, Super Psalmum 36, ubi Augustinus pro eodem accipit fenerari et mutuo dare pecuniam pro excrescen- 5 tia ultra capitale mutuatum. Dicitur mutuum directum ut commutuo tibi centum ut in fine anni accipiam centum et viginti ; mutuum autem indirectum est ut cum aliquis merces suas carius
Z f. 91r
Y f. 153r
W f. 10r
vendit, quia solutionem per aliquid certum tempus expectat. Si enim quis merces quae valet quinque dat pro sex quia expectat 10 solutionem per quatuor menses, indirecte mutuat quinque pro sex usque ad quatuor menses et indirecte accipit lucrum viginti solidorum sorti . Eodem modo est in anticipatione temporis quia si quis statim dat solidos octo pro summa grani danda usque ad tres menses, quo tempore creditur probabiliter quod valebit 15 duodecim, iste indirecte mutuat octo pro quatuor, scilicet ad tres menses. In casu autem proposito, non est mutuum directum nec indirectum, quia ubicumque intervenit mutuum mutuatus teneretur mutuanti in pretio, quia pretium non transit ; hic vero est vera venditio, nec venditor tenetur emptori de 20 aliquo pretio, immo si sal non vendatur vel panis non esset venalis, communita sin nullo tenetur emptoribus, quia res vendita stat periculo emptorum. Non ergo hic est usura. 109.- Propterea, ubi est usura, ibi est mentio de sorte et de lucro. Usura enim sit ex eo quod sors [et lucrum sit certum ; vel 25 ex eo quod sors ] est sub periculo et lucrum certum (a) ; vel
(a) Enarratio in Ps 36, 1.c.; cf. Gratian.: c.l. CXIV q.3 (735) Gregor. IX: c. 19 V 19 (816)
(b)
(95) Emptione] evictione corr. al . m . Y et adnot. in marg.: De evictione, id est quod tenet servare in emente non perturbatus fuisset (96) Ultra] add. Y / Et] exp. al. m. Y (3) Aliquando] aliter W (4) mutuat Ubi] unde W (6) Dicitur] autem add. Y (10) Pro sex quinque] om. W (11) Indirecte mutuat ... scilicet ad tres menses ] om . Z (20) Vero] non add. WỶ (18) Mutuatus] mutuatim Y (25) Et lucrum ... quod sors ] Y; om . X
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ex hoc quod sors est simpliciter certa et lucrum conditionatum , ut si quis tradat pecuniam alicui ea conditione ut semper si salva, non tamen vult lucrari nisi iste lucretur. In casu autem 30 proposito, nulla mentio est de sorte et sic venditio et per consequens nulla mentio est de lucro certo vel incerto quod accidit sorti. Solum enim illud lucrum facit usuram quod accidit mutuo directo vel indirecto. Sic ergo patet prima pars contractus. 35 110.- Secunda pars etiam videtur licite posse fieri quia illud non est mutuum, et licet ibi non fit venditio et emptio, tamen est ibi permutatio justa, quia isti permutant jus percipiendorum reddituum centum pro octo recipiendis annum [pro] quolibet loco salis et talis permutatio videtur justa, nec obstat 40 si aliquis sic obitiat ad ostendendum contractum injustum, quia communitas potest eos reducere ad statum praestinum et per consequens eorum vitia sunt integra et sic quicquid accipiunt totum accidit sorti , et per consequens est usura. Ad hoc dicendum quod si contractus iste fuisset per talem modum 45 quod emptores reddituum, sicut emerant spontanee ita spontanee venderent communitati in perpetuum et communitas se obligaret in perpetuum dare octo per centum, non videtur quod X f. 165r sit peccatum in contractu modo servetur aequitas juris naturalis in tali emptione et venditione, et hoc quia hoc non habet Z. f. 91 v 50 locum sors vel mutuum directe vel indirecte ; et servatur aequitas juris naturalis dum scilicet emens et vendens conveniunt de pretio convenienti seu competenti . 111.- Alio modo possit fieri contractus ita quod incidat in contractu permutationis qui dicitur contractus innominatus, 55 et hoc quia emptores concesserunt quod praedicta communitas faciat praedictos redditus suos. Et hoc quantum est ex parte eorum est perpetuum eo quod habent aliquid jus repetendi . Praedicta autem communitas eisdem emptoribus dat pro quolibet loco salis distinctis locis tali modo quod centum bibrae fa60 ciunt octo libras, et talis contractus videtur licitus non obstante argumento quia talis contractus permutationis perpetuus Y f. 153v est ex parte ipsorum qui non possunt repetere dictos redditus. 112.- Sed numquid, si fieret per talem modum contractus
Z
(38) Pro] WY; quo X (35) Etiam ] om . W (30) Et sic] cum sit Y (47) Centum ] tunc esset usura sed hic (45) Ita spontanee ] om . W add. al. m. Z (56) Faciat] X ; facit YZ; faceret W / Quantum ] quam (58) Quolibet] anno add. supra al, m. Y
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scilicet quod dicti emptores tali modo convenirent cum communitate, scilicet quod percipient octo pro quolibet loco salis 65 usque ad certum tempus ; iterum autem non percipient dicti emptores dictos redditus, numquid est contractus licitus ? Dicendum est quod casus est dubius quia videtur percipi illud lucrum , scilicet octo per centum propter dilationem temporis scilicet quia emptores differunt percipere jura sua usque ad 70 certum tempus, percepturi illa finito hoc tempore. 113.- Quid si emptores emissent pro certo pretio, puta pro centum super loca salis certum jus percipiendi certam quantitatem pecuniae, puta octo pro centum in perpetuum, quantum est ex parte emptorum, sed in potestate communitatis est 75
Z f. 92r
reddere emptori pretium et recuperare rem suam ; numquid licite hoc potest fieri ? Et videtur alicui quod non, quia sors hic videtur habere locum, ut sit in potestate venditoris reddere sortem, sed in casu proposito fit mentio de sorte . Omne autem lucrum quod accidit sorti est usura. Propterea videtur esse in- 80 directum mutuum ut cum quis dat centum pro octo annuatim maxime cum reddi sors possit et lucrum sit certum nec possit salvari causa incertitudinis, sicut salvatur contractus, quando emuntur redditus pedagiorum vel molendinorum ratione incertitudinis, eo quod plures vel [pauciores possunt venire 85 ad molendinorum vel plures vel pauciores transeunt qui solvunt pedagia. Quo enim modo salvatur contractus supra dictus quando scilicet emitur redditus salis secundum quod plures vel pauciores veniunt ad emendum sal. 114.- Sustinendo tamen casum: ad primum argumentum patet 90
quod licet non sit contractus perpetuus ex parte venditoris, tamen est perpetuus ex parte emptoris et quo ad eum nulla mentio est de sorte, sed transeunte sorte jus percipiendi redditus est suum, et ideo lucrum quid accidit totum est de sorte, nec tenetur emens tale lucrum computare in sortem. Tenetur 95 tamen si esset ratione mutui. Confirmatur autem haec positio per illud quod dictum est supra de fundo, quia potest vendi tali conditione quod usque ad certum tempus vendens potest recuperare fundum, dato pretio, licet emptor non possit pre-
(66) Percipient] per(65) Percipient] perceperent Y; percipiant W (69) Emptores diffeceperent Y; percipiant W / Redditus ] octo W runt] emptorem dederunt W (77) Alicui] om . Z (82) Cum] om . W (85) Pauciores] corr. al. m. Z ; potiores WXY
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100 tium repetere in quo casu dictum est, quod non est usura, licet W f. 10v hoc posset fieri in fraudem usurarum, ut dictum est. 115.- Ad secundum potest dici quod, licet non sit incertitudo ex parte percipiendi fructus quam emptor possit plus vel minus percipere. tamen incertitudo est ex hoc quod si dicti redditus 5 super quibus accipiatur certe quantitas pecuniae perirent, deficerent emptori . Amplius nec sibi communitas teneretur, quia quo ad emptorem pretium transit, et res empta stat periculo Y f. 154r suo licet autem possit sic contractus excusari, fateor tamen quod non est ita honestus, sicut quando est incertitudo primo 10 modo, scilicet ex hoc quod potest plus vel minus percipi . 116.- Pone casum quod communitas Januae , propter varios casus contingentes, indiget frequenter pecunia et, quia non est mos hujus communitatis imponere datiatas sed mutua, statuit hoc commune seu sapientes ad hoc deputari quod super 15 homines Januae imponatur mutuum certae quantitatis ; videlicet secundum modum et quantitatem ejus pro quo in communi expendit, et sic imposito hoc mutuo quilibet secundum modum sui dispendii, cogitur ad mutuandum sive solvendum. Communitas autem, volens relevare suos cives, dat ex introiti- Z f. 92v 20 bus communis praedicti cuilibet mutuantium ad rationem de sex vel de octo vel de decem pro centum. Hoc casu posito, quaeritur utrum talis excrescentia ultra mutuum datum possit accipi sine vitio usurae ? Dicunt quidam (a) casum esse licitum, primo quia mutuum est violentum et non voluntarium. 25 Cogunt enim cives secundum modum sui dispendii prae- X f. 165v stare communitati, de ratione autem usurae est quod sit in mutuo voluntario. Secundo quia communitas potest cives suos in hoc relevare quos gravat dum cogit eos ad mutuum. Propterea communitas naturaliter obligatur sic mutuanti et 30 sibi in necessitate succurrenti. Ergo naturaliter tenetur recompensare. Naturalis autem obligatio potest deduci in civilem, ut communitas obliget se civiliter ad tantum reddendum pro quolibet centuum mutuantibus. Propterea ex talibus mutuis gubernatur civitas et consequitur inde magnam utilitatem (a) Hujus sententiae fuit Joannis de Saxonia in Tabula Juris
(5) Accipiatur] accipitur Y (13) torem] emptionem W Quantitatem] quantitas Y rest. al. m. in marg. Z (24)
(7) Emp(6) Teneretur] rest. al. m. Z Datiatas] XZ ; datia W; dacitas Y (16) (17) Expendit et sic ... sive solvendum ] Violentum] violentium W
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ratione cujus gratificare intendit cives suos dando eis excres- 35 centiam aliquam super redditus communitatis. Propterea excrescentia quam recipiunt cives ex mutuo dato non est nisi de bonis propriis ; accipiuntur enim supra proventus communitatis vel gabellae, quae gabellae fiunt ex hoc quod quilibet civis tantum solvit de mercibus suis . Usura autem est ex hoc quod 40 mutuans accipit quod non est suum; in casu autem proposito lucrum quod excrescit non est nisi de bonis civium ita quod nihil accipitur alienum . 117.- Aliis (a) autem videtur probabilius casum non esse licitum, quia ratione mutui non licet accipere excrescentiam 45 aliquam juxta illud Lucae: « Mutuum date , nihil inde spe-
Y f. 154v
rantes » (b) . Propterea quando definiebatur usura supra, dicebatur quod usura est quandocumque sorti rei mutuatae accedit ipsius rei usus gratia. Sive usura est quicquid sorti accidit in mutuo ubi habet locum de qua non fit mentio in emptione 50 et venditione. Ratione ergo mutui, non licet accipere lucrum, sive excrescentiam. Propterea argumenta non cogunt . 118.- Ad primum enim non potest dici quod licet in tali mutuo non sit voluntarium absolutum, tamen est voluntarium mixtum. Voluntarium autem mixtum, voluntarium est. Prop- 55
Z f. 93r
terea licet non fuerit tale mutuum a principio voluntarium, tamen in pluribus civium ex parte spe lucri a communitate promissi super proventibus communitatis sit voluntarium. Praeterea licet cives cogantur mutuare non tamen coguntur accipere lucrum ratione rei mutuatae. Vitium autem usurae non 60 est ex hoc quod quis mutuat, sed et hoc quod aliquid accipiat ultra sortem occasione sortis, pacto precedente, vel intentione corrumpta .
119.- Ad secundum, quando dicitur quod communitas potest relevare cives suos, dicendum quod haec relevatio potest fieri 65 duobus modis : uno modo per modum gratiae, puta quod communitas gratis dat mutuanti et hoc potest fieri quia, ut dictum est supra, aliquid potest accipi ultra sortem quando gratis affertur, eo quod gratum non destruit gratuitum et liberale, sed magis auget. Alio modo potest fieri , quia communitas ex post 70 facto vel ante factum obligat se ad tantum dandum mutanti ; et (a) Sum. Ray. lib II de Usuris, § 15 (240) (46) Illud] om . X / Date ] dantes X Ꮓ
(b) Lc 6, 35
(49) Accidit] accedit corr. al. m.
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hoc nec licet et specialiter, quia ex tali obligatione mutuum incipit fieri voluntarium et fieri in spe lucri. Dices sorte quod si mutuans potest recipere aliquid ultra sortem non ratione 75 mutui, sed propter interesse, quia mutuans de pecunia quam mutuavit communitati, fuisset lucratus. Dicendum est quod W f. 11r tale interesse est ab eventu, quia sicut potuit lucrari, potuit perdere et ideo in ratione talis interesse non licet aliquid accipere. 120.- Ad tertium autem dicendum quod, si illa secunda esset 80 vera scilicet quod naturalis obligatio potest deduci in civilem quaelibet usura, videtur excusari, quia cum debitor teneatur esse gratus creditori , posset creditor hanc obligationem deducere in pactum expressum vel saltem sperare effectum obligationis naturalis. Hoc autem est falsum, quia expressio pacti 85 est contra rationem mutui quod debet esse gratuitum. Mutuans principaliter debet mutuare propter caritatem, licet secundo possit sperare. Potest etiam dici ad tertium argumentum, secundum Thomam, quod « recompensatio alicujus beneficii dupliciter potest fieri ; uno modo ex debito justitiae : et ad hoc 90 aliquis ex certo pacto obligari potest. Et hoc debitum attenditur, secundum quantitatem beneficii quod quis accepit; et ideo ille qui accepit mutuum pecuniae, vel, cujuscumque rei Z f. 93v similis cujus usus est consumptio, non tenetur ad plus recom- Y f. 155r pensandum quam quod mutuo accepit. Unde contra justitiam 95 est si ad plus reddendum obligatur. Alio modo tenetur aliquis ad recompensandum beneficium ex debito amicitiae : in quo magis consideratur affectus ex quo aliquis beneficium contulit quam ejus quantitas ; et tali debito non competit civilis obligatio per quam linducetur! quaedam necessitas, ut non spon100 tanea recompensatio fiat» (a) . 121.- Ad quartum respondetur in Decretalibus] (b) , ubi dici- X f. 166r tur quod non est facienda usura pro redimenda vita captivi quia pretextu boni non debet fieri malum. Usura autem est malum quod prohebitur utroque testamento ; unde sicut non licet 5 mentiri pro vita alterius, ita non licet facere usuram pro utilitate quae inde provenit. 122.- Ad quintum dicendum quod licet gabellae fiant ex eo quod solvunt cives tamen proventus gabellarum est communi(a) Sum. Th. 2.2. q. 78 a. 2 ad 2 (b) Gregor. IX : c. 4 V 19 (812) (72) Nec] non Y (75) Quam] qua W (83) Obligationis ] solutionis Y (87) Secundum ] om . Z Ꮓ (95) Alio modo ... recompensan(100) Fiat] om. dum] rep. Z (99) Inducetur ] WY; inducere ZX W (1) Respondetur] respondeo Z
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tatis et non cujuslibet civium quia, sicut distinguitur bonum singulare et bonum communitatis, ita distinguitur proventus , et ideo accipere aliquid de bono communitatis ratione sortis in mutuo, usura est, nisi id quod accidit sorti gratis datur. 123.- Pone causum quod aliquis civium Januae committit pecuniam bonae fidei alteri civi ut inde lucretur et juste et habet inde partem in lucro, utrum liceat ? Et videtur quod non quia nihil videtur differre secundum naturam rei committere pecuniam bonae fidei alteri et mutuare eamdem. Sed qui mutuat usuram, facit ergo et qui pecuniam committit ; et, sicut peccat mutuans etiam si acciperet periculum sortis super se et hoc spe lucri, ita peccare videtur qui committi pecuniam et ad lu-
Z f. 94r
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15
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crum et ad damnum propter spem lucri. Praeterea et si in commissione aliarum rerum quae de se pariunt fructum, sicut est ager et vinea, potest sperari aliquid, tamen in commissione pecuniae quae de se nullum fructum parit, non videtur posse sperari, nec speratum , si accipitur. Videtur posse retineri justo titulo
25
124.- Ad hanc quaestionem satis datum est superius, ubi dicitur quod pro pecunia commendata licet aliquid accipere, quia talis pecunia non transit in dominium illius qui accepit. Commissio enim pecuniae potest fieri duobus modis : Uno modo, quod fiat translatio pecuniae, sive rei commissae in toto, vel in parte, in dominium illius cui committitur et pro pecunia sic commissa non licet aliquid sperare, sicut non licet sperare pro
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quia nec gratis datur, nec labori proprio redditur , nec per aliam rem propriam recompensatur; et ideo videtur simpliciter injuste possideri.
35
re alterius, non licet sperare alicui lucrum de re non sua. Secundo modo, sit commissio pecuniae vel alterius rei, quando non transfertur dominium, sed remanet tota res commissa in dominio committentis. Et hoc modo, committens potest sperare
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lucrum sicut de re sua , quia non est commissa pecunia vel res alia, sicut committitur aliquid servo vel ministro qui negotiatur de rebus domini ad utilitatem eamdem et per consequens quod excrescit sorti sicut rei propriae, possidetur justo titulo. Nec est simile de mutuo et de commodato, quia in mutuo stat pecu(15) Civi ut inde ... bonae fidei alteri ] rest. al. m. Z (18) Bonae fidei] bona fide W (31) Commendata ] commodata corr. al. m. Z (36) Sicut non licet (32) Qui accepit ... in dominium illius ] om. Z licet sperare] om . Z ...
Y f. 155v
45
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nia in periculo illius qui accepit, non sic in pecunia commodata quae stat periculo commodantis, et ideo licite potest ' speraril lucrum ex tali pecunia. 125.- Dicitur etiam quod pecunia tota sit commendata, quia 50 si partim esset commendata et partim mutuata, posset ibi esse vitium usurae. Si enim aliquis committit centum alicui ita quod mutuet ei medietatem et aliam retinet suo dominio, ita quod iste cui committitur debeat de illa negotiari ad lucrum, dico quod hujusmodi lucrum habet vitium usurae, quia speratur, 55 non solum ex re commissa, sed etiam ex mutuata. Et ideo ex mutui adjectione generat vitium in toto contractu. Sicut enim Z f. 94v in logical locutio judicatur falsa propter falsi adjectionem licet veritatem significet directe, sicut si dicatur homo volans est animal, ita in moralibus actio judicatur vitiosa quando vi60 tio permiscetur ; sic autem est in proposito. Argumenta patent: W f. 11v primo quia non est simile de mutuo et commisso. Secundo, quia committens licite potest sperare lucrum ex re sua. Tertio, quia in tali commissione pecunia non parit pecuniam immediate, sic arguebatur, sed magis potest esse ex hoc quod aliquis 65 negotiatur emendo vel vendendo, et ideo talis excrescentia magis est ex rebus que per pecuniam justa commutatione sunt acquisitae quam sit ex parte pecuniae. 126.- Sed numquid, ex commissione aliarum rerum quam pecuniae, licet sperare lucrum et potest accipi aliquam excres70 centiam ? Dicendum est quod in rebus fructuosis, quae committuntur alicui ad lucrum, apparet magis justitia quam, quando committuntur agri et terrae excollendi ad lucrum statim apparet justitia, quia non transfertur dominium et quia committens sperat lucrum de re sua et de re quae de se parit fruc75 tum. In animalibus vero ut quando committuntur oves vel boves vel porci nutriendi ad lucrum, non sic apparet justitia, sed magis potest intervenire pactio usuraria. In tali commissione potest intervenire vitium duobus modis : Uno modo quando hujus lucrum non provenit ex juxta commissione, sed Y f. 156r 80 ortum habet ex mutuo ; ut si quis dives mutuet alicui centum libras ut ex eis emat oves vel boves vel porcos nutriendos ad X f. 166v
(46) Non sic] et W / Quae] om. W (47) Stat] in add. Y / Sperari] WY; sperare X (57) Logica ] loicis X; locis W; loitis Z; loycis ou lortis Y (64) Esse ex hoc ... talis excrescentia ] om . Z / Aliquis ] quis Y (81) Nutriendos] nutriendo Z
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lucrum illius qui mutuat et illius cui mutuatur, tale lucrum est vitiosum quia ortum habet ex mutuo. 127.- Alio modo potest esse vitium in commissione quando excluditur periculum principale commissi a committente vel 85 committens taxat sibi lucrum in tanta portione quod non recompensatur labor vel solicitudo nutrientis secundum rectam Z f. 95r
aestimationem. Si quis enim committit centum oves nutriendas ad lucrum ita tamen quod centum oves semper sint salvae quicquid contingat, vitium usurae committere potest ex non 90 aequa recompensatione laboris et sollicitudinis illius cui committitur. Tunc licite possunt fieri tales commissiones quando mutuum et sollicitudo mutui non permiscetur in talibus, sed dominium retinetur cum periculo, quod communiter accidere potest sine culpa illius cui committitur, vel etiam quando do- 95 minium rei commissae communicatur ei qui suscepti animalia nutrienda ad lucrum, vel etiam quando periculum communiter est uterque et quando secundum rectam aestimationem sic taxat lucrum quod recompensari potest sollicitudo et labor et 100 sumptus illius cui committuntur talia animalia. 128.- Pone casum quod Petrus habeat centum libras in banco alicujus recipiendas usque ad quatuor menses quaeritur ergo utrum liceat alicui emere has centum libras pro octoginta, ita quod licite possit accipere excrescentiam vel lucrum sine vitio usurae ; puta centum libras pro octoginta. Ad hoc, dicunt multi , 5 quod licite potest sperari inde lucrum quia non emitur pecunia, sed jus. Jus autem centum libris minus valet quam ipsae centum librae, et ideo minus emitur seu emi potest ut, cum ematur jus, vera emptio et venditio est. Et ideo sperari potest lucrum quia in emptione et venditione est mentio de sorte qua- 10 si aliquid accedat ad sortem, immo totum lucrum est de sorte. 129.- Alii dicunt, quibus assentio, casum esse dubium et hoc quia ementes plus et minus dant, secundum quod plus et minus expectatur pecunia solvenda et secundum quod plus et minus retinet pretium vendens. Ita istud lucrum videtur prove- 15 nire propter dilationem temporis et minoritas pretii , et videtur provenire propter anticipationem solutionis, quia autem lu-
(90) Quicquid] quidquid Z / Contingat] attin(88) Enim ] nota Z gat W (94) Accidere] acce(92) Quando] lucrum add. subn. W dere Z (5) Libras] om. Y (4) Quod] om. Y (3) Libras] om . Y (7) Autem ] WY; habet XZ (16) Pretii ] (8) Ematur] emitur W ut add. X
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rum quod provenit ratione temporis non est licitum. Cavendus Z f. 95v igitur iste contractus ex eo quod videtur maxime fieri in frau20 dem usurarum, et videtur esse indirectum mutuum ut quasi quis mutuet in praesenti octoginta pro viginti recipiendis ultra sortem usque ad quatuor menses. 130.- Ad argumentum de jure , dicendum est quod si pecunia vel res altera quae debet haberi esset in periculo vel in manu Y f. 156v 25 alicujus a quo non possit extorqueri sine magnis sumptibus et laboribus, tunc haberet locum quod dicitur, quia licet minus dare et plus accipere, quia res in periculo coeteris paribus minus valet quam illa quae est extra periculum ; et in tali casu publico, jus multum distat a re. Et ideo licet emere jus pro mi30 nori pretio quam sit res quae expectatur. Secus autem est in proposito quia pecunia in banco probabiliter est sine periculo, cujus signum est, quia homines qui vendunt suas merces recipiunt solutiones fiendas in banco certo termino, quam solutionem non reciperent si esset probabile periculum. 35
131.- Pone casum : aliquis portavit sal Januae et vendidit ipsum communitati pretio certo percipiendo quod quando aliqui qui portaverunt sal quam ipsi et eidem communitati vendiderunt fuerit satisfactum. Talis autem vendens, nolens tanto tem-
pore expectare solutionem fiendam, vendit jura sua quae habet 40 super communitatem minori pretio quam debebat recipere . Quaeritur ergo, utrum liceat communitati dare minus et recipere plus, in tali contractu ; puta dari in praesenti viginti et W f. 12r recipere in posterum a communitate viginti quinque. 132.- Dicunt multi quod liceat, quia non emitur pecunia sed 45 tantum jus. Jus autem minus valet quam res in se et ideo potest emi minori pretio. Tutius enim est incumbere pignori Z f. 96r quam in persona agere et eodem modo securius est rem possidere et habere quam [jus] illius rei ; propter quod potest vendi jus minori pretio. Nec valet si objiciatur id quod dictum est 50 in Decretalibus (a) , ubi dicitur quod qui plus vendit merces suas quam fuerat venditurus tempore contractus propter temporis expectationem ex eo, scilicet quod non statim solvitur pretium, peccat. Et eodem modo videtur peccari qui minus pre(a) Gregor. IX: c. 6, 19 V 19 (813, 816)
(38) Fuerit ] (36) Percipiendo] sic add. W (19) Igitur] ergo WY sibi erit W (45) Tantum] om. Y (46) Tutius enim ... jus minori pretio] rep. Z
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tium solvit quam sit pecunia accipienda in termino propter temporis expectationem, quia in casu decretalis non jus, sed 55 res ipsa venditur quae statim traditur, pretium differtur. In hoc autem casu statim traditur pretium et jus recuperandi ip-
X f. 167r
sam rem , et non ipsa res datur et stat ipsa pecunia periculo emptoris juris. 133.- Alii dicunt casum istum non differe a priori forma ; et 60 ideo non licet accipere plus in primo ita nec in isto et maxime si ratione temporis majoris vel minoris plus vel minus datur
Y f. 157r
Z f. 96v
sive emitur a minori vel majori pretio . Secus esset si pecunia esset in periculo vel si non sine magnis sumptibus et dispendiis possit recuperari. 134.- Quid dicendum est de illo qui mutuat pecuniam recepturus ad terminum alterius generis monetam vel aurum vel argentum ? Ad hoc respondet [Summa] Hostiensis (a) , sequens Goffredus (b) . quod si ideo hoc facit, ut aestimatione lucretur, usurarius est, sicut sunt illi qui de nundinis in nundinas mutuant. Vel dicendum quod ille qui mutuat pecuniam recepturus pecuniam alterius generis ad certum terminum peccat si ratione termini dati, vult habere pecuniam quam probabiliter credit plus valituram in termino, quam sit pecunia quam dedit. Sperat enim excrescentiam propter dilationem temporis. Sed glossa, respondens, dicit (c) : Si verisimle est quod pecunia numerata tempore solutionis quam fuerat tempore contractus ex tempore non fiat pretiosior ; aut verisimiliter dubitatur utrum sit plus vel minus valitura solutionis tempore, non est usura. Si autem sit verisimile quod sit plus valitura, ut si quis det viginti libras lignorum in hieme pro aliis totidem solvendis in aestate quando solet hujusmodi moneta requiri a viatoribus, distingue quia si creditor non erat illam servaturus usque ad tempus sed interim consumpturus, usura est; si autem erat eam conservaturus ut sic servando usque ad illud tempus lucraretur, non est usura dummodo creditor debitori libertatem liberandi se interim et debitum solvendi non auferat, immo quod quandocumque
(a) Sum. Host., Lib. V de Usuris, §8 (310r) Host., 1.c. (c) Ibid.
(b) Glossa in Sum.
(60) A] om. WY (64) Magnis ] magis W (68) Sequens ] om . Z (73) Termini ] mutui Z (75) Dilationem] debilitatem Z (77) Quam fuerat ... non fiat pretiosior ] solutionis non fiat pretiosior quam fuerat tempore contractu ex tempore pon. W (80) Sit] si Y (87) Non auferat ... debitum solvat] om . W
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voluerit debitum solvat libere concedat. Alias autem videtur quod solum velit debitorem honerare periculo et se exonerare 90 quod non est licitum. Eodem modo est dicendum quando datur granum pro grano et hujusmodi . 135.- Pone casum quod Petrus, existens Januae, emit a Martino turonenses recipiendos in Francia in talibus nundinis ? Dicendum est quod si emens plus vel minus dat propter dilatio95 nem temporis, vel quia plus vel minus dimittit pecuniam suam vendenti vel promittendi dare turonenses in Francia, verbi gratia, si usque ad nundinas sunt tres menses, minus dabit emens pro libris turonensium quam si essent tantum duo, contractus non videtur esse licitus, et maxime si pecunia recep100 tura in termino probabiliter creditur plus valitura vel si sic ementes communiter lucrentur. Hoc autem posito videtur esse indirectum mutuum, puta si quis dat minus probabiliter recepturus plus in termino. Sed si esset dubium, ratione enim dubii probabiliter vel communiter accidentis excusatur contractus. Z f. 97r 5 136.- [Sextus casus] . Sed numquid licet commutare pecuniam pro pecunia in aliquo casu ? Dicendum est quod hoc petere est Y f. 157r quaerere utrum ars campsoria sit licita, et videtur quod non, quia excrescentia in arte campsoria ex indebito usu peculii provenit, eo quod numisma, secundum quod dicit Philosophus (a), 10 causa translationis inventa est, puta quod numismate habeantur res necessariae ad vitam . In cambio, sive in tali commutatione. est alius numismatis, quia non est ad necessaria vitae sed est ut pro pecunia habeatur pecunia. Praeterea tale lucrum nan habet compensationem justitiae, ratione mutui, quia mutuum de15 bet esse gratuitum nec ratione communi gratuiti , quia ubi est gratia non speratur lucrum, nec ex re data vel permutata, quia data est pecunia quae de se non habet partum, nec pecunia debet parere pecuniam. Constat etiam quod hujus lucrum ex pecunia data est determinatione legis positam potestatem ; ver- W f. 12v 20 bi gratia sterlingus in Anglia valet quatuor turonenses et non plus. Si quis ergo pro commutatione sterlingi ad turonenses, vel ergo accipiat plus quam terminavit eis legis positio possidet
(a) I Polit., c. 3 (91) Hujusmodi ] hujus Z (93) Turonenses recipiendos ] libras recipiendas W (94) Dat propter ... quia plus vel minus] om. Z (8) Peculii] ne add. Y (9) Numisma] numismata W (10) Puta quod] puta ut Y
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illud plus injusto titulo, quia illud plus caret omni reali compensatione, nec potest dici quod recompensetur ratione laboris, quia non aliter laborat quam usurarius ; sicut ergo usura est 25 injusta, sic et talis commutatio. Praeterea hoc confirmatur ex hoc quod legimus Dominum ejecisse de templo ementes et vendentes et numulariorum est evertisse leguntur illos fuisse compsores ; non autem ejecisset eos de templo nisi ars esset 30 illicita. Haec sunt [ allegatal pro una parte . X f. 167v Z f. 97v
137.- Ad oppositum videtur esse quod Ecclesia damnat et semper persequitur usurarios, non autem damnat et persequitur campsores, sed magis sustinet, sicut patet in Ecclesia romana. Distinguit autem haec opinio triplicem pecuniam, sequendo Philosophus (a) . Prima est naturalis quae fit ex eo quo 35 res naturalis in pecunia commutatur. Dicitur autem naturalis quae a rebus naturalibus oritur ut si quis abundans frumento, oleo et vino vendat ea et accipiat inde pecuniam, talis pecunia accepta dicitur naturalis quia a rebus naturalibus oritur. 138.- Alia vero species pecuniae dicitur tharos, quid in latino 40 idem sonat quod partus. Hujus autem est quam communi nomine appelamus usuram. Videtur enim pecunia generare pecuniam. Pecunia enim per hanc artem crescit in seipsa quasi per pregnationem et partum. Si quis in rebus naturalibus habens
Y f. 158r
decem oves in capite anni habeat viginti per pregnationem , 45 dicuntur crevisse oves per partum. Ita a simili, si quis habens viginti deinde post aliquod tempus vult habere duo et viginti, vult quod pecunia sua pariat et crescat in seipsam et hoc facit usurarius et hujus pecunia damnatur, ut supra. 139.- Alia species pecuniae est quae dicitur campsoria quae, 50 secundum Philosophum (b) , casu et fortuna forte primitus inventa fuit, sed demum per excrescentiam jam est artificialis facta. Licet enim per se loquendo plus valet in regione propria quam in extranea, accidit ergo forte aliquos habere aliqua numismata quae non multum appreciabantur in regione sua eo 55 quod non esset propria illi regioni. Illis ergo casu venientibus ad regiones illas quibus illa numismata non erant propria et
(a) Ibid.
(b) Ibid.
(30) Al(28) Evertisse ] qui add. Y; quod add. W / Illos ] om . WYZ legata] WY; allegatae X (36) Commutatur] committatur Z (40) Tharos] thoros W (49) Ut supra] om . W (55) Regione] negotiatione W (57) Numismata ] numismate Z
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portantibus illa accidit eos pro numismatibus illis recipere plus quam valerent in regionibus propriis, et casu campsoria usi Z f. 98r sunt. Sed ex hoc casu ars sumpsit originem, ut ponamus, quod homines artificialiter considerarent quae numismata in quibus partibus expenduntur ut postea utendo campsoria arte lucrarentur. Haec autem ars conceditur quia necesse fuit esse campsores
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in diversis regionibus propter diversitates numismatum, quia numismata variantur sicut variant ea legis positivi. Haec enim necessaria est ad utilitatem peregrinantium et aliorum qui circueunt diversas regiones et ad commutationes rerum, sine qua non est vita humana. Rerum naturalium commutatio necessaria est, sed commode fieri non potest sine numismate ; non enim diversa loca remota portari possunt res commode ad permutationem fiendam, et ideo necessarium est numisma et campsoria ars propter diversitatem numismatum. 140.- Haec autem commutatio artis campsoriae non habet rationem mutui quia non [speratur lucrum propter dilationem temporis . Nec iterum campsori redditur sors eadem specie vel numero, quia dat monetam sui generis et recipit alterius, puta dat turonenses et recipit parum vel aequo . Nec potest dici emptio vel venditio proprie, quia emptio et venditio proprie consistit in rebus appreciabilibus quarum pretia mensurantur et determinantur numismate. Hoc autem genus fit in sola commutatione numismatis diversorum generum, et ideo non est emptio et venditio, sed simpliciter potest dici permutatio . Y f. 158v 141.- Permutatio enim uno modo dicitur generaliter quando aliquid datur loco alterius et sic apprehendit omnem commutationem. Secundo modo dicitur permutatio quando res determinata ad utilitatem vitae, datur pro alia re determinata. Et hoc modo determinatur de permutatione in jure casu, unde permutatur prebenda cum prebenda vel aliquid simile. Tertio Z f. 98v
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modo dicitur permutatio magis determinate numismatum permutatio. Et hoc modo ars campsoria dicitur permutatio, sustinendo hanc opinionem . 142.- Ad primum argumentum dicendum est quod licet pecunia sit inventa ut habeantur necessaria vitae , tamen quia
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commutatio talium rerum necessariorum propter diversitatem numismatis commode haberi potest ; ideo talis commutatio sic (65) Variant] variantur Y / Positivi ] positi Y (73) Rationem ] ratione Z (74) Speratur] WY; sperat X (83) Permutatio ] rest. al. m. Ꮓ (87) Jure] canonicae add. W (88) Permutatur ] commutatur YZ
UTRUM IN ALIQUO CASU LICET EXIGERE USURAS
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necessaria vitae conciditur. Praeterea in campsoria arte proprie non permutatur numisma pro numismate, sed usum proprium numismatum in utroque genere, quia sic esset turpe lucrum, licet sorte non esset restitutio facienda, sed datur unum genus numismatis causa translationis. Aliquid vero accipitur ut utile 100 vitae humanae (quael de se et de natura sua est indeterminati
W f. 13r
X f. 168r
Z. f. 99r
Y f. 159r
valoris, sed tamen determinabile secundum positiones hominum . 143.- Ad secundum dicendum est quod recompensatio potest esse eo quod amplior utilitas provenit transferenti pecuniam 5 ex accepto quam dato. Praeterea numisma habet duplicem recompensationem : una ex natura rei sive pondere, sive mensura ; alia ex determinatione positivae legis ex quo accidit quod frequenter aliquid numismatis genus in aliquo loco non tantum valet quantum valorem dederit illi legis positivus . Et ideo quan- 10 do campsor aliquid genus numismatis accepit non secundum determinationem et positionem legum, sed secundum aestimationem ponderis et materiae , et aliud genus ponderis dat secundum aestimationem ponderis legis, sit recompensatio et aequalitas inter datum et acceptum comparando valorem numisma- 15 tis dati quod habet secundum aestimationem legis ad valorem numismatis accepti quod habet tantum secundum naturam rei ad pondus et servatur ibi justitia similis illi quae est in emptoribus et venditoribus. Et quia recompensatio sit hic per ampliorem utilitatem dati apud accipientem a campsore quam recep- 20 ti ab eo, ideo non est simile de ista permutatione, quia actus talis permutationis non debet fieri gratis, sicut actus mutui ; propter quod hic potest sperari lucrum et non ibi, et lucrum potest transire in dominium permutantis et non in dominium mutuan25 tis. 144.- Ad illud quod dictum est quod Christus ejecit ementes et vendentes, et coetera, potest dici quod Christus ejecit ementes et vendentes de templo propter reverentiam loci qui cum sit deputatis in spiritualibus, non decuit deputari talibus mercimoniis. Vel dicendum quod tales de templo sunt eji- 30 ciendi, quia non licet juris ecclesiasticis ministris exercere mer(1) Humanae] quae add. Y / Est] om . W (8) accidit] om. Z (10) Positivus] positivi W Genus ponderis ] om . W (16) Dati quod ... om . W (21) Ideo ] ratio Y Simile ] similis crum ] om. W (30) Tales] tale corr. al. m. Z
Quo] qua W / Ex quo (13) Aliud] alius W / valorem numismatis ] Y (23) Sperari lu-
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cimonia. Est enim advertendum quod negotiatio multis modis redditur illicita . Uno modo ratione personae, ut cum negotiatur clericus ; de hoc Augustinus Idicit : « Antequam Ecclesiasticus 35 quis sit, licet ei negotiari ; facto autem non licet» (a) . Secundo modo ratione loci, ut cum fit in loco divino cultui deputato ; et ideo [in libro] Mathaei dicitur quod Dominus ejecit de templo ementes et vendentes (b) . Tertio modo, ratione temporis, ut cum sit diebus sollemnibus, quia contra praeceptum de sanctifica40 sione sabbati : « Non facias in eo quicquid opus» (c) . Quarto modo, ratione modi, ut cum exercetur cum mendaciis et parjuriis, et ideo Chrysostomus [ dicit] : « Mercator sine mendacio et parjurio esse non potest» (d) . Quinto modo, ratione consortii, ut Z. f. 99v cum carius venditur res transeuntibus quam permanentibus. 45 Aliter, negotiatio videtur licita. 145.- Pone casum quod quis dat marcham argenti pro alia marcha argenti solvenda vel recipienda certo termino ; quaeritur utrum iste committit usuram. Et potest dici quod aut verisimiliter facit quod marcha sit plus valitura tempore solutionis, 50 aut verisimiliter dubitatur. Si autem verisimile est quod sit plus valitura tempore solutionis, ut puta si quis dat marcham argenti pro alia marcha recipienda tali tempore quando magis requiritur illa pecunia et per consequens est majoris valoris, multum praesumitur contra sic mutuantem quod quaerat lu55 crum ratione temporis. 146.- Distinguunt tamen quidam (e) in casu proposito, quia sic dictus non erat servaturus illam pecuniam usque ad illud tempus, sed erat illam consumpturus, usura est, quia pro minori pretio recipit magis ratione temporis, et lucratur de eo in 60 certo termino, quia non erat servaturus usque ad istum terminum. Si autem erat servaturus ut sic servando usque ad praedictum tempus lucraretur, distingue quia si aufert creditor de- Y f. 159v
(a) Quaest. veteris et novi testamenti, c. 127 prope finem ; cf. Gratian.: c. 10 D. 88 (308) (b) Mt 21 , 12-17 (c) Exod 20 , 8-11 ; Deut 5, 12-15 (d) Homelia V in Mt., nº 5 (PG 31 , 62) ad sensum (e) Guil. Rhedonensis, op. cit., § 3 ad v. Verisimiter dubitatur (229) quasi ad litteram .
(40) Sabbati ] templi W / Opus ] operis Z (43) Ratione ] compsorum add. Y (48) Aut veri(44) Aliter] alias Y / Videtur ] esse add. Y similiter ... tempore solutionis ] om. Z (57) Illam] dictam W (60) Istum ] illum W; primum corr. al. m. Ꮓ
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bitori libertatem liberandi se a debito, praesumitur coontra creditorem de usura. Et quod ideo crediderit pecuniam ut debitorem oneraret periculo et se exoneraret. Si autem [non] auferet 65
W f. 13r
libertatem a debitore, sed concedit ei quod solvat quandocumque voluerit infra terminum, non peccat talis creditor, nec peccare dicitur, quia non videtur sperare lucrum propter terminum, sed magis videtur hoc fecisse ad relevandam inopiam debitoris. Si autem verisimiliter dubitatur, utrum plus vel minus valeat 70 tempore solutionis, tunc posset excusari casus ratione dubii. Idem autem judicium est quando datur species pro specie ; puta granum pro grano, vinum pro vino, oleum pro oleo, ad certam mensuram .
Z f. 100r
X f. 168v
147.- Sed pone casum quod aliquis habens pecuniam specia- 75 lem quam timet futuro tempore minorandam suo pretio secundum statuta legis positivae, vel domini terrae ; et ideo propter hujus timorem non vult dare pecuniam mutuo nisi reddatur sibi in aequali pretio in quo est tempore mutui . Verbi gratia ; aliquis habet sterlingos qui nunc valent quator turonenses et 80 timet ne in futuro tempore, per auctorem domini minuantur in pretio et sint tantum valituri tres partes ; propter quam facto mutuo et diminuto pretio termino et tempore consequenti non vult recipere tot sterlingos numero quod dedit tempore mutui . Quaeritur ergo utrum hoc liceat sine vitio usurae et videtur 85 quod non. 148.- Aliis autem videtur quod sic, quia aliud est mutuo sperare lucrum, aliud non vitare damnum. Primum non potest fieri sine injuria Dei qui hoc prohibuit, nec sine injuria proximi, cui gratis debuit fieri mutuum. Qui autem vitat damnum suum 90 dicitur, injuriam non facit cum hoc nulla lege prohibeatur, nec proximo fit injuria qua non laedit proximum qui vitat damnum suum. In proposito autem mutuans magis quaerit damnum vitare quam lucrum habere. Debitor etiam non mimus accepit tempore mutuationis quam reddere teneatur eo quod tempore 95 quo mutuum accepit tantum valebat quantum reddere teneretur, nec erat verisimile pecuniam esse minus valituram quam valebat tempore mutuationis, quia vilicatio hujus pecuniae non accidit ex dilatatione temporis, sed ex voluntate legislatoris. Praeterea debitor non accepit pecuniam ut ipsam servaret usque 100
(82) Valitori ] valoris W (64) Pecuniam ] debitori add. Y (100) Usque ] om. W Debuit] debet Z
(90)
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ad tempus quo minus erat valitura verisimiliter, sed ut ipsa uteretur vel ad minus uti posset isto tempore quo habebat valorem suum.
[Capitulum Octavum ] 5
DE RESTITUTIONE USURARUM
[§] 1° Quae restitutio usurarum fieri debet ?
149.- Octavo videndum est de restitutione usurarum, ubi no- Z. f. 100v tandum est quae restitutio usurarum fieri debet, ex hoc quod Y f. 160r non remittitur peccatum, nisi restituatur ablatum. Contra hoc 10 tamen videtur esse, quia qui usuram seu mutuum accepit voluntarie dat excrescentiam. Si autem voluntarie dat non amplius sibi tenetur recipiens quod enim ex dono voluntarie datur juste potest retineri. Dicendum est quod hoc non est voluntarium absolute, sed voluntarium mixtum. Velle enim dare super15 abundantiam, de se non dicit aliquid malum, sed velle superabundantiam ratione mutui, quia non potest alias habere, dicit voluntarium mixtum, et includit malum quod est culpa ex parte exigentis ; superabundantiam ratione mutui et hoc quod injustum facit. Ex parte autem dantis suprabundantia dicit 20 malum quod est poena et hoc quia quod injustum patitur. Facienda est ergo restitutio usurarum ex eo quod usura est contra legem divinam . 150.- Et etiam notandum est quod eorum quae acquirantur cum peccato, quaedam sunt in quibus non transfertur dominium, 25 et quaedam in quibus transfertur dominium . In primo casu necessaria est restitutio omnium quae sic acquiruntur, quia non remittitur peccatum nisi restituatur ablatum. Et verbum est Augustini ad Macedonium: « Si res aliena, propter quam peccatum est, reddi possit et non redditur, poenitentia non agitur 30 sed simulatur. Si autem veraciter agitur, non remittetur pecca(10) (8) Ex ] et WY (7) De restitutione usurarum, ubi ] rep. Z (24) (15) De se ... velle suprabundantiam ] om. W Quia] quod Z Non transfertur dominium et quaedam sunt in quibus transfertur dominium rep. X (27) Est] om. Y
DE RESTITUTIONE USURARUM
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tum nisi restituatur ablatum» (a) . Talia autem sunt quae acqui-
Z f. 101r
runtur per furtum (b) ; et quae acquiruntur per usuram (c) ; et quae acquiruntur per rapinam (d) ; et quae acquiruntur per simoniam (e) . In secundo autem casu quando transfertur dominium non est necessaria restitutio omnium. Inducendi sunt ta- 35 men omnes qui sic faciunt et accipiunt ut inde faciant largas eleemosinas ; et talia sunt quae acquiruntur per illicitas negotiationes, quando negotiatio est illicita ex parte personae, puta cum clericus vel monachus negotiatur cui negotiari non licet ;
Y f. 160v
vel quando est illicita ex parte modi , ut quando aliquis negotia- 40 tur cum parjuriis et mendaciis . Secus si negotiatio esset [ illicita ] ex parte contractus ut puta quia venditio fit in fraudem, tunc enim est indirectum mutuum et tenetur quis ad restitutionem. 151.- Sed numquid tenetur restituere rem eamdem numero ? Dicendum est quod aliud est in furto et rapina quam in usura. 45 Ex dictis enim nostris supra, patet aliquo modo est voluntarium in usura , licet sit voluntarium mixtum. In rapina autem
W f. 14r
X f. 169r
et furto est simpliciter involuntarium propter quod jure [positivo] equus furatus semper est restituendus idem numero in cujuscumque manus transierit. Non sic est aequo accepto per 50 usuram, sed sufficit quod fiat restitutio pretii . 152.- Duplex autem est hujus ratio : Prima est quia quod accipitur ultra sortem in usura non est simpliciter violentum, nec per vim factam domino rei , nec est omnino involuntarium. Quod autem accipitur in rapina et furto accepitur per violen- 55 tiam et accipitur contra voluntatem domini , et sapit naturam violenti. Secunda ratio est quia usura est in contractu mutui . cipit mutuum reddat mutuandi eadem numero, sed sufficit
Z f. 101v Sicut autem est in mutuo, quia non est necessarie quod qui acquod reddat aequivalens pretio . Et eodem modo videtur esse 60 ibi excrescentia quae accidit in ratione mutui, quia non est necessarie quod restituens lucrum et excrescentiam reddat idem numero, sed sufficit quod reddat aequivalens in pretio.
(a) Epist. 153 ad Maced. 1.c.; cf. Gratian.: c. 1 C. XIV q.6 (742) (b) (c) Cf. Gregor. IX : c. 9, 10 V 19 (813, Cf. Gregor. IX : c. 3 V 18 (810) 814) (e) Cf. Gregor. (d) Cf. Gregor. IX: c. 1 , 5 V 17 (808, 809) IX: c. 19 V3 (755) (36) Omnes ] homines W (37) Negotiationes ] videlicet add. W (39) Cui ] qui Y (41) Illicita] licita X (45) Aliud] rest. al. m. in marg. Z (48) Positivo ] poli X (52) Hujus ] hujusmodi corr. al. m.Z
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153. Sed numquid sufficit quod restituens ablatum restituat 65 tantum quantum accepit ? Dicendum est quod hoc dubium oritur ex hoc quod dictum est [ in libro] Exodi , ubi dicitur « Quod si quis furatus fuerit bovem vel ovem, aut occiderit, quinque boves pro uno restituat et quatuor oves pro una » (a) . Item dicit Zachaeus : « Si quis defraudavi, reddo quadruplum » (b) . Dicen70 dum est quod videtur quod sufficit quod quis restituat tantum accepit quia restituendo reducitur quod injuste actum est ad aequitatem . 154.- Ad argumentum dicendum est quod aliud est in usura quam in furto et rapina . Usura enim non dicit actionem violen75 tam, nec quod factum injuriam proximi , et ideo solum videtur
dicere quamdam inaequalitatem ex parte rei acceptae, quae non potest accipi ratione mutui, cum debeat esse gratuitus propter quod ad aequalitatem faciendam sufficit quod fiat restitutio rei, ita quod tantum restituat quantum accepit. Rapina autem 80 et furtum magis dicunt violentiam quae reprimenda est per poenam, et ideo sic a judice condemnatur ; raptor vel fur tenetur plus restituere quam accepit. Non sic autem antequam sit condemnatur ; ideo ergo plus ad quod iste tenetur est per modum poena infligendae raptori vel furi et non quia quis id 85 reddere teneatur, quia raptor vel fur non tenetur plus reddere quam accepit. Alias omnis raptor vel fur teneretur quod est fal- Y f. 161r sum . 155.- Ad argumentum postremum, dicendum est quod lex illa, data [in libro] Exodi non obligat post Christi adventum , 90 licet posset statui simul a judice pro bono communi . Ratio autem non obligationis est quia post Christi adventum non obliZ f. 102r gant coerimonialia et judicialia legis. 156.- Quaeritur utrum quis tenetur ad reddendum rem cum provenientibus suis. Et videtur quod sic quia secundum senten95 tiam Salvatoris non potest arbor mala bonos fructus facere (c) ; et ideo videtur [quod] quicquid provenit ex re accepta per rapinam, furtum vel usuram, non possit justo titulo possidere. Ad oppositum esse videtur maxime in usuris, quia ibi non est
(a) Exod 22,1
(b) Lc 19,8
(c) cf. Mt 12, 33
(77) Debeat] debeat Z (85) Non ] om. W (70) Est quod ] om . YZ / Quia] plus add. Y (96) Ideo videtur quod quicquid ] W; ideo videtur et ideo quicquid X ; ratio quicquid Z
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ratio violente expoliationis et per consequens sufficere videtur 100 quod quis reddat tantum quantum accepit. 157.- Dicunt quidam (a) quod aliud est in rapina et furto quam in usuris. In rapina enim spoliator tenetur reddere rem cum provenientibus quia quod accipitur per rapinam et furtum nullo jure fit illius qui accipit, nec jure divino, nec humano ; et ideo res accepta sic injuriose tenetur, quia hic offenditur 5 Deus et homo cui fit violentia, et etiam respublica. Et quia nullo titulo possidetur, sicut suum, quod sic accipitur, ideo accipiens non solum tenetur ad rem, sed ad proventum rei. Et hoc est quod dicitur [ in Decretalibus] (b) . In usura autem non sic quia, licet usura sit contra jus divinum et contra debitum gra- 10 tiae et caritatis, tamen non est directe contra jus humanum , quod respicit utilitatem reipublicae et justitiae. Et ideo jus humanum quod judicat alio modo in usuram transferri dominium ; et quia est ibi ratio voluntarii, sufficit quod restituat quod ac15 ceptum est. 158.- Allii (c) vero non distinguunt inter raptorem et usuram sed dicunt findistinctel quod quilibet eorum tenetur omnia restituere, ita quod usurarius tenetur restituere quicquid lucratus est ex pecunia usuraria, et etiam fructus perceptos ex re empta
Z f. 102v
25
de pecunia usuraria , quia quae ex mala radice procedunt, cor- 20 rupta sunt (d) . Item difficile, ut ait Leo (e) , ut bono pagantur exitu quae malo sunt initiata principio. Item Ambrosius : « Si quis accipit usuram, rapinam facit, vita non vivit» ( f) . Et ideo usuras quaerere, vel fraudulenter rapere, nil interest, sed in ra25 pina quis tenetur reddere proventus , ergo in usura (g) . 159.- Haec opinio nimis dura est, et ideo alii (h) distinguunt tam in rapina quam in furto dicentes quod rerum quaedam sunt quarum usus non est earum consumptio, sicut res quae habent Jusufructuml de se , sicut est ager, vinea vel domus, et
W f. 14v Y f. 161v
(b) Gregor. IX : c. 11 (a) Sum. Ray., lib. II de Usuris § 17 (242-3) II 13 (284-5) (c) Ricardus a Mediavilla, IV Sent., d. 15 q. 6 c. (f. 75v) ; (d) Guil. Rhedonensis, op. cit. ad v. acceperit a debitore § 17 (242) (e) Epist. cf. Gratian.: c. 9 C. XIV q. 5 (740) ; c. 10 C. XIV q. 3 (792) (f) De bono morIV, c. 3 (PL 54, 613) ; cf. Gratian.: c. 10 D. 46 (169) (g) cf. Sum. Ray., 1.c. tis, l.c.; cf. Gratian.: c. 10 C. XIV q.4 (738) (h) Ibid. § 17 (242) quasi ad litteram (5) Injuriose ] restitui add. W / Hic] om. W (13) Usuram ] usura WY (17) Indistincte ] WY; rest. al. m. Z; indistinctione XZ (29) Usufructum] usumfructum XZ
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30 in talibus restituendae sunt non solum res sed etiam proventus. X f. 169v Unde usurarius in talibus tenetur restituere quicquid accepit ultra sortem vel occasione sortis. In hoc tamen secundum quosdam differt usurarius a raptore, quia usurarius potest reducere expensas et sorte operas suas moderatas. Non sic autem fur et 35 latro ut initius agatur in hoc cum usurario quam cum fure et raptore, quia fur et raptor non deducunt expensas, nec operas suas. 160.- Alii (a) tamen dicunt id quod dictum est de raptore et fure quod non debent deducere expensas esse intelligendum 40 in foro judicii. In foro autem conscientiae, talis rigor non est servandus, quia iniquum est aliquem locupletari cum damno alterius postquam ei de damno illato satisfactum est. 161.- Sunt autem aliae res quae non habent [usufructuml sicut pecunia, et in talibus non tenetur restituere proventum 45 venientem ex tali re ; cujus ratio est quia talis res ex natura sua non habet proventum, sed proventus est ex industria, vel sollertia humana propter quod lucrum proveniens ex tali industriis fit illius qui lucretur. Et hoc si juste negotietur vel juste emat aliquid. Unde si quis ex pecunia usuraria negotiatus est et 50 lucratus, et inde emit praedium et fructum percipit, nec lucrum nec hujus fructus tenetur restituere et hoc quia totum lucrum est ex industria operantis. Et idem dicendum est de lucro quod Z f. 103r habentur de pecunia furtiva vel rapta per negotiationem , aut per comparationem praedii et fructum ejusdem. Secus autem 55 est in re quae habet fusufructuml ; unde si quis usurarius per usuram extorsisset agrum vel vineam, non solum tenetur resstituere rem, sed etiam fructus perceptos ex talibus rebus, quia sunt fructus rerum quarum alius est dominus. Fructus autem pecuniae non est ex natura rei, sed ex industria et labore, licet usurarius non sit verus dominus pecuniae quam accepit per 60 usuram, tamen est dominus sui laboris. 162.- Contra istam determinationem, videtur esse quod dictum est [in Decretalibus] , ubi dicitur quod « possessiones emptae (a) Guil. Rhedonensis, op. cit., § 17 ad V. Fure et raptore (243) ; S. Thomas 2.2 q. 78, a. 3 (43) Autem] tamen W / Usufructum ] (39) Expensas ] expensae Z (48) Lucretur. Et] (44) Sicut pecunia ] om. W usumfructum XZ (50) Praedium] pretium corr. al. m. Y lucrum ex Y (54) Ejusdem] (56) Tenetur] rest. al. m. Z non tenetur add. W (59) Sed ex] sed est sed ex subn. secundus sed Z
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de usuris debent vendi, et ipsarum pretia his, a quibus usurae sunt extortae, restitui » (a) . Ergo, ex eadem ratione quicquid ex 65 pecunia usurarii emitur, restitui debet. Hoc etiam videtur posse probari ratione quia in eo quod quis emit de pecunia usuraria non habet majus jus quam in ipsa pecunia quia non habet ibi jus nisi ratione pecuniae. Sicut ergo usurarius tenetur restituere Y f. 162r
Z f. 103r
pecuniam, ita tenetur restituere rem emptam de pecunia. Dicendum est ad decretalem quod notabiliter decretum dicit quod tales possessiones vendantur, et non dicit quod possessiones restituantur, quasi dicat quod bona usurarii omnia sunt obligata illis a quibus usurae sunt extortae. Et ideo si usurarius est impotens ad solvendum, oportet tales possessiones vendi, ut fiat restitutio, non tamen oportet ipsas restitui possessiones quia sorte valent plus quam requireret restitutio. 163.- Sed quid fiet si tales possessiones deveniant ad manus alterius ? Dicendum est quod glossa super hoc praedictae decretalis hoc dubium removet. Dicens quod ex verbo decretalis quae dicit quod tales possessiones debeant vendi et pretia earum restitui, videtur quod ad quemcumque perveniat res empta de pecunia usuraria tenetur illam restituere, et hoc quia in casu decretalis res emptae de tali pecunia pervenerunt ad filios et consanguineos usurariorum. [Et tamen decretalis percipit illas vendi et pretia restitui, et hoc quia res illa succedat loco pecuniae. Sic autem videtur quod ad quemcumque pervenerunt tales res quae vendi debeant et restitui . 164.- Dicendum autem videtur cum glossa, hoc esset verum [sil habuit talem rem ex causa lucrativa et usurarius est impotens in solvendo. Secus si emisset talem rem, vel alia causa
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lucrativa, eam adeptus esset bona fide ab usurario non credens usurarium vel credens rem illam non esse emptam de pecunia usuraria, vel credens ipsum usurarium vel alias habere unde possit reddere usuras. Ad rationem , dicendum est quod non est 95 simile de pecunia usuraria et possessione empta tali pecunia, et hoc quia pecunia immediate recipitur ab illo qui dat usuras. (a) Gregor. IX: c. 5 V 19 (813)
(76) Quia] in add. W (65) Ex ] et W (81) Pretia ] pretium corr. al. m . Z (82) De pecunia ] rep. X (84) Emptae ] empta Y / Tali ] om . W (85) Et] WYZ ; licet X (87) Autem] hoc add. Y (90) Si ] W; add. in marg. Y; om . X; non add. W (92) Esset] fuisset W (94) Ipsum usurarium vel alias] usuram non alio W
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Possessio autem non tantum est a tali pecunia, sed etiam est ex industria emptoris propter quod emptor plus habet juris in 100 possessione illa quam in tali pecunia. 165.- Sed numquid tenetur quis restituere quod non abstulit, X f. 170r puta damnum quod quis incurit ? Ad quod dicitur quod quis damnificatur duobus modis : uno modo quod sibi aufertur id W f. 15r quod habet actu in tale damnum semper est restituendum, ut 5 si quis damnificat aliquem disruens domum ejus, restituere tenetur tantum qua tum valet domus in se. Secundo modo quis damnificat aliquem, non quia aufert sibi quod habeat, sed quia impedit eum ne habeat quod erat in via ad habendum, et talis sic damnificans non tenetur ad restitutionem ex aequo, quia 10 est minus habere in potentia et esse in via ad habendum quam Z f. 104r habere in actu. Damnificans autem in minori non tenetur resti- Y f. 162v tuere plus quia sic restitutum non esset simplum sed multiplicatum. Et ideo qui damnificat hominem de agro seminato, puta effodiendo semina, non tenetur restituere totum valorem messis 15 futurae quae numquam fuit habita nisi in potentia . Et eodem modo si quis detinet pecuniam creditorum ultra terminum praefixum non tenetur restituere totum lucrum quod possit fieri de ista pecunia quia tale lucrum est casuale quia sorte mercator inde perderet. 20 166.- Alio modo dicunt sic alii (a) quod in restitutione facienda duo sunt attendenda, scilicet valor rei quae ablata est vel injuste accepta et quantum ad hoc restituenda est eadem res vel aequivalens ; secundo considerandum est damnum quod illatum est injuria in passo . Et de hoc notandum est quod hoc 25 damnum aliquando illatum est primo et per se et directe et tunc inferens damnum tenetur restituere. Verbi gratia, si autem aliquis passus est damnum propter pecuniam sibi ablatam in hoc quod ex ea volebat sibi emere necessaria ad vitam vel solvere empta vel debita ; et ideo in expoliatione talis pecuniae incurrit damnum , puta quia oportuit eum vendere possessiones 30 sibi utiles vel accipere pecuniam mutuo in tali casu tenetur quis restituere damnum .
(a) Guil. Rhedonensis, op. cit., § 17 ad V. Acceperit a debitore (242)
(5) Disruens domum ... damnificat aliquem ] om. Z (8) Habeat] habet Y; habeat add. et exp. Y (10) In potentia ] in propria potentia add. Z (14) Effodiendio ] effudiendo corr. al. m.Y (26) Autem ] om . Y
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Z f. 104v
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167.- Alio modo damnum infertur tantum per accidens, puta quia quis non consecutus est lucrum quod intendebat ex pecunia et tale damnum non tenetur quis restituere quia pecunia 35 de natura sua non habet partum. Secus tamen est secundum istos ex rebus quae ex natura sua et secundum moram temporis possunt augeri et crescere, sicut sunt animalia, quia talia de se habent partum. Et ideo spoliator tenetur restituere pretium istarum rerum quod valiturae essent tempore quo restitutio fit. 40 Hoc tamen est dubium, utrum spoliator ad hoc teneatur eum res nondum habita erat sed habenda. Secundum hoc enim, supposito casu, quod fur furatus est pullum equi et vitulum quae verus dominus conservaturus erat usque ad annos perfecti valoris. Fur tamen statim vendit et liberavit se a furto ; fur non so- 45 lum tenetur ad valorem vituli vel pulli , sed etiam ad valorem ejus quod valiturus erat tempore restitutionis. Hic tamen est dibium quia valor est in potentia, quia animalia erant mortua vel mori poterant.
[§ 2º] Nota cui debet fieri restitutio
50
168.- Postquam visum est quod usura sit restituenda, nunc videndum est cui restituendum, et videtur requirere aequali-
Y f. 163r
tas justitiae quod restitutio sit facienda ei a quo acceptum est et quod res revertatur ad dominum verum. 169.- Possunt tamen esse casus in quibus non est facienda ei 55 a quo acceptum est. Primus est si res quae restituitur non sit ad utilitatem, sed ad nocumentum illius cujus est et ideo non est reddendus gladius depositus [al furioso, sed magis est retinendus usque ad tempus quo possit eo bene uti . Secundus est si iste cui debetur mortuus est ; tunc enim debet hoc restitui heredi 60 vel saltem executori . Tertius est si ille cui debetur est ignotus, tunc enim debet restituere homo secundum quod potest dando scilicet eleemosinas pro salute illius. Quando enim ignoratur spoliatus vel non invenitur, tunc cum consilio et auctoritate ecclesiae distribuatur in pias causas, puta in alimentis pauperum 65 (40) Essent] erant W (43) Quae] quam W (48) Potentia] po (51) Quod (50) Nota] om . Z lac. X; tantum add. W; fortuna Z usura ... cui restituendum] de usura restituenda, nunc videndum est (58) (57) Non] esse add. et subn . W cui debet fieri restitutio W (60) Hoc restitui ... tunc enim debet] rest. al. m. AJ WY; om. XZ in marg. Z (63) Illius ] ejus W
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vel in redemptione captivorum et hoc in villa vel in dioecesi ubi rapina facta est si commode fieri potest, quod si commode fieri non potest, puta quod villa est nimis remota, vel alia causa, sufficit quod alibi fiat. Quartus est si iste cui debet fieri re70 stitutio sit nimis distans, tunc enim si non posset fieri nisi cum Z f. 105r majoribus expensis quam res quae debet restitui, potest dari in pias causas. Alias si potest fieri commode, res debet transmitti illi cujus est, vel ad minus reservari in aliquo tuto loco donec dominio consignetur.
75
170.- Quintus est propter Iturpitudines dantis ubi notandum est quod aliquis dupliciter illicite dat : Uno modo quia ipsa datio est illicita, sicut patet in simonia et tali posito qui dedit, X f. 170v amittit quod dedit ; et ideo non debet fieri restitutio . Accipiens autem turpiter accepit et ideo non potest sibi retinere datum ,
80 sed magis debet uti in pios usus. Alio modo quis dat illicite, non quia datio sit illicita , sed quia datur propter rem illicitam, sicut si quis dat meretrici propter fornicationem, tunc enim mu- W f. 15v lier potest retinere, sed dans repetere non potest. 171.- Aliter potest distingui in casu proposito, quia aliquando 85 pecunia male accipitur et sine culpa illius a quo accipitur, sicut patet in rapina, furto et usura , et tunc debet restitui illi cujus fuit quia non amisit dominium suum ; [In Decreto Gratianil , ubi dicitur : « Qui vero contra jus societatis humanae furtis, rapinis, calumniis, oppressionibus, invasionibus aliqua abstulerit, red90 denda potius quam donanda censemus, Zachaei publicani exemplo» (a) qui scilicet dixit : « si quem defraudavi, reddo quadruplum » (b) . Aliquando aliquid accipitur sine culpa accipientis, non tamen sine culpa dantis, ut puta quia mala intentione dat et tamen accipiens bona fide accipit. Et tunc, si illud 95 quod datum fuit, fuit in potestate dantis, retinere potest, si autem non, quia dedit alienum, reddi debet tunc illi cujus est. De hoc in Decreto Gratianil et Augustinus qui dicit : « Nolite Z f. 105v [eleemosinas] facere de foenere et de usuris» (c) . Item idem
(a) Gratian.: c. 5 C. XIV q.5 (742) (b) Lc 19,8 mini, l.c.; cf. Gratian.; c. 1 C. XIV q. 5 (738)
(c) De verbis Do-
(71) Quam ] sit add. W / Res quae ] sit (69) Quartus] casus add. Y (75) Est] om. Y / Tur(74) Consignetur] assignetur W quod Y (79) Non ] nec W / Accipitudinem] rest. al . m . Z; turpedines X piens ... in pios usus] om . W (92) Aliquando] (80) Uti ] verti Y (98) (95) Fuit in potestate ] erat in potestate W tamen add. W Eleemosinas ] ecclesias XZ
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Y f. 163v
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Augustinus in quadam Homelia, et habetur fin Decreto Gratianil , quod possit dicere : « Sunt multi Christiani divites avari et 100 cupidi. Non habeo peccatum si suum eis abstulero et pauperibus dedero » (a) . Aliquando est peccatum ex parte utriusque , sicut patet in simonia , et tunc servandum quod dictum est. 172.- Pone casum quod prelatus aliquid subtraxit ecclesiae injuste, quaeritur ergo cui debeat restituere. Et videtur quod 5 ecclesiae quia ab ea subtraxit. Aliquid in oppositum est, quia cum prelatus sit conservator rerum ecclesiae, devenit illud quod restituitur ad manum restituentis. Respondendo dicitur et bene quod prelatus duobus modis potest aliquid subripere ab ecclesia: uno modo si subripit rem alteri etiam non sibi deputatam , 10 ut puta quia subripuit rem capituli et tunc res restituenda est ei cujus fuit. Secundo modo quia rem suae ecclesiae deputatam transfert in dominium alterius, puta consanguinei et amici, et tunc talis res debet restitui ecclesiae ut convertatur ad utilitatem ejus vel custodiatur, quousque successor supervenerit.
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173.- Pone casum quod culpa fit ex parte accipientis et dantis, et tamen sine injuria alicujus, ut cum judex dicit justum judicium et testes verum testimonium, et aliquid datur quod non debet dari, quia sicut dicit Augustinus : « Non enim judex debet vendere justum judicium, aut testes verum testimonium, 20 quia advocatus vendit justum patrocinium et jurisperitus verum
Z f. 106r
consilium. Illi enim inter utramque partem ad examen adhibetur. Isti ex una parte consistunt» (b) . 174.- Hoc casu posito, potestne retinere accipiens pecuniam ? Et videtur quod non, quia ratione sui debiti videtur amississe 25 jus acquirendi dominium. Nec etiam restituenda est danti qui quantum in se fuit, abjudicavit in se eam a se. Pro hac sententia videtur Augustinus quod dicitur de dante quia « iste solet male ablatam pecuniam repetere qui justum judicium emit, quoniam venale esse non debuit» (c) . Et ibidem dicitur quod 30 tales « facilius ea, quae hoc modo acquisierunt, tanquam sua
(a) Sermo 287, nº 2 ; cf. Gratian.: 1.c., c. 3 (739) Maced., 1.c.; cf. Gratian.: c. 15 C. XIV q.5 (742)
(b) Epist. 153 ad (c) Ibid.
(100) Sunt] sicut W; om . Y (15) Supervenerit] pervenerit Z (18) Et aliquid ... aut testes verum testimonium] om . Y / Aliquid datur] rep. Z (22) Adhibetur ] exhibetur W (23) Consistunt] corr. al. m. Y (24) Potestne] potest Y (29) Qui ] quia W (31) Acquisierunt] acquirunt] et acquiserunt Y; acquisierunt subn. al. m . Y
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pauperibus largiuntur, quam eis a quibus accepta sunt, tanquam aliena restituantur» (a) . Sic ergo, secundum hoc, quia pecuniam accepit ut bene judicaret, aut non judicaret, cum ex 35 officio suo teneatur gratis et bene judicare, pecuniam restituere non potest quia turpiter accepit et crimen concussionis commisit. 175.- Est autem crimen concussionis cum quis in officio constitutus aliquid per metum extorqueat a subditis, aut quando 40 non vult facere aliquid ad quod facere tenetur nisi pecunia sibi data, aut omnino aliquis officialis vel miles ultra sibi constituta stipendia extorquet contra illud : « Estote contenti stipendiis veris» . Vel crimen concussionis est in accusatore qui desistit propter pecuniam ab accusatione. Possit tamen dici in casu 45 isto quod sic dans pecuniam aut dat bona intentione, ut scilicet jus sibi aut aequitatem conservet, et tunc potest sibi reddi ; aut Y f. 164r eo animo dat ut animum judicis sibi inclinet et corrumpat, et tunc debet dari pauperibus, vel illi in cujus injuria data est, si X f. 171r injuste est judicatum. 176.- Sed quid si pecunia sit data simoniace injuria ecclesiae? Et videtur quod sit danda illi ecclesiae in cujus injuria data est. [De hoc in Decretalibus] ubi mandatur pecunia restitui ecclesiae quae est simoniace accepta (b) . Hoc etiam probatur capitulo Audivimus (c) . Ad oppositum est quod dicitur [capitulo] Ve- W f. 16r 55 niens (d) ubi mandatur quod talis pecunia restituatur illi qui dedit. Distinguunt autem quidam, dicentes quod si totum ca- Z f. 106v pitulum diliquit restituenda est illi qui dedit ; si autem unus vel duo, vel alius extraneus deliquit, danda est ecclesiae quia non habet delictum ; et in primo casu loquitur in capitulo 60 Veniens, et in alio casu alia capitula. Vel dicendum est et melius quod capitulum Veniens loquitur de pecunia data pro ingressu monasterii quae mandatur reddi danti, si debet ingredi ad monasterium ne sit e monasterio; si tamen talis vellet in saeculo remanere , non esset sibi restituenda.
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(a) Ibid. (b) Gregor. IX : c. 11 V 3 (752) (d) Ibid., c. 19 (755-6)
(c) Ibid., c 41 (766)
(50) Simoniace ] in add. X (53) Probatur] ex add. Y alio ... Veniens loquitur] om . Z
(60) Et in
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[§ 3º] Nota quis debet restituere
65
177.- Postquam visum est cui debeat restitutio fieri, nunc videndum quis debeat restituere. Et videtur quod semper teneatur ille restituere qui accepit, quia qui peccaverit, tenetur restituere et satisfacere. Restitutio autem est pars satisfactionis, et et ideo sic peccans non potest satisfacere nisi restituat. Contra 70 hoc tamen est quod convenit aliquando quod res accepta devenit aliquando ad manus alterius, nec est in potestate accipientis, et sic non tenetur talem rem restituere, sed potius ille qui habet. Sed hoc argumentum non cogit quia non est impossibile quod duo teneantur ad restitutionem ejusdem rei : unus qui 75 habet et alius qui injuriose accepit. Contra etiam videtur esse , quia convenit quod multi unam rem subripiunt, et unus eorum integre restitit, quo facto alii accipientes non tenentur ; alias ejusdem fiet multoties restitutio. Non ergo semper tenetur qui accipit. Dicendum et quod argumentum non cogit quia post- 80 quam facta est restitutio per unum, alii autem amplius non tenentur restituere illam rem ; tenentur tamen respondere illi qui restituit secundum partes contingentes.
Z f. 107r
Y f. 164v
178.- Sed numquid in alio casu tenetur restituere qui non accipiunt per furtum vel rapinam ? Videtur quod sic, quia sicut 85 facientes et consentientes digni sunt eadem poena , ita videtur quod non solum accipientes alienum debent restituere sed consentientes. Dicendum est quod non solum dicitur causa furti vel rapinae qui accipit, sed etiam qui operantur ad hoc percipiendo, consulendo vel laudando , et sic de similibus. Et ideo 90 non solum accipientes tenentur restituere, sed [etiam] cooperantes, quia non solum peccat qui peccatum exequitur, sed etiam qui quocumque modo est causa peccati. 179.- Cooperantes autem, sive cooperatores, possunt manifestari his verbis. Versus: Jussio, consilium consensus, palpo, re- 95 cursus, participans, mutus, non obstans, non manifestans. Cooperatur enim quis directe ad acceptionem injustam dum jubet hoc fieri et ideo hoc dicitur Jussio ; dum consulit, et ideo subditur Consilium; dum consentit quod hoc faciat cum tamen posset hoc prohibere , et ideo dicitur Consensus. Laudat rapien- 100
(74) Impossibile ] pos(66) Debeat] debet W (65) Nota] om . Z sibile corr. al. m. Z (89) (78) Restitit] restituat corr. al. m. Z Etiam] rest. in marg. X (94) Autem] (91) Etiam] WY; in XZ om . W (98) Consulit] consuluit Z
198
LE TEXTE
tem quod strenuum facit, qui aliena rapit, et ideo dicitur Palpo. Cooperatur etiam quis receptor accipientis rem furtivam quia receptat eum, et ideo dicitur Recursus. Cooperatur etiam quis respectu rei acceptae, quia sit particeps ejus rei, et ideo dicitur 5 Participans. Cooperatur etiam quis indirecte cum scilicet tacet subtrahendo perceptum vel consilium quod non fiat, et nonobstando cum possit obstare, vel non manifestando factum propter quod dicitur Mutus, Non Obstans, Non Manifestans. 180.- Sed numquid deficientes in his casibus Itenentur ex 10 aequo ad restitutionem ? Dicendum est quod omnes aeque cooperantur, in quinque enim casibus de dictis, videtur quis teneri ad restitutionem: primo quia jubet talis est enim principalis movens ; secundo consentiens iste, scilicet sine consensu ejus rapina fieri non potest ; tertio recursus dum scilicet quis est recep15 tor latronum ut eis auxilium praestat ; quarto participans quan- Z f. 107v do, scilicet quis est particeps in crimine latronum et praeda ; quinto non obstans quando quis non obsistit qui obsistere debet, puta quia accepit stipendium ad hoc ut conservet justitiam, secus autem esset qui non teneretur, obstare. In his autem casi20 bus percipiens principaliter tenetur, secundario exequens, et sic per ordinem uno tamen restituente. Alii non tenentur restituere talibus qui restituerunt. In aliis autem casibus numeratis non semper tenetur restituere talibus quia non semper consilium vel adulatio, vel aliquid hujus, sufficiens est causa furti, vel X f. 171v 25 rapinae. Tunc autem tenentur quando probabiliter creditur quod sine eo non fuisset rapina sive furtum consecutum. 181.- Pone casum quod quis consuluit alicui quod foeneraretur, vel dedit pecuniam gratis alicui ut foeneraretur, numquid iste tenetur in solidum restituere ? Potest dici, secundum quos30 dam (a), quod qui inducunt alios ad foenerandum qui alias non fuissent foeneraturi, tenentur in solidum; si autem alias es- Y f. 165r sent foeneraturi, non tenentur nisi in quantum ad eos pervenit. W f. 16v 182.- Alii autem et rationabiliter moti dicunt quod in neutro casu tenentur, nisi in quantum ad eos pervenit. Nec aliis (a) Casus in venitur apud Guill. Rhed., Sum. Ray. ad v. Collegium (240). Haec est sententia propria Guil. Rhedonensis, 1.c.
(11) Enim] om. W / Videtur quis teneri] (9) Tenentur] tenetur X tenetur W (21) Tenentur] isti tamen (18) Justitiam] justitias Z (23) Talibus] tales W (26) ad quod res pervenient tenetur WY (29) PoEo] eis W / Fuisset rapina] fuisse rapinam corr. al. m. Z test] tunc add. W
DE RESTITUTIONE USURARUM
Z f. 108r
199
duobus casibus, ut puta scilicet cum quis contrahit societatem 35 cum aliquo ad foenus exercendum, vel cum quis dat pecuniam usurario ad perceptionem lucri. Moventur tamen isti ad hoc dicendum propter differentiam quae est inter rapinam et furtum ex una parte, et usura ex alia, penes voluntarium et non voluntarium. Ex qua differentia oritur quod in his casibus me- 40 lior est conditio usurarii quam furis vel raptoris, nam in furto et in rapina tenetur restituere quae praestat auctoritatem etiam si nil ad eum perveniat, quia furtum et rapina est contra voluntatem domini. Non sic autem in usura ubi est voluntarium mixtum . Unde in rapina et furto jura dant actionem spoliatis contra 45 illos quorum opere et consilio, vel ministerio, furto et rapina fuerit, licet ad eos nihil pervenerit. Non sic autem in usura quia non datur actio contra tales inductores cum ad eos nihil pervenerit. 183.- Item quid dicemus de uxore usurarii, utrum teneatur ad restitutionem pro viro usurario defuncto vel ad restitutionem 50 eorum quae cedunt in usu vitae suae, et utrum possit facere restitutionem ignorante marito suo vivente ? Secundo quid dicemus de filiis et filiabus ? Tertio de servientibus et usurariorum mercenariis ? Quarto quid dicemus de laboratore qui locat opera sua usurariis ? Quinto quid dicemus de mercatoribus qui res 55 suas dant usurariis pro pretio ? Sexto de accipientibus ab eis munera vel eleemosinas, vel oblationes ? Septimo de eis qui favent eis in terris suis, sic sunt principes, barones sine quorum favore non exercent usuras ? Dicendum est ad solutionem horum quod quis potest fieri particeps usurarii aliquid accipien- 60 do ab ipso propter aliquam recompensationem factam vel fiendam . 184.- [1° De Mercenariis ] . Et ideo servitores usurariorum et mercenarii possunt recipere mercedem suam si serviant in licitis et honestis, nec tenentur ad restituendum, et hoc quia uti- 65 litas quam consequuntur hujusmodi usurarii ex opere hujus servientium compensatur cum mercede quam dant servientibus illis et maxime quia propter mercedem datam non possunt dici
Z f. 108v
pauperiores cum loco mercedis habeant commodum operarum . Secus autem si serviant in illicitis et inhonestis. Tunc non pos- 70
(39) Penes ] pones Y (42) tenetur restituere ... quia furtum et rapina] om. W (46) Furto] furtum corr. al. m. Z (54) Opera sua] operam suam corr. al. m. Z (55) Quid dicemus ] om. W (60) Accipiendo] recipiendo WY (66) Hujus] hujusmodi corr. al. m. Z (69) Operarum ] operum Z
200
LE TEXTE
sunt recipere mercedem. Idem judicandum de cultoribus praediorum usurariorum et aliis merecenariis eorumdem (a) propter recompensationem excusatur creditor, emptor vel debitor qui recepit ab usurario qui debetur, quia ex hoc non fit usu75 rarius pauperior, scilicet cum dando pretium accipit rem, et Y f. 165v ideo consuevit dici quod illi quibus debetur aliquid ex contractu vel quasi ex malefacto, vel quasi possunt recipere quid sibi debetur ex hujus rebus, dum tamen rem furtivam vel raptam vel usurarium in suam spem non recipiant. Hoc autem verum 80 est maxime si dominium rei in usuram non transfertur, secundum etiam istos qui non debent recipi res test eam debitor qui ergo patet solutio ad 85 vitoribus.
dicunt contrarium, credendum est quod usurariae in spem in solutionem, quia podedit contradicere et creditori petere. Sic id quod dicebatur de mercenariis et ser-
185.- [2° De uxore et familia]. Ad id quod dicitur de uxore et familia dicendum quod percipi aliquid de bonis usurarii et furis vel raptoris est duobus modis : aut enim percipitur scienter, aut ignoranter. Si scienter, excusari potest per recompensationem, 90 ut dictum est ; excusari [etiam potest propter necessitatem corporis quando, scilicet aliquid remedium vel commodum invenire non potest sicut accedit pauperibus mendicantibus. Propter hoc excusari possunt filii et filiae in domo parentum qui necessitate cogente alias vivere non possunt, et eodem modo uxor. 95 Aliquando vero fit excusatio propter recompensationem fiendam, ut si quis accipit necessitate cogente sperans se recompensationem posse facere in futurum ; et hoc modo excusari potest familia vel uxor, dum scilicet proponunt se recompensa- Z f. 109r tores, quia sperant se habere facultatem ad hoc. Hic est ergo 100 unus modus dicendi . Consuevit tamen dici communiter si uxor et familia usurarii non sperant de correctione usuratii vel vident eum in non solvendo potentem, si sunt ibi aliqua bona de X f. 172r (a) cf. Guil. Rhedonensis, op.cit., § 15 ad v. auctoritate sit vel consensu (240a) quasi ad litteram (71) Praediorum] rest. in marg. Y (73) Excusatur] etiam add. W (74) Qui debetur ] quod debetur corr. al. m. Z (77) Quasi] quod W (78) Hujus] hujusmodi Z (79) Spem ] speciem corr. al. m. Z / Eam] etiam Z (89) Potest per ... excusari etiam] om. W (90) Etiam ] WY; om . X (94) Alias vivere ... necessitate cogente ] om . Ꮓ (98) Recompensatores] recompensare W (1) Correctione] corr. al. m. Z (2) Ibi ] exp. YZ
DE RESTITUTIONE USURARUM
W f. 17r
201
justo de illis, si separata sunt, possunt expendere si quae sunt ibi aliqua bona de justo, sed ita mixta quod discernere non possunt, ad hoc expendere possunt. Et hoc intelligendum est quan- 5 do vir esset solvendo. Si autem nihil est ibi de justo, vel vir non esset potens in solvendo , quia omnia bona ejus non sufficiunt ad satisfactionem, tunc nihil accipiant de bonis illius, sed magis sibi quaerant vitam aliunde. 186.- [3° De restitutione mariti usurarii ab uxore] . Ad id quod 10 quaerabatur utrum scilicet uxor teneatur pro marito restituere ipso defunto, vel in ipso vivente, utrum possit restituere ipso ignorante. Dicendum est ad primum quod uxor tenetur ad restitutionem pro marito defuncto in quantum ad eam pervenit de bonis ejusdem, vel in quantum est usura de bonis ejusdem, 15 quia nihil de bonis ejus talibus ad eam devolvitur ; vel si in domo mariti habet fructus sufficienter pro suis necessitatibus et pro omnibus quae expendit, in nullo tenetur et ratio hujus jam dicta est, quia nihil de alieno recipit quod non sit recompensatum . Ad secundum dicendum est quod cum uxor non sit do- 20 mina rerum, non debet se intromittere de restitutione marito
Y f. 166r
7. f. 109v
ignorante et contradicente. Dixerunt tamen quidam (a) quod licet uxor non sit domina rerum, tamen est data in adjutorium viro cujus salutem procurare tenetur, et sic de bonis viri propriis potest facere eleemosinas moderatas, ignorante viro et non 25 prohibente, quia sic agit causam viri eodem modo potest facere restitutionem. Sed si viro sciente et non contradicente hoc facit, securius est. Secus autem vir sciat, et contradicat, et puniat, tunc enim mulier tenetur obedire in omittendo tale 30 bonum ad quod non tenetur de necessitate. 187.- [4° De accipientibus eleemosinas ] . Ad id quod quaeritur de eleemosinis, dicendum est quod recipientes eleemosinas ab usurariis aut accipiendo sciunt, aut non. Si non, non peccant, nec tenentur ad restitutionem. Si vero hoc sciverint et hoc fecerunt necessitate compellente, non peccant ; necessitate ve- 35 ro cessante, peccat quis accipiendo ab usurariis notoriis propter scandalum, et quia ipso jure sunt excommunicati, et ideo ac-
(a) Sum . Ray., lib II, De negotiis saecularibus..., §8 (250)
(4) Discernere ] discerni W est W (16) Ejus] om. W
(5) Ad hoc] aliquid W (27) Sciente et] scienter W
(7) Esset] (29) Obe-
202
LE TEXTE
ceptum est restituendum. Si vero usurarii non sunt notorii , potest accipi aliquid ab eis si credatur quod aliquid habeant prae40 ter usuras. Secus est si nil habent, tunc enim acceptum debet restitui. 188.- [5° De eis qui favent usurarios ] . Ad id quod quaerebatur de fautoribus vel retinentibus usurarios in terra sua , dicendum est quod tales nil tenentur restituere, si nil pervenit ad eos 45 de bonis usurariis, licet alias peccent contra Deum [dandol favorem talibus nec est simile de autoribus mali qui sunt causa 'mali per se ejusdem, et de his qui sunt causa mali per accidens ; puta quod tale malum servetur in patria, vel libere fiat. 189.- [6° De eis qui sunt in bona fide ] . Pone casum quod quis 50 emerit rem alienam bona fide et in foro publico, puta rem furtivam, numquid tenetur eam restituere postquam venit ad notitiam ejus quod est furtivum, vel si tenetur, numquid potest repetere pretium quod dedit ? Dicendum quod non potest rem Z f. 110r retinere, tamen quia possessor bonae fidei fuit, potest pretium 55 ejus repetere a venditore. Potest etiam petere expensas quas expendit circa rem illam meliorandam vel conservandam . Si etiam rem petiit durante bona fide, non tenetur et hoc quia non fuit in mora propter bonam fidem. Si etiam rem alienat durante bona fide, videtur quod non teneatur, quia pretium de re fur60 tiva redactum non est furtum. Secus autem de mala fide possessoris, qui de re perdita, vel in alium translata , tenetur ad verum pretium ejus. 190.- [7° De prescriptione usurariorum] . Quid de isto qui re quod fuit aliena, numquid tenetur ad restitutionem ? Circa 65 prescripsit rem alienam, deinde finita prescriptione incipit scihoc sunt opiniones. Quidam enim dicunt quod sic, quia « non dimittitur peccatum nisi restituatur ablatum» ut dicitur [in Y f. 166v Decreto Gratiani ] (a) , et nullus numerus annorum defendit (b) . Alii (c) dicunt quod completa prescriptione bona fide continua 70 et justo titulo , et aliis quae requiruntur ad prescriptionem, non tenetur quis restituere et hoc quia possidet auctoritate
(a) Gratian.: c. 1. C. XIV q.6 (742) (b) cf. Gratian.: c. 5 C. XXXI q. 2 (1259) (c) Sum. Ray., lib. II , de Prescriptionibus § 29 (202)
(56) (47) Causa mali ] Y ; mali om . X (45) Dando] WYZ; om . X (59) Videtur quod non re furtiva redacExpendit] expendat Z (67) Peccatum ] om. W (63) Isto] illo W tum ] rep. W
DE RESTITUTIONE USARUM
203
juris. Ad hoc enim omnia jura subveniunt (a) . Possidet autem iste auctoritate juris quod jus hoc statuit propter publicam utilitatem et etiam ad puniendam negligentiam illorum qui negligant petere res suas et ne dominia sint incerta. Quod autem 75 jure possidetur, [juste possidetur et quod juste, bene ; et per consequens tale possessum restitui non debet. W f. 17v Z f. 110v
X f. 172v
191.- Alii distinguunt, dicentes quod si possessor habuit rem ex causa lucrativa, tunc tenetur, si autem non ex causa lucrativa, non tenetur (b) . Satis potest teneri quia talis non tenetur ad restitutio- 80 nem quia auctoritate legis aliquid potest fieri de non meo, meum. Si tamen quis haberet conscientiam et non redderet, peccaret, quia faceret contra conscientiam : Cum enim jus possit facere quid de non meo fiat meum per prescriptionem debitam, videtur quod
85 possit facere quod dominium transferatur de persona ad personam, et ideo qui bona fide prescripsit aliquid , si finita prescriptone incipit habere conscientiam, vel eam deponat, vel restituat. 192.- [8° De eis qui mutuant pro aliis ] . Pone casum quod quis mutuavit nomine alieno, numquid tenetur restituere ? Dicendum est quod, sicut prohibetur aliquis accipere usuras nomine suo, 90 ita nomine alieno. De hoc [in Decreto Gratiani sic dicitur et est verbum Leonis Papae : « Sicut non suo, ita nec alieno nomine aliquis clericorum exercere foenus attemptet. Indecens enim crimen est suum commodis alienis impendere» (c) . Et quia nullus debet exercere usuras nomine alieno ; ideo si curator vel 95 tutor exercet tales usuras nomine alieno tenetur ad restitutionem, et specialiter si ille cujus nomine hoc fit non est potens in solvendo, quia facientes et consentientes eadem poena constringuntur. Unde est quod si iste cujus nomine acceptae sunt usurae solverit, liberatur qui accepit. Sed primum dictum est 100 rationabilius, licet autem sic dicatur de tutore et curatore qui tenentur quia prestat auctoritam talibus contractibus et illi quorum curam gerunt. Alias non essent hoc facturi. Tamen si dici
Z f. 111r
non potest de illis qui gerunt ministerium nudum, sicut sunt servientes usurariorum qui numerant pecuniam pro domino 5 suo ad usuram et eas recipiunt ad usus eorum tales enim non (a) cf. Gregor. IX : II 26 per totum (382-393) (b) Gratian.: c. 2 C. XIV q. 1 (783) (c) Epist. IV, 1.c.; cf. Gratian.: c. 10 D. 46 (169) (76) Juste possidetur] om . X ; juste rest. in marg. X (91 ) Et est] et hoc est add. Y (93) Indecens ] intedentes Y (94) Suum] in add. Y
204
LE TEXTE
videntur teneri cum idem usurarii ; alias per seipsos et alios ministros essent hoc facturi. 193.- Sed quid dicetur de isto qui gerendo negotium alienum Y f. 167r 10 sine mandato, foeneratur ad opus alterius cujus negotium gerit, utrum scilicet restituere teneatur ? Dicendum est quod sic, quia talis fuit auctor et minister contractus usurarii. 194.- [9° De aleatoribus ] . Quid de aleatoribus ? Numquid tenentur ad restitutionem ? Dicendum est quod argumenta sunt 15 ad utramque partem. Videtur enim quod sic, quia jura civilia jubent acquisita per aleas restitui et competentibus actionibus repeti , sicut amissa taliter ergo acquisita retineri non possunt, ergo restitui debent. Contra hoc est hoc, quia acquiritur per inventionem pacti inter partes et obligationem conditi [juste 20 quod acquiritur possideri potest] nec restitui tenetur. Alioquin nec pactum nec veritas conditi obligat, sed pactum intervenit inter aleatores et assertio conditi sive veritas ergo acquisitum ab aleatoribus retineri potest nec quis tenetur restituere . 195.- Communiter dicitur quod si quis ludos voluntarius 25 ex cupiditate amisit talis non potest repetere et si lucratur, saltem in judicio animae , tenetur restituere . Si autem quis coactus et invitus attractus vel propter importunitatem inductus, si talis amisit, potest repetere , et si lucretur non tenetur restituere . Sed tamen debet dare pauperibus. Idem similiter dicendum 30 est quod non tenetur restituere qui causa recreationis lusit, et hoc si non compulit proximum, nec etiam, secundum istam opinionem, si lusor dicit quod non facit injuriam proximo qui voluntarius lusit. Si autem invitus voluntarius lusit et amisit Z f. 111v et ludus est a lege prohibitus, propter tale lucrum justo titulo 35 possidere non potest. Illicitus enim titulus pro non titulo habendus est. Sunt tamen quaedam personae quibus restituendum non est quicquid ab eis acceptum per ludum, puta furiosi, prodigi, pupilli , mente rapti , furti, caeci et alii quibus curatores dandi sunt et qui libere administrare sua non possunt propria. Idem 40 dicendum est de monachis et claustralibus (a) . (a) cf. Gregor. IX : c. 6 III 35 (599-600) (18) Hoc (13) De aleatoribus add. in marg. X (9) Isto] illo W est hoc] hoc est WY (19) Juste quod ... possideri potest ] om . X (34) Propter] pro(28) Non] rest. al. m . X (32) Facit] fecit W (36) Restituendum non est] restiterea corr. al. m. Z; hoc add. W tuendus est Y (39) Idem dicendum ... claus(38) Alii ] aliis Y tralibus] om. Z
DE RESTITUTIONE USURARUM
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196.- Idem dicendum est Idel uxore ludente res mariti , et filio familias ludendo res paternas et in administratione ecclesiae. In his enim casibus, restitutio est facienda tutori vel cura-
W f. 18r
tori, abbati, marito, patri, et ecclesiae dispensatori . Quamvis autem sic dicatur, tamen posset dici quod aleatores non tenen- 45 tur ad restitutionem de stricto jure, nisi fraudes immisceant in ludis suis, et hoc quia Ipactum] intervenit inter partes quod utrique placet et [obligatio] conditi propter quam obligationem et conditum nec iste qui amisit de jure potest repetere, nec qui lucratus est, tenetur restituere . Ad argumentum autem 50 potest dici et respondi quod enim jura jubent restitui ista et
Y f. 167v
concludetur actionem repetendi, magis videtur civilis obligatio quam satisfactio de peccato. Data enim videtur esse lex de aleatoribus et ad cohibitionem mali subsequentis ; tale enim lucrum non dicitur honestum, nec occupatio honestatis, immo 55 ipsa occupatio saepe fit damnosa reipublicae cum actione ludi
X f. 173r
distrahantur possessiones et [exercentur] homines. Unde Justinianus dicit quod alearum ludus prodit in lacrimas.
[§ 4º] Quando debet fieri restitutio
Z f. 112r
197.- Postquam visum est a quibus fieri debeat restitutio, 60 nunc videndum est quando debet fieri. Dicendum est quod statim debet fieri, et ratio est quia, secundum Augustinum, « non remittitur peccatum nisi restituatur ablatum » (a) . Tenetur autem homo esse in tali statu ut remittatur sibi peccatum. Praeterea eadem est injuria, si accepit quis alienum et illud retinet ; 65 sed ad semper tenebatur id non accipere, ergo ad illud tenetur semper non retinere . Praeterea licet praecepta affirmativa non obligent ad semper, tamen ad hoc non obligant praecepta negativa ; licet autem praeceptum de restitutione facienda, secundum formam, videatur affirmativus tamen, secundum verita- 70 tem , implicat negativus praeceptum quo prohibetur quis detinere alienum . Detinere enim alienum peccatum est. Et ideo, (a) Epist. 153 in Maced., 1.c. (PL 33, 662) ; cf. Gratian.: c. 1. C. XIV q.6 (742) (47) Pactum ] peccatum XZ ; (41) De ] in XZ / Ludente ] ludendo Y pactum rest. al. m. Z (48) Obligatio] corr. al. m. Y; oblatio WXZ (57) Exercentur] exercere (54) Et] canc. Y / Ad ] causa add. subn. Ÿ X (64) Sibi] hoc W (65) Est] om . Y (69) Facienda] fienda Y (72) Alienum. Detinere ] om. Z
206
LE TEXTE
sicut quis semper deserere peccatum, ita semper tenetur reddere alienum. In casu tamen aliquo, iste qui tenetur resti75 tuere, non imputatur sibi si statim non restitui . 198.- Unus casus est quando restitutum esset contra bonum proximi, et ideo non tenetur quis restituere gladium furioso; debet tamen habens gladium habere in animo, ut sit paratus restituere vel ad restituendum . 80 199.- Alius casus est si hoc fit de voluntate illius cui debet fieri restitutio tali enim consentiente isto proinde est ac si accomodaret. Hoc autem intelligendum est si libere et non timore consentit. Hoc enim posito detinens non detinet contra jus praecepti ad quod obligatur ad semper. 85 200.- Alius casus est quando debens restituere expectat opportunitatem restituendi cum majori pace et honestate , quam si statim restitueret, licet de se sit statim paratus restituere ,
ut puta si ille cui restitutio sit facienda debitum ignorat et non sine scandalo, vel aliqua honestate, possit fieri talis restitutio . 90 201.- Alius casus est si possibilitas non adest, tunc enim non tenetur [ut dicitur in Decreto Gratiani] , et [hoc] est verbum Augustini Ad Macedonium , ubi dicitur quod « si res aliena propter quam peccatum est reddi possit et non redditur, non agitur, sed simulatur» (a) . Unde autem dicit : si reddi 'potest Z f. 112v 95 quia si reddi non potest, non tenetur. [Hoc] in Decretalibus] Y f. 168r (c) , ubi dicitur quod usurarii sunt cogendi ad restitutionem, dummodo habeant in facultatibus unde possint restituere . Bene autem dicit in facultatibus , ut dicit glossa (d) , quia licet usurarius amisit usuras, nihilominus tamen tenetur propter 100 moram ; si autem nil habet, liberatus est. Si autem habet semper est in mora et maxime in furto ubi detinetur res aliena invito domino et detinendo semper auget peccatum et ideo dicit Augustinus : « Nolentes reddere quod novimus, male abstulisse, et unde reddant habere argumentum obsecramus , detes5 tamus quosdam clam, quosdam palam, sicut diversitas personarum diversam videtur posse accipere medicamina » (d) .
(a) Ibid. (b) Gregor. IX : c. 5 V 19 (812) (c) Bern., op. cit. c. 5 V 19 ad v. in facultatibus (1736) (d) Epist. 153 in Maced., 1.c.; cf. Gratian.: c. 1 C. XIV q. 6 (743)
(83) Enim] autem Y (85) Debens] detinens W; (81 ) Si ] om. Z (94) (89) Vel ] quod Y / Honestate] des honestate Y qui debet Y Potest] Y; possit XZ
DE RESTITUTIONE USURARUM
207
Quod etiam quis statim reddere teneatur, satis habetur fin Decretalibus] , ubi dicitur cuidam « multum consuluit si administrationem celebriter ac sponte dimittas» (a) . Glossa : « celebriter, id est incontinenti, quia quanto amplius contractat rem , 10 tanto gravius peccat, sicut fur qui semper est in mora» (b) . Unde dicitur « quod semper graviore sunt crimina quam diutius infelicem animam detineri novimus obligatam » (c). 202.- Pone casum: non potest quis restituere sine grandi dispendio bonorum suorum sorte, quia non invenit quis velit 15 bona sua emere, vel sorte ille cui restitutio facienda est nimis distat et non potest ire ad eum sine grandi damno, nec habet qui velit ad eum pecuniam deferre. In primo casu dici potest quod talis petat licentiam differrendi et obtineat aut satisfaciat illi cui debet ratione damni et interesse quod incurrere posset 20 ex dilatione data ; aut tantum donet ei de rebus suis quantum res vel pecunia oblata valeat.
Z f. 113r
X f. 173v W f. 18v
Y f. 168v
203.- In secundo autem casu quando scilicet iste cui facienda est restitutio est absens. Dicendum est quod si modicum est quod restitui debet nec potest mitti illud sine magno damno 25 illius qui debet restituere et modico emolumento alterius potest si restituens formare conscientiam quod non placeret illi cui tenetur quod sustineret magnum dispendium ubi ipse habet modicum emolumentum; ideo expectare potest donec inveniat nuntium qui differat restitutionem, vel quod ille veniat 30 ad partes propinquas. Interim autem potest deponi illud quod debet restitui apud aliquem locum religiosum, si tamen oportuit raptorem vel furem pati aliquas expensas non propter hoc debet differre restitutionem, quia sua culpa incidit hanc obligationem ut suis expensis et sine damno patientis injuriam fa- 35 ciat restitutionem. Unde lin Decretalibus! (d) dicitur de illis qui de loco ad locum euntes faciunt rapinas quod excommunicandi sunt a prelatis illius loci ubi rapinam fecerunt et significanda est eorum excommunicatio proprio episcopo qui eos non re-
(a) Gregor. IX : c. 23 V 3 (757) (b) Bern., op . cit., c. 23 V 3 ad v. celebriter (1620) (c) Gregor. IX : 1.c., c. 9 (751 ) (d) Gregor. IX : c. 1 V 17 (807) quasi ad litteram
(19) Petat ] peccat (8) Multum] lac. X; casu add. Z; care add. WY ou pectat Y (28) Sustineret] contineat W (30) Differat] defferat corr. al. m. Z (32) Oportuit] oporteat WY (38) Significanda ] significandum Y
208
LE TEXTE
40 cipiat, nisi illuc redeant ubi rapinam fecerint et omnia plene emendent.
45
50
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204.- Pone casum quod ille qui debet restituere est multum indigens, quasi in extrema necessitate, quid fiet ? Dicendum est quod aut ille cui tenetur restituere aequaliter indiget sicut iste qui debet restituere, aut non multum indiget. In primo casu videtur quod statim debeat restituere, quia nullus debet facere profectum suum de re aliena cum damno illius cujus est ipso invito. In secundo autem casu aut qui debet restituere tantum indiget quod si sciret ille qui debet accipere indigentiam ejus et necessitatem non deberet, secundum rationem rectam et caritatem fraternam, sibi claudere viscera pietatis, sed eadem caritate deberet ei subvenire et remittere sibi in toto vel in Z f. 113v parte. Et tunc in tali casu potest differri restituere quando mutuabitur ejus conditio. Haec autem dilatio fiat de consilio judicis ecclesiastici. Si autem detinens et qui restituere debet non tantum indiget quod si iste qui debet recipere sciret necessitatem et indigentiam ejus, non teneretur ex fraterna dilectione dare sibi dilationem pro toto vel parte, quia indigentia non est tanta quod possit restituere in toto vel in parte, tali casu posito, tenetur restituere statim . 205.- Sed numquid sufficit usurario qui debet restituere in periculo mortis existenti condere testamentum super restitutionem malorum ablatorum ? Dicendum est quod non, cujus
ratio est : quia testamentum est voluntatis naturae ultima signa, 65 de eo quod post mortem suam quis fieri voluit. Testans enim vult hoc fieri post mortem, autem non est locus poenitentiae sine qua non absolvitur usurarius ; et ideo oportet quod in vita velit hoc restitui. Alias non remittitur peccatum. Praeterea justitia Dei requirit ut satisfaciat qui peccavit, et ideo si usu70 rarius peccavit, ita ipse idem debet satisfacere. Non autem hoc facit si vult satisfacere ita quod remittatur ei peccatum. Si habet pecuniam unde possit fieri restitutio prius exponat eam per fidelem nuntium suum restitutioni antequam moriatur et faciat proclamari quod omnes veniant recepturi plenam satis75 factionem a quibus habita est usura. Servetur etiam in absolu-
(49) Accipere] recipere WY (46) Debeat] debebat Z (52) Subvenire ] in tali casu add. W (53) Mutuabitur] mutabitur corr. al. m. Ꮓ (59) Quod] non add. W (61) Debet ] debeat W (62) Existenti ] et add. W (63) Malorum] male Y (69) Qui ] cum W (72) Exponat] expediat Y (71) Ita ] om. W
DE RESTITUTIONE USURARUM
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tione talium quod dicitur fin Decretalibus] (a) , ubi dicitur quod usurariis sepultura denegetur donec plene satisfactum fuerit illis quibus facienda est restitutio si praesto sunt ipsi vel alii qui possint ei acquirere vel eis absentibus loci Ordinario aut Y f. 169r
eius vices gerenti sive Rectori Parochiale in qua testator inha- 80 bitat.
[§ 5º] [ De modo et
de ordine restitutionis
206.- Postquam visum est quando facienda est restitutio, videndum est de ordine restitutionis : cui prius et cui posterius est restituendum, et de modo, scilicet utrum publice vel private. 85 207.- [1° Quoad modum] . Quantum autem ad secundum dicendum est quod usurario notorio non tantum est supererogationis, sed etiam de necessitate salutis facere restitutionem publice, propter infamiam et scandalum quod est inde oblatum ; ut sicut peccavit in scandalum proximorum et malum exem- 90 plum ita satisfaciat publice . Alias si publice non satisfaceret, non deberetur sibi sacramentum et ecclesiastica sepultura . 208.- [2° Quoad ordinem] . Quantum ad primum, scilicet de ordine potest esse quo utrum prius sit facienda restitutio male ablatorum, quam solutio debitorum et legatorum . Et videtur 95 quod prius sunt restituenda male ablata quam solvenda legata, cujus ratio est : quia donatio legatorum supererogationis est. Reddere autem male ablata est secundum necessitatem justitiae . Prius autem illa sunt reddenda quae sunt secundum necessita100 tem justitiae quam illa donanda quae sunt supererogationis. 209.- Sed numquid plus restituenda sunt male ablata quam solvenda debita ? Et videtur ratio ostendere quod sic, quia restitutio male ablatorum tollit injuriam factam Deo et proximo,
X f. 174r Z f. 114r
et maxime in furto et rapina . In absolutione autem debitorum , non tollitur injuria, sed servatur justitia, et ideo hoc videtur 5 prius faciendum primo. Et licet fiat contrarium in pluribus, hoc videtur esse quod debita sunt clara et manifesta . Restitutiones autem non sic, sed inquirendae sunt ; coeteris autem paribus (82) Mo(80) Inhabitat] habitat Z (79) Possint] WYZ; possunt X est restitutio] om . (83) Postquam do] Z; om. X / Ordine ] om . Z (94) Male abla(91) Satisfaceret] faceret WY W; nunc add. W (7) Restitutiones ... inquirendae torum ... sunt restituenda ] om. W sunt] om . W
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LE TEXTE
clarum praecedit incertum ; debita enim sunt terminata, puta quod debeo tibi decem non sic autem quae debent restitui . 210. Sed numquid prius facienda est restitutio uni quam alteri ? Et dicendum est quod sic in casu ; puta quando restitutio unius est clara et determinata, alterius autem non sic. Videtur quod coeteris paribus sit prius facienda, isti quam illi. Item si restitutio amborum aeque est clara, tamen unus est pauper, alius dives ; videtur coeteris paribus quod prius possit pauperi quam diviti, tum quia magis indiget, tum quia omni majori injuria tenetur res pauperis quam divitis. Item si uter-
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que est aequalis conditionis in paupertate et divitiis, tamen uni prius facta est injuria quam alteri ; videtur quod illi prius sit facienda restitutio cui prius facta est injuria.
[Capitulum nonum] DE POENA USURARIORUM
211.- Nono videndum est de poena usurarii . Est autem poena
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usurariorum [quia] compelluntur ad restitutionem usurarum et a jure et a judice ; a jure quia usurarii manifesti tripliciter poena cohibentur de quibus habetur [in Decretalibus ] (a) . Prima Y f. 169v est quod non recipiuntur ad conventionem altaris ; secunda est quod si in hoc peccato decesserint, debent carere ecclesiastica sepultura ; tertia est quia eorum oblationes recipi non debent, et qui acceperit, reddere tenetur, sed cui reddat ? Recitat glossa (b) et opinio. 212.- Quidam (c) enim dixerunt quod tenetur restituere episcopo loci. Alii (d) et melius quod illi qui deberit ad hoc ut ipsi postmodum restituat illi a quo accepit (e) . Sic videntur ergo 7. f. 115r
(b) Bern., op.cit., c. 3 V 19 ad v. (a) Cf. Gregor. IX : c. 3 V 19 (812) reddere (1734) (c) Sum. Host., lib. V de Usuris, § 10 (310a) citans Alanus (d) cf. Bern., 1.c. (e) cf. Gregor. IX : c. 5 V 19 (812) ; c. 6 V 12 (794-5) (25) (23) De poena usurariorum] In processu animali curiae Z (27) HaQuia] WY; quod XZ / Ad restitutionem usurarum] om. W (28) Conventionem ] communionem W betur] WY; habeatur X
DE POENA USURARIORUM
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ipsi usurarii ipso jure excommunicati quo ad tria. Contumaces autem et qui juri non obediunt, potest judex compellere ad restituendum usuras si necesse fuerit per majorem excommunicationem (a) . Mandatum interdictum usurarum percipiendarum quod si clericus hoc contempserit, ab officio et beneficio sus- 40 pendi debet ; si autem laicus potest usque ad condignam satisfactionem vinculo excommunicationis astringi, prius inflicta poena illius constitutoris et fere in omnibus de quibus dictum est superius. Compelluntur et alio modo usurarii, quis si usurarius recipit ab alio usuras, repellitur per exceptionem donec 45 ipse restituerit usuras quas ab alio accepit (b) . 213. In foro autem poenitentiali compellendi sunt usurarii [ad restitutionem] quia absolvi non possunt nec debent, nisi restituant, aut dilationem petant ab illis quibus ipsi tenentur ; aut si pauperes et impotentes sunt, proponant et promittant 50 suo confessori restituere si venerint ad pinguiorem fortunam, et haec omnia probantur per argumentum qui dicit quod non dimittitur peccatum nisi restituatur ablatum. [ Deo Gratias] . 214.- Hic tractatus et si non sequatur ordinem capitulorum secundum Magistrum Alexandrum de Alexandria Ordinis Mi- 55 norum Generalem, tamen materia ad litteram de verbo ad verbum est sua et sic pro Magistro Alexandro potest allegari .
Finis ! (a) cf. Gregor. IX: c. 2, 7 V 19 (811 , 813)
(b) Ibid., c. 14 (815)
(53) Dimittitur Y / (40) Quod si ] ut sit W (47) Autem] om. Y (54) Hic tractatus ... potest allegari ] Ablatum ] Deo gratias add. W om . WY (58) Finis] om . WY.
BIBLIOGRAPHIE
Nous avons groupé dans cette bibliographie les ouvrages manuscrits et édités qui concernent notre travail et que nous avons le plus souvent cités.
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TABLE DES RÉFÉRENCES SCRIPTURAIRES
Exod
: 123 11, 2 20, 8-11 : 184 : 188 22, 1
Deut
5, 12-15: 23, 19-20 :
Lev
25, 14-16 : 157s 25, 37 : 127
Prov
18, 18
: 133
Ps
14, 5
: 143
Ezech
18, 8
: 127
Mt
: 188 12, 33 21, 12-17 : 184
Lc
6, 35 19, 8
184 124, 139
: 124, 127 , 130, 134, 173 : 188, 194
TABLE ALPHABÉTIQUE
ABATE : 13. ACCURSE: 32. Achat-vente : contrat : 88 , 131s, 135. ALANUS : 210. ALBERT LE GRAND (S.) : 39. ALEXANDRE III : 69s, 92s. ALEXANDRE ARIOSTI : 21 , 48s, 60, 94, 98, 113. ALEXANDRE D'ALEXANDRIE : vie : 7 ; écrits : 12ss ; Tractatus de Usuris: 17ss. ALEXANDRE DE HALÈS : 31 , 40, 52, 76s, 81, 83,9 104, 116. AMBROISE (S.) : 33, 75, 105, 123 , 126s, 140, 189. AMBROISE DE VIGNATE : 52. AMOROS, L.: 11 . ANGE DE CLAVASIO : 31 , 43, 47s, 74, 85. ANTOINE DE BURGOS : 51. ANTOINE DE ROSELLIS : 51 . ANTOINE DE SÉRENT : 10. ANTONIN DE FLORENCE (s.) : 30s, 52s, 101 , 104, 117. Argent : nécessité : 126ss ; échange: 180ss ; - en banque : 177 ; pecunia ad pompam : 151. ARISTOTE: 32s, 72, 75, 87s, 126, 165, 180s. ASTESANUS : 21 , 31 , 39, 43ss, 50, 57s, 60, 62s, 74, 85, 98, 103, 145. AUGUSTIN (S.) : 33, 75, 105, 109, 127, 139ss., 143 , 169, 184, 186s, 194s, 205s. Aumône : · provenant de l'usure : 201s. AYMARD, Fr.: 12s. Azo : 32.
BALDUS : 32. Banque : 101ss, 177ss. BARTHOLOMÉE DE BRESCIA : 35 , 42 , 83, 129s, 132, 152. BARTHOLOMÉE DE PISE : 8. BARTOLD : 32. BASILE LE GRAND (s.) : 5. BENOIT XI : 9. BERNARD DE PARME : 35, 42, 74s, 82, 105, 130, 134ss, 140, 144, 146, 148ss, 154, 206s, 210. BERNARD DE PAVIE : 80, 82, 84. BERNARDIN DE SIENNE (s .) : 6 , 30, 43, 48s, 60, 85, 93s, 98, 101 , 104, 113. Bibliographie : 213 . BIEL, G.: 87. BIHL: 57. BOISSONADE : 67. BONAGRATIA DE PERGAME : 11 . BONAVENTURE (S.) : 29, 39s, 104, 116, 139. BRANTS, V.: 7. BRATIANU, G. I.: 68. BURRONI, G.: 57. BYRNE: 68 .
CALIXTE III : 94. CALLEBAUT, A.: 10. Campsores: 87, 98s, 179ss. Casus nauticus : 84. CHATELAIN. Voir : DENIFLE. CLÉMENT D'ALEXANDRIE : 5. CÔME DE PEÑA : 52, 104. Commerce : chez les Pères : 5 ; notes historiques : 67ss ; condamnation théologique du XIII s.: 71s, 86s ; notion : 88. Commodat: notion : 73.
224
TABLE ALPHABÉTIQUE
CONRAD DE SUMMENHART : 52 , 77, 98, 104. Contrat : usuraire : 78s, · de société : 137. Coopérateurs : 113, 197s. DALLE MOLLE, L.: 44. Damnum emergens : 83 , 148s. Décret de Gratien. Voir : GRATIEN. Décrétales de Grégoire IX. Voir: GRÉGOIRE IX. DELORME, P.: 12, 22. DENIFLE : 8, 9, 11 , 64. Dépôts bancaires : 101ss, 133, 146. DIETERLE : 30. Donum gratuitum : 82, 147s. Dot : 83, 146s. DOUCET , V.: 12, 22, 24. Doute: 149ss. DUPUY: 8. Echange : 87 ; d'argent : 98s, 179ss. Egalité : élément de justice : 79. EHRLE: 11. Emprunt d'État : 101 , 172ss, 175ss. EUBEL, C.: 10.
FAVRE, J.: 7. FANFANI, A.: 71 . FINKE : 9s. FRANÇOIS DE MAYRONNES : 6, 43, 98. FABIEN DE MONTE S. SABINO : 51. FRANÇOIS DE PLATEA : 24, 43. 46s, 50, 94. FRANÇOIS ZANETTO : 51 . FRATI, L.: 18. FUNK, F. X.: 69, 71 . FYOT, J. L.: 87. GARNIER, H.: 7 , 30. GÉRARD DE SIENNE : 22. GERVAIS DE S. ELOI : 63. GILLES DE LESSINES : 30, 72 , 93s. GILLES DE ROME: 58. GIORDANI, B.: 57. GIORGINO, A.: 44, 57s. GLASSBERGER, N.: 58. GLORIEUX, P.: 8, 10s, 13, 18s, 22, 24, 29, 58s, 61 , 63s. GODFROID TRAIO : 36, 42 , 105, 140.
GOLDSCHMIDT : 71 . GOLUBOVICH: 10. GONZALVE DE VALBONNE : 11 . GRABMANN : 30. GRATIEN: 10s, 27, 33s, 41s, 57, 69, 75, 88, 105, 109, 123, 126s, 130s, 139s, 143 , 148s, 152, 184, 187 , 189, 194s, 202s, 205. GRÉGOIRE IX : 33s, 57, 69ss, 83s, 92, 110, 127, 131 , 133ss, 144ss, 149s, 152s, 154, 163s, 169, 174, 178, 187 , 189, 191 , 196 , 203s, 206s, 210s. GRÉGOIRE DE NYSSE (S.) : 5 . GUILLAUME BONT : 52. GUILLAUME D'AUXERRE : 31, 41 , 77, 81 , 105, 108, 110. GUILLAUME DE RENNES : 31 , 38, 41s, 93, 108, 110, 113, 149, 153, 184, 189s, 192, 198. GUY (PP) : 51.
HAESSLE, J .: 7. HENRI DE GAND : 29, 52, 63, 81, 86s, 92s, 95s, 98. HENRI DE SUSE : 31 , 35 , 37s , 41s, 74, 82s, 86, 90, 92 , 97, 99s, 114, 125, 129s, 146, 153, 157, 160, 163s, 179, 210. Hypothèque. Voir : dépôt. HOCEDEZ: 30, 94. HUGGUCCIO : 84. HURTER, H.: 46. INNOCENT III : 70. Interesse: 84, 147.
JACQUES II: 13. JACQUES DE VITERBE : 63. JACQUES DE VITRY : 71. JANSEN, B.: 13. JARRET, B.: 71. JEAN-BAPTISTE DE SALLIS : 31 , 43 , 50s, 85, 94, 98. JEAN CHRYSOSTOME (s.) : 33 , 184. JEAN DE CAPISTRAN (S.) : 30, 43. JEAN DE LA ROCHELLE : 40, 78, 81 , 105. JEAN DE SAXE : 172. JÉRÔME (s.) : 33 , 75 , 125, 127.
TABLE ALPHABÉTIQUE
Jeu: à l'argent : 100s, 204. JOURDAIN, C.: 6s, 72. JUSTINIEN: 106, 141 . KURTSCHEID : 32. LAURENT DE RODULPHIS : 30, 51. LE BRAS : 29, 71. LECOY DE LA MARCHE : 6 , 71 . LELONG, J.: 8. LEMKUHL : 69. LÉON XIII : 87. LÉON LE GRAND (S.) : 33, 189. LEROY-BEAULIEU : 91 . Lettre de change : 98s, 182ss. Liberté: élément de la justice : 79s. LIZERAND, G.: 9. Location: 73, 129, 132s, 136. LOCHE : 87. LOMBARD, P.; 12. LONGPRÉ, E.: 8, 117. Lucrum cessans : 83s, 147s. MANGENOT : 57. MARIEN DE FLORENCE : 58, 60. MARTIN V: 94. Mazuchelli : 23. MC LAUGHLIN, J. B.: 84. MIGNE: 69. Monnaie: 88, valeur : 99 ; échange : 98s ; voir : argent. MORIN, F.: 7, 100. MORIUNDUS, J. B.: 8. Mutuum ad pompam : 82, 151 . Mutuum inimicorum : 82, 151s.
NICOLAS NICOLAS NOONAN, 99,
DE BAR : 63. DE LYRE : 11 . J. T.: 7, 71 , 83, 85, 96, 101s.
O'BRIEN : 71. OLIVI, J. P.: 22, 29, 101. Opérations : commerciales : 88 ; financières: 98ss. OREL: 71. ORESMES, N.: 88. PACETTI : 18 , 22, 30, 49. PACIFIQUE DE NOVARE : 31 , 43. PAPINI, N.: 10.
225
Pauvres: restitution aux -: 112. Peine : contre les usuriers : 210s. PELZER, A.: 18, 64. Pénitentiels : 30s. Periculum sortis : 84s, 102, 150, 178. PETOT, P.: 68. Physiocrates : 87. PICOT: 8. PIE XII : 102. PIRENNE, H.: 67s. Poena conventionalis : 82, 84, 148. Possession de l'Église : et usure : 145s. Pots de vin : 111s, 195s. Prescription : des usures : 2023. Prêt: notion : 73s. Prix: juste : 89. Propriété : transfert dans l'usure : 103, 139ss. PSEUDO-CHRYSOSTOME : 71 , 73. RAYMOND DE FRONSAC : 11 . RAYMOND DE Peñafort : 31 , 35, 37, 41, 78, 82ss, 86, 93, 101 , 106, 109, 127, 139, 143, 145s, 148s, 152, 165, 173, 189, 201s. Redditus : peculiarii : 95ss, 165ss ; praediales : 95ss, 157ss, 159ss. Rentes viagères : 93ss, 152ss, 165ss . Restitution de l'usure : nécessité : 107ss ; objet : 108ss ; circonstances: 110ss ; quae restitutio fieri debet: 186ss ; cu debet fieri: 193ss ; quis debet restituere: 197ss ; quando fieri debet: 205ss ; de restitutionis excusatio: 206ss ; de modo et ordine restitutionis : 209s. RICHARD DE M.: 29, 36, 39s, 42, 52, 63, 77, 90, 94, 96, 104, 108, 110, 134, 139, 152s, 157, 160, 189. ROBERT DE COURÇON : 91. ROLANDIS : 57. RODOLPHE DE TOSSIGNANO : 8. SALVIOLI: 71. SAYOUS, A.: 91 .
226
TABLE ALPHABETIQUE
SBARALEA: 21 , 43, 46. SCHAUB: 69. Scor, Jean Duns : 6, 9, 29, 39s, 52, 59, 63, 77, 88, 100, 105 , 110, 115s. SELLIER, F.: 6. Simonie: 111 , 196. SMITH, A.: 87. Société: contrat de-: 137. SOMBART, W.: 71. SORBELLI: 24. Spéculation : 99s, 179, 184s. STEGMÜLLER : 12. Stipendium cleri : 82s. Summa Angelica. Voir : ANGE DE CLAVASIO. Summa Astensis . Voir : ASTESANUS. Summa Aurea. Voir: HENRI DE SUSE. Summa Confessorum : 30s. Summa Conscientiae. Voir : PACIFIQUE DE NOVARE. Summa Hostiensis. Voir: HENRI DE SUSE. Summa Raymundi. Voir : RAYMOND DE PEÑAFORT. Summa Rosella . Voir: JEAN-BAPTISTE DE SALLIS. Summa Theologica . Voir : ANTONIN (S.).
Temps : principe formel de l'usure: 76. THOMAS (S.) : 30s, 36, 39s, 76, 79, 83, 86, 92, 101 , 110, 115, 131 , 174, 190. Titre extrinsèque excusant de l'usure : 81ss, 144ss ; casus vassali: 144s; casus possessionis Ecclesiae : 145s ; casus dotis : 146s; casus interesse: 147 ; casus doni gratuiti : 147s ; casus morae: 148 ; casus poenae canonicae: 148 ; casus damni: 148s ; casus venditio-
nis: 149; casus dubii : 149ss ; casus pecuniae ad pompam : 151 ; casus inimicorum : 151s. Tractatus de usuris : manuscrits 17ss ; sources : 32ss ; influence : 43; authenticité : 54ss ; date et lieu de rédaction : 56ss : forme littéraire : 60ss ; conspectus doctrinal : 67ss ; texte : 119ss. TRITHÈME, J.: 58. Troc. Voir: échange. TROPLONG: 92. Trovamala. Voir: JEAN-Baptiste DE SALLIS .
UBERTIN DE CASALE : 11. URBAIN III: 70, 134. Usure: définition : 73s, 125, 138s ; principe formel : 74ss ; gravité : 75 ; contrat usuraire : 77ss, 131ss ; titres extrinsèques : 80ss, 144ss ; malice : 81 , 127ss ; dispense : 81 ; écrits sur -: 29; prescriptions de l'Église : 69ss ; restitution : 107, 186ss ; transfert de la propriété : 103, 139ss ; peines contre les usuriers: 210s. VAN HOVE, A.: 30. VASSAL; casus vassalis : 83, 144s. Vente: · et usure: 131s, 149 ; sub dubio: 82; · à crédit: 91ss, 163ss ; - à échéance : 89s, 154s; · de rentes : 159ss. VEUTHEY, L.: 10, 18s, 23s, 39, 43, 59, 68.
WADDING: 8, 11s, 43, 58. WEISS : 71 . WELTER, J.: 71 . WILCHES : 32. ZECH: 69.
TABLE DES MATIÈRES
5
INTRODUCTION •
PREMIÈRE PARTIE PRÉSENTATION DU TEXTE
Chap . I. · OBSERVATIONS CRITIQUES
Leur description Leur relation
17 17 25
Art. 2. - Le traité dans son époque . - Les sources § 1. § 2. - Son influence
28 32 43
Art. 3. - Particularités littéraires § 1. · L'authenticité § 2. - La date et le lieu de rédaction
54 54 56
Art. 1. § 1.
§ 2.
Les manuscrits
Chap. II. · CONSPECTUS DOCTRINAL Préliminaires historiques
68
Art. 1. · Les notions d'usure
73 73 74 77
La définition • § 1. - Le principe formel § 2. - Le contrat usuraire § 3. Art. 2. · $ 1. § 2. § 3.
Les problèmes à résoudre - La conscience des difficultés . - Les opérations commerciales - Les opérations financières
• Problèmes corollaires § 1. - Le transfert de la propriété · La restitution des usures § 2.
Art. 3.
CONCLUSION
80 81 88 98 103 103 107
115
228
TABLE DES MATIÈRES
DEUXIÈME PARTIE TEXTE
PRÉLIMINAIRES
121
Introitus
123
Cap. Primum
: Quid est usura et unde dicatur
Cap. Secundum : Utrum usura sit peccatum
125 127
Cap. Tertium
: In quo contractu habeat esse usura
131
Cap. Quartum
: Utrum in alio contractu quam in mutuo sit usura
135
: Utrum sola pecunia sit materia usurae • et quae sunt species ejus usurae .
138
: Utrum transfertur dominium in usura
139
Utrum in aliquo casu licet exigere usuras § 1. - Duodecim casus certi · Quidam casus dubii § 2.
144 144 152
Cap. Quintum
Cap. Sextum Cap. Septimum
Cap. Octavum
: De restitutione usurarum
186
Cap. Nonum § 1.
: De poena usurariorum
210 186 193 197 205 209
·
§ § § §
Quae restitutio usurarum fieri debet . 2. Nota cui debet fieri restitutio 3. Nota quis debet restituere 4. Quando debet fieri restitutio . 5. - De modo et de ordine restitutionis
TABLES
BIBLIOGRAPHIE
213
TABLE SCRIPTURAIRE
222
TABLE ALPHABÉTIQUE
223
TABLE DES MATIÈRES
227
(286) Imprimé en Belgique par l'Imprimerie Nauwelaerts, Louvain
ANALECTA MEDIAEVALIA NAMURCENSIA Collection de textes et d'études 4, boulevard du Nord, Namur
1. Ph. DELHAYE, Une controverse sur l'âme universelle au IXe siècle, 1950, 75 pp . 2. C. LAMBOT, Ratramme de Corbie, Liber de Anima ad Odonem Bellovasensem, texte inédit, 1952, 158 pp . 3. Ph. DELHAYE, Gauthier de Chatillon est-il l'auteur du Moralium Dogma ?, 1953, 89 pp. et 10 tableaux synoptiques. 4. J.-A. DUGAUQUIER, Pierre le Chantre, Summa de Sacramentis et animae consiliis, I, 1954, CXIII-204 pp. 5. Ph. DELHAYE, Florilegium Morale Oxoniense, Secunda pars, Flores Philosophorum, texte commenté, 1955, 130 pp. 6. C.-H. TALBOT, Florilegium Morale Oxoniense, Secunda pars, Flores Auctorum , Texte inédit, 1956, 209 pp. 7. J.-A. DUGAUQUIER, Pierre le Chantre, Summa de Sacramentis et animae consiliis, II, 1957 , 552 pp . 8. P. MICHAUD-QUANTIN, Godefroy de Saint-Victor, Fons philosophiae, texte annoté, 1956, 72 pp. 9. Ph. DELHAYE, Le problème de la conscience morale chez S. Bernard, 1957 , 120 pp . 10. Ph. DELHAYE, Permanence du droit naturel, 1960, 153 pp. 11. J.-A. DUGAUQUIER, Pierre le Chantre, Summa de Sacramentis et animae consiliis, III, 1 , 491 pp. 12. A.-M. HAMELIN, L'école franciscaine de ses débuts jusqu'à l'occamisme, 1961 , 78 pp. 13. P. MICHAUD-QUANTIN, Les Sommes de casuistiques et manuels des confesseurs du XIIe au XVIe siècles.
Hors Série:
1. Ph. DELHAYE, L'organisation scolaire au XII° siècle, Traditio, 1947, 70 pp . 2. Ph. DELHAYE, Grammatica et ethica au XIIe siècle, 1959, 70 pp.