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French Pages 267 Year 2010
Cristina Rosillo Lépez
Aspects politiques et financiers
«No man is an Island, entire of itself » John Donne, Meditation XVII
vont également à Greg Rowe, Andrew L intott, Fergus Millar, Anne Bielman Da-
(Département de l'Education et des Universités).
Les membres du Département des Sciences de l’Antiquité de l’Universi té de Neuchâtel m'ont chaleureusement accueillie et ont tout fait pour que mon séjour là-bas soit le plus agréable possible. Les bibliothécaires des bibliothèques de Neuchâtel ont été d’une grande aide en me procurant leslivres dont J'avais besoin. Plusieursbibliothèques m’ont permis detravailler avec leurs fonds: la Bibliothèque
de l’Université Libre de Bruxelles, la Sackler Library et la Bodleian Library (Oxford), la Bibliothèque nationale de France (site François Mitterrand), la British Library (Londres), la Bibliothèque de l’Institute of Classical Studies (Londres). J'aimerais remercier l’Université de Neuchâtel son aide financière pour la cor-
rection stylistique du manuscrit. _. La bibliographie s’arrête en 2007, quand ce manuscrit fut déposé pour sa publication. Pendant toutes ces années, mes amis d’Espagne, de Suisse et d’ailleurs m’ont aidée par leur présenceet leur patience. Mes plus grands remerciements vont aussi à ma famille, en particulier à mes parents et à Igor qui ont toujoursétélà. Ce livre leur est dédié.
Remerciements
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ADIÉVIATIONS. e
1. 1.1. 1.2. 1.3. Ca:
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sos sos
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Introduction... Qu'est-ce que la Corruption? nn n n Comment les Romains défini ssaient-ils Ja Corruption? a Les sources pourl'étude de la Corruption LES Sources littérair es eee 1.3.2. Les problèmes posés par les sources littéraires pour l ’ é t u d e de la ROME FÉPUb IICAINE 1.3.3. Les sources juri diques...
1.4.
1.5. 1.6.
1e 18 24 24
L’historiographie des études sur la cor ruption romaine
26 29 31 35
de monétarisation (TV — II siècles av. J O C)
36
L'étude dela corruption dansles sciences po litiques et sociales De l’usage politique du don en nature dans une société en voie
1.6.1. La monétarisation de la société et de l’économ T ie OMAINES 1.6.2. Les occasions et les moyens de la protocorruption 1.6.3. La monétarisation de la vie politique roma ine 2. La corruption électorale à la fin de la République romaine 2.1. Les élections et la corruption électorale er 2.2. La corruption électorale comme élément illicite de la norme:
36 38 ++
49 49
actes EL MESUTES eee rrreereenreressneeennneessneesneesne
52
du IT siècle av. J.-C. ire
52
aux III siècles av. J.-C. serrer
57
2.2.1. Les actions considérées commeillicites jusqu’au début
2.2.2. Les problèmes récurrents propres à la corruption électorale 2.3. 2.3.1. 2.3.2. 2.4.
L
Le cadre juridique du délit de corruption électorale... L'établissement d’un tribunal permanent (quaestio perpetua).…...... Les peines prévues...trees Les bénéficiaires de la corruption électorale veraneneenrntereteannanenrantarenna etes
70 " 7
2.5.
Le processus de généralisation de la corruption électorale
81
3.
La corruption politique à la fin de la République romaine
o
3.1.
Formes de corruption politique. ..
(LIS-IF"siècles av. J.-C.) ss
3.1.1. Le peculatus: le vol à l'Etat. ..
Nu
:
:
3.1.2. La pecunia residua: un type de péculat? serre Se 3.1.3 La res repetunda: le vol et l’extorsion aux provinciaux... 5
3.2.
La prévention de la corruption politiqu e
10
Table de matières
3.3. La répression de la corruption politique: la législation … reel 115 3.3.1. Les mesures de contrôle avant l’établissement des quaestiones perpetuae (jusqu’en 149 av. L-C) 115
3.3.2. L'établissement de tribunaux permanents (quaestionesperpetuae)...….. 119 3.3.3. Les peines iii 124
3.3.4. Qui pouvait être condamné pourcorruption politique? 127 3.3.5. L'action contre des tierces Personnes nus 132
3.3.6. Les procédures pour les étrangers et pour les citoyens romains... 133
3.4.
3.4.1. 3.5. 3.5.1. 3.5.2. 3.5.3. 4. 4.1. 4.1.1. 4.1.2. 4.1.3. 4.1.4. 4.2. 4.2.1. 4.2.2.
4.3. 44. 44.1. 4.4.2. 5. 5.1. 5.1.1. 5.1.2. 5.1.3. 5.1.4, 5.1.5. 5.2. 5.2.1.
Des comportements aux frontières de la corruption politique 136
Les cadeaux et les pots-de-vin offerts par les ambassadeurs étrangers. Les ropoi de la corruption politique... Les discours grecs surla cupidité et l’avarice La cupidité et l’avarice chez les auteurs romains de Ja République La propagande anti-romaine contre l’image du bon gouverneur La corruption judiciaire à la fin de la République (- Isiècles av. J.-C.) Les mesures de prévention dela corruption judiciaire... La composition des tribunaux... L'élection du jury... La procédure de vote ere La collusion entre les parties (praevaricatio)..... nr La législation contre la corruption judiciaire... Les premiers témoignages: les XII Tables La législation contre la Corruption judiciaire entre le IIIsiècle et 123 av. J.-C. rer L'intervention des magistrats: les tribuns de la plèbe et les censeurs…….. La corruption des juges et des présidents des tribunaux Comment un juge pouvait-il être COITOMPU? nn Les procédures judiciaires contre les membres des JUTYS
La corruption etles finances... Les sources de financement de la Corruption durant les deux derniers siècles de 1a République... Le patrimoine des sénateurs Les prêts et les cadeaux de l'entourage social et politique... Les prêts des créanciers Les profits des magistrats nu L'impact de la pratique de la Corruption sur les finances sénatoria les L'endettement La législation et les mesures sur | endettement ner
136 143 145 147 148
155 155 155 156 159 161 163 163
164 170 172 172 175
179 180 180 182 186 187 189 192 192
5.2.2. Les conséquences de l’endettement à Rome mu 199 5.2.3. Les f0poi sur l'endettement nn 203
5.3.
5.4.
Le rapport entrela corruption et la disponibilité de liquidités 207
La corruption et les finances
0 0 ne o
216
ABRÉVIATIONS Pour les auteurs et les Ouvrag es antiques, les abrévia t ions des notes suive système proposé par l’Oxfo n t le rd Latin Dictiona ry (Oxfo r d , 1982) et Je Liddell-Scott, Greek-English Lexicon (9° é dition, Oxford, 1 996), et s u i v e n t c elui de l’Année Philologique pourles journaux. Le s traductions o nt été élaboré e s p a r MOI, à quelques exceptions près signalées en notes de bas de page. Les autres abréviations utilisées sont :
AE ANRW CAH CIL Dig Î1G ÎIGR ILS Ins. tal.
LTUR
MRR
Année Epigraphique Aufstieg und Niedergang der rümischen W elt Cambridge Ancient History (2° édition) Corpus Inscriptionum Latinarum Digesta Inscriptiones Graecae Inscriptiones Graecae ad Res Romanas Pertinentes Inscriptiones Latinae Selectae (Dessau) Inscriptiones Italiae Steinby, E. V., Lexicon topographicum urbis Romae (Roma, 1993 2000) | Broughton, T.R.S., The Magistrates of the Roman Republic. 2 vols. (New York, 1952)
Oxford Latin Dictionary (Oxford, 1976)
OLD OGIS P. Herc.
Orientis Graeci Inscriptiones Selectae Papyrus d’Herculanum
RRC SIG ThLL
| senschaft , ) e 4 g 7 d 9 i 1 r b m e a g C n a ( a n c i i o l C b u p n e a R m o , , R d r H. . M Crawfo Sylloge Inscriptionum Graecarum Thesaurus Linguae Latinae (München, 1900ss)
|
|
Wissowa, G. Pauly’s Realencyclopädie der classischen Altertumwis-
L. INTRODUCTION Dans les dernières années de la République , l'écrivain Varron décida de rédiger un traité sur l agriculture dans lequel lui-mê me S’entretiendrait avec quelques amis au
moment d une élection. Soudain, une clameur interrompt l eur discussion: quelqu'un
a ête SUTPris Entrain de bourrer les urnes. Après avoir été infor més de cetincident. les personnages du dialogue reprennent leur discuss ion. Etrangement, ils ne semblent pas étonnés. Varron justifie ce fait en disant qu’i ls étaient tous des athletae
comitiorum, des experts en élections!
Quelques années auparavant, en 70 av. J.-C., un procès dans une cour de justice permanente cimenta la réputation de Cicéron: l’ancien gouverneur de Sicile, C. Verrès, fut traîné en justice pour avoir volé et pillé les Siciliens pendant trois ans. Tout lecteur de Cicéron frémit devant les descriptions du pillage fait par Verrès. Cicéron affirme quel’accusé avait décidé de répartir ses extorsions de manière à ce que les profits de la première année lui fussent réservés, que ceux de la deuxième soient destinés à ses protecteurs et à ses défenseurs et ceux de la troisième à ses juges. Les sources antiques fourmillent de références similaires; elles parlent aussi de prêts entre sénateurs, de pots-de-vin versés par des ambassadeurs, de membres de l’élite excessivement endettés, de créances illégalement contractées dans les provinces, d’accusations liées à l’accumulation de butin et à la cupidité. Quel est le lien l a d e p d h u é n i l o l l m e u C u è s ’ r t n e r e é s a l c t t i e é t o s m o n r e u e q n s ts? commun ui lie D l e a d u e f x i l ième n a d e p u i n s o t r a o m m m a e i R n n l é t e a p , ublique corruption sous u n m i q t u i C e é t s a r P o e m n p t c é r i e e v i g l u l e a e d r e r e Guerre Punique jusqu’au début J C . a ) v . . ( 2 0 1 4 9 r é p u b l i i c n a s d i t e i n s t e u s tions terme au fonctionnement régulier c l o i a n g d l e e s s s o u s e n v é t i é s a g s é o a e u v ent L'étude de la corruption à Rome p h d é u n o m è g l n o e b a l a e n a l y d s ’ e u n e b e a s u o i n r é sonnés. Cette nouvelle étude pond
c o p a n s a é t n n a i t é l e c t o r a l e c o l r a r u d p e t i o n l ' é t u e d f e f e E t n , c de la orruption. de r ô l e L e e u x . e n t r e c e u n x i c i j u d e t i c i a i r e p o l i t ique c o r d r e u p t i t o y n p e s à d’autres
u n s o u p s a s a i s e n v é i t s é a g é c , e a r t e s r o m a i n e f i n v a i n e c i l è a r e la corruption dans
o u e t t e s e s p r ê t l s e , s c o m m e é l é m l e e s n t s t , o u s r a p p r o c h a n t angle systématique, t a n t e n c o l r a r u d p t e i o n a n a l 1 y s e e m a p ê c h é -de-vin. Cette fragmentation
Jobal affectant plusieurs aspects de la vie politique et financière les pots : > que phénomene Ë its de la République. En outre, plusieurs études ont inclus
c o n n e R o l m e a s i q n u s e c l i d e e n t é l i s sme, y l s e t è q m u e e t e | l s d i q a ue des ux p r n o o p n u o o s s u o é s n t u s c d e e t D t , a e n s c o l a r d r e e u p t i p o n ” . ra certaines lé corruption comme un phénomène qui touchait différents aspects de ,
/
,
S
comm
«
.
.
.
2
’envisag e d a r t t e m r e p e p y t e c e d e h c o r p p a e n u e l u e S . e n i a m o r e t i l é ’ l e d e r b m e m n la a vivie e d’u
S ND
1
Var.ait.
e. od is ép t ce r su s 4s 88 6) 99 (1 t ve ou rl Vi . Cf 18. 5 3. . RR . 2.2.10.
Hi (1994) 21-69.
1. Introduction
16
repositionnerla corruption dans le contexte de] "époque républicaine; ellepermettra
également d'analyser un élémentcentral du IF siècle, et plus encore du I Siècle av. J.-C., qui eut une grande influence sur la politique, les carrières sénatoriales et la
situation financière des membres de l’élite politique.
Pourremplircet objectif, nous devons considérer quelques questions générales
qui vont se posertout au long de cette étude. En premier lieu, la corruption établitelle une différence palpable dans les carrières sénatoriales? Deuxièmement, devintelle généralisée? Les tentatives de contrôle et de répression furent-elles suffisantes et montrèrent-elles une véritable volonté d’éradiquer le problème? Pourquoi l’étude de la corruption est-elle importante? Nous allons démontrer qu'il s’agit d’un phénomène qui a touché la classe sénatoriale tout en ayant un impact Surses finances, sur la manière d’envisager un cursus honorum, sur le discours politique et la littérature de l’époque. En outre, ce phénomène a conditionné le droit et la législation de la fin de la République, notamment parla création des tribunaux, en particulier des tribunaux permanents chargés d’instruire différents délits, et par la nomination de magistrats spécifiquement désignés pour cette tâche. Mais avant d'étudier la corruption, il nous faut d’abord la définir.
1.1. QU'EST-CE QUE LA CORRUPTION ?
5
Sefaranga (1996) 19.
Heidenheimer (1989) 8.
.
4
_
EN NNENee
La corruption est un phénomène tellemen t complexe que les nombreuses tentativ e s de définition ont fait l’objet de plusieur s publications. Une définition de la C O r r uption peut faire allusion à plusieurs Cara ctéristiques: (1) Son étymologie, qui évoque la n otion d’altération et de pourrisseme n t: (2) Les éléments qu’elle implique, comme les transactions illicites; (3) Les fonctions qu’elle remplit , comme le transfert de fonds p r ivés vers des institutions publiques ou vice versa; (4) Ses conditions d’existence, a vec des intérêts privés en apport avec la sphère publique“.
1.1. Qu'est-ce que la c orruption?
17
types of private rewarding influence. » Cette définition est très utile c ar elle comprend à la fois la corruption électoral e, le n épotisme et le détournement d e f o n ds. En outre, Sa souplesse permet des ana lyses compa ratives. Toutefois, la définition d e J.S. Nye füt critiquée parce querecél ant, dans s es racines, le désir de condam n e r l a corruption”.
8 process to a greater extent than
woulld d otothe herrwise be th|e caseë .» Il faut noter que la Corruption est ici n ommée comme une Institution extralégale, ce qui lui confère un statut plus éle vé que la définition de J.S. Nye. De plus, N. Leff ne fait aucune mention de sanctions contre la COfTUPtion, toujours soucieux de ne pas censurer le phénomène. Cette définiti on se place dans le contexte des recherches qui tentent defaire ressortir les aspects positifs de
la corruption dans la politique et dans l’économie d’un pays. L'approche économique définit la corruption commela recherche d’un revenu. La personne qui recourt à la corruption «maximise» ses propres intérêts et ne s’arrêtera pas si elle n’est pas surveillée et contrôlée de près”. Les chercheurs n’ont pas pu établir de normes communes pour définir la corruption. Entre autres problèmes, il faut mentionner la difficulté d’expliquer et d’arriver à une conclusion commune sur le concept de rôle public ou de bénéfice
privé!0,
Face à cette abondance dedéfinitions, certains chercheurs ont essayé d’établir des conditions minimales pour qu’un acte soit considéré comme de la corruption. re êt mre do iv en t ca ra t ct qu r o e ér i af is s fi ti S e qu rm ñ M es a e F. a J. l e se ce m ns Dans ,
plies!!:
ce de ux o u ch ar d’ ge un e de vo de ir s s vi la ol at io im n pl iq ue (1) La corruption imposés par l'Etat; | pé cu d’ or dr e né ce n ss o n ai m re a i me s pr nt iv é, bé né fice (2) Elle implique un niaire;
co no u ap pr qu ou i ve no rm at if sy st èm d’ e un se (3) Elle se fait toujours au in
| ét o hi u qu so e. ci lé al ga v u l, de e po in d ’ t u n damne l’action ce à s c o n se f o r m e ro ma in e Ré la pu blique L'étude de la corruption de la fin de le s pa r ré pr im ée ét ai s en t ju ri di qu e co rr la up et ti on po li ti qu e co rr L up a ti on points.
Et l at qu e de vo de ir s s l’ à en co nt al re la it el le él ec to ra le , co rr la à up ti on Q u a n lois. t
mt
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© 0 00 —J
év id en es t t: ga in le Ca s, tr oi s ce s D a n s imposait à tout candidat aux élections. ai lPa r re ve nu de s. s gé né ra ie nt ju di ci ai re co rr la up et ti on pé l’extorsion, le culat
Nye (1967) 419. Williams (1999) 505. Leff (1970) 510.
Rose-Ackerman, citée par Williams (1999) 506-507. Johnston (1996) 324. Malem Seña (2000) 25-26.
1. Introduction
18
leurs, le candidat dépensait souvent de l’argent pour accéder à une magistrature
| grâce à laquelle il pouvait dans la plupart des cas renflouer ses finances. Face àcette tâche titanesque, R. J. Williams a conclu que nous sommes incapables de définirla corruption, bien que nous puissions parfaitement la reconnaître
quand nous lui sommes confrontés!?, Dans notre cas, seule l’analyse des pratiques
des Romains nous montrera ce qu’eux-mêmes considéraient comme des actes relevant de la corruption; l’étude des actes commis à la limite de la légalité et de l’illégalité aident à mieux comprendre ce phénomène.
1.2. COMMENT LES ROMAINS DÉFINISSAIENT-ILS LA CORRUPTION? La corruption est un phénomène relatif: chaque époque et chaque culture offrent des définitions et des conceptions très diverses de la corruption. Dans certains pays, l'emploi des liens de clientèle pour s’assurer des votes est aujourd’hui considéré comme de la corruption; ce n’était pas le cas dans la Rome républicaine où ces pratiques faisaient partie de la vie sociale et politique. Afin de prouver que la corruption n'existait pas chez les Romains, certains chercheurs ont prétendu que ces derniers n’effectuaient pas de dis tinction entre Sphère publique et sphère privée!#; pour P. Veyne, les lois contre l’ambitus, par exemple, n'étaient qu’une façade légaliste!4. Selon cette théorie, les magistrats n'auraient pas considéré l’appropriation de fonds publics ou de fonds privés comme un Crime; il n’y aurait donc pas eu de Corruption politi que à Rome, mais du patrimonialisme. Ce concept est employé pour décrire des sociétés où la distinction entre public et privé est soit ignorée soit très instable. Da ns ces deux cas, l’appropriation privée des profits d’une charge sous forme de taxes, de cadeaux ou de terres est normale et n’est pas considérée comme illégitime!ÿ,
une charge publique, de la part d’u n redemptor ou d’
ceps ou de celui qui offre une garantie;ni rien faire d’autre pour qu'une te AR , 16. vs: US Ile ch os e revienne à lui-même ou à son personnel!*.» L’interdiction faite aux d ét enteurs
12 13
14
15 16
Williams (1976) 42. Johnston (1996) 321 est du même avis.
Berry (1994) 83: «Romans held no sharp division between public financ
wealth. »
Veyne (1976) 426.
|
es and personal
|
Blundo (2000) 18 qui discute les différences entre corrupti on et Patrimonialisme: Theobald (1999) 492-95, | Lex Ursonensis (lex coloniae Genetivae), éd. Crawford (1996) 93: quicumque Luir post colon(iam) deductam factus creatusue erit quiue praef(ectus) qui ab Huir(o) e lege huius colo-
niae relictus erit, is de loco publico neue pro loco publico neue ab redemptor mancipe
1.2. Comment les Romains définissaient-ils a Corr uption?
19
d'une fonction publique de recevoir desgratifications Silillilciicites est accompagné t e e s d l ’ e E t d e f r a i s ( a u x p u b l ico deux précisions: de loco at) et pro loco publico (en raison
d’une charge publique). Cette clause atteste 1a différence formelle.
établi
entre le domaine public et le domaine privé ausein de l'Etat. 20e parlelo:
Les actes des individus qui enfreignaient les règles ne doivent pas être utilisés comme une preuve de la mentalité romaine Concernant les biens publics; ce s ont des
décisions individuelles. Lorsque Verrès décide de dépouiller la Sicile, il ne se com-
porte pas ainsi parce qu il pense que l’argent du gouvernement et des particuliers lui appartient, mais parce qu'il a décidé de s’enrichir illégalement!?. Cicéron affirme que le vol commis envers l’Etat ou envers des particuliers peut sembler opportun
mais qu'il n’est en aucun cas correct du point de vue moral: «Ainsi voici l’erreur des hommes qui ne sont pas honnêtes: ils s'emparent de quelque chose qui leur semble utile, différenciant cette action de ce qui est honorable (...) d’où le vol, le
péculat, le saccage et le pillage des provinciaux et des citoyens'#.» Dans ce même ouvrage, le De officiis, il est encore plus lapidaire à ce propos, écartant toute éventuelle ambiguïté: « Considérer le gouvernement comme une source de revenus n’est pas seulement honteux, mais également criminel et infâme!”.» Cicéron condamne l'appropriation des fonds de l’Etat non seulement moralement (furpe) mais aussi légalement (sceleratus; nefarius), écartant toute possible ambiguïté entre propriété c e s e n t r e d i f d f ’ é u r R à n e o n e c m i e a L t ' i e o p x n r i stence publique et propriété ivée. p o u r n é e c s e t s s p a o l i l a r d i e e e t t i q u e l ’ d a e dministration deux catégories au sein . on ti up rr co de on ti sa cu ac d’ s ef ch s de ux je en s le comprendre s le es ut to ns da e èr ni ma me mê la de és ér id ns co s pa nt so e n s me ti gi lé il s te ac s Le in t on x au ci so s ue iq if nt ie sc s Le . te is ex on ti up rr co la es ll ue sq de sociétés au sein re nt ce le t es on ti up rr co de e im cr e L s. ce en ér ff di s ce r li ab ét r u o venté un modèle p a L s. nt me te or mp co s de nt te en és pr re i qu s ue iq tr en nc noir d’une série de cercles co u d e gn oi él s' n ’o qu re su me à re ai cl us pl t en vi de et e mp to es s’ s le rc ce s de r eu ul co
s n i o m nt ro se e s i r g r eu ul co la ns da s sé as cl re êt t en uv pe i qu s te ac s de i, centre. Ains les ns da és ac pl ux ce e qu us pl is ma e ir no r eu ul co la ns da és tu si x u e c e u q graves
a e x e d i u q o u q o t i c a f e u e n , o t i p i c c a e u e n o t i p a k d i u q e u t u i al m e d e c r e m s u n u m m u n o d ) e ( d e a pr , ) » f a t s « ( » l e n n o s r e p « e m m o c m u r o u s e d n o i t c u d a r t a l r u S . t a i n e u r e p m e u q e u m u r o o c , re at se su s o d i n C e d e i p o c , ) 6 9 9 1 ( d r o f w a r C . d é , s i i r o t e a r p s i i c n i v o r p x e l , 1 4 4 ) 6 9 9 1 ( d r o f w a r C cf. | 17
| . o t n e n i t n o c s o u s t e e s : 9 . 3 . g e L . c i C lonne II, 1. 14-15; cf. e r t ê s a p t n e v u e p e n s e r i a n n o i t c n o f s e d » x u a g é l l i « s e t c a s e l e u q e m r qui affi
Pace Veyne (1981) i d a r t s e m r o f s e l e r t n e t i l f n o c n u ’ d t n e m e l u e s t i a s s i g a ' s l I . n o i t p u r r o c a l de e m m o c s é r é d i s con . ) e g r a h c e n u r i o v a r u o rp
e y a p . g . e ( s e t s o p s e l c e v e a g a d n a h c r a m e l t e s e l è t tionnelles des clien i u q 4 3 3 3 3 3 ) 7 9 9 1 ( t e n a r G i s s u a e c a P . 0 6 2 1989)
18 19
( r e l l u h c S s n a d e n y e V e Critiquesà l’article d i sr le n o n t e r i o v u o p e l e s i v e l l e ’ u q e c r a p n o i t p u r r o c a l e d s a p t s e ’ n s u t i b m a ’ l e u q e m r i f af . 8 1 6 1 s e g a , p n o i t p u r r o c a l e n d o i t i n i f é d a rl u n s o i s chesses. Cf,la discus , t i u p i r r a , t s e m u s i v e l i t u d o u , q d i u q i l a m u , c m u r o b o r p n o m n u n i m o h r o r r e e r a u Cic. Off. 3.36: q s direptionesque socioe n o i t a l i p x e , s u t a l u c e p , a t r u f c n i h ) . . . ( o t s e n o h b a t i n r e c e s o u n i t n o c id rum et civium.
m a i t e m u t a r e l e c s d e s , t s e e p r u t o d o m n m o a n c i l b u p m i e u r t s e a u m q i n e r e e b a Cic. Off. 2.77: h et nefarium.
L. Introduction
20
cercles plus clairs. Enfin, ils se marient avec le blanc pur hors du cercle, qui repré20 eg or DS ‘ sente les actes légaux et Intègres®”. Cette idée est intéressante pour analyser les aspects de la politique romaine qui n'étaient pas véritablement considérés comme de la corruption mais pour lesquels certains Romains ressentaient une impression de malaise. Nous parlerons dela coitio, l'expression romaine pour désigner une entente électorale entre deux candidats. Les lois ne la considéraient pas illégale mais les Romains ne la voyaient pas comme une pratique tout à fait correcte. Selon le modèle proposé,la coifio aurait une place dans la zone grise, car elle n’était pas de la corruption proprement dite
(zone noire) mais n’était pas non plus une pratique totalement légale ni honnête. Les faveurs et les dons entre citoyens, pratiques difficilement décelables et rarement mentionnées dans les sources, n’étaient pas considérés par les Romains comme des comportements étrangers aux mœurs politiques. Ils sont parfois attestés pendant le dernier siècle de la République; Cicéron énumère, par exemple, lesraisons pour lesquelles les hommes se soumettent à l’autorité d’autrui. Après avoir passé en revue la bienveillance, la gratitude pour des faveurs généreuses, la prééminence, la peur et les promesses, il affirme: «Ils peuvent agir de cette manière comme s’ils étaient loués moyennant salaire, ce que l’on voit souvent dans notre Etat?!» Ces pratiques n'étaient pourtant pas illégales; elles faisaient partie des pratiques sociales et culturelles et se trouvaient en dehors de la sphère de la corruption politique. Les étudier nous permettra de définir les limites de ce que les Romains con-
sidéraient comme des pratiques hors-la-loi. Pour comprendre ces comportements, le sociologue J. G. Padioleau, qui a analysé la corruption des élites politiques, a proposé, le concept de « Corruption-échange social», caractérisé par l’espoir de récompenses futures, par une réciprocité tacite,
par la discrétion et par l’absence de toute allusion au caractère économique de l’accord”?. Car, bien que présente implicitement, cette dernière caractéristique pourrait vexer l’un, voire les deux participants, si elle était explicitement exprimée. Toutes ces catégories peuvent être appliquées à l’étude de la République romaine à l’exception de la discrétion qui était souvent absente de ce genre d’accords.
Il y avait trois catégories d’aide: le paiement de dettes, l’aide financière pour d’éventuels projets et les prêts à taux d’intérêt réduit. Elles faisaient partie des de-
voirs d’un ami, L’enveloppe des relations sociales et politiques qui récouvrait ces pratiques, telles que le paiement des dettes de quelqu’un, ne permetta
it pas qu’elles
soient considérées comme un délit. Ceci dit, une offre exclusivemen t monétaire de la part d’un Romain à un concitoyen, surtout au sein de l'élite, pouv ait être perçue comme une insulte ou une grave offense. Les sources ont gardé l’exe mple du cas de L. Minucius Basilus. Après la guerrecivile, la dictature de César i mpliqua le con-
trôle des magistratures et, dans certains cas, la désignation directe des Ma gistrats,
désignation qu’il utilisa comme moyen de récompense?4,
20 21 22
23 24
Lowenstein (1989) 29, Cic. Off. 2.22: ut saepe in nostra re publica videmus, mercede conducti. Padioleau (1975) 38-39.
Cic. Off. 2.55. Cf. pages 182-183. DC. 43.46-47.
rF
metntle les 1.2. Commen mains insdédéf s RoRoma ssa fiini niss aiient-ils la Corruption?
21
i M à a oy tr oc r sa Cé , ce in ov pr e un ou ge ar ch e un ir fr of i lu de té ci pa ca in l' Dans r Mi ‘ é ed tt ce e qu e rm fi af s iu ss Ca n o i D . nucius Basilus une grosse somme d’argent
provoquä un scandale à Rome car une telle offre, exclusivement financière etdé la e d re nt co en l' tà en em ct re di it la al e, qu ti ourvue de tout contexte social et poli : e uv Lo le s pa a oy tr oc n’ il r, eu ét pr t ai ét i qu s, lu si Ba us ci Lu A < e: in ma ro é it al nt me e qu e èr ni ma de , nt ge ar d’ e m m o s se os gr e un it fr of il s i a m , nement d’une province
nt me se eu ag ur co a st si ré 1l é, lt su in é ét t an Ay . la ce de e us ca à u n n o c nt vi Basilus de ur po le el ri té ma é it il ib ss po im l’ e u q e m r i f f a ch or St H. R. ». ? re tu pendant Sa magistra es us ca s e l i rm pa re gu fi s ié ac gr s re ai rs ve ad et és li al s se us to rà se en mp César de réco
e tt ce e or ob rr co es id ic nn ra ty s le i rm pa s lu si Ba de ce en és pr a L . de son assassinat
r pa , t e s at ul ns co s de e ré du la t an nu mi di en on ti lu so la va ou tr en vi hypothèse?’. Octa
na on ti lu so e r u s e m e tt Ce e. né an r pa s ul ns co de e r b m o n le conséquence, augmentant *. m” ru no ho us rs cu u d re eu ri pé su ie rt pa la ns da nt me le ng en partie le goulet d’étra
s le t e s ur ve fa s le t ai ér éf pr ue iq at cr to is ar s ho et l’ e u q Ces exemples rappellent
es ud ét s le e u q ce t es C’ . é” it oc pr ci ré de et ié it am d’ s on ti la re x u a s du x au cade se définit
ci ell ce , s s u a M . M n lo Se n. do u d e ur lt cu la t en anthropologiques appell ce r su nt se po re i qu és ét ci so s e l ns Da . e r d n e r et ir vo ce re , er nn do s: on ti ac par trois s u l p t n e t r o p m i i u q x u a i c o s s n e i l s e d t e s e c n a i l l a s e d e é r c n o d e l , é t i l a t n type de me . ! ° u ç e r u o t r e f f o , é n que le bien don s e u v r u o p é d t n a t r u o p t n o s t n e g r a ’ l r a p e é c r e x e e c n e u l f n i ’ d s n o i t n Quelques me e r t ê t n e v u e p s n o s i a r x u e D . é t i c o r p i c é r e d u o é i t i m a ' d s n o i t a l e r s le c e v a t r o p p a r e d s e m m o S s e c e u q t c e p s a ’ l n o i t a r é d i s n o c n e s a p d n e r p e n r u e t u a ’ l ) 1 ( : s e é g a s i v n e é t s i x e t n e m e l b a t i r é v a s e r f f o ' d e p y t e c ) 2 ( , ) e l p m e x e r a p , s t ê r p s e d e m m o c ( t n e n n e pr t a c i f i t n o p u a r a s é C e d e r u t a d i d n a c a l e d s r o L . e u q i l b u p é R a l t n a d n e p e t i l é ’ l i m par ceps senalus, lui
n i r p , s u l u t a C s u i t a t u L . Q , s e r i a s r e v d a s e s e d n u , . C . J en 63 av. , r a c a s u f e r r a s é C . n o i t c e l é ' l e d t â r i t e r e t pour qu’il s
n e g r a ' d e m m o s offrit une grosse
l I . ” e t n a t r o p m i s u l p e r o c n e E M M O S e n u r e t n u r p m e à i s s u é r t i a v a l i , e u q r a t u l selon P lus lui ait proposé
u t a C , r a s é C e d t n e m e t t e d n e t r o f e l é n n o d t n a t é , e u q e l b i est poss . s e t t e d s e s r e y a de p
, x u a e d a c s e d t n e i a u l c n i s n i a m o R s e d s e l a i c o s s e u q i t a r p s e l , e s y l a n a e Selon notr e r d a c e l s n a d i s s
u a t n e v u o r t e r e s s e g a s u s e c ; e d i a ’ d s e p y t s e r t u a ’ d des faveurs et a l e d e m m o c s e u q i t a r p s e c r e s s a l c s a p t n a d n e p e c s n o i r r u o p e n politique. Nous , e r t u o n E . s t ê r p s e l t n e i a t é ’ l e m m o c t u o t , s e l a g é l t n e i a t é s e l l e ; e u q i t i l o p n o i t p u r r o s c e d e r t n o c n e ’ l à t n e l l i a s e t c a s e c e u q s a p t n e i a r é d i s n o c e n s e m ê m x u e s n i a m o R s le 25 26
DC.43.47.5. . s s 5 4 ) 5 9 9 1 ( Storch
27
, e t i c i l é f i u l n o r é c i C e l l e u q a l s n a d , 5 1 . 6 . m a F . c i C e d e r t t e l a L . 7 . 8 1 . 6 . s o r O ; 3 1 1 u n e t n o c e L App. BC.2. . r a s é C rieurs à l'assassinat de
28 29 30 31
a n i s s a s s a ' l t n e r i v i u s i u q s t n e m e n é v é s e l e u q e n g i l u o s 2 6 6 1 6 4 ) 7 7 9 1 ( y e l i a B ton . à l t n e m o m e c à e r t t e l a l e r i r c é u p t i a n o r é c i C e u q r e m r i f f a ’ tent pas d . 7 5 6 5 s e g Cf. pa . 2 6 4 8 ) 5 3 4 9 9 1 n ( o x i ; 5 D 1 1 ) 1 2 8 9 1 r e ( l ; l 4 a S 4 2 4 . . 1 f f . O c . i Cf.e.g C . 6 2 1 ) 0 0 0 2 Caillé ( . 4 2 1 ; 9 ) 0 0 0 2 ( é l l i a C
32
é t s o p s r u o j s e d u o s t n e m o m s e d e é t a d e r t e ê l t k c i a a h S r r . s u r u o e p t u a s n i a t r e c r a p n o i t s e u q n e e s i m e r é t é t i a n o i t a t a d a l e u q n e i b semble l'indiquer, t ne permet-
. 2 . 7 . s e a Plut. C
22
1. Introduction
mœurs politiques ou qu'ils fussent illégaux. Au contraire, comme dans le cas de
Minucius Basilus, seules les pratiques qui ne tenaient pas compte des usages
pouvaient être considérées comme une offense. Les Romains employaient le terme d’ambitus pour désigner ce que nous appe-
lons la corruption électorale, c’est-à-dire, des actions considérées commeillégitimes ouillégales dans le cadre d’une élection à une magistrature. Dans les sources latines conservées, le terme ambitus apparaît pour la première fois dans le texte de
Tite-Live où l'historien mentionne uneloi contre ces pratiques promulguée en 358
av. J.-C.Il reprit probablement ce mot des annalistes antérieurs”*.
Les lexicographes nous fournissent certaines informations sur l’étymologie du mot. En premierlieu, Varron définit l’ambitus dans son De lingua latina: «Celui qui fait le tour du peuple en tant que candidat fait du démarchage électoral (ambir), et celui qui le fait de manière irrégulière doit se defendre d’une accusation d’ambitus**». Cet énoncé exprime les composants du concept: faire une campagne
électorale (faire le tour) ou faire autrement, en utilisant des moyens différents de ceux des autres candidats. Ces deux types de comportement, selon Varron, mènent à une action en justice pour ambitus. Dans un autre passage, Varron discute le ter-
me ambire: «Mot issu du verbe marcher, lequel est présent dans ambitus et ambiti-
eux” ». Le concept d’ambitus est employé en rapport avec la pétition de votes: il
désigne en effet le parcours à travers la ville pour demander aux citoyens leurs suffrages. Ce genre de définition est caractéristique de la lexicographie antique, puisqu'elle rapproche normalement deux mots semblables, comme le verbe ambire et le substantif ambitus. Finalement, l’abrégé par Festus (II siècle apr. J.-C.) de l’œuvre de Verrius Flaccus (d’époque augustéenne) offre un complément à cette définition: « Ambitus (...) c’est le crime de la convoitise (avaritia) ou du désir des honneurs*». Verrius Flaccus atteste clairement le changement designification du mot, du concept premier d’ambitus (les tours effectués par les candidats) à un sens
plus abstrait concret comme l’avaritia, où même l’ambition qui conduit à remplir des charges publiques. Les explications de Varron et de Festus apportent peu de renseignements sur le contenu du chef d’accusation de Corruption électorale (ambi-
LUS).
Selon une des définitions employées par les sciences politiques, la corruption politique comprend toute action comportant les caractéristiques mentionnées ci-
dessus et effectuée par l’élite politique, c’est-à-dire par ceux qui prennent les décisions au sein del’Etat*”. Dans le cas de la République romaine, il s’agit des infrac33 34 35 36
37
Liv. 7.15.12-13. Pace Wallinga (1994) 411-418 qui refuse le rapport entre le mot ambitus et la
corruption. Selon lui, les lois d’ambitus essayaient de contrôler certains aspects de la petitio, mais elles ne luttaient pas contrela corruption. Varr. L.I. 5.28.3: Qui populum candidatus circum it, ambit, et qui aliter facit, indagabili ex ambitu causam dicit. Varr. L.I. 7.30: Profectum a verbo ambe, quo inest in ambitu er ambitioso. Cf. étymologie simi-
laire dans Fest. Verb. sign. 15-20L. Fest. Verb. sign. 5.6-9L: Ambitus (...) crimen avaritiae vel affectati honoris. Grandazzi (1991)
120-123 veutvoir dans l’œuvre de Festus une compilation des écrits de Verrius Flaccus: l’or-
dre de ce type de dictionnaire serait alphabétique, thématique et philologique.
Cf. Andwig, Fjeldstad (2002) 13, 18-20.
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2.
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23
r1
tions COMMISES PAT les Magistrats dans l'exercice de | eur Charge. La corruption pes: grou ds gran deux de osée comp politique “était approvriation illéoit: (1) L'app P lation illégiti me de biens, Propriété de l'E t a t iculi (2) L'acceptation de gratifications i llégales (ONCE particulie
rs
Certains Comportements, proches du d euxième groupe, n'étaient pas considérés comme un Comportement illégal paps r les RomainsS:: nont:otamment les cadea u o f x fertspar des ambassadeurs aux sénateurs . Ces cas exceptionnels permettent d’étudi les limites que les Romains avaient du concept d e corruption mo ee Hésiode EXPTImeE déjà sa peur à l'égard de la Corruption judiciaire dans Le
travaux et les jours; dans cette œuvre, il dénonce les homm es « mangeurs de cade-° les reflète poème ce fait En rendent la justice,
aux » qui
N
s conseils qu’il donne à son
.
frère alors que celui-ci a offert des cadeaux aux rois dans le but d’être favorisé dans
le litige qui les oppose pour leur héritage*?.
judiciaire corruption la définit Ulpianus juriste le J.-C. apr. siècle Au II «On considère quele juge commet dolus malus
comme étant Issue de trois facteurs:
s’il est accusé d’agir manifestement poussé par la faveur, la haine ou même par une
sordide avarice*®.» Le concept clé dans cette phrase est dolus malus. Dans sesré-
ponses, Ulpianus propose la définition de ce concept selon celle du juriste de La«Ainsi correcte: étant comme considère qu’il et Labeo, augustéenne, l’époque emplomachination et tromperie ruse, toute comme malus dolus le beo définissait
fondée L'action quelqu’un“!.» abuser pour ou tromper pour yée pour éluder une loi,
la pour employée fut et prétorien droit du sur ces prémisses (actio doli) est issue premiLa Gallus*?. Aquillius juriste) (et première fois en 66 av. J.-C. par le préteur énoncatégories les dans tombant acte tout que montre d’Ulpianus ère définition préteur. un ou juge un condamner cées par Labeo pouvait faire les regroupé aurait qui unique concept d’un pas Les Romains ne disposaient corrupla de aspects ces de Chacun judiciaire. et politique électorale, corruptions ne mots des définitions les pourquoi C’est différente. manière de tion était nommé surfaut il Rome; à corruption la de phénomène le comprendre pour suffisent pas . s e u q i t a r p s e l r e i d u t é n e tout
38
39
ES SE
40 41
42
, 1 5 1 ) 8 7 9 1 ( t s e W r a p e d o i s é H e d e r v u œ ’ l à e r i a t n e m m o
c . f c , i o g a h p o r ô d r u n e s n o d s e d Hes. Op. 220-21. S r i o v a s à , » x u a e d a c e d s r u e g n a m « e d e u q i r o h p a t é m f i t a r o j é p s n e . s t a n l P o s = ( d n 1 e 6 f é 3 d . r i f ] qu . s e H [ ; 9 3 7 3 . v , s i o r s e l n similaire contre o i t a s u c c a e n u . f C . s r u e v a f e d e g n a h éc R. 390e).
.
|
s u l é r u t a u g r a s n e d i v e i s , e r e c a f c o h r u t e d i v m e t u a o l a m o l o d : 1 . 5 1 . 1 . 5 . g i D ) . d e 1 2 Ulpianus (
Hes. Op. 37-39,
. es rd so m ja i it ic iim ll in ca l ve m ia e at n gr m o vel se es D m u l a m m u l o d it e m n r i e f e l d ve ) o ia e it b ic a im L in . C S ( e s p i Te e u q a t i : 2 1 . 3 . i 4 b i . h g d i a D m ) u . r d e e t 1 l 1 a ( m s u u d n n a e i p Ulpi i c e d m u d n e l l a f m u d n e r e v m u c r i c d a m e n o i t a n i h c a m m a i c ditatem fala
CCfE..Ulpianus (11 e
. ) . C . J . ) . C . J . v s a r e 6 v 6 ( s u l l a G s u i l l i u q li A il ’ d t i d é n u e t i c i u q , 1 . 3 . 4 d.) Dig.
1. Introduction
24
1.3. LES SOURCES POUR L'ÉTUDE DE LA CORRUPTION 1.3.1. Les sources littéraires
Salluste est le plus ancien historien à s’être penché sur la fin de la République romaine dont on à conservé la majeure partie des œuvres. Dans son Bellum Catilinae, et plus en profondeur, dans le Bellum lugurthinum, il traite souvent de la COrruption. Ses ouvrages reflètent un certain parti-pris idéologique à propos de l’histoire romaine dans laquelle il met toujours en valeur les hommes politiques populares, en Opposition aux nobiles. Dans cette lutte entre nobiles et populares, Salluste attribue aux premiers la responsabilité de la corruption politique et morale de son époque: ses livres d'histoires sont parsemés d’accusations de corruption contre plusieurs
mobiles, comme M. Aemilius Scaurus, princeps senatus“3.
L'œuvre annalistique de Tite-Live a été préservée un iquement jusqu'aux livres qui racontent les années 160 av. J.-C. L’historien traite lui aussi de la corruption,
43
44
E.g. Sal. lug. 15.4-5.
Cf. Millar (1964) 34-38 sur l'empl oi des sources; 46-55 sur Cicéron
1.5 .
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25
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Grecset ses détournements de fonds public °Xtorsions de Pison au détriment des Le œu di ES d s vr . es » actiques constituent égale
l'étude de la corruption. Dans l’ordi
Commentariolum petitionis, le « Manuel du candid
andidat», :
Quintus Cicéronet adressé à son frère
dernier pour le consulat, entre 65 et 64
Commentariolum petitionis suggère des prati seront tenues pour de la corruption élect
(interdites à partir de 55 av. J.-C), En 59 av. J-
e Commentariolum petitionis; cette lettre
L
eur idéalet insiste sur le besoin d’honnêteté
et de clémence envers les provinciaux“. Elle est fortement tributaire de l a Cyropedia de Xénophon, un ouvrage qui décrit l'éducation d’un dirigeant idéal, avec des exemples de techniques politiques et militaires. Cet ouvrage était très populaire
pendant l’Antiquité*?.
Certains genres poétiques, comme la satire, fournissent aussi des éléments pour l’analyse de la corruption républicaine. En premierlieu, il faut mentionner les Satires de Lucilius, très fragmentairement conservées malgré leur influence sur des auteurs postérieurs tels qu’Horace. Lucilius, qui écrivait au tournant du II° et du I
siècle av. J.-C., traite des accusations de repetundis dans ses deux premiers livres de satires, en particulier à travers la critique de deux sénateurs condamnés pour ce
il li eu se , co En nd Sc ae vo Mu la Q. ci *! et . us Lu pu s° Le ° nt ulus crime: L. Cornelius
de s co nt re po èm de es s co mp qu os i ai en au te t le ur s s faut rappeler que parmi tous de l' œu vr se e ul e Ré pu la bl de iq ue , an hommes politiques dans les dernières nées Po mCé sa r, co nt re di at ri de be s s no ta mment co nt ie El nt le co ns ét er a é vé e. Catulle 52 : : d ude l'ét -. on” Pis s niu pée, Mamurra, C. Memmius et L. Calpur r pou ts men gne sei ren de e min une nt tue sti con n éro Cic de Les lettres
l'étude de
s e s s n a D . n o i t p u r r o c e d e n è m o n é h p u d e s y l a n a ’ l r u o p t e e u q i l b u p é R a l e d n fi la 45
46 47 48
49 50 51
52
|
Cic. Pis. 85-91.
a n i P et s ä t a F , é l p u D s: on ti di € s e r è i n r e D . s o p o r p e c à e s y l a n a e n u r u o p ) 3 7 9 1 ( ii al t e d i v a Cf. D . ) 1 0 0 2 ( r e s a L ; ) 0 9 9 1 ( o l Po . 2 8 1 8 ; 8 6 e g a p . f C . 9 1 . t e p Comm. Cic.OQF.l.I.
Braund (1996b) 25-26. ) 8 6 . 1 . 2 . t a S ( e c a r o H r a p s e s i r p e r i s s u a t s n e o u s q a t t a s . e 4 C 0 1 . 0 . 1 n e Lucil. 1.fr.8C; Serv. ad A
et Perse (1.115).
Lucil. 2C.
:
:
:
César et Pompée) ; Mamurra , ontre
Cat. 28 (contre C. Memmius et L. Calpurnius Pison); 7“contre Mamurra); 105 (contre Ma54 (contre César); 57 (contre César); 93 (contre César);
murra); 114 (contre Mamurra); 115 (contre Mamurra).
26
1. Introduction
Lettres à Atticus,il se réfère à plusieurs cas de corruption et fait notamment un récit
détaillé et subjectif de l’affaire des élections de 54 av. J -C: Cicéron exprimeses
préoccupations concernant la régularité des élections au tribunat etSignale même des conséquences financières de la corruption. En outre, Je huitième livre des Epistulae ad familiares est composée de missives de la main de Marcus Caelius Rufus, ami de Cicéron et écrivain spirituel, qui s’attarde sur des affaires de COrrup-
tion à Rome, avérées ou non, à la fin des années 50 av. J.-C54.
1.3.2. Les problèmes posés par les sourceslittéraires pour l’étude de la Romerépublicaine
Le traitement des sources littéraires a représenté une des diffic ultés majeures de cette étude. Ces sources appartiennent pour cette période à des genres variés, comme l’histoire, l’épistolographie, la rhétorique ou la biograph ie. Néanmoins, il faut signaler que toutes ces sources ont une vocation esthét ique; même un récit historique sur les guerres Puniques ou sur la conspiration de Catilina veut non seulement informer le lecteur des événements, mais su rtout lui présenter une œuvre d’art. La précision et la véracité des faits rapportés sont parfois, voire souvent, subordonnés à cette priorité.
53 54
55
Cic. Arr. 4.15.6-8. Cf. pa ges 223-229. Cic. Fam.8.
Cf. Corbeill (1996). Polo (1991).
27 | ’] f d o r e p é o s i e n c e … Fe Pr Le Dénbree ae Mvectives dan s nos sources. i] faudrait Ir des critères qui POurraient nous aider à disti se demander P S L
éléments et les faits véridiques. Plusieurs ch l'a distinguer entre ces es qu la r s su hé nc pe nt SO Se o sc di s iéle ud ét ont i qu t ux tion, notammen Ce . h es air ici jud Us A . x is rr Ha E. . ins lat et cs gre s re ai ci di Ju ?: a proposé plusieurscritères“ .
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ercheurs
S
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pour autant être automatiquement acceptée
(2) Les affirmations non corroborées par des témoi ns ou par d’autres documents pourraient malgré cela être acceptées comme véridiques: par exemple, d
références à des faits politiques récents ou des accusations lancéespar la défense a
que l’accusation n'apas réfutées. Le sens de «récent »est toutefois relatif. Les or
teurs pouvaientainsi présenter des rumeurs plus anciennes commes’il s'agissait de
faits réels.
(3) Les accusations laissées sans réponse ne sont pas toujours véridiques. Plu-
sieurs discours ontété transmis de manière incomplète; en outre, dans les tribunaux romains, plusieurs orateurs plaidaient en faveur de l’accusé. Il est possible que Cicéron fasse mention d’une accusation qui pourrait avoir été réfutée en long et en large par un orateur précédent. Cescritères ont été revus récemment par M. C. Alexander qui a étudié les arguqui élé men ts qua tre sug a gér Il é Cic éro de n. dis cou les rs dan s ments de l’accusation ora teu des rs* : aff irm ati des ons l’e à ndr oit vér aci de té cri tèr e pourraient fournir un déla lor squ e que , sou pço nne (1) Contrairement à E. Harris, M. C. Alexander fon dée . êtr e pou rra it cel leci acc usa tio n, un fense ne répond pas à e
pou rra it cel leci acc usa tio n, une sur (2) Si la défense s’attarde excessivement » d’« exc ess if ter me le car sub jec tif trè s est cri tèr e ce s, i o f e ne pas être cruciale. Tout | | . s a c s e l n o l e s s e t n e r é f f i d s e r è i n a m e d u ç r e p peut être t i a r r u o p i c e l l e c , n o i t a s u c c a e n u t n e m e r i a t n o l o v t i c r u c s b o e s n e f é d (3) Si la
n a v e s i u q n o r é c i C e d e d a r i t e r b è l é c a l r e l e p p a r e d t i f f u s l I . é t i avoir un fond de vér e de Caelius.
s n e f é d a s s n a d s e g u j s e d x u e Y x u a e r d u o p a l e d é t e j r i o v tait d’a s e s e d r e i f é m e s t u a f il , e r i a s r e v d a 1 e d t a c o v a ’ l à e r a p m co e s r u e t a r o ’ l i S ) (4
s u i v r e S s r u e t a s u c c a s e l e s i l u c i d i r n o r é c i C , a n e r u M o r P n o s s n a D commentaires. e r p u d e t s i r u j e d e r è i r r a c a l n o i s i r é d n e t n a n r u o t , e n u e J e l n o t a C t e n Sulpicius Rufus e n o r é c i C t e , s e c r u o s s e r t u a d e u q s r o l a d n o c e s u d s e n n e i c ï o t s l i mier et les idées e m s e d n u l e m m o c é r é d i s n o c t i a t é s u f u R s u i c i p l u S e u q t n e n n o i t n e m , e n n o s er t des
n e v u o s t l a s u o p é e m ê m i u l n o r é c i C , e r t u o n e ; ’ e u q o p é n o s e d s e t s i r u j ni
m u fciennes” . R a v u o r t n o r é c i C , \ il ex d’ r u o t e r n o s A . e v u e r p é ’ l à s i m e r t ê t n e v ‘ een itères doi e s é t r e b i L a l e d tel .
+
6
u a n u ’ u q t e s u i d o l C e d e r d r o r u s e é s a r é t é t i a v a N O S i A e c e qu 57 cs 60
. 6 1 5 1 ) 5 9 9 1 ( s i | r r Ha | . 0 3 ) 2 0 0 2 ( r e d 1 1 . 9 . l i h P ; 1 4 . t u r B . c i C . f c : s u f u R s u i c i p l u S à n o r é c i C e d s e g Go . 5 2 1 6 1 1 ) 1 0 0 2 ( s i m s A ; s s 5 1 2 ) 8 7 9 1 ( i k s w o l s a M Cf
28
1. Introduction
dressait surle site‘! L’orateur s’adressa alors aux nr pour que ceux-ci dé-
sacralisent le lieu afin de faire rebâtir sa demeure: c’est 1 0 en Principal du di s-
cours. Le plaidoyer se présente plutôt comme une longue resepontre Clodius.
son grand adversaire, dans laquelleil affirme que pendant les élec ions e ‘année 63 av. J.-C., Clodius avait assassiné les distributeurs de chaque tribu (d ivisores) pourorganiser lui-même la distribution des pots-de-vi n°”. Tout le discours de Cicé-
ron peutêtre interprété comme une furieuse diatrib e contre Clodius accusé d’inceste, d’incontinence, d’homosexuali7 té et de meurtre”63. Alors, faute .
.
°
Lé
,*
d’autres Sources qui puissent corroborer ces accusations, il serait plus correct de les considérer Comme
un exemple d’accusations sans fondement, d ont le se ul but était de déni g r er l'adversaire.
n s . M a i s c es éloges ne sont pas seulement le fait de sources litt éraires; que les habi tants de l ’ Asie aient créé un festival en Son honneur,les Moukiei a, est attesté Par plusieurs inscriptions, Le fait que roi Mithridate n’osa Pas Su l e pprimer cette célébration l orsqu’il S’empara de certai villes asiatiques sugoë nes é r i s s a i t encorela mémoire de Scaevola6, En ]’ M ucius , l’é D. Harvey,
Chaque exemple®7. I] faut distinguer ce qui relève d e simple plausibilité. En J a v é r i t é h i storique ou de la 115 av. J.-C. I de-
vin lors des élections à la pré SaVoir s’i
61 62 63 64 65 66 67 68
Sur l’exil de Cicéron, c f. Kelly (2006) 110-12 5, Cic. Har Resp. 40, Cf.e.g. Cic. Dom. 2426; 34-35; 48; Har. Re sp. 50-52, Cic. Arr. 5.17.5; 2Verr. 2.27; Diod. 37.5-6, OGIS 437-39 = IGR 4.18 8.
Cic. 2Verr. 2.51. Harvey (1985) 92. Plut. Mar. 5.4 7.
29
vons souligner la figure du préteur. Ce magistrat avait la possibilité de compléter ou
derectifier la loi, voire d’en combler les lacunes”. Lorsqu'il entrait en charge ,le préteur devait afficher publiquement uneliste des actions qu’il se proposait de faire au cours de son mandat: c’était l’édit du préteur qui fondait le us praetorium. Ces éléments montrent qu’il s’agissait d’adapter de manière très dynamique la loi à l’évolution de la société. En fait, les juristes (iurisconsulti) étaient des membres de l'élite romaine qui avaient des connaissances de droit. Ils étaient souvent consultés sur des points ou des subtilités légales et donnaient leur avis (responsa). Cicéron nous dit que ce rôle
L es l’ pa Et at r co . p nt a s n’ rô ét lé ac ai e ti L t e vi u té es r ti g e me r n a /!. nde les faisait tenir
sa ns pa rf oi s po li ti h qu o d es m e m s , e ét s ai dr en d oi t e t magistrats qui s’occupaient c o m m e i m p o rô r le t u a n n t al or s jo ua ie ju nt ri le st es grande formation juridique; s la co nt lo re i d e pr op os it q u io ’ u n n e v e r r o N n s o u s pr ét d eu e s rs . a u conseillers près pl us le s ju ri st d e es s l’ un p a r S é n le a t d e v a n t p r é s fu e n t t é e él ec to ra le corruption
l ’ œ u d v e r e pa rt ie g r a n d U e n e Ru fu s” ?. S u l p i c i u s S e r v i u s l prestigieux de ’époque, L œuvr de
e tr an d sm e is si on . p r o le c e s s u s d a n s p e r d ét u e é a des juristes républicains c o n n u c o m m e n t a i r p e r e m le i e r d o n t li vr es , 1 8 0 d e c o m p o s ée é t a i t R u f u s Sulpicius e s s e s d e u n e s q u e l q q u u e e s re st e n o u n s e i l jo ur s, n o s d sur l’édit du préteur; e
da ns c o m p i l to é e ur s le ur à so nt o p i n i o n l s e s do nt po st ér ie ur s ju citées par des ristes
le Digeste.
tes juridiques de la République pose aussides probléD e s o ID
ansmission des tex | ; sri ju e d s e r v u œ ' d s t i a r t x e ’ d é s o p m o c t s e 6 n e i n i t s u J e d e t s an ants. Le Dige eurs de ces ju-
i s u l p e u q n i a t r e c t s e l I . e l a i r é p m i e u q o p é ’ l à t u o t r u s t n a n e t r s,pa aep é r e u q o p é ’ l e d s i o f r a p t n a t a d s i o l s mentaient de
m o c u o t n e i a d n o f Jtes se s e r i a à t n e m s m n o i c a n t o r i e t c e u b d i r t t a ’ s l n a s r d o e l d a e i m s é è r l b o r p Le FORT r a t s é t u o j a r s e g a s s a p ( s n o i t a l o p r e t n i x u a e s s a h c a l s è r p A . s n i a c i l b u p eusr]istes ré
69 70 71 72
. 0 3 , 6 1 . l Cic. Cae . 8 9 1 . 1 . t a r o e D . c Ci . 1 7 6 7 e g Cf. pa
30
1. Introduction
divement) dans le Digestes déchañnee au XX siècle, les romanistes admettent LL | 1dentiner. les de difficile qu’ilest ‘hui ane| étude de la corruption à la fin de la période républ Icaine, une partie des sources juridiques est insérée dans le Digeste, notamment dans les libri terri. biles dédiés au droit pénal(livres 48 et 49). Seules les mentions dejuristes datant de la fin de la République, comme Servius Sulpicius Rufus, ou même du début du
Principat, comme Labeo, permettent de penser qu’une partie du matériel utilisé re-
| | monte à l’époque républicaine. Bien queles textes épigraphiques datant de la République romaine ne Soient
pas aussi abondants que ceux de la période impériale, l’épigraphie Juridique consti-
tue une source non négligeable pour l’étude de la corruption. Il nous faut mentionner tout d’abord le corpus des lois républicaines partiellement ou entièrement préservées. La lex Acilia repetundarum (promulguée en 122 av. J.-C.) constitue un texte fondamental pour l’étude de l’extorsion”?, car elle établit les normes du tribunal permanent chargé d’examiner ce genre d’accusation. Cette loi est couramment identifiée par les chercheurs grâce à la Tabula Bembina, une loi gravée surpierre et conservée à l’état fragmentaire depuis la Renaissance”4. Les détecteurs de métaux ont permis la découverte de lois gravées sur des tablettes de bronze, comme certaines lois municipales. Elles touchent parfois notre sujet, telles que les réglementations de la conduite des magistrats romains dans les pro-
vinces (lex Antonia de Termessibus, probablement de 68 av. J CS)
jours, la majorité des chercheurs suppose nt qu'il s’agit d’une loi repetundarum m a is ils ne se Sont pas mis d’accord sur sa dénomination’6. Dès lors, cette tabl e tte est simplement nommée «fragment de Tar ente ».
73
74
75 76 77 78 79
Éditions: Lintott (1992): Crawford (1996).
Cf. Crawford (1996) 40-44.
Cf. Lex Antonia de Termessibus, éd, Crawford (1996) col. I, 1. 6-17 Cf. discussions sur l'identification de la loi, cf. Crawford (1996) 2101]
Surce sujet, cf. Frederiksen (1965). Cf. Lex Tarentina, éd. Crawford (1996)col. I , 1. 26-31. Cf. Lex Tarentina, éd. Crawford (1996) col. I, I. 3 2-38.
|
| 31
culat), et (2) les gar anties que les cand idats
é lex coloniae Genetivae. pr devai; ville80 la à fournir ant des D fut celle-ci hispaniq proven € ues, ant 44 fvae, « 49 ( César rédivée de t dictatu la a re SOUS isce TÉ pablemen
Antoin
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ans es années suivantes. Les quelques ans
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1
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7e
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4
81 av. J.-C.
. partir
à cas ces de augmentation soudaine la sur interroger nous ° Nous devons e t i T e d t ci ré e L ? s e c r u o s s e d e g a r i m e l p m i s n u ’ d l i t i g a ’ S . C . J . av e l c è i s E I du tte ce e r u l c x e ’ d t e m r e p s u o n ., -C J. . av 0 6 1 s e é n n a x u a ' u q s u j e n è m a s u o n i u q , e v Li
43
44 45 46 47 48
m a ve ri te al bi si m tu ra st gi ma i as qu / er it pp lu se es it ss iu m e g e l se mp re si : 4 7 3 7 . h p m A aut. Plau 4: -1 . 12 t. biverit. 1996) 16-17. ( d r o f w a r C . cf , s e n i a c i l b u p é r is lo s e d n i t a l du s é t i r a l u c i t r a p s e l Sur
) 6 7 9 1 ( r e g n i l i R . cf s, on ti ec él s le it la rô nt co i u q l u s n o c u e d c n a t r o p m i ' l r u S . 0 1 9 . 2 3 . Liv. 39
aol rp te in e un t en ai tu ti ns co r te pi Ju de os op pr s e el qu e ns pe i qu s 4s 56 6) 98 (1 l l e n n o D c D ace . C . J . v a 0 5 1 s r e v e t i u d o r t n tion i . 1 1 . 9 1 . 0 4 . Liv
s nu ge c ho ia el rn Co ge le i at mn da s> bu ri po em Eine an é r s e d c e h c é ' l , r u e t a v r e s n o c n i a m o r e u q i t i l o p t n e m a r é p m e t e l e l a n g i s s l I e l e m m o c s t n a LE ni 966). e g i r i d s e u q i t i l o p s e m m o h t e e i t a r c o t s i r a e r t n e n o i t a c i f i t n e d i ’ l t e s e u q C a r G s e e . e s i r c e t t e c e d s n o s i a r s e l a p i inc
h
56
. ) » t ä t i t n e d I t f f a h c s a i r o m e M « ( 0 le(1995) 1
58
6 5 2 ) 1 9 9 1 Gruen (
57 Cf. pages 96-107.. 59
. 1 7 0 7 ) 9 8 9 1 ( l l i r d a H e Wallac
e n i a m o r e u q i l b u p é R a l e d n i f a l à e l a r o t c 2. La corruption éle
58
t: en ém él e tr au “ r a p ée is pi st dé t en em La vie politique romaine fut égal de fin la s rè ap e li ta ‘ s e i a r x au te vo de t oi dr du et é et nn ye L’octroi de la cito nme jà dé us vo s on .). 1 ]J . av 90 a, nd da te ta la guerre sociale (/ex lulia de civi r su s oi del e ll ce et us tri s le el uv no de on ti éa cr la e tionné la possibilité d’un lien entr
l'ambitus®: de même, T. P. Wiseman invoque le nouveau recensement de 70 av. ur po s at id nd ca s le e tr en e nc re ur nc co la de n io at J.-C. pourexpliquer une intensific
s ca s de on ti ta en gm au e un it lv su en s Il . ns ye s’accaparerle vote des nouveaux cito av. 70 es né an s de ir rt pa à ïs s lo le el uv no on de ti ga ul om pr la e qu si de corruptionain
x de au se ré x nt au me re ai ss ce né t s en pa ai en rt pa ap n’ ns ye to ci ux ea uv J.-C. Ces no ns co , es in ba ur ou s le ra ru s bu ri st de ns da clientèles déjà établis; leur recensement, titua une des pommesde discorde à l’époque de la guerre civile entre les marianis-
tes et Sylla®?.
Il faut ajouter à ces hypothèses le phénomène de l’émigration vers la ville de Rome: en témoigne la mention de plusieurs cas d’expulsion de non citoyens ou d'habitants de villes voisines, comme cefut le cas, par exemple, en 126 av. J.-C. Les personnes concernées ne jouissaient pas de la protection des liens habituels de clientèle; de plus, et ceci en particulier après l’octroi de la citoyenneté romaine aux Italiens, un grand nombre de ces nouveaux citoyens purent rester inscrits dans les tribus rurales qui avaient plus de poids dans les élections que les tribus urbaines dans lesquelles la plèbe romaine était habituellement inscrite®. La loi prévoyait des mesures préventives permettant d’assurer le déroulement régulier des élections et d’éviter d'éventuelles pressions sur les électeurs au moment du vote. Le vote secret existait déjà dans d’autres cités, telles qu’Athènes dès 458 av.
J.-C. Romeintroduisit progressivement cette pratique entre les années 139 et 107
av. J.-C. (leges tabellariae). Le De legibus de Cicéron est notre princi pale source d'informations sur l’introduction du vote secret. Dans ce text e, l’auteur entame une
discussion sur ce sujet avec son frère Quintus et son ami Atticus. Quintus affirme quecette pratique a été introduite afin de libérer les électeurs de la domination et du pouvoir des optimates. Atticus, qui représente le point de vue épicurien, confirme le caractère popularis de ceslois: lorsque Quintus soutien t qu’il est opposé à ces mesures, Atticus l’approuve en ajoutant: « En vérité, rien d e populaire ne m'a Ja»
mais plu”. 60 61
62
63 64 65
66
Cf. page 54. Wiseman (1969) 65-67; Millar (1988) 211.
Cf. Taylor (1960) 101-131 analyse toutes les données de ce problème.
Liv. 41.8.8; Vir ill. 65.1. Cf. sur ces expulsions, Purcell (1994) 6515s. Cf. Nicolet (1959) 146. Cf. Nicolet (1970) 54.
Cic. Leg. 3.34: Quis autem non sentit omnem auctoritatem Optimatiumta b ellariam legem abstulisse? Quam populus liber numquamdesideravit, idem oppressus domi na tu ac potentia prin-
67
cipum flagitavit. Cic. Leg. 3.37: mihi vero nihil umquam populare placuit. Cf. Millar (1984); (1986) 1; Yakobson (1995) 427 et Millar (1998) 26-27, qui soutiennent que, selon leur caractère PoOpula ris, les leges tabellariae visaient à réduire l’influence du système de patronage et deslien S entrele s soldats et
| 2.
2. Lac Orruption éle ti é ctorale Comme ésl léément ill icite de la norm €: acte s et mesure S
59
tion électorale: «Si ces mesures s’ comme c’est le Cas généralement, je ne les criti
les eges tabellariae, il affirme que celles di en. : 2 BTE SON mépris pour partie, l'éradication de la corruption él ectorale. En a, anQpe Jet du moins e n rabella
riae manquent d'efficacité: « Si, p ar Con* TCES e lO V IS e n e e r q r u é e u s s c i e s s s e o n t s e p a s à e u q us. bit ’am erl empêch P 260 que le peuple garde sa tablette comme sisi elle l e étai était le gardien e de sa liberté®”. » Face àcette Situation, Cicé .
.
,
avec une tablette qui serait montrée en p pour que les membres de l’aristocratie co ntrôlent le vote du peuple/?, Cette idée ne lui est pas propre: C. Nicolet pense que c Système mixte est is su d
’un passage des
Lois de Platon’1,
; Au cours ee la décennie suivante, une autre mesurefut introduite pourtenter de iminuerles éventuelles pressions sur les électeurs: en 119 av. J.-C. C. Marius pro-
mulgua une loi qui rétrécissait la largeur des passerelles quele citoyen devait fran-
chir pourarriver sur le podium où 1l déposait son vote dans une urne2. Le rétrécissement des passerelles visait peut-être à ne permettre la circulation vers l’urne que d’une seule personne, l’électeur. Il est possible que cette loi ait voulu bannir les agents électoraux de ce lieu. Dorénavant, les offres de pots-de-vin aux électeurs devraient être effectuées avant quele citoyen ne monte sur le podium où se trouvait l’urne. prome nât se candi dat le que habit uel était il élect orale , Pendant la campagne parad e faire de perme ttait lui qui ce amis, ses et clien ts ses escorté de ses partisans, petiti onis), (Com ment ario lum candi dat du de ses appuis politiques. Le Manuel forte ment, désire «Je remar que: cette fait Cicér on’3, Quin tus par rédig é peut-être multi une par acco mpag né toujo urs sois tu que impor tant, car je pense que cela est |
|
tude de gens’. »
: s e i r o g é t a c s i o r t n e t a d i d n a c e l t n e i a r u o t n e i u q s e n n o s r e p s e l e s s a L'auteur cl troisième les
e l , s e r o t c u d e d s e l , e m è i x u e d e l : s e r o t a t u l a s s e l , e p u o r g r e i m «Le pre
n e r s e r o t a t u l a s s e L adsectatores”». D 0e .
76
t n e i a r é f é r p s l i ’ u q i u et choisissaient cel +
68 69
70 71 72
73 74 75 76
e
.
s i o l s e c e u q t n e m r i f f a 6 7 5 7 ) 1 0 0 2 ( n e s t i r u o M t e 9 9 1 4 9 1 ) 0 9 9 1 ( l l a H , e r t . e g a n o leur général. Par con r t a p e d s n e i l s e l s a p t n e i a s s i l b i a f f a ’ n t e s e u q i h c r a g i l o s e c n a d n e t s e l réaffirmaient m a l l e b a r s a L . o d n e h e r p e r n o n , e r e J t n u s t u , s i s o i t i b m a t n u s a t i s o p p o i s e a u q : 9 3 . 3 u p o p e Cic. Leg. n a s t a e b a h t ne sit ambitus, u s e g e l n e m a t t n i r e u l a v n o n n i Cic. Leg. 3.39: s
. s i t a t r e b i l m e c i d quasi vin
. 9 3 . 3 . g e L . c i C . d c 3 5 7 . g e L . t a l P . f C . 0 6 9 5 ) 0 7 9 1 ( t e l o Nic . 8 3 . 3 . g e L . c i C ; . 2 Plut. Mar. 4.
£
page 25
. e s s e e n i d u t i t l u m . um
g a p . I C , e g a r v u o t e c e d é t i n r e t a p a l e d s o p o r p à s n o i s s u c s i d s e l Sur p m e s r o r t i b r a e r e n i t r e p m e r d a t e o l o v e t o g e e d l a V : 7 3 . t e p . Comm . 4 . 4 8 . r 3 u M 4 . c 3 i C . . f t c e , p s n . e m es m o C . Ê C Dans le mêm ; m u r o t a t c e s d a a i t r e t , m u r o t c u d e d a r e t l a , s m u r r u o e t a t t c u l e a l s é a n u s : e 4 c 3 e u q Comm. pet. e r è d i s n o c i u q , 8 7 1 7 ) 9 9 9 1 ( n o s b o k a Y . f C . 5 3 s a 4 p 3 . t t e i p a t . é m ’ m n o C e ; g 4 a n o r t a p Cic. Mur. 4 e l e u q t n e r t n o m i u q s e c i d n i s e l i m r a p t n e r u g i f ) » s r e t o v g n i t a o flottants («fl . e u q i l b u p é R a l e d n fi a l de s n o i t c e l é s e l s n a d l a i c u r c i s t n e m é l é un
60
2. La corruption électorale à la fin de la République romaine
sa maison au Forum et jouaient un rôle capital dans la brigue car 1 reflétaient Ja
dignitas du candidat. Les adsectatores EE escorte à p ein lemps, dont
le nombre était également important; ils étalent généralement des obligés ducandidat qu'il s'était acheté pardes faveurs passées, comme la défense Judiciaire 7 Une première tentative de limiter le nombre des membres de l’escorte du can. didat fut engagée parla lex Fabia de numero sectatorum, Vraisemblablement promulguée entre la lex Calpurnia et la lex Tullia (entre 67 et 63 av. J.-C'8) Les sources attestent qu’à cette époque les candidats commencèrent à louer des gens pource service”, Cette pratique, considérée par le Sénat comme une tricherie à
l'égard des électeurs, fut probablement interdite par la /ex Calpurnia de ambitu (67
av. J.-C$0,) puisque, en 63 av. J.-C., quelques candidats ont apparemment exigé une interprétationde cette loi afin de réaffirmer l’illégalité de la location de sectatores®1. En réponse à une accusation portée contre Murena, Cicéron répondit: «Montre-moi
qu'ils [les secratores] ont été payés; j’admettrai alors qu’il y a eu crime®2.» Ce problème semble avoir été récurrent pendant ces années car une mesure sénatoriale similaire, visant probablement Catilina, a échoué en 64 av. J.-C83. Il faut souligner que ces lois cherchaient avant tout à prévenir ou à réprimer la violence dont ces
escortes étaient capables$4,
Les jeux et les banquets se prêtaient fort bien aux largesses des candidats envers les électeurs, même si en principe les banquets n’étaient pas liés uniquement à la corruption électorale®”. Depuis le II siècle av. J -C., les lois somptuaires visaient à réduire les sommes d’argent que l’on avait le droit d’investir entre autres dans ces
réunions, bien que la luxuria ait constitué, aux dires de À. Wallace-Hadrill, une
nécessité sociale dans une société fortement compétitiv e#. Selon E. Gabba, les lois somptuaires avaient pour but premier de conserve r l’intégrité patrimoniale des membres de l’élite et, de cette manière, leur positi on en politique et au sein de la société$”.
L’antiquaire Aulu-Gelle offre une vue d'ensemble sur ce s loi s: les ren seignements qu’il fournit sont probablement tiré s d’une œuvre du juriste d’époque augustéenne C. Ateius Capito88, Elles limitaient les dépenses des sénateurs dans plusieurs domaines, nota mment les banquets, les funérailles, les vêtements, les ca-
77 78 79 80 81 82 83 84 85
86 87 88
Cic. Mur. 70-71. Cic. Mur. 71; Comm. pet. 34-37. Cic. Mur. 70; 73. Cic. Mur. 67-68. Cic. Mur. 70. Cic. Mur. 70: Doce mercede; concedam esse crimen. Asc. 82-83C; Mur. 71 Sur la violence pendant ces années, cf. Lintott (1968) 189, Landolfi (1990) 79 souligne que les banquets constituaient un moyen très utile pour créer un consensus électoral.
Lois somptuaires: Lex Orchia (182 av. J.-C.); Lex Fannia (161 av. J.-C.), Lex Didia sumptuaria
(143 av. J.-C.), lex Licinia (c. 131 av. J.-C.), lex Cornelia (81 av. J.-C.) et /ex Antia Sumptuaria (70-68 av. J.-C.). Wallace-Hadrill (1988) 45-46. Gabba (1988) 40. Gell. 2.24.
2.
]
É
ectoral
e
slé
61 de aux et le es bâtiiments°8”9, Dans le Cadre de SOn vas te
teur Sylla promulgua en 81 av. J.-C. la Jex C
programme législati f, le dicta-
tr à oi s li mi ta qu it i Su mp lu ar a ia s i , e ba nq uet cents sesterces les dépenses pour un Ca le nd es le s fé ri és , jo ur s le s Je pendant l’an
de re st e Le les Ides et les Nones.
née
passer trente sesterces”, Au VW siècle apr. J CCReles banquets ne pouvait pas dé-
n'avaient eu pourrésultat quede faire ue rt acrobe rappelait que ces mesure s le luxe des banquets n°enfut Dourtant Das aie Cp de marché des marchandises:
sidère qu’enutilisant ce moyen innovateur r'éta,
Fe Wyetzner, au contraire, con-
Sylla était de réduire la compétitivité entresénat °contrôle des prix, l'objectif de
Dès les années 60 av. J.-C. les lois sur l'ambit, uccédè aux lois Somptuaires sur la réglementation des ban tu RQ nt s: cequi SEeUe un change-
n e s d' en vi sa ge r ma ni èr l e a da ns pe rs pe de ct iv e ment
lex Antia sumptuaria interdisait aux magistrats ou aux candidats d'assister à de
banquets en dehors d’occasions exceptionnelles 3; selon Macrobe cette | À n fu
jamais respectée”. Maïs il est possible que la Lex Calpurnia de ambitu 67 à 1. C.) ait interdit aux magistrats de participer à des banquets; en 63 av. J.-C. quelques
candidats demandèrent au Sénat de ratifier ce point”. A la même époque, l’auteur
du Commentariolum petitionis conseille encore à Cicéron et à ses amis d’organiser des banquets: « [La générosité, benignitas] se trouve dans les banquets; fais alors en
sorte qu’ils soient offerts par toi et par tes amis sans distinction et par tribus®.» Un tel conseil mettait en jeu la solidarité entre contribules et ne tombait pas sous le coup dela loi sur la corruption électorale. L’adverbe passim est ambigu et implique ou ci to le ye ns to s à us fe de st s in s d’ of fr ir in peut-être que le candidatserait bien spiré tr ib sa u. à ex te rn es pe rs de on à s ne s mo du ins le x la J. -C ., av . 63 qu ’e n ra pp el le lo rs qu 'i l am bi gu ït ce é tt e le ve r vi en t Cicéron tr ib us au x fe st in s de s d’ of fr ir s’ ab à st en ir ca nd id le at s s ob li gé av ai t Tullia de ambitu de l' ex à ce pt io n ma gi st ra tu re d’ , un e br ig ue l a pr éc éd an t pendant les deux années la cu ne s de s pr és en ta lo it i la pr at iq ue , l a Da ns ap pa rt enaient””. il s la qu à el le celle co mm e in te rp os ée , pe rs on re pa r ba nq ue de ts l’ or ga ni sa pa ti s on n’ ex cl ua it el le car av ai en t sp ec ta cl es «d es qu e pr ét en da it l' ac cu sa ti qu on e Al or s les amis du candidat. , » * ” e s s a m n e s e é u b i r t s i d é t é t n e i a v a r e n î d à s n o i t a t i v n i s e d t e s u b i r t x u a été offerts a n a n e r u M , s é r u j s e l s r u e i s s e m , t n a t r u o P « : e s u e i c é p s e r è i n a m e d a u q i l p é r n o r é c i C
89 90
91 92 93 94 95 06 97 98
o r p p a e n u . f C . s e n i a m o d s e c s u o t s n a d e x u l e l e r t n o c s i o l s e l e s y l a n a , 1 3 1 0 4 ) 9 8 9 1 ( h Baltrusc . 8 5 3 6 ) 4 9 9 1 ( y r r e B s n a d s e r i a u t p m o s s i o J s e d e u q i r o t che his . 6 . 5 3 . 2 1 . t t A . c i C ; 4 . 5 3 Plut. Sull.
. 2 1 1 1 . 7 1 , 3 . t a S . r c a M . 2 3 0 3 ; 8 2 ) 2 0 0 2 ( r e Wyetzn 3 1 . 4 2 . 2 . l Gel . 3 1 . 2 . t a S Macr. ) + m i s s a p t e r u . t 7 n e 6 r b e l e c n o c s i u t s i c i m Cic. Mur. a b a t e e t s b a t e t u c a f e a u q , s i i v i v n o c n i t s e : 4 . t e p . m Com et tributim. Cic. Cic.
. i t a c o v o Mur. 61. g l o v m u i d n a r p d a t e a t a d m i t u b i r t t n u s a u l c a t c e p s t A : 2 7 . r u M
, n o i t a r c r o c e n et e um ut co la n lo se pasété impliqué; ses amis ont fait tout cela de a i ll Tu x le a eu e en u e j x au e nc re fé ré t en em al ég t Lacitation de Cicéron faisai ut fa dé à . n a r o ce s an s at id nd ca x au es ir la mi si ns io ct ri st re s de ambitu imposait de tu bi am de on ti na am nd co La . e" it ic d’une disposition testamentaire expl ipl im it ra ur po s ur te ia ad gl de ux je s de rt fe of r oi Q. Gallius en 65 av. J.-C., pour av . s” it rd te in jà dé t ai av les . -C J. av. 67 de a ni ur lp Ca x le la e qu quer Enfin, la loi municipale dela colonie hispanique Genetiva, rédigée par Césaret
vraisemblablement mise en pratique par Antoine après 44 av. J.-C., s'attaque au même problème et comble les lacunes de la lex Tullia concernant le rôle des amis: «Après la promulgation de cette loi, personne, en tantque candidat, n’offrira dansla colonie Genetiva des dîners pour une candidature, n’invitera quelqu'un à un repas, ne tiendra des banquets ou ne fera, frauduleusement et en connaissance de cause, qu’une autre personne offre des dîners ou invite quelqu'un à dîner pour sa candidature. Il invitera jusqu’à neuf hommes chaque jour pour tenir un dîner, s’il le
veut, de bonne foi!®7, »Il est impossible d’établir si cette loi reproduisait une me-
sure en vigueur dansla capitale. Ce chapitre de la lex coloniae Genetivae refiète la continuation de la tendance inaugurée à Rome dès les années 60 av. J.-C.: le contrôle des banquets n’est plus le fait des lois somptuaires mais celui deslois sur la corruption électorale. Pourquoi les autorités ont-elles tant voulu contrôler ces manifestations? La ville de Rome n’était pas à l’abri des crises de subsistance: entre 123 et 50 av. J.-C. un tel événement pouvait se produire tous les quatre ou cinq ans!%3. Dans ces conditions, l’organisation de banquets permettait aux candidats de se substituer aux autorités en place ce qui pouvait mettre en péril le pouvoir légitime tout en conférant aux bienfaiteurs, candidats à une magistrature, une popularité disproportionnée. Par ailleurs, la réglementation des jeux était aussi liée à des problèmes de sécurité. Les lois visaient à diminuer le nombre de gladiateurs armés à l’intérieur de la ville de Rome, en augmentation à cause de la surenchère des moyens consacrés aux
jeux. La présence de gladiateurs est attestée dans les munera ou Jeux funéraires depuis 264 av. J.-C., au cours desquels trois paires de gladiateurs furent opposées au Forum Boarium!%, Ces combats de gladiateurs faisaient partie des funérailles des grandes personnalités politiques, au même titre que
les représentations théâtrales
modo factum est. 100 Cic. Mur. 67; Var. 31.
101 Asc. 88C. Ce politicien est mentionné par le Commentariolum très influent dans les élections (Comm. pet. 19; cf. page 68).
102 Lex coloniae Genetivae 132, éd. Crawford (1996): ne quis in c(olonia ) G( enetiua ) post h(anc) K(egem) datam petitor kandidatus (...) mag(istratus) petendi conuiuia facito neue at cenam quemdue}vocato neue conuiuium habeto neue facito sc(iens) m(alo), quo
qui suae petitionis causa conuium habeat ad cenamue quemiue} vocet, (.….) vocari{t]
dumtaxat in dies sing(ulos) h(omines) (nouem) conuium hab, si volet, s(ine) d(olo) m(alo). 103 Cf. Deniaux (1987) 299; Garnsey (1988) 14, chaque 5 ans; Cherry (1993) 433, chaque 4 ans.
104 Liv. Epit. 16; cf. Val. Max. 2.4.7, qui précise la localisation (Forum Boarium) et Auson. Griphus Ternarii Numeri. 36-37, qui précise le nombre de paires.
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d i p e L s u i l i m e A . M e d r u l'honne PI US
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OIS Jours avec la à
deux paires de gladiateurs!%, En 200 av. J.-c les
;
Lavinus durèrent quatre jours et vin BECINq t-ci \Q ppeaie res s ddeegglaadg i e a t e e u r t s d e M . “ ÿY r e p r r i r e n t ' Re : 1 J.-C p av. a le r ièc t ITs ! du 0 ut 7 déb Au -C, la compétition devint encore plus intense: à la mort de P. Licinius Crassus en LÉ
183 av. J.-C. les célébrations donnèrent lieu à trois jours qe 108. La pratique
ILENCOre en vigueur au [® siècle a v. J.-C. funéraires en l’honneur de son père au cours /
.
5
ment au cadre des Jeux: en 52 av. J.-C., C. Scribonius Curion offrit un munus, des
ludi scéniques et des jeux dans deux théâtres qui pivotaient et se transformaient en amphithéâtre pourles jeux de gladiateurs!!°. Tout ceci influençait la vie financière car même les candidats disposant de ressources moins importantes devaient se plier
à la règle s’ils voulaient être élus!!.
Depuis le début du ITsiècle av. J.-C., certains membres de l’élite considéraient
les distributions comme un moyen électoral illégal, ou du moins contraire à l’esprit des lois en vigueur. En 189 av. J.-C., le général M’. Acilius Glabrio retourna à Rome
après sa victoire surle roi Antiochos et s’apprêta à briguer la censure! !?. Dans le
cadre de son triomphe, il distribua aux citoyens des congiaria, c’est-à-dire des me-
di d st e ri g e bution. c n e r e n ’ e l m o p i a ê u c c h u a n i l e à t ’ é v p i o d n q e ; o u e, sures d’huile u « L a po pu la ir e: r e la c o p n a n r a i s s a n r c e é fu c o t mpensée La munificence de Glabrio le sp a r c o n le g i s a r i a , m u l t i a p v l a i i q é t u i G l a b v r e i r o s , p e n c h a p i e t u d p u l e faveur cr oi ss an te i n f l u e C n e c » t e t e ci to d ye e ns !l ?, n o m b r g e r a u n n d li é s’ ét il ai t quelles n o b d l e e s n o m b r e g r a Si n d u n C « o m m e s é n a t e u r s : c e r t d a e i n s provoqua la réaction et G r a c c h u s S e m P. p r o n i u s pr éf ér so é, it n o v u s ) ( h o m o p a r v e n u q u ’ u n c o n trarié était a p p o r t é a v o i r p a s n e d e l ’ a c c Il u s s è r e n t ju st ic e. e n ci tè re nt l e C. Sempronius Rutilus n i t u b u d t e i o r u d t n e g r a ' l e d e i t r a p e n u c i l b u p r o s é r t u a u d n e r i n e h p m o i r t n o s s n da t n e m e l b a l b m e s i a r v
é s u c c a t u f o i r b a l G s u i l i c A » . * " ! s o h c o i t n A ’ d p m a c e l s n a saisi d 105 106 107 108 109 110
. s u n n o c s e r b è n u f a r e n u m s e d e t s i l e n u r u o p 2 7 7 5 Cf. Ville (1980) Liv. 23.30.15. Liv. 31.50.4. Liv. 39.46.2. Suet. DI. 10.3 . 0 2 6 1 1 . 6 3 . H N Plin.
o r e d o i r é p a l e t u o t t n a d n e p e l l i m a f e t t e c e d e d u t é e n u é g i d é r a i u q ) 3 9 0 1 4 a p E C D ( ’ . Dondin11 .J.-C.). _ m e o h t m r a a n p g s t a u t m b a i r u e q u b a i i r r t a t i g n a o t c l u m }à r p a ° . V C . . J Iav e I n ( i a m 1 d o u q , e m i x a m c n u h n I : 0 1 . 7 5 . 7 3 iv. inabat.
l c n i e s i l u p o p r o v a f , t a r a g i l , r B n f O 1 r u t n e r e t a p e r g e a m u c d 1 e a : r 0 p 1 e a . i g 7 e r 5 . e a 7 i n 3 u c e . p d o u q , t n u r e x i 114 Liv d m e i d i e , s u l i t u R s u i n o r p m e S . C t e s u h c c a r G s u i Sempron
Z. La COIUPUUR LILLLURGNR EURE NN EPST NANT AVHAINE
de peculatu pendant sa campagne électorale. Il faut souligner que l'accusation
n’était pas directement liée aux distributions mais à un éventuel détournement d’argent dela part du général; en effet, les sénateurs S attaquèrent à la Provenance
de l’argent employé pourles distributions. L accusation était clairement Politique;
pendant le procès, Caton l’Ancien, lieutenant de Glabrio et Également candidat à la censure, enfreignit la coutume et témoigna contre son supérieur. Le iudicium PoOpuli contre Glabrio fut annulé quand ce dernier annonça son retrait de la campagne élec-
torale'®. Même si nous n’entrons pas ici dans la question de la véracité de l’accusation de détournement contre Glabrio, la question de l’argent était une ex.
cuse pours'attaquerà lui à cause de ses distributions lors de son triomphe, peu de
temps avant les élections. Tite-Live signale explicitement que certains nobles voyaient cela d’un mauvais œil et tentèrent pour cette raison de l’écarter de Ja campagne électorale. Par la suite, les congiaria furent néanmoins mises en pratique; mais plus tard, ces distributions furent interdites parles lois. Les distributions étaient admises au sein de la tribu du candidat dont on atten-
dait qu’il marque son attachement envers ses contribules. D’autres lois destinées à limiter la libéralité des candidats furent promulguées: la lex Cornelia Baebia de
ambitu (181 av. J.-C.) et la ex /Cornelia Fulvia] de ambitu (159 av. J.-C! 16). L'objet
de ces lois nous est inconnu. Mais il apparaît qu’en 116 av. J.-C., de telles distributions faisaient déjà l’objet de limitations strictement appliquées, comme l’accusation de corruption électorale contre P. Rutilius Rufus le suggère: son rival prétendait que les livres de comptes de celui-ci montraient qu’une somme d’argent avait été utili-
sée pouracheter certains électeurs!17.
Deux coupes de couleur rouge présent ant un graffiti à l’intérieur peuvent montrer les distributions sous un nouvel angle. Les experts ont réussi à dater la céramique du I* siècle av. J.-C. grâce à la méthode de la thermoluminescence: mais
ils n’ont pas pu établir une date pourles graf
fiti "©, La première inscription fait allu-
sion à L. Cassius Longinus, élu préteu r en 66 av.
J.-C.: dans la coupe, il exprime son
soutien à la candidature de Cat ilina aux élections de 62 av. J . C ginus, q
ui demande les suffrages pour Catilina!19
;1ls
même année. La morphologie des inscriptions conserve des traits républicains , s imilaires à ceux attestés d a ns certaines lois épigraphiques; par exemple, il fa ut noter le quei pour qui. S. Panciera rettulisset. 115 Liv. 37.57-58. Cf. pages 115-116. 116 Liv. Epir. 47. Selon Sandberg (2001) 41-42, il
exis
monétarisation de la vie politique.
118 Cf. Panciera (1980) 1644-1650, pour des analyses morphologiques, syntaxi ques et grap h o l o giques.
119 Ed. Panciera (1980): L Casius Longinu(s) quei Catilinae {su}/sufragatur. 120 Ed. Panciera (1980): M. Cato quei petit tribun[atJu[m] plebei.
Ontre qu romaine du [*siècle av, J.-C Certains spécialistes Ont émis de raisonde la présence de noms : EN
1
re m
,
soulignerqu'aucune SOUrCe, qui aurait
mentionne d'offres$ à des ci | S CIOYens° dede Cc e gen re de e Cc o caractère électora u l, Mais .
.
il est également P ossibl à
|
cours duquel elles auraient été remplies à plusieurs reprises. Ces coupes pourraient représenter un de rares témoignages archéolo giques de Corruption électorale car, cette même année (63 av. J.-C.), la lex Tullia de ambitu a vait interdit tout banquet
offert par les candidats. La présence de Cassius Longinus en tant qu’am d i e Catilina n’est pas gratuite. Dans sa défense de Murena, Cicéron dut admettre queles amis de son client avaient procédé à desdistributions et avaientoffert des banquets au peuple au nom du candidat. Il s’agissait d’une des lacunes de la lex Tullia qui interdisait aux candidats d’agir de telle sorte alors que leurs amis pouvaient le faire sans tomber sous le coup dela loi. L'offre d’un tel banquet par Caton le Jeune aurait enfreint la loi, sauf si le candidatl’avait organisé poursa propretribu, probablement la tribu
que politi vie la de xte conte le dans alors ient érera s’ins es coup deux Ces . Papiria!?2
de la fin de la République.
|
oo
on ati isl lég la s, ce pè es en et re tu na en s on ti bu Afin de lutter contre les distri | | s. re ai di mé er nt ’i qu attaqua ceux qui les effectuaient en tant
x au és ch ta At e. in ma ro e qu ti li po on ti sa ni ga or l’ de ie rt pa t en ai is fa Les divisores
e m m o c s. ée iv pr et s e u q i l b u p s n o i t u b i r t s i d s le r e u t c e f f e ’ d tribus, ils étaient chargés
r u e n e m a t s r r a p s e é s o p m i es ll ce u o t ï a n n o d r o t n e m e n r e v u o g le e u q s e cell e i l a v e h c s de t i a t p m o c n o , t e l o c i N . C n o l e s : e l b a s i r p é m s a p t i a t é ’ n l a i c o statut s s se e d n u | " e qu ] ns i s ai n i a , s è , ès rr Ve è s] e r b è l é è c u d e r è p e l e l p m e x e r a p e m m o c dans leurs rangs,
s e l è d o m s le c e s ai ar ë e p a i h J c S , L L A e c À + o C r a P on ti ca fi ti en id e tt ce li ab ét a a r e i c n a P . 0 5 6 1 ) 0 8 9 121 Panciera (1 ; 9) , On s u o g n i t i r W e v i s r u C n a m o R , n e s e o H n a V . B . H s n a d s i r p e r
. 5 0 1 9 3 ) 1 2 9 1 , o m o C ( a n a m o r à t e ' l l e n a n i t a l a r u t t i r c n s o a s L n o l relli, e s , et n e i c n . A n ’ e l c s e d n o t a s e c e d e N t n e i n m e e l l e c t i a t é a l r i p a P u b i r t a l e u q e l a n g i s 8 4 2 ) 0 6 9 1 ( r o l y a T . f C 122 o r p , ) M 9 5 2 1 . l i c u L = ( l g n a t S 3 5 1 . b o B . l o h c S e interprétation d dants aussi. . 3 2 . 3 ; 3 4 1 . 2 . C B . 123 App
de d’intermédiaires entre le citoyen et le candidat pendant Jes proches!2. Leur rôle " sources dès 70 av. J.-C. Cette même année, Verrès élections se précise dans es Cicéron comme édile et, dans ce but, il rassembla
voulut empêcher l'électror “ bus pour leur offrir de grosses so m m e s d ’ a r g e n t 1 2 5 chez lui tous les divisores des _ ans les électio ns s’est développée progressive. L'importance des te la D lèbe C. Cornelius proposa une nouvelle me-
ment; en 67 7 TC ne it en particulier les divisores. Les faits d e ce tt e a n n é e sure contre l'ambitus qui visal F ciens, Asconius, le grammairien et comments. uurrdoé1ron,, PEDionCassius? l'historien des. IIet III siècle apr. J.-C. Leurs .
'
:
FaDDOS divergent surcertains points. La proposition de loi sur uotetu tribun
de la plèbe se heurta à l’opposition du Sénat, car certains de ses membres : éguaient
quela sévérité des peines empêcherait les juges de condamner les coupables ?. La loi aurait eu un caractère fortement dissuasif pour les candidats. Rejetant ces remarques, Cornelius proposa le vote de cette nouvelle loi dans une assemblée qui lui
était favorable; sa proposition comprenait également la possibilité d’accuser les divisores d’ambitus: «Le peuple romain s’est rendu compteet a été informé par le tribun de la plèbe du fait que, si les diviseurs étaient exemptés de ce châtiment, il n'y aurait pas moyen d’éradiquer la corruption électorale. Dès lors le peupl e même demanda avec force la loi de Cornelius et rejeta celle qui avait été proposée par
sénatus-consulte!?7,» Les mots clés de ce passage sont exstin gui ambitum: il est intére
ssant de signaler que Cornelius présenta sa loi com me une manière d’en finir avec la corruption électorale, ce qui exigeait des mesures aussi radicales que la condamnation des divisores. Il semble que le tribun de la plèbe ait fait de cette clause le noyau de sa proposition: pourtant, celle-ci ne vit pas le jour. Asconius fait référence à un projet de loi parallèle proposé par le consul Calpurnius Pison et appuyé par le Sénat!8. Mais au moment où le consul le présentait, une émeute d e s divisores empêcha le vote d’avoir lieu: « Comme, à cause du grand nombre de divisores qui s’opposaient à lui par la force, il fut chassé du forum , il promulgua ce à quoi Cicéron fait allusion et, ent ouré d
’une plus grande force, il le passage dela loi! » La mesure mentionnée par Cicéron est le
nisi poena accessisset in divisores, exstingui ambitu flagitabat, illam quae ex S.C. Jerebatur repudiabat.
128 Il avait été accusé d’ambitus l’a nnée d’avant;
pots-de-vin aux juges. Cf. DC. 36.38.3.
lus esset, edixerat id quod Cicero signi ficat, et mai descenderat.
tegui (1990).
revi
ET "CC
UOIAIE Com me slé élément illicite de Ja norme: a ct es et mesures
67
sent P as s | cette i cette nonouuvxe Ile loiliinCluait l e s d i v isores dans derniers aien enté d’empêc herle vote le suggère la ses clauses; le fait que ces Même si la lex Calpurni a de ° ‘ CUTéE comme sévère p a r C i acquitter M _< fait q ue l'orateur ait cherch par tous les moyens possibles àfaire é ut urena de l'accusation de Corruption électorale pourrait susciterdes douteS a u sujet de telles affirmat i o n s E . n 6 5 av. J.-C. grâce àcette loi, deux consuls élus, I . Cor neliu S
s ylla et P. Autronius Paetu s furent accusés et condamnés pour ambitus av ant d’être déchus de leurs ch a r g e s! 3. Cette affaire eut un fort retentissementcar, en 6
3 av. J.-C. L. Caecilius Rufu s tenta de
faire réadmettre P. Cornelius Syll à au Sénat en p roposant une réduction rétroactive de sa peine. La propo) sition fut abandonnée pour des raisons inconnues! a
€
4
€
1
CA
:
La lex Calpurnia de ambitu ne semble
tion de pots-de-vin des divisores!#5, En 61 av. J-
pas, ne sera pas puni; s’il le donne, il devra donner 3.000 sesterces à chaque tribu
pendanttoute sa vie!*.» Selon E. S. Gruen, cette mesure pouvait viser deux grou-
pes: d’une part, les candidats et leurs partisans, de l’autre,les divisores!3. L'année suivante, la rumeur courut dans Rome que Pompée aidait son lieutenant Afranius dans sa candidature au consulat en distribuant des pots-de-vin; et que C. Calpurnius
Pison donnait de l’argent aux divisores dans sa propre maison! Devant unetelle
situation, Caton le Jeune et Domitius Ahenobarbus proposèrent deux sénatus-conde in et te rd is ai ma en gi de t st s ra ts ma le is s on s fo ui de ll er pe rm qu ettaient sultes i cr oy ai tvi sa qu ie i nt , im po rt un s, sé na tu de sux co «M ns ai ul te s s cacher des divisores: au to ri l’ sa un it Do mi et ti us ; Ca to de n pr op la os it s io u n r on, le consul, ont été passés l' Et at co nt re cr im un e co mm e co ns id ér ait la perquisition chez les magistrats; l’autre
de s di sp ar ur en t di vi so le re s s ta rd , Pl us di vi so de re s s\ à #» . de donner hospitalité i lo le el qu e rt po im n’ à s é s o p p o nt ie ra se se s re so vi di s le , 1 6 2 ) 5 8 131 Pourtant, selon Marshall (19 . nt me ue iq if éc sp s a p it sa vi s le e n ci ell ce si e m ê m , u t i b m a d’ | FU |
132 Cic. Mur. 46. t n e r u ç e r et e r u t a r t s i g a m e t u o t e d s é t r a c é , t a n é S u d s é s l u p x e t n e r u f s l I . C 5 7 133 Cf. Cic. Sull.; Asc. une amende. . 3 . 5 2 . 7 3 . C D ; . 4 134 Cic. Sull. 62-6
e d e r è i c n a n i f e s i r c la e m m o c , n o i t a r é d i s n o c n e s i r p e r t ê t n a t r u o p t n e v i o d s t n e | m é l é s e r t u 135 D‘a o C
. ) 3 2 2 6 1 2 s , t i r e d e d n o n i , S t i r a i t n u n o r p u b i r t n i s o m m u n i u q , t u , c o h e g e l n i t s e : 5 1 e . 6 1 , S 1 j . t A e . v 136 dice ) 1 0 0 2 ( y r a r r e F . t a e b e d ] 0 0 0 , 3 [ S H s u b u b i r t s i l u , quoad vivat, sing
t u , t i r e d e d n i s t, si e n u imp e d n e m a ' L . s u b u b i r t e d u e i l u a , s u b i l u b i r t t ô t u l p t n e i a s i l e n o i c s a F t e t t o t Pi i nale que Lin . e r è v é s s n i o m t n e m i t â h c e l t i a r d n e r i u q e c , u b i r t e l u e s e n u ’ d s e r b m e m x u a e é y a p serait . 4 2 2 ) 4 7 9 1 ( n e u r 137 G . 2 1 . 6 1 . 1 . t r A . u p a t c a f 138 Cic m e l u s n o c n i d o u q , a s o i d o t n u s a t c a f m a i o u d a t l u s n o c s u t a n e s d e S : 2 1 . 6 1 . 1 s u i u c , m u r 139 Cic. At. e t l a , t e r e c i l i r i u q n i s u t a r t s i g a m d u p a t u , m u n u , e t n a l u t s o p o i t i m o D t e e n o t tantur, Ca . C D ; 4 3 , 4 4 . p m o P ; 5 . 0 3 . n i m . t a C . t u l P . f c : m a c i l b p u m e r s u s r e v d a , t n are
t i b a h s e r o s i v i domi d 37.49.1.
68
2. La corruption électorale à la fin de la République romaine
mesures contre l’ambitus\%, Nous ignorons si cela reflète leur effacement dans le cadre des élections ousi l'Etat romain décida de se tourner vers d’au tres Méthodes
pour empêcher la corruption électorale.
Les sodalitates étaient des associations, organ isées selon les tribus et utilisées
pourcanaliserle vote des électeurs!{!, Elles disposaient également d’une personne
qui pouvait garantir le vote de toute l'association, comme le montre cet extrait du Commentariolum petitionis: «Car pendant ces deux dernières années, tu t’es rallié quatre associations (sodalitates) d'hommes très influents d ans les élections, C. Fundanius, Q. Gallius, C. Cornelius et C. Orchivius. Je Sa is, Car j'étais présent, ce
que les membres de ces associations t’avaient promis et garant i, commece que ces quatre te promirent pendant leurs procès. Ainsi tu dois exig er de ceux-ci ce qu'ils te doivent, leur rappeler,les prier, leur promettre, t’occuper à leur faire comprendre qu'il n’y aura pas d’autre moment pour te remercier. Certainement, ces hommes seront poussés avec zèle par l’espoir de tes futures faveurs et par tes récents ser-
vices!42, »
Ce texte, probablement rédigé vers 65 av. J.-C., montre déjà l’importance de l’activité des sodalitates dans les élections. Selon son auteur, Cicéron se serait réuni avec ces quatre représentants qui lui étaient rec onnaissants des faveurs passées et qui lui avaient promis le vote de leurs sodale s. Parmi ces noms, nous pourrions souligner celui de C. Cornelius, qui peut être identifié avec le tribun de 67 av. J.-C.
et qui fut défendu dans un procès par Cicéron!#. Certains électeurs sont présentés comme
des membres des associations dirigées par c es quatre personnes et semblent disposés à voter pour le candidat qui leur sera indiqué. À l’époque de la campagne électorale de Cicéron les sodalitates étaien t encore légales et fort utiles. Elles facilitaient le rassemblement du vote autour d’un candidat qui n’avait plus qu’à condes jeux. Les sources n’offrent pas be aucoup plus de détails sur leur Organi s ation, leur nombre et leur efficacité dans le cadre des élections romaines. T o u t e f o i s, leur interdiction en 56 et 55 av. J.-C. Pro uve qu'elles étaient devenues un ato u t clé de corruption électorale. Une des questio ns primordiales du Commentariolum p etitionis est jusqu’à quel point
son auteur se limite-t-il à conseiller de s moyens légaux.
{ates Sans transgresser aucune loi.
140 À l'exception de deux mentions dans Cic. Planc. 48; 55.
141 Cloud (1994) 517. DC. 36.38.2; Comm. pet. 19, qui mentionne que les so da li tates ont été ployées dans les élections « pendant les deux dernières années » (hoc biennio, à savoi 67 av. J.-C.). 142 Comm. pet. 19: Nam hocbiennio quat tuor sodalitates hominum ad ambitionem gr at io sissimorum tibi obligasti, C. Fundani, Q. Galli, C. Corneli, C. Or chivi; horum in causis ad te deferen-
curando ut intellegant nullum se umquam aliud tem pus habituros referendae gratiae;
profecto
homineset spe reliquorum tuorum et[iam] recen tibus beneficiis ad studium navandum excitabuntur. 143 Asc. 57-81C.
2
69
Il faut établir une distin ctio
étaient des associati étaien AUONS
rentre ces sodalitar typiquement romaines aines à à c a 68 et les collegia;; ces dernières
soient dissoutes et pour qu’une loi soit promuleuée | .
abandonneraient pas soient châtiés D .
.
Lun
Ce même
‘et les cabales (decuriati)
à guée à ce propos. Que ceux qui ne les .
ar la même
1
ce e en e disposition spécifiait que tout refus de procéder à pel’in e ol .» u tt q la vi ** Ce applicatiion de cette mesure sel'applicat u et de
rait puni par les lois de ambit |
ee
vi, Ce qui établissait un r apport entre les soda-
litates, la corruption électorale et la violencel#, Cette mesure ne concernait s pas | les collegia, qui avaient été restaurées deux ans auparavant!47. En outre. le
sé
consulte mentionne les decuriati à côté des sodales; les ti sont mentionnés
uniquement en rapport avec les élections dans un passage du Pro Plancio, où Cicé-
ronfait référence à la decuriatio tribulium\#, T1 s’agirait probablement d’une divi-
sion des tribus préalable aux élections, peut-être dans le dessein de distribuer des
pots-de-vin. Ce n’est qu’en 55 av. J.-C. que ce sénatus-consulte fut transformé en loi puisqu’en 56 Crassus et Pompée, envisageant de se présenter comme candidats au sous tombe de r ainsi évitai ent ils loi; de propo la sitio n bloqu à er consulat, réussirent
Ce *. charg e! leur de invest is d’êtr e avant sodal itates le coup des mesures contre les
nco stu na sé le a rm fi af ré is ci li da so de a ni ci Li x le a el qu on ti ec él ur le ès pr 'a qu t es n’
. *° ns io at ci so as d’ pe ty e c it iv cr sulte antérieuret pros
s le s n a d s é r t n e c n o c t n o s n o i t c e s e t t e c s n a d s é s y l a n a Tous les problèmes n a s e l t n a d n e p t n e m e l a g é t n e s s i a r a p p a s l I . e u q i l b u p é R a l e d s e i n n e c dernières dé . s e l l e u t c n o p s e r u s e m e d e u q t e j b o ’ l t n e s s a f e n s l i ’ u q n e i b , s e r u e i r nées posté
. 9 1 1 7 1 1 ) 9 9 9 1 ( m u t a T . cf : C 7 .
LL
e d e e c s p “ e e “ s e t a t i l a d o s t u , f s e m u t c a f m u t l u s n o c s u t a n e s e i d s . e s s a p : 5 . 3 , I V 2 de t s e e a u q v ai GP , d n e o p a e , t n e s s i s i non disces
u q , t u , r u t e r r e f s i i e d s t e n t ren . 6 1 . l e a C . c i C 6 . 4 14 . 5 1 . 3 . t i A ; 9 . s i P ; 5 5 , t s e S ; 9 2 1 . m o D ; 3 3 . n e S . d e R 147 Cf. Cic. . 5 4 . c n a l P . c i C 148 s i i c i l a d o s s e d e d a i n i c i L . 0 3 x e ; l 6 1 . a l i e u q 149 Cic. Cael e n g i soul s s 9 9 m a e d i n i r a u i t n n e i V c i . L f C . x l g e n l a t S 2 5 e 1 n u . ’ b d o B e s è h 150 Schol. t o p y h ' l c n o d t n a r o i a b b , e o l B a r o t c e e l d é n o i t p e u r t r s o a c i a l l o r h e c m S i r p é u r d à t é visai t i l i b a i f a l é s y l a n a a ) ; r 3 e 7 i 9 f 1 i ( c é n p a s i d a s B n a . s n e s s m e m s o o M h c r a p s e e d é s o t p i o r u p d é bitu, çar il d
s e ° n l i ’ u q u l c n o c a t e comme source . s e é d i s e r p o r p s e s qu’il s’agit de
70
2. La corruption électorale à la fin de la République romaine
2.3. LE CADREJURIDIQUE DU DÉLIT DE CORRUPTION ÉLECTORALE 2.3.1. L'établissement d’untribunal permanent (quaestio Perpetua)
L'instauration d’un tribunal avec un ma gistrat permanent pour Juger les crim es
d'ambitus montre l'importance que les Romains attachaient à cett i e nfraction. La date de la création dutribunal permanent n’est pasfac ile à établir; la première attes-
tation certaine d’un préteur de ambitu remonte à 66 av. J.-C. q uand le célèbre ju-
riste C. Aquillius Gallus fut choisi pour siéger dans ce tribunal!5 Fa !. ce au silence
des sources, les chercheurs ont tenté de proposer différ entes dates poursa Création.
O.F. Robinsonaffirme que la lex /Cornelia Fulvia] de ambitu éta blit une Cour permanente en 159 av. J.-C.; cette hypothèse est très éco nomique, parce qu’elle ne
suppose pas l'existence d’une loi inconnuel*?. D’autres cher cheurs, comme L. Fas
cione et E. S. Gruen,affirment que le tribunal d’am bitus aurait été implanté avant 122 av. J.-C., c’est-à-dire avant la modif ication des Jurys par Caius Gracchus!*; E. S. Gruen affirme que ce serait le fait d’ une loi d’ambitus perdue de nos
E. Deniaux affirme que le tribunal qui jugea M a r | i u s avait un caractère pe | rmanent, modelé sur la quaestio de repetundis!. Les juge s de ce tribunal é taient dLes equ ites; 151 Cic. Cluent. 147; Off. 3.60, Top. 32; Brut. 154.
152 Robinson (1995) 85. 153 Fascione (1984) 53-59,
154 155 156 157 158
Gruen (1974) 212. Cf. page 45. Cic. Brut. 113. Plut. Mar.s5. Lex Acilia repetundarum, éd. Crawford (1996) I. 10; 1. 33.
159 Deniaux (1973) 185ss.
2.3.
néanmoins, dès 122 av. J.-C. Jes equites avait été Je jury a au
En effet, ils formaient
ssi
ns de G? acc hani ludices, c’est-à-dire de chevaliers. Je : les sources MAINS ayant aidé Jugurtha!60 Les juges du ib “5 68 Juges qui jugèrent les auraient pu faire partie d’une quaestio per et Mounal de Marius, des equites, ‘1 (ua où dif
la il lu st re nt a r g c u e m s e nts Tous
manent de ambitu. Bien que l es sourc
les tentatives de l'élite pourse augmentation des cas de Corruption
ral i
6
À
d'établir un tribunal permanent Pour juger ce chef d’accusation
Après avoir tenté de résoudre l’épineuse question de la date de l'inst it ut io n de la quaestio
perpetua de ambitu, nous devons nous demander à présent pourquoi les
Romains décidèrent de créer un tribunal permanent. L'établissement d’un tribunal de ce type impliquait une procédure assez spécifique: en effet, il fallait com mencer par dresser uneliste de juges (album), tirés au sort pour composerles panneaux !f1. En outre,il fallait augmenter le nombre de préteurs afin d’adjuger un magistrat à chaque cour de justice permanente. Cette procédure fut progressivement établie
pendant la deuxième moitié du II° siècle av. J.-C.; les tribunaux permanents prirent
leur forme définitive en 81 av. J.-C. avec les aménagements effectués par le dictateur Sylla. Toutes ces modifications témoignent de l’importance que les Romains le ur ad à ap pr te êt ét r s ai qu et en ’i t ls ju d st e c ic o c u e e d r s e s l’ à ex is attachaient tence ma gi sno d uv e el le s l’ à ét e ab t li ju d ge ss e s em en l’ t à él ec ti r on système en ecourant re le va ca nt us de es s d a n s sp éc ia li sé p e r m a n tr e nt tratures. L'institution d’un ibunal p o u r im pé u n ra ti f c o m m e co ns êt id re ér ée de va it sp éc if iq ue d ’ a ccusation d’un chef c h a n te g e ls m d e e n t s . d ’ e n t a p m e e i r la n e d o n se n â t que le gouvernement romain
s e u v é r p s e n i e p 2.3.2. Les La corruption électorale donne généralement lieu à une Momnelepeu
d’exercer une magistrature, se distinguant en cela d'enves Nérist que est en ort rapp on upti corn de pr N c cara e Cett s. ende d’am s puni s, latu pecu le ou nia repetunda es pein Ces e. tiqu e pe de it tenta in roma ment erne gouv le avec le crime: po Lo a ë t fau le tant écar ves, uasi diss es pein des par le tora élec grec
n torie l'his car es dern 0 h € on upti corr la r rôle cont pour étaient-elles efficaces « Chez
: mort de Deine Le na rs cheu cher les té ncer déco a Un passage de Polybe les t aien bten et rem N ' i pass était le tora élec affirme qu’à Rome, la corruption affir e Cett t.» mor la it et pote des t aien donn qui ceux les Carthaginois, pein la re, cont par ins, Roma les chez magistratures; . 8 2 1 . t u r B . c 160 Ci . 4 2 2 1 . 1 ) 6 9 9 1 ( d r o f w a r C , . m d u é r a d n u t e p e r a i l i c A x e L 1 6 1
. 4 . 6 5 . 6 . l o P 162
72
2. La corruption électorale à la fin de la République romaine
mation ne semble pas en accord avec le reste des sources qui ne mention peine capitale. Dépourvus de tout contexte pour I exemple en question rons si Polybe évoque un passé lointain ou s'il fait référence aux Pratiques de Son époque. T. Mommsen a voulu y voir une allusion à d éventuell es mesures Prises par
les lois des XIT Tables contre l’ambitus'®. Il est possible qu e la me su re éta bli sse l’aguae et ignis interdictio;
cette mesure signifiait l’exil, ce qui Pouvait être assi. milé à la mort étant donné que l’exilé était expulsé de la communautél64 J] POurrait également
s'agir d’une capitis deminutio mal comprise par Polybe car Je Condamné perdait son statut civique. La peine d’inéligibilité pendant dix ans est attribuée par les sources à une ex Cornelia; nous avons déjà analysé le texte et p ex liqué qu’il est proba ble qu’il s'agisse de la Zex Cornelia Baebia de ambitu (18 l'av. J.-C.) plu t ô q t u e de Ja Jey Cornelia de ambitu (81 av. J
-CT65),
croire dans une règle générale. 165 Schol.Bob. 78 Stangl. Cf. page 55, 166 DC. 36.38.45,
167 DC. 36.21; 168 Cic. Planc.
37.25; Cic. Mur. 46; 67. Cf. page 67. 83: hic etiam addidisti idei
t: ne Ge ae ni lo Co x le la s: le pa ci ni mu is lo s le e p timent
triumvl Antoine, établit une amende de 5.000
crelivae, datant de l’époque du
. "71 s ce er st se de a ni ci Li x /e la r pa s ue év pr Les peines
spécifiées; Dion Cassius affirme seulement ere ne
lourds et plus sévères que les lois
lex PoEmpeiaRe de ambitu (52 av, j.-
die cette loi avait
l’i
’,
et de simplifier la procédure pourcontrôler y avait l’intention d alourdir les peines
ce dans la répression de l’ambitus\72.,
Il élut lui-même la liste de Juges, limit , a le n ombre d’.avocats ou d’orateu | r s p r é s ents au procès, rédui
sit le temps des discours e t bannit les té moignages concernant le caractère et la personnalité de l’accusé174 . Entre 5 2 et 49 av. J
.-C., ces réformes
M nsceonze procès pour lesquel s les Sources mentionnent six condamnaons”. C prouva cette loi et ces procès et, en 49 av. J.-C. il envisagea | réhabilitation des condamnés. Cetteinitiative permet d'identi fier les eine sabl ‘ par la lex Pompeia puisque Curion informa Cicéron que l’on co ngeait à fairereve.
nir les exilés. Le bannissement aurait pu être le châtiment imposé, bien qu’il soi également possible que les condamnés aient choisi l'exil pour échapper à la
peine!76,
La lex Pompeia de ambitu introduisit la rétroactivité dans les procès d’ambitus!?7;
des actes illégaux commis avant 52 av. J.-C. pouvaient ainsi tomber sous le coup de cette loi. Selon Plutarque, Caton le Jeune s’y opposa pour des raisons pratiques: il soutenait que la loi ne fixait aucune date au-delà de laquelle les délits ne seraient pas
des punis sait loi quecette ment ionn e Appi 78. en injus te! jugés, ce qui lui paraissait
P. Pomp ée!? de ?. cons ulat prem ier du l’an née J.-C. délits remontant jusqu’en 70 av. Pomde cons ulat s deux les conf ondu ait Nadig affirme qu’il est possible qu’ Appien Tout eJ.-C! $0, av. 54 l’an née de au-d elà pas remo nten t ne cons ervé s cas pée, car les
récen ts, plus les cas les sur port é aient accu sati ons les que fois il est aussi possible alors reste rait J.-C. av. 70 de date la séna teur s; des encore frais dans la mémoire
. valable. une impo sa .-C.) , J av. (18 Augu ste par prom ulgu ée ambi tu, de luli a lex Enfin, la cito yens ; des payé avoi r pour amen de une et ans cinq pend ant peine d’inéligibilité ou ambi tu de Baeb ia Corn elia lex la par prév us ans dix les avec en comparaison . 2 3 1 ) 6 9 9 1 ( d r o f w a r C . d é , e a v i t e n e G e a i n o l o 171 Lex c
. p p A . f C . t i u c r e x e s u t i b m a m e n o i t i c r e o c n i m i v m e n m o s u t a l u s n o c s u i e d e s : 3 . 7 4 2 r a P l e 173 V ; 1 . 2 5 . 0 4 . C D ; C 6 3 . c s A 174 i o l s e c t i v s u 175 Caeli ; 8 . 4 . 0 1 . t t A 176 Cic.
| . 3 2 . 2 . C B . p p A ; 6 . 5 . 8 4 . n t i i o m r d u . d t e a u l C c x e t . n t e u m e t è l p m o c 177 Pl s a p t i a t é ’ n é t i v i t c a o r t é r a l e u q e l b m e l I . 6 5 . 8 4 . n i a i m l i . c A t x e l a ( C é t i l i . b i t s s u o p l e P t t e c t n a t r u o 178 p t i a t e j e r ) . C . J m (122 av. u r a d n u t e p e r a i l i c A x e l romain. La
179 180
. ) 5 7 3 7 . 1 ] 6 9 9 1 [ d r o f w a r C . d é , m u r a d n repetu
. 3 2 . 2 . C App. B . 0 7 9 6 ) 7 9 9 1 ( g i d Na
74
2. La corruption électorale à la fin de la République romaine
l'exil de la /ex Tullia, cette nouvelle loi semble être plus indulgente envers le damnés. La corruption électorale à la manière ré publicaine tend à disparaître co
gressivement, notamment depuis que l’empereur ex erce une influence grandissu
surle choix des magistrats'#!, Dans un extrait du Digeste, le Juriste impéri al M ae
tinus constate l’inutilité de la Lex lulia de ambitu à Rome depu is le Principat. D |
nos Jourscette loi est tombée en désuétude à Rome, parce que les élections des ne
Sistrats sont la responsabilité de l’empereur, non des faveurs du peuple l82 ,
n
Les châtiments contre la corruption électorale étaient durs, comme l’exil ou Je
peines d’inéligibilité. Néanmoins la loi ne semble pas avoir pu arrêter ou contrôler l'emploi de ces moyens illégaux dans les élections car de s cas étaient toujours attes-
centuries et des tribus urbaines. La concur rence entre les candidats était
IS
rence/#4, Cette situation implique que la Corru ption électorale devait &
soie
Si
acharnée que ces deux groupes pouvaient décide r de l'issue d’une électi aon 64 av. J.-C., Catilina ne fut pas élu consul à cause d e quelques centuried _ w
nombre important de gens, carelle jouait u n rôle important dans le succès deseue Les plus anciens exemples de distributions se situent après la tenue d mices. En 213 av. J.-C., Scipion l’Africain et M. Cornelius Cethegus, élus pe , iles, 181 Sur les élections depuisla dictature de César, cf. Frei-Stolba (1967) 38ss. 182 Modestinus (2 Poen.) Dig. 48.14.1: Haeclex in urbe hodie cessat, quia ad curam magistratuum creatio pertinet, non ad populi favorem.
183 Cf. Yakobson (1999) 21258. 184 Asc. 28C.
prinein:
Principis
offert des congiaria au mo ment d
là'éllaitceepnosuurrrea"iŸ”e.ntDasn'sl expel 1°
.
c a iquserdeSoiGt
le:
.
ec
Fiminations de certains m embres de I
dances de corruption électorale: évergétique (pots-d e-vi
(pots-de-vin aux riches'#?). Une forte concurrence dans les élections
et une division
du vote de l’élite pouvaient ainsi provoquer un accroissement de l’imp ortance du vote descitoyens les plus pauvres qui votaientles derniers dansles comices centu-
riates et qui étaient souvent recensés dansles tribus urbaines! %, A cause de cette
éventualité, le candidat avait intérêt à chérir tous les électeurs ou, du moins, une
bonne partie!”!. L'auteur du Commentariolum petitionis conseille pourtant clairement à Cicéron d’entretenir de bonnes relations avec les gens les plus importants
(principes) pour obtenir le vote des masses, et non l’inverse: «Alors tu tiendras le
s i vo d is u g in e d ag n e s s e; v de i l s l a c g o e l l s l to e , e g d s us i e a vi , respect de toute la lle,
im
atr à , nt me le ci fa s ra au u ,t ié it am l’ r pa i -c ux ce de tu t’attaches les plus importants t ai ss re ad s’ at id nd ca le e qu vu jà dé s on av us No » ?. e! ul fo la de e st re le x, eu vers
n e u o re tu na n e s on ti bu ri st di s e d u o s t e u q n a b s e d r a p , e l p u e p u aussi directement a
otr pa e d s en li s le s pa nt ie ça or nf re e n s n e y o m s ce , n o s espèces. Selon À. Yakob
nagel*.
|
. e é v r e s n o c é t é s a p a ’ n e é u b i r t s i d é t i i u t a l u s n o c n i , o g e h t e C o i l e n r o C a m u 4 t a d o l u p o p m u t a t ” u r s m r s u l u m o a i , n e n v E n R I : : 6 t 5 1 . 9 1 o . H M 186 Plin. . s i t c a r e p s i i t i m o c , i n i n i m a l F i t n i u Q a g e l l co
187 188 189 190 191
. 4 6 3 6 s e g a p . f C . 0 1 . 7 5 Liv. 37. . 1 1 ) 0 9 9 1 ( t Lintot . 2 7 1 1 7 1 ) 4 8 9 1 ( o r a f l A Chenoll . 8 4 ) 9 9 9 1 ( a s n r e y o o d s u o s b e o d n k i o a s e b Y s a p t i a v a ’ n t a d i d n a c e l e u q e , 1 2 0 2 ) 0 9 9 1 ( e l t e r ) x e u e u r u a o p B r e t o e v t c n e i a l l Pa a s e l l e r a c ( x u a v i r s se e d s e l I e c , ) e s i u q c a t i a t é i u l e l l e r a c . ( … u b i r t e r p o . r ) s n o i t c e l é s s e l d s i n a o d s d o p e d a s p t n e i a v a ’ n s e l l e r a c ( s e n i I a N I b C I r V , u m u s r u o g b a i p , r m t u i n m o \s m u r o i g e l n o , c s u i t o ionem urbis t
t a o r t e b a e h d n i e D « : 0 3 e l i c a f m e n i d u t i t l u m m a u q i l e r s o e r e p , s i r e x n u i d a i s m a u t m a i t i c i m a d a s e p i c n i r p s i h n m : m tu , … Las . 4 3 ) 2 9 9 1 ( n o s b o k a Y . f c ; . » s i b e ten "
et.
. 5 2 4 2 ) 9 9 9 1 ( n o s b o k a Y 3 19
.
.
.
,
,
.
76
2. La corruption électorale à la fin de la République romaine
Il faut également s’interroger sur la position des bénéficiaires de Pots-de-vin, En 63 av. J.-C., le Sénat connut une situation semblable à celle qui avait été engen-
drée parles discussions sur la loi d'ambitus de 67 av.J C Servius Sulpicius Rufus proposa une loi qui fut tenue pour trop radicale par le Sénat . Le contenu de cette
proposition, qui aboutit à la /ex Tullia de ambitu, plus modérée, fut toutefois repris
par Cicéron dans son plaidoyer Pro Murena. Etant donné que I 0r ateur désirait dé-
valoriser le projet et le présenter comme un exemple de radicalisme, il NOUS faut
analyserquelques accusations pour tenter d’identifier ses éléments consti
tutifs: «Ta
voix a demandé un châtiment plus grand pour les plébéiens; tu as agité les esprits
des tenuiores (....) Tu as réclamé la confusion des votes, Ÿ l’ extension de la Jex
Manilia *, la distribution égale de l’influence, de l’autorité et de s suffrages!®S., L'identification des personnes qui sont désignées comme tenuiores est cruciale Pour comprendre la proposition de loi de Servius Sulpic ius Rufus. Selon E. S.
Gruen, les tenuiores, qui généralement représentent les membres de la plèbe, sont
en l’occurrence les seuls divisores!%: à ces derniers, C. Nicolet
vivaient de la vente de leurs votes127. L'emploi du mot
ajoute tous ceux qui
fenuiores dans les œuvres de
Cicéron montre pourtant que Parce terme celui-ci désignait les gens de bas statut, les plébéiens!°8.
Il faut examiner préalablement ce que Cicéron qualifie de châtiment destiné aux plébéiens. Il se peut qu’avec la rogatio Corn elia, Servius Sulpicius Rufus ait voulu étendre le champ d’application de la loi: une telle interprétation impliquerait que les citoyens, c’est-à-dire les récepteurs de s pots-de-vin, y étaient également inclus.
196 Gruen (1974) 220, 197 Nicolet (1988) 410. Or. 117 (qui tenuioris ordinis essent); Flacc. 15 (cenius praemio): 2Verr. 3.89 (homines tenuis) etc., et même dans le Pro Murena: 70 (homines tenues
199 Selon Asconius (Asc. 64 — 66C), la le x Manilia réprenait une proposition de Co
de la lex Manilia de libertinorum suffragiis
répartir les affranchis dans toutes Les . « 2 0 0 tribus urba
’
tribu" ©" 66 av. J.-
ines . Au sein de celles-ci. ] mente ei une bus rurales. Comme cette ° gore entrelaproposition de la lo:
lo:
: Se “ aVOIT respecté le dé
* | à es suffrages » était une allusion dansle s t r i b u c s r a à u usse e O r 1 a l e s . U s I o n r ibus I Toutefois, nous ne pouvons ét ab li : | Pas établir, à
ces propositions ont réel]
I
été
éTIque était noyé f:
à SÉnat l’annula, La «c inin de de l’l' clcl usus: ion des“caonfusion
ffranchis
Le
e.* ParUT des accusations de Cicéron, si
$
ir tous ceux qui recevaient des ots-de-viI n fut probablement écartée. Leslois ne semblent pass’attar der sur eux ' ; Les sources n offrent pas de renseignements suffisants pour déterminer la teneur es sommes distribuées aux citoyens et elles ne permettent pas non plus d’affirmer 9
.
que les sommes distribuées étaient symboliques5 ou qu’elles constituaient un
apport financier non négligeable. De plus, il est égalementpossible que les quantités aient varié selon le statut du destinataire: par exemple, les riches étaient souvent courtisés204, Dans ses Philippiques, Cicéron accuse Antoine d’organiser des banquets, des
distributions en nature et des jeux pour gagner des élections®. Les banquets orga-
établir faut il ène: hétérog public un t visaien rale électo nisés pendant la campagne privés, s banquet les et peuple au offerts une différence entre les grands banquets les où l'élite, à lement probab enant appart és d’invit int restre nombre un limités à é conserv pas n’ont sources Les es. crucial étaient ns relatio les promesses et proLa l. électora e context le dans entrait t banque de type r dernie ce où d'exemples neuf de plus de ts banque des sait interdi qui vae, Geneti ae coloni Lex la de hibition 6 0 2 e t i l é » | i n u . ” e t i l é ' l de n o i n u é r i a e J d e r t n e g e c r i o v e r t n e r e s s i a l t i a r r u o p , s e v i v con i c x u e C . s c i l b u p s t e u q n a b s d n a r g x u a n o i t n e t t a t n e i a t ê r p s e c r u o s s e l , e r t n o c Par c i v s e d u o ? ? s e h p m o i r t s e d e m m o c , s n o s i a r s e t n e r é f f i d r u o p s é r b é l é c étaient n a u q a l t e e de la Républiqu
n i f a l s r e v t n e r è s i l a r é n é g e s s l i , n o r r a V n o l e S . 8 , toires s e r i a u t c n a s s e l s n a d u e i l r i o v a t n e i a v u o p s ] J 9 0 2 e m te était énor
r e f f o e r u t i r r u o n tité de
. 2 . 2 4 . 6 3 . C D ; 7 4 . r u M . c i C 200 . 1 6 e g a p . f C 1 20 . 7 6 . r u M . c i C 202 . 4 6 3 6 ) 5 9 9 203 Jehne (1
. 8 4 4 4 ; 2 2 . t e p . m m o C 4 0 2 . 5 4 . 2 . l i h 205 Cic. P
| . 2 3 1 ) 6 9 9 1 ( d r o f w a r C . d é , e a v i t e n e G e a i n o l o c x e L 206 . ) C . J . v a 8 5 4 ( 5 , 9 2 , 3 . v 207 E.g. Li . 55.4.
=
s e a C . t u l P . R ; R 8 . 1 r r a 4 V 1 . f c , s e t r e f i f o s è t i t n a u q s e l r u S . 6 1 . 2 . 3 . R R . r r a V . f c , s t e u q n a b s e c e d e c n e 7 r u S 209 . 1 7 1 . 9 . H N . n i l P ; 6 . 6 . 3 ; 8 3,2,15; 3.5.
78
2. La corruption électorale à la fin de la République romaine
sur le Forum, ou même dans les rues de la ville de Rome” "°. Parfois, de grandes tablesétaient placées devant les maisons?!! pour accueillir les convives212
Ces banquets publics entraient également en ligne de compte lors des élections même des années avant la campagne électorale: la lex Tullia les avait interdits pen.
dant les deux ans précédant celle-ci?!?, Selon Cicéron, C. Aufidius Orestes Aurelia_
nus (cos. 71 av. J.-C.) acquit davantage de popularité pendant sa Campagne électo.
rale grâce aux banquets qu'aux distributions au peuple? 1*. En outre, un banquet pauvre et tenu pour misérable pouvait nuire aux aspirations d’un Candidat.
Q. Aelius Tubero organisa le banquet funèbre de son oncle Scipion Aemilien et il offrit une célébration trop frugale selon l’avis des convives, des affirmations qui
tiennent du domaine de la diatribe”"*. Tubero perdit les élections peu après, un échec que Cicéron attribue à sa frugalité2!f, Le contexte des banquets publics implique qu’une grande partie de la population romaine pouvait y prendre part. Des enfants étaient présents dans les banquets
funèbres, que nous avons si souvent vus liés à l’ambitus?17. Si des tables étaient
installées devant les maisons ou dans les rues principales de la ville, il est possible que les épouses et les enfants aient accompagné les citoyens romains. Le fait que ces banquets organisés pendant les élections pouvaient toucher un public important était un argument de poids pourles candidats, malgré la législation qui les interdisait et leur organisation par l’entremise d’amis profitait d’une lacune de la Lex
Tullia?'8.
Dans un premier temps, les munera étaient des jeux funéraires; à la fin de la République, ils devinrent une arme politique, empl oyée notamment lors des élections”
?. Progressivement, ils commencèrent à être célébrés qu elques années après la mort du défunt et, de préférence, en même temps qu’une candidature électorale
Où au cours d’une magistrature?2, Le lien entre jeu x funéraires et corruption élec-
210 Sanctuaires: Cic. Var. 30. Forum: Liv. 39.36.2-4, Rues: Cic. Off. 2.58. 211 E. g. Liv. 33.48.6.
212 E.g. les vingt-deux mille tables du banquet trio mphal de César en 46 av. J.-C. Plut. Caes. 55.4. 213 Cf. page 61. 214 Cic. Off. 2.58. 215 Cic. Mur. 75-76 (texte traduit page 46). 216 Cic. Mur. 75-76. 217 Cic. Var. 32. 218 Cic. Mur. 67. Cf. pages 64-65.
219 Ville (1981) a étudié cette évolution des munera. Cf. aussi Futtrell (1997) 29-44. 220 Les jeux qui commémoraientla mort du père de César furent organisés vingt et un ans après sa
mort, lorsque son fils devint édile (Plin. NH. 33.40; DC. 37.8.1).
221 Cic. Mur. 61.
je Forum des colonies italiennesù €av ç é ét t ai : a t n a s £ à n o c E é ét U l i a 1’ t en pour les ; ir iv su i u q s e t u Après les éme ASSaSSi €
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jeux dans le Forum?
La position centrale des jeux dans la
v:
tants étaient des spectateurs potentiels une place. Contrairement au théâtre, in avai
as de sièges réservés aux memb res de l'élite, à part quelques exceptions décrétées , ar le Sénat en hommage à des R omains illustres. Les descendants de Maenius 1e le consul du LV siècle av. J.-C. dis-
posaient d’un lieu réservé, à l’endroit où sed cêtre-**. Ce même privilège fut proposé par
Cicé
Sulpicius Rufus, le juriste décédé au cours d’une ambassade225. 1]
quelques places vendues pour les jeux. Plutarque rapporte une anecdote à€ “oro-
pos. Peu de temps avant son échec dans l’élection pour son troisième tribunat Co ins
isc le que in af m. ru Fo du es vé le en nt ie so es nt ya pa es ac pl s le Gracchus exigea que toyens pauvres puissent assister aux jeux. Devant le refus des consuls, il ordonna
aux ouvriers de les démonter pendant la nuit2,
Quant au rapport entre les électionset les jeux, les candidats pouvaient octroyer des places à des amis, desclients et des électeurs pour s’attirer leur bienveillance. A ne d’u ce pla la ur cte éle un à rt offe r voi d’a usé acc fut ena Mur L. C., J.av. 63 de fin la
très et e ill fam sa de bre mem e, tal Ves la «Si e: ill fam des Vestales membre de sa
n; ctio affe par fit le elle rs, teu dia gla de x jeu les r pou proche, lui a offert sa place
ce pla ne d’u nt aie pos dis es tal Ves les t, effe En » ?7. le? pab cou pas est Murena n’en
des nts clie des ent amm not at, did can au liés ers ang étr Des x. réservée pour les jeu
une par mé fir con est a Cel x. jeu ces s dan ts sen pré e êtr si aus ent vai pou provinces,
e ont rac lui il le uel laq dans ., J.-C av. 60 de ée dat s, icu Att ami son à n lettre de Cicéro dican un s ion ort esc s nou e squ Lor « s: diu Clo c ave eue it ava il qu’ ion sat ver con une aux
ces pla des r oye ctr d’o e tud abi l'h eu rs alo ais jav si a and dem dat, Clodius me l, it-i »d moi ant urt «Po son que u ond rép J’ai rs. teu dia gla de x jeu des r pou Siciliens En 63 av. J -C., cer-
.?: »" e tum cou te cet rai abli j'ét , ron pat u vea nou r «comme leu u e itu amb de nia pur Cal lex la r ifie clar de at Sén au nt ère and dem ats did tains can me aux x jeu aux ces pla des frir d’of ait rdis inte ci lecel que J.-C.) pour souligner
222 223 224 225
Vitr. 5.1.1-2. . 3 2 2 1 1 2 ) 1 5 8 9 1 [ . 3 3 4 ) 1 8 Coarelli (1992 9 1 ( e l l i V . f c ; 1 2 . 3 . 1 . t a S . r o H d a . h p r o P ; 4 1 . 1 0 2 . c s A . d u e s P . 1 . 7 . 9 . l i h P Cic.
. 4 3 . 2 1 . c c a r G C . t u l 226 P
|
m u i r o t a i d a l g m u u s m essaria, locu
e l a t s e V la r a p e t r e f f o t u f e c a l p a L . s u l e a u q n i p o r p s u i u h , s i l a t s e V o g r i v i s : 3 7 . r u M . c i C 227 o m e r t s e a p l u c a fecit et hic
e i p a l l i t e n o n , u c i m S e s s concessit huic ë u s n o nu c e m x e t i r e g u . a n e r u M e d i m a g a , i a l t b t o a s N e . l r L e r i u l S a . v m a u t i t au che s n i s a q , s u m e r e c u d e d m u t a d i d n a c m u c m a i t e n i u q : 5 1 228 Cic. At. 2. n , i i u u q n i , o g e t A . i v a g e n . e r a s d u b i r o t a i d a l g m u c o l s i l 5.
5 4 8 ) 2 0 0 2 ( s r e l i E . f c , s e l l i v s e sd tions des patron
80
e in ma ro ue iq bl pu Ré la de fin la à e ral cto éle on ti up 2. La corr
lusieurs tribus. Cette pratique fut condamnée par la lex T ullia de ambitu (63 w av. FJ.C-C) . qui ne permettait aux candidats de n’en offrir qu’aux membres de leur
Spu230 PR D ésence de citoyens romains (amis di ca nd it at gi Si cc le ur s) Re angers aux jeux est attestée parles Sources” . La présence “ TL s €: P $ rcertaine carla plupart des sources sur ce sujet datent du début le | MpITE. D'Euste établit leurs places dans la partie supérieure dués cien rqce uede l'on pouvait tirer des avantages de la pr ELfe Oxmm IIes E SU BB UT E Éo ul An dans la fouleee d’un my -
nus, Parmi les rares références pour l’époque républicaine , nous trouvons le Cas
de l’épouse de Sylla, Valeria, qu’il rencontra aux jeux”. Un public importantassistant à des jeux organisés pendant les élections pouvait .
*
|
.
.
234
garantir un plus grand écho dans la ville, ne fût-ce que par le nombre. En outre, tous ces gens profitaient, eux aussi, de la corruption électorale car, d’une certaine façon, une maigre partie des revenus des classes plus aisées était redistribuée au profit des autres groupes sociaux. Ce phénomène prit une telle ampleur que l’ambitus pouvait
provoquer la ruine financière d’un candidat235.
L'étude des bénéficiaires de la corruption électorale a montré que tous les moyens étudiés étaient complémentaires. Pour gagner la faveur du peuple de manière légale ou illégale, splendeurétait le mot clé: « Finalement que toute ta campagne électorale soit pleine d’apparat, brillante, splendide, populaire, qu’elle soit
pleine de la plus grande splendeuret dignité2% » Le conseil de l’auteur du Commentariolum petitionis
emploie l'adjectif popularis dans ses recomm an da ti on s à Cicéron. Dans ce cas précis, il est dépourvu de toute connotation négative et se limite à souligner le fait que la campagn e électorale doit plaire au peuple, un aspect important pour gagner une élection .
229 Cic. Mur. 67. 230 Cic. Mur. 67; 73. 231 Sur l'importance des acclamations pour les Romains aux : 232 233 234 235
(Plut. Pomp. 68.2). Sur ce sujet, cf. A ldrete (1999) 101-127.
Suet. Aug, 44,4, Ov. Ars Am. 1.175176. Plut. Sul. 25.3. Cf. pages 180ss; 192-207.
236 Comm.pet. 52: Postremo tota petitio cura ut pompae plena sit, ut i
popularis sit, ut habeat summam speciem ac d ignitatem; cf. Morstein-Mar 237 Cic. Arr. 1.16.3: DC. 36.22.
2.55.. Le p TOCessus de £égnéénérraalli: sation
2.5. LE PROCE SSU
de la COfTUPtion On éél] ectoraalle
81
DE LA CORR UPTION ILE
L'analyse des différents aspe présence de ce problème dans la vie Politique Devant ce tableau, nous devons Nous demander s; cts
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a l e s d e l ’ époque. Au contraire, il s agit d'œuvres à c aractère essentielleme nt littéraire o u r h é torique: «Les
juges doivent toujours chercher la vé rité dans les défendre le plausible, même si ce n’est pas exactement la
vérité
sources conservées ne mentionnent probablement qu’un e petite partie de tous les ca
s de corruption électorale et de tous les procès quece phénom èneentraînait. Dans ces conditions, ce maigre échantillon ne permet pas d’offrir des donnée s statistiques représentatives; nous ne pouvons qu'’établir des affirmations de caractère qualitatif. Dans ce sens, il faudrait rejeter le critère de l’augmentation des procès pour déterminer le degré de présence ou de généralisation de la corruption électorale dansla vie politique romaine. Les cas conservés dépendent de la disponibilité des sources, de l’importance des accusés, du retentissement des cas et des aléas de la transmission écrite. Ce n’est pas suffisant pour en faire un critère. Deux autres éléments peuvent aider à établir des critères valables. En premier 7 . l o d i e s n o d m u b r e l ’ a u g m c e o e n n n t s a i p t d r i é endre on ration lieu, il faut c o d n e d é u s n i r a v e c r a e p n p e o s r t t l ’ a m c b o i n t t us re L'établissement de mesures
av . si 1 èc ” le l e p e n d a n t m u s l e t iplièrent trôle de la part de l’Etat romain; celles-ci
lo i d e p r la o p o s i r t e i t o o e n n n t u s o Le u s r 6 c 0 es . a n n d é e e s s p a r à t i r J.-C., notamment le J . av C . ( ) 6 , 7 a m d b e i t u C a l l e l p x a u r J . n a i v C a . ( . 6 ) , 7 du tribun C. Cornelius l e la x C J O av ) , . ( 6 3 b a d n e et q s u e j t e d s u e x s sénatus-consulte réitérant l'interdiction s é n u a n t u s C J . , av . 6 0 d e s é n a t u d s e c u o l x n e s s u l t e J . C . a ) v , . ( 6 3 a m b d i e t u Tullia
consulte contre les sodalitates (56 av. J.-C.) lalex Licinia de sodaliciis (SS av. J.peui t e C.), la proposition de tacitum iudicium (54 av. J -C.) et, enfin, la Lmu“m “pis e
c e n si t s ic i c o n s d i e d é r e r n é c e s p s a a s i r e n ’ e Il s t J . av C . ) . ( 5 2 ambitu U r r e s s t es p t e l l Sl e o u p r é c é d e n t e s d é c e n a n u i x e s c o m p a r r é é e est elle
le pa s r st ée e s t L d c L e r é p e c t r é la é e a t i o C n e p endant, disponibilité des sources. p respe
c p t a é s e s n ’ é t a i e n t c l a u s e s l e u r s q u e fa it d u t é m oign1e e qu'a l ’ a m b i t u s contre otein nême.
candidats ou que leur objet n’était pas toujours strictement em
veri simile, m a u numq n o n | q atron
i u q e P , i u q e s ? n u r é v s i s u a c n i r e p m e s t s e s i c i d u l : 1 5 . 2 . f 238 Cic. Of . e r e d n e f e d , m u r e v t si s u n i i l p . i t t n l e etiamsi m i u l m p i t e I s s i o l i s e l , u p m o r r o c s è r t t a t E n u s n a d , e u q e n n o i t n e m i u q , 7 2 . 3 . n 239 Tac. An
82
2. La corruption électorale à la fin de la République romaine
Le deuxième élément qui peut fournir un critère valable s e trouve lié aux Moyen employés pourla corruption électorale. L'au gmentation de la rivalité entre Jes can. dats alla de paire avec l’augmentation des moyens employ és pour se rallier ]a bienveillance des électeurs: des jeux, des ba nquets, l’engagement d’une ESCOrte, le butions en argent ou le rallieme s distrint d'associations à but électoral (sodalitates), Vers la fin de la République, cette inflation de moyens était devenue nuisible Pour le candidat. mais ne pas y recourir pouvait compromettre l’avancem ent de sa Carrière Politique.
Bien qu'il s’agît de dépenses légales, il faut citer le conseil de Cicéron aux édiles car il participe de cette même augmentation des moyens. I] leur suggérait de dépenser de
l'argent, même contre leur gré, pour ne pas mettre en danger leurs chances électorales: «Je me rends pourtant compte qu’il était c outume dans notre ville déjà au bon
vieux temps que l’on demandât des Jeux magnifique s aux meilleurs citoyens pendant le
ur édilité (....) Par conséquent, si cet éclat est de mandé par le peuple, ces meilleurs hommes doivent l’approuver, même s’ils ne le désirent pas ’#0 » Dans cette perspective, T. Wallinga a envisagé les lois contre l’ambitus comme un moyen de réduire une rivalité ou une c oncurrence lourde et très contraignante pourles candidats24!. Pour la même époque, n ous trouvons un parallèle avec Jes lois Somptuaires: D. Daube a proposé que cel les-ci soient envisagées comme une te nta-
241 Wallinga (1994) 439-440, 242 Daube (1969); Wallinga (1994 ) 439-442 à appliqué cette idée aux lois d’ambitus. 243 Gabba (1988) 40. 245 Cf. Rivera (2000) 55-86. Sur l’ origine du nom: «A slow sort of count ry! », said the Queen.
7 ).
+
OCes
À
éné
4 COrrupti on élector ale a
:
pagne 246 - À un moment donné, Je Candid a t s e r t e d é r c o pro u v e s n o i d à t s u e b d i r t s i d x u a électe2uurs Re | aux élections.
Pour augmenter
rivaux, une situation qui à s
LL
tique romaine prônait la Munificence :
Leone qu “. S etache comme à un 7 . \ Cet cêt'reestCOà MPlaEmNaSgÉ£nifpaircdeensce2{r : é et emploi sé
par
des mérites
tée de tous les candidats.
il devait dépasser les mérite: dans |” dministSrtraattiic Ion a e
d Ja COTTUPt amil.
its | élector: ST de | État, 'ectorale pouvait aussi
FAUX: Mais Ce n'était pas à la por-
Le passage de la Simple concurrence à d e s d i s t r i b u t i o n s é pres u q i l exp par une deuxième théorie, dite « path dependence?43 ». Cet te hypothèse a théorie du chaos, affirme q ue «l’histoire
encore remédiable mais il dépend fortement des étapes déjà franchies2%0. Nous trouvons unesituation semblable pourla corruption électorale à la fin de la République: la concurrence entre les candidats et la nécessité de surpasser ses rivaux pour avoir des chances dans les élections impliquait que le candidat avait des ait comport e méthod cette Mais ale. élector tion corrup la er employ à tout intérêt if, ess exc nt eme ett end un d’ ou cès pro un d’ é lit tua ven l’é e mm co , ts risques importan
asén n d’u e ial soc et que iti pol rt mo la ner raî deux conséquences qui pouvaient ent la er oy pl em pas ne de ats did can les s tou ur po e abl fit pro us pl teur. Il était donc
et te for e int tra con e un t ien éta des itu hab les , ru ou rc pa in em ch le ; on ti up rr co r su P P a s et re iè rr ca a s é d n o f t i a v a i u q , e n u e J le n o astreignante. Même Cat
s r e p s t a o r p m o c n i O S T U S et s p m e t x u e i v n o b u s d n o i t i d a r st de t c e le resp p la à nt ge ar l' e d er bu ri st di e d é s u f e r r i o v a r u o p t a l u s aux élections pour le con t n e e r t n e t c i r t s e t c a p n u : s e d è m e r e d e u v r u o p é d s a p a t é t i a t é ’ n i t a n u o t i i a u t é i s e t l e c r e s s e
r d e r u p t n e i a r u a e S c a c R i f f O e t L ! , € e r è v é é s n l o i t e a l n s i u g é l u e o n ts ou u dae ndair erd r e u b i r t s i d à t n e i a n plèbe rechig
a l e d t a n u b i r t u a s t a d i d n a c s e l C . J ionEn 54 av.
i u q , r a l l o d n u s e r è _72), On met à ux ench
vera (2000) 69-72)
on argent. Un autre exem-
246 Cf. Le jeu de l’enchère du dollar (Ri deuxième offre perd pourtant S haute; la , sera gagné par l'offre la plus ux armements. Le Traduc. is at it gn di a ic bl pu in , us la ' R O C la ns da ve ou tr e a i t n e n i t ple de cette éventualité se n o c a c i t s e m o d e r n i m i n e r u t i r e a u Q : 8 2 . c c a l F . c 247 Ci
. ) 8 9 9 1 ( s i l o g r a M t e z t i w o b e i L : ) 5 ; ) 5 9 i 9 1 ( s i l e o g v r a M t e z t € i w o I b V e o i L c . f c , . e f i r o é h t e t t L e c r u S 248 don À R . ) 8 9 9 1 ( s i l o g r a M t e z t i w o b e i L 249
. ) 5 9 9 1 ( s i l o g r a M t e z t i w o 250 Lieb . 3 . 4 5 . t a C . l a S . g . e . f C 251
. 6 5 . 9 4 . n i m . t a C . t 252 Plu
84
2. La corruption électorale à la fin de la République romaine
leurargent; ils craignaient aussi de perdre les élections si un autre se Montrait plus
généreux"? Cette situation montre la conjoncture dont nous venons de parler. Pour résoudrecette impasse, les candidats firent un pacte avec Caton le Jeune: «Les Candidats au tribunat sont convenus de déposer un demi million de sesterces Chacun
auprès de Caton le Jeune: celui-ci surveillera la campagne électorale Pour condamnerlui-même celui qui agit contrairement au pacte. En fait, si ces élections ont
lieu sans présence de paiements, Caton lui seul aura eu plus de force que toutes Jes
lois et tous les juges". » Les candidats au tribunat tentèrent ainsi d’éviter les dé. penses de l’ambirus””. Cet arrangement provoqua la colère de certains citoyens,
qui pensaient que Caton s'était arrogé le pouvoir des magistrats256. I] faut souligner que cette même année Caton était le préteur préposé au tribunal de repetundis. I] n'aurait donc pas dû avoir d’autorité sur les affaires d’ambitus. Mais sa réputation d'homme honnête lui valut son engagement dans ce pacte contre la corruption électorale. Les Romains étaient aussi conscients de ces enjeux et de cette progression vers une généralisation de la corruption. Les largesses avaient deux origines: la nécessité
ou l’utilité”?. Dans le De officiis, Cicéron admet que cette conjoncture avait imposé l’organisation de grands et somptueux jeux pendant l’édilité, bien que cela ait été
légal”. Cette situation n’était pas inévitable, mais un certain degré de corruption
était devenu tolérable etil n’y avait pas de la part des sénateurs la volonté d’éradiquer
ce problème”, à l'exception de l'initiative des candidats au tribunat en 54 av. J.-C.
La lex Calpurnia de ambitu (67 av. J .-C.) ou la lex Pompeia de ambitu (52 av. J .-C.)
étaient des lois très strictes; mais à part quelques condamnations, elles ne semblent
255 256 257 258 259
Cic. QF. 2.15; Arr. 4.15.7; Plut. Cat.min. 44.710. Plut. Cat.min. 44.11. Cic. Off. 2.59: causa igitur largitionis est, si aut necesse est aut utile. Cf. Cic. Off. 2.57-58 (traduit page 82). Heidenheimer (1989) 161.
2.«5).. Le processus d € 8égnénéérraallisaattiion de la COrrupti On électo rale
o p e t n a v i u s n o s i a r la t n e donnai ci dé SION: que les é . o t n e i a n g i a r c s il r o : s e h c o r p étaient £ c du 7 extorqie aux alliés et que, tout cor nme sonpèr s e r t u a ’ d s or al t ai er ll pi jugé. : s e c n i v o r P en li e L » e d e , t 0 6 p ? e m t n e o d é C c é A | r p r entre tion P t i . o n é é l e e c t t e o e r l u r a r O c e r t n E e n ] 0 e d 1 s r nt O s ge { e ar d X l’ n O I est clair: S OITUpÜUON politi x u a i c n i 6 v o des pr que aliinmentait | A C O r r uptipoun on éé lectorale. m è t s y s n u i e ns ai t de CCOoTrTruUpPtUiHON plus c créan om
; t n e s s e a r u t u f a i r a l u s n o c a i t i m o c a e r e t n i d o u q t , u c t i n s a , b t e e d m d u e t r a l u m s a n s o c u a l e c r e c m e n a t e h s s i i e l r u t s s b u a s i i u i c c o s : 4 OC m s a a i l u a q e t a n i a n s u u s c r e U r p C d a e t e r s i u n i r u m u a t c a S r t e s n i g e a m , S t e 0 s s g o r p i e r a c e i r d e u j m o e ri e d m a u q . e t t e n r e a d d e r s i n , o t i e t s a s r i t s c i e n f i m s d u a i s e i r r o i r p m pate e n o i t a r m a u q et
r a i l o p s s a i c n i prov
ne S 1rrite pas tant d’être écarté©e du p ouvo Ir — elL leesg e rér joui it as u COLntaradiree q q u u ' o e n le a lae isse | Ie du tr ésor public auquel se ge la il S la Chagrinent: n'avo |; 3 ir part ni aux honneur s,À ni aauuxx p prr ofiotsR !.l»
ses crimes: « Verrès a souventdit en Sicile devant des nombreux auditeurs (...) que ce n’était pas pour lui seul qu'il était en quête d’argent, mais qu’il avait établi pour les trois années de sa préture en Sicile une répartition suivant laquelle il se déclarait traité d’une manière remarquable, en détournant à son profit les produits de la première année, en remettant en toute propriété les produits de la seconde à ses patrons es t qu i an né e, tr la oi si ju èm se ge à e s s en ti to èr ut e ré en se et rv an t dé se fe et s nseurs,
» pr od uc pl us ti ve etla . fé co pl nd la us e
du qu e ai ns i pr of it de s s l’ am de pl eu r id ée un e do nn e no us af fi rm ation Cette su r qu es ti on no ne us r al lo ns No us ju di ci ai re . co rr la up ti on sujet du chapitre suivant,
Et at | qu e me su re le s s et pr it qu 'e ll e fo rm es le s po li ti qu e, co rr up ti l on a de l'étendue a s s do it ph én om ce èn e su r di sc ou rs Le co nt rô la le r. po ur œu vr e en mi t romain politiques ac cu sa ti le on s s et en je ux le s co mp re de nd re pe rm il et ca r ét ud ié, être
. s e c r u o s e d t n e v r e s s u o n i u q s r u o c s i d s e l e r derriè
. ) 3 7 9 1 ( s e r t t e L s e l l e B n o i t i d é , t e n n ne , Aubo i m pecunia soli sibi neque (.…) dixisse saepe bus ‘ 15-16. Traduction e
agi diceref, Si WE traderet, tertium
. s e r t t e L s e l l e B n o i t c u d Tra
r a l c e a r p m u c e s t u e r e b a h m u t u b i r Siciliensis dist s u b i r o s n e f e d t e s i n o r t a p m u r e t l a , conuerteret j uare
iudicibus reser
88
3. Lacorruption politique à la fin de la République romaine
Y
3.1. FORMES DE CORRUPTION POLITIQUE 3.1.1. Le peculatus: le vol à l’Etat
Les lexicographes romains faisaient dériver le mot peculatu s de pecus (bétail ) et de pecunia (argent*). Dèslors, Varron et Festus affirment que, en premiè re instance, ce chef d'accusation punissait le vol du bétail; par la suite, cette définiti on S’élargit aux
propriétés du peuple romain: «Certes, de nos jours, peculat usest n'importe que] vol public*». Dans ses discours contre Verrès, Cicéron cor robore cette définition
lorsqu'il mentionne ce chef d’accusation: «1 s’agit de péculat puis qu'il n’a pas hésité à enlever (auferre) au peuple romain unestatue publi que appartenant au bu-
tin capturé aux ennemis et érigée au nom de notre général”». L’ essentie] de l'accusation est l’appropriation indue d’un bien appartenant à l’Etat, d ans le même sens que la définition des lexicographes. Les mots les plus impor tants, qui permet tent de définir le péculat, sont publicus et populus Romanus. qui re nvoient donc à Ja collectivité. En effet, c’est elle qui est lésée par le crime de péculat. Ces précisions pouvaient être nuancées, notamment en ce qui concerne le vol
(urtum). Au début du I‘ siècle av. J -C., l’auteur anonyme du premier manuel de rhétorique en latin, la Rhétorique à Herennius (datant proba blement de 84-83 av.
1.-Cf.), conseille aux orateurs de Soigner particulièrementla d iscussion des points légaux; en effet, l’issue d’un procès pouvait dépendre d’un e définition juridique favorable, spécieuse, voire trompeuse. Dans ce sens, la délimitation entre vol et peculatus pouvait faire l’objet de discussion dans un litige: « Dans les procès nous employons la discussion (controversia) de cette manière: si quelqu'un est accusé de péculat parce qu’il a été dénoncé pour avoir enlevé d’un l ieu privé des vases en argent appartenant à l'Etat, il faut en définir l’emploi, à sav oir s’il s’agissait de vol ou de péculat. Alors, on pourrait dire qu’il a commis un vo l et qu'il ne doit pas être accusé de péculat”’.» L’antinomie entre objet public et lieu privé pouvait être em3
La pratique étymologique antique considérait qu’i l existait un nombrerestreint de mots, à partir desquels se
raient nés des dérivés (cf. Varr. L.!. 8.7; 9.4). Sur Varron et l’étymologie antique, cf. Collart (1954) 251-302. Ces définitions sont datéesde la fin de la Ré i bablement du début du Principat (Festus fut le compi lateur du lexicographe Verrius Flaccus, qui, à son tour, fut le tuteur des petits-enfants d’Auguste: cf. Grandazzi [1991] 101-23). Sur V arron et le péculat, cf. Gnoli (1979) 48-52; sur Festus et le péculat, cf. Gnoli (19 79) 52-61.
5 6
7
Cic.2Verr. 4.88: est peculatus, quod publicum populi Romani signum de Prae da hostium captum, positum imperato nost no ris
ri
mine, non dubitavit auferre.
Cf. Achard (1989, éd. Budé) VI-XIIT. Cette datation est fondée sur la m ention du septième consulat de Marius en 86 av. J.-C. et sur le contexte politique de cette époq ue, avec une période
de calme relatif jusqu’au retour de Sylla en 82 av. J.-C. Rhet. Her. 1.22: in iudiciis tamen nonnihil utimur ut hoc mo do: si quis Peculatus aCCusatur, quod vasa argentea publica de loco privato dicatur sustulisse, POssit dicere, cum definitione si t usus, quid sit furtum, quid pe culatus: se cum furti agi, no n peculatus OPortere. Cette COntro-
e, tr au d' i rm pa e, is pr re fut et a) 74 13 . er Rh st. Ari . (cf e qu verse est issue de la rhétorique grec , , s) iu eg il cr sa et r fu e tr en ce en ér . ff di la ur . po 1, 1.1 v. /n . Cic . (cf P ar Cicéron
épPubblliiqquuee?®., PaP: r con 6 séquent, un procès OÙ Un général victori eux
Sénat. Quant au personnel, trente jours après son départ de la province, le gouverneur devait
inclure ses subordonnés dans une liste; l'inscription leur octoyait la
possibilité de participer aux beneficia, c’est-à-dire de profiter d’une partie du butin ou des dépouilles; celles-ci étaientalors légales! Les nuances entre les divers termes qui désignent le butin, manubia et praeda,
a été un sujet de controverses parmi les chercheurs, car elles pourraient illustrer le droit éventuel du général à une partie du butin. Le problème de l’appartenance du butin a fait couler beaucoup d’encre. A. Watson affirme que le général avait droit à une part du butin, pourvu quecelle-ci ne fût pas excessive! ". I. Shatzmanidentifie En l'Etat!?, de part la signalan t praeda e manubi ae, terme la part du général avec le proles avec temples de l’édific ation étudié a Aberso n M. hypoth èse, cette suivant
différe nce la que allègue et affirmat ions ces nuance Church ill B. J. butin . fits du
*. acquisi tion son de circons tances les dans résidai t praed a et entre manubia
dialogu e un Pas systéma tiques. pas sont ne mots ces de antiqu es emploi s Les
O0
appe on effet En « que: soutien t Favori nus sujet, ce sur rédigé par Aulu-Gelle s i e d u s s t n e g r a l t s e a i b u n a m , e r i a r t n o c u a ; s e s i r p é t é t n o i u q s e l l i u o p é d s e praeda l £ UR r a p e é t p e c c a é t é a e c n e r é f f i d e t t e C » . * ! r u e t s e u q e l r a p a d e a r p vente du
9 10 11 12 13
14 15
s e m o m h o h s e d s . 6 u 2 o 1 5 x u a é n r é n é g s e Cf. pages 12 d i r e n n o i t n e m e d n e i c n A ’ l n o t a C e e d d s u f e e r l r u S , 4 3 . 3 . t a C . p Ne . e r i o t s i h ’ d s e r v i l s e s s n a d s e u olitiq . 3 1 1 2 1 1 ) 8 9 9 1 ( o l l e o C z i ñ u M ; 7 . 0 2 . 5 . m a F ps Cic. . 3 7 3 6 ) 8 6 9 1 ( Watson . 8 8 1 ) 2 7 9 1 ( n a Shatzm
. ) 4 9 9 1 ( n o s r e Ab p a o r e v e e a n i u b , u n n i a t u m b , u t n d u e s . t 6 a n 8 e t ) v p 9 a 9 9 C 1 ( e € a l l u i l q t c , m a u d Church e n m j r e r a s p i a r o p r o c r u t i c i d : a s d e U a . r u p l m l a a S : N 9 : 6 5 2 . . 7 5 1 2 . . 0 3 1 1 E l L l : e 6 G 1 . 0 1 . l o P x e e r o t s e a u q a a i n u c e p t n pellatae su s e d r e i c n a n i f t e e u q i m o n o c é e l ô r e l é t é .) 6 à tudi . g me Ro à e ir ta né mo a e ss ma “ ‘ 6 36 536 0) e 00 (2 in rp Ta 4. 43 043 R Pritchett (1991)
n io ct je in e un t en ai os pp su i qu n, ti bu du distributions
90
3. La corruption politique à la fin de la République romaine
nombre de chercheurs, de T. Mommsen à nos jours!$. Une deuxième hypothèse, fondée sur le témoignage de Pseudo-Asconius, considère que manubia représente la part du général prise sur le butin, ce dernier étant encore appelé praeda: « La
manubia est le butin du général pris de la partie des ennemis!?.» Cette interpréta-
tion a été retenue notamment par [. Shatzman. Le terme de manubia se trouve encore couramment associé aux constructions publiques érigées par le général, sou-
vent des temples'#: la consécration aux dieux était en effet une forme d’expiation
selon les lois romaines les plus anciennes!?.
Une troisième hypothèse prend en considération les conditions de capture du butin. M. Tarpin affirme que, lorsque les ennemis capitulent selon toutes les forma-
lités (deditio), le butin échappe au contrôle du général”; les sources n’emploient
pourtant pas cette dernière distinction de manière systématique?!. Certains chercheurs, commeE. M. Orlin, ont proposé d’analyserles pratiques au lieu de chercher
des définitions légales et d’éventuelles procédures?2. Il semble qu’à un certain mo-
ment le Sénat ait décidé de contrôler davantage l’appropriation du butin par les génÉraAUx. La première référence conservée à ce sujet apparaît dans les écrits de Denys d’Halicarnasse. Cet historien d’époque augustéenne raconte comment, au début du V siècle av. J.-C., Cn. Marcius Coriolan distribua à ses soldats le butin pris aux habitants d’Antium. Cette conduite lui valut d’être accusé d’avoir détourné le butin. La source décrit en détail la procédure employée pour disposer de celui-ci: une fois changé en espèces par le questeur au cours d’une enchère publique (sub hasta), il était remis au trésor; le général n’avait aucun droit. Mais l’important écart chronologique entre l’événement et l’époque de sa rédaction invite à s’interroger sur l’éventuelle présence d’anachronismes dans ce récit’. La vente aux enchères par le questeur pour transformer le butin en espèces est probablement une erreur historique de Denys d’Halicarnasse. Celui-ci raconte que Coriolan avait été accusé de-
vant les tribus d’avoir distribué le butin à ses soldats?*. Face à ces imputations,
l’assemblée vota l’exil définitif du général’. Il faut souligner que les reproches concernant la distribution du butin aux soldats sont en contradiction avecla réalité de la République romaine desITet [*' siècles av. J.-C. et de l’époque augustéenne; pendant ces périodes, il était habituel dans l’armée romaine que le général partage 16
17
Pour la liste des adeptes de cette option, cf. Shatzman (1972) 177-179.
Pseud-Asc. 224-225 Stangl: manubia sunt praeda imperatoris pro portione de hostibus capta:
Shatzman (1972) 188.
19 20
Cf. Tarpin (2000) 367-368. Par contre, Churchill (2-9-1999a) affirme que seuls cinq temples furent construits et pas seulement décorés grâce aux manubiae; cf. également Churchill (1999b). Liou-Gille (1992) 162. Cf. Tarpin (2000) 372-373.
22 23
Cf. Orlin (1997) 117. Dion. Hal. Anr. 7.63.2
18
21
24 25 26
Pour des exemples de cela, cf. Orlin (1997) 118-119.
Sur la méthode historique de cet auteur, cf. Gabba (1991) 60-90. Dion. Hal. 7.64.2-5. Sur le butin de Véies, plus de détails dans Liou-Gille (1992) 167-170. Liv. 2.39-41.
, Selon la CoOutume , r e m e tt butin au trésor public sans distribution p r éalable aux soldats. A u cun avoir entériné cette hab
itude cette é poque.
L'affaire de Coriolan ne constit
prnoise, . avec quel; ques variantes, ; par plusi usieurs au d’Halicarnasse, Tite-Live, Diodore de S ; L à s n5 n o m m e De n ny t s ’ ore de Sicile, Valère Maximeet Pline |’ Ancien?#
Presdu qule toutes les version nssi ns coon idèérent que l’ ’ ac n cusation repose sur le partage
fr“oaubadublleeux du bu ti n de Vé ie s; à une seule exxc ceep ptto ion. triomphe à L i nne un odore, qui mentio n, DiDiod
P 0 p phe à l’occasion duquel Camille aurait attelé des chevaux blancs à son char”. Bien queles sources divergent profondément sur le caractère du proc ès, ] accusation de peculatus ou appropriation de fonds de l’Etat, dansce cas précis de
butin, semble bien établie.
D'autre part, en 218 av. J.-C., le consulaire M. Livius Salinator fut condamné
par les tribus pour répartition injuste de butin, comme Camille quelques deux
siècles auparavant. L'auteur de l’œuvre De viris illustribus urbis Romae, un comvr ai se Ré la mb de pu la bl bl il iq lu eue st pe re , de s rs on na bi li de og té s ra en ph di ie um s pu on q P grap P Pr in d ci u pa dé t, bu du t ou un vr su ag r e fo et nd é J. -C ap . r. si èc I le V au ment rédigé qu 'i et l pé cu le la t ét ai t Sa li na co to nt r re d’ ac cusation précise seulement que le chef Pa ul -E mi le , co ll èg ue an , ci en So n un e!. sa uf tr fut condamné par toutes les ibus
. ” t r o s e m ê m le r i b u s t li il fa
|
|
h
n o i p i c S e s u a c n e t ai tt me t ui br d n a r g s u l p le t fi i L'affaire de peculatus qu é t r o p p a r é t é a s a c e C . C J . v a 7 8 1 e d s r u o t n e l a x u a s u i c u L e r è r f n o s l’Africain et bal et,
i n n a H e ’ d r u e e u q n i a v s u d e e é m m o n e r a l e d n o s i a r n e s e c r u o s s e s u e r b m o par de n rve di s n o i s r e v : et s e t o d c e n a s e t n i a m r a p é n i e n i m é t a é t n o c Si t 1S é à n o i s s i n e s é r dèàs lors, sa transm . . s è r p A . s é t l u c i f f i d s e d . s i o f r a p e t .. p x u a p i c n i r p s t i a f s e d n o i t a c i f i t n e d i ' L . entes u n e t u o s , s n u b i r t x u e d r a p é s o p o r p e t i c s i b é l p n u , I I I s o h c o i t n A i o r e l r u s e r i o t c i v N , s u i c u L l a r é n é g e l ” e t ê u q n e e n u a m a l c é r , s u b i r t s e l r a p é v u o r p p a t e n o t a C ° s e par s u t o n a n e t u e i , n i a c i r f A ] e r è r f n o s r u S t , e e r i a t i l i e m n g a chargé de la camp , e d a v a r la e d n i o m é t t u f t a n é S e l , e t ê u q n e e t t e c e t d n e m e l u o r é d e l 33 e r è r f n o s e d s e t p m o c s e l a r i h c é d i u q , n i a c i r f A ' l n o i p i c S e d e u q i d i r é v n O , e active
2 29
31
: 3; 2.33.9. . 9 9 6 8 9 6 ) 5 6 9 1 ( e i v l i g O s n a d s e t n a i r a v s e d e s y l Ceune ana . 6 . 7 1 1 . 4 1 . l a H . n o i D . 4.45.
. e 7 g , # r a . u p f e c f u n s a o r e S u t s u e o s g d e t a l r e v t u o e r u c 1 S i 0 V 1r.
L
.1.
. ut Pl 1; . m a d 1, . 8. x . a M 3 . l a : V 8 1 . 4 . ll Ge . ; cf 4 5 . 8 3 v. . i Li h c o i t n s A i g e a r i n u c e p e d a 32 Liv l Lex 33 . .1 15 . i a m Cat.
92
3. La corruption politiqueà la fin de la République romaine
lorsque ces derniers furent exigés". A la suite des discussions au Sén at sur Ja Procédure à suivre, Lucius Scipion Asiagenes fut accusé, puis condamné de PeCulatu et
astreint à payerune lourde amende”. Le sort de l’Africain est plus diffic ile à
son procès n’aboutit pas et il mourut dans un exil volontaire à Lite rnum26. D. Man. tovani a allégué que le procès contre Lucius Scipion sembl e avoir été modelé par
lhistorien sur la future quaestio de repetundis*?. C’est une poss ibilité, car Tite-Live
adapte souvent des événements historiques au contex te politique et légal de son époque. Néanmoins, la demande de comptes au Sénat est plausi ble dans la politique du début du II siècle av. J.-C. La condamnation de Lucius Scipion pour péculat
semble parallèle à l’accusation subie deux ans auparavant par M ’. Acilius Glabrio, Ces similarités nous permettent de considérer que le récit de ce procès était imprégné d’anachronismes, bien que l’accusation de péculat et le ch âtiment qui en résulta soient probablement véridiques. Pourquoi les affaires de péculat se multiplièrent-elles pend ant la première moitié
du IF siècle av. J.-C.? Ces cas sont-ils ancrés dans la réalité ou sont-ils issus de Ja disponibilité des sources? Il nous faut écarter cette derniè re hypothèse. Certes, le récit de Tite-Live, disponible jusqu’à l’année 167 av. J.-C., attachait beaucoup d'importance aux affaires internes de Rome, constituan t une source fondamentale pour cette époque. Les deux cas précédemment traités ne se trouvent pas exclusivement dans l’œuvre de Tite-Live, ce qui laisse penser que d’autres sources prêtaient aussi attention à ce genre d’affaires qui impliquaie nt parfois des généraux impor-
tants.
Mais la réponse à notre question doit être replacée dans le contexte politique et financier de l’époque. Peu après la fin de la D euxième Guerre Punique, le gouvernement romain tourna son regard vers l’est et entama une série de conflits avec les pouvoirs en place. Cette région disposait d’ abondantes richesses, comme le confirginois. Vers 200 av. J.-C., au début des Campagnes versl’est, le s consuls durent annoncer le report des paiements aux prêt eurs qui avaient avancé de l’argent pen#
dant la Deuxième Guerre Punique®. Ils alléguèrent q u e le Tr és or n’ ét ai t pa s en mesure d’affronter simultané
ment le remboursement de ses de tt es en ve rs le s citoyens et les dépenses pour la nouvelle guer re: «Les consuls voulaient partir vers leurs provinces.
De nombreux particuliers, qui avaient prêté de l’ argent pendant le consulat de M. Valerius et M. Claudius et auxquels l’on devait le troisième versement de année, se présentèrent devant le Séna t. Les consuls affirmaient qu'ils ne pouvaient pas les rembourser à ce moment, car le trésor suffisait à peine pour la nouvelle guerre qui devait être menée avec une grande flotte et un e énorme
34
35 36 37
38 39
Cf. Pol. 23.14.6-11; Liv. 38.55; Gell. 4.18 7-12; Val Max. 3.7.1d; Diod, 29 .21.
Liv. 38.55.4-7; Val.Max. 5.3.1c; Gell. 6.19.8. Liv. 38.52; Sen. Ep. 86. Mantovani (1989) 48.
Cf. pages 91-92. | | Ces contributions en temps de guerre étaient des prêts privés au trésor sans intérêt, selon TiteLive (Liv. 31.13.2 (p ecunia [...] quam mutuam dederant). Cf. Buraselis (1996) 163.
tique et à des perspectives de nouvelles gu
aux butins, les voyant comme une sorte d’iniecti
ressources pour de futures opérations militaire s Le désir de contrôler le butin semble s’être éte ndu
ain
s Intéressa davantage
à tous les échelons de l’armée
romaine. Selon Aulu-Gelle, le serment des sold at s, rapport|é parl'historien Cincius Alimentus (fin du ITIS-début du IF siècles av. J.-C.) ou par son contemporain l’auteur
L. Cincius, voulait éviter l’appropriation par les soldats de toute c hose de valeur: «si tu trouves ou prends quelque chose qui ne t’appartient pas, d’une valeur de lus
d'un sesterce d’argent, apporte-le aux consuls C. Laelius, fils de Caius, ou Lucius
Cornelius, fils de Publius, ou à celui que l’un ou l’autre t’aura ordonné: présente
dans les prochains trois jours ce que tu aurais trouvé ou pris avec mauvaise inten-
tion et rends-le à celui dont tu penses qu’il en est le propriétaire“. ». Les soldats
devaient donc promettre de remettre au commandant tout objet trouvé d’une valeur supérieure à un sesterce, ce qui est assez strict. Polybe mentionne comme caractéristique propre aux Romains la minutieuse réglementation du pillage et du butin,
probablement par opposition aux habitudes hellénistiques**. Au début du II° siècle
av. J.-C., le gouvernement romain semble s’être penché sur le contrôle du butin le s re d dr e es c a se p a r b i l m e p o r f t i a n n s t a o e n u c c r i o ce ère saisi par ses généraux mme d e s c e e l t l e Pu s ni qu G u e e r r e D e la u d x e i è m d e é le p enses finances publiques après s l a ap rè s J. -C av . . 1 6 7 e n c u l m i n a p conflits suivants. Ce redressement rogressif p a r r a p p o r bu t é ti L n e M a c é d o G n u i e e r n r n e e . T r o la i s i è d m a e n s r o m a i n e victoire t é m o qu i g i c n e e ci to ye l ns e su s , r (t ri bu tu di m) re ct l ’ i m p ô t d ’ a b o l i r p e r m i t Paul-Émile e n p é c u d l e a t a c c u s a L t e i s o n s p u b l i c . tr és or d u de la bonne situation financière J . C . av . 8 6 E n é p o q u e ce . tt à e t o t a l p e a m s e n t d i s p n a e r u r e nt b u t i le n a v e c rapport d e d é t o d u e r n e m e n t pè re , s o n d e qu ’h ér it ta ie nt r e n a c c u s é fu , t le jeune Pompée
40
e p x e s u b i u q , s e t n e u q e r f i t a u i r p , t n e l l e v i c s i c i f o r p s a i c n i v o r p n i s e l u s n o c m u c : 3 1 e e r u Liv. 31.13. t a b e b e d o i s n e p a i t r e t t n a r e d e d m a u t u m s u b i l u s n o c o i d u a l C . M o i r e l a V . M e u q s i n g a m cunia quam e s s a l c a n g a m d o u q m u l l e b m u v o n d a m u c , s e l u s n o c a i u q , m u t a n l o adierunt se s a i t n e s e a r p n i s i i erant esse unde Es
i
raisons pour
41
#
financ1es.,13cf..56C.raSwufrocrees \conf
Liv. 3
(1996) 157
45
s i l e s a r u . B . 1 f . C 6 3 . 6 . 2 v i L . , f . c C . J . v 0 a s 1 e 2 é n u e t c , e s f f n e o i Rbut
i e t n e g r a i m m u n s i r u l p d o u q , t i r e n o n m u u t d o u , q e v s i r e l u t s u s s i r e n e : quid ibi inv m e u q e v m i s e l u s n o m c liu
i f m . u P i l e n r o e C v m u i c u m L e l u s n o m c u i l i f . m C u i l GelI: 164%CA Lae e l u t s u s s i r e n e v n d i i u q d i u , q o m i x o r p o u d i r t e n r i e b e t i f o r p t u s a e r e f o r p l Eris, ME U P , ii er ss iu m u r o e o, aut domino sue, cuium id censebis esse, reddes. l r a e m t D d u a
. 7 1 5 1 . 0 1 l. Po . cf n, ti bu u a e c a f s n i a m o R e d e sv ri . 8 3 1 7 2 1 ) 3 3 9 1 ( ive, Frank a l r u S . 2 3 . m e A . t u l P ; 1 1 . 8 . 1 3 . d o i D ; 6 5 . 3 3 . H N . n i l P : 4 . 5 3 . 8 1 . l o P : L O A S t ô Cine PA p m i ' L . 8 3 . m e A . t u l P ; 8 . 3 . 4 . x a M . l a V ; 6 7 . 2 . f f O . c i C ; 6 5 . 3 3 . H N . n i l P t c e r i d n u e r ou . e n i o t n A t e s u d i p e L , n e i v a t c O ’ d t a r i v m u i r t e l t n a d n e p s i r p e r t n e m e v è i br ,
44
v a g e n , t e r e c i f f u s m u i r esset uix aera s e d t i n r u o f r o s é r t u d n o i t a u t i s e s i a v u a m a l e u q e m ê m t n e i t u o s 96) 172 s e l t ee r r e u g a l e r t n e s t r o p p a r s e l r u S . e n n e i ‘ème Guerre Macédon | . 5 ) 5 1964 29
94
e n i a m o r e u q i l b u p é R a l e d n i f a l à e u q i t i l o p n o i t p u r r 3, La co
s i m u l u c s A ’ d n i t u b u d e i t r a p e n u ’ d n o i t a nt, d’appropri
e r r e u g a J à s e t n e r é h n i s e s n e p é d s e l , s e é n n a s e € e d S T U O C u a ’ u q r e s i c é r p i s s J1 faut au | . ? * c i l b u p du trésor
s e v r e s é r s e l é n n o i t c n o p t n e m e t r o f t n e i a v a . m o e c l a i c s so i a m n i t u b u a t n e m e u q i n u s a p t i a r é f é r e S e n s u t a l u c e p e d n o i t a s L'accu s e r t u a ’ d n o i t a i r p o r p p a ' L . s c i l b u p s d n o f e d t n e m e n r u o t é d t u o t t n e m e l a g é prenait d n a u q r e i l u c i t r a p n e , n i t u b u d n o i t a i r p o r p p a ’ d s a c x u a a s o p m i fonds de l'Etat s’ t n e m e s s i l b a t é | s t e e c n i v o r p n s o e i d t a c i f i c a p a l s è r p a s e r ceux-ci se firent plus ra , Cicéron
s è r r e V e d s è c o r p e l t n a d n e P . e t n e n a m r e p e l a i c n i v o r p n o i t d’une administra s i d n u t e p e r e d r u o p n o i t a n m a d n o c a l i s u t a l u c e p e d r e s u c c a ’ l e d r e i n r e d e c a ç a n e m
e d s e sd è r r e V r a p t n e m e n r u o t é d u a e c n e r é f é r t i a s i a f r u e t a r o ’ L . s a p t i n’aboutissa r u e t a u n i t n o a c t n e n e i u C e g d è l l , o o c b s r u a i C r i p a . P l n u C s n o s c é u i a f niers publics con
x u e D . ° * C . J . v a 4 8 n r e u e t s e u q n o s t u f s è r r e V e u q s r ?lo “ r e i n r e d e c e d e r v u œ ’ de l
o r , p d r a st u l s p e é n s n e a u q l e u e q m i r c e m ê m e c r u s o é p n sénateurs furent condam bablement entre 80 et 70 av. J.-C.°!. au u’ sq s ju ce ur so s le t ns an da in om éd pr t n es ti bu t et la cu Le lien étroit entre pé
dé de s ca s ns de vo ou tr us , no ue oq e ép tt ce ir de rt pa .; à -C J. . e début du I°siècl av t cu en ac s le st te at e m l’ m o n, c ti bu le ec t av or pp ra ns s sa tournement de fonds public nt ie s so s ca le e ce ib qu ss s. t po iu es Il ll pi s Po iu t C. nn e re , He ès C. rr re s Ve nt on co ti sa contemporains de l’éventuelle institution d’un tribunal permanent de péculat (quaes-
tio perpetua de peculatu) par Sylla, dont nous parlerons plustard”°?. 3.1.2. La pecunia residua: un type de péculat?
Les sources juridiques établissaient une distinction entre le péculat et un autre chef
d’accusation, la pecunia residua. Cette dernière est absente des sources qui traitent de la République, à l’exception des accusations contre Faustus Sylla. Puis, les sour-
ces restent muettes jusqu’à la mention dans le Digeste d’une Lex lulia de pecunia residua, qui pourrait être attribuée à César ou à Auguste. À ce propos il faut analyser
les commentaires sur le péculat de Labeo, le juriste d’époque augustéenne: « Dans le trente-huitième livre de ses Posteriora, Labeo définit le péculat comme le vol d’argent public ou sacré effectué par celui qui n’en était pas en charge. Pour cette raison, il ne faut pas admettre que le gardien d’un temple a commis un éculat à
l’égard des biens qui lui ont été confiés. » Selon le juriste, la différence entre les chefs d’accusation résidait dans un éventuel periculum ou responsabilité des biens
46
47
48
Sur la possibilité de poursuivre l’héritier, cf. pages 132- 133. Sur les aCCu sations contre Pom-
pée, cf. Plut. Pomp. 4. 2-3; Cic. Brut. 230. Cf. chiffres sur ce mauvais état financier dans Frank (1933) 215ss
Cic. Verr. 1.26; 2Verr. 5.173.
49
Cf. la dernière interprétation de l’époque de la dominatio Lovano (2002), TP
50
Cüic. 2Verr. 1.11-12; cf. Cic. 2Verr. 3.83; 3.168.
51 52 53
poque
Ci
|
;
«
dé la dominatio Cinnae d’un point de vue favorable,
Cic. Verr. 1.39 (C. Herennius et C. Popillius). Cf. pages 123-124. Paulus (iudic. publ.) Dig. 48.13.11.2: Labeo libro trigensimo octavo Posteriorum pecul ne" de * fuit, periculo cuius factum, eo ab non furtum sacrae aut publicae pecuniae definit
3.1. Formes de COrruption Pol itique me appartenant à l
contraire, il devait être condamné dJ e(pe'ecun u a n i a p r . s i I è I I c l d e u l’affirme au début S l u l l a e i ‘ x a l ’ d a roant sidua) punit celui qui a retenu e pas dépensé à cette fin°{, » L baient sous le coup de cette
n de comptes; entre-
du trésor: « Labeo écrivit dans l e trente-huiee ; a qu étai s tième livrre e dede se S Posterior était puni par cet te loi (
lex Julia de PecCunia resi-
;
;
,
1 était entre ses mains:S;il n’y aurraaiit pas d’action de D ecunia residua » P arce q c ? estun parti] culi] er qui] le que ue c' doijt au fisc; il
t o m n u t n e i t n o c e c n e r é f é r e t t e c , s n i o m n a é N s r u e R S = e g e u r a p a i u q époqueimpériale: fiscus ou résor ur,
t de l’empere par opposition à aerarium où trésor public. Nous ignorons si laloi originelle présentait cette formule ou s’il s’agit d’une interpolation d'époque postérieure, voire plus tardive que l’époque d’ Auguste. Les sources républicaines ne sont pas très éloquentes à propos de la pecunia residua. Cesilence peut être attribué à plusieurs raisons: (1) le crime n’existait pas: (2) 1l était jugé dans le même tribunal que le péculat et apparaissait rarement sous le nom de pecunia residua; (3) il n’y eut pas de cas judiciaire concernantce crime pene g a n g i o m . é u e s t n L ; e sca e s t t ce n s e e n i a c r o a p r ’ c u n i o s e ) l e s u 4 l b q ( u o p p é r é t ’ n da l e m è i r t a u , q e e la n u s e è q i h e b t m o p è y i h x u e r s d a e r l h e c v des sources nous fait pen demeure possible. s i u d i s s e i r i n u c e p e é d s u c c a t , u r f u e t a t c i d u d s l i a,f ll s Sy u t s u a , F . C . J . v a 6 6 En . e C u g è l l o c n o m e l d a n u b i r t le s n , a t d n e m m e c é R « : e r è p n o s r e e d i t i r é h ’ en tant qu
is du si re s i i n u c e p e d e s u a c e d s a p t i a v a y ’ n l ’i qu é d i c é d Orchivius, les juges ont m o t e n a l l y S e u q t n e i a s n e p ls ’i qu e c r a p i ns ai i g a s a p t n o ’ n s Il . a l l y S s u t s u a F contre e n g i d n i s a c c i l b u p nt ge ar l’ r u s e s u a c e n u ’ u q e c r a p i n i lo la e d p u o c le bait pas sous a l n u i w " t ai ét r u e t a s u c c a ’ l e u q it fa u d , e u q t n e i a s n e p s l i ’ u q et vile. Mais parce ajouter
t u a > es st ju s n o i t i d n o c s e d s n a d r e h c n a r t s a p t n e i a r r u plèbe, ils ne po e tt ce r u o p u t a l u c e p e d r u e t é r p le t ai ét , n o r é c i C r a p é n n o i t n e m , s u i v i h c que C. Or
, . r p a 2 2 t b e a L 0 1 e r t d n e t r u e m a o e n b a o L n . e r m e u t t t a i m l u c e p , n u s a t i d a r t l d a r t i e ë i S, a h MI u q n i , his in in di1uum
54 55
56
ega del am ni cu pe am ic bl pu qui r, etu ten is idu res de ia lul ge Le 2: 13. 48. J” (1 Sab.) Dig. s o Paulus consumpsit. j tt , nt necnoa | | retinuit neque in eum ,
um GUN Lam in usid. publ.) Dig.
t eri inu ret s uo iq al us us in am ic bl pu am 48.13.11.6: Eum, qui pecuni
Dci . 48.12. , autem e0 cum it. sCrips m rioru poste o octav nsimo trige libro o Labe i tener e 1) Gué Paulus non erit, retinu ssus profe rium aera ad esse, se penes quae "€8 am, uni j ci erogaverit, ac i Don incia abiret, pec
m eu res ito deb er int o ide et , eat deb co fis us vat pri m ea a qui em, ion act ae ni cu qui, cumper pe esse residuae e a l l u S o t s u a F s u b i c i d . u i b a ferri s u c o l , m u e m m a g e l n o c , m u i v i h c r O . C d u p a r e p u N : 4 9 u c e p m * 7 a s . u t a n e c u u a l C m a l l Cic. u S e s s e m e g e l x e t u a li il o u q n o n , s u t u t i t s n o c t s e n o n s i u d rest din o c s i b e l p o n u b i r t de pecuniis e t n a s u c c a d o u q d e s , t n e r a t u p m a t c e i b a e u q t a m a t p m e t n o c e a c i l b niae pu . t n u r e v a t u p n o n e s s o p i r a t p e c s i d a u q e a cione
96
e n a m o r E U Q I U E P E K 14 e d n fi 3. La corruption politique à la
n me qui rce Sou La ?. is® idu res de cas un ea jug il qu’ ue liq imp qui ce là, éeann iss nsm tra de me blè pro 1O n n d’u du son rai en e iqu mat blé pro ez ass est cette affaire texte dont l’apparat critique signale que certains manuscrits ont retenu la lecture repetundis au lieu de residuis, en particulier ceux issus des codices du XV siècle
qualifiés par Classen de codices optimi. En revanche, une copie qui suit le Manuscrit
ez ass es tur lec des e sèd pos qui et ), cle siè XI° du té (da le plus ancien, le Laurentianus pas t n’ai il qu’ is, idu res lu ait e ist cop le que le sib pos est fiables. atteste residuis$. Il i qu et nné tio men nt eme rar ion sat ccu d’a f che n d’u t sai gis s'a il qu' ce par compris de e ist cop ou r teu lec t tou à er ili fam s plu me ter un s, ndi etu rep par ait changé ce mot Cicéron. con n éro Cic de rs cou dis le s dan nné tio men Un procès contre Faustus Sylla est
idé déc it ava r nie der Ce ?7, J-C av. 63 en , lus Rul de e air agr oi del on iti pos pro tre la
et in but le c ave me Ro de ns oye cit aux s rre dete ion but tri dis le uel ent ’év de financerl
eur rat L’o ®. lic pub sor tré au dus ren été pas ent vai n’a l'aurum coronarium qui s tou tre con al bun tri le ent rêt app ils cle: arti cet de up uco bea ent end att s «Il : ute ajo
de nt rge d’a m mu xi ma le r tire t sen pen ils s mai , ers iti hér les s tou et les généraux
l cari t ula péc le sur on ati isl lég la par ts ver cou t ien éta mes cri Ces Faustus®!.» t. uai tin con la Syl s stu Fau de nt rge l’a à sse cha La at. l’Et ers env s s’agissait de vol Ce commentaire et le nom même dela lex lulia mentionnée ci-dessus, lex Julia de peculatu et pecunia residua, nous font penser que ce chef d’accusation était jugé par la cour de péculat pendant la République, mais qu’il était rarement mentionné par son nom.Il n’est pourtant pas possible de déterminer s1 la notion de responsabilité de l’argent (periculum), présentée par Labeo, était aussi en vigueur à l’époque de Faustus Sylla. 3.1.3. La res repetunda: le vol et l’extorsion aux provinciaux Les étymologistes antiques s’étaient aussi occupés du concept de res repetunda. Provenant du verbe repeto, récupérer, ce terme appartenait au droit international, exprimant la procédure diplomatique préalable à une déclaration de guerre, et con-
sistait en une demandederestitution: «Les guerres les plus récentes furent menées
contre Antiochos, Philippe, Hannibal et les Carthaginois; dans tous ces conflits, le Sénat fut consulté, le peuple décida et, ayant souvent envoyé d’abord les ambassa-
deurs, des restitutions furent réclamées (res repetitas) et des responsables furent
57 58 59
60 61
1. . ag Fr . rn Co o pr . cf 7; 14 . nt ue Cic. Cl Sur les différents manuscrits, cf. P. Boyancé, Pro Cluentio (Paris, 1953) 49-59 (édition Bel1. -9 86 3) 98 (1 s d l o n y e R ; s) re tt les-Le Analyse du contexte et des moyens de financer cette loi dans Ferrary (1988) 141-161. Cette loi . ss 2) 84 n 99 o (1 s y , . D e t cf m ia o R ar de ét ol pr es on au rr ti te bu de ri st it di la sa vi
e ig k rr ar co e, Cl xt ; te ns ss ce da 58 , r. 2. on g. ag c. Le ti Ci e ta m ci ê ; m . la 12 cf r. 1. g. ag c. Le Ci ). is du si is re ni cu pe a de s ll tu Sy us . Fa : nt 94 ue Cl f. is (c du si repetundis par re sae m u qu ue r o sq e de s re ri he to ra pe s i im n m t; o in an er a Cic. Leg. agr. 1.12: Hoc capite mult sp r. tu an tr s bi ro ar tu la to ab us Fa m a a i se n u c m e a p tionem suo iudicio comparant, sed maxim
3.1.FOrmesS de COrruption pol itique
envoyés en derni er lieu pour décla étaient envoyé r e r J a g u e rre®?,» En eff s pou deman der res sais
97
t i t u sati. sfaii n t i e o n d : a s n j sante a e R o s m e e n € ns n ’ ce es tre tjour a v 4 rs s nteA J4 oursa,.le S+ é2 F o nat et le peupl n s ‘ a e roM maii!n poo" uùvaaiierntd d é c l a r e rt la o r à mesure, les forinlos
ambassadeurs(*,
fetiales furent remplacés par des
|
Le lien entre la procédure de dem ande de restitution et | disparut pas totalement. Dès le fe siècle av, J.-C ‘ av, J.-C., \ (également connu sous le nom de PeCun ia repetunda ) désigna le s c h o s e s ou les sommes indûment reçues ou extorquées pa r des map: Strats aux étrangers. La lex Acilia repetundarum (122 av. J.-C.‘ Propos e une fo‘rmulation exacte de ce c hef d'accusation: «Tout (argent, | cho se) qui a été pris de force, , Ssaaissii,, réruéunnii, «
détourné®*,» Cette formulation d o r a de n: i io rs o to ex n d' d : ure fig e de s ca s ur ie us pl re uv co re f la evé enl nt ge arnt l'arge enleve par àtorce, des réquisitions abusives, des pots-de-vin volontaires
(argent obtenu: conciliatum) ou des détournements d’argent, pas nécessairement d'argent public. Cette dernière possibilité frise l'accu sation de péculat: le droit ro-
main acceptait volontiers le recouvrement de deux ou même de pl usieurs
d'accusation afin de faciliter les condamnations.
chefs
La distinction entre le chef d’accusation de peculatus et la pecunia repetunda est exprimée sans ambages dansle texte de Cicéron contre Verrès mentionné précédemment: «II s’agit de saisie d’argent, car il a volé unestatue très précieuse à nos alliés; il s’agit de péculat, puisqu'il n’a pas hésité à enlever au peuple romain une statue publique provenant du butin capturé aux ennemis et érigée au nom de notre général.» Dans ces deux cas l’orateur fait référence au même type d'objet dé-
robé, des statues, de sorte que la différence ne réside pas dans cet élément-là. La
première accusation, pecunia repetunda, est dénotée par l'emploi du participe capta, Ce tt e d' ac cu ch sa ef ce ti on . dé si gn po er ur Ac il le ia x la da ns qui apparaissait déjà pe cu la tu no s. mm ée ac cu sa ti on de , ux La iè me pr ov le in s ci au x. co imputation ncerne dé te rm idi st in Ce ct io s ns lé sé e. pa rt ie qu e ta nt en ro ma in pe up au le ré fait férence re pe ru nd a pe cu la ni a qu e ta nd is d’ ac cu sa ti ch on ef : s de ux ce s en tr e di ff ér l en a ce nent ap pa rpu bl ic s ob je ts le et s l’ ar ge nt co nc er ne pé cu la le t se rapporte aux provinciaux, main. co nle s so nt an al ys er al lo ns no us qu e re pe tu nd a r e de s cr im e d o annaités a c i f i t a r g s e l t e s e v i s u b a s n o i t i s i u q é r s e l , ) s e n o i t a l l o c ( x u a i c n i tributions des prov x u a r i h c i r n e ’ s e d n o i s a c c o ’ l s t a r t s i g a m x u a t i a r f f o s a c s e c e d n u c a h C . s e l a g é tions ill
. x u a i c n i v o r p frais des
s u b i n m o e d ; e s s e a l l e b a m i s s i t n e c e r m u r o n e o P t e hilippi Hannibalis
iochi P
63
um ll be qui mo re st po , tas eti rep res te an s ato leg r pe Liv.3 8.45.5-6: An , se is ss iu m u l u p o p , m u t a n e s m u t l his consu . s o s s i m , t n i e lo r la s n a d le rô n indice o s et o ti ti pe re m u r e r la r u S . ) o t e p v. . (s 4 0 5 3 0 5 ) 7 6 9 1 illet .
64
Lex Acilia repetun
62
Cf. Ernout et Meillet (
’Antiqui
16. ef, Bederman (2001) 207-242
conciliatum coactum captum ablatum 3: 1. 996), internation darum, éd. Crawford (1996), I. 3: ” ale de l'An
aversum siel.
quod signum ab sociis pecuniae magnae sustulit,
uni aptarum Lu | E D. 1m positum captum, hostium praeda de signunt Romant populi publicum quod SU est peclarus .
r. 4.88: est pecuntiarum cap
. e r r e f u a t i v a t i b u d n o n peratoris nostri nomine
98
3. La corruption politique à la fin de la République romaine
Les habitants des contrées sous la mainmise ou l'influence des Romains faisaient parfois des cadeaux aux généraux et aux administrateurs TOMaIns afin de
s’attirer leur bienveillance. Ce genre de contributions volontaires, Parfois ex-
torquées, est souvent signalé dans les sources comme collationes PeCuniae;elles tentaient d'éviter tout ce qui aurait pu ressembler à un pot-de-vin et provoquer une accusation de repetundis. Une des méthodes utilisées par les provinciaux CONSistait
à apporter leur contribution aux jeux, aux spectacles ou aux Constructions de temples mises en œuvre par des généraux, souvent pour accomplir un vœu adressé aux dieux par ces mêmes généraux à un moment critique. Le Sénat romain concédait parfois des allocations pour ce genre d’entreprise. En 206-205 av. J.-C. Scipion l’Africain réussit à convaincre le Sénat de lui accorder une somme d’argent afin de célébrer des jeux consacrés pendant la guerre en Hispanie, alors qu’il avait déjà
remis le butin au trésor public.
Le début du IFsiècle fut témoin d’un changement progressif dans le financement des jeux, des spectacles et des monuments publics liés à l’accomplissement d’un vœu: les généraux commencèrent à faire plus souvent appel aux contributions des provinciaux, surtout quand le Sénatse fit plus réticent à l’égard de leur financement. En 191 av. J.-C., le consul P. Cornelius Scipion Nasica demanda de l’aide financière pour des jeux consacrés aux dieux pendant son service en Hispanie, trois ans plus tôt. Le Sénatlui conseilla d’employersa part du butin ou son propre argent: «Sa requête fut considérée comme singulière et excessive. Dès lors, les sénateurs décidèrent que les jeux qui seraient consacrés sans l’avis du Sénat et par l'initiative propre du général seraient financés avec l’argent du butin, si une partie avait été réservée à cette fin, ou à ses propres frais67». Bien qu’il s’agisse de l’unique cas de refus d’une allocation conservé par les sources, ce genre de décisions aurait incité les généraux romains à se Procurer une large portion du butin et à exhorter. légalement ou non, les provinciaux à leur fournir les ressources nécessaires. Ainsi les contributions prirent l’allure d’exactions et dépassèrent parfois toute mesure.
Lucius Scipion desfonds que le général destina au financement des j eux voués pendant la guerre contre Antiochos III. L’historien du Ie siècle av. J.-C ., Valerius Antias, cité par Tite-Live, semble douter de la véracité de la consécration: « Valerius
68 69
(6.12.8), qui affirmait que le consul pouvait employer les fonds publics à Ro me en toute impunité. Cf. Orlin (1997) 56-61. Liv. 39.22.8. Pace Adam (1994) 127-128, qui affirme que l'ambassadeest unefable des anna-
listes.
artisans à travers toute l’Asi e. Seule
des jjeeuux qqu'il avait vovuuéess après L 11 parla au Sénat apres la guerre et qu'il n'a vait pac ce récit, Tite-Live suit Valerius Anti as, un historien US mentionnés». Dans pour sa tendance à exag érer le nombre d’enne m i s t o m b i u é d s A n t i COnsn rius À | €asS titue ausasussii [la source n r i n … : | a s o L u r C c e P r i n c i p a le de Tite-Live A contre les Scipion??, Dans no pour le réci tre cas, Valeri D r o c à as offre un réc; cit qu PIOC ES de L a.
à
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ucius Scipion: cet historien Signe concernant des jeux avant d’avoir : Dès lors, le Sénat dut aussi int er . e
|
venant des cités grecques pour des jeu x.
|
€
I
it
mener aue des jeux
,
S
sesterces
pro-
écida de réduire cette somme à 73 . C . 4 es rest rictions furent un trait
prune
al survint en 182 av. J.-C., lorsqu e
Tiberius Sempronius Gracchus, le pêr e des futurs tribuns Tibère et Caius. célé b r a ses jeux édilitaires, dont le financement représ enta un lourd fardeau pour les provin-
ciaux et les Italiens. Devant cette situation, le Sénat donna son avis dans un sénatus-
consulte qui limitait ces contributions’4. I1 ne semble pa s avoir été respecté, puisqu'il dutêtre rappelé en 179 av. J.-C. A cette époque, le consul Q. Fu lvius Flaccus voulut accomplir son vœu fait pendant la guerre contre les Celtibères et pour le quel les habitants de l’Hispanie avaient déjà amassé des fonds’5. Telle fut la réponse du Sé-
nat: «Qu'il ne fasse venir, saisisse, accepte ou fasse rien à l’encontre du sénatus-
consulte relatif aux jeux, qui fût approuvé pendant le consulat de L. Aemilius Paullus et Cn. Baebius Tamphilus”’», à savoir la mesure promulguée en 182 av. J.-C à l’encontre de Tiberius Sempronius Gracchus. De même que la formulation dela Lex Acilia, mentionnée quelques pages auparavant, ce sénatus-consulte tâche d’empêcher les différentes sortes d’extorsion en rapport avec les contributions pour les jeux: il le s ég al ma em is en d’ ar t ge il nt lé , gi ti l’ me ap pr se op pa ul ri s ement ation n’interdit x. au ci in ov pr s de rt pa la de nt ge ar d’ s, pa ou s re ai offres, volont
70
ri di ad m ia As in um ss mi a it nd ve na bo et m ne io at mn da st po m u e m u t a g e Liv. 39.22.9-10: L da
inte
as at ll co m tu : or ct au t es as ti An us ri le Va a iochum et Eumenem reges certamin
s to vo o qu in , um ll be st po m ru do lu m u r o u q et s, ce fi ti ar m a i s A r pe e qu os at e r a ns gh ou Br n lo Se m. tu ac tu na se in m u m e d em on ti ga le st po s i dei er ss ci fé n A d Ptmes A r pa ée nt ve in é ét it ra au ie As en n io ip Sc us ci Lu e de ad ss ba am l' 5 37 es pa . 1 l C M
71 72 73 74 75 76
on ti na am nd co sa s rè ap s nd fo de re co en t ai os sp di n io ip Sc e qu it fa le r e ic n e a ra e. un | rt fo ie sa nt de rt e é me pa un ch le ca ab ob it pr ra é, au it il al ré e : en i st ns o ch li p na l'an ag fr s de n io it éd le el uv no e un . Cf 9. 89. .1 33 v. Li = 33 . fr 5; 19. .4 26 v i L 5 9 , t n A F ‘ HIV 47: = Val. Antias fr. . 0 5 1 4 0 1 ) 4 0 0 2 ( t e n g i s s a h C s n a d s a i t n A s u i r e l a ments de V
. 4 . 0 5 . 8 3 . v i L = 6 4 . r f s a i t n A Val. Liv. 39.5.7-10. Liv. 40.44.12. Liv. 40.44.10. s u t a n e s id s u s r e v d a t e r e c a f t e r e p i c c a t e r e g o c t e r e s s e c r a s o d u l s o e d a d i u q e v e n : 1 1 Liv. 40.44. n e m e n e v i L e t i T t. se es m u t c a f s di lu e d s u b i l u s n o c o i b e a B . n C o li i m e A . L d o u q consultum
. t n a v a r a p u a t e r c é d e c s a p e tionn
100
3. La corruption politique à la fin de la République romaine
La disparition de la partie de l'œuvre annalistique de Tite-Live traitant de la
by. contri ces sur ents ignem rense de ie pénur décennie de 160 av. J.-C. entraîne une tions. Ces dernières ne disparurent pourtant pas de la vie politique romaine. Pendant les années 60av. J.-C., Appius Claudius Pulcher séjourna en Grèce afinde rassembler des ressources auprès de sesclients pour des Jeux édilitaires qui ne virent jamais le
jour”7. Cicéron accusa son ennemi Pison d’avoir reçu cent talents des Achéens pour
Bnancerses jeux”. Ces contributions devinrent si communes qu elles furent sur.
nommées par Cicéron «la taxe édilitaire» (vectigal aedilicium), un fardeau imposé aux provinciaux pardes édiles qui désiraient disposer de ressources (animaux, argent, statues) pourleurs jeux””.
L'aurum coronariumest une variante de ces extorsions. À l’origine,il s’agissait d’un cadeau en or pourla couronne du général triomphant. Cette pratique est attes-
tée dans les Memorabilia du juriste d'époque augustéenne Masurius Sabinus, repris
par l’antiquaire Aulu-Gelle®®. Par la suite, ce type de couronne figura dans les cé-
rémonies de remerciements à Rome de la part des alliésÿ!. Le senatus consultum de Thisbensibus (170 av. J.-C.) mentionne de l’or pour une couronne qui va être dépo-
sée au Capitole au nom des habitants de Thisbe®?. Cette pratique était aussi attestée
chez les Romains: Lucius Scipion offrit une couronne d’or à Délos, employant probablement une partie du butin®?. L'aurum coronarium fut aussi réglementé afin d'empêcher les abus de la part des magistrats romains. En 63 av. J.-C., la proposition de loi agraire de Rullus ét ablissait que les généraux devaient remettre ces couronnes au trésor public ®*. Selon les accusations que Cicéron lance contre Pison, les gouverneurs n’ avaient pas le ment profitables pour les Romains. Cette loi prévoya it une seule exception, la Couronne en or du général triomphant: «En effet la loi de ton beau-père [César] t’interdisait de décerner [une couronne d’or] et à toi de l’accepter si ce n’est en cas de triomphe ». César, l’auteur de la loi, ne respecta pas ses propres dispositions: après la guerrecivile, il exigea ces couronnes de la part des souverains étrangers et des c
itoyens romains pour augmenter ses Propres ressou rces financières$é.
Devant ces demandes, les provinciaux s’exécutaient parfois de bon gré, afin de
se gagner la bienveillance des &0uverneurs; d’autres fois ils étaient contraints par TT
78 79 80
Cic. Dom. 111-12; Schol.Bob. 91 Stangl. Surles clients de la Appius Claudius, cf. Rawson (1973) 231; Rawson (1977) 353. Cic. Pis. 90. Cic. OF. 1.1.26. Cf. sa présence pendant les triomphes: (Liv. 34,52 (trio mphe de Titus Quinctius Flamininus); 39.7 (tri omphe de Cn. Manlius Vulso); Serv. ad Aen. 8.72] ; Gell. 5.6.5 (De coronis militaribus
81 82 83
84
85
86
de Masurius Sabinus). Surl’aurum coronarium, cf. RE,s.v. corona: Millar (1977) 140142. Liv. 38.37. SC de Thisbensibus, éd. Sherk (1969), I. 31-35. Cf..S1G? 588.89-91.
Cic. Leg. agr. 1.12.
Ë
Cic. Pis. 90: lex enim generi tui et decerni et te accipere vetabat nisi decreto triumpho. DC. 42.49 (princesétrangers) et 42.50 (ville de Rome).
Ssb, Formes de Corruption poli tique
jes Romains. Les sources ont rapporté
grain dela part des alli i / ° Cas de ! és, qui devaaient Contributions volontaire sen égalem ent €.
s aCP à a®?), Les Romains eux-mêmes pay aient de temp Remo OUI le transport(vectur (vec 7) 2
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ainsi, le ains : i. Con tri ces but se ion 160 s## en : réq uis blé du iti onn é paiement pat le Sénat av. J.-C ]
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té sen pré t es es rot Épi x au d’ e gn di te ui nd co e un e mm co e iv -L te par: Ti ? e# ué ra ma re re êt . | e ct ta at h: an épigraphique atteste de contributions qui semblent ave quée - Un rare document
aVOIr été librement effectuées: il S agit d une inscription COMMÉMOrant une dema nde d blé fai ° parl'édialebQuintus Caecilius Meteelllluuss (le ffutur Balearicdeus gene aux Thessaliens et consul C.), probablement datée de 129 av. J.-C°1 Etant donné | Dénu rie de enr à Re le koinon des Thessaliens décida d’accorder du bi 5 à Motellue en. Te n à Rome: tudL envceertstlee pèrede de c< elui-ci°2, . Mais bien qI ue l’iinisccre et iptioe n prpréés a seenntete leless Tht eTh ssesasa liliens
ra sant cette Sution de leur propre gré, nou s ignorons s’il y eut des pressions
elap pes
etellus ou s ils eurent la possibilité de refuser la requête d’u n repré-
sentant de l’administration romaine. Dans ce même sens, en 190 av. J.-C. le roi Eumenes de Pergame se plaignit auprès des Romains du fait que leur dépendance vis-à-vis des alliés pouvait épuiser les ressources en grain de ces derniers”. Parfois, lescités et les communautés pouvaient se voir épaulées par le gouverneur pour refuser une contribution. M. Caelius Rufus, ami et correspondant de Ci-
céron, cherchait des ressources suffisantes pour son édilité, s’escrimant en vain
jeux . ses pour l’ar de gent four lui nir de Cili de cie lescités per sua de der pour tenter qui prov ince la , de gou ver neu r alor s Cic éro n, par Celles-ci se voyaient soutenues mon tré ai lui «Je ami: son de part la de péti tion refusait systématiquement une telle la que sem ble Il rece voir ”*.» d’e n lui ni l'ar gent réun ir de droi t le que je n’ai pas que fait le Mai s priv ati. qu' aux magi stra ts aux bie n auss i loi interdisait d’agir ainsi poid s gra nd un eu avoi r pour rait imp ort ant mag ist rat un pas fût ne Ruf us Caelius . n o r é c i C e d t e e i c i l i C e d s e l l i v s e d s u f e r e l dans o r p s e d à u e i l r e n n o d i s s u a t i a v u o p s n o i t u b i r t n o c s e c r a p Enfin, l’argent réuni t i a v e d i u q e n n o s r e p a l à u o r i r f f o ’ l t i a l u o v i u q e l l i v a l à l i t i a n e t r a p p a : x u a blèmes lég e l a V . L ? C . J . v a 1 9 t e 7 9 e r t n e , e i s A n e t n e m e n r e v u o g n o s t n a d n e P n le recevoir? e l a v i t s e f n U r u o p s e u q i t a i s a s é t i c s e d t r a p a l e d n o i t u b i r t n o c e n u t u ç e r s u c c u a e é rius Fla s o p é d t u f e m m o s a l t e u lie
s i a m a j t n e r u e ’ n s n o i t a r b é l é c s e C . % r u e n n o h n o s 87 88 89
00 91
02 93 94 95
96
. f C . s e n g i l s e n i a h c o r p s e l s n a d s n e i l a s s e h T s de on ti ip s IF r du er ie ti em pr le t p ri sC e. Liv. 43.6.12; cfe. in 7 pendan alliés des contributions des Surle transport, e£ , pour une list 0 3 2 7 2 2 ) 8 9 9 1 ( Roth . C . ) . . J C . v . a J e l . c v è i a s 8 6 1 , e i d i m u N a l e d e m u a y o r u a n o i t i t . 45.13.15 (pé
E.g. Liv Liv. 44.162.
, e m o R à n i a r g e d s e i r u n é p s e l r u S . ) 4 8 9 1 ( e n o b h ant et Rat l l a G , y e s n r a G s n a d e t x Edition du te h t a R t e y e s n r . a 7 1 G 2 s 7 6 n 1 a d ) 8 ) 8 9 4 1 8 ( 9 1 y e ( s n e r a n G cf. athbo
R t e t n a l l a G y e s n r a G e n d o i t a t a d a l r u S Cf. Corrections o O n a V . f c , e l l i m a f e t t e c . 5 2 e d ) e 5 8 c 9 n a t r o p bone (1 m i ' l ur
S , & _ 1 . ! ) 4 8 9 1 ( e n o b h t a R t e t n a l l a G , y e s Ed. Garn . ) 7 6 9 1 ( m e h teg . e r e p a c i l l i c . 4 e n . 9 e 1 . r 7 e c i l Liv. 3 m a i n u c e p e r a i l i c n o c i h i m c e e n u q i u c o d : 1 2 . 1 Cic. Aft. 6. e. e . 9 5 . 5 9 5 1 . 8 c 1 c a ) l 2 F 5 . 9 c 1 i ( C . n f o c t h g , e r i Cf. Brou a f f a ’ l r u s 1993) 270ss; ( h u a R . f c , n o i s s e r p x e Sur cette
102 L . C I . v a 9 5 n e , d r a t s u l p s e é n n a ’ d e n i a t n a r a u q e n U . s e l l a r T e d l a p i c i n u trésor m . e r r e è n i P o t i s e r d é h ' u t n q e a t n m e m e o a t s m t a e c l s c u é c e r c m a de Fl fils homony
t u : o s T t « ê e r p e m d r o s u f e o l s l é i v a y r l o a p l p m é t t e t i n , é a e e v a Dans l'intervall l'arg r e y o l p m e ’ r l u s o u p c c a l r F u e e d n n o h s ' n l o n i e t a r b é l é c s é e n d r u o t é d t t u cet argen f
o r é p t u i d t n e d i r t u i s a s o p n e o r i t s e . u » q . a ” L ” t ê r é t n i t à ê r p le t t e i f o r p s le n da
priétaire de l'argent: la ville ou Flaccus le Jeune. Cicéron voulut convaincre les
r n e o i s e t d i r e é t e h s m u é j m s o u c c c t a i ’ a l u à o e h m c é m e o t s t membres du jury que ce père. L’argument n’est pas complètement convaincant du point de vue juridique une e squ pre t an nd pe ent arg cet de e anc iss jou la eu it ava s lle Tra puisquela ville de . e” mm so la de ire éta pri pro e mm e co éré sid con e êtr t vai pou et es nné d'a ne quarantai . nt ge ar l' r su t oi dr n cu au t ai éd ss po ne e un Je le s cu ac Fl Dans ce cas.
Outre les contributions, qui étaient ponctuelles et souvent en faveur d’une seule
personne, l'Etat romain établit un système de réquisitions dans lesterritoires conquis composé de pétitions de grain, d’argent et de prestations de services!0, En
théorie toute réquisition imposée à desalliés, devait être autorisée par le Sénat!1:
en revanche, le général ou le gouverneur possédait assez de pouvoir et d’autorité sur place pour s’abstenir souvent de ces démarches. C’est alors que les réquisitions abusives, parfois illicites, survenaient.
En 170 av. J.-C., le préfet À. Hortensius fut accusé d’avoir ordonné le pillage de la ville d’Abdère lorsque celle-ci lui demanda un délai pour se renseigner auprès du consul sur la légalité de ses demandes de grain: «Les ambassadeurs d’Abdère tournèrent leur haine et leur répulsion de Lucretius à Hortensius, son successeur, pleurant devant le Sénatet se plaignant que leur ville avait été attaquée etpillée par ce dernier. La cause de cette destruction avait été le délai que la ville lui avait demandé pour envoyer des ambassadeurs auprès du consul Hostilius et à Rome, quand
il exigea d’eux cent mille deniers et cinquante mille modii de blé!02.» Le Sénat
admonesta simplement Hortensius. Cette même année, plusieurs cités grecques accusèrent le préfet de la flotte C. Lucretius Gallus d’avoir exigé d’excessives ré-
quisitions de grain et d’avoir commis diverses exactions!®. Le magistrat subit un 97 Cic. Flacc. 56: Haec pecunia tota ab honoribus translata est in quaestum etJaenerationem. Cf. Rauh (1993) 245; Erkelenz (1999).
98 Cic. Flacc. 59.
99 Cf. Alexander (2002) 92-94,
100 Cf. liste de sources, Erdkamp (1995) 174, n. 14. Sur les contributions de grain selon les régions, cf. Rickman (1980) 101-119; Erdkamp (1995) 191 souligne le rôle de 1 a logistique militaire dans le transport des contributions de grain au lieu de l'emploi de pub licani, Erdkamp (1998) 20ss, où il démontre que ce transport était organisé à travers un réseau d’entrepôts des-
tinés à ravitailler l’armée, 101 E.g. Sal. Car. 29.3; Liv. 43.17.2. Cf. Roth (1998) 230 sur les demandes à Pergame. Sur les exactions romaines après la Deuxième Guerre Punique, avec un récit détaillé de tous les cas,
211-123 av.J.-C., cf. Toynbee (1965) 608-645. 102 Liv. 43.4.8-9: Invidiam infamiamque ab Lucretio averterunt in Hortensium, suCCessorem eius,
Abderitae legati flentes ante curiam querentesque oppidum suum ab Hortensio expugnatum ac direptum esse; causam excidii fuisse urbi, quod, cum centum milia denarium et tritici quinquaginta milia modium imperaret, spatium petierint, quo de ea re et ad Hostilium consulem et Romam mitterent legatos. 103 Liv. 43.6-7.
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judicium populi et fut condamné à une fort s
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arriva, les triAbuns l’accusèrent dev:ant ,
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‘Lorsque le Jour du verdict Ayant CONVOQUÉ l’assemblé ” Peuple et Proposèrent une ‘amende- d’ dun trente-ci t
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6e, toutes les
précédente des ambassades des C
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senté des plaintes semblables, mettant en éTS PaRiqU aCUUtIn ause e |M E s v a M t a e g n i t s t t r n e a m t m e s appar q u i commis des EXactions grâce avaipernet aux Contributions réguli è r e s e n Le Sénat lui-même prit des g r a i n!95 ns itio
dispos p« Ur pallier la situation. q u i d é c r i v e n t s té ri la gu ré les ir : es is mm co «Si les exactions p
silence, le Sénat prit cependant, pour l'avenir des mesures en faveur des Es p a gnols ir à savo — ce fut le résultat
obtenu par eux prix du blé ni forcer les Espagnols à lui ve
trairement fixé par lui; il lui était interdit d’ins
faire rentrer l’argent!%. ,,
La procédure habituelle pour les réquisitions en nature incluait l’éval uation
annuelle par le Sénat de la quantité et du prix (aestimatio) des cé réales destinées à la consommation personnelle du préteur et aux besoins de son personnel et de ses
troupes (/rumentum in cellam"®?). Si le prix du grain dans la province dépassaitla
somme octroyée par le Sénat, le préteur pouvait procéder à une nouvelle aestimatio
pins
.
-
et se faire payer la différence (frumentum aestimatum!®). I] lui était aussi possible
d'établir un prix plus élevé dans sa province et d’encaisser lui-même la différence payée par le gouvernement romain. Mais grâce aux nouvelles dispositions du Sénat, le gouverneur fut privé de cette prérogative afin d’éviter des extorsions semblables à celles dénoncées par les ambassades. Selon le récit de Tite-Live, l’ordre du Sénat si pa s n' in di so qu ur Le en ce t s s hi sp an iq pr ue s. favorisait uniquement les ovinces Te rm de es si An to le ni x La a te rr it oi d’ re à au s. tr es au ss i cette interdiction s’étendait au x pa ss ée (p ro ba bl Po em rc en le t ia x d’ un e me nt io fa it n J. -C .) av . bus (env. 68 t ai uv po r u e n r e v u o g n u ' u q e c é t n e m e l g é r it ra au i u q .) -C J. . av 8 1 alentours de 120-1 t n e m e u q i n u te ci i lo re iè rn de e tt ce e d n o i t n e m e tr au e n exiger des provinciaux 109 U r oi av i ss au it ra ur po a i c r o P x Le Ja 0; 11 r u e n r e v u o g u d s e g a y o v s e d rs lo ns des restrictio s e u q l e u Q . s n i a m o r ts ra st gi ma s e d e r t n o c n e ’ l à s e t n a t r o p m i s u l p s e r u s prévu des me s le r e t p m e x e r u o p nt ge ar l’ e d s r e i t n o l o v i t e i n e i a t p e c c a , s è r r e V e m m o , c s r u e n r e v gou e m o R à é l b u d r i n r u o f e d n o i t a g i l villes de l’ob r a t n u r a s u c c a m u l u p o p | d a i n u b i r t , t i n e v t, a r e a t c i d e a u q , s e i d i : _10: C. Lucretium, ub . iis habitis omnes quinque et triginta 104 Liv. 43.8.9-10: €. 74entum milium aeris dixerunt. Comit c s n e i c e d e u multamq . | . t n u r a n m e d n . o c m u e s u b i tr +: s n —118. o b a m u t l u s n o c * n e m a r * m u r u t u f n s i i t a r e t t i l b o o i t n e l i s s i t i a r c i e v t t e e a r r e g o c e v e 1 n , 2 t e S r e P b a s h u " t a 6 r t 10 s i g a m m e n o i t a m i t s e a i t n e m u s r a f d e n n e t g n o u c s r a a i r n u D c e p d i a a u s d a d i p p | o n i i en t c e f | e a r p e n t | e , t e l l e v e s p i i t n a u , q s o n a p s i H é e r n e d E n e L mmaa.s v u 3 su 0 0 2 , s e r t t e L Belles, l a J l u a P n o i t c u d a r T . r u imponerent
110078 109 110 111
. s e r u s e m s e c r u s s s 4 3 ) 1 8 9 1 ( o l l e o C z i ñ u M , f c : D . 17 61. IE — 8i 18 l. 3. co e. Ci 6) ic.r 99 (1 Cf. Ce.ig. rd fo 2Verr. Cf . 15 3L , II l. co , 6) 99 (1 rd fo aw Cr ( r io aw Cr . éd s, bu si es rm Te de . d é Lex Antonia , s o d i n C e d e i p o c , s i i r o t e a r p s i i c n i v o r p e Lex d . 6 5 . 5 . r r Cic.2Ve
104
3. La corruption politique à la fin de la République romaine
L'argent s’avérait plus facile à cacheroù à transporter"? En 72 av. JC, M Antonius Creticus, le père du triumvir, exigea des habitants de Sicile l'équivalent d’une réquisition mensuelle de grain en espèces. Entre 71 et 70 Gytheion fit ériger une stèle pour remercier les frères Cloatius av. J.-C, la Ville de de lui avoir Plusieurs
fois prêté de l’argent et d’avoir annulé une partie de sa dette. Le texte indique non
seulement une requête de 4.200 drachmes d’Antonius, mais aussi les précédentes exigences de ses légats, telles que des fournitures pour les soldats, du blé où des
vêtements! !?. De petites communautés siciliennes durent se plier aux Prétentions des agents de Verrès: «Le préteur dévastait de grands et très fertiles domaines par l’entremise d’Apronius, un autre Verrès. Verrès avait pour les villes plus petites d’autres personnes, qu’il envoyait comme des chiens, des bons rien et des hommes
méchants; par leur entremise, il les obligeait à donner du grain où de l’argent titre officiel! 4,» Aux dires de Cicéron, ces réquisitions irrégulières pendant le mandat
de Verrès provoquèrent en Sicile la ruine de plusieurs fermiers
terres! 15.
et l’abandon de leurs
Les accusations des communautés hispaniques contre leurs anciens gouverneurs ne se limitèrent pas aux réquisitions abusives de céréales. Une fois les récla-
d’un sénatus-consulte les concernant: «Que Personne ne fournisse rien pour la BUeITe aux magistrats romains, ,
Z
,
si ce n’est ce que le Sénat aura décidé! 1? » Ce
décret
dari. 115 Cic. 2Verr. 3.46ss; 3.75; 3.78. 116 Liv. 43.2.3.
117 Liv. 43.2. | 118 Sur ces praefecti, cf. Muñiz Coello (1981) 46. Cf. e.g. Cic. 2Verr. 3.39.
119 Liv. 43.17.24: Eodem anno C. Popilius et Cn. Octavius legati, qui inGraecia missi erant. senatus consultum Thebis primum recitatum per omnes Peloponnesi urbes circumtulerunt. ne quis ullam rem in bellum magistratibus Romanis conferret, Praelerquam quod senatus Censuisset; cf. Pol. 28.3.2-3.
était la réponse à des années de ré
| x le $s erecques, C G ius ret Luc de cas les nt re nt mo le E me om 1 & des CITÉS ius ens ort d’H et lus Gal S UU TE his ces vin Pro s de nts e ita L Par contre. les hab SP aussi vaste, Certai
sures d'une portée Rome, commeles Lusitaniens et. : jouissait pas du prestige des cités greccmec
guerre contre °, la péninsule ibérique ne
se AProchheer de laa ttrraddiittii on hellésnniisti que, faisant preu ve
len
que
s
S
des villes grecques!2, Enfin, il faut rappeler que, domination romain e, celles-ci ga rdaient leur statut
d'état indépendant reconnu par Rome'?!. Tous ces facteurs expliquent pourquoi les mesures prise ess à l’encontre des réquisitions abusives dans les territoires de l’e: |
furent plus sévères que les dispositions établies pour les provinces hispaniques. a lex Calpurnia de rebus repetundis (149 av. J -C.), prom ulguée pour permettre la
récupération de 1 argent extorqué par des magistrats romain s aux provinciaux, vien-
dra remédier à cette situation d’inégalité!22
La piraterie dans la mer Méditerranée devint la raison habituelle pour motive r
les réquisitions en faveur de la flotte, notamment la fin de la République! 2. Vers 101 av. J.-C. la lex de provinciis praetoriis exhortait les rois de Chypre, d'Egypte, de Cyrène et de Syrie à contribuer à la lutte contre ce fléau!24. En 74 av. J.-C, M. Anto-
nius Creticus reçut. un imperium infinitum pour résoudre le problème. Sa mission ne fut pas véritablement efficace et devint une charge onéreuse pour les cités de la Mé-
diterranée!?, Nous avons déjà rencontré ses réquisitions d’argent en remplacement
des céréales auprès des habitants de Sicile; ses exigences pourraient aussi avoir inclus la livraison de navires ou leur équivalent en espèces. con ent tèr lut s que ati asi et es cqu gre és cit Tout au long du If" siècle av. J.-C., les amè ent rs nie der s Ce s. ain Rom les par es igé dir ons cti d’a re cad le s dan rie ate pir la tre , qui r ato Eup VI e dat hri Mit tre con rre gue la de s lor re gen ce de ne ag mp rent une ca usa acc ces que ré ont dém a za Sou de P. s; ate pir les ait aid aux dires des Romains, 6 12 té li £a À e t t e c ns Da . é it al ré la e d e u q ôt ut pl e d n a g a p o r p la e d t n e v è l e r i ro le e r t n o c s tion s e u q i t a i s a t e s e u q c e r g s é t i c x u a r e t n e s é r p e s e d t n e r è t n e t s e i t r a p x u e d s guerre, le o r | s n o i s r o t x e s e l t i a ç n o n é I d e u q i t a d i r h t i m e d n a g a p o r p a L . s r u e v u a s comme leurs 9
t n o P u d i o r e l e r t n e s n e i l e d t a t é t n e r i f s n i a m o R s e J . 7 2 1 s e l l i v s e d e r maines à l’encont
_ 88) 527-545. e u q t n e i t u o s 1 4 0 4 3 ; 7 8 2 6 8 2 ) 5 9 9 1 ( x r a M t e l l a K . 2 9 1 0 9 1 5 8 6 2 1 ) 8 0 9 1 1 x r a M D e d s Di cr e n g a p m a c s e d notamment au cours
t e a l l y S e d e r u t a t c i d a l t n a d n e p a e g n a h c n o cette situati . n o i g é r e t t e c dans
122 Cf. pages 119-121. i
rs à propos dela g
uerre contrelespirates,cf. Souza (1999) L3Ss.
_
e d . f C . 4 1 8 I. , B c o l b , s e h p l e D e d e i p o c , ) 6 9 9 1 ( d r o f w a r C . d é , s l i r o t e a r p l c n Da L i d (1996) 236. r o f w a r C s n a d n o i t a t a d , f C . 5 5 1 1 1 Souza (1999) . 3 1 2 . 3 . r r e V 125 Cic. 2 . 5 5 7 1 1 ) 9 9 9 1 ( a Cf. de Souz . 0 5 1 8 4 1 s e g a p . f C . M 9 6 . 4 . t s i H . l a S ; 0 7 . h t i M 127 E.g. APP.
106
3. La corruption politique àla fin de la République romaine
et les pirates sous prétexte que ces deux entités cherchaient à dévaster les co Mmu-
nautés grecques!*$. Ce contexte explique les multiples interventions romaines con-
tre la piraterie en Méditerranée et les contributions qu’ils exigeaie nt POur financer
cette lutte. Pendant la troisième guerre contre Mithridate (74-66 av. J.-C. ), le géné.
ral L. Licinius Lucullus refusa 3.000 talents accordés par le Sénat po ur la COnStruction d’une escadre; il choisit de réclamer ces navires aux alliés de Rom e! Ce choix est corroboré partrois inscriptions en l’honneur de C. Valerius Tr iarius, à
Délos, dédiées par l’équipage des bateaux, composé de gens de Milésie et de
Smyrne!%, En 67 av. J.-C. les cités durent contribuer à la grande campagne dirigée
par Pompée contrela piraterie par la répartition desfrais entre les villes, une
déjà employée précédemment par Sylla!31.
méthode
Certains gouverneurs voulurent profiter de cette situation pour s’appr oprier l’argent des réquisitions. Selon J.-L. Ferrary, le procès de repetundis de C. Memmius aux alentours de 103 av. J.-C. pourrait être lié aux irrégularités pr opres à ce genre de taxation. Les éloges au secrétaire Aristokles pour son honnêteté dans la collecte de cet impôt nous suggèrent que ceci n’était pas la norme!l*2. Ve rrès fut accusé à plusieursreprises de ce crime par Cicéron. Il semblerait que le go uverneur de Sicile n'ait entretenu aucune flotte pourfaire face à la menace des pi rates. En outre, il s’empara de l’argent réservé et: «Il accepta de l’argent de s villes afin qu’elles n’eussent pas à fournir de marins!#3». Selon Cicéron, ce ma rché avait été conclu
avec plusieurs villes siciliennes, comme Tauromenium, Messana, Henna, Herbita,
Netum et Tyndaris!34.
Le fait de recevoir ou de demander de l'argent aux provin ciaux pouvait également entraîner une accusation de repetundis contre un ancien magistrat. Ceux qui avaient été contraints à payer leur Bouverneur pouvaient réclamer leur dû devant le Sénat ou devant le tribunal permanent. Par contre, un provincial où un souverain ayant offert un pot-de-vin à un magistrat aurait rarement exigé Sa restitution. Tite-Live raconte qu’en 187 av. J.-C. des tribuns de la plèbe accusèrent Scipion l’Africain d’avoir reçu des pots-de-vin, sans disposer de preuves fiables: «Ils l’accusèrent d’avoir accepté de l’argent sur la base de soupçons plutôt que de faits établis! #». Cette accusation fait allusion à une offre avan tageuse du roi Antiochos
III au moment du séjour de l’Africain en Asie en tant que légat de son frère Lucius.
Le roi tenta de gagner son soutien dans les négociations avec les Romains: «Après
que l’ambassadeur se fut rendu compte qu’il n’allait rien obtenir auprès du conseil, il essaya en privé, commeil lui avait été ordonné, detenter l'es prit de Publius SCipion. 128 129 130 131 132
E.g. App. Mith. 46; 48; 63; 92; 119. Cf. de Souza (1999) 131. . Plut. Luc. 13.4. 1G. 5.1.1432-33; analyse de l'inscription dans Rostovtzeff, vol. 3 (1941) 1564, n. 29. Cic. Flacc. 32. Cf. 1G 5.1.1432-33; cf. Val.Max. 8.5.2; Cic. Font. 24; Ferrary (1977) 657; De Souza
| (1999) 102. 133 Cic. 2Verr. 5.61: accipere a civitatibus pecuniam ne nautas darent.
134 Cf. Tauromenium: Cic. 2Verr. 5.50; Messana: 5.43; Henna et Herbita: 5.113; Netum: 5.113;
Tyndaris: 5.133.
135 Liv. 38.51.1: suspicionibus magis quam argumentis pecuniae captae reum acCusarunt; cf. DC.
39,12-13; 39.60-62.
é
ce dernier avait été
dé é t ét en ai s av te ac s se us to e u q s et di un et rep e d e clarés illégaux #2 C utre ouvinee d'A
ne coDndamnation est contestable. Dan S 1 ette référence à uun
us ll ui Aq re nt co ès oc pr le te ci ur te au l’ , le vi ci re er gu a L n, ie pp tt ui e n s e l pa carmtiion a 1 ements ans du tribunal de repetundis qui déclenchèrent la mo
; u ve fa n s e a | compoPsOiStMiOoIn des jury r des chevaliers en 122 av. J.-C'#.II
Darce qu Aquillius ait été acquitté mais que le Sénat ait révoqué toute action e gi ry Ph on la si de es nc e co m la m , o t c a d t n a s n m i o g s a e s m d e ur c gistrat au co P à Mithridate V.
E U Q I T I L O P N O I T P U R R O C A L E D N O I T N E V É 3.2. LA PR s e d r i l b a t é ' d l e s p m e t x u e d n e r i g a ’ d a d i c é d t n e m e m r e v u o g e l , Face à ces crimes s e l l e n n o i t p e c x e s a p t n o S e n s e r è i m e r p s e L . n o i s s e r p é r e d t e n o i t n e v é r p e d s e r u mes a l e d n o i t a c i f i r é v a l e m m o c ( s n e y o m s n i a t r e c , t e f f e n e ; e u q i s s a l c é t i u q i dans l’Ant es av. J.-
l c è i s V I t e e v x u a s e n è h t A r a p s é y o l p m e é t é à j é d t n e i a v a ) comptabilité
c i s — m i t a v i r p , t a b e s n e c e S e r a r t e p m i o i l i s n o c n i i u q e a l i h i n m a u q t s o i p e m s u u i t l a i g f m e u L m : i 2 r 1 p m . 6 u 3 i . n 7 3 m O . v . i s L u t a 6 3 1
p m e t s i n o i p i c S : P — t a r e m u t a enim imper s u r a n g i e d n i e d : t i x i d m e g e r m u r u t i d d e r o sine preti P € C x e o i g e r m u t n a t e n i m o n t e , s u t i c i l l o p s n e g n i s u pond . 5 1 . 1 2 . l o P . f C . l e s s a r t e p m i m pace
. 2 4 3 ) 1 8 9 1 ( e 137 Brisco . 8 3 . 6 3 . 7 3 . v i L 138
i r u a , i n a m o R s i r o et m
e d t i a s s i g a ’ s l i ' u q t u r c À e pien u p q s i u p e t t e c hronologique, e u q e u q i d n i 0 8 1 ) 1 0 0 2 ) ( 0 2 y à k s w o k u o G . * s é e t t e e g r e u E V e t a d i r h t i M e : d 7 4 u e i l . + u a . I s V o r O . f c ( s e Mithridate v i d r rces ta
141
u o s s e l r a p e s i m m o c t n e v u o s t i a t é erreur . 8 3 . t n o F ; 9 6 . Cic. Div. Caec
108
3. La corruption politique à la fin de la République romaine
C'# Toutefois, il serait difficile d'établir que cela ai t pu avoir une influence direct sur cette décision.
S
La prestation de serment était effectuée en deux temps suite à l’élection d’un
magistrat. Ce dernier devait d’abord prêter serment à la fin des comices élect oraux
et à l’annonce de son élection. La lex Latina Tabulae Bantinae, une tablette bilingue
(en latin et en osque) datée dela fin du II siècle av. J.-C', atteste cette pratique pour l’époque républicaine! #. Bien que le texte soit fragmentaire, la mention dy
serment est claire; la liste des magistrats concernés apparaît dans les lignes SUiVantes portant sur le deuxième serment. Ces nouveaux magistrats juraient Par la formule «per Ilovem deosque Penates » (par Jupiter et par les dieux Pénates), attestée
dans le serment des scribes des municipes, comme le montrela lex coloniae Gene.
tivael4?,
Puis, une deuxième promesse était faite dans les cinq jours suivant l’entrée en charge du magistrat. Celui-ci jurait alors de respecter les lois par ce que les Ro-
mains appelaient le iusiurandum in leges"*®. Le cadre de cet acte était très symbolique car le magistrat devait l’effectuer devant le peuple réuni au Forum (pro conti-
one"*). Le nouveau magistrat devait aussi faire un vœu solennel (votorum nuncupatio) au Capitole!°0.
Si toutes ces démarches n'étaient pas remplies dans un délai de cinq jours, le magistrat pouvait se voir déchu de sa charge. Tite-Live rappelle qu’ «il n’est pas permis d’exercer une magistrature durant plus de cinq jours si l’on n’a pas prêté serment surles lois!*!». La rigueur de cette mesure évoluera et, par exemple, une loi municipale d'époque flavienne établira une simple amende comme châti-
ment!°?.
Ce genre de renseignements sur la prestation de serment se retrouve généralement en tant que détails secondaires ou lorsque des problèmes se sont avérés. En 199 av. J.-C., C. Valerius Flaccus, prêtre de Jupiter (flamen Dialis), fut élu édile curule. Son statut religieux lui imposait pourtant de nombreuses restrictions: parmi celles-ci il lui était interdit de voir un ennemi en armes, ce qui l’écartait des commandements militaires et de certaines magistratures comme le consulat et la préture. En outre, il n’avait pas le droit de jurer par Jupiter, ce qui avait des consé-
quences: «C. Valerius, quiétait présent lors de son élection, ne pouvait pas jurer in
144 Cf. Hansen (1975) 21-36; Hansen (1999) 212-224,
145 Cf. discussion surla datation dans Crawford (1996) 195-197. 146 Lex latina Tabulae Bantinae, éd. Crawford (1996) 1. 14-22. 147 Lex coloniae Genetivae, éd. Crawford (1996) ch. 81. Surlafides et ces serments, cf. Freyburger (1986) 206-212. )
148 Liv. 31.50.7. Cf. lex municipalis Salpensana, éd. FIRA, ch. 26 (81-84 apr. J.-C.).
149 Lex Acilia repetundarum, éd. Crawford (1996)I. 17. Surles contiones, cf. Pina Polo (1989). 150 E.g. Liv. 21.63.7.
|
|
Lo
|
|
151 Liv. 31.50.7: magistratum autem plus quinque dies, nisi qui iurasset in leges, non licebat ge| rere. . ) . C . J . r p a 4 8 1 8 ( 6 2 . h c , A R I F . d é , a n a s n e p l a S 152 Lex municipalis
3.2.
Ï
leges car il était prêtre de J
upiter! 53.
Flaccus put prononce r son serment
De même, le magistrat étai
citoyens! ® à la fin de son mandat lorsqu’i lois (nihil contra leges f ecissel56). Comme pour le serment d’entré sources mentionnent cette procédur un e i av. J.-C., à la fin de son turbu lent consulat Cicé
pour moi: car, comme il ne me permettait que de prêter serment j'ai prêté d’une voix puissante le serment le plus sincère et le plus beau. Le peuple jura avec une
grande clameur quej’avais juré la vérité!*?.» L’orateur rapporte ailleurs les termes
de son serment: «que le gouvernement et cette ville ne sontsains et saufs que par mes actesl'8 », De cette manière, Cicéron voulut démentir les accusations relatives à la mise à mort sans procès des membres de la conspiration de Catilina. L'importance de ce serment ne doit pas être minimisée. Le serment engageait
r ite Jup car ®°, it ud ma it éta e jur par Le *?. es! fid pre pro sa celui qui le prononçait et
on si es pr ex l' ns da t aî ar sp an tr eu di du ct pe as t ce t; châtiait celui qui rompait son sermen 162 des Romains pourla fides 7.
t ec sp re le ne ig ul so be ly Po n ie or Dius fidius 51. L’hist
s in ma Ro s le e qu ue iq or ét rh e èr ni ma de e rm fi af n ro cé Ci , ue iq À la fin de la Républ , x u e i sd de re lè co a l us pl e n r e c n o c e n a ç r a C « : x u e i d s e d e r ne craignaient plus la colè
e r a r u i t a r e s i l a i D n e m a l f a i u q , t n a r e v a e r c m e t n e s e a r p m e u q , s u c c a l F s u i r e l a V . C : 7 . 0 5 . 1 3 153 Liv. . L 2 9 . p . t s e F ; r a r m a t in leges non pote o n , s s 8 5 ) 8 8 9 1 ( d r a a g g n ) a s V i l . a f i c D , s | i l a i D n e m a l f u a s n o i t i b i h o r p s e l r u s ( 1 3 . 5 1 . s o p x u e s u o , t s t a r t 154 Cf. Gell. 10 s i g a m s u l é t n e r u f i u q s i l a i D ines
m a l f s e r t u a ’ d s e l p m e x e ( 1 6 0 6 ment pages
. ) s u c c a l F s u i térieurs à Valer
. 3 2 . c i C . t u l P ; 1 . 3 2 . 9 3 . v i 155 L . 9 1 . c i C ; 4 . c r a M . t u l P ; 1 . o 3 m 5 e n a i : r u i n i a u q , . n j a l . n e l a K e i d i r p , o e r i c s o t r m e c e | s s i d u a e t od qu e, ll uii Arq . Ÿ m re m cu a e t, ci fe L ad 2 em ul ns co me o ea t es r us ct ER fe ad | s vi ci bissimus . SRE
157 Cic. Famn ullo magsissetmr,atu imep euntem magistratu contionis habendae potestate privavir. diqu ab qcar 1 onserva umi
e t i i m r e p m e r a r u i t u i s i n l i h i n i h i m e , l t l i i u m f u o c m m m a u n s : t i i r o n o h n e a m t a a m t i m e h h d i m | i i m m u l u a a i r u p i o p r d u o i u q n i , m r u d u s n a a r u i u i i n s u i u i s C e u q m u in m i r r e h c l u p m u m i s s i r e v i v a r u i e c o v a n ret, MmA8 l. avi jur j re iurasse iur
gna vocé
me ve
. am lv sa se es a er op s iu un a me m be ur hanc
. 2 1 2 6 0 2 ) 6 8 9 1 ( burger
110
3. La corruption politique à la fin de la République romaine
qui n'existe pas, mais la justice et l'honnêteté! 3». Les raisons moraleset avaient pris la place des scrupules religieux dans les ouvrages philosoph I q u e s d e l'élite. La présentation de garanties est attestée dans la /ex Ta rentina, une lo: Municipale républicaine. Dans la ville de Tarente, les magistrats devaient fournir des garants (praedes) et des garanties foncières (praedia), probablement pour éviter toute
tentative de vol de fonds publics: « Quant aux quattuorviri et aux édiles, que celui
qui se présente comme leurgarant offre assez de garants et de garanties aux quat-
tuorviri pour l'argent public et religieux du municipe qui lui pa rviendra pendant sa
magistrature,» Il n’est pas certain que cette disposition ait été mise en place
uniquement dans le municipe de Tarente. La ex Jrnitana corrobore ce tte pratique:
avant les votations, les candidats devaient fournir des garant s, Voire des garanties
foncières!és.
Ces deux lois diffèrent sur un point: la Lex Tarentina établit que seuls les magis-
trats élus (quattuorviri et édiles) doivent offrir ces cautions. Un sièc le plus tard, la lex Irnitana demande ces mêmes garanties à tous les candidats aux Magistratures municipales. La présence de cette mesure dans deux lois municipa les pourrait indiquer qu’il s’agissait d’une règle imposée par Romeet, peut-ê tre, également en vigueur dans la ville. La reddition des comptes et le contrôle de la comptabilité des magistrats sont les moyens de prévention de la corruption politique les mieux représentés dans les sources. Pour éviter la manipulation de la comptabilité, l'Etat romain mit en place des mesures très détaillées et très strictes pour la reddition des comptes des magistrats. Ce problème n’était pas exclusif de la Rome républicaine . Dans sa Politique,
Aristote propose une méthode pour contrôler ce crimel$6: Je philosop
he suggère la
mise en place de la comptabilité en plusieurs exemplaires, une pratique absente de
l’Athènes de son époque!f7. Le gouvernement de Rome adoptera ce tte proposition
pour combattre la corruption politique. Les magistrats romains devaient effectuer une reddition de compte s à leur sortie de charge. De nombreux exemples se trouvent dans les Sour ces, notamment en
ce qui concerne les préteurs, les questeurs et même le s généraux. Cette pratique
joua un rôle clé dans la mise en place d’une enquête sur les frères Sc ipion en 187 av. J.-C. Pour toute réponse à l’instance de présentation de l a comptabilité de Lu-
cius Scipion, Scipion l’Africain déchira les livres de comptes de son frère de vant le
Sénat!ë.
163 Cic. Off. 3.104: Tam enim non ad iram deorum, quae nulla est, sed ad iustitia et adfidem perti-
net. Cf. Dyck (1996) 626ss pour une analyse de ce passage.
164 Lex Tarentina, éd. Crawford (1996) 1. 7-12: IIluir(ei) aedilesque, [...]facito quei pro se praes stat praedes praediaque ad IIluir(um) det quod satis sit, quae pequnia public[a sajcra religiosa eius municipi ad se in suo magistratu pervenerit, eam Pequni[a]m municipio Tarentino salvam recte esse futurm eiusque rei rationem r{ed]diturum ita utei senatus censuerit. 60. ch. (198 6) Gonz âäle éd. z Irni tana , Lex 165 166 Arist. Pol. 1309a.
‘es
92.
. 47.1 14.6-11; Liv. 38.55; Gell. 4.18.7-12; Val.Max. 3.7.1d; Diod. 29.21. Cf. pages 91
l'honnêteté de son client pend les comptes de ses d eux ma s
impliqua l'emploi et la g
estion dee
imumvviirat monétai r t u A H d e e Ce systèm e contrôl de S comptes fut aussi étendu à la loi UniCE d este : e t n e : r € a T e e l d a p i c i n . 1 à l s éga t pte bli com éta ci celledes ion dit red la on 8 Les di ?°. rge cha ne d’u tie sor a i l nous rès Ver tre con n éro Cic de c a del on s ill our ant isc éch un t ren liv s nou Ré c la e bilité d’un questeur à la fin de E L l’ ore enc e, iqu il ubl qu' Rép la ie cif spé e eur rat l'o e qu no et n sio nGi de d’ le uab arq rem s’agit e d’un exempl git em
.
417 35. 2.2 u reç i J'a « : veté briè e 1 ts, léga les t, men pré fro le e ort coh la et de, sol ur ste la que pro 1€ , 5 ur Po ces ter Ses es. erc 417 35. t ses 1.6 é nn do torienne, j'ai
n A 2 ces tet ses D -CD GOD osé Gép ai té ili tab m co de num!7!.» Ce bref modèle us Cr e e s e ui liq (re di) (de es de ens sol dép les le et i) cep (ac ns gai (dedi) les s employées: ’ ns tai Cer . qui) reli i théor t i i u q o thé el, ici off umé t rés rai dev nt le qui ume doc , r n voi d’u y mé cru su ré e ont chercheurs ;
ire dia rmé nte l'i ier anc cré du m no le : tes van sui s née don a compet les | i, cep (ac on cti nsa tra la de ure nat té uni la , pte com de é nit l’u e, mm so la nd ro e e gin ori Le epai de e rdr l’o ne don qui rce sou la et nt eme pai de n ye mo le e, dat a , xpen i),
?). e!7 ult ons s-c atu sén ou rat ist mag ment (décret d’un r pou t ple com s plu le rt ffo l'e e ent rés rep C.) J.av. (59 s de repetundi . La lex lulia
en n éro Cic de res lett les vé; ser con été ait qui s te mp co de se lut vou éviter la manipulation il e, ici Cil en at sul con pro son t dan Pen . tif aus exh s trè rçu ape cépro un la offrent ait riv déc il t don ar Cés de f ati isl lég te tex au ment exe sem leu upu scr is tro en conformer ité bil pta com une it ssa bli éta s ndi etu rep de ia lul une et lex La ce dureen détail. les de la provin
vil x deu s dan es osé dép e êtr nt aie dev ies cop plaires: deux .
.
P
.
n a r u c o r p a d n a t c a r t a m u x a m a t n u c e p n i e u q r e t w m u r e o a u u q q , , s m u u b u e t r a s r i t i s n i i g a t m u , s m e u c r i o d u u D i , r : 5 u t . i t d n d o e F r . c i s o i t a 169 Cic r , , e t a n r u u s s t i s l e a u u b e q a u t q l e s i s u t t a a v r i i v r s m p u i i c r i t l , b t s u e p s u t e a s a r t e c e f n o daque v c , i n u r e r u u S n n i o t i s r s e u c s P i d s o : 5 t l 1 u m . t d n a o F , n . f u C S . e r u a t s t e a g r s e o f l e r o i c ante ocu i p s u s i t c i l e d s
u i u c i l a a l l u n , i t r u f o i t a c i nulla signif . s e t p m o c e d s Jes livre t e m e c e d s o t n e g i r d a u q a i l i m e u q . d n é i u q , a n a i t t n n e i r a g T e l l i m ta tri S 170 Lex H e a i r o t e a r p i t r o h o , i p e c c a : 6 3 . 1 . r r S H i n i m 171 Cic. 2Ve i r A i u q i l e R . s u r F . o d n e p i t s i d e d , s o m m u n m septe s o t n e g i r d a u q a i l i m e u q n i u q a t n i g i r t 03 i r p sescenta é t i l i b a t p m o c a l r u S . 6 0 1 . a i l i m 7 3 a 0 t 1 n ) 9 7 9 sesce 1 ( u l l a F . f c , e m o R à s t a r t s i g a m s e d é t i l i b a t p m o c a l 172 Sur . 8 5 5 3 1 ) 2 0 0 2 ( d u a n i M . vée, cf
112
3. La corruption politique à la fin de la République romaine
troisième apportée à Rome pour être consignée au Trésor public. « Tout à étéfa
comme la loi l’ordonnait», dit Cicéron. «Nous avons déposé les comptes finis It
attachés ensemble auprès des deux villes qui nous paraissaient les pl 2 173 à
1
©
n
ee
€
€
\
n Qc
+
e
l
us IMPOrtantes,
à savoir Laodicée et Apamée ‘”.» En théorie, ce système permettait de réduire les manipulations des magistrats, carles copies pouvaient être comparées. Dans le cas
d’une province récemment conquise et dépourvue d’administration romaine sur
place, le magistrat emportait les copies avec lui à Rome. En 58 av. J-C., en raison de sa réputation de probité, Caton le Jeune fut chargé de surveiller l'annexion de l’île de Chypre aux domaines romains. Une fois sa tâche achevée, il rédi gea deux livres de compteset partit pour Rome. Malgré ses précautions, les hasards du VOyage lui firent perdre toute la comptabilité. En effet, il avait chargé son affran chi Philargyre d’une partie du butin et d’un deslivres de comptes; à la sortie du port de Co -
rinthe, le bateau de ce dernier coula avec toute sa charge, comp tabilité incluse.
Caton lui-même gardait la deuxième copie, qui disparut dans un incendie!74.
Unefois la comptabilité déposée au Trésor public,les scribes en faisai ent une copie, ce qui fait penser que le gouverneur conservait l'original dans s es archives personnelles! #. Puis, ces clercs vérifiaient les comptes et contrôlaie nt les sommes rendues! 76; ils étaient sous les ordres des quaestores urbani, é galement chargés d'examiner les comptes des magistrats!77, Cicéron décrit les disp ositions établies par la lex Julia de repetundis sur ce sujet, mettant d’un ton m oqueur les propos suivants dans la bouche de son ennemiL. Calpurnius Pison: « Entre-temps, mon cher César, l’argent demeure chez moi et y restera, Sans se souc ier des civières d’un triomphe. J’ai rendu tout de suite les comptes au Trésor comm e ta loi l’ordonnait, et c'est la seule clause à laquelle j’ai obéi. Si tu t’étais rensei gné sur les comptes, tu
aurais COMpris que personne n’a profité des études plus q ue moi. Car ils sont rédigés si habilement et si correctement que le scribe du Tréso r qui les vérifiait s’est
frotté la tête de sa main gauche après les avoir transcrits et a murmuré pourlui-
même: «Par Hercule, les comptes sontclairs, mais l’argent s’est env olé! 751» »
173 Cic. Fam. 5.20.2: Illud quidem certefactum est, quod lex iubeba t, ut apud duascivitates, Lao-
dicensem et Apameensem, quae nobis maximae videbantur, quoniam ita necesse erat, rationes
confectas consolidatas deponeremus. 174 Cf. Plut. Car. Min. 38.2-3. 175 Sur les scribes du Trésor public, cf. Cic. Car. 4. 15; Suet. Dom. 9.6. (Nous devons nommer le scribe du Trésor le plus connu, le poète Horace, cf. Hor. Sar. 2.6.36ss: Suet. Vit.Hor). Sur les scribes, cf. Muñiz Coello (1982).
176 Selon le juriste d'époque impériale (IS-IH siècles apr. J.-C.) Callistrate (2 quaest.) Dig. 35.1.82, la reddition des comptes suivait les étapes suivantes: l'examen des documents (/egendas offere rationes), la vérification du déroulement des calculs (computendas offererationes), la remise du solde (reliqua solvere) et l’arrêté du compte (subscribere rationes), qui était accepté ou refusé (cf. Minaud [2002] 332). Il est possible que ces étapes aient été également mises en pratique pendant la République. | . . 43. Flacc. Cic. 177 Pseud-Asc. 226 Stangl; cf. maneet manet domi triumphalis, Jerculis neglectis Caesar, mi interea, Nummus 61: 178 Cic. Pis. tuae legi re in ulla alia neque iubebat, lex tua sicut continuo, rettuli aerarium ad bit. Rationes enim Ita profuisse. litteras mihi quam plus nemini intellegis cognoris, si rationes Q . i u r pa rationibus, perscriptis easrettulit, qui aerarium, ad scriba ut litterate ee t e e t i C s e a t p i r sunt persc
3.2. La Prpréévveenttiion de la Corruptionpolitiqu e
113
Malgré les précautions instaurées parla loi de Cés:
bles étaent possibles. Même Cicéron, qui s'effor ae les manipulations comptad e J u l i a l e x l a à f i d è l d e e r r é g u l i è r e C e n » t s S r é e d i s S c e r t a i g n e c l e i à s s l s e e e r s ‘ o n c e c r e n en e P u e lir er u p ration”.
P o d R n e m e m C e d b r e r t e p a u s i b n c s l ics qu! concerne les ontrats
| m d e sures Enfin, certaines lois établirent es Pour prévenir l'itération des postes Les Romains avaient compris qu'un ouverne nent de longue durée dans une province donnait au magistrat plus d’opportunit ,$ pour dépouiller les prov inciaux et 7
4
u
‘
T7:
‘
" frauderle trésor public!#0, Ce fut le cass du gouverneme penSicile en Verrès de ement aussi d e v o n s Nous ans. trois dant ë ous devons aussi mettre en évidence le lien entre corruot ï poliol OTTUpPUON | tai c'é car s, ent sci con t ien éta en s in ma Ro les e: ral tique et COrTupton électo
t ien tta nde s’e es qu ti li po es mm ho ns ai rt Ce u. nd pa ré s trè cédé
for Car € était un pro-
les t an nd pe t en er Or r fe x au e âc gr es nc na fi élections avant de renflouerleurs nt me ne er uv go du us iss s fit pro | »+ vi d'une prpro ovince. A l'inverse, certains gouverneurs s’enrichissaient pendant leur
C J.av. ; 54 en tes van sui ons cti éle x au nt ge ar er cet oy pl e em it su en ur po at nd ma cette dernière raison fut invoquée par les accusateurs de M. Aemilius Scaurus le
| | . !#! ès oc pr n so de e nu te la r re lé cé Jeune pourac de le trô con s de re su me , les ue iq bl pu Ré la de s cle siè rs ie rn de ux Pendant les de
ne ’u qu e rc pa tre t-ê peu , tes tan xis ine nt me ce genre de situation étaient pratique n 'e qu st n’e Ce t. ai def t éta cet r ue ét rp pe à ée bonne partie des sénateurs était intéress ue aq ch re ent s an ux de de e all erv int un t bli éta s li na an lia Vil x le la que C. 180 av J.-
à res ieu tér pos s ire ila sim es tiv tia ini es ul se les e qu tif ica nif sig magistrature! #2. Il est dési-
qui r oi uv po r leu de et mm so au es qu ti li po es mm ho ux cette loi viennent de de av. 2 (5 at ul ns co e èm si oi tr n so t an nd Pe . ux va ri rs leu de re mb no le raient diminuer nco stu na sé un nt ma ir nf co s, cii vin pro de a ei mp Po x le la a gu ul om pr J.-C.), Pompée la re ent s an nq ci de e all erv int un it ssa bli éta i lo te Cet #?. ! te en éd éc pr e né an l’ de sulte les er ch pê em t lai vou e ell s; ce in ov pr les ns da es st po les et at ul ns co le de préture ou ir spo l'e ec av ons cti éle les ur po s te an rt po im es mm so s de er ns pe dé en fut ne sénateurs de e Ell l. cia vin pro nt me ne er uv go un à e âc gr s nd fo s ur le ns da du ün la rentrer plus tard na raî ent ile civ re er gu la de t bu dé le r ca C., J.av. 0 -5 51 ho éc un n ’e qu sé is la ont vigueur n ro cé Ci de Les lettres
s. re tu ra st gi ma s de el tu bi ha UnS CO s en ci an les fonctionnement s, rat ist mag de te fau e, qu it ssa bli éta loi e t tt es ce C' x. au cl in ov pr es st de son application; po s de et s nt me de an mm co s de r ge ar ch se . é r laires devraient g N O S e r t n o c e i c i l i C n e é y o v n e t u f n o r é c i C ainsi que , t e r a p p a e l c r e h m e d i u q o i t a R ‘ : t i s s u t a r u | m r u m m o c s n rfrica ) 9 1 4 . . ) 9 1 4 . n i r Z ( e t u a l P e d n o i t a t i I c e n u $ t s e i e b i r c s s i e u l d r a p x n u o a g i é t l a l m i a l s c t x i e f ' o L r p s e , ” d j n o i t s e g a L « , z e p 6 L o l l i s Ro . C . ) , e f s c s e . r p S U O S ( s u m o t t a L , » ) . C . J . v a s e an r l c è i s * [ ° H ( e e u c é p e romain e l t n e m m a " t o n t e , n o i t p u r r o c a l , e u q t i a u Q f u d k u ç r e . p ) a 5 2 a i 9 s 0 s u a 1 3 b t 8 i 0 a 3 t é ; 5 1 0 i r A 1 b 8 0 3 , 1 , e u . l o i P ” . t s i r A ( e l b a Da suP r ue du
q i l b u p e g r a h c e n u r a p e é s i r o v a f t Nu jia,té,tai1 .
0 8 ) 5 8 9 1 ( y e v r a Cf. H . 5 8 4 8 s e g a p t i u d a r T . C 9 1 . . 2 . 5 . 0 181 Asc 1 . m a F ; 9 5 . 2 . f f O . c i C ; 1 . 4 4 , 0 4 . 182 Liv . 6 5 . 0 4 ; 6 4 . 0 4 . C D ; 3 . 3 . 8 . t i A . c i C 183
114
3. La corruption politique à la fin de la République romaine
La deuxième mesure fut promulguée en 46 av. J.-C. César avait identifié l’itération des magistratures comme étant un problème clé: elle of frait aux gouverneurs la possibilité de s'enrichir, d’enraciner leur Pouvoir personnel dans leur Pr o-
vince et de s'opposer ainsi au gouvernement ou d’imposer leur Opinion, comme cela avait d’ailleurs été le cas de César lui-même. II voulut limiter les Promagistra tures parla lexJulia de provinciis: «Est-il une loi meilleure, plus util e. plus souvent réclamée, même aux meilleurs temps de notre République, que ce lle qui interdit de
garderle gouvernement des provinces prétoriennes plus d’un an et celui des provin-
ces consulaire plus de deux ans!84?»,.
Ces mesures ne sont pas exclusives de la République. Auguste et T ibère agirent dans le même sens afin d'éviter que des rivaux indésirables pusse nt s’enrichir dans
les provinces!%. La province d'Egypte était non seulement un lieu Stratégiq ue, pour son rôle dans le ravitaillement de Rome en blé, mais elle était aussi la source d'énormesrichesses. Dèslors, les empereurs s’emparèrent de cett e province et interdirent aux sénateurs de s’y rendre sans permission expres sel#. Son gouvernement fut confié à un préfet de l’ordre équestre car, n’apparte nant pasà l’élite sénatoriale, il ne pouvait présenter aucun danger dans une éventue lle lutte pour le pouvoir à Rome. Le contrôle financier des éventuels compétiteurs était très important pendant le Principat. Les mesures de Pompée et de César de vraient aussi être replacées dans ce contexte. Les Romains avaient envisagé un système de contrôle fondé sur quatre mesures
clés: le serment des magistrats, la présentation de garanties, la reddition des comptes
et la restriction de l’itération des postes à la tête d e l’administration d’une province. Il est difficile d’établir quelle était son efficacité. Les sources n’ont retenu aucun exemple de procès intenté à un homme politique pour avoir prononcé un faux serment. Le système des garanties donnait à l'Etat la possibilité de se retourner contre les garants du magistrat qui aurait extorqué de l’argent et de leur demander des compensations. L'absence de sources sur ce sujet nous empêche d’en dire davantage. La reddition des comptes semblait la mét hode la plus complète et la plus efficace pour contrôlerles éventuels détournements . Qualitativement, le contrôle de la comptabilité grâc
e à la lex Julia établissait des procédés très dé taillés et exhaustifs
pour prévenir les manipulations. La me sure de Pompée contre l’itération de p o s t e s pour freiner l’enrichissement dans les provinces semble elle aussi efficace, m ais sa
ces, dont le but n’est pas de fournir un catalogue crim inel, ne permet pas de préciser l'efficacité de ces mesures par des critères qua ntitatifs. Il faut pourtant souligner
que les Romains avaient reconnu les failles du Système qui don naient lieu à la
corruption et avaient établi des mesures préve ntives, bien qu’elles ne furent pas toujours efficaces.
8.28; DC. 43.25.3. 185 Cf. Syme (1939) 379-380. 186 DC. 52.42.6.
I15
l’ t n a v a e l ô r t n o c e d s e 3.3.1. Les mesur é t a b l i s s e m ent D os
Gusqu’en 149 av, J.-C.)
des
AT)
qaestiones perpetuae
Les tentatives de contrôle des crimes de PJeecCulatu et de rebus repetundis ont leur origine
dans les premiers siècles de la Républ:
po ur em pl oy ée s pr oc éd s ur e l es U n O U les deux crimes étaient identiques, sauf
moyens légaux réservés aux citoyens romains Cl seul cas: en effet, il existait des
autres qui étaient employés de préférence pardes étrangers commele Surop) et d' recu
le s a én at a au x ré se rv ée pr oc éd ur e po pu li , Le iudicium
peratores.
nn renonce
gé né ra le co mm en ça it p P a n s a n e pl èb e la de tr ib un un ou éd il e lo ment rsqu'un et
fa ut iv e# ? pe rs on a ne a i t l e Da ns (i nq ui si ti o\ 8) . en qu êt e un e po ur l’appelait
Glabrio en 189 av. J.-C., deux tribuns l’accusèrent!82 Cicéronénc ee nas e n g r a un n d e av ec ré gl é on t an cê tr es « N o s po pu li : iu di ci d’ um un ristiques
tion les jugements du peuple, en interdisant d’abord de joindre uncpeine afflictive
à une amende, puis d’accuser quelqu'un sans avoir fixé un jour, en précisant qu’un mette cou nrd'arrêt,Qu'un Qu à un jour d'intervalle, avant d’ infliger une ,
nel
quatrième accusation doit être faite après un
°°.» jo ce ur ! re nd êt re u do it ju le ge qu me e e nt t ma rc tr hé de oi s s délai
av ec po pu la ir es as , se de mb s lé da es ns jo ur s tr L’inquisitio était tenue pendant ois qu at la ri d èm e e mo me A u nt ac cu sa te ti rt o. et ia se cu nd a des débats nommés prima, et pe up le le de va nt ac cu sé fo rm el ét le ai me t nt l’ in cu lp é ac cu sa ti o) (q , ua rta séance
s’ or ga ni sa pe it up l le e ca pi ta pe le in , la e de ca s l e Da ns pu ni ti l on a !° !. vo ta it ce dernier
pa r co mi ce le s s ap pe la on it am en de , d’ un e s’ ag il is sa it en centuries. Si par contre ci to ye ns l e s di vi sa ie nt ce nt ur le ie s s qu e fa it du ré su lt pe er ut di ff ér en ce Ce tt e tribus. in te rr om pu ét ai t vo te l e co nf ig ur at io ce n, tt e D a n s fi na nc ie r. st at ut le ur se lo n romains au x dé ci si on ne l po uv oi r im po rt an un t oc tr oy ai t qu i ce at te in te , une fois la majorité un verdict après
pr on on ce r po ur ré un it se pe up le l e Gl ab ri o, de ca s l e Da ns nantis!°2. la à ca nd id sa at ur à e li ée ét ro it em en t ét ai t ac cu sa ti on Ce tt e s e les débats préliminaires. d r e r i t e r e s e d a d i c é d o i r b a l sque G
r o l e u p m o r r e t n i t u f e r u d é c o r p a L , 3 % ! e r u s n ce
. s s 6 1 . 7 3 ) . 2 5 4 7 . 9 v i 1 L ( s 187 e n o J . f c , r e s u c c a t n e i a v u o p s n u b i r t s e l s l e u q s e l s n a d s a c s e 188 Sur l
t u m u m i r p , a t u t i t . s 2 1 n . o 7 c 5 . s 7 3 u b . v i i r L o i a 189 m a t n i s i l u p o p a i c i d u i a t a r e d o m m e a t t n a m r e u t c t u , r u t , e m s a u N c c : 5 a 4 s . i m u o q D . e c i i d C a t c 190 i d o r p m i e n e d n i e d , r u t a g n u i i r t o i t a s u ecunia con c c a t i s a t r a u q , t e c i d u i t au
s e l l e B , r e i m u e l l i u W . P n o i t c u d a r T . m u r u t u f t i s m u i c i d u i e i d o u q R , e i d C s a mnAugmisnSuAnIdUinum prodict ,
in
s e n o J ; 9 4 3 4 4 3 ) 1 0 9 1 ( e g . d 2 i n 5 e 9 e 1 r G ; 1 7 1 1 Lettres, 6 1 ) 9 9 8 1 ( n e s m m . c o i M C . . g . e . f c , c e i b l è b l u p p a l a i e c d i s d n u i u b s i e l r t r s e u d a S n s o u i 1 c t c 19 a ’ d e t c a ’ l r u S . 8 5 0 1 0 1 ) 6 9 (19006) 8
(1972) 6-15; Bauman
. st Se ; 4 4 . 3 ; 7 2 . 3 6; 3. . g e L
(PP) EE
6 5 70m
c. Ci . f C s, ie ur nt ce r a p s e c rement aux comi
LIV
De LA CURLUPINR PNR TT SF AQU IUINAIne
élections: « Une amende de cent mille asfut proposée. On débattit celle-ci par deu fois; la troisième fois, comme l’accusé avait retirésacandidature, le peuple ne vou.
lut pas voter au sujet de l’amende et les tribuns laissèrent tomber l’affairel%, Le procès populaire fut de nouveau utilisé dans les enquêtes contre les Scipion, accusés de détournementde butin en 187 av. J €. Dans ce dernier cas, Pour. tant, il y eut une discussion au Sénat pour savoir quelle institution devrait se Charge r de l'enquête, prouvant ainsi la coexistence de deux procédures. Deux tribuns aVaient soumis le projet d'une enquête au peuple, prétextant la domination et l'infl uence des Scipionsurle Sénat. Cette proposition dut faire face au veto de deux autres tribuns, veto fondé sur un problème de compétence, à savoir que la tâche revenait au Sénat
qui gérait les fonds publics”: «Quintus et Lucius Mummius s’opposaient à cette
proposition; ils étaient favorables au fait que le Sénat enquêtâtsur l’argent qui n’avait pas été remis au Trésor, commeil avait toujours été fait. Les frères Petilius dé. nonçaientla naissance noble et le pouvoir des frères Scipion sur le Sénat! % Après
ces âpres discussions, les frères Mummius cessèrent toute opposition, laissant le
champ libre à une enquête populaire, au lieu d’une enquête sénatoriale!°7.
Le chef d’accusation de repetundis pouvait lui aussi être jugé par un iudicium
populi, mais uniquement si le préjudice touchait un citoyen romain, ce qui excluait toute réclamation effectuée par des étrangers ou des alliés. Le procès contre A. Pleminius, le légat de Scipion l’Africain à Locri en 205-204 av. J.-C. est l’exemple le plus ancien de cette procédurel”. A la suite de nombreuses exactions, les habitants de cette ville envoyèrent une ambassade au Sénat pour dénoncer le vol du trésor du temple de Proserpine et le meurtre de quelques tribuns militaires romains, sur ordre de Pleminius!®”. Le Sénat établit une commission d’enquête pour capturer les malfaiteurset les ramener à Rome, où ils furent jugés par un zudicium populi. Tite-Live décrit l'ambiance des assemblées et des débats: «D'abord, présentés devant le peuple parles tribuns dela plèbe, il n’y eut de place pour aucune misérico rde dans des esprits envahis par le malheur des Locriens. Plus tard, commeils étaient présentés plus fréquemment, l’hostilité vieillissait et la colère s’atténuait. La laideur même
de Pleminius”®et le souvenir de la non assignation de Scipion l’Africain leur
pro-
curaient la faveur du peuple! », Le procès contre Pleminius ne fut pas achevé. Les 194 Liv. 37.58.1: Centum milium multa irrogata erat;bis de ea certatum est; tertio
, cum de petitione
destitisset reus, nec populus de multa suff ragium ferre voluit et tribuni eo negotio destiterunt. 195 Pol. 6.17.6. Selon Walsh (1993) 188, la discussion sur le s compétences est
ce propos, les sources ont gardé uniquement le cas dé jà mentionné d’Acilius Glabrio. A notre
avis, cet argument ex silentio ne peut pas justifier l'hypothèse d’anachronisme. 196 Liv. 38.54.56: Huic rogationi primo Q. et L. Mumii inte rcedebant; senatum quaerere de pecunia non relata in publicum, ita ut antea semper factum esset. aequumcensebant. Petilii nobilitatem et regnum in senatum Scipionum incusabant. 197 Liv. 38.54.12. Cf. page 92 surle sort des frères Scipion.
198 Cf. uneliste et des commentaires aux exactions romaines entre 211 et 123 av. J.-C. cf. Toynbee (1965), vol. II, 608-645. 199 Cf. une analyse du discours des Locrians devant le Sénat dans Burck (1969) 3075s.
200 Il avait été défiguré par des tribuns à Locri.
201 Liv. 29.22.7-9: Ac primo, producti ad populum ab tribunis apud Praeoccupatos Locrensium clade animos, nullum misericordiae locum habuerunt; postea cum saepius Producerentur. iam
récits de sa fin divergen t selon les auteurs , T i t e prison pendant le proc ès tandis que u al t péri il qu' e rm fi | t Ce 2 e20 Rom de le vil la à feu le tre met de t tai ten qu'il L
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premièrement, le Sénat étudia » AITE Montre deux procéa v o i r r e ç à u i x u e D , e c a l p r u s e t ê u q n e e n u e r i a f t fi et e d a s s a b l'am , e t i n n e u m e m i r e j b o s t u licium populi i fu n i m e l eut lieu à Rome dans lequel P | t n a e m c e l b c a p u t s i a v é u d o p e n o l i t u ' t i a t s n s i s e t a t e s c r sinat des a c , s e r i a t i l i m s n u b i tr dures différentes:
T U n i q u e ment les crimes commis CIC JUus
contre des citoyens romains.
Les enquêtes sénatoriales ont déjàp étéemc s e é n n o i t n e d « s a e é n s i o v n e ' l c e v a t i r v u o ’ s s u i n i m e l P contre
cette section: le cas
ar le Sénat d’une délégation pou r e x a m i n e r les faits. En 170 av. J.-C. les accusation S Contre le préfet A. Hortensius furent également jugées par le Sénat203, 9
217
e
_ absence de toute procédure disponible pour les provinciaux à l'encontre des
magistrats TOMaAINns, à part les enquêtes sénatoriales
fois en 171 av. J.-C. Cette année-là, plusieurs ambassades hispaniques déposèrent des plaintes devant le Sénat contre certains magistrats chargés de cette province:
leur principal chef d’accusation était l’extorsion d’argent. Le Sénat chargea L. Canuleius Dives, le préteur désigné pour l’Hispanie, de sélectionner un panel de cinq recuperatores et de fournir aux provinciaux des patroni (des Romains qui les ai-
deraient et parleraient à leur place)%. Le premier accusé, M. Titinius (préteur en
178 av. J.-C.), fut absous après deux ajournements (ampliationes)®. Les deux autres inculpés, P. Furius Philus (préteur en 174) et M. Matienus (préteur en 173)
s’exilèrent avant la fin du procès?%, La rumeurlaissait entendre que les parroni
fu t so ce up ço n Ti te -L Se iv lo e, n pu is ge sa nt ns au s. x pr en s’ dre empêchaient de en co ubr ui t «L e pr ov s in a ce po : ur pa rt it del’a ff ai re confirmé quand le préteur chargé et no bl es pe rs on de na s à ge s pr ît s’ en l’ on qu e em pe ch ai en av t oc at le s rait que s en ce tt e ab an do nn an t Ca nu le iu s, pr ét le eu r qu an d s’ ac cu rt puissants et ce soupçon pr ov Sa in ce , po ur co up à to ut pa rt it pu is tr ou pe de s, le vé e un e fa de ir e dé quête, cida Es pa gd e s at ta qu es au x bu tt e en d’ êt re en co re pe rs on ne s d’ au tr es d' em pê cher afin su iv an te , l’ an né e em pl oy ée : sy st ém at pa iq s ue me fu t nt ne pr oc éd ur e Ce tt » e nols207. 8 20 , . ” ” t a n é S e l r a p s e é n m a d n o c t n re fu us si en rt Ho d’ ns io rs to ex s en 170 av. J.-C., le s i n o i p i c S s i t n e s b a e u q a i r o m e m i n i m e l P s a i t i r m o f e d a s p i t e e j a r i r u t n a b j e i l l o m a i d i v n i e t n e c s sene do _ | conciliabat. I [ ) 2 5 9 1 ( o s s o Gr
. f C . 2 6 . 7 5 . r f . C D : 5 5 . n a H . p p A ; 1 2 . 1 . 1 . x a M . l a V 4 . 7 2 n o i D D 202 FO . s u i n i m e l P e d s a 135 sur le c
3. 10 210 s ge pa . CF 3. -1 .8 .4 43 v. Li 203
us Cato,
P. Cornelius Scipion Nasica, L. Aemi-
S n. ai t E à . F o, r s at Su . iu in rc ma Po . ro M nt at Et re s L' fu si de oi ng r ch ra ie i n o r t em pr e s d ge na on rs pe s de us to , us ll Ga s u ic “p . r a v i L 4 20 i
205 206 207
208
:
,
. ) 1 0 0 2 ( i s s o R e d i l a n a C . f c , i n o r t a p s le Liv. 43.2.6. m a o e o e u q t i x u a ; e r a l . l 0 e 1 p . n 2 o . 3 c 4 . s v e t Li n e t o p c a s e l i b o n s i n o r t a p n i a e i t r n e b e i p h e o r r p n t i a e r d e , a t m i u a t i F t s : n 1 i 1 . 2 e . r 3 e 4 b a h Liv. m u t c e l i d e r a € a s s i m o d o u q . r 3 o 0 t 0 , e 2 s a e r r p t t s e u L s i e e l u l n l e B , l a J n . P o suspicionem Ca i t c u d a r T . r u q n e r a x e v s i n a p s i H b a s e r u l p e n , t i i provinciam ab . 3 1 8 . 4 . 3 4 Liv.
118
3. La corruption politique à la fin de la République rom aine
En dépit de son échec dans cette affaire sordide. la proc édure des ro CUpera l o re $ fut employée pendant la première moitié du I siècle av. J. -C. bien qu € les so u rces
se montrent assez laconiques àcet égard”. Nommés par un des Préteurs, les y. Peratores ne
se Consacraient pas exclusivement aux plaintes des Provinc laux: “ il s étaient surtout chargés des causaeliberales (oùlaliberté de quelqu 'un ét ait mise en doute?!°), des affaires qui impliquaient des amendes payables à l'Et at ou QUI
prenaient des offenses nuisibles pourl’ordre public?!! .
Com-
Considéré comme un Crime pernicieux contre l’état, le chef d'accusation de repe lundis ÿ était inclus dans ces catégo
ries. Cette procédure était-elle avantageuse pour les provi nciaux? [l est vrai que dans un premiertemps, l’absence d’unpréteur exclusivem ent préposé aux cas d’extorsion des provinciaux desservait leursaffaires puisque celui -ci pouvait quitter Rome pour sa province, comme l’avait fait le préteur chargé de l’Hisp anie en 171 av. J.-C Par contre, les recuperatores pouvaient juger même les Jours néfastes et devaient rendre
leur jugement dans un délai déterminé, ce qui permetta it d’éviter la prolongation
superflue du procès’? Cependant, il ne faut pas assimiler les recuperatores de l
’époque républicaine à leurs homonymes de l’époque impériale pour lesquels il existe un riche dossier épigraphique?!, grâce notamme nt au senatus consultum
Calvisianum d’Auguste (4 av. J.-C214),
Ce sénatus-consulte réinstaura les recCuperatores comme p rocédure principale dansles cas de repetunda et, probablement dans ceux de pe culatus également?!$. et ce pour plusieurs raisons: premièrement, l’accusé ne perdai t pas sa dignité car le procèsne se déroulait pas devantle préteur, mais au Sénat2l6 ; Ja publicité était ainsi réduite. Cinq juges d’ordre sénatorial Jjugeaientles accusés. De uxièmement, lesrequérants jouissaient d’une procédure plus expéditive; il s’agi t de la raison proposée
pour justifier le sénatus-consulte Calvisianum?!7. Toutefois, la resti tution était sim-
ple et non pas double ou quadruple. C’était un problème de temp s: les provinciaux qui souhaitaient récupérer unepartie de leur argent plus rapideme nt y recouraient, même si les quaestiones étaient encore en fonctionnement.
209 Cf. Cic. Tull. 10; Gaius, Inst. 4.46; 4.105; 4.109; 4.185; Lex agraria, éd. Crawford (1996),L. 35-37. 210 Suet. Dom. 8; Paulus (17 ed.) Dig. 42, 1, 36.
211 Schmidlin (1963). Par exemple, un procès entre un soldat romain et un allié (Liv. 26. 48), un 212 213 214 215 216 217
procès de repetunda (Liv. 43. 2) ou les restitutions après la guerre de Mithridate (lex Antonia de Thermessibus). Johnston (1987) 68-69. SC Calvisianum et la Lex Irnitana. FIRA 1, 68; Sherk (1969) 174-182. . 133 I. 69) (19 rk She éd. um, ian vis Cal SC Cf. . 102 1. 69) (19 rk She éd. um, ian vis SC Cal 94. 931. 69) (19 rk She éd. SC Calvisianum,
119
L'institution des recuperatores avait déj 4 anticipé ce qui a l ] être ait su . ‘ procès criminels dès | °
ristique des stice rendue
siècle | Jfess a| MoOitié6 du
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parle peuple en
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d’un e aba ndo n des par diri gés proc ès de fave ur PEUPe en ne £ Just l'issue dépendait de juges. Dans cette évolution l'é " ES Magistrats| et dont l'éta bliss ion, | rô joue r a l a i t ones ) (quaestiones) allait jouer unrôle essentiel. D'une part l'élite en de tribunaux A
.
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3,1:
économique (avec l'inclusion des Chevaliers dans le Jury), s’emp: . puis 1 élite des procès criminels. De l’autre, le gouvernement « Y), 8 emparait des décisions n
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à
tr ace e des triromain metttait ai en plac ) En outre. pour des crimes ponctuels ou lorsque aucune législation appropriée n° était disponible. le ét | . ét ago uv er , ne me nt P j po ur cr éé s sp éc ia ux, blissait des tribunaux uger une seule affaire (quaestiones exos. bunaux permanents (quaestiones perpetuae
traordinariae). Onea SR parie établit une nouvelle procédure pour le chef pe URGS
.
Dorénavant, les provinciaux disposeraient d’un tri-
bunal permanent pour dénoncer les exactions des magistrats dans leurs provinces. Parmi les événements qui déclenchèrent ce changement, il fautciter le procès contre Servius Sulpicius Galba l’année précédente?!?. Pendant sa préture, Galba avait massacré un grand nombre de Lusitaniens. Jugé dans un concilium plebis, sa plaidoirie pleine de pathos et ses suppliques lui permirent pourtant d’être acquitté”. pe rm atr ib un un al d’ ét ab li né r ce ss ju ai ge re a ro ma V' in Et at Ca lp le urnia, Avec la x al lu si ra on re s le s s Pa rm i d' in ci de ge nt nr ce s. e év it po er ur nent présidé par un préteur
s le ; x) le va ae (s » e ll ue cr oi «l a m m o n la i qu us li ci Lu e st ri ti sa le i, lo e tt ce à s ve négati
e u q a h c s n a d t a n é S u d s r u e m u h x u a r ie pl e s e d s t n i a r t n o c s u provinciaux n'étaient pl
en
affaire??|.
l a l a C C x le x a L . “ e é t u c s i d t n e m e e 1 u g n o l é ét a l a n u b i r t e c r u o p e i s i o h c e r u La procéd s i g e l i o l a l e d n o i t c a e u t i a r e i o l p m e l a n u b i r t e l e u q t i a s i c é r p s i d n u t e p e r e d purnia le de-
ê é s u c c a L . s e l b a T I I X x u a t i a t n o m e r , s u i a G n o l e s , i u q o t n e m a r c a s actio a r c a s e l ( e t e r c n o c e m m o s e n u pour
r u e t é r p e l t n a v e d i f é d n u t n e i a ç mandeurse lan
x u a , e t i u s n e t i a s s a p s a c e L . * ? e r i a f f a ’ l e d r u e l a v a l à e l l e n n o i t r o p o r p , c e v a mentum) r u s t û f e e que le a
c à r e l l i e v t i a v e d i u q ) x e d u i ( e r g u a u p e j x d u u e d d s Le e s s Le . s . i main s d j n u t e p e r e d o l t i | s e a u q a l r a p é É c a l p m e r t u | f e g u j e c e l , a t i n n a r v u e d Ip i c i u l e c e d n o i t a t n e s é r p e r e n u u o e g i t i l u d t e j b o ’ l , n i f r n e t r o p . p s A i c é r P t t n e e i a s v t e c a d x S e e k s t o m s e d r e y o l p m e ' d s e t n i a r t n o c t n e i a 5 t 2 é 2 t a s t e l E l ' e V , e es l'Etat”. juge: en outr à t i a n e v e r e d n e m a ' l , é n m a d n o c t i a t é é si l'accus 9
,
. 5 8 1 1 ) 9 æ 8 ( 9 1 3 ( . i 0 n 2 a v . o l t i n c a u M L . f c , n o 221 i s s u c s i r d e g r e e b s t n t i e B c . f c e s d i d n e u i t e h p e r e P d a s r i g o l o i s r e o l t e t s e i r u h d ’ é l c o r p e t t e c e r 222 Sur t n e t r o p p a r e l 7; sur
3 1 , 4 . t s n / , s u i a 223 G e d s e r i a f f a s e l r u o p s a 0 5 e d t e e g . a t 8 n 5 a 7 v a 2 d u o s a 0 0 0 1 (1906) e d s e r i a f f a s e l r u o p s a 0 0 5 e d t i a s s i g a ' s l I 4 . 4 1 22 . 4 . t s Gaius, In
. f C . r u e l a e v r d n moi
. 3 1 . 4 , s u i 225 Ga
120
3. La corruption politique à la fin de la République romaine
Ce tribunal permanent et sa procédure représentaient-ils une amélioration ION où bien une aggravation pourles provinciaux ? Sous certains aspects, ils constitUalent un progrès. D'une part, le tribunal permanent établissait une procédure fi Xe qui ne dépendait pas des désirs ou des intérêts du Sénat, mais des préteurs et des juges
Ainsi le tribunal siégeait en permanence au Forum”. D'autre part,la Procédurepar
legis actio sacramento ne s’appliquait pas aux non citoyens. Plusieurs Chercheurs ont tenté d’expliquer pourquoi la lex Calpurnia établit un tribunal permanent Dour les provinciaux alors que la procédure choisie ne leur permettait pas de l’employer
L'existence d’une fictio civitatis a été proposée: une fiction légale qui aurait prétendu
que l’allié était un citoyen romain au moment du procès/?/. De même, une autre
hypothèse suggère que le nouveau tribunal se serait exclusivement adressé aux ci. toyens romains et que les provinciaux auraient continué à présenter leurs plaintes
devant le Sénat #8, En revanche, cette dernière idée se heurte à une mention de Cicé.
ron, quiaffirme spécifiquement que le tribunal permanent de repetundis fut créé au
bénéfice des provinciaux: «En vérité il n’y a pour ainsi dire aucun doute que toute Ja loi de pecuniis repetundis a été établie pour les alliés??”.» Henze soutient quela Lex
Calpurnia assimilait les cas d’extorsions imposées aux alliés aux certae causae qui
permettaient une accusation au nom d’un tiers dans les actions dela loi220.
Pour résoudre ce problème, il faudrait prendre en considération l’introduction de la procédure formulaire qui remplaça progressivement les legis actiones, peut-
être depuis la deuxième moitié du IT° siècle av. J.-C. Initialement, les préteurs intro-
duisirent des formules pour les cas non prévus parles legis actiones. Puis, la procédure formulaire remplaça ces dernières dans tout le système légal romain, sauf pour les causes centumvirales, les causes de damnum infectum et la pignoris capio. Ainsi, nous pourrions considérer que, sous la /ex Calpurnia, chaque préteur, confronté à une accusation présentée par des provinciaux, pouvait opter pour deux procédures: (1) la legis actio sacramento, qu’il pouvait employer avec une fiction légale, (2) le recours aux formules, qui ne s’étaient pas encore imposées dans toutle système
Juridique romain et qui lui permettaient d’entamer un procès contre un magistrat
romain avec des provinciaux en tant que plaignants. Les témoignages des procès entre 149 et 122 av. J.-C. qui pourraient éclaircir
cette situation sontrareset problématiques. Les sources ont retenu le cas de D.Iunius
Silanus Manlianusen raison de son dénouementinattendu: en 141 av. J.-C.. une ambassade de Macédoniens fut reçue au Sénat et porta plainte contre le préteur Silanus 226 Cf. Coarelli (1992) 176-80; David (1992) 15ss. 227 Cette idée fut déjà annoncée par Th. Mommsen, «ludicium legitimum», ZSS (1891) 267-284. . J.-C av. 87 de s, nsi bie tre Con ula Tab la : ure céd pro e cett de e mpl exe un t L'épigraphie fourni rapporte la dispute entre deux communautés hispaniques sur le droit de vendre desterrains pour construire un canal. La première section présente l’emploi de la formule prétorienne pour l’actio
in rem, etla ligne 6 montre une fictiocivitatis: sei Sosinestana ceivitas lessJet (...). cf. Gaius, Ris dan s nsi bie tre Con ula Tab la de n tio Edi . ti) fur rio l’ac liquée à rio civitatis app 4.37 (fic83) 4.32; rdson (19 . Surla fictio, cf. également Birks, Rodger et Richardson (1984) 63-64.
cha . 5-9 87) (19 n dso har Ric Cf. 228
sa cau um ior soc s ndi etu rep is uni pec de lex tota n qui sit ium dub o ver si qua 17: c. 229 Cic. Div. Cae
constituta sit. 31. 98) (19 y rar Fer 230 Cité dans
3.3. La répress ion de la COrTU Ption Po polit; litique: 1a législ ation
Manlianus. Le père b iologique de celu i-C i (le(le prépréteur 4V ait été adopté famille) demanda la permi ssion au Sénat d’enauê cédoniens arrivèrent avec une plaint con tre € prét MD e
accepté des pots-de-vin et dépou querella. T. Manlius T l i a l p l r o é i … e 1 " D : isCo, nnaîQti orquatus, le père de Si re acuer a t t e l a ‘ eeà EtYOO l'enquête. Ayant ent b U t i nt la direction de endu l'a
ffaire Chez lui | il con d ar Mnean So Après avoir entend l e n f i l s e t d émissionna2! , u ’avis de son père, Silan us M Manlianus se Suicid a. Ce cas pourrait être classé dans | 4 Catégor
des Periochae signale pourtant que:
ie des enquêtes sénatori ales, ] Æ
texte
«Le Sénat voulut ccoo nnnaître cette querella», ce
ainte en justice””., [1 est possible q ue
ur et que le Sénat ait voulu être in formé
al permanent de repetundis aurait pu êpu tre
ouvert aux étrangers avant 122 av. J.-C. En effet, les acquittement inj ustes de L. s
Aurelius Cotta, Salinator et M’. Aquillius provoquèrent la colère du peuple à l'encontre des juges. En outre, la présence à Rome d’ambassadeurs des communautés
étrangères fit croître cette indignation/#, Le fait que ces trois acquittements, con-
sidérés comme iniques, déclenchèrent la réforme du tribunal permanent de repetundis indique que les provinciaux pouvaient déjà présenter leurs plaintes devant ce tribunal avant 122 av. J.-C., probablement sous les conditions légales mentionnées ci-dessus.
mod ifi fut ée, rep etu de ndi s per man ent tri bun du al pro la céd ure En 122 av. J.-C.,
dan s Aeb uti a lex la que mê me De rec our s. permettant aux provinciaux d'y avoir pro céd ure la ent éri na rep etu nda rum Aci lia lex la rom ain ?#, dro it du l’ensemble
pro cès le div isa it pro céd ure Cet te J.C?# . av. 122 en pén al dro it le formulaire dans : LL | n e en deux parties, in iure et apud iudicem. aup res dén onc iat ion une dép osa it dem and eur le iur e), (in i L 6 n i l i Dans la première partie n A éée dans la lex Acilia . Le
t s e t t a e c i r t a v o n n i e p a t é e n u , } o i t a l e d s i n i m o n ( r u e t é du pr e d s r u e t n e t é d s t a r t s i g a m s e l e r t n o c r i g a s a p t i a v u o p e n l a n u b préteur du tri
el
sser Î{,
JUX
. T , ! e e r c e e s n » g o c t ° e l ;. l e .5 v m 5 / u . r r e o P e . s v i l LiÏ l e r e u q e d s u t a n e s t e , t e s s a i l o p s m « a li a c c n i m i o d u v t o m e r o ; p d r u t e : r a d n a m o i t i n g o c c a ti i b i s t u e i u b q i i v a r t e p m i t i t e ) p , i n a l i S r e t a p | , s u , t a u I q r o A T s s u u li | Man . e u q t i v a c i t abd 8
231
i v a n m e d n o c m u i l i f a t i sa cogn . a l é r é u q . V . 5 , D L O . 232 Cf . 5 4 e g a p . f C . 2 2 . 1 _ BC. . 1 . 0 1 . 6 1 . l l e G s . n o 6 r 2 o n g i . s r u o u n M t n o d . c , s i i C d n u t e ; p 0 e r 3 . e d 4 i s s . u t a s O n S I t N n O e C m , e a s l l b a b o r e p , a i n n 34 Ghiu u 1 x e l e p e e r n a i u l i c à A x e L . l a n u b e i c r i a f n t u e d r n o é : i f t a é d r i l t i a f i o l e t t 235 Ce . f C . e é i d u t é t n e uem a été long
P s e l s e g a r les ouv
9 1 ( t t o t n i L (979);
y r a r r e F ; ) 1 6 9 1 ( t n u r B ; ) 4 5 9 1 ( Fontette d r o f w a r C ; ) 2 9 9 1 ( t t o t n i L . f c , m u r a d n u t e p e r la lex Acilia
. . 4 1 2 ° 9 n 1 ) . 1 6 ) 6 9 (199 9 1 ( d r o f w a r C , d é , m u r a d n u t e p e r a i l i c A x x e e L L 6 23
122
3. La corruption politique à la fin de la République romaine
l’imperium”?. S'il pensait que la plainte du demandeurétaitjustifiée, il c
O M p P O s a i t la formule qui ordonnait au juge de délibérer sur le litige. Puis, il aSSignaïit des pa troni aux plaignants, une mesure qui visait à augmenter les chances de réussite de
ces derniers, puisqu'un Romainles aiderait et plaiderait pour eux2#%, La deuxième
étape (apud iudicem) commençait par l’élection de cinquante Juges choisis dans
une liste (ou album) de quatre cent cinquante citoyens?*”. Après une Période d'enquête de durée variable, le préteur fixait un jour pour l’audience des deux parties et de leurs témoins et un autre jour pour le verdict du jury #1, Nil'exil ni la mort n'empêchaient le procès”. Enfin, si l’accusé était condamné,les juges esti. maient le montant de l’amende(litis aestimatio) et l’Etat se chargeait de vérifier son
paiement**, La lex Acilia offrait en outrela citoyenneté aux provinciaux qui avaient obtenu gain de cause, dans l’idée que les lois de repetundis visaient le bienfait des
alliés: «Si quelqu'un parmi eux, qui n’était pas citoyen romain, a dénoncé selon cette loi devant le préteur chargé du tribunal selon cette loi, et l’accusé a été condamné par cette loi dans un procès, alors que celui qui a dénoncé (...) devienne ci-
toyen romain selon cette loi (...); et ils voteront dans la tribu de celui qui à été
condamné,et ils seront comptés dans cette tribu?#.» Ces praemia incluaient aussi
sesfils et petit-fils en descendance directe. En 106 av. J.-C., cette composition des tribunaux fut contestée. La lex Servilia rendit leur rôle de juge aux sénateurs?#. Elle semble ne pas avoir duré longtemps car, en 101 av. J.-C., la lex Glaucia rendit la cour aux chevaliers2#. En 89 av. J.-C. M. Plautius Silvanus remania la procédure par la lex Plautia: chaque tribu devait nommer quinze personnes, sans tenir compte de leur statut; même de simples citoyens pouvaient être élus. Cette composition des jurys fut abrogée en 88 ou en
82 av. J.-C. La victoire de Sylla dans la guerre civile marqua le retour d’une poli-
tique plus favorable à l’aristocratie politique conservatrice; ainsi, le Sénat récupéra 237 Lex Acilia repetundarum, éd. Crawford (1996) 1. 8-9. Pace Licandro (2000) 98 qui veut différencier entre magistrats majeurs et mineurs cum imperio et, de l’autre côté, des magistrats mineurs sine imperio. 238 Lex Acilia repetundarum, éd. Crawford (1996) 1. 9-12. 239 Lex Acilia repetundarum, éd. Crawford (1996) 1.12-27. 240 La durée de l’enquête pouvait varier entre dix jours (Cic. QF. 2.13.1; Plut. Cic. 9), un mois ou même plus, car Cicéron disposa de 110 jours lors du procès contre Verrès (Cic. Verr. 1.2; 2.1). 241 Surle résultat, cf. Lex Acilia repetundarum, éd. Crawford (1996) 1. 46-54. 242 Lex Acilia repetundarum, éd. Crawford (1996) 1, 28-29.
243 Sur l’amende; Lex Acilia repetundarum, éd. Crawford (1996) 1. 5861.
244 Lex Acilia repetundarum, éd. Crawford (1996) 1. 76-78: sei quis eor[u}m, quei ceiuis Romanus
245
246 247 248
non erit, ex hace lege alteri nomen [--ad praetorJem, quoius ex hace lege quaestio erit, detolerir,etis eo {eo} iudicio hace lege condemnatus erit, tu[m eis] (...) ceiuis Romanus ex hace lege fiet (.…) [inque eiustribum, quei ex h(ace) l(ege) condemnatus erit, sufragiu ]m ferunto, inque ea tribum censeto. Cf. Sherwin-White (1982) 29-31 souligne que la citoyenneté romaineétait offerte uniquement aux Latins et aux alliés italiens. Tac. Ann. 12.60. Cic. Inv. 1.92; Brut. 161; Cluent. 140. Cic. Rab. 20. Asc. 79C. Cf. Rotondi (1912) 342.
de s, ur te na sé de s é s o p m o c s ry ju des . v a 46 en u’ sq ju e nu te in ma t fu e ur ct stru
|, s ne io st ae qu sordes |
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Les Romains semblent avoir inoé
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Cuacour spécifiquement créée pour punir ce crime fut dénommée quaestio un a religione”*. Si, en 104 av. J.-C. il avait été question d’un tribunal permanent, les sources n’auraient pas conservé le nom de auro Tolosano. Ces considérations fournissent un terminus postquem pour la création du tribunal permanent de péculat. Notre seule certitude est que la quaestio de peculatu était déjà établie en 70 av. J.-C., à l’époque du procès contre Verrès. Cicéron menaça d’accuser celui-ci devant Recondam nation ”*. une à pas n’about issait repetun dis de ce tribunalsi le procès entrepri s change ments les sur Cicéro n de montant dans le temps, un commentaire pécude perman ent tribunal le que indique r pourrai t quaest iones les par Sylla dans Prends « CS: J av. 81 de probab lement dictate ur, du l’époq ue lat date de la de celui ou Tolosa de l’or de celui comme tribuna ux, autres des connaissance qui Tubulus , de celui comme antérie urs, des Rappell e-toi Jugurth a. de conspiration i r t e l e m m o c , s postérieur
s e l , e m ê m e D . e g u j e u q t n a t n e t n e g r a ’ l e d é t p e c c s r u o avait a c s e l i c i o v , t n a n e t n i a M . s u e a c u d e P e d i o l e d t e j o r p e l r a p i l b a t é e t s e c n i ’ bunal d
. 7 3 . 1 . r r e V . c i C ; 2 2 . 1 1 . n n A . . . l l e V ; 2 2 . 1 1 . n n A . c a T ; 3 . 6 1 . 1 ; . t t A ; 0 T 3 U 1 . t n e u l C ; 0 2 . 8 1 l i h p e D 2 0 5,t69i; e5.t177; 1 ) 7 velL. Pa 9 1 ( n i t f i r G . 7 9 5 ) 6 6 9 1 ( t e l o c i N . cf r o s é r t u d s n u b i r t s e l r , 174 5 u l c é p S s n a s e r i a i c i d u j i o l e n u à e c n e r é f é r t i a f t e e u g a v s è r t t s e a i r a i c i d u j e m r e % 1 t& le Psaotueli2g.n3 e u q e
; 0 0 1 . 1 . C B . p p 249 A 2 ; 1 7 . 2 . r r e 250 Cic. V
. 0 6 1 6 5 1 . 6 5 1 e g o l a l i p s o R . f . C c . f c , , s a c e 3.25 c 4 r u S . 0 0 . r f , 7 2 . C D ; 5 2 . 251 Sue t. DI. 41; DC: 74; Strab. 4,1.13; Oros. 5.15 a Rép ubl iqu e rom ain e (I° . l 3 t n . a r d n o e e p D s t . a r t t a s N i g a . m c s i e l C r a p 2 x u 25 a g é l l i s t i f es pro . ) e s s e r p s u o s ( s u m o t a L . 5 2 2 1 3 1 ) 2 8 9 1 ( u a e r o M . f c , e r i a f f a e t t e c r u S . 1 . 4 1 . . 1 2 1 . t 1 ï A . c i c i C . f 253 C 1 . 1 . r r e V 2 . c i C . 8 6 1 2 ) 9 8 9 1 ( i n a v o t n a M e c a Ds P
124
3. La corruption politique à la fin de la République romaine
habituelles: celles sur les assassinats, l’empoisonnement, le péculat et
testaments par une nouvelle loi2%6, »,
même les
Ce texte met en jeu l'identification des tribunaux mentionnés: ceux cités en
dernier lieu sont les quaestionesde sicariiset veneficis, de peculatu et de falsis ou
testamentaria®?, Cette liste apparaît après que Cicéron ait mentionné plusieurs
exemples de tribunaux spéciaux ou quaestionesextraordinaria e, Parmi lesquelles celui de l'or de Tolosa. Si le groupe lege nova quaestionesétait ra ttaché uniquement
à testamentorum, la lecture impliquerait que seul ce dernier tribunal fût établi du temps de Sylla. Si l’on considère au contraire que le substantif quaestiones inclut
tout le reste des chefs d’accusation, cette lecture considérerait qu e tous les tribu-
naux avaient été constitués à l’époque du dictateur. Par ailleurs, d’autres Sources
nous informent que le premier (de sicariis et veneficis) et le dernier (de falsis ou
testamentaria) furent crées du temps de Sylla®®. Cet indice corroborerait l’hypothèse
d’une datation d’époque syllanienne pour le tribunal permanent de peculatu.
3.3.3. Les peines La plupart des renseignements sur les peines pourle délit de péculat sont données par la lex Julia peculatus. Comme pour une grande partie des lois juliennes, la datation de celle-ci est incertaine: elle peut avoir été promulguée aussi bien par Césa r
que par Auguste”. Sa formulation a été préservée dans le Digeste.
Premièrement, la peine pour le crime de péculat est citée par Ulpianus: «Le châtiment du péculat comporte l’interdiction de l’eau et du feu, remplacée de nos
jours par la déportation.» Le juriste mentionne ici deux sortes différentes
d’exils appliquées à des époques distinctes. La deportatio comprenait la perte de la
256 Cic. Nat. Deor. 3.74: Cognosce alias quaestiones, auri Tolossani, co niurationis lugurthinae; repete superiora: Tubuli de pecunia capta ob rem iudicandam; posteriora: de incestu roga-
tione Peducaea; tum haec cotidiana: sicae, venena, peculatus, testamentorum etiam le ge nova
quaestiones. Le texte n’est pas exempt de problèmes, concernant notamm ent la dernière phra-
se et la relation grammaticale entre les noms des crimes et le mot quaestiones. A. S. Pease a choisi de sous-entendre le verbe sunt avec haec cotidiana et de comprendre l’ensemble des
chefs d'accusation comme des nominatifs pluriels (Pease [1968] 11611 164) . Une autre option, retenue par H. Rackman dans son édition, inclut la lecture veneni et un e virgule après
etiam, ce qui rendrait l’interprétation suivante: «And then the trials under the new la w,the cases of assassination, poisoning, embezzlement and forgery of Wills, that are daily occurren-
ces at the present time. » (Rackham [1979] 359). Malheureusement les deux lignes de tradition,
datées du IX® et du X° siècles remontent à un manuscrit commun, parsemé de nombreuses erreurs et corrections (sur la tradition manuscrite de ce texte, cf. Reynolds [1983] 1241 28).
257 Cf. Cic. 2Verr. 1.108; cf. Dig. 48.10.1-13.
258 Pace Mantovani (1989) 216-227, qui considère que Cicéron parle uniquement de la loi sur les
testaments (de falsis) lorsqu'il fait allusion à une loi de Sylla; il conteste l’éventuelle origine syllanien du reste des quaestiones nommées.
259 Sur la datation, cf. Gnoli (1972) 338 conclut que la discussion concernant son attribution à
| tr an êt ch re ée pe . ut ne César ou à Auguste 260 Ulpianus (1 adult.) Dig. 48.13.3: Peculatus poena aquae etignisinterdictionem, in quam hodie successit deportatio, continet.
3.3. La ré prreessssiion d e la COrruption Politique: 1a lég islati on
citoyenneté et le bannissement vers un endro it Spécifique et lointai sentative du Pr Imcipat et de la procédure eXIra Noirdinem?s Ontre, , l’aqgua[e ignis interdictio impliquait la mise au ban de | 4 COM N ,
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PlUS, si le condamné revenait. 7
droit de cité en absence de la mesure aquae i ar contre, un exilé conservait son o ti ic C rd 4. s te ni in Ig ET 2 i en vigueur était :tio n éta na am nd e " co tt to Ce . 7 tc . Fa n b lé t n a £ pendant l’époque républicaine et le règne d’Auguste; ce dre | ; ’ Tibèr de ue l’époq u’à ontre ne la vren STE qu elle fut remplacée par la deportatio’f®, Cette analyse q premiere partie du commentaire d'Ulpianus remonte à la loi origi nelle; en revanche, ? il ne nous perm et pas de trancher sur : a Û Pa
.
datation de la lex Julia
peculatus.
L ere d'une amende pourle crime de péculat estattestée: Lucius Scipion Per
sur er rs dam
‘
ccorde avec le commentaire de Modes-
tinus, un juriste du ir siècle apr. J.-C.: «Celui qui a dérobé du butin capturé aux ennemis Sera poursuivi par la loi de péculat et sera condamné au quadruple?f?». Il
faut noter que Marcianusfait aussi référence à l’appropriation illégitime de butin, dont fut accusé Lucius Scipion. Le butin, commel’a bien vu A. Watson, «is nobody's
property or at nobody’s risk8 ». La loi municipale de Tarente, datée du début du 1°
siècle av. J.-C., corrobore cette sanction, fixant pour les fraudeurs une amende de
pas n’e nlè ou ve pas fra ude ne «Qu 'il (qu adr upl um) dér : obée quatre fois la quantité mun ici ce pe, à app art ou ien dra app art ien qui t l'argent public, sacré ou religieux, à mal du fass e ne per son ne que arri vent , cho ses ce s que pou r n’a gis se que personne publ ics. d’éc rits fals ific la atio n par int ent ion mau vai se ave c pub liq ue la propriété 269 > chose” la de valeur la de quadruple du amende une aura ainsi agit qui Celui égale était amende Cette implications. d’autres aussi a La punition du quadruple o n o b ( s n e i b e d t n e m e v è l n e ' l r u o p ù o ) m u t s e f i n a m m u t r u f ( t n a r à celle pour vol flag I I X s e l r a p u v é r p t n e m i t â h c e l , s p m e t r e i m e r p n u s n a D . e c r o f a l r a p ) o i t p a r rum e l p u r d a u q u d e d ar l'amen
p e é c a l p m e r t u f i c e l l e c ; " ” ? e l a t i p a c e n i e p a l t i a t é s Table
. 0 3 . 4 ; 9 6 . 3 ; 5 8 . 2 . n n A . c a T , f c ; ; 1 . 2 . 9 1 . 8 4 . g i D ) . d e 8 4 ( s u 261 Ulpian . 9 . 8 . 3 4 ; 4 3 . 5 2 ; 1 1 . 1 4 4 . v i L . g . E 2 6 2 . 7 2 ) 6 9 9 1 ( n ma u a B ; 0 1 . 4 . 5 2 . v i L . g . e . 263 Cf
. 1 3 ) 2 9 9 1 ( d i v a D . f C . 4 264 2 3 2 , 2 . l o v , ) 2 1 9 1 ( n o s d i v a D chan — a r t S 5 6 2
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. 4 9 9 8 s e g a p . f c , e m o R à n i t u b e t l r a r p u t S u . e 8 p 6 i p i c ) i n 8 u m 6 s u 0 i e 1 d o ( u q , ] s i l u q e u i e a n : . 6 1 : 1. ) 6 9 9 8 1 26 Crawford ( . n t a i f d i u q m u r o e o u q o t i c a f e u i e n o t i t r j e f u a e u i e n o t a d J u l a r f , t i r e t s e _ , e n i n e r a T es a e ] i 269 Lex l t n a u , q jt | Q « sa s o l g i l e r e a r c sa U
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. o t s e e a i l u m m u l p u r d a u q erit . 2 . 7 4 . g i D ; 4 8 1 . 3 . t s n I , s u i a G 0 7 2
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e in ma ro ue iq bl pu Ré la de fin la à que iti pol n tio rup cor La 3.
dans l’édit du préteur?/!. A la lumière de ces considé rations et des renseigne Ments de la lex lulia peculatus, la citation de la Rhétorique à Herennius qui Voulait Sübstituer l'accusation de péculatà celle de vol s'explique parfaitement: le furty m non manifestum, le vol non flagrant, n’était puni que du double (duplum), ce qui, pour l'accusé, était plus avantageux que l’amende pour péculat?”?. En outre, à Rome.
l'amende du quadruple punissait des crimes considérés comme particulièrement
détestables?”?, Le gouvernement romain semble avoir voulu durement châtier le vo] de l’argent de l'Etat, et notamment dubutin.
Quant à lexlulia de residuis, le juriste Marcianus indique que le condamné
devait rendre la somme volée plus un tiers?/#, Les rares références républicaines à ce chef d’accusation nous empêchent de trancher sur l’éventuelle origine républicaine de l’affirmation de Marcianus. Par contre, le chef d’accusation de repetundis n’était pas si sévèrement puni
sauf dans le cas desiudicia populi, qui pouvaient imposer la peine capitale. Nous ne disposons pas d'exemples de ce dernier châtiment; mais les sources mentionnent de nombreuses amendes. Dans le cadre des tribunaux permanents, le jury décidait d’une amende dans la litis aestimatio et l’Etat s’engageait à en contrôler le
paiement””. En outre, le châtiment était moins sévère que dans les cas de péculat.
Les lois antérieures à 122 av. J.-C. (lex Calpurnia de repetundis et lex lunia)
établissaient une amende simple, à savoir la restitution de la somme extorquée?%.
Depuis la lex Acilia repetundarum (122 av. J.-C.), l’amende était générale ment du
double (duplum) de la somme soustraite?77. La lex Julia repetundarum accordait le quadruplum??8. Contrairement au crime d’ambitus, ni les peines de péculatni celles de repetun-
dis ne comportaient derestrictions liées à la poursuite d’une activi té politique, Si
l’amende était payée, le condamné n’était pas déshonoré??°. L. Corne lius Lentulus Lupus fut élu censeur en 147 av. J.-C. après avoir été condamné p our de repetundis
probablement aux environs de 154-153 av. J.-C280De même, C. Por cius Cato (cos. 114 av. J.-C.) fut condamné pour de repetundis après son procon sulat en Macédoine (probablement vers 111 av. J.-C?81). [1 paya certainement l' amende Car il occupa un
271 Gaius, Inst. 3.189-90. Cf. Kelly (1966) 156-161 qui soutient que 1 à Sanction in quadruplum pourle furtum manifestum avait été introduite par le préteur vers le IF siècle av. J.-C. cf. UIpianus (55 ad ed.) Dig. 39.4.1.3; Zimmermann (1990) 9225s.
272 Cf. Rhet Her. 1.22. Texte traduit page 88.
273 Cf. Kelly (1966) 156-161. 274 Marcianus (14 inst.) Dig. 48.13.5.2: Qua lege damnatus amplius tertia parte quam debet punitur. 275 Sur l’amende, cf. Lex Acilia repetundarum, éd. Crawford ( 1996) 1. 58-61. 276 Lex Acilia repetundarum, éd. Crawford (1996)1, 73-75; cf. 1. 58-59.
277 Lex Acilia repetundarum, éd. Crawford (1996) 1. 59, 278 Cf. page 169.
_50. ill. vir. De 27.3 4; Liv. Sali nato r: 279 E.g. Livius
280 Val. Max. 6.9.10; Fest. 360L. Surla date du procès, cf. Broughton (1951) 451-452, n. 2.
281 Cic. 2Verr. 3.184 (amende de 18000 sesterces); Vell. Pat. 2.8.1 (amende de 4000 sesterces).
de légat en Numidie.
aprè
..
f l i oi | qu s é r s p e a n u é , ie | id ri di c e r t n o c s gé È C ri O di r S S x u e r s e d Pb rs lo is fo e n é r o b a l O C t n e i a v a . i u Q X U E c C e e i n r e t é r p r e t n i u l u o e v c n a a l C a PP On 2 8 S ? a h t r / u g u J C é d r u o p ia il Ac x Je la e d e s u a l C 0 di r u e t l n e i a d r e s é n m a a È
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J -C285)
Enfi
1
à
cu il S ApISSE de la lex
ès s|:la guerre aprrè n, selon Suétone, , ap
ne ar £c ri é le ta ar C ivile, César éc S condamnés de repetundisde l’ordre sénatorial2%5
3.3.4. Qui pouvait être condamné pourcorruption politique? La législation sur le péculat possède une particularité non partagée avec d’autres
chefs d'accusation: les catégories d’individus qui tombaientsousle coup des lois de
rup cor de on niti défi la de re cad du t ten sor et tes vas t men ère uli tic par t son tu pecula ait voul r nie der ce que et at l'Et à vol le t étai tus ula tion. Cela est dû au fait que le pec me com s, rat ist mag ens nci d’a d bor d’a t tou bien protéger ses intérêts. Nous trouvons es cité n, pio Sci ius Luc ou o bri Gla s liu Aci M’. tre con ns tio usa acc les le montrent con des nt nne tio men s rce sou les s, rare ez ass qu’ n bie et s, Pui précédemmen87. e ont rem ne ien anc s plu la n atio test l'at t don s, ibe scr de et damnations d’appariteurs à ce grâ nés dam con ent fur les édi des ers sag mes des et s ibe scr es «D à 202 av. J.-C.: e obr ppr l'o t nan raî ent , lic pub sor tré du nt rge l’a de ait str sou t ien ava ils r ca un délateur, que Lucullus fut lui
ire cro pas t fau ne Il ». 88 us2 ull Luc us ini Lic e dil l’é de (infamia) te tou pour rs neu hon des on usi xcl l'e d’infamia impliquait
ne pei La aussi condamné. les s Dan . el” min cri cès pro un s dan y jur un par née dam con été nt aya de personne me ony syn est me ter ce , ale éri imp ue poq l’é à t men ire tra con et juri textes républicains ces uen séq con de vu our dép est il et l éra gén s plu le s sen son s déshonneur dan n i os pr de se ra : it dép en , que ner lig sou de nt ssa ére int est Il C diques?. rou app dés ion pin d’o t ran cou un , ers sag mes des et bes scri des . s t n eur éri i o j le sup d a s e s s r e v n e e c n a l i g i v e d e u q n a m n o s u o s u l l u c u L duite de
s u t a n m J ] e d n o c o c i l p u p o i c i d u o j } x f i e u q / : 3 1 . 1 ) 6 9 9 1 ( d r o f w a e 2 . b r a C B . d é e , m i u r a r d n u B t e . p e e i r C a i . l i 2 c 2 A x e 283 L siet.
. 0 2 . 1 . r e H . t e 284 Rh . 2 6 2 1 6 2 ) 0 0 0 2 ( o r e ñ f i P z e r é u 285 Cf. S . 3 4 . I D . t e u S 286
e s s i s s e g e m a l c i i c i l i d e a e u q s e r o t a i v e a tbae *
r e E R N O ( b A i r C T s o A i r a S r e a x e m r a i n u c e P G : 7 . . 9 2 288 Liv. 30.3
. s i l i d e a i l l u c u L a i m a f n i e n i s n o n , t n u s i t a n dam
. 6 . 1 . t a C ; . 0 7 2 . , 1 . 4 c 8 s 4 . u . T g i D ; 2 ) : 2 . l b . u p t n . d e u u i l 2 C ( r . e c i c i C a M ; 3 9 1 8 . 2 6 . 2 . r d n A . r e T ; 3 2 . 1 . 3 . r e P . t u a l P . 290 Cf.e.g
128
3. La corruption politique à la fin de la République romaine
Les condamnations des scribes pouvaient être prononcées dans unliti ou dans le cadre d’une enquête menée contre leur supérieur Au Cours du Procès
contre Lucius Scipion (187 av. J.-C.), plusieurs membres de son administration fu. rent inculpés, parmi lesquels deux scribes et un huissier (accensus): “En même
temps, les personnes suivantes furent dénoncées et les accusations furent reçues: les légats de Lucius, Aulus et Lucius Hostilius Cato, son questeur Caius Furius Aculeo
et, afin que le péculat semblât toucher tout le groupe, également deux Scribes et un huissier. Lucius Hostilius, les scribes et l'huissier furent acquittés avant que le procès de Scipion n'ait eu lieu. Scipion, son légat Aulus Hostilius et Caius Furius furent condamnés”! »L’accusation toucha également des magistrat s mineurs ou
du personnel militaire, comme les légats et le questeur; cet élément n'a pparaît pas dans la législation de repetundis. En outre, ce texte pourrait faire référence à Ja
complicité de l’entourage du général. La lex Tarentina prévoit effectivement des
sanctions contre les éventuels complices du vol d’argent public, qui étaient COmMpri-
ses dans la catégorie «qu’il ne fasse rien pour que ces choses ar rivent». Le droit romain distinguait entre plusieurs catégories de complices, comme le conscius ou celui qui coopérait peu activement?3, l’auctor, dont l’instigatio n était décisive? le minister
ou auditor qui fournissait l’aide matérielle25 et, enf in, les complices par assistance, la seule catégorie qui n’est pas attestée à la fin de la République?%#. Dans le
cadre du vol ou du péculat, elles étaient exprimées par des tournures comme LES Taits gant à etre connus et provoquaient du ressentiment: « Des Li nes sévères es se ë é par son père, lui sont envoyées ettres de même que par ses amis, lui consei ant e prendre garde à Diodorus et de considérer où cela pouvait le conduire;
l'affaire était au vu de tous et provoquait dela haine; il lui disait qu’il était fou car, °.
.
.
.
s’il ne faisait pas attention, il pouvait être détruit à cause d’un seul crime“». Un bon gouverneur devait en premier lieu éviter tout soupçon de cupidité. Ce .
.
A
2
.
S
thèmeest récurrent dansles lettres de Cicéron datant de sa période comme gouverJ.-C. av. 54 En œuvre. son de reste le dans présent également est il neur de Cilicie;
Pour « sortant: gouverneur le Spinther, Lentulus Cornelius P. à il écrivit une lettre
ceci: que certaine moins est doute, de pas ait moi, la question dedroit, bien qu’il n’y sais, le je plaisir, avec pratiques tu que ta grandeur, ta dignité, ton indépendance, ne tu quand surtout successeur; ton à province ta délai sans exigent que tu remettes
cupidité*””.» de soupçon le toi-même encourir sans cupidité sa peux pas repousser Cicépar répété est d’avarice accusation toute ou soupçon tout Le conseil d’éviter rosénateur bon le sur officiis, De le dans notamment ouvrages, ses tous ron dans t i a t é ' n e c i v n u c u a t n e m e n r e v u o g u d s e r b m e m s e l z e h c e u q e m ê mai1n460. [1 affirme m ce de
r u o S e n u e m m o c t n e m e n r e v u o g e l r e r é d i s n o C « : e c i r a v a ’ l e u q aussi honteux n o l e » S . ! * e m â f n i t le e n i m i r t c n e m e l a g & s i a m x,
u e t n o h t n e m e l u e s s a p t s e ’ n s u n reve
a e u q e n s u b i t s o h x e e u q e n s u b i t n e c o n n i e u q t a s i n o b m e d u a l r e l ë a r p m i n e l i h i N : 8 1 . 3 . g e L . c i 456 C . m u d n a t r o p e r sociis
, 2 1 1 ) 1 9 9 1 ( s l u o z é r F . f c , s é n r e v u o g t e s t n a n r e v u o g e r t n e n o i t p e c r e p a l r u S . 2 . 6 . h c c a r G x C u e . r e t n u r e l v u P o g e s 7 s a 5 p 4 t n e i a v u o p e n s é n r e v u o g nsal ent que les
e p s n i a m o R s e l e u q e m r i f f qui a . .[i ne rr. 4.41: Litterae
t e r e g a d i u q t e r e d i v , m e t i s i c i m a b a , s e t n e m e h e v e r t mittun turisti a pa neri . : . ep
periturum hominem; insanire invidiosam; et esse claram rem 458 ae 7oro, quo progrederetur; e Diodoro, mittu
. t e s s i v a c i s i n , e n i m i r c hoc uno
) t s e m u i b u d e d l a v m e d i u q d i e n m a u q m a u q ( t s e m u t r e 4 ( c e r e S u i e d m a t n o n i h i m : 5 2 e . m 9 i . s 1 s i . t n e b i l , , m m , o e e m i c t i e n s a t i t a e d t r t u m e i a t b n a u i i g q l m l i d amp 459 amlu ad tuam sum e n i s m u c m i t r e s e a r p , e r e d e c n o c t r o s s e c c u s m a i c n i v o r p a r o m a l l u e n i s e t e r e n i t r e p e r e l o s frui . e r a t u f e r m e t a t i d i p u c | s u i l l i s i s s o p n o n s i t a t i d i p u c e suspicione tua .
+
.
.
.
.
. 1 7 . 2 ; 5 7 . 2 ; m a i t m e u 58: 2.64 t a r e l e c s d e s , t s e e p r u t o d o m n o m n a c i l b u p m e i r u t s e a u q m i n e e r e b a H : 7 7 ? e c c i G 61 . m u i r a f et ne
152
3. La corruption politique à la fin de la République romaine
lui, la personne qui ne se laissait pas influencer par l’argentétait particulièrement admirée à Rome“?. En vérité, pourCicéron la réputation de bon gouverneur était aussi une question
de morale. La lettre à son frère Quintus, gouverneur d’Asie, en témoigne: l’orateur conseille à son frère de modérer son gouvernement pour être considéré comme un
bon gouverneur; une fois revenu à Rome, cela avait son importance"? Cette lettre,
inspirée de la Cyropedia de Xénophon, utilise un vocabulaire qui sera très employé
pendant la République“, composé notamment des termes d’integritas, continenlia, temperantia, virtus et humanitas®®. De même, dans les inscriptions grecques.
les magistrats étaient commémorés par les termes de euergetes, patrôn, sôter et ils étaient loués pourleurareté, eunoia, euergesia et kalokakia“®. Cicéron fait souvent usage de ce discours; lorsqu'il était gouverneur de Cilicie, il affirmait que sa con-
duite, et celle des membres de son administration, était impeccable#7. I] rappela à
son ennemi Pison l’importance de jouir de cette réputation à Rome; un homme poli-
tique qui perdait sa réputation d’honnêteté était repoussé par ses pairs et par les
citoyens qui se méfiaient de lui“. Il est important de noter que, à cette même époque,
le philosophe épicurien Philodème de Gadara avait dédié à Pison le traité Sur Je bon
roi selon Homère, qui adaptait la figure du bon roi grec aux mœurs romaines#6°.
Ces éloges des bons gouverneurs se retrouvent ailleurs. Le cas de Mucius
Scaevola Pontifex a déjà été mentionné“, Dans unede ses Satires Ménipées appe-
lée Flaxtabulae (lois pliables ou corrompues), Varron met en scène un gouverneur modèle qui affirme: «Et, en colère, je n’ai jamais lâché ma bride et J'ai toujours mis
un frein à la cupidité{’!.» Il faut noter que ce discours sur les rapports entre les
gouvernants et les gouvernés est le plus souvent intéressé à montrer uniquement les qualités (bonnes ou mauvaises) des Romains. Les intérêts des provinciaux sont toujours relégués au second plan. En conclusion, à la lumière des analyses entreprises dans ce chapitre, et selon les conceptions légales romaines, il faudrait établir une division entreles actes mentionnés auparavant:
nement de Cicéron), cf. Wilkinson (1959) 105ss.
464 Cf. Braund (1996b) 25-26; Cristofori (2000) 62-63. 465 Virtus et humanitas: Cic. OF. 1.1.37. Temperantia : Cic. QF. 1.1.9. Cf. Fallu (1970) 182, n. 5. 466 Cf. Cristofori (2000) 59; Eilers (2002) 17-18. Cf. Par exemple, les inscriptions du sanctuaire de Claros, qui emploient ce vocabulaire, dans Ferrary (2000b).
467 Cic. At. 5.7.2. Cf. Braund (1998) 10ss sur l'imp ortance de l’image du gouverneur et de son entourage.
468 Cic. Pis. 96; cf. Braund (1996) 34.
469 Cf. Murray (1965) 161ss; Gigante ( 1987) 89-107; Braund (1996b) 31-34. C f . p a g e 146. 470 Cf. page 28.
AT1
Varr. Sat. Menip. Flaxtabulae 177: neque ir ato mihi habenas dedi umquam neque cupi ditati
153
(1) les actes COnSidérés Comm il e lé ,
r
|
CBAUX, en
part; peculatus, Pecunia residua et PeCu nia rene ©" Particulier les chefs d’accuea t : ACCUS acte Les Pe c C é
d'accusation taient Onsidérés e gou vernem n n aavvaaiitt dédétermi menntt TrOomMaaii La
è
)
chaque délit. tersmn o n c Darfo(i2s) àllesa anco onsI idS érT és COM e AD
lunda.
né une
ation de
»
Droné
adre du droit criminel. |
€ Procédure et une peine Ssppéécciiffiiq ne ues pour ME contraires à Ja loi IL S'aoit D « ass£ S. S ‘étain | an . à | es, C n x aompbauslsaide Il “ n c D a o C o u n I O n x U f E t o , es. d n étaient pas SanctiOrnmneéss par laloi, ummeas;. Queleln as cptoetss. -déec-hvaip, npadnets aire Où d’une certa aimnee cç ouche de Ja ‘ ais étaient |
des mesures seront prises à leur encontre POpU'ation, telle que l'élite. lô t ou tard, A
Q
=,
Te
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DO
ula
à
x
41;
"TA
ci On politique fournissait aux hommes p o l i t iques romains le financement de eur ccaarrrièr e polittiique, car les Mag istratures,
et en parti cu lier les gouvernements provinciaux, mettaient d'énor mes re Ssources à leu " r p o r t é e . Le cas probablement le plus éloquent est celui de César » QUI S Emp |
ara des richesses de la Gaule:
disposerait de richesses au-dessus de toute mesure à Rome. Finalement c’est Octavien qui s’empara de cette région et l’inclut dans les domaines romains, touten interdisant aux sénateurs de s’y rendre sans sa permission. L’itération des magistratures offrait aussi aux sénateurs la possibilité d'accroître réus il sit car exce ptio plus nnel , futle Cés ar de cas Le prov ince les s. dan s leur pouvoir pouv oir. du conq sa uête dan s suiv iren le t qui légi ons plus ieur de s à se rallier la loyauté conla favo risa it l’it érat ion comb ien D'autres cas, comme celui de Verrès, montrent séjo ur Leu r mino rité . d’u ne mai ns les dans centration du pouvoir et des ressources opune magi stra ts aux offr ait auto rité haut e plus la dans un lieu où ils représentaient h | . e portunité inégalé e qu ti li po n o i t p u r r o c e r t n e en li e él u q o v é s n o v a s u o n , e r t i p ha é d é c o r p n u t i a t é ’ c r a c s t n e i c s n o c t n e i a t é n e s n i a m o R s e l : e l a r et corruption électo t n a d n e p é r g e d t u a h s u l p u a t n e i a t t e d n e ’ s s e u q i t i l o p s e m m o h s n i a t très répandu; cer e n u ' d t n e m e n r e v u o g u d s u s s i s t i f o r p x u a e c â r g r e u o l f n e r e s e d t n a v a s n o i t c e e l s él s i g a m r u e l t n a d n e p t n e i a s s i h c i r n e ’ s s r u e n r e v u o g s n i a t r e c , Inversement a l t u f e ; c s e t n a v i u s s n o i t c e l é s e d s r u o c u a s n i a g s r u e r l e s i l i I t prevtee ensuite U 9
4
?
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:
ve.
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«
. C . J . v a 4 5 n e e n u e J e l s u r u a c S s u i l i m e A . M e d s r u e t a s u c c a s e l r CaisOn Mléguée a e l r e i d u t é s n o l l a s u o . uer le délai avant le début de . son procès*??. N E . . S stat rpaoiusronT 4 à RnDOSant du système de corruption: la corruption judiciaire. Nous avons la po li et ti qu e, él ec to ra le co la rr uption tenta de contrôler GMA
e u q i t i l o p e m m o h n u ' u q s r o L . u n e t u o s u o e l b a ccès remarqu
. 5 8 4 8 s e g a p . f C . C 9 1 . c s A 2 7 4
154
ME
3
5
%
4
PE
3. La corruption politique à la fin de la Républiq ue romaine
était accusé de Corruption (électorale
ou politique),
we,
M
zu
culpabilité des juges. Selon Cicér on, aprè S avoir été condamné: « Q. C a lidius a ai apres sa condamnation, qu'un h omme qui a été préteur ne peut pas êtr e h o n o ral ement condamné pour moins de troi s m i l l i o n s d e s e s t e r c e s » ” . C o m m e n t c o n , 11 trôler ce genre d actes illégaux? Nous allon s nous interroger sur les moyens de Corrompre un Juge ainsi que sur les mesures préven tives et répressives.
4.1. LES MESURES DE PRÉVENTION DE LA CORRUPTION JUDICIAIRE 4.1.1. La composition des tribunaux
Ce problème représente un des points importants de la République, en particulier de 122 jusqu’en 70 av. J.-C.; puis, les modifications de la composition des tribunaux s’arrêtèrent pendant trente ans. Les discussions concernant cet élément étaient corrupdela prévention la de aussi traitaient et politiques lourdes de connotations possible. impartiaux plus les tribunaux des établir à visaient tion judiciaire car elles
rede l’acquittement que affirme Appien Dans Les guerres civiles, l’historien
des l'entrée provoqua coupables probablement petundis de trois anciens magistrats genre ce prévenir de tenté aurait Gracchus Caius tribunaux’. les dans chevaliers
d’acquittements injustes ôtant le rôle de juges aux pairs de l'accusé. Dès 122 av.
P. J. . ad Tr . ên rm He on in ko se es t ba ce du um re x de iu us id av 4: 49 is ss ge xa Se . pp ni Me t. Sa Varr.
=
ON LG B & D
Cèbe.
Cic. Verr. 1.4041. Cic. Cic. Cic.
Cluent. 69 . 8 7 ; 5 7 ; 1 7 ; 9 Cluent. 68-6 . s e r t t e L s e l l e B n o i t c u d a r T . 9 3 8 3 Verr. 1.
/
|
i r n st o e d i t i s o p m o c a l s s n t a d n e m e g n a h c s e e d d u t eé n u r u o s p s 3 5 ) 2 0 0 0 2 o ( r e Cf Suérez Piñ
bunaux. sin e tr -ê ut pe it ra se e s us ch ac Gr s iu Ca , nt me ge an ch ce ur po e, qu ar ut Pl on el S App: BC. 1.22.
i s o p o r p e n u ’ d é r pi
). 16 c. ac Gr b. Ti t. lu (P re bè Ti e èr fr n so de tion
156
4. La corruption judiciaire à la fin de la République
J.-C, la loi excluait des listes de juges tout sénateur, ainsi qu e son asCcendanceet sa
descendance masculine, et tout ancien magistrat”, seuls ceux qui avaient le cens
de chevalier et qui ne rentraient pas dans les catégories mentionnées précédemment pouvaient siége comme juges dans les cours permanentes (quaestiones Perpetuae)
ou ad hoc (quaestiones extraordinariae”).
En 106 av. J.-C., cette composition des tribunaux fut contestée. La ex Servilia
rendit leur rôle de juge aux sénateurs!?, Elle semble ne pas avoir duré longtemps
car, en 100 av. J.-C, les chevaliers étaient deretour dans les cours! !. En 89 av. J.-C.
M. Plautius Silvanus remania la procédure par la lex Plautia: chaquetribu devait
nommer quinze personnes, sans tenir compte de leur statut; même de simples
citoyens pouvaientêtre élus!?. Cette composition des jurys fut abrogée en 88 ou en
82 av. J.-CF, La victoire de Sylla dansla guerre civile marquale retour d’une poli-
tique plus favorable à l’aristocratie politique conservatrice; ainsi, le Sénat récupéra le contrôle des cours de justice en 81 av. J.-C!4. Le dernier changement important survint en 70 av. J.-C. pendant le procès de Verrès: la lex Aurelia iudiciaria établi t des jurys composés de sénateurs, de chevaliers et de tribuns du trésor!5. Cette structure fut maintenue jusqu’en 46 av. J.-C., quand César écarta les tribuns du tré-
sor des quaestiones!$.
4.1.2. L'élection dujury
OO
Au cours des deux derniers siècles de la République, deux procédures furent employées pour élire le jury: la sélection des jugeset le tirage au sort. L'introduction des formules dansle droit pénal romain par la Lex Acilia repetundarum (122 av. J.-C.) entraîna la nécessité de dresser chaque année une liste des juges (album) composée de quatre cents cinquante citoyens: «Que le préteur qui prononce le droit entre étrangers fasse de sorte que quatre cent cinquante hommes soient élus!?.». Avant la dictature de Sylla, l'album était établi par le préteur de chaque tribunal permanent. Plus tard, cette responsabilité revint au préteur urbain, qui disposait d’uneliberté
9
10 11 12 13 14
15
16 17
Lex Acilia repetundarum, éd. Crawford (1996) 1. 12-17.
Greenidge affirme qu’il n’y a pas de mention du censdes chevaliers avant le Principat. Cicéron mentionne pourtantl’élection des juges sur descritères financiers (cf. Cic. Phil. 1.8). Cf. Greenidge (1901) 434, n. 3. Tac. Ann. 12.60. Cic. Inv. 1.92; Brut. 161; Cluent. 140. Cic. Rab. 20. Asc. 70C. Cf. Rotondi (1912) 342. App. BC. 1.100; Vell.Pat. 2.32; Tac. Ann. 11.22; Cic. Verr. 1.37.
Cic. Verr. 2.71; 2.174; 5.69; 5.177; Phil. 1.8.20; Cluent. 130; Atr. 1.16.3; Tac. Ann. 11.22; Vell.
Pat. 2.313; Liv. Epit. 9. Sur les tribuns du trésorcf. Nicolet (1966) 597. Griffin (1973) 109 souligne que le terme iudiciaria est très vagueet fait référence à une loi judiciaire sans Spécification.
Suet. DI. 41; DC. 43.25. | Lex Acilia repetundarum, éd. Crawford (1996) I. 12: pr(aetor), quei inter peregrinos ious deicet, is // (...) facito utei (quadringentos quinquaginta) viros legat. Cf. également 1. 15.
4.1I.. Les me S ur es de Préven é tion de la Corruption
considérable pour effe ctuer son choix!8 meilleurs ju
jud Claire
ges disponibles!?. Afin affichée publiquement??, Au cours du temps le n C |
A V. J.-C21), 525 avec tia (89 av. J.-C.) et enfin, 1300 juges j a lex Plaus clon la lex Aurel i a (70 av. J.-C2) La lex Acilia repetundarum établi Ssait que les j uges et soixante ans et devaient habiter | |
Les magistrats étaient exclus de cette liste24
La’
2
C
,
acceptées pour tre exempté de la charge de juge: une maladie grave, des funé-
railles, un sacrifice, des rites purificatoires, un procès ou une magistrature. Au
moment du procès, cinquante juges étaient élus et devaient faire le serment de res-
pecter la loi??.
En général, le gouvernement romain procédait à la désignation des juges par
tirage au sort (sortitio®®). Lorsque des postes se trouvaient vacants au cours d’un
procès, le préteur se chargeait de les remplir par ce même procédé (subsortitio) qui élus juges les fois qu’une n’est Ce impar tiaux jurys . des garan tissa it théoriquement rejete r de droit le avec récus ation la , à passer pouva ient que l’accusé et l’accusateur . t” en an rm pe al un ib tr ue aq ch ur po a ll Sy trois juges chacun selonles lois de x le la r pa e té ai tr i ss au t ai ét o) ti di (e s ge ju s de n io ct le sé de e ur éd L'autre proc t i a v e d r u e t a s u c c a ’ l r, eu ét pr e l t n a v e d e é t r o p t ai ét e t n i a l p la Acilia. Au moment où m o c e d u o g n a s e d s n e i l s de r a p i u l e d s e h c o r p s e n n o s r e p s e l e t s i l a l s n a d r e n désig , m u i g e l l o c e m ê m u d u o s a t i l a d o s e m ê m a l e d s e r b m e m s e d e u q s l e t , pagnonnage e t t e c i u q , s e m m o h e t n a u q n i c t n e c e r t a u q s e c i m r a p e u Q « : s è c o r p u d r e t r a c é s e l pour e l , e r è p u a e b n o s , e r d n e g n o s e l a n g i s r u e t a s u c c a ’ l , i o l e t t e c r a p s u l é t n o r e s année 18
19 20 21
3 22 H 25N
26
7% 29
. 7 . 1 3 . C D ; 3 4 Cic. Cluent.
. 1 2 1 . t n e u l C . Cic 8 1 7 1 . 1 ) 6 9 9 1 ( d r o f w a r C . d é , m u r a d n u l e p Lex Acilia re . 1 2 1 . t n e u l C . Cic . 3 1 6 ) 0 7 9 1 ( de Nicolet
. 3 1 . I ) 6 9 9 1 ( d r o f w a r C , d é , m u r a d n u s t e p s a re
Acili C ex i L
_ | i, interpel-
. 5 9 ) 6 9 9 1 ( d r ( j ; r i m u t c a . t x e S s u b i d I m a r m f e e s e p d m i a r i o c i u s t u i q n b q i e t s u d i q i e c r n f e i ; n v t o s e r s a e P t r c ; e ) i . C e . r _ l i < a t s K n n e e t r e p ) . e C 5 . r J e n n e a ! L . n m a Cic. F 1 . i t a n g i s e d s i l u s ) n 9 o 8 c 9 1 , y i ( l r I d u o c ar -C
M d n o m f u e i n c n i o d B : f c , t a n lavit iu é S u a s é y o l p m e m u r o u q s t n e r é f f i d s e l r u . S . t n a cere pottuer 00 5 3 . 5 9 35788. L ) ) 6 6 9 9 9 1 1 ( ( d r o d f w a r a C . d , é d , e a E v j e i r s n . o 5 2 ] 1 . e 2 a . i v n n I o . l c i o C c ; _38 Lex r a d n u t e p e r a i l i c A Lex . 3 0 1 ; 2 9 1 9 . t n e u l C ; 0 3 . 1 . r r e Cf. Cic. V . 1 7 . 2 . r r e V 2 . c i Cf C
158
4. La corruption judiciaire à la fin de la République
mari de sa mère, son beau-fils, son cousin germain, ceux quilui seraient prochespar des rapports de sang, qui seraient ses sodales où qui feraient partie du même
collège.» L’accusateur choisissait ensuite cent personnes, dont le nom bre était
réduit à cinquante après une autre sélection, faite par l’accusé3!. Par ce moyen, Je
gouvernement romain voulait empêcher une possible collusion entre l’accusateur et les membres du jury, laissant à l’accusé la dernière sélection; celui-ci avait donc une marge de manœuvre importante*?. Plus tard cette procédure fut modifiée, vraisem-
blablement sous C. Servilius Glaucia (trib. pleb. 101 av. J.-C*). En effet, Cicéron
mentionne une méthode d’élection différente pourles tribunaux de chevaliers: cent vingt-cinq juges étaient proposés, parmi lesquels soixante-quinze étaient rejetés par
l'accusé, ce qui donnait un jury de cinquante membres. Ce nouveau procédé don-
nait à l’accusé une possibilité de refus plus étendue car le choix initial était plus
vaste. En 55 av. J.-C. la lex Licinia de sodaliciis établit que les juges ne fussent plus enregistrés dans l’album par décuries, mais par tribus; l’accusé choisissait alors
quatre tribus et en refusait une. Enfin, l’accusateur choisissait les membres du jury parmi les trois tribus restantes*. Ce nouveau procédé faisait pencher la balance du côté de l’accusation, qui procédait au choix définitif. Les chiffres sont différents
selon les procès: cinquante-six juges votèrent dans le procès contre Clodius (quaestio de Clodiana religione*) et soixante-dix dans le procès de maiestate contre Gabinius en 54 av. J.-C*7. Mais ces variations pourraient être le fait de copistes, de l'absence de juges ou dejuges récusés par les parties. La quaestio extraordinaria de Clodiana religione (61 av. J.-C.) montre que la procédure d'élection des juges pouvait devenir un élément de lutte politique. D'ordinaire, le jury des tribunaux spéciaux était choisi par tirage au sort. Les consuls de cette année-là promulguèrent une loi afin que le jury fût choisi par le pré teur pour réduire l’influence de Clodius dans l’élection8; dans le cas du tirage au sort, l’accusé avait le dernier mot dans la sélection des cinquante membres du jury. Après une lutte politique acharnée entre différents groupes d’opinion, cette tentative fut annulée par la menace de veto d’un tribun de la plèbe*?. Les modifications les plus radicales n’intervinrent que peu avant la guerre ci-
31
32
33 34 35
36 37
38
39
Lex Acilia repetundarum, éd. Crawford (1996) 1. 21.
Lex Acilia repetundarum, éd. Crawford (1996) 1. 22.
Jones (1972) 66ss. Sur la datation de cette loi, cf. Ferrary (1979) 103. Cic. Planc. 41. Cf. Cic. Planc. 36-41; Fam. 8.2.1; Arr. 4.15.9; DC. 39.311.
Cic. Art. 1.16.5. Cic. OF.3.4.1.
Cic. Att. 1.14.1 (février 61 a.v. J.-C).
Cic. Art. 1.14.6. En 59 av. J.-C., ce mêmetribun (Q. Fufius Calenus) introduisit les trois urnee
pour le vote secret des jurés.
RER RER NTP ETEe TTRNE
vile. Lors de son consulat en 52 av. J.-C., Pompée promulgua une série de lois des-
D 0 a mn
.1.
esur 1
tinées à renforcer les .
possibilité
#’
159
ro cè s plu s ra pi de s Po ss ib il it és de Pr Coio ndnamnation de |’ _P P S Exempts de Collus L . ©
l’élection des jurys. La /ex Po ; sort désignait quatre-Vine t-un
l' ac cu sé et à permet tre des € Principal cha
iuré
définitif, composé de Cinqua nte tion de cinq juges de Chaq ue décuri
loi ordonnait la vérificati o choisir les juges du Qu atrième ; «En présence de l’ac cusateur
accue gen TU AU'à la Fin On mesura que les boules, dans|
e s d u e r e s insc ri ts le s n o m s de s ju daient la coétITaiUPentItion ON ge s, ét ai t au égal es iu di cia; judici aire plus diff eiceile Car, jusqenu’ au dern ».ieCrejo s ur mesu reserens ; L'inc
.
1
e
ertitude sur l’identité
|
;
.
ue
een “rauante membres du jury.
4.1.3. La procédure de vote
Le vote secret fut peu à peu instauré, au grand dé sespoir des membres les plus cons ervateurs du Sénat“. Entre 139 et 131 av. J .-C., les co mices électoraux, les iudicia
populi et les comices législatifs se rangèrent à cette nouvelle façon de vo ter“. La quaestio repetundarum fit de même en 122 av. J.-C. (lex Acilia repetundarum) . Cette loi établissait que le préteur devait faire placer une urne d’une taille déterminée sur une tribune et procurer à chaque juge un jeton marqué d’un côté dela lettre A (absolvo, j'acquitte) et de la lettre C (condemno, je condamne) de l’autre. Puis, chaque juge biffait une des deux lettres pour exprimer son verdict: «Le préteur donnera à chaque juge un bulletin de vote en buis, de quatre doigts de long et???
ali née
D
doigts de largeur, marqué en noir, d’une part A, de l’autre part C; (...) ‘ membre o
L n u b , r l a e a s ° v l e o c c i e t s t e e l o n v i s l i ’ b d u l r a v e n n o m e s s , e t o n e n t, jury placera lettre cachée par ses doigts“. » Toutes ces précautions et même lesprécisions au
e m à p ê c h e d r e s t i n é e s é v i d e é t m a m i e e n n d t t o nudité du bras et la position des igts,
40
Asc, sc.
é s o p m o c t ai ét ry ju e L . 55 . p m o P . ut Pl ; 76 2. . at .P ll Ve 1; . 16 8. t. At c i C ; C 5 5 -39C;» 5338me 22 ’ ° | . or és s tr un u d ib tr e iz se Ï e d et l rs dii x-sept chevalie
i i n e r a u q e a nt se es a pt ri sc in m u c i d u i a n i m o n s u b i u q in e la pi 0 e r C A e r o de a ) es rt so es lé pe ap t en em ll ue it ab (h es ul bo s e L 5. 39 ) 1 0 9 1 ( e, dg ni ’ ee Gr f c : C I A , , A SC. . LL [ur. Cf ; 23 b. He b. Ta . (cf s ré ju s de n io ct le sé la à s ée in st ées pilae lorsqu'elles étaient de
étaient nomm
. ) 0 2 9 1 . 1 1 . 4 . p Pro . 9 3 4 3 . 3 . g e L . c i C . f C 2 4 43
Cf: pages F-H27 88
am xe bu am un am ol ic rt so r to ae pr 2: -5 51 1. rawford (1996),
a r J te al x e À, i rt pa ra te al x e , o t n e m a [ r t a m a t p j i r c s ? ? ? s o t i g i r) la[tam d longam digitos (quaftuo hace lege apertam bracioque aperto literam digiteis oper-
a x e m e t r o s e u q m a e ) . . . arti C ( . o t i c i o c ] m a l l e t i s m a e n i m l a l a p m a
160
4. La corruption judiciaire à la fin de la République
les parties et les spectateurs du procès de con naître la teneur du vote des Membres du jury et à garantir ainsi l'indépendance de leur verdict.
Quant aux autres tribunaux permanents, le témoi certaines quaestiones utilisaient d’autres modalité sd cariis et veneficisen 76 av. J.-C. l’accu Lorsqu'il fallut délibérer, C. Iunius, prési ibun: à , s e l o n l a /ex Cornelia alors en vigueur, s’il désirait que le vot f e ût effectué en secret ou ou lonl’
avis d'Oppianicus, on répondit qu’ il
cret Car, disait-il, Junius était un ami de Cluentius [’accusateur#].» Le choix de l’accusé ident du tribunal, qui posséda i t les moyens d’influencer le
déroulement du procès*. Les divergen c e s e n t r e J e s d i f f é rentstribu naux furent résolues par la /ex Au relia ludiciar
ia (70 av. J.-C.), qui pourrait êtr e considérée comme une mesure -Cadre car elle concernait tou t e s l es quaestiones. Outre l’établissement de jurys com posés de sénateurs, de chevaliers et de tribuns du trésor cette loi instaurait le vote secret avec une seule urne’. Ce Système de vote fut encore modifié en 59 av. J .-C ., lorsque le préteur Q. Fufius C alenus introduisit une loi pour que chaque sectio n du jury votât dans at de Clodius, le grammairi en douze condamnations, SiX a C-
quittements), des chevaliers (treize condamnations » Quatr e a c q u i ttements) et des tribuns du trésor (treize condam nations, trois acquittements“ ?).
Malgré les efforts pour empêch ert Oute manipulation, ces pr écautions étaient Contournées. En 74 av. J.-C. Q. Hortensius Hortalus trafiqua les tablettes de vote en cire et les enduisit de couleurs différentes afin de contrôler la teneur du vote des Juges qu’il avait COITOMpus: « C eci est arrivé dans cette ville, al o r s que les sénateurs faisaient office de juges dans l es tribunaux: les votes des pe rsonnes liées par un nes de couleurs différentes50 . , L’affaire fit scan-
Sur l’opinion publique!.
47 48
49 50
Cic. Rab. Post. 12; App. BC. 4. 27. Asc. 89C. Malgré une explication similaire d’Asconius sur l’acquitteme nt de Catilina,les trois
urnae ne furent introduites qu’en 59 av. J.-C. (cf. Marshall [1985] 305). Cf. Asc. 28C: DC. 38.8. Cf. MacDonald (1957) 198. Asc. 53C.
us lorib disco ut L, care iudi ordo orius senat cum e, vitat hacci in esse m actu Hocf 1.40: Cic.Ace Verr. : ratorum hominum
sententiae notarentur. Cette affaire est reprise plusieurs fois par Sins ee ses commentateurs: Div. Caec. 24; Verr. 1.17; 1.35; 1.40; 2Verr. 2.79; 5.173; Cluent. abrPuond Ase p. 193, 218 Stangl; Schol. Gronov. pp. 336; 339; 349 Stangl.
51
Cf.Cic. Cluent. 130.
4.
161 l .
.
L
C
L
Après chaque procès, le jury devait décider ur M Po . i s c i n o i t s e a u q e v x e d u i r o t e a r p < : t n a v i u s i r e e t u x f e t t i u f Je . . . < s i b e l p i s u n u b i r t r o t s e a u q > . . . < s i m i r p r o u t t a u q s u b > t i s i n g e e s t n o r c < u , 755 an pt nit, conveneril
e v n o c , t i r e i o c t i i o c m u r o e i u q t i r e x i d 1 o c i l U b u p E s i u q t o u q > . . . < , t i tribunus m r e x i d > t i x i d < o l a m o l o d m u i n o m i t s e s s u e s Àà l'éd é343 .
de
droi as deux édiles Cürules $ té UT coins de droit estimé entre 234344 $ SOnt abondantes des années Cinquante, nous remarquons que “ les comparant ; grande frappe de toute la décennie: avec les AV . J. -C , d o n n a l i e u à L, la plluuss à I e u : le c s cette année-là (RRC 433-34) .
ne
S
ue
c
Macceurd nno nae de Pomp ée, char gé par le Séng t qu e° *t Prob able ment due à ompagnée de fluctuations #1 ce rés
été alloués à cette tâche347
Il est évident que l’année
charge publique en province, comme ce fut le cas de Scaurus le Jeune, de retour de Sardaigne. Cependant, d’autres candidats ne revenaient pas d’un poste gouvernemental en province. L'argent disponible sur le marché aurait pu provoquer une augmentation des transactions, sur laquelle nous ne trouvons qu’une seule référence dansleslettres de Cicéron. Lorsque l’orateur mentionne l’importance des sommes engagées dansles campagnes électorales, il relève ironiquement le volume croissant des negotia: «Cartu ne gardes assurément aucun espoir queces affaires continueront pendant de
soi t po ts de -d s esoi vi n t re pr és en ta ne ie go nt Le ti a s » nombreux jours de marché*°0.
té ti an qu me or én l' à et le ra to ec él on ti up rr co la à es ié sl ue iq om on éc ns io ct sa an des tr
d’argent en circulation®".
. 9 4 ; 8 2 . c n a l P . c i C 3 4 3 n a l P e d s e l l e c r u o p 9 9 t e s u i t u a l P e d s n o i s s i m é s e l r u o p s n i o c 5 3 1 ( 9 5 6 7 5 6 ) 4 7 9 1 ( d r o f w a r C 4 4 3
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. m u i t o g e n . V S , D L O 351 Cf.
228
5. La corruption etles finances Ces deux possibilités impliquent une accélération de la vitesse de Circulation de
l'argent, c’est-à-dire de l'intensité de son utilisation**”?. La vitesse ne correspond
pas au déplacement physique des monnaies; dans une société comme celle de Ja
République romaine, où l’emploi du crédit était assidu, la vitesse de Circulation
pouvait augmenter sans que la monnaie ne change de mains. Dans le cas d'élections, l'emploi d'espèces était très courant. Cette accélération des transactions écono. miques et financières était fondée sur trois éléments: les prêts contractés par les candidats, les distributions d’argent aux électeurs et les dépenses des uns et des autres. Le fait que les pots-de-vinaient été versés aux électeurs obligeait les candidats à emprunter et à ne pas dépendre exclusivement de faveurs. Comme garantie de leur franc-jeu, un nombre indéterminé de candidats au tribunat de la plèbe s engagea à déposer chacun un demi-million de sesterces en espèces auprès de Ca-
ton**, Tous ces déboursextraordinaires d’argent favorisèrent une inopia rei num-
mariae, qui fut résolue par des frappes extraordinaires des édiles en 54 av. J.-C. Restent quelques questions à examiner sur cette affaire. Premièrement, pourquoi l'Etat décida-t-il de frapper autant de monnaie pour survenir à des dépenses privées, voireillégales, provoquées par la corruption électorale? C’est une question épineuse,car les sources parlent très rarement des décisions économiques ou financières prises par le Sénat. Il faut toutefois signaler que les sénateurs auraient pu pressentir le risque d’une pénurie de numéraire, dont les conséquences auraient été graves. La volonté d’éviter une telle situation, qui ne leur était pas profitable, pourrait être à l’origine dela décision de cette frappe. Deuxièmement, comment l’argent fut-il introduit sur le marché? L'année 54 av. J.-C. fut témoin deterribles inondations qui ravagèrent la ville de Rome, provoquant
d’importants dégâts**. Le gouvernement pourrait avoir financé les travaux de répa-
ration des bâtiments publics avec l’argent frappé par les édiles. II faut aussi comp ter avec la cura annonae de Pompée, qui fut en vigueur jusqu’en 52 av. J.-C; cell e-ci impliquait également de grosses dépenses. L'étude du rôle desfinances dans la corruption nous a amenés à plusieurs conclusions. Nous avons d’abord identifié la provenance de l’argent que les sénateurs
distribuaient en corruption: les fortunes personnelles, les affaires, les emprunts (aux amis ou aux prêteurs) et les profits des magistratures. L'emploi de la corruption
n’était pas sans conséquences. Tandis que certains sénateurs, comme Verrès, s’enrichissaient énormément, d’autres éprouvèrent de vrais problèmes financiers, comme Milon ou César dans sa jeunesse. L’endettement touchait toute la société
romaine, des classes les plus humbles jusqu’aux sénateurs. Chez ces derniers, il 352 Cf. Rockoff (1996) 180; Verboven (1997) 42-43. Cette idée fait partie de la théorie quantitative de la monnaie, mathématiquement formalisée par Irving Fisher, mais déjà postulée par John Locke et David Ricardo. Cette théorie établit une relation entre la quantité de monnaie en circulation, la vitesse de circulation de la monnaie et le niveau des prix par la formule suivante
(formules des échanges): MV = PT, étant M = masse de monnaie en circulation; V= vitesse de circulation de M; P= niveau des prix, et T = volume destransactions. Sur cette théorie, queles
1225. (1971 ) Nicol et cf. déjà, Romains connaissaient
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